3120Pibrac travaux d'assainissement EU (ch Fontaine) : Appel d'offres ouverthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc683.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3582Création d'un emploi de catégorie B (service Assainissement gestion des données réseaux)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1594.pdf2003-06-23Délibérationconseil 4328Projet 2EA : reconnaissance de l'intérêt communautaire et adoption de l'accord cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3232.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4430Ordre du jour du Conseil de Communauté du 7 février 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3626.pdf2005-02-07Ordre du jourconseil 4443Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) sur parcelle secteur Toulouse Montaudran (AP8) : Engagement du Grand Toulouse sur l'acquisition à la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3611.pdf2005-02-07Délibérationconseil 4588Compte rendus annuels d'activité - Bilans annuels des conventions de mandat et des conventions d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3994.pdf2005-06-27Délibérationconseil 10405SMEAT : Désignation d'un nouveau déléguéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8980.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10481Requalification des copropriétés Bellefontaine - Convention Publique d'Aménagement (Setomip) : adoption d'un avenant n°7 (prorogation) et d'un avenant n°5 à la convention d'avancehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8933.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10579Société INEO - remplacement de candélabres et travaux éclairage public : Adoption d'un protocole transactionnelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9622.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10678Lancement de la révision du PLU du Grand Toulouse, commune de Mondonvillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9745.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11125Délégations de service public : Approbation du rapport annuelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10780.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13193Plan de Cohésion sociale - Comité de suivi : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11091.pdf2011-02-08Délibérationconseil 9429Comité des Oeuvres Universitaires Sociales - Conseil d'Administration : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6590.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9576Procès -verbal du Conseil de Communauté du 7 juillet 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6855.pdf2008-07-07Procès-verbalconseil 9599Toulouse (Impasse de la Glacière) - remise en état d'une canalisation de rejet d'eaux pluviales dans le Canal Latéral à la Garonne : approbation d'une convention avec Voies Navigables de Francehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6978.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9607PLIE : Adhésion du Grand Toulouse à l'Alliance Villes Emploihttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7047.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9715Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe lotissement ELCAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7297.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9775Opérations foncières - STEP Aussonnelle : Acquisition de la parcelle AI 140 (Seilh)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7161.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9792Retrait du Grand Toulouse du centre de Gestion de la Fonction Publique territorialehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7341.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9823Procès-verbal du Conseil du 19 décembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7850.pdf2008-12-19Procès-verbalconseil 9900Comité des Oeuvres Universitaires Sociales - Conseil d'Administration : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7634.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9953Convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat des Eaux de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours pour l'alimentation des communes de Aussonne, Mondonville et Seilhhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7874.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10368Projet européen NATURBA "pour un projet partagé entre ville et campagne" : Adoption d'une convention de partenariat local SMEAT/Grand Toulouse/Sicoval/Muretain/AUAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6453.pdf2009-11-20Délibérationconseil 4644Travaux EP à Gagnac (rue de la Beauté) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3953.pdf2005-06-27Délibérationconseil 10690Convention de mise à disposition de service à l'EPFL : Adoption de l'avenant n°2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9773.pdf2010-06-18Délibérationconseil 13187Ecole Régionale de la 2e chance : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11081.pdf2011-02-08Délibérationconseil 10875Groupement de commande entre la ville de Toulouse et le Grand Toulouse pour répondre aux besoins en fourniture et services de la DSI : Adoption de l'avenant n°1 à la conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8283.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10905Plan de mobilité des employés (PME)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10205.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13140Plan de sauvegarde des Copropriétés Bellefontaine : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11074.pdf2011-02-08Délibérationconseil 3429Régie de recettes : convention avec la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1545.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3827Frais de déplacements - M. MOUDENC - Assemblée Générale du G.A.R.T., Paris, décembre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2598.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3868TOULOUSE - Travaux EP (chemin de Virebent) : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2713.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4014Aménagement de l'avenue des arènes (Balma) : Convention de groupement de commandehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2903.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4118Comité Départemental de Formation Professionnelle : désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5066.pdf2004-06-28Délibérationconseil 287Castelginest : marché de prestation pour l'exploitation et l'entretien des réseaux d'eauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc127.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3115Saint Orens : travaux de renforcement et d'extension du réseau d'assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc725.pdf2002-12-20Délibérationconseil 10063Mutualisation de services entre la Ville de Toulouse et le Grand Toulouse : avenants n°2 et n°3 à la convention adoptée le 19 décembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7965.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10073Opérations foncières - Cession de partie de parcelles (828AL65 et 828AL67 - Toulouse) à la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7953.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10092ZAD - ZAC Parc de l'Escalette (Pibrac) - parcelle AX28 : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFLhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7931.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10132Travaux EP - Castelginest (rue du Pont Fauré) : demande de subvention au Conseil général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8160.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10152Station d'épuration Aussonnelle - travaux de construction : Approbation d'une convention d'aide financière avec l'Agence de l'Eau Adour Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8179.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10241Compte rendu des décisions prises par le Président (2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8637.pdf2009-10-05Compte-rendu de décisionsconseil 10269Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 24 (consorts Vidal)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8524.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10625Programme de Développement et de Modernisation des Itinéraires : Participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9463.pdf2010-04-09Délibérationconseil 4263Fonds de Solidarité au Logement : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3195.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4318Contrat d'Agglomération - Programme 2003-2004 - Etudes ZAC de Montaudran : Demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8824.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4372Dépenses d'investissement : autorisation de paiement avant le vote du budget primitif 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3332.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4547Renouvellement d'un emploi de catégorie A (service Développement économique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3825.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4712Opérations foncières : Achat de la parcelle ZK76 dans le périmètre de la ZAD AéroConstellation (Aussonne)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4044.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4842Grand contournement routier de Toulouse : Avis du Grand Toulouse sur la poursuite des étudeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4593.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4904Conférence "CANEUS 2006" : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4623.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4909Création d'emplois non titulaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4622.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4987Travaux EP Launaguet (RD15) : Approbation de la convention pour la réalisation des travaux sur l'emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4758.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8912Encaissement de recettes par carte bancaire à distance (Régie des Bases de Loisirs)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5389.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9105Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du site Toulouse Ginestoushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6031.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9127P.L.U. de Saint-Orens : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5859.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9529Cancéropôle - Pépinière ITAV : évolution du programme et modalités de financement complémentairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6552.pdf2008-06-27Délibérationconseil 11063Recettes perçues en exécution du contrat de DSP SETMI (2010) : Adoption d'une convention DECOSET/ Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10825.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13156Désignation de représentants à la SEM Grand Toulouse OPPIDEAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10991.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13188Comité local d'Information et de Concertation (CLIC) SNPE Matériaux énergétiques : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11093.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13215Ordre du jour du Conseil de Communauté du 8 février 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10958.pdf2011-02-08Ordre du jourconseil 13273Travaux d'assainissement EP (Beauzelle - rue de la République) : demande de subvention au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11062.pdf2011-02-24Délibérationbureau 3981HABITAT - Copropriétés Bellefontaine : Engagement de la subvention pour travaux d'urgence (Copropriété Clairefontaine) - (modification de la délibération du 15 décembre 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2876.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4013Indemnités de fonction des élushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2973.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4061Opérations patrimoniales - transfert au Budget annexe "Activités immobilières"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2998.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4161Sesquières. Construction d'un transformateur : engagement de la procédure AO et adopt° DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc479.pdf2002-10-25Délibérationconseil 13366Prescription de la Révision Simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Quint-Fonsegrives (projet de polyclinique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11214.pdf2011-03-17Délibérationconseil 8Opérations foncières - Commune de Balma : Adoption d'une convention de portage par l'EPFL d'un ensemble immobilier situé 44 av des Arèneshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10689.pdf2010-12-09Délibérationbureau 10927Travaux de dévoiement du réseau EP Tramway Ligne E : Adoption d'un protocole transactionnel (Gpt SCAM/SOGATRAP/EXEDRA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10355.pdf2010-10-04Délibérationbureau 10981Adoption d'une convention de participation financière à la réhabilitation du centre d'enfouissement des déchets de Drémil Lafagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10473.pdf2010-11-04Délibérationbureau 13253Opérations foncières - Commune de Toulouse (rue de Turenne) : Acquisition d'une emprise foncière à la SCI Les Jardins de Manonhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11020.pdf2011-02-24Délibérationbureau 364Aéroconstellation - Autorisation d'occupation temporaire des terrains appartenant à l'Etat.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc284.pdf2002-05-17Délibérationconseil 3038Marchés : informationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc423.pdf2002-06-28Délibérationconseil 257Ordre du jour du Conseil de Communauté du 18 février 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc26.pdf2002-02-18Ordre du jourconseil 3167Réseau vert : programmation 2002.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc704.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3250Compte rendu des décisions prises par Le Président (2002 et 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc848.pdf2003-02-24Compte-rendu de décisionsconseil 3334Etude "Porte de Gramont" : convention avec la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1090.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3650Beauzelle - marché de travaux EV EP (rue des Iris) : approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2382.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4090Affectation des résultats 2003 du Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2980.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4192Habitat. Aide à la personne. PST : versement des subventions aux propriétaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc496.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4165Prévention: Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Préventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc505.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4235Mondonville. Marché de maîtrise d'oeuvre des travaux d'ass du vallon de Galgéa : adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc523.pdf2002-10-25Délibérationconseil 3720Grand Toulouse - Travaux d'entretien des fossés - année 2004 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2372.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4504P.L.U. de la commune de Balma : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3662.pdf2005-03-24Délibérationconseil 10931Journées ACUF, oct 2010 à Toulouse : modalités d'indemnisation des personnels participantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2887.pdf2010-10-04Délibérationbureau 3602Délégations de service public : rapport annuelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1391.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3562Garantie emprunt OPAC (30 rue Bruxelles Tlse) CILhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1575.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3692HABITAT - plan de sauvegarde copropriété Gauguin : engagement de la subvention pour travaux d'urgencehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2453.pdf2003-11-03Délibérationconseil 8915Financement de l'étude sur la navigation par satellites : Participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5314.pdf2007-03-30Délibérationconseil 4919Gramont - Opération de reconversion du site de l'ELCA : Cession de 2 lots à la société Pitch Promotion (modification de la délibération du 31 mars 2006)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4678.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4927Frais de déplacement de Mme DURAND ADER - Mission économique ADEC-NS - Saragosse, avril 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4661.pdf2006-05-19Délibérationconseil 9074PLIE - programmation 2007 : Plan d'actions 2ème semestrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5685.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9333Procès-verbal de l'élection des Vice-Présidentshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6392.pdf2008-04-11Délibérationconseil 9948AUAT - Programme d'action 2009 et avenant n°9 à la convention cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7847.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9882Procès-verbal de l'élection des Vice-Présidentshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7610.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9603Club des Villes Cyclables : renouvellement de l'adhésion du Grand Toulouse et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6950.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9583Ordre du jour du Conseil de Communauté du 8 septembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6847.pdf2008-09-08Ordre du jourconseil 10279Procès-verbal du Conseil du 5 octobre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8817.pdf2009-10-05Procès-verbalconseil 10352Relogement de l'association La Grainerie : Adoption d'un avenant n°2 à la convention d'occupation précairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8708.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10583Evolution de la rémunération d'agents non titulaires recrutés en durée indéterminéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9435.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10577BioMedical Alliance : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9438.pdf2010-04-09Délibérationconseil 11134Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Fonbeauzardhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7123.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11035Décision modificative n°3 (budget principal)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10607.pdf2010-11-19Délibérationconseil 13197Désignation de représentants à l'AUAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10988.pdf2011-02-08Délibérationconseil 10430Mutualisation de services entre la Ville de Toulouse et le Grand Toulouse : Avenant n°4 à la convention adoptée le 19 décembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8898.pdf2009-12-21Délibérationconseil 8958Travaux EP urbanisation Pin Balma (Rte Eglise) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5366.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9145Travaux urbanisation EP - Quint-Fonsegrives (RD18) : Adoption d'une convention tripartite et Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5883.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9209ZAD Aéroconstellation - Projet d'extension de la société PRODEM : Approbation d'un protocole d'accord Grand Toulouse / ville de Cornebarrieu / Prodemhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6061.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9272ZAD "Extension ZAD AéroConstellation" - Acquisition par l'EPFL de la parcelle AI288 : Adoption d'une convention de portage (modification de la délibération du 19 octobre 2007)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6064.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9351Aménagement d'un giratoire - Colomiers (Bd de Sélery) : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage uniquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6367.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9450Midibiotech : participation du Grand Toulouse au titre de 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6562.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9666Demande d'attribution de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne : programme d'assainissement 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6976.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9673Boutique d'Ecriture du Grand Toulouse : Adoption d'une convention cadre triennale 2008-2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6967.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9727Adoption du budget primitif 2009 - budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7305.pdf2008-12-12Délibérationconseil 4259Réseau Cyclable 2004 : Convention de groupement de commande avec le SIVOM de Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3246.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4300Brax - maintien en servitude canalisation EU : Convention Grand Toulouse / RFFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3254.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4311Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la SEMVAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3161.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4331HABITAT COPROPRIETES - Convention Publique d'Aménagement (SEMRU) : avenant n°1 (Bellefontaine)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3181.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4485Budget primitif 2005 : Approbation du Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3640.pdf2005-03-24Délibérationconseil 8775Opérations foncières et immobilières - Canal Biotech 2 : Adoption d'un avenant au contrat de sous-location avec le CNRShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5100.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9866Association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7687.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10601Convention de mise à disposition d'un agent du Sicoval au Grand Toulouse (PLIE) : renouvellementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4728.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10778ADIL : Adoption de l'avenant n°4 (2010) à la convention cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9062.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10853Ordre du jour du Conseil de communauté du 30 septembre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10265.pdf2010-09-30Ordre du jourconseil 78AUAT : convention-cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1164.pdf2001-05-28Délibérationconseil 226Désignation d'un représentant à l'incubateur régionalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1482.pdf2001-11-23Délibérationconseil 303Procès-verbal du Conseil de Communauté du 4 mars 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3124.pdf2002-03-04Procès-verbalconseil 344Acquisition d'un ensemble immobilier implantation d'entreprise, secteur santé et biotechnologieshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc195.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3322Exécution des travaux d'assainissement et exécution des marchés (FENOUILLET) : substitution au Bocagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1096.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3444Engagement du Grand Toulouse relatif aux réserves émises sur les projets de PLU des communes de Blagnac, Beauzelle et Cornebarrieuhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1532.pdf2001-12-21Délibérationconseil 11002Parc des Expositions : Engagement de la phase de Concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10590.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11049Commune de Toulouse - Quartier Lombez : Institution d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10804.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11073CPER 2000-2006 - Opération Université ouverte (UTM) : Adoption de la nouvelle convention financière (prorogation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10789.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13163GIP Réussite Educative : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11083.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13174Désignation de représentants à la SPLAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10992.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13184Comité Régional de l'Habitat (CRH) : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11066.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13217ORAMIP : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11096.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13363Cugnaux - création cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11235.pdf2011-03-17Délibérationconseil 28Opérations foncières - Commune de Castelginest - aménagement d'un giratoire ch de Buffebiau : Acquisition d'une emprise de 142m2 à détacher de la parcelle cadastrée Castelginest AO63 (MM ROUZES)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2531.pdf2010-12-09Délibérationbureau 10937Remboursement de frais : Adoption d'une convention avec la commune de Fenouillet (exercice 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10330.pdf2010-10-04Délibérationbureau 3531HABITAT – Logement social PLAi : subventions aux organismes HLM (3ème tranche 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1033.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3560ZAD AéroConstellation : extensionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1407.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3679CANAL BIOTECH 2 - Contrat de bail avec la société IMEBRASK : avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2462.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3713Saint-Orens / Toulouse - extension du réseau structurant tranche 1 (secteur Carmes) : avenant n°1 (CEGETP)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2388.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3801Canal Biotech 1 : Adoption de nouveaux tarifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2511.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3823Grand Toulouse - Programme 2003 EU maîtrise d'oeuvre - lot 7 (Cornebarrieu) : avenant n°1 (Hydretudes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2541.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4787Création de deux budgets annexes : ZAC Cancéropôle et ELCA et demande d'assujettissement à la TVAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4319.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4864Programme d'Intérêt Général Habitat insalubre départemental : Engagement des subventions aux propriétaires - 0pération 14 rue Denfert Rochereau (Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4569.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4961Adoption de la décision modificative n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4690.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8699Création de postes au titre de l'année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6824.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8901Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications - Convention de délégation de service public : adoption de l'avenant n° 7http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5446.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9086Marathon du Grand Toulouse : Modalités d'attribution des primes aux vainqueurshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5712.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9306Projet Constellation : Engagement des études préalables à une opération d'aménagement "secteur Uliet et Enseigure"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6069.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9356Ordre du jour du Conseil du 28 avril 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6422.pdf2008-04-28Ordre du jourconseil 9588Eau potable : Création d'un budget annexe et assujettissement à la TVAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6867.pdf2008-09-22Délibérationconseil 9847Comité Régional de l'Habitat (CRH) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7643.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9990Attribution de subventions aux associations au titre de la cohésion sociale (1ère tranche 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7752.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10145Création d'emplois de collaborateurs de groupeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8345.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10222ZAC des Ramassiers : Adoption de l'avenant n°4 à la convention publique d'aménagement (SEM d'Aménagement de Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8201.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10246Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 4 (consorts Tran et NGuyen Thi Anh Thu)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8522.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10247Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 283 (M. et Mme Akram)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8510.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10253Convention de reversement des recettes perçues par le Grand Toulouse au SIE Cantons centre et nord de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8613.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10319Usine de production d'eau potable de Lacourtensourt (Toulouse) : Lancement de la mise en conformité administrativehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8535.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10367Raccordement de la STEP Aussonnelle (Seilh) : Adoption d'une convention de servitude avec E.R.D.F. sur les parcelles AI 142, AI 229 et AI 230http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8684.pdf2009-11-20Délibérationconseil 74Garantie d'emprunt à Patrimoine SA Languedocienne d'HLM (n° 14 Le Macon à Cugnaux)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1200.pdf2001-05-28Délibérationconseil 3168Réseaux vert et cyclable : paiement des soldes 97/98/99.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc650.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3358Plan de sauvegarde copropriété "Maurois II" - Lancement marché négociéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1108.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3635SEMVAT - modifications statutaires : approbation préalablehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2485.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3743Grand Toulouse - Rapport 2002 sur le prix et la qualité du service public Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2537.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3828Canal Biotech 1 - Travaux d'aménagement : avenant n°2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2517.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3885Grand Toulouse - Assurances RC et Dommages aux biens : avenants et fixation des primes 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2664.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3909Ordre du jour du Conseil de Communauté du 29 mars 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2848.pdf2004-03-29Ordre du jourconseil 3911Garantie financière à l'OPAC - rue Aicard Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2834.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4028HABITAT - Copropriétés Bellefontaine : protocoles d'accord de pré-financement des subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2877.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4117Contrat d'Agglomération - Schéma directeur pour l'aménagement culturel du Grand Toulouse : Etude pour son élaboration et Approbation du programmehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3096.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4163CPER 2000-2006-U3M.UFR STAPS et UPS. Transfert de maîtrise d'oeuvre de l'Etat au GThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc585.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4335TGV Bordeaux / Toulouse - Financement du débat public : Participation complémentaire du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3162.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4420ZAC Andromède : 1ère modification du dossier de réalisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3461.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4435Procès verbal du Conseil de Communauté du 7 février 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3750.pdf2005-02-07Procès-verbalconseil 4513Lancement d'une procédure de mise en affermage du restaurant d'entreprises Socrate - Le Perget à Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3857.pdf2005-05-27Délibérationconseil 10963Modification d'un emploi de collaborateur de groupe de déléguéshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10476.pdf2010-11-04Délibérationbureau 10383Approbation du rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8691.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10421Avenant n° 11 au contrat d'affermage de Blagnac pour l'exploitation du réseau pluvialhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8914.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10612TEOM : adoption des taux 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9563.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10683Demande d'admission en non valeur de titres irrécouvrables (budgets annexes eau et assainissement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9792.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10855Avis du Grand Toulouse sur le projet de SCoT de la Grande Agglomération Toulousaine arrêtéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10185.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11099Adoption du budget primitif 2011 - Budget annexe Aérodrome Lasbordeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10798.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13196Désignation d'un représentant à la SEM Constellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10989.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13360ZAC du Parc de l'Escalette - Commune de Pibrac : Attribution d'un traité de concession à la SEM Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11277.pdf2011-03-17Délibérationconseil 13368Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Toulouse Blagnac : Désignation d'un représentant (suite à une erreur matérielle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11216.pdf2011-03-17Délibérationconseil 16Adoption d'une convention de remboursement de frais avec la commune d'Aussonne pour l'exercice 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10684.pdf2010-12-09Délibérationbureau 23Travaux de voirie sur diverses voies départementales : demandes de subvention au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10696.pdf2010-12-09Délibérationbureau 9700Ordre du jour du Bureau du 21 novembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7214.pdf2008-11-21Ordre du jourbureau 9366Boutique de Gestion - Couveuse d'entreprises : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6353.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9478Base de loisirs de Bouconne : Adoption de la convention d'utilisation avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne au titre de l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6600.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9481Opérations foncières - Cancéropôle : Cession d'un îlot à la société Cyclopharmahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6548.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9530PLIE - Mobilisation des fonds européens (FSE) : Fixation et valorisation des moyens dédiés au PLIE au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6584.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9543Opérations foncières - Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 2 (Trak'Pane)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6472.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9629Pôle de compétitivité AESE - soutien du Grand Toulouse : modification de la délibération du 27 juin 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6909.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9925Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance (CISPD) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7676.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9967Opérations foncières - Chemin de Fenouillet : Acquisition de terrains (Indivision Messaud)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7785.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10146Demande d'admission en non-valeurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8293.pdf2009-07-09Délibérationconseil 4980Charte pour l'Environnement - Espace Info Energie : avenant n° 2 à la convention pluriannuelle (SOLAGRO)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4740.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8713ZAC Gramont : ouverture de la concertation préalable à la 2ème modification du dossier de créationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4896.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8737Gestion de la dette - Emprunts à long terme - consultation 2006 - Approbation d'un contrat à passer avec CAISSE D'EPARGNEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4889.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8763ZAC Monges Croix du Sud - 3ème modification du dossier de réalisation et avenant n°6 à la Convention publique d'aménagement (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5117.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8917Midi-Biotech : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5316.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9311Composition de la Commission spécifique relative à la plate forme de séchage thermique des boues d'épuration : Commission d'Appel d'Offreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6115.pdf2007-12-14Délibérationconseil 121Fouilles archéologiques sur le site d'Aéroconstellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1233.pdf2001-06-28Délibérationconseil 191Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Andromèdehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1255.pdf2001-09-07Délibérationconseil 292Avenant 1 à la convention de mandat pour les équipements d'intêret généralhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc131.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3220Débat d'orientations budgétaires 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc733.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3356Copropriétés : participation au financement des travaux sur les parties communeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1109.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3521Travaux de réfection de la chaussée, rue Matabiau : engagement de la consultation et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1156.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3680ZAC AéroConstellation - 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Mise à disposition d'un espace à destination d'une buvette-snack - Constitution d'une Commission ad hochttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10591.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11034GIP CDAD : Adoption de l'avenant n°1 à la convention constitutive (entrée de la CC Saint-Gaudinois)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10592.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11067Attribution de subvention 2010 : Association Griselidishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc12049.pdf2010-12-16Délibérationconseil 29Commune de Toulouse - Rue Alsace Lorraine : Approbation d'une convention de partenariat avec l'INRAP pour la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive du square Charles de Gaullehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10687.pdf2010-12-09Délibérationbureau 3907Compte rendu du Bureau du 15 mars 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2856.pdf2004-03-15Compte-rendu de bureaubureau 3064Participation du Grand Toulouse au capital des SEM compétentes en matière de transportshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc419.pdf2002-06-28Délibérationconseil 106Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage confiée au syndicat intercommunal de voirie du canton de Toulouse nord pour l'assainissement pluvial de la rue des peupliers à Aucamvillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1244.pdf2001-06-28Délibérationconseil 254Programme Réseau Cyclable 1998 - 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Chantier d'insertion CBE Nord Haute-Garonne : Adoption de l'avenant n°1 à la convention initialehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6594.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9724Cancéropôle - Fondation InaBiosanté : participation du Grand Toulouse au fonctionnement provisoire de l'ITAV (annule et remplace la délibération du 14 décembre 2007)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7124.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9786Opérations foncières - LMSE : acquisition de la parcelle AR45 (Indivision PENAVAYRE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7156.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10136Acquisitions foncières pour le logement social : Règles d'intervention de la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8220.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10161Opérations foncières - Cession gratuite de terrains à la Communauté urbaine du Grand Toulouse dans le cadre de la délivrance de permis de construire ou de permis d'aménager portant sur un lotissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3452.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10323Projet européen Naturba - Participation du Grand Toulouse : Engagement de principehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8531.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10335Plan de Prévention Risque Sécheresse (PPRS) de Toulouse : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8533.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10734Ligne Garonne - Travaux de réaménagement voirie : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Tisséohttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10015.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10821Médiation familiale : Attribution de subventions aux associations au titre de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7127.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11101Mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse à disposition de la commune de Montrabéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10753.pdf2010-12-16Délibérationconseil 10404Compte-rendu du Bureau du 11 décembre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9408.pdf2009-12-11Compte-rendu de bureaubureau 8855ZAC Andromède : prorogation de la Déclaration d'Utilité Publiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5280.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8931ZAC de Tucard : Avenant n°1 à la Convention Publique d'Aménagement (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5358.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8954Pôle de compétitivité Cancer-Bio-Santé : Adoption du contrat d'objectifs 2007-2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5310.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9282Création d'un budget annexe "Aéroscopia" et assujettissement à la TVAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6124.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9552Travaux EP Colomiers (parking gare) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6448.pdf2008-06-27Délibérationconseil 4546Relocalisation Mix Arts Myrys : Adoption d'un protocole financier entre les partenaires institutionnelshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3867.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4677Ordre du jour du Conseil de Communauté du 14 octobre 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4152.pdf2005-10-14Ordre du jourconseil 4882Fondation InNaBioSanté : Approbation des statuts et désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4457.pdf2006-03-31Délibérationconseil 9873Délégation d'attributions au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7611.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10047Compte-rendu des décisions prises par le Président (2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8051.pdf2009-05-15Compte-rendu de décisionsconseil 10115Acquisition de l'immeuble "Marengo ovale"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8340.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10215DECOSET : Procès-verbal de l'élection des représentants au sein du Comité syndicalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7959.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10376Gare de Toulouse Matabiau : Adoption d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'aménagement des parvishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8673.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10410Giratoire de la Crabe et chemin de l'Espeissière (Toulouse) : Adoption d'une convention de financement Tisséo/Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9202.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10431Programme de déchets ménagers 2010 : demande de subventions au Conseil Général de la Haute Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9125.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10446Désignation des représentants du Grand Toulouse au sein du SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9205.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10543Ordre du jour du Conseil de communauté du 12 février 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9400.pdf2010-02-12Ordre du jourconseil 10584ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : adoption d'une convention avec ICADE pour le financement de l'évolution d'un poste transformateur HT en MThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9468.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10595Occupation du domaine public communautaire par les ouvrages de réseaux de transport et de distribution de gaz (décret n°2007-606 du 25 avril 2007) : fixation des tarifs de la redevancehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9471.pdf2010-04-09Délibérationconseil 153Systèmes électroniques embarqués : participation du Grand Toulouse au Réseau RT3http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1296.pdf2001-09-07Délibérationconseil 169U3M - 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Commune d'Aucamville - Aménagement rue des écoles : Acquisition de terrains (MM. CASTERAS, DUFFAU)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2797.pdf2010-10-04Délibérationbureau 10609Adhésion du Grand Toulouse à l'AVICCA : renouvellement à compter de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9446.pdf2010-04-09Délibérationconseil 11076Décision modificative n°2 (budgets annexes ZAC Cancéropôle et Bordelongue) et décision modificative n°3 (budgets annexes Assainissement, Activités immobilières et Eau potable)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10779.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11126Extension du périmètre : Adoption du zonage TEOMhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10927.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13323Gestion des parcs des expositions : Election d'une Commission de délégation de service public spécifiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11382.pdf2011-03-17Délibérationconseil 256Compte rendu du Bureau du 7 février 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc176.pdf2002-02-07Compte-rendu de bureaubureau 3188Ordre du jour du Bureau du 7 février 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc730.pdf2003-02-07Ordre du jourbureau 9385Adoption du compte administratif 2007 - Budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2776.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9574Liaison multimodale sud-est : nouvelles orientationshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6826.pdf2008-07-07Délibérationconseil 8793Opérations foncières - Cession des parcelles CB60 et CB68 à Airbus (Blagnac - Aéroconstellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5112.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8940Projet de création d'une plate-forme de séchage thermique des boues d'épuration hors Ginestous : Présentation Généralehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5360.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9032Renouvellement d'un poste de catégorie B - Technicien SIG (administration générale)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5785.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9062Adoption de l'avenant n°14 au cahier des charges relatif à l'exploitation du service assainissement de la ville de Toulouse et avenant à la convention avec le Sicovalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5697.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9192Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Toulouse Blagnac : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5973.pdf2007-10-19Délibérationconseil 90TP : exonération totale en faveur de certaines entreprises du spectaclehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1215.pdf2001-06-28Délibérationconseil 368Ordre du jour du Conseil de Communauté du 17 mai 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc242.pdf2002-05-17Ordre du jourconseil 377Garantie Financière à OPAC de Toulouse. Prêt PRU-PDRAS (Res Le Couserans Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc276.pdf2002-05-17Délibérationconseil 3037Aéroconstellat°: Convent° de groupements, convent° publique d'aménagement avenantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc343.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3089U3M : UFR Staps et halle de sports, mission d'assistance au maître d'ouvragehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc302.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3201ZAC Andromède et Monges Croix du Sud: élargissement du Comité de suivi.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc758.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3355Garantie financière à l'OPAC (imp. 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ZAC Desbals - Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1560.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3862GARANTIE FINANCIERE A LA SA HLM DES CHALETS - PLUS ZAC Borderouge Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2738.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3921Budget primitif 2004 : Approbation du budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2794.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3972Garantie financière à la SA HLM La Cité Jardins - PLAi rue de L'Union Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2838.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4125ZAC des Ramassiers - PLU de Colomiers : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3006.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4172Blagnac. Travaux de réhabilitation des réseaux EU/EP des Bleuets : adoption du DCE.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc520.pdf2002-10-25Délibérationconseil 9942Indemnités de fonction des élushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7842.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10039ZAC Basso Cambo I - Concession d'aménagement avec la Setomip : Adoption de l'avenant n°5http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7932.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10187Aérodrome de Lasbordes : Adhésion du Grand Toulouse à l'Union des Aéroports Françaishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8192.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10448Partage de l'actif et du passif entre le SIVU de Quint et les communes de Balma, Pin-Balma, Quint-Fonsegrives, Saint-Orens et leur transfert au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9100.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10489Elaboration du Schéma directeur Très haut débit du Grand Toulouse : adoption d'une convention de partenariathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8903.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10631Toulouse (chemin Carrosse) - Financement de l'étude préliminaire pour la suppression du passage à niveau préoccupant n°189 bis : adoption d'une convention tripartite GT / CRMP / RFFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9462.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10636Boutique d'écriture du Grand Toulouse et Nouveaux Territoires de l'Art : Attribution de subventions au titre de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9465.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10696Toulouse Campus - Quartier des Sciences : adoption de la convention opérationnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9819.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4475AUAT : Avenant n°5 à la convention cadre (2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3646.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4496Convention de partenariat avec l'Académie Nationale de l'Air et de l'Espace : Attribution de subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3660.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4525Relocalisation Mix Arts Myrys : Adoption d'une convention entre les partenaires institutionnels et l'associationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3866.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4736Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribuéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4229.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4752Cancéropôle : Adoption d'un protocole d'accord complémentaire Grand Toulouse / Icade CDC / Totalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4284.pdf2005-12-09Délibérationconseil 8981Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Modalités de réalisation des travaux : Avenants aux conventions de groupement de commande ou de désignation de maître d'ouvragehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5349.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9264Plan vert du Grand Toulouse : Engagement de principehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6178.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9310Délégation des aides à la pierre : Adoption de l'avenant 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6077.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9505Fondation Agir contre l'exclusion (FACE) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6624.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9640LMSE - Opérations foncières - acquisitions : Modification de la délibération n° 2007-12B-VOI-03 du 14 décembre 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6894.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9764Aérodrome de Lasbordes - AOT Restaurant l'Envol : cession des droits d'occupationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7691.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9773Travaux 2009 réseau eau potable - Beauzelle (rue Latché) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7269.pdf2008-12-12Délibérationconseil 11059Politique cyclable du Grand Toulouse : Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association " La Maison du Vélo " au titre de 2011 et 2012http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10818.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11114LGV Sud Europe Atlantique : Adoption du protocole d'accord relatif à la branche Bordeaux-Toulouse et d'une convention de financement pour le tronçon Tours-Bordeauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10777.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13295Ligne A du métro : Adoption d'une convention bipartite Tisséo - SMTC / Grand Toulouse pour la rénovation et l'installation d'une oeuvre d'art à la station de métro "Fontaine Lestang"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11268.pdf2011-03-17Délibérationconseil 10953Travaux schéma directeur EP (Villeneuve-Tolosane - 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Procédure de certification ISO 14001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc628.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3395Passage à l'Euro : constats de conversionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1356.pdf2001-10-29Délibérationconseil 4109SESQUIERES : Acquisition d'une propriété privéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3013.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4116Création d'un emploi de catégorie B (service Assainissement - branchements)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3023.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4227CPER 2000-2006 U3M. ENSEEIHT. Convention de partenariathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc559.pdf2002-10-25Délibérationconseil 391518ème Congrès mondial des Sciences et Techniques de l'Information et de la Communication - World Computer Congress 2004 : attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2801.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3789Grand Toulouse - Adoption des tarifs de la redevance assainissement (année 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2610.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3606Adoption du compte administratif 2002 et du compte de gestion du budget principal et approbation du rapport d’activité 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1376.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3636Mondonville - approbation du zonage d'assainissement de la communehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2386.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3576Garantie emprunt OPAC (5 imp Belgrade Tlse) CDChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1572.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3677PREVENTION - Parentalité : participations du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2456.pdf2003-11-03Délibérationconseil 8684CPER 2000-2006 - Enseignement supérieur U3M - Ecole d'Ingénieurs de Purpan - Création d'un ensemble immobilier pour la formation et la restauration : modification de la délibération du 30 juin 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4876.pdf2006-10-13Délibérationconseil 5006ZAC AéroConstellation : Adhésion au plan de prévention de l'AFUL pour les prestations exercées par les agents ou prestataires du Grand Toulouse à l'intérieur du périmètre sécuriséhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4776.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4926Frais de déplacements de M. Claude RAYNAL - Visite parc agricole Baix Lloregat - Barcelone, mai 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4662.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4852Création d'un poste de Directeur Général Adjoint chargé du pôle Développement Urbain et Coopération Métropolitainehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4573.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4845Compte rendu des décisions (2006)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4568.pdf2006-03-31Compte-rendu de décisionsconseil 8770Travaux EP Mondonville (Rte de Bouconne) : Demande de subvention au Conseil général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5053.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9025Cessions et acquisitions - Approbation du rapport annuelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5636.pdf2007-06-22Délibérationconseil 10402Utilisation des installations sportives des bases de loisirs par les établissements scolaires : Actualisation des tarifs et adoption de conventions types.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8694.pdf2009-11-20Délibérationconseil 9440Exploitation temporaire des postes de refoulement R3 et R4 Aussonnelle : Adoption d'une convention avec VEOLIAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6449.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9397Actions de parentalité et veille éducative : Programmation 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6588.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9379Congrès ERTS 2008 : attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6361.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9863Pôle de compétitivité " Cancer-Bio-Santé " : Désignation de représentants du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7632.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9845Procès-verbal de l'élection des autres membres du Bureauhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7603.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10061" Carrefour pour l'emploi " édition 2009 : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7948.pdf2009-05-15Délibérationconseil 9506Agence Départementale d'Information pour le Logement (ADIL 31) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6587.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9525Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) : désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6559.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9558Fondation Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle: désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6625.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9579Procès verbal du Conseil de Communauté du 8 septembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6999.pdf2008-09-08Procès-verbalconseil 9679Schéma Multimodal Nord Ouest - étude de desserte : protocole d'accordhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6917.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9797Adoption de conventions avec les communes du Grand Toulouse pour les opérations de fin de gestion 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7358.pdf2008-12-19Délibérationconseil 10495Adoption d'une convention de partenariat (Grand Toulouse / Véolia / CHU Toulouse) pour l'évaluation de la concentration des bactéries multi-résistantes dans les effluents et les boues épuratoires de la STEP Ginestous Garonne (Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9126.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10626Création de groupement de commande pour prestations de service (assistance au diagnostic et à la définition d'un projet de conventionnement avec le FIPHFP)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9457.pdf2010-04-09Délibérationconseil 11077Révision du POS de la commune de Cugnaux, devenu POS du Grand Toulouse, commune de Cugnaux : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10866.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11069Révision de divers tarifs, prix et redevances relatifs au service public de production et de distribution d'eau potable - année 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10829.pdf2010-12-16Délibérationconseil 10906Club de la Com - Organisation de la Fête des 30 ans, sept 2010 à Tournefeuille : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10171.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13142Désignation des représentants à l'EPFLhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10987.pdf2011-02-08Délibérationconseil 9034Marengo Boulevard - Siège du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5792.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9075Création d'emplois (saisonniers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5780.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9161Travaux urbanisation EP - Quint-Fonsegrives (RD18) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5888.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9239Opérations foncières - Terrains de Braqueville : Avenant à l'engagement d'acquérirhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6054.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9350Groupement des Industries de la Santé (SISMIP) : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6358.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9402Opérations foncières - Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Acquisition de terrains auprès de la communehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6476.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9426Opérations foncières - Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 4 (SCI Maluma)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6469.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9488Académie Nationale de l'Air et de l'Espace (ANAE) - Programme complémentaire NavSat : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6530.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9537Orthophotoplan - mise à jour 2007 : Adoption des modalités d'acquisition des fichiers numériques auprès du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6527.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9550Affectation des résultats 2007 - Budget annexe ELCAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6501.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9669SMEAT - Retrait de la commune de Bonrepos-Riquet : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7044.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9830Modalités de transfert portant maintien des avantages acquis (article 111) aux agents des communes affectés au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7345.pdf2008-12-19Délibérationconseil 4309Soutien du Grand Toulouse à la société Freescale Semiconductor (électronique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3147.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4349Grand Toulouse : résiliation de marchés (collecteur de l'Aussonnelle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3404.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4469ZAC des Ramassiers : Approbation des modalités de participation financière des constructeurs (article L311-4 du Code de l'urbanisme)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3657.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4531Fil Vert 2005 : Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculturehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3778.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4794Contrat d'agglomération - Programme opérationnel : Récapitulatif année 2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4364.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4983Extension de réseaux EU (Colomiers) - marché de travaux (SMTP) : Adoption d'un protocole transactionnel pour règlement de travaux supplémentaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4757.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8764Logement social - Parc privé : Programmation 2006 (3ème tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5057.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8804ZAC de Tucard : Reconnaissance de l'intérêt communautairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5106.pdf2006-12-15Délibérationconseil 10770Opérations foncières - Commune de Toulouse - Route d'Espagne: Cession au Département de la Haute-Garonne de la parcelle cadastrée Toulouse Lafourguette section BM n° 2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9841.pdf2010-06-18Délibérationconseil 308Gestion de la dette. Renégociation et compactage des emprunts transférés des communeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc188.pdf2002-03-15Délibérationconseil 330Zac Aéroconstellation : approbation du DCE pour la réalisation des réseaux enterréshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc207.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3227CPER 2000-2006-U3M-Tlse3-UFR STAPS et Halle de Sports-Adoption de la convention financière avec le CG31.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc755.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3295SGGD : convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc901.pdf2003-03-31Délibérationconseil 13151Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants (CCE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11047.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13201Fondation Agir contre l'Exclusion (FACE) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11082.pdf2011-02-08Délibérationconseil 3695ZAC AéroConstellation - marché de coordination SPS : avenant n°1 (S.C.O.)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2366.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4870Travaux EP urbanisation Gagnac (RD63H) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4479.pdf2006-03-31Délibérationconseil 5010Aerospace Campus : Adoption du principe de lancement d'un concours internationalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4828.pdf2006-06-30Délibérationconseil 9073Affectation des résultats 2006 du budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5631.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9121Travaux urbanisation EP - Castelginest (rue des vignes) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5877.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9298Adoption du budget primitif 2008 - Budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6198.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9358Indemnités de fonction des élushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6426.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9750Recherche aéronautique - Colloque "vers des aéronefs encore plus électriques", Toulouse, janvier 2009 : attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7126.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9889Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : Désignation des représentants du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7669.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9972TCSP ZAC de l'Hers (Labège) - Equipement en signalisation lumineuse tricolore : Adoption d'une convention tripartite Sicoval/commune de Labège/Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7780.pdf2009-03-20Délibérationconseil 3782Déplacements professionnels des agents du Grand Toulouse : acquisition de titres de transporthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2560.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3877ZAC AéroConstellation - Marché n° 03.030 Taxiways : Avenant n°2 (Gpt MALET)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2665.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3962Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service Assainissement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2791.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4132Maisons de Justice et du Droit : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3048.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4636Travaux EP liés à l'urbanisation (Balma RD57 Rte de Flourens) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Généralhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3950.pdf2005-06-27Délibérationconseil 10613Marathon 2010 : adoption des tarifs de location de stand sur le village et adoption d'un contrat typehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9485.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10646Cancéropôle Emploi - programme 2010-2011 : adoption de l'avenant n°1 à la conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9459.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10699Union Régionale des SCOP Midi-Pyrénées (URSCOP) : soutien du GT au titre de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9767.pdf2010-06-18Délibérationconseil 109031ère modification simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers : retrait de la délibération du 9 avril 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10232.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13195Plan Départemental pour le Logement des personnes défavorisées (PDLPD) : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11068.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13330Règlements locaux de publicité : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11016.pdf2011-03-17Délibérationconseil 4Personnel non - titulaire : emplois saisonniers ou occasionnels (année 2011)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9822.pdf2010-12-09Délibérationbureau 8758Compte rendu du Bureau du 1er décembre 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5205.pdf2006-12-01Compte-rendu de bureaubureau 10098Ordre du jour du Bureau du 5 juin 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8153.pdf2009-06-05Ordre du jourbureau 9601Procès-verbal du Conseil de Communauté du 16 octobre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7232.pdf2008-10-16Procès-verbalconseil 9852Pôle de compétitivité AESE : Désignation des représentants à l'association Aerospace Valléehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7645.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9893RTRA - Fondation de coopération scientifique " Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace " (STAE) : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7630.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10111Extension de la grille tarifaire des pépinièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8358.pdf2009-07-09Délibérationconseil 4962Renouvellement d'un emploi de catégorie A (GIP PLIE - service HPV)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4781.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8695Grand Toulouse - Programme assainissement EU 2007 : Demande d'attribution de subventions au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4947.pdf2006-10-13Délibérationconseil 168Assainissement - Avenant au marché avec SOGEA (Tournefeuille)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1290.pdf2001-09-07Délibérationconseil 210Garanties d'emprunts aux organismes HLM - n° 4 OPAC - ZAC Borderouge (Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1467.pdf2001-11-23Délibérationconseil 309Parc de découverte aéronautique et spatial : composition de la Commission d'Appels d'Offreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc223.pdf2002-03-15Délibérationconseil 310Fenouillet.Réhabilitation du réseau d'eaux uséeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc217.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3130Echangeur de Borderouge : Lancement des études de faisabillitéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc653.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3159ASS.Blagnac-secteur Airbus : demande de subvention au Conseil Général pour travaux déjà réalisés.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc677.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3666Liaison multimodale sud-est (LMSE) : adoption de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée (Ville de Toulouse et SMAT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2487.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4089Politique de la Ville - GIP CDAD : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3054.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4126Reconduction d'un emploi de Responsable de service (Habitat et Politique de la Ville)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3026.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4280HABITAT- COPROPRIETES Bayonne - Travaux complémentaires : Participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3182.pdf2004-10-22Délibérationconseil 10559Compte rendu des décisions prises par le Président (2009 et 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9648.pdf2010-02-12Compte-rendu de décisionsconseil 10802Création de postes - Budget supplémentaire 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9755.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10822Recouvrement des recettes : fixation des seuils de référencehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9815.pdf2010-06-18Délibérationconseil 13318BEAUPUY - avenant n° 1 au contrat de DSP : approbation des frais de branchementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11226.pdf2011-03-17Délibérationconseil 10764Comptes-rendus annuels d'activité - 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HLM DES CHALETS - PLUS Av Lombez Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2633.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3805CORNEBARRIEU - Travaux EU 1ère tranche (quartier Cordelles - Lasbardoques) : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8967.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4006Election des représentants au Conseil Syndical du SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2957.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4042Frais de déplacement de M. KELLER - Rencontre aéronautique Andalousie / Midi-Pyrénées - Séville - mai 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2906.pdf2004-05-28Délibérationconseil 40652ème édition du Salon "Toulouse Air Légendes" : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6741.pdf2004-06-28Délibérationconseil 76CLS péri-urbain : représentationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1184.pdf2001-05-28Délibérationconseil 117Convention d'aide de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne pour les travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement de Pibrachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1240.pdf2001-06-28Délibérationconseil 154Tarification des équipements de loisirs du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1299.pdf2001-09-07Délibérationconseil 209Garanties d'emprunts aux organismes HLM - n° 8 : Patrimoine SA Languedocienne "Les Chapelles" chemin de Salinié, Chemin de Barigoude (Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1471.pdf2001-11-23Délibérationconseil 252Zones de loisirs du Bocage et de l'Hersain : différé de prise d'effet de l'intérêt communautairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1485.pdf2001-11-23Délibérationconseil 9966RAMIP "Ciel en fête" (rencontres astronomie espace, avril 2009): Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7711.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10056Adoption d'une convention de groupement de commande avec la ville de Toulouse pour la fourniture de véhicules utilitaires (3T PTAC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8054.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10191Marathon du Grand Toulouse - édition 2009 : Attribution des primes aux vainqueurshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8218.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10264Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 26 (SCI Sahf)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8553.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10329Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 281 (M. et Mme Portes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8480.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10432Régime indemnitaire du Grand Toulouse : modificationshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8899.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10540Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Montagne Noire et la commune de Pin Balma et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9327.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10743Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC Balma Gramont (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9806.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4299ZAC AéroConstellation - Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°6 (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3165.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4490Frais d'inscription et de déplacement de M. 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Création d'un fossé pluvial quartier Labouilhehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc218.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3306Nouveaux locaux du Grand Toulouse : nouvelles modalités du contrat de bailhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc975.pdf2003-03-31Délibérationconseil 11093Montaudran - Liaison ZAC Saint-Exupéry Av des Herbettes : Lancement de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10836.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13221Composition des Commissions interneshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10982.pdf2011-02-08Délibérationconseil 4509Ordre du Jour du Bureau du 9 mai 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3759.pdf2005-05-09Ordre du jourbureau 13255Opérations foncières - Commune de Toulouse (avenue de Casselardit) : Désaffectation d'une emprise foncière en vue de son déclassement par la communehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11031.pdf2011-02-24Délibérationbureau 3544UNIVERSITE PAUL SABATIER : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1329.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3688ZAC AéroConstellation - marché de contrôle technique : avenant n°1 (SOCOTEC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2367.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3767Règlement Intérieur du Grand Toulouse : adoption de modificationshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2562.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4802Collecteur et Station d'épuration Aussonnelle : approbation du projet et demandes de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4349.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4839GRAMONT - Opération de lotissement : Cession de 2 lots à la société Pitch Promotionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4517.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8733Projet de modernisation et de mise en conformité du centre d'accueil et d'hébergement "Le Laurier rose" : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4899.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8738Réhabilitation du bâtiment B de la Cité de l'Arsenal : Adoption de la convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4918.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8795Délégation des aides à la pierre : programmation 2007 (hors territoire ANRU)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5055.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8867GIP CVAT3 : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5295.pdf2007-02-09Délibérationconseil 9047Travaux EP urbanisation Saint-Orens (La marqueille) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5700.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9057Procès-verbal du Conseil de Communauté du 22 juin 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6013.pdf2007-06-22Procès-verbalconseil 9115ELCA : Cession du Lot n°5 (EURL Gramont Terroir)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5862.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9150Délégations d'attributions au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5912.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9279Espace Info-Energie - Participation du Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec Solagrohttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6093.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9368Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants aux différentes Commissionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6340.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9400Opérations foncières - Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 6a (Grimaud)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6475.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9515Université des Sciences Sociales (UT1) : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6533.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9554Adoption du compte administratif 2007 - Budget annexe activités immobilièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6502.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9746Adoption du Budget primitif 2009 - Budget annexe Lotissement Fonbeauzardhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7304.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10103Modification du PLU de Castelginest devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Castelginest : Approbation de la 4ème modificationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8168.pdf2009-07-09Délibérationconseil 114Avenant n° 2 au marché d'études pré-opérationnelles de la ZAC Andromède avec le mandataire du groupement d'études SUD-OUEST INFRAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1226.pdf2001-06-28Délibérationconseil 172Définition d'un poste de chargé de mission Politique de la Ville - Equilibre de l'Habitat, créé par délibération du 27.11.2000http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1316.pdf2001-09-07Délibérationconseil 222Collecteur de l'Aussonnelle : consultation pour la dévolution du marché de maîtrise d'oeuvrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1497.pdf2001-11-23Délibérationconseil 234Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Publichttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1512.pdf2001-11-23Délibérationconseil 307OPAH sinistrés : avenant 1 à la conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc447.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3866Etudes de faisabilité Boulevard Est de Balma (tronçon Nord) : engagement sur la maîtrise d'ouvrage du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2690.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4119Réseau cyclable 2004 - Aménagement du carrefour de Raudelauzette (Saint-Alban) : Transfert du marché de travauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3084.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4627Incubateur Midi-Pyrénées : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3912.pdf2005-06-27Délibérationconseil 9281Opération Bordelongue : modification de la délibération n° 2007-06-ADU-12 du 22 juin 2007 (convention ASF)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6283.pdf2007-12-14Délibérationconseil 3026Lignes de Crédit : approbation du contrat à passer avec Natexis et Dexia/CLFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc395.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3178Compte -rendu des décisions prises par le Président (2002)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc708.pdf2002-12-20Compte-rendu de décisionsconseil 3209Jonction Est - Engagement du Grand Toulouse sur la maîtrise d'ouvrage des étudeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc782.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3549Garantie emprunt OPAC (5 imp Belgrade Tlse) CILhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1573.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3603Garantie emprunt OPAC (13 rue Longchamp Tlse) CILhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1577.pdf2003-06-23Délibérationconseil 4031Délégations d'attributions au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2959.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4228Remboursement de frais - Frais de déplacement des experts et extérieurshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc562.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4332Indemnités de fonction des élushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3308.pdf2004-10-22Délibérationconseil 10414Partage de l'actif et du passif entre le SIVOM du Courbet et la commune de Brax et leur transfert au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9105.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10731Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC des Vitarelles (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9756.pdf2010-06-18Délibérationconseil 3190Composition du Bureau : élection de 8 membres supplémentaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc996.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3260Réseau Vert : programmation (1ère tranche 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc909.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3373Désignation des représentants à l'AUAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1145.pdf2001-04-19Délibérationconseil 3376Désignation des représentants au SDIShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1144.pdf2001-04-19Délibérationconseil 3468Opérations patrimoniales : transfert au budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1546.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3532SEILH – Travaux EP Chemin des Tricheries : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1054.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3538Procès-verbal du Conseil de Communauté du 26 mai 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1474.pdf2003-05-26Procès-verbalconseil 3641Grand Toulouse - 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Avenant 3 à la convention de mandat avec la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc101.pdf2002-02-18Délibérationconseil 10474Eau potable : Adoption de tarifs (annule et remplace la délibération n°2009-03-EAU-01 du 20 mars 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9083.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10546GPV - Définition et mise en oeuvre d'un projet de renouvellement urbain sur la ZUS Bagatelle Faourette Papus Tabar Bordelongue: Approbation de la procédure d'accord cadre pour la maîtrise d'oeuvre et désignation des membres du juryhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9328.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10685Education à l'environnement - Accompagnement à la gestion différenciée des bases de loisirs : attribution d'une subvention (Association Reflets)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9836.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10793ZAC Andromède - Aménagement du Pont de Riou : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9785.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4310Prise en charge des frais inhérents aux missions du chef de projet "Cancéropôle"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3306.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4512Frais de déplacements de M. 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Languedocienne d'HLMhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2628.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4050Composition de la Commisson Consultative des Services Publics Locauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3030.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4392Contrat d'affermage (Blagnac) : Adoption de l'avenant n°8http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3378.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4663Desserte du bassin versant de l'Aussonnelle : Dossier de Déclaration d'Utilité Publique et Dossier d'établissement de servitude (annule et remplace la délibération du 27 juin 2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4093.pdf2005-10-14Délibérationconseil 10920Travaux d'urbanisation programmation 2011 des communes du Grand Toulouse hors Ville de Toulouse : Demande de subvention au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10357.pdf2010-10-04Délibérationbureau 4938Renouvellement d'un emploi de technicien supérieurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4632.pdf2006-05-19Délibérationconseil 8887Bordelongue : Autorisation de déposer le permis de construire (Setomip/Sotec)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5223.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8934Soutien à la manifestation " Allons-y à vélo 2007 " : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5348.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9217Secteur Malepère : Reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'opération d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6066.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9362Indemnité de conseil au Receveur des Financeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6341.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9442Université du Mirail (UTM - 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commune d'Aucamville (Dévoiement rue J. 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Reconstruction des équipements de Pinot : Adoption d'une convention de mise à disposition (pistes mini-bolides)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3701.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4503Habitat - Gouvernance HLM SA : Participation du Grand Toulouse par acquisition d'actions et Désignation des représentants aux conseils d'administrationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3670.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4538IMT : mise en place de comptes séquestres - établissement d'une consignation administrativehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3803.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4609ZAC Andromède - Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°5 (SEM Blagnac Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3940.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4651Liaison multimodale Sud-Est : Adoption de l'avant-projet et Approbation du Dossier d'Utilité Publiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4075.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4826Loi sur l'Eau : Adoption des prescriptions en matière de gestion de l'eau et de ruissellementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4527.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4887Travaux EP urbanisation Mondonville (Rte de Bouconne - 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Fonbeauzard - Saint Alban - Launaguet pour l'exploitation du réseau pluvialhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8910.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10682Décisions modificatives (Budget principal et budgets annexes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9976.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10739Affectation des résultats 2009 - Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10022.pdf2010-06-18Délibérationconseil 93Classement sans suite de l'Appel d'Offres relatif aux travaux préparatoires de chantier concernant le rétablissement de l'accès à la base de loisirs de Pinothttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1224.pdf2001-06-28Délibérationconseil 155Aucamville : convention avec ASF pour cession d'un bassin d'eaux pluvialeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1287.pdf2001-09-07Délibérationconseil 313Participation du Grand Toulouse à l' association "31 entreprendre".http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc199.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3024Habitat - Copropriété Bayonne : animation "pied d'immeuble"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc407.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3048Budgat principal : affectation du résultat 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc328.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3079Entrée de ville ( Gramont) : suite de l'étude de définitionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc348.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3137ZAC Aéroconstellation -Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la DDE : avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc722.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3182ZAC Aéroconstellation Convention publique d'aménagement : avenant 1 à la convention d'avance à la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc869.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3205Tournefeuille - Travaux EP EV Quartier La Paderne : engagement de la procédure et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc779.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3245Tournefeuille - Travaux d'assainissement Quartier La Paderne : adoption de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec les Bureaux d'études G3P et BUROTEChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc780.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3363Andromède : avenant n° 1 au marché d'études pré-opérationnelles sur la ZAChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1130.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3399Création d'un poste de Chargé de mission : relations pressehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1353.pdf2001-10-29Délibérationconseil 10998Copropriétés dégradées - Chantilly (Toulouse) : Adoption de la convention d'OPAHhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10575.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11026Extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse : accord sur les demandes d'adhésionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3672.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11085Contrat collectif de prévoyance au profit des agents de la Communauté urbainehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2931.pdf2010-12-16Délibérationconseil 9577Ordre du jour du Bureau du 3 septembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6846.pdf2008-09-03Ordre du jourbureau 10923Opérations foncières - 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DIDIER - Rendez-vous à Paris avec M. 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COLOMIERS HABITAT - PLAi All Crabe Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2611.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3881Procès verbal du Conseil du 1er mars 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2855.pdf2004-03-01Procès-verbalconseil 4045Désignation de représentants à la SEMVAT (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2965.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4127GRAND TOULOUSE - Travaux EP : Définition des règles d'interventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3036.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4134Association Départementale pour l'Information sur le Logement : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3060.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4264Reconduction de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Serviceshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3305.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4388Programme européen CIVITAS : Participation du Grand Toulouse au projet MOBILIShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3346.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4536Politique de la Ville : Participation du Grand Toulouse au GIP CVAT pour l'année 2005 au titre du PLIEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3788.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4543Création d'un emploi de catégorie A - Chargé de communicationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3824.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4672CPER 2000-2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UT1 Maison des Etudiants - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de l'Etat au Grand Toulouse : Avenant n°2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4034.pdf2005-10-14Délibérationconseil 10499Adoption du budget primitif 2010 - Budget annexe Aéroscopiahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9088.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10502Exploitation d'outils informatiques liés au traitement de l'information : Adoption d'une convention avec la ville de Blagnachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8897.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10680Opérations foncières - LMSE : Acquisition amiable d'une partie de parcelle (837 AY 91)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9842.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10767Structuration des outils d'aménagement : Principe de constitution d'une nouvelle SEML ayant vocation à regrouper la SETOMIP, la SEM Constellation et la SEM de Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10007.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11020Ligue de l'Enseignement 31- Congrès national : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6910.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11029Exercice du droit de préemption - Commune de Toulouse 203 av de Muret : Cession d'un ensemble immobilier au SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10578.pdf2010-11-19Délibérationconseil 13194Alliance Villes Emploi (PLIE) : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11087.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13358Adoption d'une convention type pour la mise en place de groupements de commande pour le service Communication mutualiséhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11205.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3229Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Publichttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc801.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3425Redevances assainissement : tarifs 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1541.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3433Cugnaux et Villeneuve-Tolosane : convention avec le Sivom de la Saudrune pour le traitement des eaux (régularisation 2001)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1539.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3498CPER 2000-2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 3 UFR STAPS et HALLE DE SPORTS : Adoption de l’avenant n°1 à la Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à la Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1012.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3626ZAC AéroConstellation - assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'appel d'offres sur performances de l'aire de point fixe : mise en concurrence simplifiéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2369.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3678"La Cité des biotechnologies®" : désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2464.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3691ZAC AéroConstellation - marché de travaux "terrassements généraux" : avenant n°1 (Groupement TP Terrassement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2362.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3755GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - Bât Poulenc Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2638.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3940Grand Toulouse - Station d'épuration Ginestous : Adoption d'une convention Grand Toulouse / CGE / SICOVAL relative au déversement EU sur Toulouse Ginestoushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2775.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4005Réseau Vert et Cyclable 1998, 1999 et 2000 : Paiement des soldes des Fonds de concours (Beauzelle, Pibrac et Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2899.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4025Frais de déplacements de M. COPPEY : Journées d'études au Centre d'Ecodéveloppement d'Initiative Sociale (CEDIS) - Paris, avril 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2935.pdf2004-05-28Délibérationconseil 61Assainissement : inspection télé, hydrocurage et tests réseaux 2001-2002 : lancement consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1178.pdf2001-05-28Délibérationconseil 288Frais de déplacement relatif à la signature de la Charte sur le financement des réseaux cyclablhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc110.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3011Habitat - Copropriétés Bellefontaine : lancement des marchés d'étude expertisehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc384.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3100Facturation aux tiers de certaines interventions sur les réseaux d'assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc414.pdf2002-06-28Délibérationconseil 10240Accession sociale : Mise en oeuvre du dispositif "pass foncier"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8635.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10358Adhésion du Grand Toulouse au Club Entreprises Sécurité routière Toulouse Garonne et Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8698.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10553PLIE - Convention d'action de parcours pour les bénéficiaires du PLIE 2007 : Adoption d'un avenant de régularisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9406.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10638Les Argoulets : adoption d'une convention de mise à disposition pour l'organisation d'activités théâtrales (AGIT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9452.pdf2010-04-09Délibérationconseil 4196Orthophotoplan 2001 : modalités d'acquisition de fichiers numériques auprès du GThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc482.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4749Schéma directeur réseau cyclable et vert : Adoption du programme 2006 (études)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4272.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4751Délégation des aides à la pierre : Approbation de la convention de délégation de compétence, de la convention de mise à disposition des services de l'Etat et de la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé avec l'Anahhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4248.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4902Frais de déplacement de M. BEYNEY - Atelier métropolitain - Castres, mars 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4630.pdf2006-05-19Délibérationconseil 5028Affectation des résultats 2005 du budget annexe assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4689.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8741L'Usine : Approbation de l'Avant Projet Détaillé (APD)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4916.pdf2006-10-13Délibérationconseil 9030Travaux EP Toulouse (chemin du loup) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5703.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9098Météo-France - Délocalisation de la Direction des systèmes d'observation : Approbation du contrat de localisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5654.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9719Concours EUROPAN Xème édition - candidature de la commune de Seilh : soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7167.pdf2008-12-12Délibérationconseil 11078Procès-verbal du Conseil du 16 décembre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11398.pdf2010-12-16Procès-verbalconseil 11080Extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse : Composition du Conseil de Communautéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10747.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13160Conseil Départemental d'Insertion par l'Activité Economique (CDIAE) et Commission Départementale de l'Emploi et de l'Insertion (CDEI) : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11079.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13302Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Toulouse Lasbordes : Désignation d'un représentant (suite à une erreur matérielle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11204.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3961Garantie financière à l'OPAC - Bd Bourges Maunoury Toulouse (1)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2840.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4100Centre National de Recherche et de Technologie : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3009.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4108Pacte financier communautaire - Dotation de solidarité 2004 : Fixation des montantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3001.pdf2004-06-28Délibérationconseil 13Adoption d'une convention de reversement de subventions avec la commune de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10701.pdf2010-12-09Délibérationbureau 13280Opérations foncières - Commune de Toulouse (chemin de Fenouillet) : Acquisition à la Société Microturbo d'un terrain de 38 m²http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11014.pdf2011-02-24Délibérationbureau 13387Système d'Information du Grand Toulouse : Adoption d'une convention d'échange de données avec GRDFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11413.pdf2011-04-14Délibérationbureau 129Représentation au Conseil Départemental de l'Habitathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1247.pdf2001-06-28Délibérationconseil 236Ordre du jour du Conseil de Communauté du 23 novembre 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3135.pdf2001-11-23Ordre du jourconseil 3331Substitution de la Communauté d'Agglomération à la commune de CORNEBARRIEU pour Exécution travaux d'extension réseau assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1098.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3975Garantie financière à PATRIMOINE S.A. Languedocienne - PLAi rue Peyrolière Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2847.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3956OPAH Sinistrés : engagement des subventions aux propriétaires (2ème tranche 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2804.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4023CIADT - Institut des Sciences du cerveau : versement de la subvention du Grand Toulouse au titre de 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2870.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4011Compte rendu des décisions prises par le Président (2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2944.pdf2004-05-28Compte-rendu de décisionsconseil 4018GARANTIE FINANCIERE TOTALE OU PARTIELLE A L'OPAChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9141.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4096Observatoire Toulousain de l'Immobilier d'Entreprises : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2993.pdf2004-06-28Délibérationconseil 3935Politique de la Ville - Contrat de Ville : Programmation 2004 (reconductions)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2803.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3852COLOMIERS - Travaux d'extension réseau EU (chemin de Tournefeuille) : Adoption du marchéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2711.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4281Contrat d'Agglomération - Programme 2003 - 2004 - Etudes ZAC de Gramont : Demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3289.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4474Budget primitif 2005 : Approbation du budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3643.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4288Base de Loisirs de la Forêt de Bouconne : Convention d'utilisation avec le Syndicat Mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (année 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3236.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4529Partenariat avec l'Université Paul Sabatier : Adoption d'une convention et attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3781.pdf2005-05-27Délibérationconseil 13270Travaux d'urbanisation EP (Balma - imp Bourguignon) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11032.pdf2011-02-24Délibérationbureau 10506Ordre du jour du Bureau du 28 janvier 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9366.pdf2010-01-28Ordre du jourbureau 3612ZAC de GRAMONT : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mandat (Setomiphttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1411.pdf2003-06-23Délibérationconseil 8706Charte pour l'Environnement - Espace Info Energie : avenant n°2 à la convention pluriannuelle (SOLAGRO) : modification de la délibération du 30 juin 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4921.pdf2006-10-13Délibérationconseil 4971Prévention - Centre éducatif Passerelle : fixation du montant des loyers pour l'année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9493.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4932Projet de Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aéroport de Toulouse Blagnac (mars 2006) : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4619.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4948Compte rendus annuels d'activité : Bilans annuels des conventions de mandat et des conventions publiques d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4862.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4825Opérations foncières - reconversion du site de l'ELCA : Approbation d'un acte administratif rectificatif avec l'Etat pour l'acquisition de la parcelle CK45 (Balma)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4512.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4843ZAC des RAMASSIERS : modalités complémentaires de participation financière des constructeurs (extension)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4513.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8939Charte pour l'Environnement - appui au Réseau des centres de ressources : Adoption d'une convention avec UNIMATEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5328.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9191Carte de bruit dans l'environnement : Adoption d'une convention de mise à disposition avec la Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5833.pdf2007-10-19Délibérationconseil 8753Zones d'Aménagement Communautaires : Désignation des comités de pilotagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4959.pdf2006-10-13Délibérationconseil 4767TCSP RN 88 : Adoption d'une convention d'occupation du domaine public avec le SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4295.pdf2005-12-09Délibérationconseil 9258Centre de ressources - Publication de données relatives au logement : Adoption d'une convention partenarialehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6073.pdf2007-12-14Délibérationconseil 10401Voeu commun des groupes : Socialistes et Républicains - Communistes, Républicains et Citoyens - Radical, Démocrate, Social et Européen - Verts, sur la réforme des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8894.pdf2009-11-20Délibérationconseil 9392Contrat d'agglomération 2000-2006 - Projet d'extension de l'Ecole supérieure de Commerce de Toulouse : Attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6520.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9633Aménagement du Chemin de Fenouillet - Opérations foncières : Acquisition de la parcelle 829 CC 25 (M. et Mme SEGURA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6915.pdf2008-10-16Délibérationconseil 10086ZAC Cancéropôle - arrosage espaces verts : Approbation de conventions d'adduction d'eau brute (Laboratoire FABRE et SEMIDIAS)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7930.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10079Fil vert édition 2009 - Modalités de parrainage : Adoption d'une convention cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8011.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10523Approbation du transfert de l'avenue Jean Lagasse (RD 16b Toulouse) au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9323.pdf2010-02-12Délibérationconseil 11138Abattements de taxe d'habitation : annulation de la délibération du 30 septembre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10554.pdf2010-11-09Délibérationconseil 11010Accompagnement des entreprises " pépinières " par la CCIT : Adoption de l'avenant n°1 à la convention (forfait TPE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10586.pdf2010-11-19Délibérationconseil 10663Projet urbain " Matabiau " : délégation à TISSEO SMTC de la maîtrise d'ouvrage de l'étude de programmation fonctionnelle des TC urbains à l'intérieur du futur pôle d'échanges multimodalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9475.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10658ZAC du Parc de l'Escalette (Pibrac) : détermination des conditions nouvelles de consultation pour l'attribution de la concession d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9432.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10651Enfouissement de réseaux aériens sur la commune de Toulouse - Programme 2010 : adoption de la 13ème convention locale avec ERDFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9478.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10435Association Française de l'Ingénierie Système (AFIS) : Attribution d'une subvention (organisation d'un tournoi de robots d'exploration et de localisation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8942.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10444Décision modificative n° 4 (budget annexe Activités immobilières)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9090.pdf2009-12-21Délibérationconseil 8886Cancéropôle : création de la ZAChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5217.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8893Adoption d'une convention avec l'Agence Française de Sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5231.pdf2007-02-09Délibérationconseil 9044Renouvellement d'un poste de catégorie B - Technicien (assainissement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5786.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9229Création d'un Parc naturel urbain à Pin Balma : Adoption d'une convention de partenariat avec la commune de Pin Balmahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6087.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9243GNSS 2008 - Participation du Grand Toulouse : Adoption d'une convention de financement avec Midi-Pyrénées Expansionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8973.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9334Création et composition des Commissions interneshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6398.pdf2008-04-11Délibérationconseil 9434Agence pour la Cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) - Comité de pilotage régional : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6570.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9448Travaux EP Fenouillet (rue du Hameau à la Française) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6442.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9528Renouvellement d'un poste de Chargé de mission (Evènementiel - Direction de la Communication)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6713.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9704Procès-verbal du Conseil de Communauté du 1er décembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7315.pdf2008-12-01Procès-verbalconseil 9772Révision du POS de la commune de Castelginest devenu POS du Grand Toulouse, commune de Castelginest : poursuite de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8622.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9774Prescription de la révision simplifiée n°2 du PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7164.pdf2008-12-12Délibérationconseil 4177OPAH sinistrés : versement des subventions aux propriétaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc497.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4324HABITAT - Surcoût foncier : Opérations retenues au titre de 2004 (1ère tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3176.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4377Gramont Balma : Adoption de la Convention Publique d'Aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3459.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4658HABITAT - Copropriétés Bellefontaine : Engagement d'une subvention complémentaire pour travaux d'urgence (Clairefontaine) (modification de la délibération du 28 mai 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4168.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4690Programmation 2006 - Travaux eaux usées : Demande d'inscription sur le programme 2006 du Conseil Général de Haute-Garonne pour attribution de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4088.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4698Travaux EP urbanisation Gagnac (rue et impasse Turret) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4082.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4833Créations de postes au titre de l'année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4501.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8728Modification de la délibération n° 2006-06-RHU-01 portant renouvellement d'un emploi de catégorie A (CLS) - service Habitat et Politique de la villehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4979.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8750Schéma multimodal desserte sud-ouest toulousain - étude : Convention de financementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4941.pdf2006-10-13Délibérationconseil 9944Opérations foncières - droit de priorité : Délégation d'attribution du Conseil au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7707.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9962GIP CDAD : Participation du Grand Toulouse au titre de 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7756.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10194Opérations foncières - LMSE : Acquisition amiable de partie de la parcelle AP 71 (Bégou/Sicre)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8172.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10268Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie des parcelles BC 19, BC 20 et BC 22 (Renault Trucks Midi-Pyrénées Sas)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8489.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10378Débat d'orientations budgétaires 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3291.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10388Jonction Est - Financement du Programme d'études : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec l'Etathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4833.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10641ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : modification de la SHON affectée aux îlots D2 et D6 - modification des CCCThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9467.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10655Création de groupement de commande pour renouvellement du système d'information financierhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9431.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10664Partage de l'actif et du passif entre le SIE de l'Ouest de Toulouse (compétence EAU) et les communes de Colomiers, Cornebarrieu, Pibrac et Tournefeuille et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9610.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10882PLIE de l'agglomération toulousaine - assistance technique et animation : Adoption de conventions de régularisation (2008 et 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10209.pdf2010-09-30Délibérationconseil 2999Budget annexe IMT : approbation du compte administratif et du compte de gestion 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc394.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3016Air Expo: parrainage meeting aérien juin 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc299.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3092Pinot.Bilan annuel:mandat d'études et de réalisat°:construct° des équipemts communautaires.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc374.pdf2002-06-28Délibérationconseil 11011Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers en matière de ZAC et de ZAE dans le cadre de l'extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6848.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11032Education à l'Environnement : Attribution de subvention à la FNEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10598.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11061Copropriété Ronsard II : Adoption de la convention d'OPAHhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10820.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11083Comptes rendus des décisions prises par le Président (2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10760.pdf2010-12-16Compte-rendu de décisionsconseil 13209Fondation InNaBioSanté : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11006.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13337Compte rendu des décisions prises par le Président (2011)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11615.pdf2011-03-17Compte-rendu de décisionsconseil 13248Vente aux enchères publique de véhicules, engins et matériels réforméshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11027.pdf2011-02-24Délibérationbureau 3628Opérations patrimoniales - transfert du budget annexe "activités immobilières" (pépinières et EIG)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2400.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3646Création d'un emploi de catégorie A - service Habitat et Politique de la Ville (secteur Habitat)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2477.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3664Pépinière de Montaudran - travaux de réhabilitation - marché de contrôle technique : avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2463.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3674Secteur Lasbordes - Création de la ZADhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2353.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3676Frais de mission et d'inscription de Mme DURAND ADER - Colloque "Concertation et Débat public" : Paris, octobre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2484.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3809GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC - rue Luchet Toulouse (modification délibération du 26.05.2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2622.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3811ZAD "Extension ZAD AéroConstellation" : modification de la délibération du 23 juin 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2588.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3817QUINT FONSEGRIVES - Travaux EU (route de Castres) : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2536.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3863TOULOUSE - Travaux EP (Av de Fronton Pont de la Vache) : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2714.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4823Charte pour l'Environnement - Espace Info Energie : avenant n° 1 à la convention pluriannuelle (Solagro)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4469.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4836Création d'un emploi de catégorie A (Attaché de presse - Service Communication)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4485.pdf2006-03-31Délibérationconseil 5018ObserveR : Participation du Grand Toulouse au titre de 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4721.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8702Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de la gestion de l'information (Centre de ressources et d'information - Administration Générale)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4978.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8796Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Acquisition foncière commune de Quint (RD18 RD57) - programmation 2007 : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5070.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9119Election d'un membre du Bureauhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6026.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9128Contrat d'agglomération - Opérations d'intérêt régional : Demande de modification des taux de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5916.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9147Parentalité : Approbation du protocole départemental de médiation familialehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5870.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9181Compte rendu des décisions prises par le Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5988.pdf2007-10-19Compte-rendu de décisionsconseil 9318Opérations foncières - Réserve foncière Aussonne - Terrains NADALIN : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFLhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7810.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9416Comité départemental d'accompagnement à la scolarité (CDAS) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6586.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9479Fondation InNaBioSanté : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6566.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9516ANRU - Financement et avenant simplifié 2008 à la convention Reynerie-Bellefontainehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2858.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9547Travaux EP Launaguet (Ch d'Encourse) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6451.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9653Subventions en annuités du Conseil Général au titre des travaux d'assainissement d'eaux usées : Affectation d'un emprunthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6912.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9778Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe Lotissement Bordelonguehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7303.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9913Procès-verbal du Conseil du 6 février 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7851.pdf2009-02-06Procès-verbalconseil 10012Pôle de compétitivité AESE - Programme 2009 : participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7720.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10131Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Dossier BéA : Soutien du Grand Toulouse à la société PoleStarhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6980.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10183Opérations foncières - Quartier de Bellefontaine Toulouse - Cheminements piétonniers : Acquisition de terrains à la copropriété "Les Mûriers"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8166.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10204Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe Lotissement Fonbeauzardhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8296.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10205Aeroscopia : orientations et engagements du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8359.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10278Forum Routes Europe 2010 : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8440.pdf2009-10-05Délibérationconseil 212Garanties d'emprunts aux organismes HLM - n°1 Les chalets "l'Eglise" 2ème tranche (Fenouillet)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1464.pdf2001-11-23Délibérationconseil 348Zac Aéroconstellation: terrain propriété du GT: permis de construire autorisation.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc208.pdf2002-03-15Délibérationconseil 371Aéroconstellation - Groupement de commande contrats d'assurances tous risqueshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc287.pdf2002-05-17Délibérationconseil 2992IMT : protocole avec SIRTIhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc405.pdf2002-06-28Délibérationconseil 32086° journées nationales du réseau doctoral de microélectronique: demande de partenariathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc748.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3338Reconstitution des équipements de Pinot : principes d'interventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1089.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3396ZAC AéroConstellation - travaux d'intérêt général - travaux de terrassements générauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1343.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3500TOULOUSE – Quartier de Brassac – Rejets EP dans le Canal du Midi : convention avec VNFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1056.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3510PREVENTION Forum Français de Sécurité urbaine : adhésion du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1077.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3726HABITAT - plan de sauvegarde copropriété Maurois I : engagement de la subvention pour travaux d'urgencehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2452.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3745GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE SA - Rés La Gabarre Toulouse S.A. Languedocienne d'HLMhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2627.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3818Grand Toulouse - marchés d'assurance : adoption des marchés - rectification suite à une erreur matériellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2567.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4147Observatoire Régional de l'Air en MP : convention cadre (2002)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc472.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4393Argoulets : Déclassement de l'intérêt communautaire d'une parcelle pour la construction d'un équipement municipal (piscine-patinoire-lido)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10322.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4479Charte pour l'Environnement : Programmation des actions prioritaires - année 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3677.pdf2005-03-24Délibérationconseil 10530Procès verbal du Conseil de Communauté du 12 février 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9618.pdf2010-02-12Procès-verbalconseil 10889Désignation d'un représentant à l'Institut national Polytechnique de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10164.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11045Adoption du budget primitif 2011 - 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UT3) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7637.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9924Institut d'Administration des Entreprises (IAE) : Désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7638.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9960Convention de reversement de recettes au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours pour l'alimentation en 2008 des communes de Aussonne, Mondonville et Seilhhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7876.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10030Reversement de chèques déjeuner non utilisés (millésime 2007) au COSAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7954.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10176Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe ZAC Cancéropôlehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8294.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10249Grand Projet de Ville - Rénovation urbaine de la ZUS Bagatelle, La Faourette, Papus, Tabar, Bordelongue : Adoption de l'avenant n°2 à la convention de rénovation urbaine conclue entre le Grand Toulouse/ANRU/Ville de Toulouse/CDChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8528.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10285Opérations foncières - Boulevard urbain nord : Acquisition amiable de la parcelle BO 19 (Genieys)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8657.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10370Travaux sur équipements des bases de loisirs : Autorisation donnée au Président de solliciter des subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8693.pdf2009-11-20Délibérationconseil 4709Travaux EU Castelginest (extension de réseau chemin des Coteaux, impasse et chemin Peyrandieu) : Demande d'inscription sur le programme départemental d'assainissement complémentaire 2005 pour attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4079.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4869Travaux EP urbanisation Brax (RD 37) : adoption d'une convention tripartite pour la réalisation des travaux sur l'emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4102.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8797Travaux parking métro (Argoulets - Toulouse) : Adoption d'une convention avec la SMAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5049.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8821Opérations foncières - Acquisition des parcelles BS11, BS23, BS18, BS22 (partie) et BS10 (partie) (Toulouse - Cancéropôle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5098.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9087Opérations foncières - Cancéropôle : engagement du Grand Toulouse sur le rachat à la ville de Toulouse de l'ensemble immobilier BN10p et BN27phttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5653.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9120Cancéropôle : Programme des équipements publicshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5849.pdf2007-10-19Délibérationconseil 158Avis sur le PLU de la commune de Blagnachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1265.pdf2001-09-07Délibérationconseil 285PLAm et logements d'urgence : subventions accordées pour 1999 et 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc117.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3051Garantie financière à PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE d'HLM 141 logements PALULOS (Imp Guerrero Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc433.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3291Grand Toulouse: Programme 2003 EU : ( 1°tranche) marchés de mo: modification de la délibération du 24/02/03http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc944.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3392Autorisation à la CGE de déposer un permis de construire pour une agence d'accueil à Ginestoushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1348.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3446SEM de Renouvellement Urbain : participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1518.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3474BALMA – Travaux EP RD 70 rte de Pin Balma : adoption de l’avenant n° 1 au marché passé avec la SOTRAPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1052.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3928Garantie financière totale ou partielle à l'OPAC - PLS Ch Audibert Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2843.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4219Frais de déplacement : M. Fillola, rencontre à l'AFIT (Paris, 24/10/02)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc597.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4548CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M - ESAP - Travaux de réhabilitation du grand amphithéâtre : Adoption d'une convention financière avec l'ESAPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3802.pdf2005-05-27Délibérationconseil 10399ANRU : Régularisations sur opérations Reynerie Bellefontaine (Toulouse) : Engagements des subventions (SA HLM Les Chalets et Cité jardins)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8701.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10482Travaux d'assainissement EP (Rues Coustou et Pelluret - Saint-Orens) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8912.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10560ZAD ZAC de l'Escalette (Pibrac) - parcelles AX23 et 159 : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFLhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9308.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10571Engagement d'une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution informatique dans le cadre du renouvellement du système d'information financierhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9650.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10581Créactiv'2010 : Prix " Talents du Grand Toulouse "http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9461.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10707Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC Cancéropôle (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9747.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10789ANRU - Régularisation sur opération Reynerie Bellefontaine (Toulouse) - Cité Jardins : modification de la délibération du 20 novembre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9768.pdf2010-06-18Délibérationconseil 13223Forum Français pour la Sécurité urbaine (FFSU) - comité exécutif: Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11090.pdf2011-02-08Délibérationconseil 3268ZAC MONTAUDRAN Etudes pré opérationnelles engagement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc960.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3327IMT : avenant n° 1 au contrat de délégation de service public avec SIRTI (droit à déduction de TVA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1101.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3379Désignation des représentants au SYMCCOVIThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1146.pdf2001-04-19Délibérationconseil 3481HABITAT COPROPRIETES – Bayonne : adoption de l’avenant n°1 au marché MOUS (URBANIS)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1035.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3505PREVENTION – Conseil Départemental de Prévention : Désignation de représentants aux groupes de travail et au Bureauhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1037.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3604Frais de déplacement de M. Estibal.NAVSAT Genève-24 et 25 juin 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1495.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3653CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M Toulouse 1 I.U.T. Blagnac : convention financière avec le Département de Haute-Garonne (modification de la délibération du 26 mai 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2471.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3802Zones d'activités d'intérêt communautaire : conventions avec les communeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2514.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3949Compte rendu des Décisions prises par le Président (2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2849.pdf2004-03-29Compte-rendu de décisionsconseil 143Programme Social Thématique 1998-99 : versement des subventions aux propriétaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1273.pdf2001-09-07Délibérationconseil 185Assainissement - Petits travaux pluviaux 2002 : lancement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1281.pdf2001-09-07Délibérationconseil 314Compte rendu du Bureau du 15 mars 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc265.pdf2002-03-15Compte-rendu de bureauconseil 3067Rapport annuel des cessions et des acquisitionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc422.pdf2002-06-28Délibérationconseil 9976Exploitation, entretien et maintenance des installations du service de distribution d'eau potable : Adoption d'une convention avec le SIEPOT (annule et remplace la délibération n°2008-12C-DIV-02 du 19 décembre 2008)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2968.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10049Toulouse - Travaux de déviation de réseau EU EP (école Bastide) : Adoption d'une convention de remboursement avec la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7939.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10168Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe Aeroscopiahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8284.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10231Groupes de délégués : Convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Toulouse auprès du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8454.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10445Développement agroalimentaire : Soutien à la société 3A-Yéohttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8943.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10551Séisme du 12 janvier en Haïti : Versement d'une contribution exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9401.pdf2010-02-12Délibérationconseil 3519BALMA – Convention avec la SMAT pour création de branchements EV EP (station Gramont)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1051.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3497Garantie emprunt OPAC TLSE (rue Charente Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1371.pdf2003-05-26Délibérationconseil 4053Echangeur de Borderouge : avis sur les fonctionnalités de l'ouvragehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3012.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4046Désignation des représentants du Grand Toulouse à l'A.U.A.T.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2961.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4067INPT : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7390.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4215Toulouse. Assainissement pluvial 2003 marché de maîtrise d'oeuvre : adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc529.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4879Participation du Grand Toulouse au GIP PLIE pour l'année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4514.pdf2006-03-31Délibérationconseil 9076Cancéropôle - Centre Thématique de Recherche et de Soins : adhésion et participation du Grand Toulouse au Réseau Recherche et Innovation thérapeutique en cancérologie (2RITC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5639.pdf2007-06-22Délibérationconseil 10395Réhabilitation du parc public locatif social : Définition des aides octroyées par le Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8707.pdf2009-11-20Délibérationconseil 9437Fonds d'Aménagement Urbain - Comité de gestion : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6571.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9943Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E.) des agents contribuant aux élections paritaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7835.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9740Création d'une voie reliant le chemin Salvy au chemin Salvayre (Aucamville) : lancement des procédures administrativeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7165.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10051Instauration de tarifs de vente de composteurs individuels pour les communes de Villeneuve-Tolosane et de Cugnauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8137.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10133Parentalité - Médiation Familiale : Attribution d'une subvention complémentaire au CIDFFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8222.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10363Voeu commun des groupes de la majorité pour la défense du service public postalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8893.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10786ORAMIP - Surveillance de la qualité de l'air : Adoption d'un avenant 2010 à la convention tripartite Grand Toulouse / Ville de Toulouse / Oramiphttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9937.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10871Réalisation de 2 emplacements réservés rue Alaric II (Toulouse) : Adoption d'une convention d'offre de concours avec la DREALhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10197.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10860Composition des Commissions du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10168.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10830Conditions d'occupation des hôtels d'entreprises Canal Biotech 1 et 2 : Adoption de nouveaux tarifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10212.pdf2010-09-30Délibérationconseil 8906Midi-Pyrénées Entreprendre : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5320.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9238Navigation par satellites - Plate-forme urbaine " Toulouse Open " : Demande de subvention à l'Etathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6055.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9321Toulouse - Convention de déversement des eaux du quartier de Brassac : Renouvellement (VNF)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6118.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9345Reconduction du pacte financier communautaire pour une année - Dotation de solidarité communautaire : Fixation des montants 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6339.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9365Adoption du Règlement intérieurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6436.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9376Procès verbal du Conseil du 28 avril 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6827.pdf2008-04-28Procès-verbalconseil 9842Fonds d'Aménagement Urbain - Comité de gestion : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7628.pdf2009-02-06Délibérationconseil 4203L'Union. Travaux sur réseau EU quartier Belle Hôtesse : adoption DCE.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc531.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4253Zac AéroConstellation - Rétrocession au Grand Toulouse des waterways et des équipements verts structurantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3167.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4284Contrat d'Agglomération - Programme 2003-2004 - Extension IMT Boucle AéroConstellation : Demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10023.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4587Affectation des résultats 2004 du Budget annexe Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3896.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4907Adoption du marché de maîtrise d'oeuvre des travaux de construction d'un ensemble immobilier destiné aux sciences du vivant "Pépinière ITAV"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4459.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4974P.L.U. de Colomiers - 1ère modification : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4725.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8735P.L.U. de Blagnac : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4880.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8799Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Projet SITEEG (navigation par satellite) : soutien du Grand Toulouse à la société Navocaphttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5105.pdf2006-12-15Délibérationconseil 10130Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe activités immobilièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8301.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10466Règlement d'assainissement pluvial (abroge et remplace la délibération n°2008-12B-ASS-01)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8901.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10670Retrait de la délibération du Conseil municipal de Toulouse du 21/12/2007 portant ouverture de la procédure de révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse (relative au projet d'extension et de restructuration du Lycée St-Sernin)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9737.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10779Opérations foncières - Commune de Castelginest - extension de la station d'épuration : Acquisition à Monsieur MAURE des emprises nécessaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9802.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10835Adoption d'une convention tripartite de fourniture d'eau potable (commune de Pin Balma) entre le Grand Toulouse, le SIEMN et l'IEMNhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10230.pdf2010-09-30Délibérationconseil 242Programme Local de l'Habitat : projet arrêté après avis des communeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1496.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3073Elaboration d'un règlement d'assainissement communautairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc389.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3138Equipements Pinot : centre équestre engagement sur la participation du GThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc994.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3222POLITIQUE DE LA VILLE Prévention - CIPD : convention de régularisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1002.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3242Réserve foncière : acquisition de terrains à Balma-Lasbordeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc820.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3315ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : reconnaissance archéologiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1085.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3453Aéroconstellation : Avances à la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1530.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3466Garanties d'emprunt : n° 12 - Patrimoine SA Languedocienne (52, rue J. Teulet à Fenouillet)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1564.pdf2001-12-21Délibérationconseil 10890Collecte des déchets ménagers : Adoption des modalités de mise en oeuvre de colonnes enterrées sur le territoire du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10233.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11053Marathon édition 2010 : Adoption d'un contrat d'image pour le parrainhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10827.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13181Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance (CISPD): Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11088.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13289MONDOUZIL - avenant n° 2 au contrat de DSP : approbation des frais de branchementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11219.pdf2011-03-17Délibérationconseil 132994ème Plan Départemental pour le logement des plus défavorisés - Accord collectif départemental : Adoption de l'avenant 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11239.pdf2011-03-17Délibérationconseil 13315LESPINASSE - avenant n° 11 au contrat de DSP : approbation des frais de branchementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4528.pdf2011-03-17Délibérationconseil 10984Travaux sur trottoirs et aménagements cyclables sur voirie communautaire : Demande de subventions au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10480.pdf2010-11-04Délibérationbureau 3524SYSTEME de GESTION GLOBALE des DEPLACEMENTS : Convention de fonctionnementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1030.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3569Forum européen sur le contrôle du trafic aérien : attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1582.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3598Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1384.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3874GARANTIE FINANCIERE A LA SA HLM DES CHALETS - PLUS rue Tournesols Quinthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2737.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4885Locaux Jean Jaurès : Adoption d'un protocole transactionnel et d'une convention de mise à disposition avec Convergencia Occitaniahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4584.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4994Travaux EP Pibrac (secteur Balardou Saint Roch) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4761.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8771ZAC des Ramassiers : Complément au dossier de réalisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5096.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8776Adoption de conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec VNF pour prise et rejet d'eau ouvrages hydrauliqueshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5052.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8818Travaux EP Cugnaux (Bassin Cressonnière) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5051.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8835Création d'un emploi de Chargé de mission "Agenda 21"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10864.pdf2006-12-22Délibérationconseil 9107Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants à la Commission tripartite locale et à la Commission des usagershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5844.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9390Contrat de Projet Etat-Région - Volet Etudiant - Comité de pilotage : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6583.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9412Création d'un bassin de rétention à Cugnaux (Cressonnière) : Approbation du Dossier d'utilité publiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6445.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9652Délégation d'attributions du Conseil de Communauté au Président en matière de droit de préemption urbainhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7076.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9747Contrat d'affermage du service public de l'assainissement collectif de la commune de BLAGNAC : Adoption de l'avenant n°9 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7138.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9757CPER 2000-2006 - Enseignement supérieur U3M - La Fabrique culturelle : Adoption du nouveau plan de financementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10867.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9825Adoption d'une convention de gestion transitoire (collecte OM) Grand Toulouse / Syndicat de Bruguières (Gagnac)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7366.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9892Commission Locale d'Information et de Prévention (CLIP) pôle chimique sud et Comité local d'Information et de Concertation (CLIC) Isochem : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7654.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10214Opérations foncières - 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ponts Saint-Michel : Adoption de l'avenant n°3 à la convention du 27 mars 2007 en vue de leur reclassement dans le domaine public communautairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8705.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10519Travaux d'urbanisation EP (rue Malpagat - L'Union) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne (annule et remplace la délibération n°2009-12-ASS-18 du 21 décembre 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9380.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10593Association Kiosque Info cancer : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9481.pdf2010-04-09Délibérationconseil 4221Parc de Découverte Aéronautique. Etude de Faisabilité : plan de financement et convention CDChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc478.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4244Eurosud Transports : adhésion du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc579.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4302HABITAT - Surcoût foncier : Subventions 2003 aux organismes HLM : délibération modificativehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3178.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4401Plan de Protection de l'Atmosphère : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8212.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4463Pépinière de Montaudran : Dégrèvement exceptionnel de charges à titre gracieuxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3652.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4466Aucamville - Travaux EP liés à l'urbanisation (chemins Canalet et Lespinasse) : Adoption d'une convention de financementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3685.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4492Station d'épuration de Brax : Approbation d'une convention Grand Toulouse / INPT relative à la mise en place d'un pilote de traitement des eauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3691.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4527Zones d'activités d'intérêt communautaire - Convention d'entretien et de coopération avec la ville de Blagnac : Adoption de l'avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3809.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4602Modification des statuts de la SETOMIP : Approbationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3923.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4913Programme local de l'Habitat : Adoption de la Charte de mixité urbainehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4611.pdf2006-05-19Délibérationconseil 8782Opérations foncières - Cession de partie des parcelles BS8 et BY5 (Toulouse - Cancéropôle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5089.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9023Bases de loisirs - Remboursement des fluides : Approbation d'une convention avec la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5719.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9031Création d'une maison des adolescents : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5688.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9060Carrefour pour l'emploi : Participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5643.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9092ZAC Monges croix du sud : 4ème modification du dossier de réalisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5661.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9398Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6579.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9417ZAC AéroConstellation - réservation de terrains : Adoption d'un protocole d'accord avec Airbus Industrieshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6487.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9513Adoption du compte administratif 2007 - Budget annexe Aérodrome Lasbordeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6518.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9626Association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7045.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9769Aéromart - édition 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle (annule et remplace la délibération n°2008-10-PDE-13 du 16 octobre 2008)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9907.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9781Contrat d'affermage du service public de l'assainissement collectif des communes d'Aucamville, Fonbeauzard, Launaguet et Saint-Alban : Adoption de l'avenant n°1 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7134.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9784Projet de PLU du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : débat sur le PADDhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7151.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9803Convention Grand Toulouse / Commune de Tournefeuille : Accès au restaurant administratif du personnel transféré de la commune de Tournefeuillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7353.pdf2008-12-19Délibérationconseil 11086Adoption du budget primitif 2011 - Budget annexe Lotissement Fonbeauzardhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10778.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11118Extension du périmètre : Conventions de transfert du personnel des communes affectés pour partie aux compétences transféréeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10755.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13207Association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11111.pdf2011-02-08Délibérationconseil 22Marathon édition 2011 : Adoption des règlements, courses marathon et relaishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10688.pdf2010-12-09Délibérationbureau 3113Compte rendu du Bureau du 6 décembre 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3116.pdf2002-12-06Compte-rendu de bureaubureau 3187Compte rendu du Bureau du 7 février 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc865.pdf2003-02-07Compte-rendu de bureaubureau 4422Ordre du Jour du Bureau du 22 janvier 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3596.pdf2005-01-22Ordre du jourbureau 9196Compte-rendu du Bureau du 23 novembre 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8625.pdf2007-11-23Compte-rendu de bureaubureau 10344Compte-rendu du bureau du 6 novembre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8822.pdf2009-11-06Compte-rendu de bureaubureau 13276Travaux d'urbanisation EP (Gagnac - 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études de faisabilité : avenant n°2 (SETEC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2692.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3774Procès verbal du Conseil du 15 décembre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2747.pdf2003-12-15Procès-verbalconseil 10934Compte rendu du Bureau du 4 octobre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10552.pdf2010-10-04Compte-rendu de bureaubureau 4781Schéma directeur du réseau vert et cyclable - Programme 2006 - Modalités de réalisation des travaux : Adoption de conventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4268.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4785Ordre du jour du Conseil de Communauté du 10 février 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4406.pdf2006-02-10Ordre du jourconseil 9003Affectation des résultats 2006 du budget annexe assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5632.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9216Projet Aussonnelle : Principe d'aménagement de la station d'épurationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6114.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9322Création d'un emploi de Chargé de communication (Direction de la Communication)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6300.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9447Conseil départemental d'Insertion par l'économie (CDIAE) et Commission départementale de l'emploi et de l'insertion (CDEI) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6619.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9486Plan de Protection de l'Atmosphère : désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6628.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9945PLU de la commune de Balma, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Balma : Approbation de la 3ème modificationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7736.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9864Contrat de Projet Etat-Région - Volet Etudiant - Comité de pilotage : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7656.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10055Renouvellement d'emploishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8033.pdf2009-05-15Délibérationconseil 9634Boulevard Urbain Nord : Ouverture de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6916.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9992Université du Mirail - Master habitat - travaux de recherche en partenariat avec le Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec l'Universitéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7760.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9767Collecteur EP - Faubourg Bonnefoy à Toulouse - Demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3924.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10068Opérations foncières - Cession de la parcelle 841AM530 (Toulouse) à la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7958.pdf2009-05-15Délibérationconseil 13347Nouveau Parc des expositions : Désignation du juryhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11210.pdf2011-03-17Délibérationconseil 10605Les Argoulets : adoption d'une convention de mise à disposition pour l'organisation de spectacle (Association Par Haz'Art)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9440.pdf2010-04-09Délibérationconseil 8850Autorisations de paiement avant l'adoption du budget primitif 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5031.pdf2006-12-22Délibérationconseil 8861ZAC des Ramassiers : Avenant n°2 à la convention d'avances (SEM Aménagement Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5224.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8891Agence de Cohésion sociale : Désignation de représentants au Comité de pilotage régionalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5287.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8921Procès-verbal du Conseil de Communauté du 30 mars 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5622.pdf2007-03-30Procès-verbalconseil 8930Agence Régionale de Valorisation de la Recherche en Midi-Pyrénées (AVAMIP) : Participation du Grand Toulouse (2007-2008)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5319.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9277Logement social parc privé - Dotation de crédits supplémentaires 2007 : Adoption d'avenants à la convention de délégation aide à la pierrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6076.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9451Adoption du compte administratif 2007 - Budget annexe ZAC Cancéropôlehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6521.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9608Aménagement du Chemin de Fenouillet - Opérations foncières : Lancement de la procédure d'expropriationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6902.pdf2008-10-16Délibérationconseil 4539Création d'emplois non titulaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3823.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4655Epandage des boues en agriculture : Approbation d'une convention typehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4097.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4874Ordre du jour du Conseil de Communauté du 31 mars 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4563.pdf2006-03-31Ordre du jourconseil 8768SMTC - Réforme statutaire : Adoption des nouveaux statutshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5202.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8827Contrat de ville - Programmation 2006 (tranche complémentaire)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5061.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9917Fondation Agir contre l'Exclusion (FACE) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7685.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10121ORAMIP : Adoption de l'avenant 2009 à la convention tripartite Oramip/Grand Toulouse/Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8180.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10180SEML destinée à favoriser le développement du tourisme à Toulouse (dite SEM Tourisme) : Approbation des statuts, Autorisation de participation au capital social et Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8322.pdf2009-07-09Délibérationconseil 4138Pacte financier communautaire - Attribution de compensation 2004 : Fixation des montantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3002.pdf2004-06-28Délibérationconseil 11013Association pour la recherche et l'expertise en management territorial - 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commune d'Aucamville (Aménagement Ch Carrières) : Acquisition de terrains (MM MERLE, MALARD, GARCIA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10482.pdf2010-11-04Délibérationbureau 3941Fenouillet et Gagnac sur Garonne - Contrat d'exploitation : Avenant n°9http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2780.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3983Désignation d'un représentant à la SEM Blagnac Constellation (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2963.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4010Création d'emplois non titulaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10816.pdf2004-05-28Délibérationconseil 3847Compte rendu du Bureau du 20 février 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2746.pdf2004-02-20Compte-rendu de bureaubureau 10936Collecte, Transport, Tri, Valorisation ou Elimination des déchets toxiques en quantités dispersées générés par les services : Adoption d'une convention de groupement de commande GT/Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10325.pdf2010-10-04Délibérationbureau 13261Opérations foncières - Commune de Toulouse (secteur Malepère) - Convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles cadastrées 837 AR 43, 132, 137 : Adoption de l'avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11029.pdf2011-02-24Délibérationbureau 3450Cugnaux : avenant n° 1 au marché de travaux d'assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1538.pdf2001-12-21Délibérationconseil 4180Frais de déplacement : M. Montagut, 6° Carrefour Européen des Biotech (Lille, 15 et 16/10/02)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc596.pdf2002-10-25Délibérationconseil 10983Travaux EP - Mondonville (Rte de Daux) : Demande de subvention au CG 31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10544.pdf2010-11-04Délibérationbureau 8849Renouvellement d'un emploi de Chargé de mission PLIE - entreprises (service Habitat et Politique de la Ville)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5158.pdf2006-12-22Délibérationconseil 8941Programme départemental EU 2007 - assainissement urbain et rural : Adoption des projets et demande d'attribution de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5365.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9970Convention quadripartite d'achat d'eau potable par le Grand Toulouse et la Lyonnaise des Eaux Suez avec le SIEMN et l'Institut Interdépartemental d'Aménagement Hydraulique de la Montagne Noire pour l'alimentation de la commune de Saint-Orenshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7872.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9974Cancéropôle - Pépinière ITAV: Evolution du plan de financementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7712.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9936Procès-verbal de l'élection d'un membre du Bureauhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7920.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9546ZAC Cancéropôle - Déclaration de projet (travaux supplémentaires)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6493.pdf2008-06-27Délibérationconseil 11058Révision du POS de la commune d'Aucamville, devenu POS du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : nouveau bilan de la concertation et nouvel arrêt du projet de PLUhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10808.pdf2010-12-16Délibérationconseil 9926Réseau Thématique de Recherche et de Soins (RTRS) - Recherche et Innovation Thérapeutique en Cancérologie (RITC): Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7642.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10004ZAC Cancéropôle : Cession d'une partie de terrain à TIGF (Total Infrastructures Gaz de France)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7747.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10080Pour une nouvelle gouvernance des transportshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8115.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10294ZAC de Gramont - convention de mandat d'études pré-opérationnelles : Approbation du bilan de clôture (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8651.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10418Travaux d'urbanisation : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8919.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10757CPER 2007-2013 : adoption de la convention opérationnelle 112 - PRES/Institut Clément Aderhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9781.pdf2010-06-18Délibérationconseil 3305RV RC Travaux d'aménagement conventions de délégation de maîtrise d'ouvragehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc970.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3329Réseau Vert Cugnaux 1995 : paiement du soldehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1103.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3381Aéroconstellation : 4ème modification de l'acte de création de la ZAC Grand Noble IIhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1150.pdf2001-04-19Délibérationconseil 3434SMEAT : Approbation des statuts, de la charte institutive et désignation des 107 représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1534.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3441PLan d'Exposition au Bruit : avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1543.pdf2001-12-21Délibérationconseil 11122Avenant n°6 au traité de concession du 19 septembre 1991 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la commune de Saint-Orens de Gamevillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10828.pdf2010-12-16Délibérationconseil 3708Redevance assainissement : admission en non valeur de créances non recouvrableshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2403.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3753Subventions en annuités du Conseil Général de la Haute-Garonne au titre des travaux EU : affectation des empruntshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2556.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3727Reprise des résultats 2002 du Syndicat du Salhers (assainissement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2401.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3815CIADT - Ingénierie et pilotage Biotechnologies : convention portant attribution d'une subvention de l'Etat (FNADT) au Grand Toulouse pour l'appui à la création d'un pôle dédié aux biotechnologieshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2587.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3860PREVENTION - PARENTALITE : Participation du Grand Toulouse (modification de la délibération du 3 novembre 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2685.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4162Gestion de la dette. PPU/PRU : approbation des conventions avec la CDChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc491.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4283CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M - réhabilitation et construction de logements CROUS : Adoption des conventions financièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3154.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4347Frais de déplacement de Mme Durand Ader - Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle, Paris, novembre 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3337.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4411RESEAU VERT et CYCLABLE : Programmation 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3348.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4530Habitat - Copropriétés Bellefontaine (Braque et Gauguin) : Engagement des subventions pour travaux sur parties communes (modification de la délibération du 28 mai 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3796.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4558Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Classiscohttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3791.pdf2005-05-27Délibérationconseil 10442Projet européen Réhabitat : Adoption d'une convention avec la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8923.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10686Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC AéroConstellation (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9743.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10753Affectation des résultats 2009 - Budget annexe Eau Potablehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9996.pdf2010-06-18Délibérationconseil 9625Révision du POS de la commune de Cugnaux devenu POS du Grand Toulouse, commune de Cugnaux : poursuite de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7050.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9950Engagement d'une procédure de conception réalisation pour l'extension de la STEP de Castelginest : Désignation de la Commission d'appel d'offreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7923.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9995Ordre du jour du Conseil du 20 mars 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7824.pdf2009-03-20Ordre du jourconseil 10094Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse auprès du syndicat de voirie de Quinthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8109.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10154Budget de l'eau - Amortissement des biens : Fixation de la duréehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8297.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10263Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles AP 289 et AP 291 (M. et Mme Souquet)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8527.pdf2009-10-05Délibérationconseil 4859Boulevard urbain Nord : Prise en considération de la mise à l'étude du projet et instauration d'un périmètre d'étude permettant le sursis à statuer sur la commune de Launaguethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4467.pdf2006-03-31Délibérationconseil 20696Procès-verbal du Conseil du 19 octobre 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/071019-PV.pdf2007-10-19Procès-verbalconseil 290SMACL. avenant 1 au marché d'assurance de la flotte automobile.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc111.pdf2002-02-18Délibérationconseil 324Zac Aéroconstellation - Approbation du DCE pour la réalisation de galeries techniqueshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc206.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3118Gestion active de la dette : remboursement par anticipationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc665.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3175SETOMIP : désignation de 2 représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc637.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3224Participation du GT au capital des SEM ( dev économique)- acquisition d'actions de la SEMIDIAShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc734.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3258Projet d'agglomération : approbationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc929.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3259GRAND TOULOUSE - Bassin versant de Ginestous : Processus d’harmonisation de la redevancehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc912.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3506Travaux de réaménagement Bd Yves Brunaud : engagement de la consultation et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1063.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3654IMT - Contrat de partage avec France Telecom (ZAC Basso Cambo) : avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2466.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3893MONDONVILLE - Itinéraire à Grand Gabarit : convention financière avec l'Etathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2712.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4073La Cité des Biotechnologies : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2992.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4387Contrat d'affermage (Fenouillet et Gagnac) : Adoption de l'avenant n°10http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3379.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4488Charte pour l'Environnement - programmation 2005 : Participation financière du Grand Toulouse au projet "ConfluenceS Garonne Ariège"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3678.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4600Relocalisation de La Grainerie : avenant n°1 à la convention d'occupation temporairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3930.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4620Travaux EP liés à l'urbanisation (Pibrac - RD65) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3775.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4688Canal Biotech 1 : Adoption de tarifs pour convention d'occupationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4035.pdf2005-10-14Délibérationconseil 10380Modalités d'établissement et de calcul des frais de branchement au réseau d'assainissement : modification de la délibération n°2008-12B-ASS-02 du 12 décembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8699.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10606Composition des Commissions du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9605.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10620Organisation des Bus Cyclistes - modernisation du site Internet : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9455.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10649Travaux divers de voirie : Demande d'autorisations et demandes de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9473.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10688Missions et déplacements professionnels des agentshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9742.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10806Contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Toulouse avec Véolia Eau - compostage et élimination des boues déshydratées en provenance de l'usine de l'Aussonnelle (Seilh) : Adoption de l'avenant n°17http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9847.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10866FNILL - Organisation de l'Open Source Software Industry Forum, mai 2010 à Toulouse : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10196.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13313Opérations foncières - ZAC Cancéropôle : Cession d'emplacements de parking à la SCI Langlade Services Communshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11269.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3160Env. Réseau vert et cyclable 1998 et 1999 : paiement des soldeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc871.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3286Création de posteshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc920.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3298Club des Villes Cyclables : demande d’adhésion du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc911.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3662Pont Pompidou - Travaux de reconstruction : adoption du protocole de transaction (DV Construction)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2490.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3719OPAH sinistrés : engagement des subventions (4ème tranche 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2454.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4144Ordre du jour du Conseil de Communauté du 25 octobre 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc604.pdf2002-10-25Ordre du jourconseil 107Compte administratif 2000http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1205.pdf2001-06-28Délibérationconseil 229Garanties d'emprunts aux organismes HLM - n° 6 OPAC : 16-22 rue Mauriès (Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1470.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3033Zac Andromède : convention publique d'aménagement - avenant 1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc344.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3060Délégation de Service Public : rapport annuelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc332.pdf2002-06-28Délibérationconseil 9922Gouvernance HLM - Conseils d'administration des SA HLM et SACICAP (Société de crédit immobilier) : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7689.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10003Révision du POS du Grand Toulouse, commune de Fenouillet, en vue de sa transformation en PLU : Exercice du sursis à statuerhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7737.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10083Charte pour l'Environnement - Espace Info Energie : Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2009 avec SOLAGROhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8007.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10087ADIL 31 - Avenant n°3 à la convention cadre : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8003.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10105CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 122 - INPT/MEPI-Chimie autrementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10868.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10166Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe Lotissement ELCAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8285.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10325GPV - Définition d'un projet de rénovation urbaine (Reynerie Toulouse) : Approbation de la procédure de concours - désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort restehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8634.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10769Opérations foncières - Parc d'activités de la Plaine (Toulouse - av M. Dassault) : Régularisation foncière avec la Société BOIRONhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9823.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10828Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Gabardie (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9793.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4515FIAT - Développement de la société Messages : soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3805.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4621Politique de la Ville - Prévention : Programme de réussite éducative sur le Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3928.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4763Etude comparative sur la communication intercommunale : Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure de Commerce de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4223.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4972ANRU : Adoption d'un avenant à la convention Bagatelle - Faourettehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9492.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8814CPER 2000-2006 - Enseignement supérieur U3M - Construction de 97 logements (Ponsan Bellevue) gérés par le CROUS - Participation du Grand Toulouse : Convention avec la SA Nouveau Logis Méridionalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5067.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8857Opérations foncières - Beauzelle : délégation du Droit de préemption urbainhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5229.pdf2007-02-09Délibérationconseil 9089Opérations foncières - ZAD Aéroconstellation DUP réserve foncière Aussonne : Acquisition des parcelles ZK317 et ZK314 (Mounibas/Rey)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5672.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9141Opérations foncières - Acquisition amiable de la parcelle BO 60 à Fenouillethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5895.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9179Voie de liaison des Ramassiers : Convention de maîtrise d'ouvrage unique Grand Toulouse / Tisséo SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5894.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9275CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 113 "plate-forme télécom CESARS"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6208.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9326Désignation de représentants à l'Etablissement Public Foncier du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8104.pdf2008-04-11Délibérationconseil 9369Agence Départementale pour l'Information sur le Logement - Adoption de l'avenant n°2 à la convention cadre : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6363.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9419Comptes de gestion du budget principal et des budgets annexeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6504.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9575Ordre du jour du Conseil de Communauté du 7 juillet 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6825.pdf2008-07-07Ordre du jourconseil 9686Freescale Mems-RF : adoption d'un avenant à la convention financière (prorogation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6927.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9814Ordures ménagères : Adoption de l'avenant n°2 au contrat de DSP relative à l'exploitation et à l'entretien de l'unité d'incinération des ordures ménagères de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7365.pdf2008-12-19Délibérationconseil 11037Acquisition des zones humides sur Garonne aval : Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'Eau Adour Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10593.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11043Voie de liaison des Ramassiers : Approbation du bilan de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10824.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13320GRATENTOUR - avenant n° 3 au contrat de DSP : approbation des frais de branchementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11220.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3545Ordre du jour du Bureau du 13 juin 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1456.pdf2003-06-13Ordre du jourbureau 9571Ordre du jour du Bureau du 27 juin 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6747.pdf2008-06-27Ordre du jourbureau 10952Aménagement de sécurité - Pin Balma (RD50 LD Aufrery) : Demande de subvention au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10335.pdf2010-10-04Délibérationbureau 13247Reversement au profit des oeuvres sociales (COSAT) de la remise consentie par le fournisseur de titres restauranthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11035.pdf2011-02-24Délibérationbureau 50Adhésion à l'ARTEMIP et désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1166.pdf2001-05-28Délibérationconseil 3929Habitat - Logement social PLAi : subventions aux organismes HLM (1ère tranche 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2805.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4024Désignation d'un représentant à la SEM Renouvellement Urbain (SEMRU) (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7908.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4088Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 juin 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3100.pdf2004-06-28Ordre du jourconseil 4122Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2003 du budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2979.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4141ZAC Andromède .Approbation de la convention de participation GT/Conseil Régionalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc536.pdf2002-10-25Délibérationconseil 13375Garantie du Grand Toulouse pour deux emprunts contractés par le SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11213.pdf2011-03-17Délibérationconseil 19Modification du régime indemnitaire des agents du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10675.pdf2010-12-09Délibérationbureau 10945Opérations foncières-Conventions de portage avec l'EPFL pour les parcelles ZK349, 350, 351, 78, 250, 298, 353, 354, 421, 301, 302, 58, 103, 294, 295, 249 (Aussonne); AI289, 290, 297 (Cornebarrieu); BH42 (Balma); AX28 (Pibrac) : Adoption des avenants n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10342.pdf2010-10-04Délibérationbureau 13401Commune de Saint-Orens de Gameville - Emplacement Réservé n° 16 du Plan Local d'Urbanisme - Création d'une voie de liaison rue du Palaïs-avenue Louis Couder : Acquisition de terrains suite aux mises en demeure d'acquérir introduites par l'indivision de NAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11415.pdf2011-04-14Délibérationbureau 84Assainissement : entretien fossés 2001 : lancement consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1179.pdf2001-05-28Délibérationconseil 3345Définition d'un poste de chargé de mission PLIE créé par délibération du 27.11.2000http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1113.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3443Approbation du dossier de réalisation et du programme d'équipements publics de la ZAC AéroConstellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1521.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3406AéroConstellation - Convention d'aménagement : avances à la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1341.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3647Frais de déplacement de M. MONTAGUT - 7ème Carrefour des Biotechnologies : Nantes, septembre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2481.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4016GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS - ZAC Ponts Jumeaux Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2936.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4486Charte pour l'environnement programmation 2005 - Maîtrise de l'énergie et développement des énergies renouvelables : Participation du Grand Toulouse à l'Espace Info Energie (Association SOLAGRO)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3682.pdf2005-03-24Délibérationconseil 100772èmes rencontres territoriales - Association des Ingénieurs Territoriaux de France - mai 2009, Labège : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8053.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10141Station d'épuration Aussonnelle - implantation du poste de refoulement R1 : Acquisition de la parcelle AK 8 (Seilh - consorts BAGNARA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8154.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10387Base de loisirs de La Ramée - Travaux de réhabilitation des berges : Adoption d'une convention de mise à disposition d'un local à titre gratuit (société ATA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8702.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10569Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse (compétence EAU) et les communes de Villeneuve Tolosane et Cugnaux et leur transfert au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9615.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10587Incubateur régional : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9484.pdf2010-04-09Délibérationconseil 13137Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013 - Volet Etudiant - Comité de pilotage : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11071.pdf2011-02-08Délibérationconseil 11079Adoption du budget primitif 2011 - Budget annexe Activités immobilièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10815.pdf2010-12-16Délibérationconseil 4336Budget principal et budget annexe assainissement : Admission en non valeur de divers produits d'exploitationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3226.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4472Fonds Régional d'Aménagement Urbain : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3676.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4700Reconstruction des équipements de Pinot - Centre équestre - Convention financière Grand Toulouse / SIVOM Blagnac Constellation : Avenant n°3http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4109.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4835Recherche sur la gouvernance des pôles de compétitivité : Convention avec l'Institut Commercial de Nancy (ICN) et attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4455.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8790ZAC Gramont - Balma - 2ème modification du dossier de création : Approbation du bilan de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5108.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8807Création de La Maison du Vélo : Participation du Grand Toulouse et Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l'associationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5073.pdf2006-12-15Délibérationconseil 10000Vente d'eau pour l'alimentation des communes de la Salvetat-Saint-Gilles et Plaisance-du-Touch : Adoption d'une conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7878.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10123Adhésion du Grand Toulouse au "Club du stationnement" et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8164.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10440Adoption du budget primitif 2010 - Budget annexe Lotissement Fonbeauzardhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9096.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10538MIPIM 2010 : adoption de la convention de partenariat avec la CCIThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9300.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10817Opérations foncières - Commune de Cornebarrieu - Aménagement d'un giratoire : Acquisition de terrains à la SNC du Mandillethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9775.pdf2010-06-18Délibérationconseil 375Garantie Financière à OPAC de Toulouse. Prêt PRU (Res J. Moulin Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc280.pdf2002-05-17Délibérationconseil 3361Logements à loyer réduit : subventions 1999 (dernière tranche) et 2000http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1121.pdf2001-03-05Délibérationconseil 13199Conseil départemental de Prévention (CDP) - bureau : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11078.pdf2011-02-08Délibérationconseil 4817Compte rendu du Bureau du 30 janvier 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4558.pdf2006-01-30Compte-rendu de bureaubureau 4899Compte-rendu du Bureau du 14 avril 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8624.pdf2006-04-14Compte-rendu de bureaubureau 3781GARANTIE FINANCIERE A l'OPAC - Croix de Pierre Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2619.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3898Montaudran - Travaux de réhabilitation de la pépinière - convention de mandat de maîtrise d'ouvrage (SETOMIP) : Avenant n°3http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2700.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4789Station d'épuration de Brax : Approbation d'une convention Grand Toulouse / INPT relative à la phase II d'essais expérimentauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4347.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4888Système de Gestion Globale des Déplacements - IMT : Adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine public autoroutier non concédé de l'Etathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4516.pdf2006-03-31Délibérationconseil 5003Création d'un emploi de chargé de mission Energie au sein du service Environnement et Adoption d'une convention avec l'ADEMEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4744.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8683Délégations d'attributions au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4930.pdf2006-10-13Délibérationconseil 9153IMT : Autorisation relative à un changement d'actionnaire au sein de Garonne Networkshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5841.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9822Convention de mise à disposition de personnel avec le Syndicat intercommunal de traitement et de ramassage des ordures ménagères (Sitrom)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7335.pdf2008-12-19Délibérationconseil 10078Procès-verbal du Conseil de Communauté du 15 mai 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8311.pdf2009-05-15Procès-verbalconseil 10175Adoption du compte administratif 2008 - 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marché de prestations de service exploitation : approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2389.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3770Création d'emplois non titulaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2576.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4075HABITAT - Logement social PLAi : Subventions aux organismes HLM (2ème tranche 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3041.pdf2004-06-28Délibérationconseil 94Représentation au conseil de surveillance de la SEMIDIAShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1250.pdf2001-06-28Délibérationconseil 199Convention ERATOhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1276.pdf2001-09-07Délibérationconseil 220Saint-Orens / Toulouse - Collecteur vanne chemin des Carmes : engagement de la procédure et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1506.pdf2001-11-23Délibérationconseil 283Création d'un emploi de chargé de realtions presse.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc104.pdf2002-02-18Délibérationconseil 334Garantie financière PROMOLOGIS Acquisition -amélioration d'un logement social (rue Saint-Roch Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc193.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3063Frais de déplacements Grenoble, Minatec, 18 avril 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc322.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3069Poste de refoulement , réseau d'eaux usées, Tournefeuillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc418.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3122Canal Biotech 1 : marché de travaux d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc622.pdf2002-12-20Délibérationconseil 9911Désignation de représentants à la SEM Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7688.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9934Séminaire franco-israélien "NBI to Life", janvier 2009, Toulouse : soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3242.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9939Eau potable : Adoption de tarifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7749.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9946GIP Réussite éducative: Participation du Grand Toulouse au titre de 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7776.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9994Opérations foncières - Chemin de Fenouillet - Acquisition de terrains (M. Le Rolland)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7773.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10149Affectation des résultats 2008 - Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8291.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10284Réseau bus urbain - aménagements de voirie et mise en accessibilité des points d'arrêts : Adoption d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Tisséohttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8512.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10366Lancement d'un Agenda 21 assorti d'un Plan Climat Territorial sur le Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8841.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10377TCSP secteur Est : adoption d'une convention tripartite de gestion ultérieure des ouvrages (Tisséo/Balma/Grand Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8687.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10608Création de groupement de commande pour l'acquisition de services de formationshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9427.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10722Convention de délégation des aides à la pierre : adoption des avenants au titre de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9786.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4247Frais de déplacements de M. KELLER - Rendez-vous avec M. Bellouard, coordination interministérielle du programme Galileohttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3307.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4262Régime indemnitaire du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3304.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4285IMT - Dévoiement des fibres optiques sur la rocade sud : Adoption d'une convention financière Grand Toulouse / DDEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3159.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4534Compte rendu des décisions (2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3856.pdf2005-05-27Compte-rendu de décisionsconseil 4673Renouvellement d'un emploi de catégorie B (Service Assainissement - Chargé des études de réseaux)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4113.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4778Logement étudiant - Conseil d'administration du CROUS de Toulouse : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4242.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4783Cancéropôle : Arrêt du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4409.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4936Opérations foncières - Balma Gramont - Opération de reconversion du site de l'ELCA : Acquisition de la parcelle CL14http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4607.pdf2006-05-19Délibérationconseil 8798Utilisation des installations sportives par les établissements d'enseignement secondaire privés : Adoption des tarifs et d'une convention typehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3052.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8896Etude économique et financière du territoire du Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec la Banque de Francehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5264.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8924Opérations foncières - Bordelongue : Cession de terrain à la Setomiphttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8302.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9155Création d'un emploi de Chargé de mission (Direction générale adjointe - Pôle urbain et coopération métropolitaine)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5907.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9459Ecole Régionale de la 2e chance : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6617.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9531PRES-Université de Toulouse : désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6541.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9619ZAC Balma-Gramont : Approbation d'un Cahier des Charges de Cession de Terrains typehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6969.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9708Etablissement public foncier du Grand Toulouse : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7377.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9709Règlement d'assainissement pluvialhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7135.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9791Adoption de conventions avec les communes pour le remboursement d'une partie de l'évaluation des charges transférées au titre des fonctions d'administration généralehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7359.pdf2008-12-19Délibérationconseil 10886Exonération de la fiscalité professionnelle en faveur des établissements de spectacles cinématographiqueshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10229.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11092Choix du principe d'un retour en gestion directe pour l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement sur la commune de Saint-Orens de Gamevillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10833.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13290Cornebarrieu - extension cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11248.pdf2011-03-17Délibérationconseil 1Marathon édition 2011 : Adoption d'une convention de parrainage typehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10690.pdf2010-12-09Délibérationbureau 10667Ordre du jour du Bureau du 4 juin 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9893.pdf2010-06-04Ordre du jourbureau 10987Travaux EP - Aussonne (rues du Fort, de Cahuzac et des écoles - centre bourg tranche 1) : Approbation d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10484.pdf2010-11-04Délibérationbureau 13281Opérations foncières - Commune de Toulouse (avenue du parc) : Acquisition d'un terrain au SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11022.pdf2011-02-24Délibérationbureau 4019Aucamville _ Marché de travaux EU (rue P. et M. Curie) : Avenant n°1 (SOCAT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5065.pdf2004-05-28Délibérationconseil 3546Compte rendu du Bureau du 13 juin 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1476.pdf2003-06-13Compte-rendu de bureaubureau 13378Adoption d'un protocole d'accord transactionnel en vue de l'acquisition de relevés photographiques des dépendances des routes départementales (marché de renumérisation du filaire de voirie et de relevés et de diagnostic du domaine routier)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11408.pdf2011-04-14Délibérationbureau 127TP : exonération temporaire de 2 ans en faveur des entreprises pour les établissements qu'elles créent ou reprennent à une entreprise en difficultéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1213.pdf2001-06-28Délibérationconseil 64AéroConstellation : ouverture de la concertation phase 2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1173.pdf2001-05-28Délibérationconseil 202Garanties financières à PROMOLOGIS (Le Grand Marquisat à Tournefeuille)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1310.pdf2001-09-07Délibérationconseil 336Villeneuve Tolosane. Desserte pluviale du collège 600. Demande de subvention CGhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc221.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3009FSL : désignation de représentants au Comité Directeur , à la Com. Atrribution des aideshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc307.pdf2002-06-28Délibérationconseil 294Parc de découverte à thème aéronautique et spatial : lancement des étudeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc112.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3110ASS : station d'épuration Ginestous : principe d'harmonisation des tarifs redevancehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc988.pdf2002-12-02Délibérationconseil 3230ZAC de Gramont -Réalisation des aménagements urbains de l'entrée de ville : convention Grand Toulouse/Conseil Général.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc759.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3282PREVENTION Centre éducatif Passerellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc966.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3404Garanties d'emprunt - n° 3 : Les Chalets "Les Tziganes" St Martin - Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1360.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3431ZAC AéroConstellation - Avenant n° 1 au marché de desserte provisoirehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1523.pdf2001-12-21Délibérationconseil 4110Comité de Pilotage Convention territoriale Balma-Noncesse : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3063.pdf2004-06-28Délibérationconseil 3796GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE S.A. Languedocienne - rue Coutet Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2629.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4342Grand Toulouse - Programmation Eaux Usées 2005 : Demande de subventions au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3253.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4693Schéma directeur du Réseau Cyclable et Vert - Programmation 2005 : Inscription des travaux pour Passerelle du Ruisseau de Sesquièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4060.pdf2005-10-14Délibérationconseil 10940Opérations foncières - convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles AE533, 535, 550, AI56, 190, 233, 236 (Cornebarrieu)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10346.pdf2010-10-04Délibérationbureau 3609CPER 2000-2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 Maison des Etudiants rue des Salenques : Adoption de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc882.pdf2003-06-23Délibérationconseil 8878Déclassement des routes nationales : Adoption d'un avenant à la conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5267.pdf2007-02-09Délibérationconseil 4865Charte pour l'Environnement - Programmation des actions prioritaires pour l'année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4466.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8832Renouvellement d'un emploi de technicien (Bâtiments communautaires)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5159.pdf2006-12-22Délibérationconseil 8989Réhabilitation d'un logement d'urgence (Balma) : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5683.pdf2007-06-22Délibérationconseil 8779Compte rendu des décisions prises par le Président (2006)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5192.pdf2006-12-15Compte-rendu de décisionsconseil 9246Procès-verbal du Conseil de Communauté du 14 décembre 2007 à 10h30http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6423.pdf2007-12-14Procès-verbalconseil 9973Cornebarrieu - PAE secteur Mandillets : approbation du programme des équipements publics et des participationshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7743.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9487GIP CDAD (accès au droit) : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008 et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6574.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9616CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 212 - INPT/Plate-forme mécanique des fluideshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7049.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9590LMSE : Adoption d'un protocole transactionnel avec les associations "Amis de la terre Midi-Pyrénées" "Veracruz" et "Vélo pour le développement du cyclisme urbain"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6862.pdf2008-09-22Délibérationconseil 10192Charte pour l'Environnement : Approbation du Schéma des Espaces de naturehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8163.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10539Toulouse Open : avenant n°1 à la convention avec l'Etat (prorogation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9319.pdf2010-02-12Délibérationconseil 13167Création d'emplois de collaborateurs de Cabinethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11120.pdf2011-02-08Délibérationconseil 10689Organisation des 3èmes Rencontres territoriales Midi-Pyrénées, mai 2010, Labège : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9754.pdf2010-06-18Délibérationconseil 13152Université des Sciences Sociales (UT1) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11044.pdf2011-02-08Délibérationconseil 11117Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - Projet de réaménagement du Square Ch. de Gaullehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10812.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11111Adoption d'une convention d'objectifs avec le COSAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10749.pdf2010-12-16Délibérationconseil 3738Ordre du jour du Bureau du 17 octobre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1618.pdf2003-10-17Ordre du jourbureau 8903Demande d'admissions en non-valeur (budget annexe Activités immobilières)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5337.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9300Création de postes (année 2008 - 1ère tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6237.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9782Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7300.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9790Syndicats intercommunaux : Conventions de répartition du personnel et de mise à disposition de matérielhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7343.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9804Frais de représentation des élus - MM. Keller et Raynal, au titre de l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7356.pdf2008-12-19Délibérationconseil 4276Eurosud Transports : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3163.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4340Programme Plate-forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines (POPSU) : Adoption de la Convention (GIP-EPAU, Grand Toulouse, Ville de Toulouse, SETOMIP, SEM Blagnac Constellation, Ecole d'Architecture)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3174.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4397GRAND TOULOUSE - rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6736.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4414Ordre du jour du Conseil de Communauté du 13 décembre 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3455.pdf2004-12-13Ordre du jourconseil 4626Admission en non valeurs de titres irrécouvrableshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3889.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4691Travaux EP urbanisation Blagnac (avenue Compans) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne (annule et remplace la délibération du 27 juin 2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4084.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4713Renouvellement d'un poste de chargé de mission GIP - PLIEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4112.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4880Système de Gestion Globale des Déplacements - Convention de fonctionnement : modification de la répartition financière des chargeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4519.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4957Application du régime indemnitaire aux nouveaux contractuelshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4787.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8749Fusion - absorption de la SEMRU par la SETOMIP : Cession à la SETOMIP des conventions conclues avec la SEMRUhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4975.pdf2006-10-13Délibérationconseil 9904Procès-verbal de l'élection des représentants du Grand Toulouse au Syndicat mixte pour entreprendre et mettre en oeuvre le schéma de cohérence territoriale de l'agglomération toulousaine (SMEAT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7601.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9952LMSE : Approbation des modalités de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7788.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10006Individualisation des contrats de fourniture d'eau sollicitée par les propriétaires ou gestionnaires d'immeubles collectifs d'habitation et d'ensemble immobilier de logements : adoption des modalités d'applicationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7742.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10223Financement des Transports publics : Attribution de compensation de la Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8316.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10292Agence Régionale de Valorisation de la Recherche en Midi-Pyrénées (AVAMIP) : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8451.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10454Adoption du budget primitif 2010 - Budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9095.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10473CPER 2007-2013 - Logement étudiant - réhabilitation Tripode A Rangueil : Engagement financier sur la participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8924.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10653Approbation de la 3ème révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse - déclassement d'une partie de zone N et modification d'un emplacement réservé pour implantation du poste source ERDF Cancéropôlehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9489.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10692Opérations foncières - Communes de Cornebarrieu et Mondonville - Aménagement d'un giratoire : Acquisition de terrains à la SCIA de l'Aussonnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9811.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10747Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe lotissement ELCA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9989.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10788Opérations foncières - Commune de Blagnac : Désaffectation de la rue des Bleuets, de la rue des Églantines et de la rue des Myosotis en vue de leur déclassement et de la cession de leur emprise par la commune.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9762.pdf2010-06-18Délibérationconseil 113Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 juin 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3129.pdf2001-06-28Ordre du jourconseil 248Beauzelle et Blagnac : avenant aux traités d'affermage confiés à CGE : remplacement de l'indice EMT par l'indice ELBThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1501.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3045Désignation d'un représentant de l'IAEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc403.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3082Renégociat° et compactage des emprunts Dexia/CLF transférés des communeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc396.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3127ZAC des Ramassiers : avance à la SEM Colomiers pour l'année 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc868.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3241ZAC Aéroconstellation-participation à l'enfouissement de la ligne EDF HT Grand Noble Ginestous : convention GT/RTEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc762.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3302HABITAT LOGEMENT SOCIAL – PLAi : versement des subventions aux organismes HLM (2ème tranche 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc904.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3490PREVENTION – Maisons de Justice et du Droit : désignation de représentants aux Conseils des 3 MJDhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1040.pdf2003-05-26Délibérationconseil 11052Décision modificative n°4 du Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10763.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13145Commission territoriale Voies Navigables de France - Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11099.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13334Travaux de réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire du Grand Toulouse : approbation du Cahier des Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11264.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3702Frais de déplacement de M. GUERIN - Total Fina : Lyon, juillet 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2479.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3880ZAC AéroConstellation : Approbation d'une convention de mise à disposition à l'A.F.U.L. de la ZAC AéroConstellation d'une partie des E.I.G.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2748.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4758ZAC Gramont-Balma : Convention Publique d'Aménagement : Avenant n° 1 (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4259.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4779Frais de déplacements de M. ESTIBAL - mission Galiléo - Shangaï et Chongqing, Chine, octobre 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4230.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4884Toulouse - Travaux EP (liaison Bd Wagner - rue des Fontaines) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4474.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4984Travaux EP urbanisation Aussonne (RD65) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4753.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8808Equipements des Bases de loisirs : Adoption de conventions de mise à disposition avec la Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5040.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8951Cancéropôle - Financement des actions d'information et de communication - années 2006 /2007 : Convention de partenariathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5327.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9040Ecole de la 2ème chance : Contribution du Grand Toulouse au titre de l'année 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5690.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9058Aeroscopia : Délégation de service publichttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5709.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9103Modification partielle de la représentation du Grand Toulouse au Conseil syndical du SMTC - 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Budget annexe Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10774.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13171Agence pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances (ACSé) - Comité de pilotage régional : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11076.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13170Désignation d'un représentant à la SEM TOURISME (Toulouse Convention Bureau)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10994.pdf2011-02-08Délibérationconseil 10808Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Tucard (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9807.pdf2010-06-18Délibérationconseil 8894Argoulets - Approbation de mise à disposition d'un terrain à titre gratuit (Agit)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5266.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8913Opérations foncières - Bordelongue : Cession de terrain à Sotechttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5353.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8977Cancéropôle - 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HLM DES CHALETS - Bât Gauguin Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2636.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3838Création d'un emploi de Directeur des opérations (service Développement économique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2580.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4471Congrès national de la Confédération Nationale de l'Artisanat des Métiers et des Services : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6742.pdf2005-03-24Délibérationconseil 8854Habitat - Grand Projet de ville - ANRU : Adoption de la convention Empalothttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5228.pdf2007-02-09Délibérationconseil 4696Désignation de la Commission d'Appel d'Offres "Aussonnelle" (station et canalisations)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4100.pdf2005-10-14Délibérationconseil 9236Création d'un poste de technicien chargé d'études et programmation (Assainissement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6242.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9902Plan Régional pour la Qualité de l'Air : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7657.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9645LMSE - Opérations foncières : acquisition de la parcelle 837 BL 6 (IAS)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6913.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9730Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe Activités Immobilièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7298.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10202Etude préliminaire sur la suppression du passage à niveau préoccupant n°2 (RD 15 - Route de Seysses) à Toulouse : Adoption d'une convention de financementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8177.pdf2009-07-09Délibérationconseil 13344GPV - Commune de Toulouse - Projet d'aménagement du quartier Empalot : Engagement de la phase de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11240.pdf2011-03-17Délibérationconseil 10477Maintien de la participation aux contrats de mutuelle santé et prévoyance au bénéfice des agents transféréshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9098.pdf2009-12-21Délibérationconseil 11039Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - Projet de restructuration du lycée Saint-Serninhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10807.pdf2010-12-16Délibérationconseil 10861Projet urbain Pôle d'échanges multimodal Toulouse Matabiau - Prise en considération de la mise à l'étude d'une opération d'aménagement (article L111-10 du CU) : Instauration du périmètre d'études correspondanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10195.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10885Désignation de représentants au SMEAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10159.pdf2010-09-30Délibérationconseil 9518Opérations foncières - Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 7 (Laissard)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6491.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9857Désignation de représentants à la SEMIDIAShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7616.pdf2009-02-06Délibérationconseil 4682Travaux EP urbanisation Blagnac (avenue Compans) : Adoption d'un avenant à la convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4080.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4796Reconstruction des équipements Pinot - Marché de programmation : Adoption d'une transaction avec la SCET pour le paiement du soldehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4363.pdf2006-02-10Délibérationconseil 10032Aéroport Toulouse Blagnac : Adoption de l'avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine concédé par l'Etathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7960.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10234Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 63 (M. et Mme Hoang Ching)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8532.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10484Travaux station de métro Balma-Gramont - mise en conformité EU EP : Adoption d'une convention de remboursement Balma / Tisséo / Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8908.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10621Marathon 2010 : adoption des règlements de la course (marathon et relais)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9480.pdf2010-04-09Délibérationconseil 231Toulouse : construction d'égouts pluviaux Pont des Demoiselles (4ème tranche) : engagement de la procédure et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1508.pdf2001-11-23Délibérationconseil 343Castelginest. 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MOUDENC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1355.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3530LIAISON MULTIMODALE SUD EST : consultation pour convention de mandat et assistance DUPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1059.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3551CANAL BIOTECH 1 – Travaux d’aménagement intérieur : Engagement de la consultation et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1397.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3648Procès-verbal de transfert des biens et des emprunts des 4 communes ayant adhéré au Grand Toulouse au 1er janvier 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2402.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3826Budget annexe Assainissement : Adoption d'une convention avec la ville de Cugnaux pour le reversement des produits de PRE afférents à un exercice antérieur à la création de la Communauté d'Agglomération du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2557.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4176Décision Modificative n° 2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc485.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4405HABITAT - Programme Local de l'Habitat : Approbation de l'avenant n°2 "Territorialisation des actions"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3352.pdf2004-12-13Délibérationconseil 13388Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - projet INMAT 2 : avenant de prorogation à la conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11424.pdf2011-04-14Délibérationbureau 10417Avenant n° 4 au contrat de concession du service public de l'assainissement sur la commune de Saint-Orens : correction des modalités d'actualisation des tarifs de frais de branchementshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8917.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10427Mise en conformité des effluents de la commune de Saint-Alban (DERU) : Approbation de la convention entre le Grand Toulouse et l'Agence de l'Eau Adour Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8913.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10469Adoption d'une convention de groupement de commande pour le service Communication - réalisation de sites internethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8008.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10503Partage de l'actif et du passif entre le SIVU Voirie Toulouse centre et la commune de L'Union et leur transfert au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9084.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10509Château d'eau des Allières (Blagnac) : Approbation de la mise en place d'une antenne de communication radiohttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9324.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10570Marathon 2010 : adoption des tarifs d'inscriptionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9442.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10800Montaudran (Toulouse - liaison Lespinet Méditerrannée et av de Lespinet) : Approbation du dossier de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9779.pdf2010-06-18Délibérationconseil 9399Réseau Thématique de Recherche et de Soins (RTRS) - Recherche et Innovation Thérapeutique en Cancérologie (RITC): désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6614.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9415Copropriétés Bellefontaine - plans de sauvegarde : Autorisation de réaffectation du solde financierhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6599.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9563Association du Cancéropôle : approbation des statuts, soutien du Grand Toulouse et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6540.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9692Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de Toulouse - Francazal : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6965.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9826Indemnisation de sinistres non garantis par les contrats d'assurance du Grand Toulouse subis par des agents dans le cadre de leurs fonctionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7381.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9859PRES-Université de Toulouse : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7626.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9907Club des Villes Cyclables : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7670.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10142Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe Aérodrome Lasbordeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8292.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10356Equipements sportifs : Adoption de tarifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8672.pdf2009-11-20Délibérationconseil 4801La Grainerie : Attribution d'une subvention pour forfait de chargeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4340.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4964Frais de déplacements de M. 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Programmation 2005 - Rencontres Régionales des acteurs de l'éducation à l'Environnement : Attribution d'une subvention (GRAINE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4076.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4517ZAC AéroConstellation - Piste de raccordement à l'aéroport : Modification de l'Autorisation d'Occupation Temporairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3762.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4437Compte rendu des décisions prises par le Président (2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3628.pdf2005-02-07Compte-rendu de décisionsconseil 4854Frais de déplacement de MM CHOLLET, KELLER, FILLOLA, MOUDENC, GERMAIN - MIPIM - Cannes, mars 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4503.pdf2006-03-31Délibérationconseil 9186Opération Bordelongue - études et travaux ligne Toulouse Auch : Adoption d'une convention financière avec RFFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5857.pdf2007-10-19Délibérationconseil 4773HABITAT - Plan de sauvegarde Copropriétés Bellefontaine : Engagement des subventions pour travaux complémentaires sur parties communes (Van Gogh 1, Clairefontaine, Bernanos)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4251.pdf2005-12-09Délibérationconseil 8929Aérodrome Lasbordes : Création d'un budget annexehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5305.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9013PLIE : Adoption du protocole 2007-2013http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5638.pdf2007-06-22Délibérationconseil 10396Procès verbal du Conseil de Communauté du 20 novembre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9194.pdf2009-11-20Procès-verbalconseil 9956Travaux d'urbanisation EP - Saint-Alban (rues Sémard et Sinsou et impasse des Pradasses): Approbation d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7777.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9918Alliance Villes Emploi (PLIE) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7678.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9650ZAC de Balma-Gramont - création d'un réseau d'eaux usées de desserte de la ZAC : approbation d'une convention financière avec la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6940.pdf2008-10-16Délibérationconseil 10031Cancéropôle - ITAV : Adoption d'une convention d'occupation avec l'UMS 3039 - CNRShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7967.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10108Travaux d'urbanisation EP - Launaguet (rue de l'Autan) : Approbation d'une convention de fonds de concours (annule et remplace la délibération n°2009-03-ASS-11)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8202.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10155Dispositions relatives au PLU du Grand Toulouse, POS de la commune de Tournefeuille : autorisation de construire en dépassement des COS prévus au POS, en vue de favoriser la diversité de l'habitathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8338.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10173Commission Locale de l'Eau du SAGE " Vallée de la Garonne" : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8331.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10486Etat des emplois permanents de la collectivité : création et suppression de postes pour l'année 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9106.pdf2009-12-21Délibérationconseil 11064Relations financières consécutives à la clôture du budget de l'eau par la commune de Blagnachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10795.pdf2010-12-16Délibérationconseil 10763Réseau des Territoires de l'Economie Solidaire (RTES) : adhésion et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9782.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10782Opérations foncières - Base de loisirs de Sesquières (Toulouse) - Désaffectation d'une parcellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9821.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11036Commission consultative des services publics locaux : modification de la composition (représentants des associations)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10576.pdf2010-11-19Délibérationconseil 10694DECOSET : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9751.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10456ZAD "Extension ZAD Aéroconstellation" (Cornebarrieu) : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles AE 533 - 535 - 550 et AI 56 - 190 - 233 - 236http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8902.pdf2009-12-21Délibérationconseil 13365Parentalité/Education : programmation des actions 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11233.pdf2011-03-17Délibérationconseil 10027Ordre du jour du Bureau du 20 avril 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7987.pdf2009-04-20Ordre du jourbureau 8853Adoption d'une convention de mutualisation de services avec la ville de Toulouse (opération Bordelongue)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5253.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8960ZAC de Tucard : Approbation du dossier de réalisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5373.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9027Utilisation des installations sportives des Bases de loisirs par les établissements scolaires : Fixation des tarifs et adoption de conventions triennaleshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5718.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9048ZAC des Ramassiers - convention d'avances : avenant n°2 (SEM Aménagement Colomiers) (modification de la délibération du 9 février 2007)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5664.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9091RTRA " Ingénierie aérospatiale" : hébergement provisoire à la pépinière de Montaudranhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5644.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9511Charte pour l'Environnement - ConfluenceS Garonne Ariège : Adoption d'une convention pluriannuelle de partenariathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6608.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9610Opérations foncières - Cancéropôle : Cession de 3 îlots (Centre de services communs) et approbation des CCCThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6963.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9765Déclassement de routes nationales : adoption de l'avenant n°2 à la convention Etat (DDE) / Ville de Toulouse / Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7162.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9860ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7662.pdf2009-02-06Délibérationconseil 4608Echangeur de Borderouge - Voie du Raisin - Boulevard nord : Engagement sur la maîtrise d'ouvrage du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3955.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4611Aménagement de l'avenue des Arènes (Balma) : Avenant à la convention de groupement de commandehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3956.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4953Implantation d'une usine de traitement des boues : choix du sitehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11374.pdf2006-06-30Délibérationconseil 5033ZAC AéroConstellation - Marché de travaux Aire de point fixe : Adoption d'un protocole transactionnel (Gpt Rheinold)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4711.pdf2006-06-30Délibérationconseil 5043La Grainerie : Adoption de l'Avant projet définitif et demandes de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4827.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8794Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Projet SITEEG (navigation par satellite) : soutien du Grand Toulouse à la société Ergospacehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5094.pdf2006-12-15Délibérationconseil 10349Décision modificative n°5 (budget principal) et décision modificative n°3 (budget annexe activités immobilières)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8825.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10500Demande d'attribution de subventions au Conseil Général de la Haute Garonne pour l'opération de construction de l'usine d'épuration de l'Aussonnelle sur le territoire de la commune de Seilh (usine et collecteurs)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8906.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10745Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Garonne (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9777.pdf2010-06-18Délibérationconseil 137TP : exonération totale en faveur des établissements de spectacles cinématographiques disposant d'au moins une salle "art et essai"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1214.pdf2001-06-28Délibérationconseil 215Avenant n° 1à la convention GSO et avenant n° 3 à la convention de mandat d'études pour aménagement 3 ZAChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1477.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3027Garantie Financière SA HLM les Chalets 10 logements collectifs PLUS (ch. Linieres Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc424.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3111Compte rendu des décisions prises par le Président (2002)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc615.pdf2002-12-02Compte-rendu de décisionsconseil 3217Anticipation des dépenses d'investissement : autorisation de paiementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc741.pdf2003-02-24Délibérationconseil 13173PRES-Université de Toulouse : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11037.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13343CREACTIV' 2011 : prix " talents du Grand Toulouse "http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11215.pdf2011-03-17Délibérationconseil 4246Compte rendu du Bureau du 11 octobre 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3326.pdf2004-10-11Compte-rendu de bureaubureau 13252Ordre du jour du Bureau du 24 février 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10975.pdf2011-02-24Ordre du jourbureau 13394Ordre du jour du Bureau du 14 avril 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11430.pdf2011-04-14Ordre du jourbureau 3787GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC - 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Contrat d'exploitation : Avenant n°7http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2779.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3821Aussonne - Exploitation des réseaux d'assainissement de la station d'épuration : Adoption du marchéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2604.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3563Renégociation de la dette – remboursement par anticipation des emprunts souscrits auprès de DEXIA et du CREDIT AGRICOLEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1385.pdf2003-06-23Délibérationconseil 8791Cancéropôle - Etude de faisabilité d'une centrale photovoltaïque : complément à la délibération du 9 décembre 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5114.pdf2006-12-15Délibérationconseil 4788Opérations foncières - Acquisition de la parcelle AL80 (Blagnac)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4344.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4701Programme Plate-forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines : versement de la subvention au titre des années 2004 et 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4038.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4715Procès-verbal du Conseil de Communauté du 14 octobre 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4310.pdf2005-10-14Procès-verbalconseil 9475Attribution de subventions aux associations de médiation familiale au titre de la Cohésion socialehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6592.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9384CPER 2007-2013 - Logement étudiant - Résidence universitaire CROUS à Rangueil : Attribution d'une subvention à l'association GAHMU pour l'équipement de logements adaptéshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6585.pdf2008-06-27Délibérationconseil 10212CPER 2000-2006 - U3M - Université ouverte du Mirail : Adoption du nouveau plan de financementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8320.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10902Association " Conférence permanente des sciences sociales de l'urbanisme et de la construction " : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10180.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10842Dispositions relatives au PLU du Grand Toulouse, commune d'Aussonne : approbation de la majoration de COShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10224.pdf2010-09-30Délibérationconseil 4049Compte rendu du Bureau du 11 juin 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3101.pdf2004-06-11Compte-rendu de bureaubureau 9380Ordre du jour du Bureau du 12 juin 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6632.pdf2008-06-12Ordre du jourbureau 9341Election des représentants au SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6396.pdf2008-04-11Délibérationconseil 9597Demande d'adhésion au Syndicat mixte DECOSEThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6857.pdf2008-09-22Délibérationconseil 9676Aerospace Campus : avis du Grand Toulouse concernant l'institution de servitudes d'utilité publique sur l'ancien site d'exploitation de la société AIR FRANCE à Toulouse Montaudranhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6956.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9694Aménagement du Chemin de Fenouillet - Opérations foncières : Acquisition de la parcelle 829 BI 40 (Mme SOUYRI)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6908.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9722PLIE : Adoption d'une convention de coopération GT/SICOVAL au titre de l'année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7133.pdf2008-12-12Délibérationconseil 4374ZAC des Ramassiers : Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3458.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4516Réseau cyclable 2001 - Quint : paiement du soldehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3779.pdf2005-05-27Délibérationconseil 10251Collecteur de l'Aussonnelle - travaux de réalisation : Approbation d'une convention d'attribution d'une aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne et approbation du fractionnement de la subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9407.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10258Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié et rue Louis Bréguet - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie des parcelles AO 128 et AP 152 (SCI Gilardi)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8509.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10259ObserveR : Adoption d'une convention d'attribution de subvention au titre de l'année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8437.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10611Projet urbain " Matabiau " - programme d'études 2009-2011 : adoption de la convention d'application administrative et financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4832.pdf2010-04-09Délibérationconseil 106726èmes journées du Cancéropôle Grand Sud Ouest - octobre 2010 : soutien du GThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9809.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10674Attribution de subventions aux associations au titre de la cohésion sociale (2ème tranche 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10677.pdf2010-06-18Délibérationconseil 3056Création d'un emploi de catégorie B au sein du service aménagement et développement urbainhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc391.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3065Habitat - Copropriété Bayonne : protocole avec la CDC pour le préfinancement des travauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc381.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3094Aéromart : parrainage édition 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc298.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3278Frais de déplacement de M. ESTIBAL (Nice mars 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc955.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3296Ordre du jour du Conseil de Communauté du 31 mars 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc938.pdf2003-03-31Ordre du jourconseil 3339ZAC Aéroconstellation phase 1 : dossier de réalisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1082.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3360AéroConstellation : convention de mandat d'études et de réalisation pour la reconstruction des équipements de Pinothttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1129.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3435Procès verbal du Conseil de Communauté du 21 décembre 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc76.pdf2001-12-21Procès-verbalconseil 10992Parc des Expositions : Lancement d'une étude d'impact en vue de la réalisation d'une DUPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10588.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11027CPER 2007-2013 - Projet 117 ONERA LIMA - Réalisation du LIMA (Laboratoire de recherche en Imagerie Multicapteurs Aéroportée): Adoption de la convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10587.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11121Contribution 2010 au GIP Ressources et Territoires : MODAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10840.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13153Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) - Comité de pilotage : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11075.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13164Pôle de compétitivité " Cancer-Bio-Santé " : Désignation de représentants du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11010.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13234Initiatives pour une Economie Solidaire (IéS) : désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11004.pdf2011-02-08Délibérationconseil 10565Ordre du jour du Bureau du 19 mars 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9490.pdf2010-03-19Ordre du jourbureau 10947Travaux schéma directeur EP (Aucamville - imp Lichard) : Demande de subvention au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10337.pdf2010-10-04Délibérationbureau 3601FETE DE LA SOLIDARITE 2002 : versement de la subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1439.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3621GRAND TOULOUSE - marchés de maîtrise d'oeuvre : adoption d'avenantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1597.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3814GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC - PLUS Imp Lambert Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2614.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3836GARANTIE FINANCIERE à Sté Habitat et Humanisme - PLAi rue Bonnat Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2639.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3854ZAC MONTAUDRAN - Travaux de démolition et de sécurisation du site : convention financière avec la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2672.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4949Opérations foncières - Montaudran : Acquisition de la parcelle AI53 (Produits Chimiques du Midi)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4708.pdf2006-06-30Délibérationconseil 5012Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Opérations foncières : Acquisition amiable de la passerelle franchissant la Garonne (Gagnac)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4743.pdf2006-06-30Délibérationconseil 9038Désignation de la Commission de délégation de service public (Aeroscopia)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5710.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9245Création d'un emploi assistant marchés (Commande publique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6241.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9527Adoption du compte administratif 2007 - Budget annexe Lotissement Bordelonguehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6522.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9733Modalités d'établissement et de calcul des frais de branchementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7139.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9853Désignation de représentants à l'AUAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7609.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9923Commission Locale d'Information et de Surveillance du site Toulouse-Ginestous : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7664.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10053Opérations foncières - Cession de la parcelle 842BO93 (Toulouse) à la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7964.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10118PLU de la commune de Pibrac devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrac : Bilan de la concertation et approbation de la 3ème révision simplifiéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8187.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10200CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 216 - CNRS/Plate - forme protéomiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8170.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10282Programme d'Intérêt Général "Cohésion Sociale" : Adoption d'une convention avec le Conseil Régional Midi-Pyrénées (aide complémentaire éco-primes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8433.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10342Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 6 (SCI ABG Immo)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8518.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10371Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 277 (Mme Izquierdo - Sci Les Lutins)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8681.pdf2009-11-20Délibérationconseil 100Représentation au GIP du Contrat de Villehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1246.pdf2001-06-28Délibérationconseil 350Harmonisation de la redevance assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc185.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3023Convention thématique Plan Local d'Insertion par l'Economiehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc378.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3169Attribution de compensation 2002 : correction de l'attribution de la commune de Seilhhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc663.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3307ZAC DE GRAMONT – Extension de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc888.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3561ZAC AéroConstellation : Approbation des statuts de l’AFUL (Association Foncière Urbaine Libre)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1408.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3570HERSAIN - Versement d’un Fonds de concours au Syndicat de l’Hersain pour acquisition foncièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1428.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3697Reconduction d'un poste de Chargé de mission - service Habitat et Politique de la Ville (PLIE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2476.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3764Création d'un emploi de Responsable du Pôle international (service Développement économique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2579.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3839Grand Toulouse - Bassin de l'Aussonnelle - marché de travaux EU Lot 2 : Avenant n°1 (SCAM TP)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2605.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3967Garantie financière totale ou partielle à l'OPAC - Ch Bagatelle et Gironde Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2842.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3969ZAC AEROCONSTELLATION - Equipements d'intérêt général : Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre sans conception pour le suivi des études de projet et de la réalisation de l'équipement de protection phonique de l'aire de point fixehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2761.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3988Tournefeuille - Transformation d'une ancienne station d'épuration en poste de relevage : nouvelles emprises des parcelles mises à dispositionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2891.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4121Désignation de représentants à la Commission Locale d'Information et de Surveillance du site Toulouse-Ginestoushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3039.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4271Ordre du jour du Conseil de Communauté du 22 octobre 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3283.pdf2004-10-22Ordre du jourconseil 4508Frais de déplacements de M. ESTIBAL - projet Galiléo - Bruxelles, janvier 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3707.pdf2005-03-24Délibérationconseil 13259Opérations foncières - Commune de Toulouse (69-71, rue Pierre Cazeneuve) : Acquisition foncière d'un terrain appartenant à la Résidence Pierre Cazeneuvehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11172.pdf2011-02-24Délibérationbureau 13397Commune de Toulouse (secteur Malepère) : convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles cadastrées 836 AR n°s 92 et 95, 197 route de Revelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11422.pdf2011-04-14Délibérationbureau 10450Travaux d'assainissement EP (Bassin du Malpagat - L'Union) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8954.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10622Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Banlieue Est de Toulouse (compétence EAU) et la commune de Quint-Fonsegrives et leur transfert à la Communauté Urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9609.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10831Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) : Adoption d'une convention de partenariat au titre de l'année 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10238.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13208Contrat local de sécurité péri-urbain : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11089.pdf2011-02-08Délibérationconseil 9514Voirie communautaire : Adoption d'une convention de superposition de gestion du domaine public fluvial Grand Toulouse / Ville de Toulouse / VNFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6563.pdf2008-06-27Délibérationconseil 10261Projet urbain et pôle multimodal Matabiau : Adoption de la convention cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8631.pdf2009-10-05Délibérationconseil 8803Equilibre social de l'habitat : Adoption d'une convention d'objectifs avec l'association Foncière Logement (hors territoire ANRU)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5068.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8873Lotissement Bordelongue : Création d'un budget annexe et assujettissement à la TVAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5214.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8972Budget primitif 2007 : Approbation du Budget annexe Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6738.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8998Base de loisirs de Bouconne : Adoption de la convention 2007 avec le Syndicat d'aménagement de la Base de loisirshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5717.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9063ZAC Andromède : 4ème modification du dossier de réalisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5659.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9218Opérations foncières - ZFU Bordelongue - Cession de terrains : modification de la délibération 2007-06-ADU-21 du 22 juin 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6057.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9259Adoption du budget primitif 2008 - Budget annexe Lotissement ELCAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6197.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9289Logement social parc privé - Programmation 2007 : Attribution de subventions (3ème tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6176.pdf2007-12-14Délibérationconseil 85Assainissement : extension des réseaux 2001 égouts vannes et pluviaux : lancement consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1177.pdf2001-05-28Délibérationconseil 188Convention de mandat pour la réalisation des équipements d'intérêt général de la ZAC AéroConstellation (phases 1 et 2)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1268.pdf2001-09-07Délibérationconseil 196Approbation du dossier de création de la ZAC Monges-Croix du Sudhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1260.pdf2001-09-07Délibérationconseil 216Saint-Orens - Collecteur vanne avenue de la Marqueille : engagement de la procédure et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1505.pdf2001-11-23Délibérationconseil 266Convention de mandat d'études pour l'aménagement " Constellation". Avenant 3http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc133.pdf2002-02-18Délibérationconseil 359Rencontre professionnelle : Quel urbanisme pour le Grand Toulouse (participation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc288.pdf2002-05-17Délibérationconseil 3349Substitution de la Communauté d'agglomération à l'Union pour l'exécution des travaux d'extension du réseau pluvialhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1115.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3597Décision modificative n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1381.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3643IMT - Boucle AéroConstellation : avenant n°4http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2468.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3649Saint-Alban - marché de travaux EV EP (impasse Joliot Curie) : approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2387.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3749Grand Toulouse - Etude du zonage d'assainissement : demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2538.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3871HABITAT - Copropriétés Bellefontaine - Engagement de la subvention pour travaux d'urgence (Van Gogh 1)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2684.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3955ZAC Montaudran : Adoption d'une convention d'occupation temporaire Grand Toulouse / M. Gaubenshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2764.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4320HABITAT - Logement d'urgence : Participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3180.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4321Amortissement - Biens à faible valeur : fixation de la durée d'amortissement à 1 anhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3224.pdf2004-10-22Délibérationconseil 10580Procès verbal du Conseil de Communauté du 9 avril 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10457.pdf2010-04-09Procès-verbalconseil 10804Travaux de voirie (RD50-Balma) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10129.pdf2010-06-18Délibérationconseil 13198Agence Départementale d'Information pour le Logement : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11048.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13301GPV - Commune de Toulouse - Projet d'aménagement du quartier Reynerie : Prolongation de la phase de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11218.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3705ZAC des Ramassiers : Avance à la SEM de Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2356.pdf2003-11-03Délibérationconseil 183Assainissement - Avenant au marché avec SCAM (Pibrac)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1291.pdf2001-09-07Délibérationconseil 203Programme 2001 eaux usées - demandes de subventions au Conseil Général et à l'Agence de l'Eau (2ème tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1285.pdf2001-09-07Délibérationconseil 316Représentation aux Comités de pilotage des Maisons de Justice et du Droithttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc205.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3001Sesquières : travaux d'aménagement terrain polyvalent ,procédure AOhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc324.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3053AéroConstellation : travaux de réalisation de la voirie interne : approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc342.pdf2002-06-28Délibérationconseil 9908PromoToulouse : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7647.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10135Adoption d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Toulouse, la Communauté urbaine du Grand Toulouse et DECOSET pour un marché de prestation de contrôle financier des délégations de service publichttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8342.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10178Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions de mandats et des conventions publiques d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8315.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10218Travaux sur RD50 E - Balma (avenue de la Plaine - création de trottoir) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8190.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10362Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (5ème tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8689.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10407CPER 2007-2013 - Projet ADream (214) : Adoption de l'avenant n°1 à la convention opérationnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8935.pdf2009-12-21Délibérationconseil 4408ZAC Andromède - CPA : Compte rendu annuel à la collectivité (2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3462.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4808Contrat de Plan Etat Région 2000 - 2006 - Enseignement Supérieur U3M - Construction de logements CROUS à Rangueil : Avenant à la convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4329.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4958Les Argoulets - Maison de la pelote basque - Construction d'un mur à gauche : Adoption du projet et demandes de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4772.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8689Compte rendu des décisions prises par le Président (2006)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5007.pdf2006-10-13Compte-rendu de décisionsconseil 8936Budget primitif 2007 : Approbation du budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5299.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9018Travaux EP urbanisation Tournefeuille (chemin de l'Haut saut RD63A) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5702.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9183Charte pour l'Environnement : Approbation du Plan paysagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5836.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9251Toulouse - Réutilisation EU de Ginestous Garonne : Adoption d'une convention tripartitehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6106.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9270Adoption du budget primitif 2008 - Budget annexe Activités immobilièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6196.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9468ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6605.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9548Amortissement des biens communautaires : modification des duréeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6512.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9562Commission Locale d'Information et de Surveillance du site Toulouse-Ginestous : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4976.pdf2008-06-27Délibérationconseil 10914Approbation du projet " Garonne nord " de raccordement des effluents des communes de Fenouillet et Gagnac sur l'usine d'épuration des eaux de Ginestous Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10228.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11030Prévention du surendettement - Prise en charge par le Grand Toulouse de prestations d'action sociale : Adoption d'une convention ADAChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10580.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11115Règlement intérieur du Grand Toulouse : Adoption de modificationshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10767.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13298Marché d'Intérêt National de Toulouse - Soutien financier au programme d'investissement : Avenant n°13 au cahier des charges pour la gestion et l'extension du MINT et adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11275.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3097Budget principal : approbation du Compte administratif et du compte de gestion 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc327.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3128Quint Fonsegrives -Travaux d'assainissement EU EV sur RD 16: approbation du DCE.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc716.pdf2002-12-20Délibérationconseil 4376HABITAT - Opah Sinistrés : Engagement des subventions aux propriétaires (6ème tranche 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7808.pdf2004-12-13Délibérationconseil 10968Délégation des aides à la pierre - parc privé : Adoption de l'avenant n°1 à la convention de gestion " habitat privé " 2010 (modulation des taux d'intervention pour 2 copropriétés)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10489.pdf2010-11-04Délibérationbureau 3638Aussonne - marché de prestations de service exploitation : approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2380.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3575CPER 2000-2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 3 UFR STAPS et HALLE DE SPORTS : Adoption du marché de maîtrise d’œuvrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1404.pdf2003-06-23Délibérationconseil 4966Observatoire des Copropriétés - Mission d'animation : Attribution d'une subvention exceptionnelle (ADIL)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4720.pdf2006-06-30Délibérationconseil 9175Subventions en annuités du Conseil Général de la Haute-Garonne au titre des travaux d'assainissement EU : Affectation des empruntshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5903.pdf2007-10-19Délibérationconseil 8730Insonorisation des logements concernés par le plan de gêne sonore de l'aéroport de Toulouse - Blagnac : Complément à la délibération du 30 juin 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4928.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8722Adoption d'une convention avec la médecine professionnelle (Centre de gestion 31)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4894.pdf2006-10-13Délibérationconseil 4807Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications - Convention de Délégation de service public : Adoption de l'avenant n°6http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4330.pdf2006-02-10Délibérationconseil 9394PLU Launaguet : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6488.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9618ZAD Aéroconstellation (Aussonne) : adoption de conventions de portage avec l'EPFL concernant les parcelles ZK 421, ZK 58, ZK 353, ZK 301, ZK302, ZK295 et ZK 78http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6964.pdf2008-10-16Délibérationconseil 10273Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 307 (M. et Mme Mejri)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8537.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10630FEDER - Mise en œuvre du programme " Emploi et Cohésion sociale " : attribution d'une subvention à la FNARS pour le développement d'ateliers et chantiers d'insertionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9436.pdf2010-04-09Délibérationconseil 11136Adoption du budget primitif 2011 - 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Aucamville) : Convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9304.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10532Rémunération des chargés de rédaction (pigistes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9371.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10647Parentalité - Médiation familiale : Adoption du protocole départemental de développement 2010-2012http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8930.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10836La Mêlée numérique - 14ème édition, avril 2010 à Labège : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10176.pdf2010-09-30Délibérationconseil 4200Création d'un poste de catégorie A, chargé de la réindustrialisation.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc584.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4210Toulouse. Travaux d'aménagement sur la rue de Cugnaux : adoption du marché après AO.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc475.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4581Délégations de service public : Approbation des rapports annuelshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3886.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4592ZAC Aéroconstellation - marché de travaux de réalisation de dix aires industrielles : adoption d'un protocole transactionnelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3918.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4634P.L.U. de la ville de Beauzelle : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3938.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4793Espace Exposition Aéronautique : lancement du projet et demandes de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4421.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4827Budget primitif 2006 : Approbation du Budget annexe Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4445.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4881Financement des investissements 2005 : approbation d'une convention "revolving allegro" (DEXIA Crédit Local de France)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4440.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4915Secteur Matabiau - Marengo - Périole - Raynal - Etude prospective de programmation : Adoption d'une convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4608.pdf2006-05-19Délibérationconseil 9052Les Argoulets : modification de l'intérêt communautaire (parcelle Club House Football)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5720.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9303CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 216 "Plate-forme protéomique"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6210.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9589ZAC Cancéropôle : Approbation du Cahier des charges de cession de terrain (CCCT) de la Clinique universitaire du cancer (îlot D1)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6884.pdf2008-09-22Délibérationconseil 9768Confluences Garonne Ariège : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7380.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9850Commission territoriale Voies Navigables de France - Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7686.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10893Prise en charge partielle des frais de déplacement domicile/travail pour les agents du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10162.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10895Exonération de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10173.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11120Voie des Graves : Approbation du bilan de la concertation et lancement de l'enquête publiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10838.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13224Comité départemental d'accompagnement à la scolarité : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11080.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13238Mise à disposition d'un agent de la commune de Montrabé auprès du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11121.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13271Opérations foncières - Commune de Toulouse - Droit de Préemption Urbain : Application des dispositions de l'article L211-1 du Code de l'Urbanisme, visant à exclure du champ d'application du DPU les ventes réalisées par la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11017.pdf2011-02-24Délibérationbureau 4021Désignation de représentants à la SETOMIP (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2962.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4098Election d'un Vice-Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3105.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4137ZAC AéroConstellation : Groupement de commande entre le Grand Toulouse et l'AFUL pour la gestion et l'exploitation des ouvrages de génie civil du réseau de télécommunicationshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3097.pdf2004-06-28Délibérationconseil 10564Compte rendu du Bureau du 19 mars 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9619.pdf2010-03-19Compte-rendu de bureaubureau 68Contribution 2001 au FSLhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1181.pdf2001-05-28Délibérationconseil 198Convention pour admission des eaux usées des communes de Cugnaux et Villeneuve-Tolosane dans la station d'épuration du SIVOM de la SAUDRUNEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1293.pdf2001-09-07Délibérationconseil 3248Saint Orens - Inspections télévisées et tests d'étanchéité EU Quartier des Carmes : engagement de la procédure et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc777.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3387Assainissement - Eaux vannes : Colomiers : transfert des empruntshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1346.pdf2001-10-29Délibérationconseil 4557Ordre du jour du Conseil de Communauté du 27 mai 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3855.pdf2005-05-27Ordre du jourconseil 3858C.I.A.D.T. - Centre européen des applications de la navigation par satellite : demande de subvention à l'Etat pour l'ingénierie du projethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2671.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3888Etudes de faisabilité Boulevard Est de Balma : composition du Comité de Pilotagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2691.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4095Contrat d'Agglomération - Schéma directeur pour l'aménagement culturel du Grand Toulouse : Etude pour son élaboration et Approbation du programmehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6739.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4175CNIL - Déclarat° du traitement de données nominatives : fichiers matrice cadastralehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc598.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4170OPAH Sinistrés : prolongation 2003 :avenant 2 à la conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc580.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4230Toulouse. Travaux d'aménagement Pont Pompidou : convention financière avec Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc474.pdf2002-10-25Délibérationconseil 3936Toulouse - Contrat d'exploitation : Avenant n°12http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2766.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3849Visite d'équipements du Grand Toulouse par des établissements scolaires : adoption d'une convention cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2687.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4662Création d'un emploi de Catégorie B (Service Habitat et Politique de la Ville) : modification de la délibération du 27 juin 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4105.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4495Opérations foncières - ZAD AéroConstellation (Aussonne) : Acquisition à Mme THOMAS de la parcelle ZK57http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3659.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4545Conseil Départemental de l'Insertion par l'Economique (CDIAE) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3790.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4506Collecteur de l'Aussonnelle : Convention avec la commune de Léguevin pour raccordementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3683.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4329Boulevard urbain de Ginestous - Aménagement du Chemin de Fenouillet et de la Séline : Composition du Comité de pilotagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3230.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4410Indemnités des élushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3472.pdf2004-12-13Délibérationconseil 13284Opérations foncières - Commune de Villeneuve Tolosane (chemin de Caminas) : Acquisition d'un terrain appartenant à la SNC Kaufman et Broad Promotionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11033.pdf2011-02-24Délibérationbureau 3526TOULOUSE – Pont des Demoiselles : demande de subvention au Conseil Généralhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1055.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3687Liaison multimodale sud-est (LMSE) : convention de partenariat avec le SMTC : études d'impact et DUPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2488.pdf2003-11-03Délibérationconseil 8701Opérations foncières - ZAD Lasbordes (Balma) - Réalisation du TCSP secteur Est : Cession au SMTC des parcelles BH90, BH88, BH76 et BH78http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4881.pdf2006-10-13Délibérationconseil 5037Modification de l'intérêt communautaire (ZAE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4825.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4951Manifestation "Clusters 2005" : Recouvrement d'une partie de la subvention versée suite à l'annulation de la manifestationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4698.pdf2006-06-30Délibérationconseil 9168Travaux urbanisation EP - Balma (rues Triadoux-Portalez) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5875.pdf2007-10-19Délibérationconseil 8746Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10367.pdf2006-10-13Délibérationconseil 4784Future Zone d'Aménagement Concerté du Cancéropôle : Bilan de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4408.pdf2006-02-10Délibérationconseil 9295ZAC AéroConstellation - Acquisition des espaces verts structurants par le Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6068.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9982Comité Technique Paritaire: Fixation du nombre de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7905.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9909GIP Réussite Educative : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7679.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9564Procès-verbal du Conseil de Communauté du 27 juin 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6845.pdf2008-06-27Procès-verbalconseil 9997Convention transitoire d'exploitation par le SIEMN du réseau d'alimentation en eau potable de la commune de Pin Balmahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7873.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9985Procès-verbal du Conseil du 20 mars 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8049.pdf2009-03-20Procès-verbalconseil 9674Révision du POS de la commune d'Aucamville, devenu POS du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : poursuite de la révision du POS et en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7051.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9743Prescription de la révision simplifiée n°3 du PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7163.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9754Collecteur EP jardins familiaux Blagnac : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7155.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10104LMSE : Approbation du bilan de concertation du tronçon universitéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8167.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10116Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc12051.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10172Projet de plan de prévention des risques technologiques (P.P.R.T.) autour du dépôt pétrolier d'Esso sis avenue de Fondeyre à Toulouse : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8189.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10148CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 217 - INSERM/Institut des sciences du cerveauhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8200.pdf2009-07-09Délibérationconseil 13321Copropriété Messager (Toulouse) - Financement des travaux urgents : modification des délibérations du 5 octobre 2009 et du 19 novembre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11221.pdf2011-03-17Délibérationconseil 10526Réalisation d'un giratoire - Quartier Langlade (Toulouse) : Acquisition de terrains à la SCI du Soleil Héliopolis et au Syndicat de propriétaires Héliopolishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9318.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10558Bassin versant est de Colomiers - Etude de diagnostic des réseaux d'assainissement : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9310.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10897Opérations foncières - Commune de Toulouse rte de Bayonne : Cession d'un ensemble immobilier à la SA HLM Cité Jardinshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10193.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11024Projet de Ressourcerie - Participation du Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec l'Association La Glaneriehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10594.pdf2010-11-19Délibérationconseil 13182Procès-verbal de l'élection des Vice-Présidentshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10977.pdf2011-02-08Délibérationconseil 10705Renouvellement de l'emploi de chargé de mission "sciences du vivant" et de l'emploi de chargé de mission "politiques de l'emploi" (DGA Développement économique et emploi)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9752.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10852Salons de l'Immobilier d'entreprises (SIMI et MIPIM) - Participation du Grand Toulouse : Adoption de conventions triennales 2011-2013 pour les MIPIM et SIMI et soutien du Grand Toulouse à l'édition SIMI 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10217.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10814CPER 2007-2013 : adoption de la convention financière 121 - INSERM/pôle de recherche publique du Cancéropôlehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9818.pdf2010-06-18Délibérationconseil 13158Procès-verbal de l'élection de 6 représentants au SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10984.pdf2011-02-08Délibérationconseil 27Tramway Ligne Garonne : Adoption d'une convention d'occupation du domaine public communautairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10698.pdf2010-12-09Délibérationbureau 8851Compte rendu du Bureau du 19 janvier 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5815.pdf2007-01-19Compte-rendu de bureaubureau 91901ères rencontres MidiBiotech - décembre 2007 : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5847.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9411Relogement de l'association Grainerie : avenant à la convention d'occupation précairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6589.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9556RTRA - Fondation de coopération scientifique " Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace " (STAE) : désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6532.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9557Pépinière de Montaudran : approbation du bilan de pré-clôture des travauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6543.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9605Autorisation au Receveur des Finances de poursuite par voie de commandement et fixation des seuilshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6903.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9817Adoption d'une convention pour l'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations du service de distribution d'eau potable avec le SIEPOThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7369.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9821Adoption d'une convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat intercommunal des eaux de la banlieue sud-ouest de Toulouse (SIEBSOT) (Cugnaux et Villeneuve-Tolosane)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7371.pdf2008-12-19Délibérationconseil 4298ZAC Monges Croix du Sud - Convention publique d'aménagement : autorisation d'engagement de dépenseshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3297.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4396ZAC Langel Pandarme : Ouverture de la concertation préalablehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3373.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4409ZAC des Ramassiers - Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3457.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4498Opérations foncières - ZAD AéroConstellation (Aussonne) : Acquisition à M. GUIOL de la parcelle ZK292http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3658.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4568Convention 2005 CNB "Collectivités locales et risques majeurs" (Ordre des Avocats) : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3760.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4708Coopération métropolitaine - Programme de travail : Convention avec l'Etat (FNADT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4150.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4799ZAC Aéroconstellation : Concertation préalable à la deuxième modificationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4380.pdf2006-02-10Délibérationconseil 5011Création d'emplois non titulaires (modification de la délibération du 19 mai 2006)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4853.pdf2006-06-30Délibérationconseil 9884Comité départemental d'accompagnement à la scolarité (CDAS) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7667.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10058Pépinières du Grand Toulouse : Demande de subvention à la Région Midi-Pyrénées au titre du fonctionnement 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7969.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10065Opérations foncières - Giratoire de la Crabe et chemin de l'Espeissière (Toulouse) : Acquisition de la parcelle 845BC88 (Indivision Boyes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7943.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10069Définition d'un projet de rénovation urbaine - Empalot Toulouse : Approbation de la procédure de concours et désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort restehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8052.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10206Compte rendu des décisions prises par le Président (2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8312.pdf2009-07-09Compte-rendu de décisionsconseil 10221Conseil Départemental des Politiques Educatives Territoriales : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8325.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10394Accès au restaurant administratif de la ville de Colomiers pour le personnel du Grand Toulouse : Adoption d'une conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8815.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10470Pool routier 2009 : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2937.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10562Construction d'une station d'épuration intercommunale à Castelginest : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9311.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10706Indemnités de fonction des élushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10021.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10716Valorisation des imprimés gratuits : Adoption d'une convention avec ECO FOLIO (éco organisme agréé)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8523.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10726Opérations foncières - Commune de Toulouse : Désaffectation d'une bande de terrain dépendant de l'avenue de la Garonnette en vue de son déclassement et de sa cession par la Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9828.pdf2010-06-18Délibérationconseil 217Programme 2001 Réseau Vert : décision d'attribution de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1486.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3198Service Médecine Professionnelle du centre de gestion - Adoption de l'avenant 2003 à la convention d'adhésionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc792.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3287ZAD Aéroconstellation modification du périmètre de DUP réserve foncièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc961.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3472GRAND TOULOUSE RESEAUX D’ASSAINISSEMENT – Inspections télévisées et tests (2ème tranche) : Adoption du dossier d’appel d’offres (marché à bons de commande)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1047.pdf2003-05-26Délibérationconseil 13185Développement d'actions dans le domaine de l'écriture et de la lecture sur l'ensemble du territoire communautaire : Création d'un poste de catégorie Ahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11122.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13359DREMIL-LAFAGE - avenant n° 3 au contrat de DSP : approbation des frais de branchementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11223.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3499HABITAT OPAH SINISTRES : avenant n°3 à la convention d’objectifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1031.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3661CANAL BIOTECH 1 - Marché de travaux de l'hôtel d'entreprises : avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2461.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3779Canal Biotech 2 : contrat de sous-location (CNRS)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2512.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3832Grand Toulouse - Implantation des relais de téléphonie mobile : Approbation de l'entrée en négociation avec les opérateurs et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2591.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3842Sesquières - Autorisation d'occupation des bases de loisirs : Adoption d'une convention de mise à disposition : tarif de la redevancehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2603.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4791Délégation par affermage du service public d'exploitation du restaurant d'entreprises Socrate (Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4331.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4840Programme départemental EU 2006 - Assainissement urbain et rural : Adoption des projets et demandes d'attribution des subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4531.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8846Création d'emplois non titulaires (vacataires)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5025.pdf2006-12-22Délibérationconseil 8862ZAC Andromède : 3ème modification du dossier de réalisation et avenant n°6 à la Convention publique d'aménagement (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5220.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8974Opérations de réhabilitation (insalubrité) parc privé : revalorisation de la participation du Grand Toulouse sur les logements à loyer conventionnéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5325.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9108Nouveaux locaux du Grand Toulouse (Marengo Boulevard) : Adoption du contrat de bailhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6017.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9297ZAC Parc de l'Escalette : Approbation du bilan de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6058.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9427Contrat local de sécurité péri-urbain : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6612.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9606Bases de Loisirs : tarification des équipements sportifs pour 2008-2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6939.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9910Plan de Protection de l'Atmosphère : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7682.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10007Convention tripartite d'achat d'eau potable par le Grand Toulouse avec le SIEMN et l'Institut Interdépartemental d'Aménagement Hydraulique de la Montagne Noire pour l'alimentation de la commune de Pin-Balmahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7880.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10357Soirée de soutien à l'Institut Claudius Régaud : Attribution d'une subvention (Toulouse Salsa Club)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8686.pdf2009-11-20Délibérationconseil 125Participation au surcoût lié à l'enfouissement de la ligne EDF 63 KV Ginestous-Grand Noblehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1230.pdf2001-06-28Délibérationconseil 3014Harmonisation du prix du branchement au réseau d'eaux uséeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc413.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3125Acquisition du Domaine de Pinot par la SETOMIP : versement de la commune de Blagnac au GT.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc629.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3223Pépinières d'entreprises. Montaudran-marché de travaux de rénovation: engagement de la procédurehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc749.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3430Création d'une ZAD sur l'Itinéraire à Grand Gabarithttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1531.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3591ZAC AéroConstellation – Equipements d’Intérêt Général - aire d’essai moteurs : engagement de la procédure d’appel d’offres sur performance, désignation de la Commission et adoption du DCE pour les équipements de protection phoniquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1409.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3663Avances du budget principal au budget annexe "Activités immobilières" pépinières et EIGhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2399.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3672CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M Toulouse 1 Maison des étudiants rue des Salenques et Toulouse 3 UFR STAPS et Halle de Sports : désignation des comités de pilotagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2469.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3902Compte rendu des décisions prises par le Président (2003 et 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2742.pdf2004-03-01Compte-rendu de décisionsconseil 3924Nouveau franchissement de la Garonne : Composition du Comité de pilotagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2783.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4039GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS - Ch de Fenouillet Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2940.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4066Passerelle franchissant la Garonne (Gagnac) : Principe d'acquisition pour 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3083.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4099Compte rendu des décisions prises par le Président (2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3102.pdf2004-06-28Compte-rendu de décisionsconseil 4361CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M UT1 Maison des Etudiants - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Etat) : avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3367.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4363Liaison multimodale sud-est : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage avec le SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3341.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4365Midi-Pyrénées Entreprendre : Participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3362.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4456P.L.U. de la commune de Villeneuve-Tolosane : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3663.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4502Charte pour l'Environnement - Programmation 2005 : Participation financière du Grand Toulouse au projet "Vivre avec la nature dans l'agglomération toulousaine" (Nature Midi-Pyrénées)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3679.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4654Travaux EP urbanisation Balma (Rés des Pyrénées) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4089.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4674Schéma directeur du Réseau Cyclable et Vert - Contrat d'Agglomération année 1 - Programmations 2002 à 2004 : demandes de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne et au Conseil Régional Midi-Pyrénéeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4077.pdf2005-10-14Délibérationconseil 10935Promotion du compostage domestique - 5ème programme : Adoption d'un avenant à la convention financière entre le SIVOM de la Banlieue Ouest de Toulouse et l'ADEME (substitution)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10359.pdf2010-10-04Délibérationbureau 13382Commune de Toulouse - Grand Projet de Ville - Quartier Mirail : Désaffectation d'une partie de l'avenue Winston Churchill et du cheminement Francis Poulenc en vue de leur déclassement par la communehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11423.pdf2011-04-14Délibérationbureau 13383Aérodrome Lasbordes - Travaux sur piste : Adoption d'une convention relative à l'intervention de l'équipe spécialisée des bases aériennes de la Haute-Garonne pour l'année 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11411.pdf2011-04-14Délibérationbureau 10422Approbation de la 2ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Saint-Orenshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8938.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10449Avenant n° 13 au contrat d'affermage du service public de l'assainissement sur les communes de Fenouillet et Gagnac sur Garonne : correction des modalités d'actualisation des tarifs de frais de branchementshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8911.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10637Travaux de dévoiement d'un réseau EP (rue Lafay - Toulouse) : adoption d'une convention de remboursement avec la SA HLM Nouveau Logis Méridionalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9565.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10717Ordre du jour du Conseil de communauté du 18 juin 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10125.pdf2010-06-18Ordre du jourconseil 10809Sesquières - organisation d'un tournoi de beach rugby par la Sté Paulimaxi : Adoption d'une convention de mise à dispositionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9844.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10820Délégation d'attributions du Conseil de Communauté au Bureau et aux Président et Vice-Présidentshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10020.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11005ZAC BASSO-CAMBO 1 : augmentation de la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) constructiblehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10568.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11070Extension du périmètre : Modalités de transfert portant maintien des avantages acquis (article 111) aux agents des communes affectés au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10751.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13136Association "Terres en villes": Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11098.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13172Election des membres de la Commission de Délégation de Service Publichttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10980.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13296MONTRABE - avenant n° 10 au contrat de DSP : approbation des frais de branchementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11270.pdf2011-03-17Délibérationconseil 9837Compte-rendu du Bureau du 12 décembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7852.pdf2008-12-12Compte-rendu de bureaubureau 9510Pépinières du Grand Toulouse : adoption d'une convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit du gestionnairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6544.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9542Aérodrome de Lasbordes - fixation des redevances aéronautiques et domaniales applicables : modification de la délibération 2007-10-PDE-05 du 19 octobre 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6553.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9641Bordelongue - travaux de modification d'une ligne électrique : approbation d'une convention technique et financière avec RTE/EDF Transporthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6975.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9718Aérodrome de Lasbordes - Commission consultative pour l'environnement : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7379.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9806Adoption du principe de la mise en place d'un contrat collectif de prévoyance et santé pour l'ensemble des agents du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7340.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9869Plan Départemental pour le Logement des personnes défavorisées (PDLPD) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7641.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9916GIP CDAD (accès au droit) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7661.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9991Promotoulouse: Attribution d'une subvention au titre de l'année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7717.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10308Emploi d'attaché de presse à la Direction de la communicationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8447.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10341Intégration dans le domaine public communautaire de l'A623 entre Le Palays et Ramonvillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8530.pdf2009-10-05Délibérationconseil 4742Décision modificative n°2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4282.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4872Réforme de la M14 - imputation en section d'investissement des subventions d'équipement versées : Adoption des durées d'amortissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4444.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8723Reconstruction des équipements Pinot - Piste de bicross (Quinze Sols) : Adoption d'une convention de mise à disposition au Club de Blagnachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4939.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8760Projet ECOPOLE : Création d'un périmètre d'étudehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5092.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8785Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Développement de la société Praxcell : soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5093.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8815Schéma directeur Réseau cyclable et vert - programmation 2007 : Adoption de conventions de maîtrise d'ouvragehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5074.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9102Facturation de la redevance 2001-2005 : Adoption d'un protocole transactionnel avec le SIEPOThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5881.pdf2007-10-19Délibérationconseil 86Garantie d'emprunt à Promologis (n° 7 : Adolphe Coll à Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1193.pdf2001-05-28Délibérationconseil 152Demandes de subventions au Conseil Général et à l'Agence de l'Eau sur le programme 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1286.pdf2001-09-07Délibérationconseil 260ZAC Aéroconstellation.Avenant 2 à la convention publique d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc130.pdf2002-02-18Délibérationconseil 349Garantie financière PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE HLM. PLAI acquisition maison individuelle (rue Rembrandt Cugnaux)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc194.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3135GT: entretien de fossés 2003 : marchés à bon de commande-approbation du DCE.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc673.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3368ZAC AéroConstellation : mission de contrôle technique sur les ouvrages spécifiques de la ZAC Aéroconstellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1133.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3402Garanties d'emprunt - n° 4 : Promologis : place Roguet à Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1361.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3492ZAC AEROCONSTELLATION – Aires Industrielles : approbation du DCE (marché n°5)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1027.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3834GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE SA - PLUS Rés L'Embouchure Toulouse S.A. Languedocienne d'HLMhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2626.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3997HABITAT - OPAH Sinistrés : engagement des subventions aux propriétaires (3ème tranche 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2873.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4146Soutien à l'emploi et aux entreprises : Déclaration commune GT/CCIThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc589.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4151Attribution de compensation : fixation définitive du montant 2002.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc592.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4182Grand Toulouse. 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Acquisition des parcelles ZK 386, ZK 388 et ZK383 (Aussonne) en vue de la création de la plate forme de séchage thermique des boues d'épuration du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5443.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9064Marathon du Grand Toulouse - redevances d'occupation temporaire : fixation des tarifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5714.pdf2007-06-22Délibérationconseil 8745Emprunts à long terme - consultation 2006 - Approbation d'un contrat à passer avec DEXIA CREDIT LOCAL DE FRANCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4890.pdf2006-10-13Délibérationconseil 4694ZAC Gramont Balma - Désignation d'un représentant du Grand Toulouse à la Commission d'Appels d'Offres de la SETOMIP (aménageur)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4045.pdf2005-10-14Délibérationconseil 9138Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6034.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9337Délégations d'attributions au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6389.pdf2008-04-11Délibérationconseil 9454Aérodrome de Lasbordes - Commission consultative de l'Environnement : Désignation de représentants (rectificatif)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6811.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9534ZAC Andromède : 5e modification du dossier de réalisation - Modification et actualisation de la participation financière des constructeurs et approbation d'une convention type de participation sur terrains non acquis de l'aménageurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6486.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9501Université de Toulouse (PRES) - Opération " semaine de l'accueil étudiant " : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6531.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9680ZAC AéroConstellation : Adoption d'un protocole transactionnel préalable à la réception et à la levée des réserves de l'aire de point fixehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6973.pdf2008-10-16Délibérationconseil 10018Travaux d'urbanisation EP - Cornebarrieu (Rte de Colomiers- RD63) : Adoption d'une convention avec le Conseil Général de Haute-Garonne et demande de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7883.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10034Académie de l'air et de l'espace (AAE) : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7940.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10877ZAC Andromède - CPA : Adoption d'une nouvelle convention d'avance avec la SEM Constellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10206.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13155Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de Toulouse - Francazal : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11116.pdf2011-02-08Délibérationconseil 11096Marathon édition 2011 - redevance d'occupation temporaire : Adoption des tarifs et d'un contrat type de location d'un stand sur le Villagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10842.pdf2010-12-16Délibérationconseil 9253ZAD Aéroconstellation - Projet d'extension de la société PRODEM : Approbation d'un protocole d'accord Grand Toulouse / ville de Cornebarrieu / Prodemhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10865.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9371Création de postes pour l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6428.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9441Commission Régionale pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (CRILD) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6611.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9602Compte-rendu des décisions prises par le Président (2008)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7060.pdf2008-10-16Compte-rendu de décisionsconseil 9703Décision modificative n°4 - 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Relocalisation de l'association La Grainerie sur le site de l'ELCA (Balma) : Adoption d'une convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3869.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4716Rapport sur la qualité et le prix du service public d'assainissement (2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4091.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4771CPER 2000-2006 - Enseignement Supérieur U3M - ENVT - Equipement informatique et pédagogique : convention financière Grand Toulouse / Ecole Nationale Vétérinaire de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4191.pdf2005-12-09Délibérationconseil 10029Parc de véhicules du Grand Toulouse : adoption des modalités de vente aux enchères de véhicules, engins et matériels réformés - année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7956.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10093Base de Loisirs des Argoulets - Organisation d'activités théâtrales (Cie AGIT) : Adoption d'une convention de mise à disposition à titre gratuithttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8000.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10274Remboursement des indemnités journalières : Adoption d'une convention avec la CPAM de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8608.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10504Pépinières - Activité formation : Autorisation de la cession de l'activité de formation professionnelle de la SEMIDIAS au profit de la SAS FORMIDIAShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8928.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10761Affectation des résultats 2009 - Budget annexe Aérodrome Lasbordeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9980.pdf2010-06-18Délibérationconseil 218Garanties d'emprunts aux organismes HLM - n° 7 : OPAC "Les Izards Tour F" 19-20 pl. des Faons (Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1469.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3071Logement social : subventions logements sociaux PLAihttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc408.pdf2002-06-28Délibérationconseil 10899Exonération de la fiscalité professionnelle en faveur des librairies indépendantes de référencehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10222.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13324Castelginest - extension cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11266.pdf2011-03-17Délibérationconseil 13402Commune de Toulouse - Quartier Lalande - Rue Nelli : Désaffectation d'une emprise foncière en vue de son déclassement par la Communehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11418.pdf2011-04-14Délibérationbureau 3825Projet européen CIVITAS II : Déclaration d'intention partenarialehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2526.pdf2003-12-15Délibérationconseil 8721Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de mission PLIE secteur sud-ouest (service Habitat et Politique de la Ville)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4982.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8865Marathon du Grand Toulouse : Composition du Comité de pilotagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5269.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8874Procès-verbal du Conseil du 9 février 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5438.pdf2007-02-09Procès-verbalconseil 9123Sesquières : Détermination des équipements d'intérêt communautaire (régularisation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5902.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9491LMSE - Réalisation du Pont rail des Cosmonautes : Adoption d'un avenant à la convention de financement avec RFFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6635.pdf2008-06-27Délibérationconseil 3273HABITAT COPROPRIETES CONVENTION AVEC LA SEMRU dans le cadre de la requalification des copropriétés Bellefontainehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc962.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3347Copropriétés Bellefontaine - Etude diagnostic - Lancement marché négociéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1110.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3804GARANTIE FINANCIERE A L'OPAC - PLUS Pl R. 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contrat de ville : contribution 2003 au PLIEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1001.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3303TOULOUSE – adoption de l’avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement pluvial (Quartier Marengo) passé avec l’entreprise BONNA SABLAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc916.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3313Adhésion au SMTC et désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1080.pdf2001-01-26Délibérationconseil 3374Délégation au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1137.pdf2001-04-19Délibérationconseil 3479Garantie emprunt OPAC TLSE (rue Vestrepain Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1372.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3578SAINT-ORENS – Travaux EP Quartier Labouilhe : demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1425.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3984Grand Toulouse - Création du Service Public d'Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2886.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4041HABITAT - 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Convention GT/Salhers pour utilisation de la stationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc510.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4315Centre de Ressources du Grand Toulouse - Déclaration à la CNIL : outil de diffusion de données géoréférencées du territoire du Grand Toulouse (fonction extranet)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3145.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4564FIAT - Développement de la société CAYLA : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3806.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4569SMEAT : Adoption des nouveaux statuts et désignation des représentants du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3848.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4675Travaux EP urbanisation Brax (RD 37) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4085.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4744Ordre du jour du Conseil de Communauté du 9 décembre 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4283.pdf2005-12-09Ordre du jourconseil 4811Optimisation des procédures d'encaissement - 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LMSE : Acquisition de terrains appartenant la SNC Hermezhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10582.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11103IMT : Adoption de l'avenant n° 11 au contrat d'affermage (nouvelle grille tarifaire et integration des liens concessifs et des extensions de l'IMT réalisés a l'initiative du Grand Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10810.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13139Association ObserveR : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11072.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13216ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11095.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13219Plan de Protection de l'Atmosphère : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11097.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13364Launaguet - extension cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11260.pdf2011-03-17Délibérationconseil 2Travaux de réalisation de quais de bus sur diverses voies départementales : demandes de subventions au Conseil Général de la Haute Garonne et demande d'inscription de travaux en étudehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10691.pdf2010-12-09Délibérationbureau 8680Ordre du jour du Bureau du 22 septembre 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4870.pdf2006-09-22Ordre du jourbureau 10950Travaux EP (Pin Balma - 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Semaine de la Mobilité 2009 : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9456.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10603Compte rendu des décisions prises par le Président (2009 et 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9649.pdf2010-04-09Compte-rendu de décisionsconseil 10639Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours (compétence EAU) et les communes d'Aussonne, Mondonville et Seilh et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9623.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10864PRES - Structure de valorisation de la recherche de l'Université de Toulouse : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10183.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13226Association des Communautés urbaines de France (ACUF) : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11112.pdf2011-02-08Délibérationconseil 8986Compte rendu du Bureau du 8 juin 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5816.pdf2007-06-08Compte-rendu de bureaubureau 9457Budget supplémentaire - Exercice 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6517.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9467Pôle Agrimip Innovation : désignation des représentants à l'associationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6536.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9490Haut-Conseil du SITEF : désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6729.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9507Exonération taxe professionnelle - Crédit Municipal de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6511.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9522Renouvellement d'un poste de Technicien (Instruction permis de construire - Direction de l'assainissement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6712.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9553Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : désignation des représentants du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6622.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9735Opérations foncières - chemin de fenouillet : acquisition des parcelles 829BD15 et 829BD29 (Copropriété Rodriguez/Hilaire/SCI Flonat)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7170.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9813Adoption d'une convention quadripartite d'achat d'eau potable Grand Toulouse / Institut Montagne noire / Syndicat de la Montagne noire et Lyonnaise des eaux (Saint-Orens)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7362.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9877Plan de sauvegarde des copropriétés Bellefontaine : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7663.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9887Désignation de représentants à la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7605.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9951Nouveaux Territoires de l'Art : Attribution de subventions (2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7911.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10010ZAC Cancéropôle - 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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : Adoption d'une convention financière avec TISSEO SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4943.pdf2006-10-13Délibérationconseil 9240CPER - Enseignement supérieur U3M - Restructuration des salles de travaux pratiques de physique de l'UPS : convention financière avec l'Universitéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6056.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9242Procès-verbal du Conseil de Communauté du 14 décembre 2007 à 11h00http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6424.pdf2007-12-14Procès-verbalconseil 9293IMT- Convention de délégation de service public : Adoption de l'avenant n°8 (extension du réseau)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6286.pdf2007-12-14Délibérationconseil 69Désignation des représentants à l'ADIL 31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1168.pdf2001-05-28Délibérationconseil 3049Habitat - Copropriétés Concorde : mission d'assistance après AZFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc382.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3189Fixation de la durée d'harmonisation des taux de TP pour les quatre nouvelles communeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc744.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3388Création de postes d'ingénieurs territoriaux ( services transports et habitat)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1354.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3393Assainissement - Eaux pluviales : Blagnac : demande de subvention au Conseil Général pour la construction du collecteur Airbus 2ème tranchehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1344.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3558Création de l’association « Cité des Biotechnologies® »http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1399.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3615Garantie emprunt PROMOLOGIS (18 rue Louis Massé 27 Tlse) CDC PLUS Foncierhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1580.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3768Grand Toulouse - Harmonisation de la PRE (participation au raccordement à l'égout)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2539.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3769Intérêts moratoires - remboursement par le Trésor Public des dépassements qui lui seraient imputables : Délégation au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2558.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3829Grand Toulouse - Station d'épuration de Blagnac - Travaux de réhabilitation de l'aire de stockage des boues : Adoption du marchéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2606.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4074Création de 2 postes d'agents administratifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3018.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4198Opération de Redynamisation du Commerce et de l'Artisanat du Sud Ouest Toulousain. 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LMSE : Acquisition de terrains appartenant à l'Etat (Ministère de l'Intérieur SGAP)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10564.pdf2010-11-19Délibérationconseil 13178Club des Villes Cyclables : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11102.pdf2011-02-08Délibérationconseil 10966Opérations de désherbage sur voies publiques (année 2010) : Adoption de conventions avec les communeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10492.pdf2010-11-04Délibérationbureau 4720Equipements du Grand Toulouse : Adoption de nouveaux tarifs de locationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4111.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4770Pôles de compétitivité - Soutien du Grand Toulouse au fonctionnement des associations : Adoption de conventions financièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4183.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4873Schéma directeur Réseau Vert - Programme 2006 - Opération "route de Léguevin" (Brax) - modalités de réalisation des travaux : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Léguevinhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4462.pdf2006-03-31Délibérationconseil 5019IMT - 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Edition 2008 - Village : Adoption de la convention d'occupation temporaire et fixation des redevanceshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6354.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9656Travaux d'urbanisation EP - Pibrac (Chemin de Beauregard) : approbation d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6979.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9989Marengo Boulevard - Siège du Grand Toulouse : Adoption de l'avenant n°2 au bail de locationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7716.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10322Constitution d'un groupement de commande pour divers besoins en matière photographique Ville de Toulouse/Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8649.pdf2009-10-05Délibérationconseil 166Assainissement - avenant au marché avec BETURE CEREC (Saint-Orens)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1289.pdf2001-09-07Délibérationconseil 223Reconstitution de Pinot : fonds de concours et mise à disposition de foncierhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1484.pdf2001-11-23Délibérationconseil 281Programme 2001 Réseau Cyclable: décision d'attribution de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc123.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3176Quint Fonsegrives travaux d'assainissement programme 2002 avt n°1 au marché de maîtrise d'oeuvrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc684.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3193Budget annexe IMT : achèvement de l'assujettissement à la TVAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc997.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3246HABITAT LOGT SOCIAL : versement des subventions aux organismes HLM (1ère tranche 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1000.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3552GRAND TOULOUSE – Numérisation des plans SIG Assainissement : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1423.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3585BASE de LOISIRS de BOUCONNE : Convention d’utilisation avec le Syndicat mixte pour l’aménagement de la Forêt de Bouconnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1440.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3843ZAC AéroConstellation - Cession des terrains des Equipements d'Intérêt Général (2ème phase) et rectification du 1er acte de cession des EIGhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2522.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3913ZAC de MONTAUDRAN : Avenant n°1 à la convention financière Grand Toulouse / Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2763.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4092EQUIPEMENTS PINOT - Convention de mandat d'études et de réalisation : Avenant n° 5 (SEM Blagnac Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3014.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4362GRAND TOULOUSE : adoption des tarifs pour l'assainissement autonomehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3520.pdf2004-12-13Délibérationconseil 10973Commune de SEILH - Aménagement de l'accès à la station d'épuration - Acquisition d'un terrain à la Toulousaine Immobilièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10497.pdf2010-11-04Délibérationbureau 13274Opérations foncières - Commune de Tournefeuille (aménagement du chemin de la Peyrette) : Acquisition de terrainshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11013.pdf2011-02-24Délibérationbureau 10419Opérations foncières - Bassin de rétention de la Saudrune (Launaguet) : Acquisition de terrains (Monsieur RABIS)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8952.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10742Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : Lotissement Saint Martin du Touch (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9813.pdf2010-06-18Délibérationconseil 13154Procès-verbal du Conseil du 8 février 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11399.pdf2011-02-08Procès-verbalconseil 8985Ordre du jour du Bureau du 8 juin 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5473.pdf2007-06-08Ordre du jourbureau 9580Contrat d'agglomération 2000-2006 - Année 4 - Projet Polyramide - rénovation de l'Institut catholique de Toulouse : Attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6506.pdf2008-09-08Délibérationconseil 9630PLIE : Financement des postes de référents supplémentaires (2008)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6938.pdf2008-10-16Délibérationconseil 4965Opérations foncières - Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AN26 (M. CAUBET- Cugnaux) pour un poste de relevagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4762.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8979Opérations foncières - Montaudran : Acquisition de la parcelle BC114 (consorts BAUDET)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5367.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9247Adoption du budget primitif 2008 - Budget annexe Aérodrome Lasbordeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6214.pdf2007-12-14Délibérationconseil 3579ZAD AéroConstellation : Modification du périmètre de DUP réserve foncière (modification de la délibération du 31 mars 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1406.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3958Création de postes pour l'année 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2787.pdf2004-03-29Délibérationconseil 10720CPER 2007-2013 : adoption de la convention opérationnelle et financière 223 - UT1/Toulouse School of Economicshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10621.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10912Lancement de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, sur le site de l'UT1 Capitole (construction de Toulouse School of Economics)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10184.pdf2010-09-30Délibérationconseil 3267POLITIQUE DE LA VILLE : Subventions 2003 – reconductionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc905.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3270Création d'un poste de chef de projethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc954.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3989POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de Ville : Programmation 2004 (2ème tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2872.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4113Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2003 du Budget annexe "Activités immobilières"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2978.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4167Zone de Pinot: Avenant 1 au marché de programmat°de la SCET , mandat équipements communautaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc538.pdf2002-10-25Délibérationconseil 235Attribution de compensation attribution des montants 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc16.pdf2001-11-23Délibérationconseil 286OPAH sinistrés : avenant 1 au marché URBANIShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc119.pdf2002-02-18Délibérationconseil 9898Plan départemental de l'Habitat - Comité de pilotage : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7684.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10384Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8700.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10597Projet LAUBIS (Seilh) : Reconnaissance de l'intérêt communautaire et poursuite du concours EUROPANhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9434.pdf2010-04-09Délibérationconseil 4231Zac Aéroconstellation : compte rendu annuel de la collectivitéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc540.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4448Politique de la Ville - Contrat de Ville : Programmation 2005 (reconductions)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3667.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4450Ordre du jour du Conseil de Communauté du 24 mars 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3733.pdf2005-03-24Ordre du jourconseil 4452Admission en non valeurs de titres irrécouvrables (budget annexe assainissement)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3735.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4455Budget primitif 2005 : Approbation du Budget annexe Activités immobilièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3642.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4772Reconstruction des équipements de Pinot - Centre équestre : Adoption de l'avenant n°1 à la convention financière avec la ville de Blagnachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4116.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4875Schéma directeur Réseau Vert - Programme 2006 - Opération "Route de Léguevin" (Brax) : avenant à la convention de groupement de commandehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4461.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4947Création d'un emploi de catégorie B (Rédacteur - HPV)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4837.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4954Travaux EP Castelginest (rue du Pont Fauré) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4759.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4970ZAC AéroConstellation - Travaux d'évacuation de matériaux (tranche 3) : Adoption d'une convention de groupement de commandehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4709.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8778Lacs de La Ramée et Sesquières - protection et gestion du milieu aquatique : Adoption d'une convention avec l'association pour la pêche et la protection du milieu aquatiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5038.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8945Bâtiment Socrate : Mise à disposition d'un local pour le réseau Pyramide (formation à distance)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5313.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8962Adoption du taux de TPU pour l'année 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5303.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9008P.L.U. de Quint Fonsegrives : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5670.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9041Ouvrages d'art - Inspections détaillées : Adoption d'une convention de groupement de commande avec la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5708.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9167Travaux urbanisation EP - Aucamville (Pl Nougeins) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5872.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9810Aménagement du temps de travail des agents du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7342.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9840Election des membres de la Commission de délégation de service publichttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7602.pdf2009-02-06Délibérationconseil 11046Constitution de provisions pour créances douteuseshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10788.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11123Opérations foncières - Commune de Toulouse - 248 av de Muret : Cession d'un ensemble immobilier au SMTC (modification de la délibération du 18 juin 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10797.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13371Prescription de la Révision du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11208.pdf2011-03-17Délibérationconseil 255Ordre du jour du Bureau du 7 février 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc24.pdf2002-02-07Ordre du jourbureau 10227Ordre du jour du Bureau du 18 septembre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8602.pdf2009-09-18Ordre du jourbureau 10951Base de Loisirs de Bouconne : Adoption de la convention d'utilisation 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10339.pdf2010-10-04Délibérationbureau 13389Commune de Fenouillet - Rue des Usines : Désaffectation d'une emprise foncière en vue de son déclassement par la communehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11421.pdf2011-04-14Délibérationbureau 3950Réseau vert et cyclable : Approbation du schéma directeurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2782.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4069TOULOUSE - Travaux de construction d'un collecteur EP : Convention avec la société SAGEChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3038.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4112Liaison multimodale Sud-Est : Approbation du tracé de référence et lancement de la procédurehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3011.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4943Ordre du jour du Bureau du 16 juin 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4685.pdf2006-06-16Ordre du jourbureau 10921Ordre du jour du Bureau du 4 octobre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10376.pdf2010-10-04Ordre du jourbureau 13241Travaux d'urbanisation et sur trottoirs (commune d'Aussonne) : demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11015.pdf2011-02-24Délibérationbureau 13243Demande d'admissions en non valeur (budget principal et budgets annexes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11028.pdf2011-02-24Délibérationbureau 130Convention relative aux conditions de maintien d'une canalisation d'eaux usées et d'une canalisation d'eaux pluviales dans le domaine public de RFF sur le territoire de Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1243.pdf2001-06-28Délibérationconseil 3039Participation du GT au capital des SEM compétentes en matière d'aménagement urbainhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc352.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3276HABITAT OPAH SINISTRES Copropriété Le Cristal Dispositif de préfinancement des travauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc964.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3249Gestion de la dette - Compétence assainissement : transfert des empruntshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc785.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3350Garanties financières à l'OPAC (rue de Bruxelles Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1117.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3436Garanties d'emprunt : n° 3 Patrimoine SA Languedocienne (Tournefeuille)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1555.pdf2001-12-21Délibérationconseil 4577Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2004 du Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3993.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4086Convention de mise à disposition d'un agent territorial auprès du SMEAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3029.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4114Compte rendus annuels d'activité - Bilans annuels des Conventions de mandat et des conventions d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2994.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4154Habitat - Copropriétés Bellefontaine : expertise, augmentation de l'estimation prévisionnelle.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc501.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4216Aussonne, réserve foncière, approbation du dossier de DUP.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc542.pdf2002-10-25Délibérationconseil 3773ZAC des Ramassiers : 1ère modification du dossier de création : Approbation du bilan de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2520.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3746Grand Toulouse - extension du réseau : protocole d'accord avec M. Federici (Villeneuve Tolosane)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2542.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3784Compte rendu des Décisions prises par le Président (2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2586.pdf2003-12-15Compte-rendu de décisionsconseil 4214Rénovation Pépinière de Montaudran. Adoption du Marché de maîtrise d'oeuvre.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc558.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4648Politique de la Ville - Insertion/Emploi : Attribution de subventions exceptionnelles au titre de l'année 2005 (ADIE et ACCES)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4054.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4459Boulevard de Ginestous (Chemin de Fenouillet et rue de la Séline) : Bilan de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3697.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4487Locaux Jean Jaurès : Mise à disposition à titre gratuit (Convergencia occitana)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3649.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4304PYTHAGORE : Mise à disposition d'un local pour le projet de formation à distance Pyramidehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3158.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4354Pépinière Le Perget : Fixation des tarifs de repas du Restaurant d'entreprises Socratehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3473.pdf2004-12-13Délibérationconseil 13391Collecteur de l'Aussonnelle - travaux de raccordement de la station d'épuration de Seilh à la station de l'Aussonnelle - Tranche 4 lot n°5 : Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11403.pdf2011-04-14Délibérationbureau 10505Compte-rendu du Bureau du 28 janvier 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9409.pdf2010-01-28Compte-rendu de bureaubureau 3567Adoption du compte administratif 2002 et du compte de gestion du budget annexe Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1377.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3566Nouveaux locaux du Grand Toulouse (Marengo) : adoption du contrat de bailhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1438.pdf2003-06-23Délibérationconseil 4950Programme européen Civitas - Mobilis : Attribution d'une subvention au Groupement CECILE et Adoption d'une conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4699.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8881Utilisation des installations sportives des Bases de loisirs par les lycées publics - Reliquat années 2004 2005 et 2006 : Modification de la délibération du 15 décembre 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5270.pdf2007-02-09Délibérationconseil 4877Participation du Grand Toulouse au GIP CDAD pour l'année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4571.pdf2006-03-31Délibérationconseil 9084Opérations foncières - Bordelongue : cession d'un terrain à la COGEDIMhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5675.pdf2007-06-22Délibérationconseil 8747Habitat - Logement social Parc privé : Programmation 2006 (2ème tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4900.pdf2006-10-13Délibérationconseil 4803Frais de déplacement de Mme Durand-Ader - ICSI - année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4366.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4795P.L.U. de Launaguet : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4342.pdf2006-02-10Délibérationconseil 9305Travaux urbanisation - Mondonville (Rte de Bouconne 2ème tranche) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6117.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9965Engagement d'une procédure de concours de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue Alsace Lorraine (Toulouse) -désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort restehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7841.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10062Lotissement industriel de Monlong (Toulouse) - Concession d'aménagement avec la Setomip : Adoption de l'avenant n°6http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7951.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10060Prolongement de la rue du Lot - commune de Toulouse : Approbation des modalités de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8151.pdf2009-05-15Délibérationconseil 9573Elargissement de l'intérêt communautaire de certaines compétences de la Communauté d'agglomération du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6759.pdf2008-07-07Délibérationconseil 9753Adoption du taux de la TLE (taxe locale d'équipement) pour l'année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7220.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9738Renouvellement des emploishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7320.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9771Pibrac - PAE secteur En Saboyo ouest : Modification des participationshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7286.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10110CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 133 - ENVT/plate-forme recherche cliniquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8578.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10289Installations Communautaires de Télécommunications (ICT) : Adoption de conventions générales et particulières relatives au droit d'usagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8511.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10304Contrat d'affermage IMT - Mise en place de comptes séquestres : Etablissement d'une consignation administrativehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8448.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10354Adhésion à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (ADULLACT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8697.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10492SSTOM de Drémil Lafage et du nord du Département : adoption de conventions pour la participation du Grand Toulouse à la réhabilitation d'anciens centres d'enfouissement des déchetshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8926.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10751Programme départemental 2008 - 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PLUS Ch Flambère Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2833.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3930Service de l'assainissement du Syndicat Intercommunal du Salhers - Contrat d'exploitation : Avenant n°8http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2778.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4035HABITAT - Copropriétés Bellefontaine : Participation du Grand Toulouse aux travaux dans les logements locatifs sociauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2874.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4156Mise en place d 'un régime de prestations sociales : aide attribuée lors du départ à la retraite et lors de la remise de la médaille du travailhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5003.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4252Contrat d'agglomération - Programme 2003 - 2004 - Réseau cyclable : Demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3324.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4386ZAC des Ramassiers : Approbation du dossier de réalisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3456.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4403Décision modificative n°2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3450.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4603Travaux EP liés à l'urbanisation (Blagnac - avenue de Compans) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Généralhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3951.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4637Charte pour l'Environnement - Programmation 2005 - Etude d'aménagement global du secteur aval de la Garonne : Demande de subvention à l'Agence de l'Eauhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3933.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4683Politique de la Ville - Prévention - actions parentalité : programmation complémentaire 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4056.pdf2005-10-14Délibérationconseil 10460CPER 2000-2006 - Enseignement supérieur U3M - INP-ENSEEIHT: Adoption d'une convention multipartitehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8939.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10515Evolution de la rémunération d'agents non titulaires recrutés en durée indéterminéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9373.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10701Modalités de recours aux astreinteshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9748.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10762Projet européen ECOHABITAT : Engagement du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9814.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11041Extension du périmètre : Principe d'adoption de conventions avec les syndicats exerçant antérieurement la compétence eau et assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10826.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11056Ordre du jour du Conseil de communauté du 16 décembre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10861.pdf2010-12-16Ordre du jourconseil 4937Réseau européen d'espaces naturels NATURA 2000 - Périmètre proposé pour le projet de zone de protection spéciale (ZPS) au titre de la Directive "Oiseaux" : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4616.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4952Création de postes pour l'année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4836.pdf2006-06-30Délibérationconseil 5008Habitat - Logement social Parc public : Programmation 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3173.pdf2006-06-30Délibérationconseil 5009Espace Exposition Aéronautique : modification des conditions de réalisation et de financementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4860.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8754P.L.U. de Cugnaux : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4883.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8984Travaux EP urbanisation Launaguet (Rte Bessières) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5369.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9095Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget annexe assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5626.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9140Pépinières du Grand Toulouse - Accompagnement des créateurs d'entreprises innovantes : Adoption d'une convention avec la CCIThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5839.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9317ZAC Andromède et ZAC Monges Croix du Sud : Actualisation des Cahiers des Charges de Cession de Terrain (CCCT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6060.pdf2007-12-14Délibérationconseil 38TPU vote et durée d'harmonisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc12.pdf2000-12-18Délibérationconseil 53Assainissement : vote du Budget annexe primitif 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1170.pdf2001-05-28Délibérationconseil 3035AUAT : avenant 2 à la convention cadre , exercice 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc323.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3126Politique de la ville Contrat de ville : désignation de représentants au Conseil d'Administration du GIP.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc646.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3146Politique de la ville, Prévention Sécurité : Centre éducatif La Passerelle.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc724.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3158Gestion de la dette-conversion en euros : mise en conformité du capital restant dû.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc664.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3342Plan de sauvegarde copropriété "Bayonne" - Lancement marché négociéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1107.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3494CIADT : IFR des sciences du cerveau : regroupement des équipes de recherche sur Purpanhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1006.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3495Garantie emprunt SA HLM CHALETS (4-6 rue 5 clous Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1375.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3918Mondonville - Travaux EU (Vallon du Gajéa tranche 1) : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2770.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3925Frais de déplacement - M. 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Languedocienne - PLUS Lot la Paderne Tournefeuillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2846.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4155IMT.Subvention. 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Patrimoine SA Languedocienne (Quartier St Martin du Touch à Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1561.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3865GARANTIE FINANCIERE A LA SA COLOMIERS HABITAT - Résidence Gers Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2739.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3946Garantie financière à la SA HLM La Cité Jardins - Ch Chapitre Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2832.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3963Revalorisation d'un emploi de catégorie B (service Aménagement urbain)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2792.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4136Création d'un emploi de catégorie B (service Assainissement - réseaux)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3022.pdf2004-06-28Délibérationconseil 124Classement sans suite de l'Appel d'Offres relatif à la mission de coordination technique générale et d'organisation des chantiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1225.pdf2001-06-28Délibérationconseil 204Transfert des emprunts assainissement : approbation d'une convention de transfert partiel au Grand Toulouse d'un emprunt CDC/Castelginesthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1303.pdf2001-09-07Délibérationconseil 280ZAC Monges Croix du Sud : avances à la SEM Blagnac Constellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc136.pdf2002-02-18Délibérationconseil 326Rénovation de la pépinière de Montaudran: convention de mandat.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc198.pdf2002-03-15Délibérationconseil 9874Transfert du personnel des communes totalement affecté aux compétences transférées : rectificatif suite à une erreur matériellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7650.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9920Association "Terres en villes": Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7677.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10019Convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat des Eaux de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours pour l'alimentation de la commune de Braxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7879.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10209ZAC Monges-Croix du Sud : Adoption de l'avenant n°10 à la convention publique d'aménagement (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8203.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10271Grand Projet de Ville - 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n° 2 : Les Chalets : rue Jean-Jaurès à Fenouillethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1359.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3417Dispositifs de soutien au tissu économique et sécurisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1338.pdf2001-10-29Délibérationconseil 4036GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS - PLUS rue Béteille Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2939.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4330POLITIQUE DE LA VILLE - PARENTALITE : Programme des actions retenues au titre de l'année 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3298.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4360Attribution du prix 2004 "3001 talents du Grand Toulouse"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3365.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4394ZAC AéroConstellation - Certification ISO 14001 : Adoption du nouveau protocolehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3460.pdf2004-12-13Délibérationconseil 3075Lac de Sesquières : convention avec VNFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc387.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3151Symccovit : participation du Grand Toulouse versement avant l'adoption du BPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc697.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3448Aussonne : programme d'extension et de réhabilitation des réseaux d'assainissement d'eaux usées : DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1536.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3464Garanties d'emprunt : n° 4 - 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Desserte du Lycée.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc537.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4478Compte rendu des décisions (2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3746.pdf2005-03-24Compte-rendu de décisionsconseil 4594Affectation des résultats 2004 du Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3895.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4643ZAC AéroConstellation - Certification ISO 14001 : Adoption d'un avenant au protocole d'accordhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3939.pdf2005-06-27Délibérationconseil 10389Logement social parc public : Conditions d'octroi des garanties d'emprunt et mise à disposition du contingent réservé (abroge et remplace la délibération du 20 mars 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8690.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10582Fil Vert : adoption du règlement de la randonnéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9501.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10740Associations Vélo Toulouse et Organisation des Bus Cyclistes (OBC) : Adoption d'une convention de partenariathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9765.pdf2010-06-18Délibérationconseil 13148Désignation d'un représentant à la SEM Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10990.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13191Maisons de justice et du droit Reynerie et Nord : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11085.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13233Commission Locale de l'Eau du SAGE " Vallée de la Garonne" : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11109.pdf2011-02-08Délibérationconseil 3586CPER 2000-2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 Maison des Etudiants rue des Salenques : Transfert de maîtrise d’ouvrage de l’Etat au Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc881.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3761Politique de la Ville - 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Participation au programme d'information sur le projet de lutte biologique contre la cicadelle blanche : Attribution d'une subvention (FREDEC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9839.pdf2010-06-18Délibérationconseil 3047ZAC des Ramassiers : concertation préalable à la création de la ZAChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc347.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3226Frais de déplacement de M. 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Déviation d'un réseau eau potable : Adoption d'une convention avec le SIEPOThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5048.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8947Opérations foncières - ZAD Aéroconstellation : DUP réserve foncière Aussonne - Acquisition de la parcelle ZK 79 (Indivision AIBAN)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5351.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9071Convention de partenariat avec TeleToulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5790.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9152Travaux urbanisation EP - Aucamville (Ch Camparnaud) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5880.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9182Ordre du jour du Conseil du 19 octobre 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6006.pdf2007-10-19Ordre du jourconseil 9222Cohésion sociale - Attributions de subventions aux associations (3ème tranche 2007)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6086.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9372Opérations foncières - Bordelongue - Cession de terrains à la SAS Bordelongue : Modification de la délibération du 14 décembre 2007 suite à une erreur matériellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6355.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9569Opérations foncières - Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 6b (Paraire)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6485.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9593Décision modificative n°2 - Exercice 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6870.pdf2008-09-22Délibérationconseil 10046Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Balma auprès du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8110.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10317Budget du Cancéropôle : Intégration des dépenses prises en charge par le Budget Principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8606.pdf2009-10-05Délibérationconseil 162Convention pour pose de canalisation en servitude sur le domaine SNCF (Pibrac)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1294.pdf2001-09-07Délibérationconseil 3183OPAH sinistrés : engagement des subventions à verser aux propriétaires ( 2°tranche 2002)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc645.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3238Pont Pompidou - Marché de travaux de reconstruction : adoption de l'avenant n°1 passé avec DV Constructionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc781.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3239Habitat logement social : Désignation des représentants au Plan Départemental pour le Logement des plus démunishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc772.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3405Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Serviceshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1351.pdf2001-10-29Délibérationconseil 3547Garantie emprunt OPAC (13 rue Longchamp Tlse) CDChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1576.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3634Demande de remise gracieuse de la redevance assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2404.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4670Centre de Ressources et d'Information - Acquisition de données relatives au logement : Adoption d'une convention avec l'INSEEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4066.pdf2005-10-14Délibérationconseil 13385Commune de Castelginest (Rue de la Carasse) : Acquisition d'un terrain à Monsieur BARRAShttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11419.pdf2011-04-14Délibérationbureau 10459Travaux d'assainissement EP (Chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8918.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10548LEREPS - Colloque " Les économistes dans la cité " - janvier 2010, Toulouse : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9322.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10615Création de groupement de commande Grand Toulouse / Ville de Toulouse pour la démarche Agenda 21 - Plan Climat Territorial et Demandes de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9554.pdf2010-04-09Délibérationconseil 13288Espace Info Energie : adoption d'une convention au titre de l'année 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11243.pdf2011-03-17Délibérationconseil 31Compte-rendu du Bureau du 9 décembre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11625.pdf2010-12-09Compte-rendu de bureaubureau 9344Compte rendu du Bureau du 18 avril 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6437.pdf2008-04-18Compte-rendu de bureaubureau 9409Midi-Pyrénées Europe - Bureau de Bruxelles : soutien du GT et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6555.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9748AUAT : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7378.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9935Acquisition, intégration et installation de matériel informatique : Adoption d'une convention de groupement de commande avec la Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7714.pdf2009-03-20Délibérationconseil 4730Pythagore : Protocole d'accord avec l'association FACEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4193.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4790Renouvellement d'un emploi de catégorie A (jeunesse et soutien scolaire - service HPV)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4369.pdf2006-02-10Délibérationconseil 5001SMEAT : Approbation des nouveaux statutshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4786.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8922Opérations foncières - Acquisition de la parcelle AL 80 - 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Croix du Sudhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1256.pdf2001-09-07Délibérationconseil 9472Construction de la station d'épuration de l'Aussonnelle (Seilh) : Adoption d'une convention avec l'Agence de l'eau pour attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6758.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9811Désaffectation d'un poste de relevage situé sur la commune de Saint-Orenshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7360.pdf2008-12-19Délibérationconseil 10033Equipements Pinot - Fonds de concours : adoption de l'avenant n°2 à la convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7935.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10179Plan de Déplacements Urbains : contribution de la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8353.pdf2009-07-09Délibérationconseil 265AFIT : adhésion et mission d'assistancehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc113.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3378Commission de délégation de service public : désignation des membreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1141.pdf2001-04-19Délibérationconseil 3660Procès verbal du Conseil du 3 novembre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2584.pdf2003-11-03Procès-verbalconseil 3682Création d'un emploi de catégorie A - 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secteur nord-est (service Habitat et Politique de la Ville)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5153.pdf2006-12-22Délibérationconseil 8923Logement social Parc privé : Programmation 2006 - dernière tranche (annule et remplace la délibération du 15 décembre 2006)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5322.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9069ZAC Monges Croix du sud : avenant n°7 à la convention publique d'aménagement (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5660.pdf2007-06-22Délibérationconseil 111Adhésion à l'Observatoire Toulousain de l'Immobilier d'Entreprise (OTIE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1252.pdf2001-06-28Délibérationconseil 221Servitudes pour l'établissement des canalisations d'assainissement : délégation au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1500.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3771GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. HLM DES CHALETS - Bât Tintoret Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2635.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4237Grand Toulouse - prestation d'entretien des fossés ( 2° tranche 02), adoption des marchéshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc567.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4407Réseau vert 1999 (Toulouse) : paiement du soldehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3350.pdf2004-12-13Délibérationconseil 10938Valorisation du travail régulier de nuit, week-end et jours fériés : précisions à la délibération du 18 juin 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10329.pdf2010-10-04Délibérationbureau 10942Travaux de création ou de restructuration d'espaces verts : Adoption d'une convention de groupement de commande Grand Toulouse/Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10326.pdf2010-10-04Délibérationbureau 3957Garantie financière à l'OPAC - Bd Bourges Maunoury Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2841.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3980Recouvrement des recettes : fixation d'un seuil de référencehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2893.pdf2004-05-28Délibérationconseil 11Ordre du jour du Bureau du 9 décembre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10670.pdf2010-12-09Ordre du jourbureau 9838Ordre du jour du Bureau du 12 décembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7327.pdf2008-12-12Ordre du jourbureau 3234Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc802.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3489SIAM 2001 : Versement de la subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1024.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3593SMEAT : Approbation des nouveaux statuts et désignation des 4 représentants supplémentaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1437.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3694ZAC AéroConstellation - marché 02.173 de maîtrise d'oeuvre EIG : avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2368.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3808GARANTIE FINANCIERE A LA S.A. COLOMIERS HABITAT - Rés Gascogne Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2645.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3884Frais de déplacement - Mme Durand Ader - Comité d'orientation ICSI - Paris, février 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2740.pdf2004-03-01Délibérationconseil 4120Incubateur Midi-Pyrénées : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2987.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4123Comité de pilotage Plan de Sauvegarde Copropriété Bayonne : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3062.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4148OPAH sinistrés animation de l'OPAH, décision de poursuivre 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc600.pdf2002-10-25Délibérationconseil 132TP : cotisation minimalehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1218.pdf2001-06-28Délibérationconseil 140Assainissement - Lot pluvial 2002 - lancement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1282.pdf2001-09-07Délibérationconseil 337Garantie financière PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNEd'HLM.Réhabilitation de 141 logements (Imp Guerrero Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc192.pdf2002-03-15Délibérationconseil 10128ZAC Andromède : Adoption de l'avenant n°10 à la convention publique d'aménagement (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8161.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10248Programme départemental AEP 2010 : Demande d'attribution de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8632.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10393ZAC Cancéropôle : Cession de terrain à l'INSERM et approbation du CCCT (îlot D1')http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8677.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10455Adoption d'une convention de remboursement entre le Grand Toulouse et DECOSET (SETMI)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9085.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10623Décision modificative n°1 - Exercice 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9562.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10754Opérations foncières - Commune de Tournefeuille (1 rue de l'Alouette) - Exercice du Droit de Préemption Urbain : Cession d'un immeuble à la SA HLM Promologishttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9843.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10794Travaux d'assainissement EP (Aussonne - bassin de Vignaux) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9825.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4238Emprunts à long terme - modif délib 28/06/02 (Crédit Agricole Indosuez)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc561.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4404ZAC Andromède - Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°4http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3463.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4413Politique de la Ville - Contribution au GIP Conseil Départemental d'Accès au Droit pour l'année 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3357.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4489Frais de déplacement de M. 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Lancement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc115.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3391Motion : demande de fermeture des activités chimiqueshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1333.pdf2001-10-29Délibérationconseil 4093GRAND TOULOUSE - Travaux de remise à niveau des regards EU / EP sur voies : Adoption de la procédure de prise en chargehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3037.pdf2004-06-28Délibérationconseil 3927ZAC Aéroconstellation - marché de travaux de réalisation des terrassements généraux : Adoption du protocole transactionnel (Gpt DTP)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2862.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3923Tournefeuille - Travaux de construction d'un collecteur pluvial : Adoption d'un protocole transactionnel (BESSAC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2772.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3939Garantie Financière à la SA HLM La Cité Jardins - PLAi rue Billecoq Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2836.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4077Comité de pilotage Convention thématique PLIE : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3065.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4295HABITAT- Surcoût foncier 2004 : Participation exceptionnelle du Grand Toulouse sur opérations non retenues par l'Etathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3177.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4290HABITAT - ObserveR : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3188.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4441P.L.U. de la ville de Seilh : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3610.pdf2005-02-07Délibérationconseil 13262Travaux d'assainissement EP (Balma - impasse Bourguignon) : demande de subvention au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11054.pdf2011-02-24Délibérationbureau 3631CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M E.N.S.E.E.I.H.T. - Restructuration et extension : convention financière avec le Département de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2470.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3608Affectation des résultats 2002 du budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1379.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3528HAUTE GARONNE INITIATIVE : versement de la subvention 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1025.pdf2003-05-26Délibérationconseil 4933IMT - Raccordement du bâtiment Marengo : Convention d'occupation du domaine public avec la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4624.pdf2006-05-19Délibérationconseil 8856Aerospace Campus : Constitution d'une Commission d'analyse des candidatureshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5243.pdf2007-02-09Délibérationconseil 9059Désignation de la Commission d'Appel d'Offres "extension station d'épuration de Castelginest et collecteurs associés"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5696.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9054Habitat - parc privé - programmation 2007 : Engagement des subventions (1ère tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5681.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9051Cancéropôle - Travaux supplémentaires : objectifs et modalités de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5640.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9199Opérations foncières : Cession de deux îlots (réalisation du centre de services communs - ZAC Cancéropôle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6212.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9117Manifestation " Les vélos folies " : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5837.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9336Désignation d'un représentant à la SMAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6393.pdf2008-04-11Délibérationconseil 10411Constitution de groupements de commande entre la ville de Toulouse et la Communauté urbaine du Grand Toulouse pour les achats de fourniture et prestations dans le cadre de l'activité de l'Economat - Imprimeriehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9091.pdf2009-12-21Délibérationconseil 9919Election des membres de la Commission d'Appel d'offreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7608.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9875Agence Départementale d'Information pour le Logement : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7640.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10171Elaboration d'un Schéma Directeur de Développement hôtelier et para-hôtelier de Toulouse Métropole : Approbation d'une convention de partenariathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8211.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10321Adhésion du Grand Toulouse à l'association TGV Sud-ouesthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8605.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10496Opérations foncières - Projet Aussonnelle : Acquisition d'une partie de la parcelle AI 151 (Seilh)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8932.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10563Voeu du Groupe communiste, républicain et citoyen : exigence de la tenue d'un référendum au sujet de la réforme des collectivités territorialeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9411.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10760Instauration d'un compte épargne temps (modification de la délibération du 19 décembre 2008)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9740.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10698Groupes de délégués : création d'un emploi de collaborateur de groupehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9738.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10733Quinzaine de l'Economie Solidaire - octobre 2010 (ADEPES) : soutien du GThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9801.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10792Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC des Ramassiers (SEM de Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9783.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10810Adoption du compte administratif 2009 (Budget principal)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9977.pdf2010-06-18Délibérationconseil 8864Opérations foncières - Cancéropôle : Acquisition de terrains (Braqueville)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5235.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8888Opérations Foncières - ZAD Gramont Balma : Acquisition de la parcelle AR5 (M. Sarda)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5236.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8953Travaux EP urbanisation Launaguet (Rte Bessières) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5370.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9093ZAC Gramont Balma : Approbation des dossiers de DUP et d'enquête parcellairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5663.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9226ZAC Parc de l'Escalette : Approbation du dossier de créationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6059.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9329Procès-verbal du Conseil de Communauté du 11 avril 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6425.pdf2008-04-11Procès-verbalconseil 9407Contrat d'agglomération 2000-2006 - Projet de rénovation du Domaine d'Ariane (Mondonville) : Attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6514.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9493Commission Locale d'Information et de Prévention (CLIP) pôle chimique sud et Comité local d'Information et de concertation : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6609.pdf2008-06-27Délibérationconseil 4370CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M UTM La Fabrique culturelle : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec l'Etathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3369.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4379Travaux EP Aucamville (chemins de lespinasse et du canalet) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3386.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4650HABITAT - Surcoût foncier : opérations retenues au titre de 2004 (ANRU) et de 2005 (hors ANRU)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4050.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4718Opérations foncières - secteur Montaudran : vente d'une partie de parcelles (DDE 31)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4042.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4753Création d'emplois non titulaires (vacations)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4224.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4896Adoption du taux de TPU pour l'année 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4439.pdf2006-03-31Délibérationconseil 5035Travaux EP Castelginest (RD14 du PR11.7 au PR13.1) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4749.pdf2006-06-30Délibérationconseil 5045CPER 2000-2006 - Enseignement Supérieur U3M - Ecole supérieure d'Agriculture de Purpan (ESAP) - Création d'un ensemble immobilier dédié à l'accueil des étudiants étrangers : Adoption d'une conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4701.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8690Aerospace Campus : Engagement de la consultation pour la concession d'aménagement - Caractéristiques essentielles de l'opération projetéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4955.pdf2006-10-13Délibérationconseil 10045Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse auprès de la ville de Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8107.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10283Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles AP 251, AP 253, AP 259, AP 261, AP 263, AP 265, AP 267, AP 269, AP 271, AP 273 (M. et Mme Mariotto)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8495.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10441Modification et renouvellement d'emplois d'agents non titulaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8895.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10749ZAC Cancéropôle - adduction d'eau brute destinée à l'arrosage des espaces verts : Adoption de conventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9835.pdf2010-06-18Délibérationconseil 46Participation financière au GIP du Contrat de Villehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1185.pdf2001-05-28Délibérationconseil 135ZAD Monges-Croix du Sud : création de la ZAD avec bénéfice du droit de préemptionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1232.pdf2001-06-28Délibérationconseil 192Extension de réseau assainissement 2002 - égouts vannes et pluviaux - lancement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1280.pdf2001-09-07Délibérationconseil 305Ordre du jour du Conseil de Communauté du 4 mars 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc84.pdf2002-03-04Ordre du jourconseil 3042Budget annexe assainissement : affectation du résultat 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc420.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3095Reconnaissance de l'intérêt communautaire d'une opération d'aménagement sur la zone de Gramonthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc349.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3144Politique de la ville .Prévention sécurité : composition du Conseil Local Sécurité et Préventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc644.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3233Comité de suivi Motorola : Désignation d'un représentant du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc838.pdf2003-02-24Délibérationconseil 11109Autorisation à la SA d'HLM Promologis de déposer un permis de construire pour la réalisation de logements sociaux 48 chemin de Tucaut à Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10792.pdf2010-12-16Délibérationconseil 10988Projet Foudre - Centre de tests de la foudre pour composite / EADS IDW - DGA TA : Adoption de l'avenant n°2 à la convention (prorogation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10477.pdf2010-11-04Délibérationbureau 4706Compte rendu des décisions (2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4159.pdf2005-10-14Compte-rendu de décisionsconseil 4721Contrat d'Agglomération - Opération de Relogement de l'Usine (zone de Pahin - Tournefeuille) : Engagement du concours de maîtrise d'oeuvrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4065.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4739Réseau vert - Programme 2000 : Passerelle sur la Marcaissonne (Saint-Orens) : paiement du fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4271.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4766ZAC Andromède - Convention d'avances : avenant n°1 (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4219.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4780Agence de l'Eau - Comité de pilotage du projet d'expérimentation indicateurs sur service public eau et assainissement : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4205.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4847Assainissement non collectif : révision des tarifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4525.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4988Travaux EP Fenouillet (rue des Artisans et rue des Sports) : Adoption d'une convention de fonds de concourshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4754.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8767P.L.I.E. 2007-2013 : Adoption du programme d'actionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5063.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8877Cynodrome : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Société méridionale des courses de lévriers" pour acquisition de matérielhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5268.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8884ZAC des Ramassiers : Convention de versement de la subvention d'équipement (voirie structurante)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5226.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8902Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe Aérodrome Lasbordeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5308.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9014Marathon du Grand Toulouse : Adoption du Réglementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5711.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9466Travaux EP Colomiers (Ch Gramont) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6447.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9519Opérations foncières - Aménagement Ch de Fenouillet : Acquisition de parcelle (BA 40 partie)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6560.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9600PRES : Adhésion du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6901.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9639LMSE : Adoption d'une convention de financement avec l'ENAC pour la reconstruction des fonctionnalités impactéeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6907.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9717Syndicat mixte pour entreprendre et mettre en oeuvre le Schéma de cohérence territorial de l'agglomération toulousaine (SMEAT) : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7375.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9728Fête de la science - 17ème édition, novembre 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7128.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9749ZAC Andromède - Cahier des charges de cession des terrains (CCCT) de l'îlot 22 : Adoption de l'avenant n°1 (Promologis)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7140.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9906GIP Ressources et Territoires - Fonctionnement de la MODAT : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7659.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9975Convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse (SIEBSOT) pour l'alimentation des communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosanehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7881.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10075FEDER - Programme opérationnel " interventions urbaines " : contribution du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7970.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10150Indemnisation de sinistres non garantis par les contrats d'assurance du Grand Toulouse, subis par des agents dans le cadre de leurs fonctionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5371.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10153Aérodrome de Lasbordes : Adoption de la charte de qualité de l'environnementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8175.pdf2009-07-09Délibérationconseil 34Transformation du District en Communauté d'Agglomérationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2.pdf2000-05-12Délibérationconseil 194DRCB : approbation des montants définitifs à verser à chaque commune au titre de l'année 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1301.pdf2001-09-07Délibérationconseil 325Compétence assainissement-fixation des durées d'amortissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc442.pdf2002-03-15Délibérationconseil 340Création de postes au titre de l'année 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc225.pdf2002-03-15Délibérationconseil 353Travaux de démolition Zac Aéroconstellation Approbation DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc285.pdf2002-05-17Délibérationconseil 3004Actions 2002 du Contrat de ville, programmation (2°tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc380.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3044Comité de pilotage GT/ CCommerce/CMétiers: désignation des représentants permanentshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc290.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3312Délégation au Président et sous-délégations aux Vice-Présidentshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1079.pdf2001-01-26Délibérationconseil 3518Ordre du jour du Conseil de Communauté du 26 mai 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1152.pdf2003-05-26Ordre du jourconseil 3553CPER ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 Maison des Etudiants rue des Salenques convention financière avec CG 31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1588.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3656Grand Toulouse - Maîtrise d'oeuvre Travaux EV EP - année 2004 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2371.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3820Symccovit : Approbation des conditions de dissolutionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2559.pdf2003-12-15Délibérationconseil 38761er Salon des Métiers de l'Aéronautique et de l'Aérien : Attribution de subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2669.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3892HABITAT - OPAH sinistrés : Subventions aux propriétaires (1ère tranche 2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2682.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3922Garantie financière à l'OPAC - Av de Lombez Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2839.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3986Réseau Vert et Cyclable : Programmation 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2919.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4440SITEF : Nouvelle organisation et première opération labellisable (Clusters 2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3605.pdf2005-02-07Délibérationconseil 13283Doublement ferroviaire de la ligne St Sulpice-Toulouse : Adoption d'une convention tripartite SNCF/Grand Toulouse/Ville de Toulouse relative aux déviations des réseaux impactés par les travaux ferroviaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11051.pdf2011-02-24Délibérationbureau 10426Aménagement des espaces publics du centre ville de Toulouse : Approbation de la procédure de concours - désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort restehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8948.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10439Avenant n° 14 au contrat d'affermage de Fenouillet et Gagnac sur Garonne pour l'exploitation du réseau pluvialhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3225.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10634Pôle de compétitivité AESE - programme 2010 : participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9476.pdf2010-04-09Délibérationconseil 11016CREACTIV' 2010 - Prix " Talents du Grand Toulouse " (annule et remplace la délibération du 9 avril 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10561.pdf2010-11-19Délibérationconseil 13329PLIE - 2011 : Adoption d'une convention de partenariat Grand Toulouse / SICOVALhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11267.pdf2011-03-17Délibérationconseil 13339Opérations foncières - ZAC Cancéropôle - cession de l'îlot C2 à la société SADIMMO : Modification de la délibération du 5 octobre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10226.pdf2011-03-17Délibérationconseil 4647Compte rendu du Bureau du 30 septembre 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4175.pdf2005-09-30Compte-rendu de bureaubureau 8897Ordre du Jour du Bureau du 9 mars 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5298.pdf2007-03-09Ordre du jourbureau 9446PLIE - Adoption d'une convention partenariale avec le Sicoval pour l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6597.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9483ZAC Andromède - Convention d'avance : Avenant n° 3 (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6458.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9614Aménagement du chemin Saint-Pierre (Tournefeuille) : avenant à la convention de groupement de commandehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6921.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9734Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7302.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9770Commissions d'appel d'offres des SEM d'aménagement : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7147.pdf2008-12-12Délibérationconseil 9834Création d'emplois non titulaires en application de la loi du 26 janvier 1984 modifiée (article 3 alinéas 1 et 2 - article 34)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7349.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9862ARDESI : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7625.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10137PLU de la commune de Quint-Fonsegrives devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Quint-Fonsegrives : Approbation de la 1ère modificationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8158.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10156ZAC des Ramassiers - Convention d'avance sur trésorerie : Adoption de l'avenant n°5 (SEM d'Aménagement de Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8205.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10207Compte-rendu du Bureau du 5 juin 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8326.pdf2009-07-09Compte-rendu de bureauconseil 10345Installation et maintenance de dispositifs homologués de contrôle automatique de franchissement de feux rouges (CAFR): Approbation d'une convention tripartite Grand Toulouse / Etat / société AXIMUMhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8695.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10369Délégation de service public - Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications (Garonne Networks) : Adoption de l'avenant n°10 (nouvelle grille tarifaire)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8675.pdf2009-11-20Délibérationconseil 4719HABITAT - Logement social PLAi et copropriétés : subventions engagées sur exercices antérieurs : régularisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4062.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4738Espace Pépinière TPE : Adoption des tarifs et d'une convention d'occupation typehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4184.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4754Bassin de rétention EP de la Cressonnière (Cugnaux) : Approbation du Dossier d'Utilité Publiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4199.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4997Politique de la Ville : Elaboration du Contrat Urbain de Cohésion Socialehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4847.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8729SEM : Approbation des rapports annuels et des représentants du Grand Toulouse aux conseils d'administrationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4885.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8956Etat des subventions à payer sur exercice 2007 en sections de fonctionnement et d'investissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5321.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9004Renouvellement d'un poste de catégorie B (habitat)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5787.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9094Création d'un emploi de Chargé de mission "Politique de l'emploi" (service développement économique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5783.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9131Travaux urbanisation EP - Aucamville (Ch Camparnaud) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5874.pdf2007-10-19Délibérationconseil 98Décision modificative n° 2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1208.pdf2001-06-28Délibérationconseil 181Garanties financières à PROMOLOGIS (Chemin du Merle à l'Union)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1309.pdf2001-09-07Délibérationconseil 312Pépinières d'entreprises du Grand Toulouse: accroissement des surfaces à Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc196.pdf2002-03-15Délibérationconseil 3034Bilan annuel des conventions de mandat et des conventions d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc421.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3166ZAC AéroConstellation, Andromède, Monges Croix du Sud : délégation ou purge du droit de préemption.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc633.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3318Gestion du service assainissement de AUCAMVILLE et SAINT-ALBAN : convention avec le Salhershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1097.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3459Nomination d'un représentant du Grand Toulouse à la Commission d'Appel d'Offres de la SETOMIP pour la ZAC AéroConstellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1522.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3483AUCAMVILLE – Travaux EU rue P. et M. Curie : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1048.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3487FIL VERT : approbation du Règlementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1042.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3509AIR EXPO : versement de la subvention 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1026.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3512CPER 2000-2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 IUT Blagnac – extension des locaux Génie des Télécoms et Réseaux : convention financière avec le Départementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1011.pdf2003-05-26Délibérationconseil 4102Comité de Suivi Motorola : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2986.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4291Sinistre AZF : Adoption du protocole d'indemnisation (société Grande Paroisse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3223.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4325Frais de déplacements de M. MONTAGUT - Conférence biotech "clusters meet clusters" - Amsterdam, octobre 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7809.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4562ZAC des Ramassiers - Convention Publique d'Aménagement : Convention d'avances rémunérées (SEM Aménagement de Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3864.pdf2005-05-27Délibérationconseil 10429Eurosud Transports : Adhésion du Grand Toulouse et désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8937.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10549Ponts Saint-Michel : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique Grand Toulouse / Tisséo-SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9325.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10772CPER 2000-2006 - Opération Université Ouverte (Université Toulouse II le Mirail) : Adoption d'une convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9817.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10783Compte rendu des décisions prises par le Président (2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10456.pdf2010-06-18Compte-rendu de décisionsconseil 10805Voie de liaison des Ramassiers : Concertation et approbation de l'avant-projethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9778.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11022Ligue française Santé mentale - élargissement des actions sur l'ensemble du territoire du Grand Toulouse : Adoption d'un financement complémentairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10599.pdf2010-11-19Délibérationconseil 3527Frais de déplacements de MM Beyney et Chollet. CCI de Nice, juin 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1154.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3594Adoption du compte administratif 2002 et du compte de gestion du budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1378.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3728HABITAT - logement social PLAi : subventions aux organismes HLM (4ème tranche 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2449.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4058Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2003 du Budget principal et Approbation du rapport d'activité 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2976.pdf2004-06-28Délibérationconseil 159Assistance technique de la DDE pour un suivi de la station d'épuration et du contrat d'exploitation (Castelginest)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1292.pdf2001-09-07Délibérationconseil 208Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement : ZAC AéroConstellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1473.pdf2001-11-23Délibérationconseil 302Approbation du rapport d'orientation budgétairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc398.pdf2002-03-04Délibérationconseil 9876Fondation InNaBioSanté : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7621.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9959Services de distribution d'eau potable applicables sur le territoire des communes anciennement gestionnaires du service public de distribution d'eau potable: Approbation des règlementshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6926.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10107Adoption d'une convention de groupement de commande avec la Ville de Toulouse pour la fourniture de véhicules utilitaires (3T PTAC) : rectification suite à une erreur matérielle de la délibération 2009-05-ADM-05 du 15 mai 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8343.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10125CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 122 - INPT/MEPI-Chimie autrementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8289.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10213CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 212 - INPT/Plate-forme mécanique des fluideshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8155.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10219CPER 2007-2013: Adoption de la convention financière 131 - INRA/Sécurité Sanitaire des Alimentshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8209.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10330Rénovation de l'habitat privé : Adoption du Programme d'action territorial 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8455.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10374Opérations foncières - Amélioration de l'itinéraire cyclable (impasse de la Glacière/avenue des Etats-Unis Toulouse) : Acquisition d'une bande de terrain (Sci du 68 impasse de la Glacière)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8712.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10513Convention de mise à disposition d'agents du Grand Toulouse auprès de la Ville de Toulouse (Direction Bâtiments Energie)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9377.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10676Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Basso Cambo III (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9784.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10728Mutualisation de services entre la Ville de Toulouse et le Grand Toulouse : Adoption de l'avenant n°6 à la convention adoptée le 19 décembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9746.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10737Affectation des résultats 2009 - Budget annexe activités immobilièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9991.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10801Opérations foncières - Commune de Toulouse - Cancéropôle - Exercice du Droit de Préemption Urbain : Acquisition de la parcelle 840 BZ 14 (OMS / ASTI)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9834.pdf2010-06-18Délibérationconseil 108441er Congrès des Jeunes entreprises innovantes - nov 2010 à Toulouse : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10213.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10850ZAD AéroConstellation (Aussonne) - Déclaration d'Utilité Publique pour la création d'une réserve foncière : Lancement de l'enquête parcellairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10192.pdf2010-09-30Délibérationconseil 4261Reconstruction des équipements de Pinot - Approbation de l'avant-projet pour la construction d'une piste de bicross sur la Base des Quinze Solshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3235.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4467Frais de déplacement de M. CHOLLET - MIPIM - Cannes, mars 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3730.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4596Pacte financier communautaire - Dotation de solidarité communautaire 2005 : Fixation des montantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3897.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4812Gestion de la dette - Opérations de couverture de risques de taux et de change : Délégation d'attribution au Présidenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4325.pdf2006-02-10Délibérationconseil 8742Création de la Commission du Grand Toulouse pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapéeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4936.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8769Transfert de l'aérodrome de Lasbordes au 1er janvier 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5157.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8870ZAC Andromède : Avenant n° 2 à la Convention d'avances (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5218.pdf2007-02-09Délibérationconseil 8911Association PromoToulouse : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5315.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8949ZAC des RAMASSIERS - Voie de liaison : Adoption d'une convention de financement avec RFF pour la réalisation d'un pont-railhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5368.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9022Fil Vert : Adoption d'une convention de partenariat avec Tisséo SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5693.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9194Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 : Adoption des conventions "Pôles de compétitivité" et "Enseignement supérieur, Recherche et Vie étudiante"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5965.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9396Création d'emplois (saisonniers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6711.pdf2008-06-27Délibérationconseil 11129Adoption du budget primitif 2011 - Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10791.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13162Désignation du Questeurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11117.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13165Conseil Départemental des Politiques Educatives Territoriales : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11092.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13305Marathon édition 2011 - tarif pour inscriptions : modification de la délibération du 16 décembre 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11263.pdf2011-03-17Délibérationconseil 4344Compte rendu du Bureau du 26 novembre 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3469.pdf2004-11-26Compte-rendu de bureaubureau 8679Compte rendu du Bureau du 22 septembre 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5002.pdf2006-09-22Compte-rendu de bureaubureau 4027Toulouse - Marché de travaux EP (Quartier Marengo) : Résiliation et adoption du protocole transactionnel (Bonna Sabla)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2890.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4106Universités d'été du Comité Français des Urbanistes : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6740.pdf2004-06-28Délibérationconseil 3104Compte rendu du Bureau du 15 novembre 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc691.pdf2002-11-15Compte-rendu de bureaubureau 10956Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse (compétence EAU) et les communes de Villeneuve Tolosane et Cugnaux et leur transfert à la Communauté urbaine du GT (annule et remplace la délibération du 9 avril 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10328.pdf2010-10-04Délibérationbureau 81Garantie d'emprunt à SA HLM Colomiers Habitat (n° 12 Ronceveaux à Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1198.pdf2001-05-28Délibérationconseil 224Travaux assainissement - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre programme 2001 passé avec Beture Cerechttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1507.pdf2001-11-23Délibérationconseil 372Compte rendu des décisions prises par le Président (2002)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc262.pdf2002-05-17Compte-rendu de décisionsconseil 360Etude du Schéma directeur d'assainissement pluvial du GThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc267.pdf2002-05-17Délibérationconseil 374Travaux d'assainissement pluvial. Commune de Seilhhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc272.pdf2002-05-17Délibérationconseil 241Création de deux Maisons de la Justice et du Droit supplémentaires sur le Grand Toulouse et déclaration d'intérêt communautaire de la Maison de Justice et du Droit existantehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1492.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3418Aussonnelle : composition de la commission d'appels d'offres devant siéger en jury pour le choix du maître d'oeuvre du collecteurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1535.pdf2001-12-21Délibérationconseil 4582Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2004 du Budget annexe Assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3892.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4040Aménagement du Chemin de Fenouillet et de la Séline (Toulouse et Fenouillet) : Ouverture de la concertation préalablehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2904.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4202Frais de déplacement : M. Didier, rdv avec M. Barnier (Paris, 08/10/02)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc595.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4142Transfert ZAC - conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc569.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4217ZAC des Ramassiers. Création de la ZAC.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc547.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4204GT. Travaux sur réseaux vannes et pluviaux 2003 : adoption du DCE (3 lots)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc516.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4257Budget annexe "activités immobilières" : fixation des durées d'amortissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3303.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4613Travaux EP liés à l'urbanisation (Pibrac - RD65) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Généralhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3944.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4339Grand Toulouse - contrat d'affermage du Salhers : Adoption d'un avenant de prolongation (n°9)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3252.pdf2004-10-22Délibérationconseil 10930Aérodrome de Lasbordes - Travaux sur l'aire de mouvements : Adoption d'un protocole avec le service de la Navigation Aérienne Sud (SNA-S)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10364.pdf2010-10-04Délibérationbureau 3556COLOMIERS -Travaux EU (En Jacca) avenant n°1 au marché passé avec SMTPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1570.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3554Création de poste catégorie B (service juridique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1593.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3704Grand Toulouse - Réseaux d'assainissement EV EP - inspections télévisées, hydrocurages et tests - années 2004 2005 2006 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2373.pdf2003-11-03Délibérationconseil 5007Restaurant d'entreprise SOCRATE - Marché de gestion année 2005 (Eurest) : Adoption d'un protocole transactionnel pour le règlement du soldehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4703.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4959Agence Régionale de Valorisation de la Recherche en Midi-Pyrénées (AVAMIP) : Participation du Grand Toulouse au titre de 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4811.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8905Budget primitif 2007 : Approbation du Budget annexe "Activités immobilières"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5304.pdf2007-03-30Délibérationconseil 4894Contrat d'agglomération - année 2 : programme Réseau Vert Réseau Cyclable : demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4465.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4810Opérations foncières - ZAD de Lasbordes : Cession d'une partie des parcelles BH28, BH37, BH38 (Balma) au SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4352.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4815Opérations foncières : Acquisition des parcelles BY5 et BS8 (Messer France SA - Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4353.pdf2006-02-10Délibérationconseil 4846Charte pour l'Environnement - Projet "Vivre avec la Nature dans l'agglomération toulousaine ": avenant n°1 à la convention de partenariat (Nature Midi-Pyrénées)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4463.pdf2006-03-31Délibérationconseil 9198Création d'emplois (emplois surcroît occasionnels)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6240.pdf2007-12-14Délibérationconseil 8761Marathon du Grand Toulouse : Principes de mise en oeuvre et adoption d'une convention de partenariat (Comité départemental d'athlétisme)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5039.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8777Equilibre social de l'habitat : Adoption d'une convention avec l'Union Régionale des Foyers de Jeunes Travailleurshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5069.pdf2006-12-15Délibérationconseil 4733ZAC Gramont-Balma : 1ère modification du dossier de créationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4281.pdf2005-12-09Délibérationconseil 9157Fonds d'industrialisation de l'agglomération toulousaine (FIAT) - projet Transcontrol : Soutien du Grand Toulouse (société ACTIA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5840.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9294Contrat d'agglomération - Programmation année 4 (2007)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6188.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9373Midi-Pyrénées Entreprendre : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6360.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9981PLIE : Attribution d'une subvention au CBE Nord Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7741.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9436Nouveaux territoires de l'art - La Grainerie (Balma) : Attribution d'une subvention pour prise en charge des fluideshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6572.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9894Haut-Conseil du SITEF : Désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7631.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9541Opérations foncières : Acquisition à l'euro symbolique de terrains appartenant à la société ICADEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6490.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9648ZAC Cancéropôle - desserte électrique : adoption de conventions avec ERDF ; Sanofi-Aventis et GCS Clinique universitaire du cancerhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6971.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9983Archives d'architecture et d'urbanisme en Midi-Pyrénées : attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7761.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9664Jonction Est : Avis du Grand Toulouse sur la poursuite de l'opérationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6911.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9707Débat d'orientations budgétaires 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7233.pdf2008-12-01Délibérationconseil 10189Constitution de groupements de commandes pour divers besoins en services fournitures et travaux communs à la ville de Toulouse et à la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8334.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10347Engagement d'une étude sur l'émergence de pôles économiques d'initiative territorialehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8840.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10567Audit sur les contrats de délégation de service public en eau et assainissement (commune de Saint-Orens) : Constitution d'une Commission de conciliationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9567.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10585Marathon 2010 : attribution des primes aux vainqueurshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9454.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10594Création de l'association du Club des conseils syndicaux : attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9447.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10632Marathon 2010 : adoption d'une convention de parrainage typehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9439.pdf2010-04-09Délibérationconseil 11071Extension du périmètre : Adoption de divers tarifs, prix et redevances sur le territoire des communes anciennement gestionnaires du service public de distribution de l'eau potable et adhérentes de syndicats des eaux intercommunaux - Année 2011http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10790.pdf2010-12-16Délibérationconseil 11065Tramway Ligne Garonne - coordination et ordonnancement des études et travaux de maintien de l'intégrité des réseaux et ouvrages associés : Adoption d'une convention tripartitehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10805.pdf2010-12-16Délibérationconseil 10781Association du Cancéropôle Toulouse Midi-Pyrénées : soutien du GT au titre de 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9780.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10904Suppression de l'exonération de taxe foncière de 2 ans pour constructions nouvelles (annule et remplace la délibération du 18 juin 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10187.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11112Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - GPV - Projet de renouvellement urbain quartier Empalot (nouvelle traduction règlementaire du projet urbain)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc12048.pdf2010-12-16Délibérationconseil 8909Conditions et modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5449.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8910Voeu du Conseil de Communauté relatif au plan de restructuration Power 8 d'Airbushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5455.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8943Réhabilitation réseaux EU EP Colomiers (Gers) : Approbation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvragehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5364.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8996Opérations foncières : Acquisition de terrains (réimplantation de l'Usine)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5691.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9029Compte rendus annuels d'activité - bilans annuels des conventions de mandat et des conventions publiques d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5634.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9172Sesquières - boulodrome : Adoption d'une convention d'occupation (Amicale des Aveyronnais de Toulouse et de la Haute-Garonne - section Quilles de Huit) à titre gracieuxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5901.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9404Programmation Réseau cyclable et vert : demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6606.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9508Groupement de commande pour une assistance en matière d'organisation et de ressources humaines en vue de la transformation de la Communauté d'agglomération en Communauté urbainehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6829.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9533Plan de sauvegarde copropriétés Bellefontaine : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6577.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9611CPER 2007-2013 - 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Commune de Toulouse (aménagement de la rue Pierre Cazeneuve) : Acquisition d'un terrain à la copropriété Résidence Galaxiehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11024.pdf2011-02-24Délibérationbureau 13398Marché de réalisation d'un diagnostic du risque psychosocial et de mise en oeuvre d'un plan de prévention des risques par un Cabinet conseil : Adoption d'un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11410.pdf2011-04-14Délibérationbureau 3622EQUIPEMENTS PINOT : avenant n°3 à la convention de mandat avec la SEM Blagnac Constellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1431.pdf2003-06-23Délibérationconseil 4697Station d'épuration de Pibrac : Convention de passage de voie SNCF avec la commune de Pibrachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4090.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4851AUAT - Programme d'actions 2006 et avenant n°6 à la convention cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4588.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4924Fil Vert 2006 : Adoption d'une convention cadre de partenariathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4660.pdf2006-05-19Délibérationconseil 5029Pacte financier communautaire - Dotation de solidarité communautaire 2006 : Fixation des montantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4688.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8688Communication des documents administratifs : adoption de tarifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4931.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8786CPER - reconstruction de l'ENSIACET : participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5103.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9173Marathon du Grand Toulouse : Proposition d'adoption du principe de gratuité pour inscriptions spécifiqueshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5898.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9425" Toulouse métropole " - Participation aux MIPIM et SIMI 2009 : Adoption de l'avenant n°3 à la convention de financementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6528.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9430GIP Ressources et Territoires - Fonctionnement de la MODAT : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008 et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6582.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9963BUN : Approbation du bilan de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7772.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10162ZAC Monges-Croix du Sud : 6ème modification du dossier de réalisationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8188.pdf2009-07-09Délibérationconseil 151Approbation du dossier de réalisation de la ZAC AéroConstellation phase 1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1254.pdf2001-09-07Délibérationconseil 3000Aéroconstellation : travaux de réalisation des aires d'avions : approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc341.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3153Zac de Gramont: ouverture de la concertation préalable à la création de la ZAChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc634.pdf2002-12-20Délibérationconseil 3869ZAC AéroConstellation - Marché n° 02.173 Etude, projet et réalisation des EIG : Avenant n° 2 (Gpt SETEC DUMONS)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2678.pdf2004-03-01Délibérationconseil 3895Ordre du jour du Conseil de Communauté du 1er mars 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2736.pdf2004-03-01Ordre du jourconseil 4356GRAND TOULOUSE : Tarifs de la redevance assainissement (modification de la délibération du 15 décembre 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3518.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4528Ecole de la 2e chance : Participation du Grand Toulouse pour l'année 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3801.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4576CPER 2000-2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M UT2 - Maison " Université ouverte" : adoption de la convention financière avec le Département de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3915.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4680HABITAT - Programme d'Intérêt Général insalubrité - protocole : modification de la délibération du 22 octobre 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4048.pdf2005-10-14Délibérationconseil 10542Travaux d'urbanisation : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3293.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10574Pôle de compétitivité CBS - programme 2010 : participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9488.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10671Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Saint Martin du Touch (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8001.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11105LMSE - Tronçon Université : Adoption d'une convention financière avec la Chancellerie des universités du Rectorat de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10821.pdf2010-12-16Délibérationconseil 9691LMSE - Aménagement de l'ouvrage de franchissement de l'A620 : convention d'occupation du domaine public routier nationalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6892.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9802Maintien de la participation aux contrats de mutuelle santé et prévoyance (maintien de salaire)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7339.pdf2008-12-19Délibérationconseil 10106Congrès annuel de l'Union Sociale pour l'Habitat (USH), à Toulouse du 15 au 17 septembre 2009 : Attribution de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8323.pdf2009-07-09Délibérationconseil 4740Frais de déplacements de M. 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833- ITAV - marché 06.130http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11420.pdf2011-04-14Délibérationbureau 3630Réseaux vert et cyclable 2000 - Blagnac : paiement des soldeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2394.pdf2003-11-03Délibérationconseil 8693Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle - construction de locaux : participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4874.pdf2006-10-13Délibérationconseil 5000Jonction Est - Etudes APS (1er tronçon) : Adoption d'une convention financière avec ASFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4775.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4838Création d'un emploi de chargé de mission GIP PLIE (service Habitat et Politique de la Ville)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4496.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8992Opérations foncières - Lotissement ELCA : cession des lots 3 et 4 à la société PITCH (modification de la délibération du 19 mai 2006)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5637.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9096CPER 2000-2006 - 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Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles BC 96 et BC 98 (consorts Mazars)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8541.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10320Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition amiable de la parcelle AP 303 (LP Promotion Violettes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8485.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10346Sécurité routière - Association prévention routière : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8679.pdf2009-11-20Délibérationconseil 79Copropriétés : participation au financement des travaux sur les parties privativeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1183.pdf2001-05-28Délibérationconseil 116Convention avec Colomiers pour la mise en oeuvre du service assainissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1242.pdf2001-06-28Délibérationconseil 230Tournefeuille : création d'un collecteur pluvial : engagement de la procédure et adoption du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1509.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3323ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : bilan de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1084.pdf2001-01-29Délibérationconseil 4732HABITAT - 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ZAC Montaudran : Echange sans soulte de terrains (Air France / Grand Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3764.pdf2005-05-27Délibérationconseil 10738Versement de la subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentant le personnel de la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9739.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10803Marathon 2010 : attribution des primes aux vainqueurs (abroge et remplace la délibération du 9 avril 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9827.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10879Association TGV Sud-Ouest : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10200.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13190Réseau des Territoires de l'Economie Solidaire (RTES) : désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11040.pdf2011-02-08Délibérationconseil 9473ZAC Monges Croix du Sud : Convention publique d'aménagement : Adoption de l'avenant n° 9 (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6460.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9663Demande d'admissions en non valeurs (Budgets annexes assainissement et activités immobilières)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10623.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9816Maintien de l'accès du personnel transféré de la commune de Toulouse au restaurant administratif "cité administrative" : Adoption d'une conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7357.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9888Fondation Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle: Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7629.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10254Emploi de directeur des études urbaines et de l'urbanisme opérationnelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8445.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10302Opérations foncières - 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actions 2002 (2° tranche) : retrait subvention Théâtre de la Passerellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc581.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4184Pibrac - prestation du SDEA (assainissement) : prolongationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc574.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4358ZAC AéroConstellation - Bail Grand Toulouse / AFUL : Adoption de l'avenant n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3393.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4622ZAC Monges Croix du Sud - Convention Publique d'Aménagement : avenant n° 5 (SEM Blagnac Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3920.pdf2005-06-27Délibérationconseil 10510Partage de l'actif et du passif entre le SMICTOM et les communes de Pin Balma, Quint Fonsegrives et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9326.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10684Logement social - Programmation 2002 : régularisation des aides à l'OPH Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9764.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10777Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe ZAC Cancéropôle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9995.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10823Programme départemental 2010 - Travaux d'assainissement EU : Approbation des projets et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7622.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10854PLIE de l'agglomération toulousaine - Mise en œuvre 2010 : Adoption de conventions interneshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10207.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10898Amortissement des biens transférés sur le budget principal et budgets annexeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10234.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10944STEP Aussonnelle : Adoption d'un protocole transactionnel (SCAM TP / AGRI 2000 / M. 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Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AS81 (Conseil Général - Villeneuve Tolosane) pour poste de relevagehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4756.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8724Schéma directeur cyclable et vert - Gagnac (rue du Terrial) : Complément financier aux travaux d'aménagement et demandes de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4924.pdf2006-10-13Délibérationconseil 9148Salon de l'Immobilier SIMI : participation du Grand Toulouse (Toulouse Métropole)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5838.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9212PLIE - Structures d'insertion par l'activité économique : Participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6083.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9480Opérations foncières - BUN : Acquisition de terrains (parcelles 831BH37, 831BH38, 831BH39, 831BH40)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6507.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9793Adoption de conventions avec les communes membres pour modalités de reversement au Grand Toulouse des contributions aux syndicats intercommunauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7354.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9805Syndicats intercommunaux : Conventions de répartition du personnel et de mise à disposition de matérielhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7344.pdf2008-12-19Délibérationconseil 9870Maisons de justice et du droit: Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9909.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10158Adhésion du Grand Toulouse à la "société française d'arboriculture"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8214.pdf2009-07-09Délibérationconseil 96Convention tripartite Grand Toulouse / SMTC / Ville de Toulouse (travaux EP liés à la ligne B du métro)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1238.pdf2001-06-28Délibérationconseil 109Participation aux travaux de requalification de la R.D.12http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1221.pdf2001-06-28Délibérationconseil 179Assainissement - 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Réalisation d'une étude de faisabilité d'une centrale photovoltaïque : adoption d'une convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4185.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4761Base de loisirs de la Forêt de Bouconne : Convention d'utilisation avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (année 2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4212.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4886Demande d'admissions en non valeurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10738.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8704Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de mission PLIE secteur nord - ouest (service Habitat et Politique de la Ville)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4983.pdf2006-10-13Délibérationconseil 9000Création d'un emploi de Chargé de mission "Toulouse capitale européenne de la culture"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5782.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9111Facturation de la redevance - transfert d'informations : Adoption d'une convention tripartite Grand Toulouse / SIEPOT / Lyonnaise des Eauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5876.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9160Travaux urbanisation EP - 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Commune de Saint-Orens de Gameville - création de la ZAD de l'Albigès : Attribution du droit de préemption à l'EPFLhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10802.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13169Incubateur Régional : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11007.pdf2011-02-08Délibérationconseil 4034Composition de la Commission de Délégation de Service Publichttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2956.pdf2004-05-28Délibérationconseil 3292Création d’un budget annexe pépinières d’entreprises et Equipements d’Intérêt Généralhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc876.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3351Contrats d'assurances de la Communauté d'agglomérationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1125.pdf2001-03-05Délibérationconseil 3422Enseignement supérieur : Désignation d'un représentant à l'INPThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1566.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3491MONTAUDRAN – Travaux de rénovation de la Pépinière d’entreprises : avenant n°2 à la convention de mandat (SETOMIP)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1014.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3712ZAC AéroConstellation - marché de travaux galeries techniques : décision de poursuivre (DODIN)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2365.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3806GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE SA - PLUS Av Lombez Toulouse S.A. Languedocienne d'HLMhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2625.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3998Désignation de représentants à la SMAT (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2966.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4007Grand Toulouse - communes d'Aucamville, Saint-Alban, Launaguet et Fonbeauzard : adoption du principe de délégation de Service public - Constitution d'une Commission de Délégation de Service Public spécifiquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2885.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4008Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 mai 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2928.pdf2004-05-28Ordre du jourconseil 296ZAC Aéroconstellation: 2°modif. du dossier de réalisation.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc129.pdf2002-02-18Délibérationconseil 10361Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie des parcelles BC 9 et BC 10 (Consorts Sans)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8685.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10750Centre expert e-santé : désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9840.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4209Toulouse - Avenant 1 : Tvx d'assainissement Pont des Demoiselles (4° tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc528.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4322Terrain d'accueil des sinistrés AZF à Saint-Orens - Travaux de remise en état du site : Adoption d'une convention financière avec la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3302.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4400Journée de Solidarité : mise en oeuvrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3331.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4484Cancéropôle : Objectifs de l'opération d'aménagement et lancement de la phase de concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3651.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4524Réseau cyclable 1999 - Pibrac : Paiement du solde (modification de la délibération du 24 mars 2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3780.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4616Création du G.I.S. Génopôle de Toulouse : Participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3910.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4774Gestion locative de l'immobilier d'entreprise à vocation économique : Adoption de contrats type d'occupationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4187.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4775Mise en place d'un observatoire des flux de consommation et comportements d'achats en Haute-Garonne : Adoption d'une convention financière avec la Chambre de commercehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4190.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4829Habitat - adoption du Plan d'actions sur le parc privé social 2006-2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4515.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4968Compte rendu des décisions (2006)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4831.pdf2006-06-30Compte-rendu de décisionsconseil 8892Création d'un emploi de catégorie B (Informatique - Administration générale)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5281.pdf2007-02-09Délibérationconseil 9053Compte rendu des décisions prises par le Président (2007)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5623.pdf2007-06-22Compte-rendu de décisionsconseil 9125Travaux EU EP - déplacement de réseaux pour construction d'un EHPAD sur Quint Fonsegrives : Adoption d'une convention financièrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5884.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9176Aérodrome de Lasbordes : fixation des redevances aéronautiques et domaniales applicableshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5845.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9202Energie - Contrat ATEnEE : Demande de subvention auprès de l'ADEMEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6096.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9342Désignation de représentants à la SETOMIP (Conseil d'administration et Assemblée Générale)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6400.pdf2008-04-11Délibérationconseil 9636ZAC Cancéropôle : adoption de la convention de participation avec la SAS Toulouse Cancéropôle portant sur un permis de construire modificatifhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7046.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9779P.L.U. de la commune de Launaguet, devenu P.L.U. du Grand Toulouse, commune de Launaguet : Approbation de la 2ème modificationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7311.pdf2008-12-12Délibérationconseil 13351Adoption d'une convention de partenariat Grand Toulouse/Ville de Toulouse/GRDF en matière de sécurité industrielle et de lutte contre les dommages aux ouvrages de distribution de gazhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11271.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3070Aéroconstellation - Equipements d'intérêt général : approbation bail de location et adhésion à l'AFULhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc339.pdf2002-06-28Délibérationconseil 65Insertion par l'économique et l'emploi : subvention à FACEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1182.pdf2001-05-28Délibérationconseil 328Garantie financière SONACOTRA Acquisition de 4 logements PLAI (Château de Fer Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc190.pdf2002-03-15Délibérationconseil 366Garantie Financière à OPAC Tlse. Prêts PRu-PDRAS (Place des Faons Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc274.pdf2002-05-17Délibérationconseil 262ZAC Aéroconstellation: création d'un groupement de commandes.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc134.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3275GRAND TOULOUSE – Travaux de création du collecteur pluvial de l’Aussonnelle : adoption de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec les Bureaux d’études DUMONS et ARRAGONhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc914.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3460Garanties d'emprunt : n° 5 - Patrimoine SA Languedocienne (Ch. Fontanelles - Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1557.pdf2001-12-21Délibérationconseil 4585Ordre du jour du Conseil de Communauté du 27 juin 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3990.pdf2005-06-27Ordre du jourconseil 3994CPER 2000-2006 Enseignement Supérieur U3M - UPS - Construction du Pôle sportif UFR Staps et Halle de Sports : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2930.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4037GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS - Rte de Bayonne Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2941.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4056Conseil Régional du Culte Musulman : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3031.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4268Contrat d'Agglomération - Programme 2003-2004 - Etudes ZAC Langel Pandarme : Demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9388.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4500Politique de la Ville - Actions de veille éducative dans les communes : Financement des interventions de professionnels qualifiéshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3666.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4306Contrat d'Agglomération - Programme 2003-2004 - Etudes pour la Jonction Est : Demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3299.pdf2004-10-22Délibérationconseil 13396Convention de remboursement de frais avec la commune de Cornebarrieu (loyers télécom 2009 et 2010)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11412.pdf2011-04-14Délibérationbureau 3605SAINT-ORENS et TOULOUSE – Travaux EU Chemin des Carmes : convention avec RFF pour traversée de voies (modification de la délibération du 25 octobre 2002)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1426.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3600Création d’emplois non titulaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1436.pdf2003-06-23Délibérationconseil 8709Relocalisation Mix Arts Myrys : Versement de la subvention pour forfait de charges (années 2006 et 2007)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4901.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8707Ligne Grande Vitesse - études préliminaires : participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4886.pdf2006-10-13Délibérationconseil 5026Nouvelle plateforme aéroportuaire : Avis du Grand Toulouse sur la réservation d'un sitehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4826.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4942Cancéropôle : adoption du protocole TOTAL Infrastructures Gaz de Francehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4601.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4906Opérations foncières - ZAD AéroConstellation - DUP Réserve foncière Aussonne : Acquisition de la parcelle ZK331 (Aussonne)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4604.pdf2006-05-19Délibérationconseil 8916Charte pour l'environnement - appui au Réseau des acteurs professionnels de l'éducation à l'environnement : Adoption d'une convention avec le GRAINEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5331.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8928Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Développement de la société Movimento : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5335.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9292PLIE : Financement des postes de référents au titre de l'année 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6075.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9971Médecine professionnelle : Adoption d'une convention de mise à disposition avec la commune de Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7903.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9949Modification du nombre des membres du Bureauhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7840.pdf2009-03-20Délibérationconseil 9444PLU de Colomiers - 2e modification : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6484.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9509ORAMIP - Surveillance de la qualité de l'air : Approbation d'une convention pluriannuelle et tripartite Grand Toulouse / Oramip / Ville de Toulouse et adoption de l'avenant n°1 - 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6601.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9776Délégation des aides à la pierre - année 2008 : Adoption d'avenantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7131.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10224PLU de la commune de Launaguet, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Launaguet : Approbation de la 1ère modification simplifiéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8165.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10533Aérodrome Lasbordes : Adoption d'un protocole d'accord relatif à la mise en œuvre de l'inspection de l'aire de mouvements Grand Toulouse / AUATBLhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9403.pdf2010-02-12Délibérationconseil 11068Montaudran - Liaison Méditerranée - Lespinet et av de Lespinet : Approbation du bilan de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10831.pdf2010-12-16Délibérationconseil 10723Secteur LAUBIS (commune de Seilh) - Demande de subvention au Plan Urbanisme Construction et Architecture (P.U.C.A.)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9794.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10741Travaux d'assainissement (Beauzelle) : Demande de subvention en annuités au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9791.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10846Fixation du montant de l'attribution de compensation 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11164.pdf2010-09-30Délibérationconseil 13150Pôle de compétitivité Agrimip Innovation : Désignation des représentants à l'associationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11011.pdf2011-02-08Délibérationconseil 10467Décision modificative n°6 (budget principal)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9081.pdf2009-12-21Délibérationconseil 13287Reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'écoquartier La Salade (commune de Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11231.pdf2011-03-17Délibérationconseil 8863Compte rendu des décisions prises par le Président (2006 et 2007)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5289.pdf2007-02-09Compte-rendu de décisionsconseil 8938Création d'un emploi de Directeur Général des Services Adjoint "pôle urbain" : complément à la délibération du 31 mars 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5379.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8983Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5306.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9262Création de l'association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Approbation des statuts et désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6122.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9439Plan départemental de l'Habitat - Comité de pilotage : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6581.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9443Programme départemental EU 2008 - Assainissement rural et urbain : Adoption des projets et demande d'attribution de subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6450.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9471Cessions et acquisitions : Approbation du rapport annuelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6515.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9670ZAC Andromède - réalisation de la plateforme ligne E : Acquisition de parcelles par le Grand Toulouse et cession à l'euro symbolique à TISSEO-SMTChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6953.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9693Projet Foudre - centre de tests de la foudre pour composites /EADS IW, CEAT : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7000.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9798Adoption du nouveau régime indemnitaire du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7347.pdf2008-12-19Délibérationconseil 4232Habitat. Copropriétés : avenant1.annulation d'une mission Maurois IIhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc500.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4269Amortissement - Frais d'annonces et d'insertions : fixation des durées d'amortissementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8957.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4373Commission Territoriale VNF : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3360.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4375Programmation 2005 : Conventions de groupement de commandehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3349.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4412Création d'un emploi de catégorie A (service voirie)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3333.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4705ONERA : Soutien du Grand Toulouse au transfert du département "mesures physiques"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2921.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4912Modification de la Commission Locale d'Information et de Prévention (CLIP) du pôle chimique de Toulouse : Désignation de deux représentants au Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4659.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4989Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2005 - Budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4695.pdf2006-06-30Délibérationconseil 4992Aéromart 2006 : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4702.pdf2006-06-30Délibérationconseil 5036Approbation d'un contrat pour un poste de technicien (rectification suite à une erreur matérielle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4854.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8773ZAC des Ramassiers - Réalisation d'une voie de liaison entre la RN124 et la ZAC (ligne C) : Reconnaissance d'intérêt communautaire et engagement des travauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5161.pdf2006-12-15Délibérationconseil 8825Travaux EP Cornebarrieu (RD65) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5046.pdf2006-12-15Délibérationconseil 10044Marathon du Grand Toulouse - édition 2009 : Adoption d'une convention de partenariat avec le Comité Départemental d'Athlétisme 31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8005.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10081Base de Loisirs des Argoulets : Désaffectation d'une parcelle nécessaire à la construction de différents équipements municipauxhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9910.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10174Constitution de groupements de commandes pour divers besoins en services fournitures et travaux communs aux communes membres de la Communauté urbaine, au CCAS de Toulouse et à la Communauté urbaine du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8341.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10490Espace Info-Energie : Adoption d'une convention au titre de l'année 2010 (Solagro)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8945.pdf2009-12-21Délibérationconseil 48AUAT : avenant n°1 à la convention-cadre de mai 2001 pour l'année 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1165.pdf2001-05-28Délibérationconseil 119Nouvelle convention avec le syndicat du SALHERS pour la gestion du service public d'assainissement d'AUCAMVILLE et SAINT-ALBANhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1235.pdf2001-06-28Délibérationconseil 134Affectation du résultat 2000http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1207.pdf2001-06-28Délibérationconseil 144Assainissement - Travaux de sondage 2002 - lancement de la consultationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1283.pdf2001-09-07Délibérationconseil 267Convention entre le GT et le Sicoval: santé et biotechnologieshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc97.pdf2002-02-18Délibérationconseil 3150Zone de loisirs des Argoulets : déclassement d'une parcelle en intérêt communalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc657.pdf2002-12-20Délibérationconseil 10975Programme de déchets ménagers 2011 : Demande de subventions au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10478.pdf2010-11-04Délibérationbureau 4707ORAMIP - Adhésion du Grand Toulouse et Mise à disposition des locaux de la ville de Toulouse pour l'hébergement des stations de mesure : Approbation d'une convention tripartite Grand Toulouse/ORAMIP/Ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4074.pdf2005-10-14Délibérationconseil 5031Ordre du jour du Conseil de Communauté du 30 juin 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4830.pdf2006-06-30Ordre du jourconseil 8813Contrat d'agglomération - Création d'une Auberge de Jeunesse : participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5060.pdf2006-12-15Délibérationconseil 9061Adoption de la Décision modificative n°1http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5633.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9090Boulevard urbain nord : Instauration d'un périmètre d'étude sur la commune de Castelginesthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5707.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9215Semidias : Approbation des nouveaux statutshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6277.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9227Adoption du budget primitif 2008 - Budget annexe Lotissement Fonbeauzardhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6201.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9307Logement social parc privé - Délégation des fonds propres du Grand Toulouse à l'Anah : Adoption d'une convention " guichet unique "http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6072.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9520Gouvernance HLM - Conseils d'administration des SA HLM : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8597.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9647Travaux d'urbanisation EP - Pibrac (Chemin de Beauregard) : demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6941.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9890Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7646.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9961Convention de reversement de recettes au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse pour l'alimentation en 2008 des communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosanehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7884.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10021Opérations foncières - Chemin de Fenouillet - Acquisition de terrains (Mme Ruggeri)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7782.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10262Opérations foncières - ZAC du Cancéropôle : Cession de terrain à l'entreprise Cyclopharma et approbation du CCCT (îlot C2 bis)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8656.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10328Déchets d'équipements électriques et électroniques: Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec la SAS OCAD3Ehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8610.pdf2009-10-05Délibérationconseil 35Détermination de l'intérêt communautaire des compétenceshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6.pdf2000-10-20Délibérationconseil 77Garantie d'emprunt à Languedocienne (n° 5 Jolimont à Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1191.pdf2001-05-28Délibérationconseil 299IMT - Compte rendu d'activités 2001http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc103.pdf2002-02-18Délibérationconseil 356Garantie financière à OPAC Toulouse Prêts PLUS, PLUS FONCIER, PLS (av de Lespinet Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc283.pdf2002-05-17Délibérationconseil 3029Reconstruction des équipements d'intérêt communautaire de Pinot : cynodrome, ...., principehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc406.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3088Convention pour la coordination du TCSP ligne Ehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc301.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3196Gestion de la dette -remboursement par anticipation ( EULIA)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc740.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3225Nouveaux locaux du Grand Toulouse : adoption du contrat de bailhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc803.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3299Prise en charge de frais liés à la protection juridique d'un agenthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc956.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3516Garantie emprunt Colomiers Habitat (24 rue principale Pibrac)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1364.pdf2003-05-26Délibérationconseil 13393Commune de Toulouse : Acquisition de terrains à la copropriété 1, 3, 5, rue Jean-Baptiste Colbert et 27, rue du Commandeur Cazeneuvehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11409.pdf2011-04-14Délibérationbureau 10811Opérations foncières - LMSE : Acquisition amiable de parties de parcelles (AM 6p et AM7p)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9838.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10858Parking Catalogne (Blagnac) : Adoption de tarifshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10231.pdf2010-09-30Délibérationconseil 11009Travaux de réalisation de la piste cyclable et passerelle de franchissement de la Marcaissonne : Adoption d'une convention quadripartitehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10584.pdf2010-11-19Délibérationconseil 9354Association Toulouse 2013 : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2008 et désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6350.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9387ZAC des Ramassiers - Convention publique d'aménagement : Adoption de l'avenant n°3 (SEM Aménagement de Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6457.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9622LMSE - Opérations foncières : acquisition de la parcelle 836 AN 81 (Indivision JAUSON)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6900.pdf2008-10-16Délibérationconseil 9815Conventions de mise à disposition de services entre le Grand Toulouse et les communes membres : Adoption d'une convention avec la ville de Toulouse et Délégation au Président pour les autres conventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7337.pdf2008-12-19Délibérationconseil 10230Observation veille "Economie & Emploi" : Adoption d'une convention pluriannuelle avec l'AUAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8443.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10307Nouveaux Territoires de l'Art : Attribution de subventions complémentaires au titre de l'année 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8514.pdf2009-10-05Délibérationconseil 4722Frais de déplacements de MM. Moudenc, Keller, Raynal, Fillola, Guérin, Broquère et Estibal - réunion Galiléo - Paris, août 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4118.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4867Logement étudiant - CROUS : Réhabilitation de la Cité de l'Arsenal (Bât B) : Engagement sur la participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4532.pdf2006-03-31Délibérationconseil 10933Travaux EP (Castelginest - Ch de Buffebiau) : Demande de subvention au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10351.pdf2010-10-04Délibérationbureau 10965Blagnac - extension du cimetière : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage uniquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10499.pdf2010-11-04Délibérationbureau 13258Travaux d'urbanisation EP (Balma - av G. 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GPV - Quartier Bagatelle (Toulouse) - Prolongement de la rue du Lot : Acquisition de terrains à la SNC Myriamhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9851.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4255Election d'un membre du Bureauhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3284.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4313Reconstruction des équipements de Pinot - Adoption d'une convention financière avec la ville de Blagnachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3234.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4406GRAND TOULOUSE - Harmonisation de la PRE (Participation du raccordement à l'égout) : modification de la délibération du 15 décembre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3517.pdf2004-12-13Délibérationconseil 9521Adoption du compte administratif 2007 - Budget annexe ELCAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6503.pdf2008-06-27Délibérationconseil 3352IMT : convention d'utilisation partagée avec KAPTECHhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1126.pdf2001-03-05Délibérationconseil 4559Renouvellement d'un emploi de catégorie C (service Bases de Loisirs - suivi des travaux TCE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3829.pdf2005-05-27Délibérationconseil 4580Création d'un poste de catégorie B (service Habitat)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3965.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4115Universités d'été du Comité Français des Urbanistes : Attribution d'une subvention exceptionnellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3032.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4131Conseil Départemental de l'Habitat : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3049.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4275Contrat d'Agglomération - Programme 2003 - 2004 - Réseau vert : Demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3325.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4242Procès verbal du Conseil en date du 25 octobre 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc614.pdf2002-10-25Procès-verbalconseil 8744ORAMIP : Avenant 2006 à la convention cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4923.pdf2006-10-13Délibérationconseil 10220Affectation des résultats 2008 - 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Parc privé - Programmation 2007 : Engagement des subventions (2ème tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5869.pdf2007-10-19Délibérationconseil 4256Contrat d'Agglomération - Programme 2003 - 2004 - Rénovation de la pépinière de Montaudran : Demande de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3288.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4449Collecteur de l'Aussonnelle - travaux de construction (1ère tranche) : résiliation de marchéshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3689.pdf2005-03-24Délibérationconseil 8681Opérations foncières - DUP AUSSONNE : Acquisition de la parcelle ZK5 (Mme CALVIGNAC)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4884.pdf2006-10-13Délibérationconseil 9867Création et composition des Commissions interneshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7606.pdf2009-02-06Délibérationconseil 10091Salon Créactiv' - édition 2009 : Attribution des Prix " talents du Grand Toulouse "http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7933.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10303Constitution d'une provision pour créance douteusehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8611.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10561Emploi de Directeur du Développement durable et Ecologie urbainehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9376.pdf2010-02-12Délibérationconseil 37Approbation du Contrat de Ville 2000-2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3123.pdf2000-10-20Délibérationconseil 89Foyer "Espérance" : subvention exceptionnelle à SA HLM COLOMIERS HABITAThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1248.pdf2001-06-28Délibérationconseil 3081Garantie financière à PROMOLOGIS SA d'HLM 2 logements supplémentaires PLA (rue St Michel Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc434.pdf2002-06-28Délibérationconseil 3156Frais de déplacement de M Estibal/ Salon NASVAT. 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GUERIN - 3ème Journée nationale sur les Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Paris, octobre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2483.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3926Budget primitif 2004 : Approbation du budget annexe IMThttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2708.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3953Garantie financière à PATRIMOINE S.A. Languedocienne - PLS Lot la Paderne Tournefeuillehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2845.pdf2004-03-29Délibérationconseil 3965AUAT : Avenant n°4 à la convention cadre (2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2852.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4009Composition des Commissions du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2960.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4158Zac Aéroconstellation. 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Base de Loisirs Forêt de Bouconne : convention avec le SMixtehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc477.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4584Maintien en servitude d'une canalisation EP sous le domaine SNCF (ligne Toulouse Auch) : Adoption d'une convention avec RFFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3942.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4598Politique de la Ville - Contrat de Ville : Programmation 2005 (Culture - nouveaux projets)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3927.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4632Construction de l'ensemble immobilier dédié aux biotechnologies "Pépinière/ITAV" sur le Cancéropôle - engagement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3986.pdf2005-06-27Délibérationconseil 4667Politique de la Ville - Contribution du Grand Toulouse au GIP Contrat de Ville au titre de l'année 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4051.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4777Intérêts moratoires payés par le Grand Toulouse : Demande de remboursement à l'Etathttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4225.pdf2005-12-09Délibérationconseil 4866Travaux EP urbanisation Gagnac (RD63H) : Adoption d'une convention tripartite pour la réalisation des travaux sur emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4481.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8682Gestion de la dette - Emprunts à long terme - consultation 2006 : Approbation d'un contrat à passer avec CALYONhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4887.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8700Relocalisation de l'association Grainerie : adoption d'une convention d'occupation temporairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4905.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8969ZAC Gramont : Avenant n°2 à la Convention Publique d'Aménagement (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5347.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9391Opération Bordelongue : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec ASFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6467.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9424ZAC des Ramassiers - Conventions d'avance : Adoption de l'avenant n°1 et de l'avenant n°3 (SEM Aménagement de Colomiers)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6452.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9433Adoption du compte administratif 2007 - Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6505.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9523Nouveaux territoires de l'art - L'Usine (Tournefeuille) : Attribution d'une subvention pour déménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6636.pdf2008-06-27Délibérationconseil 3112Ordre du jour du Bureau du 6 décembre 2002http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc621.pdf2002-12-06Ordre du jourbureau 156Assainissement Commande de prestations de maîtrise d'oeuvrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1284.pdf2001-09-07Délibérationconseil 339Approbation du Budget Primitif 2002.Budget Principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc181.pdf2002-03-15Délibérationconseil 2993Aéroconstellation: acquisitions de terrains pour les équipements d'intérêt généralhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc337.pdf2002-06-28Délibérationconseil 249Association Ailes Anciennes : subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1478.pdf2001-11-23Délibérationconseil 3132Politique de la Ville - Prévention : désignation d'un représentant au comité de pilotage Maison de Justice Nord.http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc647.pdf2002-12-20Délibérationconseil 4561Création d'un poste d'agent de maîtrise (service Assainissement - Chargé des données géographiques)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3826.pdf2005-05-27Délibérationconseil 3945Grand Toulouse - marchés de maîtrise d'oeuvre - Programmes 2002 et 2003 : Adoption d'avenantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2773.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4017Système d'Information Géographique Assainissement - Achat d'une 2e licence : Avenant n°1 (ADELIOR INFEO)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2879.pdf2004-05-28Délibérationconseil 4171Reconstruction de trois équipements communautaires de Pinot : pistes de modélisme et cynodromehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc602.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4130Conseil Départemental de Prévention : Désignation de représentants (Bureau et Groupes de travail)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3050.pdf2004-06-28Délibérationconseil 3920Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la délégation du service public de l'assainissement de la ville de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2850.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4071Comité de pilotage Convention thématique Copropriétés : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3064.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4206St Orens et Toulouse - Desserte EU Quartier des Carmes : approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc527.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4464Grand Toulouse - Programme départemental Eaux Usées 2005 : demandes d'attribution de subventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3684.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4282Pech David : Déclassement de l'intérêt communautaire d'une parcelle pour la construction d'un équipement communalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3237.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4319Réseau Régional des Pépinières d'entreprises : Adhésion du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3148.pdf2004-10-22Délibérationconseil 4425Procès verbal du Conseil de Communauté du 22 janvier 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3630.pdf2005-01-22Procès-verbalconseil 13257Remboursement de frais : Adoption d'une convention avec la commune de Villeneuve Tolosane (exercice 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11036.pdf2011-02-24Délibérationbureau 13392Nouveaux Territoires de l'Art - L'Usine : adoption d'une convention de mise à disposition d'un ensemble immobilierhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11425.pdf2011-04-14Délibérationbureau 3587Garantie emprunt OPAC (30 rue Bruxelles Tlse) CDChttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1574.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3596Ordre du jour du Conseil de Communauté du 23 juin 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1457.pdf2003-06-23Ordre du jourconseil 4809Renouvellement d'un emploi de catégorie A (justice et accès au droit - service HPV)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4368.pdf2006-02-10Délibérationconseil 8967Boutique de Gestion - CREER : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5318.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9070Opérations foncières - Cancéropôle : cession des parcelles BT4 et BT3(partie) à la ville de Toulouse pour la réalisation d'une centrale hydroélectriquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5676.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9178Travaux urbanisation EP - 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Quartier Papus (Toulouse) - sécurisation du carrefour Desbals/Guyenne : Acquisition d'un terrain (Habitat Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8714.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10408ZAC Basso Cambo III : Adoption de l'avenant n°4 à la concession d'aménagement (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8900.pdf2009-12-21Délibérationconseil 9912Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants aux différentes Commissionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7653.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9928Université du Mirail (UTM - UT2) : Désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7639.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9881Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) Nord de Toulouse : Désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7683.pdf2009-02-06Délibérationconseil 9758Charte pour l'environnement - Agriculture périurbaine : adoption d'un protocole de coopération Grand Toulouse / Chambre d'Agriculturehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7142.pdf2008-12-12Délibérationconseil 10041Syndicat mixte DECOSET : Approbation des modifications statutaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7945.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10102Toulouse - Secteur Montaudran : Présentation générale de la desserte du secteurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8332.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10197Comptes de gestion 2008 du budget principal et des budgets annexeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8295.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10359Acquisition de l'immeuble " Marengo ovale " : modification de la délibération du 9 juillet 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8818.pdf2009-11-20Délibérationconseil 10476Création d'emplois non titulaires en application de l'article 3 alinéas 1 et 2 et de l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984 modifiéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8896.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10485Opérations foncières - Impasse de la Flambère (Toulouse) : Acquisition de terrains (MM. Ispa et Dorbes)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8905.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10478Programmation des aides à la pierre au titre de l'année 2010 : orientations et prioritéshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8941.pdf2009-12-21Délibérationconseil 10693Programme déchets ménagers 2010 : Demande de prêt sans intérêt au Conseil Général de la Haute-Garonnehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10018.pdf2010-06-18Délibérationconseil 10843Approbation de la 2ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Villeneuve-Tolosanehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10181.pdf2010-09-30Délibérationconseil 30Opérations foncières - Commune de Fenouillet - aménagement du chemin Mazurié et de la rue L. Bréguet : Acquisition d'une emprise de 102m2 à détacher de la parcelle cadastrée Fenouillet BC24 (SARL Le Cygne blanc)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10695.pdf2010-12-09Délibérationbureau 13374Sesquières - Mise à disposition de la Salle de réunion du bâtiment Capelle : Adoption de la convention type et du cahier des chargeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11236.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3739Compte rendu du Bureau du 17 octobre 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1748.pdf2003-10-17Compte-rendu de bureaubureau 4445Ordre du Jour du Bureau du 7 février 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3625.pdf2005-02-07Ordre du jourbureau 8914Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe ELCAhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5300.pdf2007-03-30Délibérationconseil 8926Actions de parentalité et veille éducative : Programmation 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5329.pdf2007-03-30Délibérationconseil 9124Réussite éducative : Adoption du projet 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9579.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9133SEM : Approbation des rapports annuels et des représentants du Grand Toulouse aux conseils d'administrationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5975.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9144Opérations foncières - Acquisition amiable des parties de parcelles BA 3, BA 2, BA 1, BA 41 appartenant au Syndicat Intercommunal des Eaux des Cantons Centre et Nord de Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10739.pdf2007-10-19Délibérationconseil 9290Ecopôle : Engagement de principehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6187.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9352Comité Technique Paritaire : Fixation du nombre de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6344.pdf2008-04-28Délibérationconseil 9375Compte rendu des décisions prises par le Président 2007 et 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6427.pdf2008-04-28Compte-rendu de décisionsconseil 9665Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (2ème tranche)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4067.pdf2008-10-16Délibérationconseil 4243CPER 2000-2006 U3M. 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Borderouge - ER770 du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse - Liaison piétons cycles (rue Maupassant - boulevard Netwiller) : Acquisition du terrain nécessaire et Approbation des dossiers DUP/enquête parcellairehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8206.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10182Manifestation "Allons Y A Vélo", juin 2009, organisée par l'association Maison du Vélo : Attribution d'une subventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8185.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10314Désignation du Questeurhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9420.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10662AUAT - Programme d'action 2010 et avenant n°10 à la convention cadrehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9557.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10718Marchés de fournitures : création de groupements de commandes (GT/Ville de Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9986.pdf2010-06-18Délibérationconseil 4550P.L.U. de L'Union : Avis du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3765.pdf2005-05-27Délibérationconseil 5015Cessions et acquisitions : Approbation du rapport annuelhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4693.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8880Opérations foncières - ZAC Andromède : Acquisition de terrains à la SEM Constellation et rétrocession à la ville de Blagnac (Modification de la délibération du 9 décembre 2005)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5234.pdf2007-02-09Délibérationconseil 10991Concours EUROPAN XIème édition - Projet Toulouse Matabiau Site du Raisin (Toulouse) : Soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10570.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11017Projet européen Mi-Ciudad : Engagement du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10595.pdf2010-11-19Délibérationconseil 13232Indemnités de fonction des élushttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10996.pdf2011-02-08Délibérationconseil 4818Ordre du Jour du Bureau du 30 janvier 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4405.pdf2006-01-30Ordre du jourbureau 3336Création d'un poste de Directeur de Cabinethttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1104.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3442Accueil de mobil-homes à l'Union : conventionhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1517.pdf2001-12-21Délibérationconseil 11131Approbation de la 3ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Blagnachttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10796.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13286ZAC GRAMONT-BALMA : Adoption d'une convention de prêt avec France Télécom à usage d'un local destiné au déploiement d'infrastructures de télécommunicationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11249.pdf2011-03-17Délibérationconseil 5Opérations foncières - Communes de Cornebarrieu et Mondonville - aménagement d'un giratoire : Acquisition complémentaire de terrains (SCIA de l'Aussonnelle)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10681.pdf2010-12-09Délibérationbureau 9Adoption d'une convention de remboursement de frais avec la commune de Brax pour l'exercice 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10702.pdf2010-12-09Délibérationbureau 3756GARANTIE FINANCIERE A l'OPAC - PLUS PLS Croix de Pierre Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2620.pdf2003-12-15Délibérationconseil 3792Observatoire fiscal - Déclaration à la CNIL (modification de la délibération du 25 octobre 2002)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2566.pdf2003-12-15Délibérationconseil 4929Base de loisirs de Sesquières : Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'une partie du lac (TELESKI)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4627.pdf2006-05-19Délibérationconseil 4977Création de la Maison du Vélo : Engagement sur la participation du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4741.pdf2006-06-30Délibérationconseil 90684ème PDALPD : Engagement du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5677.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9465Opérations foncières - LMSE : Acquisition de parcelle (AO 37 partie)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6637.pdf2008-06-27Délibérationconseil 10002Adoption du taux TPU 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7721.pdf2009-03-20Délibérationconseil 3693Contrat d'Agglomération : approbationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2392.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4143ZAC des Ramassiers : Approbation de la convention Publique d'Aménagement /SEM de Colomiershttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc548.pdf2002-10-25Délibérationconseil 4369Compte rendu des décisions prises par le Président (2004)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3470.pdf2004-12-13Compte-rendu de décisionsconseil 4657Liaison multimodale Sud-Est : Bilan de la concertationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4072.pdf2005-10-14Délibérationconseil 13240Travaux d'assainissement EP (Castelginest - chemin Douzillou) : demande de subvention au CG31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11064.pdf2011-02-24Délibérationbureau 13282Opérations foncières - Commune de Mondonville (aménagement de la route de Daux) : Acquisition de terrains aux propriétaires riverainshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11026.pdf2011-02-24Délibérationbureau 13386Système d'Information du Grand Toulouse - Numérisation du cadastre d'Aigrefeuille : Adoption d'une convention entre la Communauté Urbaine du Grand Toulouse et la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11404.pdf2011-04-14Délibérationbureau 10602Projet Foudre - centre de tests de la foudre pour composites / EADS IDW DGA TA : avenant n°1 à la convention (prorogation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9460.pdf2010-04-09Délibérationconseil 9931Compte-rendu du Bureau du 6 mars 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7854.pdf2009-03-06Compte-rendu de bureaubureau 10088Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Cugnaux auprès du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8108.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10360Convention Publique d'Aménagement pour la requalification des copropriétés Bellefontaine (SETOMIP) : Autorisation de cession de logementshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8710.pdf2009-11-20Délibérationconseil 3511RESEAU CYCLABLE 1999 : paiement du solde (Blagnac)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1041.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3529Commission Territoriale Midi-Pyrénées des voies navigables – renouvellement : désignation d’un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1043.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3542MONTAUDRAN – Travaux de rénovation de la Pépinière d’entreprises : adoption du DCE (modification de la délibération du 24 février 2003)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1016.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3658ZAC AéroConstellation - marché de travaux "réseaux enterrés" : avenant n°2 (Groupement SCAM TP)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2361.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3912Délégation du Conseil au Président en matière de marchés publicshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2854.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4094Reconduction d'un emploi de Chargé de mission (PLIE)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3025.pdf2004-06-28Délibérationconseil 4428Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications : Adoption de l'avenant n°5http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3604.pdf2005-02-07Délibérationconseil 10566Balma - Opération "coeur de ville" : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage uniquehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9580.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10617Opérations foncières - Aménagement du chemin de Fenouillet : Acquisition de terrains (SA Carrosserie industrielle Serignac)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9470.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10939Opérations foncières : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles 837AR43, 132, 147 (secteur Malepère Toulouse)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4946.pdf2010-10-04Délibérationbureau 13249Opérations foncières - 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Convention de mandat d'étude avec la SETOMIPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc549.pdf2002-10-25Délibérationconseil 3933L'Union - Construction d'égouts pluviaux (rue des Bleuets) : Approbation du DCEhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2769.pdf2004-03-29Délibérationconseil 10406PLIE - Chantier d'insertion " les ateliers du possible " : attribution d'une subvention au CBE Nord 31http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8934.pdf2009-12-21Délibérationconseil 13348Ecole d'enseignement supérieur des beaux-arts et du spectacle vivant : Désignation des trois représentants au Conseil d'administration et de leurs suppléants - habilitation à désigner les personnalités qualifiéeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11200.pdf2011-03-17Délibérationconseil 10578Association Mondovélo - création de nouvelles animations pédagogiques : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9444.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10666Opérations foncières - réalisation d'une piste cyclable (impasse Langlade - Toulouse) : Acquisition à ASF d'une emprise de 148m2http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9437.pdf2010-04-09Délibérationconseil 10869Désignation d'un représentant à l'association de coopération de l'aire métropolitainehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10169.pdf2010-09-30Délibérationconseil 21424Etat d'avancement du projet de révision du PDU : Approbation des principes relatifs au volet TCSPhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/10862.pdf2010-12-16Délibérationconseil 4824Budget primitif 2006 : Approbation du Budget annexe Activités immobilièreshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4442.pdf2006-03-31Délibérationconseil 4883Budget primitif 2006 : Approbation du Budget principalhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4646.pdf2006-03-31Délibérationconseil 8694Affectation des résultats 2005 (budget annexe assainissement) : Modification de la délibération du 30 juin 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5005.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8824Opérations foncières - Acquisition de la parcelle CH12 (ZAD Gramont) : modification de la délibération du 30 juin 2006http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5097.pdf2006-12-15Délibérationconseil 10048Cancéropôle - ITAV : Adoption du protocole d'accord avec les partenaireshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7966.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10084Désaffectation du domaine routier d'une partie de la rue Enzo Godeas (Toulouse-Bordelongue)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7952.pdf2009-05-15Délibérationconseil 3194TOULOUSE Pont des Demoiselles - convention avec RFFhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1003.pdf2003-02-24Délibérationconseil 3256CODEF désignation de représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc950.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3432Frais de déplacement des élus (MM. BEYNEY CHOLLET MONTAGUT)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1568.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3438Cession à la SETOMIP d'un terrain situé sur le périmètre de la ZAC AéroConstellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1528.pdf2001-12-21Délibérationconseil 3447Convention publique d'aménagement de la ZAC Andromèdehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1525.pdf2001-12-21Délibérationconseil 10901Participation du Grand Toulouse au dispositif d'insertion "Egalité des chances"http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10163.pdf2010-09-30Délibérationconseil 10997Accession sociale - Attribution des aides "Pass foncier" aux accédants : complément à la délibération du 21 décembre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10581.pdf2010-11-19Délibérationconseil 11084Extension du périmètre : Convention de coopération avec le Syndicat mixte de ramassage et traitement des déchets des cantons centre et nord de Toulouse (SITROM)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10835.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13168Plan départemental de l'Habitat - Comité de pilotage : Désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11073.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13230Centre expert e-santé : désignation d'un représentanthttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11003.pdf2011-02-08Délibérationconseil 13297Centre expert E-Santé - ingénierie du projet Platinn-Es : soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11278.pdf2011-03-17Délibérationconseil 9696Ordre du jour du Bureau du 17 septembre 2008http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6856.pdf2008-09-17Ordre du jourbureau 10980Opérations foncières - commune de Saint-Alban (aménagement rue de l'Egalité) : Acquisition de terrain (Mlle FONTES)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10493.pdf2010-11-04Délibérationbureau 3709Beauzelle / Seilh - marché de travaux de remise en état de la station d'épuration suite à vandalisme : mise en concurrence simplifiéehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2383.pdf2003-11-03Délibérationconseil 3919Renouvellement d'un emploi de catégorie B (service juridique)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2788.pdf2004-03-29Délibérationconseil 4717Budget annexe Assainissement : convention avec l'Union pour le reversement des produits de la redevance (2001)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4103.pdf2005-10-14Délibérationconseil 4786Procédure de prélèvement automatique (paiement de loyer) : Adoption de conventionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4322.pdf2006-02-10Délibérationconseil 5038Reconstruction des équipements Pinot : Convention de mandat d'études et de réalisation : Avenant n° 6 (SEM Constellation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4771.pdf2006-06-30Délibérationconseil 8710Création d'un emploi de technicien chargé du suivi et contrôle travaux voirie et zones communautaires (Infrastructures et Déplacements)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4977.pdf2006-10-13Délibérationconseil 8843Indemnités de conseil au Receveur des Financeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5032.pdf2006-12-22Délibérationconseil 9016Déversement EU chemin de Tucaut (Cugnaux) sur la commune de Toulouse : Adoption d'une convention avec Véoliahttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5699.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9028Création d'emplois 3ème tranche 2007http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5781.pdf2007-06-22Délibérationconseil 9315Adoption du budget primitif 2008 - Budget annexe ZAC Cancéropôlehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6200.pdf2007-12-14Délibérationconseil 9328Désignation d'un représentant à la SEM Constellationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6399.pdf2008-04-11Délibérationconseil 9526ZAC parc de l'Escalette : Engagement de la consultation pour l'attribution de la concession d'aménagementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6474.pdf2008-06-27Délibérationconseil 10015Contrat d'affermage du service public de l'assainissement des communes d'Aucamville, Saint-Alban, Launaguet, et Fonbeauzard : Adoption de l'avenant n° 2 (évolution des modalités de facturation)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7753.pdf2009-03-20Délibérationconseil 10064Base de loisirs de Bouconne : Adoption de la convention d'utilisation 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8002.pdf2009-05-15Délibérationconseil 10190PLIE : Attribution d'une subvention au CBE Nord Haute Garonne (2nd semestre 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8321.pdf2009-07-09Délibérationconseil 10239Insonorisation des logements concernés par le Plan de Gêne Sonore de l'aéroport Toulouse-Blagnac : Adoption de l'avenant n°1 à la convention pluriannuellehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8482.pdf2009-10-05Délibérationconseil 10250Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (4ème tranche 2009)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8542.pdf2009-10-05Délibérationconseil 190Garanties financières à PROMOLOGIS (Rue Masse à Toulouse - 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PARDO Expert Bio santéhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc974.pdf2003-03-31Délibérationconseil 3324Adhésion au SYMCCOVIT et désignation des représentantshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1093.pdf2001-01-29Délibérationconseil 3543GRAND TOULOUSE – AUSSONNELLE : Programme d’assainissement global – modification du phasage de la station d’épurationhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1045.pdf2003-05-26Délibérationconseil 3618DRCB : Approbation des montants 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1383.pdf2003-06-23Délibérationconseil 3735Politique de la Ville - Contrat de ville de l'Agglomération toulousaine : conventions territorialeshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2459.pdf2003-11-03Délibérationconseil 4346GRAND TOULOUSE - Modification du Règlement d'assainissement (individualisation des compteurs)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3385.pdf2004-12-13Délibérationconseil 4507Frais de déplacement de M. GUERIN - Forum Français pour la Sécurité urbaine - Paris, décembre 2004http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3709.pdf2005-03-24Délibérationconseil 4652Frais de déplacements de M. RAYNAL - Assemblée Générale de Terres en Ville - Grenoble, juillet 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4107.pdf2005-10-14Délibérationconseil 10228Compte rendu du Bureau du 18 septembre 2009http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8626.pdf2009-09-18Compte-rendu de bureaubureau 10527ZAC / ZI des Vitarelles (dite du Terroir II - Saint-Alban) : Adoption de l'avenant n°5 à la concession d'aménagement (Setomip)http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9303.pdf2010-02-12Délibérationconseil 10765Opérations foncières - Commune de Toulouse (Quartier Bordelongue) - Résidentialisation de la cité Bordelongue - Cession de terrains à Habitat Toulouse : Participation financière à la réalisation d'un mur de soutènementhttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9824.pdf2010-06-18Délibérationconseil 11072Marathon édition 2011 : Adoption du tarif pour inscriptionshttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc12050.pdf2010-12-16Délibérationconseil 13309Approbation du Règlement d'assainissement vannehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11245.pdf2011-03-17Délibérationconseil 3254Compte rendu du Bureau du 7 mars 2003http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc946.pdf2003-03-07Compte-rendu de bureaubureau 4510Compte rendu du Bureau du 9 mai 2005http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3875.pdf2005-05-09Compte-rendu de bureaubureau 9395Centre Interdisciplinaire d'Etudes Urbaines (CIEU) : étude "développement économique et aménagement urbain du secteur nord-ouest de l'agglomération toulousaine" : soutien du Grand Toulousehttp://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6730.pdf2008-06-27Délibérationconseil 9405Commission territoriale Voies Navigables de France - 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