Délibération2005-6778TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-0575 Délibération09-691GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - CONSULTATION POUR LA MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION (OPC) - APPEL D'OFFRES OUVERT (art 57 à 59 du CMP) 09V174AO -200925-sept-0999 Délibération13-005OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET VILLE - QUARTIER DU MIRAIL - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU CHEMINEMENT FRANCIS POULENC ET DE L’AVENUE WINSTON CHURCHILL - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION A LA S.A. DES CHALETS.201325-janv-134 Délibération13-063OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LALANDE - 11B ET 13, IMPASSE JEAN ALPHAND (830 AD 33, 34, 35, 127 ET 128) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201315-mars-137 Délibération13-451Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201321-juin-133 Délibération2003-3858ECOLE DES BEAUX-ARTS - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à l'Etat -200328-mars-03153 Délibération2003-4225QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE ROBERT MESURET ET DE LA RUE DU PROFESSEUR REY - Adoption de principe -200327-juin-03113 Délibération09-571Z.A.C. NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200926-juin-0919 Délibération09-437TRAVAUX A REALISER DANS EQUIPEMENTS SPORTIFS SITUES EN ZONES URBAINES SENSIBLES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - CENTRE NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS) -200926-juin-0967 Délibération2005-6385DIRECTION DES SPORTS - AFFAIRES SOCIALES - ANIMATION SOCIOCULTURELLE - VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - CATALOGUE DES TARIFS - MODIFICATION -200513-mai-0572 Délibération2005-6582SECTEUR DU GRAND SELVE - ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE AMENAGEMENT TERRAINS ET CONSTRUCTIONS (SATC) - Autorisation de déposer une demande de permis de lotir -200524-juin-0587 Délibération08-647QUARTIER LALANDE – CREATION DE STATIONNEMENT ROUTE DE LAUNAGUET - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA SCI VILLA AMARANTE200810-juil-0840 Délibération08-612QUARTIER EMPALOT – CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D’UN IMMEUBLE SITUE 31, RUE JEAN LEBAS -200810-juil-0839 Délibération13-450ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL, TENUES UNIFORMES ET ACCESSOIRES : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE, LES COMMUNES DE CUGNAUX , SAINT JORY, AUSSONNE ET LE CCAS D’AUSSONNE201321-juin-1399 Délibération2003-3695TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Lot fermetures et stores - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200328-mars-03292 Délibération2005-7303JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES PERSONNES AGEES -200516-déc-0560 Délibération11-386CREATION ET APPROBATION DES STATUTS D'UNE REGIE DES THEATRES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D'EXPLOITATION - DESIGNATION DE PERSONNALITES EXTERIEURES201124-juin-1152 Délibération08-783CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N°1 AU MARCHE 06/0259 - AVENANT MODIFIANT LA COMPOSITION DU GROUPEMENT TITULAIRE DU MARCHE200826-sept-0815 Délibération2006-7682IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE : BROCHURE SAISON 2006/2007 - Avenant n° 1 au marché 05/0114 - Modification de prestations - Ajout de prix au bordereau -200619-mai-0655 Délibération08-321CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - MARCHE N° 04/0212 – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - TRAITEMENT DE LA RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’ŒUVRE – - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200825-avr-0838 Délibération12-740ATTRIBUTION DE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ANIMATION A LA VIE SOCIALE201214-déc-1232 Délibération2003-4180FOURNITURE D'ENGRAIS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03365 Délibération07-757CONFECTION DE REVETEMENTS DE TROTTOIRS EN ASPHALTE - ANNEES 2008 - 2009 ET 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX - 07N037 -200818-janv-08108 Délibération11-618ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201125-nov-1125 Délibération11-052COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY - PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES - DEMANDES DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE (DELIBERATION MODIFICATIVE)201101-avr-1140 Délibération13-604EMPLOIS D'AVENIR : POURSUITE DE LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DANS LES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE201320-sept-13141 Délibération2007-8799CREATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO DE 4 EMPLOIS ARTISTIQUES POUR L'EDITION 2008 DU FESTIVAL -200723-mars-0773 Délibération10-375DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION INSTITUTEUR EN REZ DE CHAUSSEE AVEC GARAGE ET JARDIN DU GROUPE SCOLAIRE PRIMAIRE AVENUE DES ECOLES JULES JULIEN201025-juin-10107 Délibération10-866CESSION DES COLLEGES TOULOUSE-LAUTREC, MICHELET AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE201017-déc-1071 Délibération10-745QUARTIER DE BELLEFONTAINE - APPEL A PROJET PRIVE POUR UN ILOT DE RECONSTRUCTION PRIVE - REMUNERATIONS DES ARCHITECTES201022-oct-106 Délibération2004-5832CONVENTION AVEC LE CHU POUR L'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES -200419-nov-04120 Délibération2004-4891IMMEUBLE MALCOUSINAT OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200426-mars-04179 Délibération2007-8841LUTTE CONTRE L'OBESITE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE (CHU) DE TOULOUSE POUR L'ACCUEIL DE GROUPES DE JEUNES PATIENTS OBESES SUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES -200723-mars-07162 Délibération07-450CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS – AVENANT à la convention conclue entre la VILLE DE TOULOUSE et le SMTC (Syndicat Mixte des Transports en commun de l’agglomération Toulousaine) « TISSEO »200716-nov-0724 Délibération07-300AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE DERICHEBOURG PROPRETE DU MARCHE NETTOYAGE DES LOCAUX DE SAINT PIERRE DES CUISINES - ECOLE DE DANSE - N° 070149, LOT 1 -200723-oct-0759 Délibération11-504CHARTE DE LA VIE NOCTURNE - VILLE DE TOULOUSE ET PARTENAIRES INSTITUTIONNELS ET PROFESSIONNELS201123-sept-1168 Délibération2003-4165EMPLOIS DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE -200327-juin-03180 Délibération09-518Eco quartier de la Salade - Lancement d'une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage et demande de concours financier de la région midi-pyrénées et de l'Adème -200926-juin-0997 Délibération09-380ÉCOLE AILLEURS - ENCADREMENT ANIMATION ET PRISE EN CHARGE DE PRESTATIONS PÉDAGOGIQUES ET ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES CLASSES DE DÉCOUVERTES ET DES CLASSES DE VILLE - PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS - APPROBATION DU MARCHÉ A CONCLURE ET AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHÉ -200926-juin-0973 Délibération10-707REHABILITATION BATIMENTS 63 BIS AVENUE DE SAINT EXUPERY - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE -201024-sept-1044 Délibération10-820SAINT JAMES - 9010 chemin de Fenouillet - RENONCIATION A LA SERVITUDE DE PASSAGE CONSTITUEE SUR LA PROPRIETE DE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE (RTE)201017-déc-1073 Délibération2003-4249ACCUEIL DES ELEVES DES ECOLES ELEMENTAIRES DANS LES CENTRES DE LOISIRS EN TEMPS SCOLAIRE EN CAS DE NON DISPONIBILITE DES ENSEIGNANTS -200327-juin-03339 Délibération2006-7882DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200630-juin-0620 Délibération2006-7914FOURRIERE MUNICIPALE - Exonération et remboursement de redevance de fourrière -200630-juin-06206 Délibération08-498RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT200820-juin-089 Délibération10-038APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL201029-janv-1074 Délibération10-946RENOUVELLEMENTS ET MODIFICATIONS D'EMPLOIS A LA DIRECTION PETITE ENFANCE ET AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE201017-déc-1079 Délibération2007-9146MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE LA MAISON DES ADOLESCENTS -200706-juil-0782 Délibération09-1074LANGLADE - ROUTE D’ESPAGNE - CESSION D’UN TERRAIN A LA COPROPRIETE HELIOPOLIS201029-janv-1013 Délibération2004-5092ZAC DE BORDEROUGE - Avenant n°4 à la convention de mandat passé avec la SETOMIP pour la réalisation du boulevard primaire - 2ème tranche -200414-mai-0490 Délibération2005-6237ZAC SAINT-MARTIN DU TOUCH - Cession d'un terrain à la SETOMIP -200525-mars-0570 Délibération2005-6528PAE DE POUVOURVILLE - AMENAGEMENT DES VOIRIES EXISTANTES ET CREATION DE VOIES - 1ere phase de travaux - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-0562 Délibération2005-7094QUARTIER DES ARENES - VENTE A LA SAGEC D'UN TERRAIN COMMUNAL POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS COMPRENANT DES LOGEMENTS SOCIAUX - Adoption d'un protocole d'accord -200514-oct-0545 Délibération2003-4309EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - RESTAURATION DU PORTAIL SUR LA RUE VALADE - Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Demande de subvention à l'Etat -200327-juin-03265 Délibération2007-8850DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR DE L'ECOLE MATERNELLE JOLIMONT - 12 BIS AVENUE HENRI GUILLAUMET -200706-juil-07228 Délibération2005-6286SERVICE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION - CINQ EMPLOIS DANS LE SECTEUR AUDIOVISUEL -200525-mars-0561 Délibération2004-5004RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Présentation du DCE pour les marchés de travaux - Appel d'offres ouvert sans variante -200426-mars-04162 Délibération12-050VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, RELATIF A LA CIRCULAIRE DITE GUEANT BERTRAND DU 31 MAI 2011201227-janv-1263 Délibération2003-3909CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 9 AU CONTRAT D'AFFERMAGE -200328-mars-03212 Délibération11-178Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201101-avr-114 Délibération08-797TRANSFERT DE COMPETENCES SUPPLEMENTAIRES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE -200812-sept-081 Délibération08-852CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU PROGRAMME INTERREG IV VOLET A COOPERATION TRANSFRONTALIERE – PROJET CIRC-QUE-O : PYRENEES DE CIRQUE -200826-sept-088 Délibération2004-5266MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200425-juin-04242 Délibération2004-5659ACQUISITION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS POUR DEUX ROUES MOTORISEES - Programme 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200408-oct-0449 Délibération08-586CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA POSTE ET LA VILLE DE TOULOUSE EN VUE DE LA DIFFUSION DE PHOTOS DE TOULOUSE SUR DES ENVELOPPES PRET A POSTER -200810-juil-085 Délibération2005-7002REALISATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Avenant n° 1 au lot 1 (marché 04/0145) - Moins-value - Avenants n° 1 au lot 6 (marché 04/0147) et au lot 12 (marché 03/0699) - plus-values et prolongation de délais -200514-oct-0594 Délibération2005-7049AMENAGEMENT DES ESPACES NATURE DE MARCAISSONNE - COULEE VERTE DE RIBAUTE - Demande de subvention à la Région et au Département -200514-oct-0586 Délibération10-509ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTION AU TITRE DE TOULOUSE PLAGE 2010201025-juin-1044 Délibération10-590BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010201025-juin-1032 Délibération12-519ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL EXERCICE 2012201228-sept-1230 Délibération2007-8983SETOMIP - RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation d'avenants aux marchés de travaux -200706-juil-07280 Délibération07-295MARCHE DE FOURNITURE DE VEHICULES - Années 2007, 2008, 2009 - Avenant n° 1 au marché 06/0453 - Transfert au bénéfice de la Société REAGROUP SA -200723-oct-07183 Délibération13-618CENTRE SOCIAL D'EMPALOT - LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) ET CONTRATS LOCAUX ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE (CLAS) - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201320-sept-1343 Délibération2003-3875FOURNITURE DE PRODUITS PISCINE - Avenant n° 1 au marché 00/782 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200328-mars-03309 Délibération2003-4167AMENAGEMENT DE L'ILE DU RAMIER - Acquisition de terrains à la SA HLM de l'Université -200327-juin-03143 Délibération2006-7760GROUPE SCOLAIRE POLYGONE - Construction d'une salle plurivalente - Résiliation du marché 05/0258 conclu avec la société SOGEP - Avenant de prolongation de délai pour tous les lots -200630-juin-06179 Délibération2003-4547EXPLOITATION ET MAINTENANCE DE LA PLATE-FORME INFORMATIQUE DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A VOCATION REGIONALE (BMVR) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2004-2005-2006 -200303-oct-03188 Délibération2003-4543TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2003 - Délibération modificative -200303-oct-03130 Délibération08-1180TRANSFERT DES RESTES A REALISER DES COMPETENCES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE -200819-déc-082 Délibération08-1037CESSION DU COLLEGE JEAN PIERRE VERNANT AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE200923-janv-0977 Délibération2003-4079ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1989 A 2002 - Budget Principal - Budget annexe du Théâtre et de l'Orchestre du Capitole - Budget annexe des Pompes Funèbres - Budget annexe du Crématorium -200327-juin-0323 Délibération2006-7353CREATION DE CINQ EMPLOIS A DUREE DETERMINEE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200617-févr-0610 Délibération2005-7261MISE EN OEUVRE DES PROJETS FINANCES DANS LE CADRE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN -200516-déc-0515 Délibération2006-7959SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - Réaménagement des prêts consentis par la Caisse d'Epargne - Avenant 1 à la délibération et à la convention du 16 décembre 1999 et 15 décembre 2000 -200630-juin-0625 Délibération2006-7930LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0693 Délibération12-544QUARTIER TOULOUSE RAYNAL - ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 67, CHEMIN LAPUJADE (AC 542) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201228-sept-1213 Délibération12-443CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DES ECURIES DE LA POLICE MUNICIPALE DE TOULOUSE SUR LE SITE DE L'ECOLE NATIONALE VETERIANIRE DE TOULOUSE -201206-juil-1272 Délibération13-705VERSEMENT D'UNE INDEMNITE D'EVICTION AUX EPOUX MONTAUDRY - LOCATAIRES COMMERCIAUX 96 RUE ERNEST RENAN A TOULOUSE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD201329-nov-1384 Description Données produites par le service d'administration du Conseil Municipal Délibération07-251FOURNITURE DE BARRIERES ET DE POTELETS METALLIQUES ST-GEORGES ET COMPANS - Années 2008, 2009, 2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande -200723-oct-07148 Délibération2004-5249DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -200414-mai-041 Délibération09-173FESTIVAL RIO LOCO 2009 - COMMERCIALISATION DE LA BILLETTERIE ET PARTENARIATS -200920-mars-096 Délibération2006-8353CONVENTION AVEC LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement -200608-déc-06123 Délibération13-520CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE 2013-2014201320-sept-133 Délibération10-002REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE FAMILIALE201029-janv-1056 Délibération2006-7667REGULARISATION DE COTISATIONS RETRAITE POUR UN AGENT TERRITORIAL CONTRACTUEL -200619-mai-0633 Délibération2003-4163LIGNE C DU METRO - OPERATIONS D'ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION DES HALTES TOEC/SAINT-MARTIN DU TOUCH/RAMASSIERS - Convention SMTC-Ville de Toulouse -200327-juin-0343 Délibération2004-5493LOCATION DE MOBILIERS ET MATERIEL DIVERS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Marchés à bons de commandes multi-attributaires sans mini/maxi - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04239 Délibération09-868PROGRAMME 2008/2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -200927-nov-0910 Délibération2006-7719SEPT EMPLOIS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200619-mai-0628 Délibération10-793TARIFS DES VACCINS DU CENTRE DE VACCINATION INTERNATIONAL DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE201026-nov-1038 Délibération13-850CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2014 - CONVENTIONS201313-déc-1322 Délibération2004-5958ZAC NIEL - PROGRAMME DE LOGEMENTS RUE DES CASERNES - Autorisation de déposer les permis de construire -200417-déc-0446 Délibération2003-4201RESIDENCE LES IRIS : REALISATION DE DIAGNOSTICS ACOUSTIQUES - Demande de subvention à l'ADEME -200327-juin-03244 Délibération2004-5373ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04102 Délibération2004-6006PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition de 4 logements - Vente à la SEMRU -200417-déc-0456 Délibération13-308VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN relatif à la fermeture des bureaux de vente SNCF situés respectivement à la Gare Saint-Agne, à la Gare des Arènes et sur le quartier de Purpan.201324-mai-13110 Délibération13-286OPERATIONS FONCIERES - DENOMINATION DE VOIES201324-mai-1354 Délibération13-714CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L'ASSOCIATION LIGUE CONTRE LE CANCER - COMITE HAUTE-GARONNE - ANNEES 2013-2014201329-nov-1342 Délibération11-141AVENANT AU PLAN TERRITORIAL DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS SUR LE MARCHE DU TRAVAIL201101-avr-1198 Délibération11-459ACCUEIL DES STAGIAIRES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX201123-sept-11112 Délibération2007-9048QUARTIER BORDELONGUE - ZFU - CESSION D'UN DELAISSE DE TERRAIN A LA CAGT - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE -200706-juil-07128 Délibération2007-8780FOURNITURE DE VACCINS POUR LE CENTRE DE VACCINATION DE LA DAURADE - Années 2005;2006;2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0336 conclu avec la Société SANOFI PASTEUR MSD SNC - Ajout d'un article au bordereau de prix -200723-mars-07176 Délibération2006-7428FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Avenant n° 1 aux marchés 04/0100;04/0095;04/0094 - Transfert au bénéfice de la Société PROCHIMLUB EVOLUTION -200631-mars-06145 Délibération2005-7258CONSERVATOIRE - PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'UTILISATION DE L'ORGUE DU TEMPLE DU SALIN -200516-déc-05101 Délibération2006-7619SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT -200631-mars-06168 Délibération08-515RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE DU TOEC - AVENANT N°1 AUX MARCHES N°08/0061 ET N°07/0222 - PLUS-VALUE200810-juil-0816 Délibération2006-7654REALISATION D'UN CENTRE DE PETITE ENFANCE AU QUARTIER BORDEROUGE-TROIS COCUS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-0699 Délibération2006-7370FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200631-mars-06246 Délibération09-884Remboursement des droits d’inscription saison 2009/2010 - Atelier Terre-modelage-poterie - Espace Croix Baragnon -200927-nov-0919 Délibération14-017TOULOUSE, METROPOLE DES SERVICES SANS CONTACTS - APPLICATION MOBILE MULTITHEMATIQUE : CONVENTION DE PARTENARIAT201424-janv-1452Erwane MONTHUBERT - Conseillère Municipale Déléguée Délibération11-184VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA VIDEO-PROTECTION PLACE ABBAL201101-avr-11120 Délibération2003-4186AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE COMPASS GROUP FRANCE ENSEIGNEMENT;SANTE ET SERVICES HOTELIERS DU MARCHE 01/0767 -200327-juin-03178 Délibération2003-4000EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - Aménagement de locaux associatifs - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03266 Délibération2003-4818ACQUISITION DE PETITS VEHICULES UTILITAIRES - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200312-déc-03126 Délibération2004-5205COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de trente quatre Délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil de la communauté -200414-mai-0445 Délibération09-297ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET HUMANITAIRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2009 -200924-avr-0927 Délibération09-112NUMERISATION DE L'EXPRESS DU MIDI - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES -200927-févr-0949 Délibération09-128ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN GRANDE PRECARITE LOGEES- CONVENTION D'OBJECTIF ET DE GESTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION SOLEIL -200927-févr-0927 Délibération09-212DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL -200920-mars-0917 Délibération2007-8547QUARTIER DES CARMES - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LA GARONNETTE - Acquisition d'un terrain dépendant de la Résidence La Dalbade -200723-mars-07132 Délibération2004-5283MUSEE DES AUGUSTINS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION POUR L'ORGANISATION COMMUNE PAR LES VILLES DE BERGAME ET DE TOULOUSE D'UNE EXPOSITION FRA GALGARIO -200425-juin-04247 Délibération10-751HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME201026-nov-1043 Délibération2004-5700OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Lot 3 : subdivision Centre et Sud - Marché 03/0768 - Avenant n° 1 de transfert au bénéfice de la SCP BERTHIER-MAUGARD -200408-oct-04191 Délibération2004-5996ECOLE DES BEAUX-ARTS - RESTRUCTURATION - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre à conclure avec le groupement du BET LAUMOND FAURE SUD-INGERIERIE;mandataire de M. BATSALLE;architecte;du BET OUEST COORDINATION (OPC);du BET PREVENTIS (SSI) -200417-déc-0490 Délibération2005-6766CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE NORD - Suppression des pénalités de retard pour les Entreprises STIBAT (lot 1);KRIKORIAN (lot 4);ETP (lot 6) et SPIDECO (lot 9) -200512-juil-0578 Délibération2003-4932RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2004 -200312-déc-031 Délibération2006-7976MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES (HQE) - Approbation du choix du maître d'oeuvre - Autorisation du Maire à signer le marché -200630-juin-06180 Délibération2005-7039RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE ET MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - EXERCICE 2004 -200514-oct-051 Délibération2003-4587REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignation au scrutin majoritaire de Délégués au sein de divers organismes -200303-oct-0313 Délibération07-708CASINO MUNICIPAL - APPLICATION DES PENALITES DE RETARD DU CONCESSIONNAIRE -200721-déc-07198 Délibération09-391ASSOCIATION REVES SANS FRONTIERE - ORGANISATION TOURNOI DE FOOTBALL STADE ERNEST WALLON -200929-mai-0933 Délibération10-782MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE201022-oct-1045 Délibération08-264CREATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - MARCHE 02/0738 - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’OEUVRE - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200825-avr-0818 Délibération10-539MOBILITE EUROPEENNE DES JEUNES - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ITINERAIRE INTERNATIONAL201025-juin-10110 Délibération2004-5087CONVENTION D'AUTORISATIONS D'ACCES ET D'IMPLANTATION DE PORTAILS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COPROPRIETE VILLA TORRANCE;IMPASSE DU SEMINAIRE -200414-mai-04160 Délibération2005-6106REFUS DES DEMANDES D'ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES AU S.I.E.A.N.A.T -200511-févr-0514 Délibération2006-8363AVENANT N° 1 AU CONTRAT TEMPS LIBRE SIGNE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE -200608-déc-06145 Délibération13-102TRANSFERT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A TOULOUSE METROPOLE CONCERNANT LA MANIFESTATION CULTURELLE LE MARATHON DES MOTS201315-mars-1342 Délibération13-623PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201320-sept-1393 Délibération13-455VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU RÉTABLISSEMENT DU TARIF DE NUIT DANS LES PARKINGS201321-juin-13135 Délibération2005-6818REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES AGENTS DES POMPES FUNEBRES -200512-juil-0535 Délibération2007-8881BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE L'AVANT PORTE MIEGEVILLE - Avenant n° 1 au marché 06/0411 - Plus-value -200706-juil-07271 Délibération09-433ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200926-juin-0921 Délibération09-881POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200927-nov-0945 Délibération11-395BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010201124-juin-1135 Délibération11-164CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE DE TOULOUSE ET COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LA REALISATION D'UN DIAGNOSTIC DU RISQUE PSYCHOSOCIAL ET LA MISE EN OEUVRE D'UN PLAN DE PREVENTION PAR UN CABINET CONSEIL201101-avr-11109 Délibération11-292Deliberation autorisant Monsieur le Maire à signer un avenant à la convention type de groupement de commandes pour les marchés de la Direction des Systèmes d'Information201124-juin-1190 Délibération2005-6454EDF GRAND TOULOUSE - MISE EN VALEUR PAR ILLUMINATION D'EDIFICES DE LA VILLE - DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Election des membres d'une CAO à la proportionnelle au plus fort reste conformément à l'art 22 du Code des Marchés Publics -200513-mai-0513 Délibération2005-6398QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'IMPASSE ANDRE NAVARRA - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200513-mai-0540 Délibération2004-5855SIGNALISATION LUMINEUSE - FOURNITURE DE SIGNAUX LUMINEUX;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS DE FEUX - Années 2003-2004 - Avenant n° 1 au marché 03/0076 - Transfert d'activité de la Société SOFREL au profit de la Société LACROIX-TRAFIC -200419-nov-04114 Délibération2007-8795CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE - BORDEROUGE III - Présentation du DCE - Marchés négociés avec options -200723-mars-07237 Délibération2007-8568AVENUES DE LOMBEZ / LARDENNE - SUPPRESSION DU PN 12 - Marché n° 02/0365 - Protocole de transaction avec le Groupement d'Entreprises EUROVIA - E.C.M -200723-mars-0755 Délibération12-872MODIFICATION DES CONTRATS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES DISPOSITIFS MUNICIPAUX - LOGEMENTS INTERMEDIAIRES ET ACCUEIL DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES201325-janv-1314 Délibération13-832AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE 10CU0100 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE POUR L'ACQUISITION DE SERVICES DE FORMATIONS ETENDANT CETTE CONVENTION A TOUT MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE OU DE FOURNITURE PASSE PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES201313-déc-1365 Délibération12-290ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2012201225-mai-1272 Délibération2003-3728CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CONFERENCE PERMANENTE DES SCIENCES SOCIALES DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION -200328-mars-03105 Délibération2006-7805MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - RENOVATION DE LA GRANDE HALLE - Avenant n° 10 au cahier des charges pour la gestion et l'extension du MINT -200630-juin-0673 Délibération2003-4462ESPACE PETITE ENFANCE DE LAFOURGUETTE GIRONIS - Demande de subvention à la CAF et au Département -200303-oct-03150 Délibération2005-6868PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Approbation des montants rectifiés des marchés 05/0262 lot 1;05/0263 lot 2 et 05/0266 lot 4 prenant en compte l'option OBSERVATOIRE TOUR -200523-sept-0592 Délibération08-459AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2007200820-juin-0842 Délibération11-431APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-4 ANS - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE MULTI ACCUEIL SOUPETARD201123-sept-1189 Délibération08-449CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE LA CAVALETADE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ARTICLE 74 III 4EME DU CODE DES MARCHES PUBLICS - APPEL D'OFFRES OUVERT -200812-sept-0828 Délibération2005-6491MODIFICATION DES TARIFS PRATIQUES DANS LES MUSEES;LES SITES ARCHEOLOGIQUES ET LES MONUMENTS HISTORIQUES RELEVANT DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - DONS DE MECENES -200513-mai-05124 Délibération2006-8397CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT -200608-déc-06122 Délibération12-409APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201206-juil-1293 Délibération12-612CONVENTION D’APPLICATION N°3 A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE REGIONAL MIDI-PYRENEES N°2011-335/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE201223-nov-1259 Délibération2003-4024CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-0354 Délibération11-293LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - GRATUITE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX201124-juin-1178 Délibération11-117GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE RUE ROZES DE BROUSSE201101-avr-1112 Délibération11-336APPEL À PROJETS PARCOURS - CULTURELS GRATUITS 2011/2012 - SELECTION DES CANDIDATS201124-juin-1154 Délibération07-586PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA CNIM - MARCHES 99/358 ET 01/206 - AVIS DU CCRA DU 28 JUIN 2007 -200721-déc-07201 Délibération08-247MAINTENANCE DES STATIONS DE RELEVAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX 2009 A 2012200823-mai-0815 Délibération09-841REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE OCCITANE D'ELECTRICITE - TITULAIRE DU LOT N°7 (MARCHE 08.0146) -200927-nov-09134 Délibération10-622CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA POLITIQUE DE VACCINATION AVEC LA CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNE201024-sept-1052 Délibération08-824REALISATION D’UNE ECOLE MATERNELLE BASTIDE BELLEFONTAINE - 08N017 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES – (11 LOTS) MARCHES NEGOCIES (ART 35.I.5 DU CMP) -200826-sept-0819 Délibération09-073APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200927-févr-0957 Délibération2003-4836SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2002 -200312-déc-03139 Délibération2004-4746HIPPODROME DE LA CEPIERE - MODIFICATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE LA SOCIETE SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE - Accueil du Casino provisoire -200406-févr-0431 Délibération08-592TRANSFERT DES MARCHES SIGNATURE SA AU PROFIT DE LA SOCIETE SIGNATURE SAS AVENANT N° 1 AUX MARCHES N° 06/0012 ET 06/0082200810-juil-0888 Délibération2005-7227ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2005 -200516-déc-05131 Délibération10-760ZENITH- RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES SPECTACLES TOULOUSAINS (S.E.M.E.S.T.)201017-déc-1047 Délibération2004-5626COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES EPOUX MASSON -200408-oct-0452 Délibération09-929VACATIONS D'ENSEIGNEMENT SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS200927-nov-09153 Délibération2003-4335ACHAT DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES NEUFS - Années 2003-2004-2005 et contrats de maintenance - Présentation de DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-03367 Délibération2006-7773FOURNITURE DE TENUES;UNIFORMES;CHEMISES ET ACCESSOIRES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes (4 lots) - Marchés fractionnés à bons de commande -200630-juin-06220 Délibération2007-8522GYMNASE JEAN-MOULIN - REPARATION ET MISE AUX NORMES DES STRUCTURES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-07240 Délibération2007-8981QUARTIER LESPINET - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUE RUE SANTOS DUMONT - Adoption définitive - Cession à M. et Mme CHAGUE -200706-juil-07129 Délibération10-723CONSTITUTION DE LA SEML GRAND TOULOUSE - RAPPROCHEMENT DE LA SETOMIP, DE LA SEM CONSTELLATION ET DE LA SEM DE COLOMIERS DANS LE CADRE D'UNE OPERATION DE FUSION-ABSORPTION PAR CREATION D'UNE NOUVELLE SEML - CONSTITUTION DE LA SEML GRAND TOULOUSE201024-sept-105 Délibération08-948FOURNITURE DE MATERIEL AUDIOVISUEL ANNEE 2009 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉ A BONS DE COMMANDES200824-oct-0831 Délibération08-881VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU SOUTIEN AUX FAUCHEURS VOLONTAIRES -200826-sept-08108 Délibération09-129ACHAT DE MATERIEL A USAGE MEDICAL POUR L’ANTENNE PHARMACIE DU SERVICE D’HYGIENE ET DE SANTE - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commandes -200920-mars-0928 Délibération08-997QUARTIER POUVOURVILLE - EMPLACEMENT RESERVE N°792 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE LA RUE FONDEVILLE ET DU CHEMIN D’AUZEVILLE ET REALISATION D’UN PARKING - ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER -200821-nov-0827 Délibération13-432REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AFFECTATION DES RESULTATS CONSTATES DE L'EXERCICE 2012201321-juin-1354 Délibération2005-6988ACQUISITION;INTEGRATION ET INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES DE TYPE PC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - Année 2006 -200514-oct-05111 Délibération2006-7502TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Avenant n° 1 au marché 06/0010 - Ajout de l'unité de mesure et du prix faisant défaut à l'article 15.01 de la série de prix -200631-mars-06220 Délibération08-081PARTICIPATION DE L'ETAT AU FONCTIONNEMENT D'UN SERVICE DE GARDE EN CAS DE GREVE DANS LES ECOLES - CONVENTION ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE -200818-janv-08101 Délibération08-187ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES (ADULLACT) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL -200804-avr-0825 Délibération09-536Z.A.C. MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200926-juin-0918 Délibération13-805HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201313-déc-1362 Délibération2003-4696CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - CONVENTION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA SETOMIP -200307-nov-0386 Délibération2004-5218HOPITAL LOCAL DE REVEL - HOPITAL LOCAL DE MURET - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de chacun de ces deux établissements -200414-mai-0456 Délibération2005-6432VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SITUATION DE L'ETABLISSEMENT ISOCHEM TOULOUSE -200502-mai-0517 Délibération2007-8543RESTRUCTURATION DES LOCAUX 5EME GAMME DE LA CUISINE CENTRALE - Présentation du DCE - appel d'offres ouvert -200723-mars-07259 Délibération2006-8331REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - Avenant n° 1 au marché 06/0105 - Plus-value -200608-déc-06202 Délibération10-311ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L’EUROPE - APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE201030-avr-1046 Délibération08-1168PERSONNEL NON TITULAIRE - BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS - ACCUEILS DE LOISIRS, SEJOURS DE VACANCES ET CAMPS, CENTRES EXTERIEURS, PETITE ENFANCE ET ACTION SOCIALE -200819-déc-0876 Délibération2004-5873GRAND PROJET DE VILLE - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Réseau de chaleur - Création de deux sous-stations Albert Camus - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200419-nov-0466 Délibération2003-3906CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE GRENIER MAURICE SARRAZIN - Mise à disposition du Théâtre SORANO et détermination de missions artistiques -200328-mars-03134 Délibération2004-5435APPROBATION DES CAHIERS DES CHARGES DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DU HALL 8 -200425-juin-04175 Délibération2005-7252COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - Construction d'une piscine et d'une patinoire jumelées (HQE) - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement de procédure - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200516-déc-05161 Délibération2004-5646CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE QUARTIER MOULIS CROIX-BENITE- Concours de maîtrise d'oeuvre;lancement de la procédure - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste200408-oct-048 Délibération13-449ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE, LES COMMUNES D’AUCAMVILLE, PIBRAC, VILLENEUVE TOLOSANE, CUGNAUX , AUSSONNE BLAGNAC, LAUNAGUET, SAINT JORY ET LES CCAS DE PIBRAC ET LAUNAGUET201321-juin-13101 Délibération12-696DECISION MODIFICATIVE N°3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU CREMATORIUM, DES POMPES FUNEBRES ET DU THEATRE ET DE L’ORCHESTRE DU CAPITOLE201223-nov-1221 Délibération12-701CREATION DE LA LUDOTHEQUE PATTE D’OIE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201223-nov-1227 Délibération2004-4909SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - PROJET DE LIAISON PIETONS/CYCLES ENTRE SAINT-ORENS DE GAMEVILLE ET TOULOUSE - Acquisition d'un terrain du Département par voie d'échange avec une parcelle communale située à Tournefeuille -200426-mars-0461 Délibération2005-6573FOURNITURES DE MATERIELS ET ACCESSOIRES PHOTOGRAPHIQUES ARGENTIQUES ET NUMERIQUES - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200524-juin-05165 Délibération2005-7299SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL A. MINVILLE - Approbation de l'avenant 1 et du marché complémentaire de contrôle technique en procédure négociée avec la SOCOTEC - Autorisation du Pt de la SETOMIP à signer les marchés -200516-déc-05176 Délibération2006-7884CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200630-juin-0645 Délibération09-343GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - SUBVENTION A L’ASSOCIATION TOULOUSE OUVERTURE -200929-mai-0920 Délibération2003-4210ACTION SOCIALE - CENTRES SOCIAUX - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200327-juin-0334 Délibération2003-4478FOURNITURE DE MATERIEL D'ARROSAGE - Avenant n° 1 au marché 02/119 - Augmentation du montant maximum pour l'année 2003 -200303-oct-03195 Délibération10-095SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2008201026-mars-1075 Délibération2004-5043CREATION D'UN LOCAL POUR LE CANTON OUEST DU SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE - RUE ENZO GODEAS - Avenant N° 2 au marché 03/0548 - Plus-value et prolongation de délais -200414-mai-04193 Délibération2005-6205QUARTIER CASSELARDIT - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES JEAN VIOLLIS;CARLOS GARDEL;JEAN ESPITALIER ET DE L'IMPASSE LOUIS THARAUD - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES -200525-mars-0580 Délibération2005-6135REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATIONS AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES -200511-févr-0517 Délibération2005-6858FOURNITURE DE DIVERS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC OU SANS POSE - ANNEE 2005 - Avenants n° 1 aux marchés 05/0151;05/0152 et 05/0153 - Ajout d'articles aux bordereaux de prix unitaires -200523-sept-0545 Délibération2005-6842AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES ET ORGANISMES MUTUALISTES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - NOUVELLE CATEGORIE DE BENEFICIAIRE -200512-juil-0513 Délibération07-729Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200721-déc-073 Délibération07-195REALISATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE / TROIS COCUS - Avenant n° 1 aux marchés 06/0346, 06/0348 et 06/0350 - Plus-values -200721-sept-0740 Délibération08-916CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES/THEATRE DE LA DIGUE DETERMINANT LES MODALITES DU CONCOURS APPORTE PAR LA VILLE A L'INFORMATISATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ASSOCIATION -200824-oct-0845 Délibération2003-4838MISE A DISPOSITION DE MACHEFERS - PRESENTATION DE LA CONVENTION A CONCLURE AVEC LES BENEFICIAIRES -200312-déc-03124 Délibération2003-4123DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200327-juin-03280 Délibération08-594RECONVERSION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FONDATION DIEUZAIDE (08N016) - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 6 LOTS - MARCHES NEGOCIES (ART 35.I.5) -200810-juil-0817 Délibération08-940PROGRAMME 2008 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -200821-nov-084 Délibération2006-8356QUARTIER MONTAUDRAN - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME -200608-déc-06105 Délibération2005-7268BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - Versement d'acomptes sur participations de fonctionnement à diverses associations avant le vote du budget primitif de l'exercice 2006 -200516-déc-0510 Délibération2005-7005MAINTENANCE;ASSISTANCE;ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL SUIPI - Années 2006-2007-2008-2009-2010 - Marché négocié à conclure conformément à l'article 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté ARTSOFT200514-oct-05113 Délibération08-885DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE – APPEL D’OFFRES OUVERT EN 10 LOTS - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR L'ACHAT DE FECULENTS, DONT PATES ET RIZ ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE, D’HARICOTS TARBAIS, DE QUINOA ISSU DU COMMERCE EQUITABLE, D’HUILES, MAYONNAISE ET ASSAISONNEMENT, DE DESSERTS A BASE DE FRUITS, DE MIEL CERTIFIE BIOLOGIQUE, DE CREMES DESSERT - ANNEES 2009- 2010- 2011 -200824-oct-0823 Délibération10-220ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201026-mars-1035 Délibération08-1114EXTENSION DE LA MAISON DU RUGBY - ZONE VERTE DES ARGOULETS - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE COMITE DE RUGBY DE MIDI-PYRENEES POUR LA REALISATION DE LA MAITRISE D'OEUVRE DE L'OPERATION PAR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX -200923-janv-0932 Délibération2006-8259GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - 1ERE TRANCHE DE TRAVAUX D'ESPACES VERTS - Années 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200608-déc-06244 Délibération2006-8437FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200608-déc-06229 Délibération09-890RESTRUCTURATION DU STADIUM POUR L’EURO 2016 - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’oeUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE -200918-déc-096 Délibération10-083TRANSPORT D’ENFANTS ET DE LEURS ACCOMPAGNATEURS VERS LES CENTRES DE VACANCES ET LES CAMPS. ANNEES 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES.201026-mars-1057 Délibération10-288STOCKAGE ET GARDIENNAGE DES VEHICULES MIS EN FOURRIERE SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE EN COMPLEMENT DU PARC MUNICIPAL - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEE 2010-2011 RECONDUCTIBLE TROIS FOIS - MARCHE A BONS DE COMMANDE201030-avr-1010 Délibération12-515ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201228-sept-1266 Délibération13-036CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201315-mars-1330 Délibération07-691CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "PHOTOGRAPHIE AU CHATEAU D'EAU" POUR LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE LA GALERIE DU CHATEAU D'EAU ET LA DEFINITION DE MISSIONS ARTISTIQUES200721-déc-07101 Délibération2003-4508HOTEL DURANTI - AMENAGEMENT DE LA PLACE INTERIEURE - 3 lots - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200303-oct-0318 Délibération2006-7898FOURNITURE DE GRANULATS POUR CHAUSSEES ET OUVRAGES ANNEXES - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200630-juin-0657 Délibération09-270COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SIX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE COMMISSION -200924-avr-0928 Délibération2003-4904MODERNISATION DES MOYENS DE PAIEMENT - MISE EN OEUVRE DU PRELEVEMENT POUR LES REGLEMENTS DES DEPENSES AYANT UNE NATURE REPETITIVE -200312-déc-0315 Délibération2007-8836MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT - ACQUISITION DE MOBILIER DE CONSERVATION D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200723-mars-07274 Délibération09-092EMPLOI DE CHARGE DE MISSION ZFU - REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL -200927-févr-0974 Délibération09-1076ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT POUR L’ORGANISATION DE SON CONGRES ANNUEL A TOULOUSE201029-janv-1075 Délibération10-257ACHAT ET LOCATION D'ARTICLES DE DECORATION LUMINEUSE POUR LES ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE. ANNEE 2010 RECONDUCTIBLE EN 2011, 2012 ET 2013. AFFAIRE 10V018AO.201028-mai-1049 Délibération2006-8237CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES POUR LA POURSUITE DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DE L'OUTIL URBAN-HIST -200606-oct-06114 Délibération2006-7407CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenants n° 4 au marché 03/0490;n° 2 au marché 03/0491 et n° 2 au marché 03/0492 - Plus-values -200631-mars-06187 Délibération08-229REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - AVENANT N° 2 AU MARCHE 07/0256 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DES DELAIS D'EXECUTION -200825-avr-0824 Délibération09-299MALFACONS PISCINE CASTEX - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS -200929-mai-0929 Délibération10-016AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SIGMA ACOUSTIQUE SUITE A RETROCESSION PAR LA SOCIETE 2AF ACOUSTIQUE CONCERNANT LA MISSION ACOUSTIQUE POUR LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE ALEX JANY -201029-janv-1050 Délibération09-939APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOULOUSE -200918-déc-0984 Délibération2006-8154MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200606-oct-0663 Délibération13-006COMMISSION MUNICIPALE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES RELATIONS INERNATIONALES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE COMMISSION SELON LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 2121-22 DU CGCT201325-janv-1336 Délibération2007-8580EMISSION D'UNE BILLETTERIE DONNANT LIEU A EXONERATION -200723-mars-07183 Délibération13-169ELABORATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201324-mai-1355 Délibération13-341FETE SAINT-MICHEL 2014, 2015, 2016 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD PASSE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES INDUSTRIELS FORAINS PARTICIPANT A LA FETE201321-juin-1388 Délibération12-070PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - REPROFILAGE DE DEUX EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (NUMERO n° 881239 GARANTI A 100 % ET NUMERO 464041 GARANTI A 50 %) - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201223-mars-1245 Délibération2003-3800MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Participation financière de la Ville pour 2003 -200328-mars-0323 Délibération12-052CONVENTION ENTRE LES ASSOCIATIONS CROIX ROUGE ET LA MAISON GOUDOULI ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA FOURNITURE DE REPAS.201223-mars-1222 Délibération2006-7702QUARTIER REYNERIE - RESIDENTIALISATION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER CANTO MERLE 1 A 5 RUE DE LESTANG - Cession de terrain à la Société Anonyme d'Investigations et d'Investissements Immobiliers (SAIII) -200619-mai-0649 Délibération08-200SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SIX REPRESENTANTS TITULAIRES ET SIX REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL -200804-avr-0882 Délibération09-756RENOVATION DE CHAUFFERIES DANS DIVERS BATIMENTS - LOT 1 RENOVATION DE LA CHAUFFERIE DE L' ADMINISTRATION DU MUSEE DES AUGUSTINS AVENANT N° 1 AU MARCHE N°09V237 - MOINS-VALUE -200925-sept-0989 Délibération09-897QUARTIER EMPALOT - CESSION A HABITAT TOULOUSE D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 5, RUE DES SAULES – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 09 - 360 - DU 29 MAI 2009200927-nov-0933 Délibération11-123RESTAURATION DES EGLISES TAUR, SAINT-NICOLAS, et DAURADE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE201101-avr-1144 Délibération11-374EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE FETE DES CAPITOULS 2011201124-juin-1197 Délibération08-1134QUARTIER SAINT-SIMON – CESSION A MONSIEUR MAURY LUDOVIC D’UN TERRAIN SITUE 34 CHEMIN MONLONG -200923-janv-0923 Délibération2004-5934QUARTIER BELLEFONTAINE - REQUALIFICATION DE LA RUE PAUL GAUGUIN ET DE SES ABORDS - Prorogation des effets de la Déclaration d'Utilité Publique -200417-déc-0444 Délibération08-986Prestations de services de télécommunications mobiles pour l'ensemble des sites municipaux de la ville de Toulouse - Années 2006, 2007 et 2008 - Avenant n°1 au marché n°05/0369 - Prolongation du délai d'exécution200821-nov-0835 Délibération09-933OFFICE DE LA TRANQUILLITE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE L'OFFICE DE LA TRANQUILLITE ET LE S.D.I.S. DE HAUTE-GARONNE, D'UNE PART, ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE POUR LE CENTRE 15 D'AUTRE PART200927-nov-0972 Délibération2005-6745CONFECTION DE PLANS DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - Programmes 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande -200512-juil-0522 Délibération09-899COMITE MIDI-PYRENEES DE RUGBY - ACTIONS EN FAVEUR DU RUGBY TOULOUSAIN - CONVENTION DE PARTENARIAT - AIDE FINANCIERE.200927-nov-0977 Délibération2006-7598ASSOCIATION ADAPEI 31 - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 174;174 BIS ET 176 RUE ROSTAND - Emprunts de 436 000 E et 180 000 E garantis à hauteur de 109 000 E et 45 000 E auprès de la Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées - Caution simple de la Ville200631-mars-0618 Délibération07-606SECTEUR PALEFICAT - CONSTITUTION D’UNE RESERVE FONCIERE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL APRES ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE - LEVEE DES RESERVES -200721-déc-0797 Délibération09-690REAMENAGEMENT DE LA CRECHE FOURTANIER 09V299PA - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP)200925-sept-09101 Délibération12-220CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATION CALL FORTH POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES201225-mai-1263 Délibération2006-7416RENOVATION DU THEATRE GARONNE - AMENAGEMENT DES ACCES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06179 Délibération2006-7643METRO LIGNE B - STATION BARRIERE DE PARIS - ESPACES VERTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-06116 Délibération2006-8168RENOVATION DU CENTRE D'EDUCATION SPECIALISE POUR DEFICIENTS VISUELS (CESDV) - Institut de Jeunes Aveugles - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Institut de Jeunes Aveugles et la Ville de Toulouse - Virement de crédit -200606-oct-069 Délibération10-032VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES201029-janv-1070 Délibération10-654VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2010201024-sept-1062 Délibération2004-5621LIAISON PIETONS ET CYCLES - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE / TOULOUSE - Définition des travaux : ouvrage - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200408-oct-0430 Délibération2004-5393QUARTIER BORDEROUGE - Déclassement partiel de la rue Michel-Ange en vue de sa cession - Adoption de principe -200425-juin-04127 Délibération09-357POLITIQUE DE LA VILLE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200929-mai-0924 Délibération08-810SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - Présentation du rapport d'activité pour l'année 2007 -200826-sept-0895 Délibération08-919ZAC URBAIN VITRY – PROCEDURE DE SUPPRESSION – APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME -200824-oct-0820 Délibération10-121ACQUISITION DE COLLECTIONS / D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION -201028-mai-1064 Délibération12-597VOEU DU GROUPE TOULOUSE METROPOLE D'EUROPE EN FAVEUR DU RESPECT DU CALENDRIER DE REALISATION DE LA LGV BORDEAUX/TOULOUSE201228-sept-12121 Délibération13-126CCAS DE TOULOUSE- CONSTRUCTION DE L'EHPAD CATALA SITUEE QUARTIER LARDENNE - GARANTIE PAR LA VILLE DE TOULOUSE A HAUTEUR DE 100 % D'UN EMPRUNT DE 8 000 000 euros AUPRES DU CREDIT AGRICOLE 31201315-mars-1331 Délibération2003-4640COLONIE DE VACANCES D'AULUS LES BAINS - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR PIQUEMIL -200307-nov-0333 Délibération2005-6581ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE BORDELONGUE - Autorisation de déposer une demande de modificatif au permis de lotir -200524-juin-05119 Délibération2005-6248QUARTIER SAINT-SIMON - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE DES TIBAOUS - Bilan de la concertation - Création de la ZAC des Tibaous -200525-mars-0582 Délibération2005-6500INAUGURATION : L'ASTRALIA LE 6EME CONTINENT - Remboursement à la SEMECCEL des frais de réception -200513-mai-0584 Délibération2005-6116ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE -200511-févr-0532 Délibération13-609ACCUEILS JEUNES QUARTIERS DE LA REYNERIE, DU MIRAIL ET DES PRADETTES - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES201320-sept-1340 Délibération2003-3826SECTEUR LIMAYRAC - DECLASSEMENT D'UN DELAISSE DE VOIRIE EN VUE DE SA CESSION A L'AMENAGEUR DE LA ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - Adoption de principe -200328-mars-0394 Délibération09-458RESTAURATION MUNICIPALE : TARIFS APPLICABLES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2009-2010 - ECOLES PUBLIQUES - ECOLES PRIVEES - MODIFICATION DU CATALOGUE DES TARIFS -200926-juin-0970 Délibération09-346CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LE GRAND TOULOUSE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - AVENANT N°3 - MISE A DISPOSITION DU SERVICE ECLAIRAGE PUBLIC -200929-mai-0931 Délibération09-1062EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - 09V037PA - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V339 - ENTREPRISE MALET NORD LOT 1 : VRD - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V344 - ENTREPRISE COUCOUREUX - LOT 6 : MENUISERIE INTERIEURE - EXTERIEURE BOIS201029-janv-1047 Délibération10-167SECTEUR MOULIS-CROIX-BENITE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE PATRIMOINE-SA LANGUEDOCIENNE201026-mars-1018 Délibération08-122ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS TITULAIRES ET DEUX REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0835 Délibération10-650SECTEUR MIRAIL : RUE BERNANOS - SECTEUR LAFOURGUETTE : RUE JEAN PERRIN - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - CONVENTIONS ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201123-sept-1195 Délibération2004-5116CENTRE SOCIAL DE JOLIMONT - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200414-mai-04172 Délibération2004-5986DOSSIER DE MADAME BENTAYEB JOELLE - Mission à CHONGQING - Remboursement de frais médicaux -200417-déc-04130 Délibération2005-6433INDEMNISATION DE SINISTRES NON GARANTIS PAR LE CONTRAT D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE -200513-mai-05141 Délibération2007-9066REFECTION DES ENROBES DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - Année 2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200706-juil-07283 Délibération07-405CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TISSEO-SMTC POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR L'AVENUE D'ATLANTA ET LA GESTION ULTERIEURE DES OUVRAGES200723-oct-07115 Délibération10-592Ecoquartier de la Cartoucherie - Démolition des bâtiments de l'ex GIAT - Avenant n°1 au marché 10V226: PLUS-VALUE201025-juin-1070 Délibération08-724AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE - MARCHES DE DEFINITION -200826-sept-0847 Délibération2007-8752TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Exercice 2007 - Demande de subvention à l'Etat -200723-mars-07211 Délibération2003-4044RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE - Avenants n° 1 en plus-values aux lots 1;4 et 6 - Avenants n° 2 en plus-values aux lots 5;8 et 10 - Avenant n° 2 en moins-value au lot 2 - Avenant n° 3 en plus-value au lot 9 -200327-juin-03293 Délibération2003-4601CREATION D'UN EMPLOI DE MEDECIN DU TRAVAIL AU SERVICE DE LA MEDECINE PROFESSIONNELLE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES -200303-oct-0363 Délibération2005-6373THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE - PROGRAMMATION DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - Prix des places - Abonnements - Pourcentages de réduction -200502-mai-0515 Délibération2003-3907EXPLOSION DE L'USINE AZF - DONS RECUEILLIS PAR LA VILLE DE TOULOUSE - UTILISATION -200328-mars-0313 Délibération08-771FORMATION PREVENTION DES SITUATIONS DE CONFLITS ET DES AGRESSIONS - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 07T318200812-sept-0851 Délibération12-405ATTRIBUTION D'UNE AIDE AUX SPORTIFS TOULOUSAINS SELECTIONNES AUX JEUX OLYMPIQUES DE LONDRES 2012.201206-juil-1259 Délibération12-417VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE201206-juil-12102 Délibération12-742VOEU DE LA MAJORITE MUNICIPALE POUR LA PERENNITE DU PROGRAMME EUROPEEN D’AIDE AUX PLUS DEMUNIS (PEAD)201223-nov-1295 Délibération13-697ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA JEUNESSE - RESIDENCES SOCIALES DES APPRENTIS ET DES JEUNES TRAVAILLEURS201329-nov-1353 Délibération11-549EMPLOI DE REPORTER D'IMAGES A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION201123-sept-11116 Délibération11-532REHABILITATION DU CENTRE D’ACCUEIL D’AULUS-LES-BAINS : DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PAYS DU COUSERANS ET DU CONTRAT DE POLE TOURISTIQUE DU COUSERANS.201123-sept-1146 Délibération11-191QUARTIER ARNAUD BERNARD- JARDIN D'EMBARTHE - RESIDENCE 22 RUE DES QUETEURS - ABANDON DE SERVITUDE DE PASSAGE CONSTITUEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE SUR LA PROPRIETE DE LA SA PATRIMOINE HLM201127-mai-1167 Délibération08-931Ecole Supérieure des Beaux-Arts - Demande de subvention à l'Etat -200824-oct-087 Délibération10-895EQUIPEMENT DE QUARTIER SAINT AUBIN 38, RUE D'AUBUISSON - TRANCHE II - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT201017-déc-1021 Délibération09-265COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE -200924-avr-091 Délibération08-257ÉCOLE AILLEURS-CLASSES DE DÉCOUVERTES-RÉGULARISATION TARIF 2008-AVENANT N°30 À LA CONVENTION DU 11 JUILLET 1975 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L' ÉCOLE DE SKI FRANÇAIS DES AGUDES.200825-avr-0856 Délibération2005-7284CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LES ORGUES CONCERNANT L'ORGANISATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL TOULOUSE LES ORGUES -200516-déc-05102 Délibération12-362ZAC DE BORDEROUGE (COMMUNE DE TOULOUSE) AVENANT N°6 A LA CONVENTION DE CONCESSION AVEC OPPIDEA.201206-juil-127 Délibération08-388GESTION DE L'ÉCOLE - DENOMINATION DE L'ÉCOLE MATERNELLE GINESTOUS - 14 CHEMIN DE LA GLACIERE : ECOLE MATERNELLE JEAN DIEUZAIDE200823-mai-0842 Délibération2003-4408FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE PIAGGIO - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0398 Délibération2003-4434FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 4 lots -200303-oct-0334 Délibération07-649AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENT EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 180 MOIS - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 070303 CONCLU AVEC LA SOCIETE J.C DECAUX - MODIFICATIONS ET PRECISIONS DES CLAUSES DU MARCHE INITIAL -200721-déc-07159 Délibération11-541EQUIPEMENTS SPORTIFS 2011-2012 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS)201123-sept-1142 Délibération12-067AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MODIFICATION DE LA 1ERE PARTIE - LUDOTHEQUES.201223-mars-1266 Délibération07-355SETOMIP - CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - APPROBATION DES MARCHES NEGOCIES DE PRESTATIONS SIMILAIRES CONCLUS EN VERTU DE L'ARTICLE 35 II 6 DU CODE DES MARCHES PUBLICS200723-oct-0793 Délibération07-122RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE BALTHAZAR THOMAS MONCORNET - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - VIREMENTS DE CREDITS -200723-oct-07125 Délibération2007-8781CLUBS SPORTIFS D'ELITE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - Année sportive 2006/2007 - TOAC-TUC-VOLLEY BALL SPACER'S - Augmentation de la subvention - Versement par anticipation de la subvention 2007/2008 - Virement de crédit -200723-mars-07158 Délibération2003-4535AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST -200303-oct-03163 Délibération2005-6941FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Années 2005 et 2006 - Avenant n° 1 au lot 8 - Marché 05/0123 - Ajout d'article au bordereau de prix -200523-sept-0561 Délibération10-874AUTORISATION DE VENTE DE DISQUES ET DE PRODUITS ARTISTIQUES A LA HALLE AUX GRAINS ET AU THEATRE DU CAPITOLE PAR LES ARTISTES SE PRODUISANT DANS DES SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE OU PAR DES TIERS DANS LE CADRE DE LA LOCATION DE CES SALLES - MODIFICATION DES CONVENTIONS-TYPE DE LOCATION DU THEATRE DU CAPITOLE ET DE LA HALLE AUX GRAINS201017-déc-1027 Délibération2004-4940BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2004 -200426-mars-044 Délibération2006-8072ANCIENNE USINE JOB - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - Convention entre Electricité de France et la Commune de Toulouse -200606-oct-06153 Délibération2004-5541VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2004 -200416-juil-044 Délibération2004-5807CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE POUR LE CONFORTEMENT DE LA CHAUSSEE DU MOULIN DU CHATEAU -200419-nov-0413 Délibération2003-4792LIAISON MULTIMODALE SUD-EST - MANDAT DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE -200312-déc-0333 Délibération2007-9077BIBLIOTHEQUE D'EMPALOT - CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - Année d'ouverture - Demande de subvention à l'Etat (Centre National du Livre) -200706-juil-07189 Délibération2007-8622ZAC DE BORDEROUGE - ACQUISITION A L'OPAC DE LOCAUX EN VUE DE LA REALISATION D'UNE CRECHE - Demande de subvention à la CAF et au Département -200723-mars-07118 Délibération09-199GROUPE SCOLAIRE BOURLIAGUET - EXTENSION DE LA CANTINE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200924-avr-0961 Délibération13-405BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2012201321-juin-1344 Délibération13-022ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2013 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT201325-janv-1321 Délibération08-786MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS DANS LE BATIMENT POUR LES ANNEES 2009-2010-2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DE BUREAUX SPECIALISES - MARCHES A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE -200826-sept-0836 Délibération09-943NETTOYAGE DES ELEMENTS VITRES ET LOCAUX DE L'ARCHE MARENGO - ANNEES 2010 - 2011 - 2012 - 2013 - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTES200918-déc-0956 Délibération13-414APPROBATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXERCICE DES DROITS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DES DANSEURS DU BALLET DU CAPITOLE201321-juin-1356 Délibération11-702ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2011201116-déc-1115 Délibération2006-7890FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARD D 400 - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200630-juin-0658 Délibération2006-7906BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 -200630-juin-0610 Délibération2006-7590CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INSTITUT D'ECONOMIE INDUSTRIELLE (IDEI) -200631-mars-06258 Délibération2007-9035COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS - APPUI AU FESTIVAL DE JAZZ -200706-juil-07331 Délibération2003-3667FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES - Années 2003-2004-2005 - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03310 Délibération2003-4075MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - Demande de subvention a l'Etat -200327-juin-03335 Délibération2006-8036CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES (installations incendie, désenfumage, thermiques, appareils de levage et électriques) - Avenants N° 1 aux marchés 06/0025 et 06/0027 - Avenant N° 2 au marché 06/0026 - Ajout d'article au bordereau de prix -200606-oct-06217 Délibération09-292CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE A LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE -200924-avr-0971 Délibération2007-9123DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200706-juil-0713 Délibération2004-5551APPROBATION DE LA DEMANDE DE RETRAIT DES COMMUNES DE MURET;SAINT-LYS;PORTET-SUR-GARONNE ET PINSAGEL DU SIEANAT. APPROBATION DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN AU SIEANAT. ACCEPTATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS200416-juil-049 Délibération09-267CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE DE PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE -200924-avr-0924 Délibération12-663COMMISSION DE SUIVI DE SITE DES ETABLISSEMENTS ESSO SAF, TOTAL RAFFINAGE MARKETING ET TOTALGAZ - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DE CETTE INSTANCE201223-nov-1250 Délibération13-125FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CCAS POUR L'EXERCICE 2013201315-mars-1321 Délibération2006-8467PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTES;DE MEDIATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL;A TRAVERS DES PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CMP - Autorisation donnée à M. le Maire de signer lesdits marchés200608-déc-0626 Délibération2006-8470FOURNITURE DE MATERIEL SPORTIF - Année 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 12 lots - Marchés à bons de commande -200608-déc-06130 Délibération2006-7855SUCCESSION DENJERMA - ACCEPTATION D'UN LEGS EN CAPITAL NON GREVE -200630-juin-06222 Délibération2003-4196ZAC DESBALS - AUTORISATION DONNEE AUX PROMOTEURS PRAGMA;CAPRI ATLANTIQUE ET PATRIMOINE COMPAGNIE DE DEPOSER DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE - Modification de la délibération du 13 décembre 2002 -200327-juin-0383 Délibération2005-7076MUSEE DES AUGUSTINS - EXPOSITION PEINDRE LES PASSIONS - Collection Jean-Pierre Changeux - Attribution du label d'intérêt national -200514-oct-05100 Délibération07-788CITE DE L'ESPACE - APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS 2008200818-janv-0858 Délibération08-106ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DES FAMILLES D’HOSPITALISES LE LAURIER ROSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE CET ORGANISME -200804-avr-0831 Délibération2003-4061FOURNITURE ET REPARATION DE PNEUMATIQUES RECHAPES - Années 2003-2004 - Avenant de transfert au bénéfice de TAQUIPNEU SA réseau VULCO du marché 03/0113 -200327-juin-03210 Délibération2004-5895ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - BILAN DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC -200419-nov-0433 Délibération2007-8616QUARTIER LESPINET - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUE RUE SANTOS DUMONT EN VUE DE SA CESSION - Adoption de principe -200723-mars-07128 Délibération12-481DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE201228-sept-12100 Délibération2003-3852QUARTIER SAINT-CYPRIEN - ACQUISITION A LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI-PYRENEES DE LOCAUX;66 AVENUE ETIENNE BILLIERES -200328-mars-0384 Délibération09-631AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE QUALICONSULT EXPLOITATION ILE DE FRANCE SUITE A FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE QUALICONSULT EXPLOITATION SUD-OUEST - MARCHE 070178 : CONTROLE PERIODIQUE DES EQUIPEMENTS DES BATIMENTS - LOT 3 : SECTEUR OUEST200925-sept-09103 Délibération2005-6375LOCATION D'UN CHARGEUR SUR PNEUS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006-2007-2008-2009 -200513-mai-0566 Délibération2005-6852FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200523-sept-0576 Délibération08-533TARIFICATION - OCCUPATION TEMPORAIRE DE TERRAIN DE GRANDS PASSAGES PROPRIETE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - CONVENTION ASNIT200810-juil-08122 Délibération11-434CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE GRAND TOULOUSE - TRAVAUX DE CREATION OU RESTRUCTURATION D'ESPACES VERTS- ANNEES 2012- 2013- 2014201123-sept-11119 Délibération2005-6418FONDS SOCIAL EUROPEEN OBJECTIF 3 - Approbation d'un plan de financement pour les projets présentés par la Ville de Toulouse -200502-mai-059 Délibération07-228QUARTIER COTE PAVEE - AMENAGEMENT DU CARREFOUR AVENUE BALANSA / RUE DE LIMAYRAC - ACQUISITION D'UN TERRAIN DEPENDANT DE LA COPROPRIETE LA HOURMETTE200723-oct-0742 Délibération07-111DENOMINATION DE LA CAVE POESIE EN CAVE POESIE - RENE GOUZENNE200721-sept-0712 Délibération10-576CENTRES SOCIAUX CAF MAIRIE DE LA TERRASSE - REYNERIE ET EMPALOT : AVENANTS AUX CONVENTIONS - CENTRE SOCIAL ALLIANCES ET CULTURES : SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CENTRE SOCIAL DE RANGUEIL : CONVENTION AVEC LA CAF201025-juin-1027 Délibération2005-7037EMPLOI DE REALISATEUR DANS LE SECTEUR AUDIOVISUEL AU SERVICE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION -200514-oct-0534 Délibération2003-4314REHABILITATION DE LA PISCINE CASTEX - Présentation du DCE pour les lots 1 et 13 - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03297 Délibération2003-4658ASSOCIATION CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE (CHRS)-LE RELAIS - TRAVAUX DE RENOVATION ET REHABILITATION DES LOCAUX;- Emprunt de 18 000 Euros garanti à hauteur de 4 500 Euros auprès de la CDC - Garantie financière de la Ville -200307-nov-039 Délibération2006-8164GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - Avenant n° 3 à la convention d'avances avec la Société d'Economie Mixte de Renouvellement Urbain (SEMRU) -200606-oct-0678 Délibération07-287QUARTIER BORDEROUGE - CREATION DE SENTES ET DE NOUES - Marchés à bons de commande - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert -200723-oct-07170 Délibération2005-6324CONVENTION AVEC LA SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION (SCOP) - ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE (OCT) - Attibution d'une subvention de fonctionnement - Virement de crédits -200525-mars-0592 Délibération2004-5335ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS ACCUEILLIS SUR LES STRUCTURES MUNICIPALES - Recrutement d'auxiliaires de vie - Approbation du contrat-type -200425-juin-0435 Délibération12-775AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE CONCERNANT L'HEBERGEMENT ET L'ENTRETIEN DES CHEVAUX DE LA BRIGADE EQUESTRE DE LA POLICE MUNICIPALE201214-déc-1225 Délibération13-662PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTES LOCALES : SMAT, SEMEDIAS, SEM du MINT, SEM OPPIDEA, SEMECCEL, SEM TOURISME, SEM DU CABLE, SEMEST - EXERCICE 2012201313-déc-1358 Délibération2003-3690ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES - Année 2003 - Lot 1 : 2 balayeuses compactes de 3 à 4 m3 - Lot 2 : 1 balayeuse compacte de 1;8 à 2;2 m3 - Lot 3 : 1 brosseuse décapeuse à eau chaude - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-03176 Délibération07-166MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE - AVENANT N° 2 AUX MARCHES 02/0986 ET 02/0987 - AVENANT N° 3 AUX MARCHES 02/0829 et 00/0568 - AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SOCOTEC SA -200825-avr-0833 Délibération08-240CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS ET PERSONNALITES EXTERIEURES INVITEES -200811-avr-087 Délibération10-064ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - NOUVELLE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CULTURELLE DE VILLEFRANCHE DE CONFLENT POUR LA PERIODE DU 03 MAI 2010 AU 07 MAI 2010-201026-mars-1049 Délibération09-963ECOLE AILLEURS - ENCADREMENT ANIMATION ET PRISE EN CHARGE DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES ET EDUCATIVES DANS LE CADRE DES CLASSES DECOUVERTES ET DES CLASSES DE VILLE - PRESTATIONS DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09V301 POUR LE LOT N°1 ET AU MARCHE N° 09V302 POUR LE LOT N°2 - PLUS-VALUE.200918-déc-0931 Délibération09-973Z.A.C. BELLEFONTAINE - PROROGATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AVENANT N°2 -200918-déc-099 Délibération09-043VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE L’ECHEC SCOLAIRE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES TOULOUSAINES POUR LES VACANCES DE FEVRIER 2009200923-janv-0996 Délibération2004-4866MUSEE GEORGES-LABIT - EQUIPEMENT DE SURVEILLANCE DES VARIATIONS DE TEMPERATURE ET D'HYGROMETRIE - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04194 Délibération2004-4986AVENANT DE TRANSFERT - CHANGEMENT DE DENOMINATION JURIDIQUE DES ETABLISSEMENTS DISCOL PRODIREST AU PROFIT DE LA STE SNP - Marchés 03/0792 - 03/0734 - 03/0735 - 03/0736 - 03/0737 - 03/0738 - 03/0739 - 03/0740 - 03/0742 - 03/0796 - 03/0749 -200426-mars-04115 Délibération2004-5277FOURNITURE D'ACCESSOIRES SANITAIRES POUR LES ETABLISSEMENNTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - Années 2004-2005-2006 - Résiliation du marché 03-0720 conclu avec l'entreprise DSC -200425-juin-04214 Délibération2004-5645FOURNITURE DE GAZ BUTANE ET PROPANE EN CITERNES OU BOUTEILLES - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200408-oct-04167 Délibération2006-7816ORGANISATION DE SPECTACLES ET INTERVENTIONS D'ARTISTES OU DE TECHNICIENS A L'EXTERIEUR DU TERRITOIRE COMMUNAL -200630-juin-06143 Délibération10-210OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) « GRAND CENTRE » – PROLONGATION DE L’OPAH – ADOPTION D’UN AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE COMMUNE DE TOULOUSE / AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT / COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - MODIFICATION DU REGLEMENT ET DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES AIDES - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DES CINQ MEMBRES DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES201026-mars-10145 Délibération07-751HALLE DE BUS DE LA PLACE JEANNE D’ARC - TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE PEINTURE - PRESENTATION DE LA CONVENTION A CONCLURE AVEC LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMTC)200818-janv-0868 Délibération11-268CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET DES LOCAUX PETITE ENFANCE JEAN GILLES - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES, AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI- PYRENEES201127-mai-1121 Délibération07-325VERSEMENT D’UNE AIDE FINANCIERE VISANT A ENCOURAGER L’USAGE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS – PROLONGATION DE LA DURÉE DE L’OPÉRATION200723-oct-07172 Délibération2005-6669DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200524-juin-0520 Délibération2007-9109TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - 2006;2007;2008 - Lot 4 : fourniture et mise en oeuvre de marquage multiproduits - Avenant N° 1 au marché 06/0013 - Ajout d'article au bordereau de prix -200706-juil-0762 Délibération2007-8956GRAND PROJET DE VILLE - ZAC JEAN GILLES - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES EMPRISES INTEGREES AU PROJET D'AMENAGEMENT - Adoption définitive -200706-juil-07114 Délibération10-603GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE : SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT DE HABITAT TOULOUSE POUR LA REORGANISATION DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET LA PREVENTION DES RISQUES D'INCENDIES DE POUBELLES A EMPALOT201024-sept-1020 Délibération10-865ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS VIE ETUDIANTE201017-déc-1089 Délibération2004-5680CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMECCEL - Exercice 2003 -200408-oct-04138 Délibération2003-4298COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2002 -200327-juin-032 Délibération2003-3655THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/205 - Réajustement des honoraires après mise au point de l'APD -200328-mars-03234 Délibération2004-5354ACQUISITION;INTEGRATION;INSTALLATION DE POSTES INFORMATIQUES DEDIES AU TRAITEMENT DE DONNEES GRAPHIQUES ET MULTIMEDIA - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Années 2004-2005 2005-2006 -200425-juin-04263 Délibération2006-8094GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE 842 BD 12 APPARTENANT A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE -200606-oct-0680 Délibération13-256ORGANISATION D'UNE RENCONTRE CARITATIVE DE HANDBALL ET BASKETBALL PAR LES ASSOCIATIONS DK COEUR AFRIQUE ET BABAC'ARDS - MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DU PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT ET DU GYMNASE COMPANS.201324-mai-1364 Délibération12-550PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE201228-sept-1258 Délibération12-714EMPALOT : PROTOCOLE DE PARTENARIAT POUR LA CREATION D'UN POLE COMMERCIAL DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER201325-janv-1342 Délibération13-538OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LALANDE - 95 RUE ERNEST RENAN - OPERATION DE CONSTRUCTION DE LA CRECHE ERNEST RENAN - DECLASSEMENT D'UNE PARCELLE PAR LA COMMUNE201320-sept-1314 Délibération2003-3767CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BANLIEUE EST DE TOULOUSE - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - QUINT-FONSEGRIVES - Programme Départemental 2002 - 24ème tranche -200328-mars-0345 Délibération11-730RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS201116-déc-1121 Délibération2003-3975REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Approbation du programme -200328-mars-03243 Délibération11-012CLUBS SPORTIFS ELITES ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2011 - CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS.201121-janv-1136 Délibération11-120CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ORIENTATION ET DE SURVEILLANCE DE CET ORGANISME -201101-avr-1169 Délibération11-455DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TROIS LOGEMENTS DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE GUILLAUMET201123-sept-1197 Délibération2003-4888OPAC TOULOUSE - REHABILITATION DE 190 LOGEMENTS OPERATION LES IRIS - Approbation des marchés (lots 1 à 11) -200312-déc-0326 Délibération2004-4762OPERATION D'AIDE AUX SINISTRES D'ARLES - Attribution exceptionnelle d'heures supplémentaires -200406-févr-0444 Délibération11-155SITES EXTERIEURS - CONVENTION RELATIVE A LA PRISE DE REPAS DES ELEVES DU COLLEGE BEAULIEU ACCUEILLIS EN INTERNAT AU CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE201101-avr-1162 Délibération2005-6322FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - LOT 5 - CARTES MAGNETIQUES - Avenant n° 1 au marché 04/0385 - Modifications du cahier des clauses particulières -200525-mars-05108 Délibération2005-6912RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PERIODE 1997-2002 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL -200523-sept-051 Délibération08-710PRESTATIONS DE FOURNITURES FUNERAIRES DIVERSES - ANNEES 2009/2010/2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT200812-sept-0857 Délibération08-319SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2008 -200811-avr-0811 Délibération2004-4961CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200426-mars-0416 Délibération2007-8831AUTORISATION DE DELEGATION DE SIGNATURE PAR M. LE MAIRE AUX FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX POUR LA PASSATION ET TOUS LES ACTES SE RAPPORTANT AUX MARCHES PUBLICS A PROCEDURE ADAPTEE NON FORMALISES INFERIEURS A 50 000 EUROS HORS TAXES -200723-mars-07292 Délibération2007-8665COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME - MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué du Conseil Municipal -200723-mars-07262 Délibération2007-9018DELEGATION DE L'EXPLOITATION DE L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE - Choix du délégataire et approbation de la convention de délégation de service public -200706-juil-07206 Délibération2003-4442REHABILITATION DE LA SALLE JEAN MERMOZ;DE LA PISCINE NAKACHE ET DU GYMNASE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0565 -200303-oct-03155 Délibération2004-5971FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A L'INFORMATIQUE ET A L'INTERNET POUR LES SITES MUNICIPAUX ELOIGNES ET LES ECOLES - Avenant de transfert n° 1 au marché 03/0388 -200417-déc-04125 Délibération2004-5231SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - Désignation au scrutin majoritaire de 5 représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et d'un Délégué à l'Assemblée Générale de cette société -200414-mai-0473 Délibération2006-8110CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MLLE DAURIAC;MM. COMBARIEU ET GALERA POUR LA GARDE D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE -200606-oct-06262 Délibération2006-8179GRAND TOULOUSE - FOURNITURE DE FLUIDES ET DE PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LA VILLE SUR LES ZONES VERTES DE SPORT ET DE LOISIRS DE LA COMMUNE - REMBOURSEMENT -200606-oct-06113 Délibération12-379ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION MOUVEMENT SOL201206-juil-1289 Délibération12-186VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS EN FAVEUR DE L’APPLICATION DU SYSTEME EUROPEEN D’ECHANGE DE QUOTAS D’EMISSIONS DE CO2201223-mars-12120 DeliberationsCMToulouse2003_2013.txt Délibération07-784QUARTIER DES SEPT DENIERS ACQUISITION A EDF D’UNE PARCELLE SITUEE 105 ROUTE DE BLAGNAC -200818-janv-0819 Délibération12-447COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - MEMOIRES DE RECLAMATION DES ENTREPRISES TITULAIRES DES LOTS 2 (ENTREPRISE GBMP), 7 (ENTREPRISE DEL TEDESCO), 9 (ENTREPRISE ETP), 11 (ENTREPRISE MIELNICK), 13 (ENTREPRISE SEPT RESINE), 17 (ENTREPRISE AXIMA), 19 (ENTREPRISE DEELO), 22 (ENTREPRISE RAITA SPORT FRANCE) ET 25 (INEO MPLR) - PROTOCOLES D'ACCORD TRANSACTIONNEL201228-sept-1282 Délibération2006-7496ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - RUE CLAUDE AUGE ET BOULEVARD DE LA MARNE - Convention entre Electricité de France et la Ville de Toulouse -200631-mars-06163 Délibération07-637CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE HENRI DESBALS - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 07D147 -200721-déc-07153 Délibération2004-4847SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS SPORTIFS D'ELITE - AUGMENTATIONS DE L'AIDE AUX CLUBS TOULOUSE RUGBY XIII ET PAIEMENT D'UNE REDEVANCE - TOAC TUC VOLLEY SPACER'S - BASE BALL SOFTBALL CLUB TOULOUSE BLAGNAC -200426-mars-0498 Délibération2007-8619ZAC DES MENUISIERS - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP -200723-mars-07114 Délibération08-857CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION THEATRE DU PAVE - AVENANT N°2 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - VIREMENT DE CREDIT200826-sept-087 Délibération12-494ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2012201228-sept-1294 Délibération13-693REMISE GRACIEUSE SUR UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE.201329-nov-1380 Délibération12-056GRAND PROJET VILLE - QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA RUE DE LA MARTINIQUE - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION DE LA VOIRIE DECLASSEE A LA S.A. PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE.201223-mars-1218 Délibération2005-7231CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB;LE STADE TOULOUSAIN RUGBY ET LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement -200516-déc-05114 Délibération2005-7326PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -200516-déc-05145 Délibération2006-7351GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR JEAN GILLES / DANIEL FAUCHER - Prolongation de la phase de concertation -200617-févr-0615 Délibération13-823AFFIRMATION D'UNE POLITIQUE DES ACHATS RESPONSABLE PERMETTANT L' INSERTION DES PERSONNES ELOIGNEES DE L'EMPLOI ET LA MOBILISATION DES ACTEURS ECONOMIQUES AU SERVICE DE L'EFFICACITE DE LA DEPENSE PUBLIQUE201313-déc-1363 Délibération2004-5785ESPLANADE FRANCOIS MITTERRAND200408-oct-0428 Délibération2004-5308CONSTRUCTION DE CHAPES EN ASPHALTE SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005-2006-2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0461 Délibération2007-8589ACTION D'INSERTION DANS LE CADRE D'OPERATIONS CHANTIERS POUR LA REFECTION ET LA MISE EN VALEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET PUBLICS - Avenant n° 1 au marché 06T226 - Ajout de prestations complémentaires au bordereau de prix -200723-mars-0735 Délibération07-328REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES200723-oct-0717 Délibération2003-3746CO-EDITION D'UN OUVRAGE SUR PIERRE-HENRI DE VALENCIENNES A L'OCCASION D'UNE EXPOSITION SUR CE PEINTRE AU MUSEE PAUL DUPUY -200328-mars-03321 Délibération2006-8050DEBROUSSAILLEMENT DES ACCOTEMENTS ET CURAGE DES FOSSES - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-0651 Délibération10-495VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES201025-juin-1099 Délibération09-187VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2009 -200920-mars-0916 Délibération2004-4977CITE DE L'ESPACE - RESILIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION D'AFFERMAGE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL -200426-mars-04127 Délibération12-497QUARTIER REYNERIE - IMPASSE DU RECTEUR PAUL LAPIE - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIERE A HABITAT TOULOUSE201228-sept-1220 Délibération13-409DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201321-juin-1348 Délibération12-215CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LA FOURNITURE ET LA GESTION D’ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES FRANÇAIS ET ETRANGERS SUR SUPPORT PAPIER OU ELECTRONIQUE201225-mai-1285 Délibération2003-3935PARC DE LA MAOURINE - TRAVAUX DE CLOTURES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage -200328-mars-03208 Délibération2003-3658THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Modification de l'estimation prévisionnelle du lot 5 : chauffage ventilation - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03232 Délibération2006-7705CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION ET L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER A TOULOUSE (SMACRRT) -200619-mai-06105 Délibération09-423COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - NOUVELLES REGLES D'ATTRIBUTION DU FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT DES PERSONNES AGEES -200926-juin-0948 Délibération09-454ACCUEIL DES ELEVES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MARENGO AU SERVICE DE RESTAURATION DU COLLEGE MARENGO A TOULOUSE - CONVENTION ENTRE LE VILLE DE TOULOUSE ET LE CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE -200926-juin-0971 Délibération2005-6461RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Avenant n° 2 au marché 04/0001 - Transfert au bénéfice de la Société MIDI GASTRONOMIE-BONTEMPS -200513-mai-0512 Délibération11-319PROMOLOGIS - REPROFILAGE DE QUATRE EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201124-juin-1144 Délibération11-002DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME - CONCLUSION D'UNE NOUVELLE CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE L'OFFICE ET LA VILLE201121-janv-1137 Délibération2004-5128MISE EN PLACE D'UNE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE POUR LES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE 38 RUE VALADE - Convention avec l'Etat et l'UCJG Robert MONNIER -200414-mai-04102 Délibération2005-6079AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES ET DES MENAGES A REVENUS MODESTES - CONVENTION AVEC LE PACT ARIM -200511-févr-0513 Délibération2005-6334CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE MUNICIPALE -200525-mars-058 Délibération08-215AIRE D'ACCUEIL DES NOMADES DE PICAREL - FOURNITURE DE BATIMENTS PREFABRIQUES SANITAIRES ET COMMUNS - Avenant n° 2 au marché 07/0310 - Plus-value et prolongation de délai -200825-avr-0826 Délibération2005-6949CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE EN VUE DE LA GESTION ADMINISTRATIVE ET BUDGETAIRE DU SYNDICAT -200523-sept-0512 Délibération2003-4829PROTOCOLE D'ACCORD AVEC MONSIEUR CHRISTIAN COLCOMBET POUR LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE DE FIN DE PRESTATIONS -200312-déc-0392 Délibération2003-4264BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200327-juin-0314 Délibération11-061INSTALLATION CLASSEE - COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE DECHETERIE A L'ATTENTION DES PROFESSIONNELS - CHEMIN DES DATURAS A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201101-avr-1159 Délibération09-1044RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS -200918-déc-0928 Délibération10-473GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE (08D151) - AVENANT N°2 AU MARCHE N°09V139 SOCIETE INGEROP201025-juin-1085 Délibération10-733APPUI A DES ACTIONS A DIMENSION INTERNATIONALE. VERSEMENT DE SUBVENTIONS201022-oct-1039 Délibération2003-4840SERVICE DES CIMETIERES - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2004 -200312-déc-0383 Délibération08-575TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS ANNEE 2009 PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT 3 LOTS MARCHES A BONS DE COMMANDE200810-juil-08133 Délibération2005-7200QUARTIER CROIX-DAURADE - AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE - Acquisition d'une bande de terrain située chemin Nicol appartenant au Département -200516-déc-0575 Délibération2005-6993SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2005 -200514-oct-0568 Délibération12-458VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE TOULOUSE METROPOLE D'EUROPE EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL D'UNE ZONE D'ACTIONS PRIORITAIRES POUR L'AIR (ZAPA)201206-juil-12106 Délibération07-196EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - CHAPELLE DU CASTELET - Avenant n° 1 au lot 1 (marché 06/0428) - Avenant n° 3 au lot 3 (marché 06/0202) - Plus-values -200721-sept-0741 Délibération07-394CREATION D'UN EMPLOI DE WEBMESTRE A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION200723-oct-0723 Délibération2006-7735REVISION DU MONTANT DES PENALITES FINANCIERES POUR RESTITUTION DES DOCUMENTS AVEC RETARD;DU TARIF DES PHOTOCOPIES ET DES IMPRESSIONS D'ECRAN APPLIQUES A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE -200619-mai-0660 Délibération2007-9058PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE -200706-juil-0787 Délibération2005-7023RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2004 -200514-oct-0580 Délibération08-071AMENAGEMENT DE LA FUTURE PLACE DE L'ILOT AICARD BONNEFOY - REFECTION DE L'ENDUIT DU MUR PIGNON DE L'IMMEUBLE 5 RUE JEAN AICARD - PROPRIETE DE MADAME MARIE NOELLE MICHENEAU - APPROBATION DE LA CONVENTION -200818-janv-0839 Délibération2004-5387ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-0493 Délibération2006-7847SECTEUR DE LA RIVIERE - AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE ROUTE DE LABEGE - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA COPROPRIETE SITUEE RUE SERVANTY -200630-juin-06106 Délibération07-768CIMETIERE SALONIQUE - CHEMIN DE CAILLIBENS - MISE A DISPOSITION D'UNE DEPENDANCE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - APPEL A CANDIDATURE - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES200818-janv-0857 Délibération10-447DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES201028-mai-101 Délibération10-357FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIER SPECIFIQUE POUR LES CENTRES PETITE ENFANCE, LES LUDOTHEQUES ET LES ACCUEILS DE LOISIRS - ANNEES 2010-2011 ET 2011-2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES.201028-mai-1088 Délibération2004-5756ADOPTION DE LA CHARTE D'AALBORG+10 POUR INSPIRER L'ACTION FUTURE -200408-oct-04131 Délibération2004-5787DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200408-oct-0412 Délibération2006-8018LOCATION DE VEHICULES - Année 2007 renouvelable pour 2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200606-oct-06123 Délibération2006-8126SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT -200606-oct-06163 Délibération13-206APPROBATION DE QUATRE CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR FRANCE BILLET SAS ET LA SOCIETE FESTIK, DE BILLETS POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2013 ET LA SAISON 2013-2014 DE LA SALLE BLEUE/ESPACE CROIX-BARAGNON201324-mai-1340 Délibération2004-5313ENFANCE LOISIRS - CENTRES EXTERIEURS - CONTRAT DE PRESTATIONS ANALYTIQUES ET DE SUIVI QUALITE - CONTRAT DE PRESTATIONS DE FORMATION-DIAGNOSTIC AVEC LE LABORATOIRE BIOQUAL -200425-juin-04165 Délibération2005-7208DROIT DES SOLS URBAINS - CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DES NOTAIRES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LA TRANSMISSION DE RENSEIGNEMENTS D'URBANISME SOUS FORME NUMERIQUE -200516-déc-05202 Pour toute demande particulière veuillez contacter le service d'administration Délibération07-749ACQUISITION DE MATERIELS DIVERS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - (07D141) - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -200818-janv-08123 Délibération09-878GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE MANDAT PASSE AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI PYRENEES (SETOMIP) - MARCHE N° 05/0289200927-nov-09112 Délibération12-874INSCRIPTION DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES201325-janv-132 Délibération13-001ZAC DESBALS - AVENANT N°4 AU TRAITE DE CONCESSION201325-janv-137 Délibération08-067AUTOPARTAGE - PROJET DE MISE EN PLACE PAR TISSEO-SMTC D'UN SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VEHICULE DANS LE CENTRE-VILLE - MISE A DISPOSITION DE TISSEO-SMTC D'ESPACES PUBLICS DESTINES A L'AMENAGEMENT D'EMPLACEMENTS RESERVES DEDIES200818-janv-0895 Délibération08-168OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SEPT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200804-avr-0869 Délibération12-211ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CHAMPS DU LOGEMENT201225-mai-1239 Délibération07-242CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES D'UNE PARCELLE 7 RUE LUCIEN LAFFORGUE ET RUE LAPLACE200723-oct-0781 Délibération13-619SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME CARTOUCHERIE201320-sept-1353 Délibération13-765REALISATION DE L'EQUIPEMENT DE QUARTIER D'EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FEDER201329-nov-1331 Délibération2003-4150ZAC DES ARENES - APPROBATION DU BILAN DE PRE-CLOTURE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0381 Délibération2005-6607COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE DU BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES POUR L'EXERCICE 2004 -200524-juin-053 Délibération2007-8949LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-07105 Délibération10-621ANIMATION PERISCOLAIRE - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE RELATIVE A LA PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL PERISCOLAIRE201024-sept-102 Délibération10-736COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS DU SENEGAL- MISSION POUR ETUDE DE FAISABILITE CUISEURS SOLAIRES - SIGNATURE D’UN ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE PAUL SABATIER - SIGNATURE D’UN ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL DE SAINT LOUIS DU SENEGAL201022-oct-1034 Délibération09-277CITE DE L'ESPACE - OPERATION ASTRALIA - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION D'UN PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LE BUREAU D'ETUDES JACOBS SERETE -200924-avr-0947 Délibération08-1155MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE200819-déc-0878 Délibération10-513REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AFFECTATION DE RESULTATS DE L'EXERCICE 2009.201025-juin-1019 Délibération2004-5363CONCESSION DU GOLF DE GARONNE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION -200425-juin-04141 Délibération2005-6090ACQUISITION D'UN OUTIL DE CONNAISSANCE SUR L'EVOLUTION URBAINE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200511-févr-0552 Délibération12-348INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE ENROBES SUD ENVIRONNEMENT - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CENTRALE D'ENROBAGE A CHAUD, ZI DU CHAPITRE, A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -201206-juil-1251 Délibération08-1128QUARTIER SAINT SIMON - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE 3, CHEMIN NEUF -200923-janv-0922 Délibération09-741FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN DUO DE MARMITES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200925-sept-0986 Délibération2005-6171REALISATION D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - Marché de maîtrise d'oeuvre avec concours anonyme sur esquisse - Choix du maître d'oeuvre -200525-mars-05135 Délibération2007-8625QUARTIER DES SEPT-DENIERS - AMENAGEMENT DE TROTTOIR CHEMIN DE GARRIC - Acquisition d'un terrain appartenant à Mme LEBON ANTONIAZZI -200723-mars-07125 Délibération2007-9019FOURNITURE DE POCHES POUBELLES - ANNEES 2008;2009;2010 ET 2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande -200706-juil-07199 Délibération13-624Adhésion et signature de la charte d'Eurocities des villes d'intégration201320-sept-1391 Délibération12-263PROGRAMME D'ENTRETIEN DES ORGUES 2012 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201225-mai-1245 Délibération2003-4278SETOMIP - OPERATION ARCHE MARENGO - MEDIATHEQUE - Décision de poursuivre n° 4;marché 99/112 - Avenants 8;marché 00/55 - 4;marché 99/114 - 5;marché 99/115 - 3;marché 99/116 - 7;marché 99/085 - 6;marché 99/086 - 3;marché 99/088 -200327-juin-03325 Délibération2006-7499PARC DE LA MAOURINE - 4ème TRANCHE DE TRAVAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2 lots -200631-mars-06268 Délibération09-493CONVENTION AVEC M. DE JOUVENCEL, VETERINAIRE DE GARDE, POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE200926-juin-0963 Délibération2003-4686CREATION DE POSTES - BESOINS SAISONNIERS - BESOINS OCCASIONNELS -200307-nov-0349 Délibération10-097INSTALLATION CLASSEE - SARL PASTORELLO - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN CENTRE DE RECYCLAGE DE DECHETS INERTES DE CHANTIERS DU BTP, SIS LIEU-DIT GOUBARD A CUGNAUX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201026-mars-1054 Délibération11-394TRANSFERT DES EMPLOIS DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DES BEAUX ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT201124-juin-11109 Délibération2005-6783ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES ROUTE DE BAYONNE;LIEUDIT LA BOURIETTE;A LA SETOMIP AMENAGEUR -200512-juil-0548 Délibération08-1177HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200923-janv-0927 Délibération2004-4882TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - FIXATION DU PRODUIT POUR 2004 -200426-mars-043 Délibération2003-4808AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - Budget annexe du Théatre et de l'Orchestre du Capitole -200312-déc-03103 Délibération2005-6099CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - CONTRAT-TYPE D'EDITION D'OEUVRES MUSICALES -200511-févr-0550 Délibération2006-8479SETOMIP - GPV - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE AU MIRAIL - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement procédure - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200608-déc-06177 Délibération12-553ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI SCOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201228-sept-1234 Délibération12-454DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE SOUPETARD201228-sept-12102 Délibération13-027MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA COMMUNAUTE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE201325-janv-1354 Délibération11-790SEJOURS VACANCES - MODIFICATION DES CONDITIONS D'INSCRIPTIONS201227-janv-1230 Délibération2003-3770REMISE AUX NORMES DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES;REFUGE DE L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Association Toulousaine pour la Protection des Animaux - Virement crédits -200328-mars-0357 Délibération07-446RD4 - AVENUE DE FRONTON - AMENAGEMENT DE LA VOIRIE - SECTION BOULEVARD GAUSSEN A LA LIMITE DE LA COMMUNE D'AUCAMVILLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX - 07N027 -200721-déc-07182 Délibération08-407QUARTIER RAYNAL - ELARGISSEMENT DE LA RUE MICHEL ANGE - ACQUISITION DE DEUX PARCELLES200823-mai-0833 Délibération10-726Voeu du Conseil Municipal relatif à l’accès au droit commun des travailleurs migrants âgés201024-sept-1085 Délibération08-908INSTALLATION CLASSEE - Société ATR (AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL) - Demande en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter des installations de réfrigération et de compression sises 1 allée Pierre Nadot à BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL200821-nov-0837 Délibération2003-4907ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC TISSEO ET L'ASSOCIATION MOVIMENTO -200312-déc-03141 Délibération2004-4731TARIFS DE PRESTATION DES ACCORDS DE PIANO -200406-févr-0451 Délibération2004-4954CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION FRANCAISE D'ACTION ARTISTIQUE (AFAA) - Exercice 2004 - Avenant n° 1 - Versement de la participation 2004 -200426-mars-0485 Délibération2006-7427TRAITEMENT DE DECHETS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES EN FIN DE VIE - Avenant n° 1 au marché 05/0084 - Transfert au bénéfice de TRIADIS SERVICES -200631-mars-06153 Délibération2006-7458QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 1 RUE JEAN LEBAS -200631-mars-0692 Délibération2004-5660INSTALLATION D'UNE ALARME INCENDIE ET INTRUSION POUR LE DEPOT DES MUSEES;CHEMIN DES ETROITS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200408-oct-04166 Délibération08-252CONTRATS ASSURANCES DOMMAGES TOUS RISQUES INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET TOUS RISQUES BRIS DE MACHINES - ANNEES 2007, 2008, 2009 et 2010 RECONDUCTIBLES EN 2011 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0419 - LOT 2 : TOUS RISQUES BRIS DE MACHINES - TRANSFERT AU BENEFICE DU CABINET CCI ASSURANCE -200825-avr-0850 Délibération10-1004ATTRIBUTION DE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2011201121-janv-1134 Délibération12-868HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201325-janv-1346 Délibération12-440RESEAU DE CHALEUR DU MIRAIL - RAPPORT D'INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'AVARIE DU 6 FEVRIER 2012 -201206-juil-1274 Délibération12-485SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201228-sept-1228 Délibération2004-5257MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - RENOUVELLEMENT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS CONSULTATIVES DE QUARTIER -200414-mai-04207 Délibération08-159GROUPEMENT EUROPEEN D'INTERET ECONOMIQUE C.6 - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COLLEGE DES MEMBRES DE CE GROUPEMENT ET DE DEUX DELEGUES AU SEIN DU COMITE EXECUTIF DE CET ORGANISME -200804-avr-0863 Délibération08-196SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE CINQ REPRESENTANTS TITULAIRES ET CINQ REPRESENTANTS SUPPLEANTS AU COMITE SYNDICAL -200804-avr-0878 Délibération12-004CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DES ECHANGES ARTISTIQUES INTERNATIONAUX ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INSTITUT FRANCAIS201223-mars-1256 Délibération07-069FOURNITURE DE BETONS ET MORTIERS DE CIMENT - Années 2008, 2009, 2010 - 07D106 - Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum - Appel d'offres ouvert - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises -200723-oct-07150 Délibération13-478CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX DES ANTENNES DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL AVEC LA LAUZETA ET LA CHORALE POPULAIRE DE TOULOUSE201320-sept-1372 Délibération13-411CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF EVOLUTIF COUVERT AU CHATEAU DE L’HERS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES, AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, ET AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT201321-juin-1351 Délibération10-778FESTIVAL RIO LOCO 2011 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET FERMETURE DU FESTIVAL - PRIX DE LA BILLETTERIE201026-nov-1027 Délibération2004-5870SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE COMMERCIAL BELLEFONTAINE - Construction des Bât D et E - Emprunt de 1 709 400 Euros garanti à hauteur de 854 700 Euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie Financière de la Ville -200419-nov-047 Délibération2004-6025CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2005 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL -200417-déc-0412 Délibération09-145FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES - ANNEES 2010 à 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT -200920-mars-0945 Délibération2003-4787METRO LIGNE B - STATION FRANCOIS VERDIER ET JEANNE D'ARC - RETABLISSEMENT DES RESEAUX PLUVIAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200312-déc-0334 Délibération2005-6545ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-05101 Délibération2005-6630CHAMPIONNAT DE FRANCE DU TOP 16 DE RUGBY A XV 2004-2005 - AIDE MATERIELLE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU STADE TOULOUSAIN RUGBY - VIREMENT DE CREDIT -200524-juin-05138 Délibération2005-7176OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE TOULOUSE - Construction de 2 bureaux pour 2 agences de L'OPAC;127;129 av Henri Desbals - Emprunt de 867 645 Euros auprès de la CDC - Prêt renouvellement urbain - Garantie financière de la Ville -200516-déc-0518 Délibération08-210CHEMIN DE CROIX BENITE - TRAVAUX DE CHAUSSEE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D009200823-mai-0849 Délibération09-596ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ANNEES 20010/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES -200925-sept-09129 Délibération09-657CONVENTION DE PARTENARIAT 2009-2012 ENTRE LE MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, ET LE COLLEGE MICHELET DE TOULOUSE -200925-sept-097 Délibération11-567REALISATION DU CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (C.A.C.I.) - ASTRALIA - SUR LE SITE DE LA CITE DE L'ESPACE - MANDAT SETOMIP - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE - REVERSEMENT A LA VILLE DE TOULOUSE DU SOLDE POSITIF DE L'OPERATION201125-nov-1169 Délibération12-596VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE TOULOUSE POUR TOUS SUR LA CONTRIBUTION DE 15 M EUROS PAR AN PAYEE PAR LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE SMTC201228-sept-12120 Délibération2003-4690ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2003 -200307-nov-0357 Délibération2003-4671CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - Présentation du dossier de consultation des organismes de contrôle - Appel d'offres ouvert sans variante -200307-nov-0396 Délibération2004-5532FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIEL AUDIOVISUEL POUR LE CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Programme 2004-2005-2006 - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-04183 Délibération08-1011QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D’UN CENTRE MULTI-ACCUEIL - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR RETARD DANS L’EXECUTION DES TRAVAUX A L'ENTREPRISE SPIE SUD-OUEST, TITULAIRE DU LOT N°8 (MARCHE 06.0295) -200821-nov-0821 Délibération09-060RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200927-févr-0932 Délibération12-843Voeu du groupe Toulouse pour Tous visant a faire opérer le rencensement par des agents permanents specialisés201214-déc-1297 Délibération09-204CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT -200924-avr-0941 Délibération2004-5622GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 5 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200408-oct-04127 Délibération2004-5594TAXES DE VACCINATIONS -200416-juil-0431 Délibération2004-5359ECOLE DES ENFANTS ET ADOLESCENTS HOSPITALISES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION -200425-juin-04250 Délibération2006-7549GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR L'OPAC DE 48 LOGEMENTS LE CAUSSE 1;DE 80 LOGEMENTS LE COTENTIN ET DE 56 LOGEMENTS PETIT D'INDY - Subvention de la Ville de Toulouse - Versement du solde -200631-mars-0622 Délibération2005-7107REALISATION D'UNE MAIRIE ANNEXE - QUARTIER DE LA ROSERAIE - Avenant n° 4 au marché 04/0404 - Prolongation des délais d'exécution -200515-nov-0520 Délibération2006-7393BANQUE D'INFORMATION SUR LE SOUS-SOL EN MILIEU URBAIN DE TOULOUSE GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE - Phase 2 -200631-mars-06121 Délibération08-192SOCIETE LOCALE D’ECONOMIE MIXTE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET D’UN REPRESENTANT A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0874 Délibération08-524DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2007200820-juin-0854 Délibération09-1071RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - AVENANT N° 4 AU MARCHE N° 080235 LOT 1 ENTREPRISE EIFFAGE TP SUD-OUEST201029-janv-1045 Délibération2003-4283RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant n° 3 au lot 1 (MAS);avenant n° 2 au lot 9 (SPIE TRINDEL) et avenant n° 1 au lot 11 (CFA) : plus-values - Avenant n° 2 en moins-value au lot 10 (SOCOREM) -200327-juin-03262 Délibération2004-6005ACQUISITION PAR LA VILLE DE TOULOUSE A L'ETAT DU MUR REMPART;BOULEVARD ARMAND DUPORTAL -200417-déc-0476 Délibération2004-5943SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200417-déc-0468 Délibération10-277SITE DAURADE - MISE A DISPOSTION DU BATEAU RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201030-avr-1043 Délibération13-632CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE-PREVOYANCE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ISSUE DE LA MISE EN CONCURRENCE201320-sept-13143 Délibération2004-4867APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EDF / GDF POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DANS LE BATIMENT DES ECOLES BORDEROUGE NORD -200426-mars-04153 Délibération09-421REMPLACEMENT DES DEUX FOURS DE CREMATION DU CREMATORIUM DE CORNEBARRIEU - avenant n°1 sans incidence financière au marché 09V077 -200926-juin-09176 Délibération11-440ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2011201123-sept-1159 Délibération11-473VELOTOULOUSE - MISE EN PLACE DU COUPLAGE CARTE PASTEL / CARTE VELOTOULOUSE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TISSEO SMTC201123-sept-1126 Délibération11-107MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DU CREDIT MUNICIPAL201123-sept-11113 Délibération08-772VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE200812-sept-0818 Délibération08-713APPROBATION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE - GARONNE POUR LES RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES200812-sept-0842 Délibération2006-7793MAINTENANCE;ASSISTANCE;ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL DE GESTION : INTERVENTIONS;STOCKS ET PATRIMOINE GIMA - Année 2006 renouvelable de 2007 à 2009 - Marché négocié à bons de commande à conclure conformément à l'art 35-III-4 du code des MP -200630-juin-06208 Délibération08-198SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET DE PROMOTION DE L'AXE TOULOUSE-LYON - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL -200804-avr-0880 Délibération09-424CUISINE CENTRALE - RENOVATION DE LA PRODUCTION VAPEUR - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200926-juin-09121 Délibération07-289PARC DE MONLONG - AMENAGEMENT DES JARDINS FAMILIAUX ET PARTAGES - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert -200723-oct-07169 Délibération11-362ZAC DE BORDEROUGE - ACQUISITION D’UN TERRAIN AU SMTC - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201124-juin-1113 Délibération2003-3923MISE EN PLACE DE LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DU BASSIN D'HABITAT DE TOULOUSE -200328-mars-0324 Délibération2003-4135ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE PARCELLES AUPRES DE LA SETOMIP POUR LA REALISATION DU PARKING DE LA HALTE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH -200327-juin-0399 Délibération2004-4790COORDINATION DES QUARTIERS - DEMOCRATIE DE PROXIMITE - ADOPTION DES PROJETS DE QUARTIERS -200406-févr-0429 Délibération2004-4810COUVENT DES JACOBINS - TRAVAUX DE CONFORTATION DES PARTIES HAUTES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200426-mars-04143 Délibération2006-8424BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007200608-déc-0613 Délibération2007-8518FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE - Années 2005;2006;2007;2008 - Avenant n° 1 aux marchés 05/0163;05/0164;05/0165 - Ajout de nouvelles références -200723-mars-07281 Délibération13-331ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL201321-juin-1335 Délibération10-585CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE AU MUSEE CALVET D'AVIGNON.201025-juin-1046 Délibération10-832CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT201026-nov-1059 Délibération2004-5613SIGNALISATION DE PRESCRIPTION ET DE DANGER - FOURNITURE DE PANNEAUX DE POLICE ET ACCESSOIRES - Années 2003-2004-2005 - Avenant n°1 au marché -02/0872 - Ajout d'article au borderau de prix -200408-oct-04183 Délibération2005-6662FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE FONTAINERIE POUR L'ENTRETIEN DES HYDRANTS;BOUCHES DE LAVAGE ET BORNES DE PUISAGE - Programme 2006-2007-2008 - Présentation DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande200524-juin-0572 Délibération2005-6514FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES - Années 2006 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200524-juin-05198 Délibération08-1002QUARTIER BELLEFONTAINE – CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP – AVENANT N° 8 A LA C.P.A. – AVENANT N° 5 A LA CONVENTION D’AVANCES -200821-nov-0826 Délibération08-1222GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN, RUE JULES AMILHAU POUR LA REALISATION DE 18 LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DE DEPOSER LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE -200923-janv-0914 Délibération09-251FRICHE CULTURELLE SAINT- SIMON - RECONVERSION DES LOCAUX - AVENANT N°1 AU MARCHE 08/0246 ENTREPRISE TEBMP - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V01301 ENTREPRISE MBIA -200924-avr-0957 Délibération08-925QUARTIER GRAMONT - ROND POINT STATION DE METRO BALMA -GRAMONT - CONVENTION D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS D'ARROSAGE DES ESPACES VERTS ENTRE TISSEO RESEAU URBAIN ET LA COMMUNE DE TOULOUSE200923-janv-0986 Délibération12-630APPROBATION DES CONVENTIONS SPECIFIQUES ENTRE LE CENTRE D’EDUCATION SPECIALISE POUR DYSPHASIQUES ET DEFICIENTS AUDITIFS - L’INSTITUT MEDICO EDUCATIVE DE MONTAUDRAN ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE -201223-nov-1255 Délibération2004-5630ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMEST - EXERCICE 2003 -200408-oct-04168 Délibération09-711CROIX-DAURADE - RUE AUSONE ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A HABITAT TOULOUSE -200925-sept-0916 Délibération2006-7869FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commandes renouvelables en 2008;2009 -200630-juin-06148 Délibération2005-6985MAINTENANCE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE MULTIFONCTIONS COULEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 -200514-oct-05112 Délibération08-201SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX DELEGUES AU COMITE SYNDICAL -200828-mars-0815 Délibération2004-5515INDEMNISATION DES SUJETIONS SPECIALES DES AGENTS DE LA MEDIATHEQUE - Modification de la délibération du 14 mai 2004 -200425-juin-0480 Délibération2004-5336FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200425-juin-0440 Délibération08-653Convention entre le pôle de recherche et d'enseignement supérieur et la Ville de Toulouse (Muséum)200810-juil-0897 Délibération2004-5636AVENUE DE LA GARONNETTE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - Année 2004 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200408-oct-0436 Délibération2004-5975CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS (FRANCS ET FRANCHES CAMARADES) DE LA HAUTE-GARONNE -200417-déc-0475 Délibération10-072ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - NOUVELLE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION PEP AVEYRON (12) CENTRE LE ROUERGUE POUR LA PERIODE DU 31 MAI 2010 AU 04 JUIN 2010 -201026-mars-1050 Délibération10-150BONNEFOY - VENTE A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE 97 CHEMIN LAPUJADE201026-mars-1016 Délibération2006-8279ECOLE MATERNELLE ALAIN FOURNIER - Indemnité de compensation à l'occupante du logement de fonction - Virement de crédit -200608-déc-06223 Délibération13-244VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE201324-mai-13106 Délibération13-310VOEU DU GROUPE DES ELUS DEMOCRATES ET REPUBLICAINS PORTANT SUR L'OUVERTURE DE L'EX-MAISON D'ARRET SAINT-MICHEL POUR LES PROCHAINES JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE DES 14 ET 15 SEPTEMBRE 2013201321-juin-13133 Délibération07-434PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (P.A.E.) DE POUVOURVILLE - 2ème TRANCHE - ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0204- PLUS-VALUE200716-nov-0743 Délibération07-323APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE - ACHAT D'ORDINATEURS POUR DEUX LYCEES DE PALESTINE -200723-oct-07165 Délibération2003-4672GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES A FONDEYRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2004;2005 et 2006 -200307-nov-03118 Délibération2003-4693REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP -200307-nov-03116 Délibération2004-4724APPROBATION DES CONDITIONS DE LOCATION ET DES CAHIERS DES CHARGES DE LA SALLE JEAN-MERMOZ ET DU HALL 8 -200406-févr-0455 Délibération13-438CONCOURS SUR LES TRACES DE MARTIN LUTHER KING201321-juin-1379 Délibération12-361ZAC DE BORDEROUGE (COMMUNE DE TOULOUSE) - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE AVEC OPPIDEA.201206-juil-126 Délibération2003-4047MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DANS LES COLONIES - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03327 Délibération09-746EGLISE ST JEROME - RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET DES PEINTURES DU CHOEUR ET DE LA NEF - AVENANT N° 1 AU LOT 2 (MARCHE 08/0116 - ENTREPRISE LANGLOIS) -200925-sept-0997 Délibération09-751ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS -200925-sept-09121 Délibération2003-4573TRANSPORT D'ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES - Années 2004-2005 - Secteur Sud - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-03172 Délibération10-019CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2010201029-janv-1030 Délibération2004-5137EXPLOSION DE L'USINE AZF - DOMMAGES SUBIS PAR LA VILLE - PROTOCOLE D'INDEMNISATION AVEC LA SOCIETE GRANDE PAROISSE -200414-mai-04120 Délibération2005-6208AVENANTS PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REFERENCE DANS FORMULE REVISION DES PRIX - Remplacement de l'indice Produits et Services Divers par l'indice Frais et Services Divers - Avenants 1 aux marchés 03/0753;03/0754;04/0220;04/0221;04/0001 -200525-mars-05116 Délibération2005-6703ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) DE BORDELONGUE - 2ème tranche - Voirie - Assainissement - Eau potable - Génie Civil - DCE200524-juin-0555 Délibération2005-6735EPIC DE L'OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2004 ET BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 - Information du Conseil Municipal -200524-juin-05199 Délibération07-275FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE SAUVEGARDE CENTRALISEE DES DONNEES INFORMATIQUES DE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET SON MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES - Année 2008 - Marché renouvelable en 2009, 2010 et 2011 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande200723-oct-07161 Délibération10-598DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201025-juin-1031 Délibération10-695EXONERATION A HAUTEUR DE 50% DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS ESPLANADE DU RAMELET - FETE DE CROIX-DAURADE 2010201024-sept-1063 Délibération10-628INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION DES COLLECTIVITES SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE ET LES BAUX COMMERCIAUX. ADOPTION DE PERIMETRES DE SAUVEGARDE201022-oct-1030 Délibération2007-9055GPV - QUARTIER REYNERIE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE SISE CHEMINEMENT F. POULENC - Adoption définitive - Cession au Département de la Haute-Garonne de l'emprise destinée à la construction d'un nouveau centre médico-social -200706-juil-07117 Délibération2007-88621- RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenant n° 4 aux lots n° 6 (marché 05/0212) et n° 10 (marché 05/052) - Avenant n° 6 pour le lot n° 11 (marché 05/0178) - plus-values -200706-juil-07255 Délibération2004-5037FOURNITURE DE MATERIELS DE CHAUFFAGE;VENTILATION;CLIMATISATION - Appel d'offres ouvert - Année 2005 - Marché fractionné à bons de commande renouvelable 3 fois -200414-mai-04198 Délibération2004-4988REMISE EN ETAT DE LA PISTE DE CANDIE - Délibération modificative - Demande de subvention à l'Europe;à l'Etat;à la Région et au Département -200426-mars-04207 Délibération2006-8137BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES -200606-oct-06116 Délibération13-643Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201320-sept-131 Délibération13-501HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201320-sept-13119 Délibération2003-4344CREATION DE TROIS EMPLOIS A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE -200327-juin-03150 Délibération2003-4063FOURNITURE DE DESHERBANTS - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-0362 Délibération07-557CONSTRUCTION, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES TROTTOIRS (06D089) - ANNEES 2007, 2008 ET 2009 - LOT 2- CANTON CENTRE - Avenant n° 1 au marché 06/0485 - Ajout d'articles au bordereau des prix -200721-déc-07180 Délibération07-713TRAVAUX DE SECURITE DANS LES EGLISES - LOT N° 3 - MISE EN SECURITE DES CLOCHES ET ORGANES DE SONNERIE - Avenant n° 1 au marché 06/0108 - Moins-value -200818-janv-0881 Délibération08-1142EGLISE DU TAUR - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 95 - 2ème TRANCHE - DIMINUTION DU COÛT DES TRAVAUX DE RESTAURATION GENERALE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION200819-déc-0837 Délibération2006-8459REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES -200608-déc-0670 Délibération08-380CONVENTIONS POUR UN PLAN DE CONSERVATION PARTAGEE DE PERIODIQUES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE CENTRE REGIONAL DES LETTRES DE MIDI-PYRENEES ET LE CENTRE REGIONAL DU SYSTEME UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION - PUBLICATIONS EN SERIE (SUDOC-PS) -200820-juin-0880 Délibération2005-7181METRO ET CHARTE LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS VERDIER / CARMES / JEAN-JAURES / JEANNE D'ARC - Aménagement des boulevards de Strasbourg et Carnot et de la contre allée Rouaix - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200516-déc-0533 Délibération13-814CONVENTION DE CO-PRODUCTION AVEC LE MUSEE DES BEAUX-ARTS DE MONTREAL DE L'EXPOSITION : BENJAMIN-CONSTANT ET L'ORIENTALISME - PREVUE EN 2014 AU MUSEE DES AUGUSTINS201313-déc-1338 Délibération13-868VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE - LES VERTS RELATIF A LA PROTECTION DES LIBERTES PUBLIQUES201313-déc-1387 Délibération2006-7668QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - Vente d'un terrain à la Société ESPAGNAC pour l'extension de ses installations -200619-mai-0646 Délibération10-252VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SAUVEGARDE DU SYSTEME DE RETRAITE PAR REPARTITION201026-mars-10149 Délibération12-044Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201227-janv-121 Délibération11-166DECISION MODIFICATIVE N°1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL201101-avr-1133 Délibération2004-5084QUARTIER MINIMES - ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DU PRAT LONG A MADAME BADUEL -200414-mai-0491 Délibération2004-5887FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES (JEUNE BOVIN, VEAU, AGNEAU, PORC) POUR L'ANNEE 2005 - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commandes - Marché renouvelable en 2006 -200419-nov-0474 Délibération08-574Achat d'une presse Offset 4 couleurs format ~ 37/52 CM - achat d'un computer to plate (CTP), format maximum ~ 46/53 CM - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT - 08D042.200810-juil-0896 Délibération2006-7406REALISATION D'UN CENTRE MULTI-ACCUEIL - QUARTIER BORDELONGUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200631-mars-06203 Délibération07-572ILE DU RAMIER - CESSION A LA SCI RIVES DE GARONNE DE L’ANCIENNE USINE HYDROELECTRIQUE200721-déc-0796 Délibération2004-5865CONSTRUCTION D'UN ORGUE A L'EGLISE SAINTE-MADELEINE A LALANDE - Avenant n° 1 au marché 01/0610 - Prolongation des délais d'exécution du marché -200419-nov-0491 Délibération2003-4263BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET PRINCIPAL -200327-juin-0313 Délibération2003-3768CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DE CASTANET - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - AUZEVILLE TOLOSANE - Programme Départemental 2002 - 23ème tranche -200328-mars-0344 Délibération13-733OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER GINESTOUS - 21, CHEMIN ROQUES - CESSION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER A HABITAT TOULOUSE - DELIBERATION MODIFIANT LA DELIBERATION N°6 DU 23 OCTOBRE 2007 -201329-nov-1316 Délibération13-456VOEU DES ELUS DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS DE TOULOUSE POUR DES METROPOLES EFFICACES ET DEMOCRATIQUES201321-juin-13132 Délibération13-605REALISATION DE LA MAISON DE L'IMAGE - PLACE ABBAL QUARTIER REYNERIE - EQUIPEMENT CULTUREL DEDIE AUX ARTS VISUELS ET NUMERIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION AU FEDER201320-sept-1349 Délibération2004-4928PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Marchés de définition - Avenant n° 3 au marché 02/0800 - Avenant de transfert -200426-mars-0446 Délibération2005-6866ACHAT DE FOURNITURES POUR L'EQUIPEMENT DE DOCUMENT - CINQ LOTS - Année 2006 - Marchés renouvelables en 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200523-sept-0554 Délibération2005-6764CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE - ZAC DES PONTS JUMEAUX - Mission de contrôle technique - Avenant n° 1 au marché 04/0156 -200512-juil-0577 Délibération11-277Z.A.C. MARENGO - APPROBATION DU PRE-BILAN DE CLOTURE ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201124-juin-118 Délibération11-486RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE D'ENTENTE DES COMBATTANTS DE LA HAUTE-GARONNE DE TOUS LES CONFLITS, VICTIMES DE GUERRE ET ANCIENS MILITAIRES -201123-sept-11130 Délibération2004-5770MODIFICATION DES INDEX DE REFERENCE (article 3.5.3 du CCAP) - Avenant n° 1 aux marchés 04/0093 - 04/0150 - Avenant n° 2 aux marchés 02/0592 - 02/0820 -200408-oct-0446 Délibération2004-5924NOUVELLE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES CLAE ASSOCIATIFS -200417-déc-04113 Délibération2004-4736QUARTIER BORDEROUGE - CESSION AUX CONSORTS PRATS D'UN DELAISSE DE LA ZAC DE BORDEROUGE -200406-févr-0424 Délibération2005-7141FOURNITURE DE CABLES POUR LA MAINTENANCE ET LA REALISATION D'INSTALLATION D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELEPHONIE - Modification des index de référence dans la formule de révision des prix - Avenant n° 2 au marché 03/0805 -200516-déc-0541 Délibération12-251ECHANGES TOULOUSE/DÜSSELDORF : PARTICIPATION A LA FETE FRANCAISE JUILLET 2012. PRESENCE DE JEUNES TOULOUSAINS AU TOURNOI DE TENNIS DE DÜSSELDORF ET RESIDENCES D'ARTISTES.201225-mai-12102 Délibération07-424AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - Aire du CHU Rangueil - Chemin des Oliviers - Avenant n° 1 au marché 07/0157 - Plus-value200721-déc-07155 Délibération13-793CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CHU DE TOULOUSE201313-déc-1339 Délibération09-901ZAC DE LA VACHE - REGULARISATIONS FONCIERES AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) AMENAGEUR200927-nov-0936 Délibération12-833Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201214-déc-121 Délibération12-782QUARTIER GINESTOUS - LOTISSEMENT D’ACTIVITES DE DATURAS- CESSION DE TERRAIN A LA SCI POZZA ET LA SCI 2L201214-déc-1213 Délibération13-674RENOUVELLEMENT DE L’HABILITATION DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201329-nov-1396 Informations légales Délibération14-033REALISATION DE L'EQUIPEMENT DE QUARTIER EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES201424-janv-1422Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération10-1012CESSION AUX SOCIETES H.L.M. NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL ET PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE D’UN TERRAIN COMMUNAL SITUE 48 IMPASSE BARTHE – AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201121-janv-119 Délibération2003-4065FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE PEUGEOT - Année 2004 - Renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-03207 Délibération2004-5041TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200414-mai-04192 Délibération2004-5385ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-0499 Délibération2007-8688TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - VOTE DU TAUX 2007 -200723-mars-073 Délibération09-127POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES -200927-févr-0970 Délibération09-162BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'OFFICE DU TOURISME200927-févr-0991 Délibération2005-6599REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2004 -200524-juin-055 Délibération09-074CENTRES EXTERIEURS ET LOGISTIQUE - AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE PRESTATIONS ANALYTIQUES ET DE SUIVI QUALITE EN DATE DES 30 AVRIL ET 2 JUILLET 2004 AVEC LE LABORATOIRE BIOQUAL -200927-févr-0944 Délibération09-101Prise en charge des frais d'accueil des stagiaires -200927-févr-0978 Délibération12-426INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -201206-juil-1260 Délibération12-851RECTIFICATIF A LA CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE DISPOSITIF DE FORMATION DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME ET DE REMISE A NIVEAU LIANT LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE AUX COMMUNES DE TOULOUSE, PIBRAC ET AU CCAS DE TOULOUSE201325-janv-1356 Délibération2004-4780DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200406-févr-043 Délibération2004-4700ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Années 2002-2003 - Avenant n° 1 au lot 2 : entretien horticole - Marché 03/0152 -200406-févr-0499 Délibération2006-8045APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE POUR L'AUTORISATION DE L'UTILISATION DES DONNEES DE TRAFIC ROUTIER PRODUITES PAR LA VILLE DE TOULOUSE -200606-oct-06235 Délibération2004-5560PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III B - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROJET VALUO - PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III B - CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE PROJET MEMOIRES URBAINES -200416-juil-0425 Délibération09-445HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200926-juin-09106 Délibération09-436SECTEUR LANGLADE - CESSION A LA REGION D’UN TERRAIN SITUE IMPASSE CAMILLE LANGLADE -200926-juin-0928 Délibération2006-7664GRAND SELVE - AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE F AUX ABORDS DU GROUPE SCOLAIRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-0621 Délibération08-162ASSOCIATION CONFERENCE PERMANENTE DES SCIENCES SOCIALES DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION - INSTITUT DES ETUDES JURIDIQUES DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION (IEJUC) - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE QUATRE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME -200804-avr-0822 Délibération12-161ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS201223-mars-1293 Délibération2004-4858FERME GARONNE - AMENAGEMENT D'UN CENTRE EQUESTRE - Avenant n° 1 au marché 03/0483 - Plus-value - Prolongation de délai et modification de l'index d'actualisation des prix -200426-mars-04169 Délibération2004-4877CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE -200426-mars-04187 Délibération2006-7438REALISATION D'UNE CRECHE SAINT-AGNE - SITE ZAC NIEL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06216 Délibération2006-7674QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - Vente d'un terrain à la Société PRET A BRODER pour le transfert de son activité -200619-mai-0647 Délibération2006-7788RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2007 - Marché renouvelable en 2008;2009 et 2010 -200630-juin-0671 Délibération10-187VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2010201026-mars-1043 Délibération10-624délibération autorisation Mr le Maire à signer une convention de partenariat avec la société Connecthings201024-sept-1081 Délibération2004-6016VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2004 - BUDGET PRINCIPAL -200417-déc-045 Délibération2003-3977SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Approbation de la convention de mandat à conclure avec la SETOMIP -200328-mars-03242 Délibération10-402POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201028-mai-1034 Délibération2006-8386TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - Amélioration de la sécurité - Avenant de prolongation du délai d'exécution sur les lots 1;2;3;6;7;8;9 -200608-déc-06180 Délibération09-955CITE AMOUROUX ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANNEES 2010/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES200918-déc-0980 Délibération13-215FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2013 - MECENATS201324-mai-1342 Délibération2003-4446ACHAT DE PAPIER D'IMPRESSION POUR OFFSET ET D'ENVELOPPES IMPRIMEES POUR L'ANNEE 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande renouvelables en 2005-2006 -200303-oct-03202 Délibération2003-4709CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200307-nov-038 Délibération07-419Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200723-oct-071 Délibération2005-6129RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation de marché de travaux - Lot 4 : étanchéité couverture -200511-févr-0566 Délibération2003-4856AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - BUDGET PRINCIPAL -200312-déc-034 Délibération2007-8959QUARTIER DES VITARELLES - VENTE A LA SA HLM LA CITE JARDINS D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE RAMELET MOUNDI POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX -200706-juil-07138 Délibération2007-8590ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ECHKIRBANI ALI;LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 2 RUE DU MAROC -200723-mars-07194 Délibération2007-8997CLUB DE RUGBY DU FOOTBALL CLUB TOEC TOAC (FCTT) - Subvention exceptionnelle -200706-juil-07184 Délibération12-651PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE. ENGAGEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE201223-nov-1218 Délibération13-240OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BOURBAKI - REQUALIFICATION DE LA CITE BOURBAKI -PLACE HOCHE - CESSION A HABITAT TOULOUSE D'UNE EMPRISE FONCIERE - AUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION ANTICIPEE201324-mai-1310 Délibération13-399DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE PROJETS DE PREVENTION ET PROMOTION DE LA SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ARS - ANNEE 2013201321-juin-1383 Délibération13-772OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER MIRAIL - RESIDENCE LES CASTALIDES - DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE EN VUE D’ACQUERIR LES LOTS DE COPROPRIETE201329-nov-1312 Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse Délibération2003-3973MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION L'UNION DES ACADEMIES ET SOCIETES SAVANTES -200328-mars-03124 Délibération2003-4101ZAC DE FONDEYRE SUD - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE CONCESSION SIGNEE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03102 Délibération09-498Z.A.C. DES TIBAOUS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)200926-juin-0917 Délibération09-931Convention de partenariat avec le Lycée Saint-Sernin200927-nov-0914 Délibération09-658CONVENTION DE PARTENARIAT 2009-2012 ENTRE LE MUSEE SAINT-RAYMOND ET LE LYCEE SAINT SERNIN -200925-sept-096 Délibération2003-4561HOTEL DU MAY - RESTAURATION D'UNE SALLE D'EXPOSITION - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Association les Toulousains de Toulouse et Amis du vieux Toulouse - Virement de Crédit -200303-oct-03168 Délibération2005-6118QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE - CESSION DU LOT 3 A LA SOCIETE LOUISE - Autorisation de déposer la demande de permis de construire -200511-févr-0541 Délibération2005-6336PARC PUBLIC DE STATIONNEMENT MARENGO - FRACTIONNEMENT DE LA PREMIERE HEURE DE STATIONNEMENT - Avenant n° 2 au contrat de régie intéressée du 10 janvier 2003 -200525-mars-05171 Délibération09-183CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE HENRI DESBALS - AVENANTS N°1 AUX LOTS 1 (MARCHE 08/0098 - ENTREPRISE GCC), 4 (MARCHE 08/0101 - ENTREPRISE EFFICASS SMP), 5 (MARCHE 08/0102 - ENTREPRISE GBA), 6 (MARCHE 08/0103 - ENTREPRISE ETP), 8 (MARCHE 08/0105 - ENTREPRISE ETR), 9 (MARCHE 08/0106 - ENTREPRISE SOGETREL MP), 10 (MARCHE 08/0107 - ENTREPRISE G CLIM) -200920-mars-0942 Délibération07-740QUARTIER LA FAOURETTE - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE LOCAUX DE L'OPAC - SUBVENTION VERSEE A L'OPAC -200721-déc-0780 Délibération08-139COMMISSION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FAÇADES - DESIGNATION A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE, DE CINQ DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL -200804-avr-085 Délibération2007-9142ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2007 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virement de crédits -200706-juil-07163 Délibération2003-4005REHABILITATION DE L'ATELIER DE RESTAURATION DES MUSEES CHEMIN DES ETROITS SUITE AU SINSTRE AZF - Avenant de prolongation des délais d'exécution d'un mois pour l'ensemble des lots -200327-juin-03315 Délibération2003-4620GRAND PROJET DE VILLE - ETUDE SUR LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - Consultation en vue de conclure un marché sans formalités préalables dans le cadre des articles 27 et 28 du Code des Marchés Publics -200307-nov-034 Délibération2006-8245PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Marché négocié d'étude urbaine 05/0044 - Avenant - Prolongation des délais d'exécution -200606-oct-0675 Délibération07-185RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché 01/0211 - Mission d'ordonnancement de pilotage et coordination (POC) - Réclamations de l'entreprise SCO- Protocole de transaction -200721-sept-0728 Délibération07-223FOURNITURE ET POSE DE JEUX ET SOLS AMORTISSANTS - ANNEES 2006 - 2007 - 2008 - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 060216 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES -200723-oct-0771 Délibération2005-6351JOURNEE DE SOLIDARITE EN FAVEUR DE L'AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES -200502-mai-0512 Délibération2004-5237STADE TOULOUSAIN DE RUGBY - CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'administration de cet organisme -200414-mai-0475 Délibération2004-5103TROPHEES DES CHAMPIONS - CLUBS TOULOUSAINS - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux représentants des neufs meilleurs clubs -200414-mai-04138 Délibération2006-8324REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES IRIS - Avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'OPAC -200608-déc-0623 Délibération12-231SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201225-mai-1229 Délibération13-776CONVENTION D’ETUDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE - LE MIRAIL POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LES PUBLICS SEJOURNEURS EN BIBLIOTHEQUE201329-nov-1366 Délibération13-796VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS REFORMES ANNEE 2014201313-déc-1340 Délibération2005-7015CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenant n° 3 au marché 03/0490 - Plus-value - Avenants n° 2 au marché 04/0491 et 04/0492 - Avenant n° 3 au marché 04/0340 - Prolongation de délais pour l'ensemble des lots -200514-oct-0592 Délibération11-425AVENANT N° 1 A LA CONVENTION GÉNÉRALE PORTANT CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LES ACHATS DE FOURNITURES ET PRESTATIONS DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS DE L'ÉCONOMAT-IMPRIMERIE201123-sept-1167 Délibération08-148DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – CONSTITUTION D’UNE COMMISSION PERMANENTE - DESIGNATION A LA PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS -200804-avr-088 Délibération08-107ASSOCIATION : CENTRE D’ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE DE TOULOUSE (CESMD)- DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0820 Délibération08-191ÉCOLE AILLEURS- CLASSES DE DÉCOUVERTES- Tarif 2008 - Remplacement du Centre de Morillo de Tou - Avenant N° 1 à la convention du 6 Avril 2006 entre la Ville de Toulouse et l'Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) ÉCHANGES pour le Centre de LIGUËRRE de CINCA en Espagne (HAUT ARAGON)200825-avr-0857 Délibération08-856MODIFICATION DES CONDITIONS DE LOCATION DE L'AUDITORIUM DE SAINT-PIERRE DES CUISINES200826-sept-08104 Délibération10-444PRODUCTIONS LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES - DESTRUCTION DE CERTAINS DECORS201025-juin-1048 Délibération2004-5694LOISIRS - ASSOCIATION GUILLAUMET ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS (GASEL) - Subvention exceptionnelle de la Ville de Toulouse pour le centre de loisirs - Convention -200408-oct-04115 Délibération08-666QUARTIER BORDEROUGE CREATION DE SENTES ET DE NOUES AVENANT N° 1 AU LOT TERRASSEMENT CHEMINIMENTS - VALIDATION DE DEUX ARTICLES DANS LE BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES200810-juil-08131 Délibération08-582SECTEUR GRANDE BRETAGNE - WAGNER - DEFINITION D'UN PERIMETRE L.111-10 DE SURSIS A STATUER POUR LA PRISE EN CONSIDERATION DE LA REALISATION D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200810-juil-0825 Délibération2005-7283THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Lot 7 : Courant fort et faible - Marché n° 03/0251 - Réclamation de l'Entreprise AMEC SPIE - Protocole de transaction -200516-déc-05154 Délibération2004-5686REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la société SAES -200408-oct-04154 Délibération2006-7421MAINTENANCE;ASSISTANCE ET ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL : AS-TECH OFFICE - Années 2006-2007-2008-2009 - Marché négocié à conclure selon l'art 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec AS-TECH SOLUTIONS -200631-mars-06250 Délibération13-046URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - POURSUITE ET VALORISATION DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013-2015201315-mars-1360 Délibération11-081APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LA SOCIETE D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE ET LE MUSEUM DE TOULOUSE -201101-avr-1172 Délibération13-713CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE LYCEE PROFESSIONNEL DE L'AMEUBLEMENT DE REVEL - ANNEES 2013-2014 / 2014-2015201329-nov-1343 Délibération2007-9170RUE ALSACE LORRAINE - AMENAGEMENT PROVISOIRE - Fourniture de mobilier urbain métallique - Appel d'offres ouvert avec variantes -200706-juil-0747 Délibération2004-5879CREATION D'UN POSTE D'ADMINISTRATEUR TERRITORIAL;RESPONSABLE DU POLE PROFESSIONNEL AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES -200419-nov-0420 Délibération2004-5849SECTEUR DES PONTS JUMEAUX/BOULEVARD DE SUISSE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200419-nov-0436 Délibération08-1030REDDITION DES COMPTES DE L'OPERATION INFRASTRUCTURES PRIMAIRES DE MARENGO -200923-janv-0953 Délibération2005-6961ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE -200523-sept-0543 Délibération09-842ZONE VERTE DE GIRONIS : CREATION DE VESTIAIRES DE FOOTBALL, D'UN LOCAL POUR LES BOULISTES ET D'UN BOULODROME COUVERT - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE CONSTRUCTIONS ST ELOI (MARCHE 080.110 LOT 2 : CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE) - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE E.T.P. (MARCHE 080.111- LOT 4 : PLATRERIE FAUX PLAFOND - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE FONTANIE (MARCHE 080.114 LOT 8 : ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES) -200927-nov-09136 Délibération2004-5793FONDS DE CONCOURS - PLAN D'ACTION ET DE COOPERATION RELATIF AUX SEPULTURES CIVILES FRANCAISES EN ALGERIE - Participation financière de la Ville de Toulouse -200408-oct-04130 Délibération2005-7164QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU CHEMIN CROIX-BENITE - Acquisition de terrain aux consorts BESSIERES -200516-déc-0591 Délibération08-373MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'EXTRACTION DES CUISINES - ANNEES 2009 A 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200820-juin-0820 Délibération12-373APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE NATURE MIDI - PYRENEES (NMP) ET LA VILLE DE TOULOUSE201206-juil-1299 Délibération12-848EVOLUTION DE LA REMUNERATION D'AGENTS NON TITULAIRES EN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE201325-janv-1359 Délibération11-442ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CHAMPS DU LOGEMENT201123-sept-1136 Délibération2003-4014PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES INONDATIONS - Etanchement et renforcement des fondations du mur digue du port Viguerie - Définition des travaux : ouvrage - Appel d'offres ouvert -200327-juin-0349 Délibération2003-4153QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - AMENAGEMENT DU CHEMIN LAPORTE - Acquisition de terrains -200327-juin-03137 Délibération2003-4517CRECHE BAGATELLE - REMPLACEMENT DU MONTE-CHARGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200303-oct-0323 Délibération2004-5065CONVENTION AVEC M. DE JOUVENCEL;VETERINAIRE DE GARDE;POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE -200414-mai-04123 Délibération2003-4744COMPLEXE SPORTIF POUVOURVILLE - AMENAGEMENT D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200312-déc-03193 Délibération2007-9002AIDE AU FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - Réajustement exercice 2006 - Crèche les explorateurs - Avenant n° 1 -200706-juil-0732 Délibération2007-8709CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - Avenant n° 2 au contrat de concession du Casino municipal en date du 3 mai 2005 -200723-mars-0714 Délibération09-226QUARTIER LAFOURGUETTE - CESSION A L’ASSOCIATION DE SANTE AU TRAVAIL D’UN TERRAIN SITUE RUE BOUDEVILLE -200924-avr-0919 Délibération12-711GRATUITE D'ACCES AUX COLLECTIONS PERMANENTES DU MUSEE SAINT-RAYMOND ET A L'EXPOSITION TEMPORAIRE EN COURS, POUR TOUS LES VISITEURS, DURANT LA JOURNEE DU 7 NOVEMBRE 2012, A L'OCCASION DU DEROULEMENT DE LA TABLE RONDE ETUDE DES MARBRES DES SCULPTURES ANTIQUES201223-nov-1235 Délibération2005-6729INCENDIE FACADE THEATRE DU CAPITOLE - SINISTRE DU 12 DECEMBRE 2004 - ACCEPTATION DES INDEMNITES PAR LES COMPAGNIES D'ASSURANCE -200524-juin-05221 Délibération2005-7025REAMENAGEMENT DE LA RUE DU REMPART SAINT-ETIENNE - Avenant n° 1 au marché 05/0024 - Lot 1 : Voirie - Génie Civil - Ajout d'article au bordereau de prix -200514-oct-0519 Délibération2006-7600TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES - Dégrèvement accordé pour les parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs -200631-mars-064 Délibération07-665CONVENTION AVEC LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement et d'une subvention exceptionnelle -200721-déc-07110 Délibération2004-5853RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL CONSENTI A MADAME OLGA ANTOLIN POUR LE LOCAL SITUE EN REZ-DE-CHAUSSEE;48 RUE DE LA REPUBLIQUE - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL -200419-nov-0479 Délibération12-354AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE À JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - PLAN 1000 PLACES201206-juil-1275 Délibération2007-9105PLACE OCCITANE - CONTRAT DE CULTURE DE COLONNES VEGETALES - Avenant N° 1 au marché 05A0062 - Plus-value et prolongation de délais -200706-juil-0755 Délibération13-194ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2013201324-mai-1327 Délibération13-367ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201321-juin-13128 Délibération09-921EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT200927-nov-0956 Délibération11-471FESTIVAL RIO LOCO 2012 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET FERMETURE DU FESTIVAL ET PRIX DE LA BILLETTERIE.201123-sept-1154 Délibération2003-3789CONSERVATOIRE - REEVALUATION DES TARIFS -200328-mars-03144 Délibération2005-6446GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT CULTUREL STRUCTURANT DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Mandat de maîtrise d'ouvrage publique - Présentation du dossier de consultation des prestataires de services - Appel d'offres ouvert -200513-mai-0593 Délibération2006-7662FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LES BATIMENTS - Présentation du DCE - Années 2007 à 2010 - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200619-mai-06102 Délibération2005-6981ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE BANDE DE TERRAIN EN BORDURE DU ROND POINT DE LANGLADE - Autorisation accordée à la SCI Avenir de déposer une demande de permis de construire -200514-oct-0543 Délibération2006-7333ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE DEFENSE DES VICTIMES D'AZF -200617-févr-068 Délibération2006-7495LANCEMENT DE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXPLOITATION DE L'AUBERGE DE JEUNESSE DE TOULOUSE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200631-mars-06156 Délibération10-165RENOVATION DE L'ECOLE MATERNELLE MICHELET - PROGRAMME EXCEPTIONNEL DE RENOVATION DES ECOLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP)201026-mars-1085 Délibération09-1050ETAT DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES POUR L'ANNEE 2010 -200918-déc-0974 Délibération08-178ELABORATION D'UN SCHEMA DE RECOMPOSITION D'ESPACES PUBLICS ET DE PAYSAGES URBAINS SUR LA BASE D'UN SCHEMA DE CIRCULATION SUPPRIMANT LE TRAFIC DE TRANSIT ET FAVORISANT LA DESSERTE DES QUARTIERS ET LES DEPLACEMENTS A VELO ET A PIED - DIALOGUE COMPETITIF - ELECTION A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS AU SEIN D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPECIFIQUE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 24 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2004 -200804-avr-089 Délibération11-239ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201127-mai-1179 Délibération2004-5239SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Désignation au scrutin majoritaire de cinq délégués titulaires et de cinq délégués suppléants au Comité syndical -200414-mai-0477 Délibération2007-9006CONVENTION AVEC MONSIEUR DE JOUVENCEL;VETERINAIRE DE GARDE;POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE -200706-juil-07212 Délibération10-804CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2010 - AVENANT N°1201026-nov-1014 Délibération10-487RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB – AVENANT N°2 AU MARCHE N°09V085 LOT 2 ENTREPRISE EUROTIP – AVENANTS N°3 AU MARCHE N°080241 LOT 11 ENTREPRISE FAUCHE, AU MARCHE N°080243 LOT 13 ENTREPRISE G CLIM -201025-juin-1081 Délibération10-974Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201017-déc-102 Délibération08-813CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET M. ARTHUR SAURA - DEPOT D'ARCHIVES PROFESSIONELLES200826-sept-0892 Délibération2005-6713REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DE PROPOSITIONS DE TARIFS FORMULEES PAR LE CONSEIL D'EXPLOITATION -200524-juin-05169 Délibération2007-8816MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE CREATION DE LA LIAISON MULTIMODALE SUD-EST - Avenant n° 1 - Autorisation du Maire à signer cet avenant;la Ville étant attributaire du marché dans le cadre d'un groupement - Marché passé par la CAGT -200723-mars-0758 Délibération2003-4066FOURNITURE DE LUBRIFIANT - Année 2004 - Renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-03211 Délibération2005-6261CHEMIN SAVIT / ALLEES DES VITARELLES / CHEMIN DU RAMELET-MOUNDI - Création d'un carrefour giratoire - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200525-mars-0545 Délibération2005-6369REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VENTE DE DROIT DE REPLANTATION DE VIGNE -200502-mai-0516 Délibération2006-8295MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE NATURE-JEUNESSE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200608-déc-06183 Délibération13-522COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°13-025 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2013 PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT POUR L'ANNEE 2013 DU FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION EMPALOT SERVICES-REGIE DE QUARTIER201320-sept-1327 Délibération2003-3679PARC DE LA MAOURINE - LES POTAGERS DU MONDE - DEFINITION DES TRAVAUX : OUVRAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-03207 Délibération2005-7171QUARTIER POLYGONE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE VINCENT SCOTTO - Modification d'emprise - Acquisition des parcelles concernées -200516-déc-0589 Délibération10-108VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES.201026-mars-10116 Délibération10-186PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201026-mars-10122 Délibération10-383COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -201028-mai-1037 Délibération10-459REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - 2 EME TRANCHE - 10V163PA - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP -201025-juin-1079 Délibération10-693VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE201024-sept-1028 Délibération10-837DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - MISE EN PLACE D'UN CENTRE DE FORMATION201017-déc-1088 Délibération10-815PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-4 ANS - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LE MULTI ACCUEIL SAINT DENIS201026-nov-1047 Délibération10-555ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201025-juin-1025 Délibération08-537SUBVENTIONS DIVERSES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DU TROISIEME AGE A CARACTERE SOCIAL - SUBVENTION A L'UNIVERSITE DU TROISIEME AGE -200820-juin-0852 Délibération08-596ROUTAGE DE DOCUMENTS D INFORMATIONS DIVERSES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D OFFRES OUVERT ANNEE 2009 RENOUVELABLE 2010-2011 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM -200810-juil-087 Délibération2005-7104ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE;ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - Ouvertures et fermetures de postes à la rentrée scolaire 2005 -200516-déc-05187 Délibération2006-7384AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES OU MUTUALISTES DE TOULOUSE OU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - Nouvelle convention type et nouvel avenant type -200631-mars-0637 Délibération2004-5762MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200408-oct-0458 Délibération09-906EMPLOI DE RESPONSABLE DES GRANDS EVENEMENTS ARTISTIQUES A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200927-nov-09152 Délibération13-069PARTENARIAT CULTUREL ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA DRAC MIDI-PYRENEES ET L’INRAP POUR L’EXPOSITION ARCHITECTURES DE TYPE ITALIQUE AUX IIE ET IER SIECLES AVANT NOTRE ERE201315-mars-1335 Délibération2003-4080TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU CLUB HIPPIQUE MUNICIPAL DE PECH DAVID SUITE A L'EXPLOSION AZF - Participation financière de la Ville - Convention avec le Club hippique de Pech David -200327-juin-03189 Délibération2003-3742RIO LOCO ! GARONNE LE FESTIVAL 2003 - Mécénat -200328-mars-03150 Délibération08-362Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200825-avr-086 Délibération11-530REALISATION D’UNE ETUDE D’AMELIORATION QUALITATIVE DES QUARTIERS FLUVIAUX - DEMANDES DE SUBVENTION À VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT201123-sept-1144 Délibération11-579ECO-QUARTIER DE LA SALADE - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE DU FUTUR GROUPE SCOLAIRE201125-nov-1111 Délibération12-244ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2002 A 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201225-mai-1242 Délibération11-326ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201124-juin-11112 Délibération2003-4740MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE FROID DES BATIMENTS COMMUNAUX - Avenant N° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200312-déc-03167 Délibération2006-8298TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS - Avenant n° 2 aux marchés 03/0786 et 03/0787 - Modification de l'article 6.1 du Cahier des Clauses Particulières -200608-déc-06148 Délibération07-092CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION POUR UNE CANDIDATURE DE TOULOUSE, CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE 2013.200721-sept-0711 Délibération07-273ZAC DE TIBAOUS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AVENANT A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE200723-oct-0732 Délibération2006-7757APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés -200619-mai-06106 Délibération2007-8519AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Avenant n° 2 au macro-lot n° 1 (marché 05/0226) - Avenant n° 3 aux macro-lots n° 2 (marché 05/0227) et n° 3 (marché 05/0228) - Plus-values -200723-mars-07235 Délibération2007-8909PARKING DU CAPITOLE - EVALUATION DE L'INDEMNITE DE RESILIATION PAR UN GROUPE D'EXPERTS INDEPENDANTS -200721-juin-0720 Délibération2007-8936QUARTIER CASSELARDIT - CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 68 AVENUE DE CASSELARDIT -200706-juil-07143 Délibération2004-5908ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - Demande de subvention de fonctionnement auprès du Ministère de la Culture pour l'année 2004 -200419-nov-0459 Délibération2004-5898INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200419-nov-041 Délibération2004-5695ENFANCE - LOISIRS - CONVENTION VACANCES LOISIRS - CONSULTATION DU FICHIER DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - Migration du dispositif CAFPRO sur Internet et mise à jour des habilitations - Convention -200408-oct-04116 Délibération09-001REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ - ELARGISSEMENT DU CHAMP D'APPLICATION DE LA REDEVANCE -200923-janv-0960 Délibération2006-8289CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST) - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette instance -200608-déc-0631 Délibération2007-9045ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0789 Délibération09-612MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS - MOBILIER STANDARD - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC VARIANTES -200927-nov-09126 Délibération10-336ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR SAMUEL SOUBEN LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 2 BOULEVARD DES MINIMES201028-mai-1092 Délibération2007-8610QUARTIER PRADETTES - CESSION D'UN TERRAIN COMMUNAL;RUE EDMOND HARAUCOURT;AUX EPOUX BORDELLIER -200723-mars-0797 Délibération2004-6041GRAND PROJET DE VILLE - OPERATIONS D'AMENAGEMENT - Programme 2004 - Demande de subventions à l'Europe;l'Etat;l'ANRU;la Région et le Département -200417-déc-0413 Délibération2003-3893MAINTENANCE;REDEVANCES D'UTILISATION D'EQUIPEMENT DE RADIOCOMMUNICATIONS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - Années 2003 à 2007 - Marché fractionné à bons de commande et négocié sans mise en concurrence préalable à conclure avec la Sté DOLPHIN TELECOM -200328-mars-0353 Délibération2006-8198CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-06211 Délibération08-1064ACQUISITION D’UN MANUSCRIT SUR PARCHEMIN DU XVe SIECLE DE BERNARD DU ROSIER, ARCHEVEQUE DE TOULOUSE DE 1452 A 1475. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION DU LIVRE ET DE LA LECTURE - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES -200923-janv-0911 Délibération09-491ELIMINATION DES DOCUMENTS EDITES PAR LE CENTRE DE L'AFFICHE QUI SONT EN MAUVAIS ETAT, DONT LE CONTENU EST OBSOLETE OU QUI SONT INVENDUS200926-juin-0969 Délibération09-606COMMUNE DE TOURNEFEUILLE - CHEMIN DE LARRAMET - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200925-sept-09115 Délibération2006-7492ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 6 à la convention du 11 avril 2000 entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public (PEP) de l'Hérault;pour le centre MER ET SOLEIL de SERIGNAN -200631-mars-06236 Délibération2005-6785ZAC DU BAZACLE - ACQUISITION A MONSIEUR ET MADAME PINEDE DE LOTS DE COPROPRIETE POUR LA CRECHE DES EXPLORATEURS -200512-juil-0545 Délibération2006-7871FOURNITURE DE CABLES POUR MAINTENANCE ET REALISATION D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET TELEPHONIE - Marché 2007 renouvelable par reconduction expresse en 2008;2009;2010 - DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres sans variante200630-juin-0660 Délibération2006-7685PALAIS DES SPORTS - AMENAGEMENT PAYSAGER DU PARVIS ET DES ABORDS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-06112 Délibération08-377BIBLIOTHEQUE DE CROIX-DAURADE : CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - PREMIERE ANNEE DE FONCTIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT (CENTRE NATIONAL DU LIVRE)200823-mai-0860 Délibération08-539MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CNRS AUPRES DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE200810-juil-0898 Délibération2003-4145RUE DES CUVES SAINT-SERNIN - MODIFICATION DE L'ASSIETTE DE LA SERVITUDE DE PASSAGE ACCORDEE AU CONSEIL REGIONAL ET A L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE -200327-juin-03228 Délibération2003-4368EXPLOSION DE L'USINE AZF - DONS RECUEILLIS PAR LA VILLE DE TOULOUSE - SUSPENSION DE L'AFFECTATION DES DONS -200327-juin-03368 Délibération2005-6394ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - RECRUTEMENT D'UN CONSEILLER MUSICAL - PREMIER CHEF INVITE -200502-mai-0514 Délibération08-830MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES A LA BOUTIQUE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET AUX JARDINS DU MUSEUM -200826-sept-0884 Délibération10-334APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2010-2011 DE L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2010201028-mai-1039 Délibération10-362FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2010 - INTERVENTIONS A LA MAISON D'ARRET DE SEYSSES ET AU CENTRE DE DETENTION DE MURET201028-mai-1042 Délibération12-739REGLEMENTS INTERIEURS DES TERRAINS D'ACCUEIL UTILISES PAR LA DIRECTION DES POLITIQUES DE SOLIDARITE201214-déc-1227 Délibération2007-8551QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT DU CHEMIN DU RENARD - ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES -200723-mars-07106 Délibération13-342MISE A DISPOSITION DU PARKING DU GIAT A L'OCCASION DE LA FETE SAINT-MICHEL201321-juin-1389 Délibération12-578CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION DE L’OEUVRE GIANT FIGURE201228-sept-1251 Délibération2003-4914MUSEE DES AUGUSTINS - DEPOT D'UNE OEUVRE DU MUSEE DES BEAUX-ARTS DE LILLE AU MUSEE DES AUGUSTINS DE TOULOUSE -200312-déc-03175 Délibération13-017ASSOCIATIONS SPORTIVES. SOCIETES SPORTIVES PROFESSIONNELLES. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013. CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL. CONVENTIONS D'OBJECTIFS.201325-janv-1335 Délibération11-469PROGRAMME 2011 D’ACQUISITION DE COLLECTIONS / D'OEUVRES D'ART DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION -201123-sept-1173 Délibération2004-4772FOURNITURE DE PRODUITS PVC ET GAINES PLASTIQUES - Avenant n° 1 au marché 02/0962 - Modification de l'article 10-2-4 du CCAP - (Remplacement d'un indice dans la formule de révision des prix) -200406-févr-0414 Délibération2005-7245MAINTENANCE;ASSISTANCE;ACQUISITION DE LICENCES DU LOGICIEL REVUE DE PRESSE ZEDOC - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Marché négocié selon l'Art. 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté BSV SARL -200516-déc-05196 Délibération10-972INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MICROTURBO - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER, AUX FINS DE REGULARISATION, LES INSTALLATIONS DE PROPULSION AEROSPATIALE ET D'EQUIPEMENTS AERONAUTIQUES SISES 8 CHEMIN DU PONT DE RUPE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201121-janv-1131 Délibération11-508PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PRELABLE A L'APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU GRAND PROJET DE VILLE (G.P.V.) - QUARTIERS BAGATELLE - REYNERIE - BELLEFONTAINE201123-sept-1110 Délibération2004-5104CONVENTION D'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES;AVEC LE CHU -200414-mai-04126 Délibération08-737SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'URBANISME DE MIDI-PYRENEES (A.P.U.M.P) -200826-sept-0825 Délibération2004-5939QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION A LA SOCIETE SOTEC INGENIERIE D'UN IMMEUBLE SITUE 15 ALLEES DE BELLEFONTAINE -200417-déc-0442 Délibération13-217ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE- ANNEE 2013201324-mai-1380 Délibération13-140MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE201315-mars-1389 Délibération2003-3776CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2003 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL -200328-mars-0311 Délibération13-073OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LE MIRAIL - LES CASTALIDES- LOTS SITUES 71, RUE ARISTIDE MAILHOL - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201315-mars-139 Délibération2003-3913REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux -200328-mars-03261 Délibération2003-3664STADE FERNAND SASTRE - Avenant n° 1 en plus-value au lot 4 - Marché 02/0540 - Prolongation des délais pour les lots 2;3;4;5;6;7 -200328-mars-03270 Délibération10-135COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS –CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEE ALEX JANY - RESULTAT DES CONSULTATIONS PASSEES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 27.III.2° DU CODE DES MARCHES PUBLICS) POUR LES LOTS 24 (ESPACES VERTS), 18 (PRODUCTION DE FROID, PISTE DE GLACE), 6 (MENUISERIES ALUMINIUM, MURS RIDEAUX) ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES201026-mars-10109 Délibération09-969TARIFS 2009 POUR LE MARCHE SOLIDAIRE ET EQUITABLE D'ARNAUD-BERNARD200918-déc-0969 Délibération08-043INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2007 - PRISE EN CHARGE DES INTERETS MORATOIRES IMPUTABLES AU COMPTABLE PUBLIC -200818-janv-087 Délibération07-762Avenant n°1 à la convention d'objectif et de partenariat en date du 14 Avril 2006 entre la Ville de Toulouse et l'Association CRECH AND DO -200818-janv-085 Délibération08-103AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS - ABRIS VOYAGEURS, MOBILIERS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION : MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE -200828-mars-089 Délibération2005-6561SECTEUR RANGUEIL-LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - CREATION D'UN ITINERAIRE BUS;PIETONS ET CYCLES VERS LA STATION DE METRO DE RANGUEIL - ACQUISITION D'UN TERRAIN A VOIES NAVIGABLES DE FRANCE -200524-juin-05121 Délibération2007-8599ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - RUE DE CAUMONT - AUTORISATION DE POSE DE COFFRET DANS LA CLOTURE DE LA MAIRIE ANNEXE 8 BIS AVENUE DU PARC -200723-mars-07198 Délibération2003-4268APPROBATION DU CONTRAT D'ABONNEMENT A L'AFP (AGENCE FRANCE PRESSE) -200327-juin-03238 Délibération2003-4632LOCATION;INSTALLATION;EXPLOITATION DE MATERIELS DE SONORISATION PROVISOIRE - Avenant N°1 - Augmentation du montant maximum du marché 020990 pour l'année 2003 -200307-nov-0318 Délibération2005-6061MAINTENANCE DES APPLICATIONS INFORMATIQUES DEVELOPPEES SPECIFIQUEMENT POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2005 - Marché renouvelable en 2006;2007 et 2008 -200511-févr-0591 Délibération2004-5449CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants -200425-juin-04187 Délibération2006-8284ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 29 à la convention du 15-11-1974 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français de GUZET-NEIGE -200608-déc-06218 Délibération12-442ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRE DU PETIT CAPITOLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201206-juil-1237 Délibération2005-7123VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200515-nov-054 Délibération08-140COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DE CINQ REPRESENTANTS TITULAIRES ET CINQ REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE -200828-mars-087 Délibération10-148REMPLACEMENT DES GROUPES FROIDS AU R22 DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES201026-mars-1087 Délibération10-921RAVT - BUDGET PRIMITIF 2011201017-déc-1010 Délibération11-025Site de l'écoquartier de la Cartoucherie - Lot n° 2 : démolition des Bâtiments - Protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et le groupement d'entreprises STTL/ONYX Midi-Pyrénées dont le mandataire est l'entreprise STTL.201121-janv-1143 Délibération2006-7585CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE -200631-mars-0676 Délibération2006-7672SA D'HLM PROMOLOGIS - REAMENAGEMENT DE 140 CONTRATS DE PRET PAR LEUR GROUPEMENT SOUS LA FORME DE 7 NOUVEAUX CONTRATS DE COMPACTAGE - Garantie financière de la Ville -200619-mai-0610 Délibération12-691REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2012201223-nov-1231 Délibération13-614MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU PONT DES DEMOISELLES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201320-sept-1345 Délibération13-406BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2012201321-juin-1345 Délibération2006-8236DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'EUROPE - APPROBATION DES PLANS DES FINANCEMENTS DEFINITIFS -200606-oct-065 Délibération2003-4516GARDIENNAGE DU PARC MUNICIPAL DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE - Résiliation du marché 02/0102 conclu avec la Société MEDIA PROTECTION -200303-oct-03184 Délibération2004-5969ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1991 A 2004 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200417-déc-044 Délibération2004-5357ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ACTUALISATION DES PRIX - Avenant n° 2 à la convention du 21 mars 1997 avec l'EURL ECHANGE et la Ville de Toulouse pour le Centre de MORILLO DE TOU (Espagne - Haut Aragon) -200425-juin-04251 Délibération2005-6543ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0592 Délibération2005-6773CANCEROPOLE - ADOPTION DU PROTOCOLE D'ACCORD GRAND TOULOUSE / GROUPE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS / TOTAL -200512-juil-051 Délibération2006-8494APPLICATION DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE EUROPEENNE - Incidences sur le contrat de mise à disposition du Théâtre de la Cité à la SA Théâtre National de Toulouse Midi-Pyrénées - Révision des obligations financières - Avenant 3 au contrat200608-déc-06248 Délibération2007-8784FESTIVAL RIO LOCO 2007 - GARONNE LE FESTIVAL - Tarif billetterie et programmation 2007 -200723-mars-07153 Délibération08-1103HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200819-déc-086 Délibération2004-6042CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 3ème convention locale Ville de Toulouse - EDF programme 2004 -200417-déc-0422 Délibération2006-8125SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200606-oct-0623 Délibération08-640PARC D’ACTIVITES DE LA PLAINE – ANNULATION DE LA PROCEDURE DE REPRISE D’UN TERRAIN APPARTENANT A LA SOCIETE DES LABORATOIRES BOIRON AVENUE MARCEL DASSAULT -200810-juil-0845 Délibération10-013PISCINE LEO LAGRANGE - REFECTION DU TRAITEMENT D’EAU ET D’AIR - MISE EN CONFORMITE CHAUFFERIE LOT N° 2 : TRAITEMENT D’AIR - CHAUFFAGE - MARCHE 09V091 - TITULAIRE GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE, LOT N° 3 : GROS OEUVRE - SECOND OEUVRE - MARCHE 09V092 - TITULAIRE BOURDARIOS - PROTOCOLES DE TRANSACTION201026-mars-1090 Délibération13-273PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2012201324-mai-1324 Délibération11-388AMENAGEMENT - ZAC NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201124-juin-116 Délibération2006-7897CONSTRUCTION DE CHAUSSEES BITUMEES - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200630-juin-0655 Délibération11-365GESTION DU PERSONNEL - RECRUTEMENT DU PERSONNEL NON TITULAIRE201124-juin-113 Délibération2004-5392QUARTIER DE CROIX-DAURADE - Cession de terrain à Monsieur CLICQ et Mademoiselle GOISLARD;chemin Niboul -200425-juin-04116 Délibération2005-6377FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS POUR LES VEHICULES DE MARQUE CITROEN - Années 2006-2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200513-mai-0568 Délibération09-246INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS - DETERMINATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION - CONVENTION GENERALE DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PRIVE ET DU DOMAINE PUBLIC NON ROUTIER RELATIVE A L'INSTALLATION D'INSFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS -200924-avr-0969 Délibération2005-6744PIETONNISATION WILSON / ROOSEVELT - CONTROLE D'ACCES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-0519 Délibération09-499RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2007-2008-2009-2010. AVENANT DE TRANSFERT DU MARCHE 06/0476 AU BENEFICE DE LA SOCIETE ANSAMBLE SUITE A LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MIDI GASTRONOMIE PAR LA SOCIETE ANSAMBLE -200926-juin-0985 Délibération2003-3763LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - Avenant n° 1 au marché 02/0599 - Avenant n° 2 au marché 01/0386 - Adjonction de prestations au bordereau de prix -200328-mars-03302 Délibération2005-7215CREATION DE HUIT EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200516-déc-0547 Délibération07-560Centres extérieurs et logistique - Avenant n° 2 au contrat de prestations analytiques et des suivi qualité en date des 30 Avril et 2 juillet 2004 avec le laboratoire BIOQUAL.200721-déc-07117 Délibération08-005ZONE DES ARGOULETS - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DES 29 NOVEMBRE 1989 ET 16 JUILLET 1990 ENTRE MONSIEUR CANCEL ET LA VILLE DE TOULOUSE200818-janv-0843 Délibération2003-4280GARE BUS MARENGO - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/058 avec le groupement PUIG PUJOL Architectures / SETI / SACET -200327-juin-03345 Délibération2003-4030MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION DE PARRAINAGE AVEC LA BNP PARIBAS POUR LA RESTAURATION DE LA SCULPTURE NOTRE-DAME DE GRASSE -200327-juin-03338 Délibération2006-7724PLAN LUMIERE - REALISATION DES TRAVAUX 2006 - MISE EN LUMIERE DES AXES NORD-SUD;EST ET OUEST - 3 lots - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-0618 Délibération2006-7731GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE 79 LOGEMENTS - IMMEUBLE TOURASSE - Subvention de la Ville de Toulouse -200619-mai-0611 Délibération10-267CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI ACCUEIL MOULIS CROIX-BENITE - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’oeUVRE N° 09V207201030-avr-1036 Délibération13-307VOEU du Groupe des élus Démocrates et Républicains pour le lancement d’une souscription publique afin de venir en aide à la Librairie Privat201324-mai-13113 Délibération13-108MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CREATION DU REGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D'EMPLOIS DES INFIRMIERS TERRITORIAUX EN SOINS GENERAUX201315-mars-1391 Délibération2005-6867PRESTATIONS DE RELIURE A REALISER DURANT LES ANNEES 2006;2007 ET 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 7 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200523-sept-0553 Délibération2005-6940ROUTAGE DE DOCUMENTS D'INFORMATIONS DIVERSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Marché fractionné à bons de commande -200523-sept-0513 Délibération2005-6552QUARTIER BORDEROUGE - DECLASSEMENT PARTIEL DE LA RUE MICHEL ANGE - ADOPTION DEFINITIVE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC MONSIEUR MICHEL DELPECH -200524-juin-05112 Délibération2006-7593CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES -200631-mars-0665 Délibération2006-7561BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2006 -200631-mars-066 Délibération09-444PORTANT REPARTITION DES ACTIFS DU SIPYLA -200927-nov-09104 Délibération09-988ADOPTION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE POUR LA GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS -200918-déc-093 Délibération11-555CLUBS SPORTIFS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES.201123-sept-1162 Délibération10-862REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RAVT - Application des statuts201017-déc-1012 Délibération07-411RENOUVELLEMENT DU PARC DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - LOCATION, POSE, ENTRETIEN, APPROVISIONNEMENT ET MAINTENANCE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE -200723-oct-07143 Délibération07-315AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES -200723-oct-0774 Délibération12-525AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 11-636 ENTRE LE MUSEE SAINT-RAYMOND ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE201228-sept-1247 Délibération12-548ACCES A L'ECHELON SPECIAL DE L'ECHELLE 6 DE LA CATEGORIE C201228-sept-12107 Délibération13-636AVENANTS AUX CONVENTIONS GENERALES DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE201320-sept-13121 Délibération11-788POLITIQUE FONCIERE - CADRE D’INTERVENTION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL201227-janv-122 Délibération11-633POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF : PARTICIPATION D’UN GROUPE DE MUSIQUE AU FESTIVAL VIVE LE JAZZ DE DÜSSELDORF / DEPLACEMENT D’UNE DELEGATION CULTURELLE A DÜSSELDORF201125-nov-1182 Délibération2003-3691ACQUISITION DE NEUF VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03174 Délibération10-327EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - AVENANT N° 3 AU MARCHE 09V339 AVEC MALET, N°1 AU MARCHE 09V340,AVEC TEBMP, N°1 AU MARCHE 09V347 AVEC GAYRAL -201028-mai-1082 Délibération10-727VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS afin que le nom de Jean-François LAPEYRE soit donné à la grande Salle de réunion qui se trouve à l’intérieur du Muséum.201024-sept-1089 Délibération08-649ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)200810-juil-0833 Délibération13-191LE PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS TOULOUSE 2013 (PAVE)201324-mai-1371 Délibération10-525EMPLOIS DES PERSONNEL ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE201025-juin-1047 Délibération12-367QUARTIER BAYARD BELFORT - LOT 6 - 31, RUE DENFERT ROCHEREAU - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201206-juil-129 Délibération09-870MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE DU 1ER AU 13 NOVEMBRE 2009 - CHINE ET JAPON200927-nov-09158 Délibération2003-4455TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200303-oct-03109 Délibération12-276ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE CREPI 31 - COMPLEMENT EXERCICE 2012 - AVENANT A LA CONVENTION DU 6 FEVRIER 2012201225-mai-1293 Délibération2003-3894SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - Avenant n° 7 au marché de maîtrise d'oeuvre - BUFFI/SEQUENCE/OTH -200328-mars-03229 Délibération2007-8640MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2007 - Demande de subvention à l'Etat -200723-mars-07267 Délibération10-568ASSOCIATION CENTRE MERIDIONAL DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE (CMAV) - ACTION D'ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201026-nov-1010 Délibération10-909CREATION D'UNE AIRE DE JEUX D'ENFANTS IMPASSE ROLAND GARROS - REMISE GRACIEUSE PARTIELLE DES PENALITES DE RETARD A LA SOCIETE SATAR - MARCHE 09V095201017-déc-1085 Délibération2005-6529COLLECTE DE DECHETS AU FIL DES RUES ET TRANSPORT DE MATERIAUX - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante -200524-juin-05144 Délibération09-835PORT SAINT-SAUVEUR - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE REGIE INTERESSEE -200927-nov-09102 Délibération2007-8893REMISE GRACIEUSE DE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE FAMILIALE -200706-juil-0733 Délibération2007-9130PLAN LOCAL D'URBANISME - INSTAURATION DE PERIMETRES DE CONSTRUCTIBILITE LIMITEE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL -200706-juil-0788 Délibération10-116CREATION DU MARCHE DE L'ART - PLACE OLIVIER201026-mars-10120 Délibération2004-5643MUSEE LABIT - REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CONCIERGERIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200408-oct-04148 Délibération2006-8229DIX-SEPT EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200606-oct-0658 Délibération13-481CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DES SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC)201320-sept-1370 Délibération2006-7426MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS DANS LE CADRE DES MISSIONS DE LA VIE SCOLAIRE - MODIFICATION DE L'ARTICLE 12.1 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES RELATIF AUX PENALITES DE RETARD - Avenant n° 1 aux marchés 05/0173;05/0174;04/0341 -200631-mars-06238 Délibération2005-6306PROJET DE DIFFUSION D'INFORMATION SUR L'EUROPE AVEC LE CONCOURS DE LA MAISON DE L'EUROPE - Participation de la Ville de Toulouse à la quatrième session du Parlement européen des Jeunes -200525-mars-0590 Délibération12-055LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE.201223-mars-1279 Délibération12-594ATTRIBUTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CIE MAGUY MARIN - EXERCICE 2012201228-sept-1255 Délibération2004-5321COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2003 - BUDGET PRINCIPAL -200425-juin-042 Délibération2005-6180RIO LOCO GARONNE LE FESTIVAL 2005 - Tarif billetterie et programmation 2005 -200525-mars-0596 Délibération2007-9158DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2006 -200706-juil-0723 Délibération12-043ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE DANS LES ECOLES TOULOUSAINES201223-mars-122 Délibération11-711MODIFICATION DES MODALITES DE GESTION DU COMPTE EPARGNE TEMPS201116-déc-1165 Délibération2006-7943CREATION D'UN EMPLOI DE MANAGER POUR TOULOUSE AUPRES DE L'ELU DELEGUE AU COMMERCE ET A L'ARTISANAT -200630-juin-0665 Délibération08-277ACHAT ET INTEGRATION, MAINTENANCE ET EXPLOITATION DE MATERIEL TELEPHONIQUE DANS LES BATIMENTS MUNICIPAUX. ANNEE 2009, 2010, 2011 ET 2012. -200823-mai-0844 Délibération09-686ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS -200925-sept-0924 Délibération2007-9172TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - Année 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés à bons de commande -200706-juil-07337 Délibération2003-3815REMPLACEMENT DE LA TOITURE DE LA SALLE PAROISSIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE SAINT-FRANCOIS D'ASSISE - Participation financière de la Ville -200328-mars-0327 Délibération2003-4392RESTRUCTURATION DU BATIMENT DE L'URBANISME - Avenant n° 2 au lot 1 - Avenant n° 1 aux lots 2;6;8 - Plus-values -200316-juil-0326 Délibération09-256CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2009 - CONVENTIONS -200924-avr-0926 Délibération10-280AIDE AU SECTEUR ASSOCIATF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES.201030-avr-1017 Délibération2006-8012MAINTENANCE DES FOURS DE CREMATION DE CORNEBARRIEU - Années 2007-2008-2009-2010 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200606-oct-06223 Délibération09-024VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES -EXERCICE 2009 -200923-janv-0912 Délibération09-754TARIF APPLICABLE A DES ORGANISMES POUR DES PRESTATIONS DE COCKTAILS DINATOIRES ET REPAS DE GALA LORS DE MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE DE TOULOUSE CONJOINTEMENT AVEC DES ORGANISMES EXTERIEURS -200925-sept-0940 Délibération2003-3758MAITRISE D'OEUVRE POUR LE CHAUFFAGE TOUTES SAISONS DE LA PISCINE DE PLEIN AIR CASTEX - RENOVATION DES EXISTANTS - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Engagement du maître d'oeuvre sur le montant prévisionnel des travaux -200328-mars-03311 Délibération08-075CRÉATION D’ESPACES BOISÉS A POUVOURVILLE - PROPOSITION AUX TOULOUSAINS DE PLANTER UN ARBRE A L’OCCASION DE LA NAISSANCE D’UN ENFANT -200818-janv-08116 Délibération09-816CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTURELS, EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2008200927-nov-0979 Délibération2005-6570AVENANT N° 5 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L'AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Approbation du programme de travail et définition du montant de la subvention pour 2005 -200524-juin-0522 Délibération2006-7947SINISTRE AFFECTANT LE CARRELAGE DE LA CUISINE DU BATIMENT D'AIR FRANCE LA BARIGOUDE - Acceptation de l'indemnité et reversement à Air France -200630-juin-06226 Délibération2006-8240CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) -200606-oct-0622 Délibération10-093SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - DEMANDES D'ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX DU GIROU ET DE LA COMMUNE DE BONREPOS-RIQUET AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS201026-mars-1077 Délibération10-827SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE ET TRAVAUX DE VIABILISATION - EMPRUNT DE 6 000 000 EUROS AUPRES DE CAISSE REGIONALE de CREDIT AGRICOLE TOULOUSE 31 GARANTI A HAUTEUR DE 80 % SOIT 4 800 000 EUROS - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE DE TOULOUSE201026-nov-1023 Délibération2004-5916PIETONNISATION DU CENTRE VILLE - PROGRAMMES 2004 ET 2005 - Demande de subvention à la Région et au Département -200419-nov-0411 Délibération2003-3866CITE DE L'ESPACE - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Avenant n° 9 -200328-mars-03213 Délibération2006-7944CONVENTION PLURIANNUELLE DE SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC -200630-juin-06158 Délibération08-657MISE EN OEUVRE DE LA LOI DU 9 FEVRIER 2005 DANS LE CADRE D'ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE DANS LE DOMAINE DE L'EAU200826-sept-0896 Délibération08-812ECOLE MATERNELLE GINESTOUS - EXTENSION DES PREFABRIQUESMARCHES NEGOCIES AVEC VARIANTES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200826-sept-0820 Délibération13-340HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201321-juin-1397 Délibération2003-3984QUART DE FINALE DE LA COUPE DAVIS DE TENNIS - Attribution d'une subvention à la Fédération Française de Tennis;représentée par la Ligue Midi-Pyrénées de Tennis organisatrice de la manifestation -200328-mars-03159 Délibération07-705QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - AVENANT N° 7 A LA C.P.A. - MODIFICATION DES DELIBERATIONS DU 11 FEVRIER 2005 ET DU 30 JUIN 2006 -200721-déc-0759 Délibération09-345FRICHE CULTURELLE SAINT SIMON - RECONVERSION DES LOCAUX - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0247 - ENTREPRISE DELEVOYE L'OMBRE BAIE -200929-mai-0958 Délibération09-912OPERATION BORDELONGUE - REALISATION D'UNE VOIE PRINCIPALE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE200927-nov-0952 Délibération2003-3918LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME ELECTORAL DE LA LISTE MUNICIPALE TOULOUSE POUR TOUS -200328-mars-031 Délibération09-333CONTROLE PERIODIQUE DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS (INCENDIE - DESENFUMAGE - ELECTRICITE - THERMIQUE - GAZ - ELEVATIQUE) ANNEES 2007, 2008 ,2009 ,2010 - Avenant n° 1 aux marchés 07/0176, 07/0177 et 07/0178 ajout d'articles au bordereau de prix -200926-juin-09120 Délibération2006-7420FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - Année 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 11 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200631-mars-06140 Délibération09-857REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE (06N023) - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC L’ENTREPRISE BOURDARIOS - TITULAIRE DU MARCHE 07/0256200927-nov-09135 Délibération11-317CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATION CALL FORTH POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES201124-juin-1156 Délibération2005-6747QUARTIER SAINT-CYPRIEN - VENTE A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE D'HABITATION;14 RUE DES TROIS CANELLES;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200512-juil-0550 Délibération2007-9120MUSEE GEORGES LABIT - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2007 - Deuxième tranche - Demande de subvention à l'Etat -200706-juil-07304 Délibération2004-4874AVENANT N° 1 A LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE -200426-mars-0466 Délibération07-224RESTRUCTURATION DE LA RUE DU LOT - VOIRIE - TRONCON E H : DU CHEMIN DE BAGATELLE A LA RUE HENRI DESBALS - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200723-oct-07139 Délibération08-921AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES - REFECTIONS DEFINITIVES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX -200824-oct-0832 Délibération2006-8354CONVENTION AVEC LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement et d'une subvention exceptionnelle -200608-déc-06124 Délibération2006-8370ZAC DE GARONNE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE SIGNEE LE 27 JANVIER 2004 - Report des échéances de paiement des terrains -200608-déc-0679 Délibération2006-8290INCENDIE ECOLE PRIMAIRE GALLIA - SINISTRE DU 13 MAI 2006 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'Expert -200608-déc-06254 Délibération2006-8000MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - BATIMENT ADMINISTRATIF - Avenants 1 aux marchés 05/0181;05/0301;05/0182;05/0183;05/0184;05/0187 - Plus-values -200606-oct-06185 Délibération2006-8227QUARTIER LALANDE - Création d'une voie de liaison entre la route de Launaguet et le chemin des Izards - Institution d'une participation pour voirie et réseaux (PVR) -200606-oct-0693 Délibération2003-3736REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT -PROJET TOULOUSE 2005 - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie et la Chambre de Métiers - Modifications - Désignation d'un Délégué au scrutin majoritaire au sein du Comité de Pilotage -200328-mars-03210 Délibération2005-7087APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200514-oct-05110 Délibération11-493TOULOUSE IN BIKINI 2012 - CONVENTION DE PARTENARIAT201123-sept-11120 Délibération09-1055VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UN CONSEIL ÉCONOMIQUE À TOULOUSE200918-déc-0990 Délibération08-1005PLANTATIONS DE VEGETAUX SUR DIVERS SECTEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2009 renouvelable en 2010- 2011 et 2012 - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE- MARCHES SUBSEQUENTS A CONCLURE A LA SURVENANCE DU BESOIN200821-nov-0855 Délibération2003-4879CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION POUR LE MUSEE DES AUGUSTINS -200312-déc-0386 Délibération2004-4850MUSEE SAINT-RAYMOND - EXPOSITION LES GAULOIS DES PAYS DE GARONNE - Convention avec la Ville d'Agen et Monsieur Jean AMOUROUX -200426-mars-04190 Délibération2007-8563MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - CREATION DES EMPLOIS NECESSAIRES POUR PERMETTRE L'OUVERTURE -200701-mars-074 Délibération08-565Z.A.C. DE FONDEYRE SUD -APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0827 Délibération13-162DEMANDE DE SUBVENTION DRAC - FONCTIONNEMENT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL201324-mai-1352 Délibération2005-7311AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LE MARATHON DU LIVRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION INTITULEE LE MARATHON DES MOTS -200516-déc-05107 Délibération2006-7535ASSOCIATION ARC EN CIEL - ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION -200631-mars-0641 Délibération2004-5640PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - Année 2005 - Présentation du Dossier de Consultation des Prestataires - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande reconductible en 2006-2007-2008 -200408-oct-04160 Délibération2004-5764CONDITIONS DE REMUNERATION CONCERNANT UN EMPLOI DE CHARGE D'ETUDES ET DE REDACTION AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES -200408-oct-0455 Délibération13-279CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE - CREATION DE 12 SIEGES SUPPLEMENTAIRES - NOUVELLE REPARTITION DES SIEGES -201324-mai-131 Délibération07-514RESTRUCTURATION DES LOCAUX 5EME GAMME DE LA CUISINE CENTRALE - Avenant n° 1 au marché 07/0240 - Plus-value -200721-déc-07148 Délibération07-423GROUPE SCOLAIRE GAN RACHI AVENUE D'ELCHE - CREATION D'EQUIPEMENTS DE PLEIN AIR200723-oct-07173 Délibération07-568PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - Projet de restructuration et d'extension du lycée Saint-Sernin200721-déc-0746 Délibération2004-5605VALORISATION DE BOIS DE RECUPERATION - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200408-oct-04107 Délibération2005-7068ENTREE NORD DES ARGOULETS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT;A LA REGION ET AU DEPARTEMENT -200514-oct-0513 Délibération09-260FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - VIANDES FRAICHES DE BOEUF ET DE VEAU - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE - AVENANT N°1 AU MARCHE 08/0301 -200924-avr-0922 Délibération2006-8101REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE LA VILLE - CONVENTION TOULOUSE 2008 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET LA CHAMBRE DE METIERS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES 4 MEMBRES REPRESENTANT LA VILLE AU COMITE DE PILOTAGE DE TOULOUSE 2008 -200606-oct-06133 Délibération09-602COLONIE D'ANTICHAN DES FRONTIGNES - CONSTRUCTION D'UNE EXTENSION - LOGEMENT DE SERVICE DES ANIMATEURS ET BUREAUX ADMINISTRATIFS - AVENANT N°1 AUX MARCHES 07/0180, 07/0181 ET 07/0182 - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3.5.3 DU CCAP (CHOIX DES INDEX DE REFERENCE) -200925-sept-0993 Délibération2003-4630ACQUISITION DE MATERIELS AGRICOLES - 2 LOTS - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200307-nov-0371 Délibération13-393APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE MIDI-PYRENEES (CEN) ET LA VILLE DE TOULOUSE201321-juin-13120 Délibération2004-5811PASSERELLE DE LA POUDRERIE - RECONSTRUCTION DE LA DALLE EN BETON ARME - Marché complémentaire -200419-nov-0414 Délibération07-573QUARTIER LALANDE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE ANDRE CLAROUS – ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES200721-déc-0770 Délibération11-237REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010201127-mai-1110 Délibération09-763CONSTITUTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DIVERS BESOINS EN MATIERE PHOTOGRAPHIQUE COMMUNS A LA VILLE DE TOULOUSE ET A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE -200925-sept-09108 Délibération2005-6123MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE BALMA - RENOVATION DU RESEAU D'EAU POTABLE ET REPRISE DES BRANCHEMENTS PLOMB - Programme 2005-2006-2007 -200511-févr-0521 Délibération2005-7093RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Relance des lots 1 et 3 et création des lots 1bis et 3 bis - Appel d'offres ouvert avec variantes -200514-oct-0590 Délibération08-431CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2009 ENTRE LE MUSEE SAINT- RAYMOND ET LE LYCEE SAINT SERNIN200820-juin-083 Délibération09-850ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT200927-nov-096 Délibération09-325ACQUISITION DE DEUX CAMIONS BIBENNES, D'UNE NACELLE ELEVATRICE MONTEE SUR CAMION PLATEAU ET DE DEUX CHARGEUSES PELLETEUSES ANNEE 2009 -200926-juin-0978 Délibération11-628MISSION GRAND PROJET DE VILLE - RENOUVELLEMENT POUR 2011-2012 DU FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION EMPALOT SERVICES, REGIE DE QUARTIER D'EMPALOT - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER201125-nov-1128 Délibération11-763REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2012201116-déc-1120 Délibération12-521COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES PROFESSIONS OU ASSOCIATIONS INTERESSEES AU TOURISME201228-sept-1268 Délibération12-639AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION A TOUT PETITS PAS201223-nov-1270 Délibération11-044ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR JEAN CLAUDE NAPOLEONE EXPLOITANT DE LA SARL MIDI ETANCHEITE LOCATAIRE D'UN LOCAL COMMERCIAL SITUE 2 CHEMIN DES IZARDS201101-avr-11101 Délibération2004-4929ACQUISITION DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE MULTIFONCTIONS COULEUR ET CONTRAT DE MAINTENANCE Y AFFERENT - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - Année 2002 renouvelable en 2003 et 2004 - Avenant n° 1 au marché 02/0904 -200426-mars-04210 Délibération2004-4930FOURNITURE DE MOBILIER PETITE ENFANCE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200426-mars-0431 Délibération2004-4840ACQUISITION D'UN CAMION BENNE AVEC GRUE - Année 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-04107 Délibération2004-5518SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenant n° 9 à la convention de mandat -200425-juin-04203 Délibération2004-5950ETUDES GEOLOGIQUES;GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES - Année 2003 reconductible en 2004-2005 - Avenant de transfert au bénéfice de la Société SOLEN SA - Marché 03/0550 -200417-déc-04108 Délibération08-1033APPUI A DES MANIFESTATIONS ET INITIATIVES EUROPEENNES -200821-nov-0851 Délibération2007-8686CONVENTION AVEC LES EDITIONS PRIVAT POUR LA COEDITION DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION SUR : LES PYRENEES DES PEINTRES AU XIXEME SIECLE ORGANISEE AU MUSEE PAUL DUPUY -200723-mars-07277 Délibération2004-5600FOURNITURE D'ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES FRANCAIS ET ETRANGERS SUR SUPPORT PAPIER OU ELECTRONIQUE - ANNEE 2005 - 2 Lots - Marchés renouvelables en 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200408-oct-04104 Délibération08-1060CONSERVATOIRE OCCITAN - ACHAT DE MATERIELS SON ET LUMIERE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / CENTRE DE MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES TOULOUSE MIDI-PYRENEES -200819-déc-0842 Délibération13-121POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201315-mars-1319 Délibération2003-4610ACQUISITION;INTEGRATION;INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES DE TYPE PC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commandes de type multi-attributaire - Années 2004 et 2005 -200307-nov-03121 Délibération2006-8345GRAND PROJET DE VILLE - ILOT 40 - TERRAINS DE SPORTS QUARTIER REYNERIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200608-déc-06245 Délibération2004-5998BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE LA PORTE MIEGEVILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200417-déc-0495 Délibération09-638FOURNITURE DE PETIT OUTILLAGE HORTICOLE ANNEES 2010/2011/2012/2013 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE -200925-sept-09133 Délibération2005-6856SERVICES D'ELAGAGES - HIVER 2005/2006 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200523-sept-05115 Délibération09-665Travaux de maintenance préventive dans les bâtiments communaux - Années 2009-2010 - Avenant n° 1 aux marchés 09V251 et 09V252 - Ajout d'articles au bordereau de prix unitaires -200925-sept-0982 Délibération2003-4494QUARTIER LESPINET - EMPLACEMENT RESERVE N° 738 SCHEMA DIRECTEUR : BOULEVARD URBAIN STRUCTURANT SECTEUR RANGUEIL/ LESPINET/ MONTAUDRAN - Cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse d'un ensemble immobilier situe;5 avenue Didier Daurat -200303-oct-0352 Délibération2006-7653ACHAT DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES NEUFS;ANNEES 2006;2007 ET 2008;ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200619-mai-06118 Délibération08-641QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH – CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN SITUE 165, CHEMIN DE TOURNEFEUILLE200810-juil-0844 Délibération08-153CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS (FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME -200804-avr-0855 Délibération10-131GROUPE SCOLAIRE DU GRAND SELVE - RESTRUCTURATION - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 09V418 - PLUS-VALUE201026-mars-10100 Délibération10-616CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - RECTIFICATIF ERREUR MATERIELLE201025-juin-10128 Délibération2004-5937SECTEUR BALUFFET - CESSION AUX SOCIETES ODDOS BURO ET ICOM COMMUNICATION D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - Adoption d'un protocole d'accord -200417-déc-0453 Délibération10-506MODIFICATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ETUDIANTS POUR L'ACCES AU LOGEMENT : PASS LOG201025-juin-1030 Délibération2003-4908NOUVELLE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES CLAE ASSOCIATIFS -200312-déc-03182 Délibération2006-8059PLACE SAINT-SERNIN - MISE A DISPOSITION DE LA BUVETTE DU MUSEE SAINT-RAYMOND - Constitution d'une commission ad hoc - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste -200606-oct-06160 Délibération09-205ESPACE NATURE ILE DU RAMIER - 2° TRANCHE - LOT 1 (VOIRIE, CHEMINEMENTS, PARKING) - RESILIATION DU MARCHE 07/0354 -200924-avr-0976 Délibération09-608TRANSPORT DES ÉLÈVES DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES - ANNÉES 2010 À 2013 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS À BONS DE COMMANDES -200925-sept-0943 Délibération2006-7771FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIERE - Années 2007-2008-2009-2010 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200630-juin-06205 Délibération2005-6614ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1995 A 2004 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200524-juin-0529 Délibération2005-6318MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES ATTACHES FAISANT FONCTION DE DIRECTEUR -200525-mars-0563 Délibération12-672ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT201223-nov-1242 Délibération13-154VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE MESURES FORTES DE LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE201315-mars-13100 Délibération13-616REAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE FABRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201320-sept-1350 Délibération12-136APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZAC DES TIBAOUS201223-mars-1211 Délibération12-063ORGANISATION DU TOURNOI DES ECOLES PUBLIQUES DE TOULOUSE201225-mai-125 Délibération2006-7852ZAC SAINT-EXUPERY / MONTAUDRAN - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - Concession d'aménagement avec la SAS Saint-Exupery / Montaudran -200630-juin-0694 Délibération2005-6356COULEE VERTE DU TOUCH - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LES TERRAINS PROPRIETE DE L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE -200513-mai-0579 Délibération2005-7173QUARTIER DE LARDENNE - EMPLACEMENT RESERVE N° 273 DU POS - CREATION D'UN CHEMINEMENT PIETONS-CYCLES ENTRE LE CHEMIN MAZAYGUES ET L'ALLEE DU DOCTEUR ZAMENHOF - Déclaration d'utilité publique - Acquisitions foncières -200516-déc-0588 Délibération11-398BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010201124-juin-1138 Délibération2004-5123DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200414-mai-04101 Délibération08-227Gymnase Compans Caffarelli - Remaniement du bardage horizontal et vertical - Remplacement des chéneaux et des parties éclairantes - Traitement des peintures extérieures. Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'Offres ouvert - 2 lots200825-avr-0830 Délibération08-456ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SCI LE PAGE ET DE MONSIEUR ET MADAME NINGRES200812-sept-0848 Délibération09-009APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200923-janv-0975 Délibération2005-6635FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2005 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE -200524-juin-05134 Délibération2005-6802ACCEPTATION DU TRANSFERT DE PROPRIETE DE L'ETAT A LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE COLLECTION DE DESSINS DE L'ECOLE DE VENETIE -200512-juil-0595 Délibération2003-4624SETOMIP - INFRASTRUCTURE PRIMAIRE MARENGO - ASCENSEUR/ESCALIER - Aprobation DCE : lot ascenseur - Appel d'offres ouvert avec variantes - Autorisation donnée à Monsieur MOUDENC;Président de la SETOMIP;de lancer la consultation et signer le marché -200307-nov-03104 Délibération2007-8938QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'IMPASSE MARCEL PENDANX - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200706-juil-07123 Délibération2003-4497QUARTIER DES MINIMES - ECHANGE DE PARKINGS SITUES;94 AVENUE DES MINIMES;ENTRE LA SCI BOURBAKI ET LA VILLE DE TOULOUSE -200303-oct-0351 Délibération07-073FOURNITURE DE DISQUES ET DE COURONNES DIAMANTES - Années 2008, 2009 , 2010 - Appel d'offres ouvert - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - 07D071200723-oct-07152 Délibération2005-6434ZAC DE BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP AMENAGEUR -200513-mai-0529 Délibération2005-6501MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Lot 4 - Avenant n° 1 au marché 03/0527 - Modification de l'indice de révision dans la formule de révision des prix -200513-mai-0588 Délibération2004-4824ECOLE MATERNELLE FABRE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200426-mars-04156 Délibération08-363TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) - SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE RAMONVILLE SAINT-AGNE ET LA VILLE DE TOULOUSE200820-juin-0849 Délibération08-549FOURNITURE D'ELEMENTS SPECIFIQUES EN GRANITE ANNEES 2009-2010-2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D062 -200810-juil-0882 Délibération2006-8462VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200608-déc-0671 Délibération2006-8086SECTEUR GABARDIE - CESSION A MONSIEUR ET MADAME REBIELAK DE LA PARCELLE CADASTREE 832 AL 190 -200606-oct-0697 Délibération2007-8785DEPLACEMENT DES ELUS POUR MISSION OU FORMATION EN FRANCE - Modalités de prise en charge des frais de séjour -200723-mars-0746 Délibération12-568CONVENTION D’ETUDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE II - LE MIRAIL POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’IMPACT TERRITORIAL DE L’OFFRE CULTURELLE EN DIRECTION DES SCOLAIRES201228-sept-1278 Délibération12-788BUDGET PRIMITIF 2013 DE LA REGIE TOULOUSE THEATRE201214-déc-1242 Délibération12-072ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSERVATOIRE NATIONAL DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES (CCVS)201223-mars-12114 Délibération13-869VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE - LES VERTS POUR UNE SEPARATION STRICTE DES ACTIVITES BANCAIRES201313-déc-1386 Délibération2003-3865CITE DE L'ESPACE - APPROBATION DES TARIFS D'ENTREE 2003-2004 -200328-mars-03214 Délibération2003-3921RESILIATION DU MARCHE DE FOURNITURES ET D'INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES N° 02/0218 ATTRIBUE A LA SOCIETE MEDIATEC -200328-mars-03339 Délibération2005-7148QUARTIER DES PRADETTES - ACQUISITION A L'OPAC TOULOUSE D'UN LOCAL DANS L'IMMEUBLE SITUE 12-14 CHEMIN DES PRADETTES POUR L'INSTALLATION D'UNE CRECHE FAMILIALE -200516-déc-0580 Délibération2005-7221MISE EN OEUVRE DES CONTRATS D'AVENIR ET DES CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX -200516-déc-0554 Délibération11-183CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE, AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -201101-avr-1171 Délibération11-159LIGNE A GRAND VITESSE BORDEAUX-TOULOUSE - AMENAGEMENTS FERROVIAIRES DE LA LIGNE SAINT-JORY - TOULOUSE-MATABIAU - APPROBATION DES MODALITES DE LA CONCERTATION201101-avr-1123 Délibération07-748ACQUISITION DE DOUZE VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE DIX LEVE-CONTENEURS - (07D154) PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES200818-janv-08122 Délibération10-993REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES AUX ARCHIVES MUNICIPALES - REGLEMENT ET CONTRAT DE LICENCE201121-janv-1138 Délibération2004-5678GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR L'OPAC DE 48 LOGEMENTS : LE CAUSSE I - DE 80 LOGEMENTS : LE COTENTIN ET DE 56 LOGEMENTS : PETIT D'INDY - Subvention de la Ville de Toulouse - Versement d'un acompte -200408-oct-0420 Délibération2006-7781PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2006 - CONTRAT DE VILLE : PROGRAMME COMPLEMENTAIRE - SECTEUR HORS CONTRAT DE VILLE -200630-juin-0630 Délibération13-030VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS POUR UN DEBAT SUR LE DEVENIR DU SITE DE FRANCAZAL PREALABLE A TOUTE PRISE DE POSITION DE LA COLLECTIVITE201325-janv-1364 Délibération2004-5327BUDGET ANNEXE DU THEATRE-ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 -200425-juin-0410 Délibération11-742POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201116-déc-1114 Délibération11-065ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VERSEMENT D'UNE COTISATION MUNICIPALE.201101-avr-11116 Délibération2003-4807FORMALITES ADMINISTRATIVES - ENQUETE ADMINISTRATIVE - REDEVANCE VERSEE PAR DES ORGANISMES PRIVES -200312-déc-03168 Délibération2006-8398RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE DU TOEC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 5 lots -200608-déc-06186 Délibération07-106FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2005-2006-2007-2008 - Avenant n° 3 au marché N 04/0485 - Ajout d'articles au bordereau de prix unitaires.200721-sept-0717 Délibération2003-3957MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE -200328-mars-03190 Délibération2007-9115MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES -200706-juil-0784 Délibération09-176VILLAGE DE NOEL 2009 PLACE DU CAPITOLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE -200920-mars-0929 Délibération08-1214PORT SAINT-SAUVEUR- AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE CONCESSI0N CONCLUE AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE -200923-janv-0974 Délibération2003-4902BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2004 -200312-déc-0312 Délibération08-838Z.A.C. DE GRANDE PLAINE – PROCEDURE DE SUPPRESSION – APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME -200826-sept-0832 Délibération08-176REGIES DE QUARTIER : REYNERIE SERVICES - TOULOUSE BELLEFONTAINE - DESBALS SERVICES-BAGATELLE/LA FAOURETTE- EMPALOT SERVICES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CHACUNE DE CES REGIES -200804-avr-0872 Délibération11-616ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'INTER-RESEAUX DES PROFESSIONNELS DU DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (IRDSU)201125-nov-1127 Délibération11-604ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L' ASSOCIATION AMORCE AU TITRE DE LA GESTION DES RESEAUX DE CHALEUR - DESIGNATION DU REPRESENTANT TITULAIRE ET DE SON SUPPLEANT -201125-nov-1172 Délibération11-674REGIE POUR L'EXPLOITATION DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T)- AVANCE ANNUELLE DE TRESORERIE201116-déc-1110 Délibération12-645MECENAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE BOVIS201223-nov-1236 Délibération13-173PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DISPOSITIF DE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PREVOYANCE DE SES AGENTS201324-mai-1398 Délibération11-340ZAC DESBALS - COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE (CRACL) 2010 (Setomip)201124-juin-1123 Délibération2003-4250OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2004 renouvelable en 2005-2006 -200327-juin-03349 Délibération2005-6927HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200523-sept-0574 Délibération2003-4329REALISATION DE LA FONTAINE LES NUAGES - ZAC MARENGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200327-juin-03326 Délibération10-671PROGRAMME 2010 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE GEORGES LABIT - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.)201024-sept-1034 Délibération2004-5507PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2003 -200425-juin-0441 Délibération08-1084ACHATS DE PHOTOCOPIEURS NEUFS NOIR/BLANC -COULEUR ET MAINTENANCE ASSOCIEE - ANNEES 2009-2010-2011-2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 3 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE - 08D074 -200923-janv-0967 Délibération2005-6426PROCEDURE DE CONSULTATION POUR LA DESIGNATION DE L'AMENAGEUR D'OPERATIONS D'URBANISME CONCEDEES - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200513-mai-0525 Délibération09-006SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2007 -200923-janv-0973 Délibération2003-4864AMENAGEMENT DU CHEMIN PUJIBET - CHAUSSEE;TROTTOIRS ET PISTE CYCLABLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200312-déc-0341 Délibération13-407BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2012201321-juin-1346 Délibération13-413DELIBERATION DECIDANT D'UNE EXPERIMENTATION DE L'OUTIL PUBLIC NOTES201321-juin-13124 Délibération10-087CONCOURS DE CHANT 2010 - 48e EDITION201026-mars-10143 Délibération2005-6544ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0593 Délibération09-703PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'OPERATION LES TROPHEES DU COMMERCE ORGANISEE PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE ET DE LA HAUTE-GARONNE : PRIX DE LA VILLE DE TOULOUSE -200925-sept-0968 Délibération2005-7194PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF - Actions 2005 - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses -200516-déc-0516 Délibération10-678GRANDS PROJETS - SECTEUR MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL - ABROGATION DU PERIMETRE D'ETUDES - APPROBATION DU PROJET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE RELATIF A L'INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PRISE EN CONSIDERATION AU TITRE DE L'ARTICLE L 111-10 DU CODE DE L'URBANISME201024-sept-107 Délibération11-032VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS REFORMES ANNEE 2011201121-janv-1130 Délibération10-007ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ACTIF 31, INTERVENANT POUR L'AMELIORATION DES STATUTS DES CONJOINTS DANS L'ENTREPRISE ARTISANALE201029-janv-1037 Délibération2004-5913DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200419-nov-044 Délibération09-489EXONERATION A HAUTEUR DE 50% DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2009 -200926-juin-09145 Délibération09-806COLLECTE, TRANSPORT, VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX - AVENANT N° 2 AU MARCHE 06/0083 - PROLONGATION DU MARCHE -200927-nov-0939 Délibération2005-6097MUSEE DES AUGUSTINS - EXPOSITION LE NORD EN LUMIERES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200511-févr-0579 Délibération2004-5989ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ACTUALISATION DES PRIX - Avenant n° 28 à la convention du 11 juillet 1975 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français des AGUDES -200417-déc-04116 Délibération2005-6278FONDS SOCIAL EUROPEEN - OBJECTIF 3 : PROJET DE CONVENTION AVEC L'ETAT (DRTEFP) -200525-mars-0520 Délibération2005-6777MAINTENANCE;ASSISTANCE;EVOLUTIONS DU PROGICIEL GESTION DE PHOTOS PHRASEA - Année 2005 renouvelable 3 fois - Marché négocié à conclure conformément à l'article 35-III-4 du Code des M. P. sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté ALCHEMY -200512-juil-05103 Délibération11-372APPEL A PROJETS - EXERCICE 2011 - ANNEE ANTOINE DE SAINT EXUPERY201124-juin-1153 Délibération2004-5748ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE DES AUGUSTINS - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - Exercice 2004 -200408-oct-04172 Délibération2005-7140COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES TOITURES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200516-déc-05150 Délibération2006-7608APPROBATION DE 2 CONVENTIONS ENTRE LA VILLE;LA REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE TOULOUSE ET EDF SUR LES CONDITIONS GENERALES D'INTERVENTION SUR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE ET SUR LES DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA VILLE ET A LA RMET -200631-mars-0662 Délibération2006-7631GRAND PROJET DE VILLE 2005 - ESPACE JEUNES ET LOCAUX DU TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB (TEFC) - DELIBERATION MODIFICATIVE -200631-mars-0621 Délibération2005-7308EMPLOIS DE CHEF DE PROJET UTILISATEUR ET DE CHARGES DE MISSION AUX ARCHIVES MUNICIPALES -200516-déc-0552 Délibération08-706EGLISE SAINT NICOLAS - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2001 - DIMINUTION DU COUT DE LA RESTAURATION DE L'ORGUE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION200812-sept-0825 Délibération08-026COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES CHAPELLES SOUS LES TOITURES DE L’AILE EST Y COMPRIS ASSAINISSEMENT - PRESENTATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES ET MONSIEUR LE DOUARIN, VERIFICATEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES -200818-janv-0862 Délibération07-594RESILIATION MARCHE NETTOYAGE DES LOCAUX DE SAINT PIERRE DES CUISINES - ECOLE DE DANSE - N°070149 - LOT 1200721-déc-07100 Délibération09-308SECTEUR MIRAIL - 75 RUE VESTREPAIN - ENFOUISSEMENT DU RESEAU TELECOM - AUTORISATION DE TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU PROFIT DE FRANCE TELECOM -200926-juin-09148 Délibération12-265REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA CRECHE HENRI DESBALS - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201225-mai-1247 Délibération12-585CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LA LOCATION DE NACELLES ELEVATRICES LIANT LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LES COMMUNES DE TOULOUSE, SAINT-JORY ET PIBRAC201228-sept-1286 Délibération13-127GESTION DU PERSONNEL EDUCATION - RECRUTEMENT DU PERSONNEL NON-TITULAIRE201315-mars-135 Délibération07-381ATTRIBUTION D'UNE AIDE DE 4 000 € AU PROFIT DU SECOURS CATHOLIQUE - VIREMENT DE CREDITS200723-oct-075 Délibération11-537CLUB SPORTIF ELITE - TOAC TUC VOLLEY BALL SPACER’S - AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNEE SPORTIVE 2011/2012. VERSEMENT ACOMPTE SUR SUBVENTION PREVISIONNELLE 2011/2012.201123-sept-1161 Délibération2003-4272QUARTIER JOLIMONT - RESIDENCE DES APPRENTIS ET DES JEUNES TRAVAILLEURS - Attribution d'une subvention -200327-juin-03126 Délibération2005-6503REAMENAGEMENT DE LA PLACE SAINTE SCARBES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200513-mai-0514 Délibération2004-5765ENFANCE LOISIRS - ACCUEIL D'URGENCE D'ETUDIANTS EN ATTENTE DE LOGEMENT AU CENTRE D'ACCUEIL ET DE LOISIRS DU PETIT CAPITOLE - Convention entre la Ville de Toulouse et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) -200408-oct-0423 Délibération2005-6534CATASTROPHE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - AZF - CONVENTION NATIONALE POUR L'INDEMNISATION DES VICTIMES - Avenant n° 8 à la convention du 30 octobre 2001 -200524-juin-0526 Délibération2007-8822SALLES BANALISEES RELEVANT DE LA DIRECTION DU PATRIMOINE COMMUNAL - Conditions d'affectation -200723-mars-0745 Délibération09-154Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LA SÉCURISATION DE VÉLOTOULOUSE -200927-févr-0989 Délibération09-122VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEMANDE D’UN PLAN D’URGENCE AU PREFET DE REGION POUR L’ACCESSIBILITE RESEAUX ROUTIER ET FERROVIAIRE ET SECURITE DES DEPLACEMENTS200927-févr-0984 Délibération2004-5710QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION AUPRES DE LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE D'UN TERRAIN SITUE PLACE DU MORVAN ET RUE DU LOT EN VUE DE SON INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL -200408-oct-0479 Délibération09-600CONTROLE TECHNIQUE DES BATIMENTS NEUFS ET EXISTANTS - ANNEES 2010 A 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ORGANISMES DE CONTROLE - MARCHES A BONS DE COMMANDE - APPELS D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE -200925-sept-09102 Délibération09-861ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200927-nov-0932 Délibération2003-3867GARE BUS MARENGO - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - Avenant n° 1 au marché SCREG 02/100 -200328-mars-03333 Délibération2003-4471QUARTIER REYNERIE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX D'HARMONISATION DE FACADES DANS LES RESIDENCES D'INDY ET VARESE - Participation de la Ville de Toulouse -200303-oct-0310 Délibération2003-3969CREATION DE 6 EMPLOIS ARTISTIQUES A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'EDITION 2004 DU FESTIVAL GARONNE;RIO LOCO -200328-mars-03119 Délibération09-378APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LA MAISON DES SCIENCES DE L’HOMME ET DE LA SOCIETE DE TOULOUSE ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE -200929-mai-0941 Délibération09-879RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT200927-nov-0988 Délibération2004-5055EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - Adoption des nouvelles modalités -200414-mai-04205 Délibération2006-7821EMPLOI DE DIRECTEUR DE MISSION AUPRES DE L'ELU EXERCANT LA DELEGATION DU MAIRE;DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -200630-juin-0664 Délibération08-754Emploi d'une restauratrice textile pour le chantier des réserves des musées Paul-Dupuy et Georges-Labit - Demande de subvention à l'Etat -200826-sept-0810 Délibération2003-3885ASSISTANCE A LA REALISATION ET A L'EXPLOITATION D'UNE ENQUETE DE TERRAIN POUR LA MISE EN PLACE DE LA COLLECTE SELECTIVE SUR LA ZONE 6 B - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - Année 2003 -200328-mars-03168 Délibération10-381ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201028-mai-1045 Délibération12-294POSTES DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE PROPRIETE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE A TRANSFERER A ELECTRICITE RESEAU DE FRANCE DANS LE CADRE DE L'EXPLOITATION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE- APPROBATION DES CONVENTIONS DE TRANSFERT DE GESTION DES POSTES ELECTRIQUES201206-juil-1279 Délibération12-459VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN POUR LA FERMETURE DES CENTRES DE RETENTION ADMINISTRATIVE201206-juil-12107 Délibération13-404RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS201321-juin-1350 Délibération12-087ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION ARBUSTICULTEURS201223-mars-12112 Délibération2003-3950EXPLOITATION TECHNIQUE MARENGO - SECURITE DE L'ARCHE DE MARENGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande de septembre 2003 à août 2004 -200328-mars-03230 Délibération2003-3798CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2003 sur les thématiques - Développement local - Veille sociale et prévention -200328-mars-0321 Délibération2003-4219GYMNASE DU LYCEE TOULOUSE LAUTREC - TRAVAUX DE REPARATIONS ET MISE AUX NORMES STRUCTURELLES - DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200327-juin-03289 Délibération2003-4648GESTION DES PROPRIETES MUNICIPALES - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE RECONNAITRE LES LIMITES DE PROPRIETE -200307-nov-0378 Délibération09-401ETUDE GLOBALE DE STATIONNEMENT DANS LE CENTRE-VILLE - ANNEE 2007 - PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE ALYCE-SOFRECO - MARCHE N°070330 - MODALITES D'APPLICATION DES PENALITES DE RETARD -200926-juin-0941 Délibération09-733DEMOCRATIE LOCALE, SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES, SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER -200925-sept-0926 Délibération08-450Z.A.C. DE GRANDE PLAINE – PROJET DE CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME DE BUREAUX PAR LA S.C.I. MIR – AVENANT N° 1 AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION -200820-juin-0825 Délibération08-628BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 -200810-juil-0860 Délibération08-595LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 10 LOTS - MARCHES NEGOCIES - ART35.I.5200810-juil-0821 Délibération2003-4383GROUPE SCOLAIRE LES OUSTALOUS - Location de bâtiments modulables - avenant n° 3 au marché 01/0570 -200316-juil-0319 Délibération07-221SETOMIP - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - Exercice 2006 -200721-déc-0748 Délibération2005-6241SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE SPECTACLES DE TOULOUSE (SEMEST) - Approbation de la désignation du Président et du Vice-Président du Conseil d'Administration -200525-mars-05156 Délibération2005-6088SECTEUR BALUFFET - CESSION A MONSIEUR LAGARRIGUE D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - ADOPTION DU PROTOCOLE D'ACCORD -200511-févr-0543 Délibération2006-8308QUARTIER DES SEPT-DENIERS - CESSION A MONSIEUR ET MADAME RAGO D'UN TERRAIN SITUE RUE LOUIS HEROLD -200608-déc-06110 Délibération13-394APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE NATURE MIDI-PYRENEES (NMP) ET LA VILLE DE TOULOUSE201321-juin-13121 Délibération13-397DELIBERATION DECIDANT DE LA MISE EN PLACE DE NOUVEAUX SUPPORTS INTELLIGENTS PERMETTANT L'ACCES AUX SERVICES RENDUS PAR LA VILLE AINSI QU'AUX TRANSPORTS EN COMMUN TISSEO : UNE CARTE MON TOULOUSE, PUIS UNE DEMATERIALISATION SUR TELEPHONE COMPATIBLE AVEC LA TECHNOLOGIE SANS CONTACT NFC.201321-juin-13125 Délibération13-507MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SMAT201320-sept-13115 Délibération13-804Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201329-nov-131 Délibération13-534RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU DIRECTEUR ARTISTIQUE DU THEATRE DU CAPITOLE201329-nov-1394 Délibération10-274SITE VALADE - REAMENAGEMENT DE L'ACCUEIL DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 10V094PA - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP) - 5 LOTS201030-avr-1027 Délibération2004-5342EQUIPEMENT DE QUARTIER LA FAOURETTE-DESBALS - Avenant n° 1 au marché 03/0082 - Plus-value - Avenant n° 2 au marché 03/0144 - Plus-value et prolongation des délais -200425-juin-04226 Délibération13-747SECTEUR RANGUEIL - AVENUE DE RANGUEIL- COLLEGE JEAN MOULIN- SECTEUR PECH DAVID- CHEMIN DES COTES DE PECH DAVID- CONVENTIONS ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201313-déc-1370 Délibération11-035VOEu du groupe Toulouse Métropole pour que Toulouse soit pleinement créative en 2011 et prenne enfin place dans le club des villes numériques201121-janv-1169 Délibération12-631POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201223-nov-1217 Délibération08-134CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CES ORGANISMES -200804-avr-0848 Délibération12-116HABITAT FONCIER - BOULEVARD MATABIAU- ACQUISITION EN VEFA DE LOCAUX POUR RELOGER LA CRECHE LA COURTE ECHELLE - SIGNATURE D’UN CONTRAT DE RESERVATION AVEC LA SCI LA VILLE ROSE201223-mars-1215 Délibération11-655QUARTIER LASCROSSES - PLACE ARNAUD BERNARD - ACQUISITION DE MURS COMMERCIAUX201125-nov-1113 Délibération12-236FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 - INTERVENTIONS A LA MAISON D'ARRET DE SEYSSES ET AU CENTRE DE DETENTION DE MURET201225-mai-1253 Délibération2003-4304ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2003 -200327-juin-03169 Délibération2007-8740EMPLOI DE DIRECTEUR A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - Revalorisation de la rémunération -200723-mars-0774 Délibération2007-9047GRAND PROJET DE VILLE - ZAC JEAN GILLES - CESSION D'UN TERRAIN A LA SETOMIP -200706-juil-07115 Délibération2007-9086ACQUISITION DE DEUX ROUES MOTORISES;DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS S'Y RAPPORTANT - Année 2008 - Marché à bons de commande renouvelable pour 2009 et 2010 - Appel d'offres ouvert sans variante -200706-juil-07194 Délibération2005-6556ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS LIEUDIT CHAFARY A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) AMENAGEUR -200524-juin-05107 Délibération13-740OPERATIONS FONCIERES - ACQUISITION D'un LOCAL commercial 2 rue ARNAUD BERNARD - ADOPTION DE L'avenant n° 3 a la convention d'OPERATION : COMMERCE AVENIR201329-nov-139 Délibération2004-5550QUARTIER LAFOURGUETTE - VENTE A L'OPAC D'UNE MAISON D'HABITATION 2 IMPASSE DE BELGRADE;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200416-juil-0421 Délibération2005-7307SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE OU SIEANAT - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2004 -200516-déc-0519 Délibération2003-3812AMENAGEMENTS SUR LE RESEAU ELECTRIQUE - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS AVEC ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) -200328-mars-03194 Délibération2004-4711REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN-MERMOZ ET DU GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Avenant n° 4 aux lots 3 (entreprise SANCHEZ) et 7 (entreprise GAYRAL) -200406-févr-0480 Délibération10-410ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES201028-mai-1054 Délibération2003-4420PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES INONDATIONS - Modification des déversoirs rive droite et rive gauche - Définition des travaux : ouvrage - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert -200303-oct-0316 Délibération2003-3786DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - Programme de coopération N'Djaména -200328-mars-03140 Délibération2005-7270BUDGET PRINCIPAL - Versement d'acomptes sur participations aux frais de fonctionnement des établissements privés du 1er degré sous contrat d'association et des écoles Calendreta avant le vote du budget primitif de l'exercice 2006 -200516-déc-055 Délibération2005-7114QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - VENTE DE TERRAINS A EADS FRANCE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 23 SEPTEMBRE 2005 -200515-nov-0514 Délibération2007-8968QUARTIER LALANDE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUE RUE CHARLES TRENET - CESSION AUX CONSORTS FABRE/GAILLAC -200706-juil-07136 Délibération2005-6754FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Année 2006 - Présentation du DCE - Marchés renouvelables en 2007 - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200512-juil-0527 Délibération11-746ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE201116-déc-1154 Délibération09-621OBSERVATOIRE CENTRAL URBAIN - PROMOTION DU RAPPROCHEMENT ENTRE LE CENTRE D’ANALYSE DES DONNEES (VILLE/CU) ET LA SPHERE UNIVERSITAIRE. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE TOULOUSE II, SUR LE THEME : MIEUX APPREHENDER LA NATURE DES RESIDENTS ET USAGERS DES PROGRAMMES DE LOGEMENT RECEMMENT LIVRES -200925-sept-0912 Délibération2005-6157VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE TELEVISIONS LOCALES ASSOCIATIVES -200511-févr-0598 Délibération2004-4748ZAC DU BAZACLE - 3EME MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE (PAZ) - ADOPTION DU PROJET - Ouverture de l'enquête publique -200406-févr-0418 Délibération2003-3801EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE TOULOUSE - MUSEE DES AUGUSTINS - MUSEE SAINT-RAYMOND - MUSEE PAUL DUPUY - Exercice 2003 - Demande de subventions à l'Etat (DRAC) -200328-mars-03314 Délibération10-244DECISION MODIFICATIVE N°1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET PRINCIPAL201026-mars-1040 Délibération09-834SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITES POUR L'ANNEE 2008 -200927-nov-09160 Délibération2004-5185ASSOCIATION SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION (SAVIM) - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0424 Délibération10-321HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201028-mai-1074 Délibération10-296DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE QUATRE LOGEMENTS DE FONCTION INSTITUTEURS DEPENDANT D'UNE PART DE L'ECOLE PRIMAIRE LALANDE ET MACE ET D'AUTRE PART DE L'ECOLE MATERNELLE MICHOUM201025-juin-10106 Délibération2007-8789FESTIVAL RIO LOCO 2007 - GARONNE LE FESTIVAL - Organisation et gestion générale du Village Rio Loco -200723-mars-07152 Délibération2007-8854PLAN TERRITORIAL DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS SUR LE MARCHE DU TRAVAIL - AUTORISATION DE SIGNATURE -200706-juil-0726 Délibération2007-8845FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - Bilan des formations suivies en 2006 -200706-juil-0736 Délibération2003-4162CHAMPIONNAT DE FRANCE DU TOP 16 DE RUGBY A XV 2003 - AIDE MATERIELLE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU STADE TOULOUSAIN RUGBY - Virement de crédit -200327-juin-03193 Délibération07-067ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - ANNEES 2007, 2008, 2009 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDE A CONCLURE AVEC PLUSIEURS OPERATEURS ECONOMIQUES -200723-oct-07141 Délibération2007-9098ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE SAINT-JOSEPH FOOTBALL - Création d'un club house - Zone verte des Argoulets - Avenant N° 1 au marché 06/0362 - Plus-value -200706-juil-07290 Délibération2004-5126INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2003 - Demande de remboursement à l'Etat -200414-mai-04105 Délibération2004-5105EXTENSION ET RESTRUCTURATION DES LOCAUX DE LA DIRECTION DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200414-mai-04190 Délibération12-188CONVENTION TYPE PORTANT SUR LA CREATION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES CONCERNANT LA DIRECTION MISSION QUALITE ET COHERENCE N°12CU0100201225-mai-1267 Délibération2003-4240ZAC NIEL - MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION - Adoption du dossier de réalisation et de la convention publique d'aménagement avec la SETOMIP -200327-juin-0376 Délibération2005-7235PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DU SURCOUT DE CONSOMMATION ELECTRIQUE A L'EGLISE SAINT JOSEPH - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Eglise Saint Joseph -200516-déc-0535 Délibération11-115QUARTIER SAINT-MICHEL - ACQUISITION A LA SNC JARDINS DU PRIEURÉ DE L’ANCIENNE CHAPELLE SITUÉE 16 GRANDE RUE SAINT-MICHEL201101-avr-1118 Délibération11-484Echanges culturels : organisation d’une tournée en Amérique du Sud par le Lido. Prise en charge des déplacements201123-sept-11107 Délibération08-226LOCAL ESPACES VERTS LES PRADETTES - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - PRESENTATION DE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES NEGOCIES -200825-avr-0822 Délibération09-970REMBOURSEMENT DE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - PARTICIPATION FINANCIERE DU GRAND TOULOUSE AU TITRE DE L'ARTICLE L.1311-15 DU C.G.C.T. - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTES ET DE DEPENSES200918-déc-0926 Délibération08-806Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert à la Communauté d’Agglomération du Grand Toulouse des biens immobiliers en matière de ZAE200812-sept-082 Délibération08-368CONVENTION AVEC M. DE JOUVENCEL, VETERINAIRE DE GARDE, POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE200823-mai-0837 Délibération12-744VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA VIDEOPROTECTION PLACE ARNAUD-BERNARD201223-nov-1292 Délibération13-031VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’EXPOSITION AU PUBLIC DES VESTIGES GALLO-ROMAINS DU SQUARE DU CAPITOLE201325-janv-1365 Délibération2004-5460MODIFICATION DES ARTICLES 4.1 ET 9.2 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - Avenant n° 3 au marché 02/0490 - Avenants n° 4 aux marchés 01/0325 et 02/0860 -200425-juin-0456 Délibération08-114ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES PROFESSIONNELS POUR LA GESTION DES DECHETS, DES RESEAUX DE CHALEUR ET DE FROID, DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT (AMORCE) - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0824 Délibération11-490GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE ET A L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE201123-sept-1113 Délibération2003-4841FOURNITURE DE CHAUSSURES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200312-déc-03194 Délibération2006-8218FOURNITURE;POSE;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE VIDEOSURVEILLANCE URBAINE - Années 2007;2008;2009- Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200606-oct-06261 Délibération2006-7642CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE - QUARTIER POUVOURVILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200619-mai-0690 Délibération2006-7746MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-0678 Délibération2003-3970RECRUTEMENT SUR L'EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA POLICE MUNICIPALE -200328-mars-03117 Délibération2007-8672ACQUISITION DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE MARQUE EUROVOIRIE - Années 2008;2009;2010;2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-07172 Délibération2007-9050QUARTIER SAINT-GEORGES - CESSION AU CABINET D'ARCHITECTURE SEQUENCES DE LOCAUX COMMUNAUX SITUES RUE LOUIS DEFFES -200706-juil-07146 Délibération08-1035ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ACADEMIE DES SCIENCES, INSCRIPTIONS ET BELLES LETTRES DE TOULOUSE - PRIX VILLE DE TOULOUSE DE L'INNOVATION 2008 -200819-déc-0854 Délibération12-090PLAN LOCAL D'URBANISME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE, AVANT APPROBATION PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU GRAND TOULOUSE201223-mars-128 Délibération11-516POLITIQUE D'ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE201123-sept-11100 Délibération2006-8411COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS : CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200608-déc-06170 Délibération08-1205VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UN MORATOIRE SUR LES LICENCIEMENTS BOURSIERS -200819-déc-0883 Délibération2004-4924AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) -200426-mars-04139 Délibération2004-5817PISCINE LEO LAGRANGE - RENOVATION DES TRAVERSEES DE BASSIN - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots -200419-nov-04101 Délibération2004-6024AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200417-déc-043 Délibération2006-7677QUARTIER LARDENNE - CREATION D'UNE PALETTE DE RETOURNEMENT CHEMIN DE BEAUREGARD - ACQUISITION A LA SOCIETE PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE DU TERRAIN NECESSAIRE -200619-mai-0650 Délibération2005-6801RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Convention de mandat SETOMIP - Avenant n° 1 au marché de travaux 04/124 -200512-juil-0579 Délibération2005-6790CREATION DU CHEQUE TOULOUSE JEUNES - CULTURE ET SPORT -200512-juil-05106 Délibération09-864ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT -200927-nov-0915 Délibération12-179CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ORGANISATION DU CONGRES DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES EDUCATRICES 2014201223-mars-124 Délibération12-309ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D'ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ)201225-mai-1270 Délibération2006-7637MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIER - Lot 5 : Aménagement de la boutique - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-0680 Délibération2006-7934ZAC DE BOURRASSOL - REALISATION DE LA VOIE PRINCIPALE - Approbation du dossier après enquête publique -200630-juin-0697 Délibération09-552APPUI AUX PROJETS DE LA MAISON DE L’EUROPE200926-juin-09159 Délibération2006-8088INSTITUTION DE LA TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONEREUX DE TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES -200606-oct-06100 Délibération08-473COMPTE DE GESTION 2007 DE M. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE200820-juin-0841 Délibération08-260Désherbage des collections des bibliothèques de prêt200820-juin-0881 Délibération12-119RENOVATION DE L'ECOLE MATERNELLE MICHELET - 10V102PA - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE ETP201223-mars-1289 Délibération14-015ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL RENFORCE DE PERSONNES EN INSERTION DANS LE CADRE D'UN CHANTIER D'INSERTION PORTANT SUR LA REVALORISATION DES REBUS INDUSTRIELS ET DU BATIMENT201424-janv-1444Jean-Paul PLA - Conseiller Municipal Délégué Délibération09-940CESSION DES COLLEGES VAUQUELIN, LA REYNERIE, JEAN MOULIN, MAURICE BECANNE AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE201026-mars-10123 Délibération12-495REMBOURSEMENT AU FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE D'UNE SOMME VERSEE AU TITRE DE LA REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR UN AGENT201228-sept-12113 Délibération07-597CONVENTION CADRE AVEC LE CENTRE INTERREGIONAL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE BELLE DE MAI POUR LA DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART -200721-déc-07162 Délibération11-760MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE201116-déc-1169 Délibération13-615PROGRAMME 2013 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL DUPUY, SAINT-RAYMOND ET DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT ET A LA REGION MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DU FONDS D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (FRAM)201320-sept-1348 Délibération08-224Convention de mécénat entre la Ville de Toulouse et l'Association AIDA pour la promotion de l'activité de l'Orchestre National du Capitole -200824-oct-0863 Délibération09-287FOURNITURE DE VEHICULES UTILITAIRES DE TROIS TONNES DE P.T.A.C. - ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 2012200924-avr-0936 Délibération10-645VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS REFORMES ANNEE 2010201024-sept-1042 Délibération13-261ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE (CRIJ)201321-juin-1371 Délibération2006-7493TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : VOTE DU TAUX 2006 -200631-mars-063 Délibération08-637CREATION D'UN EMPLOI D'ASSISTANT SPECIALISE D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE ET MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE DEUX EMPLOIS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE -200810-juil-08126 Délibération11-545CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES201123-sept-1155 Délibération10-504FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCES DE FOURRIERE201025-juin-1024 Délibération10-717RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FREDERIC CHAMBERT DIRECTEUR ARTISTIQUE DU THEATRE DU CAPITOLE201022-oct-1018 Délibération08-1224MEDIATHEQUE - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA STE PARALU -200923-janv-0955 Délibération2005-7057MISE AUX NORMES DE SECURITE DES BATIMENTS DE L'EGLISE REFORMEE EVANGELIQUE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE- Convention entre l'Eglise Réformée Evangélique et la Ville de Toulouse - Virement de crédits -200514-oct-057 Délibération2003-4404VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL PRESENTE PAR LES GROUPES DE LA MINORITE (SAUF MONSIEUR LABEYRIE) RELATIF A LA SITUATION DU SITE DE GIAT TOULOUSE DANS LE CADRE DE GIAT INDUSTRIES -200316-juil-0335 Délibération2005-6252QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE SOGEA - Construction pour la réalisation d'un immeuble de bureaux -200525-mars-0575 Délibération13-476CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ET ARTISTIQUE AVEC LE COLLECTIF DE MUSIQUE ACTIVE EOLE201320-sept-1371 Délibération11-798ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION FOLIES POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SOL VIOLETTE201227-janv-1251 Délibération2006-7579HOMMAGE PUBLIC DE LA VILLE DE TOULOUSE A INGRID BETANCOURT -200631-mars-0611 Délibération08-126CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE, AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200828-mars-088 Délibération09-873GROUPE SCOLAIRE JEAN ZAY - MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE N°06A0255 - PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LE BUREAU DE CONTROLE QUALICONSULT ET LA VILLE DE TOULOUSE -200927-nov-09132 Délibération08-1025GROUPE SCOLAIRE SEPT DENIERS - INDEMNITÉ DE COMPENSATION À L'OCCUPANTE D'UN LOGEMENT DE FONCTION - VIREMENT DE CRÉDIT -200821-nov-0834 Délibération2004-5896ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME -200419-nov-0432 Délibération08-418AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - TAUX DE PROMOTION200823-mai-082 Délibération13-113PARTENARIAT INSTITUT FRANCAIS / VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION TRIENNALE 2012-2014 - PROGRAMMATION 2013201315-mars-1339 Délibération11-569APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOULOUSE201125-nov-1193 Délibération11-161MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES MUSICIENS - DEPLACEMENTS A BARCELONE DU 30 MAI AU 1ER JUIN 2011201127-mai-1178 Délibération11-371CONVENTIONS - FRICHES CULTURELLES ST SIMON201124-juin-1157 Délibération2005-6513SIGNALISATION DE PRESCRIPTION ET DE DANGER - FOURNITURE DE PANNEAUX DE POLICE ET ACCESSOIRES - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert sans variante - Années 2006;2007;2008 et 2009 -200524-juin-05207 Délibération08-630QUARTIER SAINT-MICHEL REINSTALLATION DE LA CRECHE SAINT-MICHEL – AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA REGION MIDI-PYRENEES -200810-juil-0847 Délibération07-588ACQUISITION A LA SOCIETE LITHO PROMOTION D’UN IMMEUBLE SITUE 54 BOULEVARD CARNOT200721-déc-0792 Délibération07-773PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE -200818-janv-0894 Délibération09-410FESTIVAL RIO LOCO : RENOUVELLEMENT DE QUATRE POSTES A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'EDITION 2010 DU FESTIVAL -200925-sept-09126 Délibération12-491DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE SOUPETARD201228-sept-12101 Délibération2003-4884ADOPTION DU TARIF GENERAL DES DROITS DE VOIRIE POUR 2004 -200312-déc-03108 Délibération2006-8255ATELIER DE RESTAURATION DES MUSEES - DON PAR LA VILLE DE TOULOUSE A LA COMMUNE DE BONREPOS-RIQUET D'UNE REPLIQUE DE LA STATUE DE PIERRE-PAUL RIQUET -200606-oct-06232 Délibération2006-7993RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2007;2008;2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200606-oct-0619 Délibération12-040VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2012201227-janv-1216 Délibération2005-6738EDF GRAND-TOULOUSE - MISE EN VALEUR PAR ILLUMINATION D'EDIFICES DE LA VILLE - Approbation du marché attribué par la Commission d'Appel d'Offres - Autorisation de Monsieur le Directeur d'EDF GRAND TOULOUSE à signer ledit marché -200524-juin-0551 Délibération2005-7007FOURNITURE DE PANNEAUX D'INFORMATION - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum - Appel d'offres ouvert avec variantes -200514-oct-0523 Délibération13-730COMITE MIDI-PYRENEES DE RUGBY. TRAVAUX D'EXTENSION ET MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE MAISON DU RUGBY. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT.201329-nov-1357 Délibération2005-7229MODIFICATION DES FEUX TRICOLORES - ROUTE DE REVEL - Convention entre la SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE PATRIMOINE L'ORMEAU et la Ville de Toulouse -200516-déc-05190 Délibération08-609FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2008 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE (CHU) DE TOULOUSE -200810-juil-0812 Délibération13-798MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE tOULOUSE201313-déc-1378 Délibération2004-5837RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2003 - Approbation des recouvrements intervenus -200419-nov-04123 Délibération2006-8507GPV - OPERATIONS D'AMENAGEMENTS - EQUIPEMENTS LOCAUX;ASSOCIATIFS;INGENIERIE - CONVENTIONS D'APPLICATION LOCALE MULTIPARTITE DE L'ANRU - Demande de subventions à l'ANRU;à la Région;au Département;à la Caisse des Dépôts et Consignations;à la CAF200608-déc-0619 Délibération2003-4628GROUPE SCOLAIRE GRAND SELVE - EXTENSION DES BATIMENTS - Avenant N° 1 au marché 030220 - Plus-value et prolongation de délais -200307-nov-0398 Délibération2004-5976MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS NON ANONYME SUR ESQUISSE - Réalisation d'une passerelle piétons en rive gauche de la Garonne entre le Port Viguerie et les Abattoirs - Choix du maître d'oeuvre -200417-déc-04107 Délibération2003-4583FOURNITURE DE FILTRES POUR VEHICULES - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0392 Délibération2004-4925SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Avenant n° 1 au lot 4-01 - Avenant n° 1 au lot 4-04 - Avenant n° 1 au lot 4-06 - Avenant n° 1 au lot lot 4-07 - Avenant n° 1 au lot 4-08 -200426-mars-04149 Délibération07-721REDDITION DES COMPTES DE L'OPERATION INFRASTRUCTURES PRIMAIRES DE MARENGO200721-déc-0718 Délibération08-1098ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES – VIREMENTS DE CREDITS200819-déc-085 Délibération08-999FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES - ANNÉES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE -200821-nov-0833 Délibération09-961GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - DEMOLITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - CESSION A LA SETOMIP, CONCESSIONNAIRE, DE LOTS APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE200918-déc-094 Délibération11-710DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANTS DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE DAURIAC201227-janv-1247 Délibération09-894Approbation du marché de conseil juridique, d'assistance et de représentation en justice et autorisation du Maire à signer ledit marché200927-nov-0955 Délibération09-909CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION GRANDS INTERPRETES A TOULOUSE -200927-nov-092 Délibération09-529ACHAT D OBJETS PROMOTIONNELS - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE -200926-juin-092 Délibération11-667DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE - AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES201125-nov-1189 Délibération12-723CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT-ORENS DE GAMEVILLE : PERIMETRE DE SCOLARISATION ET ACCUEIL DES ELEVES TOULOUSAINS201214-déc-122 Délibération2007-9110MAITRISE D'OEUVRE DU MARCHE DE TRAVAUX : TRAITEMENT COMPLEMENTAIRE D'EAU DE CHAUDIERES DES FOURS - Avenant N° 1 en plus-value -200706-juil-07205 Délibération11-205DEPOT DE L'ASSOCIATION ARISTIDE BERGES DE 7 JOURNAUX DE COMPTE DE LA MAISON PAUILHAC (1863-1910)201127-mai-1153 Délibération2003-4565CONVENTION AVEC L'ETAT;L'ANPEEC ET LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - Etude d'un plan de redressement du PACT ARIM de la Haute-Garonne -200303-oct-036 Délibération2003-4647OPERATION GIE JOB-DIGUE DES AMIDONNIERS-SEPT DENIERS - AMENAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIETONNIER EN BORD DE GARONNE - Convention de superposition de gestion avec l'Etat -200307-nov-0376 Délibération2005-6649PROGRAMMES EUROPEENS : ASIA URBS AVEC HANOI : EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROJET HANOI 2010 - Patrimoine et identité culturelle ET EQUAL : APPUI A L'ASSOCIATION IRIS POUR L'ORGANISATION D'UN COLLOQUE EN FAVEUR DES PERSONNES SOURDES -200524-juin-05127 Délibération2005-7278CENTRE PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL DEODAT DE SEVERAC - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200516-déc-05140 Délibération09-591Voeu du Conseil Municipal relatif à la proposition de loi instituant la liberté de recrutement par les collectivités territoriales -200926-juin-09182 Délibération12-221QUARTIER DU MIRAIL - PLAN CAMPUS DE L'UNIVERSITE TOULOUSE LE MIRAIL - RESILIATION DES BAUX EMPHYTHEOTIQUES CONDITIONNEE A LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC201206-juil-1282 Délibération2005-6701CHEMIN VILLENOUVELLE (COTE PAIR) - AMENAGEMENT DE VOIRIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-0559 Délibération07-226GPV QUARTIER BAGATELLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - COPROPRIETES RONSARD 1 ET RONSARD 2 - LIBERALISATION DES EMPRISES - CLOTURE ET VOIRIE - MARCHE A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRES OUVERT - DCE200723-oct-07140 Délibération07-592QUARTIER SOUPETARD - CESSION A L'OPAC TOULOUSE DE L'EMPRISE D'UNE PARTIE DE LA RUE MAURIES DECLASSEE -200721-déc-0778 Délibération11-014PROGRAMMATION 2011- FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE PROMOTION DES DROITS HUMAINS201121-janv-1149 Délibération2003-4121ZAC MARENGO - CESSION D'UNE CINQUIEME TRANCHE DE TERRAINS A LA SETOMIP;AMENAGEUR -200327-juin-0393 Délibération2006-7737DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200619-mai-066 Délibération2003-4347REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignation au scrutin majoritaire de délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes -200327-juin-0339 Délibération2003-4474FOURNITURE DE CAPITONS POUR CERCUEILS - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 3 lots -200303-oct-0371 Délibération2006-7602UNITE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - Election de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200631-mars-06147 Délibération11-187QUARTIER CROIX DE PIERRE - LYCEE DEODAT DE SEVERAC - SUPPRESSION DU DROIT DE PASSAGE AU SEIN DU LYCEE ENTRE LE BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC ET LA RUE BENEZET201127-mai-1168 Délibération11-393PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE CHANGEMENT DE RESIDENCE201124-juin-11110 Délibération07-577Présentation des rapports des délégataires de service public pour l'année 2006 -200721-déc-0731 Délibération09-191UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES COLLEGES PUBLICS - PAIEMENT ANNEE SCOLAIRE 2007/2008 - ACTUALISATION DU FORFAIT HORAIRES - AVENANT A LA CONVENTIONS SIGNEE AVEC LE DEPARTEMENT -200920-mars-0925 Délibération2004-4728ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE -200406-févr-0446 Délibération2003-4796APPROBATION DE PROPOSITIONS DE TARIFS FORMULEES PAR LE CONSEIL D'EXPLOITATION -200312-déc-03140 Délibération2007-8870GRAND PROJET DE VILLE - ZONE URBAINE SENSIBLE - QUARTIER REYNERIE - BELLEFONTAINE - 1ère tranche - Voirie;Assainissement - Avenant 1 aux marchés 07/0174;07/0175 - Modification de l'article 3.5.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières200706-juil-0750 Délibération2007-9207INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200706-juil-0737 Délibération2003-4129CITE DE L'ESPACE - IMPLANTATION D'UN CHAPITEAU - Avenant n° 10 au contrat d'affermage passé avec la SEMECCEL -200327-juin-03249 Délibération2005-6300MUSEES ST-RAYMOND ET DES ANTIQUES DE TOULOUSE - PROGRAMME EUROPEEN CULTURE 2000 DE COOPERATION ENTRE DES INSTANCES CULTURELLES DE L'UE ET UN PAYS D'EUROPE DE L'EST HORS CE - Participation de la Ville au projet ROMAN EUROPE;ROMAN MUSEUMS IN EUROPE -200525-mars-05158 Délibération13-720RECRUTEMENTS DE PERSONNEL CONTRACTUEL POUR ASSURER LE REMPLACEMENT D'AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI OU A DES BESOINS TEMPORAIRES OU SAISONNIERS201329-nov-1391 Délibération11-308APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE L'AVENANT N° 1 PASSES ENTRE LE LABORATOIRE DE RECHERCHE GEODE (UMR 5602) ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -201124-juin-1181 Délibération11-085CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE INTERREGIONAL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE (CICRP) BELLE DE MAI, MARSEILLE.201101-avr-1149 Délibération07-675DECISION DE DECLASSEMENT ET CONVENTION DE TRANSFERT AU GRAND TOULOUSE DE LA CHAUSSEE DE L’AVENUE DES ARENES ROMAINES.200721-déc-07170 Délibération08-142CENTRE OCCITAN DES MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES TOULOUSE MIDI-PYRENEES- CONSERVATOIRE OCCITAN - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE CINQ REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL -200804-avr-0845 Délibération10-146GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - AVENANT N° 3 AU MARCHE DE MANDAT PASSEE AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI PYRENEES (SETOMIP) - MARCHE N° 06/0501201026-mars-10105 Délibération10-266SITE DAURADE - PORT DE LA DAURADE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE A DESTINATION D'UNE BUVETTE SNACK -CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201030-avr-1044 Délibération10-170GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX.201026-mars-1010 Délibération2004-5612FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 9 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200408-oct-04119 Délibération2005-7195CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 : OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200516-déc-0514 Délibération10-500EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES ENTREPRISES CGEM MARCHE N° 09V067 - SOPOCOME MARCHE N° 09V068 - SMAP MARCHE N° 09V069 - ETP MARCHE 09V070 - LES PEINTRES TOULOUSAINS MARCHE N° 09V071 - INEO MARCHE N° 09V073201025-juin-1073 Délibération13-013CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DETOURS DE CHANT201325-janv-1328 Délibération11-038HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201101-avr-1190 Délibération11-315PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2010201124-juin-1128 Délibération07-179SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Approbation des modifications apportées aux nouveaux statuts -200721-sept-0722 Délibération07-371EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT – CREATION D’UNE CRECHE ET D’UN LOCAL ASSOCIATIF – CHAPELLE DU CASTELET - PRESENTATION DES AVENANTS N°2 AU LOT 1 (MARCHE N°06/0428 - ENTREPRISE BOURDARIOS) ET N°4 AU LOT 7 (MARCHE N° 05/0294 - ENTREPRISE MASSOUTIER)200723-oct-07106 Délibération2007-8847FRICHE CULTURELLE ERNEST RENAN - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC LES ASSOCIATIONS : LE BOND DE LA BALEINE A BOSSE;MUSIC HALLE ET K.M.K PRODUCTION -200706-juil-07173 Délibération09-068CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DE JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2009 -200927-févr-0942 Délibération08-1204ETAT DES EMPLOIS BUDGETAIRES - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES POUR L'ANNEE 2009 -200819-déc-0872 Délibération2005-7096DENOMINATION DE VOIES -200514-oct-0525 Délibération10-561CESSION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER 31 RUE DE METZ - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 6 JUILLET 2007- RENONCIATION A L’ACQUISITION DES LOCAUX201024-sept-1013 Délibération13-339DELIBERATION PORTANT ACTUALISATION DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TCCFE)201321-juin-1364 Délibération10-350GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L’IMAGE QUARTIER REYNERIE, PLACE ABBAL - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY: ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201028-mai-1024 Délibération09-115TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MENUISERIE BOIS - LOTS 6C (SECTEUR NORD) ET 6D (SECTEUR OUEST) - ANNEES 2009 ET 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -200920-mars-0938 Délibération2005-6371CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) POUR LA FOURNITURE D'INFORMATION A SIDOCA -200513-mai-05131 Délibération2006-8418REHABILITATION DE L'IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - Présentation du DCE - Marché négocié (art. 35.I.5 du CMP)200608-déc-06195 Délibération14-026REAJUSTEMENT DES PLANS DE FINANCEMENT D'OPERATIONS FEDER PROGRAMMEES AU TITRE DU PROJET URBAIN INTEGRE DE TOULOUSE 2007-2013201424-janv-1415Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération2004-5829ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - Deuxième tranche - Demande de subvention auprès du Comité du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les bibliothèques (FRRAB) -200419-nov-0464 Délibération09-800CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE -200927-nov-0976 Délibération09-425COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION -200926-juin-0949 Délibération2006-7466MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - PROGRAMME 2006 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES -200631-mars-06226 Délibération2005-6817CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR POUR LA MISE EN PLACE DU PROJET ALLO MAIRIE A LA DIRECTION DE LA VOIE PUBLIQUE -200512-juil-0531 Délibération09-679EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT-AUBIN - 38 RUE D'AUBUISSON - AVENANT N° 2 AU MARCHE 08/0177 - ENTREPRISE CGEM -200925-sept-0985 Délibération10-897RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2009201017-déc-1048 Délibération2004-5344MUSEE DES AUGUSTINS - COUVERTURE ET VERRIERE - BATIMENT DARCY - Reprise d'étanchéité - Mesures conservatoires - Avenant n° 1 au lot 3 - Marché 03/0663 (entreprise ELYM) -200425-juin-04197 Délibération2006-7822AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX RANGUEIL ET PURPAN - Demande de subvention à l'Etat;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération modificative -200630-juin-0643 Délibération13-751SUBVENTION DE L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE MIDI-PYRÉNÉES - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE PROJETS COLLECTIVITES ACTIVES PNNS - SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC L’ARS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2013201329-nov-1364 Délibération2004-5251PRISE EN CHARGE DE L'ENSEMBLE DES FRAIS LIES AUX OBSEQUES DE MESSIEURS PUGA ET REVERTE;DECEDES EN SERVICE -200414-mai-04121 Délibération09-938DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2010200927-nov-0948 Délibération2003-4726ECHANGES AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF -200307-nov-0355 Délibération10-294APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - SERVICE FOURNITURES ET SERVICES201030-avr-1038 Délibération2006-8131AMENAGEMENT ET RESTRUCTURATION DE LA RUE DE LA CHARENTE - Voirie;travaux d'assainissement pluvial - Présentation du DCE -200606-oct-0634 Délibération2006-8358ZAC BELLEFONTAINE - PROROGATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SETOMIP - Avenant N° 1 -200608-déc-0683 Délibération08-930CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE HANGAR DE LA CEPIERE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION -200824-oct-0829 Délibération10-418DEVELOPPEMENT DURABLE LANCEMENT DU NOUVEAU PLAN D'ACTION AGENDA 21201028-mai-1051 Délibération2007-8908FETE DES CLUBS SPORTIFS TOULOUSAINS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX REPRESENTANTS DES NEUF MEILLEURS CLUBS -200721-juin-0715 Délibération2007-8945ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - Avenant n° 2 à la convention d'avance remboursable -200706-juil-07102 Délibération12-745VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS DEMANDANT A INTEGRER LE CENTRE-VILLE, EMPALOT ET LES QUARTIERS SENSIBLES DU CANTON 7 DANS LES ZONES DE SECURITE PRIORITAIRE201223-nov-1293 Délibération2005-6692ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE PAUL DUPUY - Exercice 2005 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées - (FRAM) -200524-juin-05204 Délibération07-350SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200723-oct-073 Délibération2003-4031CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - CONVENTION RELATIVE AUX CLASSES ELEMENTAIRES A HORAIRES AMENAGES (MUSIQUE ET DANSE) -200327-juin-03177 Délibération2005-6438CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS POUR LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE SORANO ET DETERMINATION DE MISSIONS ARTISTIQUES -200513-mai-05134 Délibération2005-7024CONCESSION DU CAMPING MUNICIPAL DE RUPE - Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de sous-traitance partielle de l'exploitation -200514-oct-0570 Délibération11-780RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°060301 - RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’OEUVRE - PROTOCOLE DE TRANSACTION201227-janv-1241 Délibération2006-7648FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE IVECO - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200619-mai-0662 Délibération2006-7526COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - Mise en oeuvre de la convention de coopération décentralisée avec la Ville de N'DJAMENA - Prise en charge de différents frais de mission -200631-mars-06264 Délibération13-472TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE)201320-sept-1337 Délibération09-557COOPERATION AVEC HANOI. ETABLISSEMENT D'UN NOUVEAU PROTOCOLE -200926-juin-09155 Délibération09-508REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2008 -200926-juin-0934 Délibération07-270QUARTIER EMPALOT - PROJET DE RENOVATION URBAINE - RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL - CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL D'AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DES ESPACES COMMERCIAUX ET ARTISANAUX (EPARECA)200723-oct-0755 Délibération2003-4139ZAC DESBALS - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTUIRE -200327-juin-0384 Délibération2003-4292DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION PERMANENTE - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants -200327-juin-0338 Délibération2003-4103QUARTIER DES PRADETTES - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES DE L'AIGUETTE ET DE LA CLARIANELLE - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200327-juin-03118 Délibération2003-4920QUARTIER SAINT-SIMON - PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DES TIBAOUS - Engagement de la phase de concertation -200312-déc-0365 Délibération2003-4765QUARTIER COTE PAVEE - ACQUISITION A L'ASSOCIATION IMMOBILIERE LA MONTLUELDE D'UN IMMEUBLE SITUE 157 AVENUE JEAN RIEUX -200312-déc-0374 Délibération2004-4994PENICHE LA DAURADE - PEINTURE DE LA COQUE - Résiliation du marché n° 01-052 conclu avec l'entreprise HYDROSKARST -200426-mars-04182 Délibération2005-6338MISSION CENTRE DE VALORISATION DE DECHETS URBAINS - PRIX DU TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS PAR LE CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS -200525-mars-05110 Délibération2007-8702MAINTENANCE DES ASCENSEURS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2006 à 2009 - Avenant au marché 05/0300 - Transfert au bénéfice de la Société KONE -200723-mars-07255 Délibération2006-8256DENOMINATION DE L'ANNEXE DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION CROIX-DAURADE EN ANNEXE DU CONSERVATOIRE -200606-oct-06159 Délibération2006-8395SECTEUR PALEFICAT - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE EN VUE DE LA CONSTITUTION D'UNE RESERVE FONCIERE - Acquisitions des terrains -200608-déc-06103 Délibération08-893CONVENTION AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS PERMETTANT L'ACCES AU SITE INTERNET LOCALTIS.INFO -200923-janv-0992 Délibération2006-8346COUR DURANTI - AMENAGEMENT PAYSAGER - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200608-déc-06243 Délibération2004-5610ASSISTANCE A MAITRISE D'OEUVRE PAR DES BUREAUX D'ETUDES TECHNIQUES - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2005-2006-2007-2008 -200408-oct-04161 Délibération09-707SAINT CYPRIEN - RUE GAZAGNE - ACQUISITION A LA S.C.I. MAGELLAN DE LOCAUX EN VUE DE L’INSTALLATION D’UNE CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET AU DEPARTEMENT -200925-sept-0918 Délibération2006-7716BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - DEVELOPPEMENT DE FONDS SPECIALISES - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre -200619-mai-0659 Délibération2006-7775AMENAGEMENT DE ZONES NATURELLES - COULEE VERTE RIBAUTE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200630-juin-06161 Délibération2003-3727TRAITEMENT DE L'INFORMATION - AVENANT N° 12 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) -200328-mars-03335 Délibération10-884APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 EXPLORA 2011 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE LABORATOIRE CAS - CULTURES ANGLO SAXONNNES - EA 801 - UNIVERSITE DE TOULOUSE 2 (UTM) ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -201017-déc-1042 Délibération11-778PROGRAMME 2012 D'ACQUISITION DE COLLECTIONS D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION -201227-janv-1235 Délibération2004-5333BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200425-juin-0417 Délibération2006-7594MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE -200631-mars-0675 Délibération2004-5733QUARTIER SAINT-CYPRIEN - AVENUE DE LOMBEZ - ACQUISITION D'UNE PARCELLE A RESEAU FERRE DE FRANCE -200408-oct-0472 Délibération2003-4395CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DU MIRAIL - Chaudières d'appoint et de secours - Incidence du remplacement du fuel par le gaz naturel -200316-juil-0314 Délibération2004-5571TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200416-juil-0455 Délibération2006-8064RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2005 -200606-oct-06161 Délibération2006-8157ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERS ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2006 -200606-oct-06142 Délibération2006-8091QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP AMENAGEUR DE LA ZAC DE BORDEROUGE -200606-oct-0695 Délibération2006-8134CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MERCI -200606-oct-06254 Délibération13-599APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR L'OPERATION OURS CAMERA ENTRE LE PARC ANIMALIER DES PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE201320-sept-13100 Délibération2003-3829DROIT DE PREEMPTION URBAIN - APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 211-1 DU CODE DE L'URBANISME VISANT A EXCLURE DU CHAMP D'APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN LES VENTES REALISEES PAR LA SETOMIP DANS LE CADRE D'OPERATIONS D'AMENAGEMENT -200328-mars-0371 Délibération2003-4098ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03101 Délibération2005-6808APPROBATION DES CONVENTIONS PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE -200512-juil-0514 Délibération2007-9198ORGANISATION DE LA FORMATION : PREVENTION DES SITUATIONS DE CONFLITS ET DES AGRESSIONS - Années 2007;2008;2009 - Marché articles 30 et 77 du Code des Marchés Publics -200706-juil-07236 Délibération07-332CONVENTION D’AIDE A LA GESTION DES AIRES D’ACCUEIL ENTRE L’ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - ANNEE 2007 ET SUIVANTES.200723-oct-0780 Délibération10-994ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS -201121-janv-1164 Délibération11-229ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201127-mai-1125 Délibération2004-5768ATTRIBUTION D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE A L'ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - Virement de crédit -200408-oct-0414 Délibération2007-8713CITE ADMINISTRATIVE - MODIFICATION DES ACCES - Autorisation de déposer un permis de construire et cession de terrain municipal -200723-mars-07191 Délibération2003-3703INSPECTION TELEVISEE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-0348 Délibération2005-7331CONVENTION AVEC LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT200516-déc-05114 Délibération2006-7783DEGAT DES EAUX - LOCAUX DU COSAT;IMMEUBLE SITUE 7 RUE DU PERIGORD - SINISTRE DU 28 JUIN 2005 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REMISE EN ETAT DES LOCAUX A LA COMPAGNIE AGF;ASSURANCE DE L'ASSOCIATION COSAT -200630-juin-06225 Délibération2006-7745CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - CREATION D'UNE INFIRMERIE ET DE LOGEMENTS DE SERVICE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-0694 Délibération2003-4574TRANSPORT D'ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES - Années 2003-2004-2005 - Secteur Sud - Lot 6 - Résiliation du marché 03/0077 conclu avec la Société SOVITOURS -200303-oct-03171 Délibération2006-7610DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200631-mars-0613 Délibération10-015CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR RETARD DANS L'ACHEVEMENT DES TRAVAUX SUR LES LOTS 1 ET 2 et 4201029-janv-1043 Délibération10-246ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT201026-mars-1039 Délibération2005-6192GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE DE LA MARTINIQUE - Adoption définitive -200525-mars-0579 Délibération2007-8851DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION D'INSTITUTEURS AVEC GARAGES - ECOLE MATERNELLE ANDRE DASTE - 29 RUE DE TOULON - Approbation de la convention de mise à disposition au profit de l'A.P.A.J.H 31 IMP ESCOLO -200706-juil-07227 Délibération10-653VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - ACOMPTES SUR L'AIDE AU FONCTIONNEMENT 2011201024-sept-1061 Délibération08-040CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - Station d'épuration par filtre à sable et aménagement paysager - présentation du dossier de consultation des entreprises - marché négocié à tranche conditionnelle avec variantes et options -200818-janv-0879 Délibération2003-4852FOURNITURE DE PRODUITS DE DECORS POUR LE THEATRE DU CAPITOLE - ANNEE 2004 - MARCHE RENOUVELABLE EN 2005 ET 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200312-déc-03107 Délibération2003-4489QUARTIER SAINT-JAMES - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA SA HLM LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - Cession de terrain à Monsieur BRAC et Madame UHLMAN -200303-oct-0353 Délibération2003-4540CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE COMITE REGIONAL DU TOURISME CONCERNANT LA MAISON MIDI-PYRENEES -200303-oct-03165 Délibération2005-6232PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - APPROBATION DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA MISE EN OEUVRE LOCALE DU DISPOSITIF -200525-mars-0523 Délibération2004-6019ACTIONS RECREATIVES;EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE - 2004-2005-2006-2007 - Application de l'article 30 du Code des M.P - Avenant n°1 (marché 04T006) Transfert à l'Ass. LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 -200417-déc-04114 Délibération2005-6173REALISATION D'UN CENTRE SOCIAL - QUARTIER JOLIMONT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-05149 Délibération2004-5291FOURNITURE ET REPARATION DE RADIATEURS POUR VEHICULES - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04161 Délibération2004-5052LIAISONS PIETONS-CYCLES IMPASSE ROQUEMAUREL / AVENUE DE LOMBEZ - ER 744 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage -200414-mai-04114 Délibération2004-5206COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil Municipal -200414-mai-0446 Délibération08-796ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2008200826-sept-0874 Délibération2006-8357ZAC DESBALS - PROROGATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SETOMIP - Avenant N° 1 -200608-déc-0685 Délibération11-621CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE / SEMUP - AVENANT N° 10 - PROLONGATION POUR UNE PERIODE COMPLEMENTAIRE DE DOUZE MOIS POUR QUATRE SANITAIRES DE TYPE COLONNE -201125-nov-1150 Délibération12-303CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE SAINT SERNIN201225-mai-1258 Délibération2003-3680GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CREATION D'UN BOULEVARD URBAIN QUARTIERS REYNERIE ET BELLEFONTAINE - Etude d'impact - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché de services -200328-mars-0340 Délibération2003-3795REHABILITATION DU SITE DE L'OBSERVATOIRE - Avenants n° 2 en plus-values aux lots 1 (Entreprise CPB);2 (Entreprise construction Saint-Eloi);3 (Entreprise CGEM) - Marchés 01/0460;01/0632;01/0461 -200328-mars-03297 Délibération2006-7371INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2005 - Demande de remboursement à l'Etat -200631-mars-0615 Délibération07-682REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2007.200721-déc-07137 Délibération2004-5476PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION BATIMENTS ACCUEIL ANIMATION - Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre - Procédure négociée spécifique article 35-III-I°-B du Code des Marchés Publics -200425-juin-04218 Délibération2004-4704DEMOLITION DES ANCIENS LOCAUX D'AIR FRANCE - 4 CHEMIN CARROSSE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200406-févr-0486 Délibération2006-8274RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2005 - Approbation des recouvrements intervenus -200608-déc-06250 Délibération08-445QUARTIER LALANDE – REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET, DU CHEMIN DE CROIX BENITE ET DE L’AVENUE DE FRONTON – PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE -200820-juin-0838 Délibération10-374MAINTENANCE DES REGULATIONS DE MARQUE SYCLOPE DE TRAITEMENT D’EAU DES PISCINES ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES - ANNEES 2011 A 2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT201025-juin-1076 Délibération08-732DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - FOURNITURE DE FROMAGES - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 9 LOTS -200812-sept-0810 Délibération2003-3835ZAC DE BORDEROUGE - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA SETOMIP D'UN DELAISSE DE VOIRIE - CESSION A M. ET MME BERNAD D'UNE EMPRISE DE 104 M2 SITUEE RUE ETCHEVERLEPO -200328-mars-0381 Délibération2003-4758ZAC MARENGO - PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE -200312-déc-0353 Délibération2007-8626QUARTIER MONTAUDRAN - ACQUISITION DE TERRAINS A L'OPAC EN VUE DU REAMENAGEMENT DU TERMINUS BUS RUE CLAUDE GONIN -200723-mars-07123 Délibération2005-6987CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - PROGRAMME 2006 - Approbation du DCE - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200514-oct-0520 Délibération2004-5227REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire des sept représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Exploitation de cet organisme -200414-mai-0465 Délibération2007-8793SOUSCRIPTION PAR LA MAIRIE DE TOULOUSE D'UNE ASSURANCE DE GROUPE POUR LA COUVERTURE DE L'AIDE COMPLEMENTAIRE AU PRET A TAUX ZERO DE L'ETAT - Année 2007 renouvelable en 2008;2009;2010 - Marché négocié à conclure - Art. 35.1.2 et 29.6 du CMP -200723-mars-07143 Délibération2007-9129ENSEMBLE IMMOBILIER 31 RUE DE METZ - CHOIX DE L'OPERATEUR A L'ISSUE DE LA CONSULTATION - CESSION A LA SOCIETE PITCH PROMOTION - ADOPTION DU PROTOCOLE D'ACCORD -200706-juil-07153 Délibération2007-8972ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0792 Délibération09-953VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UNE RÉORGANISATION DU SERVICE DE LA PROPRETÉ A TOULOUSE200927-nov-09166 Délibération2006-8261STADIUM DE TOULOUSE - REAMENAGEMENT DES PARKINGS EN ESPACES VERTS - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Article 35.III.2 du Code des Marchés Publics (code 2004) -200608-déc-06246 Délibération2005-6329ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - CONVENTIONS AVEC LE DEPARTEMENT DU RHONE ET AVEC LE MUSEE D'ART INUIT BROUSSEAU DE QUEBEC POUR L'ORGANISATION D'UNE EXPOSITION D'OBJETS D'ART INUIT AUX JACOBINS -200525-mars-05157 Délibération2007-8661FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES VEHICULES EN INFRACTION - Années 2006;2007;2008 - Avenant n° 1 au marché 06/0014 - Modification de la grille de prix -200723-mars-07291 Délibération10-615SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201024-sept-1082 Délibération2007-8904COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2006 -200721-juin-072 Délibération2006-8144MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE LYON POUR LA COPRODUCTION DE L'EXPOSITION JACQUES STELLA - Demande de subvention à l'Etat -200606-oct-06229 Délibération13-119CONCESSION D'UNE LICENCE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE SO TOULOUSE AUX PARTENAIRES DU GROUPEMENT CONSTITUE POUR LES SALONS SIMI ET MIPIM. SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA CCIT, LE SICOVAL, LA CAM, L'AUAT/OTIE POUR L'UTILISATION DE LA MARQUE SO TOULOUSE DANS LE CADRE DES SALONS SIMI ET MIPIM201315-mars-1353 Délibération07-378APPROBATION DE LA CONVENTION PARTICULIERE DE MECENAT PASSEE AVEC LA SCV BERAUT -200723-oct-0785 Délibération07-109ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2007 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - VIREMENTS DE CREDITS -200721-sept-0713 Délibération11-083ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT201101-avr-1153 Délibération2003-4360PETITE ENFANCE - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ASSISTANTES MATERNELLES - INCIDENCE DE LA MISE EN PLACE DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE PAR LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200327-juin-0335 Délibération2003-4105QUARTIER SAINT-GEORGES - DECLASSEMENT DES ABORDS DE LA PLACE OCCITANE (PARTIE DE TROTTOIRS DES RUES MAURICE FONVIEILLE, DU REMPART SAINT-ETIENNE ET PAUL MERIEL) - Adoption définitive -200327-juin-03128 Délibération2005-6449APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LESDITS MARCHES -200513-mai-05130 Délibération10-737ECHANGES AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF - ACCUEIL D’ARTISTES EN RESIDENCE201022-oct-1036 Délibération08-1028EMPLOI DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES AU DEVELOPPEMENT URBAIN ET DURABLE -200923-janv-0984 Délibération2005-6551LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-05106 Délibération13-883HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201424-janv-1439Nicolas TISSOT - Adjoint au Maire Délibération09-664TRANSPORT D'ENFANTS POUR LES SORTIES ACTIVITES DES ACCUEILS DE LOISIRS 6/15 ANS ET 3/6 ANS ET POUR LES SORTIES ACTIVITES DU CENTRE EXTERIEUR D'AULUS LES BAINS - ANNEES 2010, 2011, 2012 et 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200925-sept-0953 Délibération09-358Délégation de service public relative à l'exploitation et à l'entretien du réseau de chaleur de Toulouse - Participation de la Ville de Toulouse pour l'installation de compteurs à ultrasons -200926-juin-09102 Délibération2003-3660ECOLE MATERNELLE LAKANAL - TRAVAUX DE REAMENAGEMENTS INTERIEURS - Avenant n° 1 en plus-value au lot 9 - Prolongation de délai - Marché 02/0425 -200328-mars-03249 Délibération10-720ACQUISITION DE LA MAISON D’ARRET SAINT-MICHEL201024-sept-104 Délibération09-641ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT-200927-nov-0916 Délibération10-242GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT – CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF MYRIAM.201026-mars-1011 Délibération2004-5921PORT SAINT-SAUVEUR - RESILIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION D'AFFERMAGE - Avenant n° 7 à la convention d'affermage -200419-nov-0430 Délibération13-649ORGANISATION DES SOIREES DE VOEUX AU PERSONNEL EN JANVIER 2014 - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES entre LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOULOUSE201320-sept-13123 Délibération2003-3808CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SA HLM DES CHALETS POUR LES TRAVAUX DE MISE EN SECURITE AU CENTRE CULTUREL DES MAZADES;10 AVENUE DES MAZADES -200328-mars-03241 Délibération2004-5470BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2004 -200425-juin-0413 Délibération11-078REAMENAGEMENT DE L'ACCUEIL DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SITE VALADE - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE LATOUR (LOT 3 : PEINTURE)201101-avr-1187 Délibération2003-4512ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2003 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles -200303-oct-0374 Délibération2003-4200TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2003 - Demande de subvention à l'Etat -200327-juin-03251 Délibération2006-7344PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE -200617-févr-0624 Délibération09-778ECOLE ARMAND LEYGUE - MISE EN SECURITE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200927-nov-09106 Délibération2004-5023FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE OMB - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200414-mai-04148 Délibération2004-5275ENTRETIEN DES LOCAUX DU THEATRE DU CAPITOLE;DE LA HALLE AUX GRAINS ET DE LA MAISON SARRAT - Années 2004 à 2008 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04192 Délibération07-208ELECTION DES 25EME ET 26EME ADJOINTS DE LA VILLE DE TOULOUSE -200721-sept-071 Délibération08-933Validation des acquis de l'expérience -200824-oct-088 Délibération08-1154PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME OPERATIONNEL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE - PROJET REHABITAT: AMELIORER LE CADRE DE VIE DANS LA VILLE, LES ESPACES PUBLICS ET LA COHABITATION -200923-janv-0981 Délibération2005-7269BUDGET PRINCIPAL - Versement d'acomptes sur subventions de fonctionnement à diverses associations culturelles;sportives;socio-culturelles et sociales avant le vote du budget primitif de l'exercice 2006 -200516-déc-056 Délibération07-438RUE ALSACE LORRAINE - FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN METALLIQUE - 07D095 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0349 - PLUS-VALUE200721-déc-07172 Délibération2004-4727CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DES RELATIONS PUBLIQUES -200406-févr-0438 Délibération07-388RENOVATION DE LA BILLETTERIE DU STADIUM - MODALITES DE DEROULEMENT DES TRAVAUX - DISPOSITIFS ELECTRONIQUES D'ACCES, CONVENTION AVEC LA SASP TFC200723-oct-0767 Délibération2003-3997MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU COSEC REYNERIE - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0918 - Réajustement des honoraires après mise au point de l'ARP -200327-juin-03290 Délibération2004-5368ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04106 Délibération10-679LA NOVELA - FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - GRATUITE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX201024-sept-1049 Délibération10-734PROJET TERRE D’UNIVERSEL AVEC L’ASSOCIATION JEUNES DU MONDE - ACCUEIL DE JEUNES ARTISTES DES VILLES PARTENAIRES201022-oct-1038 Délibération10-728VOEU du Conseil Municipal relatif aux conséquences sur l’emploi de la Réforme des Collectivités Territoriales201024-sept-1086 Délibération2005-6140RESTAURATION DES VITRAUX DE L'EGLISE SAINT-FRANCOIS D'ASSISE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention avec l'Association des Amis de Saint-François d'Assise -200511-févr-058 Délibération2005-6259QUARTIER LALANDE - REALISATION D'UNE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DE CROIX-BENITE - Acquisition d'un immeuble appartenant aux consorts PAPAIX -200525-mars-0574 Délibération2006-8420PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) DE POUVOURVILLE - 2ème tranche de travaux - Assainissement - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200608-déc-06193 Délibération2006-8061CESSION DU COLLEGE DES CHALETS AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE -200606-oct-06158 Délibération09-560BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 -200926-juin-0954 Délibération2006-8107AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - Mise à jour de la liste des bénéficiaires - Nouvelle convention d'aide -200606-oct-0616 Délibération2006-8117ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1997 A 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200606-oct-068 Délibération2004-5707CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE;LE MARATHON DU LIVRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION INTITULEE : LE MARATHON DES MOTS -200408-oct-0498 Délibération10-714CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATION SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201024-sept-1046 Délibération09-189POLITIQUE DE LA VILLE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS -200920-mars-0915 Délibération07-462EXERCICE 2007 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - VIREMENT DE CREDITS -200721-déc-07103 Délibération2007-8567MISE EN TECHNIQUE DISCRETE DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC - 9ème convention locale Ville de Toulouse / EDF - (Programme 2006) -200723-mars-0759 Délibération2003-4010RENOVATION DU GYMNASE VALMY SUITE AU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Avenants n° 1 en plus-value aux lots 1 et 2 - Avenant n° 1 en moins-value au lot 3 - Prolongation des délais pour tous les lots -200327-juin-03292 Délibération2003-4472QUARTIER BAGATELLE - REHABILITATION PAR L'OPAC DE 275 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE GARD VESTREPAIN - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - Participation de la Ville de Toulouse -200303-oct-038 Délibération2007-8864FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS - Marché à bons de commande - Années 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE -200706-juil-07317 Délibération07-495Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales -200716-nov-071 Délibération2004-5401QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN A USAGE D'ESPACE VERT SITUE RUE HENRI POURRAT -200425-juin-04117 Délibération2004-5061CITE DE L'ESPACE - AMENAGEMENT DE BUREAUX INDUSTRIALISES - Présentation de l'avenant n° 1 en plus-value au marché conclu avec l'entreprise Cougnaud - Marché 03/0709 -200414-mai-04178 Délibération2006-8217IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Avenant n° 1 au lot n° 9 - Avenant n° 2 au lot n° 7 - Avenants n° 3 aux lots n° 1;4;5 et 6 - Plus-Values -200606-oct-06187 Délibération13-281MISE A JOUR DE LA GRATUITE EVENEMENTIELLE AUX JARDINS DU MUSEUM ET JARDIN BOTANIQUE HENRI GAUSSEN -201324-mai-1375 Délibération11-715PORT SAINT SAUVEUR - FIN DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - INDEMNITE CONCERNANT LES BIENS DE REPRISE DU DELEGATAIRE201116-déc-1148 Délibération11-764Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201116-déc-111 Délibération2003-4179REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2002 -200327-juin-035 Délibération12-108CONVENTION TYPE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LA GESTION DES ESPACES VERTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES201223-mars-12116 Délibération2004-5936QUARTIER RANGUEIL - EMPLACEMENT RESERVE N° 769 DU POS LIAISON CHEMIN DE LA PELUDE-CHEMIN DES MARAICHERS - Acquisition de terrain -200417-déc-0454 Délibération12-633ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS RELATIFS A L'EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE201223-nov-1274 Délibération09-398CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE/ SEMUP - AVENANT N° 8 - NOUVELLE PROLONGATION POUR UNE PERIODE COMPLEMENTAIRE -200926-juin-0975 Délibération12-840Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen relatif à la Circulaire dite Valls.201214-déc-1294 Délibération11-397BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010201124-juin-1137 Délibération2003-3811LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION DE L'EXPLOITATION DU PARC DE STATIONNEMENT CAPITOLE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 titulaires et 5 suppléants au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste -200328-mars-03328 Délibération2003-4773COMPLEXE BELLEVUE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - Avenant n° 2 au marché 01/286 : plus-value -200312-déc-03156 Délibération2004-5085BIBLIOTHEQUE JEAN-RIEUX;127 AVENUE JEAN-RIEUX - Convention de passage d'une canalisation d'eaux pluviales au profit de la copropriété HLM La Régie;125 avenue Jean-Rieux -200414-mai-04158 Délibération2004-5045GYMNASE DE LA RAMEE - RENOVATION CHARPENTE ET COUVERTURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200414-mai-04187 Délibération09-263CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA MISE EN PLACE DES CHEQUIERS D'ACTIVITES DE LA CAISSE DES ECOLES -200924-avr-0934 Délibération2003-4616QUARTIERS DU MIRAIL ET DE REYNERIE - Aménagement d'aires de jeux d'enfants - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200307-nov-03124 Délibération08-1118CONVENTION AVEC HERVE HIRIGOYEN POUR LE RECUEIL DE TEMOIGNAGES SOUS FORME DE MINI DOCUMENTAIRES AUDIOVISUELS DE TOULOUSAINS VICTIMES D ARRESTATION ET DE DEPORTATION PENDANT LA 2EME GUERRE MONDIALE -200819-déc-0880 Délibération13-738OPERATIONS FONCIERES - ZAC DE SAINT MARTIN DU TOUCH - CESSION A OPPIDEA DES TERRAINS SITUES AU NORD-OUEST DE LA ZAC201329-nov-1319 Délibération2006-7942CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MERCI -200630-juin-06216 Délibération2006-7857CONVENTION DE MECENAT DETERMINANT LES CONTREPARTIES ACCORDEES A CARREFOUR PAR LE MUSEE PAUL DUPUY APRES ACQUISITION D'UNE COLLECTION DE DESSINS DE L'ECOLE DE VENETIE GRACE AU MECENAT DE CETTE SOCIETE -200630-juin-06198 Délibération2004-5492MISSION COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS DANS LE BATIMENT - ANNEES 2005-2006-2007-2008 - Dossier de Consultation de Bureaux Spécialisés - Marché à bons de commande;appel d'offres ouvert sans variante200425-juin-04233 Délibération08-008QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D'UN CENTRE MULTI ACCUEIL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE INTER ELEC -200818-janv-0872 Délibération10-700CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE AU CHATEAU DE BLOIS.201024-sept-1030 Délibération08-729CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE DE CAMPAGNES DE COMMUNICATION - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT ANNEES 2009 - RENOUVELABLE 2010-2011 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM200812-sept-085 Délibération2003-3765CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE BALMA - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - Programme des travaux 2002 - 5ème tranche - 1ère phase - Rue Saint-Jean - Résidence Le Floréal -200328-mars-0347 Délibération2007-9145EMPLOI DE CHARGE DE MISSION POUR LA PROMOTION DE L'IMAGE MAIRIE DE TOULOUSE DANS LES EVENEMENTS EXTERIEURS A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200706-juil-0777 Délibération2004-4937BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - NUMERISATION DE LA FRANCE MERIDIONALE - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04102 Délibération2007-9028SUPPORTS DE COMMUNICATION DESTINES AU THEATRE ET A L'ORCHESTRE DU CAPITOLE : BROCHURE SAISON 2007/2008 - Avenant N° 2 au lot 5 ( Marché 05/0114) - Modification de prestations et ajout de prix au bordereau -200706-juil-07161 Délibération2006-7372TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Exercice 2006 - Demande de subvention à l'Etat -200631-mars-06196 Délibération07-171GRAND CONTOURNEMENT AUTOROUTIER - CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DEBAT PUBLIC -200721-sept-072 Délibération2005-6464SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Présentation du DCE relatif au lot 1 : Déconstruction - Appel d'offres ouvert -200513-mai-0595 Délibération2004-5034METRO-LIGNE B - CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX DEVIES - Programme 2004-2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200414-mai-04107 Délibération2006-8090ENSEMBLE IMMOBILIER SAINT-GEORGES EST - APPROBATION DES STATUTS DES ASSOCIATIONS FONCIERES URBAINES LIBRES I ET II CHARGEES DE LA GESTION DES ELEMENTS ET EQUIPEMENTS COMMUNS -200606-oct-06155 Délibération2004-5563REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - Mandat SETOMIP - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Marché 02/069 -200416-juil-0447 Délibération13-820VOEU DU GROUPE EELV RELATIF AU SOUTIEN AU MONDE ASSOCIATIF201329-nov-13104 Délibération2004-5535TRAVAUX DE MACONNERIE ET REPRISE D'ALLEES SUR ESPACES VERTS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200416-juil-0462 Délibération09-851MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN ET RECONSTRUCTION DES MURS PERIPHERIQUES ET LOCAL BUVETTE - APPROBATION PROTOCOLE D'ACCORD201029-janv-1057 Délibération2005-6720CREATION DE DEUX EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200524-juin-0576 Délibération07-186RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché 01/0203 - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) - Réclamations de l'entreprise SCO- Protocole de transaction -200721-sept-0729 Délibération13-309VOEU présenté par le groupe Socialiste Radical et Républicain et le groupe des Elus Communistes, Républicains et Citoyens en soutien aux salariés de la librairie Privat et pour le maintien de l’activité librairie sur ce site201324-mai-13109 Délibération07-658ZAC NIEL - CESSION DE DEUX VOLUMES A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) AMENAGEUR200721-déc-0758 Délibération12-275CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA POPULATION ANIMALE EN MILIEU URBAIN POSANT PROBLEME DE SECURITE PUBLIQUE201225-mai-1232 Délibération2003-3947INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE ESSO SAF - Autorisation d'exploiter une station de carburants sur le site de la ZAC AEROCONSTELLATION à BLAGNAC - Avis du Conseil Municipal -200328-mars-03148 Délibération2004-4946CONSERVATOIRE - REEVALUATION DES TARIFS -200426-mars-0492 Délibération08-929DECLASSEMENT DE ROUTES NATIONALES POUR LEUR TRANSFERT A LA COMMUNE ET AU GRAND TOULOUSE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION TRIPARTITE200824-oct-0834 Délibération11-722MODIFICATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE (GROUPE DES NON INSCRITS)201116-déc-1162 Délibération2006-8238APPROBATION DE L'OPERATION DE FUSION-ABSORPTION DE LA SEMRU PAR LA SETOMIP - Habilitation des représentants de la Ville aux Conseils d'Administration et aux Assemblées Générales -200606-oct-0653 Délibération09-494MAISON DE QUARTIER GRAND SELVE ET MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT (DELIBERATION MODIFICATIVE)200926-juin-0965 Délibération12-857AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD BILLETTERIE ENTRE LE COMITE D’ETABLISSEMENT AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201325-janv-1339 Délibération12-838VELOTOULOUSE - CREATION DE VELOSTATIONS SUPPLEMENTAIRES - ADOPTION DE PRINCIPE201214-déc-1224 Délibération11-228Répartition entre les villes de Toulouse et Blagnac de la base de données Sidoca et transfert de cette base à la Communauté Urbaine du Grand Toulouse201127-mai-1159 Délibération10-879VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE D’UNE LIGNE DE BUS - RELAI - AVENUE DE GRANDE-BRETAGNE201026-nov-1065 Délibération2006-8293FOURNITURE DE REPAS POUR L'ASSOCIATION TUC VACANCES - Convention entre le TUC VACANCES et la Ville de TOULOUSE -200608-déc-06141 Délibération2006-7995EGLISE SAINT-NICOLAS - RESTAURATION DU PORTAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200606-oct-06197 Délibération12-081APPROBATION DE LA CONVENTION PASSEE ENTRE LE DEPARTEMENT DES SCIENCES DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE II ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -201223-mars-1278 Délibération13-721DIRECTION ENFANCE LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS SEJOURS DE VACANCES, MINI SEJOURS, SEJOURS COURTS, CENTRES EXTERIEURS, LUDOPLAGES ET LUDOTHEQUES - PERSONNEL NON TITULAIRE, EMPLOIS NON PERMANENTS ANNEE 2014201329-nov-1390 Délibération2004-5893EMPLOI DE RESPONSABLE D'EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL AU CENTRE DES ARTS DU CIRQUE DU LIDO A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE -200419-nov-0421 Délibération2006-7853APPROBATION DU PROJET DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (SAGE) VALLEE DE LA GARONNE ET DE SON PERIMETRE -200630-juin-06159 Délibération2003-4681SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - Exercice 2003 - Attribution de subventions aux associations -200307-nov-0372 Délibération2005-6412AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER POUR AMELIORER CIRCULATION ET SECURITE DES USAGERS - Création d'un carrefour giratoire : intersection des allées des Vitarelles;chemins Ramelet-Moundi;Savit;de la Fronde et rue Doujat - Convention avec le Département200513-mai-0578 Délibération10-281HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME-201030-avr-1025 Délibération2006-8118NUMERISATION DES REGISTRES DE RECENSEMENT DE POPULATION DE 1872 A 1936 - Convention de partenariat avec la Société COUTOT-ROEHRIG -200606-oct-06119 Délibération09-785CESSION DES COLLEGES PONTS JUMEAUX, CROIX DAURADE, ANATOLE FRANCE, BELLEFONTAINE AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE -200918-déc-0971 Délibération07-291FOURNITURE DE CERCUEILS BAS DE GAMME, MOYEN ET HAUT DE GAMME - Marchés à bons de commande - Années 2008 à 2010 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert -200723-oct-0729 Délibération09-331ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME IDA COUVREUR LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 9, RUE DU 10 AVRIL -200926-juin-09149 Délibération11-305ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201124-juin-1176 Délibération2004-5806AVENANT N° 1 AU MARCHE 03/0686 D'ASSURANCES GARANTISSANT LE PARC AUTOMOBILE - Plus-value - Augmentation de prime -200419-nov-04124 Délibération12-673MARCHE BORDEROUGE - EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES COMMERCANTS QUI ONT DEBALLE LES SAMEDIS 29 SEPTEMBRE, 6, 13 ET 20 OCTOBRE 2012201223-nov-1271 Délibération13-152VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA LOI D’AMNISTIE SOCIALE ET SYNDICALE201315-mars-1398 Délibération13-567CONVENTION VILLE / ÉTAT (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) DÉPÔT À LA VILLE DE TOULOUSE DE COLLECTIONS ARCHÉOLOGIQUES APPARTENANT À L’ÉTAT, ISSUES DE FOUILLES MENÉES SUR DES TERRAINS PROPRIÉTÉ DE L’ÉTAT201320-sept-1363 Délibération09-298LOCATION DE CHAPITEAUX ET DE TOILETTES DANS LE CADRE DU CIRQUE DE NOEL - ANNEE 2009 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2 LOTS - MARCHES RENOUVELABLES POUR LES ANNEES 2010, 2011 ET 2012 -200929-mai-0936 Délibération07-292DENOMINATION DE VOIES200723-oct-07156 Délibération08-208ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'OFFICE DE TOURISME - MODIFICATION DES STATUTS ET DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DIX DELEGUES TITULAIRES ET DE NEUF DELEGUES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE -200828-mars-0817 Délibération2003-4881CREATION D'UN EMPLOI DE CONSEILLER ARTISTIQUE MUSIQUE A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'EDITION 2004 DU FESTIVAL RIO LOCO - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 28 MARS 2003 -200312-déc-0388 Délibération2005-7072PORT SAINT-SAUVEUR - AVENANT N° 9 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE -200514-oct-0559 Délibération2007-8749MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Avenant n° 1 aux marchés 05/0271;05/0272;05/0273 et 05/0274 - Avenant n° 4 au marché 04/0260 -200723-mars-07166 Délibération10-775ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT201022-oct-1025 Délibération08-1031CESSION D'EXPLOITATION DE SPECTACLE A CARACTERE HISTORIQUE -200923-janv-0964 Délibération2005-7295CESSION D'EXPLOITATION DE SPECTACLE HISTORIQUE -200516-déc-05130 Délibération2006-7621GYMNASE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - Subvention départementale - Approbation de la convention de mise à disposition gratuite -200631-mars-06132 Délibération12-636POLITIQUE DE LA VILLE 2012 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE - ECLAIR201223-nov-123 Délibération2004-5423REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2003 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE -200425-juin-048 Délibération2004-5474REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-04205 Délibération07-690PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX TRAVAUX DE CLOTURE DE LA RESIDENCE MINERVE – CONVENTION ENTRE LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE MINERVE ET LA VILLE DE TOULOUSE.200818-janv-0847 Délibération2007-9091RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Lot 8 électricité - Marché 06/0060 - Réclamation de l'Entreprise FONTANIE - Protocole de transaction -200706-juil-07293 Délibération2007-8726INSTALLATION CLASSEE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - Demande d'autorisation d'exploiter des installations de réfrigération et de climatisation;sises 1 Boulevard de la Marquette à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200723-mars-07178 Délibération10-675CREATIONS DE POSTES201024-sept-1070 Délibération08-1176AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE VILLE - APPEL D'OFFRES RESTREINT EN VUE DE LA PASSATION DE TROIS MARCHES DE DEFINITION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION - DESIGNATION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE AU SEIN D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPECIFIQUE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 22 DU CODE DES MARCHES PUBLICS -200819-déc-0815 Délibération09-356CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE LA BILLETTERIE DU FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2009 ET DES SPECTACLES PROGRAMMES PAR L’ESPACE CROIX-BARAGNON POUR LA SAISON 2009-2010 -200929-mai-095 Délibération10-408GPV - ZAC DESBALS - APPROBATION DU COMPE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITE A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2009 (SETOMIP)201028-mai-109 Délibération2007-8571LOCATION D'UN CHARGEUR SUR PNEUS - Années 2006;2007;2008;2009 - Résiliation du marché 05/0282 conclu avec l'Entreprise CEDIMAT -200723-mars-07167 Délibération09-144VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2009 -200924-avr-0937 Délibération2004-5543CENTRE SOCIOCULTUREL BONNEFOY - REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200416-juil-0451 Délibération09-165CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU BATIMENT ARNICA - INTERNAT DU COLLEGE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200920-mars-0943 Délibération2006-7954COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - Mise en oeuvre de la convention de coopération décentralisée avec la Ville de N'DJAMENA - Accueil de stagiaires - Organisation de formations -200630-juin-06211 Délibération11-749SIGNATURE PAR LE MAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE DE LA CHARTE DE LA DIVERSITE201116-déc-1167 Délibération2004-4751AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE FORCLUM MIDI-PYRENEES - Marchés 01/0325;02/0490;02/0860;03/0424;03/0425 -200406-févr-0415 Délibération2005-6299HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200525-mars-05128 Délibération10-326RENOUVELLEMENTS ET MODIFICATIONS D'EMPLOIS A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS ET AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE201028-mai-1093 Délibération08-1013CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE III - LOT 3 : CHARPENTE / COUVERTURE / BARDAGE / ETANCHEITE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0373 - PLUS-VALUE -200821-nov-0815 Délibération09-903QUARTIER MONTAUDRAN - INSTALLATIONS SPORTIVES PRIVEES AIR FRANCE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION200927-nov-0975 Délibération09-474GRAND PROJET DE VILLE - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2008200926-juin-09107 Délibération09-328SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (S.I.E.A.N.A.T.) - MODIFICATION DES STATUTS -200929-mai-0951 Délibération2003-3732REFECTION DE LA TOITURE DE L'AILE EST DE L'HOTEL DUMAY - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Les Toulousains de Toulouse et la Ville de Toulouse -200328-mars-03322 Délibération2004-5420PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT ACCUEIL/ANIMATION - Voie d'accès - Assainissement et distribution d'eau potable - Présentation du DCE - Définition des travaux : ouvrage -200425-juin-0448 Délibération2006-7470QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SCI ECUSSON -200631-mars-0696 Délibération2006-7818FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE - ANNEES 2007;2008;2009 ET 2010 - Fourniture répartie en 11 lots - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes -200630-juin-06189 Délibération10-236ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTION AU TITRE DE LA NOVELA 2010201026-mars-1038 Délibération10-219CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 - CONVENTIONS201026-mars-1032 Délibération14-002COOPERATION TOULOUSE - SAINT-LOUIS DU SENEGAL : SIGNATURE D'UNE CONVENTION SUR LA DEUXIEME PHASE DU PROJET SECHOIRS SOLAIRES AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS201424-janv-1447Romain CUJIVES - Conseiller Municipal Délégué Délibération13-847COOPERATION TOULOUSE - SAINT - LOUIS : POURSUITE DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS PREVUS AU TITRE DU DOSSIER MAE 2013.201313-déc-1376 Délibération2004-5744HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200408-oct-04142 Délibération10-227PLAN DE MOBILITE DES EMPLOYES MUNICIPAUX (PME) - MISE EN OEUVRE D'UN PROGRAMME MUNICIPAL D'ACTIONS A DESTINATION DES EMPLOYES DE LA VILLE DE TOULOUSE FAVORISANT L'UTILISATION DES MODES DOUX DE DEPLACEMENT201024-sept-1016 Délibération08-1153CONVENTION DE DEPOT AVEC LA COMPAGNIE DE JESUS -200923-janv-097 Délibération08-1069METRO LIGNE B TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS - AVENANT EN MOINS-VALUE N° 2 AU MARCHE 060235200923-janv-0988 Délibération2006-8276CIMETIERE DE LARDENNE - EXTENSION - Lot 1 : voirie - Lot 2 : assainissement et eau potable - lot 3 : clôture et architecture - Lot 4 : bâtiment - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200608-déc-0646 Délibération09-169REALISATION DU CENTRE CULTUREL DE BELLEGARDE - PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ENTREPRISE GAYRAL -200920-mars-0932 Délibération2006-8364AIRE D'ACCUEIL DES NOMADES DE PICAREL - Fourniture de bâtiments préfabriqués - Sanitaires et communs - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200608-déc-06201 Délibération2004-5816CREATION DE CINQ EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200419-nov-0424 Délibération2003-4664ACQUISITION DE CINQ VEHICULES POUR BALAYAGE MECANISE - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200307-nov-0370 Délibération2003-4793PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - MARCHES DE DEFINITION - Avenant N° 2 aux marchés 02/0798;02/0799 et 02/0800 -200312-déc-0352 Délibération12-541QUARTIER LE MIRAIL - LES CASTALIDES - LOTS 71, 286, 285, 297, 287 SITUES 71, RUE ARISTIDE MAILHOL - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201228-sept-128 Délibération11-754PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE LA SMAT ET D'OPPIDEA - ANNEE 2010201116-déc-1137 Délibération12-048VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS PROPOSANT DE BAPTISER LE CIRCUIT DE MOTO DE CANDIE DU NOM DE DANIEL PESCHEUR201227-janv-1261 Délibération2006-8205RENOVATION DE RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC - Années 2007;2008;2009 - Marché négocié de travaux - Présentation du DCE -200606-oct-0635 Délibération2003-4299RESTAURATION DES EDIFICES INSCRITS A L'INVENTAIRE SUPPLEMENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2003 - Demande de subvention à l'Etat -200327-juin-03252 Délibération2003-4370GRAND PROJET DE VILLE - PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE FINANCEMENT DES DEMOLITIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX;LES MODALITES DE RELOGEMENT DES MENAGES CONCERNES PAR LA DEMOLITION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE LOGEMENTS SOCIAUX -200316-juil-033 Délibération08-499INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200820-juin-0811 Délibération11-454ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS A OPPIDEA201123-sept-1123 Délibération2004-5255APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ET FIXATION DU NOUVEAU MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION -200414-mai-043 Délibération2005-6562ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - CREATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA ROUTE DE SEYSSES ET LA ROUTE D'ESPAGNE - OUVERTURE DE LA CONCERTATION -200524-juin-05118 Délibération08-848APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2008 -200826-sept-0856 Délibération07-554FOURNITURE DE PAVES NOIRS (07D144) - Années 2008-2009-2010 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande -200721-déc-07178 Délibération2003-4750APPROBATION DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE -200312-déc-03117 Délibération2003-4004RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - CHEMIN DU SEMINAIRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options -200327-juin-03300 Délibération13-338TELECOMMANDES DE FEUX TRICOLORES SONORES A L'USAGE DES RESIDENTS MALVOYANTS OU NON VOYANTS DE L'INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION201321-juin-1376 Délibération12-170DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES201223-mars-121 Délibération2003-4089CONVENTION VILLE DE TOULOUSE/SMTC (SMAT MANDATAIRE) - AMENAGEMENT DU CARREFOUR ATLANTA/AGDE LIE AUX TRAVAUX DE PROLONGATION DE LA LIGNE A DU METRO ET A LA REALISATION DU TCSP RN 88 -200327-juin-0345 Délibération2007-9126BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200706-juil-077 Délibération10-795Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la jeunesse au titre de l'année 2010.201026-nov-1034 Délibération2004-4787VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - EXERCICE 2003 -200406-févr-045 Délibération2004-5349QUARTIER BELLEFONTAINE - IMPASSE FOULQUIER - AMENAGEMENT DES ABORDS ET CREATION D'UNE AIRE DE JEUX D'ENFANTS - Présentation du DCE -200425-juin-04267 Délibération2004-5632PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROJET HANOI 2010 : PATRIMOINE ET IDENTITE CULTURELLE -200408-oct-0486 Délibération2004-4862RESILIATION DES MARCHES 04/0061 ET 04/0062 CONCLUS AVEC LA SOCIETE CGEM;RELATIFS AUX LOTS MENUISERIES BOIS;SECTEURS OUEST ET NORD DU DOSSIER TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS -200426-mars-04183 Délibération2003-4459MAINTENANCE DES ECLAIRAGES DE SECURITE - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200303-oct-0326 Délibération2005-7083TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE DUTHU MDS - Avenant n° 1 aux marchés 04/0351;04/0352 et 04/0353 - Avenant n° 2 aux marchés 04/0225 - Avenant n° 3 aux marchés 04/0079 et 04/0080 - Avenant n° 4 aux marchés 04/0063 et 04/0064 -200514-oct-0597 Délibération10-390PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA LIQUIDATION DE L'ASSOCIATION TOULOUSE 2013201024-sept-1038 Délibération12-516FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES A L'OCCASION DES TROISIEMES RENCONTRES VILLE ET HANDICAP LORS DE LA SEMAINE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES201228-sept-1264 Délibération08-962LOCATION DE MOBILIERS ET MATERIELS DIVERS POUR LES MANIFESTATIONS - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDE SANS MINI/MAXI - APPEL D'OFFRES OUVERT -200821-nov-0819 Délibération2003-3856CREMATORIUM - COUT DES PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LA REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES -200328-mars-03111 Délibération2005-6653ECOLE DES BEAUX-ARTS - RESTRUCTURATION ET AMELIORATION DU NIVEAU DE SECURITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05185 Délibération2006-8108AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Avenant n° 6 à la convention-cadre - Approbation du programme de travail et définition du montant de la subvention pour 2006 -200606-oct-062 Délibération13-192ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201324-mai-1330 Délibération2003-3651TRAVAUX D'AMENAGEMENT;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Lots menuiserie aluminium - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200328-mars-03294 Délibération2007-9013CONSTRUCTION DE CHAPES EN ASPHALTE SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2008 renouvelable en 2009 et 2010 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande -200706-juil-0758 Délibération2005-6091MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2005 - EXPOSITION PORTRAITS DU PREMIER SIECLE DE L'EMPIRE ROMAIN AU MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2005 - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES -200511-févr-0583 Délibération10-168RESTRUCTURATION DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - LOT N° 9 : ELECTRICITE - ALARME INCENDIE - MARCHE 05/0329 GROUPEMENT FONTANIE/SOCOREM - RECLAMATION DU GROUPEMENT - PROTOCOLE DE TRANSACTION201026-mars-1092 Délibération2005-7112INCENDIE DU CENTRE D'ANIMATION DE BAGATELLE - SINISTRE DU 24 JUIN 2005 - ACCEPTATION DES INDEMNITES DES COMPAGNIES D'ASSURANCES - PAIEMENT DES HONORAIRES D'EXPERT -200515-nov-0523 Délibération2003-3915RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Convention de mandat avec la SETOMIP - Présentation du dossier de consultation des organismes de contrôle technique - Appel d'offres ouvert sans variante -200328-mars-03266 Délibération2003-3648CITE DE L'ESPACE - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA CUISINE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03246 Délibération2006-8054NETTOYAGE DES LOCAUX DE SAINT-PIERRE DES CUISINES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Année 2007 - Marchés fractionnés renouvelables pour les années 2008 et 2009 -200606-oct-06104 Délibération2006-8385EXTENSION DE L'ECOLE MATERNELLE SOUPETARD ARIANE - Avenant n° 2 au marché 06A0010 - Plus-value -200608-déc-06187 Délibération10-413MODIFICATION DELIBERATION DU 8 DECEMBRE 2006 COMPTE EPARGNE TEMPS201028-mai-1096 Délibération2005-6521DEMENAGEMENT DE MOBILIERS ET MATERIELS DIVERS - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05196 Délibération2005-6665QUARTIER BELLEFONTAINE - SECTEUR TOURASSE LESTANG - CESSION D'UN TERRAIN A MADAME GASTOU -200524-juin-05123 Délibération07-537ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - Subvention de la Ville de Toulouse - Convention200721-déc-0723 Délibération11-092CONSTRUCTION D’UN CENTRE MULTI ACCUEIL : MOULIS CROIX BENITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET A L’ADEME201101-avr-1141 Délibération2005-7161QUARTIER MONTREDON - ACQUISITION DE TERRAINS AUX CONSORTS GIRAUD-PEILLUD -200516-déc-0592 Délibération08-639NETTOYAGE DES LOCAUX DE CAMPUS TRAFIC ET DE LA FOURRIERE MUNICIPALE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEES 2009 A 2011200826-sept-0854 Délibération08-751QUARTIER LA CEPIERE - CESSION A L’OPAC D'UN TERRAIN SITUE RUE DE NEGOGOUSSES200826-sept-0843 Délibération08-002COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2 EME CONSULTATION - APPEL D’OFFRES OUVERT -200818-janv-0888 Délibération07-624CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0105 (ENTREPRISE SOCOREM) - PLUS-VALUE200818-janv-0882 Délibération13-531DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE201320-sept-1375 Délibération13-816CONVENTION AVEC LA FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE MIDI-PYRENEES ET AVENANT AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ETABLIES AVEC 3 MJC201313-déc-1344 Délibération09-572EMPLOI DE CHEF DE PROJET AU GRAND PROJET DE VILLE -200926-juin-09162 Délibération11-743FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR LA REGIE DE QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGIE DE QUARTIER BELLEFONTAINE201116-déc-1113 Délibération12-674ETOILE SPORTIVE DE SAINT SIMON FOOTBALL. MISE A DISPOSITION TERRAIN JOUXTANT LE CLUB HOUSE POUR EDIFICATION D'UN AUVENT. CONVENTION.201223-nov-1249 Délibération13-591ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2013201320-sept-13129 Délibération11-379POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI201124-juin-11104 Délibération11-168CONVENTION TISSEO S.M.T.C. L'EPIC TISSEO ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA DELIVRANCE DE TITRES DE TRANSPORT AUX POLICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE201101-avr-1125 Délibération11-050GESTION DES POPULATIONS ANIMALES - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SACPA - MARCHE N° 070017 LOT 2201101-avr-1127 Délibération2003-3804TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU PONT POMPIDOU - Annulation de la délibération en date du 8 novembre 2002 -200328-mars-0333 Délibération2005-6130QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE - Cession du lot 1 à Monsieur Robert LAYANI - Autorisation de déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme -200511-févr-0540 Délibération2005-6266APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200525-mars-0597 Délibération09-137PLAN DE RELANCE : ACQUISITIONS EN VEFA ET RECONSTITUTION DE L'OFFRE SOCIALE DU GPV -200927-févr-094 Délibération10-983Voeu du groupe Socialiste, Radical et Républicain pour le maintien du statut fiscal des Jeunes Entreprises Innovantes201017-déc-1092 Délibération08-1223APPROBATION DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE CARBONNE AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (S.I.E.A.N.A.T.) -200923-janv-0972 Délibération09-301Voeu du groupe les Verts relatif à la proposition d'un plan d’isolation et de rénovation thermique du bâti social200924-avr-0980 Délibération12-572REGULARISATION DE POSTES SUR DES BESOINS DEVENUS PERENNES ET RESORPTION DES EMPLOIS PRECAIRES201223-nov-1284 Délibération13-051VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2013.201315-mars-1326 Délibération2003-4688FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION VERTICALE - Appel d'offres ouvert - Années 2004;2005 et 2006 -200307-nov-03119 Délibération2003-4612MATERNELLE FONTAINES CASSELARDIT - Restructuration des préfabriqués - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200307-nov-0394 Délibération2004-4758MAINTENANCE EVOLUTIVE D'UN PROGICIEL DE GESTION DES ACTIVITES ENFANCE;JEUNESSE;SPORTS ET CULTURE - Année 2004 renouvelable en 2005 -Marché négocié à bons de commande à conclure conformément à l'article 35-III-4 du Code des Marchés Publics -200406-févr-0497 Délibération08-1106QUARTIER MONTAUDRAN – EMPLACEMENT RESERVE 793 DU PLAN LOCAL D’URBANISME - DESSERTE FUTURE Z.A.C. SAINT-EXUPERY-MONTAUDRAN SUR LE CHEMIN DES HERBETTES - ACQUISITION D’UN TERRAIN DEPENDANT DE LA COPROPRIETE RESIDENCE THALES -200923-janv-0920 Délibération08-953COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION DES MEMBRES EXTERIEURS -200821-nov-0858 Délibération13-877HIPPODROME - APPROBATION DE L'AVENANT N°7 DE PROLONGATION DU CONTRAT DE CONCESSION201424-janv-1440Nicolas TISSOT - Adjoint au Maire Délibération09-538CREATIONS DE POSTES POUR L'ANNEE 2009 -200926-juin-09160 Délibération2006-7422FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A INFORMATIQUE ET INTERNET - ECOLES ET SITES MUNICIPAUX ELOIGNES - Appel d'offres ouvert avec variantes - DCE - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2006-2007-2008-2009 -200631-mars-06255 Délibération09-525REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2008 DE Mr. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE200926-juin-0935 Délibération10-255DOSSIER RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR201026-mars-1037 Délibération2006-8139CONCERT DE L'ORCHESTRE NATIONAL DE CHAMBRE D'ANDORRE - CELEBRATION DE LA JOURNEE DE L'ANDORRE A TOULOUSE -200606-oct-06109 Délibération2003-4694OPERATION DE RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - Marché 03/104 - Auxiliaire de démolition - Travaux de démolition - Avenant n° 1 -200307-nov-0389 Délibération12-755ETAT DES POSTES PERMANENTS ANNEE 2012 - CREATION DE POSTES BUDGET PRIMITIF 2013201214-déc-1282 Délibération12-195MODIFICATIONS STATUTAIRES RELATIVES A LA DENOMINATION ET AU SIEGE DE LA COMMUNAUTE URBAINE ET AU TRANSFERT D'UNE COMPETENCE FACULTATIVE SUPPLEMENTAIRE201225-mai-121 Délibération2004-6012INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE FOURNIER METAUX - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE ACTIVITE DE RECUPERATION DE METAUX AVEC DECHETTERIE ZAC DE GABARDIE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200417-déc-0474 Délibération12-011CONVENTIONS DE MECENAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES - SOCIETE VERSION PROD - SOCIETE DELOITTE - CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE TOULOUSE 31201227-janv-1224 Délibération2004-4752EXTENSION DU CIMETIERE DE MONTAUDRAN - AMENAGEMENT PAYSAGER - Avenant de transfert : changement de raison sociale de la Société STENUIT - Marché 03/0504 -200406-févr-04100 Délibération09-377APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE L’INSERM, DELEGATION REGIONALE MIDI-PYRENES/LIMOUSIN ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE -200929-mai-0942 Délibération2006-7622ALIMENTATION EN AIR COMPRIME DU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS - CHANGEMENT DE 3 COMPRESSEURS D'AIR COMPRIME - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options -200631-mars-06150 Délibération2006-7530DEMANTELEMENT DES CUVES FIOUL;DES TUYAUTERIES DE L'ATELIER DE PREPARATION ET NETTOYAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200631-mars-06151 Délibération10-106PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DE SAINT CYPRIEN - REPUBLIQUE201026-mars-10114 Délibération08-454Recrutement du Directeur Musical de l'Orchestre du Capitole200820-juin-081 Délibération2005-6913LOCAUX COMMERCIAUX DE L'OPAC;RUE DU CHER - PERTES DE LOYERS - VIREMENT DE CREDITS -200523-sept-0510 Délibération10-153CONVENTION RELATIVE AUX CLASSES ELEMENTAIRES A HORAIRES AMENAGES (MUSIQUE ET DANSE) AU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL201028-mai-1099 Délibération08-1073SOINS DE THANATOPRAXIE ET DE TOILETTES - ANNEES 2009/2010/2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT200923-janv-0990 Délibération2007-8647ACCEPTATION DU DON PAR MONSIEUR CARLOS FRANCOIS PELLECER DE MANUSCRITS D'OEUVRES DE PIERRE CUNQ -200723-mars-07148 Délibération2003-4733CREATION D'UN EMPLOI DE CONSERVATEUR EN CHEF DU MUSEUM;CHEF DE PROJET POUR LA RENOVATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200307-nov-0340 Délibération2005-6644AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES ET ORGANISMES MUTUALISTES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - AVENANT TYPE -200524-juin-0542 Délibération08-805RENOVATION DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC - AVENANT N°2 AU MARCHE N°070111 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM200826-sept-0865 Délibération13-853Grand Projet de Ville - Réseau de chauffage urbain - Convention de raccordement de la Cité le Parc au réseau de chauffage urbain201313-déc-1367 Délibération2003-4099ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0387 Délibération11-095REHABILITATION ET EXTENSION DU COSEC RANGUEIL - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201101-avr-1189 Délibération11-170ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE POUR UNE UTILISATION DEMOCRATIQUE DE LA VIDEOSURVEILLANCE201101-avr-112 Délibération11-128COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE201101-avr-11105 Délibération08-183SETOMIP - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LES OPERATIONS D’AMENAGEMENT CONCEDEES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONCEDANT (VILLE DE TOULOUSE) -200828-mars-0813 Délibération08-1213ALLOCATION D’UNE SUBVENTION AU C.C.P.S - ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES A L’APPROPRIATION DU TERRAIN DE PICAREL - ANNEE 2009 -200927-févr-0965 Délibération2004-5880CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - APPROBATION D'AVENANTS -200419-nov-0483 Délibération2004-5679GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR L'OPAC DE 30 LOGEMENTS SITUES 63;69 ET 71 RUE DE LA FAOURETTE (bâtiment E) - Subvention de la Ville de Toulouse -200408-oct-0421 Délibération10-425ZAC NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - REPORT DE L'ECHEANCE DE REMBOURSEMENT D'AVANCE DE TRESORERIE201028-mai-1019 Délibération08-949DISPOSITIF DE L'ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF / UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES COLLEGES PUBLICS / PAIEMENT -200824-oct-0840 Délibération2006-7807STRUCTURE PETITE ENFANCE ASSOCIATIVE PREMIERS PAS SUR LA TERRASSE - Subvention exceptionnelle -200630-juin-0634 Délibération11-332ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2011 / FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201124-juin-11102 Délibération09-543SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES AUX ASSOCIATIONS200926-juin-0981 Délibération2006-7463PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS - VENTE A NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL -200631-mars-0632 Délibération07-156CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICE AVEC LE GRAND TOULOUSE (Carte du Bruit dans l'environnement)200716-nov-0725 Délibération10-329QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39 - 41 ALLEES JULES GUESDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE DE L’APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE201028-mai-1076 Délibération2003-4924AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -200312-déc-03148 Délibération2003-4754SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200312-déc-03116 Délibération2004-4876RENOVATION DU THEATRE GARONNE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 03/0308 -200426-mars-04141 Délibération2004-5527PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA PRODUCTION DE L'OEUVRE : LES REFLETS - Convention Ville de Toulouse / Association ELECTRA (Electricité De France) / Association PRINTEMPS DE SEPTEMBRE / ETAT - Subvention exceptionnelle -200425-juin-04136 Délibération12-466DEPARTEMENT THEATRE - CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ENTRE LE CONSERVATOIRE DE TOULOUSE ET LES COMPAGNIES THEATRALES201228-sept-12115 Délibération13-057RELOCALISATION DU CERCLE DES FRANCAIS D'AFRIQUE DU NORD ET D'OUTRE MER (C.E.F.A.N.O.M) - AVENANT N°1 A LA CONVENTION INITIALE DU 2 JUILLET 1982201315-mars-1373 Délibération11-669ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2001 A 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES201125-nov-1137 Délibération2004-5803ENTRETIEN DES ASCENSEURS DE LA MAIRIE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 au marché 02/0756 - Ajout d'un appareil dans la gamme de maintenance -200419-nov-04103 Délibération2007-8720JUMELAGE TOULOUSE / KIEV : PARTICIPATION AU PRINTEMPS FRANCAIS A KIEV - Déplacement du groupe PRISCA -200723-mars-07303 Délibération2006-8230EMPLOI DE DIRECTEUR DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - Revalorisation de la rémunération -200606-oct-0661 Délibération13-207REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE-201324-mai-1319 Délibération09-984ACCEPTANT LE TRANSFERT D'UNE PARTIE DES MARCHES DE LA DSI MUTUALISEE VERS LA COMMUNAUTE URBAINE PAR VOIE D'AVENANT -200918-déc-0953 Délibération09-1000PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'EAU DE LA VILLE DE TOULOUSE -EXERCICE 2008-200918-déc-0946 Délibération12-795CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST) - DESIGNATION AU SCRUTIN PUBLIC D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE -201214-déc-1255 Délibération11-640AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE À JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES201125-nov-1173 Délibération13-324CONSEIL DE LA LAÏCITE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DIALOGUE DE LA LAÏCITE DANS LA CITE201324-mai-132 Délibération2003-3707SITE DE LA MARCAISSONNE - TRANSFERT DES JARDINS FAMILIAUX - Demande de subvention à la Région et au Département -200328-mars-0339 Délibération2007-9008RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2006 - Approbation des recouvrements intervenus -200706-juil-07340 Délibération2005-6080PRESENTATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE LA MAISON DES ETUDIANTS;RUE DES SALENQUES;ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200511-févr-0568 Délibération2005-6362ECOLE MATERNELLE FABRE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 4 au marché 04/0231 - Plus-value et prolongation des délais d'exécution -200513-mai-05100 Délibération2003-4453CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200303-oct-03136 Délibération2005-6137TRAVAUX URGENTS DE MISE EN SECURITE DES BATIMENTS SITUES RUE DE LA FONDERIE - Convention entre l'Institut Catholique et le Ville de Toulouse -200511-févr-0572 Délibération2005-6947RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - APPROBATION D'AVENANTS - MODIFICATION DU MONTANT DES MARCHES -200523-sept-0584 Délibération2006-7336PLAN LOCAL D'URBANISME - CHAMP D'APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN -200617-févr-062 Délibération09-997EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - 07N006 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.171 - ENTREPRISE MIDIREV - LOT 6 : CARRELAGE FAIENCE -200918-déc-0957 Délibération08-607CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2007 -200810-juil-0870 Délibération11-356COUVENT DES JACOBINS : RESTAURATION GENERALE ET AMENAGEMENT D’UN ACCUEIL- DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE- GARONNE201124-juin-1147 Délibération2005-7004PRE-PRESSE;IMPRESSION ET DISTRIBUTION DE LA REVUE CAPITOLE INFOS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2006-2007-2008 - Marchés fractionnés à bons de commande -200514-oct-0582 Délibération08-261DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE -200821-mars-082 Délibération07-566QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU CHEMIN DORTIS - ER 632 - ACQUISITION DE TERRAINS AU SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE MOULIS -200721-déc-0769 Délibération07-610QUARTIERS BAGATELLE- FAOURETTE - CONVENTION DE RENOVATION URBAINE - CESSION DE TERRAINS A L’ASSOCIATION FONCIERE LOGEMENT -200721-déc-0760 Délibération2003-4880CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ATELIER DE RESTAURATION ET D'UN EMPLOI DE RESTAURATEUR A L'ATELIER MUNICIPAL DE RESTAURATION -200312-déc-0391 Délibération2005-6765REHABILITATION DU COSEC REYNERIE SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 2 au marché 04/0012 - Transfert du marché au bénéfice de la Société ANTHEO -200512-juil-0586 Délibération2007-8792CREATION DE VESTIAIRES DE FOOTBALL;D'UN LOCAL POUR LES BOULISTES ET D'UN BOULODROME COUVERT A GIRONIS - Présentation du DCE - Marchés négociés de travaux -200723-mars-07242 Délibération2003-4554CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMECCEL - exercice 2002 -200303-oct-03128 Délibération2003-4735EXPLOSION AZF - DOMMAGES CAUSES AUX INSTALLATIONS SPORTIVES DE L'ESCAGAROL - PROTOCOLES D'ACCORD AVEC TFE ET LA SA OMNISPORTS L'ESCAGAROL -200307-nov-0337 Délibération2003-4570MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE;PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS DU BATIMENT - Année 2004 - Présentation dossier de consultation de bureaux spécialisés - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert sans variante - Lot 2 -200303-oct-03157 Délibération07-209REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - REMPLACEMENT DE DELEGUES AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE CERTAINES COMMISSIONS -200721-sept-078 Délibération2007-8803BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2007 -200723-mars-074 Délibération12-581CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE ASSOCIATIONS CULTURELLES201228-sept-1252 Délibération12-731REGIE POUR L’EXPLOITATION ET L’ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2013.201214-déc-1218 Délibération12-790BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201214-déc-1234 Délibération13-637CREATION D'UN VILLAGE D'INSERTION SUITE A L'EVACUATION DE LA COPROPRIETE DES CASTALIDES : DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI - FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (LES INTERVENTIONS URBAINES, AXE 6 - MESURE 1)201320-sept-1335 Délibération12-302CONVENTION DE CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER - LE LOS ANGELES COUNTY MUSEUM OF ART - ET, THE WADSWORTH ATHENEUM MUSEUM OF ART (HARTFORD, USA)201225-mai-1259 Délibération2005-7108CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenant n° 1 au marché de mission de contrôle technique - Plus-value -200515-nov-0519 Délibération11-147QUARTIER MONTAUDRAN - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD DE CESSION D'UNE UNITE FONCIERE SUR LE SITE DE MONTAUDRAN EN VUE DE LA CREATION D'UN FUTUR EPHAD201101-avr-119 Délibération10-179DEPARTEMENT FORMATION ET VIE ETUDIANTE DU POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR UNIVERSITE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DE LA MAIRIE DE TOULOUSE AU COMITE D'ORIENTATION -201026-mars-10146 Délibération09-1067COUVENT DES JACOBINS - TRAVAUX DE RESTAURATION - APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE ET AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE201029-janv-1042 Délibération09-821RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE - ARTICLE 27.III.2 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE -200927-nov-09122 Délibération10-557RUE DE LA BOULE – CESSION DE TERRAINS À L’UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE201025-juin-1013 Délibération11-023TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2011- DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT -201121-janv-1144 Délibération08-1093PISCINE LEO LAGRANGE - REFECTION DU TRAITEMENT D'EAU ET D'AIR - MISE EN CONFORMITE CHAUFFERIE - APPEL D'OFFRES OUVERT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES200819-déc-0817 Délibération2004-5869CENTRE PETITE ENFANCE BONNEFOY/PERIOLE - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200419-nov-0496 Délibération2004-4763CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DU POLE PROJETS URBAINS DE LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200406-févr-0437 Délibération08-516ZAC DU CHATEAU DE L'HERS- TERRAIN D'HONNEUR - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT200820-juin-0876 Délibération10-528INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT.201025-juin-1045 Délibération10-305PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2009201030-avr-1012 Délibération12-558AMENAGEMENT DU JARDIN NIEL : DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES AXE 6 - MESURE I-I)201228-sept-1235 Délibération07-530CRECHE DES TROIS COCUS - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - Convention entre la Commune de Toulouse et Electricité de France -200721-déc-07123 Délibération2007-8533ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DU 19 NOVEMBRE 1999 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC POUR LE CENTRE DE LA FERME DE PAILLAC A LAVELANET DE COMMINGES -200723-mars-07282 Délibération2007-9031SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - SURVEILLANCE MEDICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - Avenant à la convention avec la Ville de Toulouse -200706-juil-0780 Délibération09-240CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE PIETONNE EN RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 05/0017 - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200924-avr-0956 Délibération08-1104FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200923-janv-0947 Délibération2003-3671TRAVAUX D'AMENAGEMENT;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Lots charpente métallique-métallerie - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200328-mars-03293 Délibération2004-5109QUARTIER REYNERIE - CESSION D'UN TERRAIN A L'ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE ISLAMIQUE EN FRANCE (ACCIF) POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MOSQUEE - Autorisation de déposer le permis de construire -200414-mai-0492 Délibération2007-9012PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES CRUES - Etude du confortement des digues et maîtrise d'oeuvre - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200706-juil-0746 Délibération09-558BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 -200926-juin-0953 Délibération2005-6517RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05180 Délibération2005-6884ER 734 - CHEMIN DU RAISIN - 1ERE TRANCHE - REALISATION DU TRONCON MINIMES/RAISIN - Avenant n° 1 au marché 02/0505 -200523-sept-0519 Délibération12-522RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L’ENTREPRISE TITULAIRE DU LOT 7 (ENTREPRISE SNIDARO) - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL201228-sept-1280 Délibération13-151VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CONSTRUCTION D’UN MONUMENT AUX MORTS DEDIÉ AUX MILITAIRES MORTS EN OPERATIONS EXTERIEURES201315-mars-13101 Délibération13-185INSCRIPTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CLUB D'INNOVATION ET CULTURE (CLIC) FRANCE201324-mai-1344 Délibération2006-7776MAINTENANCE DES OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES ET INTERVENTIONS EN PERIODE DE CRISE - Programme 2005;2006;2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0435 - Modification de l'indice dans la formule de révision des prix -200630-juin-0650 Délibération09-678REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE OCCITANE D'ELECTRICITE - TITULAIRE DU LOT N°7 (MARCHE 08.0146) -200925-sept-0988 Délibération2003-4511SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2002200303-oct-03123 Délibération08-561ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DE VEHICULES ABANDONNES EN FOURRIERE ET SUR LE DOMAINE PUBLIC- APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - ANNEES 2009 ET 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES200810-juil-0850 Délibération08-039CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE RAYMOND NAVES200810-juil-08116 Délibération2004-5193CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE GERARD MARCHANT - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0433 Délibération2004-6021GYMNASE VALMY - REMISE EN ETAT DE LA SALLE VERTE - Avenant n° 4 au marché 02/0607 - Modification de la répartition financière du marché entre les co-traitants -200417-déc-04103 Délibération2004-6001GROUPE SCOLAIRE POLYGONE - CONSTRUCTION D'UNE SALLE PLURIVALENTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200417-déc-04100 Délibération07-134SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES, AIDES AUX CLUBS200721-sept-0715 Délibération10-916POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL : PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201017-déc-1014 Délibération08-918PLACE OCCITANE AMENAGEMENT PAYSAGER LOT N°4 : SERRURERIE (06D176/3) - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD DU GROUPEMENT D'ENTREPRISES ADS / SMP (MARCHE 06/0215) -200824-oct-0833 Délibération09-097RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENTS DIVERS - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08A0324 (ENTREPRISE AVANT SCENE) - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08A0322 (ENTREPRISE CARRE) - PLUS-VALUE -200927-févr-0913 Délibération08-398ASSOCIATION POUR UNE CANDIDATURE TOULOUSE, CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE 2013- MODIFICATION DES STATUTS -200823-mai-087 Délibération2005-6624ZAC MARENGO - CESSION D'UN VOLUME SITUE EN TREFONDS DU BOULEVARD MARENGO A LA SETOMIP AMENAGEUR -200524-juin-0589 Délibération2007-8777ZENITH DE TOULOUSE - MISE A DISPOSITION DU CHU DE TOULOUSE D'UNE PARTIE DU PARKING DU ZENITH -200723-mars-07287 Délibération2007-8964QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - Aménageur de la ZAC de Borderouge -200706-juil-07125 Délibération2007-8611QUARTIER ROSERAIE - AMENAGEMENT D'UN PAN COUPE A L'ANGLE DES CHEMINS NICOL ET AMOUROUX - Acquisition d'un terrain appartenant aux époux de JERPHANION -200723-mars-07135 Délibération2003-4651SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200307-nov-0363 Délibération2004-4803ECOLE MATERNELLE CALAS - REAMENAGEMENT - Avenants n° 1 aux lots 3;4;5 - Plus-values - Prolongation de délais pour l'ensemble des lots -200426-mars-04154 Délibération08-597VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU LIVRET A200820-juin-08103 Délibération2006-7997BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE L'AVANT-PORTE MIEGEVILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-06195 Délibération2006-8372APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE -200608-déc-06240 Délibération12-807APPROBATION CONVENTIONS VILLE DE TOULOUSE OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - PASS TOURISME201214-déc-1258 Délibération13-608MISE EN PLACE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES (RAM) DE LA VILLE DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201320-sept-1346 Délibération11-080DESHERBAGE DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHEQUES201101-avr-1181 Délibération11-378ECHANGES AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF. RESIDENCES D’ARTISTES ET PARTICIPATION AU TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS DE DUSSELDORF201124-juin-11103 Délibération11-197ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES A DIVERSES ASSOCIATIONS -201127-mai-1180 Délibération07-787QUARTIER BAGATELLE - PROJET DE RENOVATION URBAINE - RUE DU LOT - AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE COGEDIM PAUL MATEU DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE200818-janv-0826 Délibération10-217CAMPING DE RUPE- APPROBATION DE L'AVENANT N°2 AU CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE DU 25 AVRIL 2002201026-mars-10110 Délibération08-691VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UNE TELEVISION PUBLIQUE LIBRE ET PLURALISTE -200810-juil-08138 Délibération10-577RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT POUR LA MAINTENANCE DU MATERIEL INFORMATIQUE201025-juin-103 Délibération08-1100AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR -200819-déc-0867 Délibération2003-4916BESOIN OCCASIONNEL D'UN POSTE DE MEDECIN -200312-déc-0390 Délibération2006-8465MISE A DISPOSITION DES IMAGES DU PC CAPITOUL A TOULOUSE TELEVISION (TLT) - Approbation d'une convention -200608-déc-06226 Délibération2007-8802BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2007 -200723-mars-075 Délibération08-658CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA DEPECHE DU MIDI ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE A LA COMMUNICATION DE TOULOUSE PLAGE200810-juil-084 Délibération13-137DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES -201324-mai-1369 Délibération2006-7584AIDE AUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS - PARENTS ASSOCIATIFS IMPLANTES SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DU CONTRAT ENFANCE -200631-mars-0640 Délibération13-660PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2012201313-déc-1356 Délibération2006-7691FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DEMANDEE AUX CONSTRUCTEURS POUR LA NON-REALISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT -200619-mai-0637 Délibération09-915JUMELAGE TOULOUSE-CHONGQING : POURSUITE DE LA COOPERATION TECHNIQUE DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA LUTTE CONTRE L'INCENDIE200927-nov-09149 Délibération12-648AIDE AUX ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIFS - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - CONVENTIONS201223-nov-1245 Délibération12-368APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE CONSERVATOIRE D' ESPACES NATURELS DE MIDI PYRENEES (CEN) ET LA VILLE DE TOULOUSE-201206-juil-1298 Délibération2004-5063TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix - Marchés 03/0635;03/0636;03/0637 -200414-mai-04197 Délibération11-102REAMENAGEMENT DE LA CRECHE FOURTANIER - 09V299PA - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES TEB, APF, ECBO, SAFFON, HERVE THERMIQUE201101-avr-1185 Délibération11-172MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE201101-avr-11114 Délibération2003-4357MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200327-juin-03157 Délibération2007-8674CHEMIN DES ETROITS - REPARATION D'UN MUR DE SOUTENEMENT EN BETON PROJETE - Appel d'offres ouvert sans variante -200723-mars-0764 Délibération10-613Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS RELATIF A L'AMENAGEMENT DEFINITIF DE TOUTE LA RUE ALSACE LORRAINE201025-juin-10133 Délibération2003-3888SAINT-JAMES - ACQUISITION D'UN IMMEUBLE;PROPRIETE DE MADEMOISELLE FANTONI -200328-mars-0388 Délibération2003-4503AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST - Marchés 02/0868;02/0869 et 00/0850 -200303-oct-03183 Délibération08-909RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR ABSENCES OU RETARDS AUX REUNIONS DE CHANTIER SUR LES LOTS 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, et 18.200824-oct-0812 Délibération2004-5033METRO-LIGNE B - CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX DEVIES - Programme 2004-2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200414-mai-04108 Délibération12-169RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE MIDI-PYRENEES CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE PAR LA COMMUNE DE TOULOUSE DES DISPOSITIFS RELATIFS A LA POLITIQUE DE LA VILLE - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL -201223-mars-1232 Délibération13-855RESERVE NATURELLE REGIONALE DE LA CONFLUENCE GARONNE ARIEGE - AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANDE DE CLASSEMENT201313-déc-1341 Délibération13-600AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE RECONNAISSANCE LEGALE DE LA CONGREGATION PROVINCE DE FRANCE DE LA CONGREGATION DES MISSIONNAIRES FILS DU COEUR IMMACULE DE LA BIENHEUREUSE VIERGE MARIE.201320-sept-1394 Délibération13-750DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS DEMOCRATIE SANITAIRE201329-nov-1365 Délibération10-1007REALISATION DE LA VOIE DU CANAL SAINT-MARTORY – VENTE AU DEPARTEMENT D’UNE EMPRISE COMPLEMENTAIRE201121-janv-1112 Délibération2003-3788AMENAGEMENT DE LA PLACE OCCITANE - MAITRISE D'OEUVRE - (Domaine d'Infrastructure / Réhabilitation d'ouvrages existants) - Présentation du Dossier de Consultation des concepteurs - Appel d'offres restreint -200328-mars-0359 Délibération2003-3905GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER DU MIRAIL - ETUDES URBAINES ET PAYSAGERES - Appel d'offres -200328-mars-0319 Délibération2006-8038LOTISSEMENT AVENUE DE RANGUEIL;RUE DES CORMIERS;RUE DES NEFLIERS - Remboursement à l'Association Longchamp des frais de déviation des réseaux publics -200606-oct-06264 Délibération2006-8412TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) - SECTEUR EST - Equipement en signalisation lumineuse tricolore - Avenant N° 1 à la convention entre la Ville de Balma et la Ville Toulouse -200608-déc-06225 Délibération2006-7813ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS MATERNELS - MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE LOISIRS MATERNELS DANS LES ECOLES MATERNELLES - Mise à jour de la liste des lieux d'implantation - Modification de la délibération du 14-12-2001 - 11B 135 -200630-juin-0635 Délibération09-541EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO EDUCATIF, SPORTIF, CULTUREL, SOCIOCULTUREL - ANNEES 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AFFAIRE 09V034PA -200926-juin-0991 Délibération2005-7183OPAC de TOULOUSE - Création de 2 pôles de gérance : chemin de Bagatelle-place de la Gironde - Résidence Grasse-Empalot - Emprunts de 36 202 E et 46 895 E auprès de la CDC - Prêt Renouvellement Urbain - Garanties financières de la Ville -200516-déc-0517 Délibération10-691REHABILITATION DE LOGEMENTS VACANTS - DISPOSITIF LOUEZ SANS SOUCI DOSSIER MODIFICATIF201024-sept-1022 Délibération11-706FESTIVAL RIO LOCO 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURES201116-déc-1125 Délibération08-217ENSEMBLE IMMOBILIER 116 RUE DES AMIDONNIERS - Avenant n° 1 au marché n° 07/0339 - Modification des indices de la formule d'actualisation des prix -200825-avr-0828 Délibération08-392MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DE LA CUISINE ET DU RESTAURANT - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08A0093- PLUS-VALUE200823-mai-0812 Délibération10-068Création du nouveau parc des expositions Toulouse-Midi-Pyrénées - Lancement d’un concours de maîtrise d’oeuvre pour la conception et l’aménagement du nouveau parc des expositions201029-janv-1034 Délibération2005-7103ER 712 DU POS - VOIE DE LIAISON RUE ROSTAND - PLACE MICOULAUD - Travaux de voirie - Présentation du DCE - Définition des travaux : ouvrage - Appel d'offres ouvert sans variante -200516-déc-0540 Délibération2006-7578QUARTIER GRAND SELVE - LOTISSEMENT SATC (GUIRAUD) - Convention de prise en charge des équipements communs -200631-mars-0689 Délibération2006-7391CONTRATS D'AVENIR ET CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT A L'EMPLOI - Adhésion au régime particulier d'assurance chômage -200631-mars-0667 Titre : Intitulé de la délibération Délibération13-099UNIVERSITE TOULOUSE III - PAUL SABATIER - CONSEIL DU SERVICE CULTUREL ET D'ACTION SOCIALE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE -201315-mars-1350 Délibération12-363CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES201206-juil-1244 Délibération07-766CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - PRESENTATION DES AVENANTS N° 2 AUX MARCHES 06/0384 (ENTREPRISE GALLEGO/BTPMP), 06/0386 (ENTREPRISE ETP), 06/0387 (ENTREPRISE COUCOUREUX), 06/0381 (ENTREPRISE CEGELEC) ET 06/0391 (ENTREPRISE GCTE) - PRESENTATION DES AVENANTS N° 1 AUX MARCHES 06/0378 (ENTREPRISE SERIN ET FILS) ET 06/0379 (ENTREPRISE DELVAUX COMBALIE) -200818-janv-0883 Délibération11-495MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS201123-sept-11111 Délibération11-348QUARTIER DES PRADETTES – CESSION D’UN TERRAIN A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201124-juin-1116 Délibération2006-8451TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES BATIMENTS - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DE TOULOUSE - Avenant N° 1 aux marchés 05/0347;05/0348 et 05/0349 - Plus-values -200608-déc-06135 Délibération07-137CONTRAT INTEGRAL ENTRE LA SOCIETE STORAGE TECHNOLOGY EUROPEAN SA (STORAGETEK) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - APPLICATION DE PENALITES FINANCIERES EN MATIERE DE CREATION D'EMPLOI200721-sept-0752 Délibération2007-9063RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché de contrôle technique - Avenant N° 2 au marché 00/0568 - Plus-value200706-juil-07248 Délibération07-357ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200723-oct-0763 Délibération2007-8636DENOMINATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DE POUVOURVILLE : JEAN-PIERRE VERNANT -200723-mars-07280 Délibération10-851ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2010201026-nov-1033 Délibération2004-5572COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (SPS) - Années 2003-2004-2005 - Avenant de modification des articles 1.4 et 5.2 du cahier des clauses administratives particulières - Marché 03/0180 -200416-juil-0412 Délibération2005-6584QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Approbation du bilan prévisionnel actualisé - Avenant n° 3 à la CPA - Avenant n° 2 à la convention d'avances -200524-juin-05114 Délibération2007-8642MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE DE L'EGLISE SAINT-VICTOR DE MONTESQUIEU VOLVESTRE AU MUSEE DES AUGUSTINS DE TOULOUSE -200723-mars-07269 Délibération10-138COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - RESILIATION DU MARCHE 08/0213, LOT 6 (ENTREPRISE KRIKORIAN )201026-mars-10108 Délibération10-136BONNEFOY – AVENUE BELLEVUE - CESSION DE TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME PELISSOU201026-mars-1015 Délibération10-331GESTION DE L'ECOLE - CHANGEMENT DE DENOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE ALAIN FOURNIER : ECOLE ELEMENTAIRE CLAUDE NOUGARO ET ECOLE MATERNELLE CLAUDE NOUGARO201028-mai-104 Délibération2006-7629MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2006 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - EDITION DE CATALOGUES RAISONNES - EDITION D'UN GUIDE ARCHEOLOGIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION MIDI-PYRENEES -200631-mars-06225 Délibération2005-6810CREATION D'UN EMPLOI D'ASSISTANT FUNERAIRE A LA DIRECTION DES POMPES FUNEBRES - CIMETIERES -200512-juil-0532 Délibération2005-6924INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200523-sept-054 Délibération09-705COMPLEXE SPORTIF DE L'HERS - SALLE D'ARMES - ATTRIBUTION DU NOM DE MAITRE Louis JULIEN -200925-sept-0958 Délibération2003-4663EGLISE SAINT PIERRE DES CHARTREUX - RESTAURATION DU VESTIBULE - Avenants de prolongation du délai d'exécution pour les lots 1;2 et 3 -200307-nov-0388 Délibération2005-6510MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS ET AGENTS QUALIFIES DU PATRIMOINE DE LA MEDIATHEQUE ET DES BIBLIOTHEQUES DU RESEAU DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE -200513-mai-05142 Délibération2007-8540FOURNITURE DE CERCUEILS INHUMATION ET INCINERATION 1ERE GAMME - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-0793 Délibération12-446PROGRAMME 2012 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY ET DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT ET A LA REGION MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.)201206-juil-1238 Délibération13-345ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV)201321-juin-13127 Délibération2006-7945REAMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ANCIENNE USINE JOB - Demande de subvention au Département -200630-juin-0640 Délibération2006-7501GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 3 au marché 05/0138 - Plus-value - Prolongation de délai pour tous les lots -200631-mars-06208 Délibération09-366CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONFERENCE DU MUSEE PAUL-DUPUY POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL PASSE TON BACH D'ABORD -200929-mai-092 Délibération09-480QUARTIER CASSELARDIT- DECLASSEMENT ET CESSION D’UN DELAISSE DE VOIRIE A MADAME BELLOC -200926-juin-0929 Délibération09-441RETRAIT DE LA COMMUNE DE CASTRES DU SIPYLA -200926-juin-09104 Délibération10-245AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE DSP RELATIVE A L' EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DU RESEAU DE CHALEUR DE TOULOUSE201028-mai-1071 Délibération11-077LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - AUTORISATION DE SIGNATURES201101-avr-1173 Délibération2005-6518REALISATION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL DE LIMAYRAC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05190 Délibération10-869RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT201017-déc-1030 Délibération08-345GESTION DU PERSONNEL - RÉSILIATION DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES EN CAS DE GREVE DU PERSONNEL ENSEIGNANT200825-avr-0851 Délibération08-048APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET D’UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LE MUSEUM ET LA BANQUE COURTOIS -200818-janv-0852 Délibération2004-4716CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ETAT (DDE) POUR L'EXPLOITATION DES VANNES SUR LA GARONNE -200406-févr-0410 Délibération2005-6625QUARTIER BELLEFONTAINE - SECTEUR TOURASSE LESTANG - CESSION D'UN TERRAIN AUX EPOUX TROUILHET -200524-juin-05115 Délibération2004-5014AMENAGEMENT DU CENTRE D'ARCHIVES HISTORIQUES DE L'INSTITUT CATHOLIQUE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention entre l'Institut Catholique et la Ville de Toulouse - Annule et remplace la délibération du 27 juin 2003 -200426-mars-0424 Délibération2007-8546SECTEUR LA RIVIERE - CESSION DE TERRAINS IMPASSE LOUISE LABE -200723-mars-07133 Délibération2007-9136PARTICIPATION FINANCIERE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATION CONVERGENCIA OCCITANA -200706-juil-07165 Délibération2004-5069QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE PARCELLES IMPASSE RASEYRE ET RUE RENE SENTENAC APPARTENANT A L'ETAT - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT -200414-mai-0493 Délibération2004-5075PLAN LUMIERE - REALISATION DES TRAVAUX - Années 2004-2005-2006 - Création d'une commission d'appel d'offres ad hoc - Election de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste -200414-mai-04110 Délibération2004-5035AMENAGEMENT DE L'AVENUE YVES BRUNAUD - RACCORDEMENT SUR LE BOULEVARD DES CRETES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200414-mai-04117 Délibération08-827CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES MANIFESTATIONS SPORTIVES - AIDES AU FONCTIONNEMENT.200826-sept-0877 Délibération2006-8141ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE / HANOI - Mise en oeuvre des actions retenues au titre de la coopération décentralisée -200606-oct-06252 Délibération2006-8159DISPOSITIFS DE VIDEOSURVEILLANCE - Modification de la convention d'offres de concours avec les associations de commerçants -200606-oct-06260 Délibération12-338CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR L’ORGANISATION DES DEUX SOIREES DE VOEUX AU PERSONNEL EN JANVIER 2013 POUR LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE201228-sept-1290 Délibération12-883ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2013 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT201325-janv-1320 Délibération13-255AIDES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT. CONVENTIONS D'OBJECTIFS201324-mai-1366 Délibération2003-3724TRANSPORT ET DECHARGEMENT DE DECHETS MENAGERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Années 2003-2004-2005 -200328-mars-03169 Délibération2005-7266ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1996 A 2005 - Budget principal - Budget annexe des Pompes Funèbres - Budget annexe du Crématorium -200516-déc-054 Délibération2006-7616ACTION D'INSERTION DANS LE CADRE D'OPERATIONS CHANTIERS POUR LA REFECTION ET LA MISE EN VALEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET PUBLICS - Marché article 30 du Code des Marchés Publics - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le marché -200631-mars-0628 Délibération11-364REALISATION D’UNE ETUDE D’AMELIORATION QUALITATIVE DES QUARTIERS FLUVIAUX - DEMANDES DE SUBVENTION À VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL201124-juin-1195 Délibération2004-5641CHEF D'ORCHESTRE HONORAIRE -200408-oct-0491 Délibération2006-7592ETAT DES EFFECTIFS BUDGETAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200631-mars-0674 Délibération2006-7485QUARTIER JOLIMONT - PARKING AVENUE YVES BRUNAUD - REGULARISATION FONCIERE AVEC LE SMTC -200631-mars-0693 Délibération2004-5685VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - Exercice 2004 -200408-oct-0413 Délibération12-599VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN CONCERNANT LE PLAN DE RESTRUCTURATION DU GROUPE SANOFI TOULOUSE201228-sept-12123 Délibération2004-5066FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES ET D'ENSEIGNEMENT - Années 2002 - 2003 - 2004 - Lot 2 - Mobilier de restauration - Avenant de transfert au bénéfice de la société BRM MOBILIER - Marché 02/0064 -200414-mai-04182 Délibération2004-5522GRAND PROJET DE VILLE - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'APPLICATION DU DOSSIER DE L'AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE POUR LE SECTEUR BAGATELLE-LA FAOURETTE -200425-juin-0425 Délibération07-337CONVENTION RELATIVE AU RECYCLAGE DES EAUX USEES DEPOLLUEES PAR L'USINE GINESTOUS-GARONNE A TOULOUSE -200818-janv-08103 Délibération07-558PLACE OCCITANE AMENAGEMENT PAYSAGER LOT N°4 : SERRURERIE (04D176/3) - Avenant n° 3 au marché 06/0215 - Augmentation de délai -200721-déc-07174 Délibération07-769CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE ET AMENAGEMENT DU PARVIS DANS LE QUARTIER DU MIRAIL (GPV) - CONVENTION N° 2007-918 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE (TISSEO - SMTC) -200818-janv-0863 Délibération2004-4853AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE THYSSENKRUPP ASCENSEURS - Marchés 00/0793;01/0300 -200426-mars-04184 Délibération2003-4771ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A L'ETAT - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT -200312-déc-0359 Délibération07-533EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES200716-nov-0757 Délibération2007-8821MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE POLICE MUNICIPALE -200723-mars-0784 Délibération2003-4393CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ADMINISTRATION ET DE LA PROGRAMMATION ARTISTIQUE DE L'ESPACE CROIX BARAGNON -200316-juil-0310 Délibération08-963ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF200824-oct-0853 Délibération2003-4176REHABILITATION DE LA PISCINE PECH DAVID SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 1 au macro-lot 2 (Construction Saint-Eloi) - Prolongation des délais d'exécution portant sur l'ensemble des macro-lots de deux mois -200327-juin-03295 Délibération2003-3729OPERATION ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2003-2004-2005 - LOCATION;ACHAT;ASSEMBLAGE;MAINTENANCE ET POSE DE DECORATIONS LUMINEUSES - Approbations des DCE - Appels d'offres ouverts avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200328-mars-0358 Délibération2005-6860MAINTENANCE;TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DES PORTES SECTIONNELLES ET BARRIERES AUTOMATIQUES - DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2005 à 2008 - Avenant N° 1 au marché 05/0170 - Modification Art. 9.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières200523-sept-0597 Délibération2006-7375HYDROLOGIE - RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - Demande de subvention à l'Etat;la Région et au Département -200631-mars-0647 Délibération12-082BORDEROUGE - ACQUISITION DE LA CRECHE DE BORDEROUGE NORD, RUE PASTRE201223-mars-1213 Délibération2006-7699DROIT DE PASSAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER - DETERMINATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION -200619-mai-0620 Délibération11-721RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMECCEL - CITE DE L'ESPACE - EXERCICE 2010201116-déc-1141 Délibération12-289ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012201225-mai-1262 Délibération13-398SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME DE LA REGION TOULOUSAINE DITE SEM SO TOULOUSE CONVENTION BUREAU - AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIRE - APPROBATION201321-juin-1378 Délibération2003-3938PROTECTION DE L'HOTEL DIEU ET DU QUARTIER SAINT-CYPRIEN CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE -200328-mars-0351 Délibération2003-3710GROUPE SCOLAIRE BONNEFOY - AMENAGEMENT DE LOCAUX DESTINES A L'INSPECTION ACADEMIQUE - Avenant n° 1 au lot 6 - Avenants n° 2 aux lots 1;2;3;4;5;7 - Prolongation de délais -200328-mars-03255 Délibération09-070CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE LE CHEQUE LIRE FIXANT LES MODALITES D'AFFILIATION AU DISPOSITIF CHEQUE CULTURE -200920-mars-093 Délibération08-1184RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES 2EME PHASE - LOT N° 4 GRAPHISME ET SIGNALETIQUE ENTREPRISE ADAM MARQUAGES - MARCHE N° 07/0315 - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE - PROTOCOLE D’ACCORD -200923-janv-0933 Délibération2006-8299TRANSPORT D'ELEVES DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES - Modification de l'article 10.2.4 du CCAP relatif aux modalités de variation dans les prix - Avenant n° 1 aux marchés 06/0203;06/0204;06/0205;06/0206;06/0207;06/0208;06/0209 -200608-déc-06216 Délibération13-403COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201321-juin-1343 Délibération09-044RESTAURATION DE L'ECLUSE ST MICHEL - AVENANT N°2 AU MARCHE N° 080166 - PLUS-VALUE -200927-févr-0982 Délibération10-422ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201028-mai-1017 Délibération2005-7047VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200514-oct-058 Délibération2005-6995FOURNITURES DE CERCUEILS - ANNEE 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200514-oct-0536 Délibération2003-3697DEPOT AU MUSEE DES ABATTOIRS DES DEUX STATUES DE PARAYRE QUI ETAIENT IMPLANTEES DEVANT LE BATIMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE -200328-mars-03320 Délibération2005-6997AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE ISS ESPACES VERTS - Avenants n° 1 aux marchés 04/0424;04/0319;04/0322;04/0324;et 04/0327 -200514-oct-05120 Délibération2005-7322RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre - Articles 74.II (a) et 35.I (2°) du Code des Marchés Publics -200516-déc-05152 Délibération07-581INCENDIE 40, CHEMIN DE RIBAUTE. ACCEPTATION INDEMNITE COMPAGNIES D'ASSURANCE . REVERSEMENT A ASSOCIATION A .P. R. E. S. AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES.200721-déc-07195 Délibération12-142ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201223-mars-12100 Délibération12-155CARNAVAL DE TOULOUSE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201223-mars-1260 Délibération10-754DROIT DE PREEMPTION URBAIN - APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L 211-1 DU CODE DE L’URBANISME VISANT A EXCLURE DU CHAMP D’APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN LES VENTES REALISEES PAR LA SETOMIP DANS LE CADRE D’OPERATIONS D’AMENAGEMENT201022-oct-1010 Délibération13-810Convention de partenariat 2013-2016 Musée Saint-Raymond, Musée des Antiques de Toulouse et Lycée Saint-Sernin, pour l'enseignement en histoire des Arts et Lettres classiques, pour les classes de CPGE et du secondaire du Lycée Saint-Sernin201313-déc-1335 Délibération2004-5831BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A VOCATION REGIONALE - EQUIPEMENT EN MOBILIER ET EN MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à la Région et au Département -200419-nov-0465 Délibération2004-5591NUISANCES LIEES AU TRAFIC DE L'AEROPORT DE TOULOUSE -BLAGNAC200416-juil-041 Délibération09-341SINISTRE A.Z.F : APPARTEMENT CITE LE PARC - DOMAINE PRIVE DE LA VILLE - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES -200926-juin-09147 Délibération13-174ADOPTION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE201324-mai-13100 Délibération11-433APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD BILLETTERIE ENTRE LE COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201123-sept-1172 Délibération2003-4759QUARTIER ROSERAIE - CREATION D'UN MICRO-GIRATOIRE AU CARREFOUR DU CHEMIN DE NICOL ET DE LA RUE CAMBARD - Acquisition des terrains nécessaires -200312-déc-0372 Délibération2007-8570ACTION DE PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant n° 6 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de Métiers de la Haute-Garonne -200723-mars-07290 Délibération2006-7356MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C -200617-févr-065 Délibération2006-7534CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTIONS -200631-mars-0638 Délibération2006-7527TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE ROQUELAINE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention entre l'Association Demeurer chez Soi et la Ville de Toulouse -200631-mars-0630 Délibération08-899RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - RECLAMATIONS SUR LES DECOMPTES GENERAUX DE L’ENTREPRISE CEGELEC SUD OUEST, TITULAIRE DES LOTS N° 11 (MARCHE 04/0021) ET 18 BIS (MARCHE 03/0771) -200824-oct-0811 Délibération2006-8023FOURNITURE DE PLAQUES DE RUES;NUMEROS DE RUES ET SYSTEMES DE FIXATION - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-0649 Délibération08-214CONVENTION AVEC LES EDITIONS PRIVAT POUR L'EDITION D'UN OUVRAGE SUR LE FONDS ICONOGRAPHIQUE DU PHOTOGRAPHE RAOUL BERTHELE CONSERVE PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES -200825-avr-0865 Délibération13-773ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE DE LA FEDERATION DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC, TUNISIE201313-déc-1385 Délibération14-012ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2014 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201424-janv-1445Jean-Paul PLA - Conseiller Municipal Délégué Délibération11-113EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'OFFICE DE LA TRANQUILLITE -201101-avr-11111 Délibération11-367MOULIS-CROIX-BENITE - RUE VIRGINIA WOOLF - CESSION D’UN TERRAIN À L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE201124-juin-1115 Délibération2003-3899CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE FLEURANCE - CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0774 : engagement du maître d'oeuvre sur le coût des travaux -200328-mars-03256 Délibération2004-5179ASSOCIATION DES MAITRES D'OUVRAGES PUBLICS DE RESEAUX DE CHALEUR;D'INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DE DECHETS ET D'AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale -200414-mai-0418 Délibération2007-8986REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - CONTRAT DE REGIE NON EXCLUSIVE AVEC LE JOURNAL : LA DEPECHE DU MIDI - Transfert au bénéfice de la Société l'Occitane de Publicité -200706-juil-0786 Délibération08-1057VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TOULOUSE RELATIF AUX VIOLENCES FAITES AUX FEMMES : NON A L’INACCEPTABLE -200821-nov-0861 Délibération2006-8447QUARTIER SAINT-CYPRIEN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'EXTREMITE DE L'IMPASSE BARTHERE - Adoption définitive - Acquisition de la parcelle concernée -200608-déc-0699 Délibération2005-7257CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DES ECHANGES INTERNATIONAUX 2006/2008 AVEC L'ASSOCIATION FRANCAISE D'ACTION ARTISTIQUE (AFAA) -200516-déc-05109 Délibération09-605EGLISE ST JEROME RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET DES PEINTURES DU CHoeUR ET DE LA NEF - AVENANT N°1 AU LOT 1 (MARCHE N° 080115) ENTREPRISE PCZC -200925-sept-0996 Délibération10-632FINANCEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS - ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2010201024-sept-1023 Délibération08-506EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT) -200810-juil-0895 Délibération2003-4310MISE A DISPOSITION DE MODULES PREFABRIQUES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE SUR LE TERRAIN A L'ANGLE DE L'ALLEE BELLEFONTAINE ET DE L'IMPASSE FRANCOIS FOULQUIER - Approbation de la convention -200327-juin-03231 Délibération2003-4222ENLEVEMENT DE SOUCHES D'ARBRES SUR ESPACES VERTS ET VOIRIE - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert avec variante - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commandes -200327-juin-03359 Délibération2005-6497TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LE SITE DES ARGOULETS - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200513-mai-0597 Délibération10-014MARCHES DE FOURNITURES ET DE MAINTENANCE NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES OEUVRANT DANS LE DOMAINE DU BATIMENT - AVENANTS AUX MARCHES AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE CO-CONTRACTANT - LISTE COMPLEMENTAIRE -201029-janv-1049 Délibération13-556CONVENTIONS DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L'UNIVERSITE TOULOUSE 3 PAUL SABATIER : ANNEES 2013-2014 / 2014-2015201320-sept-1367 Délibération2003-4705CREATION D'UN EMPLOI DE MEDECIN CONTROLEUR A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES -200307-nov-0347 Délibération11-400DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2010201124-juin-1141 Délibération2003-4876PLAN D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) ROQUEMAUREL - Lot 1 - Voirie - Avenant N° 1 au marché 02/0294 EUROVIA - Définition des travaux : ouvrage -200312-déc-0336 Délibération2004-5782CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU - Avenant n° 12 au cahier des charges relatif à l'exploitation du service de distribution publique d'eau potable -200408-oct-0426 Délibération2007-8675DECHETTERIE DE RIBAUTE - Lots 1 : Voirie;2 : Assainissement;prétraitement eaux pluviales;3 : Eau potable;4 : Eaux usées;5 : Mur de soutènement;dallages;6 : Clôture;portail;7 : Ferronnerie;8 : Eclairage public;9 : Espaces verts -200723-mars-0763 Délibération12-383COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'ETABLISSEMENT SEVESO SEUIL HAUT SME - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DE CETTE INSTANCE201206-juil-1261 Délibération13-842APPROBATION POUR L’ANNEE 2014 DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CREATION D'UN PRIX DOCUMENTAIRE DES MEDIATHEQUES DANS LE CADRE DU FESTIVAL CINELATINO ORGANISE PAR L’ARCALT AVEC LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE201313-déc-1354 Délibération2004-5528MAISON MEDICALE DE GARDE - HOPITAL LA GRAVE - TRAVAUX DE SECURITE - Participation financière de la Ville - Convention entre la Maison Médicale de Garde et la Ville de Toulouse -200425-juin-0433 Délibération2004-5304RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0738 - Plus-value -200425-juin-04229 Délibération2006-7956EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF-CULTUREL-SPORTIF ET SOCIOCULTUREL - Prestations relevant de l'article 30 du Code des Marchés Publics - Approbation du marché à conclure et autorisation du Maire à signer ledit marché -200630-juin-06145 Délibération09-713Fermeture des salles d'exposition. Fixation du prix d'entrée à demi-tarif -200925-sept-0910 Délibération2006-7505GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION A L'OPAC TOULOUSE DU CENTRE COMMERCIAL SITUE RUE DU CHER -200631-mars-06103 Délibération09-248EXERCICE 2009 - EDITION D'UN GUIDE ARCHEOLOGIQUE- DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES -200924-avr-094 Délibération10-204COOPERATION TOULOUSE- RAMALLAH - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRESDU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - SIGNATURE DE CONVENTION201026-mars-10126 Délibération10-247RESTAURATION D'OEUVRES DES COLLECTIONS DU MUSEE DES AUGUSTINS - MODIFICATION DU DELAI D'EXECUTION DES PRESTATIONS201028-mai-1043 Délibération11-134PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET EUROPEEN DE COOPERATION TERRITORIALE PROJET MI CIUDAD AC2 : METHODES INNOVATRICES DE PLANIFICATION URBAINE INTEGRALE POUR LES VILLES ADAPTEES AU CHANGEMENT CLIMATIQUE. CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE - COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201101-avr-11104 Délibération2005-6273DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200525-mars-0514 Délibération2005-7053MISE EN OEUVRE DU VOLET EMPLOI DU PLAN DE COHESION SOCIALE - CONTRATS D'AVENIR -200514-oct-054 Délibération10-814CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION LOISIR ART CULTURE DU COMITÉ D’ÉTABLISSEMENT D’AIRBUS OPERATION SAS ET LE MUSÉE SAINT-RAYMOND, MUSÉE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, POUR L’ORGANISATION BIENNALE D’AIRCHÉO, FESTIVAL DU FILM ARCHÉOLOGIQUE DE TOULOUSE201026-nov-1060 Délibération11-015SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT201121-janv-1120 Délibération2005-6945SETOMIP - CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Résiliation des marchés 05/014 et 05/001 -200523-sept-05100 Délibération2005-6925DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200523-sept-058 Délibération2003-4545MODIFICATION DES FEUX TRICOLORES ROUTE D'ESPAGNE - Convention ATOFINA / Ville de Toulouse -200303-oct-03181 Délibération07-294MAINTENANCE ETENDUE DE LA PLATEFORME INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE PORTANT SUR L'ENVIRONNEMENT PC - Année 2008 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert à bons de commande sans variante -200723-oct-07159 Délibération07-319HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200723-oct-0788 Délibération2005-6125MAINTENANCE;EXPLOITATION;ASSISTANCE DU PROGICIEL FISCALITE OFEA - Année 2005 renouvelable en 2006-2007-2008-2009 - Marché négocié à conclure conformément à l'article 35-III-4 du CMP sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté GFI PROGICIELS -200511-févr-0590 Délibération08-589LOTISSEMENT D’ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0823 Délibération08-972ELECTIONS PROFESSIONNELLES AUX INSTANCES PARITAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - OPERATIONS DE MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ELECTORALE -200824-oct-0860 Délibération12-344ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA FNACA - COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE - ANNEE 2011201206-juil-1287 Délibération13-026APPROBATION DE LA CHARTE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'EGALITE FEMMES HOMMES DANS LE CHAMP SPORTIF201325-janv-1331 Délibération13-500EXPERIMENTATION CULTURELLE : MAISON DE l’IMAGE - APPEL A PROJETS201320-sept-1360 Délibération13-593CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLECTIF JOB201320-sept-1381 Délibération12-187ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201225-mai-12112 Délibération13-634AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE CONCERNANT L'HEBERGEMENT ET L'ENTRETIEN DES CHEVAUX DE LA BRIGADE EQUESTRE DE LA POLICE MUNICIPALE201329-nov-1351 Délibération2003-3916ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - Avenants n° 1 marchés : lot 2 - Lot 3b - Lot 5b - Lot 7 - Lot 9 - Lot 13 -200328-mars-03219 Délibération2003-3781CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE -200328-mars-03131 Délibération2006-7338GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SEMRU DE LOTS DE COPROPRIETE -200617-févr-067 Délibération11-121DEVELOPPEMENT ET RENFORCEMENT DE LA POLITIQUE DES JARDINS PARTAGES201101-avr-1158 Délibération11-033VoeU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA VILLE DE TOULOUSE RELATIF pour demander l’arrêt de toute violence en algérie et tunisie201121-janv-1167 Délibération07-532ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2007 - RUES AUTOUR DU MARCHE VICTOR HUGO - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS DES COMMERCANTS -200721-déc-07173 Délibération08-195SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS TITULAIRES ET DEUX REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL -200804-avr-0877 Délibération10-455FOURNITURE DE CERCUEILS BAS DE GAMME POUR INHUMATION ET CREMATION ET DE CERCUEILS MOYEN ET HAUT DE GAMME POUR INHUMATION ET CREMATION ANNEES 2011/2012/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT201025-juin-10123 Délibération08-467QUARTIER CROIX-DAURADE – AMENAGEMENT DE LA RUE RIGAL – ACQUISITION DE TERRAINS200820-juin-0828 Délibération2004-5381CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - Avenant n° 1 à la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SETOMIP -200425-juin-04195 Délibération2005-7082RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenants n° 1 aux lot 1 (marché 05/0096);lot 2 (marché 05/0097);lot 11 (marché 05/0076) et lot 19 (marché 05/0080) - Plus-values -200514-oct-0589 Délibération2006-7566CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CRECHE AND DO -200631-mars-0629 Délibération2004-5689REHABILITATION DE L'EGLISE SAINTE-MARIE DES ANGES - SINISTRE AZF - Prolongation des délais d'exécution - Avenants 1 (marché 02/0684) lot 1 - 2 (marché 02/0685) lot 2 - 1 (marché 02/0687) lot 3 - 1 (marché 02/0686) lot 4 - 1 (marché 02/0688) lot 5 -200408-oct-04150 Délibération2004-5629RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE MIDI-PYRENEES SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE LA SEMVAT -200408-oct-04181 Délibération08-190REALISATION D'UNE CRECHE SAINT-AGNE - ZAC NIEL - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0248 PLUS-VALUE -200825-avr-0823 Délibération11-597TAXE DE SEJOUR201125-nov-1143 Délibération13-416SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201321-juin-1330 Délibération2007-9147AUTORISATION DE RECRUTER QUATRE PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE TOULOUSE -200706-juil-0773 Délibération10-534SITE DAURADE - MISE A DISPOSTION DU BATEAU RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - MODIFICATION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION201025-juin-10105 Délibération2004-5585PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition d'une partie de son parc de logements - Versement d'acomptes sur le montant de la vente -200416-juil-0410 Délibération2004-5688RELAIS D'INFORMATION SERVICE ET ABRIBUS NON PUBLICITAIRES - Fourniture de matériels pour la maintenance des équipements existants - Lot 2 - Avenant n° 1 au marché 02/0693 - Société DAUPHIN ADSHEL - Changement de raison sociale -200408-oct-04184 Délibération08-977SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2007 -200821-nov-0857 Délibération09-175EXTENSION ET RENOVATION DE L'ECOLE MATERNELLE MICHOUN A (09V037PA) - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE - 10 LOTS -200920-mars-0936 Délibération13-408BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2012201321-juin-1347 Délibération10-496ACQUISITION DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANNEE 2010201025-juin-1050 Délibération08-393SUBVENTION A LA MAISON DE L’EUROPE DE TOULOUSE. JOURNEE DE L’EUROPE: MAI 2008200823-mai-0867 Délibération07-603RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2006 -200721-déc-07129 Délibération07-579ZAC DE GABARDIE - AVENANT N° 6 A LA CONVENTION D’AVANCE REMBOURSABLE - MODIFICATION DE L’ECHEANCIER DE PAIEMENT PAR LA SETOMIP DE LA DEUXIEME TRANCHE DE TERRAINS -200721-déc-0752 Délibération12-803RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE SOCIETES D'ECONOMIE MIXTES LOCALES : SEM DU MINT - SEMECCEL - SEM OPPIDEA - SEM TOURISME.201214-déc-1267 Délibération12-464INTERDICTION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (O.G.M.) DANS LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE201223-nov-128 Délibération13-771PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201329-nov-1360 Délibération2005-6897BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DE DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES -200523-sept-0550 Délibération2005-6522FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Fourniture répartie en 5 lots - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commandes - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05195 Délibération09-926DEMANDE DE SUBVENTION A L 'AGENCE NATIONALE POUR LA COHESION SOCIALE ET L 'EGALITE DES CHANCES (ACSE) POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA CONFERENCE DE LA COALITION EUROPEENNE DES VILLES CONTRE LE RACISME -200927-nov-09147 Délibération2006-7842RESERVATION D'UN SITE POUR UN NOUVEL AEROPORT -200630-juin-0618 Délibération2006-7419PLACE CARREE MARENGO : CREATION D'UNE FONTAINE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options -200631-mars-06221 Délibération13-521ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201320-sept-1328 Délibération11-564VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE - LES VERTS CONTRE L’EXPLORATION ET L’EXPLOITATION DES GAZ ET HUILE DE SCHISTE201123-sept-11132 Délibération13-315REFONDATION DE L'ECOLE : MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES201321-juin-134 Délibération10-1011QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (CPA) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION D’AVANCES AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201121-janv-116 Délibération10-1024SECTEUR BALUFFET - RUE DU GENERAL DE MARMIER - CESSION DE TERRAINS AUX SOCIETES SOLUTIONS EXPERTISE ET ICOM DIVA - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°6 DU 26 JUIN 2009201121-janv-1113 Délibération2004-4947LA CITE JARDINS : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA RESIDENCE A LARDENNE AU TITRE DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DANS LE LOGEMENT SOCIAL - Participation financière de la Ville - Convention Cité Jardins / Ville de Toulouse - Virement de crédits -200426-mars-0425 Délibération09-252ZAC DU RAMIER DES CATALANS - PROCEDURE DE SUPPRESSION - APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME -200924-avr-0914 Délibération2007-9202SCI LA CADENE - CREATION D'UN CENTRE GERONTOLOGIQUE ET UNITE DE SOINS AU DOMAINE DE LA CADENE - 334 avenue des Etats-Unis - Emprunt de 11 400 000 E garanti à hauteur de 25 % soit 2 850 000 E auprès de DEXIA Crédit Local - Caution simple de la Ville -200706-juil-0721 Délibération10-259CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU BATIMENT ARNICA - INTERNAT DU COLLEGE - AVENANT N°1 AUX MARCHES 09V258, 09V259, 09V260, 09V261, 09V262, 09V263, 09V264 ET 09V265 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DE DELAIS201030-avr-1030 Délibération09-237ACQUISITION DE MOBILIER DE STOCKAGE POUR LES RESERVES DES MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT -DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200929-mai-097 Délibération2003-4786RENOVATION DES PLAQUES DE RUE - PROGRAMME 2004/2005/2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200312-déc-0348 Délibération2007-8808RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS -200723-mars-0721 Délibération09-210Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200920-mars-091 Délibération2003-4343CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - CENTRE DE CONSERVATION DE BALMA - ACQUISITION DES EQUIPEMENTS COMPLEMENTAIRES - Fonds de concours - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Association Cinémathèque de Toulouse -200327-juin-03167 Délibération2004-4985JALONNEMENT DES AGENCES ASSEDIC SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE -200426-mars-04208 Délibération2003-3731REPARATION DE LA LUNETTE DE LA CARTE DU CIEL SUR LE SITE DE L'OBSERVATOIRE - Participation financière de la Ville - Convention entre la Société d'Astronomie Populaire et la Ville de Toulouse -200328-mars-03133 Délibération2005-7281REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AVANCE DE TRESORERIE -200516-déc-0527 Délibération13-511APPROBATION CONVENTIONS VILLE DE TOULOUSE OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - PASS TOURISME201320-sept-1378 Délibération2005-6670MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE -200524-juin-05160 Délibération11-529SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201123-sept-1127 Délibération10-765CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE 2010-2011201022-oct-103 Délibération2007-8732QUARTIER GUILHEMERY - CESSION A M. DUBORD D'UN TERRAIN EN BORDURE DU BOULEVARD DES CRETES -200723-mars-07137 Délibération2003-4087CONDITIONS D'UTILISATION DES JACOBINS POUR LES FESTIVALS MUSIQUES D'ETE ET PIANO AUX JACOBINS - Avenants n° 1 aux conventions avec l'Office de Tourisme et l'Association Piano aux Jacobins -200327-juin-03188 Délibération2006-8153MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C -200606-oct-0664 Délibération2004-5399QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES AIMERIC DE PEGHILHAN;DES MUSES;ANDRE JACOUBET ET PHILADELPHE DE GERDE - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200425-juin-04119 Délibération2003-3847CONCESSION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB POUR LA REALISATION D'UN CENTRE DE FORMATION -200328-mars-03195 Délibération10-1025QUARTIER SOUPETARD - CESSION A MONSIEUR PATRICK SOLANA D’UNE MAISON SITUEE 15 AVENUE DU PARC201121-janv-1111 Délibération12-190PROJET SANS CONTACT - NEAR FIELD COMMUNICATION (NFC) : CONVENTION DE PARTENARIAT201225-mai-12108 Délibération2003-4706CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PRODUCTION - SERVICE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION -200307-nov-0345 Délibération2006-8249CONTROLE MEDICAL -200606-oct-0665 Délibération09-749VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE TOULOUSE / ATLANTA ET AU COMITE TOULOUSE / KIEV -200925-sept-09124 Délibération2003-4195SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200327-juin-0340 Délibération2003-4461ENFOUISSEMENT DE LA LIAISON A 63 000 VOLTS GINESTOUS-GRAND NOBLE - Participation financière de la Ville - Convention entre la Ville de Toulouse et le Réseau Transport Electricité (RTE) - Virement de crédit -200303-oct-0314 Délibération09-110THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE -200920-mars-0955 Délibération10-258QUARTIER SAINT-AUBIN - PLACE RIQUET - ASSOCIATION POUR LA MAISON DE LA CULTURE DU PRE CATELAN - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE201030-avr-1041 Délibération08-424EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT – CREATION D’UNE CRECHE ET D’UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - TRAITEMENT DE LA RECLAMATION DE L’ENTREPRISE JACKY MASSOUTIER ET FILS, TITULAIRE DU LOT N° 7 PLATRERIE-ISOLATION (MARCHE 050294) - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200820-juin-0822 Délibération2004-5134FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Année 2004 - Demande de subvention au Centre National du Livre -200414-mai-04136 Délibération2004-5130INDEMNISATION DES SUJETIONS SPECIALES DES AGENTS DE LA MEDIATHEQUE -200414-mai-04129 Délibération2005-6724CONSTRUCTION;TRANSFORMATION;AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES TROTTOIRS - Opérations complémentaires de restructuration des dépendances - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande -200524-juin-0566 Délibération2005-6673AMENAGEMENT DES ZONES NATURELLES : ESPACE NATURE DE LA MARCAISSONNE PHASE 1 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT -200524-juin-05218 Délibération07-283MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER DU PROJET DE RENOVATION SUR LES QUARTIERS REYNERIE BELLEFONTAINE MARCHE PASSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 35 - II - 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE200723-oct-07113 Délibération07-081DOMMAGE SUBI PAR MESSIEURS ANDRIEU ET RATERY PROPRIETAIRES DE L'USINE HYDRO ELECTRIQUE DU MARTINET SUITE A TRAVAUX REALISES PAR LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE PARVIS GARONNE - Protocole d'accord -200723-oct-07176 Délibération08-863COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - DESIGNATION DES COMMISSAIRES200826-sept-0862 Délibération2005-7092SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - VENTE A LA SOCIETE AIR FRANCE D'UN TERRAIN POUR LE TRANSFERT DE SES JARDINS FAMILIAUX -200514-oct-0546 Délibération2003-4424CITE DE L'ESPACE - AVENUE JEAN GONORD - Mise en place de bureaux industrialisés - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200303-oct-03138 Délibération07-359EXERCICE 2007 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - VIREMENT DE CREDITS200723-oct-0778 Délibération2005-6138GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU UNIVERSITAIRE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION - Modification des statuts -200511-févr-0589 Délibération2005-6264PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) DE POUVOURVILLE - 1ère tranche de travaux - Assainissement - Présentation du DCE -200525-mars-0538 Délibération2004-5502CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - Désignation à la représentation proportionnelle de 9 membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de cette Société200425-juin-0422 Délibération2004-5118COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MECEDINS DU MONDE - Appui technique au plan d'action pour la gestion des déchets urbains à N'DJAMENA - Autres projets de coopération -200414-mai-04131 Délibération2004-5175ASSOCIATION DU CONCOURS REGIONAL AGRICOLE DE TOULOUSE - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme -200414-mai-0414 Délibération2004-4859CENTRE AERE - ZONE VERTE DE PECH DAVID - MISE EN CONFORMITE DU RESTAURANT - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 00/0388 -200426-mars-04175 Délibération2006-8260TRAVAUX D'AMENAGEMENT ESPACES VERTS - Avenant n° 1 au marché 05/0406 - Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Roquemaurel - Avenant n° 1 au marché 06A0081 - Avenant de transfert au bénéfice de la Société MOANA ESPACES VERTS -200608-déc-06247 Délibération12-598VOEU DE LA MAJORITE MUNICIPALE EN FAVEUR DU MAINTIEN DE CONSIDERATIONS DE SERVICE PUBLIC DANS L'ATTRIBUTION PAR LA CAF DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE POUR LA PETITE ENFANCE201228-sept-12125 Délibération13-739OPERATIONS FONCIERES - SECTEUR PLANA - ACQUISITION 24 RUE LOUIS PLANA - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'EPFL DU GRAND TOULOUSE.201329-nov-138 Délibération11-577HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME201125-nov-1170 Délibération2003-3759AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE APPIA MIDI-PYRENEES DES MARCHES 01/0669;02/0728;01/0689 -200328-mars-0366 Délibération11-162EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA DANSE CONTRACTUEL DU THEATRE DU CAPITOLE201127-mai-1132 Délibération11-252FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE201127-mai-1114 Délibération07-426AIRE D'ACCUEIL DES NOMADES DE PICAREL - FOURNITURE DE BATIMENTS PREFABRIQUES SANITAIRES ET COMMUNS - Avenant n° 1 au marché 07/0310 - Plus-value -200818-janv-0890 Délibération10-202POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOÏ - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES201026-mars-10128 Délibération10-464Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL relatif au désengagement de l’Etat201028-mai-10103 Délibération11-006CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201121-janv-1122 Délibération2006-8009RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenants 1 aux lots 8 et 18 - Avenants 2 aux lots 9 et 16 - Avenant 4 au lot 10 - Avenant 5 au lot 11 - Avenants 6 aux lots 5 et 13 - Avenants 7 aux lots 4 et 1 - Avenant 8 au lot 6 -200606-oct-06184 Délibération2006-8008RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenants N° 3 aux lots 3 (marché 05/0098) et 15 (marché 05/0078) - Avenants N° 2 aux lots 4 (marché 05/0099) et 9 (marché 05/0104) - Prolongation du délai d'exécution sur l'ensemble des lots -200606-oct-06180 Délibération2006-8225LOTISSEMENT DE BORDELONGUE - Mise à disposition temporaire d'un terrain au profit de la Société SOTEC INGENIERIE -200606-oct-06149 Délibération2006-8297MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU SYSTEME DE GESTION DES BIBLIOTHEQUES UNICORN ET MODULES AFFERENTS - Avenant n° 1 au marché 06/0331 - Transfert au bénéfice de la Société SIRSIDYNIX -200608-déc-06234 Délibération2004-5337MODIFICATION TARIFAIRE DES REPAS LIVRES AU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE -200425-juin-04168 Délibération2006-7555BIBLIOTHEQUE - ACHAT DE FOURNITURES POUR L'EQUIPEMENT DE DOCUMENTS - Avenant n° 1 au marché 05/0395 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200631-mars-06141 Délibération2005-7260RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés -200516-déc-05146 Délibération2006-7626ANIMATION ET SOLIDARITE : CREATION D'UNE COMMISSION DE RECOURS AMIABLE ANIMATION ET SOLIDARITE - Désignation des membres du Conseil Municipal au scrutin proportionnel -200631-mars-0646 Délibération2004-5542PROGRAMME DE MENUISERIES EXTERIEURES DANS LES ECOLES - ANNEES 2004 - MATERNELLES BASTIDE;PINHOUS;FAUCHER;VICTOR-HUGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200416-juil-0445 Délibération2006-7955TRAVAUX DE REFECTION DE L'ORGUE DE L'EGLISE DU TAUR - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Toulouse les Orgues et la Ville de Toulouse - Virement de crédits -200630-juin-0624 Délibération2006-7835TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS FEMININ DE LA VILLE DE TOULOUSE - Aide matérielle et financière à la Ligue Midi-Pyrénées de tennis organisatrice -200630-juin-06129 Délibération12-455PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2011201214-déc-1266 Délibération13-134DECISION MODIFICATIVE N°1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL - THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE201315-mars-1325 Délibération12-257BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2011201206-juil-1228 Délibération2004-5314PETITE ENFANCE - FAMILLE - APPROBATION DES CONVENTIONS PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES EQUIPEMENTS COLLECTIFS D'ACCUEIL D'ENFANTS DE MOINS DE 4 ANS -200425-juin-0434 Délibération08-079AJOUT D'UNE CLAUSE AU CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES PORTANT SUR LES MODALITES DE PAIEMENT PERMETTANT D'UTILISER LA CARTE D'ACHAT - AVENANT N°1 AU MARCHE N°05/0394200818-janv-08111 Délibération08-174REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE CINQ MEMBRES EXTERIEURS ET DE SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’EXPLOITATION DE CET ORGANISME -200804-avr-0871 Délibération2003-4746MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2003-2004-2005 - Avenant N° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200312-déc-03165 Délibération2006-7403CITE DE L'ESPACE - REFECTION DE LA PEINTURE DE LA FUSEE ARIANE V - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06202 Délibération2003-4074MUSEE DES AUGUSTINS - EXPOSITION PAUL CEZANNE - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) et à la Région -200327-juin-03334 Délibération2005-6849VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200512-juil-055 Délibération09-866PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2008200927-nov-09100 Délibération08-001FRICHE CULTURELLE SAINT-SIMON - MARCHES NEGOCIES ARTICLE 35.I.1 DU CMP - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200818-janv-0866 Délibération2003-4204QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU SOLDE DE L'EMPRISE DE LA RUE JULES MAZELLIER - Adoption de principe -200327-juin-03119 Délibération09-948Voeu du Conseil Municipal relatif à la réforme des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle -200927-nov-09161 Délibération11-214FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 - INTERVENTIONS A LA MAISON D'ARRET DE SEYSSES ET AU CENTRE DE DETENTION DE MURET201127-mai-1129 Délibération2005-7316MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C -200516-déc-0557 Délibération2007-9199AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC;EQUIPEMENT EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - Système automatisé de location de vélos : mise à disposition;pose;entretien;exploitation pour une durée de 180 mois - Définition des A COMPLETER200706-juil-07308 Délibération2007-9168AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - RANGUEIL;PURPAN ET PICAREL - Convention de gestion et règlements intérieurs - Année 2007 -200706-juil-07224 Délibération2003-4515CREATION D'UN EMPLOI D'ACCORDEUR DE CLAVECINS AU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION -200303-oct-0367 Délibération2003-4669RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2002 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS -200307-nov-0339 Délibération13-655VOEU du groupe Europe Ecologie Les Verts pour la dépollution des ballastières201320-sept-13153 Délibération2005-6846CONCESSION DU GOLF DE GARONNE - Avenant n° 1 au contrat -200512-juil-0557 Délibération2006-8383CHARTE VILLE ACTIVE DU PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE AVEC LE MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES ET L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE -200608-déc-0629 Délibération2006-8005RAVALEMENT DE FACADE ET REVISION DE LA TOITURE D'UN BATIMENT SITUE 12-18 FAUBOURG BONNEFOY - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes (4 lots) -200606-oct-06210 Délibération10-308CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES201022-oct-1041 Délibération10-033ACHAT DE TENUES, UNIFORMES, CHEMISES ET ACCESSOIRES - ANNÉE 2010 RENOUVELABLE POUR 2011, 2012 ET 2013. PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE201029-janv-1035 Délibération2006-8351ELEVES STAGIAIRES EN FORMATION AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DES ACTIVITES DE LA NATATION (BEESAN) - Accueil au sein des piscines municipales pendant les cours d'apprentissage de la natation des élèves du primaire - Convention avec l'Etat -200608-déc-06121 Délibération2004-5475MATERNELLE CHATEAU D'ANCELY - CREATION DE 3 CLASSES - Présentation du DCE - Modification du montant de l'estimation des lots 1 (démolition-gros oeuvre-serrurerie);4 (plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation) - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04210 Délibération09-853MARCHES DE TRAVAUX, DE SERVICES ET DE FOURNITURES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES OEUVRANT DANS LE DOMAINE DU BATIMENT - AVENANTS AUX MARCHES AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE CO-CONTRACTANT.200927-nov-09137 Délibération10-237POLITIQUE DE LA VILLE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2010: FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201026-mars-1031 Délibération11-445CHEMIN DU CHAPITRE - CESSION DE TERRAINS A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201123-sept-1117 Délibération2005-6512INTERVENTIONS SPECIFIQUES D'ENLEVEMENT D'AFFICHAGE SAUVAGE - FACTURATION -200524-juin-05142 Délibération10-876VOEU du groupe des élus Verts pour la création de Salles de consommation à moindres risques pour les usagers de drogues201026-nov-1062 Délibération08-817FOURNITURE D’ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES FRANÇAIS ET ETRANGERS SUR SUPPORT PAPIER OU ELECTRONIQUE - ANNEE 2009 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2010 - 2011 - 2012. APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - DEUX LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200826-sept-0889 Délibération2005-6667STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - MODIFICATIONS CONCERNANT LES CRITERES DU VERSEMENT PAR LA VILLE DE L'AIDE AU FONCTIONNEMENT -200524-juin-0541 Délibération12-620DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION AVEC L'INSEE201223-nov-1288 Délibération2005-7276REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Virement de crédit - Exercice 2005 -200516-déc-0528 Délibération12-203QUARTIER SAINT SAUVEUR - 10, 12 PORT SAINT SAUVEUR - ACQUISITION AMIABLE201225-mai-1221 Délibération2004-5581MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE -200416-juil-0432 Délibération11-169LOTISSEMENT DE DATURAS – AUTORISATION DE DEPOT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE DONNEE A LA SOCIETE PITCH PROMOTION201101-avr-1121 Délibération13-153VOEU DE LA MAJORITE MUNICIPALE ET DU GROUPE DES ELUS DEMOCRATES ET REPUBLICAINS POUR LE DROIT DE VOTE ET D'ELIGIBILITE DES RESIDENTS ETRANGERS AUX ELECTIONS LOCALES201315-mars-1397 Délibération2003-4252OUVERTURE ET FERMETURE DES JARDINS PUBLICS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes -200327-juin-03362 Délibération11-040EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LES FONDATIONS PABLO IGLESIAS A ALCALA DE HENARES ET FRANCISCO LARGO CABALLERO A MADRID201101-avr-1182 Délibération11-084INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS ET NUMERISATION DES IMAGES. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT.201101-avr-1154 Délibération11-291Ecole du cirque du Lido- Protocole de transaction Ville/ETP - Marché de travaux - lot 3.2201124-juin-1150 Délibération2003-4805QUARTIER BAGATELLE - GRAND PROJET DE VILLE - PROLONGEMENT ET AMENAGEMENT DE LA RUE DU LOT - Ouverture de la concertation -200312-déc-0367 Délibération2006-7453CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE - (CACI) - MANDAT SETOMIP - AVENANT N° 14 -200631-mars-06172 Délibération07-249INTERVENTIONS PONCTUELLES SUR LES BARRIERES ET LES POTELETS METALLIQUES - 2 lots - Marchés à bons de commande - Années 2008, 2009, 2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - 07D025 -200723-oct-07147 Délibération2003-4330OPERATION HUMANITAIRE EN FAVEUR DES SINISTRES SUITE AU SEISME SURVENU EN ALGERIE -200327-juin-0337 Délibération2007-8750DON DE 6 VITRAUX DESTINES A L'EGLISE SAINT-JEROME PAR L'ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE L'EGLISE SAINT-JEROME - Contrat avec cette association -200723-mars-07228 Délibération10-807ENSEMBLE IMMOBILIER 39-41 BOULEVARD BOURGUES-MAUNOURY - CONVENTION ENTRE HABITAT TOULOUSE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201017-déc-1070 Délibération10-1026ZAC DE GARONNE - REPORT DES ECHEANCES DE PAIEMENT DES TERRAINS201121-janv-1114 Délibération08-1059VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE TLT200821-nov-0863 Délibération2003-3650ZONE VERTE DE LA RAMEE - CONSTRUCTION D'UN HANGAR A BATEAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option -200328-mars-03271 Délibération2005-6069LIGNE B DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - INCIDENCE DES TRAVAUX SUR LE PARKING CARNOT - Avenant n° 1 à la convention tripartite entre la Ville de Toulouse;le Syndicat Mixte des Transports en Commun et la Société Toulousaine de Stationnement200511-févr-0522 Délibération08-787SECTEUR SAINT JAMES - ACQUISITION A MONSIEUR ET MADAME MARTIN D’UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE FENOUILLET -200826-sept-0844 Délibération2004-5743ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE;ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - Préparation de la rentrée scolaire 2004 - Ouvertures et fermetures de postes -200408-oct-04178 Délibération2004-5964ORGANISATION D'UN MATCH DE FOOTBALL EN FAVEUR DES SINISTRES D'AZF - Mise à disposition gracieuse des installations sportives du Stadium Municipal -200417-déc-0462 Délibération12-546PROJET D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL201228-sept-12116 Délibération12-601VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS RELATIF AU DISPOSITIF DE STOCKAGE ET DE DISTRIBUTION DES COMPRIMES D’IODURE DE POTASSIUM EN CAS D’ACCIDENT NUCLEAIRE201228-sept-12124 Délibération2004-4761RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Mandat SETOMIP - Avenant n° 1 au marché 03/204 de maîtrise d'oeuvre -200406-févr-0478 Délibération2005-6761DESAFFECTATION D'UNE PARTIE DE L'ANCIENNE ECOLE DE FILLES BONNEFOY 12 RUE DU FAUBOURG BONNEFOY -200512-juil-0565 Délibération2006-7680QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 56 RUE JEAN LEBAS - Autorisation spéciale de recette et de dépense -200619-mai-0643 Délibération2005-6202ZAC BELLEFONTAINE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE VOIE SITUEE ENTRE LA RESIDENCE PERSONNES AGEES ET LE FUTUR BATIMENT D DU CENTRE DE QUARTIER - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE -200525-mars-0569 Délibération2005-6308PROJET DE REVISION DU PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AEROPORT DE TOULOUSE BLAGNAC - ENQUETE PUBLIQUE - Observations du Conseil Municipal -200525-mars-0566 Délibération09-478EGLISE ST NICOLAS - RESTAURATION DE LA CHAPELLE 6 NOTRE DAME DE LA PIETAT ET DES COUVERTURES DU BAS COTE SUD - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES - 09V136PA200926-juin-09131 Délibération2003-4425GYMNASE VALMY - Remise en état de la salle verte - Avenant n° 3 au marché 02/0607 - Prestations supplémentaires et prolongation de délai -200303-oct-03154 Délibération09-211MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES200920-mars-0957 Délibération08-676CONTRAT D'AFFERMAGE DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - AVENANT N°2 -200810-juil-08103 Délibération11-126PRESENTATION DU PLAN MUNICIPAL DE SANTE 2010-2013201101-avr-1174 Délibération2004-5246SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET DE PROMOTION DE L'AXE TOULOUSE-LYON - - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Toulous au Comité syndical -200414-mai-0484 Délibération2004-5173ELECTION DU MAIRE-200406-mai-041 Délibération2004-5991REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - MANDAT SETOMIP - APPROBATION DU BILAN DE PRE-CLOTURE - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération -200417-déc-04120 Délibération2005-6971ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION MAISON DE L'EMPLOI DE TOULOUSE - APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DE L'ASSOCIATION -200514-oct-0510 Délibération10-791Convention Toulouse - Grand site, avec la Région Midi-Pyrénées et le Conseil Général de Haute-Garonne201022-oct-1050 Délibération08-1212CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - AVENANT N°2 AU MARCHE 07/0391 - PLUS- VALUE - ENTREPRISE OULES -200923-janv-0936 Délibération08-304RENOVATION DU THEATRE GARONNE - TRAITEMENT DES RECLAMATIONS DE L’ENTREPRISE SPIE SUD OUEST SAS, TITULAIRE DU LOT N°11 CHAUFFAGE-DESENFUMAGE-PLOMBERIE-SANITAIRE ET DU LOT N°12 ELECTRICITE -200823-mai-0813 Délibération2003-4479GESTION-TRAFIC - FOURNITURE DE MATERIEL POUR PASSAGES PIETONS SPECIFIQUES (PPS) - Années 2002-2003-2004 - Avenant n° 1 au marché 01/0764 conclu avec les Etablissements Romain CHELLE Signalisation - Augmentation du montant maximum du marché -200303-oct-03182 Délibération2003-4064FOURNITURE DE PNEUMATIQUES - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-03209 Délibération08-471FOURNITURES DE PIECES DETACHEES D’ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE CITROEN - ANNEE 2009 - RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 2012 -200810-juil-0883 Délibération12-182VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS POUR UNE LOI DE PROTECTION ET DE PROMOTION DES LANGUES ET CULTURES REGIONALES DE FRANCE201223-mars-12118 Délibération2003-3785PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOÏ - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROGRAMME - Demande de subvention auprès du Ministère des Affaires Etrangères - Programme de coopération avec Hanoï -200328-mars-03138 Délibération2003-3930FOURNITURES;MISE EN SERVICE;MAINTENANCE DE TERMINAUX;ACCESSOIRES DE RADIOCOMMUNICATION DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - 2003;renouvelables en 2004-2005 - Présentation du DCE Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres avec variantes -200328-mars-0354 Délibération11-409VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MODERNISATION D’ENSEMBLE DE LA PISCINE NAKACHE201124-juin-11117 Délibération07-785QUARTIER MONTAUDRAN SECTEUR D’ACTIVITES DE LA RIVIERE VENTE D’UN TERRAIN A LA SOCIETE EADS-ASTRIUM200818-janv-0822 Délibération08-364DOMMAGE SUBI PAR MESSIEURS ANDRIEU ET RATERY PROPRIETAIRES DE L'USINE HYDRO ELECTRIQUE DU MARTINET SUITE A TRAVAUX REALISES PAR LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE PARVIS GARONNE- PROTOCOLE D'ACCORD.200823-mai-0840 Délibération10-904PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2009201017-déc-1046 Délibération09-020RENOVATION ET EXTENSION DE L’ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE -TRAITEMENT DE LA RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L’ENTREPRISE DAMIOT, TITULAIRE DU LOT N°3 MENUISERIE INTERIEURE (MARCHE 06A0021) - PROTOCOLE ADDITIONNEL - CORRECTION D’UNE ERREUR MATERIELLE ET VALIDATION DEFINITIVE DES AVENANTS N°2 ET 3 -200927-févr-0918 Délibération2006-8210APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés -200606-oct-06242 Délibération08-386CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE SFR ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CONTRAT200820-juin-0889 Délibération2005-7225AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SCC CUSTOMER SERVICES - Avenant n° 1 au marché 05/0013;Avenant n° 1 au marché 05/0014;Avenant n° 1 au marché 04/0126 -200516-déc-05200 Délibération2006-7727SECONDE ROCADE POUR L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE -200619-mai-061 Délibération12-802INTEGRATION DE PARCELLES PROPRIETE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET DE RESERVE NATURELLE DE LA CONFLUENCE GARONNE ARIEGE201214-déc-1210 Délibération2003-4133CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE SARAQ EN VUE DE LA RECUPERATION ET DU RECYCLAGE DES CARTONS NON ISSUS DES MENAGES -200327-juin-03202 Délibération08-042HEBERGEMENT DES SYNDICATS : DEPENSES D'INVESTISSEMENT EXERCICES 2005 A 2007 - PARTICIPATION FINANCIERE REGION/DEPARTEMENT/VILLE DE TOULOUSE200818-janv-0849 Délibération11-501ASSOCIATION A.E.R.A. (Action, Etudes et Recherches autour de l'Architecture) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201125-nov-1120 Délibération2003-4794ZAC DE GARONNE - SECTEUR NORD - 2ème TRANCHE DE TRAVAUX - Approbation d'une convention d'avance avec la SETOMIP -200312-déc-0358 Délibération2007-8649RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES : GAUBERT EN UN ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES DE 60 LITS - 28/30 rue Ste-Lucie - Emprunt de 2 750 000 E auprès du Crédit Foncier de France - Garantie financière -200723-mars-0723 Délibération13-732OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER DE BONHOURE - DECLASSEMENT ET CESSION d’emprise foncière AUX CONSORTS BARBE201329-nov-1315 Délibération2007-8721MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Signature d'une convention avec l'Institut Supérieur Technologique de DOUALA - Accueil d'une délégation de N'DJAMENA -200723-mars-07302 Délibération10-810PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT D'EQUIPEMENTS OU DE PRESTATIONS DE SERVICES INDISPENSABLES A SON MAINTIEN SUR SON POSTE DE TRAVAIL201026-nov-1057 Délibération10-772PISCINE JOB. 105 AVENUE DE BLAGNAC. ATTRIBUTION DU NOM DE JEAN BOITEUX201022-oct-1026 Délibération10-655SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201024-sept-1017 Délibération08-1202Voeu du CONSEIL MUNICIPAL relatif à l’asphyxie des Associations Educatives Complémentaires de l’Enseignement Public -200819-déc-0881 Délibération2003-4016REHABILITATION DU COSEC REYNERIE SUITE AU SINISTRE AZF - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options -200327-juin-03291 Délibération2003-4646QUARTIER JOLIMONT - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LA SAS MARENGO-JOLIMONT -200307-nov-0325 Délibération2007-8683REMISE GRACIEUSE DE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE FAMILIALE -200723-mars-0739 Délibération10-756ZAC DE BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE201022-oct-108 Délibération2005-6317TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2005 - Demande de subvention à l'Etat -200525-mars-05129 Délibération12-314CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE TOULOUSE II- LE MIRAIL POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE RECHERCHE SUR LES JEUNES DANS L'ESPACE PUBLIC201223-nov-1244 Délibération2006-8338QUARTIER FONDEYRE - VENTE A L'OPAC D'UN TERRAIN BATI SITUE 36 RUE DES BOULEAUX EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200608-déc-06107 Délibération09-195DEFINITION D’UN PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LE QUARTIER D’EMPALOT – APPROBATION DE LA PROCEDURE DU CONCOURS EN VUE DE LA PASSATION D'UN ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE –200920-mars-099 Délibération2006-7865APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE -200630-juin-06212 Délibération13-617ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE ANATOLE FRANCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201320-sept-1339 Délibération12-315ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN, CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE FORMATION ET D'ENTRAINEMENT SPORTIF. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT.201225-mai-1273 Délibération2003-3883REFECTION DES PEINTURES INTERIEURES DANS DIVERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03260 Délibération2003-4721REALISATION D'AMENAGEMENTS SUR UN PASSAGE PUBLIC;QUAI DE TOUNIS DANS LE CADRE D'UNE OPERATION IMMOBILIERE REALISEE PAR MONSIEUR OUSTRIC;22 QUAI DE TOUNIS -200307-nov-0379 Délibération09-371CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE : DU SIMPLE AU DOUBLE. L'ECRITURE MULTIPLIEE, PAR LE MUSEE GEORGES-LABIT ET LE MUSEE CHAMPOLLION DE FIGEAC200929-mai-093 Délibération09-805ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR CHRISTOPHE BOUDET, EXPLOITANT D'UNE BOUCHERIE - LOCATAIRE COMMERCIAL D'UN LOCAL SITUE 2 CHEMIN DES IZARDS -200927-nov-09145 Délibération11-130GRAND PROJET DE VILLE - ZAC JEAN GILLES - PASSAGE D'INTERET COMMUNAUTAIRE201101-avr-1111 Délibération2005-6717COSAT (COMITE DES OEUVRES SOCIALES CULTURELLES ET SPORTIVES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES) - AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS -200524-juin-0573 Délibération2007-9078POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE D'HANOI - SEMAINE CULTURELLE DE HANOI A TOULOUSE - Signature d'une convention avec la ville d'Hanoi200706-juil-07333 Délibération07-640BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008 -200721-déc-0713 Délibération07-198FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS, BOUTONS POUSSOIRS ET SUPPORTS - Années 2005, 2006, 2007 - Avenant n° 3 au marché 04/0461 - Augmentation du montant maximun du marché pour l'année 2007 -200721-sept-0746 Délibération07-639ZAC NIEL - CESSION DE DEUX LOTS-VOLUMES AU SMTC200721-déc-0757 Délibération10-514DECLASSEMENT ET CESSION A LA SARL IMMOBILIERE DU 30-34 QUAI DE TOUNIS D’UNE BANDE DE TERRAIN DEPENDANT DE L’AVENUE DE LA GARONNETTE201025-juin-1017 Délibération10-818CONVENTION AVEC LE COSAT - COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES201026-nov-1052 Délibération08-006QUARTIER LALANDE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE SARAH BERNHARDT - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES -200818-janv-0824 Délibération08-078PRISE EN CHARGE D'UNE PARTIE DE LA REFECTION DU CAVEAU LABIT200818-janv-0817 Délibération2003-4889MODIFICATION DES TARIFS D'ABONNEMENT A LA MEDIATHEQUE JOSE CABANIS ET AUX BIBLIOTHEQUES DE QUARTIER - Mode de paiement de diverses opérations -200312-déc-03121 Délibération2004-4713ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS SOCIAL JUIF UNIFIE (FSJU) ET A L'ASSOCIATION NATIONALE DES RESTAURANTS DU COEUR -200406-févr-0465 Délibération2004-4719QUARTIER BELLEFONTAINE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DANS LA RESIDENCE TITIEN GOYA - Participation de la Ville de Toulouse -200406-févr-048 Délibération2004-5245SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de deux délégués au Comité syndical -200414-mai-0483 Délibération2004-5444CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE DU PAVE - Exercice 2004 - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virements de crédits -200425-juin-04137 Délibération08-627BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2007200810-juil-0862 Délibération2006-8456EMPLOI DE RESTAURATEUR DE SCULPTURE A L'ATELIER DE RESTAURATION -200608-déc-0657 Délibération12-476MODIFICATION DU PROGRAMME 2012 DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES201228-sept-1243 Délibération2003-3980DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE SUITE AU SINISTRE AZF - Convention de mandat avec la SETOMIP - Approbation du marché de démolition et de maitrise d'oeuvre -200328-mars-03264 Délibération2003-3993SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE A L'ASSEMBLEE GENERALE DE CETTE SOCIETE -200328-mars-03347 Délibération10-451REALISATION D’UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE AVEC LE GROUPEMENT DE CONCEPTEURS CONSTITUE DE LA SCP MUNVEZ/CASTEL/MOREL (ARCHITECTE MANDATAIRE), ASSOCIEE AU BUREAU D’ETUDES BETEM INGENIERIE, A L’ACOUSTICIEN THERMIBEL, AU SCENOGRAPHE GUIGNARD ET A LA SOCIETE SCO EN CHARGE DE LA MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION201025-juin-1072 Délibération10-898Exercice 2011- Exposition temporaire au musée Saint-Raymond- Demande de subvention à la Région Midi-Pyrénées201017-déc-1028 Délibération08-983QUARTIER LALANDE - CESSIONS DE TERRAINS IMPASSE DU BARON -200821-nov-0823 Délibération09-111TEMPETE DU 24 JANVIER 2009 - BILAN PROVISOIRE - PREMIERES ESTIMATIONS – TRAVAUX DE REPLANTATION -D’ARBRES -200927-févr-0979 Délibération2004-4749MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU SMEAT -200406-févr-0442 Délibération2004-5516OPERATION TOULOUSE COTE PLAGE 2004 - ILE DU RAMIER - CONTRAT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE MEDIANE-ORGANISATION - CONTRAT DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DU PARC DES EXPOSITIONS -200425-juin-04182 Délibération2006-7509GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SEMRU D'UN LOGEMENT DANS LA COPROPRIETE LE PARC -200631-mars-06106 Délibération10-966Extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse - Composition du Conseil de Communauté201017-déc-101 Délibération2004-5967MODIFICATION DES MISSIONS DE SUIVI DE LA REALISATION DE L'OPERATION DU PLAN LUMIERE : MISE EN SCENE DE LA CHAUSSEE DU BAZACLE - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 03/0438 -200417-déc-0425 Délibération09-820CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE - RESULTAT DE LA CONSULTATION PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR JACQUES DURAND DIRECTEUR GENERAL DE LA SETOMIP A SIGNER LES MARCHES -200927-nov-09133 Délibération2004-5533INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200425-juin-0420 Délibération08-137COMITE LOCAL D’INFORMATION ET DE CONCERTATION POUR LES SITES DES SOCIETES ESSO SAF A TOULOUSE, TOTAL FRANCE A LESPINASSE ET TOTALGAZ A FENOUILLET, DENOMME : CLIC NORD TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE -200804-avr-0851 Délibération2004-4923HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200426-mars-04138 Délibération2004-5232SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SEMVAT) - Désignation au scrutin majoritaire de 5 représentants au Conseil d'Administration de cette société et d'un Délégué à l'Assemblée Générale -200414-mai-0472 Délibération2006-8504ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CONSEIL REPRESENTATIF DES INSTITUTIONS JUIVES DE FRANCE (CRIF) ET VIREMENT DE CREDIT -200608-déc-06159 Délibération07-348EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 07A0158 -200716-nov-0732 Délibération13-412RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS ET DES DELEGUES RECENSEURS DE LA COLLECTE 2014201321-juin-13119 Délibération2007-9125BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200706-juil-078 Délibération2003-4380RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 en plus-value au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0404 -200316-juil-0324 Délibération2004-5608FOURNITURE D'UNIFORMES DE POLICE MUNICIPALE POUR L'ANNEE 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200408-oct-04197 Délibération08-1097HALLE AUX GRAINS - RENOVATION DU SYSTEME DE LEVAGE DES PLATES-FORMES ELEVATRICES DE LA SCENE- APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES200819-déc-088 Délibération08-917MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRES OUVERT-200923-janv-0946 Délibération2005-6696PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2004 -200524-juin-0574 Délibération2005-6919GOLF DE TEOULA - Avenant N° 4 au contrat de délégation de gestion passé avec la Société des Golfs du Sud-Ouest -200523-sept-0546 Délibération2006-7809ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - Convention de partenariat avec l'Université de Toulouse-Le Mirail -200630-juin-06166 Délibération12-507SECTEUR FRATERNITE/HERS - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE SITUE AVENUE DE L’ HERS201228-sept-1221 Délibération2007-8774PASSERELLE RIVE GAUCHE - Conventions de servitude sur les propriétés du CHU de Toulouse et la copropriété du Martinet au profit de la Commune de Toulouse - Convention de travaux entre la copropriété du Martinet et la Commune de Toulouse -200723-mars-07188 Délibération2003-4661FOURNITURES;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE TERMINAUX ET ACCESSOIRES DE RADIOCOMMUNICATION DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - Appel d'offres ouvert avec variantes 2 lots - Marchés 2004 renouvelables en 2005 - Marchés fractionnés à bons de commande -200307-nov-0316 Délibération2003-4871SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2002 -200312-déc-0330 Délibération12-607CONVENTION MAIRIE ETAT DANS LE CADRE DE LA DEMATERIALISATION DES PROCES VERBAUX201223-nov-1243 Délibération09-379APPROBATION DE L’AVENANT 1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE CNRS, DELEGATION MIDI-PYRENES ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE POUR ABONDER LA PROGRAMMATION DU MUSEUM A L’OCCASION DE L’ANNEE DARWIN (2009) -200929-mai-0944 Délibération09-972MISE EN PLACE DE CLOTURES AIRE DE JEUX ROND POINT JEAN MOULIN ET PLACE ANDRE DASTE PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE HORIZON CLOTURE - MARCHE 07A0067 - MODALITES D’APPLICATION DES PENALITES DE RETARD200918-déc-0981 Délibération2006-7838REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Compte administratif 2005 -200630-juin-065 Délibération2006-7779EGLISE SAINT-EXUPERE - RECONSTITUTION DES DECORS DES CINQ CHAPELLES ET RESTAURATION DE L'ETANCHEITE DES TOITURES DE DEUX CHAPELLES COTE SUD-EST - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200630-juin-06174 Délibération2006-7862REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DE PROPOSITIONS DE TARIFS FORMULEES PAR LE CONSEIL D'EXPLOITATION -200630-juin-06163 Délibération2005-6771CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCOP OCT DETERMINANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET L'ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE -200512-juil-0553 Délibération2003-4551DEMOCRATIE DE PROXIMITE - Modification de la composition des Commissions Consultatives de Quartier -200303-oct-0358 Délibération2003-3934AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE ASTEN POUR LES MARCHES 00/1042 ET 02/0608 -200328-mars-03303 Délibération2003-4549SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200303-oct-0312 Délibération2003-3927INDEMNITE D'EXERCICE DES MISSIONS DE PREFECTURE -200328-mars-03127 Délibération2005-7178REALISATION D'UNE MAIRIE ANNEXE - QUARTIER DE LA ROSERAIE - Avenant n° 5 au marché 04/0404 - Avenant n° 3 au marché 04/0405 - Plus-values et prolongation de délais -200516-déc-05171 Délibération2005-7319APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE -200516-déc-05204 Délibération07-659APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE -200721-déc-07189 Délibération11-003SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE ET TRAVAUX DE VIABILISATION - EMPRUNT DE 18 868 936 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS GARANTI A HAUTEUR DE 80 % SOIT 15 095 148,80 EUROS - CAUTION SOLIDAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE201121-janv-1123 Délibération11-776ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS VIE ETUDIANTE201116-déc-1172 Délibération08-284APPROBATION DE CONVENTIONS POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR DES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE.200825-avr-0874 Délibération2004-5938QUARTIER SAINT-SIMON - EMPLACEMENT RESERVE N° 286 DU POS - VOIE NOUVELLE - ACCES SUR LA ROUTE DE SEYSSES - Acquisition de terrain suite à la mise en demeure d'acquérir introduite par Madame FARRANDO -200417-déc-0450 Délibération2004-5436ECHANGES AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF - PARTICIPATION DE TOULOUSE A LA FETE FRANCAISE DE DUSSELDORF -200425-juin-04130 Délibération08-837REVALORISATION DE LA DOTATION ALLOUEE AUX ASSOCIATIONS QUI GERENT LES CLAE ASSOCIATIFS DANS LES ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PAR CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE TOULOUSE -200826-sept-0863 Délibération08-840CONCERTATION PREALABLE SUR LE PROGRAMME D’AMENAGEMENT FERROVIAIRE ENTRE TOULOUSE ET MONTRABE -200826-sept-0845 Délibération10-037AVENANT N°1 A LA CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PETIT MATERIEL HORTICOLE ET POUR LES FOURNITURES POUR GARAGE201029-janv-1027 Délibération2006-8321ZAC DE BASSO CAMBO III - MODIFICATION DE l'ACTE DE CREATION ET DU DOSSIER DE REALISATION - AUGMENTATION DE LA S.H.0.N. CONSTRUCTIBLE -200608-déc-0684 Délibération2005-6820POUVOURVILLE - AGRANDISSEMENT DU GROUPE SCOLAIRE - Création du multi-accueil - Révision d'autorisation de programme - Crédits de paiement votés par délibération du 26 mars 2004 - Virement de Crédit -200512-juil-058 Délibération2005-6886VOIE DE LIAISON BOULEVARD RICHARD WAGNER / RUE DES FONTAINES - 1ere tranche - 1ere phase - Définition des travaux : ouvrage de voirie - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200523-sept-0518 Délibération2005-6915ACTUALISATION DU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES 2005 - Avis du Conseil Municipal -200523-sept-0515 Délibération2005-6840HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200512-juil-0570 Délibération2005-6791PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - AVIS VILLE DE TOULOUSE -200512-juil-0567 Délibération09-413Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL relatif à l’avenir de l’hôpital public et au devenir du système de santé solidaire.200929-mai-0968 Délibération11-423APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOULOUSE201123-sept-11124 Délibération2007-8724COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - Signatures de conventions en matière de sécurité civile -200723-mars-07298 Délibération08-823QUARTIER BORDELONGUE – ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE – CESSION DU LOT N° 4 ET DE LA PARCELLE CADASTREE 840 AH 147 A LA SOCIETE BOLT PROMOTION200826-sept-0838 Délibération11-759MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE201116-déc-1166 Délibération2006-8051LOCATION D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200606-oct-0652 Délibération08-289CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - PROTOLE D'ACCORD A CONCLURE AVEC LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES SOGEA SUD OUEST TP, SESO, BAUDIN CHATEAUNEUF ET ARNODIN SUITE A L'EXECUTION DU MARCHE N°070258 -200825-avr-0877 Délibération13-211CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L’ÉCOLE SUPERIEURE INTERNATIONALE DE LA MODE (ESI MODE) : ANNEES SCOLAIRES 2013/2014/2015201324-mai-1345 Délibération12-859MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2013201325-janv-1312 Délibération12-526COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : ORGANISATION DE LA SEMAINE MAHMOUD DARWISH. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION : ICI, LA-BAS ET AILLEURS201228-sept-12105 Délibération13-422GOLF DE TEOULA - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC201321-juin-1393 Délibération2007-8886TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2008 à 2011 - Présentations du DCE - Appel d'offres ouvert -200706-juil-07298 Délibération07-174TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS QUAI DE LA DAURADE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 4 au marché 05/0016 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre -200721-sept-0731 Délibération2003-4909RACHAT DE LA CONCESSION DU PARKING DU CAPITOLE - Avenant n° 6 au contrat de concession du 21 mars 1970 -200312-déc-03186 Délibération2004-5031MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DES RECYCLABLES SECS - Zone 4 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2005 - Renouvelable 6 fois 1 an -200414-mai-04141 Délibération2006-8232EXTENSION ET RENOVATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200606-oct-06205 Délibération2006-8053CONSTRUCTION D'UNE SALLE MULTIFONCTION ZAC DE LIMAYRAC - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0572 -200606-oct-06212 Délibération08-1166PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI - REPONSE DE LA VILLE DE TOULOUSE A L’APPEL A PROJETS : AXE 6 - INTERVENTIONS URBAINES- FEDER -200920-mars-0953 Délibération2007-8934VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2007 -200706-juil-07195 Délibération2004-5766PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DU CHAPITRE - 2EME TRANCHE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - Avenant n° 1 au marché CEGEPT 04/0208 -200408-oct-0431 Délibération10-787DIRECTION DE L’AMENAGEMENT - Z.A.C. DE LA CARTOUCHERIE - AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE201022-oct-105 Délibération2007-8895ZONE DE LOISIRS DE LA RAMEE - ACQUISITION PAR LA VILLE DE TOULOUSE A LA SA HLM LES CHALETS DE HUIT LOGEMENTS -200706-juil-07231 Délibération2004-4960VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2004 -200426-mars-042 Délibération2006-8175CASERNE DE LA MISSION - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Avenant n° 1 au marché 06/0115 - Moins-value - Prolongation du délai d'exécution -200606-oct-06214 Délibération2006-7768RUE LOUIS PLANA - SECTION RUE DE CAUMONT/AVENUE JEAN CHAUBET - Aménagement de voirie - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200630-juin-0653 Délibération09-476SECTEUR LA CEPIERE - ACQUISITION A LA REGION MIDI-PYRENEES DE L’EMPRISE NECESSAIRE A LA LIGNE E DU TRAMWAY -200926-juin-0926 Délibération2005-7010SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - Rapport d'activité pour l'année 2004 -200514-oct-0585 Délibération11-016POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL- PROGRAMMATION 2011- FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201121-janv-1117 Délibération12-218EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT AUBIN - 2 EME TRANCHE - 38 RUE D'AUBUISSON - 10V148AO - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE CGEM - MARCHE N° 10V732 -201225-mai-1287 Délibération12-066ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES 2012 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION LOISIRS ENFANTS JEAN MACE - CONVENTION201223-mars-1268 Délibération11-601AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS (LUDOTHEQUES - ACCUEILS DE LOISIRS - ACCUEILS JEUNES) - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES201125-nov-1153 Délibération2003-4265BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200327-juin-0315 Délibération2004-5100MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 1 -200414-mai-04176 Délibération2004-4897AMENAGEMENT INTERIEUR DE BUREAUX PROVISOIRES POUR LE MUSEE SAINT-RAYMOND;27 RUE DES LOIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-04178 Délibération2004-4956MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04195 Délibération2006-7721ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1997 A 2005 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200619-mai-0612 Délibération13-672Marché d'insertion de pré-collecte, collecte, transport et valorisation des déchets liés à l'activité des services administratifs et des manifestations évènementielles : Adoption d'un protocole d'accord transactionnel avec la SCOP GREENBURO201329-nov-1383 Délibération2005-6170RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Présentation de la résiliation du marché conclu avec l'entreprise EDIL BETON;titulaire du lot 7 - Marché 04/0017 -200525-mars-05132 Délibération10-081Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LE MAINTIEN DE LA CHIRURGIE CARDIAQUE PEDIATRIQUE A TOULOUSE201029-janv-1076 Délibération10-073Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201029-janv-102 Délibération13-101CONVENTION ANNUELLE FINANCIERE TOULOUSE EN PISTE 2013 - TOULOUSE METROPOLE / VILLE DE TOULOUSE201315-mars-1337 Délibération13-523SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS HUMAINS, MATERIELS ET FINANCIERS AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC REUSSITE EDUCATIVE DU GRAND TOULOUSE201320-sept-1331 Délibération2003-4415FOURNITURE POUR GARAGES - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0394 Délibération09-544Z.A.C. DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)200926-juin-0914 Délibération11-615EDUCATION - APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2011201125-nov-112 Délibération2007-8728RUE TEMPONIERES - CONTROLE D'ACCES - Avenant n° 1 au marché 06A0173 - Plue-value -200723-mars-0766 Délibération12-694CESSION DU COLLEGE EMILE ZOLA AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 15 RUE JEAN-PIERRE BLANCHARD201214-déc-1278 Délibération13-362ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS201321-juin-1372 Délibération2003-3723GARDIENNAGE DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE ET SES ABORDS - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200328-mars-03188 Délibération2003-3924RENOUVELLEMENT DE 15 EMPLOIS CONTRACTUELS SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE DES ACTIVITES DE L'ASSOCIATION POUR LA COORDINATION ET DEVELOPPEMENT DE L'ACTION CULTURELLE DE TOULOUSE -200328-mars-03121 Délibération2003-3963ADHESION A L'INSTITUT FRANCAIS DE L'AUDIT ET DU CONTROLE INTERNES -200328-mars-03115 Délibération09-925EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN ESPAGNOL - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE CERCLE DES BEAUX-ARTS DE MADRID200927-nov-0995 Délibération2003-3868GARE BUS MARENGO - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - Avenant n° 2 au marché SAES 02/185 - Lot 0 : gros oeuvre - Avenant n° 2 au marché SERIN 02/146 - Macro lot A : structure - Avenant n° 2 au marché TUNZINI/FAUCHE 02/147 - Macro lot C : technique -200328-mars-03332 Délibération2005-6443GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Mandat de maîtrise d'ouvrage publique - Présentation du dossier de consultation des prestataires de services - Appel d'offres ouvert -200513-mai-0592 Délibération10-011HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201029-janv-1041 Délibération09-951VoeU DU CONSEIL MUNICIPAL PRESENTE PAR LE GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA LIBERATION DE SALAH HAMOURI.200927-nov-09164 Délibération2005-6751FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PETITS MATERIELS HORTICOLES - Année 2006 renouvelable pour 2007-2008-2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200512-juil-0560 Délibération10-527ACQUISITION DE TROIS VEHICULES A ENERGIE PROPRE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET A L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)201025-juin-1041 Délibération10-742ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2010.201022-oct-1023 Délibération08-411RESTRUCTURATION DES LOCAUX 5EME GAMME DE LA CUISINE CENTRALE AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 07/0240 PLUS VALUE200823-mai-0819 Délibération2005-6800CREATION D'UN PARC PUBLIC - AMENAGEMENTS PAYSAGERS SITE CASERNE NIEL - Concours de maîtrise d'oeuvre;lancement de procédure - Désignation du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200512-juil-05108 Délibération2005-6637EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - MODIFICATION DE CONTRAT -200524-juin-0578 Délibération2007-8887ABORDS DE L'EQUIPEMENT DE QUARTIER LA FAOURETTE - TRAVAUX DE VOIRIE - ASSAINISSEMENT PLUVIAL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Définition des travaux - Ouvrage -200706-juil-0749 Délibération2007-9102IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - ESPACE PETITE ENFANCE - Demande de subvention au Département - Délibération modificative -200706-juil-07272 Délibération2005-6214ACQUISITION DE HUIT VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 5 lots -200525-mars-05106 Délibération2005-6258AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE -200525-mars-05113 Délibération2004-5077ETUDE JURIDIQUE ET FONCIERE DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL EMPALOT - Convention financière entre EPARECA et la Ville de Toulouse -200414-mai-04103 Délibération08-625BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 -200810-juil-0859 Délibération12-690CONVENTION POUR NUMERISATION ET MISE EN LIGNE DE DOCUMENTS SUR LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE ROSALIS DE LA BIBLIOTHEQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE201223-nov-1260 Délibération13-084RENOUVELLEMENT DE L’ACTION HORAIRES ATYPIQUES-URGENCES DE GARDE - DISPOSITIF POP IN - ASSOCIATION L'ENFANFARE201315-mars-1367 Délibération2003-3787POURSUITE DES ENGAGEMENTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION EUROPEENNE RESPECT - Désignation au scrutin majoritaire;des représentants de la Ville dans l'Association -200328-mars-03142 Délibération2005-7213EMPLOI DE MEDECIN-CONTROLEUR A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL -200516-déc-0550 Délibération2006-7595OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2006 -200631-mars-06138 Délibération11-335POLITIQUE DE LA VILLE 2011 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE201124-juin-114 Délibération10-310COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS DU SENEGAL - PARTICIPATION AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES DU 350EME ANNIVERSAIRE DE LA VILLE DE ST-LOUIS201030-avr-1045 Délibération10-373ENSEMBLE DES TARIFS APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET AUX JARDINS DU MUSEUM -201028-mai-1065 Délibération10-549CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - PROJET D’ELARGISSEMENT DU CHAMP DE L’ACTIVITE BANCAIRE A LA MISE EN PLACE DE PRODUITS D’EPARGNE SOLIDAIRE- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201026-nov-1024 Délibération08-1008REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY – LOT 1 : GROS oeVRE DEMOLITION – MARCHE N°060.043 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE BOURDARIOS200821-nov-087 Délibération09-254ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2004 A 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200924-avr-0932 Délibération2004-5905REMISE EN ETAT DU TERRAIN D'ACCUEIL DES SINISTRES AZF A SAINT-ORENS - Convention entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Toulouse - Autorisation spéciale de Dépenses et Recettes -200419-nov-0412 Délibération2003-4845HOTEL DU MAY - RESTAURATION D'UNE SALLE D'EXPOSITION : DELIBERATION DU 3 OCTOBRE 2003 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCS ET FRANCHES CAMARADES DE LA HAUTE-GARONNE - : DELIBERATION DU 3 OCTOBRE 2003 - ANNULE ET REMPLACE CES DELIBERATIONS -200312-déc-03129 Délibération2006-8165SETOMIP - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation de l'avenant n° 2 du marché du lot 2 - Gros oeuvre attribué à l'Entreprise GCC -200606-oct-06224 Délibération2004-5553CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA;CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation du DCE aux fournitures et à l'installation des équipements audiovisuels du système de projection - Lot AV9 - Projecteur cinéma 35 mm200416-juil-0440 Délibération2006-7911BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200630-juin-0616 Délibération08-144ANIMATION ET SOLIDARITE : CREATION D’UNE COMMISSION DE RECOURS AMIABLE (ANIMATION ET SOLIDARITE) – DESIGNATION DE SIX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN PROPORTIONNEL -200804-avr-082 Délibération08-100AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR EXERCER LA MISSION DE CENSEUR -200804-avr-0817 Délibération11-359CLUB DE NATATION DES DAUPHINS DU TOEC. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET BASSIN CASTEX.201124-juin-1174 Délibération12-752CONVENTION AVEC LE COSAT - COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES201214-déc-1285 Délibération2003-4409FOURNITURES ET PRESTATIONS DE PRODUITS CAOUTCHOUC POUR VEHICULES - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0397 Délibération2003-3764CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) -200328-mars-03146 Délibération08-009QUARTIER LIMAYRAC - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE JULIA - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES -200818-janv-0825 Délibération11-771VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE POUR LA DEFENSE DU DROIT A L’ENERGIE POUR TOUS201116-déc-1174 Délibération2006-8337PLACE EDOUARD BOUILLIERE - TRAVAUX DE REORGANISATION DES INSTALLATIONS DU RESTAURANT QUICK - Autorisation de déposer un permis de construire par la Société FRANCE QUICK SA -200608-déc-06156 Délibération2007-9128BAGATELLE : DEVOIEMENT DES RESEAUX DE CHAUFFAGE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE -200706-juil-07274 Délibération07-200PROJET D'EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DE LA HAUTE-GARONNE EN VUE DE L'ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A CE SYNDICAT - Avis défavorable de la Ville de Toulouse -200721-sept-0748 Délibération13-343ACQUISITION D’UN MANUSCRIT SUR PARCHEMIN DU XIIIe SIECLE - DEMANDE DE SUBVENTION D'ACQUISITION PATRIMONIALE D'INTERET NATIONAL AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - SERVICE DU LIVRE ET DE LA LECTURE201321-juin-1386 Délibération2006-7798ZAC DE FONDEYRE SUD - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP -200630-juin-0696 Délibération2007-8701FOURNITURE;POSE;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE TRANSMISSION POUR LA GESTION DES EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION URBAINE - Années 2007;2008;2009;2010;2011 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200723-mars-07289 Délibération2007-9161BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 -200706-juil-072 Délibération10-699RENONCIATION A LA TACITE RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS CONCERNANT LE THEATRE DANIEL SORANO201024-sept-1039 Délibération2004-5682UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES EN DEHORS DES HEURES DE FORMATION - Convention -200408-oct-04125 Délibération2004-5882QUARTIER CASSELARDIT - PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Attribution d'un marché négocié d'étude urbaine à l'équipe retenue à l'issue des marchés de définition -200419-nov-0434 Délibération08-1200PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - DELIMITATION DES SECTEURS ET QUARTIERS - CREATION DES INSTANCES CONSULTATIVES -200819-déc-0828 Délibération10-677REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - ATTRIBUTION GRATUITE D’UNE CONCESSION DANS UN CIMETIERE DE LA VILLE201024-sept-1078 Délibération2007-8712CESSION A L'OPAC DE DEUX TERRAINS SITUES 43 RUE HILAIRE CHARDONNET ET 50 AVENUE DU LAURAGAIS EN VUE DE LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX -200723-mars-07140 Délibération2005-7226EGLISE SAINTE THERESE DE L'ENFANT JESUS - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DE LA CHAUFFERIE - REFECTION AUX NORMES DE SECURITE DES CIRCUITS ELECTRIQUES - Participation financière de la Ville - Convention avec l'administrateur de la Paroisse -200516-déc-0526 Délibération12-304ADOPTION DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL201225-mai-1268 Délibération2006-7796CREATION DE NEUF EMPLOIS A DUREE DETERMINEE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200630-juin-0667 Délibération07-559QUARTIER DE GINESTOUS - ACQUISITION A LA SOCIETE ONYX MIDI-PYRENEES D’UNE EMPRISE DE TERRAIN SITUEE 16 ET 18 CHEMIN DE FENOUILLET200721-déc-0767 Délibération07-455REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE MASSOUTIER -200716-nov-0730 Délibération2003-4402CONVENTION ENTRE L'ORCHESTRE DE CHAMBRE NATIONAL DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire pour 2003 - Virement de crédit -200316-juil-0312 Délibération2004-4989GRAND PROJET DE VILLE - EXERCICE 2004 - BELLEFONTAINE : AMENAGEMENT D'UNE ZONE DE STATIONNEMENT RUE DU RECTEUR DOTTIN - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200426-mars-0415 Délibération2004-4775TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT LIES AU PROLONGEMENT DE LA LIGNE A DU METRO - Réaménagement de l'avenue Yves BRUNAUD et de la route d'Agde - Demande de subvention au Syndicat Mixte de Transports en Commun -200406-févr-0412 Délibération2004-5187CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire;de trois Délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance de cet organisme -200414-mai-0427 Délibération09-147MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ALARME INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2010 à 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200920-mars-0941 Délibération2007-8910APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200721-juin-0718 Délibération2007-8684ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION -200723-mars-0742 Délibération2004-6034BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 -200417-déc-0410 Délibération2004-5919PETITE ENFANCE - CENTRES DE VACANCES - CENTRES DE LOISIRS ET CAMPS - ACTION SOCIALE - Personnel non titulaire - création de postes - Année 2005 -200419-nov-0426 Délibération2004-5776CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Avenant n° 12 à la Convention de mandat -200408-oct-04141 Délibération2004-5925REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Constatation des variations de stocks à la clôture de l'exercice 2004 -200417-déc-0481 Délibération2005-6875QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PLACE INTERIEURE JEAN DOUJAT - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200523-sept-0534 Délibération2005-7169MEMORIAL EN MEMOIRE DES JUIFS VICTIMES DU REGIME NAZI PENDANT LA 2EME GUERRE MONDIALE - Convention entre la Région Midi-Pyrénées;le Département de la Haute-Garonne;la Commune de Toulouse et le Conseil Représentatif des Institutions Juives de France200516-déc-05133 Délibération2006-7523SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 -200631-mars-06135 Délibération09-677DESANNEXION DES ÉCOLES ANNEXES DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES MIDI PYRENEES -200925-sept-0942 Délibération13-491APPROBATION DES CONVENTIONS SPECIFIQUES ENTRE L’ASSOCIATION ASEI - L’INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - LE SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE HABITAT ET SOINS LES IRIS ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE201320-sept-1399 Délibération13-373PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CAPITAL DE LA SOCIETE COOPERATIVE D'INTERÊT COLLECTIF (SCIC) : NOUVELLE REGIE NORD (NRN).201320-sept-1329 Délibération12-865PRET D'UNE JAMBE DE STATUE EN BRONZE CONSERVEE AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, AU LIEBIEGHAUS SKULTUREN SAMMLUNG DE FRANCFORT, POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE ZURÜCK ZUR KLASSIK, EIN NEUER BLICK AUF DAS ALTE GRIECHENLAND, ORGANISEE DU 8 FEVRIER AU 26 MAI 2013.201325-janv-1323 Délibération13-678ATTRIBUTION DE SUBVENTION201329-nov-135 Délibération11-232REALISATION D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE DE RUGBY AU COMPLEXE SPORTIF DE L’HERS - DEMANDES DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT ET A LA FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY201127-mai-1123 Délibération11-215EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE -TRUTAT ET LES PYRENEES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION -201127-mai-1148 Délibération2005-6201SAINT-MARTIN DU TOUCH - CREATION D'UN PARC DE LOISIRS FAMILIAL - APPROBATION DE LA MISE A DISPOSITION DU TERRAIN - AUTORISATION DE DEPOSER LES AUTORISATIONS -200525-mars-05120 Délibération2005-6340EMPLOI DE CHARGE DES RELATIONS PUBLIQUES AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES -200525-mars-0560 Délibération09-706CLUB DE NATATION SYNCHRONISEE TOULOUSE NAT SYNCHRO - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -200925-sept-0956 Délibération2003-4341THEATRE DES NOUVEAUTES - SUSPENSION DE L'OPERATION -200327-juin-03256 Délibération2003-4485MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION POUR L'ORGANISATION COMMUNE PAR LES VILLES DE BERGAME ET DE TOULOUSE D'UNE EXPOSITION FRA GALGARIO -200303-oct-03167 Délibération2003-4563ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMEST - EXERCICE 2002 -200303-oct-03164 Délibération2005-6066NOUVEAUX TARIFS DES INSCRIPTIONS A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS -200511-févr-0551 Délibération2005-6871CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - TRAVAUX D'AMELIORATION DU TRAITEMENT DES FUMEES - Appel d'offres ouvert -200523-sept-0557 Délibération2005-6708PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION D'UN LOGEMENT - VENTE A LA SEMRU -200524-juin-0535 Délibération10-248ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU C.M.A.V. POUR SOUTENIR DES ACTIVITES DU CENTRE201030-avr-105 Délibération10-029GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - RUE DU LOT - CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER201029-janv-1012 Délibération11-468REHABILITATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ERNEST RENAN - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE BOURDARIOS - MARCHE N°10V521201123-sept-1182 Délibération11-090FRICHE CULTURELLE SAINT SIMON - RECONVERSION DES LOCAUX - 07N038 - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES DELEVOYE L'OMBRE BAIE, ETP, COUCOUREUX, ETR, FAUCHE, TECHNICLIMATIC201101-avr-1186 Délibération11-517REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201123-sept-114 Délibération07-686DENOMINATION DE VOIES200721-déc-071 Délibération09-067RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES 1 ERE PHASE - LOT N° 7 GRAPHISME, DECOR ET SIGNALETIQUE MARCHE 06/0308 ( ADAM MARQUAGES) - LOT N° 9 ELECTRICITE MARCHE 06/0309 (SNEF) - LOT N° 11 PRODUCTION AUDIOVISUELLE, MARCHE 06/0311 (ANAGRAM AUDIOVISUEL) - RECLAMATIONS DES ENTREPRISES - PROTOCOLES D’ACCORD -200927-févr-0912 Délibération07-633EDF - OPERATION DE MISE EN LUMIERE DE BATIMENTS DE LA VILLE - Avenant n° 3 à la convention de mandat -200721-déc-07167 Délibération2003-4870REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Constatation des variations de stocks à la clôture de l'exercice 2003 -200312-déc-03137 Délibération2005-6631MATCH DE RUGBY PREPARATOIRE A LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 FRANCE / TONGA - Mise à disposition gracieuse des installations du Stadium Municipal au Comité Midi-Pyrénées de Rugby organisateur -200524-juin-05137 Délibération2007-8888VALORISATION DE BOIS DE RECUPERATION - Programme 2008;2009;2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200706-juil-0767 Délibération2003-4160CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AVENUE DES ARENES ROMAINES (RD2) -200327-juin-03225 Délibération2007-9154VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE VISANT A ENCOURAGER L'USAGE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS - PROLONGATION DE LA DUREE DE L'OPERATION -200706-juil-07334 Délibération2005-6200QUARTIER RANGUEIL - EMPLACEMENT RESERVE N° 769 DU POS - LIAISON CHEMIN DE LA PELUDE-CHEMIN DES MARAICHERS - ACQUISITION DE TERRAIN A L'ETAT -200525-mars-0586 Délibération2004-5379CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - Année 2004 -200425-juin-04173 Délibération2006-8336TRAVAUX DE REALISATION DE LA VOIE DU CANAL DE SAINT-MARTORY PAR DEVIATION DE LA RD 23 - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - Avis du Conseil Municipal -200608-déc-06113 Délibération12-847GRATUITE EVENEMENTIELLE AUX JARDINS DU MUSEUM ET JARDIN BOTANIQUE HENRI GAUSSEN -201325-janv-1338 Délibération12-112PORT SAINT SAUVEUR CALCUL DE LA REDEVANCE PORTUAIRE ET APPLICATION DES ACOMPTES SUR LES LOCATIONS LONGUE DUREE201223-mars-1294 Délibération13-819VOEU DU GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, RELATIF A LA SITUATION DE SANOFI.201329-nov-13103 Délibération13-791PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A PLAN D'ACCUEIL HIVERNAL DES PERSONNES A LA RUE : MISE A DISPOSITION D'APPARTEMENTS POUR L'ASSOCIATION ESPOIR ET COFINANCEMENT DE LA HALTE DE NUIT201313-déc-1323 Délibération13-784QUARTIER LARDENNE ET QUARTIER LA CEPIERE - CREATION DE LIGNES SOUTERRAINES - REPRISE DE BRANCHEMENT - CONVENTIONS AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) AVEC LA COMMUNE DE TOULOUSE201313-déc-1372 Délibération11-708RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEM DU CABLE - EXERCICE 2010201116-déc-1138 Délibération2006-7386AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES;ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Nouvelle convention avec la crèche d'entreprise BEBEBIZ -200631-mars-0636 Délibération2006-7392MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR ARTISTIQUE DU FESTIVAL TOULOUSE D'ETE -200631-mars-0669 Délibération11-142REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201101-avr-117 Délibération11-685GESTION DU PERSONNEL - PERSONNEL NON TITULAIRE - ATELIERS ETUDES201125-nov-116 Délibération08-780ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UNE SOLUTION INFORMATIQUE ALLO MAIRIE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA RELATION CITOYEN ET DES DEMANDES D’INTERVENTIONS - ANNEES 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’ OFFRES OUVERT A BONS DE COMMANDE SANS VARIANTE -200826-sept-0893 Délibération10-110ZONE VERTE DES ARGOULETS - DESAFFECTATION DECLASSEMENT CESSION DU TERRAIN D’ASSIETTE DE LA MAISON DU RUGBY AU COMITE MIDI PYRENEES DE RUGBY201026-mars-1013 Délibération10-681ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L’ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES LUMIERE201024-sept-1041 Délibération10-570ASSOCIATION ACTION ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201026-nov-109 Délibération08-1107CONVENTION VILLE / ÉTAT (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) - DÉPOT A LA VILLE DE TOULOUSE DE COLLECTIONS ARCHÉOLOGIQUES, ISSUES DE TERRAINS PROPRIÉTÉ DE L’ÉTAT, APPARTENANT Â L’ÉTAT -200923-janv-094 Délibération2003-4102QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES AIMERIC DE PEGUILHAN;DES MUSES;ANDRE JACOUBET ET PHILADELPHE DE GERDE - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200327-juin-03122 Délibération2004-5289ACHAT DE BALAIS POUR BALAYAGE MECANISE ET MANUEL - Présentation du DCE - Années 2005-2006-2007 - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-04163 Délibération2006-7623INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS - DROIT D'USAGE DES OPERATEURS - Tarification spécifique - Ensemble des ZAC et lotissements -200631-mars-0655 Délibération14-005POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2014 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201424-janv-148Ne participe pas au vote : Claude TOUCHEFEU Jean-Pierre HAVRIN Anne CRAYSSAC Thierry COTELLE Jean-Paul MAKENGO-MA-KIMBOKO Régis GODEC Monique DURRIEU Nicolas TISSOT Madeleine DUPUIS Zohra ZINA-RAGGOUA Jean-Paul PLA Saliha MIMAR Stéphane CARASSOU Antoine MAURICE Romain CUJIVESClaude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire Délibération2006-7907BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 -200630-juin-0611 Délibération08-158ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES-VILLES (FNCV) , COFINANCEE PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE TOULOUSE- DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE AU SEIN DE CET ORGANISME -200804-avr-0816 Délibération08-207FOURNITURE DE GAZ BUTANE OU PROPANE EN CITERNES OU BOUTEILLES - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION D'UN DCE200825-avr-0840 Délibération09-983SAINT SIMON - VENTE A LA SA HLM DES CHALETS D’UN TERRAIN SITUE 13 ROUTE DE SEYSSES200918-déc-0912 Délibération10-139EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT AUBIN - 2EME TRANCHE - 38 RUE D'AUBUISSON - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP) -201026-mars-1089 Délibération10-124MODIFICATION DE LA REMUNERATION D'UN COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE201026-mars-10134 Délibération2003-4526ENFANCE-LOISIRS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCS ET FRANCHES CAMARADES (FRANCAS) DE LA HAUTE-GARONNE - CONVENTION -200303-oct-03106 Délibération2003-3748ZAC DU CHATEAU DE L'HERS - INSTALLATIONS SPORTIVES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03277 Délibération2007-8594CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMMATION DE REUSSITE EDUCATIVE 2007 -200723-mars-0733 Délibération07-127TRAVAUX DE CURAGE DU RESEAU D'EAUX USEES SUR LE SITE DU HAMEAU DE PICAREL ET DE SES ABORDS EXECUTES PAR L'OPAC - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VIREMENT DE CREDIT200723-oct-079 Délibération2003-3751RESILIATION DE LA CONCESSION DU PARKING SAINT-GEORGES EST - Avenant n° 12 au traité de concession du 22 février 1991 - Avenant n° 2 à la convention spécifique n° 5 -200328-mars-03329 Délibération2007-8662CESSION DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL HELENE BOUCHER A LA REGION MIDI-PYRENEES - 1 RUE LUCIEN LAFFORGUE -200723-mars-07190 Délibération10-454FOURNITURE DE CAPITONS ANNEES 2011/2012/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT201025-juin-10124 Délibération10-933DIRECTION DES ARCHIVES MUNICIPALES- MISSION D'INVENTAIRE ET CARTOGRAPHIE ARCHEOLOGIQUE201017-déc-1078 Délibération10-761POLITIQUE DE LA VILLE 2010 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE201022-oct-104 Délibération2004-5815EMPLOI DE CHEF DE PROJET DE L'INFORMATION AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200419-nov-0422 Délibération08-942TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - EGLISE SAINT JEROME - RESILIATION DES CONVENTIONS DE MAITRISE D'OUVRAGE CONCLUES AVEC L'ETAT EN 2002 ET 2004200824-oct-0828 Délibération08-1014CONVENTION POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DEDALE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE TOULOUSE -200821-nov-086 Délibération09-019FOURNITURE DE SERVICE DE RACCORDEMENT A L'INTERNET DE SITES MUNICIPAUX ELOIGNES - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2011 ET 2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE A BONS DE COMMANDE -200927-févr-0954 Délibération09-359MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE (08N019) - APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’oeUVRE – AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LE MARCHE -200929-mai-0911 Délibération2005-7041CREATION DE TROIS EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -200514-oct-0529 Délibération10-550ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2010.201025-juin-1054 Délibération10-388GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE.201028-mai-108 Délibération2003-4615ESPACE NATURE DE L'ILE DU RAMIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200307-nov-03125 Délibération2004-4904QUARTIER DES PRADETTES - VENTE A LA SOCIETE LITHO PROMOTION D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE BORDEBLANCHE POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME D'HABITAT - Autorisation de déposer le permis de construire -200426-mars-0458 Délibération2003-4831SERVICE DU CREMATORIUM - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2004 -200312-déc-0382 Délibération2007-8679RESTAURANTS DU COEUR - MODIFICATION DE LA CHAMBRE FROIDE DU DEPOT - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE -200723-mars-0725 Délibération2004-6032BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 -200417-déc-046 Délibération09-640CONVENTION BIENNALE D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DU PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL ENTRE L'ETAT, LA REGION MIDI-PYRENEES, LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION PLAN 9 -200925-sept-094 Délibération07-250ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE SPECTACLES DE TOULOUSE (S.E.M.E.S.T) - Exercice 2006 -200721-déc-07128 Délibération08-128CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0840 Délibération09-726AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE TECHNICLIMATIC SUITE AU RACHAT DE L'ACTIVITE CHAUFFAGE PLOMBERIE VMC DE L'ENTREPRISE AMOUROUX -200925-sept-09104 Délibération08-644CLUBS SPORTIFS / SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES MANIFESTATIONS SPORTIVES -200810-juil-0893 Délibération10-586FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - AVENANTS N°1 AUX MARCHES N° 09V177, 09V178,09V180, 09V182 et 09V184, AJOUT D'ARTICLES AUX BORDEREAUX DES PRIX UNITAIRES.201025-juin-1060 Délibération10-875DENOMINATION DE VOIES201026-nov-1032 Délibération09-318STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION L'ENFANFARE -200926-juin-09143 Délibération2006-8019FOURNITURE DE VEHICULES LEGERS - Année 2007 renouvelable pour 2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200606-oct-06120 Délibération2006-8194BIBLIOTHEQUE DES PRADETTES - CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - Année d'ouverture - Demande de subvention à l'Etat (Centre National du Livre) -200606-oct-06117 Délibération08-845APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LA VILLE DE TOULOUSE200826-sept-0882 Délibération10-384GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION D’UN TERRAIN A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX.201028-mai-106 Délibération2007-8729ENTRETIEN;MAINTENANCE ET RESTRUCTURATION DES DEPENDANCES - Avenant n° 1 au marché 07/0093 - Ajout d'un article au bordereau de prix -200723-mars-0765 Délibération11-654ENFOUISSEMENT DE RESEAUX ELECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201206-juil-1278 Délibération2007-9175RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 4 au marché 02/0738 - Plus-value -200706-juil-07257 Délibération09-561CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE CONTROLE FINANCIER DES DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS -200926-juin-09139 Délibération11-136GRAND PROJET DE VILLE – QUARTIER EMPALOT – CESSION A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE BOULEVARD DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY ET RUE D’AIX201101-avr-1116 Délibération2003-3743OPERATION TOULOUSE 2005 / BONJOUR SOURIRE - Passeport Loisirs - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse -200328-mars-03155 Délibération2003-4255DEMOLITION D'IMMEUBLES ET D'OUVRAGES APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2003 - Avenant n° 1 en plus-value au marché 02/0954 - Augmentation du montant maximum -200327-juin-03318 Délibération2006-7355QUARTIER SAINT-MICHEL - RECONSTRUCTION DE LA CRECHE : LE REFUGE;RUE DU MOULIN DU CHATEAU - Protocole d'accord avec la Région -200617-févr-0614 Délibération08-804TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT EP DE L'EFFACEMENT DES RESEAUX EDF - AVENANT N°2 AU MARCHE N°070063 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM200826-sept-0867 Délibération12-228APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION NATIONALE DES ACTEURS DE LA REUSSITE EDUCATIVE (ANARE) AU TITRE DE L'ORGANISATION DES 6EMES RENCONTRES NATIONALES DE LA REUSSITE EDUCATIVE A TOULOUSE EN 2012201225-mai-123 Délibération12-286ZAC TIBAOUS (COMMUNE DE TOULOUSE) - AVENANT N° 3 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT AVEC OPPIDEA201225-mai-1212 Délibération12-388ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADAPEI 31 INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201206-juil-1223 Délibération08-038FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND-OEUVRE - ANNEES 2007, 2008, 2009 et 2010 (LOT N° 11 : PANNEAUX SYNTHETIQUES) - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0090 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE VINK SUD-OUEST -200825-avr-0831 Délibération09-427REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - AVENANT N° 3 AU MARCHE 080.140 : SARL Société Nouvelle THOMAS ET DANIZAN Midi-Pyrénées - LOT 1 : DEMOLITION / GROS-oeuVRE / ETANCHEITE - AVENANT N° 3 AU MARCHE 080.142 : ENTREPRISE KUENTZ - LOT 3 : MENUISERIE BOIS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 080.146 : ENTREPRISE OCCITANE D’ELECTRICITE LOT 7 : ELECTRICITE -200926-juin-09134 Délibération13-172OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER RAYNAL - CESSION A LA SA HLM DES CHALETS D'UN TERRAIN SITUE A L'ANGLE DE LA RUE DES FLANDRES ET DU 94, CHEMIN LAPUJADE201324-mai-1314 Délibération13-429EVOLUTION DE LA REMUNERATION D'AGENTS CONTRACTUELS DANS DIVERSES DIRECTIONS201321-juin-13118 déliberations Délibération2003-3662RENOVATION DU THEATRE GARONNE - CONSULTATION DE CONCEPTEURS - Présentation du marché de maîtrise d'oeuvre à conclure avec le groupement FABRE & PERROTTET/ATELIER 13/CHANGEMENT A VUE/CAPRI ACOUSTIQUE/BATISERF/INGEROP SUD OUEST/SARL FORGUE -200328-mars-03235 Délibération2003-3797CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2003 - Secteurs du Grand Projet de Ville - Quartiers Nord et Est - Programme Interquartiers -200328-mars-0320 Délibération2003-4040HOTEL DURANTI - 2EME PHASE - Prolongation des délais d'exécution - Avenant n° 8 au groupement GBMP - Marché 01/360 -200327-juin-03273 Délibération2003-4619PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES EXTERIEURS ET DE BATIMENTS PUBLICS DES QUARTIERS DE REYNERIE;BELLEFONTAINE;BAGATELLE-LA FAOURETTE;EMPALOT - Lancement d'une consultation en vue de conclure des marchés (article 30 du Code des Marchés Publics) -200307-nov-035 Délibération2003-4815MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS -200312-déc-0395 Délibération2004-5049MAISON DE QUARTIER DES ARENES ROMAINES - Avenant N° 2 au marché 03/0280 - Plus-value et prolongation de délais -200414-mai-04189 Délibération2007-8786MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE RODEZ -200723-mars-0790 Délibération2006-8158AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires -200606-oct-06135 Délibération10-377REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2009201028-mai-1025 Délibération2006-8251ASSOCIATION CONVERGENCIA OCCITANIA - Subvention de la Ville de Toulouse - Virement de crédit -200606-oct-06147 Délibération2006-7951CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE - Mise à disposition du théâtre Garonne et ateliers annexes et définition de missions artistiques -200630-juin-06217 Délibération12-123MUSEE SAINT-RAYMOND - REAMENAGEMENT DE L'ANNEXE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES201223-mars-1243 Délibération2004-5050RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Avenant N° 3 au marché 01/379 -200414-mai-04186 Délibération2006-7948SETOMIP - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE BELLEFONTAINE - PLACE COMMERCIALE - Démolition dalle Maurois - Approbation de l'avenant 1 au marché 03/024 - Autorisation donnée à M. MOUDENC;Président de la SETOMIP à signer l'avenant 1 -200630-juin-06191 Délibération2006-7913ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANCAISE - Réaménagement et extension de l'Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale - Modification du prêt consenti par la Caisse d'Epargne - Avenant n° 2 à la délibération et à la convention du 08-11-2002 -200630-juin-0626 Délibération2006-7866SAISON FRANCAISE EN ISRAEL - JUMELAGE TOULOUSE / TEL AVIV -200630-juin-06215 Délibération10-594REGIE DES CONTRAVENTIONS - ACQUISITION DES CARNETS DE CONTRAVENTIONS –MARCHE 09V047 CONCLU POUR L’ANNEE 2009 - RENOUVELABLE EN 2010 - 2011 et 2012 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MONTANTS MINIMUM ET MAXIMUM - PROTOCOLE DE TRANSACTION CONCLU AVEC L’IMPRIMERIE PELOUX201025-juin-1052 Délibération2004-5215FONDATION BEMBERG- Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet établissement -200414-mai-0453 Délibération2006-8129CHAMBRE DE METIERS : EXTENSION DE BUREAUX - Participation financière de la Ville -200606-oct-06177 Délibération09-1010CONVENTION FIXANT LES MODALITES D'AFFECTATION A L'UNIVERSITE PAUL SABATIER DE LOCAUX DEPENDANT DU MUSEUM ET LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE LES DEUX ENTITES200918-déc-0945 Délibération2003-4783DELEGATION DE LA MODERNISATION ET DE L'EXPLOITATION DU PARC PUBLIC DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE CAPITOLE - Choix du délégataire et approbation du contrat de concession -200312-déc-03187 Délibération2004-5784APPROBATION DE LA MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS -200408-oct-04135 Délibération2005-6506CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION KARAVAN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - VIREMENT DE CREDITS -200513-mai-0548 Délibération12-432ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES201228-sept-1242 Délibération13-086CONVENTION DE DÉPOT D’OBJETS DU MUSÉE SAINT-RAYMOND, MUSÉE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, AU MUSÉE DU VIEUX-TOULOUSE, MUSÉE DE L'ASSOCIATION DES TOULOUSAINS DE TOULOUSE201315-mars-1333 Délibération13-042MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE DES CAPITALES ET VILLES EUROPEENNES DU 12 AU 26 FEVRIER 2013201315-mars-1340 Délibération13-156SAINT- MARTIN-DU-TOUCH - ENSEMBLE SPORTIF DE L'ECOLE DU CADASTRE - RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ET REMISE DES TERRAINS DE TENNIS201324-mai-1387 Délibération12-160CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION LES DAUPHINS DU TOEC201223-mars-12106 Délibération12-029PAIEMENT DES TRAITEMENTS DUS A MONSIEUR NOUREDINE BOULAHIA DU 10 FEVRIER 2009 AU 31 MAI 2011201227-janv-1259 Délibération2006-7939DECLASSEMENT DE ROUTES NATIONALES POUR LEUR TRANSFERT A LA COMMUNE ET AU GRAND TOULOUSE - Adoption de la convention tripartite -200630-juin-06114 Délibération09-624CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE OLYMPE DE GOUGES - LOT N° 1 : GROS OEUVRE, MARCHE 06/0384 (GROUPEMENT D’ENTREPRISES GALLEGO/BTPMP), RECLAMATIONS SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200925-sept-0998 Délibération2003-4396HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200316-juil-0318 Délibération2006-7559ASSOCIATION ACTIONS;ETUDES ET RECHERCHES POUR L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - Convention avec l'AERA -200631-mars-06123 Délibération08-474FOURNITURES DE PIECES DETACHEES D’ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RENAULT V.I. - ANNEE 2009 - RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 2012 -200810-juil-0884 Délibération08-758RECOLEMENT DES COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT.200812-sept-088 Délibération11-116QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA RUE DE LA MARTINIQUE - ADOPTION DE PRINCIPE - AUTORISATION DONNEE A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201101-avr-1117 Délibération11-019QUARTIER MARENGO - DENOMINATION DES LOCAUX A USAGE DE SALONS DE RECEPTION SITUES AU 6EME ETAGE DE L'ARCHE MARENGO201121-janv-1153 Délibération2005-6475CHARTE CULTURELLE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PERIODE 1996-2001 - DEMANDE DE VERSEMENT DU RELIQUAT -200513-mai-056 Délibération07-375Chèque Toulouse Jeunes200723-oct-07166 Délibération2007-8696PARTICIPATION DES VILLES JUMELLES AU CHALLENGE INTERNATIONAL DE L'ESPACE 2007 -200723-mars-07301 Délibération2005-6374ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES PAPIERS - MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS - Zones 1;2;3 et 6B - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commandes - Année 2006 renouvelable 6 fois200513-mai-0565 Délibération2004-5169AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (AUAT) - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal -200414-mai-0410 Délibération13-374OPERATIONS FONCIERES – QUARTIER MONTAUDRAN- SECTEUR DE LA TERRASSE - ACQUISITION D'EMPRISES FONCIERES APPARTENANT A SA HLM LES CHALETS201321-juin-1324 Délibération12-293FÊTE DES CAPITOULS - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES INDUSTRIELS FORAINS - PLACE DE L'EUROPE201225-mai-1292 Délibération2003-4118PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2003 - CONTRAT DE VILLE : PROGRAMME COMPLEMENTAIRE SUR LA THEMATIQUE DEVELOPPEMENT LOCAL - QUARTIERS EST - SECTEURS HORS CONTRAT DE VILLE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA MISSION LOCALE DE TOULOUSE -200327-juin-0332 Délibération2003-4069CONSTRUCTION DE CHAUSSEES BITUMEES - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-0352 Délibération2006-7537RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0024 - Plus-value -200631-mars-06180 Délibération08-232DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -200828-mars-082 Délibération08-020MISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL - GRAND PROJET DE VILLE - SUBVENTION A L'OPAC POUR LES PERTES D'EXPLOITATION ANTERIEURES A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION ANRU200818-janv-088 Délibération10-433CUISINE CENTRALE - RENOVATION DE LA PRODUCTION VAPEUR - AVENANT N° 1 AU MARCHE 10V006 - PLUS VALUE -201028-mai-1084 Délibération10-781ASTREINTE CANICULE ET GRANDS FROIDS POUR LA DIRECTION DES POLITIQUES DE SOLIDARITE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°84-2007 DU 6 JUILLET 2007201022-oct-1046 Délibération09-262ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200924-avr-099 Délibération2004-5886SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenant n° 2 à la convention de mandat -200419-nov-0489 Délibération2004-5665ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) - Lotissement de Bordelongue - Travaux de voirie - Assainissement - Eau potable - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Définition des travaux : ouvrage -200408-oct-0427 Délibération08-819CENTRE PETITE ENFANCE BORDEROUGE TROIS COCUS - 06D060 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE EXEDRA (EX PAVEURS REUNIS) -200826-sept-0822 Délibération2004-4845RIO LOCO GARONNE LE FESTIVAL 2004 - Tarif billeterie 2004 -200426-mars-0496 Délibération2004-5269AMELIORATION DE LA SONORISATION DU STADIUM - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200425-juin-04222 Délibération2005-7136AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 29 OCTOBRE 2003 FIXANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC POUR L'ORGANISATION DE STAGES -200516-déc-05104 Délibération2005-7131MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES POLICIERS MUNICIPAUX -200515-nov-0511 Description des éléments Délibération2004-5735CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION AFICH - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virement de Crédits - Exercice 2004 -200408-oct-0494 Délibération10-075CONVENTION DE PARTENARIAT ATOUT COEUR AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (GRDF) POUR L’ACHAT DE KITS D’AUTOFORMATION EN CAS D’ARRET CARDIAQUE201026-mars-1068 Délibération12-781QUARTIER LARDENNE - IMPASSE DES ESCALDES - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIERE A MESSIEURS DORENBECHER ET MERLIER201214-déc-1214 Délibération2004-5093FOURNITURE DE DIVERS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC OU SANS POSE - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 11 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200414-mai-04140 Délibération2004-5271SECTEUR DE GINESTOUS ET DES SEPT DENIERS - AMENAGEMENT D'UN PARKING SUPPLEMENTAIRE - DCE - Définition des travaux : ouvrage -200425-juin-0447 Délibération12-034POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNNES201227-janv-1254 Délibération11-279SUBVENTION AU COMITE LOCAL POUR LE LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES EN HAUTE-GARONNE (CLLAJ 31)201127-mai-1118 Délibération11-274COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION201124-juin-1134 Délibération2007-8919TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Avenant n° 1 au marché 05/0434 - Plus-value et prolongation de délai -200706-juil-07267 Délibération07-360COOPERATION DECENTRALISE AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS DU SENEGAL - CONVENTION ENTRE LES VILLES DE SAINT-LOUIS, TOULOUSE, LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE ET L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL DE SAINT-LOUIS - Participation financière pour l'équipement de la maternité de Saint-Louis -200723-oct-07162 Délibération13-176QUARTIER CROIX-DAURADE - 207 ROUTE D'ALBI - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201324-mai-1388 Délibération2003-3987CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES NOUVEAUTES LYRIQUES CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION SUR L'OPERETTE ET LA COMEDIE MUSICALE -200328-mars-03136 Délibération2003-3769MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme 2003 - Demande de subvention à l'Etat -200328-mars-03316 Délibération2007-9189FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE -200706-juil-07170 Délibération10-478VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE AU TITRE DE 2010 - ASSOCIATION COCAGNE ACEPP 31201025-juin-1098 Délibération2005-6640ENFANCE - LOISIRS - ORGANISATION DES RENCONTRES LES P'TITS ET L'ECRAN - CINE JEUNE PUBLIC POUR LES ENFANTS DES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES EN PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CINEMATHEQUE - CONVENTION -200524-juin-05150 Délibération2007-8715PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - Année 2005 reconductible en 2006;2007 et 2008 - Avenant n° 2 au marché 05/0042 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200723-mars-07256 Délibération2005-6892POSTE DE TRANSFORMATION AVENUE DU GRAND RAMIER - PROJET DE REORGANISATION DES INSTALLATIONS DE RESEAU;DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir et de construire -200523-sept-0564 Délibération2006-8449EMPLOI DE MEDECIN CONTROLEUR A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES200608-déc-0654 Délibération09-993PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTE, DE MEDIATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL, A TRAVERS LA REALISATION DE PRESTATIONS TECHNIQUES D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS ET DES BATIMENTS PUBLICS. PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. LOT N° 1 QUARTIER BAGATELLE LA FAOURETTE. AVENANT N°2 AU MARCHE 07T0414. LOT N°2 - QUARTIER REYNERIE - AVENANT N°2 AU MARCHE 07T0415 - LOT N° 3 - QUARTIER BELLEFONTAINE - AVENANT N°2 AU MARCHE 07T0416 LOT N° 3 - QUARTIER EMPALOT - AVENANT N°1 AU MARCHE 07T0417 - MODIFICATION INDICE DE REVISION DE PRIX200918-déc-0923 Délibération12-532EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA GLANERIE201214-déc-1291 Délibération2006-8421BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 -200608-déc-0611 Délibération2005-6958NIVEAU TRES ELEVE DES INVESTISSEMENTS INCRITS CHAQUE ANNEE AU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE -200523-sept-052 Délibération11-489QUARTIER PECH DAVID - CESSION A MADAME CATHALA ET MONSIEUR FAVRAIS D’UNE MAISON SITUÉE 37 CHEMIN DES COTES DE PECH DAVID201123-sept-1120 Délibération11-212APPROBATION D'UNE CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR FRANCE BILLET POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011201127-mai-1128 Délibération09-580DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL -200926-juin-0955 Délibération2003-4718ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2003 -200307-nov-0373 Délibération2005-6346MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS ET AGENTS QUALIFIES DU PATRIMOINE DE LA MEDIATHEQUE ET DES BIBLIOTHEQUES DU RESEAU DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE -200525-mars-05185 Délibération12-306ESPACE DES DIVERSITES ET DE LA LAICITE / CENTRE L.G.B.T (LESBIEN, GAY, BI, TRANS.) : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR201225-mai-1279 Délibération2006-8196PROTECTION CONTRE LES CRUES - MAILLAGE RESEAU PLUVIAL VANNES 10 ET 11 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option -200606-oct-0645 Délibération2006-8247EMPLOI DE WEBMASTER AU SEIN DU POLE INTERNET DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200606-oct-0657 Délibération09-235RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT -200927-nov-095 Délibération12-245MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CREATION DU REGIME INDEMNITIARE DU CADRE D'EMPLOIS DES REEDUCATEURS TERRITORIAUX201206-juil-1297 Délibération11-062REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE201101-avr-1195 Délibération11-145SECTEUR MARCAISSONNE – ACQUISITION DE TERRAINS AUX INDIVISAIRES DE LA SOCIETE CIVILE DE LA MARCAISSONNE201101-avr-1119 Délibération2003-3978CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / RMET - EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU DISPOSITIF DE REGULATION DU DEBIT DE LA CHAUSSEE DE LA LOGE - Protocole d'accord avec les utilisateurs des clapets mobiles -200328-mars-03157 Délibération2003-3863CONVENTION AVEC LES MEMBRES DU GROUPE TOULOUSE - Versement au fonds de soutien des sinistrés de l'usine AZF -200328-mars-03108 Délibération2003-4825L'ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DU 6 DECEMBRE 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGIE MUNICIPALE DE SKI DE FOND ET D'ANIMATION TOURISTIQUE DE MATEMALE POUR LE CENTRE LA CAPCINOISE A MATEMALE (P.O) -200312-déc-03181 Délibération2004-5194CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de cinq représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet établissement -200414-mai-0434 Délibération2005-6271CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L'ANTENNE DE TLT D'UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE -200525-mars-0511 Délibération2005-6401QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE TINO ROSSI ET DE LA PLACE GEORGES THILL - Acquisition des parcelles concernées -200513-mai-0539 Délibération2007-8586INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES -200723-mars-07279 Délibération2007-9148CREATION DE DEUX POSTES D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE PREMIERE CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26-01-1984) - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -200706-juil-0774 Délibération2007-8944ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-07103 Délibération2007-9072TRAVAUX DE CLOTURE SEPARATIVE ENTRE LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 10-16 BIS RUE L. PLANA ET UN TERRAIN COMMUNAL AFFECTE A DES JARDINS FAMILIAUX - Participation financière de la Ville - Convention Ville/Syndicat de Copropriétaires -200706-juil-07221 Délibération2004-5642SITE D'ATLANTA - PROLONGEMENT DU CHEMIN DE GRAMONT JUSQU'A L'AVENUE D'ATLANTA - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage -200408-oct-0429 Délibération2003-4680ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OFFICE DE TOURISME MIDI-PYRENEES - MUSIQUE D'ETE - Virement de crédit -200307-nov-03109 Délibération2006-8003CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE - Relance des lots 2;3;11;14 et 15 - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200606-oct-06201 Délibération09-797ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2010 - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 26 JANVIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION ÉCHANGES POUR LE CENTRE DE LIGUERRE DE CINCA EN ESPAGNE -200927-nov-0962 Délibération2006-7782EMPLOIS DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE -200630-juin-06117 Délibération12-026CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PREPARATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE NIEL-BRUT DE FOUILLES201227-janv-1225 Délibération12-311GRANDS PROJETS - Z.A.C. DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR OPPIDEA201225-mai-1213 Délibération11-727REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- BUDGET PRIMITIF 2012201116-déc-119 Délibération11-592VOEU DEMANDANT AU GOUVERNEMENT DE RENONCER À L’AMPUTATION DE 10 % DE LA COTISATION POUR LA FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX201125-nov-1185 Délibération2003-4266ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE DES AUGUSTINS - MUSEE PAUL DUPUY - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM) -200327-juin-03332 Délibération2003-4336AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST -200327-juin-03331 Délibération2004-5214ETABLISSEMENTS PUBLIC LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Permanente de chacun de ces établissements -200414-mai-0452 Délibération2004-5302FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Présentation du DCE - Année 2005 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0472 Délibération08-429SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS200820-juin-0874 Délibération10-643ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201024-sept-1069 Délibération14-011CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) - PROGRAMMATION 2014 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201424-janv-142Ne participe pas au vote : Zohra ZINA-RAGGOUAGisèle VERNIOL - Adjointe au Maire Délibération2007-8943ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-07101 Délibération10-630CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DES ASSOCIATIONS DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE STERILISATION ET D'IDENTIFICATION, DE CHATS ERRANTS DE LA COMMUNE201024-sept-1018 Délibération2004-5635PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET MEMOIRE D'AEROPOSTALE -200408-oct-0487 Délibération2003-4842FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200312-déc-03196 Délibération13-260FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES FOURRIERE201324-mai-1356 Délibération13-201ORGANISATION DU FESTIVAL L'ALCHIMIE DU JEU 2013 - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION L'ALCHIMIE DU JEU.201324-mai-1360 du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2013 Délibération2005-6323ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2005 - Subventions de Fonctionnement - Subventions exceptionnelles -200525-mars-0594 Délibération2007-8879FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Année 2008 - Marchés renouvelables pour 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - 3 lots -200706-juil-0765 Délibération2005-6476SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE (POOL ROUTIER) - Délibération de principe -200513-mai-054 Délibération12-273CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE DE PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE201225-mai-1230 Délibération2003-3761FOURNITURE DE DOCUMENTS - LIVRES NEUFS TOUS PUBLICS SPECIALEMENT RELIES POUR BIBLIOTHEQUE - Lot n° 1 - Avenant n° 1 au marché 03/0013 initialement conclu avec la Société BIBLIOTECA SA - Transfert au bénéfice du GIE LIBRAIRIES PRIVAT -200328-mars-03166 Délibération2003-4254DENOMINATION DE VOIES -200327-juin-0367 Délibération2005-7304CREATION D'UN EMPLOI DE JOURNALISTE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200516-déc-0553 Délibération11-313APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR 3 LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS ET 5 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES201124-juin-1196 Délibération11-410VOEu du Groupe des Elus Non Inscrits relatif au tracé de la ligne Garonne201124-juin-11116 Délibération11-246MODIFICATION DES TARIFS DES PRESTATIONS DES ARCHIVES MUNICIPALES201127-mai-1152 Délibération10-944ECOLE MATERNELLE MICHOUN A – REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXISTANTES – PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE SANCHEZ201017-déc-1062 Délibération2004-5701SUPPORTS DE COMMUNICATION DESTINES AU THEATRE ET A L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 5 lots - Année 2005;renouvelables en 2006;2007 et 2008 -200408-oct-0492 Délibération08-406QUARTIER BAGATELLE- CONVENTION DE RENOVATION URBAINE - RESTRUCTURATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE GLOBALE ET FORFAITAIRE A MADAME BEN ABDALLAH, LOCATAIRE D’UN APPARTEMENT SITUE 284, ROUTE DE SAINT-SIMON200823-mai-0832 Délibération13-011OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LALANDE - CESSION DE TERRAINS AUX SOCIETES HLM NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL ET PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE201325-janv-135 Délibération07-726Concession du service de distribution publique d'EAU POTABLE- RENEGOCIATION DES TARIFS200721-déc-07166 Délibération11-127APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION EUROPEENNE OU INTERNATIONALE201101-avr-11108 Délibération2004-4806EGLISE DU GESU - PREMIERE TRANCHE - REFECTION DE LA TOITURE ET AMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 1 au lot 4 - Plus-value -200426-mars-04144 Délibération2006-7477COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DU CLOCHER - Avenant n° 1 au marché 03/0587 - Convention de Maîtrise d'oeuvre conclue avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur - Moins-value -200631-mars-06197 Délibération2006-8111SUBVENTION A L'ASSOCIATION AIDES POUR LE REMPLACEMENT DU BUS ECHANGE DE TOULOUSE - VIREMENT DE CREDITS -200606-oct-06255 Délibération07-193CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - Avenants n° 1 aux marchés 06/0388 et 06/0389 - Plus-values200721-sept-0738 Délibération13-402COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION201321-juin-1342 Délibération10-730VOEU du Conseil Municipal relatif à la situation dans l’Education Nationale201024-sept-1088 Délibération08-1131QUARTIER MONTAUDRAN – ACQUISITION DE TERRAINS A L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT SAINTE-CLAIRE200923-janv-0919 Délibération2006-7791REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Remise partielle des pénalités de retard pour les entreprises SANCHEZ et ETP -200630-juin-06182 Délibération13-060ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DANS LE CADRE DU PROJET DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE201315-mars-1323 Délibération2003-3994QUARTIER SAINT-SIMON - ACQUISITION D'UN BATIMENT A USAGE D'ACTIVITES SITUE;1 CHEMIN NEUF;PROPRIETE DE MONSIEUR ET MADAME MONNEREAU -200328-mars-03348 Délibération2003-4921BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2004 -200312-déc-037 Délibération2004-6004CRECHE : LES PREMIERS PAS SUR LA TERRASSE - EXTENSION DU BATIMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200417-déc-04105 Délibération2006-8399BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE LA PORTE MIEGEVILLE - Résiliation du marché 05/0125 conclu avec l'entreprise CHEVRIN GELI -200608-déc-06175 Délibération09-1060EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - 09V037PA (10 LOTS) - AVENANT N° 2 AU MARCHES 09V339 -AVENANT N° 1 AU 09V340 - AVENANT N° 1 AU 09V341 - AVENANT N°2 AU MARCHE 09V342 - AVENANT N° 1 AU 09V343 - AVENANT N° 2 AU 09V344 - AVENANT N° 1 AU 09V345 - AVENANT N° 1 AU 09V346 - AVENANT N° 1 AU 09V347 - AVENANT N° 1 AU 09V348201029-janv-1046 Délibération10-205APPUI A DES ACTIONS A DIMENSION INTERNATIONALE201026-mars-10129 Délibération2003-4596COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Participation aux opérations de tri selectif et de valorisation des déchets - Convention avec la ville de N'DJAMENA -200303-oct-0375 Délibération2003-4088ASSOCIATION CROIX-ROUGE FRANCAISE - REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE L'INSTITUT REGIONAL DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE - Renégociation du prêt consenti par la Caisse d'Epargne Midi-Pyrénées - Avenant 1 à la délibération et à la convention du 8/11/02200327-juin-0328 Délibération2004-5204COMMISSION DE SURVEILLANCE CHARGEE D'EXAMINER LES CONDITIONS D'ETABLISSEMENT DU RESEAU CABLE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants du Conseil Municipal au sein de cette commission -200414-mai-0444 Délibération2005-6595SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200524-juin-0548 Délibération10-957SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2010201017-déc-1013 Production unique Délibération2004-5771CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SDIS DE GIRONDE -200408-oct-0457 Délibération2004-5122PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN) DE MOUVEMENTS DIFFERENTIELS DE TERRAINS;CONSECUTIFS AU PHENOMENE DE RETRAIT;GONFLEMENT DES SOLS - Avis du Conseil Municipal -200414-mai-0488 Délibération2005-6355AMENAGEMENT D'UN TOURNE A GAUCHE SUR DEUX FILES SUR LA RD 2;ROUTE DE REVEL - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200513-mai-0577 Délibération08-825QUARTIER BORDEROUGE – CESSION DE VOLUMES CORRESPONDANT AU TREFONDS DE LA LIGNE B DU METRO A TISSEO-SMTC, CHEMIN NIBOUL -200826-sept-0839 Délibération10-272PRODUCTION ET REALISATION DE L’EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE PREHISTOIRE -201030-avr-1022 Délibération10-386COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION -201028-mai-1036 Délibération13-246AUDIT ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME201324-mai-1336 Délibération07-432AMENAGEMENT DU PORT VIGUERIE - GENIE CIVIL - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0412 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DE DELAIS -200716-nov-0744 Délibération09-481QUARTIER SAINT-CYPRIEN - REGULARISATION FONCIERE ENTRE LA COPROPRIETE RESIDENCE OCCITAN ET LA VILLE DE TOULOUSE, 116 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC -200926-juin-0931 Délibération11-499ASSOCIATION MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201125-nov-1122 Délibération2005-6467MUSEE PAUL-DUPUY - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200513-mai-05122 Délibération2004-4759FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Avenant n° 1 en plus-value au marché 02/0020 avec la Société CODEVIA et au marché 02/0029 avec la Société ROUQUETTE -200406-févr-0457 Délibération2007-9162BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 -200706-juil-071 Délibération2005-7109CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenant n° 1 au marché de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Plus-value -200515-nov-0518 Délibération08-759EXTENSION DE L'ETANCHEITE DU PONT NEUF EN COUVERTURE DE LA GALERIE DU CHATEAU D'EAU ET POSE DE FOURREAUX ET CHAMBRES POUR LE RESEAU CIRCULATION-TRANSPORTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE200826-sept-0851 Délibération08-850QUARTIER BORDEROUGE – E.R. n° 770 DU PLAN LOCAL D'URBANISME – LIAISON PIETONS-CYCLES RUE GUY DE MAUPASSANT – BOULEVARD NETWILLER – ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE -200826-sept-0840 Délibération08-369MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS D'ALARME INTRUSION, CONTRÔLE D'ACCES, BARRIERES, BORNES ET VIDEO - 2009 à 2012 -200820-juin-0819 Délibération12-141REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201223-mars-127 Délibération07-689CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE DETERMINANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION CULTURELLE ANNUELLE INTITULEE LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE200721-déc-07102 Délibération13-479DELIBERATION POUR LA FIXATION DU PRIX DE VENTE ET DE LOCATION D'OUVRAGES MUSICAUX EDITES PAR LA VILLE DE TOULOUSE201320-sept-1373 Délibération09-893ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION EUROSUD TRANSPORT ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT -200927-nov-0940 Délibération09-815ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATION MUNICIPALE A DIVERS ORGANISMES -200927-nov-0978 Délibération13-351DESHERBAGE DES COLLECTIONS D'OUVRAGES ACQUIS PAR LE SERVICE DE LA DOCUMENTATION201321-juin-1387 Délibération2003-4293DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200327-juin-0321 Délibération2005-6093MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2005 - EXPOSITION PORTRAITS DU PREMIER SIECLE DE L'EMPIRE ROMAIN AU MUSEE SAINT-RAYMOND - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION DE MIDI-PYRENEES -200511-févr-0582 Délibération2007-8562MUR ARMAND DUPORTAL : RECONSTRUCTION ET CONFORTATION - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE -200701-mars-079 Délibération09-080TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200927-févr-0910 Délibération2007-8615QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'ESPACE MARCEL PENDANX - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de remise en état de la chaussée et des trottoirs -200723-mars-07103 Délibération10-798ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES -201026-nov-1026 Délibération2007-8574AMENAGEMENT DE LA SALLE CUVIER - Avenant n° 1 au marché 05/0387 - Moins-value - Prolongation des délais pour tous les lots -200723-mars-07248 Délibération09-123COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE - N’DJAMENA. ACCUEIL DE RESPONSABLES MUNICIPAUX. ORGANISATION D’UNE MISSION TECHNIQUE -200927-févr-0968 Délibération12-685POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC ATLANTA : SIGNATURE D’UN PROTOCOLE DE COOPERATION SCIENTIFIQUE AVEC DIFFERENTS ORGANISMES DE RECHERCHE ET LABORATOIRES - MANIFESTATION FRANCE-ATLANTA : ECHANGES CULTURELS201223-nov-1278 Délibération12-839Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen en faveur du mariage pour tou-te-s.201214-déc-1293 Délibération2004-4870PETITE ENFANCE - ASSOCIATION ARC EN CIEL - Subvention de la Ville de Toulouse - Convention -200426-mars-0428 Délibération2003-4751REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES IRIS - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'OPAC -200312-déc-0324 Délibération2006-8191EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - Restauration du portail et de la façade - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'oeuvre conclu avec M. VOINCHET;Architecte en chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur - Marché 03/0588 -200606-oct-06199 Délibération14-010REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2014 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201424-janv-143Gisèle VERNIOL - Adjointe au Maire Délibération2004-5859INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE PIERRE FABRE MEDICAMENT - Demande d'autorisation d'exploiter un pilote industriel à vocation de production de médicaments sis Ile du Ramier à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200419-nov-0469 Délibération2004-6052PASSERELLE DES HERBETTES - CREATION D'UN ITINERAIRE BUS;CYCLES ET PIETONS VERS LA STATION DE METRO DE RANGUEIL - Bilan de la phase de concertation -200417-déc-0437 Délibération09-594VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU PROLONGEMENT DE LA LIGNE B DU MÉTRO VERS LABÈGE-INNOPÔLE A L’HORIZON 2013200926-juin-09183 Délibération2003-4456CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2003 - Avenant n° 1 au marché 02/0726 - Augmentation du montant maximum du marché -200303-oct-0322 Délibération07-552EGLISE SAINT SERNIN - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HITORIQUES - PROGRAMME 2000 - DIMINUTION DU COUT DES TRAVAUX SUR CHASSE SAINT-PIERRE, REAMENAGEMENT INTERIEUR CRYPTE ET PEINTURE MURALE DEPOSEE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION200721-déc-07145 Délibération2005-6976QUARTIER DE LA TERRASSE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE PONS CAPDENIER ET D'UNE PARTIE DE LA RUE SICARD ALAMAN - Acquisition des parcelles concernées -200514-oct-0557 Délibération2006-7515APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE 1 000 EUROS A L'ASSOCIATION LES ENFANTS D'AILLEURS -200631-mars-06265 Délibération08-663QUARTIER SAINT- SIMON – CHEMIN DE VILLENOUVELLE - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SCI LE CLOS DU TUCAUT -200810-juil-0843 Délibération10-541COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DE COOPERATION ENTRE ACTEURS DU DEVELOPPEMENT (ACAD)201025-juin-10111 Délibération10-830APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION EUROPEENNE OU INTERNATIONALE201017-déc-1076 Délibération2004-5944CONVENTIONS AVEC LES CLUBS SPORTIFS D'ELITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS -200417-déc-0466 Délibération2005-6226PARC ROQUEMAUREL - ESPACES VERTS - Présentation du DCE -200525-mars-05180 Délibération09-989LALANDE - VENTE A LA SA HLM IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES D’IMMEUBLES SITUES IMPASSE JEAN ALPHAND200918-déc-0911 Délibération12-580CONVENTION TOULOUSE IN BIKINI 2013201228-sept-1246 Délibération13-715CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L'INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE (ITEP) DE LA GRANDE ALLEE - ANNEES 2013-2104201329-nov-1345 Délibération10-886SITE DAURADE - MISE DISPOSITION DU BATEAU RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD-HOC DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201121-janv-1150 Délibération2004-6029CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2004 -200417-déc-04129 Délibération2007-8706PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Avenant n° 1 aux marchés 05/0250;05/0251;06/0258 - Avenant n° 2 au marché 06/0215 - Plus-values et prolongation de délais -200723-mars-0761 Délibération2007-8528CLUBS D'ELITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - ANNEE 2007 -200723-mars-07157 Délibération13-239MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR DES ACTIONS SPECIFIQUES ET PARTENARIALES SUR L'ANNEE 2013201324-mai-1315 Délibération2003-3874LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION DU GOLF DE GARONNE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste -200328-mars-03164 Délibération2006-7864JUMELAGE TOULOUSE / ATLANTA - CONCOURS MARTIN LUTHER KING -200630-juin-06213 Délibération2006-7529CONSTRUCTION D'UN ORGUE A L'EGLISE SAINTE-MADELEINE A LALANDE - Avenant n° 2 au marché 01/0610 - Prolongation des délais d'exécution -200631-mars-06199 Délibération09-376ECO-QUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - PROTOCOLE D’ACCORD POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE A LA DEPOLLUTION PYROTECHNIQUE D’UNE PARTIE DE LA ZONE OUEST -200929-mai-0917 Délibération09-570CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA BOUTIQUE D'ECRITURE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE200926-juin-094 Délibération09-464MAISON DE QUARTIER SAINT AUBIN - 38 RUE D'AUBUISSON - AVENANT N°1 AU MARCHE 08-0177 - ENTREPRISE CGEM -200926-juin-09126 Délibération2005-7032DEGATS DES EAUX DU 2 NOVEMBRE 2004 AU LOGEMENT DE FONCTION DE MONSIEUR BALDACCHINO - Remboursement des frais de travaux de remise en état -200514-oct-05122 Délibération2005-7110RAMASSAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE DES ANIMAUX MORTS - CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS DANGEREUX LES WEEK-END ET JOURS FERIES JOUR ET NUIT - Avenant n° 1 au marché 05/0160 - Plus-value -200516-déc-0564 Délibération2005-6559ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0591 Délibération2007-8884TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DU RESEAU DE TRANSMISSION DU PC CAPITOUL - Années 2008 - 2009 - 2010 - Présentation du DCE -200706-juil-07314 Délibération09-279APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200924-avr-0966 Délibération07-680CONVENTION DE RENOVATION URBAINE POUR LE MIRAIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’EMPRISES SITUEES RUE RAYMOND LIZOP ET AVENUE DE REYNERIE ET DESTINEES A LA CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE - OUVERTURE DE L’ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE -200721-déc-0794 Délibération2003-4862ADOPTION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 2004 -200312-déc-03109 Délibération2005-6965ACTIONS D'URGENCE EN FAVEUR DE LA LOUISIANE - OCTROI DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200523-sept-053 Délibération2007-9178COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - Construction d'une piscine et d'une patinoire jumelées (HQE)- Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 06/0300200706-juil-07287 Délibération12-259BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2011201206-juil-1230 Délibération12-523HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME201228-sept-1279 Délibération13-106PROGRAMME EUROPEEN URBACT II PROJET MARCHES URBAINS DURABLES (URBACT MARKETS) : SIGNATURE DE LA CONVENTION EUROPEENNE DE PARTENARIAT201315-mars-1380 Délibération12-171MODALITES DE REGLEMENT DES DEPENSES DE LA VILLE DE TOULOUSE EN MATIERE DE FOURNITURE D'ELECTRICITE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, L'ENTREPRISE ELECTRICITE DE FRANCE ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES201223-mars-1246 Délibération08-132CENTRE REGIONAL DES LETTRES MIDI-PYRENEES – ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200804-avr-0846 Délibération10-285INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -201030-avr-102 Délibération08-1022RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE ET MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - EXERCICE 2007 -200819-déc-087 Délibération2006-8333REALISATION D'UN HANGAR POUR LE SERVICE ALLO MAIRIE - Presentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200608-déc-06205 Délibération2006-8213CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - GPV - Création d'une sous-station - Centre Alban Minville - Réseau de chaleur urbain - Avenant n°2 au marché 05/0196 - Modification des indices prévus dans la formule de révision -200606-oct-06129 Délibération10-826SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009201017-déc-1052 Délibération2004-5738ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Subventions de Fonctionnement - Subventions Exceptionnelles - Exercice 2004 -200408-oct-0499 Délibération13-067OPERATIONS FONCIERES - ZAC DE BORDEROUGE - PLACE NORD - ACQUISITION DE TERRAINS A OPPIDEA201315-mars-1311 Délibération11-058PROGRAMME 2011 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.)201124-juin-1160 Délibération2007-8894SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - Approbation d'avenants aux marchés de travaux concernant la réalisation du boulevard primaire - 3ème tranche tronçons T2 DCC -200706-juil-07297 Délibération13-684LANCEMENT DE LA MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) SUR LA POPULATION DES RESSORTISSANTS EUROPEENS DE NATIONALITE ROUMAINE ET BULGARE SUR LA VILLE DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT201329-nov-1322 Délibération2007-8856DENOMINATION DE VOIES -200706-juil-0768 Délibération10-589RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DE TOULOUSE DE LA FNACA -201025-juin-10127 Délibération10-657DEVELOPPEMENT DE SERVICES NUMERIQUES CULTURELS INNOVANTS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES201024-sept-1053 Délibération2004-5899ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DES VEHICULES ABANDONNES PAR LEUR PROPRIETAIRE A LA FOURRIERE MUNICIPALE - Appel d'offres ouvert sans variante - Années 2005-2006-2007-2008 -200419-nov-04115 Délibération08-985SA D'HLM FRANCE HABITATION - TRANSFERT DE L'EMPRUNT N° 0436378 VERS LA SA D'HLM PROMOLOGIS - TRANSFERT DE LA GARANTIE ACCORDEE PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET CONSENTI PAR LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -200821-nov-0829 Délibération2007-8584CONTRATS D'ASSURANCE AUTOMOBILES;DOMMAGES AUX BIENS;RESPONSABILITES - Années 2004 / 2006;reconductibles en 2007 / 2008 - Avenant n° 1 au marché 03/0687 - Lot n° 2 : dommages aux biens - Transfert au bénéfice de la Société ALQUIER DESROUSSEAUX -200723-mars-07310 Délibération2004-5638QUARTIER SAINT-JAMMES - RELOGEMENT DES GENS DU VOYAGE - Espaces Verts - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200408-oct-04193 Délibération08-439QUARTIER LALANDE – AMENAGEMENT DU CHEMIN DE CROIX BENITE – ACQUISITION DE TERRAIN A LA SOCIETE LES TERRASSES DE CROIX BENITE200820-juin-0839 Délibération2006-7772PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Avenant n° 2 au lot 7 (Marché 05/0265) - Plus-value - Prolongation du délai d'exécution pour l'ensemble des lots -200630-juin-06187 Délibération12-492APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS FOURTANIER201228-sept-1293 Délibération12-641APPROBATION POUR LE CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION PREHISTOIRE L'ENQUETE -201223-nov-1254 Délibération13-055SITE JARDINS DU MUSEUM - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A DESTINATION DE RESTAURANT-SALON DE THE - APPEL A CANDIDATURE - CONSTITUTION D’UNE COMMISSION AD-HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201315-mars-1375 Délibération13-282DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR D’ATELIER SANTE VILLE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ETAT201324-mai-1379 Délibération11-298AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES ACCUEILS DE LOISIRS BENEFICIAIRES.201124-juin-1166 Délibération10-1023QUARTIER LARDENNE - RUE DE LISIEUX - CESSION D’UN TERRAIN A L’ASSOCIATION CERESA201121-janv-1110 Délibération2003-4286CREATION D'UN CASINO MUNICIPAL - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste -200327-juin-03145 Délibération2004-5272QUARTIER SAINT-JAMES - RELOGEMENT DES GENS DU VOYAGE - REALISATION D'UNE AIRE DE TRAVAIL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-0445 Délibération2003-4899QUARTIER EMPALOT - CENTRE PETITE ENFANCE - Demande de subvention à l'Europe;l'Etat;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération modificative -200312-déc-0321 Délibération2004-4715CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2004 - Information du Conseil Municipal -200406-févr-044 Délibération2004-5188CAISSE DES ECOLES - Désignation au scrutin majoritaire;de huit Délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0428 Délibération2004-5455SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 2EME TRANCHE - Finitions bd Bourgès Maunoury - Travaux de voirie - Approbation du DCE - Autorisation donnée à Monsieur MOUDENC;Président de la SETOMIP;de lancer la consultation et de signer ledit marché -200425-juin-04204 Délibération2005-6254RENCONTRES FRANCO-CHINOISES VILLE ET ARCHITECTURE A L'HORIZON 2010 - SHANGAI - 5 au 7 mai 2005 - Participation d'un architecte urbaniste toulousain -200525-mars-0533 Délibération2007-8577SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - Rapport d'activité pour l'année 2005 -200723-mars-07205 Délibération2006-8248CONSTRUCTION DU GYMNASE GALLIENI - Demande de subvention à la Région et au Département -200606-oct-06206 Délibération09-186QUARTIER SAINT- SIMON – CHEMIN DE VILLENOUVELLE - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SCI DU TUCAOU – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°43 DU 10 JUILLET 2008 -200920-mars-0912 Délibération10-460REMPLACEMENT DES GROUPES FROIDS AU R22 DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX LOT N° 4 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION, FUNERARIUM, VALADE - RESILIATION DU MARCHE 09V681 CONCLU AVEC LA SOCIETE SIMEEP -201025-juin-1080 Délibération2007-9113GRANDE BROCANTE DE TOULOUSE - ALLEES BIENES - Cessation du contrat d'occupation du domaine public par la Société SODEX -200706-juil-07213 Délibération2004-5876COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Convention de coopération entre la Ville de Toulouse et la Ville de N'Djaména - Subvention à une association de solidarité internationale pour un projet au Sénégal -200419-nov-04119 Délibération2004-5279DIAGNOSTICS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES AMIANTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2004-2005 et 2005-2006 -200425-juin-04164 Délibération2005-7206PETITE ENFANCE ET FAMILLE - PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE RESEAU DE PREVENTION ET DE PRISE EN CHARGE DE L'OBESITE PEDIATRIQUE (RéPOP TOULOUSE) - CONVENTION -200516-déc-0524 Délibération09-1046PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - DELIMITATION DES SECTEURS ET QUARTIERS - CREATION DES INSTANCES CONSULTATIVES -200918-déc-0918 Délibération12-415CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2012201228-sept-1259 Délibération13-419APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION A CIEL OUVERT ET LA VILLE DE TOULOUSE MUSEUM POUR DES VISITES ENCADREES SUR LE SITE PALEONTOLOGIQUE DE MONTREAL DU GERS -201320-sept-1397 Délibération2007-8988QUARTIER LA CEPIERE - PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA CESSION PAR L'ETAT A LA SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE (SNI) D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 10 RUE ROQUEMAUREL -200706-juil-07122 Délibération12-258BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2011201206-juil-1229 Délibération2003-4504RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - THEATRE DU CAPITOLE - Présentation de la Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) -200303-oct-03134 Délibération2004-4935ZAC DE BORDEROUGE - CONVENTION DE MANDAT PASSEE AVEC LA SETOMIP POUR LA REALISATION DU BOULEVARD PRIMAIRE - 1ère tranche - Bilan de clôture -200426-mars-0451 Délibération2006-7785COMMUNE DE JURVIELLE - COLONIE DE VACANCES - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - INSTALLATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DE HAUTE-GARONNE (SDEHG) -200630-juin-06150 Délibération2005-6465ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) -200513-mai-0580 Délibération10-391GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER EMPALOT - ACQUISITION D’UN FONDS DE COMMERCE APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME BALDACCHINO.201028-mai-107 Délibération09-1078ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT201029-janv-107 Délibération08-458QUARTIER RAYNAL – RUE PIERRE CAZENEUVE - CESSION D'UN TERRAIN A LA SCI OMEGALPHA200820-juin-0830 Délibération08-413HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME-200823-mai-0823 Délibération2004-5225OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) - Désignation au scrutin majoritaire de sept représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0464 Délibération07-543GRAND PROJET D'AMENAGEMENT DES BERGES DE GARONNE200721-déc-0749 Délibération10-601BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2009201025-juin-1035 Délibération08-873SECURITE INCENDIE ET GARDIENNAGE DES LOCAUX DU MUSEUM D' HISTOIRE NATURELLE ANNEES 2009-2010-2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT -200826-sept-0887 Délibération08-987FOURNITURE DE CADEAUX DESTINÉS AUX ENFANTS DE 2 À 6 ANS POUR NOËL 2009 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2 LOTS - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE -200819-déc-0844 Délibération09-136HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200920-mars-0930 Délibération07-743CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MME JANINE ALBERTI-COFFINIERES - DEPOT D'ARCHIVES PERSONNELLES200818-janv-0835 Délibération2005-6770CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants aux lots AV7 et 24 -200512-juil-0569 Délibération2003-4859QUARTIER BELLEFONTAINE : CREATION D'UN PARKING ET DEPLACEMENT DU BOULODROMME DANS LE SECTEUR TINTORET/PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200312-déc-0327 Délibération2004-4972CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CACI - Mandat SETOMIP - CAO sur performances - Lot AV7 : audiovisuel salle PRESHOW - Désignation de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200426-mars-04129 Délibération07-472MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT MUSEOGRAPHIQUE - AVENANT N° 2 AU LOT 2 : MARCHE 06/0303 (ENTREPRISE JAMES EBENISTE), AU LOT 3 : MARCHE 06/0304 (ENTREPRISE JAMES EBENISTE), AU LOT 5 : MARCHE 06/0306 ( ENTREPRISE JAMES EBENISTE), AU LOT 6 : MARCHE 06/0307 (ENTREPRISE POLYMAQUETTES), AU LOT 7 : MARCHE 06/0308 (ADAM MARQUAGES), AU LOT 9 : MARCHE 06/309 (ENTREPRISE SNEF), AU LOT 10 : MARCHE 06/0310 (ENTREPRISE CACV) ET AU LOT 11 : MARCHE 06/0311 (ENTREPRISE ANAGRAM) - AVENANT N° 4 AU LOT 1 : MARCHE 06/0302 ( ENTREPRISE CGEM) -200716-nov-0727 Délibération2004-5219ASSOCIATION CONFERENCE PERMANENTE DES SCIENCES SOCIALES DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION - INSTITUT DES ETUDES JURIDIQUES DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION - Désignation au scrutin majoritaire de quatre Délégués du Conseil Municipal -200414-mai-0426 Délibération08-677CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SOCIETE CANAL STAR QUI EDITE LE PROGRAMME LOCAL DENOMME FUN RADION MIDI PYRENEES ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE A LA COMMUNICATION DE TOULOUSE PLAGE200810-juil-083 Délibération13-129RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DASTE - CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE (aff. 13V028CR)201315-mars-1316 Délibération12-272CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET DES ASSOCIATIONS DE PREVENTION ET DE REDUCTION DES RISQUES POUR LE PRÊT D'UN VEHICULE MUNICIPAL201225-mai-1282 Délibération2003-3771RESTAURATION DU PORTAIL D'ENTREE DE L'HOTEL D'ASSEZAT - RESTAURATION DE LA FACADE NORD DE L'HOTEL D'ASSEZAT - Avenants modifiant les conventions sur les fonds de concours de la Ville au programme des monuments historiques -200328-mars-03221 Délibération2003-3944QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT D'UNE VOIE PIETONS/CYCLES ENTRE L'IMPASSE DE LIFFARD ET LA RUE DU PROFESSEUR SANCHEZ - Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique -200328-mars-0373 Délibération2003-4134QUARTIER CROIX DE PIERRE - ACQUISITION D'UN LOCAL SITUE BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC AUPRES DE LA SCI ESPACE SEVERAC -200327-juin-03110 Délibération11-069INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES201101-avr-116 Délibération08-275Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200828-mars-081 Délibération08-1187BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM200819-déc-081 Délibération2006-8350OPERATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES - INTERVENTIONS EN MILIEU SCOLAIRE - Convention tripartite Education Nationale / Centre National de la Fonction Publique Territoriale / Ville de Toulouse -200608-déc-06119 Délibération2004-5165SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Désignation de 5 membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué à l'Assemblée Générale de cette Société -200414-mai-048 Délibération11-297PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION NEGRENEYS CURIE POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS ISSUS DU RESEAU EDUCATION SANS FRONTIERES DANS LES STRUCTURES DE LOISIRS201124-juin-1168 Délibération2003-3870SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200328-mars-03163 Délibération12-073LOGEMENT SOCIAL : BENEFICIAIRES DU CONTINGENT RESERVATAIRE DE LA VILLE - CRITERES DE PRIORITE201223-mars-1236 Délibération2003-4763QUARTIER LA CEPIERE - ACQUISITION A LA COPROPRIETE LES JARDINS DU BARRY D'UNE BANDE DE TERRAIN SITUEE RUE ERNEST DUFER -200312-déc-0375 Délibération07-383CONVENTION AVEC L'INSTITUT DU MONDE ARABE POUR LA PRESENTATION AUX JACOBINS DE L'EXPOSITION : L'AGE D'OR DES SCIENCES ARABES -200723-oct-07123 Délibération13-333DISPOSITIF DE SOUTIEN POUR L'ACCES AU LOGEMENT ETUDIANT (PASSLOG) - RENOUVELLEMENT CONVENTION LA VILLE DE TOULOUSE ET PRES-UNIVERSITE TOULOUSE201321-juin-1340 Délibération2006-8253DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200606-oct-066 Délibération2005-6896CLUBS D'ELITE - AIDE ANNUELLE AU FONCTIONNEMENT - REVALORISATION - Versement anticipé sur acompte et attribution d'une subvention exceptionnelle au Toulouse Union Handball -200523-sept-0544 Délibération2006-8160CONVENTION RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES ELECTORALES PAR INTERNET A L'INSEE -200606-oct-06243 Délibération2004-5647METRO LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS - Lot 1 : station Canal du Midi - Lot 2 : Station des Minimes - Lot 3 : Station des Trois Cocus - Appel d'offres ouvert avec variantes -200408-oct-0438 Délibération2004-4914QUARTIER DES PRADETTES - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES LOUIS BRAUD;EPHRAÏM MICHAEL ET THEOPHRASTE RENAUDOT - Adoption définitive - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200426-mars-0459 Délibération2006-8448BATIMENT ADMINISTRATIF MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Protocole d'accord avec la Société AYGOBERE -200608-déc-06251 Délibération2006-8361AIDE AUX LUDOTHEQUES ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires -200608-déc-06144 Délibération13-789APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR LA MISE EN PLACE D'OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LA NORIA ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201313-déc-1350 Délibération2004-6050COMMUNICATION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - TARIF DE COPIES DE DOCUMENTS SONORES -200417-déc-0419 Délibération09-332ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP -200929-mai-0937 Délibération09-396ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE - AUTORISATION DE PROGRAMME -200929-mai-0926 Délibération2005-6063PLAN LUMIERE - REALISATION DES TRAVAUX 2004-2005 - MARCHE COMPLEMENTAIRE AU LOT 2 - MISE EN LUMIERE DE LA CHAUSSEE DU BAZACLE - MARCHE 04/0237 -200511-févr-0525 Délibération09-1031MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - AVENANT N°4 A LA CONVENTION ADOPTEE LE 19 DECEMBRE 2008200918-déc-0973 Délibération2006-8034FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS - Années 2007 à 2010 - Lot 2 : câbles - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200606-oct-06219 Délibération2006-8156RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE DE LA DALBADE : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES - Programme 2005 - Participation financière de la Ville et demande de subvention au Département -200606-oct-06200 Délibération10-420ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201028-mai-1011 Délibération2004-6007DENOMINATION DE VOIES -200417-déc-0431 Délibération2007-8731QUARTIER SOUPETARD - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE MAURIES EN VUE DE SA CESSION - Adoption des principe -200723-mars-07138 Délibération13-103OPERATIONS FONCIERES - ZAC DE SAINT MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES LIEUDIT LA BOURIETTE A OPPIDEA201315-mars-1312 Délibération07-679REFECTION DU LOCAL EGLISE MEXICAINE CONVENTION ENTRE LA SOCIETE PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - VIREMENT DE CREDIT200721-déc-0728 Délibération11-055DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR D'ATELIER SANTE VILLE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ETAT201123-sept-1175 Délibération12-162TRANSFORMATION DU POSTE DE RESPONSABLE TECHNIQUE DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES201223-mars-12110 Délibération08-964APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE -200824-oct-0856 Délibération2006-7432IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - Avenant 1 aux lots 7 (04/0295);8 (04/0296) - Avenant 2 aux lots 1 (05/0176);2 (04/0355);3 (04/0293);4 (04/0298);5 (04/0294);6 (04/0299) - Prolongation du délai d'exécution200631-mars-06192 Délibération08-327VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2008 -200811-avr-088 Délibération12-300CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - RADIO FRANCE - TELERAMA -201225-mai-1261 Délibération12-712ACCUEILS DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201223-nov-1223 Délibération07-129VILLAGE DE NOËL 2007 - PATINOIRE 2008 - PLACE DU CAPITOLE -200723-oct-0776 Délibération11-153EXTENSION ET RENOVATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX (PHASE II) - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE201101-avr-1145 Délibération11-254PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS - PROJET DE REVISION ARRETE LE 24 JANVIER 2011 : AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES201127-mai-1111 Délibération2003-3873LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION DU GOLF DE MARCAISSONNE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste -200328-mars-03165 Délibération2003-4493QUARTIER SAINT-SIMON - EMPLACEMENT RESERVE N° 285 DU POS - VOIE NOUVELLE - ACCES SUR LE CHEMIN DE TUCAUT - Acquisition de terrain suite à la demande des consorts NORAY -200303-oct-0346 Délibération2003-4609VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SITUATION DES SALARIES DE MOTOROLA -200303-oct-03203 Délibération2004-4781COORDINATION DES QUARTIERS - DEMOCRATIE DE PROXIMITE - MODIFICATION DE L'INTITULE D'UN QUARTIER ET MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CONSULTATIVES DE QUARTIER -200406-févr-0430 Délibération2005-6406SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200513-mai-0552 Délibération08-435CONVENTION FINANCIERE ENTRE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE II - LE MIRAIL ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - PARC DE L'UNIVERSITE -200821-nov-0850 Délibération13-503ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR LEREE PATRICK LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 160 CHEMIN DE LESTANG201320-sept-13134 Délibération2004-4945REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Transport de vin facturé par la Régie Agricole pour les clients extérieurs à Toulouse -200426-mars-04123 Délibération2004-5985CREATION DE LA LIAISON MULTIMODALE SUD-EST - Présentation du marché de maîtrise d'oeuvre à conclure avec le groupement SCETAUROUTE / SUD-OUEST INFRA / URBANISME ET ACOUSTIQUE / ISIS / SEMALY / ARCHITECTURE ET OUVRAGE D'ART -200417-déc-0424 Délibération2004-5606DEVERSEMENT DE DECHETS EN DECHARGE AGREEE - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots -200408-oct-04108 Délibération09-150Voeu du Conseil Municipal pour un soutien au mouvement français pour le planning familial -200927-févr-0985 Délibération2005-6563ZAC MARENGO - PROROGATION DE LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP - AVENANT N° 2 -200524-juin-0590 Délibération2006-7734LOCAUX COMMERCIAUX DE L'OPAC RUE DU CHER - Participation financière de la Ville de Toulouse à l'OPAC -200619-mai-069 Délibération2006-7819MARCHE DE FOURNITURE DE SIEGES ET ACCESSOIRES - ANNEES 2007;2008;2009 ET 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - Marché fractionné à bons de commandes -200630-juin-06188 Délibération2006-7762PLACE OLIVIER - REFECTION TOTALE ET REAMENAGEMENT (4 lots) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200630-juin-0652 Délibération2003-3928MODIFICATION DE L'ETAT DES EFFECTIFS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200328-mars-03126 Délibération2004-5288CENTRE DE TRI MENAGER - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2005 renouvelable 3 fois 1 an -200425-juin-04151 Délibération2006-7454CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2006 SUR LES THEMATIQUES : EMPLOI / INSERTION - VEILLE SOCIALE / PREVENTION -200631-mars-0624 Délibération2004-4808REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN-MERMOZ ET DU GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Avenants n° 4 aux lots 2 (Entreprise EMP) et 9 (Entreprise SOCOREM/CLEMESSY) -200426-mars-04166 Délibération08-617MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LES QUARTIERS DE BAGATELLE LA FAOURETTE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D' OUVRAGE POUR LA COORDINATION DU PROJET- MARCHE PASSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 35-II-8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE -200810-juil-0858 Délibération10-706CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE - ANNEE 2011 - MARCHE RENOUVELABLE EN 2012 - 2013 ET 2014201024-sept-1074 Délibération13-806PLAN 1000 PLACES CRECHES - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION LA MISERICORDE - FOYER DU MAY - ZAC NIEL201313-déc-1368 Délibération2003-4124THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Demande de subvention à la Région et au Département -200327-juin-03253 Délibération2005-6126RECONSTRUCTION DU CENTRE DE CANOE KAYAK - Prolongation des délais d'exécution - Avenant n° 1 au marché 03/0667 -200511-févr-0571 Délibération2005-6255APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2005-2006 PROGRAMMEE PAR L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2005 -200525-mars-0598 Délibération2005-6223ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - Avenant n° 3 à la convention de partenariat conclue avec l'Association MOVIMENTO -200525-mars-05125 Délibération2007-8595ACTUALISATION DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE -200723-mars-0734 Délibération09-900SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ANNEE 2009 -200918-déc-0940 Délibération13-306VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UN CENTRE ÉPIDE POUR DONNER UNE 2ème CHANCE A DES JEUNES SUR TOULOUSE.201324-mai-13111 Délibération2003-3718PROTECTION CONTRE LES CRUES VANNES ET CLAPETS D'ISOLEMENT SUR COLLECTEURS PLUVIAUX EXISTANTS - Programme 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-0350 Délibération2003-4739MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND-OEUVRE - Années 2002-2003 - Avenant N° 2 au lot 10 (PCM) : Ajout d'articles au bordereau de prix - Marché 01/0791 -200312-déc-03162 Délibération09-700EXONERATION A HAUTEUR DE 50 % DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES MANIFESTATIONS : CIRQUE ZAVATTA, THEATRE GUIGNOL ET MONDE DES DINOSAURES DANS LE CADRE DE LA FÊTE DES CAPITOULS 2009, PLACE DE L'EUROPE -200925-sept-09114 Délibération11-662DOUBLEMENT DE LA VOIE DE CHEMIN DE FER ENTRE TOULOUSE ET SAINT SULPICE - CESSION DE TERRAINS À RESEAU FERRE DE FRANCE201125-nov-1116 Délibération12-511SECTEUR GRAND-SELVE - CESSION D’UN TERRAIN A LA SA HLM DES CHALETS - AUTORISATION DE DEPOSER LES AUTORISATIONS D’URBANISME CORRESPONDANTES201228-sept-1222 Délibération12-640ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2012201223-nov-1258 Délibération2003-4269RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - Marché fractionné à bons de commandes - Année 2004;renouvelable en 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03158 Délibération2006-7711CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - Compte administratif et compte financier 2005 -200619-mai-067 Délibération2006-8096ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200606-oct-0671 Délibération09-467CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE HENRI DESBALS - AVENANT N°2 AU LOT 1 (MARCHE 08/0098 - ENTREPRISE GCC) -200926-juin-09133 Délibération09-920CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION GROUPE MERCI200927-nov-093 Délibération2003-4190EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF;CULTUREL;SPORTIF ET SOCIOCULTUREL - Prestations relevant de l'article 30 du Code des Marchés Publics - Lancement d'une consultation en vue de conclure un marché -200327-juin-03222 Délibération2003-4385FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION VERTICALE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - années 2004-2005-2006 -200316-juil-0333 Délibération2005-6833SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Appel d'offres travaux - Approbation du DCE relatif aux lots 2 à 16 : reconstruction - Habilitation du Président de la SETOMIP à signer les marchés correspondants -200512-juil-0593 Délibération2006-7399CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Contrôle technique pour les opérations de traitement des dioxines furannes et remplacement des fours 1;2 et 3 - Avenant n° 2 au marché 00/0344 - Plus-values -200631-mars-06148 Délibération11-294LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - ORGANISATION DE CONCOURS DE PERFORMANCES GRAPHIQUES INTITULE BATTLE GRAPHIQUE ET BATTLE CINE REMIX.201124-juin-1179 Délibération2005-6439PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'ENTREPRISE RODRIGUES BIZEUL - MARCHE 02/0481 -200513-mai-05139 Délibération07-078ETAT DES EFFECTIFS BUDGETAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE200723-oct-0726 Délibération10-359RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - DECISION DE POURSUITE DES TRAVAUX CONCERNANT LE LOT 1 - MARCHE N°08/0235 ENTREPRISE EIFFAGE TP SUD OUEST201028-mai-1080 Délibération10-969BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201017-déc-1016 Délibération08-803PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE POMONA S.A.200826-sept-0899 Délibération08-228INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200828-mars-083 Délibération2005-7020QUARTIER BAGATELLE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS DE GAZ ET DE VENTILATION POUR 152 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE LA TOUR BAGATELLE - Participation de la Ville de Toulouse -200514-oct-0550 Délibération2003-4784RESTRUCTURATION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SAINT-GEORGES - PLACE OCCITANE - Approbation de la deuxième modification de l'état descriptif de division de la partie Saint George Est -200312-déc-0363 Délibération2003-4571FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 4 lots - Année 2004 renouvelable en 2005 -200303-oct-03191 Délibération2004-5241SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants de la Ville de Toulouse au Comité syndical -200414-mai-0479 Délibération2004-5457SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Avenant n° 2 (marché 03/183) TUNZINI - Lot 4-07 - Avenant n° 2 (marché 03/184) EI JP FAUCHE - Lot 4-08 -200425-juin-04200 Délibération2006-8201FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL EN 2007;2008 ET 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande -200606-oct-06258 Délibération2006-8468RECOURS A DES TECHNICIENS SPECIALISES PARTICIPANT A LA PRODUCTION ET A LA REALISATION DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS -200608-déc-0664 Délibération12-709COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES PROFESSIONS OU ASSOCIATIONS INTERESSEES AU TOURISME201223-nov-1252 Délibération12-668EMPLOIS D'AVENIR201223-nov-1280 Délibération13-034VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE TOULOUSE, RELATIF AU DEVENIR DU SITE DE FRANCAZAL201325-janv-1367 Délibération13-836QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - CLOTURE DE LA CONVENTION201313-déc-1310 Délibération07-663CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB, ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’AIDE AU FONCTIONNEMENT.200721-déc-07107 Délibération08-858EDITION D UN GUIDE GALLIMARD-FRANCE VILLES ET PAYS ET D'HISTOIRE- PARTICIPATION DE LA VILLE -200824-oct-085 Délibération2004-4888ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 4 à la convention du 19 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et l'Association les amis de la ferme de Paillac pour le Centre de la Ferme de Pauillac à LAVELANET DE COMMINGES -200426-mars-04203 Délibération08-638QUARTIER LES IZARDS – CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN SITUE 94 CHEMIN DES IZARDS EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX.200810-juil-0841 Délibération08-614ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES200810-juil-0811 Délibération2004-5177ASSOCIATION LA PASSERELLE - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0416 Délibération2005-7214PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS - VENTE A LA SA HLM PATRIMOINE-LANGUEDOCIENNE -200516-déc-0521 Délibération2004-5966AVENANTS AUX MARCHES 04/0040;02/1018;04/0366;03/0057;03/0058;04/0139;04/0140;03/0764;03/0757;03/0761 - Ajout d'une clause au Cahier des Clauses Administratives Particulières sur modalités de paiement permettant d'utiliser la carte d'achat -200417-déc-0430 Délibération09-1024COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION LINDE GAS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE200918-déc-0941 Délibération12-461APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE AVEC L'ASSOCIATION DELIRES D'ENCRE POUR LA CO-REALISATION DU FESTIVAL TERRES D'AILLEURS AU MUSEUM -201228-sept-1272 Délibération2003-3784DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - Programme de coopération Chongqing -200328-mars-03141 Délibération07-636SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - VERSEMENT D'UNE RECETTE POUR LE PAIEMENT DES SOMMES DUES A L'ENTREPRISE CRYSTAL -200721-déc-07104 Délibération07-662SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES, AIDES AUX CLUBS200721-déc-07111 Délibération08-035DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT200818-janv-084 Délibération11-718RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2010201116-déc-1140 Délibération11-707ZAC DESBALS - AVENANT N°3 AU TRAITE DE CONCESSION201116-déc-116 Délibération11-578COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE TOULOUSE- GINESTOUS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SEIN DE CETTE COMMISSION201125-nov-1156 Délibération11-110ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET DE LEURS SUPPLEANTS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT - HABILITATION A DESIGNER LES PERSONNALITES QUALIFIEES201101-avr-1168 Délibération11-206PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - TRAVAUX DE SEPARATION DES FONCTIONS USINE ET RESEAU DU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DE LA VILLE DE TOULOUSE201127-mai-1156 Délibération11-051ZAC NIEL - PUBLICATION DE L'ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUMES201127-mai-1164 Délibération2007-8627ZAC DE LA CARTOUCHERIE - DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE -200723-mars-0795 Délibération10-648CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LA COLLECTE, LE TRANSPORT, LE TRI, LA VALORISATION OU L'ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES EN QUANTITES DISPERSEES GENERES PAR LES SERVICES201024-sept-1015 Délibération2004-5884ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DU 6 DECEMBRE 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGIE MUNICIPALE DE SKI DE FOND ET D'ANIMATION TOURISTIQUE DE MATEMALE POUR LE CENTRE LA CAPCINOISE A MATEMALE (P. O) -200419-nov-04108 Délibération2004-5278LAVAGE DE RIDEAUX - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes pour l'année 2005 et reconductible en 2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04238 Délibération2004-5230SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE D'EXPLOITATION DE SPECTACLE DE TOULOUSE (SEMEST) - Désignation au scrutin majoritaire de 4 représentants de la Ville de Toulouse au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0474 Délibération2005-7017EMPLACEMENT RESERVE N° 344 DU POS - AMENAGEMENT DU CARREFOUR BOULEVARD DES MINIMES / AVENUE DE LYON - Déclaration d'utilité publique - Acquisition foncière -200514-oct-0558 Délibération10-704AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT - ACTUALISATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT201024-sept-1027 Délibération10-767REMISES GRACIEUSES CONCERNANT DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE ET EN ACCUEIL DE LOISIRS201022-oct-1032 Délibération2004-5737QUARTIER BORDEROUGE - AMENAGEMENT DE LA RUE LOUBIAGUE - ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES -200408-oct-0468 Délibération2004-5719SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 5 au marché 97/228 conclu avec SOCOTEC - Mission de contrôle technique -200408-oct-04163 Délibération2005-6921REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE - Avenant N° 1 aux conventions N° 2;3;4 et à la convention d'exploitation de l'entretien de la chaussée de la Loge conclues entre la Ville et la RMET -200523-sept-0523 Délibération2004-5822QUARTIER DE GINESTOUS - REGULARISATION FONCIERE AVEC LES CONSORTS MASPLOU/AZEMA - Vente de terrain -200419-nov-0448 Délibération2005-6183ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - Subvention de la Ville de Toulouse - Convention -200525-mars-0527 Délibération13-430REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2012201321-juin-1353 Délibération13-032VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA PROMOTION DE L’OCCITANIE EN 2013201325-janv-1366 Délibération2006-8414EMPLOI DE JOURNALISTE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200608-déc-0652 Délibération12-600VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, RELATIF AU TRAITE SUR LA STABILITE, LA COORDINATION ET LA GOUVERNANCE EUROPEENNE201228-sept-12122 Délibération12-603ADOPTION D'UNE CONVENTION DE COLLABORATION AVEC L'INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE (INP) TOULOUSE201223-nov-1286 Délibération10-044GPV BAGATELLE / FAOURETTE - ESPACE PETITE ENFANCE FAMILLE DESBALS - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE201029-janv-1019 Délibération13-535GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MISSION SURETE SECURITE DANS LE CADRE DU GARDIENNAGE, DE LA SECURITE, DE LA SURVEILLANCE ET DE LA TELESURVEILLANCE DES SITES DE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE201320-sept-13122 Délibération13-598PRODUCTION ENERGETIQUE - AOEN - MISE EN PLACE D' UN RESEAU DE CHALEUR BIOMASSE COMMUN A PLUSIEURS ZAC SUR LA VILLE DE TOULOUSE201320-sept-13114 Délibération11-750CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - RENOUVELLEMENT ET EXTENSION201116-déc-1164 Délibération13-218OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER ARNAUD BERNARD - CESSION A L' ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE DU LOCAL COMMERCIAL SITUE 21, PLACE ARNAUD BERNARD201324-mai-1313 Délibération13-742OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER CHATEAU DE L'HERS- ACQUISITION DE TERRAIN à la SCI CLOS DE L'HERS201329-nov-1310 Délibération2003-3849MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 2002-14-0013 RELATIVE A LA REALISATION DE DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) -200328-mars-03238 Délibération2004-5330BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET PRINCIPAL -200425-juin-0415 Délibération2006-7823SECTEUR TOULOUSE SUD / GRANDE PAROISSE - LANGLADE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - Extension du périmètre -200630-juin-0678 Délibération2005-7175ZAC DE GABARDIE - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE - Modification de l'échéancier de paiement par la SETOMIP de la deuxième tranche de terrains -200516-déc-0569 Délibération2006-7512LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - Avenant n° 5 à la convention de concession passée avec la SETOMIP -200631-mars-06118 Délibération12-027CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2012 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201227-janv-1211 Délibération2006-8193AIDE AUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS ASSOCIATIFS - NOUVEAU BENEFICIAIRE -200606-oct-0618 Délibération13-512APPROBATION CONVENTION TOULOUSE IN BIKINI 2014201320-sept-1377 Délibération12-223ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2012201225-mai-1234 Délibération12-412POURSUITE DES ACTIONS EN LIEN AVEC LA VILLE DE HANOI : MODIFICATION DE LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE HANOI CONCERNANT LE PROJET URBAIN201206-juil-1292 Délibération12-584CONSTRUCTION DE LA MAISON DE LA CITOYENNETE - BASSO CAMBO - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION AU PLUS FORT RESTE201223-nov-125 Délibération07-459ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - AVENANT N° 30 A LA CONVENTION DU 15 NOVEMBRE 1974 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ÉCOLE DE SKI FRANÇAIS DE GUZET-NEIGE.200716-nov-0737 Délibération10-1001PRIX ENVIE D'AGIR DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, EN FAVEUR DE LA JEUNESSE TOULOUSAINE PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE MIDI-PYRENEES DOTATION FINANCIERE ET SOUTIEN LOGISTIQUE201121-janv-1132 Délibération2003-3836QUARTIER GINESTOUS - EMPLACEMENT RESERVE N° 758 DU POS - LIAISON CHEMIN DE GINESTOUS - CHEMIN DE CHANTELLE - ZAC GARONNE - ACQUISITION DE TERRAIN SUITE A LA MISE EN DEMEURE D'ACQUERIR DE MME CASSET -200328-mars-0392 Délibération2003-4247PRESCRIPTION DE L'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC -200327-juin-0369 Délibération2004-5504ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP -200425-juin-0498 Délibération2004-4702APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EDF / GDF POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION SECTEUR TIBAOUS - PS 2088 -200406-févr-0470 Délibération08-1181CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE - LOT N° 2 FONDATIONS-GROS OEUVRE ENTREPRISE MAS - MARCHE N° 07/0095 - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200923-janv-0941 Délibération10-307CONVENTION AVEC LE COSAT - COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES201022-oct-1040 Délibération2007-8925FOURNITURE DE PEINTURES ET D'ELEMENTS POUR CARROSSERIE - Année 2008;Renouvelable pour 2009 ET 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - Marché à bons de commande -200706-juil-07197 Délibération2003-4729RESERVOIR SAINT-SYLVE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Approbation des protocoles de transaction sur l'ensemble des lots - Modification de l'article 3.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) -200307-nov-0393 Délibération2006-8475RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE TOULOUSE - Actualisation des tarifs -200608-déc-0616 Délibération09-545CENTRE MUNICIPAL DES ARTS DU CIRQUE LE LIDO : GESTION ET ANIMATION DE LA SECTION PROFESSIONNELLE DE L'ECOLE DE CIRQUE APPEL A PROJET - DESIGNATION DU PARTENAIRE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION DE CINQ TITULAIRES ET CINQ SUPPLEANTS AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE -200926-juin-0989 Délibération09-654FOURNITURE DE BULBES, JEUNES PLANTS, SEMENCES DE FLEURS ET DE LEGUMES - ANNEES 2010 RENOUVELABLE EN 2011, 2012 ET 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT200925-sept-09131 Délibération2006-7936QUARTIER MONTAUDRAN - CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LE CHEMIN DES HERBETTES ET LA ZAC SAINT-EXUPERY-MONTAUDRAN - Ouverture de la phase de concertation -200630-juin-06104 Délibération2006-7935QUARTIER CASSELARDIT - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE DE LA CARTOUCHERIE - Bilan de la concertation - Création de la ZAC de la Cartoucherie -200630-juin-0698 Délibération09-693VIE ASSOCIATIVE - CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2009 - AVENANTS N° 1 -200925-sept-0931 Délibération2003-4564EXPLOSION AZF - DOMMAGES SUR LE MUSEOBUS MIS A DISPOSITION DE L'INSTITUT TECHNOLOGIE TRANSPORTS COMMUNICATIONS DE TOULOUSE - Reversement à l'ITTC des sommes perçues par la Ville en réparation du préjudice - Autorisation spéciale recettes et dépenses200303-oct-0361 Délibération2006-7497SECTEUR MONTAUDRAN - CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE;ROUTE DEPARTEMENTALE N° 16 ENTRE LA ROUTE DE LABEGE;L'IMPASSE LOUISE LABE ET L'IMPASSE SERVANTY - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200631-mars-06162 Délibération11-620CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS : COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2011 - AVENANT N° 1201125-nov-1130 Délibération2003-4045ACHAT DE BALAIS POUR BALAYAGE MECANISE ET ACHAT DE BALAIS POUR LE BALAYAGE MANUEL - Anné 2004 - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-03214 Délibération08-278REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2008200811-avr-085 Délibération08-465QUARTIER MIRAIL UNIVERSITE– IMPASSE DU RECTEUR LAPIE – CESSION D’UN TERRAIN A L’OPAC POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX200820-juin-0835 Délibération08-727RESTAURATION DE L'ECLUSE ST MICHEL - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 080166 - PLUS-VALUE200812-sept-0856 Délibération2005-6275HALTE-GARDERIE ASSOCIATIVE SAINT JAMES - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200525-mars-05152 Délibération2004-5915SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE OU SIEANAT - Rapport d'activité pour l'année 2003 -200419-nov-049 Délibération2004-5530VIDEO SURVEILLANCE DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE - AVENUE ETIENNE BILLIERES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200425-juin-04231 Délibération13-344AIDES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT -201320-sept-1387 Délibération2005-6807ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU DEPARTEMENT POUR L'ANNEE 2004/2005 -200512-juil-0555 Délibération2006-7656FOURNITURE DE PRODUITS DE TRAITEMENT DES EAUX - Années 2007;2008;2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel offres ouvert -200619-mai-0625 Délibération09-446CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET TOIT PETITE ENFANCE JEAN GILLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES DE TRAVAUX (12 LOTS) - APPEL D’OFFRES OUVERT -200926-juin-09132 Délibération09-666Insonorisation des logements concernés par le plan de gêne sonore de l'Aéroport de Toulouse-Blagnac - Soutin financier au dispositif d'aide aux riverains - Adoption de l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle -200927-nov-0947 Délibération2004-5394QUARTIER SAINT-AGNE - RETROCESSION A LA RESIDENCE DU MIDI D'UNE PARCELLE SITUEE IMPASSE JEAN DELFOUR -200425-juin-04115 Délibération2005-6482VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL200513-mai-058 Délibération07-164TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX DU SECTEUR NORD - ANNEE 2008 - RENOUVELABLE EN 2009 - 2010 - 2011200723-oct-07112 Délibération08-209ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2008 - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION DU 11 AVRIL 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (P.E.P) DE L'HÉRAULT POUR LE CENTRE MER ET SOLEIL DE SÉRIGNAN200825-avr-0854 Délibération08-1210DEPOT A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DE LA POLICE DE CARACTERES GARONNE -200923-janv-0957 Délibération08-360CITE DE L’ESPACE - CREATION DU POLE METEO - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC OPTIONS -200823-mai-0811 Délibération2003-4736TRAITEMENT DE L'ETANCHEITE DE LA DALLE DU TINTORET - AVENANT N° 1 - Prolongation de délais et modification de l'index d'actualisation des prix -200312-déc-03161 Délibération2003-4553INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MAJ (ELIS MIDI-PYRENEES) - Demande d'autorisation d'exploiter une blanchisserie industrielle ZAC de Garonne;chemin de Fenouillet à Toulouse - Avis du C M -200303-oct-0382 Délibération07-507REMISE GRACIEUSE DE PARTICIPATION FAMILIALE pour l'accueil d'un enfant en crèche familiale.200721-déc-0729 Délibération2005-6428FETE DES CLUBS SPORTIFS TOULOUSAINS - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux représentants des neuf meilleurs clubs 2004 -200513-mai-0554 Délibération2005-6249STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE;POSE ET MISE A NIVEAU DES HORLOGES HORODATRICES - Années 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200525-mars-05170 Délibération13-072CONVENTION RELATIVE AUX REPAS DES ELEVES DU COLLEGE BEAULIEU ACCUEILLIS EN INTERNAT AU CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE.201315-mars-1348 Délibération2003-3929MISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL - RENOUVELLEMENT DE POSTE DE CHEF DE PROJET -200328-mars-03120 Délibération2003-3692ACQUISITION DE DEUX VEHICULES POIDS LOURDS - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03178 Délibération2003-4239PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2002 -200327-juin-0346 Délibération07-526DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - REALISATION D'UN DVD POUR L'EXPOSITION L'ART DE SE VETIR EN PAYS TOULOUSAIN -200721-déc-07161 Délibération09-1016SIGNATURE D’UN ACCORD CADRE DE COOPERATION AVEC LA VILLE DE RAMALLAH200918-déc-0972 Délibération10-747SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2010201022-oct-1011 Délibération10-587BOULODROME DE LA TERRASSE ATTRIBUTION DU NOM DE EMILIEN COLOMBIES ANCIEN PRESIDENT DU CLUB201025-juin-1059 Délibération10-608Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201025-juin-102 Délibération09-255QUARTIER CROIX-DAURADE - SECTEUR AVRANCHES - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SNC LE PARC DES CAPITOULS -200924-avr-0916 Délibération2006-7624CONCEPTION DU MAGAZINE TOULOUSE-CULTURES - Secrétariat de rédaction et publication assistée par ordinateur (PAO) - Avenant n° 1 au marché 05/0367 - Modifications de prestations - Plus -value -200631-mars-06266 Délibération12-813EXTENSION DU DISPOSITIF MUNICIPAL D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE : PREMIER LOGEMENT201214-déc-1233 Délibération07-736REALISATION D'UNE CRECHE BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 07/0228 - 07/0229 - 07/0230 ET 07/0234 - AVENANT N°2 AU MARCHE 07/0233 - PLUS-VALUES et MOINS-VALUE -200818-janv-0887 Délibération11-258OPERATION QUARTIER DES SCIENCES 39-41, ALLEES JULES GUESDE - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC L’ETAT - ACTUALISATION DE LA DEPENSE ET DU PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPERATION - ADOPTION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L’ETAT, LA REGION ET LE GRAND TOULOUSE - ADOPTION DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201127-mai-1120 Délibération11-046ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ECHKIRBANI ALI LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 2 RUE DU MAROC201101-avr-11100 Délibération2003-3656CONSTRUCTION DE LA CRECHE FLEURANCE - CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options -200328-mars-03285 Délibération07-685EMPLOIS D'ASSISTANT ARTISTIQUE ET D'ASSISTANT PARTENARIAT A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE200721-déc-0734 Délibération2006-7964ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0683 Délibération2006-8119SOCIETE DES POMPES FUNEBRES GARONNAISES - PROJET DE CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE AU N° 4 DE L'AVENUE DU CIMETIERE A TOULOUSE - Avis du Conseil Municipal -200606-oct-0666 Délibération10-673GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU MIRAIL CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2009201024-sept-1056 Délibération2004-5897HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200419-nov-0484 Délibération2005-6722QUARTIER SAINT-SIMON - EMPLACEMENT RESERVE N° 284 DU POS - VOIES NOUVELLES - ACCES SUR LE CHEMIN DE MONLONG ET SUR LE CHEMIN DU LOUP - Acquisition d'un terrain suite à la mise en demeure d'acquérir introduite par Monsieur RESPAUD -200524-juin-05113 Délibération2004-5926CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES (THEATRE DE LA DIGUE) - Avenant N° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2004 -200417-déc-04128 Délibération2004-5699GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE 60 LOGEMENTS SITUES A TABAR - Subvention de la Ville de Toulouse -200408-oct-0419 Délibération10-026POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201029-janv-1015 Délibération13-490APPROBATION A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION - PLANETE SCIENCE - ET LA VILLE DE TOULOUSE MUSEUM POUR DES SEJOURS DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES SUR LE SITE DE MONTREAL-DU-GERS -201320-sept-1396 Délibération2003-4215REHABILITATION DU SITE DE L'OBSERVATOIRE - Avenant n° 3 en plus-value au lot 2 (CONSTRUCTION SAINT-ELOI) - Marché 01/0632 -200327-juin-03264 Délibération2004-5422REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2003 -200425-juin-046 Délibération07-290FOURNITURE DE DVD ET DE NOTICES DE CATALOGAGE ASSOCIEES - Années 2008, 2009, 2010, 2011 - Marchés à bons de commande - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert -200723-oct-0775 Délibération11-273Programmation 2011 - Financement des projets associatifs de lutte contre les discriminations201127-mai-1145 Délibération09-486Z.A.C. DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200926-juin-0916 Délibération10-428FESTIVAL LA NOVELA - AUTORISATION DE SIGNATURES201028-mai-1066 Délibération08-660Z.A.C. DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0826 Délibération08-361RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2007 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS -200825-avr-0845 Délibération07-701MODIFICATION DES TARIFS - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -200721-déc-07135 Délibération2005-6480QUARTIER ANCELY - OPAH - INTERVENTION DU C.I.L. INTERLOGEMENT - Adoption de l'avenant n° 1 à la convention quadripartite Etat / ANAH / Ville de Toulouse / Copropriété Ancely -200513-mai-0581 Délibération08-579NUMERISATION DU MIDI SOCIALISTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES.200810-juil-0899 Délibération13-249SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201324-mai-1325 Délibération2003-3686DONATION BOUBEE DE GRAMONT AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -200328-mars-03209 Délibération2005-7196BOULEVARD LASCROSSES - CREATION D'UNE LIAISON PIETONNE SOUTERRAINE PAR LA SNC TOULOUSE COMPANS - Convention d'occupation du domaine public entre la commune de Toulouse;la SNC Toulouse Compans et le Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) -200516-déc-05137 Délibération2004-5721QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - Cession d'un terrain pour l'installation d'une structure commerciale de vente et réparation de motos -200408-oct-0483 Délibération10-324TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX DU SECTEUR NORD ANNEE 2008, RENOUVELABLE EN 2009, 2010 ET 2011 - PROTOCOLE DE RESILIATION DU MARCHE 080022 CONCLU AVEC L’ENTREPRISE CEGELEC201028-mai-1083 Délibération2005-6900TRAVAUX DE REHABILITATION DU PAVILLON MAZAR - Participation financière de la Ville - Convention entre la SARL Pavillon Mazar et la Ville de Toulouse - Virement de crédits -200523-sept-0540 Délibération2005-6216CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme complémentaire 2005 - 2 lots - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200525-mars-0550 Délibération08-896INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200824-oct-083 Délibération2003-4689ECOLE AILLEURS - CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - Année 2003 -200307-nov-03113 Délibération2007-8950ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0797 Délibération09-566BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200926-juin-0958 Délibération09-330TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MENUISERIE BOIS - QUINCAILLERIE - LOTS 6C (SECTEUR NORD) ET 6D (SECTEUR OUEST) - ANNEES 2009 ET 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200926-juin-09114 Délibération08-072CREATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO DE 7 EMPLOIS ARTISTIQUES POUR L'EDITION 2009 DU FESTIVAL -200818-janv-0813 Délibération07-653MISE À DISPOSITION DE L’INTERNET HAUT DÉBIT SANS FIL SUR LE DOMAINE PUBLIC - APPEL A PROJETS - CONVENTION DOMANIALE -200721-déc-07185 Délibération12-127POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI - SIGNATURE D’UNE CONVENTION SPECIFIQUE AVEC LA VILLE DE HANOI SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT URBAIN201223-mars-12104 Délibération2004-5190CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0430 Délibération2006-7736PISCINE LEO LAGRANGE : RENOVATION DES TRAVERSEES DE BASSINS - Subvention départementale : mise à disposition des installations de la piscine au profit des élèves des collèges publics -200619-mai-0658 Délibération08-692VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'INSTAURATION DE LA JOURNEE DU SOUVENIR ET DU RECUEILLEMENT LE 19 MARS -200810-juil-08137 Délibération08-672BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2008 - VIREMENT DE CREDITS -200810-juil-0867 Délibération2004-5442ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2004 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles -200425-juin-04134 Délibération2004-6017VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200417-déc-0459 Délibération2006-8381AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200608-déc-066 Délibération2006-8151PARC DE STATIONNEMENT MARENGO - Avenant n° 5 au contrat de régie intéressée du 10 janvier 2003 -200606-oct-06237 Délibération2006-8355FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés à bons de commande -200608-déc-06217 Délibération08-738MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DE SES ABORDS PAR LA COMMUNE DE TOULOUSE AU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA TENUE DU PROCES DE L’USINE AZF - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX200824-oct-0841 Délibération13-321PROJET DE MEDIATHEQUE POUR LES COMMUNES D’AUCAMVILLE ET DE TOULOUSE - DELIBERATION DE PRINCIPE201321-juin-1384 Délibération2003-3814APPROBATION DE L'ORGANISATION JURIDIQUE DE L'ARCHE MARENGO - Publication de l'état descriptif de division en volumes -200328-mars-03192 Délibération2005-6652REALISATION D'UN CENTRE SOCIAL - QUARTIER JOLIMONT - Nouvelle consultation pour les lots 1 et 11 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05191 Délibération2005-6851CRECHE LES PREMIERS PAS SUR LA TERRASSE - EXTENSION DU BATIMENT - Avenant n° 1 au marché 05/0126 - Plus-value et prolongation de délais -200523-sept-0591 Délibération2007-9065GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES POUR LA REALISATION D'ECOLES PROVISOIRES - Avenant N° 1 au marché 05/0194 - Plus-value et prolongation des délais -200706-juil-07284 Délibération2005-6244INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2004 - Demande de remboursement à l'Etat -200525-mars-0517 Délibération2003-4666PROJET DE PLAN DE LUTTE CONTRE LA GENE SONORE DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200307-nov-0380 Délibération2004-4744ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - PRE-BILAN DE CLOTURE - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération -200406-févr-0474 Délibération2005-6458PRESTATIONS DE MISE EN OEUVRE DU PROGICIEL DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL : CHRONOGESTOR - Marché fractionné à bons de commande - Années 2005/2006 renouvelable 2006/2007 et 2007/2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200513-mai-05132 Délibération2007-8965QUARTIER BORDEROUGE - RUE MELAT - ACQUISITION D'UN TERRAIN AU SMTC -200706-juil-07124 Délibération2004-5808ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 - PROGRAMME COMPLEMENTAIRE -200419-nov-048 Délibération12-780PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201214-déc-1259 Délibération13-452MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES201321-juin-1375 Délibération13-364CREATION DE NOUVEAUX EMPLOIS D'APPRENTIS201321-juin-13115 Délibération11-617ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201125-nov-1179 Délibération12-074CREATION DU DISPOSITIF MUNICIPAL LOGEMENTS INTERMEDIAIRES201223-mars-1238 Délibération2005-6372THEATRE DU CAPITOLE - TARIFS DE VENTE AU FOYER-BAR -200513-mai-0546 Délibération2006-7348MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - Approbation de l'opération de rénovation de la Grande Halle -200617-févr-0611 Délibération09-1020CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU CONSERVATOIRE POUR L'EDITION D'UN CD D'ENREGISTREMENT DE LA MAITRISE DU CONSERVATOIRE200918-déc-0983 Délibération11-648QUARTIER BASSO CAMBO - ACQUISITION D’UN IMMEUBLE RUE MICHEL LABROUSSE201125-nov-1112 Délibération2005-7014CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE - Avenant n° 1 au marché 02/0206 - Plus-value - Prolongation de délai -200514-oct-0591 Délibération07-758AVENANT N° 1 AU MARCHE 07A0085 CONCLU AVEC LA SOCIETE ALYCE - OBSERVATOIRE DU CENTRE VILLE - COMPTAGES PIETONS POUR 2007 ET 2008 - PLUS-VALUE200818-janv-0899 Délibération2003-4779REFECTION DE TERRAINS STABILISES ET DE PISTES D'ATHLETISME - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200312-déc-03192 Délibération2005-6590JUMELAGE TOULOUSE / KIEV : ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES -200524-juin-05217 Délibération2003-4774FOURNITURE ET INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES DE TYPE PC - Marché fractionné à bons de commande de type multi attributaires - Années 2002-2003 - Règlement du différend sur pénalités appliquées à la Société MEDIATEC -200312-déc-03190 Délibération2003-4752FONCTIONNEMENT DES RESEAUX D'AIDES SPECIALISEES (RAS) - Demande de subvention au departement - Année scolaire 2003-2004 -200312-déc-03183 Délibération2003-4382REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE - SALLE JEAN MERMOZ ET GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Présentation des avenants n° 1 aux lots 1;2;3;4;5;6;7;8;9 -200316-juil-0320 Délibération2003-4595CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'UTILISATION DES ORGUES DE LA BASILIQUE SAINT-SERNIN -200303-oct-0378 Délibération2007-9203CONTRAT INTEGRAL ENTRE LA SOCIETE STORAGE TECHNOLOGY EUROPEAN SA (STORAGETEK) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -Levée d'option d'achat anticipée et application des pénalités financières en matière de création d'emploi -200706-juil-07219 Délibération07-280QUARTIER DE GINESTOUS - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE MONNE-DECROIX POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE BUREAUX200723-oct-0743 Délibération2005-6368TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - Programme 2003-2004-2005 - Lot 3 - Fourniture et mise en oeuvre de bandes d'enduit à chaud et à froid - Avenant n° 3 au marché 02/1000 - Ajout d'article au bordereau des prix -200513-mai-0516 Délibération13-517REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201320-sept-134 Délibération11-661VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT : ASSOCIATIONS 1 KM A PIED ET UNIS-CITE201125-nov-1152 Délibération2004-5804CENTRE D'ANIMATION BAGATELLE - Climatisation - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200419-nov-04102 Délibération08-485PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE – ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS – VENTE A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE -200820-juin-0827 Délibération08-543URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - POURSUITE DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE -200810-juil-08100 Délibération08-299SERVICE FORMATION- ORGANISATION DE LA FORMATION, ORGANISATION DE FORMATIONS DE CACES (Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité) - Année 2008 - MARCHE ARTICLE 30 ET 77 DU CODE DES MARCHES PUBLICS- AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE -200825-avr-0873 Délibération08-457ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE - Modalités d'indemnisation des frais de déplacement pour la tournée des capitales et des villes européennes du 26 octobre au 8 novembre 2008200820-juin-0898 Délibération2005-7147QUARTIER LAFOURGUETTE - CESSION A L'ASSOCIATION L'EAU VIVE D'UN TERRAIN SITUE RUE DE RIMONT - Participation financière de la Ville de Toulouse -200516-déc-0584 Délibération2005-7188ECOLE MATERNELLE POUVOURVILLE - RELANCE DES LOTS 1;3 7;8 ET 9 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200516-déc-05156 Délibération2005-7117PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS - VENTE A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2005-5-32 -200515-nov-058 Délibération2006-7570PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - ACTIONS 2005-2006 -200631-mars-0626 Type_Acte : Tous les documents de cette liste sont les deliberations Délibération08-410AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS - ABRIS VOYAGEURS, MOBILIERS D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION : MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION, POUR UNE DUREE DE 15 ANS - 2 LOTS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LESDITS MARCHES SUITE A LA CONSULTATION PAR VOIE D’ APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES200823-mai-0835 Délibération2004-5112EXPLOITATION DU BAR-RESTAURANT SITUE DANS LA ZONE DE LOISIRS DE SESQUIERES - Modification de la convention de mise à disposition au profit de la SARL DINO - Approbation du protocole d'accord -200414-mai-04157 Délibération12-210ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PACT 31201225-mai-1233 Délibération11-283HOTEL DE VILLE - CREATION DE DEUX ASCENSEURS EN REMPLACEMENT DE L'ASCENSEUR EXISTANT - MARCHE N°10V064 - LOT N°3 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES (ENTREPRISE SPIE SUD OUEST) - PROTOCOLE D'ACCORD201124-juin-1193 Délibération07-274ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES LIEUDIT LA BOURIETTE A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)200723-oct-0736 Délibération09-148Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200927-févr-091 Délibération2007-9186ASSOCIATION POUR L'ENSEIGNEMENT ET LA FORMATION DES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEUR FAMILLE (AEFTI) - Participation financière de la Ville de Toulouse pour l'acquisition et l'aménagement de locaux - Convention entre la Ville de Toulouse et l'AEFTI -200706-juil-0725 Délibération2005-6684CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux et à la mission Système Sécurité Incendie (SSI) -200524-juin-05173 Délibération2005-6901COORDINATION QUARTIERS - DEMOCRATIE DE PROXIMITE - MODIFICATIONS DES PERIMETRES QUARTIERS -200523-sept-0525 Délibération2006-7599VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2006 -200631-mars-062 Délibération09-730GRAND PROJET DE VILLE - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE ET AMENAGEMENT DU PARVIS DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - DEMANDE DE SUBVENTION REGION ET PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES - AXE 6 - MESURE I) -200925-sept-0932 Délibération09-496ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200926-juin-0920 Délibération13-124ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 : EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE ALTERNATIVE SOL VIOLETTE201315-mars-1378 Délibération11-488CONSTRUCTION D’UN CENTRE MULTI ACCUEIL : MOULIS CROIX BENITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES201123-sept-1141 Délibération2003-4365AMENAGEMENT DE LA PASSERELLE LATERALE DU PONT RAILS DE CAMBO POUR LA CIRCULATION DU PUBLIC - LIGNE C - SAINT-CYPRIEN/COLOMIERS - CONVENTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN / RESEAU FERRE DE FRANCE / VILLE DE TOULOUSE -200327-juin-0342 Délibération2003-4198GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2003 - Lot 3 : gardiennage de bâtiments et chantiers subdivisions Centre et Nord - Résiliation du marché 02/0977 conclu avec la SARL HORIZON PROTECTION -200327-juin-03234 Délibération2003-4883COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées -200312-déc-0351 Délibération2004-4851GYMNASE LA FAOURETTE - Avenant n° 1 au marché 03/0339 (Groupement GBMP) - Changement de co-traitant -200426-mars-04167 Délibération2004-5091PARC DE SPORTS DE TOULOUSE - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU BATIMENT I;DU GYMNASE ET DES BUREAUX - Avenants n°1 aux lots 1 - 2 - 3 - 5 - 6 - 7 : plus-value et prolongation de délais -200414-mai-04188 Délibération2005-6098CONVENTION-TYPE DE MISE A DISPOSITION DE L'AUDITORIUM DE SAINT-PIERRE DES CUISINES PAR LE CONSERVATOIRE AU PROFIT D'ORGANISATEURS DE CONCERTS OU DE SPECTACLES MUSICAUX OU CHOREGRAPHIQUES -200511-févr-0549 Délibération2006-8463LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - CREATION DE 5 EMPLOIS TERRITORIAUX -200608-déc-0651 Délibération08-1173SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - HANDICAP -200819-déc-0851 Délibération09-281AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) ET DE PROGRAMME DE MESURES (PDM) 2010-2015 SUR LE BASSIN ADOUR-GARONNE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS DU 9 JANVIER AU 11 MAI 2009 -200924-avr-0912 Délibération2005-6705AMENAGEMENT DU SECTEUR NORD - ROUTE DE LAUNAGUET - ROUTE DE FRONTON - CHEMIN DE CROIX-BENITE - TRAVAUX DE VOIRIE - Résiliation du marché 02/0593 (Entreprise SGREG) -200524-juin-0563 Délibération2003-4439DESAMIANTAGE DU COSEC REYNERIE - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE -200303-oct-03156 Délibération2003-3666RESTRUCTURATION DU BATIMENT DE L'URBANISME - Avenant n° 2 au lot démolition - Marché 02/0444 - Prolongation du délai d'exécution de deux mois et demi -200328-mars-03296 Délibération2004-5835AVENANT N° 13 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) -200419-nov-04118 Délibération2007-8529TRAITEMENT COMPLEMENTAIRE D'EAU DE CHAUDIERES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-07165 Délibération2005-6854AMENAGEMENT DE ZONES NATURELLES - COULEE VERTE RIBAUTE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200523-sept-0572 Délibération11-736COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS : SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT LOUIS, LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE201116-déc-1156 Délibération12-133PROGRAMME ENTRETIEN ORGUES 2012 - DEMANDES DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES201223-mars-1259 Délibération11-630PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI DE MIDI-PYRENEES (FEDER) - PROGRAMME URBAIN INTEGRE DE TOULOUSE (AXE 6 - MESURE 1) : SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC L’ETAT201125-nov-1183 Délibération11-198REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE201127-mai-1161 Délibération2003-4675CONVENTION DE DEPOT A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE L'ATLAS CELLARIUS APPARTENANT A L'OBSERVATOIRE MIDI-PYRENEES -200307-nov-0365 Délibération08-480CHEMIN SANSOU - SITE CHATEAU D'EAU DE BONHOURE - NON RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE TELEDIFFUSION DE FRANCE (TDF)200820-juin-0890 Délibération11-619ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION VIVRE A DOMICILE201125-nov-1124 Délibération07-235QUARTIER LA ROSERAIE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER - ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES OUVRAGES DE VOIRIE ET DU RESEAU PLUVIAL200723-oct-0753 Délibération2004-4742QUARTIER MIRAIL - DECLASSEMENT D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES VERGERS EN VUE DE SA CESSION - ADOPTION DE PRINCIPE -200406-févr-0426 Délibération2005-6657SUPPORTS DE COMMUNICATION DESTINES AU THEATRE DU CAPITOLE - Avenant N° 1 au marché 05/0113 - Lot 4 Impression des supports de communication du Théâtre du Capitole - Ajout de prestations au bordereau de prix -200524-juin-05131 Délibération2005-7044CONSERVATOIRE - PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'UTILISATION DES ORGUES DE LA BASILIQUE SAINT-SERNIN -200514-oct-0560 Délibération2003-4500LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONTLONG - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP -200303-oct-0342 Délibération2003-4326HOTEL DURANTI - REAMENAGEMENT DE LA COUR INTERIEURE - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200327-juin-03272 Délibération07-131COLORATION EN VERT DES BANDES CYCLABLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 07D123200723-oct-07134 Délibération2005-6076GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER PAPUS - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE ANJOU - Participation de la Ville de Toulouse -200511-févr-056 Délibération2005-6179FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Trois lots - Marchés fractionnés à bons de commandes -200525-mars-05166 Délibération2005-6674AMENAGEMENT EN VOIE A PRIORITE PIETONNE WILSON / ROOSEVELT / LAFAYETTE / TROIS JOURNEES - Avenant n° 1 au marché 040481 - Lot 1 Génie Civil - Avenant n° 1 au marché 04/0482 - Lot 2 Pose - Plus-values -200524-juin-0557 Délibération11-683AVENANT A LA CONVENTION DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE DU 4 DECEMBRE 1998.201125-nov-1138 Délibération12-007ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2012201227-janv-1231 Délibération2003-3709ACHAT DE NOUVEAUX LOCAUX AUX MINIMES - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention entre l'Association d'aide à domicile aux personnes âgées et aux malades et la Ville de Toulouse -200328-mars-0326 Délibération2005-7240USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Avenant n° 15 à la convention d'exploitation -200516-déc-05122 Délibération11-088APPEL A PROJETS - PARCOURS CULTURELS GRATUITS 2011201101-avr-1151 Délibération08-080CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CHAMADA TOLOSA POUR L'INSTALLATION D'UN ORGUE IBERIQUE DANS L'EGLISE DES JACOBINS -200818-janv-0831 Délibération08-138COMITE DES ŒUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES (C.O.S.A.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DES 18 MEMBRES DU COLLEGE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION -200804-avr-0849 Délibération09-1009COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) VALLEE DE LA GARONNE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE COMMISSION -200918-déc-0942 Délibération10-838DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE - CREMATORIUM201026-nov-1018 Délibération09-131SOLIDARITE- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE DEFENSE DES VICTIMES D'AZF - 2009 -200927-févr-0926 Délibération2003-4090ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0392 Délibération2006-8207RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n°1 au lot 1bis - Avenants n° 4 aux lots 3 et 12 - Avenant n° 5 au lot 10 - Avenant n° 6 au lot 11 - Avenants n°7 aux lots 5;13 et avenant n°8 au lot 4 -200606-oct-06183 Délibération2004-4963TRAVAUX D'INTERET GENERAL SUR LE DOMAINE DE L'ETAT PORTANT PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ET DONNANT LIEU A ATTRIBUTION AU FONDS DE COMPENSATION POUR LA TVA - Mise en oeuvre de conventions financières avec l'Etat -200426-mars-0436 Délibération2005-7275REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Constatation des variations de stocks à la clôture de l'exercice 2005 -200516-déc-0529 Délibération2005-7239MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE DU MUSEE DES AUGUSTINS DE TOULOUSE AU MUSEE DE LA FONDATION DE LA MAISON DE LA CHASSE ET DE LA NATURE A PARIS -200516-déc-05181 Délibération13-800CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE POLYVALENT DU CENTRE D'ACCUEIL ET DE LOISIRS DU PETIT CAPITOLE.201424-janv-1428Anne CRAYSSAC - Adjointe au Maire Délibération13-829ZAC BORDEROUGE - cession d'un terrain à oppidea boulevard andre netwiller201313-déc-1312 Délibération2004-5536ZAC DU CHATEAU DE L'HERS - INSTALLATIONS SPORTIVES - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200416-juil-0448 Délibération13-195GENS DU VOYAGE - AIRE D'ACCUEIL DE RANGUEIL : REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR - CONVENTION D'OCCUPATION201324-mai-1326 Délibération11-458CONVENTIONS ENTRE LES SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE GARONNE DU TARN ET GARONNE DE L'AUDE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVES A LA DISPONIBILITE PENDANT LE TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX ENGAGES COMME SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES201123-sept-11108 Délibération11-460CONVENTION ENTRE LE MINISTERE DE LA DEFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS ET LA VILLE DE TOULOUSE201123-sept-11114 Délibération11-082RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT201101-avr-1152 Délibération2003-4155ZAC DES PRADETTES - APPROBATION DU PRE-BILAN DE CLOTURE ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0386 Délibération2006-8100ZAC DES TIBAOUS - REALISATION DES TRAVAUX DE VIABILISATION - APPROBATION DE LA CONVENTION D'AVANCE AVEC LA SETOMIP;CONCESSIONNAIRE -200606-oct-0670 Délibération10-623ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201024-sept-1026 Délibération10-631PROTECTION DU QUARTIER DE GABARDIE PAR LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS (S.M.B.V.H)201024-sept-1059 Délibération09-088REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE (06N023) - AVENANT N° 5 AU MARCHE 07/0256 – ENTREPRISE BOURDARIOS -200927-févr-0911 Délibération2005-6557ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-05104 Délibération2007-8984PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTE;MEDIATION ET DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL PAR LA REALISATION DE PRESTATIONS TECHNIQUES D'ENTRETIEN D'ESPACES EXTERIEURS ET DES BATIMENTS PUBLICS - Lot 1 A compléter200706-juil-0727 Délibération2007-8717APPLICATION DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Incidences sur le contrat de mise à disposition du Théatre de la Cité à la S.A Théatre National de Toulouse Midi-Pyrénées - Révision des obligations financières -200723-mars-0729 Délibération09-788HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200927-nov-09105 Délibération10-536JUMELAGE TOULOUSE ATLANTA - PARTICIPATION AUX MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE CONSULAT DE FRANCE A ATLANTA. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE201025-juin-10109 Délibération09-117SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ANNEE 2009 -200927-févr-0946 Délibération2007-8592AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société G.B.M.P -200723-mars-07245 Délibération2004-5910ENSEMBLE IMMOBILIER 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200419-nov-0493 Délibération2006-8214LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - Années 2007 à 2010 - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200606-oct-06222 Délibération09-614PROTECTION BIOLOGIQUE INTEGREE ANNEES 2010/2011/2012/2013 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200925-sept-09130 Délibération09-488MAISON DE QUARTIER GRAND SELVE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE MASSOUTIER -200926-juin-09125 Délibération09-289CONVENTION TYPE POUR LA MISE EN PLACE DE GROUPEMENT DE COMMANDE -200929-mai-0948 Délibération09-327AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION AVEC LA SOCIETE GOOJET -200925-sept-0971 Délibération08-397DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES - CREMATORIUM - Convention passée avec la Clinique Ambroise Paré pour l'incinération des pièces anatomiques200823-mai-0869 Délibération08-526AVENANT 8 A LA CONVENTION DE L'OPERATION CHEQUES PARKINGS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE ET LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE200820-juin-0882 Délibération09-774VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR UN AMÉNAGEMENT DÉFINITIF ET COMPLET DE LA RUE ALSACE-LORRAINE200925-sept-09139 Délibération08-606FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 2012 - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 08D073 -200826-sept-0872 Délibération2005-6539ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE PROGICIELS - Avenant n° 1 au marché 02/0468 - Transfert au bénéfice de la Société SOGETI-TRANSICIEL REGIONS -200524-juin-05213 Délibération2007-9157CONVENTION ENTRE LE SMTC ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS PROVISOIRES DE LA ROUTE D'ESPAGNE (RD 120) NECESSAIRES A L'ACCES DES BUS AU DEPOT DE LANGLADE - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES -200706-juil-07311 Délibération11-429TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE L’ACCES AU PUBLIC DU PORT SAINT SAUVEUR - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE201123-sept-1147 Délibération12-076AMELIORATION DE L'HABITAT DES PERSONNES AGEES : RECONDUCTION POUR L'ANNEE 2012 DE LA MISSION D'ASSISTANCE DU PACT 31201223-mars-1234 Délibération2004-5970STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MAINTENANCE DES HORLOGES HORODATRICES ET MATERIEL DE PEAGE PARC SAINT-SERNIN - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande200417-déc-04121 Délibération2004-5325COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2003 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE;DES POMPES FUNEBRES;DU CREMATORIUM -200425-juin-047 Délibération2005-7132JOURNEE MONDIALE DES DROITS DE L'ENFANT - GRATUITE D'ENTREE DANS LES MUSEES POUR LES ACCOMPAGNANTS D'ENFANTS -200515-nov-0521 Délibération2006-7459QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN DELAISSE SITUE RUE DU MARECHAL NIEL A MONSIEUR ET MADAME SOULA -200631-mars-06100 Délibération2003-4284RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0738 -200327-juin-03306 Délibération2004-5418FOURNITURE DE PANNEAUX DE CHANTIERS - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-0470 Délibération2003-4800ZONE DE LOISIRS DE SESQUIERES - AUTORISATION D'EXPLOITER UNE PISTE DE DANSE AU PROFIT DE LA SARL DINO -200312-déc-03134 Délibération2007-9167PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET GAZ DE FRANCE - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200706-juil-0741 Délibération10-877VOEU DU GROUPE CRC, RELATIF A L'AIDE MEDICALE D'ETAT201026-nov-1063 Délibération09-293ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L’ECONOMIE SOLIDAIRE : SUBVENTION A L’ASSOCIATION MIDI PYRENEES ACTIVES POUR LA CREATION ET LA GESTION D’UN FONDS REGIONAL D’INVESTISSEMENT SOLIDAIRE DENOMME : MIDI PYRENEES DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE -200929-mai-0965 Délibération2003-4115LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP -200327-juin-03136 Délibération2005-6718IMPLANTATION DE PANNEAUX DE SIGNALISATION VERTICALE DE JALONNEMENT DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX - Convention entre la Ville de Toulouse et le Département de la Haute-Garonne - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200524-juin-05206 Délibération09-106PROGRAMME 2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE GEORGES LABIT - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -200926-juin-099 Délibération2006-7462QUARTIER LA CEPIERE - AVENUE DE LARDENNE - ACQUISITION A RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF) D'UN TERRAIN DE 2 082 M² -200631-mars-0698 Délibération2006-7521SA HLM DES CHALETS - FINANCEMENT DE LA RESIDENCE ETUDIANTS ARAGON - 6 rue du 11 novembre 1918 - Réaménagement de l'emprunt de 4 573 470;52 € contracté auprès de DEXIA Crédit Local - Avenant 1 à la délibération et à la convention du 13 juillet 1995 -200631-mars-0617 Délibération10-263MARCHE DE LOCATION DE CHAPITEAUX ET PAGODES - TRANSACTION A CONCLURE AVEC LA SOCIETE SICRE LOCATION POUR LE PAIEMENT DES PRESTATIONS DU 17 SEPTEMBRE 2009201030-avr-1028 Délibération2005-6895NUMERISATION DU JOURNAL DE TOULOUSE - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication;Direction Régionale des Affaires Culturelles et à la Région -200523-sept-0549 Délibération2005-7070MUSEE PAUL DUPUY - CONVENTION DE CO-EDITION ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE UN;DEUX ... QUATRE EDITIONS D'UN OUVRAGE CONSACRE AUX TRESORS D'ORFEVRERIE RELIGIEUSE EN LANGUEDOC AU XVIEME SIECLE -200514-oct-05101 Délibération10-906ACCUEILS DE LOISIRS - REPORT DE LA PARTICIPATION FAMILIALE POUR LA JOURNEE DU 28 OCTOBRE 2010.201017-déc-1035 Délibération07-506PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - STATIONNEMENT HORS CENTRE-VILLE ET HORS FAUBOURGS AUX ABORDS DES STATIONS DE METRO ET DES SITES REGROUPANT DES COMMERCES DE PROXIMITE200721-déc-07158 Délibération2003-4685SUPPRESSION DES EMPLOIS DE MEDECINS DE L'ETAT CIVIL -200307-nov-0352 Délibération2004-5062VIDANGE DES FOSSES D'AISANCES - NETTOYAGE DES CUVES A MAZOUT - DEBOUCHAGE ET CURAGE D'EGOUTS - Années 2002-2003-2004 - Avenant n° 1 au marché 02/0259 - Ajout de prestations au bordereau de prix -200414-mai-04199 Délibération08-441QUARTIER SAINT-SIMON – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES GEORGES ARMAND ET BERTHE MONMART – ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES200820-juin-0832 Délibération12-295CESSION DU COLLEGE CLEMENCE ISAURE AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 35 ALLEES CHARLES-DE-FITTE201206-juil-1281 Délibération2006-7382DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE 5 DELEGUES TITULAIRES SUPPLEMENTAIRES ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS -200631-mars-06170 Délibération11-415VOEU COMMUN DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU SOUTIEN DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA DEMANDE DE RETROCESSION DE LA MAISON D'ARRET SAINT-MICHEL AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201124-juin-11118 Délibération10-270DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT FRANCAIS-OCCITAN DANS LES ECOLES PRIMAIRES DE TOULOUSE CONVENTION ENTRE L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE201028-mai-103 Délibération2005-7074INSTALLATION CLASSEE - STE SIEMENS VDO AUTOMOTIVE - Demande d'autorisation d'exploiter;aux fins de régularisation administrative des lignes de vernissage dans l'établissement;sis 1 rue Paul Ourliac à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200514-oct-0576 Délibération12-393PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - STATIONNEMENT DES PROFESSIONNELS - EVOLUTION DE LA REGLEMENTATION HORAIRE ET DES CONDITIONS D’ACCES AU STATUT DES ARTISANS ET DES PROFESSIONNELS DE L’URGENCE ET DE LA MAINTENANCE A DOMICILE - PROCEDURES D’OBTENTION D’AUTORISATIONS DE STATIONNEMENT POUR DES INTERVENTIONS PONCTUELLES DE MOYENNE ET LONGUE DUREE.201206-juil-1216 Délibération10-688SECTEUR MOULIS CROIX BENITE – CESSION DE TERRAINS A HABITAT TOULOUSE – AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE201024-sept-1014 Délibération2004-5595COMMERCES DE LA RUE DU CHER - SOUTIEN FINANCIER -200416-juil-047 Délibération2004-5247TOULOUSE FOOTBALL-CLUB - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants de la Ville de Toulouse au Conseil d'administration de cette association -200414-mai-0485 Délibération08-099BIBLIOTHEQUE D'EMPALOT - AMENAGEMENT MOBILIER - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -200825-avr-0814 Délibération2005-6358MISE A DISPOSITION DE PLACES RESERVEES DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PRET OU LOCATION DE SALLES DE SPECTACLES -200513-mai-0573 Délibération2006-7650FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - Année 2007 - Marchés renouvelables pour 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 6 lots -200619-mai-0666 Délibération11-596GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE L’ANCIEN BUREAU DE POSTE DE LA FAOURETTE201125-nov-1114 Délibération2003-3884MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Zone 6 A - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2004 - Renouvelable en 2005-2006 -200328-mars-03171 Délibération2007-8833CENTRE SOCIAL DE JOLIMONT - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE -200723-mars-07226 Délibération2007-8564CREATION DE 6 EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200701-mars-075 Délibération09-355QUARTIER DES MINIMES - ACQUISITION D’UN TERRAIN SITUE RUE DE CHAUSSAS A LA SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE -200929-mai-0915 Délibération2005-6748ZAC NIEL - PROGRAMMES DE CONSTRUCTION DE L'HEMICYCLE - AUTORISATION DE DEPOSER LES PERMIS DE CONSTRUIRE -200512-juil-0541 Délibération2004-5380CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER - Versement d'une subvention -200425-juin-04149 Délibération2005-7040RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2004 -200514-oct-0526 Délibération2004-5757ADHESION AU COMITE 21;COMITE FRANCAIS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE -200408-oct-04186 Délibération10-382AVRANCHES – ACQUISITION D’UN TERRAIN A L’INDIVISION BOYER POUR LA REALISATION D’UN GROUPE SCOLAIRE201028-mai-1021 Délibération2006-8150SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Avis favorable à l'adoption des nouveaux statuts -200606-oct-06169 Délibération2003-3895FOURNITURE ET REPARATIONS DE RADIATEURS POUR VEHICULES - ANNEES 2003-2004-2005 - Avenant de transfert au bénéfice de SARL SAINT-JORY RADIATEURS du marché 03/0130 -200328-mars-03181 Délibération2005-6796ZAC NIEL - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR200512-juil-0542 Délibération12-765POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201214-déc-1228 Délibération09-275ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE LA CUISINE CENTRALE - ANNEES 2009 A 2012 - MAINTENANCE DE DEUX THERMOSCELLEUSES - AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHE 08/0253 AU BENEFICE DE LA SOCIETE RESCASET CONCEPT SUITE A REPRISE DE L'ACTIVITE SERVICE ASSISTANCE TECHNIQUE DES MACHINES DE CONDITIONNEMENT PREALABLEMENT EXERCEE PAR LA SOCIETE SOCAMEL TECHNOLOGIES -200926-juin-09137 Délibération08-130CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE GERARD MARCHANT - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT -200804-avr-0843 Délibération08-502MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT200820-juin-0879 Délibération08-556RESEAUX D'ARROSAGE MAINTENANCE ET RENOVATION ANNEES 2009 A2012 PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDES -200810-juil-08132 Délibération08-086Emplois des Personnels Artistiques et Techniciens du Spectacle.200810-juil-08134 Délibération08-688TRAVAUX D'IMPRESSION POUR 2009, RENOUVELABLE 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES-APPEL D'OFFRES OUVERT200812-sept-0835 Délibération07-313PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'ASSAINISSEMENT A TOULOUSE EN 2006 -200721-déc-07119 Délibération2005-7012OPERATION FETE LE MUR - Nouvelle convention -200514-oct-0565 Délibération07-382EGLISE DU TAUR - RESTAURATION INTERIEURE ET DES ACCES DE L’EDIFICE - PRESENTATION DE LA CONVENTION D’HONORAIRES POUR ETUDES A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES200723-oct-07100 Délibération2005-6283ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1995 A 2004 - BUDGET PRINCIPAL -200525-mars-0516 Délibération2004-5390ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-0492 Délibération2004-5366ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04108 Délibération2004-4889ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 4 à la convention du 11 avril 2000 entre la Ville de Toulouse et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public (PEP) de l'Hérault;pour le Centre Mer et Soleil de SERIGNAN -200426-mars-04202 Délibération08-745AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES200812-sept-0819 Délibération2006-8074DESAFFECTATION D'UNE PARTIE DU TERRAIN D'ASSIETTE DE L'ECOLE MATERNELLE GALLIA - TRACE DE LA VOIE 10 - GPV REYNERIE -200606-oct-06157 Délibération12-687REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COLLEGE JEAN-PIERRE VERNANT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX DELEGUES TITULAIRES ET DE DEUX DELEGUES SUPPLEANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT201223-nov-1251 Délibération2003-3717CONFECTION DE PLANS DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-0349 Délibération2003-4112LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03111 Délibération11-373FETE SAINT-MICHEL 2011 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD PASSE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES INDUSTRIELS FORAINS PARTICIPANT A LA FETE201124-juin-1187 Délibération2004-5852BATIMENT;48 RUE DE LA REPUBLIQUE - CREATION D'UNE CRECHE;D'UN LOCAL ACCUEIL ASSISTANTES MATERNELLES ET D'UNE LUDOTHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200419-nov-0494 Délibération2006-8183REALISATION CRECHE - QUARTIER BONNEFOY - Avenants n° 1 aux marchés 05/0317 et 05/0140 - Plus-values et prolongation de délais -200606-oct-06202 Délibération2006-8387SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILE - Avenant n° 5 à la convention de mandat avec la SETOMIP -200608-déc-06207 Délibération2006-8303REALISATION DU CANCEROPOLE - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - Avis du Conseil Municipal sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Toulouse -200608-déc-0676 Délibération2006-7516PROGRAMMME EUROPEEN INTERREG III A - APPUI A L'ASSOCIATION A BORD DU CHEVREFEUILLE -200631-mars-06130 Délibération2005-7320ORAGE DU 9 OCTOBRE 2004 - DOMMAGES SUR DIVERS BATIMENTS - ACCEPTATION DES INDEMNITES DES COMPAGNIES D'ASSURANCES - PAIEMENT D'HONORAIRES D'EXPERT -200516-déc-05206 Délibération14-007SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION (SAVIM) - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR L'ANNE 2014201424-janv-1413Ne participe pas au vote : Jean-Pierre HAVRINClaude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire Délibération2004-5774MODIFICATION DES INDEX DE REFERENCE (article 10.2.3 du CCAP) - Fourniture de plaques de rues;de numéros de rues et de systèmes de fixation - Avenant n° 2 aux marchés 04/0153 et 04/0154 -200408-oct-0445 Délibération13-065OPERATIONS FONCIERES - DENOMINATION DE VOIES201315-mars-1344 Délibération2003-4036MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 00/725 -200327-juin-03271 Délibération07-342ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Avenant n° 1 aux marchés 07A0257, 07A0258 et 07A0260 - Plus-values -200721-déc-07146 Délibération2003-4819OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE : ASSISTANCE FOURNIE PAR LA VILLE POUR PERMETTRE LE FONCTIONNEMENT DE L'OFFICE LE 1ER JANVIER 2004 -200312-déc-03169 Délibération2004-4789VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 -200406-févr-042 Délibération2006-7363MUSEE DES AUGUSTINS - PROJET EDUCATIF FRAME - Subvention exceptionnelle -200631-mars-06229 Délibération2007-8638PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition de 9 logements - Vente à l'OPAC -200723-mars-0730 Délibération07-278CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CONSERVATOIRE OCCITAN POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DEFINITION D'OBJECTIFS CULTURELS200723-oct-0761 Délibération2003-4230PROTOCOLE DE COOPERATION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE CHONGQING DANS LES DOMAINES DES TRANSPORTS ET DE L'AMENAGEMENT URBAINS -200327-juin-03171 Délibération2006-7938ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0681 Délibération2007-8639MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - Demande de subvention à l'Etat -200723-mars-07268 Délibération2007-8714ZONE DE GABARDIE - CREATION D'UN BASSIN DE SURINONDATION PAR LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS (SMBVH) -200723-mars-0752 Délibération2003-4476PALAIS DES SPORTS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT;A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - Délibération modificative -200303-oct-03148 Délibération2006-8492INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200608-déc-063 Délibération09-023CLUBS SPORTIFS ELITES ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2009 - CONVENTIONS DE MISSIONS D’INTERET GENERAL ET D’OBJECTIFS. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -200923-janv-0965 Délibération09-268QUARTIER COTE PAVEE - REGULARISATION FONCIERE ENTRE L’ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE-ANNE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200924-avr-0920 Délibération10-163LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT (08N015) - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC L'ENTREPRISE TEB - TITULAIRE DU MARCHE 09V126 -201026-mars-1095 Délibération2004-5611CASERNE DE LA MISSION - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante -200408-oct-04159 Délibération09-661PISCINE LEO LAGRANGE - REFECTION DU TRAITEMENT D'EAU ET D'AIR - MISE EN CONFORMITE CHAUFFERIE - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V090 - PLUS-VALUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V091 PLUS-VALUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V092 PLUS-VALUE -200925-sept-0980 Délibération2005-6400QUARTIER POLYGONE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE VINCENT SCOTTO - Acquisition des parcelles concernées -200513-mai-0541 Délibération2007-8643MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat -200723-mars-07266 Délibération09-274CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LE GRAND TOULOUSE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - AVENANT N° 2 - MISE A DISPOSITION DU SERVICE DES ESPACES VERTS -200924-avr-0974 Délibération2004-4703CONSTRUCTION DE LA CRECHE LAFOURGUETTE - RUE DE GIRONIS - Avenant n° 1 au lot 1 (Entreprise SLB) - Plus-value - Prolongation des délais d'exécution d'un mois sur l'ensemble des lots -200406-févr-0483 Délibération2006-8309QUARTIER BORDELONGUE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A LA COPROPRIETE LE CLOS DE TOURAINE -200608-déc-0698 Délibération2003-3681PARC DE LA MAOURINE - L'ETANG DE LA MAOURINE - DEFINITION DES TRAVAUX : OUVRAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-03206 Délibération2006-7967QUARTIER DE GINESTOUS - VENTE D'UN TERRAIN A LA SA MUSTANG CAPITAL PARTNER POUR L'IMPLANTATION D'UN ENSEMBLE HOTELIER -200630-juin-06100 Délibération09-384MODALITES DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX UTILISES PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS/ CONVENTION DECENNALE AVEC LA REGION MIDI-PYRENEES -200929-mai-0935 Délibération2005-6352GRAND PROJET DE VILLE - ZAC BELLEFONTAINE - AUTORISATION DONNEE A LA SETOMIP DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE EN VUE DU RELOGEMENT PROVISOIRE DE DEUX COMMERCANTS DE LA DALLE TEL AVIV -200502-mai-0513 Délibération09-443CONSENTANT A LA DISSOLUTION DU SIPYLA AU 31 DECEMBRE 2009 -200926-juin-09103 Délibération08-739BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CATALOGAGE INFORMATISE ET SAUVEGARDE DES MANUELS SCOLAIRES ET COLLECTIONS JEUNESSE ALLANT DE 1830 A 1980. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION-DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES200812-sept-0838 Délibération2006-7565PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 9 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -200631-mars-06200 Délibération09-843QUARTIER LARDENNE - CHEMIN DE BALUFFET - ACQUISITION D’UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME CIERCO -200927-nov-0926 Délibération09-416REFECTION DES PEINTURES DES FACADES DE 3 BATIMENTS - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200926-juin-09111 Délibération11-637SUBVENTION A L'ASSOCIATION 1,2,3 SOLEIL POUR LE PROJET LUDOTHEQUE HORS LES MURS - CONVENTION201125-nov-1154 Délibération12-471ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MACE - TRAVAUX D'AMELIORATION - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°10V130 - RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE- PROTOCOLE D'ACCORD201228-sept-1281 Délibération12-565ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT201228-sept-1261 Délibération2007-8975ILE DU RAMIER - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DU 12 JUILLET 2000 ENTRE L'ASSOCIATION ROWING NOUVEAU ET LA VILLE DE TOULOUSE -200706-juil-07220 Délibération11-498DEPARTEMENT THEATRE - CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ENTRE LE GROUPE MERCI ET LA VILLE DE TOULOUSE201123-sept-11121 Délibération11-406SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201123-sept-11127 Délibération2003-3661GROUPE SCOLAIRE BONNEFOY - AMENAGEMENT DE LOCAUX DESTINES A L'INSPECTION ACADEMIQUE - Avenants n° 1 aux lots 1;2;3;4;5;7 - Marchés 02/0056 à 02/0059;02/0061 et 02/0088 -200328-mars-03254 Délibération2003-4169CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - MODIFICATION -200327-juin-03219 Délibération2004-5094METRO DE TOULOUSE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE A - Aménagement de voirie des lignes bus restructurées - Convention Ville de Toulouse / SMTC -200414-mai-04106 Délibération2004-5064ECOLE MATERNELLE DANIEL FAUCHER - INCENDIE DU 9 SEPTEMBRE 2001 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances -200414-mai-04125 Délibération2004-4878REFECTION DES COUVERTURES EN TUILES A LA MAISON DES MERES SAINTE-LUCIE ET A L'ENSEMBLE COMPANS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-04174 Délibération2005-6396REALISATION D'UN GYMNASE - QUARTIER LA FAOURETTE - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et l'entreprise AYGOBERE -200513-mai-05108 Délibération08-1151FESTIVAL RIO LOCO 2009 - BILLETTERIE SUR SITE - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DU FESTIVAL -200923-janv-0910 Délibération09-372GRATUITE EXCEPTIONNELLE LES 5 et 6 JUIN 2009 AUX JARDINS DU MUSEUM -200929-mai-0946 Délibération2006-7367MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2006 - Demande de subvention à l'Etat -200631-mars-06231 Délibération2006-7893GESTION DU DROIT DES SOLS URBAINS - APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE POUR LA TRANSMISSION AUX CHAMBRES DE NOTAIRES DE RENSEIGNEMENTS D'URBANISME SOUS FORME NUMERIQUE -200630-juin-06115 Délibération09-871ACHAT DE PAPIER D’IMPRESSION POUR OFFSET ET D’ENVELOPPES IMPRIMEES - ANNEES 2007 - RENOUVELABLE en 2008, 2009 et 2010 - MARCHE 07/0069 - LOT 4 - MARCHES FRACTIONNES À BONS DE COMMANDE -200927-nov-0983 Délibération2005-7298SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL A. MINVILLE - Appel d'offres travaux - Approbation du DCE pour le lot 7 : Serrurerie (1er appel d'offres déclaré infructueux) - Autorisation donnée au Pt de la SETOMIP de signer le marché -200516-déc-05174 Délibération07-501GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - DEVOIEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC L'ENTREPRISE VEOLIA200721-déc-07176 Délibération09-848QUARTIER SAINT-ETIENNE - CESSION A L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE, D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 9 RUE VELANE - TOULOUSE -200927-nov-0930 Délibération12-047VOEU GROUPE SOCIALISTE, RADICAL ET REPUBLICAIN - HEBERGEMENT D’URGENCE : L’ETAT DOIT ASSUMER201227-janv-1260 Délibération12-451DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2011201206-juil-1233 Délibération2006-7669ZAC MARENGO - DECLASSEMENT D'UN VOLUME EN SOUS-SOL DU BOULEVARD MARENGO - CESSION A LA SETOMIP;AMENAGEUR DE LA ZAC - AUTORISATION DONNEE A BOUYGUES IMMOBILIER DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE - Annulation des délibérations des 25/03/05 et 24/06/05200619-mai-0636 Délibération11-793ORGANISATION DE LA VENUE A TOULOUSE DE M. CEDRIC VILLANI - CONVENTION AVEC L'INSTITUT DE MATHEMATIQUES DE TOULOUSE.201227-janv-1227 Délibération2006-7820COLONIE DE VACANCES ANTICHAN DES FRONTIGNES - CONSTRUCTION D'UNE EXTENSION-LOGEMENT DE SERVICE DES ANIMATEURS ET BUREAUX ADMINISTRATIFS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200630-juin-06183 Délibération09-692MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - REFECTION DE LA TOITURE 09V147PA - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V321 - ENTREPRISE EFFIRA -200925-sept-0987 Délibération13-074CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013201315-mars-1320 Délibération11-403CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2010201124-juin-1143 Délibération2003-4297CONVENTION AVEC LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2003 -200327-juin-03166 Délibération2005-6234FOURNITURE DE BETON ET MORTIERS DE CIMENT - Avenant n° 2 aux marchés 04/0270 (lot 1 : cantons Nord et Ouest) et 04/271 (lot 2 : cantons Sud et Centre) - Modification du libellé des prix dans le bordereau des prix -200525-mars-0551 Délibération10-902APPROBATION DE L'ACCORD AMIABLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE GARONNE NETWORKS DESTINE AU CABLAGE D'UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DANS LE BATIMENT DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS201017-déc-1058 Délibération09-283CREATION ET EXTENSION DE RESEAU ELECTRICITE, COMMUNICATION ET ECLAIRAGE PUBLIC SOUS MAITRISE D'oeuVRE SEPT Année 2009 ET ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC Année 2009 - AVENANT N° 1 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC.200924-avr-0935 Délibération13-428CONVENTION HABITAT TOULOUSE 2012-2015 : OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN DES IZARDS PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE201321-juin-1339 Délibération10-302ZAC NIEL - CESSION ET ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ETAT, MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE201030-avr-108 Délibération10-407GRANDS PROJETS - ZAC MARENGO - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2009 (SETOMIP) - PROROGATION DU TRAITE DE CONCESSION - AVENANT N° 3201028-mai-1020 Délibération09-995REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES200918-déc-0922 Délibération2004-5282FOURNITURE DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commandes - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04236 Délibération2005-6737AMENAGEMENT DES BERGES DU PORT VIGUERIE - Travaux de Génie Civil -200524-juin-05178 Délibération2006-7718PALAIS DES SPORTS - AMENAGEMENT DES ABORDS - Lot n° 2 éclairage public - Avenant n° 1 au marché 06/0222 - Modification de l'article XIV-4 du Cahier des Clauses Techniques Particulières -200619-mai-0622 Délibération2006-7846QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN TERRAIN SITUE IMPASSE TEYNIER A LA SCI LAURENT-URNICIA - Autorisation de déposer une demande de permis de construire -200630-juin-06110 Délibération09-886ECO QUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - ELABORATION ET MISE EN oeUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR SUR LE QUADRANT CEPIERE GARONNE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE - ARTICLE 35.II.8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS (09V102MN) -200927-nov-0989 Délibération2003-3821VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200328-mars-03128 Délibération12-001ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES201227-janv-1228 Délibération11-737ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION L'ENFANFARE AU TITRE DU PROJET POP IN201116-déc-1150 Délibération2006-7851GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR JEAN GILLES / DANIEL FAUCHER - BILAN DE LA CONCERTATION - CREATION DE LA ZAC JEAN GILLES -200630-juin-06105 Délibération08-618CREATION D’UN PARCOURS D’ENTRAINEMENT A L’ECOLE DES CHIENS GUIDES D’AVEUGLES SITUEE 44 RUE LOUIS PLANA, SUR UN TERRAIN COMMUNAL - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE – CONVENTION VILLE DE TOULOUSE/ASSOCIATION CHIENS GUIDES D’AVEUGLES TOULOUSE GRAND SUD200810-juil-0852 Délibération10-499REALISATION D'UNE ECOLE MATERNELLE BASTIDE BELLEFONTAINE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V222, AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V355, AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V224, AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V226, AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V230 -201025-juin-1087 Délibération10-979VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UN PLUS GRAND RÉÉQUILIBRAGE ENTRE LES STATIONS DE VELOTOULOUSE201017-déc-1096 Délibération2004-5371ZAC BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04103 Délibération2006-7863ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF200630-juin-06124 Délibération09-750PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME EUROPEEN COMENIUS REGIO - Faisons du Théâtre pour Traverser les Frontières : Interprétons -200925-sept-09106 Délibération2005-6325MAINTENANCE ET AFFICHAGE SUR PANNEAUX D'INFORMATION MUNICIPALE - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2006-2007-2008 -200525-mars-05169 Délibération08-851ANIMATION PERISCOLAIRE - MARCHES PUBLICS RELATIFS AUX ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - AVENANT N°1 AUX MARCHES 07T0452 - 07T295 - 07T296 - 07T297 - 07T298 - 07T299 - 07T300 ET 07T301 PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES 4.1 et 9.2.1 DU CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES200826-sept-0864 Délibération2006-8066PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AERODROME DE TOULOUSE-FRANCAZAL - Avis du Conseil Municipal -200606-oct-06168 Délibération10-574ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201025-juin-1062 Délibération13-353CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEE PAUL DUPUY ET L'ASSOCIATION L'ATELIER OUVERT POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION VUES DE TOULOUSE201321-juin-1358 Délibération13-231MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE HAUTE GARONNE (SMAGV31)201324-mai-1384 Délibération13-546OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - AVENANT N° 10 A LA CONVENTION D’AVANCES201320-sept-1313 Délibération2003-4513VILLAGE DE NOEL 2003 - PLACE DU CAPITOLE -200303-oct-03118 Délibération07-187AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société MASSOUTIER -200721-sept-0732 Délibération07-126SECURITE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - REALISATION D'UNE DOUBLE PRISE D'EAU ARIEGE GARONNE - PAIEMENT DE LA QUOTE-PART DU DEPARTEMENT - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES200723-oct-07129 Délibération11-289adhésion à l'association pour la promotion et la recherche d'une informatique libre (APRIL)201124-juin-1188 Délibération11-133COOPERATION TOULOUSE SAINT LOUIS DU SENEGAL. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES. SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L’ETAT201101-avr-11106 Délibération11-139PROGRAMMATION 2011 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201101-avr-1197 Délibération2004-5631FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200408-oct-04185 Délibération2007-8682CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTIONS -200723-mars-0741 Délibération2007-8537RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Avenant n° 1 au marché 02/0360 - Plus-value -200723-mars-07216 Délibération2003-4076PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Marchés de définition - Avenant n°1 aux marchés 02/0798;02/0799 et 02/0800 -200327-juin-0370 Délibération2003-4305TARIF DES PRESTATIONS EFFECTUEES AUX ARCHIVES MUNICIPALES -200327-juin-03199 Délibération2006-7531PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Avenant n° 1 au marché 05/0167 - Plus-value et prolongation des délais d'exécution -200631-mars-0659 Délibération2005-6643CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE D'INFORMATION POUR L'ENFANCE ET LA FAMILLE (CIPE) - SUBVENTION -200524-juin-0543 Délibération2005-7305VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200516-déc-0561 Délibération09-198DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008 -200924-avr-093 Délibération08-216FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES ET LIVRES DE JEUNESSE ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS A BONS DE COMMANDES200823-mai-0843 Délibération2004-5994MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU COSEC REYNERIE - Avenant n° 2 au marché 02/0918 -200417-déc-04102 Délibération2005-6970ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES FAMILLES ENDEUILLEES AZF TOULOUSE - VIREMENT DE CREDIT -200523-sept-059 Délibération07-409PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Actualisation de la délibération des 7 novembre 2003, 25 juin 2004, 6 juillet 2007 -200723-oct-07128 Délibération10-491FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D’ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2011, 2012, 2013 ET 2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES.201025-juin-1057 Délibération08-905MISE EN CONFORMITE DE L'IMMEUBLE 5 AVENUE ETIENNE BILLIERES (CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE) - MARCHE 08A0210 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA S.A.R.L SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI-PYRENEES -200821-nov-0817 Délibération08-1026DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT -200821-nov-0830 Délibération08-1188ÉCOLE AILLEURS - TRANSPORT D'ENFANTS - ANNEES 2007, 2008, 2009, 2010 - LOT 1 : CLASSES DE DECOUVERTE - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ 06/0426 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE LES COURRIERS DE LA GARONNE -200923-janv-0959 Délibération08-163INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT -200804-avr-0866 Délibération2004-4725MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE -200406-févr-0460 Délibération2005-6824CASERNE DE LA MISSION - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Présentation du DCE - Marchés négociés -200512-juil-0574 Délibération2004-4717ETUDE POUR LA CONTRIBUTION A LA REDUCTION DE LA CONSOMMATION ET AUX EMISSIONS DE CO² - Convention de recherche entre l'ADEME;SIEMENS;EURISCO;IERSET;IMeC;LEEI;CETE et la VILLE DE TOULOUSE -200406-févr-0494 Délibération2004-4864RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES - MAITRISE D'OEUVRE - (Infrastructure/Réhabilitation d'ouvrages existants ) - Appel d'offres restreint - Article 74 II du Code des Marchés Publics - Dossier Consultation Concepteurs -200426-mars-0442 Délibération2007-8699ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2007 -200723-mars-07208 Délibération12-705CREATION D’UN ACCUEIL JEUNE A EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201223-nov-1226 Délibération13-513FESTIVAL RIO LOCO 2014 - PRIX DE VENTE DE LA BILLETTERIE PAR LE BIAIS DES COMITES D'ENTREPRISES PARTENAIRES DU FESTIVAL201320-sept-1356 Délibération2005-7143CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - TRAVAUX D'AMELIORATION DU TRAITEMENT DES FUMEES - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - Présentation du DCE -200516-déc-05124 Délibération2006-7603STATIONNEMENT D'UNE FAMILLE DE GENS DU VOYAGE SUR LE PARKING BARRAN A PROXIMITE DE L'HOPITAL RANGUEIL - Recouvrement du droit de stationnement et de consommations des fluides -200631-mars-06164 Délibération11-105AUTORISATION DE VENTE DE PRODUITS ARTISTIQUES DANS LES EQUIPEMENTS DU SERVICE DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE PAR LES ARTISTES SE PRODUISANT DANS LES SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE OU DES TIERS DANS LE CADRE DE MISE A DISPOSITION DE SES EQUIPEMENTS - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SES EQUIPEMENTS201101-avr-1160 Délibération11-515PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LA MISE EN OEUVRE DU GRAND PROJET DE VILLE - PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER EMPALOT - NOUVELLE TRADUCTION REGLEMENTAIRE DU PROJET201123-sept-116 Délibération11-369RUE DES FONTAINES - ACQUISITION D’UN TERRAIN À L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT HAUTE GARONNE201124-juin-1112 Délibération10-672ARCHE MARENGO - SOCIETE TOULOUSE TELEVISION (TLT) - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 23 DECEMBRE 2003201024-sept-1064 Délibération2004-5500AVENANT N° 1 BIS AU MARCHE 03/204 DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -200425-juin-04221 Délibération2006-8305QUARTIER LARDENNE - AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE RETOURNEMENT A L'EXTREMITE DU CHEMIN DE LA BARIGOUDE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE FONCIERE APPARTENANT A MONSIEUR TILMANT -200608-déc-06112 Délibération2006-8510SECTEUR LANGLADE - ACQUISITION A L'ETAT (MINISTERE DE L'EQUIPEMENT) DE TERRAINS SITUES ROUTE D'ESPAGNE ET IMPASSE CAMILLE LANGLADE -200608-déc-0690 Délibération2005-7324RENOVATION THEATRE GARONNE - Avenant n° 2 au lot 1 (marché 05/0096) - Avenants n° 1 aux lots 3 (marché 05/0098) et 7 (marché 05/0102) - Prolongation de délai d'exécution pour les lots 1;2;3;4;5;6;7;8;9;10;11;12;13;14;15;16;17 et 19 -200516-déc-05153 Délibération13-090ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201315-mars-1396 Délibération2004-5315CONTRAT DE VILLE - MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE - Autorisation de demande de subventions -200425-juin-0430 Délibération07-695RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS200721-déc-0716 Délibération2003-4358DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ASSISTANTES MATERNELLES -200327-juin-03156 Délibération2003-4038LOCATION DE NACELLES ELEVATRICES - Année 2004;Renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-0357 Délibération2007-8737EMPLOIS D'ASSISTANT ARTISTIQUE ET DE RESPONSABLE PARTENARIAT ET MARKETING A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 -200723-mars-0778 Délibération2004-5906CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES TOULOUSAINS DE TOULOUSE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire -200419-nov-04107 Délibération2004-5339PARC PUBLIC DE STATIONNEMENT MARENGO - Constitution d'un fonds de caisse pour le fonctionnement de la régie intéressée - Avenant n° 1 au contrat de régie intéressée du 10 janvier 2003 -200425-juin-04257 Délibération2003-4011ACQUISITION;MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS POUR MALVOYANTS ET NON-VOYANTS DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOULOUSE - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 au marché 03/0051 -200327-juin-03350 Délibération2005-6615BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 -200524-juin-058 Délibération2004-5454FOURNITURE DE MOBILIER BOIS POUR CENTRES PETITE ENFANCE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0436 Délibération09-185REALISATION D'UN PLAN CLIMAT-ENERGIE TERRITORIAL -200920-mars-0921 Délibération08-1042CREATION D'EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE -200819-déc-0874 Délibération12-438RACCORDEMENT DE LA ZAC CARTOUCHERIE AU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'UNITE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE - AVENANT N°5 - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION ET A L’ENTRETIEN DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DU MIRAIL-AVENANT N°5201206-juil-1271 Délibération13-023DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION DE SOUTIEN AU PROJET METROPOLE TOULOUSAINE SANS CONTACT AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION ET SON ANNEXE TECHNIQUE201325-janv-1361 Délibération2004-5951FOURNITURE DE PRODUITS SPECIAUX - Lot 1 : béton et mortier - Lot 2 : produits pour la pause de carrelage et de pierres naturelles - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200417-déc-0427 Délibération2005-6698FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2005 - MECENATS -200524-juin-05133 Délibération2005-6648DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA -200524-juin-05214 Délibération2003-4782CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL COMPLEMENTAIRE -200312-déc-0320 Délibération2007-9076BIBLIOTHEQUE DE CROIX DAURADE - CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - Année d'ouverture - Demande de subvention à l'Etat (Centre National du Livre) -200706-juil-07190 Délibération2006-8140ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF -200606-oct-06108 Délibération2007-8990REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Remplacement au scrutin majoritaire d'un délégué au sein de divers organismes -200706-juil-0738 Délibération09-179QUARTIER PURPAN - ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN IMPASSE DE LA FLAMBERE APPARTENANT AUX CONSORTS RUIZ. -200920-mars-0910 Délibération08-1112QUARTIER CROIX DAURADE – OPERATION IMMOBILIERE AVRANCHES – CONVENTION DE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES EQUIPEMENTS COMMUNS (ARTICLE R 431-24 DU CODE DE L’URBANISME) -200923-janv-0924 Délibération10-111REMISES GRACIEUSES CONCERNANT DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE.201026-mars-10119 Délibération12-404REGLEMENTS INTERIEURS EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX - VALIDATION201206-juil-1257 Délibération2006-7998CITE DE L'ESPACE - REALISATION DE TRAVAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200606-oct-06190 Délibération2006-8349OPERATION FETE LE MUR - Nouvelle convention -200608-déc-06120 Délibération2005-7080REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Modifications - Article 16 complété -200514-oct-052 Délibération09-919PISCINE SITE JOB - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT200927-nov-0951 Délibération11-523TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2011 - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT -201123-sept-1183 Délibération2005-6231MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'ANNEE 2005 - Versement du solde de la subvention -200525-mars-0524 Délibération2005-6236PONT DU HALAGE DE TOUNIS - REFECTION DE L'ETANCHEITE ET DE LA VOIRIE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-0543 Délibération2005-7120APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200515-nov-0522 Délibération2006-7671COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION POUR LE SITE DE LA SOCIETE ISOCHEM DENOMME : CLIC ISOCHEM - Désignation au scrutin majoritaire de 2 délégués du Conseil Municipal au sein de cette instance -200619-mai-0616 Délibération2006-7880MUSEE PAUL DUPUY - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2006 - Première tranche - Demande de subvention à l'Etat -200630-juin-06197 Délibération08-101AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT (ARPE) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0819 Délibération09-442EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - IMPASSE ALPHONSE BREMOND - PRESENTATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TISSEO/SMTC -200926-juin-09117 Délibération13-087AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION PLUME D'ANGE201315-mars-1370 Délibération12-551CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE - POLE DE RECHERCHE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DANS LE CADRE DE L’ACTION CULTURELLE ET DE L’ACCUEIL DES ETUDIANTS201228-sept-12117 Délibération07-149CREATION AUBERGE DE JEUNESSE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE200721-sept-0743 Délibération2007-9166INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - Année 2008 renouvelable en 2009 -200706-juil-07324 Délibération11-349ZAC de la CARTOUCHERIE (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip)201124-juin-1119 Délibération11-296REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - MODIFICATION201124-juin-1165 Délibération2003-4575MARCHE DE LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200303-oct-03161 Délibération2004-4894SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2004 -200426-mars-0432 Délibération2004-5019VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE CONSULTATION SUR L'AVENIR DU TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES -200426-mars-04215 Délibération2005-6277ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - RENOVATION ET EXTENSION - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200525-mars-05153 Délibération08-915MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A BONS DE COMMANDES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200923-janv-0943 Délibération2007-8618QUARTIER BAGATELLE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DE L'ASPIN - Acquisition des parcelles concernées -200723-mars-07107 Délibération10-915REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES201017-déc-104 Délibération2007-8521RESTRUCTURATION DU LOCAL VOIE PUBLIQUE - ENTREE NORD DU PARKING VICTOR-HUGO - Avenant n° 1 au marché 06A0156 - Plus-value -200723-mars-07254 Délibération2004-5603THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION CAGE DE SCENE - Avenant N° 1 au lot 3 (Marché 03/0272) - Avenant N° 4 au lot 5 (Marché 03/0282) - Avenant N° 3 aux lots 7 (Marché 03/0251) et 12 (Marché 03/0255) -200408-oct-04145 Délibération12-331JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES EN CENTRE DE VACANCES.201206-juil-1255 Délibération2004-5673MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM ET L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES -200408-oct-04136 Délibération09-411STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LE JARDIN ENCHANTE - CONVENTION -200926-juin-09144 Délibération09-698ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET HUMANITAIRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2009 -200925-sept-0930 Délibération2006-7441ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - Année 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06143 Délibération12-281ZAC REBOUL (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA)201225-mai-1210 Délibération12-264AUDIT ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES201225-mai-1244 Délibération11-546FIXATION DU NIVEAU DE L' ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2011201125-nov-1141 Délibération08-290TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE DISTRIBUTION DE MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS - AVENANTS N°1 AUX MARCHES N° 06/0490 ET 08/0059 -200823-mai-0851 Délibération10-094SYNDICAT LES ABATTOIRS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2008201026-mars-1074 Délibération10-287GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES - ANNEES 2007 - 2008 - 2009 - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 07/0092 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE NEO SECURITY201030-avr-109 Délibération10-523ZAC DE BORDEROUGE – LIGNE B DU METRO - CESSION DE TREFONDS AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC)201025-juin-1015 Délibération10-953PERSONNEL NON TITULAIRE- ANNEE 2011201017-déc-1081 Délibération2003-4372FOURRIERE MUNICIPALE - Exonération et remboursement de redevance de fourrière -200316-juil-0334 Délibération2004-5060MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX AERIENS TELEPHONIQUES - Entretien et maintenance des installations mises à disposition - Convention Ville de Toulouse / France Télécom -200414-mai-04116 Délibération2006-7812CENTRES EXTERIEURS ET LOGISTIQUE - Avenant n° 1 au contrat de prestations analytiques et de suivi qualité en date des 30 avril et 3 juillet 2004 avec le laboratoire BIOQUAL -200630-juin-06146 Délibération2006-8514VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEFENSE DE LA LIBERTE D'EXPRESSION -200608-déc-06257 Délibération2005-6825ECOLE MATERNELLE POUVOURVILLE - REAMENAGEMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200512-juil-0576 Délibération2004-5300FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS POUR MATERIELS HYDRAULIQUES - Présentation du DCE - Année 2005 - Marché renouvelable en 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04155 Délibération09-849APPROBATION D’UN CONTRAT TYPE DE PARTENARIAT DESTINE A OPTIMISER LA FREQUENTATION DU MUSEUM PAR DES CONDITIONS D’ACCES PREFERENTIELLES -200927-nov-0987 Délibération11-441ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS DE LA VIE ETUDIANTE201123-sept-11129 Délibération2004-5189CENTRE DE CONGRES PIERRE-BAUDIS - Désignation au scrutin majoritaire;de trois représentants du Conseil Municipal au Comité Consultatif de cet organisme -200414-mai-0429 Délibération07-693EMPLOI DE MEDECINS DU TRAVAIL ET RECOURS A DES MEDECINS VACATAIRES AUX SERVICES DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET DE MEDECINE DE CONTROLE -200721-déc-0735 Délibération09-003RECONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - LOT N° 1 BIS : VRD, GROS OEUVRE, MARCHE 06/0255 (ENTREPRISE THOMAS ET DANIZAN), LOT N° 2 : CHARPENTE, COUVERTURE, ETANCHEITE, MARCHE 05/0283 (ENTREPRISE SERIN ET FILS), LOT N°3 BIS : FACADES LEGERES, VITRERIE, SERRURERIE, MARCHE 06/0281 (ENTREPRISE CONSTRUCTIONS SAINT ELOI), LOT N°7 : ELECTRICITE, MARCHE 05/0286 (ENTREPRISE AYGOBERE) - RECLAMATIONS DES ENTREPRISES – PROTOCOLES D’ACCORD -200923-janv-0929 Délibération2007-8530APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES -200723-mars-078 Délibération13-748ALIENATION VEHICULES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE201329-nov-1334 Délibération2005-7186TRAVAUX DE DEMOLITION D'IMMEUBLES ET OUVRAGES APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2006-2007-2008 et 2009 - Marché fractionné à bons de commandes - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200516-déc-05172 Délibération10-484CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI ACCUEIL DE MOULIS CROIX BENITE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES201025-juin-1089 Délibération10-937AVIS SUR LA SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE SUR LE SITE LANGLADE201017-déc-1033 Délibération2004-5810DENOMINATION DE VOIES200419-nov-0417 Délibération2007-9197MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SOCLAGES - 07P127 - Marché passé selon une procédure adaptée - Article 27.III.2 du Code des Marchés Publics - Autorisation de Monsieur le Maire à signer ledit marché -200706-juil-07253 Délibération2003-3689ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES FRIGORIFIQUES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-03177 Délibération2003-3964DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200328-mars-0310 Délibération2003-4416FOURNITURE DE PETIT OUTILLAGE HORTICOLE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-03197 Délibération2004-5846SECTEUR GRAND SELVE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200419-nov-0438 Délibération2003-3948INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE BENNES LOCATION SERVICE - Autorisation d'exploiter une unité de tri de valorisation de déchets industriels banals - Zone Industrielle de la Plaine à AUCAMVILLE - Avis du Conseil Municipal -200328-mars-03149 Délibération10-924CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS201017-déc-1082 Délibération2004-5715QUARTIER BELLEFONTAINE - GRAND PROJET DE VILLE - Vente à la SEMRU de lots de copropriété dépendant des immeubles MAUROIS II et CONCORDE -200408-oct-0466 Délibération2004-4835RECONDUCTION;POUR L'ANNEE 2004;DU FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES - Avenant n° 6 à la convention avec le PACT-ARIM -200426-mars-0464 Délibération2005-6968COOPERATION TOULOUSE / CHONGQING - Subvention à l'association Alliance Franco-Chinoise -200523-sept-05112 Délibération11-005GPV - APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE RENOVATION URBAINE DE REYNERIE ET BELLEFONTAINE201121-janv-1116 Délibération12-297ORAMIP - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE201225-mai-1269 Délibération08-500REALISATION D'UNE CRECHE SAINT AGNE - ZAC NIEL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE E.T.P.200820-juin-0823 Délibération2003-3904RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant n° 1 en plus-values aux lots 1;3;4;5;7;9;10 - Avenant n° 1 en moins-value au lot 2 -200328-mars-03240 Délibération2004-5234SETOMIP - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT CONCEDEES - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du concédant (Ville de Toulouse) -200414-mai-0470 Délibération2006-8473PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE SUITE A ENQUETE PUBLIQUE -200608-déc-0674 Délibération2004-5708ZAC DE BASSO CAMBO III - MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION ET DU REGLEMENT DE LA ZAC - Augmentation de la SHON constructible -200408-oct-0460 Délibération10-289ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION FINANCES-GESTION-EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (AFIGESE)201030-avr-1015 Délibération13-568DELIBERATION FIXANT LES TARIFS D’ENTREE APPLICABLES A L'EXPOSITION TEMPORAIRE : PERMIS DE CONSTRUIRE. DES ROMAINS CHEZ LES GAULOIS, QUI OUVRIRA LE 15 NOVEMBRE PROCHAIN201320-sept-13145 Délibération2004-4916QUARTIER MONTREDON - DECLASSEMENT PARTIEL DU CHEMIN DE MONTREDON EN VUE DE SA CESSION - Adoption de principe -200426-mars-0456 Délibération07-380APPROBATION DE CONVENTIONS ENTRE LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET LES ASSOCIATIONS ALPHA MIDI-PYRENEES, LES AMIS DES SCIENCES ET DE LA NATURE (ASNAT) ET LE CENTRE DE LA NATURE MONTAGNARDE (CNM), DEFINISSANT LE CADRE D'ACTIONS COMMUNES POUR DES ECHANGES DE COMPETENCES ET DE MOYENS -200723-oct-0787 Délibération13-725REUSSITE EDUCATIVE 2013 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION ENSEMBLE A TOUT ÂGE DANS LE CADRE DES PARCOURS DE REUSSITE EDUCATIVE201329-nov-134 Délibération13-782ADHESION DE TOULOUSE AU RESEAU D'EXCELLENCE DES VILLES POUR TOUS (FONDATION DESIGN FOR ALL) - RENOUVELLEMENT201313-déc-1346 Délibération08-869VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA PRIVATISATION DE LA POSTE -200826-sept-08106 Délibération08-070CONVENTIONNEMENT DE LA MAIRIE DE TOULOUSE AVEC LES CAISSES PRIMAIRES D'ASSURANCE MALADIE (C.P.A.M) DU TERRITOIRE NATIONAL200818-janv-0812 Délibération09-876CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2009200927-nov-0938 Délibération07-234ZAC DE BORDEROUGE - AMENAGEMENT DU BOULEVARD NETWILLER - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT AU S.M.T.C.200723-oct-0734 Délibération2004-5403QUARTIER RANGUEIL - EMPLACEMENT RESERVE N° 771 DU POS - LIAISON PIETONS-CYCLES RUE CLAUDE DE FORBIN - Echange de terrains avec la copropriété du 46 rue Bonnat -200425-juin-04110 Délibération2004-5412ECOLES MATERNELLES BASTIDE 1 ET PINHOUS - MISE EN CONFORMITE DE LA CANTINE - Extension des locaux - Création CLAE - Avenant n° 1 au marché 03/0410 - Plus-value - Prolongation de délai pour tous les lots -200425-juin-04211 Délibération2006-8426DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200608-déc-0615 Délibération09-291CHARTE CULTURELLE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PERIODE 2001-2006 - DEMANDE DE VERSEMENT DE RELIQUAT -200924-avr-0929 Délibération2004-4830CONCOURS DE CHANT 2004 - (45EME EDITION) -200426-mars-0491 Délibération09-503FOURNITURE DE RAYONNAGES FIXES - ANNEES 2006-2007-2008-2009 - AVENANT N°2- AU MARCHE 06/0185 - AVENANT DE TRANSFERT DE MARCHE -200925-sept-0984 Délibération12-336VOEU DU GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA MISSION SANTE-ENVIRONNEMENT DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS)201225-mai-12115 Délibération10-697AVENANT AU CONTRAT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L'EDIFICATION DE KIOSQUES A JOURNAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE CONCLU LE 30 AVRIL 2001201024-sept-1054 Délibération2003-4617RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200307-nov-0311 Délibération09-962CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES -200918-déc-0979 Délibération2006-8192ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - Contrats de cession de droits sur les oeuvres vidéographiques confiées par des artistes à l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Toulouse -200606-oct-06106 Délibération2003-4106QUARTIER FONTAINE-LESTANG - DECLASSEMENT DE L'IMPASSE SITUEE ENTRE LE 193 BIS ET LE 195 RUE HENRI DESBALS - Adoption définitive - Cession aux propriétaires riverains -200327-juin-03121 Délibération2007-9176CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE JOLIMONT - 44 CHEMIN CASSAING -200706-juil-07233 Délibération07-461ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DU 6 DÉCEMBRE 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA RÉGIE MUNICIPALE DE SKI DE FOND ET D’ANIMATION TOURISTIQUE DE MATEMALE POUR LE CENTRE LA CAPCINOISE A MATEMALE ( PYRÉNÉES ORIENTALES)200716-nov-0739 Délibération2004-5453ACQUISITION DE FOURNITURES DIVERSES FUNERAIRES - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0483 Délibération2006-7697FETE DES CLUBS SPORTIFS TOULOUSAINS - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux représentants des neuf meilleurs clubs 2005 -200619-mai-0656 Délibération09-724TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS POUR LES ANNEES 2010/2011/2012 APPEL D'OFFRES OUVERT 2 LOTS MARCHES A BONS DE COMMANDE PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES200925-sept-0954 Délibération2003-4465TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE TOULOUSAIN POUR SES INSTALLATIONS DES SEPT DENIERS - Tranche III - Participation financière de la Ville - Convention entre les Amis du Stade Toulousain et la Ville de Toulouse - Virement de crédit -200303-oct-0385 Délibération11-513PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LE PROJET ZAC DE LA CARTOUCHERIE (DECLASSEMENT DE LA ZONE NL ET NOUVELLE TRADUCTION REGLEMENTAIRE DU PROJET DE ZAC)201123-sept-119 Délibération2004-5054FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONNEMENT DES PREPARATIONS CULINAIRES - Année 2005 reconductible en 2006-2007 - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200414-mai-04155 Délibération07-194REALISATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE / TROIS COCUS - Avenant n° 2 aux marchés 06/0346 et 06/0350 - Plus-values -200721-sept-0739 Délibération08-113ASSOCIATION MAISON DE L’EMPLOI DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DE L’ASSOCIATION -200804-avr-0828 Délibération10-719CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE LA CAVALETADE - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE VILLE DE TOULOUSE / REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE TOULOUSE201022-oct-1031 Délibération2006-8242CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS - Convention entre la Ville de Toulouse et le SMTC (Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération toulousaine - TISSEO -200606-oct-06172 Délibération2006-8425VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES -200608-déc-0614 Délibération12-513CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'AUDIT ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE, ET DE TOULOUSE METROPOLE201228-sept-1285 Délibération2003-3880PRESTATIONS DE RELIURE A REALISER DURANT LES ANNEES 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200328-mars-03167 Délibération2003-4922CITE DE L'ESPACE - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - AVENANT N° 10 -200312-déc-03143 Délibération2005-6654ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Années 2005;2006;2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0423 - Lot 1 : nettoyage des berges - Ajout de prestations au bordereau de prix -200524-juin-05220 Délibération07-246CHEMIN DE CROIX-BENITE - TRAVAUX DE VOIRIE - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert -200723-oct-07133 Délibération2003-4812ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1989 A 2003 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200312-déc-035 Délibération2005-6440RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ALLEES JULES GUESDE - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0024 - Modification du pourcentage des éléments des missions Avant Projet Définitif (APD) et projet (PRO) par ensemble thématique -200513-mai-0587 Délibération2004-5676CREATION D'UN CASINO MUNICIPAL - PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - Désignation de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin proportionnel au plus fort reste -200408-oct-046 Délibération2007-8582AMENAGEMENT DE LA ZFU DE BORDELONGUE - 2ème tranche - Voirie - Assainissement - Eau potable - Génie civil - Transfert des marchés passés par la Ville de Toulouse à la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse suite au transfert decompétence -200723-mars-0757 Délibération2007-9087ASS° POUR L'ACCUEIL;L'HEBERGEMENT DES FAMILLES D'HOSPITALISES DE PURPAN LE LAURIER ROSE - Travaux de modernisation de bâtiments;mise aux normes - Emprunt de 200 000 E garanti à hauteur de 50 000 E au Crédit Mutuel - Caution simple de la Ville200706-juil-0722 Délibération12-489ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201228-sept-12119 Délibération2004-5017DELEGATION DE LA MODERNISATION ET DE L'EXPLOITATION DU PARC DE STATIONNEMENT DU CAPITOLE - AVIS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES -200426-mars-04214 Délibération07-395GRAND PROJET DE VILLE EMPALOT - CREATION D'ESPACES VERTS - Années 2008/2009 - Dossier de consultation des entreprises - Appel d'offre ouvert -200716-nov-0751 Délibération07-103CONSTRUCTION DU TRAMWAY LIGNE E - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine communal du 28 novembre 2006 au profit du Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) -200723-oct-07131 Délibération07-555QUARTIER PRADETTES - REGULARISATION FONCIERE AVEC LE DEPARTEMENT POUR SON CENTRE D’EXPLOITATION SITUE 185 ROUTE DE SAINT-SIMON200721-déc-0775 Délibération2005-6804CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration de cet organisme -200512-juil-0515 Délibération2003-4692AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -200307-nov-0391 Délibération2005-6131G.P.V - BELLEFONTAINE - CONVENTION D'AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN - Autorisation donnée à la SEMRU de procéder à des échanges sans soulte pour le relogement des propriétaires-occupants de MAUROIS 2 et CONCORDE200511-févr-053 Délibération08-750Secteur Sept-Deniers - Aménagement d'un carrefour giratoire et de ses abords sur la route de Blagnac RD 1 - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200812-sept-0827 Délibération10-652MODIFICATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE (NON INSCRITS)201022-oct-1049 Délibération08-314INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR DES FINANCES RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE -200825-avr-0846 Délibération13-112EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2013201315-mars-1371 Délibération2006-7960BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SEMRU - Approb° du bilan prévisionnel actualisé - Avenant 5 à la CPA - Echanges sans soulte pour le relogt des propriétaires occupants de Maurois II et Concorde - Modif DCM du 11-02-05 -200630-juin-06101 Délibération08-012SECTEUR GRANDE RUE SAINT-MICHEL - MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200818-janv-0818 Délibération09-403FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2010 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT-MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDES -200926-juin-0938 Délibération12-615ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2012201223-nov-1216 Reference_Oxyad : Reference documentaire de l'outil de gestion des Délibération11-271MODIFICATIONS D'EMPLOI DE NON TITULAIRE201127-mai-1176 Délibération09-040RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - LOT N° 6 PLATRERIE, DOUBLAGE, FAUX-PLAFONDS - MARCHE 05/0212 (GROUPEMENT D’ENTREPRISES ETP (MANDATAIRE)/DEROSIN) - RECLAMATION DU GROUPEMENT - PROTOCOLE D’ACCORD -200927-févr-0919 Délibération09-177AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE ETDE - MARCHE 08A0136 - RENOVATION CHAUFFERIE - SALLE DE DANSE BONNEFOY - PERIOLE - MARCHE 08A0160 - BATIMENT 7 RUE DU PERIGORD - SEPARATION DES ENERGIES - RENOVATION DU CHAUFFAGE ET DE LA CLIMATISATION DU COSAT - MARCHE 05/0436 - TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO - MARCHE 05/0286 - RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT -200920-mars-0946 Délibération2004-5567MATERNELLE BASTIDE I ET PINHOUS : CREATION D'UN CLAE - STADE VINCENT SERRER : ECLAIRAGE D'UN TERRAIN D'ENTRAINEMENT DE FOOTBALL - Demande de subvention à la Communauté Européenne -200416-juil-0413 Délibération2003-4811REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Avance de trésorerie -200312-déc-03138 Délibération2006-8296REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE SAINT-DENIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options -200608-déc-06204 Délibération2004-5575CREMATORIUM DE CORNEBARIEU - TRAVAUX DE FONTAINERIE SUR LES BASSINS D'AGREMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200416-juil-0457 Délibération2003-4611REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE L'AVIRON CLUB TOULOUSAIN - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200307-nov-03101 Délibération09-159ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES A DIVERSES ASSOCIATIONS -200924-avr-0942 Délibération09-089CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE III - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070375 – ENTREPRISE SAVS - LOT 5 : MENUISERIE EXTERIEURE- PLUS-VALUE -200927-févr-0916 Délibération09-351TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION - FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2009 -200929-mai-094 Délibération2003-4144APPROBATION DE LA CREATION D'UNE ZONE FRANCHE URBAINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE -200327-juin-0330 Délibération2005-6664CHEMIN SAVIT - REQUALIFICATION - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTE200524-juin-0567 Délibération2006-8180SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC SOUS FORME D'AVANCE REMBOURSABLE -200606-oct-06167 Délibération2004-5834ORCHESTRE DU CAPITOLE - DOSSIER MADEMOISELLE DUBOIS LAURENCE - Archet endommagé le 10 mars 2004 - Indemnisation -200419-nov-04122 Délibération2006-7978RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - Approbation du choix du maître d'oeuvre et autorisation du Maire à signer ledit marché -200630-juin-06177 Délibération08-025QUARTIER LES ARGOULETS – LIGNE A DU METRO – PARKING RELAIS DE LA STATION DU METRO –REGULARISATIONS FONCIERES AVEC LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN200818-janv-0828 Délibération08-202ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB - ECOLE DE FOOTBALL - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CETTE ASSOCIATION -200804-avr-0836 Délibération10-683GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - RUE DU LOT- CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°12 DU 29 JANVIER 2010201024-sept-108 Délibération2004-5117ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TERRE DE VIOLETTES -200414-mai-04164 Délibération2004-5466MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - PRESENTATION DE LA CONVENTION N° 2002-14-0097 RELATIVE A LA REALISATION DU DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE POUR LE JARDIN BOTANIQUE A CONCLURE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP)200425-juin-04185 Délibération2006-7442IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - RESTAURATION FACADE SUR COUR - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Art. 35.III.2 du Code des Marchés Publics -200631-mars-06190 Délibération08-419DIRECTION GENERALE - MISSION EDUCATION FAMILLE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT200820-juin-0863 Délibération08-538VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - REVISION AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT -200820-juin-0861 Délibération08-876MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RELATIVES AU NOMBRE DE SIEGES ET A LEUR REPARTITION ENTRE LES COMMUNES MEMBRES -200826-sept-082 Délibération2003-3673PARC DE LA MAOURINE - 3EME TRANCHE - Lot 4 : arrosage - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03344 Délibération2005-6291MAISON DE L'AVIRON DE L'ILE DU RAMIER - Demande de subvention à la Région et au Département - Délibération modificative et approbation du protocole à intervenir entre la Ville de Toulouse et la Fédération Française des Sociétés d'Aviron -200525-mars-05145 Délibération2005-6253SECTEUR PURPAN - TRANSFERT DE DOMANIALITE - Classement dans le domaine public communal de la rue Georges VEDEL;des giratoires Madeleine PELLETIER et Justin BOYER et de leurs dépendances -200525-mars-0588 Délibération2003-4295BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - DEVELOPPEMENT DE FONDS SPECIALISES - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre -200327-juin-03198 Délibération2006-7340SECTEUR AVENUE DE MURET/RUE DE L'OASIS - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200617-févr-0613 Délibération2005-6992SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200514-oct-0569 Délibération07-783FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - RESILIATION DE DEUX MARCHES - LOT 10 PRODUITS SURGELES DE VOLAILLE (POMONA PASSION FROID) et LOT 20 BEURRE ET CREME FRAICHE (DISTRISUD)200818-janv-0838 Délibération11-521COMPLEMENT DE SUBVENTIONS 2011 POUR LES ASSOCIATIONS D'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE201123-sept-11128 Délibération13-100CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE ASSOCIATIONS CULTURELLES201315-mars-1332 Délibération13-157PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - ABONNEMENT ANNUEL RESIDANT - EVOLUTION DES MODALITES DE REMBOURSEMENT201324-mai-1321 Délibération2007-9097SETOMIP - GPV - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Avenant N° 1 au marché de mandat passé avec la SETOMIP - Marche 06/0501 -200706-juil-07292 Délibération2003-4342QUARTIER SAINT-JAMES - RELOGEMENT DES GENS DU VOYAGE - VENTE DE TROIS MAISONS D'HABITATION -200327-juin-03108 Délibération2005-6917ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION MOVIMENTO -200523-sept-0573 Délibération2005-6490RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - Approbation du compte-rendu annuel de l'opération pour 2004 -200513-mai-05107 Délibération10-905ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS201017-déc-105 Délibération10-069CRECHE SAINT-MICHEL - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES POUR LA REALISATION DE LOCAUX PROVISOIRES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0308 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DE DELAI201026-mars-1097 Délibération10-152ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201026-mars-10147 Délibération2005-6403ZAC DE COMPANS-CAFARELLI - EXTENSION DE LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE - Adoption d'un avenant au cahier des charges de cession de terrain -200513-mai-0530 Délibération2005-6162ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 5 à la Convention du 19 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et l'Association Les Amis de la Ferme de Paillac pour le Centre de la Ferme de Paillac à Lavelanet de Comminges -200525-mars-05163 Délibération07-513AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET PRINCIPAL200721-déc-074 Délibération2004-5730QUARTIER DES SEPT DENIERS - DIFFUSEUR DES SEPT DENIERS - Cession d'une parcelle à l'Etat -200408-oct-0473 Délibération09-1042COMITE CONSULTATIF POUR LE DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS TITULAIRES ET DE QUATRE REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE -200918-déc-0965 Délibération10-396ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201028-mai-1058 Délibération2004-5046REFECTION DES ENROBES DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200414-mai-04183 Délibération2005-6914QUARTIER LANGLADE - PERIMETRE DU CANCEROPOLE - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE D'UN BIEN SITUE 3 IMPASSE DE PALAYRE -200523-sept-0529 Délibération2005-6733CONSTRUCTION D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - Présentation de l'avant-projet (AVP) -200524-juin-05177 Délibération2007-9094IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Marchés 05/0176 (TMH/CORREA);04/0298 (BIXIO);04/0294 (CGEM);04/0299 (KESSAS);05/0295 (BOUSQUIERES) et 06/0077 (INTER ELEC) - Présentation des protocoles d'accord -200706-juil-07258 Délibération08-958DEVELOPPEMENT DU TOURISME A TOULOUSE - CREATION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE -200824-oct-0843 Délibération09-012RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX PORTANT SUR LA MODIFICATION DU CONTROLE D’ACCES DU PALAIS DES SPORTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ARTICLE 35.II.8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - ENTREPRISE FORCLUM -200923-janv-0945 Délibération09-197CHARTE VILLE ACTIVE DU PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE AVEC LE MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES ET L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE -200920-mars-0927 Délibération2003-4777SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenant n° 7 à la convention de mandat -200312-déc-03163 Délibération2003-4656PROTOCOLE DE TRANSACTION VILLE-SURCA - Marché 02327 - Transport et déchargement de déchets ménagers - Année 2002 -200307-nov-0368 Délibération2003-4822FOURNITURE DE PLAQUES DE RUE;DE NUMEROS DE RUE ET DE SYSTEMES DE FIXATION - Programme 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200312-déc-0347 Délibération2004-4791LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE SESQUIERES - CESSION DES LOTS 16 ET 17 AU PROFIT DE LA SOCIETE ENTREPRISE ET IMMOBILIER -200406-févr-0459 Délibération2007-8996PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS UTILISES PAR LES COLLEGES PUBLICS - Paiement des utilisations antérieures à 2002 par le Département de la Haute-Garonne - Protocole d'accord -200706-juil-07179 Délibération2007-8524TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - Résiliation des marchés 05/0325 et 05/0326 conclus avec l'entreprise SORAP -200723-mars-07224 Délibération07-345ASSOCIATION ALLIANCES ET CULTURE - ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES 2008 - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION.200723-oct-0710 Délibération2005-6719PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 4 LOGEMENTS - Vente à l'OPAC -200524-juin-0534 Délibération08-420INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS (ICT) - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS VILLE DE TOULOUSE / FRANCE TELECOM - RECENSEMENT DES ICT DANS LES ZAC200820-juin-0866 Délibération08-734FOURNITURE ET POSE DE JEUX ET SOLS AMORTISSANTS ANNEES 2009 /2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200824-oct-0861 Délibération2005-7121RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2004 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS -200515-nov-0524 Délibération07-738REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0256200818-janv-0877 Délibération08-185FOURNITURE DE PAPETERIE, ARTICLES DE BUREAU, MATERIEL DE PEINTURE ET TRAVAUX MANUELS - ANNEES 2009-2010-2011-2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS A BON DE COMMANDES -200825-avr-0852 Délibération08-320BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS EXERCICE 2008200825-avr-081 Délibération08-841FOURNITURE DE RAYONNAGES FIXES - ANNEES 2006-2007-2008-2009 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0185 -200824-oct-0818 Délibération10-144EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX (07N006) - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE OXARIS (MARCHE 080.169 LOT 3 : MENUISERIES ALUMINIUM - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE KUENTZ (MARCHE 08A0261 - LOT 5 : MENUISERIES BOIS201026-mars-1093 Délibération10-769DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - MISE EN PLACE PLATEFORME DE RECHERCHE201022-oct-1017 Délibération2003-4111QUARTIER LARDENNE - EMPLACEMENT RESERVE N° 516 DU POS - CHEMINEMENT PIETONS/CYCLES AVEC ACCES RIVERAINS ENTRE L'AVENUE DE LARDENNE ET LE CHEMIN SALINIE - Ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique -200327-juin-03123 Délibération2003-4747REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL DE TOULOUSE SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - Pré-bilan de cloture - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération -200312-déc-03149 Délibération2006-7335MISE A DISPOSITION DU BATEAU RESTAURANT MUNICIPAL ANCRE AU QUAI DE LA DAURADE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC - Constitution d'une Commission ad hoc - Désignation au scrutin proportionnel de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants -200617-févr-0621 Délibération2006-7536APPROBATION DE NOUVELLES CONVENTIONS POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE : LIEU D'ACCUEIL ENFANTS / PARENTS AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR PRELUDE ET TOURNESOL -200631-mars-0643 Délibération2006-7974REGULARISATION DE L'ANNULATION ET DU REPORT D'UN SPECTACLE AU CENTRE CULTUREL DESBALS -200630-juin-06144 Délibération08-1193TRANSFERT DE PERSONNELS AFFECTES TOTALEMENT AUX SERVICES OU PARTIES DE SERVICES TRANSFERES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GRAND TOULOUSE -200819-déc-0869 Délibération08-1034COOPERATION AVEC N’DJAMENA : EXECUTION DU PROGRAMME RATTACHE AU FONDS DE SOLIDARITE PRIORITAIRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES. CONVENTION DE MISE EN OEUVRE -200821-nov-0853 Délibération2004-4920JUMELAGE TOULOUSE / CHONGQING - ANNEE DE LA CHINE EN FRANCE - Manifestations culturelles à caractère international -200426-mars-0490 Délibération2005-7081EMPLOI DE CHARGE DE MISSION D'ASSISTANCE A LA COORDINATION DU POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT -200514-oct-0531 Délibération2007-9020RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - Actualisation des tarifs -200706-juil-0718 Délibération08-1009REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY - LOT 7 CHAUFFAGE VMC – MARCHE N° 060.038 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE AMEC SPIE200821-nov-089 Délibération10-684THEATRE DU CAPITOLE - PERSONNEL DE LA DANSE - MODIFICATION DE LA GRILLE DE REMUNERATION201024-sept-1075 Délibération13-581BOULEVARD URBAIN NORD : AVIS SUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE TOULOUSE METROPOLE, COMMUNE DE TOULOUSE.201320-sept-135 Délibération10-335TRAVAUX A REALISER SUR DES STRUCTURES SPORTIVES - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT (CNDS)201028-mai-1038 Délibération2006-8024FOURNITURE D'ELEMENTS DE VOIRIE EN MATERIAUX NATURELS POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ROUTIER - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-0647 Délibération12-772STADE ET GYMNASE DE GIRONIS - ATTRIBUTION DES NOMS DE HENRI MACH ET DE MAURICE DREUIL.201214-déc-1253 Délibération09-987LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - RESILIATION DU MARCHE N° 09V128 - ENTREPRISE GEMA -200918-déc-0959 Délibération12-356ZAC PONTS JUMEAUX (COMMUNE DE TOULOUSE) AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE CONCESSION AVEC LES CO-AMENAGEURS BOUYGUES IMMOBILIER ET SARL PONT JUMEAUX201206-juil-128 Délibération2007-8848INCENDIE ECOLE MATERNELLE MERLY - SINISTRE DU 29 NOVEMBRE 2006 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'assurances - Paiement des honoraires d'Expert -200706-juil-07342 Délibération07-391EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL200723-oct-0724 Délibération2005-7255MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR L'ENLEVEMENT D'OFFICE DU MOBILIER EN INFRACTION SUR LE DOMAINE PUBLIC -200516-déc-05125 Délibération08-685CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE / SEMUP - AVENANT N°7 - NOUVELLE PROLONGATION POUR UNE PERIODE COMPLEMENTAIRE N'EXCEDANT PAS DOUZE MOIS -200810-juil-0879 Délibération08-554SIGNALISATION HORIZONTALE FOURNITURE DE PEINTURE ROUTIERE-ANNEES 2009-2010-2011-PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES-APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES-08D038 -200810-juil-0887 Délibération08-530CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR ADJOINT DE LA COMMUNICATION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200820-juin-08102 Délibération08-871ACHAT DE FOURNITURES POUR L’EQUIPEMENT DE DOCUMENTS - ANNEE 2009 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2010 - 2011 - 2012. APPEL D’OFFRES OUVERT - CINQ LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200826-sept-0888 Délibération08-193STADE TOULOUSAIN DE RUGBY - CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200804-avr-0875 Délibération08-181SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (M.I.N.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE CINQ REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET D'UN DELEGUE A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CETTE SOCIETE -200828-mars-0811 Délibération09-592Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L’EXTENSION DE LA GRATUITE D’ACCES AUX MUSEES ET MONUMENTS NATIONAUX A TOUS LES JEUNES DE MOINS DE 26 ANS RESIDANT EN FRANCE -200926-juin-09181 Délibération2007-8885TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE - Appel d'offres ouvert - Années 2008;2009;2010 - Présentation du DCE -200706-juil-07319 Délibération2003-4209REALISATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03307 Délibération2004-5036HOTEL DURANTI - AMENAGEMENT DE LA COUR INTERIEURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option et variantes -200414-mai-04118 Délibération2003-4809AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - Budget annexe des Pompes Funèbres -200312-déc-038 Délibération10-724Voeu du groupe des élus non inscrits relatif au devenir de la maison d’arrêt Saint-Michel201024-sept-1090 Délibération2004-5552RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 03/133 DE CONTROLE TECHNIQUE200416-juil-0446 Délibération13-876AIDE AUX ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIFS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT DES 30 NOVEMBRE ET 6 DECEMBRE 2012 AVEC L'ASSOCIATION LOISIRS EDUCATION ET CITOYENNETE.201424-janv-1430Anne CRAYSSAC - Adjointe au Maire Délibération09-862SAINT SIMON - VENTE A LA SA HLM PROMOLOGIS D’UN TERRAIN SITUE 50 CHEMIN DE TUCAUT -200927-nov-0934 Délibération2006-7402TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Relance du lot 3.2 (platrerie-carrelage) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06204 Délibération2004-6048CREATION D'UN POINT INFO FAMILLE - DEMANDE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ETAT -200417-déc-0415 Délibération2007-8663INCENDIE DE LA BUVETTE ET DE L'INFIRMERIE AU STADE CORBARIEU - Avenue de Lattre de Tassigny - Sinistre du 5 mars 2006 - Acceptation des indemnités des compagnies d'assurances - Paiement des honoraires d'expert -200723-mars-07312 Délibération2007-9070CONSERVATOIRE OCCITAN - RENOUVELLEMENT DU PARC MATERIEL DE L'ATELIER DE FACTURE INSTRUMENTAL ET ACHAT DE MOBILIER DE BUREAUX - Participation financière de la Ville - Convention Ville/Centre de Musiques et Danses Traditionnelles Toulouse Midi-Pyrénées200706-juil-07167 Délibération2007-9173FOURNITURE DE DOCUMENTS - ANNEES 2007;2008;2009 - Lot 12 : actualité et documentation régionale - Avenant n° 1 au marché 06/0403 - Modification de l'article 11.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières -200706-juil-07191 Délibération12-737ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201214-déc-1257 Délibération2006-8376PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU RESEAU EUROPEEN XARXA -200608-déc-06114 Délibération2003-4168QUARTIER DES SEPT DENIERS - AUTORISATION DE DEPOSER DES PERMIS DE LOTIR ET DE CONSTRUIRE SUR UNE PARCELLE APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - Echange de terrains -200327-juin-03131 Délibération2005-6952TRAVAUX DE CHAUFFAGE;VENTILATION;CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - SECTEUR NORD - Années 2006;2007;2008 ET 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200523-sept-05101 Délibération2004-4898EGLISE DU GESU - REAMENAGEMENT;ACCESSIBILITE;CONSOLIDATION DES FLECHES - 2ème tranche - Présentation du DCE - Modification du règlement de la consultation et du montant de l'estimation du lot 1 : Gros-oeuvre - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-04145 Délibération2004-4873MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme 2004 - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04189 Délibération09-755PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS - APPROBATION DU PROJET DE REVISION DU P.D.U. - CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE -200925-sept-0922 Délibération2005-6923ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS SOCIAL JUIF UNIFIE (FSJU) ET VIREMENT DE CREDIT -200523-sept-0570 Délibération08-542AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DE PURPAN - AVENANT N°1 AU MARCHE N°08/0043 - PLUS-VALUE -200810-juil-0822 Délibération2004-5136EQUIPEMENT DE QUARTIER LA FAOURETTE : Approbation du plan de financement définitif -200414-mai-04104 Délibération2004-6008ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Années 2005/2006;2006/2007;2007/2008 et 2008/2009 -200417-déc-04126 Délibération2005-6320GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2005 - Tranche 1 - Demande de subvention à l'Europe;à l'ANRU;à la Région et au Département -200525-mars-0518 Délibération2005-6994CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE - Convention Vacances loisirs 2005 -200514-oct-0579 Délibération07-062PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MADAME NEDJAR FATHIA- Supplément familial de traitement-200723-oct-07174 Délibération10-766FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER D'EMPALOT - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER201022-oct-1014 Délibération08-879Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200826-sept-085 Délibération07-522LISTE COMPLEMENTAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE PLACES RESERVEES DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PRET OU LOCATION DE SALLES DE SPECTACLES.200721-déc-07116 Délibération2003-4828CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT L'ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA VILLE AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DANS LE FONCTIONNEMENT DE LA TELEVISION TELE TAM-TAM - Mise en place à l'hôpital des enfants -200312-déc-03135 Délibération2003-3999ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA HALLE AUX GRAINS ET DE LA MAISON SARRAT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03263 Délibération2005-6444CREATION DE DEUX EMPLACEMENTS DE PARKING SOUS DALLE G2 - G3 - 60 ALLEES DE BELLEFONTAINE - Approbation du modificatif de l'état descriptif de division des dalles G2-G3 -200513-mai-0575 Délibération2005-6612BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 -200524-juin-0510 Délibération2004-5115TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2004 - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200414-mai-04170 Délibération12-365EGLISE DU GESU - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET REGLEMENT INTERIEUR201228-sept-1253 Délibération12-118TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2012 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT201223-mars-1290 Délibération11-599SECTEUR GINESTOUS-CHEMIN DE FENOUILLET ET DU PRAT LONG - CONSTRUCTION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201116-déc-1151 Délibération12-130SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LAUREATES DE L'APPEL A PROJET201223-mars-1264 Délibération10-206ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE (AFCCRE)201026-mars-10130 Délibération10-283BASE DE LOISIRS DE LA RAMEE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE RESTAURATION - APPEL A PROJET- CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201030-avr-1042 Délibération08-1032COOPERATION AVEC CHONGQING : MISE EN OEUVRE DU PROTOCOLE RELATIF AUX DEPLACEMENTS URBAINS. ORGANISATION D’UNE MISSION TECHNIQUE -200821-nov-0852 Délibération2003-4931MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 27 FEVRIER 1992 ET DU 29 JUIN 2000 CONCERNANT LE REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE TECHNIQUE -200312-déc-0397 Délibération2003-4638QUARTIER LASCROSSES - LIGNE B DU METRO - CESSION AU SMTC D'UN TERRAIN POUR LA REALISATION DE LA STATION DE METRO;BOULEVARD DE LA MARQUETTE -200307-nov-0328 Délibération2005-6287CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux et au marché d'Ordonnancement;de Pilotage et de Coordination (OPC) -200525-mars-05126 Délibération08-833STADE DES ARGOULETS - TERRAIN DE FOOTBALL HONNEUR - ATTRIBUTION DU NOM DE PIERRE CAHUZAC.200826-sept-0880 Délibération10-429ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201028-mai-1016 Délibération10-159FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2010 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2010201026-mars-106 Délibération2006-8186RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - VEGETALISATION DE LA FACADE RUE LAMARCK - Marché de maîtrise d'oeuvre - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Article 35.III.4° du Code des Marchés Publics -200606-oct-06182 Délibération13-595RENONCIATION A LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS201320-sept-13112 Délibération2005-6623PORT SAINT-SAUVEUR - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE CONCLUE AVEC LA SOCIETE DUNE -200524-juin-05126 Délibération2006-8146RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SETOMIP - EXERCICE 2005 -200606-oct-063 Délibération09-367ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS200929-mai-0922 Délibération2005-7247MAINTENANCE DU LOGICIEL DU S.I.G MAPINFO - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Marché négocié à bons de commande à conclure selon l'Art. 35-III-4 du Code des Marchés Publics -200516-déc-05194 Délibération2005-6199QUARTIER MONTAUDRAN - EMPLACEMENT RESERVE N° 737 - SCHEMA DIRECTEUR : BOULEVARD URBAIN STRUCTURANT SECTEUR PALAYS-MARCAISSONNE - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE D'UN TERRAIN SITUE ROUTE DE REVEL -200525-mars-0584 Délibération07-612SECTEUR PONTS JUMEAUX - MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDES (ARTICLE L. 111-10 DU CODE DE L'URBANISME) -200721-déc-0789 Délibération08-541TROPHEE ZOOM EXCELLENCE 2008 - ATTRIBUTION DU PRIX ZOOM HUMAIN -200810-juil-0872 Délibération11-390EMPLOI DE REGISSEUR GENERAL DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE A LA DIRECTION DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE201124-juin-11107 Délibération11-106CENTRE MULTI ACCUEIL SOUPETARD - RESIDENCE LE CLAIR : MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE VERT PROPRIETE DE PATRIMOINE (SA LANGUEDOCIENNE) A LA COMMUNE DE TOULOUSE201127-mai-1165 Délibération10-215ETAT DES EMPLOIS PERMANENTS CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES POUR L'ANNEE 2010 - ADDITIF201026-mars-10135 Délibération10-119REMBOURSEMENT DE DROITS D'ENTREE -201026-mars-1066 Délibération10-317CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / ERDF EN MATIERE D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC ET DE SECURISATION DES OUVRAGES ELECTRIQUES201028-mai-1072 Délibération09-924ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - MODIFICATION DU STATUT DU PERSONNEL ARTISTIQUE (MUSICIENS)200927-nov-09154 Délibération08-1192MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200927-févr-093 Délibération2004-5548PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200416-juil-0450 Délibération2003-4801CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB ET LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT -200312-déc-03113 Délibération2006-8480REAMENAGEMENT DES LOCAUX DU CENTRE SOCIOCULTUREL BONNEFOY - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE PREALABLE ET SANS MISE EN CONCURRENCE : MARCHE COMPLEMENTAIRE DE TRAVAUX CONCLU CONFORMEMENT A L'ARTICLE 35 III 1 b (code 2004) -200608-déc-06191 Délibération08-296FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR LE LOT 20 : BEURRE ET CREME FRAICHE- 2 LOTS - ANNEE 2008-2009 - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDES -200820-juin-0844 Délibération2004-5705ZAC BELLEFONTAINE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE VOIE SITUEE ENTRE LA RESIDENCE PERSONNES AGEES ET LE FUTUR BATIMENT D DU CENTRE DE QUARTIER - Adoption de principe -200408-oct-0463 Délibération08-281PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA SOCIETE EURELEC MIDI-PYRENNES ET LA VILLE DE TOULOUSE - Octroi d'une réduction du montant des pénalités de retard -200823-mai-0817 Délibération12-628FORMALISATION DES PRETS DE SALLE AUX CLUBS ASSOCIATIFS SENIORS ET AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES - SIGNATURE DE CONVENTION201223-nov-1210 Délibération08-028SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS- Adhesion de dix communes riveraines du Girou au syndicat200818-janv-0856 Délibération11-725MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE201116-déc-1163 Délibération07-494DENOMINATION DE VOIES200716-nov-0745 Délibération2005-6613BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 -200524-juin-059 Délibération2007-9101SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2007 -200706-juil-07182 Délibération2004-6013REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignation au scrutin majoritaire de Délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes -200417-déc-0420 Délibération09-229RENOVATION DE CHAUFFERIES DANS DIVERS BÂTIMENTS - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200924-avr-0965 Délibération09-104BOULODROME DE BAGATELLE RUE DE LA GIRONDE - ATTRIBUTION DU NOM DE JO BARGAS -200927-févr-0947 Délibération2007-8588TRAITEMENT COMPLEMENTAIRE DES DIOXYDES DE SOUFRE - TRAVAUX ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES - Avenant n° 1 au marché 06/0212 - Plus-value -200723-mars-07171 Délibération2007-8814MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES -200723-mars-0788 Délibération2004-5322COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2003 -200425-juin-043 Délibération2004-5013CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES TECHNIQUES -200426-mars-0467 Délibération08-994FOURNITURE DE VEGETAUX -ARBRES-ARBUSTES-ROSIERS ET VIVACES -ANNEES 2009/2012 - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200821-nov-0854 Délibération09-233CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET TOIT DE LA PETITE ENFANCE JEAN GILLES - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’oeUVRE N° 07A0337 - SOCIETE SERIGE -200924-avr-0960 Délibération2006-7979NOUVEAUX TARIFS DES INSCRIPTIONS A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Contribution du Département aux frais d'inscription des étudiants de Toulouse et de Haute-Garonne -200630-juin-06119 Délibération09-787FOURNITURE DE DOCUMENTS ET DIVERSES PRESTATIONS LIEES A L’ACQUISITION DE DOCUMENTS ET A L’ACTIVITE DES SERVICES MUNICIPAUX - ANNEES 2007 - 2008 - 2009. AVENANT N° 1 AUX MARCHES 06/0392, 06/0393, 06/0394, 06/0395, 06/0396, 06/0397, 06/0398, 06/0399, 06/0400, 06/0401, 06/0402, 06/0405, 06/0406, 06/0407, 06/0410 - AVENANT N° 2 AU MARCHE 06/0403 - PLUS-VALUE et PROLONGATION DE DUREE -200927-nov-0997 Délibération2004-5652ROUTE D'AGDE - TRAVAUX DE VIABILITE - Année 2004 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200408-oct-0443 Délibération2004-5667SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200408-oct-04102 Délibération2004-4766MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200406-févr-0443 Délibération2007-8637BASES DE SPORTS ET DE LOISIRS DU GRAND TOULOUSE - Convention d'utilisation des lacs par la Ville de Toulouse -200723-mars-07156 Délibération12-629ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201223-nov-1211 Délibération13-304ZAC NIEL : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA)201321-juin-1317 Délibération2003-4714MODIFICATION DE LA REMUNERATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET - MISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL200307-nov-0343 Délibération2003-4717CREATION D'UN EMPLOI D'ANIMATEUR ATELIER A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE -200307-nov-0346 Délibération2004-5432ZAC DE GABARDIE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR -200425-juin-0495 Délibération2006-7710REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - QUARTIER CROIX-DAURADE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-0682 Délibération2006-7903COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM POUR L'EXERCICE 2005 -200630-juin-064 Délibération09-485SECTEUR BALUFFET - CESSION AUX SOCIETES SOLUTIONS EXPERTISE ET ICOM DIVA D’UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - ADOPTION DU PROTOCOLE D’ACCORD -200926-juin-0924 Délibération2003-4244HOTEL D'ASSEZAT - RETABLISSEMENT DE LA STABILITE SUITE AU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Avenant n° 2 en plus-value au marché 02/0481 (RODRIGUES BIZEUL) -200327-juin-03258 Délibération10-378REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2009 DE Mr. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE201028-mai-1026 Délibération10-088FESTIVAL LA NOVELA - APPEL A IDEES DANS LE CADRE DU PROJET : MEMOIRE, MEMOIRES -201026-mars-103 Délibération09-975Approbation du protocole de transaction avec le groupement de maîtrise d'oeuvre dans le cadre du marché de maîtrise d’oeuvre du chantier de la Médiathèque - approbation de l'avenant N°12 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de l'opération Marengo Médiathèque avec la SETOMIP.200918-déc-0930 Délibération08-378BIBLIOTHEQUE D’EMPALOT : CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - PREMIERE ANNEE DE FONCTIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT (CENTRE NATIONAL DU LIVRE)200823-mai-0859 Délibération2005-6067EXERCICE 2005 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -200511-févr-0515 Délibération2005-6741GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE 90 LOGEMENTS - BAT K ET L BAGATELLE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE -200512-juil-0510 Délibération2004-4777PLAN D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) ROQUEMAUREL - Réservation pour la ligne E du TCSP - Convention Ville de Toulouse / TISSEO / SMTC -200406-févr-0411 Délibération2005-6887QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET - ACQUISITION DE TERRAINS AUX CONSORTS AZEMA -200523-sept-0533 Délibération2007-8979ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0791 Délibération2007-9069AMENAGEMENT DES LOCAUX DE L'INSTITUT DE TECHNOLOGIE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DE TOULOUSE (ITTC) - Participation financière de la Ville -200706-juil-07164 Délibération2003-4352CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2003 -200327-juin-03168 Délibération07-447CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE - RUE HENRI DESBALS - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 06/0506 - PLUS- VALUE -200716-nov-0729 Délibération2004-5440DEVELOPPEMENT DE FONDS SPECIALISES - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre -200425-juin-04144 Délibération08-629DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° 3 DU 28 MARS 2008 -200810-juil-082 Délibération08-890CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS 2008 DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION PARTAGE FAOURETTE ET AVENANTS N° 1 AUX CONVENTIONS SIGNEES AVEC LES AUTRES ASSOCIATIONS -200824-oct-0827 Délibération12-353APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR QUATRE MULTI-ACCUEILS201206-juil-1276 Délibération2003-4260BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 -200327-juin-0310 Délibération2003-4315CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DE LA REALISATION DE LA MAISON DES ETUDIANTS;RUE DES SALENQUES;UT1;ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200327-juin-0373 Délibération11-158ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2004 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201101-avr-1135 Délibération07-511REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE MASSOUTIER200721-déc-07154 Délibération10-130REHABILITATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ERNEST RENAN 10V042PA - PROGRAMME EXCEPTIONNEL DE RENOVATION DES ECOLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURES ADAPTEE (ART 28 DU CMP)201026-mars-1084 Délibération10-486RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB – DECISION DE POURSUITE DES TRAVAUX CONCERNANT LE LOT 1 – MARCHE N°08/0235 ENTREPRISE EIFFAGE TP SUD OUEST201025-juin-1082 Délibération10-864PASSATION D'UNE CONVENTION DE REVERSEMENT DE SUBVENTIONS AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201017-déc-1019 Délibération2004-5170ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES FAMILLES D'HOSPITALISES LE LAURIER ROSE - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme -200414-mai-0411 Délibération2004-5482TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 aux marchés 04/0055;04/0056;04/0057;04/0058;04/0063;04/0064;040075;040076 -200425-juin-04235 Délibération2006-7550QUARTIER RANGUEIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUE AVENUE DU COLONEL ROCHE - CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS -200631-mars-0686 Délibération10-503CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE - RESULTAT DE LA CONSULTATION PASSEE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR DE SEVERAC DIRECTEUR GENERAL DELEGUE DE LA SETOMIP A SIGNER LE MARCHE DU LOT 13 : SOLS SOUPLES CARRELAGE201025-juin-1088 Délibération13-469GESTION DU PERSONNEL EDUCATION - RECRUTEMENT DU PERSONNEL NON-TITULAIRE201313-déc-133 Délibération2006-7747SECTEUR MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL - ETUDE DE PROGRAMMATION POUR DEVELOPPER UN POLE MULTIMODAL D'ECHANGES ET DE CENTRALITE URBAINE ASSOCIEE - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200619-mai-063 Délibération12-508GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION EN VEFA DE LOCAUX POUR RELOGER LA CRECHE PAUSE CALINS - SIGNATURE D’UN CONTRAT DE RESERVATION AVEC LA SOCIETE NEXITY201228-sept-1215 Délibération12-554PLAN 1000 PLACES EN CRECHES - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201228-sept-1238 Délibération2004-5270AMENAGEMENT DU CARREFOUR RUE ROSTAND/RUE MELAT - E.R 712 du POS - DCE - Définition des travaux : ouvrage -200425-juin-0450 Délibération2004-5388ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-0496 Délibération07-656JUMELAGE TOULOUSE - BOLOGNE : APPUI A L’ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES - GROUPE MIDI-PYRENEES -200721-déc-0799 Délibération08-119ASSOCIATION REGIONALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT, DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE (A.R.S.E.A.A.)- DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0833 Délibération12-097DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT POUR LE RECRUTEMENT D'UN CHARGE D'ETUDE DOCUMENTAIRE DANS LE CADRE DU RECOLEMENT REGLEMENTAIRE DES MUSEES201223-mars-1257 Délibération2003-3827QUARTIER CASSELARDIT - CREATION D'UN CARREFOUR RUE HILAIRE CHARDONNET ET D'UNE VOIE DE DESSERTE DE L'HOPITAL PURPAN - ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE - CONVENTION DE REALISATION ET DE FINANCEMENT -200328-mars-0397 Délibération2003-3945PARC DE LA MAOURINE - CREATION D'UNE STATION DE POMPAGE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03308 Délibération2003-3920EXTENSION DU PLATEAU A PRIORITE PIETONS - PROGRAMME PLURIANNUEL -200328-mars-03307 Délibération10-809JOURNEES ACUF OCTOBRE 2010 A TOULOUSE : MODALITES D'INDEMNISATION DES PERSONNELS PARTICIPANTS201026-nov-1056 Délibération08-981VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE REFORME DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE (DSU)200824-oct-0865 Délibération09-174PLAN LOCAL D'ACTIONS 2009-2013 POUR LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT DE VITRINE ET DES SERVICES TOULOUSAINS - DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT ET POUR LA DEFINITION DES OBJECTIFS DE CE PLAN LOCAL D'ACTIONS MENE EN PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INSDUSTRIE DE TOULOUSE ET DE LA HAUTE-GARONNE ET LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE GARONNE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL -200924-avr-0946 Délibération2005-7156QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE C. DESPIAU ET D'UNE PARTIE DES IMPASSES C. DESPIAU ET E. CHAMBERT - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200516-déc-0585 Délibération2006-7388SECTEUR MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200631-mars-06120 Délibération08-816ACCUEILS DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - SEJOURS CONVENTION VACANCES LOISIRS 2008 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE200826-sept-0875 Délibération07-760ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2007 -200818-janv-0837 Délibération08-342CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS POUR LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE SORANO ET DETERMINATION DES MISSIONS ARTISTIQUES200825-avr-088 Délibération13-826OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201313-déc-1348 Délibération12-643ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA PLATEFORME NATIONALE DE RESSOURCES DES ATELIERS SANTE VILLE201223-nov-1256 Délibération13-088HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201315-mars-1365 Délibération13-471SECTEUR POUVOURVILLE - DEPLOIEMENT DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT POUR L'IMPLANTATION D'UN NOUVEAU NOEUD DE RACCORDEMENT D'ABONNES (NRA) - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA SOCIETE FRANCE TELECOM ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201320-sept-13131 Délibération07-439RUE ALSACE LORRAINE - REALISATION DE JARDINIERES ET DE MOBILIER URBAIN BETON - 07D029 - Avenant n°1 au marché n° 07/0277- Plus-value et ajout d'article au bordereau des prix -200716-nov-0741 Délibération11-174REALISATION D’UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE AVEC LE GROUPEMENT DE CONCEPTEURS CONSTITUE DE LA SCP MUNVEZ/CASTEL/MOREL (ARCHITECTE MANDATAIRE), ASSOCIEE AU BUREAU D’ETUDES BETEM INGENIERIE, A L’ACOUSTICIEN THERMIBEL, AU SCENOGRAPHE GUIGNARD ET A LA SOCIETE SCO EN CHARGE DE LA MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION - MARCHE N°05/0131201127-mai-1154 Délibération11-089SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201101-avr-1128 Délibération2003-4172ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0377 Délibération2007-8791RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenant n° 5 pour les lots 2 (marché 05/0211) et 11 (marché 05/0178) - Plus-values -200723-mars-07217 Délibération2007-8778CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / SMAT - METRO DE TOULOUSE LIGNE B - Equipements du carrefour Pader/Fronton -200723-mars-0748 Délibération2004-5258VOEU DU CONSIEL MUNICIPAL RELATIF A L'UTILISATION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM) -200414-mai-04208 Délibération12-702ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB)201223-nov-1224 Délibération2004-4708PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Avenant n° 1 au marché maîtrise d'oeuvre 03/0489 - Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre suite à l'affermissement de la tranche conditionnelle sur la construction du restaurant200406-févr-0481 Délibération2004-4990MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION DE LA MOUNEDE-CAVALE -200426-mars-0475 Délibération2006-8135SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 -200606-oct-06110 Délibération13-423JOURNEES DU PATRIMOINE - ANIMATION DU PORT SAINT SAUVEUR - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION REFLETS201321-juin-13129 Délibération2004-5983PORT SAINT-SAUVEUR - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE DE REGIE INTERESSEE - Désignation de 5 titulaires et 5 suppléants de la commission spécifique à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200417-déc-0457 Délibération2005-6693ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE DES AUGUSTINS - Exercice 2005 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées - (FRAM) -200524-juin-05203 Délibération2003-4433ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - Année 2004 - Marché renouvelable par voie expresse en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0330 Délibération2004-5526TRAVAUX DE SECURITE ET D'AMELIORATION DANS LES BATIMENTS CULTUELS;PROPRIETE DE LA VILLE DE TOULOUSE -200425-juin-04208 Délibération2005-7091AGENDA 21 LOCAL - DEMANDE DE FINANCEMENT EUROPEEN (FEDER) -200514-oct-05107 Délibération07-549BORDEROUGE - SITE 96-98 RUE EDMOND ROSTAND - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200721-déc-07175 Délibération12-247ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES A L'EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE201225-mai-1297 Délibération11-796SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT201227-janv-129 Délibération2004-5519VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE SUJETION SPECIALE EN FAVEUR DES AGENTS DE SECURITE AFFECTES DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) -200425-juin-0481 Délibération2006-7801QUARTIER VITARELLES - REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM PROMOLOGIS DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN CHEMIN DU RAMELET-MOUNDI -200630-juin-0699 Délibération2003-3952SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03223 Délibération2004-5236SOCIETE LOCALE D'ECONOMIE MIXTE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - Désignation au scrutin majoritaire de neufs représentants du Conseil Municipal au Conseil d'administration et d'un représentant à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0468 Délibération2003-4622CONTRAT DE VILLE - CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST -200307-nov-036 Délibération2006-8015FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE JETABLES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX ET DES ECOLES - Années 2007 à 2010 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande200606-oct-06257 Délibération2003-4734UTILISATION DES DONS RECUEILLIS PAR LA VILLE A LA SUITE DU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - VERSEMENT DES FONDS A LA FONDATION DE FRANCE -200307-nov-032 Délibération07-732MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE200721-déc-0740 Délibération09-615MARCHE DE FOURNITURE DE MACHINE A LAVER LA VAISSELLE - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011-2012-2013 -200927-nov-09125 Délibération11-163AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR L'ACCUEIL DE L'ECOLE D'ECONOMIE DE TOULOUSE (SITE UT1) - LEVEE DES RESERVES DU COMMISSAIRE ENQUETEUR201101-avr-118 Délibération2005-6144APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés -200511-févr-0576 Délibération2003-4626GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET-VIOLLET LE DUC - Avenant de résiliation au marché 020839 (Société Trichard) -200307-nov-0399 Délibération2004-5796SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200408-oct-0424 Délibération2005-7219AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires -200516-déc-0523 Délibération08-935ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DE JEUNES ET DE LA CULTURE (FRMJC) AU TITRE DE L'ANNEE 2008200824-oct-0837 Délibération08-984VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AUX INTERVENTIONS DANS LES CENTRES DE RETENTION ADMINISTRATIVE200824-oct-0867 Délibération2006-7580CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR ET MADAME LIGEOIS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE -200631-mars-06269 Délibération07-611SECTEUR IZARDS LAUNAGUET - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200721-déc-0787 Délibération09-722MEMORIAL ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE, MAROC, TUNISIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT -200925-sept-0936 Délibération12-498QUARTIER MONTAUDRAN - ZAC SAINT-EXUPERY, ÎLOT F - ACQUISITION EN VEFA A LA SOCIETE RESIDENCE LE CARRE DES PIONNIERS DE LOCAUX A USAGE DE CRECHE ET DE LIEU D’ACCUEIL D’ASSITANTES MATERNELLES201228-sept-1217 Délibération12-534ASSOCIATION ACTION ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE (A.E.R.A) : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201228-sept-1226 Délibération13-078OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER MINIMES- RAISIN - ACQUISITION D’EMPRISE FONCIERE A LA SCI CHEMIN DU RAISIN201315-mars-1310 Délibération13-251HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201324-mai-1385 Délibération13-874AIDE AUX ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIFS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT DES 30 NOVEMBRE ET 5 DECEMBRE 2012 AVEC L'ASSOCIATION MJC ANCELY201424-janv-1429Anne CRAYSSAC - Adjointe au Maire Délibération07-444PROGRAMME 2007 D’ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE GEORGES LABIT - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.)200716-nov-0734 Délibération2003-3902SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - SOUS DALLAGE TROTTOIRS - Avenant n° 1 au marché 02/110 conclu avec l'Entreprise EUROVIA -200328-mars-03224 Délibération2003-4202FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Année 2003 - Demande de subvention au Centre National du Livre -200327-juin-03184 Délibération2003-4865DIRECTION CENTRES DE VACANCES - CENTRES DE LOISIRS ET CAMPS DE LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - ACTION SOCIALE - PERSONNEL NON TITULAIRE - CREATION DE POSTES - ANNEE 2004 -200312-déc-0393 Délibération2007-8531OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2007 -200723-mars-07163 Délibération13-766RACCORDEMENT DE LA CITE DU PARC AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ADEME ET AU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DU PROGRAMME PRELUDE201329-nov-1330 Délibération2007-8820BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE;DE L'ORCHESTRE ET DES POMPES FUNEBRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - EXERCICE 2007 -200723-mars-0715 Délibération2007-9200ZAC NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-07106 Délibération2007-8711QUARTIER MONTAUDRAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE DU GERS - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de remise en état de la chaussée et des trottoirs -200723-mars-07124 Délibération08-1039APPROBATION DES DEMANDES D'ADHESION DES COMMUNES DE SAINT-GAUDENS ET DE MONTREJEAU AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (S.I.E.A.N.A.T.) -200819-déc-0863 Délibération12-699RENOVATION DU STADIUM DE TOULOUSE EURO DE FOOTBALL 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES, AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT ET A TOULOUSE METROPOLE201325-janv-1316 Délibération2004-4834ACQUISITION D'UN CHARGEUR TELESCOPIQUE - Année 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-04108 Délibération2003-4853VIREMENTS DE CREDITS BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - EXERCICE 2003 -200312-déc-0311 Délibération2006-8317QUARTIER LALANDE - CESSION A MONSIEUR ET MADAME LAVEDAN D'UNE MAISON SITUEE 146 AVENUE DE FRONTON -200608-déc-0697 Délibération2004-5639REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société 3 AS -200408-oct-04153 Délibération2006-7921REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LA GRILLE HIERARCHIQUE DES SALAIRES DES EMPLOYES DE CANDIE -200630-juin-06162 Délibération09-675REALISATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN ZAY A BORDEROUGE - PROTOCOLES D’ACCORD AVEC LES ENTREPRISES CGEM: LOT N°6 MARCHE 07-0376 - SPIE: LOT N°7 MARCHE 07-0377 - MASSOUTIER: LOT N°4 MARCHE 07-0374 - GUINTOLI: LOT N°1 MARCHE 07-0371 -200925-sept-09100 Délibération2003-4457CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2003 - Avenant n° 1 au marché 02/0752 - Augmentation du montant maximum du marché -200303-oct-0321 Délibération09-373MISE A DISPOSITION EXCEPTIONNELLE DE LA REGION MIDI-PYRENEES DE L’AUDITORIUM DU MUSEUM POUR LA PROJECTION D’UN FILM SUR LES PLANTES : EXONERATION DES TARIFS -200929-mai-0945 Délibération2006-7670ZAC DE REBOUL - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP -200619-mai-0635 Délibération08-211MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE LA CUISINE CENTRALE 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200823-mai-0814 Délibération11-027ELECTION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL DE COMMUNAUTE A LA SUITE DE L'EXTENSION DE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE -201121-janv-111 Délibération13-813CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LES CENTRES D'ACCUEIL THERAPEUTIQUE A TEMPS PARTIEL (C.A.T.T.P) DE QUINT FONSEGRIVES ET DE TOULOUSE - ANNEE 2013-2014201313-déc-1337 Délibération2004-5812GESTION TRAFIC - TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DU RESEAU DE TRANSMISSION DU PC CAPITOUL - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec rabais ou majoration - Années 2005-2006-2007 -200419-nov-04110 Délibération2005-6386MAINTENANCE DES FOURS DE CREMATION DE CORNEBARIEU - Années 2006 - 2007 - 2008 - 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200513-mai-05115 Délibération2005-6436ZAC DE GARONNE - REGULARISATIONS FONCIERES AVEC LA SETOMIP -200513-mai-0527 Délibération09-1056VOEu du Conseil Municipal présenté par les Elus de la majorité municipale - Loi Carle, le cadeau de fin d’année pour les écoles privées200918-déc-0986 Délibération2006-8239CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE -200606-oct-06175 Délibération12-475PROJET INMEDIATS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET SCIENCES ANIMATION201228-sept-1271 Délibération13-266APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201324-mai-1396 Délibération2007-8989SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS -200706-juil-07237 Délibération07-361SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2006200723-oct-07178 Délibération07-415CREATION D'UN EMPLOI D'INSPECTEUR GENERAL DES SERVICES ET DE MEDIATEUR DANS LES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE200723-oct-07184 Délibération11-260APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201127-mai-1171 Délibération11-437PLAN 1000 PLACES PETITE ENFANCE - CREATION D'UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE A ANCELY - SUBVENTION AU GROUPE DES CHALETS201123-sept-1185 Délibération11-626GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A KAUFMAN ET BROAD - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201125-nov-1117 Délibération2003-4893ZAC BELLEFONTAINE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS -200312-déc-0354 Délibération2004-5754SECTEUR TOULOUSE SUD / GRANDE PAROISSE / LANGLADE - Prise en considération de la mise à l'étude d'une opération d'aménagement -200408-oct-0459 Délibération12-808CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC WIKIMEDIA FRANCE - Avenant n° 3 MUSEE DES AUGUSTINS201214-déc-1261 Délibération13-298ZAC DESBALS : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA)201321-juin-1315 Délibération2003-4667CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2004 - Versement par anticipation au Toulouse Union Hand Ball et au TOAC/TUC Volley Ball Spacer's - Virement de crédit -200307-nov-0361 Délibération2003-4578FABRICATION DE REPAS DANS LES LOCAUX DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - Année 2004 - Marché fractionné renouvelable pour les années 2005 et 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200303-oct-0380 Délibération2003-4488PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - Avis du Conseil Municipal -200303-oct-03121 Délibération2005-6811FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200512-juil-0596 Délibération10-171FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2010 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE201026-mars-105 Délibération11-295PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS (FRANCS ET FRANCHES CAMARADES) DE LA HAUTE - GARONNE.201124-juin-1167 Délibération2005-6297REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS - CREATION DE LA COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE L'EGALITE HOMMES-FEMMES DANS LA CITE -200525-mars-0510 Délibération2005-6944MAINTENANCE;ASSISTANCE DU PROGICIEL DE GESTION OPALE - Année 2006;renouvelable de 2007 à 2010 - Marché négocié à conclure conformément à l'art 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté SEDIT MARIANNE -200523-sept-05109 Délibération2007-9011ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2007 -200706-juil-07215 Délibération10-439SERVICES D'ELAGAGES SAISON 2010/2011201025-juin-10121 Délibération07-565QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE MODERNISATION DE QUATRE ASCENSEURS AU 9, 10, 13 ET 14, PLACE ANDRE DASTE - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE200721-déc-0761 Délibération2003-4900MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2004 - Demande de subvention à l'Etat -200312-déc-03173 Délibération2004-4792APPROBATION DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION D'APPLICATION TERRITORIALE DE LA ZONE FRANCHE URBAINE DE TOULOUSE -200406-févr-047 Délibération2005-7061HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200514-oct-0588 Délibération2007-8687PROCEDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS POUR ETAT D'ABANDON DANS LE CIMETIERE DE TERRE CABADE - REPRISE DEFINITIVE -200723-mars-0794 Délibération2007-8914ESPACE NATURE ILE DU RAMIER - 2ème TRANCHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200721-juin-0719 Délibération2003-4333SETOMIP - ARCHE DE MARENGO - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES LOCAUX DE TLT - Marchés complémentaires pour le lot CVC/PLO : Entreprise TUNZINI;pour le lot CFO/CFA : Entreprise EI JP FAUCHE -200327-juin-03323 Délibération2004-4809CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ZAC DE LIMAYRAC - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0572 -200426-mars-04170 Délibération08-604FOURNITURE DE PEINTURES ET D'INGREDIENTS POUR CARROSSERIE - ANNEES 2009 / 2010 / 2011 / 2012 - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 08D030 -200826-sept-0870 Délibération13-104CONTRAT D'OBJECTIFS THEATRE GARONNE201315-mars-1336 Délibération2003-4175QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PLACE DU MORVAN EN VUE DE SA CESSION POUR LA REALISATION D'UN CENTRE MEDICO-SOCIAL - Adoption définitive -200327-juin-03117 Délibération2003-3782COPROPRIETE AMOUROUX I - MISE EN CONFORMITE DU RESEAU D'EAU POTABLE - Conventions avec le Syndicat des copropriétaires de la résidence Amouroux I et la Compagnie Générale des Eaux -200328-mars-03104 Délibération2004-5280FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES- Présentation du DCE - Marchés à bons de commandes - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04215 Délibération2003-4156QUARTIER DE GINESTOUS - DECLASSEMENT PARTIEL DES CHEMINS DE GINESTOUS ET DE CANDELIE - Adoption de principe -200327-juin-03133 Délibération2003-4875CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MOUNEDE-CAVALE - Avenant N° 1: subvention exceptionnelle - Virement de crédits -200312-déc-0398 Délibération2004-4745ABONNEMENT A LA BANQUE DE DONNEES INFORMATIQUES - BIP - CONVENTION -200406-févr-0445 Délibération2006-8434BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - NUMERISATION DU JOURNAL DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional de Restauration des Acquisitions des Bibliothèques (FRRAB)-200608-déc-06132 Délibération08-461EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FÊTE DES CAPITOULS 2008 -200820-juin-0886 Délibération10-398ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION : SUBSTITUTION D'EMPLOI201028-mai-1098 Délibération13-642RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - LOT N° 1 DEMOLITION, GROS OEUVRE, STRUCTURE METALLIQUE, RAVALEMENT, VRD - MARCHE 080235 - GROUPEMENT CONSTITUE DES ENTREPRISES EIFFAGE TP SUD OUEST ET SERIN - MEMOIRE DE RECLAMATION DU GROUPEMENT - PROTOCOLE DE TRANSACTION201329-nov-1370 Délibération13-728APPROBATION D'UNE CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA SOCIETE FESTIK DE BILLETS POUR LA SAISON 2013/2014 DU CENTRE CULTUREL - THEATRE DES MAZADES201313-déc-1343 Délibération12-732REGIE POUR L’EXPLOITATION ET L’ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - (RAVT) - APPROBATION DU PRIX DE VENTE DES LENTILLES BIO RECOLTEES PAR LA REGIE AGRICOLE.201214-déc-1222 Délibération2003-4053CONVENTION D'UTILISATION DE L'ESPLANADE DU JARDIN RAYMOND VI -200327-juin-03236 Délibération11-457REABONNEMENT DE CINQ ANS A LA BANQUE DE DONNEES INFORMATIQUES BIP201123-sept-11118 Délibération2007-9165GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2008-2009-2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 5 lots - Marchés à bons de commande -200706-juil-07234 Délibération07-393CREATION D'UNE MAISON DES ADOLESCENTS A TOULOUSE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA FONDATION CAISSES D'EPARGNE POUR LA SOLIDARITE200723-oct-0714 Délibération07-288MAINTENANCE DES SOURCES CENTRALES DE SECURITE - Années 2008, 2009, 2010, 2011 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200723-oct-0796 Délibération07-456TOUR DE FRANCE 2008. ETAPE A TOULOUSE. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE ASO AMAURY SPORT ORGANISATION - PARTICIPATION FINANCIERE -200716-nov-0712 Délibération13-183VERSEMENT D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A LA SNC ROMANS LOCATAIRE COMMERCIAL 8 CHEMIN DES IZARDS A TOULOUSE201324-mai-1389 Délibération2005-6609COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2004 - BUDGET PRINCIPAL -200524-juin-051 Délibération2007-8771RUE ALSACE LORRAINE - AMENAGEMENT PROVISOIRE - Réalisation de jardinières et de mobilier urbain béton;fourniture de mobilier urbain métallique;fourniture et pose de jeux d'enfants - Présentation de 3 DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-0762 Délibération10-813ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -201026-nov-1031 Délibération2003-4590PISTE DE CANDIE - REMISE EN ETAT - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200303-oct-03177 Délibération2007-8718MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2007 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2007 - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) -200723-mars-07271 Délibération2005-6587GRAND PROJET DE VILLE - NOUVELLE RUE ENTRE LE ROND POINT CHARLES FABRE ET LE BOULEVARD EISENHOWER - BILAN DE LA CONCERTATION - Ouverture d'une nouvelle concertation sur le projet modifié -200524-juin-05124 Délibération2005-6812COMPLEMENT DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR L'ATTRIBUTION DE TIMBRES AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200512-juil-0534 Délibération2006-7486QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - CREATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA ROUTE DE SEYSSES ET LA ROUTE D'ESPAGNE - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet -200631-mars-06109 Délibération2005-7289PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2004 -200516-déc-0531 Délibération08-722ELABORATION D'UN SCHEMA DE RECOMPOSITION D'ESPACES PUBLICS ET DE PAYSAGE URBAIN DANS LE PERIMETRE SAUVEGARDE DE TOULOUSE SUR LA BASE D'UN SCHEMA DE CIRCULATION SUPPRIMANT LE TRAFIC DE TRANSIT ET FAVORISANT LA DESSERTE DES QUARTIERS ET LES DEPLACEMENTS A VELO ET A PIED - DIALOGUE COMPETITIF - DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE DIALOGUE COMPETITIF - VERSEMENT DE L' INDEMNITE A HAUTEUR DE 80 % DU MONTANT DE LA SOMME INITIALEMENT PREVUE A CHACUN DES TROIS CANDIDATS -200826-sept-0846 Délibération12-145DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE201223-mars-1220 Délibération09-908REAMENAGEMENT DE LA CRECHE FOURTANIER - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES200927-nov-0958 Délibération12-482CONVENTION AVEC LES EDITIONS PRIVAT POUR L'EDITION DE L'OUVRAGE : GERMAINE CHAUMEL, PROFESSION : PHOTOGRAPHE.201228-sept-1276 Délibération13-326FESTIVAL RIO LOCO - CREATION D’UN TARIF D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR ENCAISSEMENT DU DROIT DE PLACE AU TITRE DES ANNEES 2011 ET 2012201321-juin-1390 Délibération11-224ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - ANNEE 2011201124-juin-1132 Délibération2003-4187QUARTIER LAFOURGUETTE - CESSION A LA SCI FAYARD D'UN TERRAIN SITUE RUE JEAN PERRIN -200327-juin-03115 Délibération2004-4839TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA SECURITE INCENDIE DU CENTRE DES CONGRES DE TOULOUSE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 macrolots et 1 lot -200426-mars-04151 Délibération2004-5058PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX TRAVAUX DE CLOTURE DE LA RESIDENCE LE PORT SAINT-SAUVEUR ANGLE PORT SAINT-SAUVEUR ET AVENUE JEAN-RIEUX - Convention entre la copropriété de la résidence Port Saint-Sauveur et la Ville de Toulouse -200414-mai-04161 Délibération2007-8770STADE DE GIRONIS - REHABILITATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200723-mars-07306 Délibération2006-8006FRICHES CULTURELLES ERNEST RENAN - RECONVERSION DES LOCAUX - Avenant N° 1 aux marchés 06/0090;06/0092 et 06/0093 - Plus-values -200606-oct-06192 Délibération2007-9144MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200706-juil-0781 Délibération08-1157PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2007.200819-déc-0860 Délibération2003-4725SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 1 au marché 98/158 conclu avec GRUET INGENIERIE - Mission SSI (Système Sécurité Incendie) -200307-nov-03105 Délibération2003-3721FOURNITURE;INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES DEDIES AU TRAITEMENT DE DONNEES GRAPHIQUES-MULTIMEDIA - Années 2003-2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commandes;type multi-attributaires -200328-mars-03337 Délibération07-404RENOVATION DU THEATRE GARONNE - CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE200723-oct-07167 Délibération2004-5323COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2003 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200425-juin-045 Délibération2006-7563REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - MANDAT SETOMIP - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération -200631-mars-06245 Délibération09-502CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2008 -200926-juin-0961 Délibération2005-6998MAINTENANCE DU PARC DE MATERIEL INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2005 renouvelable en 2006 - Lot 3 : environnement billetterie - Avenant n° 1 au marché 05/0015 - Transfert au bénéfice de la Société AMEC SPIE INFOSERVICES -200514-oct-05115 Délibération2005-7280VILLE DE TOULOUSE/TISSEO-SMTC - Participation financière au congrès annuel du Groupement des Autorités Responsables de Transport -200516-déc-05188 Délibération2005-6689ENTREE NORD DES ARGOULETS - DESSERTE VRD VOIRIE TERRASSEMENT 1ERE PHASE - Assainissement - Distribution d'eau potable - DCE -200524-juin-0560 Délibération2007-9160BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 -200706-juil-074 Délibération2003-4173CONSTRUCTION D'UN ESPACE PETITE ENFANCE A BELLEFONTAINE - IMPASSE FRANCOIS FOULQUIER - Modification de l'estimation prévisionnelle du lot 1 : VRD - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03309 Délibération2003-4403MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2003 - Demande de subvention à l'Etat -200316-juil-0331 Délibération2003-4597ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - Convention de partenariat avec l'Association MOVIMENTO -200303-oct-03126 Délibération2003-4450INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - Année 2002 renouvelable en 2003 - Avenant n° 1 au marché 01/0606 initialement conclu avec la Société SPIE TRINDEL - Transfert au bénéfice de la Société AMEC SPIE SUD OUEST -200303-oct-03187 Délibération2005-6578CONTRAT DE VILLE - MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION -200524-juin-0538 Délibération2004-5396QUARTIER SAINT-MICHEL - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 42-46 RUE DE LA CHAUSSEE - Réalisation d'une opération d'habitat social -200425-juin-04113 Délibération2007-8558PARKING DU CAPITOLE - MEMOIRE INTRODUCTIF D'INSTANCE - ARTICLE L 2132-6 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - AUTORISATION DE DEFENDRE -200701-mars-0713 Délibération13-433REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°1 DE L'EXERCICE 2013201321-juin-1355 Délibération13-540OPERATIONS FONCIERES QUARTIER RANGUEIL - RUE BONNAT - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE AU PROMOTEUR ICADE PROMOTION201320-sept-1318 Délibération11-719ETAT DES POSTES PERMANENTS ANNEE 2011 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES BUDGET PRIMITIF 2012201116-déc-1159 Délibération2005-7241SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200516-déc-05116 Délibération2006-7343APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés -200617-févr-0625 Délibération08-102AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (A.U.A.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL -200804-avr-0818 Délibération10-387CONTRAT AVEC LA SOCIETE MUSEE BARBIER-MUELLER POUR L'EXPOSITION A L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS D'UN ENSEMBLE DE TERRES CUITES AFRICAINES201028-mai-1040 Délibération08-446MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITE JULES GUESDE - ESPACE DE RESTAURATION - INDEMNITE DUE A L'OCCUPANT200810-juil-08117 Délibération10-925ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2006 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL201017-déc-1017 Délibération08-778APPROBATION DES MARCHES ET DES ACCORDS CADRES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES DITS MARCHES-200812-sept-0841 Délibération2005-7204ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - CESSION D'UN TERRAIN A LA SARL INVESTISSEMENT LIMAYRAC -200516-déc-0566 Délibération13-887ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201424-janv-145Cécile RAMOS - Adjointe au Maire Délibération08-777ENFANCE LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS DE VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2008.200812-sept-0833 Délibération11-307APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE L'IPST-CNAM MIDI PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -201124-juin-1180 Délibération11-238SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - MODIFICATION DES STATUTS201127-mai-1158 Délibération11-368LOTISSEMENT DE DATURAS - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE PITCH PROMOTION201124-juin-1114 Délibération2006-8408DENOMINATION DE LA SALLE DE REUNION DU PREMIER ETAGE DE L'HOTEL DURANTI DU NOM DE SALLE DE LA COMMANDERIE -200608-déc-06150 Délibération2006-8142COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - Subvention à l'Association Médecins du Monde -200606-oct-06251 Délibération2007-8656AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ARRET POUR LES VISITEURS - BOULEVARD DE LA MARQUETTE - FONDS DE CONCOURS - Convention entre le Département de la Haute-Garonne et la Ville de Toulouse -200723-mars-0726 Délibération2007-8758FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - Convention avec le PACT-ARIM portant règlement d'attribution -200723-mars-0724 Délibération07-410NEUF EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE200723-oct-0720 Délibération07-227ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES DES CHANTIERS DE BATIMENT DE GENIE CIVIL ET DE VRD - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE - ANNEES 2008, 2009 ET2010 -200723-oct-07146 Délibération13-050MONETISATION DES JOURS DE COMPTE EPARGNE TEMPS DES AGENTS PARTANT EN RETRAITE POUR INVALIDITE OU A LA SUITE D'UNE DISPONIBILITE D'OFFICE POUR MALADIE201324-mai-1399 Délibération2003-3853REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2002 -200328-mars-03202 Délibération2006-7808REGULARISATION DE LA DENOMINATION DE L'ECOLE MATERNELLE D'APPLICATION MAURICE BECANNE -200630-juin-06199 Délibération2007-8773RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Mission Ordonnancement;Pilotage et Coordination (OPC) - Réclamation de l'Entreprise COPLAN SUD OUEST INGENIERIE représentée par M. CHAGNEAU - Protocole de transaction -200723-mars-07249 Délibération2003-4377ESPACE DE DETENTE ET DE LOISIRS : TOULOUSE COTE PLAGE - PRAIRIE DES FILTRES - Contrat d'occupation du domaine public avec la société MEDIANE ORGANISATION -200316-juil-0317 Délibération2003-4440MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - Avenant n° 2 aux lots 1 et 7 - Avenant n° 3 au lot 4 - Plus-values -200303-oct-03131 Délibération09-221CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE AIR FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - SITE BASSO CAMBO - 4 IMPASSE PAUL MESPLE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CREDIT-BAIL200924-avr-0968 Délibération09-005SAINT JAMES - ACQUISITION D’UN TERRAIN BATI APPARTENANT AUX CONSORTS NARDARI -200923-janv-0925 Délibération10-466Voeu du groupe des élus non inscrits relatif à la tarification des transports en commun201028-mai-10105 Délibération09-016ANIMATION PERISCOLAIRE - PROGRAMME 2008/2009 D'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLAE TOULOUSAINS (PROJET AGIR POUR DEVENIR ECO-CITOYEN TOULOUSAIN) - CONCLUSION D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION REFLETS -200923-janv-0993 Délibération10-763APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2010201022-oct-1012 Délibération2007-8695APPUI A DES PROJETS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - Subvention à l'Association AVOCATS SANS FRONTIERES et à l'Association MVB CONSEIL-FORMATION -200723-mars-07300 Délibération12-682CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE - ASSOCIATION GROUPE MERCI201223-nov-1240 Délibération13-008OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION DE L’ILOT 3 A LA SA DES CHALETS201325-janv-133 Délibération2006-8436CONSTRUCTION DES COLLECTEURS VANNES ET PLUVIAUX - 3ème tranche de la voie nouvelle du Plan d'Aménagement d'Ensemble du Chapitre - Répartition du coût des travaux des maîtrises d'ouvrage et d'oeuvre - Convention avec VEOLIA EAU CGE -200608-déc-0637 Délibération08-9894 BOULEVARD DE STRASBOURG - LOGEMENT DE FONCTION PAR UTILITE DE SERVICE CONCEDE A UN FONCTIONNAIRE -200821-nov-0859 Délibération08-095REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE -200818-janv-08128 Délibération08-131CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT -200804-avr-0844 Délibération10-738COOPERATION AVEC LA VILLE DE HANOI : PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CELEBRATIONS DU MILLENAIRE201022-oct-1035 Délibération12-324Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201225-mai-122 Délibération2003-4282SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200327-juin-03321 Délibération2004-5198COMITE DES OEUVRES SOCIALES;SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES (COSAT) - Désignation au scrutin majoritaire des dix-huit membres du Collège des représentants de la Ville de Toulouse au Conseil d'Administration200414-mai-0438 Délibération2006-7469QUARTIER PRADETTES - VENTE A LA SOCIETE DEZON PROMOTION D'UN TERRAIN SITUE PASSAGE JEAN LAPAYRE -200631-mars-06102 Délibération10-253VOEu du groupe des élus non inscrits relatif au Grand Projet de Ville201026-mars-10150 Délibération2004-5538MUSEE PAUL-DUPUY - EXPOSITION ANTOINE RIVALZ (1667-1735) - LE ROMAIN DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat -200416-juil-0458 Délibération09-794CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CONFERENCE PERMANENTE DES SCIENCES SOCIALES DE L'URBANISME ET DE CONSTRUCTION200927-nov-0921 Délibération2003-3669RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 1 au marché d'assistance technique - Plus-value - Marché 01/0220 -200328-mars-03239 Délibération2005-6197QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAIN A MADAME SOURD - RUE DE LA FAISANDERIE -200525-mars-0585 Délibération2005-6177CENTRE SOCIOCULTUREL BONNEFOY - Réaménagement des locaux - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-05139 Délibération2005-6453GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - CONVENTION D'AMENAGEMENT POUR LE SECTEUR JEAN GILLES / DANIEL FAUCHER - Procédure de désignation de l'aménageur -200513-mai-0524 Délibération10-080Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LE RETABLISSEMENT DES REPAS ET CADEAUX DE NOËL EN FAVEUR DE TOUS LES AINES TOULOUSAINS EN 2010201029-janv-1080 Délibération09-999HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200918-déc-0963 Délibération2006-8104CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMECCEL - Exercice 2005 -200606-oct-06174 Délibération2006-8292SETOMIP - RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation d'avenants aux marchés de travaux -200608-déc-06208 Délibération10-344MAISON DE LA CITOYENNETE ZAC NIEL - 81 RUE SAINT ROCH - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURES ADAPTEES (ART 28 DU CMP)201025-juin-1077 Délibération2003-4594REALISATION DU THEATRE DE LA CITE - PROTOCOLE DE TRANSACTION VILLE / SAREA ET VILLE / ARUA-BETEM-TISSEYRE -200303-oct-03135 Délibération13-187PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2013 - SENIORS EN VACANCES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION201324-mai-1322 Délibération2005-6525FOURNITURE D'ELEMENTS SPECIFIQUES EN GRANITE - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-0571 Délibération13-544OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - quartier Empalot - rue de Toulon - déclassement partiel de la rue de Toulon - adoption de principe201320-sept-1311 Délibération09-762CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION HORMIGARRAS POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION CULTURELLE FESTIVAL EN VOIX AU THEATRE JULES JULIEN -200925-sept-09134 Délibération13-792REGIE POUR L' EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3- EXERCICE 2013201313-déc-1316 Délibération2005-6164CATALOGUE DES TARIFS 2004-2005 APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - MODIFICATION - Dérogation exceptionnelle au barème des tarifs pour les primo-arrivants -200525-mars-0535 Délibération2004-4706MISE EN PLACE DE LA COLLECTE SELECTIVE AU CENTRE VILLE EN 2004 -200406-févr-0454 Délibération2004-4813ECOLE PRIMAIRE JEAN-JAURES - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200426-mars-04157 Délibération09-753ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE / SARAGOSSE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION : TOULOUSE ACCUEILLE SARAGOSSE - PROJET DE LIAISON PEDESTRE TOULOUSE/SARAGOSSE : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DE RANDONNEE PEDESTRE DE LA HAUTE-GARONNE -200925-sept-09105 Délibération11-687Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201125-nov-111 Délibération13-275OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER ARNAUD BERNARD - 9, RUE ARNAUD BERNARD (826 SECTION AD N° 327) - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201324-mai-1312 Délibération2003-4234ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à la Région -200327-juin-03186 Délibération2003-4437REHABILITATION ET RESTAURATION DU REMPART SITUE BOULEVARD ARMAND DUPORTAL - Appel d'offres ouvert avec options - Présentation du DCE -200303-oct-03133 Délibération2007-9124BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200706-juil-079 Délibération2004-4900SECTEUR NEGRENEYS - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE RESEAUX AU PROFIT DE LA PROPRIETE DE MADAME ROHART - 98 RUE PIERRE CAZENEUVE -200426-mars-04117 Délibération2003-4756ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN A LA SETOMIP - AMENAGEUR -200312-déc-0360 Délibération13-885ACCUEIL DES STAGIAIRES DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE MIDI PYRENEES DANS LES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION DE PARTENARIAT201424-janv-1449Christine COURADE - Conseillère Municipale Déléguée Délibération14-032SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - APPROBATION DE LA SELECTION DES PROJETS SUITE A APPEL A PROJETS201424-janv-1427Ne participe pas au vote : Stéphane CARASSOURégine LANGE - Adjointe au Maire Délibération2003-4496QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU PIETONNIER RELIANT LA RUE DU MEDECIN COLONEL CALBAIRAC A LA RUE BANIERES - Adoption de principe -200303-oct-0345 Délibération2003-4530SEMVAT - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION DES STATUTS - Mandat à délivrer au représentant de la Ville à l'Assemblée Générale extraordinaire -200303-oct-03175 Délibération2006-7569CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES - Art 46 de la loi du 11-02-2005 pour l'égalité des droits et des chances;la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - Modification art 2 du R.I -200631-mars-0645 Délibération11-812AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER DE LA REGION DE TOULOUSE201227-janv-1236 Délibération2005-6610CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2004 -200524-juin-0530 Délibération2005-7029PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2004 -200514-oct-0571 Délibération2006-7916OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - Subvention exceptionnelle de la Ville -200630-juin-0628 Délibération2006-7905BUDGET ANNEXE DU THEATRE-ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 -200630-juin-069 Délibération08-417MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE INDICIAIRE A200823-mai-0870 Délibération08-580TRANSPORT D'ÉLÈVES DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES - ANNÉES 2009-2010-2011-2012 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS À BON DE COMMANDE -200810-juil-0876 Délibération2005-6335AMENAGEMENT DE ZONES NATURELLES ESPACE NATURE DE LA MARCAISSONNE - Phase 1 - Présentation du DCE -200525-mars-05179 Délibération2006-8458AVENANTS - TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN RESEAU DE TRANSMISSION DU PC CAPITOUL - TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE - FOURNITURE DE CONTROLEURS DE CARREFOURS - Transfert au bénéfice de la Société SPIE200608-déc-06228 Délibération08-793CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE - CONCOURS DE MAITRISE D’oeuVRE – LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY – ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE200826-sept-0823 Délibération13-053APPROBATION POUR L’ANNEE 2013 DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CREATION D'UN PRIX DOCUMENTAIRE DES MEDIATHEQUES DANS LE CADRE DU FESTIVAL CINELATINO ORGANISE PAR L’ARCALT AVEC LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE201315-mars-1361 Délibération13-115APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201315-mars-1385 Délibération2004-4784FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200406-févr-0496 Délibération2005-6829GRAND PROJET DE VILLE - RENOUVELLEMENT URBAIN DU COEUR DE BELLEFONTAINE - Démolition des immeubles Maurois 1;Maurois 2;Concorde et des dalles A;B et C - Ouverture des enquêtes publiques en vue des acquisitions nécessaires -200512-juil-0543 Délibération09-885ECO-QUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - PROMOTION DU RAPPROCHEMENT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SPHERE UNIVERSITAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE DE TOULOUSE II / ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE GEOGRAPHIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE TOULOUSE SUR LE THEME : L’EVOLUTION DU PROJET URBAIN DE LA CARTOUCHERIE DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UN ECO-QUARTIER.200927-nov-0990 Délibération2005-6295BATIMENT CAMPUS-TRAFIC - AMENAGEMENTS ELECTRIQUES ET CLIMATISATION DE LOCAUX PRIVATIFS DE L'ETAT - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Etat -200525-mars-05119 Délibération2004-5495BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUE - INFORMATISATION - ACQUISITION DU SYSTEME DE GESTION ET CONTRAT DE MAINTENANCE - Avenant n° 1 au marché 01/0400 initialement conclu avec la société MULTILIS EUROPE SA : transfert au bénéfice de la société SIRSI -200425-juin-04264 Délibération13-253SUPPRESSION DU PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DE MONTAUDRAN201324-mai-136 Délibération13-229ASSOCIATION CENTRE MERIDIONAL DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE (CMAV) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2013201324-mai-1316 Délibération2003-3754PETITE ENFANCE - FAMILLE - APPROBATION DES CONTRATS PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE COLLECTIVES -200328-mars-0334 Délibération2003-4353CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MOUNEDE-CAVALE - Virement de crédits -200327-juin-03160 Délibération2006-7969RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS -200630-juin-0627 Délibération09-551COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200926-juin-0950 Délibération09-526GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - RUE DU PROFESSEUR ASTRE - AUTORISATION DONNEE A L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE -200926-juin-0913 Délibération2005-6906PISCINE SPORTIVE CASTEX - REMPLACEMENT D'UN OVOIDE D'EAU PLUVIALE - Avenant n° 1 au marché 04A0094 - Plus-value -200523-sept-0586 Délibération10-099INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE VECTURA LOGISTIQUE (REPRESENTEE PAR M. RICHARD CHICHE, GERANT) - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER, AUX FINS DE REGULARISATION, UN ENTREPOT DE STOCKAGE DE BOIS, PAPIER, CARTON, SIS 5 AVENUE DE LA SAUDRUNE, A PORTET-SUR-GARONNE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201026-mars-1053 Délibération08-535AVENANT N°1 A LA DELIBERATION DU 25 FEVRIER 2002 FIXANT LA TARIFICATION DES CONSOMMATIONS DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE200820-juin-0891 Délibération2005-6620CONVENTION AVEC M. DE JOUVENCEL;VETERINAIRE DE GARDE;POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE -200524-juin-0584 Délibération2005-6650SOCIETE CITEC ENVIRONNEMENT : Changement d'adresse du siège social;du numéro de SIRET et du Code APE - Avenant n° 2 au marché 02/0949;avenant n° 3 au marché 04/0260 - Avenants n° 4 aux marchés 01/0542;02/0773;03/0505 et 02/0772 -200524-juin-05145 Délibération2005-7038SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL (SETMI) - Modification d'indices des formules de révision des prix - Avenant n° 14 à la convention d'exploitation de l'Usine d'Incinération -200514-oct-0572 Délibération07-096PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE- Halte garderie du Pont des Demoiselles - Convention200723-oct-0711 Délibération10-847APPROBATION DES CONDITIONS FINANCIERES ET PATRIMONIALES DU TRANSFERT DES BIENS IMMOBILIERS EN MATIERE DE ZAE ET DE ZAC DANS LE CADRE DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE201026-nov-101 Délibération08-347EMPLOI DE RESPONSABLE DU CENTRE DES ARTS DU CIRQUE DU LIDO A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE -200825-avr-0876 Délibération09-272MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION DEUX DE COEUR -200924-avr-0973 Délibération2003-4654CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200307-nov-0395 Délibération2004-4722INCENDIE 116 RUE DES AMIDONIERS - LOCAL DE L'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE - Sinistre du 1er mai 2002 - Acceptation de l'Indemnité d'assurance - Remboursement de subvention - Paiement d'honoraires d'expert -200406-févr-0432 Délibération2004-4756INTERVENTIONS PONCTUELLES SUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE - PROGRAMME 2002-2003-2004 - Lot 2 - Cantons Nord et Ouest - Avenant n° 1 au marché 02/0245 - Transfert du marché au bénéfice de GRANDS TRAVAUX URBAINS -200406-févr-0416 Délibération2003-4802SECTEUR MONTAUDRAN - AMENAGEMENT DE LA PARTIE SUD DU SITE D'AIR FRANCE - VENTE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE DES TERRAINS NECESSAIRES -200312-déc-0369 Délibération2007-9062SETOMIP - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE ET AMENAGEMENT DU PARVIS DANS LE QUARTIER DU MIRAIL (GPV) - Approbation du choix du maître d'oeuvre - Autorisation du Maire à signer le marché200706-juil-07278 Délibération07-364INTERREG III - PROGRAMME EUROPEEN DE COOPERATION ENTRE REGIONS DE L’UNION EUROPEENNE - PROJETS REVITASUD (INTERREG III A) ET MEMURBIS (INTERREG III B) - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE -200723-oct-0758 Délibération2005-6345CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - 9 emplois d'attaché à la DRH;1 emploi de Chef de projet et 3 emplois de technicien à la DSI -200525-mars-0557 Délibération2005-6472REMPLACEMENT DES INDICES PRODUITS ET SERVICES DIVERS DANS LES MARCHES PLURIANNUELS PAR LES INDICES FRAIS ET SERVICES DIVERS -200513-mai-05119 Délibération2005-6441EGLISE SAINT EXUPERE - RESTAURATION EXTERIEURE DU CLOCHER ET DES TOITURES DES CHAPELLES NORD - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200513-mai-0599 Délibération2004-4893REHABILITATION DE LA SALLE JEAN-MERMOZ;DE LA PISCINE NAKACHE ET DU GYMNASE - Mission d'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 2 au marché 02/0264 - SARL INGEBAT -200426-mars-04168 Délibération08-382COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N’DJAMENA / ST-LOUIS - COMMISSION EUROPEENNE : EUROPE - AID : APPEL A PROPOSITIONS - ACTEURS NON ETATIQUES ET AUTORITES LOCALES DANS LE DEVELOPPEMENT - ACCUEIL DE RESPONSABLES MUNICIPAUX -200820-juin-0893 Délibération08-528PRESENTATION DES TRAVAUX REALISES PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX AU COURS DE L'ANNEE 2007 -200810-juil-08101 Délibération13-579ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL201320-sept-1325 Délibération11-412REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2011201124-juin-11113 Délibération11-543REGIE DES THEATRES DE TOULOUSE - SIGNATURE DES CONTRATS ET CONVENTIONS DE PARTENARIAT - TARIFS BILLETERIE ET PROGRAMMATION201123-sept-1150 Délibération10-223ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201026-mars-1025 Délibération08-694RENOVATION ET EXTENSION DE L’ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - TRAITEMENT DE LA RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L’ENTREPRISE DAMIOT, TITULAIRE DU LOT N°3 MENUISERIE INTERIEURE (MARCHE N°06A0021) - PROTOCOLE D’ACCORD200826-sept-0827 Délibération08-1044PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME EUROPEEN DE COOPERATION TERRITORIALE - PROJET ORIGENES SUR LA RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU PATRIMOINE ASTRONOMIQUE, GEOLOGIQUE, PALEONTOLOGIQUE ET HISTORIQUE200821-nov-0842 Délibération08-523ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA COALITION EUROPEENNE DES VILLES CONTRE LE RACISME -200820-juin-0877 Toulouse entre 2003 et 2013. Délibération2004-5747ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE SAINT-RAYMOND - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - Exercice 2004 -200408-oct-04169 Délibération12-875VALIDATION DE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ECOLE BORDEROUGE MAOURINE201315-mars-1327 Délibération2003-4018RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante et option -200327-juin-03259 Délibération07-631CESSION DE L'ANCIENNE PISCINE DE LA RAMEE A LA COMMUNE DE TOURNEFEUILLE - AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SIGNE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA PISCINE DE LA RAMEE (S.I.P.R.)200721-déc-0795 Délibération07-761TRANSFERT DE L'ECOLE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Avenants n° 1 aux marchés 07/0410, 06/0211 et 05/0435 - Avenants n° 2 aux marchés 05/0434 et 05/0436 -200818-janv-0865 Délibération11-535APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS201123-sept-1135 Délibération12-342DENOMINATION DE VOIES201225-mai-12113 Délibération2004-4861REFECTION DE L'ETANCHEITE DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL ET GROUPE SCOLAIRE FALCUCCI - Avenant n° 1 - Modification de l'index de la formule d'actualisation des prix -200426-mars-04163 Délibération07-118DEPOT D'UNE OEUVRE DE JULES SPINATSCH GRANDE SALLE DES COMMISSIONS - Convention entre l'Etat propriétaire et la Ville.200721-sept-0714 Délibération13-561DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT NON TITULAIRE201320-sept-13142 Délibération2006-7647FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RENAULT - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200619-mai-0663 Délibération2003-4046FOURNITURE DE PRODUITS POUR LE TRAITEMENT DES EAUX DE PISCINES - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03298 Délibération2003-4253CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2002 -200327-juin-0324 Délibération2005-7064REHABILITATION DU SITE PICAREL ET DE SES ESPACES PUBLICS POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200514-oct-0516 Délibération10-968ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE AVEC LA SETOMIP201017-déc-106 Délibération2006-8471MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE - Convention avec la Ville de N'JAMENA - Convention avec une association d'insertion des jeunes -200608-déc-06236 Délibération2007-8545UNIFORMISATION DE LA GESTION INFORMATISEE DES REGIES MUNICIPALES - Années 2007/2009 renouvelable en 2009/2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-07295 Délibération09-284Acquisition de l'oeuvre de Jean-François Peyron : Cornélie, Mère des Gracques -200924-avr-098 Délibération12-530MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE DE L'INQUET201228-sept-1297 Délibération08-968POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC LA VILLE JUMELLE DE CHONGQING : SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION -200824-oct-0855 Délibération13-749ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE- ANNEE 2013201329-nov-1363 Délibération12-058GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX201223-mars-1217 Délibération2005-6646ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS - ACCUEIL DES ENFANTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LE TOURIL -200524-juin-05148 Délibération2005-7089IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Lot 9 - Résiliation du marché 04/0300 conclu avec l'entreprise BOURGADE EQUIPEMENT et présentation du DCE relatif au même objet par voie d'appel d'offres ouvert avec variantes200514-oct-0593 Délibération2005-7045MUSEE GEORGES LABIT - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - 2ème tranche - Demande de subvention à l'Etat -200514-oct-05103 Délibération12-019MISE A DISPOSITION DU SECRETAIRE GENERAL DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE201227-janv-1256 Délibération12-395DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201206-juil-1231 Délibération2006-7937ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0684 Délibération07-704MISE EN PLACE D'UN CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE EN VUE DE PRODUIRE DU BIOGAZ - ETUDE DE FAISABILITE - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Procédure adaptée -200721-déc-07181 Délibération09-831ACTIONS D'INSERTION DANS LE CADRE D'OPERATIONS CHANTIERS POUR LA REFECTION ET LA MISE EN VALEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET PUBLICS - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE -200927-nov-0946 Délibération13-245PROGRAMME ENTRETIEN ORGUES 2013 - DEMANDES DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE ET A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES201324-mai-1335 Délibération13-824RENOVATION DU STADIUM EURO 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC TOULOUSE METROPOLE201313-déc-1328 Délibération2003-4192STADIUM MUNICIPAL - CONVENTIONS SPECIFIQUES AVEC LE TFC ET LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - Paiement d'une redevance - Avenants n° 1 -200327-juin-03191 Délibération2003-4229ADHESION DES COMMUNES DE SAINTE-FOY D'AIGREFEUILLE ET DE TARABEL AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Désignation d'un délégué titulaire -200327-juin-03246 Délibération2004-4907ZAC BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR -200426-mars-0454 Délibération2004-4993CREATION DE SEPT EMPLOIS A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'EDITION 2005 DU FESTIVAL GARONNE RIO LOCO -200426-mars-0468 Délibération2005-6085QUARTIER DES PRADETTES - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES LOUIS BRAUD;EPHRAÏM MICHAEL ET THEOPHRASTE RENAUDOT - ADOPTION DEFINITIVE - Acquisition des emprises concernées -200511-févr-0539 Délibération2006-8078QUARTIER LARDENNE - AMENAGEMENT DU DEBOUCHE DE LA RUE POUTIER SUR LE CHEMIN SALINIE - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR DUPUY -200606-oct-0687 Délibération2007-8603GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - ACQUISITION DE TERRAIN A LA SOCIETE MYRIAM -200723-mars-07110 Délibération09-170ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - AVENANT N°2 AU MARCHE N°06/0282 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AKKA INFORMATIQUE ET SYSTEMES -200920-mars-0951 Délibération2004-6031RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2005 -200417-déc-041 Délibération2006-7395MAINTENANCE;ASSISTANCE DU PROGICIEL AXEL DE GESTION DES ACTIVITES ENFANCE;JEUNESSE;SPORTS;CULTURE - Années 2006;2007;2008 - Marché négocié à conclure selon l'art 35-III-4 du Code des M.P sans publicité ni mise en concurrence avec Sté TEAMNET -200631-mars-06251 Délibération2005-6942SETOMIP - ZAC BELLEFONTAINE - AMENAGEMENT ESPACE PUBLIC - ABORDS ECOLE DE LA 2EME CHANCE ET PARKING BRAQUE - VOIRIE;ECLAIRAGE PUBLIC - Approbation DCE - Autorisation donnée à M. le Pt de la SETOMIP de lancer la consultation et signer ledit marché -200523-sept-0517 Délibération2003-3657PLACE DE LA DAURADE - EGLISE DE LA DAURADE - Travaux de réfection et de nettoyage de la toiture - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03247 Délibération07-531ASSOCIATION CASA DE ESPANA EN TOULOUSE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE200721-déc-07125 Délibération2006-7965ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0682 Délibération08-531GRILLE TARIFAIRE DES DEGRADATIONS - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DE L'HOPITAL RANGUEIL ET DES AUTRES AIRES EN CREATION200810-juil-08120 Délibération2004-5982ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - SUBVENTION A L'ASSOCIATION MOVIMENTO -200417-déc-0482 Délibération2004-4827MAINTENANCE DES OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES ET INTERVENTION EN PERIODE DE CRISE - Marché triennal 2002-2003-2004 - Avenant n° 1 au marché 02/0816 - Création de nouveaux prix -200426-mars-0441 Délibération2003-4891REHABILITATION DE LA PISCINE CASTEX - Avenants n° 1 aux lots 2;6 : plus-values et au lot 9 : moins-value -200312-déc-03158 Délibération2005-6382CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04/0212 -200513-mai-05110 Délibération09-599DEMOLITION DES BATIMENTS DU SITE DE L'ECOQUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE AVEC OPTIONS -200925-sept-0994 Délibération2005-6222REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Budget primitif 2005 -200525-mars-057 Délibération2007-8939QUARTIER LANGLADE - ACQUISITION AUX CONSORTS RACAUD D'UN TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR ROUTE D'ESPAGNE - IMPASSE LANGLADE -200706-juil-07152 Délibération13-504ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR FRANCOIS JOEL LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 160 CHEMIN DE LESTANG201320-sept-13133 Délibération2003-3872RESTRUCTURATION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - LANCEMENT D'UN CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants du jury de concours à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200328-mars-03244 Délibération2006-7689PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (P.E.B.) DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200619-mai-0673 Délibération09-766TAXE DE SEJOUR - Périodicité de versement à la Ville -200927-nov-0980 Délibération09-709CHATEAU DE L’HERS - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA SNC CHATEAU DE L’HERS -200925-sept-0915 Délibération2005-6456CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS GPV - RESEAU DE CHALEUR - CREATION D'UNE SOUS-STATION - CENTRE ALBAN MINVILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200513-mai-0561 Délibération2005-6786TRAVAUX DE DEMOLITION D'IMMEUBLES ET OUVRAGES APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - Marché fractionné à bons de commande - Années 2006;2007;2008 et 2009 - DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-0591 Délibération10-156REALISATION D'UNE ECOLE MATERNELLE BASTIDE BELLEFONTAINE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V223 - ENTREPRISE APF201026-mars-10101 Délibération2004-4825GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - Aménagement des abords de l'équipement de quartier - Voirie-assainissement - Définition des travaux : ouvrage -200426-mars-0439 Délibération2007-8725INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE SUD OUEST AUTO - Demande d'autorisation d'exploiter une installation de récupération de métaux;3 rue Roland Garros/rue Françoise à Aucamville - Avis du Conseil Municipal -200723-mars-07179 Délibération2007-8768REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONS EN RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200723-mars-07252 Délibération2007-9041PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III A - APPUI A L'ASSOCIATION : A BORD DU CHEVREFEUILLE -200706-juil-07156 Délibération07-482AMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DANS LES LOCAUX DE LA CHAPELLE DU CASTELET - SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'ASSOCIATION BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - VIREMENT DE CREDITS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION BIBLIOTHEQUE POUR TOUS -200716-nov-0718 Délibération12-441SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - LES COMBUSTIBLES201206-juil-12101 Délibération2007-8742CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE CONTRACTUEL A LA DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE (Article 38 de la loi du 26-01-1984) -200723-mars-0772 Délibération2003-4885PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC LA COMMISSION EUROPEENNE - Exécution des actions prévues par le nouveau projet -200312-déc-03102 Délibération09-160RECONSTRUCTION DE L’ECOLE MATERNELLE CUVIER - PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ENTREPRISE BATTUT -200920-mars-0935 Délibération08-1183RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS -200819-déc-0835 Délibération08-1050RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2007200819-déc-0857 Délibération08-1215COLONIE DE VACANCES D'ANTICHAN LES FRONTIGNES - CONSTRUCTION D'UNE EXTENSION - LOGEMENTS DE SERVICE DES ANIMATEURS ET BUREAUX ADMINISTRATIFS - RESILIATION DU MARCHE N°07/0184 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE MINA DECOR -200923-janv-0930 Délibération2004-5959ZAC DES MENUISIERS - ACQUISITION DE L'IMMEUBLE 3 BIS RUE DES MENUISIERS - Adoption d'un protocole d'accord -200417-déc-0445 Délibération10-004AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE 31201029-janv-1055 Délibération09-1053APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200918-déc-0966 Délibération2006-7909BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200630-juin-0614 Délibération2005-6902ECOLES ANNEXES IUFM - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PHOTOCOPIEURS PAR LA VILLE -200523-sept-05102 Délibération2005-6159ANIMATION PERISCOLAIRE - CHARTE DES CLAE -200525-mars-05162 Délibération13-348ACCUEILS DE LOISIRS 3-6 ANS - MODALITES DE FONCTIONNEMENT DANS LES ECOLES MATERNELLES201321-juin-1368 Délibération12-069AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR BRUNEAU POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN NOUVEAU CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE201223-mars-1265 Délibération2003-3832QUARTIER LALANDE - CESSION DE TERRAIN A M. ET MME BRACQ - Rue Pierre Cazeneuve -200328-mars-0396 Délibération2003-4732CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ER DE TRANSMISSION DE DONNEES - 2ème convention locale Ville de Toulouse/EDF - Réalisation de travaux éléctriques et de génie civil -200307-nov-0315 Délibération2004-5328BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 -200425-juin-0412 Délibération09-927EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN ESPAGNOL - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA FONDATION FRANCISCO LARGO CABELLERO EN ESPAGNE200927-nov-0993 Délibération2003-4527CENTRE DE LOISIRS - CENTRE DE VACANCES - CAMPS ORGANISES PAR LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - Participation financière de la CAF de la Haute-Garonne - Conventions vacances loisirs 2003 -200303-oct-03107 Délibération2003-4386GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2003 - QUARTIER REYNERIE - RECONSTRUCTION ET EXTENSION DU COSEC - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Departement -200316-juil-034 Délibération2005-7211ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF -200516-déc-05112 Délibération08-336COMPLEMENT ET REPARATION DE LA SIGNALISATION VERTICALE DE DIRECTION DE TYPE CHELLE AVEC DU MATERIEL IDENTIQUE OU EQUIVALENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE200820-juin-0851 Délibération2005-6712OPERATION VILLE VIE VACANCES ETE 2005 - Convention avec le CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées -200524-juin-05136 Délibération2007-9185FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200706-juil-07320 Délibération07-488REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS ET DE FORMATIONS DES AGENTS DE LA MAIRIE DE TOULOUSE APPELES A SE DEPLACER EN METROPOLE ET A L'ETRANGER200716-nov-079 Délibération08-057EMPLACEMENTS RESERVES AU STATIONNEMENTDE VEHICULES ELECTRIQUES - MESURES EN FAVEUR DE L'USAGERS DE VEHICULES ELECTRIQUES - ETUDE SUR LA MISE EN PLACE D'ESPACES RESERVES EQUIPES DE DISPOSITIFS DE RECHARGEMENT (BORNES ELECTRIQUES) -200818-janv-0897 Délibération08-316CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2008 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL200811-avr-086 Délibération2005-6819EMPLOI D'ASSISTANT A LA CREATION DE CONTENUS MULTIMEDIA POUR LE PORTAIL WEB DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200512-juil-0530 Délibération2004-4908QUARTIER GINESTOUS - RECTIFICATION CADASTRALE - RESTITUTION D'UNE SUPERFICIE DE 95 M² A MADAME CASSET -200426-mars-0462 Délibération2007-8762VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE VISANT A ENCOURAGER L'USAGE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS -200723-mars-07304 Délibération2007-8630SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC SOUS FORME D'AVANCE REMBOURSABLE -200723-mars-07204 Délibération2003-4558ACQUISITION D'ASPIRATEURS DE DECHETS URBAINS - Année 2004 - Présentation du DCE- Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande -200303-oct-03105 Délibération07-347CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE, LE MARATHON DU LIVRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION INTITULEE LE MARATHON DES MOTS200723-oct-0762 Délibération2005-6416CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DE PLACEMENT ET D'AIDE POUR JEUNES HANDICAPES (APAJH) POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE LAMARCK -200513-mai-05126 Délibération12-587MARCHE SAINT-CYPRIEN - EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES COMMERCANTS EXTERIEURS DU MARCHE PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE VOIRIE201228-sept-1296 Délibération12-635REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201223-nov-124 Délibération13-025RENOUVELLEMENT POUR L'ANNEE 2013 DU FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION EMPALOT SERVICES, REGIE DE QUARTIER D'EMPALOT - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER201325-janv-1311 Délibération13-694ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2013201329-nov-1354 Délibération10-530ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT.201025-juin-1042 Délibération11-699Voeu du Groupe Toulouse pour Tous en faveur d’une réforme de l’assiette de la Cotisation Foncière des Entreprises201125-nov-1198 Délibération07-508AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200721-déc-075 Délibération2006-7618EMPLOIS CONTRACTUELS SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE DES ACTIVITES DE L'ASSOCIATION POUR LA COORDINATION ET DEVELOPPEMENT DE L'ACTION CULTURELLE DE TOULOUSE -200631-mars-0663 Délibération2006-7478ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2006/2007;renouvelable en 2007/2008;2008/2009 et 2009/2010 -200631-mars-06254 Délibération2007-8992CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - APPROBATION DE L'ACTE DE CESSION DE PARTS DE LA SOCIETE SECIL SA A LA SOCIETE GL EVENTS SA -200706-juil-0770 Délibération2006-8219GRAND PROJET DE VILLE - ZAC BELLEFONTAINE - Avenant n° 4 à la convention de mandat avec la SETOMIP pour l'aménagement des espaces publics -200606-oct-0677 Délibération09-216VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LE DÉVELOPPEMENT D’UN GRAND PARC TOURISTIQUE AUTOUR DE L’AÉRONAUTIQUE ET DE L’ESPACE200920-mars-0961 Délibération09-007Z.A.C. DE LA CARTOUCHERIE - ACQUISITION DES TERRAINS APPARTENANT A GIAT INDUSTRIES - COMPROMIS DE VENTE -200927-févr-097 Délibération09-715Convention avec le Centre Regional des Lettres pour la conservation partagée des périodiques -200925-sept-095 Délibération2003-3901COLLEGE MAURICE BECANNE - CREATION DU DOJO ASSOCIE AU GYMNASE - Avenant n° 1 en plus-value au lot 4 - Chauffage-ventilation-plomberie - marché 02/0368 -200328-mars-03275 Délibération2005-7135PRODUCTIONS LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES - ACCORDS DE PARTENARIAT -200516-déc-05103 Délibération2005-7212EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE;SPECIALITE INFOGRAPHIE MULTIMEDIA;A l'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL -200516-déc-0551 Délibération2006-7440ACQUISITION DE NEUF VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE QUATRE LEVE-CONTENEURS - Année 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06142 Délibération2006-7481QUARTIER BORDEROUGE - RECTIFICATION CADASTRALE - RESTITUTION D'UNE EMPRISE DE 110 M² A M. ET MME TARDIEU ET ACQUISITION D'UN TERRAIN DE 68 M² LEUR APPARTENANT -200631-mars-06115 Délibération07-681ANIMATION PERISCOLAIRE- Actions récréatives et éducatives périscolaires pour l’établissement scolaire élémentaire Jules Julien de la Ville de Toulouse - Années scolaires : 2007/2008, 2008/2009, 2009/2010, 2010/2011 - Affaire 07C003 - Marché à procédure adaptée soumis aux dispositions des articles 28 et 30 du CMP - Autorisation de Monsieur le Maire à signer ledit marché -200721-déc-07163 Délibération09-319VIE ASSOCIATIVE - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL DE PRODUCTIVITE -200925-sept-09112 Délibération10-1013CONVENTION DE TRAVAUX ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SCCV LES JARDINS DES MINIMES POUR LE DEPLACEMENT DU POSTE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE SITUE A L’ANGLE DU BOULEVARD PIERRE ET MARIE CURIE ET DE L’IMPASSE BARTHE – CESSION D’EMPRISES FONCIERES201121-janv-115 Délibération2004-5398ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - Avenant N°3 à la convention d'aménagement signée avec la SARL du Val de Limayrac -200425-juin-0489 Délibération2005-6603BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200524-juin-0513 Délibération2006-7546COOPERATION AVEC HANOÏ - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE ET DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES -200631-mars-06260 Délibération2006-7651FOURNITURE D'OUTILLAGE - Année 2007 - Marché renouvelable en 2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200619-mai-0665 Délibération2006-7829SECTEUR MOULIS CROIX-BENITE - AMENAGEMENT D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Bilan de la phase de concertation -200630-juin-06107 Délibération2005-6113ADOPTION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 2005 -200511-févr-0557 Délibération2005-6488QUARTIER POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DE POUVOURVILLE - BILAN DE LA CONCERTATION -200513-mai-0532 Délibération08-846CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES200826-sept-0855 Délibération10-292EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT AUBIN - 2EME TRANCHE - 38 RUE D'AUBUISSON - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISE - APPEL D'OFFRES OUVERT (ARTICLES 57 A 59 DU CMP)201030-avr-1035 Délibération12-879COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS DU SENEGAL : SIGNATURE DE LA CONVENTION SUR LES CUISEURS ET SECHOIRS SOLAIRES AVEC L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL201325-janv-1353 Délibération2005-6768REALISATION DU TOIT PETITE ENFANCE - QUARTIER EMPALOT - Avenant n° 1 au marché 04/0127 - Plus-value et prolongation de délais -200512-juil-0585 Délibération11-068CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET TOULOUSE LE MARATHON DU LIVRE201101-avr-1150 Délibération2005-6224PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) DE LUTTE CONTRE L'INSALUBRITE - Animation du PIG sur le territoire de la Ville de Toulouse - Signature du protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne -200525-mars-0530 Délibération2007-8917ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE - Années scolaires 2007/2008;2008/2009;2009/2010;2010/2011 - Autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés;article 30 du CMP200721-juin-0717 Délibération2003-4770ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - TRAVAUX DE V.R.D - FRANCHISSEMENT DE LA VOIE FERREE - Avenant n° 1 à la convention d'avance signée le 30 septembre 1997 avec la SETOMIP -200312-déc-0361 Délibération2004-4782COMMUNAUTE MUNICIPALE DE SANTE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2004 -200406-févr-0467 Délibération2007-8948ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0798 Délibération2005-7273OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2006 - Information du Conseil Municipal -200516-déc-05179 Délibération2005-7102PROTECTION DES ACROTERES DU TNT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200515-nov-0517 Délibération08-583AVENANT N°8 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L’AGENCE D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (A.U.A.T.) APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL ET DEFINITION DU MONTANT DE LA SUBVENTION POUR 2008200810-juil-08102 Délibération13-190ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CHAMP DU LOGEMENT201324-mai-1331 Délibération10-988POSTE REGISSEUR LUMIERE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE REMUNERATION201121-janv-1129 Délibération11-383APPROBATION D'UNE CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR FRANCE BILLET SAS DE BILLET POUR LA SAISON DE CONCERTS 2011-2012 DE L'ESPACE CROIX-BARAGNON201124-juin-1158 Délibération2003-3911CONSTRUCTION DE LA GARE BUS MARENGO - Avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SETOMIP -200328-mars-03331 Délibération2003-4602CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION RESPONSABLE DU POLE EMPLOI ECONOMIQUE A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200303-oct-0364 Délibération2004-4968CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES NOUVEAUTES LYRIQUES CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION SUR L'OPERETTE ET LA COMEDIE MUSICALE -200426-mars-0484 Délibération2004-4955PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE AVIRON SPORTS ET LOISIRS POUR L'AGRANDISSEMENT DE LA BASE NAUTIQUE DE LALANDE - Demande de subvention à l'Etat (FNDS) et au Département - Délibération modificative -200426-mars-0497 Délibération2004-5114RESEAU VERT 1999 - COULEE VERTE DU TOUCH - Accès à partir de l'impasse de la Barigoude - Demande de subvention complémentaire au Département à titre exceptionnel -200414-mai-04165 Délibération2004-5324COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2003 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200425-juin-044 Délibération2005-6366FOURNITURE;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE TERMINAUX ET ACCESSOIRES DE RADIOCOMMUNICATION DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2 lots - Marchés 2006 renouvelables 3 fois par reconduction expresse en 2007-2008-2009200513-mai-0517 Délibération2006-8502PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2005 - Présentation du rapport du délégataire du service de traitement des déchets -200608-déc-06133 Délibération2004-5734SECTEUR GABARDIE - REGULARISATION FONCIERE ENTRE LA SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200408-oct-0471 Délibération2004-5973SECTEUR MONTAUDRAN / LES HERBETTES - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200417-déc-0436 Délibération2004-5949CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04/0235 - Modification des honoraires -200417-déc-04101 Délibération2006-8176FOURNITURE;MISE EN SERVICE;MAINTENANCE DE TERMINAUX ET ACCESSOIRES DE RADIOCOMMUNICATION - Avenants n° 1;marché 06/0124 : Modification de l'article 2000 - n° 1;marché 06/0125 et modification de l'intitulé des art. 1;2;3;4 du borderau de prix200606-oct-0638 Délibération2006-7888DEPLACEMENT DE L'ARMOIRE DE COMMANDE DES FEUX TRICOLORES 53 GRANDE RUE SAINT-MICHEL - Convention entre la Société ICADE-CAPRI et la Ville de Toulouse -200630-juin-06204 Délibération09-477HOTEL DE VILLE - CONSTRUCTION DE DEUX ASCENSEURS EN REMPLACEMENT DE L’ASCENSEUR EXISTANT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES200926-juin-09124 Délibération09-676AVENANT À LA CONVENTION ÉTABLIE PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COLLÈGE MARENGO CONCERNANT L'ACCUEIL DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE DANS LE RESTAURANT DU COLLÈGE MARENGO -200925-sept-0944 Délibération09-620ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS DE VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2009 -200925-sept-0951 Délibération2003-4428CONTRATS D'ASSURANCES AUTOMOBILES;DOMMAGES AUX BIENS;RESPONSABILITES - Années 2004-2006 reconductibles en 2007 et 2008 - Présentation du Dossier de Consultation des Sociétés d'Assurances - Appel d'offres ouvert -200303-oct-0360 Délibération2003-4684SUPPRESSION ET CREATIONS D'EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES -200307-nov-0351 Délibération2005-6142TEMPLE DU SALIN - REPARATIONS INTERIEURES ET MISE EN SECURITE DES LOCAUX - TRANCHE I - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Eglise Réformée de Toulouse (ERT) et la Ville de Toulouse -200511-févr-059 Délibération2004-5653RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - RUE DU PERIGORD - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société AMEC-SPIE -200408-oct-04144 Délibération2007-8796AJOUT D'UNE CLAUSE AU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES PORTANT SUR LES MODALITES DE PAIEMENT PERMETTANT D'UTILISER LA CARTE D'ACHAT - AVENANT A DIVERS MARCHES CONCERNES -200723-mars-07293 Délibération11-784ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSERVATOIRE REGIONAL DES ESPACES NATURELS DE MIDI-PYRENEES (CREN)201223-mars-12115 Délibération2003-4633CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES BANLIEUES SUD ET SUD-EST DE TOULOUSE - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - CASTANET;LABEGE;POMPERTUZAT - Programme départemental 2003 - 23ème tranche -200307-nov-0313 Délibération09-232TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’ESPACES VERTS 2009 - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 08/0298, 08/0299 et 08/0300 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC -200924-avr-0977 Délibération09-374APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE CNRS, DELEGATION MIDI-PYRENES ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE -200929-mai-0943 Délibération2003-4012FOURNITURE DE DIVERS VETEMENTS ET CHAUSSURES POUR L'ANNEE 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-03366 Délibération2005-7062SECTEUR RANGUEIL LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - Création d'un itinéraire bus;piétons et cycles vers la station de métro de Rangueil - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet -200514-oct-0549 Délibération09-822AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES -200927-nov-09144 Délibération07-556QUARTIER PRADETTES - CESSION AUX CONSORTS CALMETTES D’UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE LA MOUNEDE -200721-déc-0774 Délibération2003-4369EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - CREATION D'EMPLOI GROUPE SOCIALISTE -200327-juin-03369 Délibération2003-4713CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET - MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200307-nov-0341 Délibération2005-6194QUARTIER DU CHATEAU DE L'HERS - AMENAGEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN DU CHATEAU DE L'HERS - Acquisition des terrains nécessaires -200525-mars-0587 Délibération10-703CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE RESSOURCES OCCITANES ET MERIDIONALES (CROM)201024-sept-1032 Délibération08-652Z.A.C. MARENGO – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)200810-juil-0832 Délibération11-557VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2011201123-sept-1149 Délibération11-705CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - AFFECTATION DE LA SOMME PRELEVEE AU TITRE DES ORPHELINS SAISON 2010-2011201116-déc-1143 Délibération13-712CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE LYCEE PROFESSIONNEL M.A RIESS - MAZAMET - ANNEES 2013-2014 / 2014-2015201329-nov-1344 Délibération2007-8587ACQUISITION DE 10 VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE 7 LEVE-CONTENEURS - Année 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200723-mars-07168 Délibération10-540POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF - TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS DE JEUNES - FÊTE FRANÇAISE DE DÜSSELDORF201025-juin-10113 Délibération2003-3684ACQUISITION DE DEUX NACELLES ELEVATRICES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-0363 Délibération2004-5320PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 03/0489 - Ajustement des honoraires du marché de maîtrise d'oeuvre au niveau de l'Avant Projet Définitif -200425-juin-04219 Délibération2005-6060AVENANT PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REFERENCE DANS LA FORMULE DE REVISION DES PRIX - REMPLACEMENT DE l'INDICE PRODUITS ET SERVICES DIVERS (PSD A) PAR L'INDICE FRAIS ET SERVICES DIVERS (FSD 1) -200511-févr-0528 Délibération2006-8335AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE DOSSIER LOI SUR L'EAU CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU SITE DU CANCEROPOLE -200608-déc-0675 Délibération13-565REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES, DES oeUVRES PRODUITES ET REÇUES PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES DE TOULOUSE ET DES BASES DE DONNEES QUI LES GERENT201320-sept-13109 Délibération13-701CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L' ENTREPRISE TITULAIRE DU LOT N° 3 (ENTREPRISE GBMP) - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL201329-nov-1372 Délibération2004-5772MODIFICATION DES INDEX DE REFERENCE (article 10.2.3 du CCAP) - Avenant n° 1 aux marchés de fourniture de biens et services - Marchés 03/0604 - 03/0621 - 03/0622 - 03/0623 - 03/0624 - 03/0625 - 03/0626 -200408-oct-0444 Délibération2006-7607CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET DU PARC A THEME LUDO-EDUCATIF DE MONTAUDRAN -200631-mars-0664 Délibération13-225ASSOCIATION ACTIONS ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE (AERA) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPECIFIQUE EN FAVEUR DU PROGRAMME DE DIFFUSION DES CULTURES ARCHITECTURALES ET URBAINES AU TITRE DE L'ANNEE 2013 ET DES ACTIONS PARTENARIALES201324-mai-1317 Délibération2004-5365ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04109 Délibération2006-8483INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE AIRBUS SAS - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER LES ACTIVITES DU SITE CAMPUS 2;SIS 1 ROND POINT MAURICE BELLONTE A BLAGNAC - Avis du Conseil Municipal -200608-déc-06138 Délibération07-369DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT200723-oct-072 Délibération07-344GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SETOMIP D'UN LOGEMENT DANS LA COPROPRIETE GAUGUIN200723-oct-0739 Délibération08-1012CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - LOT 5 : PLATRERIE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0395 - PLUS-VALUE -200821-nov-0816 Délibération2004-6035BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BANQUE ALIMENTAIRE DE TOULOUSE ET SA REGION AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 -200417-déc-049 Délibération08-069RENOVATION DE LA BILLETTERIE DU STADIUM MUNICIPAL - DISPOSITIFS ELECTRONIQUES D'ACCES, CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - MODIFICATIONS.200818-janv-0834 Délibération2006-7589ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - Avenant n° 3 au marché 04/A0065 - Affermissement de la tranche conditionnelle - Prolongation des délais d'exécution -200631-mars-06247 Délibération08-517DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION DE L'ECOLE MATERNELLE MAURICE BECANNE - 76 AVENUE DE MURET -200810-juil-08118 Délibération2003-4738MATERNELLE MICHOUN 2 - MISE EN CONFORMITE DE LA CANTINE ET EXTENSION DE L'ECOLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200312-déc-03155 Délibération07-301CONVENTION DE MISSIONS D'INTERET GENERAL AVEC LE TOULOUSE HANDBALL SASP - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT -200723-oct-0769 Délibération11-387ACQUISITION DE LA MARQUE SO TOULOUSE AUPRES DE LA SEM POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME DE LA REGION TOULOUSAINE ET CONCESSION A CETTE SEM D'UNE LICENCE D'EXPLOITATION DE CETTE MARQUE201124-juin-1177 Délibération11-299FONDS DE CONCOURS DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS A ANTICHAN DE FRONTIGNES201124-juin-1169 Délibération12-646ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT201223-nov-1241 Délibération13-661PARC DE STATIONNEMENT SAINT-MICHEL - AVENANT N°2 A L'ACTE DE CESSION DE DROITS D'OCCUPATION DU 25 JUILLET 1995201329-nov-1381 Délibération12-126COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE 2012. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE201223-mars-12103 Délibération12-106SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201223-mars-1226 Délibération2004-5459MODIFICATION DE L'ARTICLE 9.2 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - Avenant n° 1 aux marchés 02/0998;02/1000;02/1001;03/0710;03/0711;03/0712;04/0128;03/0682;03/0683;03/0684;03/0685 - Avenant n° 2 au marché 02/0999 -200425-juin-0474 Délibération09-302Voeu du Conseil Municipal - NON AU DELIT DE SOLIDARITE200924-avr-0979 Délibération2005-6934FOURNITURE DE DOCUMENTS - SUPPRESSION DES PENALITES DE RETARD POUR LES SOCIETES BIBLIOTECA;LA PREFACE;ARTS SAVOIR;TIRE-LIRE ET OMBRES BLANCHES -200523-sept-0552 Délibération2005-6671CONVENTION VILLE DE TOULOUSE/SMTC - AMENAGEMENTS DE VOIRIE DES LIGNES DE BUS 16;19 et 36 RESTRUCTUREES -200524-juin-0550 Délibération10-419ZAC DE LA CARTOUCHERIE - APPROBATION DE LA 1ERE MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZAC (SETOMIP)201028-mai-1012 Délibération10-297SERVICE TRAVAUX ET INGENERIE - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET PAR LA COMMISSION DES MARCHES ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES201030-avr-1039 Délibération10-268RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB – AVENANT N° 5 AU MARCHE N° 080235 LOT 1 GROUPEMENT EIFFAGE TP SUD OUEST/SERIN201030-avr-1037 Délibération10-122RESTAURATION DE COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -201026-mars-1063 Délibération11-109PRINCIPE DE FONGIBILITE DES ENVELOPPES FINANCIERES PREVUES AU TITRE DE L’HABITAT DANS LES CONVENTIONS ANRU201127-mai-117 Délibération2004-5090HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200414-mai-04169 Délibération2005-6312EGLISE DU CHRIST ROI - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE -200525-mars-0529 Délibération07-153DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES200721-sept-074 Délibération10-802ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP - FORMALISATION DU PARTENARIAT A L’OCCASION DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DES PERSONNES HANDICAPEES201026-nov-1036 Délibération07-546COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS DU SENEGAL - Signature d'une convention entre la Ville de Toulouse et la Ville de Saint Louis du Sénégal - Appui pour la rénovation de l'Avenue Jean Mermoz200721-déc-07186 Délibération2004-4754SAINT-JAMES - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER;PROPRIETE DE L'INDIVISION MORAS -200406-févr-0420 Délibération2004-4743AMENAGEMENT DU NOYAU VILLAGEOIS DE CROIX-DAURADE - REALISATION D'UN CHEMINEMENT PIETONS/CYCLES RELIANT L'IMPASSE DU CIMETIERE A LA RUE DU GENERAL GIRAUD - Constitution d'une servitude de passage -200406-févr-0461 Délibération2007-8631QUARTIER DES MINIMES - REALISATION D'UN CHEMINEMENT PIETONS/CYCLES RELIANT L'IMPASSE BARTHE A L'IMPASSE NEGRENEYS - Constitution d'une servitude de passage au profit de la Commune de Toulouse -200723-mars-07189 Délibération2004-4805GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200426-mars-04160 Délibération12-552PROGRAMMATION SCOLAIRE 2013 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201228-sept-1239 Délibération13-332ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION PACT 31201321-juin-1337 Délibération12-080REMISE GRACIEUSE SUR UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE.201223-mars-1297 Délibération12-323SECTEUR MICHEL ANGE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201225-mai-1222 Délibération2003-3760GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE SUD - Avenant n° 3 au marché 02/076 - Prolongation de délai -200328-mars-03257 Délibération2003-3799GRAND PROJET DE VILLE - Evolution du Projet Urbain;suite aux comités de pilotage de juin et décembre 2002 -200328-mars-0318 Délibération2006-7591CONVENTION ENTRE LE MINISTERE DE LA DEFENSE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200631-mars-0673 Délibération11-550PROGRAMMATION SCOLAIRE 2012 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201123-sept-1143 Délibération10-074SEISME DU 12 JANVIER EN HAÏTI - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE201029-janv-1059 Délibération08-1024CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT -200821-nov-0839 Délibération2004-5827QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE D'UNE PARTIE DES PARCELLES 842 BD 137 ET BD 159 - Autorisation donnée à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de déposer une demande de permis de construire -200419-nov-0447 Délibération2006-8413EMPLOI DE CHEF DE PRODUCTION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200608-déc-0653 Délibération13-18226ème CONGRES MONDIAL DES CANAUX ET VOIES NAVIGABLES DU 16 AU 19 SEPTEMBRE 2013 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS201324-mai-1382 Délibération2004-5382PORT SAINT-SAUVEUR - SOUS-TRAITANCE D'UNE ACTIVITE DE LOCATION DE VELOS - Avenant n° 6 à la convention d'affermage -200425-juin-04186 Délibération2005-7152ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - 2EME TRANCHE - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB) -200516-déc-05118 Délibération2006-7576BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET PRINCIPAL -200631-mars-061 Délibération08-752ACHAT DE FOURNITURES POUR L’EQUIPEMENT DE DOCUMENTS - ANNEE 2009 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2010 - 2011 - 2012. APPEL D’OFFRES OUVERT - CINQ LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200812-sept-0839 Délibération12-627PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE PRESTATION D'ACTION SOCIALE DESTINEE A AMELIORER LA PREVENTION DU SURENDETTEMENT DE SON PERSONNEL ET A L'AIDER A FAIRE FACE A DES SITUATIONS DIFFICILES - CONVENTION ADAC (Accompagner, Dynamiser, Agir, Créer - association loi 1901)201223-nov-1285 Délibération11-562VOEU DU GROUPE SOCIALISTE RADICAL ET REPUBLICAIN POUR QUE L’ECOLE REDEVIENNE UNE PRIORITE NATIONALE201123-sept-11131 Délibération2004-5850VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2004 -200419-nov-043 Délibération2005-6891PERCEPTION DE L'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE EN APPLICATION DE LA CONVENTION ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE EN DATE DU 13 MAI 2005 -200523-sept-0562 Délibération2005-6928ECOLE MATERNELLE CHATEAU D'ANCELY - CONSTRUCTION DE TROIS CLASSES - Avenants N° 1 aux marchés 04/0406;04/0410;04/0408;04/0412 et 04/0413 - Plus-values et prolongations des délais -200523-sept-0579 Délibération2006-8490AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - REGULARISATION FINANCIERE RELATIVE A L'ASSOCIATION ALLIANCES ET CULTURES -200608-déc-06142 Délibération2006-8167AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0091 - FRICHES CULTURELLES ERNEST RENAN - AVENANT N° 3 AU MARCHE 04/0054 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT;TRANSFORMATION ET GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Avenants de tranfert à la Société SOPREMA ENTREPRISES -200606-oct-06194 Délibération08-1055DECISIONS MODIFICATIVES DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE200819-déc-0832 Délibération08-974GESTION DE L'ÉCOLE- ADHÉSION DE LA VILLE DE TOULOUSE (DIRECTION SERVICE DE L'ÉDUCATION) A L'ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DE L'ÉDUCATION DES VILLES DE FRANCE (ANDEV) -200821-nov-0832 Délibération2004-5582APPROBATION D'UNE MODIFICATION DE CONDITION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN - PARKING MUNICIPAL RUE DES TROENES -200416-juil-0433 Délibération2005-6732CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE PIETONNE SUR LA RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - Présentation de l'avant-projet (AVP)200524-juin-05179 Délibération2007-8538RESTRUCTURATION DE LOCAUX - ANIMATION SOCIOCULTURELLE BONNEFOY - Avenants n° 1 aux lots 1;3;4;5;7 (marchés 06/0043, 06/0036, 06/0044, 06/0045, 06/0038);n° 2 aux lots 2;6 (marchés 05A0236, 06/0037) - Plus et moins-values - Prolongation de délais200723-mars-07234 Délibération10-055CREATION DU PRIX ENVIE D’AGIR DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, EN FAVEUR DE LA JEUNESSE TOULOUSAINE - PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE MIDI-PYRENEES - DOTATION FINANCIERE ET SOUTIEN LOGISTIQUE.201029-janv-1029 Délibération08-1023RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2007 -200819-déc-0853 Délibération2005-6890QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - VENTE A LA SOCIETE EADS DE TERRAINS - AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE -200523-sept-0530 Délibération10-273REHABILITATION DU CLSH DES SEPT DENIERS - 110 ROUTE DE BLAGNAC - (09V146PA) RELANCE LOT 1 DEMOLITION - GROS OEUVRE ET LOT 1 BIS ISOLATION PAR L'EXTERIEUR - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE - (ART.28 DU CMP)201030-avr-1026 Délibération13-690AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE À JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES201329-nov-1378 Délibération2004-4942BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2004 -200426-mars-046 Délibération2003-3747CENTRE DE CONSERVATION DE LA CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - Fonds de concours - Délibération modificative -200328-mars-03132 Délibération2004-4896REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES AMIDONNIERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-04159 Délibération09-588LES PRADETTES - SITE DE BORDEBLANCHE - ACQUISITION D’UN ENSEMBLE DE TERRAINS SITUES CHEMIN DE BORDEBLANCHE ET AVENUE JEAN BAYLET -200926-juin-0923 Délibération2005-6058GESTION-TRAFIC - FOURNITURE DE CONTROLEURS DE CARREFOUR - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - Années 2005-2006-2007-2008 -200511-févr-0587 Délibération09-734ANIMATION PERISCOLAIRE - ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES SCOLAIRES 2007/2008 - 2008/2009 - 2009/2010 - 2010/2011 - MARCHE CONCLU EN APPLICATION DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 07T296A - 07T296B - 07T296C - 07T296D - 07T296E - 07T296F - 07T296G - 07T296H - 07T296I - 07T296J - 07T296K - TRANSFERT AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION IDEE NOVATRICE INTERGENERATIONNELLE POUR TOUTES LES INITIATIVES ASSOCIATIVES -200927-nov-0966 Délibération2007-8756APPROBATION DE PROPOSITIONS DE TARIFS FORMULEES PAR LE CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA REGIE AGRICOLE -200723-mars-07207 Délibération2006-7381RESILIATION DE LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE EN VUE DE LA GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DU SYNDICAT -200631-mars-0642 Délibération2005-7197REALISATION DE L'INFRASTRUCTURE DE RESEAU TRANSPORTS EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) SUR LA R.N 88 - Autorisation d'occupation du domaine public communal au profit du Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) -200516-déc-05136 Délibération12-017PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER IZARDS TROIS-COCUS - CONVENTION DE PROJET ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE, HABITAT TOULOUSE ET LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL201227-janv-124 Délibération2006-8043GROUPEMENT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette instance -200606-oct-0626 Délibération08-197SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL -200804-avr-0879 Délibération08-083RENOUVELLEMENT DE L'HABILITATION DE LA REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM -200818-janv-08126 Délibération08-310MAISON DES ASSOCIATIONS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL -200825-avr-084 Délibération09-589DEVELOPPEMENT D’UN FONDS THEMATIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DU LIVRE -200925-sept-0966 Délibération09-562BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200926-juin-0956 Délibération11-622APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE POUR L'INTERVENTION D'UN CHERCHEUR CNRS AUPRES DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201125-nov-1161 Délibération11-716CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES201116-déc-1122 Délibération13-009OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER DES PRADETTES - PAE DE BORDEBLANCHE - CESSION D’UN TERRAIN A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE201325-janv-136 Délibération13-285EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : APPEL A PROJETS PARCOURS DEVELOPPEMENT DURABLE MUNICIPAL 2013/2014201324-mai-13107 Délibération11-380MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS201124-juin-11108 Délibération11-474Voie du Canal de Saint-Martory-giratoire Guilhermy : Dépose et réalisation d’un éclairage provisoire, Convention avec le Conseil Général de la Haute Garonne201123-sept-1157 Délibération11-401DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201124-juin-1139 Délibération2003-4506AMENAGEMENT DE LA PLACE OLIVIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200303-oct-0319 Délibération2003-4695GARE BUS MARENGO - TRAVAUX DE SUPERSTRUCTURES - Avenants n° 4 au marché SERIN - Structure - N° 4 au marché TUNZINI-FAUCHE - Technique - N° 2 au marché GAYRAL-PMP-DUTHU-GAYRAL-DELVAUX COMBALIE - Aménagement intérieur -200307-nov-03115 Délibération2004-5108AUTORISATION DE COMMERCIALISATION DE SPECTACLES HISTORIQUES -200414-mai-04153 Délibération2004-5513DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2003 -200425-juin-0424 Délibération2005-6405SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2005 -200513-mai-0551 Délibération13-352AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TOULOUSE SUR LE PROJET DE PLU DE TOULOUSE METROPOLE, COMMUNE DE TOULOUSE, AVANT APPROBATION.201321-juin-138 Délibération2004-4843REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - RENOUVELLEMENT AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE MEMBRES EXTERIEURS ET DE CINQ REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE CET ORGANISME -200426-mars-04124 Délibération2006-8244CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Avenant au contrat de location d'un système de projection et de ses équipements avec la Société IMAX CORPORATION -200606-oct-06176 Délibération08-836INSTALLATION CLASSEE - SNC TOULOUSE COMPANS - Demande en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter, aux fins de régularisation administrative, les installations du centre commercial implanté 3, esplanade Compans Caffarelli, à TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200821-nov-0836 Délibération09-490ACCEPTANT LE TRANSFERT D'UNE PARTIE DES MARCHES DE LA DSI MUTUALISEE VERS LA COMMUNAUTE URBAINE PAR VOIE D'AVENANT -200926-juin-09105 Délibération2006-7986AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENT EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - Election des membres d'une CAO au scrutin proportionnel au plus fort reste200630-juin-06165 Délibération09-643POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200925-sept-0929 Délibération2003-4572RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - EXERCICE 2002 -200303-oct-0359 Délibération2005-7259ZAC DE BORDEROUGE - Avenant n° 5 à la convention de mandat passée avec la SETOMIP pour la réalisation du boulevard primaire - 2ème tranche -200516-déc-0565 Délibération12-115DELIBERATION AUTORISANT MR LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION AVEC MON SERVICE PUBLIC DANS LE CADRE DU PROJET D'OUVERTURE DES TELESERVICES DESTINES A FACILITER L'ACCOMPLISSEMENT DE DEMARCHES ADMINISTRATIVES PAR LES TOULOUSAINS201225-mai-12107 Délibération2003-3693LOCATION DE VEHICULES POUR LE SERVICE LOGISTIQUE DU SECTEUR ENFANCE/LOISIRS DE LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Années 2003/2004-2004/2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200328-mars-03186 Délibération2005-6739CREATION ET MISE EN PLACE DU DISPOSITIF : ALLO MAIRIE -200524-juin-0521 Délibération2006-7435PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Voie d'accès - Voirie - Approbation du DCE -200631-mars-0653 Délibération07-553Concours de Chant de la Ville de Toulouse - 47e édition -200820-juin-085 Délibération10-018NOUVELLE PROCEDURE ET FINANCEMENT DES ILLUMINATIONS DE FETES DE FIN D'ANNEE201029-janv-1040 Délibération10-493COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - AVENANT N°2 AU MARCHE N° 08/0209 (ENTREPRISE SESEN) – AVENANTS N°1 AUX MARCHES 08/0210 (ENTREPRISE GBMP), 08/0212 (ENTREPRISE SNA), 09V140 (ENTREPRISE CARRE), 08/0221 (ENTREPRISE AXIMA)201025-juin-1091 Délibération2006-8288ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC : OBJECTIF REUSSITE EDUCATIVE - Autorisation de signer la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public -200608-déc-0625 Délibération2004-5927ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2004 -200417-déc-0461 Délibération2007-8722COOPERATION AVEC HANOÏ - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - APPUI A L'ASSOCIATION UN ETAI POUR LE VIETNAM -200723-mars-07299 Délibération13-654VOEU du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen RELATIF A LA REFORME DES RETRAITES201320-sept-13151 Délibération2005-6910MISE EN SECOURS DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Constitution d'une servitude avec la Société Grande Paroisse SA au profit de la Ville de Toulouse -200523-sept-0569 Délibération10-432DENOMINATION DE VOIES201028-mai-1050 Délibération2005-7105COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES TOITURES - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec Monsieur VOINCHET;architecte en chef des monuments historiques et Monsieur le DOUARIN;vérificateur des monuments historiques -200516-déc-05149 Délibération12-128APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201223-mars-12105 Délibération12-371AVENUE DE CASSELARDIT - DECLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIERE - CESSION DE CETTE EMPRISE FONCIERE A LA SA DES CHALETS - AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE201206-juil-1213 Délibération2004-5022FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE FAUN - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200414-mai-04149 Délibération11-057PROLONGATION DE L'EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE JUSQU'AU 31 MARS 2011 - ARTISTES DU MARCHE DE L'ART201101-avr-1196 Délibération11-072CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION CLEMENCE ISAURE POUR LA RECUPERATION DES DÉCHETS À RISQUE INFECTIEUX -201101-avr-1175 Délibération11-124RESTRUCTURATION DES POTAGERS DU MONDE : LA MAOURINE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES201101-avr-1146 Délibération2003-4887AMELIORATION DE LA CIRCULATION;DU STATIONNEMENT;PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE-VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant N° 3 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre des Métiers de la Haute-Garonne200312-déc-03189 Délibération2007-9204MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ENSEMBLE DES TARIFS APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -200706-juil-07239 Délibération07-266MARCHE DE CONTROLE PERIODIQUE N°060025 CONCLU AVEC LA SOCIETE NORISKO - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR REDUCTION DE PENALITES POUR RETARD200723-oct-0798 Délibération13-569MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS201320-sept-13140 Délibération2006-7872FOURNITURE DE SOURCES LUMINEUSES ET APPAREILLAGES POUR MAINTENANCE INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC - Marché 2007 renouvelable par reconduction expresse en 2008;2009;2010 - DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres sans variante -200630-juin-0661 Délibération2007-8542CESSION D'EXPLOITATION DE SPECTACLE A CARACTERE HISTORIQUE -200723-mars-07182 Délibération2007-8825PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA SOCIETE ELECDEL - Annulation du marché 82/05 -200723-mars-07309 Délibération2003-3806TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - Fixation du produit pour 2003 -200328-mars-034 Délibération09-087REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - LOT 6 : PLOMBERIE-SANITAIRE-CHAUFFAGE-VENTILATION - ENTREPRISE SOCOCLIM - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.145 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DU DELAI -200927-févr-0917 Délibération2003-4041REHABILITATION DE LA PISCINE PECH DAVID - SINISTRE AZF - Avenant n° 1 en plus-value au macro-lot 1 - (Groupement LOUGARRE) - Marché 02/0877 -200327-juin-03294 Délibération2003-4874CREATION D'UNE RAMPE POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE AU CENTRE MEDICO-SOCIAL ROUTE DE BLAGNAC - Convention financière entre le Département et la Ville de Toulouse -200312-déc-0335 Délibération2005-6292BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2005 -200525-mars-055 Délibération08-855APPROBATION DE LA CONVENTION IPST CNAM MIDI PYRENEES200826-sept-0883 Délibération09-1059VoeU DU conseil municipal présenté par le GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A L’AMENDEMENT SUR LA TAXATION DES INDEMNITES JOURNALIERES LIEES AUX ACCIDENTS DU TRAVAIL.200918-déc-0988 Délibération09-992APPROBATION DE LA CONVENTION TECHNIQUE, AVEC TISSEO, POUR LA REALISATION ET LA GESTION DES VITRINES CONSACREES AU MUSEUM A LA STATION PALAIS DE JUSTICE (ligne B) -200918-déc-0944 Délibération2004-6036BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 -200417-déc-0460 Délibération2004-5995RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Présentation du DCE des lots 1;2;3;4;5;6;7;8;9;10;13;14;17 et 18 -Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200417-déc-0489 Délibération13-029VOEU DU GROUPE TOULOUSE METROPOLE D’EUROPE : POUR FAIRE VIVRE ET TRANSMETTRE LE FORMIDABLE HERITAGE LEGUE PAR JEAN DIEUZAIDE AUX TOULOUSAINS201325-janv-1363 Délibération12-102SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT FAVORISANT UN DISPOSITIF DE LOGEMENT ADAPTE AUX SENIORS201223-mars-1225 Délibération2005-6752FOURNITURE DE PEINTURES ROUTIERES ET DE PIECES DETACHEES (SIGNALISATION HORIZONTALE) - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200512-juil-0524 Délibération07-286RESIDENCE MONTAUDRAN - RUE LECRIVAIN / CHEMIN CAROSSE : Cheminement, Aménagement espaces verts - Aire de jeux - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert -200723-oct-07171 Délibération2003-4580MANIFESTATIONS CULTURELLES A CARACTERE INTERNATIONAL -200303-oct-0377 Délibération2003-4397RENOVATION DU MARCHE VICTOR-HUGO - Approbation du protocole d'accord entre la ville de Toulouse et la société BEFS -200316-juil-0327 Délibération2005-6759REMPLACEMENT DE L'INDICE PSD A DANS LES MARCHES PLURIANNUELS PAR L'INDICE FSD 1 (Frais et Services Divers) DANS LA FORMULE DE REVISION DES PRIX - Avenants n° 1 aux marchés 03/0030 et 03/0031 -200512-juil-0594 Délibération2005-6803QUARTIER LA TERRASSE - CREATION DE LA PLACETTE LE BONDIDIER - Convention de remise d'ouvrage au profit de la résidence La Terrasse -200512-juil-0564 Délibération10-089MULTI-ACCUEIL DE SOUPETARD : REAMENAGEMENT ET MISE EN CONFORMITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF)201026-mars-1045 Délibération2005-6281GRAND PROJET DE VILLE BAGATELLE - Restructuration de la rue de Saintonge - Travaux de voirie - Présentation du DCE -200525-mars-0537 Délibération07-585RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D’INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2006 -200721-déc-0743 Délibération07-735MULTI ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE - MISSION DE PROGRAMMATION - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07A0321200818-janv-0884 Délibération2004-4765CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ATELIER DE RESTAURATION ET D'UN EMPLOI DE RESTAURATEUR A L'ATELIER MUNICIPAL DE RESTAURATION -200406-févr-0441 Délibération2007-8797EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES - REVALORISATION DE LA REMUNERATION -200723-mars-0776 Délibération2003-4361STATIONNEMENT DES RESIDANTS -200327-juin-03347 Délibération2006-8327ORGANISATION AU MUSEE SAINT-RAYMOND;MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE EN PARTENARIAT AVEC TISSEO-SMTC;D'UNE EXPOSITION DES RESULTATS DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES REALISEES LORS DE LA CONSTRUCTION DU METRO - Convention avec le Syndicat Mixte TISSEO-SMTC200608-déc-06212 Délibération2006-8127VILLAGE DE NOEL 2006 - PLACE DU CAPITOLE -200606-oct-06134 Délibération13-033VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, RELATIF A L’ACCORD SUR LA SECURISATION DE L’EMPLOI201325-janv-1368 Délibération13-133PARKING PUBLIC 27-29 RUE DE FONDEVILLE CONVENTION AVEC MONSIEUR BOROWSKI POUR LA REPARTITION DES FRAIS DE TRAVAUX SUR UN MUR SEPARATIF. ABANDON DU DROIT DE MITOYENNETE.201324-mai-1390 Délibération13-431REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2012201321-juin-1352 Délibération13-652VOEU du Groupe des élus Démocrates et Républicains relatif à la dépollution des ballastières de l’ancienne poudrerie de Braqueville201320-sept-13148 Délibération2003-4321REGIME INDEMNITAIRE DES FILIERES ADMINISTRATIVE;TECHNIQUE;CULTURELLE;SPORTIVE;MEDICO-SOCIALE;ANIMATION - Modification des délibérations du 8 novembre 2002 -200327-juin-03155 Délibération2006-7609REPARATION DES DIGUES DE LA GARONNE - Participation financière de l'Etat - Délibération de principe -200631-mars-0648 Délibération10-025MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS -PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2010201029-janv-1024 Délibération10-701ANIMATION PERISCOLAIRE - REVALORISATION DES DOTATIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS QUI GERENT LES CLAE ASSOCIATIFS DANS LES ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE TOULOUSE201024-sept-103 Délibération10-803ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201026-nov-1011 Délibération10-848SECTEUR DE GUILHERMY - ACQUISITION A LA SARL RESIDENCE DES JARDINS D’UN TERRAIN SITUE IMPASSE LAS BRUGUES POUR LA REALISATION D’UN GROUPE SCOLAIRE201026-nov-106 Délibération08-1162UTILISATION DE LA COMMANDE PUBLIQUE COMME LEVIER POUR REDUIRE LA FRACTURE SOCIALE -200819-déc-0864 Délibération2004-4811STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE D'HORLOGES HORODATRICES - TARIFICATION RESIDENTS - Années 2002-2003-2004 - Marché 02/0618 - SCHUMBERGER SYSTEMES - Avenant n° 1 - Changement de raison sociale -200426-mars-04209 Délibération08-273RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - MARCHE N° 07A0068 – MISSION D’ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE ET AIDE A LA DECISION - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SCO - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200825-avr-0820 Délibération09-1041BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM200918-déc-0925 Délibération12-333MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DE SES ABORDS PAR LA COMMUNE DE TOULOUSE AU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA TENUE DE L'AUDIENCE DE DELIBERE LE 24 SEPTEMBRE 2012 - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX201206-juil-1280 Délibération2003-3981CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE NADAL POUR LA RECUPERATION DE FERRAILLE -200328-mars-03172 Délibération08-294QUATRE EMPLOIS DE PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE200825-avr-0812 Délibération12-114CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 - CONVENTIONS201223-mars-1229 Délibération11-255RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE DU GESU - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201127-mai-1124 Délibération11-353ZAC BORDEROUGE (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip)201124-juin-1118 Délibération2003-3946FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE SERVICE DE L'URBANISME - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03299 Délibération07-121MAINTIEN DU SERVICE DE LA NAVETTE ELECTRIQUE EN CENTRE VILLE - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE200721-sept-0744 Délibération07-299REFORME DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - MODALITES TOULOUSAINES DE MISE EN OEUVRE DE L'ORDONNANCE DU 8 DECEMBRE 2005 -200723-oct-0731 Délibération2003-4208ECHANGES CULTURELS AVEC KIEV DANS LE CADRE DU JUMELAGE - Appui à des projets associatifs à caractère international -200327-juin-03174 Délibération2007-8579NOUVELLE CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE STOCKAGE ET LA SURVEILLANCE DE COMPRIMES D'IODE -200723-mars-07175 Délibération2007-8549ZAC DE GABARDIE - AVENANT N° 3 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP -200723-mars-07113 Délibération2003-4544IMMEUBLE BELLEGARDE : CRECHE ASSOCIATIVE - Demande de subvention à la CAF -200303-oct-03149 Délibération2004-5265GESTION-TRAFIC - FOURNITURE DE MATERIEL POUR PASSAGES PIETONS SPECIFIQUES (PPS) - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2006-2007 -200425-juin-04259 Délibération2005-6629SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200524-juin-05139 Délibération2003-4002ILOT VALADE 4ème TRANCHE - REALISATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX - Avenant n° 1 en plus-value au marché 03/0012 et prolongation de délai -200327-juin-03313 Délibération2003-4674ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - CONTRAT AVEC LA SOCIETE MUSEE BARBIER-MUELLER POUR L'EXPOSITION AUX JACOBINS DES SIEGES AFRICAINS DETENUS PAR CETTE SOCIETE -200307-nov-03111 Délibération10-712ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA SEM TOURISME - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS201024-sept-1055 Délibération2005-6110RECONDUCTION;POUR L'ANNEE 2005;DU FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES - Convention avec le PACT-ARIM -200511-févr-0512 Délibération09-105VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2009 -200927-févr-0943 Délibération09-243COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08/0209 ENTREPRISE SESEN - PLUS-VALUE200924-avr-0964 Délibération2003-4860DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200312-déc-0313 Délibération08-1123QUARTIER LARDENNE – CHEMIN DE BALUFFET – ACQUISITION DE TERRAINS A L’INDIVISION PARPINEL -200923-janv-0918 Délibération2006-8390CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ETAT POUR LA TRANSMISSION PAR VOIE ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE -200608-déc-06232 Délibération2004-5848SECTEUR SEBASTOPOL - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200419-nov-0437 Délibération2007-8875ACQUISITION DE VEHICULES LOURDS - Année 2007 - 3 lots - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200706-juil-07192 Délibération12-680FRICHE CULTURELLE L’IMPRIMERIE - APPEL A PROJETS201223-nov-1233 Délibération12-196QUARTIER CROIX DE PIERRE - ACQUISITION A L’ETAT DU THEATRE DE LA DIGUE201225-mai-1220 Délibération2003-3976CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION GRANDS INTERPRETES A TOULOUSE -200328-mars-03145 Délibération2003-3833ZAC DE BORDEROUGE - ECHANGE DE TERRAINS SITUES CHEMIN DE LANUSSE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE AMARMAU -200328-mars-0383 Délibération2003-4184CREATION DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE -200327-juin-03181 Délibération2006-7613CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200631-mars-06171 Délibération2003-4464CONVENTION D'ECHANGE DE FIBRES OPTIQUES ENTRE TISSEO-SMTC;LA SEMVAT ET LA VILLE DE TOULOUSE -200303-oct-03178 Délibération09-810MODIFICATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE -200927-nov-09156 Délibération08-152CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SECURITE CIVILE – DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE -200804-avr-0856 Délibération08-466QUARTIER CROIX-DAURADE – AMENAGEMENT DES ABORDS DU COLLEGE DE CROIX-DAURADE –ACQUISITION DE TERRAINS – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN GIRATOIRE200820-juin-0829 Délibération11-331ACQUISITION D’UN VEHICULE A ENERGIE PROPRE - DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DEPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME) ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES201124-juin-1145 Délibération2007-8994USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - Avenant n° 18 à la convention d'exploitation -200706-juil-07209 Délibération07-664CONVENTION AVEC LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement200721-déc-07106 Délibération2007-8602ZAC JEAN GILLES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES EMPRISES INTEGREES AU PROJET D'AMENAGEMENT - OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE -200723-mars-0798 Délibération2003-4460FOURNITURE DE DOCUMENTS A REALISER DURANT LES ANNEES 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 18 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200303-oct-0390 Délibération2005-6101ZAC NIEL - REALISATION D'UNE MAPAD - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE -200511-févr-0536 Délibération2007-8565EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - Présentation du DCE - Marchés négociés avec options -200701-mars-0711 Délibération2007-8593CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMMATION 2007 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS -200723-mars-0732 Délibération12-387ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201206-juil-1264 Délibération11-665EXTENSION ET RENOVATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX (PHASE II) - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 1er AVRIL 2011201125-nov-1145 Délibération09-048SECTEUR BORDEROUGE - IMPASSE DE GOUGES - CREATION D' INSTALLATIONS ELECTRIQUES - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200927-févr-0962 Délibération08-1207VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE TOULOUSE POUR TOUS RELATIF A UN DISPOSITIF DE SECURISATION DU PONT NEUF ET DES BERGES DE LA GARONNE -200819-déc-0884 Délibération2004-5779REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES -200408-oct-0410 Délibération2004-5428IMPLANTATION D'UN CYNODROME CHEMIN DE FENOUILLET - Transfert à la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse d'un terrain de 4 ha;propriété de la Ville de Toulouse -200425-juin-04180 Délibération2005-7182TRAVAUX DE CHAUFFAGE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 2 aux marchés 03/0493 et 03/0495 - Ajout d'articles à la série de prix -200516-déc-05178 Délibération10-476EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX 07N006 PROTOCOLES D’ACCORD AVEC LES ENTREPRISES MOYNET GENIE CLIMATIQUE ET INEO SUEZ MARCHE 08.0167 LOT 7 : ELECTRICITE201025-juin-1090 Délibération2003-4285ENFANCE-LOISIRS - CENTRES DE VACANCES ET CAMPS - Convention entre l'association : entre terre et ciel et la Ville de Toulouse;pour l'utilisation d'un parcours aventure situé à Génos et d'une salle de pan située à Saint-Pé d'Ardet -200327-juin-03215 Délibération2003-4501QUARTIER BONNEFOY - CESSION A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE D'UN IMMEUBLE SITUE;108 RUE DU FAUBOURG BONNEFOY EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200303-oct-0349 Délibération12-317REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2011 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE201225-mai-1225 Délibération2003-3654CONSTRUCTION D'UN ESPACE PETITE ENFANCE QUARTIER BELLEFONTAINE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant rectificatif au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0876 faisant suite à la négociation avec la PRM -200328-mars-03287 Délibération13-610ACCUEIL DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRE DE LALANDE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201320-sept-1338 Délibération2004-5362CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE RELATIVE AU PARTENARIAT MIS EN PLACE POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS HOSPITALISES -200425-juin-04249 Délibération08-656DENOMINATION DU STADE DU TOEC - RUE ERNEST DUFER - GEORGES AYBRAM -200810-juil-0894 Délibération08-058QUARTIER SEPT-DENIERS - CESSION A L’OPAC D’UN IMMEUBLE SITUE 10-12-14 RUE FRANZ SCHUBERT200818-janv-0823 Délibération13-095ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA VIE ETUDIANTE201315-mars-1395 Délibération12-408LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - REGLEMENT DU JEU CONCOURS : PIC DU MIDI201206-juil-1268 Délibération2007-8860COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES (HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 06/0300 -200706-juil-07286 Délibération11-270COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT LOUIS DU SENEGAL. POURSUITE DE LA MISSION D’ETUDE DE FAISABILITE CUISEURS ET SECHOIRS SOLAIRES. SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL DE SAINT LOUIS DU SENEGAL201127-mai-1169 Délibération2003-4122ZAC DE GARONNE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN DE NAUBALETTE - Adoption définitive -200327-juin-0378 Délibération2003-3672ACHAT DE GROS MATERIELS HORTICOLES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03346 Délibération2003-4518FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LES BATIMENTS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200303-oct-0333 Délibération2004-4975CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Centre d'Acquisition des Connaissances par l'Image (CACI) - Mandat SETOMIP - Contrat de location d'un système de projection et de ses équipements - Approbation du dossier de consultation des entreprises -200426-mars-04130 Délibération2006-8070STATION DE METRO DE BASSO-CAMBO - PROJET D'IMPLANTATION D'UN PARC A VELOS - Dépôt de permis de construire -200606-oct-06148 Délibération09-998AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DSP RELATIVE A L'EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE TOULOUSE -200918-déc-0952 Délibération2006-7728HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200619-mai-0677 Délibération2003-4581ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE HANOÏ - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES DANS LE CADRE DE LA COOPERATION - Organisation des assises des acteurs de la coopération franco-vietnamienne -200303-oct-0376 Délibération12-008VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2012201223-mars-1263 Délibération11-728APPROBATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXERCICE DES DROITS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE (O.N.C.T.)201116-déc-1124 Délibération2006-7696PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA SOCIETE VINCI ENVIRONNEMENT - INDEMNISATION DE L'EXPLOSION DU 4EME FOUR DE L'USINE D'INCINERATION DU MIRAIL DU 6 FEVRIER 1998 -200619-mai-06121 Délibération2006-7933ACQUISITION D'UN IMMEUBLE 30 AVENUE DE LYON APPARTENANT A L'UES PIERRE D'ANGLE -200630-juin-06109 Délibération2006-8040JUMELAGE TOULOUSE / ATLANTA - PARTICIPATION A LA CONFERENCE DES VILLES JUMELLES -200606-oct-06253 Délibération10-358PORT SAINT-SAUVEUR-SOUS-DELEGATION D'UNE ACTIVITE DE LOCATION DE BATEAUX-AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE REGIE INTERESSEE.201028-mai-1070 Délibération10-339REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - MODIFICATION201028-mai-1053 Délibération10-448TRAVAUX DE MAINTENANCE PREVENTIVE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MARCHES A BONS DE COMMANDE - PROCEDURE ADAPTEE201025-juin-1071 Délibération12-762MISSION D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET EDUCATIF, DE MEDIATION ET DE SUIVI SUR LA CITE DU HAMEAU DE FLEURANCE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE DE COORDINATION POUR LA PROMOTION EN SOLIDARITE DES COMMUNAUTES EN DIFFICULTE MIGRANTS TSIGANES201214-déc-1226 Délibération12-545QUARTIER ARNAUD BERNARD - IMMEUBLE SITUE 9, RUE ARNAUD BERNARD - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201228-sept-129 Délibération13-198APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAF DE LA HAUTE- GARONNE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT.201324-mai-1357 Délibération2007-8736MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES -200723-mars-0744 Délibération2005-7248FOURNITURE DE PRODUITS SPECIAUX POUR LA PIETONNISATION - Programme 2005-2006-2007 - Avenant n° 1 aux marchés 05/0144 et 05/0145 - Remplacement dans la formule de révision des prix de l'indice PSD A par l'indice FSD 1 -200516-déc-0542 Délibération08-760FOURNITURE DE GAZ NATUREL ACHEMINE SUR SITE 2009 A 2012 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200826-sept-0829 Délibération2006-7975CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 8ème convention locale Ville de Toulouse - EDF - Programme 2006 -200630-juin-0648 Délibération13-626GRATUITE D'ENTREE POUR LES FILMS ET SPECTACLES ORGANISES DANS LE CADRE DES ACTVITES CONDUITES PAR LA MISSION EGALITE DE LA VILLE DE TOULOUSE201320-sept-1392 Délibération07-466MASTERS DE FRANCE 2008 DE TENNIS - PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE MIDI-PYRENEES DE TENNIS ORGANISATRICE -200716-nov-0713 Délibération11-236REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2010201127-mai-118 Délibération2004-5386ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-0494 Délibération2004-5376QUARTIER SEPT DENIERS - REHABILITATION PAR L'OPAC D'UN LOGEMENT SITUE 3 RUE DE L'ABBE NAUDIN - Participation de la Ville de Toulouse -200425-juin-04126 Délibération08-1082CONVENTION ENTRE LA SOCIETE QUARK PRODUCTION ET L'ECOLE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200923-janv-098 Délibération09-231EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - 07N006 * AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0168 - ENTREPRISE CONSTRUCTIONS SAINT-ELOI - LOT 2 : CHARPENTE- *AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0167 - GROUPEMENT MOYNET / INEO SUEZ - LOT 7 : ELECTRICITE CHAUFFAGE VENTILATION -200924-avr-0962 Délibération2007-9025ETUDE DE CONCEPTION URBAINE ET PAYSAGERE POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR MALEPERE - Avenant N° 1 au Marché 07/0018 - Prolongation du délai d'exécution de la tranche conditionnelle 1 -200706-juil-07155 Délibération09-917APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE OU MANIFESTATIONS A DIMENSION INTERNATIONALE200927-nov-09148 Délibération09-078ACQUISITION, INTEGRATION ET INSTALLATION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - ANNEE 2008/2009 - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 08/0048 ET 08/0049 - PROLONGATION DE LA DUREE DES MARCHES -200927-févr-0952 Délibération2006-8035TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - Année 2007 - Présentation du DCE -200606-oct-06256 Délibération2006-7910BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200630-juin-0615 Délibération2006-7488ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée ECHANGES;Centre MORILLO DE TOU (ESPAGNE - HAUT ARAGON) -200631-mars-06235 Délibération2006-7860CONVENTION AVEC MONSIEUR DE JOUVENCEL;VETERINAIRE DE GARDE;POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE -200630-juin-0675 Délibération2006-7769CHEMIN DE LA LOGE - SECTION PASSERELLE DE LA POUDRERIE / PONT DE LA ROCADE - Lot 1 : voirie - Lot 2 : soutènement - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200630-juin-0647 Délibération2006-7963DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - Rapport de présentation concernant l'année 2005 -200630-juin-0629 Délibération2003-4483MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 2 à la convention 2002-14-0013 relative à la réalisation de diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) -200303-oct-03141 Délibération07-737REALISATION D’UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE TROIS COCUS - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 06/0349, 06/0353 ET06/0352 - AVENANT N° 2 AUX MARCHES 06/0348 ET 06/0354 - AVENANT N° 3 AU MARCHE 06/0350 -200818-janv-0886 Délibération09-504LOCATION DE DEFIBRILLATEURS POUR LE SERVICE D’HYGIENE ET DE SANTE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200926-juin-0998 Délibération2004-5070CONVENTION DE SUIVI SOCIAL POUR LES GENS DU VOYAGE DE GINESTOUS SAINT-JAMES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE;LE COMITE DE COORDINATION POUR LA PROMOTION ET EN SOLIDARITE ET LE PACT ARIM - Avenant n° 2 - Demande de subvention au Département -200414-mai-04163 Délibération2003-3848HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200328-mars-03216 Délibération2003-4261BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 -200327-juin-038 Délibération2005-6384RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 03/0308 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre -200513-mai-0590 Délibération2006-8400EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - CHAPELLE DU CASTELET - Présentation du DCE - Relance en appel d'offres du lot gros oeuvre suite résiliation du marché initial - Appel d'offres ouvert avec option200608-déc-06199 Délibération10-559DEPOT A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE EN TANT QUE MARQUES DES DENOMINATIONS LA NOVELA, LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES TOULOUSE ET SYMPACITY201025-juin-1064 Délibération11-485MODIFICATION DU STATUT DES MUSICIENS201123-sept-1151 Délibération2007-8999CENTENAIRE DU STADE TOULOUSAIN RUGBY - Organisation d'événements commémoratifs - Aide financière au Club Stade Toulousain Rugby SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) -200706-juil-07175 Délibération12-444VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2012201206-juil-1235 Délibération12-642DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE REGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE PROJETS DE PREVENTION ET PROMOTION DE LA SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ARS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2012201223-nov-1257 Délibération11-734SIGNATURE D’UN PROTOCOLE EN MATIERE DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (CHU)201116-déc-1157 Délibération2006-7404REALISATION D'UN ESPACE JEUNES ET D'UN LOCAL POUR LE TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB - QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE pour les lots 1;5 et 6 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06212 Délibération2005-6494EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU SEIN DE L'EQUIPE PROJET EN CHARGE DE L'AGENDA 21 POUR LA REALISATION DU PLAN D'ACTIONS DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE TOULOUSE -200513-mai-0519 Délibération2006-7429RENFORCEMENT DES DIGUES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - Maîtrise d'oeuvre avec tranches conditionnelles - Présentation du Dossier de Consultation des concepteurs - Appel d'offres restreint (articles 74.II et 60 à 64 du Code des MP) -200631-mars-0649 Délibération09-300Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200924-avr-092 Délibération09-667ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE SPECTACLES DE TOULOUSE (S.E.M.E.S.T.) -200927-nov-09157 Délibération10-233VENTE D’UN TAPIS DE SOL SPORTIF D’OCCASION REFORME AU CREPS DE PROVENCE ALPES COTE D’AZUR.201026-mars-1062 Délibération11-111CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA RAMEE.201101-avr-1166 Délibération2005-6221FOURNITURE DE PRODUITS PVC ET GAINES PLASTIQUES - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 2 au marché 02/0962 - Modification des index de référence dans la formule de révision des prix -200525-mars-0552 Délibération07-694CREATION DE POSTES POUR L'ANNEE 2008 - BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS -200721-déc-0739 Délibération08-878MARCHES PUBLICS- APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES.200826-sept-0898 Délibération2005-6826RETRAITEMENT DE L'ESCALIER DU BATIMENT B - RESIDENCE CLAIREFONTAINE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-0588 Délibération2003-4618CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - Lancement de la procédure et désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200307-nov-0397 Délibération2003-4816FOURNITURE DE VETEMENTS DE PLUIE HAUTE VISIBILITE - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200312-déc-0346 Délibération2003-4824L'ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 26 A LA CONVENTION DU 15 NOVEMBRE 1974 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ECOLE DE SKI FRANCAIS DE GUZET-NEIGE -200312-déc-03180 Délibération2003-4035RESERVOIR SAINT-SYLVE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Avenants n° 3 au lot 1 et n° 2 aux lots 2 et 4 - Plus-values - Prolongation du délai d'exécution de 3 mois pour tous les lots -200327-juin-03283 Délibération07-436VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LA MISE EN CONFORMITE DE LA POSTE CENTRALE DE TOULOUSE -200723-oct-07185 Délibération2005-6065ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert -200511-févr-0518 Délibération2004-5415INTERVENTIONS PONCTUELLES SUR LES BARRIERES ET POTELETS METALLIQUES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-0467 Délibération2006-8307QUARTIER DE GINESTOUS - CESSION D'UNE PARCELLE A MONSIEUR ET MADAME BROCARD -200608-déc-06111 Délibération12-684COOPERATION AVEC CHONGQING : OUVERTURE DE L’ANTENNE DE L’UNIVERSITE DE TOULOUSE EN CHINE - ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR LE CONCERT D’INAUGURATION PIANO AUX JACOBINS201223-nov-1277 Délibération13-603ESPACE DE VIE SOCIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013201320-sept-1334 Délibération13-711RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2013 DE LA VILLE DE TOULOUSE201329-nov-1350 Délibération11-438EDUCATION - PETITE ENFANCE- ENFANCE-LOISIRS - ANIMATION SOCIOCULTURELLE - DEVELOPPEMENT SOCIAL - AGREMENT DU NOUVEAU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE- GARONNE / VILLE DE TOULOUSE.201123-sept-113 Délibération10-190TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MMONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2010 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -201026-mars-10103 Délibération10-860LA NOVELA - EDITION DE L'OUVRAGE DOUZE CHERCHEURS EN QUETE D'AUTEURS - APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS -201026-nov-1037 Délibération10-1017CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS D’UN TERRAIN COMMUNAL SITUE 39 RUE EBELOT - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201121-janv-118 Délibération10-566PROJET URBAIN TROIS COCUS - IZARDS - LAUNAGUET - APPROBATION DE LA CONSULTATION PAR VOIE DE PROCEDURE NEGOCIEE EN VUE DE LA PASSATION D'UN ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE POUR LES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE MAITRISE D'OEUVRE: ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201025-juin-106 Délibération08-1110COMMUNE DE CORNEBARRIEU – CESSION DE TERRAIN A LA VILLE DE CORNEBARRIEU -200819-déc-0821 Délibération2004-5556TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Avenant de modification de rédaction du bordereau de prix - Ajout d'articles au bordereau de prix des marchés 04/0077;04/0078200416-juil-0453 Délibération08-611ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DE JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2008200810-juil-0891 Délibération2004-5732QUARTIER CASSELARDIT - RUE H. CHARDONNET- Déclassement d'une parcelle d'une superficie de 48 m² - Adoption définitive - Cession au Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse -200408-oct-0470 Délibération2006-8197SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - Aménagement de la grande halle et mise aux normes incendie - Emprunt de 2 650 000 E auprès du Crédit Agricole garanti à hauteur de 2 120 000 E - Caution simple de la Ville -200606-oct-0612 Délibération2006-8026CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200606-oct-0642 Délibération09-1039ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET HUMANITAIRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2009200918-déc-0921 Délibération13-278ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2004 A 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE201324-mai-1332 Délibération07-505APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200721-déc-07184 Délibération11-723RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEM TOURISME201116-déc-1139 Délibération12-060MISSION JEUNESSE - DEMOCRATIE LOCALE - CONSEIL DES JEUNES - PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES201223-mars-1267 Délibération2007-8846AVENANT N° 14 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (S.I.PY.LA) -200706-juil-07327 Délibération13-516POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201320-sept-1330 Délibération2006-8105MINT - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - Exercice 2005 -200606-oct-0667 Délibération2007-8775SIGNATURE D'UN ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT -200723-mars-07297 Délibération2007-9046QUARTIER MONTAUDRAN - SECTEUR D'ACTIVITES DE LA RIVIERE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SCI STRIKE -200706-juil-07130 Délibération2003-3839QUARTIER SAINT-CYPRIEN - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LOMBEZ - ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES -200328-mars-0385 Délibération2003-4119CONTRAT DE VILLE - MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE - Autorisation de demande de subventions -200327-juin-0331 Délibération2005-6542ZAC DELSBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-05102 Délibération2005-6572PRESTATIONS DE TRAITEMENTS PROFESSIONNELS DE FILMS ET PHOTOS SUR SUPPORTS ARGENTIQUES ET NUMERIQUES - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200524-juin-05167 Délibération2007-8576REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE - AVENANT N° 2 AUX CONVENTIONS N° 2;3 ET 4 CONCLUES ENTRE LA VILLE ET LA R.M.E.T -200723-mars-0767 Délibération2004-5683INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE LABORATOIRE KODAK (LSK) - Demande d'autorisation d'exploiter un laboratoire de façonnage photographique (extension) sis 22 allée de Bellefontaine;ZAC de MARESTAN à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200408-oct-04114 Délibération10-739ACCUEILS DE LOISIRS CENTRES DE VACANCES SEJOURS CONVENTION VACANCES LOISIRS 2010 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201022-oct-1022 Délibération2004-5948PRESTATIONS DE RELIURE A REALISER DURANT L'ANNEE 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200417-déc-0470 Délibération2006-7456CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2006 SUR LES SECTEURS DU GRAND PROJET DE VILLE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST -200631-mars-0623 Délibération08-689VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU FINANCEMENT ADAPTE A LA SPECIFICITE DE L'HOPITAL PUBLIC -200810-juil-08139 Délibération08-443ADJONCTION DE LA SALLE DU LIDO A LA LISTE DES LIEUX OUVRANT DROIT A LA DELIVRANCE DE PLACES D'INVITATIONS200820-juin-0870 Délibération2006-7418FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS - Années 2005-2006-2007 - Avenant n° 1 au marché 04/0461 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200631-mars-06243 Délibération2006-8170CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE FRANCE TELECOM ET LA VILLE DE TOULOUSE -200606-oct-0662 Délibération11-479Signature d’un Accord de Partenariat avec l’Agence Française de Développement201123-sept-11102 Délibération2004-5402SECTEUR BALUFFET - CESSION D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - Protocole d'accord avec M. DAURIO -200425-juin-04111 Délibération2004-5826QUARTIER DE LALANDE - Acquisition de deux parcelles situées avenue de Fronton en vue de réaliser des places de stationnement -200419-nov-0451 Délibération2004-5881AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -200419-nov-0499 Délibération2004-5523CAPACITE JURIDIQUE DE L'OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE EN MATIERE DE COMMERCIALISATION DE PRESTATIONS DE SERVICES TOURISTIQUES -200425-juin-04244 Délibération2007-8591ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME VERGE MARGUERITE;LOCATAIRE DE L'APPARTEMENT SITUE 30 AVENUE SAINT-EXUPERY -200723-mars-07195 Délibération2007-8961CANCEROPOLE - CESSION AU GRAND TOULOUSE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE CHEMIN DE LA LOGE -200706-juil-07151 Délibération2003-3696CONTRATS DE CESSION DE DROITS SUR LES OEUVRES VIDEOGRAPHIQUES REALISEES PAR LES ETUDIANTS DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200328-mars-03152 Délibération07-077ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE DEFENSE DES VICTIMES D'AZF -200721-sept-0719 Délibération11-623APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE D'EDUCATION ET PEDAGOGIE INDIVIDUALISEE ENTRE ADAPEI ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201125-nov-1160 Délibération11-536OPERATION QUARTIER DES SCIENCES 39-41, ALLEES JULES GUESDE - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC L’ETAT - ACTUALISATION DE LA DEPENSE ET DU PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPERATION - ADOPTION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L’ETAT, LA REGION ET LE GRAND TOULOUSE (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 27 MAI 2011)201123-sept-1138 Délibération2006-7940ETUDE PRE-OPERATIONNELLE D'OPAH GRAND CENTRE -200630-juin-06155 Délibération09-329CITE DE L’ESPACE REALISATION DU POLE METEO - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 080228 ENTREPRISE SOPOCOME - PLUS-VALUE -200929-mai-0956 Délibération09-743ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX ET NUMERISATION DES DOSSIERS DE RESTAURATION DE LIVRES ANCIENS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) -200925-sept-0967 Délibération11-447ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2011201123-sept-1191 Délibération11-316MODIFICATION DU PROGRAMME 2011 DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART-DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES201124-juin-1159 Délibération2007-9119PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME POUR L'ACCUEIL ET L'INFORMATION DU PUBLIC A TOULOUSE AU MOMENT DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY - Aide financière pour le renouvellement informatique - Versement de subventions -200706-juil-07300 Délibération10-853THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT -201026-nov-1029 Délibération2003-4896AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION DE L'AIRE PROVISOIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE SAINT-JAMES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE PACT-ARIM -200312-déc-03132 Délibération2005-6979GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE TERRAINS AUPRES DE LA SOCIETE SOPRA PROMOTION -200514-oct-0540 Délibération2004-4964CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION PREVENTION SECURITE A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200426-mars-0470 Délibération2003-4850BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ADHESION A L'ASSOCIATION IMAGES EN BIBLIOTHEQUES -200312-déc-03118 Délibération2007-9107METRO LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS : VERDIER;CARMES;JEAN JAURES;JEANNE D'ARC ET AMENAGEMENT DES BDS DE STRASBOURG ET CARNOT ET DE LA CONTRE ALLEE ROUAIX - Avenants aux marchés 06/0236 et 06/0228 -200706-juil-0743 Délibération2007-8924CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - PROGRAMME 2008 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande -200706-juil-0757 Délibération2006-8116COMITE DES OEUVRES SOCIALES CULTURELLES ET SPORTIVES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES (COSAT) - AUTORISATION DE VERSEMENTS DE SUBVENTIONS -200606-oct-0655 Délibération07-499SUIVI DES ACTIONS DE L’AGENDA 21 DE TOULOUSE - Etat d'avancement à fin 2007200716-nov-0746 Délibération07-201APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200721-sept-0749 Délibération13-822VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D'UN MEILLEUR ENTRETIEN DES BERGES DE LA GARONNE.201329-nov-13106 Délibération2003-4158QUARTIER LAFOURGUETTE - VENTE A L'OPAC D'UNE MAISON D'HABITATION 14 RUE DE LA REGENCE;EN VUE DE LA REALISATION D'UN LOGEMENT SOCIAL -200327-juin-03114 Délibération10-169VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2010201026-mars-1041 Délibération10-674GRAND PROJET DE VILLE - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2009201024-sept-1057 Délibération09-126MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT DE PERSONNES SANS DOMICILE FIXE - CONVENTION200927-févr-0928 Délibération08-680QUARTIER REYNERIE– ACQUISITION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME CHATEAU DE REYNERIE -200810-juil-0842 Délibération2004-5378BATEAU-RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE - Approbation de l'avenant n° 2 -200425-juin-04174 Délibération12-834TOULOUSE - MONTAUDRAN - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA SOCIETE AIR FRANCE201214-déc-1212 Délibération2006-8431BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 -200608-déc-0612 Délibération2003-4481RENOVATION DU MARCHE VICTOR-HUGO - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société BEF - Délibération rectificative suite à erreur matérielle -200303-oct-03158 Délibération2004-5914MAISON DE L'OCCITANIE - Demande de subvention à l'Etat;à la Région;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération modificative -200419-nov-0487 Délibération2004-5082QUARTIER DE LALANDE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE CHARLES TRENET ET DE L'IMPASSE SAPPHO - Adoption de principe -200414-mai-0496 Délibération2005-6943RENOVATION DU THEATRE GARONNE - RESILIATION DU MARCHE 05/0109 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE REYES POUR LE LOT 18 : SERRURERIE - Présentation du nouveau DCE du lot 18 - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200523-sept-0575 Délibération2006-8439CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE TOULOUSE POUR LA REFECTION DES FACADES ET DE LA TOITURE DE L'USINE HYDROELECTRIQUE ET DU BATIMENT ANNEXE;SIS;17 AVENUE DU GRAND RAMIER -200608-déc-06206 Délibération2006-8375PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME EUROPEEN URBACT - RESEAU URB-HEALTH / SANTE ET ENVIRONNEMENT - Signature d'une convention avec la Ville de Turin;Chef de file du réseau -200608-déc-06137 Délibération08-1021SALLE JEAN MERMOZ - REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DU BARDAGE PERIPHERIQUE ET DES CHENEAUX - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0245 - PLUS-VALUE -200821-nov-0814 Délibération2006-8360CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS DANS LE SECTEUR MOULIS CROIX-BENITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200608-déc-0642 Délibération2006-8291INCENDIE BUNGALOWS ZONE DE LOISIRS GIRONIS - SINISTRE DU 6 JUIN 2006 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'Expert -200608-déc-06255 Délibération2006-7879MUSEE DES AUGUSTINS - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Exercice 2006 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) -200630-juin-06193 Délibération2006-7873AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Avenant n° 1 aux marchés 05/0226;05/0227;05/0228 - Plus-value pour le lot 1 - Prolongation de délais pour tous les lots -200630-juin-06172 Délibération08-177ACTION DE REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION TOULOUSE 2008 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET LA CHAMBRE DE METIERS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES QUATRE MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL REPRESENTANT LA VILLE AU COMITE DE PILOTAGE DE TOULOUSE 2008.200804-avr-0815 Délibération10-716PROGRAMME DE REMISE A NIVEAU DES ECOLES - MARCHES NEGOCIES DE MAITRISE D'OEUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - CREATION D’UN JURY SPECIFIQUE - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201024-sept-106 Délibération11-571CONVENTION DE COOPERATION NUMERIQUE POUR LA DEMATERIALISATION DE DOCUMENTS ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A VOCATION REGIONALE DE TOULOUSE201125-nov-1165 Délibération2004-5348ACHAT;INTEGRATION;MAINTENANCE;EXPLOITATION DE MATERIEL TELEPHONIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Marchés 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200425-juin-0452 Délibération2004-5463PARC DE LA MAOURINE - MAIL SUD - TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-0449 Délibération2004-5511HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200425-juin-04189 Délibération2006-7638TRANSFERT DE L'ECOLE DE CIRQUE DU LIDO SUR LE SITE DES ARGOULETS - Modification du plan de financement -200619-mai-0687 Délibération08-383MISE EN PLACE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE TOIT DE LA PISCINE NAKACHE - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER), AU TITRE DE L’AXE III MESURE 1 DU PROGRAMME OPERATIONNEL POUR LA COMPETITIVITE REGIONALE ET L’EMPLOI200823-mai-0866 Délibération08-340CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX - MAJORATION DE CREDIT D'HEURES200825-avr-083 Délibération08-757REABONNEMENT DE TROIS ANS A LA BANQUE DE DONNEES INFORMATIQUES BIP200812-sept-0852 Délibération10-177MISE A JOUR DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE : APPROBATION D’UN NOUVEAU REGLEMENT201026-mars-1070 Délibération10-977Voeu présenté par les Elus du groupe des Non-inscrits relatif à la candidature de Toulouse pour l’Euro 2016201017-déc-1095 Délibération2004-5933QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES IMPASSES CARMEN GOMEZ ET LUCIENNE ANDURAN - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200417-déc-0451 Délibération2004-5078QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU SOLDE DE L'EMPRISE DE LA RUE JULES MAZELLIER - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200414-mai-0499 Délibération2004-5534TARIF DE VENTE DU VIN TRADITION;MEDAILLE D'OR AU CONCOURS GENERAL AGRICOLE DE PARIS -200416-juil-0438 Délibération2006-7799REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE SUR DES TERRAINS COMMUNAUX 50 AVENUE DU LAURAGAIS ET 43 RUE HILAIRE CHARDONNET -200630-juin-06113 Délibération2005-6316EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - MODIFICATION DE CONTRAT -200525-mars-0558 Délibération2006-8241QUARTIER BORDELONGUE - CESSION DU TERRAIN SITUE 24 RUE ETIENNE BACQUIE A LA SOCIETE PATRIMOINE ET TRADITION - ADOPTION D'UN PROTOCOLE -200606-oct-0689 Délibération13-424DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2012201321-juin-1331 Délibération2003-3749CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSIONS DE DONNEES - Convention locale Ville de Toulouse/EDF - Réalisation de travaux électriques et de génie civil -200328-mars-0355 Délibération13-262FESTIVAL RIO LOCO - ADHESION AU RESEAU ZONE FRANCHE ET AU FORUM EUROPEEN DE MUSIQUE DANS LE MONDE (EFWMF)201324-mai-1339 Délibération13-203APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR LA COREALISATION DU PROGRAMME DE RECHERCHE MEDICINA -201324-mai-1377 Délibération11-243CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201127-mai-1141 Délibération2005-6289CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - REEVALUATION DES TARIFS -200525-mars-0595 Délibération2003-3926CREATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE -200328-mars-03116 Délibération2005-7137EGLISE DU GESU - 2EME TRANCHE - REAMENAGEMENT ACCESSIBILITE ET CONSOLIDATION DES FLECHES - Avenant N° 2 au marché 04/0263 - Plus-value et prolongation de délai -200516-déc-05151 Délibération2006-7861AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - Subvention à l'Association Alliances et Culture pour la ludothèque Ludo Garonne - Avenant n° 1 à la convention des 7 et 18 avril 2006 -200630-juin-0633 Délibération09-307TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX DU SECTEUR OUEST ANNEES 2010 / 2011/ 2012/ 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200925-sept-0995 Délibération09-506DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ETUDIANTS POUR L'ACCES AU LOGEMENT200926-juin-09177 Délibération11-659INSONORISATION DES LOGEMENTS CONCERNES PAR LE PLAN DE GENE SONORE DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - ADOPTION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS201125-nov-1132 Délibération13-668CONVENTION DE DEPOT D’ŒUVRES CALLIGRAPHIQUES D’HENRI RENOUX CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES HERITIERS RENOUX201329-nov-1367 Délibération11-034VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA VIDEOSURVEILLANCE LA PLACE ARNAUD BERNARD201121-janv-1168 Délibération2003-4316AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MANDAT DE LA REALISATION DE L'UFR STAPS ET DE LA HALLE DES SPORTS ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200327-juin-0372 Délibération2003-4441QUARTIER CROIX-DAURADE - Construction d'une halte garderie et accueil ASMAT et extention du boulodrome La lyonnaise - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Modification de l'estimation des lots 2;6;7 -200303-oct-03151 Délibération2004-4884ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant à la convention du 25 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des oeuvres laiques de la Haute-Garonne pour le centre les violettes à SEIGNOSSE (Landes) -200426-mars-04200 Délibération2005-6451REALISATION D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 05/0131 - Passation d'une mission complémentaire -200513-mai-0589 Délibération2007-8700CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - Budget primitif 2007 - Information du Conseil Municipal -200723-mars-0719 Délibération2004-6000MODIFICATION DE L'ARTICLE 1.1 ET 9.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières - Avenants n° 2 aux marchés 02/1020;02/0954 et 04/0233 - Avenant n° 3 au marché 04/0076 -200417-déc-04110 Délibération09-459ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL -200926-juin-0943 Délibération2003-4569PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - Avenant n° 3 au marché 02/0066 - Augmentation du montant maximum annuel pour l'année 2003 -200303-oct-03162 Délibération07-674INTEGRATION DE LA CHAUSSEE DE L’AVENUE DES ARENES ROMAINES DANS LE DOMAINE COMMUNAL DE LA VILLE DE TOULOUSE.200721-déc-07169 Délibération09-420FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR L'ACHAT DE TOMATES-CONCOMBRE- TOMATES BIOLOGIQUES ET CONCOMBRES BIOLOGIQUES - 4 LOTS - ANNEE 2010 - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDES -200926-juin-0937 Délibération12-192RUE MAURIES - CESSION D’UNE EMPRISE À HABITAT TOULOUSE201225-mai-1217 Délibération2003-4130FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-03208 Délibération2005-6387QUARTIER BORDEROUGE - EMPLACEMENT RESERVE N° 760 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - LIAISON ENTRE LE BOULEVARD ANDRE NETWILLER ET LE LAC DE LA MAOURINE - Acquisition de terrain suite à la mise en demeure d'acquérir de M. et Mme DANIEL -200513-mai-0528 Délibération2004-5946CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2005 - VERSEMENT PAR ANTICIPATION AU TOULOUSE UNION HANDBALL;AU TOAC TUC VOLLEY-BALL ET AUX DAUPHINS DU TOEC - VIREMENT DE CREDIT -200417-déc-0467 Délibération08-853GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN, RUE PAUL LAMBERT, POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE 29 LOGEMENTS SOCIAUX200826-sept-0837 Délibération10-366LAFOURGUETTE - DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE FONCIERE AUX CONSORTS MARTY/LAFFONT.201028-mai-1023 Délibération10-137LALANDE - ROUTE DE LAUNAGUET - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF LES MELUSINES201026-mars-1017 Délibération09-1001GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE (08D151) - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09V139 SOCIETE INGEROP200918-déc-0960 Délibération2006-8432CONSTRUCTION D'UNE CRECHE RUE SAINT-DENIS - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200608-déc-06168 Délibération08-866MALFACONS PISCINE PECH DAVID - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS200826-sept-0861 Délibération12-205DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE MACE201206-juil-1285 Délibération13-290DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -201324-mai-134 Délibération13-314CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ASSOCIATION LES AMIS DE JEAN JAURES A TOULOUSE, RELATIVE AU PRET DE L’EXPOSITION ITINERANTE : JAURES, UN DESTIN EXCEPTIONNEL.201321-juin-1385 Délibération2004-5015COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT -200426-mars-0434 Délibération2005-6830PISCINE DE LA RAMEE - CESSION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA PISCINE DE LA RAMEE (SIPR) - Adoption d'un protocole d'accord -200512-juil-0551 Délibération10-934SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201121-janv-1165 Délibération2003-4748CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS PATRIMONIALES DU CHU -200312-déc-03191 Délibération2007-9183GRAND PROJET DE VILLE - OPERATIONS D'AMENAGEMENTS - EQUIPEMENTS LOCAUX ET ASSOCIATIFS - Demande de subventions à l'ANRU;à la Région et au Département -200706-juil-0715 Délibération12-576DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE201228-sept-1244 Délibération12-569DIRECTION DE L'EDUCATION - MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CREATION D'UNE INDEMNITE DE FONCTION DES CORRESPONDANTS RESTAURATION201228-sept-12108 Délibération12-761REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNULATION DE TITRE SUR EXERCICE ANTERIEUR-201214-déc-1220 Délibération13-234FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION BOIS ET COMPAGNIE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION BOIS ET COMPAGNIE201324-mai-1391 Délibération12-433REGIE POUR L’EXPLOITATION ET L’ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2012-201206-juil-1214 Délibération2003-3966SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS -200328-mars-03201 Délibération2004-5089COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DU TOURISME : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS -200414-mai-04201 Délibération2006-7778CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE STOCKAGE ET LA SURVEILLANCE DE COMPRIMES D'IODE -200630-juin-06167 Délibération2006-7800SECTEUR ARENES - ACQUISITION A LA SNCF D'UN TERRAIN 29 ALLEE MAURICE SARRAUT -200630-juin-06108 Délibération10-054Convention de partenariat avec le département de sculptures anglo-saxonnes de l'Université Toulouse-le Mirail (UTM).201029-janv-104 Délibération2005-6158EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATIONS DE CONTRATS -200511-févr-0595 Délibération08-1038DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT -200819-déc-0834 Délibération08-371VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEFENSE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS HOSPITALIERS -200825-avr-0879 Délibération2004-4729VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200406-févr-0447 Délibération2004-4718INCENDIE D'UN LOCAL SITUE;31 ALLEES D'ANCELY - SINISTRE DU 3 SEPTEMBRE 2003 - Acceptation de l'indemnité de la Compagnie d'Assurances - Paiement des honoraires d'experts -200406-févr-0433 Délibération2003-4251RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - CHEMIN DU SEMINAIRE - Modification de l'estimation prévisionnelle des lots 9 et 10 - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03301 Délibération2003-4037ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE REMISE EN ETAT -Avenants n° 1 aux lots 1;2;3;4 - Prolongation de délai -200327-juin-03257 Délibération2004-5042MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE FROID DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200414-mai-04196 Délibération2004-5487QUARTIER MONTPLAISIR - CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE LE RELAIS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE -200425-juin-0432 Délibération12-567ADOPTION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE AU MARCHE DE FORMATION AUX PERMIS DE CONDUIRE POUR LA PERIODE 2013-2015.201228-sept-1289 Délibération12-862ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201325-janv-1350 Délibération13-380COOPERATION TOULOUSE- ATLANTA : PARTICIPATION DE TOULOUSE A L'EVENEMENT - FRANCE ATLANTA 2013 - A ATLANTA201321-juin-13113 Délibération12-230POLITIQUE DE LA VILLE 2012 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE - ECLAIR201225-mai-124 Délibération14-008MISSION LOCALE POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2014201424-janv-1412Ne participe pas au vote : Claude TOUCHEFEU Thierry COTELLE Jean-Paul MAKENGO-MA-KIMBOKO Monique DURRIEU Nicolas TISSOT Jean-Paul PLA Saliha MIMAR Antoine MAURICE Romain CUJIVESClaude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire Délibération2005-7189FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots -200516-déc-05184 Délibération08-286GPV - CHAUFFAGE URBAIN - TRAVAUX PRELIMINAIRES A LA FUTURE DESSERTE DES BATIMENTS DU GRAND PROJET DE VILLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200825-avr-0859 Délibération08-350SALLE JEAN MERMOZ - REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DU BARDAGE PERIPHERIQUE ET DES CHENEAUX - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200823-mai-0810 Délibération10-322FESTIVAL NOVELA 2010 - DEMANDE DE SUBVENTIONS.201030-avr-1019 Délibération10-129RENOVATION DE L’ECOLE MATERNELLE ARMAND LEYGUE 10V043PA - PROGRAMMME EXCEPTIONNEL DE RENOVATION DES ECOLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP)201026-mars-1083 Délibération10-194COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY (PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES) - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT (DELIBERATION MODIFICATIVE)201026-mars-1047 Délibération10-441APPROBATION DE LA CLOTURE DE LIQUIDATION AMIABLE DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (S.E.M.V.A.T.)201025-juin-1067 Délibération10-304ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES A DIVERSES ASSOCIATIONS201028-mai-10101 Délibération10-773ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB)201022-oct-1028 Délibération08-576PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE -200819-déc-0825 Délibération09-219VoeU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEFENSE DE L’ECOLE PUBLIQUE ET DE SES ENSEIGNANTS -200920-mars-0958 Délibération09-116CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DES ECHANGES ARTISTIQUES INTERNATIONAUX 2009/2011 AVEC L'ASSOCIATION CULTURESFRANCE -200924-avr-0910 Délibération2003-4788FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARDS - PROGRAMME 2004/2005/2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - 2 lots -200312-déc-0344 Délibération2006-8033MISE EN OEUVRE;FONCTIONNEMENT D'UNE PLATE-FORME INFORMATIQUE EN MODE ASP (Hébergement chez un prestataire) POUR DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS - Années 2004-2005 renouvelable en 2006-2007 - Avenant 1 marché 04/0334200606-oct-06245 Délibération2006-8410GPV - QUARTIER REYNERIE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE CHEMINEMENT F. POULENC;DESTINEE A LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE MEDICO-SOCIAL - Autorisation donnée au Département de la Hte-Gne de déposer un permis de construire200608-déc-06102 Délibération2006-8415CREATION D'UNE FONTAINE PLACE CARREE MARENGO - Avenant N° 1 au marché 06/0257 - Plus-value -200608-déc-06211 Délibération10-522FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES-ANNEE 2010 - SERVICE CUISINE CENTRALE - 09V538- LOT 45 CONSERVES DE LEGUMES-AVENANT N°1201025-juin-1021 Délibération13-473MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITE JULES GUESDE - ESPACE DE RESTAURATION - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL EN DATE DU 7 MARS 2008201329-nov-1382 Délibération12-382COMMISSION DE SUIVI DE SITE DU CENTRE DE VALORISATION DE DECHETS URBAINS DE LA SETMI - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE201206-juil-1262 Délibération2003-4189LEVERS D'ARCHITECTURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2004 renouvelables en 2005-2006 -200327-juin-03353 Délibération2003-4054AIDE FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE EN FAVEUR DU PERSONNEL DE GIAT INDUSTRIES TOULOUSE -200327-juin-03235 Délibération12-165DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL201223-mars-1240 Délibération2007-8877ACQUISITION DE COLONNES ENTERREES POUR LA COLLECTE SELECTIVE DU VERRE ET DES EMBALLAGES PAPIER EN CENTRE VILLE - Année 2007 - Marché reconductible pour 2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200706-juil-07201 Délibération07-097ORGANISATION D'UNE ACTION DE PREVENTION SANTE A L'ESPACE SOCIAL DU GRAND RAMIER - Convention entre la Ville de Toulouse et la Caisse Régionale d'Assurance Maladie Midi-Pyrénées -200721-déc-0726 Délibération2007-8882TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - Avenants n° 3 aux lots n° 8 (marché 05/0328) et n° 9 (marché 05/0329) - Plus values -200706-juil-07261 Délibération07-239INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE COFATHEC ENERGIES SERVICES - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CENTRALE DE PRODUCTION D’ENERGIE AU 254, RUE LEON JOULIN, A TOULOUSE200723-oct-0777 Délibération2003-4401CONVENTION D'ANIMATION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE CULTUREL DES MINIMES -200316-juil-0315 Délibération2004-5839AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES ET ORGANISMES MUTUALISTES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires -200419-nov-0410 Délibération2004-5867REVISION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME - Crédits de paiement votés par délibération du 26 mars 2004 -200419-nov-046 Délibération2007-8763FESTIVAL RIO LOCO 2007 - MECENATS -200723-mars-07151 Délibération10-483MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - JARDINS DU MUSEUM - AMENAGEMENTS DES POTAGERS DU MONDE -PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES201025-juin-1078 Délibération2006-8112PARC DE STATIONNEMENT CAPITOLE - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 16 DECEMBRE 2003 - PARCS DE STATIONNEMENT ARNAUD BERNARD ET SAINT-AUBIN - AVENANT N° 4 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 15 DECEMBRE 1989 -200606-oct-06236 Délibération2007-9005REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS -200706-juil-0729 Délibération2003-4910CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT POUR LA MAINTENANCE DU MATERIEL INFORMATIQUE -200312-déc-03177 Délibération2004-5663CONVENTION ENTRE LE CREPS DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE PERSONNEL POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA FORMATION AU BREVET D'ETAT DES ACTIVITES DE LA NATATION -200408-oct-04100 Délibération09-313HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200929-mai-0952 Délibération2007-8607QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT DE VOIRIE A L'ANGLE DES CHEMINS DU RENARD ET DE LESTANG - Acquisition du terrain necessaire -200723-mars-07105 Délibération2006-8266RAMASSAGE D'ENFANTS VERS LES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES ET LES ZONES SPORTIVES - Années 2007;2008;2009;2010 - 2 lots - Marchés à bons de commande - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200608-déc-06146 Délibération2004-5691ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - SUBVENTION A L'ASSOCIATION MOVIMENTO -200408-oct-04137 Délibération12-797ZAC CARTOUCHERIE : AVENANT N°3 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC OPPIDEA, AMENAGEUR201214-déc-127 Délibération2005-6955DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - ACHAT ET REALISATION DE BOITES DE CONSERVATION -200523-sept-0547 Délibération2003-4227CUISINE CENTRALE - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes - Renouvelables en 2005-2006 -200327-juin-03221 Délibération09-419REMPLACEMENT DES GROUPES FROIDS AU R22 DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - PRESENTATION DU DCE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE -200926-juin-09130 Délibération08-610RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS200810-juil-0871 Délibération08-601ACQUISITION DE SEPT LEVE-CONTENEURS ANNEES 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D106 -200812-sept-0830 Délibération12-252PROGRAMME EUROPEEN URB-AL III : PROJET RESSOC. SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION EUROPEENNE ET PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, L'AIRE METROPOLITAINE DE BARCELONE ET LE CONSEIL DES MAIRES DE L'AIRE METROPOLITAINE DE SAN SALVADOR (COAMSS).201225-mai-12104 Délibération08-328INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200825-avr-082 Délibération08-243TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2007, 2008, 2009 ET 2010 - LOT N° 1B - GROS OEUVRE - SECTEUR SUD - Avenant n° 1 au marché 07/0321 - Transfert au bénéfice de la SARL T.B.M.P. -200825-avr-0832 Délibération11-720INVENTAIRE DE LA FAUNE, DE LA FLORE ET DES HABITATS NATURELS : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE201116-déc-1126 Délibération12-410COOPERATION TOULOUSE-RAMALLAH POURSUITE DES ECHANGES CULTURELS201206-juil-1290 Délibération12-68130EME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE TOULOUSE - BOLOGNE : ORGANISATION DE LA MANIFESTATION SEMAINE DE TOULOUSE A BOLOGNE201223-nov-1276 Délibération13-186ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201324-mai-1323 Délibération13-794REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- BUDGET PRIMITIF-EXERCICE 2014201313-déc-1317 Délibération07-282CONSTRUCTION ET GESTION DES PARCOURS INDIVIDUELS PLURIDISCIPLINAIRES ET PARTICIPATION A L'ANIMATION DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE DE LA VILLE DE TOULOUSE - PRESTATIONS RELEVANT DES ARTICLES 28 DERNIER ALINEA ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE200723-oct-0716 Délibération07-260CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N° 2 AU MARCHE N°06/0255 – PLUS-VALUE200723-oct-0792 Délibération2004-4726DESAFFECTATION DE L'ANCIENNE ECOLE PAUL BERT;58 RUE REGUELONGUE -200406-févr-0463 Délibération2003-4799DEBAT DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) -200312-déc-0350 Délibération2004-5111ARCHE MARENGO - BAR-RESTAURANT-CAFETERIA ET SALONS DE RECEPTION - Approbation de l'avenant aux protocoles d'accord du 18 mars 2003 -200414-mai-04156 Délibération2005-6235REALISATION D'UNE CRECHE DANS LE QUARTIER BONNEFOY - Macro-lot 1 - Structure-finitions - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-05150 Délibération2006-8011MAINTENANCE ET AFFICHAGE SUR PANNEAUX D'INFORMATION MUNICIPALE (PIM) - Années 2007-2008 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200606-oct-06239 Délibération2007-8751ENFANCE LOISIRS - PROLONGATION DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU CENTRE D'ACCUEIL DE PECH DAVID AUPRES DE L'INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL LAMARCK (Ecole Autonome Municipale de perfectionnement) - Avenant n° 1 à la convention du 13 octobre 2006 -200723-mars-07181 Délibération08-1070PARC DE LA MAOURINE 6EME TRANCHE – PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES – APPEL D’OFFRE OUVERT200923-janv-0989 Délibération2005-6788ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A L'AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LES TRAVAUX D'EXTENSION DES INFRASTRUCTURES DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC -200512-juil-0539 Délibération2004-4721ILOT VALADE 4 - REALISATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et l'Entreprise SM -200406-févr-0485 Délibération2006-8367QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE LA RUE EDGARD DEGAS - ACQUISITION DE TERRAINS A MADAME MERLY ET A LA COPROPRIETE RESIDENCE BORDELONGUE -200608-déc-0696 Délibération09-079MODIFICATION D'EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200927-févr-0977 Délibération2004-5746ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE PAUL DUPUY - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - Exercice 2004 -200408-oct-04170 Délibération2004-5907ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2004 -200419-nov-0460 Délibération09-394INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE 3A PRODUCTIONS SAS - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, 23 AVENUE DE FONDEYRE, A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200926-juin-0982 Délibération09-440CREATION D'UNE RAMPE DE MISE A L'EAU POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE SITE AVIRON DE LALANDE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS) -200926-juin-0994 Délibération09-702TEMPETE DU 24 JANVIER 2009 - REMISE EN ETAT DES INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET EQUIPEMENTS ANNEXES - VOIRIE ET PARCS ET JARDINS - DECRET 2008-843 DU 25 AOUT 2008 - AIDE DE L'ETAT AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE -200925-sept-0938 Délibération09-326REHABILITATION DU CLSH DES SEPT DENIERS - 110 ROUTE DE BLAGNAC - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE - ART.28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS -200929-mai-0960 Délibération2006-7383PARC DE STATIONNEMENT SAINT-CYPRIEN - Avenant n° 1 à l'acte de cession de droit d'occupation en date du 28 juillet 1995 -200631-mars-06244 Délibération09-814ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2009 -200927-nov-0991 Délibération07-582ETUDE DE PROGRAMMATION POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN POLE MULTIMODAL D'ECHANGES ET DE CENTRALITE URBAINE ASSOCIEE - SECTEUR MATABIAU - MARENGO - PERIOLE - RAYNAL - AVENANT N° 2 AU MARCHE 07/0168200721-déc-0786 Délibération11-779DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR D’ATELIER SANTE VILLE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ETAT201116-déc-1171 Délibération2006-7423ACQUISITION;MISE EN OEUVRE;MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DES PLANS NUMERIQUES DE BATIMENTS - Avenant n° 1 au marché 04/0250 - Transfert au bénéfice de la Société LASCOM -200631-mars-06249 Délibération08-626ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0835 Délibération10-090APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - SERVICE FOURNITURES ET SERVICES -201026-mars-10112 Délibération2004-5856BIBLIOTHEQUE DES PRADETTES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT -200419-nov-0488 Délibération2007-8985METRO LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE - Lot n° 12 : station Palais de Justice - Avenant n° 1 au marché 06/0273 - Plus-value et prolongation de délai -200706-juil-0744 Délibération2004-5183ASSOCIATION REGIONALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT;DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE (ARSEAA) - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0422 Délibération2004-5226OFFICE DU TOURISME - COMITE DE DIRECTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC - Désignation au scrutin majoritaire des cinq représentants du Conseil Municipal -200414-mai-0463 Délibération2005-6073GESTION DES POPULATIONS ANIMALES URBAINES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2005 - Marchés renouvelables en 2006 -200511-févr-0555 Délibération2006-8416RENOVATION DES FACADES DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Avenant N° 2 au marché 06/0263 - Plus-value -200608-déc-06196 Délibération2006-8460INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE -200608-déc-0666 Délibération2006-7660INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX POUR L'ADSL DES ECOLES DE LA VILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Année 2006/2007 renouvelable en 2007/2008 -200619-mai-06108 Délibération10-406ADHESION A L'AGENDA 21 DE LA CULTURE201028-mai-1047 Délibération2004-5273RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant n° 7 au lot 1 - Avenant n° 4 au lot 10 - Avenant n° 5 aux lots 4;6;8 - Plus-values -200425-juin-04224 Délibération2004-5672MUSEE PAUL DUPUY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONFERENCE DU MUSEE POUR L'ORGANISATION DE CONCERTS MENSUELS PAR L'ASSOCIATION VOIX MUSIQUE ET ILLUSION -200408-oct-04171 Délibération2005-6084QUARTIER CROIX-DAURADE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'IMPASSE DU COLONEL JEAN STANISLAS REMY ET D'UNE PARTIE DE LA RUE DU COLONEL JEAN STANISLAS REMY - ADOPTION DEFINITIVE - Acquisition des emprises concernées -200511-févr-0544 Délibération2004-5977CASERNE NIEL - DEMOLITION 2EME TRANCHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200417-déc-04106 Délibération2004-6028REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2005 -200417-déc-0434 Délibération12-346FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE201206-juil-1219 Délibération11-735APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201116-déc-1158 Délibération2003-4687CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION A LA DIRECTION DE L'ESTHETIQUE ET DU PATRIMOINE URBAINS -200307-nov-0344 Délibération09-845APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE, AVEC L’ASSOCIATION DELIRES D’ENCRE, POUR LA CO-REALISATION DU PREMIER FESTIVAL TERRES INSOLITES AU MUSEUM -200927-nov-0986 Délibération10-059COMPLEXE SPORTIF DE LA FAOURETTE - ATTRIBUTION DU NOM DE MICHEL MONERRIS AU STADE ET AU CLUB HOUSE.201029-janv-1032 Délibération10-320PRESTATIONS DE SERVICE AYANT POUR OBJET L’ACHAT OPTIMISE D’ESPACES PUBLICITAIRES ANNEES 2008-2009-2010 - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 080044 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE LES AUTRES.201030-avr-104 Délibération08-486COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES200820-juin-0857 Délibération11-101VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE201101-avr-1130 Délibération2004-5525MARCHE NEGOCIE POUR LA MISE EN PLACE D'UN ANTI-BALLANT PONT N° 3 ET ADAPTATIONS TECHNIQUES -200425-juin-04152 Délibération2005-6969Convention entre le SICHUAN FINE ART INSTITUTE DE CHONGQING (Chine) et l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Toulouse -200523-sept-0541 Délibération2005-6978GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION DE TERRAIN A L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) -200514-oct-0539 Délibération07-353SETOMIP - CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL DANS LE CADRE DU GRAND PROJET DE VILLE - APPROBATION DU MARCHE DE SYSTEME SECURITE INCENDIE (SSI)200723-oct-0794 Délibération10-330QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39 - 41 ALLEES JULES GUESDE - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE DE L’APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE201028-mai-1077 Délibération10-442DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -201025-juin-101 Délibération10-544ALLEES JULES GUESDE - PALAIS DE JUSTICE DE TOULOUSE - APPROBATION DE L'AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DELIVREE PAR L’ETAT DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE TRAVAUX DE MISE EN VALEUR SCENOGRAPHIQUE DE LA CRYPTE ARCHEOLOGIQUE PAR LA COMMUNE201025-juin-10103 Délibération10-908APPEL A PROJET 2011 - TOULOUSE EN PISTE201017-déc-1025 Délibération08-354CLUBS ELITES - ATTRIBUTION SUBVENTIONS D’AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNEE 2008 -200825-avr-0861 Délibération2007-9127VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200706-juil-0714 Délibération2003-4388GESTION TRAFIC - MAINTENANCE LOGICIELLE DU PC CAPITOUL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005-2006 -200316-juil-0332 Délibération2003-4207COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MEDECINS DU MONDE - Appui technique au plan d'action pour la gestion des déchets urbains à N'DJAMENA -200327-juin-03172 Délibération2005-6059MAINTENANCE ET TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DES PORTES SECTIONNELLES ET DES BARRIERES AUTOMATIQUES DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005;2006;2007 ET 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200511-févr-0573 Délibération08-708COUVENT DES AUGUSTINS - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2001 - DIMINUTION DU COUT DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES TOITURES - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION200812-sept-0823 Délibération08-798PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA STE CGEM – MARCHE DE TRAVAUX – EXTENSION DE LA FONDATION BEMBERG200826-sept-0858 Délibération12-773QUARTIER AMOUROUX - ACQUISITION D’UN PLATEAU OUVERT POUR REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE TYPE ASSOCIATIF, 22 RUE D’HYERES201214-déc-1211 Délibération13-110COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE201315-mars-1383 Délibération13-543OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BORDELONGUE - ROUTE DE SEYSSES - ACQUISITION D'UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE POUR L'AMENAGEMENT D'UN ESPACE VERT201320-sept-1310 Délibération2005-7145EXONERATION A HAUTEUR DE 30 % DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS DU JARDIN DES PLANTES - FETE SAINT-MICHEL 2005 -200516-déc-05126 Délibération10-207ORGANISATION DU COLLOQUE CULTURE ET COOPERATION DECENTRALISEE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE RESEAU CITES UNIES FRANCE201026-mars-10125 Délibération10-254VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LA RÉHABILITATION DE LA CHAPELLE DES LAZARISTES EN ÉQUIPEMENT CULTUREL DE PROXIMITÉ AU COEUR DU QUARTIER SAINT MICHEL201026-mars-10151 Délibération10-943CRECHE HENRI DESBALS - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE APPLICATION DU BOIS201017-déc-1064 Délibération2006-8369ZAC DES PONTS-JUMEAUX - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE BERNE EN VUE DE SA CESSION A LA SARL DES PONTS-JUMEAUX - Adoption de principe - Autorisation donnée à BOUYGUES IMMOBILIER de déposer un permis de construire -200608-déc-0681 Délibération08-525CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE SAINT SERNIN ET LE MUSEE DES AUGUSTINS200820-juin-084 Délibération08-573FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES VEHICULES EN INFRACTION - MARCHE A BONS DE COMMANDES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEES 2009 A 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES200810-juil-0854 Délibération2005-7115PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2005-5-33 DU 24 JUIN 2005 - AUTORISATION DONNEE AU PACT-ARIM DE CEDER DES LOGEMENTS A LA SA HLM DES CHALETS -200515-nov-056 Vous pourrez trouver les .pdf des délibérations sur le site : Délibération08-123CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ORIENTATION ET DE SURVEILLANCE DE CET ORGANISME -200804-avr-0837 Délibération08-014COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - ACCUEIL DE RESPONSABLES MUNICIPAUX - SUBVENTION A L'ASSOCIATION MEDECINS DU MONDE -200818-janv-08114 Délibération11-428DIRECTIONS ENFANCE - LOISIRS - ANIMATION SOCIOCULTURELLE - DEVELOPPEMENT SOCIAL - ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS VACANCES - MINI SEJOURS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2011 - 2014.201123-sept-1158 Délibération2003-4749ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS : CONVENTION ENTRE LES VILLES DE TOULOUSE;AIX-EN-PROVENCE ET CAEN POUR L'ORGANISATION EN COMMUN D'UNE EXPOSITION DE TENTURES DE CHOEUR DES CATHEDRALES FRANCAISES -200312-déc-03176 Délibération07-206QUARTIER LANGLADE - ACQUISITION A LA SCI, 99 ROUTE D'ESPAGNE, D'UN TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR ROUTE D'ESPAGNE - IMPASSE LANGLADE -200723-oct-0747 Délibération13-323TOURNEFEUILLE- CHEMIN DE RAMELET MOUNDI - BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOURNEFEUILLE201321-juin-13108 Délibération2006-7941OPAH DE LA COPROPRIETE ANCELY - COMMISSION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Désignation de cinq représentants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste -200630-juin-06156 Délibération10-964CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE PERSONNELS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201017-déc-1077 Délibération10-990FESTIVAL RIO LOCO 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURES201121-janv-1124 Délibération2004-5862PROGRAMME PLATE-FORME D'OBSERVATION DES PROJETS ET STRATEGIES URBAINES (POPSU) - Participation de la Ville de Toulouse -200419-nov-0452 Délibération2005-6723VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE SUJETION SPECIALE EN FAVEUR DES AGENTS CHARGES DE MISSIONS DE SECURITE ET AFFECTES DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) -200524-juin-0580 Délibération2006-7764EMPALOT - REQUALIFICATION DE MAIL PLANTE - PISTE CYCLABLE - CHEMINEMENT PIETONS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante -200630-juin-0654 Délibération2006-8149CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 3 MAI 2005 -200606-oct-0654 Délibération11-625EDUCATION - POLITIQUE DE LA VILLE 2011 - FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE201125-nov-114 Délibération13-292MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES201324-mai-1370 Délibération13-669CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT VISANT A SIMPLIFIER LES RELATIONS ENTRE L'ADMINISTRATION ET SES USAGERS201313-déc-1384 Délibération2007-9075CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TISSEO ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DE LOCATION DE VELOS -200706-juil-07238 Délibération09-618MARCHE DE LOCATION DE CHAPITEAUX ET DE PAGODES - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011, 2012, 2013 -200927-nov-09113 Délibération10-314ACCUEIL DE STAGIAIRES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX201028-mai-1094 Délibération2005-6361PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - Relance des lots 1;2;4;5;7;8 - Modification du DCE -200513-mai-05111 Délibération2006-8093GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE L'OPAC -200606-oct-0679 Délibération2007-8678LANCEMENT D'UNE ETUDE SUR LES LOGEMENTS VACANTS -200723-mars-0737 Délibération13-892DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR L'EXPOSITION - BENJAMIN CONSTANT ET L'ORIENTALISME-201424-janv-1424Vincentella DE COMARMOND - Adjointe au Maire Délibération09-837GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - CESSION D’EMPRISES A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE -200927-nov-0929 Délibération12-018SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE201227-janv-1218 Délibération2003-4110QUARTIER RANGUEIL - AMENAGEMENT DU CARREFOUR AVENUE DE RANGUEIL/CHEMIN DE LA PELUDE - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR FRETIGNY -200327-juin-03139 Délibération2005-6611BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 -200524-juin-0511 Délibération2005-7011SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200514-oct-059 Délibération2005-7018QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 4 ASCENSEURS DANS LA RESIDENCE DASTE - Participation de la Ville de Toulouse -200514-oct-0555 Délibération2006-7620APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à M. le Maire de signer lesdits marchés -200631-mars-06248 Délibération10-896Restauration d'oeuvres d'art programme 2011- Demande de subvention a la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées201017-déc-1029 Délibération13-681APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEPOT D'UN OBJET DE PALEONTOLOGIE APPARTENANT AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE A L'INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE -201329-nov-1362 Délibération2004-5648ACHAT DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET DIVERS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200408-oct-04195 Délibération2003-4327PROTECTION DE LA FORET PRIMAIRE -200327-juin-03243 Délibération09-324APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200929-mai-0963 Délibération2003-3735COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Présentation du marché complémentaire au marché principal à conclure avec la Société SAES -200328-mars-03273 Délibération09-1048CONVENTION DE TRANSFERT ANNUEL DE FICHIERS ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA CAF (CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES) DE HAUTE-GARONNE200918-déc-0920 Délibération13-496AVENANT A LA CONVENTION N°2011-537 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D’INFORMATION ET LA VILLE DE TOULOUSE201320-sept-13107 Délibération09-772Voeu du Conseil Municipal, pour une votation citoyenne sur le devenir de La Poste -200925-sept-09136 Délibération11-505ZAC de BORDEROUGE - CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SMTC DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - RECONSTITUTION DE PLACES DE STATIONNEMENT201123-sept-1121 Délibération2004-6026CIMETIERES - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2005 -200417-déc-0433 Délibération11-339DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE LAKANAL201116-déc-1152 Délibération13-735THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX201329-nov-1347 Délibération11-464RUE DU MOULIN DU CHATEAU - RESILIATION AMIABLE DE LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES - INDEMNISATION POUR RESTITUTION DES LOCAUX201123-sept-1196 Délibération2003-4212ENFANCE - LOISIRS - CAMPS - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TEMPS LIBRE POUR LES SEJOURS EN CAMPS A SAINT-PIERRE LA MER -200327-juin-03216 Délibération2003-4238FOURNITURE;INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DU COURRIER - Appel d'offres ouvert avec variante - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes - Année 2003 - Marché renouvelable en 2004-2005 -200327-juin-03351 Délibération2003-4514CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DES ETUDES A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS -200303-oct-0362 Délibération2003-4846NOUVEAUX TARIFS DES INSCRIPTIONS A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS -200312-déc-03112 Délibération2004-5540CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2003 -200416-juil-045 Délibération08-1051CONVENTION VILLE / ÉTAT (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) - Dépôt à la Ville de Toulouse de collections archéologiques, issues de terrains propriété de la Ville de Toulouse, appartenant pour partie à l'Etat200923-janv-095 Délibération09-347AVENANTS AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHES DE FOURNITURES ET DE LOCATION D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 06/0451, 08/0067, 08/0068, 05A0212, 06A0197 - AVENANT N° 2 AUX MARCHES 07/0059, 07/0060, 07/0061, 07/0062 -200926-juin-0977 Délibération09-569FORMATIONS SECURITE INCENDIE 08A0124 - AVENANT N°1 DE SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC -200926-juin-09171 Délibération09-652GRAND SELVE - ACQUISITION DE TERRAINS ALLEE DE GRAND SELVE A LA MUTUELLE DU GROUPE LA DEPECHE DU MIDI -200925-sept-0917 Délibération2006-7476REALISATION D'UNE CRECHE - BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06219 Délibération2005-6885MIGRATION DES LICENCES D'AUTOCAD ET DE SES APPLICATIFS METIER A LA VERSION 2006 - Acquisition de nouveaux modules - Marché fractionné à bons de commande 2006 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200523-sept-05110 Délibération09-583DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (S.E.M.V.A.T.) -200926-juin-09101 Délibération09-735AVENANTS AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHES DE TELEPHONIE 08/0190 - 08/0191 - 08/0192 - 08/0193 - 08/0194 - 08/195 - 08/196 - 08/0315 - AVENANT N° 1 pour l’ensemble des marchés -200925-sept-0972 Délibération09-697ECO QUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - CONVENTIONS AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE COFINANCEMENT DE TROIS ETUDES DE PROGRAMMATION200925-sept-0965 Délibération2006-7349MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIES INDICIAIRES A ET B -200617-févr-064 Délibération09-659GRATUITE D'ENTREE POUR LE SALON DU CHAMPIGNON DES 10 et 11 OCTOBRE 2009 -200925-sept-0963 Délibération11-713GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER DU MIRAIL - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU CHEMINEMENT FRANCIS POULENC ET DE L’AVENUE WINSTON CHURCHILL - ADOPTION DE PRINCIPE - AUTORISATION DONNEE A LA SA LES CHALETS DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201116-déc-117 Délibération2003-4055CONVENTION VILLE DE TOULOUSE RIO LOCO-GARONNE LE FESTIVAL/CHU DE TOULOUSE -200327-juin-03161 Délibération2003-4057CONVENTION PERMETTANT LA CESSION A LA VILLE DE TOULOUSE PAR LA SOCIETE WANADOO MAPS DE DROITS D'UTILISATION D'UNE BASE DE DONNEES PHOTOGRAPHIQUES NUMERIQUES -200327-juin-03348 Délibération2006-7541QUARTIER POUVOURVILLE : CREATION D'UNE CRECHE - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200631-mars-06217 Délibération2004-5656ROUTE D'ALBI - TRAVAUX DE VIABILITE - Section rue de la Liberté / Chemin de Lanusse - Année 2004 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Tranche ferme : chemin de Lanusse/rue de la Liberté - Tranche conditionnelle : rue Prépognot/rue de la Liberté -200408-oct-0442 Délibération2004-6018CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés -200417-déc-0485 Délibération09-414VoeU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU REFUS DE L’EXPERIMENTATION PAR LA MUNICIPALITE DES JARDINS D’EVEIL.200929-mai-0967 Délibération2006-8334FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE OMB - Avenant n° 1 au marché 04/0365 - Transfert au bénéfice de la Société SEMAT -200608-déc-06136 Délibération08-950FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - ANNEES 2009 / 2010 / 2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 11 LOTS - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE -200824-oct-0842 Délibération13-633RENOVATION DU BATIMENT LES NOUVEAUTES - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DELIBERATION MODIFICATIVE RELATIVE A LA DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201320-sept-137 Délibération2003-4621CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL COMPLEMENTAIRE -200307-nov-037 Délibération09-408CREMATORIUM - Coût des prestations effectuées par la Régie Municipale des Pompes Funèbres -200926-juin-09175 Délibération11-146CESSION A LA SCI LE METROPOLITAIN D’UN TERRAIN SITUE 172, RUE EDMOND ROSTAND – AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201101-avr-1114 Délibération2005-6134CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux et d'ETUDES -200511-févr-0561 Délibération2005-6499GRAND PROJET DE VILLE 2004 - EMPALOT - BIBLIOTHEQUE - Demande de subvention à l'Europe - Approbation du plan de financement -200513-mai-0510 Délibération2004-5578COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - CONVENTION AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA -200416-juil-0423 Délibération2007-8652MUSEE DES AUGUSTINS - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Programme 2006/2007 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) -200723-mars-07264 Délibération12-733LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS D'EMPALOT - SUBVENTION A LA FONDATION D'AUTEUIL201214-déc-1277 Délibération2004-4852AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SELARL MUNVEZ-CASTEL-MOREL - Marchés 02/0738;99/0007;2003M04 -200426-mars-04185 Délibération2005-7151DENOMINATION DU PALAIS DE LA PETANQUE ET DU GRAND PRIX DE PETANQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE -200516-déc-05113 Délibération2006-7802LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0692 Délibération09-432REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - MODIFICATION -200926-juin-0984 Délibération11-185VoeU DU GROUPE DES ELUS COMMUNISTES, REPUBLICAINS ET CITOYENS RELATIF AU DROIT AU LOGEMENT ET AUX EXPULSIONS LOCATIVES201101-avr-11118 Délibération2007-8874FOURNITURE DE JOUETS ET JEUX DE SOCIETE - Années 2007;2008;2009;2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés à bons de commande -200706-juil-07216 Délibération07-354PROGRAMME 2007 D’ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.)200716-nov-0735 Délibération07-229GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER FAOURETTE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MONSIEUR ET MADAME ROYER200723-oct-0737 Délibération08-788ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF -200826-sept-08101 Délibération08-900RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE- RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L'ENTREPRISE BOURDARIOS, TITULAIRE DU LOT N° 1 (MARCHE 060063) -200824-oct-0815 Délibération07-123ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A MONSIEUR HARAKANI OUSSAIEF LOCATAIRE D’UN APPARTEMENT SITUE 23 RUE MOIROUD -200723-oct-0782 Délibération2005-6466MUSEE PAUL-DUPUY - EQUIPEMENT DE SURVEILLANCE DU CLIMAT - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200513-mai-05123 Délibération2005-6077QUARTIER REYNERIE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE MODERNISATION D'UN ASCENSEUR DANS LA RESIDENCE PETIT D'INDY - Participation de la Ville de Toulouse -200511-févr-0511 Délibération2004-4812MISE EN PLACE;FONTIONNEMENT EN MODE APPLICATION SERVICE PROVIDER D'UNE PLATE-FORME INFORMATIQUE POUR DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005 renouvelable 2 fois en 2006 et 2007 -200426-mars-04211 Délibération2006-8004EXTENSION DE LA CRECHE DES EXPLORATEURS - Avenants N° 1 aux lots 1 (marché 06A0038);2 (marché 06A0039);3 (marché 06A0040);7 (marché 06A0043) et 8 (marché 06A004) - Plus-values -200606-oct-06203 Délibération2006-8444GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - ZAC JEAN GILLES - Désignation du concessionnaire -200608-déc-0682 Délibération13-274OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BAYARD BELFORT - 33, RUE DENFERT ROCHEREAU (822 SECTION AB N°S 351 ET 743) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201324-mai-137 Délibération13-161ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES -201324-mai-13108 Délibération11-738ZENITH DE TOULOUSE - REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DES FRAIS DE GARDIENNAGE PENDANT LA FETE FORAINE SAINT-MICHEL201116-déc-1145 Délibération2003-4146ZAC DESBALS - ACQUISITION DES LOCAUX COMMERCIAUX - Remboursement des loyers aux propriétaires - Prise de possession anticipée -200327-juin-0385 Délibération2005-7142JARDINS FAMILIAUX DE POUVOURVILLE - Présentation du DCE -200516-déc-05205 Délibération11-047ADHESION AU PROGRAMME DE LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DES RESSOURCES PYRENEENNES (BNRP)201101-avr-1179 Délibération08-154CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ETABLISSEMENT DE CET ORGANISME -200804-avr-0857 Délibération10-740MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE (TOULOUSE POUR TOUS)201022-oct-1047 Délibération08-892REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - AVENANT N° 3 AU MARCHE 07/0256 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DU DELAI -200821-nov-0818 Délibération08-1178REALISATION DU MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION : IMPRESSION, DISTRIBUTION, TRADUCTION EN BRAILLE, VERSION SONORE, CONTROLE DE LA DISTRIBUTION, CATALOGUE INTERACTIF - APPEL D'OFFRE OUVERT - ANNEE 2009 - RENOUVELABLE - 2010-2011 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM -200923-janv-093 Délibération09-138ACTION DE SOLIDARITE EN DIRECTION DE LA PALESTINE : APPUI A L’ASSOCIATON MIDDLE EAST AID -200927-févr-0972 Délibération2004-5889ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ET MADAME DE LIMA AUGUSTO;LOCATAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE 9 RUE DES BUCHERS -200419-nov-0477 Délibération2003-4868CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET L'ECOLE D'ARCHITECTURE DE TOULOUSE - Actions prédagogiques - Travaux de recherche - Accueil de stagiaires - Actions de communication -200312-déc-03145 Délibération2005-7230REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES -200516-déc-0558 Délibération12-054LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES 2012 - PARTENARIATS FINANCIERS ET SUBVENTIONS201223-mars-1280 Délibération2006-7424MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE LA PLATE-FORME ET DE SITES INTERNET DE LA MAIRIE DE TOULOUSE - Présentation du DCE - Appel d'offres restreint sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Années 2006/2008 renouvelable en 2008/2010 -200631-mars-06256 Délibération12-863AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AU TRANSFERT DE PROPRIETE DE DIGUES DOMANIALES DE TOULOUSE A LA VILLE DE TOULOUSE201325-janv-1348 Délibération13-232POLITIQUE DE LA VILLE 2013 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE - ECLAIR201324-mai-135 Délibération2003-4043RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant n° 2 en plus-value au lot 1 -200327-juin-03261 Délibération07-678CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCOP (SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION) O.C.T. ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE - AVENANT N° 2 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -200818-janv-0829 Délibération11-684CONCOURS INTERNATIONAL DE CHANT 2012 - 49e EDITION201223-mars-1247 Délibération2003-4843MUSEE SAINT-RAYMOND - TARIF DES CONSOMMATIONS VENDUES A LA BUVETTE DU MUSEE SAINT-RAYMOND -200312-déc-03174 Délibération2003-4761QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - VENTE A MONSIEUR BIRAC D'UN TERRAIN POUR L'INSTALLATION D'UN TRINQUET AVEC BAR/RESTAURANT -200312-déc-0377 Délibération2006-7380MISE A DISPOSITION AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS D'INTERET GENERAL DIVERS DU RESEAU D'AFFICHAGE DE LA VILLE POUR L'ANNONCE DE LEURS MANIFESTATIONS ET EVENEMENTS -200631-mars-06167 Délibération07-384EGLISE DE LA DAURADE - RESTAURATION DE L’INTERIEUR DE L’EDIFICE - PRESENTATION DE LA CONVENTION D’HONORAIRES POUR ETUDES A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES200723-oct-0799 Délibération2007-8541RENOVATION DU THEATRE GARONNE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - Avenant n° 1 au marché 02/0667 - Plus-value -200723-mars-07213 Délibération2003-4381REHABILITATION DE LA PISCINE PECH DAVID SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 3 au macro-lot 1 : entreprise LOUGARRE - Avenant n° 2 au macro-lot 2;3;et 4 : constructions SAINT ELOI;IDEX;IMATEC -200316-juil-0321 Délibération2003-4236REHABILITATION DE LA PISCINE PAPUS SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant de prolongation des délais d'exécution d'un mois pour l'ensemble des macro-lots -200327-juin-03296 Délibération2007-9153HOPITAL RANGUEIL - TRAVAUX DE REALISATION DE 85 PLACES DE PARKING - Convention entre la Ville de Toulouse et le Centre Hospitalier Universitaire -200706-juil-0719 Délibération2004-5813GESTION TRAFIC - TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - Marché fractionné à bons de commande avec rabais ou majoration - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2006-2007 -200419-nov-04111 Délibération2005-7274CREATION DU PRIX D'ECONOMIE DE LA VILLE DE TOULOUSE JEAN-JACQUES LAFFONT -200516-déc-05193 Délibération08-160GROUPEMENT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE -200804-avr-0864 Délibération07-486CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N° 3 AU MARCHE 06/0255 (ENTREPRISE THOMAS ET DANIZAN) - AVENANTS N° 1 AUX MARCHES 05/0285 (ENTREPRISE SPIE) ET 05/0286 (ENTREPRISE AYGOBERE) - PLUS- VALUES -200721-déc-07142 Délibération09-523DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2008200926-juin-0946 Délibération11-345ZAC REBOUL (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip)201124-juin-1124 Délibération2003-3711AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA ROSERAIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-0360 Délibération2003-4482ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE;ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - Préparation de la rentrée scolaire 2003 - Ouvertures et fermetures de postes -200303-oct-03170 Délibération2004-5233SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - Désignation au scrutin majoritaire de 7 représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et d'un Délégué à l'Assemblée Générale de cette société -200414-mai-0471 Délibération2003-4866CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE POLICE A LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE -200312-déc-0387 Délibération2005-6111GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - BAT F - Réhabilitation par l'OPAC de 80 logements - Participation de la Ville de Toulouse -200511-févr-055 Délibération2007-8716OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2007 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL -200723-mars-07261 Délibération2007-9163BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET PRINCIPAL -200706-juil-076 Délibération2004-5930ZAC DE BORDEROUGE - ECHANGE DE TERRAINS SITUES BOULEVARD BOURGES-MAUNOURY AVEC LA SOCIETE NAVALLON -200417-déc-0439 Délibération2004-5615PROGICIEL DE GESTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS ET DES OPERATIONS FONCIERES - ACQUISITION;MISE EN OEUVRE;MAINTENANCE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractioné à bons de commande pour 2005-2006-2007-2008200408-oct-04188 Délibération2004-5506ACQUISITION D'UN LIVRE D'HEURES;COPIE ET ENLUMINE DANS LA REGION TOULOUSAINE VERS 1410-1420 - Demande de subvention auprès de la Direction du Livre et de la Lecture - Direction Régionale des Affaires Culturelles -200425-juin-04142 Délibération09-714Exposition Antonio Verrio - Rédaction du catalogue -200925-sept-099 Délibération12-449CHANGEMENT DE DENOMINATION : ECOLE MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL201228-sept-123 Délibération2007-8597SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - Participation financière de la Ville de Toulouse - Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour 2007 -200723-mars-0738 Délibération13-358CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART - MUSEE D'ANGERS - MUSEE DE LILLE - MUSEE DES AUGUSTINS.201321-juin-1360 Délibération2007-9024RENOVATION DE RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT ECLAIRAGE PUBLIC DE L'EFFACEMENT DES RESEAUX EDF - Années 2007;2008 ET 2009 - Modification de l'art. 3.5.2 du CCAP - Avenants N° 1 aux marchés 07/0111 et 07/0063 -200706-juil-0753 Délibération2003-4417FOURNITURE DE GRAINES DE GAZON - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200303-oct-03198 Délibération12-794FIXATION DU NIVEAU DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2012201214-déc-1237 Délibération07-468STADIUM MUNICIPAL - CHANGEMENT DE SIEGES - MISE AUX NORMES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0348 - PLUS-VALUE200716-nov-0716 Délibération13-680PROJET EXPERIMENTAL DU RAISIN : MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT DE PERSONNES SANS DOMICILE FIXE - APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE D'OCCUPATION PRECAIRE201329-nov-1321 Délibération2004-4735ZAC DESBALS - PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE -200406-févr-0419 Délibération2006-7376ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX D'EXTENSION DE RESEAUX;MODIFICATION DE L'IMPLANTATION DE FEUX TRICOLORES POUR PROTECTION DES CYCLISTES SUR LES CARREFOURS DES PONTS BAYARD;MATABIAU;BEARNAIS - Convention avec le Grand Toulouse -200631-mars-06240 Délibération09-426CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE SAVS ALU FRANCE - MARCHE 07/0394 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE CGEM - MARCHE 07/0396 -200926-juin-09119 Délibération08-1080SECTEUR MONTREDON - LIGNE HAUTE-TENSION 63KV BALMA - L’UNION - AUTORISATION DE DEBOISEMENT AU PROFIT DE RESEAU TRANSPORT ELECTRICITE -200925-sept-09117 Délibération2003-4131TRAVAUX DE RENOVATION DU BATIMENT SITUE 35 RUE D'ORLEANS - Participation financière de la Ville - Convention avec le Comité d'Action Sociale Israélite de Toulouse (CASIT) -200327-juin-0326 Délibération2005-6108INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATION - ZAC GABARDIE ET GARONNE - Droit d'usage des opérateurs - Actualisation du loyer -200511-févr-0524 Délibération2005-7172QUARTIER COTE PAVEE - PROJET D'ALIGNEMENT PARTIEL DE LA RUE PIERRE BROSSOLETTE - Conclusions après enquête publique -200516-déc-0586 Délibération10-048AVENANT N°1 A L'ANNEXE N°1 DE LA CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR LA FORMATION HABILITATIONS ELECTRIQUES SOUS TENSION201029-janv-1073 Délibération2007-9179CRECHE DEODAT DE SEVERAC - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE MOYNET GENIE CLIMATIQUE - Avenant N° 1 au marché 07/0233 -200706-juil-07294 Délibération08-1144QUARTIER CROIX DAURADE - PAE AVRANCHES - AMENAGEMENT D’UN DOUBLE GIRATOIRE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE RD188 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE200923-janv-0978 Délibération07-245FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RENAULT - Années 2007- 2008 - 2009 - Avenant n°1 au marché 06/0467 - Transfert au bénéfice de la société REAGROUP SA -200723-oct-07182 Délibération07-363ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF200723-oct-0757 Délibération2006-8511PARKING DU CAPITOLE - RECOURS GRACIEUX AU TITRE DE L'ARTICLE L 2132-5 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -200608-déc-06256 Délibération13-723REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201329-nov-133 Délibération12-134APPROBATION DE LA CHARTE MUNICIPALE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE OCCITANES201223-mars-1255 Délibération11-717ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2011201116-déc-1129 Délibération2003-3972THEATRE DU CAPITOLE - POSTE D'ATTACHEE DE PRESSE - Modification des conditions de rémunération -200328-mars-03125 Délibération2005-7133ABONNEMENT A LA BANQUE DE DONNEES INFORMATIQUES BIP - Nouvelle convention triennale -200516-déc-0562 Délibération11-201PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX TRAVAUX DE REFECTION DU MURET DE PROTECTION DE LA RAMPE D'ACCES AUX PARKINGS SAINT GEORGES - CONVENTION ENTRE LA COPROPRIETE PARKING SAINT GEORGES ET LA VILLE DE TOULOUSE201124-juin-11100 Délibération08-171OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (OPAH) GRAND CENTRE - COMMISSION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - DÉSIGNATION DE CINQ REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE -200804-avr-0810 Délibération10-123CREATION D'UNE RAMPE DE MISE A L'EAU POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE SITE AVIRON DE LALANDE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT201026-mars-1046 Délibération09-966FOURNITURE DE CADEAUX DESTINÉS AUX ENFANTS DE 2 À 6 ANS POUR NOËL 2010200918-déc-0933 Délibération10-870CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTURELS, EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2009201017-déc-1049 Délibération10-602RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS201025-juin-1039 Délibération2004-5847SECTEUR MARCAISSONNE/MALEPERE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200419-nov-0441 Délibération2003-4142QUARTIER DE GINESTOUS - CREATION DU LOTISSEMENT COMMUNAL DATURAS -200327-juin-03132 Délibération2006-8069SECTEUR GINESTOUS - RUE MARIE LAURENCIN - MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - Convention entre Electricité de France et la Commune de Toulouse -200606-oct-06150 Délibération08-298SERVICE FORMATION - PRESTATIONS DE FORMATIONS : PERMIS DE CONDUIRE C, EB, EC, D, ED, BATEAU, ENTRAINEMENT A LA CONDUITE DE MOTOS 125 CM3 ET PRESENTATION AUX EXAMENS DE CONDUITE - Années 2008-2009 - MARCHE A BONS DE COMMANDE A CONCLURE CONFORMEMENT A L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE -200825-avr-0872 Délibération2004-5274REFECTION DES PEINTURES EXTERIEURES DANS DIVERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - MATERNELLE PAUL BERT ET PRIMAIRE ANATOLE FRANCE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04213 Délibération2006-7471ZAC DE BASSO CAMBO I - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP -200631-mars-0681 Délibération2006-7533ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION -200631-mars-0639 Délibération2004-5421RECUPERATION DE FERRAILLE - CONVENTION AVEC LA SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES (CFF) -200425-juin-04150 Délibération11-785ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE CREPI 31201227-janv-1243 Délibération11-264GPV - Quartier Reynerie - 2, cheminement André Messager - Cession de lots de copropriété à la SA d'HLM Les Chalets201127-mai-113 Délibération13-602CENTRE SOCIAL ASSOCIATIF APSAR - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013201320-sept-1332 Délibération08-1119CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE LOT N° 14 PLOMBERIE SANITAIRE ENTREPRISE TUNZINI - MARCHE N° 07/0106 PROTOCOLE D’ACCORD200923-janv-0935 Délibération2004-4750REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONS ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE NON ANONYME - Lancement procédure - Désignation du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la proportionnelle au plus fort reste -200406-févr-0484 Délibération2004-4710EGLISE DU GESU - REAMENAGEMENT;ACCESSIBILITE;CONSOLIDATION DES FLECHES - 2ème tranche - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200406-févr-0477 Délibération2004-5993CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenant n° 2 au marché 03/0490 : plus-value - Avenant n° 1 au marché 03/0491 : plus-value et prolongation de délai -200417-déc-0492 Délibération2006-7950REMPLACEMENT DES PONTS ROULANTS ET ADAPTATIONS TECHNIQUES - Avenant n° 2 au marché 03/0482 - Modification d'un indice dans la formule de révision des prix -200630-juin-06136 Délibération08-444QUARTIER BAGATELLE – RESIDENTIALISATION DE LA TOUR DU PARC – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC – ECHANGE DE TERRAINS – AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE200820-juin-0831 Délibération08-910GRAND PROJET DE VILLE – QUARTIER BAGATELLE – PLACE DE LA REUNION – ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES 842 BC 19-20-21-23 APPARTENANT A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE -200824-oct-0819 Délibération2004-5360MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES DEPENSES TELEPHONIQUES DES ECOLES ET ABANDON DE CREANCES POUR LES ANNEES 2000-2001;2001-2002 et 2002-2003 -200425-juin-04255 Délibération12-326CREATION D'UN CHEQUIER DECOUVERTE DESTINE AUX NOUVEAUX ARRIVANTS TOULOUSAINS201228-sept-1262 Délibération2004-4938TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2004 - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04134 Délibération09-514REALISATION DE LA VOIE DU CANAL SAINT-MARTORY - VENTE AU DEPARTEMENT DES TERRAINS NECESSAIRES -200926-juin-0927 Délibération2003-4711ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE HANOI - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES DANS LE CADRE DE LA COOPERATION - Vème assises des acteurs de la coopération franco-vietnamienne -200307-nov-0354 Délibération08-108ASSOCIATION CLUB ENTREPRISES SECURITE ROUTIERE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0821 Délibération09-891TRAVAUX D'IMPRESSION - ANNEES 2009 - 2010 -2011 - 2012 - AVENANT N° 1 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE CO-CONTRACTANT PUBLIC - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE -200927-nov-0982 Délibération10-825SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE ET TRAVAUX DE VIABILISATION - EMPRUNT DE 11 200 000 EUROS AUPRES DE LA BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L’ENTREPRISE GARANTI A HAUTEUR DE 80 % SOIT 8 960 000 EUROS - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE DE TOULOUSE201026-nov-1021 Délibération2004-5106RAVALEMENT DE FACADES DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - Avenant n° 1 au lot 2;marché 03/0551 : Eglise Saint-Jean Marie VIANNEY - Prolongation de délais -200414-mai-04184 Délibération2006-7412RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - DCE - Relance des lots 1bis;3 et 3bis - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06189 Délibération2005-6367CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 04/0232 - Fixation des honoraires du maître d'oeuvre au stade de l'avant projet définitif -200513-mai-0591 Délibération10-151EGLISE DU TAUR - TRAVAUX DE RESTAURATION - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’oeUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201026-mars-1022 Délibération13-118MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL PETITE ENFANCE201315-mars-1366 Délibération2007-8883ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - QUAI DE LA DAURADE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché 05/0016 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre -200706-juil-07259 Délibération07-115REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - CONVENTION D'ADHESION A LA GARANTIE OBSEQUES (AGF VIE) -200723-oct-0728 Délibération11-137SECTEUR PALEFICAT - ACQUISITION A L’INDIVISION BASSEGUI / EMILE DE TERRAINS SITUES IMPASSE DE TOCQUEVILLE201101-avr-1120 Délibération11-287DELIBERATION AUTORISANT M. LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR LES SERVICES DE TELECOMMUNICATION POUR LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LE CCAS DE LA VILLE DE TOULOUSE201124-juin-1189 Délibération10-954PROGRAMME EXCEPTIONNEL DES ECOLES - REFECTION DES SANITAIRES - ANNEE 2010 - ECOLES MATERNELLES FALCUCCI, JACQUIER ET DAURIAC - APPROBATION DES PROTOCOLES D'ACCORDS - MARCHES 10V333, 10V335 ET 10V337201101-avr-1183 Délibération2005-6328RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Mission d'ordonnancement;pilotage;coordination (OPC) - Avenant n°1 au marché 01/0211 conclu avec la société SCO - Plus-value -200525-mars-05130 Délibération2004-5963FRAIS DE MISSION - EXECUTION DE MANDATS SPECIAUX - PRISE EN CHARGE DES FRAIS -200417-déc-0417 Délibération2003-4837ACQUISITION DE SIX VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Trois lots -200312-déc-03125 Délibération13-136REALISATION DU QUAI DES SAVOIRS, CENTRE DE DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, AU 39 ALLEES JULES GUESDE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL201315-mars-1329 Délibération11-641SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - ADHESION DES COMMUNES RIVERAINES DE LA SAUSSE201125-nov-1194 Délibération2005-7264SINISTRE AU ZENITH - TRAVAUX DEFINITIFS DE REPARATION - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses -200516-déc-05144 Délibération2006-7741QUARTIER PURPAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE D'ARROMANCHES ET D'UNE PARTIE DE LA RUE DE BAYEUX - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200619-mai-0639 Délibération2005-6836ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PROJET D'ORGANISATION QUALITE POUR LA GESTION DU DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTIONS - Année 2005/2006 renouvelable en 2006/2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante à bons de commande -200512-juil-05102 Délibération10-364APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET DES DEUX AVENANTS SPECIFIQUES PASSES ENTRE LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS (CREN) DE MIDI-PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -201028-mai-1059 Délibération2005-6990EDITION EN CHINE PAR LA MAISON D'EDITION DES BEAUX-ARTS DE TIANJIN D'UN OUVRAGE SUR LES COLLECTIONS DU MUSEE DES AUGUSTINS - Exonération du paiement des redevances de location des reproductions d'oeuvres -200514-oct-05104 Délibération10-579SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201025-juin-1026 Délibération08-223OGEC SAINT NICOLAS - TRAVAUX DE RENOVATION ET DE SECURITE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT NICOLAS - EMPRUNT DE 3 300 000 € GARANTI A HAUTEUR DE 600 000 € AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE200825-avr-0847 Délibération09-194COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES TOITURES BASSES DES CHAPELLES 8 ET 9 - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08A0360 (ENTREPRISE J GALLAY) -200924-avr-0958 Délibération08-013COOPERATION TOULOUSE - HANOI. APPUI A L'ASSOCIATION ADEPASE200818-janv-08115 Délibération2005-6702PORT SAINT-SAUVEUR - Avenant n° 1 à la convention de concession conclue avec Voies Navigables de France -200524-juin-05125 Délibération2007-8608ZAC DE BASSO CAMBO II - PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de l'article R 311-12 du Code de l'Urbanisme -200723-mars-07100 Délibération2003-4539RECONSTRUCTION DU POLE CANOE KAYAK DE L'ILE DU RAMIER - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200303-oct-03147 Délibération07-220CONCESSION GDF - MODIFICATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN APPLICATION DU DECRET N° 2007-606 DU 25 AVRIL 2007 -200723-oct-07130 Délibération2005-6477DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU DEPARTEMENT - DELIBERATION DE PRINCIPE -200513-mai-052 Délibération2006-8466RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION -200608-déc-0669 Délibération2006-8493SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Rapport d'activité pour l'année 2005 -200608-déc-06161 Délibération11-651ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2011201125-nov-1155 Délibération2003-3876REAMENAGEMENT DE L'ECOLE PRIMAIRE FONTAINE-BAYONNE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03253 Délibération2003-4019AMENAGEMENT DE LA PLACE OCCITANE - MARCHE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-0350 Délibération2006-7632GRAND PROJET DE VILLE 2005 - BORDELONGUE - MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE - Demande de subvention à l'ANRU;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200631-mars-0620 Délibération11-509POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201123-sept-1132 Délibération11-060METRO LIGNE A - STATION CAPITOLE - OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'UNE ISSUE DE SECOURS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 2 AVRIL 1991201101-avr-1199 Délibération07-635RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 06/0301 - PLUS-VALUE -200721-déc-07150 Délibération08-179DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN CORRESPONDANT DE SECURITE ROUTIERE -200804-avr-0859 Délibération09-370QUARTIER DES IZARDS - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE SITUES 2 CHEMIN D’AUDIBERT A L’ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DES IZARDS -200929-mai-0914 Délibération08-865ZAC DE CROIX DAURADE – PROCEDURE DE SUPPRESSION – APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME -200826-sept-0833 Délibération2004-5303QUARTIER DE LA ROSERAIE - REALISATION D'UNE MAIRIE ANNEXE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200425-juin-04230 Délibération2006-7483QUARTIER DES SEPT-DENIERS - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ROUTE DE BLAGNAC/CHEMIN GARRIC/CHEMIN DE LA GARONNE - Acquisition de terrain -200631-mars-0695 Délibération13-686ZENITH TOULOUSE- REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DES FRAIS DE GARDIENNAGE PENDANT LA FETE FORAINE SAINT-MICHEL201329-nov-1374 Délibération13-818VOEU du GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF AU RETRAIT DU PROJET D'AUGMENTATION DU TAUX NORMAL DE LA TVA DE 19,6 A 20% ET DU TAUX REDUIT DE 7 A 10%.201329-nov-13102 Délibération12-695RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE MIDI-PYRENEES SUR LA GESTION DE LA COMMUNE DE TOULOUSE AU COURS DES EXERCICES 2004 ET SUIVANTS201223-nov-122 Délibération2003-4082SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS -200327-juin-03240 Délibération2003-4001PROGRAMME SCOLAIRE ET BIBLIOTHEQUE REYNERIE - Menuiseries extérieures 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03287 Délibération2004-5512PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - Procédure de modification - Approbation par le Conseil Municipal suite à enquête publique -200425-juin-0484 Délibération07-562CHEMIN AMOUROUX - TRAVAUX DE CHAUSSEE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -200721-déc-07179 Délibération11-073VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2011201101-avr-1134 Délibération2006-8404RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenants 3 aux lots 4 (05/0099) et 18 (05/0331) - Avenants 4 aux lots 1 (05/0096);2 (05/0097);3 (05/0098);5 (05/0100);6 (05/0101) et 12 (05/0077) - Avenant 5 au lot 11 (05/0076) - Plus et moins-values -200608-déc-06179 Délibération2006-7992LEVERS D'ARCHITECTURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2007 renouvelable en 2008 et 2009 -200606-oct-06248 Délibération07-132CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE HANGAR DE LA CEPIERE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - VIREMENT DE CREDIT -200723-oct-077 Délibération13-385OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LE MIRAIL - LES CASTALIDES - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201321-juin-1320 Délibération2005-6628REALISATION D'UN ESPACE JEUNES ET D'UN LOCAL POUR LE TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB - QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05188 Délibération2007-8744REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES -200723-mars-0780 Délibération10-174CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE SERVICES DE FORMATIONS201026-mars-10137 Délibération2005-6408DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONDITIONS DE RECRUTEMENT200502-mai-0511 Délibération2007-8739PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS D'INSCRIPTION A L'ASSOCIATION DES ASSISTANTES SOCIALES -200723-mars-0781 Délibération12-384PLAN CANICULE : FORMALISATION DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES PETITS FRERES DES PAUVRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION201206-juil-1220 Délibération13-743OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - ILOT 2 DE BELLEFONTAINE - AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE ET SIGNATURE D'UNE PROMESSE DE VENTE AVEC L'ASSOCIATION FONCIERE LOGEMENT.201329-nov-1311 Délibération2007-9104OPAC DE TOULOUSE - REHABILITATION DE 138 LOGEMENTS DE LA GENDARMERIE SITUES AU GRAND ROND - Renégociation de l'emprunt de 2 687 000 Euros consenti par DEXIA CREDIT LOCAL - Avenant N° 1 à la délibération et à la convention du 8 novembre 2002 -200706-juil-0720 Délibération2004-6046RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION -200417-déc-0432 Délibération2007-8613SECTEUR DE LA VACHE - LIGNE B DU METRO - AMENAGEMENT D'UN PARKING RELAIS - Cession de terrains au Syndicat Mixte des Transports en Commun -200723-mars-07117 Délibération12-841Voeu du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à l’application de la loi de réquisition des immeubles vacants201214-déc-1295 Délibération13-542OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT ET CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE PLACE G.A. DE GAULLE A OPPIDEA201320-sept-139 Délibération12-222BILAN ANNUEL 2011 DE LA COMMISSION D’ADMISSION UNIQUE (CAU) EN CRECHE PUBLIQUE201225-mai-1291 Délibération2003-4100ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03103 Délibération11-551DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - EXERCICE 2011201125-nov-1191 Délibération2004-4895TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - 2004-2005-2006 - Lots 6C;6D : menuiseries bois - Secteur Nord;Secteur Ouest - DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200426-mars-04177 Délibération2007-9156EPIC DE L'OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - Compte Administratif 2006 - Information du Conseil Municipal -200706-juil-07299 Délibération09-497EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE200926-juin-09163 Délibération2006-7474MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIER - Présentation du DCE - Lots 3 et 4 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06185 Délibération08-036CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DES IMMEUBLES COMMUNAUX DU LYCEE OZENNE - 9 RUE MERLY -200810-juil-08115 Délibération08-696SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS- ADHESION DE LA COMMUNE DE CEPET AU SYNDICAT200826-sept-0894 Délibération08-934REGIE POUR L'EXPLOITATION DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T.) - AVANCE DE TRESORERIE -200824-oct-0821 Délibération2006-7949AMENAGEMENT DES BERGES DE LA RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - Construction d'un théâtre de plein air et valorisation des abords de la Garonne - Demande de subvention à la Région et au Département -200630-juin-06186 Délibération07-547FOURNITURE DE DALLES GRANIT (07D143) - Années 2008-2009 -2010 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande200721-déc-07177 Délibération08-117ASSOCIATION POUR UNE CANDIDATURE : TOULOUSE, CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL -200828-mars-0810 Délibération09-397ALLOCATION D’INDEMNITES AU PERSONNEL MUNICIPAL TRANSFERE A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE PARTICIPANT AUX OPERATIONS ELECTORALES -200926-juin-09146 Délibération13-204FESTIVAL RIO LOCO 2013 - PRIX DE VENTE DE LA BILLETTERIE PAR LE BIAIS DES COMITES D'ENTREPRISES PARTENAIRES DU FESTIVAL.201324-mai-1338 Délibération11-013MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2011201121-janv-1119 Délibération2005-6243GOLF DE LA RAMEE - Avenant n° 9 au contrat de concession -200525-mars-05103 Délibération2006-8343MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION DE L'ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE HENRI DESBALS (HQE) - Approbation du choix du maitre d'oeuvre - Autorisation du Maire à signer le marché -200608-déc-06190 Délibération10-457ADHESION A L'ASSOCIATION D'ETUDES POUR L'AGENCE DE FINANCEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES201025-juin-1040 Délibération09-310ZONE VERTE DE GIRONIS : REALISATION D’UN VESTIAIRE, LOCAL BOULISTES ET ASSOCIATIF BOULODROME COUVERT - 07N010 - LOT 2 : CHARPENTE METALLIQUE - COUVERTURE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.110 - ENTREPRISE CONSTRUCTIONS SAINT-ELOI -200929-mai-0961 Délibération10-883C.T.V. - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2009201017-déc-1050 Délibération2007-8644MUSEE DES AUGUSTINS - NUMERISATION DES COLLECTIONS DE SCULPTURES ROMANES - Participation à l'appel à projet du Ministère de la Culture -200723-mars-07265 Délibération2005-6710ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2005 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles -200524-juin-05132 Délibération2004-5001BUDGETISATION DU REMBOURSEMENT DES VISITES MEDICALES OBLIGATOIRES POUR LES PERMIS POIDS LOURDS ET REMORQUES -200426-mars-0481 Délibération2006-8278ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE;ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - Ouvertures et fermetures de postes à la rentrée scolaire 2006 -200608-déc-06215 Délibération09-492GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION ET DEMOLITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - CESSION A LA SETOMIP, CONCESSIONNAIRE, DES LOTS ACQUIS PAR VOIE D’EXPROPRIATION -200926-juin-0912 Délibération09-895CREATION DU LABEL ET DES BOURSES TOULOUS'UP200927-nov-0917 Délibération2006-7588MAINTENANCE DES APPLICATIONS INFORMATIQUES DEVELOPPEES SPECIFIQUEMENT POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 au marché 05/0177 - Transfert au bénéfice de la Société SOGETI REGIONS -200631-mars-06253 Délibération2003-4719MISE EN CONCESSION DU GOLF DE MARCAISSONNE - HABILITATION DU MAIRE A CONDUIRE UNE PROCEDURE DE NEGOCIATION DIRECTE -200307-nov-0364 Délibération12-062CONSTRUCTION D'UNE HALLE D'EXPOSITION D'EQUIPEMENTS POUR DES SPECTACLES DE RUE - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201223-mars-1212 Délibération2005-6598REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2004 -200524-juin-0512 Délibération2005-7036EMPLOIS DE CHARGE DE DEVELOPPEMENT ET DE WEBMESTRE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -200514-oct-0530 Délibération2004-5601CREATION DE LA MAISON D'OCCITANIE - 1 RUE DES COUTELIERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200408-oct-04149 Délibération2003-4021TRAVAUX D'ELAGAGES - HIVER 2003-2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200327-juin-03363 Délibération2004-5576CAMPUS TRAFIC - TRAVAUX DE GENIE CLIMATIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200416-juil-0456 Délibération2004-5923ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PLACEMENT ET D'AIDE POUR JEUNES HANDICAPES (APAJH) POUR LES ELEVES SCOLARISES DANS L'ANCIENNE ECOLE LAMARCK -200417-déc-04118 Délibération2005-6393UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES ET COLLEGES PRIVES - Participation financière aux frais de fonctionnement -200513-mai-0556 Délibération10-172LOCAL ESPACES VERTS LES PRADETTES - CONSTRUCTION D’UN BATIMENT CONSTRUCTION D’UN BATIMENT 09P004 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V246 - ENTREPRISE MASSOUTIER - LOT 4 : ISOLATION - PLATRERIE - PLAFOND SUSPENDU-201026-mars-1096 Délibération2004-5860RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2003 -200419-nov-0480 Délibération2007-8554GYMNASE SAINT-MARTIN DU TOUCH - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE -200701-mars-073 Délibération13-041RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC L'ENTREPRISE CEGELEC SUD OUEST TITULAIRE DU MARCHE N°04/0021 RELATIF AU LOT N°11 (CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION, DESENFUMAGE, PLOMBERIE, SANITAIRE)201325-janv-1347 Délibération08-854QUARTIER CROIX-DAURADE – AMENAGEMENT DE LA RUE RIGAL – ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES -200826-sept-0842 Délibération10-360ACQUISITION D'UN BUS ET D'UN CAMION BIBENNE AVEC GRUE ANNEE 2010 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES201028-mai-1048 Délibération13-097CONVENTION DE COOPERATION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE COLLEGE D’OCCITANIE ET LE CENTRE INTER-REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DE L’OCCITAN (CIRDOC), POUR LA SAUVEGARDE ET LA MISE EN VALEUR DU FONDS DOCUMENTAIRE DU COLLEGE D’OCCITANIE201315-mars-1358 Délibération07-203AVENANTS N° 5 A LA CONVENTION D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES AVEC BLAGNAC (08/07/94), N° 4 AVEC LE SIVOM DE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (09/10/00) - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES AVEC LE SMIVON DE LA MOUILLONNE (11/10/06) -200721-sept-0753 Délibération2006-7498MUSEE SAINT-RAYMOND - CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION POUR L'HISTOIRE VIVANTE ET LE MUSEE SAINT-RAYMOND POUR L'ORGANISATION DE JOURNEES CELTO-ROMAINES A L'AMPHITHEATRE ROMAIN DE TOULOUSE -200631-mars-06223 Délibération2004-6015HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200417-déc-0487 Délibération2005-6455INSTALLATION CLASSEE - CENTRE D'ESSAI AERONAUTIQUE DE TOULOUSE (CEAT) - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER LES INSTALLATIONS DU SITE DE L'HERS A BALMA -200513-mai-0571 Délibération2003-4566CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ADEME - Aide financière individuelle de formation -200303-oct-0369 Délibération2005-6767FOURNITURE DE MOBILIER ADMINISTRATIF (LOT 1 : MOBILIER STANDARD) - Avenant n° 1 au marché 04/0375 - Transfert au bénéfice de la Société SAMAS FRANCE -200512-juil-0592 Délibération2005-6859GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant N° 1 au marché n° 05/0138 - Modification de la répartition financière du marché entre les co-traitants -200523-sept-0580 Délibération10-162FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES, SONORES ET ELECTRONIQUES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES – ANNEES 2010 ET 2011– MARCHES RENOUVELABLES EN 2012 ET 2013. APPEL D’OFFRES OUVERT – 4 LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -201026-mars-1072 Délibération11-276MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION PRIORITE NATURE201127-mai-1173 Délibération07-318EMPLOI DE DIRECTEUR ARTISTIQUE CONTRACTUEL DU THEATRE DU CAPITOLE200723-oct-0760 Délibération10-469CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE - CONSTRUCTION DE L'INTERNAT DU COLLEGE BEAULIEU DE SAINT LAURENT DE NESTE - APPROBATION DE LA CONVENTION201025-juin-10104 Délibération10-1002CRITERES D'ATTRIBUTION DE L'AIDE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT DES PERSONNES AGEES201121-janv-1121 Délibération08-954HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200821-nov-085 Délibération07-672THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE -200721-déc-07191 Délibération2007-8685ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - CONVENTION AVEC LA VILLE DE CAEN ET LE MUSEE DE SLOVAQUIE ORIENTALE DE KOSICE POUR L'ORGANISATION D'UNE EXPOSITION SUR LE THEME DE LA SLOVAQUIE ORIENTALE GOTHIQUE ET BAROQUE -200723-mars-07278 Délibération2007-8932AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR EXERCER LA MISSION DE CENSEUR -200706-juil-0739 Délibération2007-9038CONSEIL ET ASSISTANCE SUR LES PROBLEMATIQUES D'ARCHITECTURE TECHNIQUE ET D'INTEGRATION D'APPLICATIONS SUR LA PLATEFORME INFORMATIQUE DE LA MAIRIE - Présentation du DCE - Marché à bons de commande - Années 2007/2008;2008/2009;2009/2010 et 2010/2011200706-juil-07325 Délibération2004-5149CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - Désignation de neuf membres à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200414-mai-045 Délibération2006-8272SINISTRE CONTREVENTEMENT CENTRE DES CONGRES - Acceptation de l'indemnité et signature du protocole d'accord avec la Compagnie d'assurance -200608-déc-06252 Délibération12-322QUARTIER BELLEFONTAINE – CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR OPPIDEA – AVENANT N° 12 A LA C.P.A. - AVENANT N° 9 A LA CONVENTION D’AVANCES201225-mai-1214 Délibération12-209SECTEUR DE LA MARCAISSONNE – AMENAGEMENT DE L’ESPACE NATURE DE LA MARCAISSONNE – PROROGATION DE LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE201225-mai-1215 Délibération12-325DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE BENEZET201225-mai-1294 Délibération14-023ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2014 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, EXCEPTIONNELLES ET D'INVESTISSEMENT201424-janv-1426Abstention : Groupe Toulouse pour Tous Ne participe pas au vote : Jean-Michel FABRE Jean-Charles VALADIER Vincentella DE COMARMOND Anne CRAYSSAC Jean-Christophe SELLINVincentella DE COMARMOND - Adjointe au Maire Délibération2005-7262THEATRE GARONNE - ACHAT D'EQUIPEMENTS - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Théâtre Garonne et la Ville de Toulouse - Virement de crédits -200516-déc-05143 Délibération11-108OPERATION TOULOUSE PLAGES. EDITION 2011.201101-avr-1165 Délibération11-436PLAN 1000 PLACES PETITE ENFANCE - CREATION D'UNE STRUCTURE SUR LE QUARTIER DE L'HERS - SUBVENTION A L'ASSOCIATION BABY NOVARS201123-sept-1186 Délibération11-275CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - AVENANT N°3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - PROLONGATION DU CONTRAT POUR UNE DUREE D'UN AN201127-mai-1157 Délibération11-649QUARTIER SAINT SIMON – RUE REGUELONGUE – ACQUISITION D’UN TERRAIN A MONSIEUR PIHLAK201125-nov-1115 Délibération10-595BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2009201025-juin-1033 Délibération08-370VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE JOURNEE NATIONALE DE LA RESISTANCE, LE 27 MAI -200825-avr-0878 Délibération2006-7628CLUBS D'ELITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - ANNEE 2006 -200631-mars-06133 Délibération2006-7369ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2006 - Subvention de fonctionnement - Subventions exceptionnelles -200631-mars-06127 Délibération10-467Voeu du groupe des élus non inscrits relatif à la situation de l’association Garonne Animation201028-mai-10104 Délibération09-914POURSUITE DES ACTIONS DE COOPERATION AVEC HANOI. ETABLISSEMENT D’UN PROTOCOLE COMPLEMENTAIRE SUR LE PATRIMOINE200927-nov-09151 Délibération10-181MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE (DIRECTION DU PATRIMOINE)201026-mars-10132 Délibération2003-3803VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - Exercice 2002 -200328-mars-03143 Délibération2003-4579NETTOYAGE DES LOCAUX DE SAINT-PIERRE DES CUISINES - Présentation du DCE - Année 2004 - Marchés fractionnés renouvelables pour les années 2005 et 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200303-oct-0381 Délibération11-477COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES - STATUT - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL201123-sept-1165 Délibération11-075URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - POURSUITE ET VALORISATION DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE201101-avr-1177 Délibération2003-4826L'ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ACTUALISATION DES PRIX - AVENANT N° 27 A LA CONVENTION DU 11 JUILLET 1975 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ECOLE DE SKI FRANCAIS DES AGUDES -200312-déc-03179 Délibération2003-3881GYMNASE VALMY - REMISE EN ETAT DE LA SALLE VERTE - Avenant n° 2 au lot 1 - Avenant n° 1 au lot 2 - Prolongation de délais - Marchés 02/0607;02/0608 -200328-mars-03280 Délibération2007-9092RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Lot 1 démolition;terrassements;fondation;gros oeuvre - Marché 05/0096 - Réclamation de l'Entreprise GBMP - Protocole de transaction -200706-juil-07264 Délibération2003-3942ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - Exercice 2003 -200328-mars-03211 Délibération10-811SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2010201026-nov-1015 Délibération2003-3805VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - Exercice 2002 -200328-mars-0312 Délibération07-747HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200818-janv-0859 Délibération11-222ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201127-mai-1144 Délibération11-091REALISATION DE LA MAISON DE LA CITOYENNETE ZAC NIEL - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE201101-avr-1143 Délibération2007-9174RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Marché complémentaire de travaux au lot 1 : démolition des fondations isolées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence - Article 35.II.5 du Code des Marchés Publics -200706-juil-07254 Délibération2003-3726ATTRIBUTION PAR L'ETAT DU LABEL MUSEE DE FRANCE AUX MUSEES CONTROLES -200328-mars-03313 Délibération2003-4125STADE VINCENT SERRER - ECLAIRAGE D'UN TERRAIN DE FOOTBALL POUR COMPETITIONS REGIONALES - Demande de subvention à l'Etat -200327-juin-0341 Délibération10-768APPEL A PROJETS EUROPEEN 2010-2013- BATIMENTS ECONOMES DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE EN MIDI-PYRENEES- CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET DU MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX -201026-nov-1041 Délibération2004-5604TRAITEMENT DES DECHETS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES EN FIN DE VIE - Programme 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200408-oct-04106 Délibération2005-7043ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2005 -200514-oct-0564 Délibération2007-8552QUARTIER DE LARDENNE - CREATION D'UNE LIAISON PIETONS/CYCLES ENTRE L'AVENUE DE LARDENNE ET LE CHEMIN SALINIE - Adoption du dossier modifié - Ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique -200723-mars-07112 Délibération09-393SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DESTINEE A FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME A TOULOUSE (DITE SEM TOURISME) - APPROBATION DES STATUTS - AUTORISATION DE PARTICIPATION AU CAPITAL SOCIAL DE LA SEM TOURISME - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE SIX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET D'UN DELEGUE AUX ASSEMBLEES GENERALES DE CETTE SOCIETE - HABILITATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A EXERCER LA PRESIDENCE DE LA SOCIETE -200929-mai-0938 Délibération10-006ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DOUBLE BOUCLE INTERVENANT SUR LE SAVOIR FAIRE DE LA COUTURE TOUT EN DEVELOPPANT L'INSERTION SOCIALE201029-janv-1038 Délibération2004-5874PROGRAMME EUROPEEN ASIA-URBS - Exécution des actions prévues par le projet HANOI 2010 - Patrimoine et identité culturelle -200419-nov-0453 Délibération2006-7834UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES ET COLLEGES PRIVES - PAIEMENT - REVISION DES HORAIRES DE FACTURATION -200630-juin-06130 Délibération2005-6984CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - PROGRAMME 2006 - Approbation du DCE - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200514-oct-0521 Délibération2006-7761TRAVAUX DE CHAUFFAGE;VENTILATION;CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2007-2008-2009-2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200630-juin-06192 Délibération13-671RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PALAIS DES THES ET LE MUSEE G-LABIT POUR L'ORGANISATION DES ATELIERS LES MONDES DU THES201329-nov-1397 Délibération09-773Voeu du Groupe des Elus Non Inscrits relatif à la mise en place d’une commission de réflexion pour envisager des solutions en cas de fermeture d’établissements scolaires pour cause de grippe A200925-sept-09137 Délibération10-421APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - SERVICE FOURNITURES ET SERVICES201028-mai-1085 Délibération09-979CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE TOULOUSE200918-déc-0951 Délibération2004-5858ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2004 -200419-nov-0472 Délibération2007-9053QUARTIER SOUPETARD - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE MAURIES - Adoption définitive - Autorisation donnée à l'OPAC Toulouse de déposer une demande de permis de construire -200706-juil-07147 Délibération11-103ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2011201101-avr-1163 Délibération2004-6038CENTRE PETITE ENFANCE SAINT-AUBIN - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT;A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET AU DEPARTEMENT -200417-déc-04104 Délibération2005-7075FOUNITURE ET POSE DE JEUX ET SOLS AMORTISSANTS - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200514-oct-05119 Délibération2005-7302VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200516-déc-0511 Délibération2006-8109AIDE AU FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - Réajustement exercice 2005 - Avenants n° 1 aux conventions 2005 -200606-oct-0617 Délibération08-355SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2008 -200825-avr-0862 Délibération12-881ADHESION A L’ASSOCIATION RESEAU INTERNATIONAL DES VILLES ETAPES DE LA LIGNE DE L’AEROPOSTALE , DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET CELEBRATION DE LA JOURNEE DE L’AEROPOSTALE.201315-mars-1386 Délibération12-849FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE201325-janv-1327 Délibération07-365CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE / SEMUP - AVENANT N° 5 - PROLONGATION POUR UNE PERIODE N'EXCEDANT PAS QUATRE MOIS.200723-oct-07144 Délibération2003-3813SECTEUR DES TIBAOUS - CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SITUE CHEMIN DE TUCAUT POUR DESSERVIR LE FUTUR GROUPE SCOLAIRE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200328-mars-03193 Délibération2003-3705MISSION DE SUIVI DE GESTION DU DOMAINE -200328-mars-03204 Délibération2004-4962SYSTEMES D'INFORMATION - RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION -200426-mars-0482 Délibération2007-8901PARKING DU CAPITOLE - ARTICLES L 2132-5 ET SUIVANTS DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - APPEL DEVANT LE CONSEIL D'ETAT -200721-juin-0721 Délibération08-957PROGRAMME 2007/2008 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -200821-nov-083 Délibération08-1217SERVICE D’AIDE AUX VICTIMES D’INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2009 -200923-janv-0951 Délibération09-368ACTION SOCIALE - LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS - RELOGEMENT DES SANS RESIDENCE STABLE - TARIFICATION DU LOYER ET DES CHARGES - ANNEE 2009200929-mai-0925 Délibération2005-6954VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200523-sept-056 Délibération11-693AMENAGEMENT DU SITE PALEONTOLOGIQUE DE MONTREAL DU GERS DANS LE CADRE DE LA ROUTE DES ORIGINES - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET CONSEIL GENERAL DU GERS -201116-déc-1132 Délibération2004-5438VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2004200425-juin-0427 Délibération2006-7840ECOLE AILLEURS - TRANSPORT D'ENFANTS - ANNEES 2007-2008-2009-2010 - 2 LOTS - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bon de commande -200630-juin-06200 Délibération13-795REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- APPROBATION DE LA PRODUCTION ET DU PRIX DU JUS DE RAISIN201313-déc-1318 Délibération2004-5781ARCHE MARENGO - SALONS DE RECEPTION - Approbation de la convention d'occupation du domaine public -200408-oct-04122 Délibération2006-7832FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2006 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE -200630-juin-06121 Délibération2005-6363FOURNITURE D'ENROCHEMENTS - Programme 2003-2004-2005 - Avenant n° 2 au marché 02/0947 - Transfert du marché au bénéfice de DENJEAN GRANULATS -200513-mai-0518 Délibération2005-6163VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA ZAC TOULOUSE-MONTAUDRAN -200511-févr-0597 Délibération10-394ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201028-mai-1029 Délibération10-401convention pour l'accueil des collégiens du collège Michelet au service de restauration organisé par la commune de Toulouse au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional de Toulouse201028-mai-10100 Délibération09-793GESTION DE L'ECOLE - CHANGEMENT DE DENOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE POUVOURVILLE - 2 CHEMIN D'ESCALLES - 31400 : GROUPE SCOLAIRE LE PASTEL -200927-nov-0965 Délibération2007-8907COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2006 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200721-juin-073 Délibération2004-5480MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - Choix du maître d'oeuvre -200425-juin-04216 Délibération2005-6062ACHAT D'ARTICLES;PRODUITS D'ENTRETIEN DIVERS (PLASTIQUE MENAGER) JETABLES;DE NETTOYAGE;DE DESINFECTION DES LOCAUX ET MATERIEL DE RESTAURATION - Avenants N°1;marché 04/0141;N°2;marché 04/0139 - Modification de l'index pour l'ajustement des prix200511-févr-0594 Délibération2006-8200MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme complémentaire 2006 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées -200606-oct-06231 Délibération2003-4848GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2003 - RECONSTRUCTION DE LA CRECHE/HALTE GARDERIE D'EMPALOT - Demande de subvention à l'Europe;l'Etat et le Département - Dossier modificatif -200312-déc-0316 Délibération09-453TRAVAUX DE MACONNERIE ET REPRISE D'ALLEES SUR ESPACES VERTS 2009/2012 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080297 - AJOUT D'UN ARTICLE AU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES200926-juin-09173 Délibération2004-5625INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATION - DROIT D'USAGE DES OPERATEURS - Tarification ZAC GABARDIE ET GARONNE -200408-oct-0434 Délibération2006-7786QUARTIER DE POUVOURVILLE - IMPLANTATION DE NOUVEAUX JARDINS FAMILIAUX CHEMIN DU MANEL - Convention entre l'Association des Jardins Familiaux de la Garonne et la Commune de Toulouse -200630-juin-06151 Délibération12-670RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS ET DES DELEGUES RECENSEURS DE LA COLLECTE 2013201325-janv-1360 Délibération2006-8082CESSION A LA COMMUNE D'ANTICHAN DE FRONTIGNES D'UN TERRAIN ET DE L'EMPRISE D'UN CHEMIN DE SERVICE -200606-oct-0699 Délibération09-859ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS -200927-nov-0959 Délibération2005-6174AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - RUE SAINT ROCH - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200525-mars-05148 Délibération2005-6672DECHETTERIE D'ATLANTA - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ( ADEME) -200524-juin-05141 Délibération07-182GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Avenant n° 3 au contrat de mandat passé avec la SETOMIP- Marché 05/0289 -200721-sept-0724 Délibération08-206CREATION D'UN HANGAR POUR LE SERVICE ALLO MAIRIE - Avenant n° 2 aux marchés 07/0290 et 07/0291 - Plus-values -200825-avr-0827 Délibération08-1088REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - REMPLACEMENT DES DEUX FOURS DE CREMATION DU CREMATORIUM DE CORNEBARRIEU -200923-janv-0940 Délibération07-538CONVENTION-TYPE DE MISE A DISPOSITION DE LA CHAPELLE DES CARMELITES POUR DES MANIFESTATIONS CULTURELLES OCCASIONNELLES ET TARIFS DE LOCATION200721-déc-07114 Délibération2004-4737SECTEUR PALEFICAT - AMENAGEMENT DU CHEMIN VIREBENT - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - Avis du Conseil Municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols -200406-févr-0422 Délibération2004-5201COMMISSION MIXTE DES DROITS DE PLACE - Désignation au scrutin majoritaire de trois représentants du Conseil Municipal au sein de cette commission -200414-mai-0441 Délibération2006-8120ENFANCE LOISIRS - MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU CENTRE D'ACCUEIL DE PECH DAVID AUPRES DE L'INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL LAMARCK-ECOLE AUTONOME MUNICIPALE DE PERFECTIONNEMENT - CONVENTION -200606-oct-06138 Délibération13-886SIGNATURE D'UN CONTRAT LOCAL DE SANTE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES201424-janv-1436Monique DURRIEU - Adjointe au Maire Délibération09-151Voeu du Conseil Municipal relatif à la biodiversité agricole et alimentaire200927-févr-0983 Délibération2006-8203MAITRISE DES DECHETS MENAGERS - Programme 2007 - Demande de subvention au Département -200606-oct-06125 Délibération2006-8481PROTOCOLE DE TRANSACTION - EURL ARUSPYCE - INDEMNITE DE RESILIATION DES MARCHES 04/0330 ET 04/0333 -200608-déc-06249 Délibération08-770TARIFS DES CONSOMMATIONS VENDUES A LA BUVETTE DU MUSEE200812-sept-089 Délibération2004-5184ASSOCIATION RESPECT POUR LA PARTICIPATION AU PROGRAMME EUROPEEN LIFE III - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant -200414-mai-0423 Délibération2005-7327SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL A. MINVILLE - Avenant n° 4 à la convention de mandat avec la SETOMIP -200516-déc-05173 Délibération09-799FRICHE CULTURELLE SAINT SIMON - RECONVERSION DES LOCAUX - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V01303 ENTREPRISE EI FAUCHE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0250 ENTREPRISE AMOUROUX -200927-nov-09119 Délibération2003-4577FOURNITURE DE VEHICULES LEGERS - Année 2004 renouvelable pour 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 3 lots -200303-oct-0391 Délibération2006-7487USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - Avenant n° 16 à la convention d'exploitation -200631-mars-06146 Délibération2006-7545QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES ASCENSEURS DANS LES RESIDENCES GRASSE;CANNES ET LES OISEAUX - Participation de la Ville de Toulouse -200631-mars-0691 Délibération07-389OPERATION JOB - BATIMENT AMIRAL - MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE ET ECOLE DE MUSIQUE - AMENAGEMENT PARKING, JARDIN, PISCINE ET CONSTRUCTION GYMNASE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT -200723-oct-0791 Délibération11-396BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010201124-juin-1136 Délibération2003-4132CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LA MACHINE POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION : LE GRAND REPERTOIRE DES MACHINES -200327-juin-03187 Délibération10-479VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES201025-juin-1053 Délibération2007-8745VACATIONS AU MUSEE PAUL DUPUY POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES ENDOMMAGEES -200723-mars-0786 Délibération2005-6736PARTICIPATION DE LA SETOMIP A LA CONSTITUTION D'UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DESTINEE A LA REALISATION D'OPERATIONS D'ACCUEIL D'ACTIVITES SUR LA ZFU DE BORDELONGUE - Mandat à délivrer au représentant de la Ville à l'AG des actionnaires -200524-juin-0524 Délibération10-790VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS - EN FAVEUR D’UNE NOUVELLE IMPLANTATION DES ANTENNES TDF DE BONHOURE201022-oct-1052 Délibération12-167PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS D'INSCRIPTION A L'ASSOCIATION CLUB MANAGEMENT ET RESSOURCES GRAND SUD OUEST201223-mars-12109 Délibération2003-4013MISE A DISPOSITION DE BENNES POUR LES SERVICES DE SECOURS ET EVENEMENTS IMPREVUS - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2003 renouvelable en 2004 et 2005 -200327-juin-03205 Délibération2006-7828ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0680 Délibération08-518CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT .200820-juin-0875 Délibération2004-5797TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC;SERVICES ET MAINTENANCE TELEPHONIQUES;ACHAT DE FOURNITURES D'ECLAIRAGE PUBLIC;DE TELEPHONE;D'APPAREILS ELECTRODOMESTIQUES;LOCATION ET INSTALLATION DE SONORISATION PROVISOIRE - Modification de l'article 1 du C.C.A.P -200419-nov-0415 Délibération2004-5261ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANNEES 2003-2004 - Avenant n° 2 au lot 2 : entretien horticole - Marché 03/0152 - Ajout de prestations au bordereau de prix -200425-juin-04269 Délibération2005-6435SECTEUR RANGUEIL-LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - CREATION D'UN ITINERAIRE BUS;PIETONS ET CYCLES VERS LA STATION DE METRO DE RANGUEIL - OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE -200513-mai-0531 Délibération2007-9190ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2007 -200706-juil-07162 Délibération2007-9003STRUCTURE PETITE ENFANCE ASSOCIATIVE LES PETITS GALOPINS - Subvention exceptionnelle -200706-juil-0730 Délibération08-895RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - LOT N° 3 - MARCHE N° 04113 - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SMB - AUTORISATION DE SIGNATURE DONNEE A LA SETOMIP, MANDATAIRE, DE SIGNER LE PROTOCOLE D’ACCORD -200824-oct-0814 Délibération07-416CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DU SUIVI DES ETABLISSEMENTS ASSOCIATIFS PETITE ENFANCE -200721-déc-0733 Délibération11-140POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201101-avr-1131 Délibération2003-4302ANCIEN COUVENT DES JACOBINS - TRAVAUX DE RENOVATION - Délibération de principe de demande de subvention à l'Etat -200327-juin-03269 Délibération2003-4637QUARTIER BELLEFONTAINE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE L'IMPASSE GUILLAUME APOLLINAIRE EN VUE DE SA CESSION ET DE LA REALISATION DE GARAGES BOXES - Adoption définitive -200307-nov-0330 Délibération2007-9139QUARTIER CROIX DAURADE - SECTEUR AVRANCHES - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME -200706-juil-07126 Délibération10-542ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE SARAGOSSE - PARTICIPATION A LA SEMAINE DE TOULOUSE A SARAGOSSE201025-juin-1093 Délibération09-163FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES-AVENANT N°2 AU MARCHE N°07/0034 ET AVENANT N°3 AU MARCHE N°07/0037 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE IMPEXOR -200920-mars-0913 Délibération12-660FESTIVAL RIO LOCO 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURES201223-nov-1234 Délibération2006-8089ARCHE MARENGO - GARE-BUS - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200606-oct-06144 Délibération09-013COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN DE LISTE A LA PLUS FORTE MOYENNE, DE 48 DELEGUES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL DE COMMUNAUTE -200923-janv-091 Délibération09-607FOURNITURE DE MATÉRIEL AUDIOVISUEL - ANNÉES 2010 À 2012 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉ À BONS DE COMMANDES -200925-sept-0945 Délibération09-781ANIMATION PERISCOLAIRE - MARCHES PUBLICS RELATIFS AUX ACTIONS RECREATIVES ET EDUCTIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V004 AVENANT N° 2 AUX MARCHES 07T295A, 07T295B, 07T295C, 07T295D, 07T295E, 07T295F, 07T295G, 07T295H, 07T295I, 07T295J, 07T295K, 07T295L, 07T295M, 07T295N, 07T295O, 07T295P, 07T295Q, 07T295R, 07T295S, 07T295T, 07T295U, 07T295V, 07T295W, 07T295X, 07T297A, 07T297B, 07T297C, 07T297D, 07T297E, 07T297F, 07T297G, 07T298A, 07T298B, 07T298C, 07T298D, 07T298E, 07T299A, 07T299B, 07T299C ,07T300, 07T301, ET AVENANT N° 3 AU MARCHE 07T296A, 07T296B, 07T296C, 07T296D, 07T296E, 07T296F, 07T296G, 07T296H, 07T296I, 07T296J, 07T296K PORTANT MODIFICATION DU TEMPS PERISCOLAIRE ET DE LA FORMULE DE REVISION DES PRIX -200927-nov-0967 Délibération09-829VILLAGE DE NOEL 2009 PLACE DU CAPITOLE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - APPROBATION DU CHOIX DU CANDIDAT -200927-nov-0999 Délibération2005-6184ADHESION A L'ASSOCIATION DES UTILISATEURS LOGITUD (ADUL) -200525-mars-05123 Délibération09-1025AVENANT N° 9 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L’AGENCE D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (A.U.A.T.) APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL ET DEFINITION DU MONTANT DE LA SUBVENTION POUR 2009201026-mars-107 Délibération13-094CONVENTION POUR LA PRÉSENTATION DE L’INSTALLATION MORPHÉE PAR L’ASSOCIATION PATCH-WORK, ARTS ÉMERGENTS AU MUSÉE SAINT-RAYMOND, MUSÉE DES ANTIQUES DE TOULOUSE201315-mars-1334 Délibération2005-6823TRAVAUX DE SECURITE DANS LES EGLISES - Programme 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-0571 Délibération2005-6638CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR D'ETUDES DEVELOPPEMENT DURABLE A LA DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT -200524-juin-0575 Délibération12-401COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA DENOMINATION DES VOIES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DU REPRESENTANT DE L'ASSOCIATION LES TOULOUSAINS DE TOULOUSE AU SEIN DE CETTE INSTANCE201206-juil-1263 Délibération12-566CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LA REALISATION D’AMENAGEMENTS ET D’EQUIPEMENTS SUR LE PLAN D’EAU DE LA GARONNE LIANT LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE N°12CU16201228-sept-1288 Délibération2003-4081TRAVAUX DE RESTAURATION DES ORGUES - PROGRAMME 2003 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE DE LA DALBADE - Participation financière de la Ville et demande de subvention au Département -200327-juin-03270 Délibération2005-7310HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200516-déc-05147 Délibération07-688ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2007 - BUDGET PRINCIPAL200721-déc-0717 Délibération2007-8765ARCHE MARENGO - SALONS DE RECEPTION - Approbation de l'avenant n° 1 -200723-mars-07184 Délibération2006-8378SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200608-déc-06127 Délibération11-118APPEL A PROJETS PHOTOVOLTAIQUES SOUTENUS PAR LE FEDER CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA MEDIATHEQUE DU MIRAIL201101-avr-1157 Délibération08-146COMMISSION MIXTE DES DROITS DE PLACE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL -200804-avr-0853 Délibération10-312ALLOCATION D’INDEMNITES AU PERSONNEL EXTERIEUR ET AU PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPANT AUX OPERATIONS ELECTORALES.201030-avr-1048 Délibération09-062APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU 1ER AOUT 2000 CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LA SARL DANCING LE RAMIER -200927-févr-0961 Délibération08-721CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE SFR ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CONTRAT200812-sept-0844 Délibération2005-7306PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT A TOULOUSE EN 2004 -200516-déc-0532 Délibération2006-7461GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BORDELONGUE - ACQUISITION D'UN TERRAIN AUPRES DE L'OPAC TOULOUSE EN VUE DE LA REALISATION D'UN CENTRE MULTI-ACCUEIL POUR LA PETITE ENFANCE -200631-mars-06107 Délibération2003-4279REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - Mandat SETOMIP - Avenant n° 1 au marché de contrôle technique - Marché 02/050 -200327-juin-03277 Délibération12-327TOULOUSE EN PISTE 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE CONVENTION VILLE DE TOULOUSE CUGT201225-mai-1266 Délibération2006-7899CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - Présentation du DCE - Relance des lots 1;3;4;5;6;10;12 et 13 - Appel d'offres ouvert -200630-juin-06178 Délibération2007-8929FOURNITURE DE BOISSONS - ANNEES 2008;2009;2010 et 2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés à bons de commande -200706-juil-0740 Délibération10-743PROPOSITION DE TRANSFERT A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE DE COMPETENCES FACULTATIVES SUPPLEMENTAIRES201022-oct-101 Délibération09-082TRANSFERT DE PERSONNELS AFFECTES TOTALEMENT AUX SERVICES OU PARTIES DE SERVICES TRANSFERES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GRAND TOULOUSE - MODIFICATION -200927-févr-0975 Délibération2005-7272BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF -200516-déc-0599 Délibération11-318CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE PLACOPLATRE201124-juin-1192 Délibération2003-4322MANIFESTATIONS CULTURELLES RATTACHEES A L'ANNEE DE L'ALGERIE -200327-juin-03176 Délibération10-349BATIMENT AMIRAL JOB – AVENANTS AU MARCHE 080236 LOT 4 LABASTERE 31, AU MARCHE 080237 LOT 5 ETP, AU MARCHE 080238 LOT 6 GB AGENCEMENT, AU MARCHE 080239 LOT 8 ROUDIE, AU MARCHE080240 LOT 9 KONE, AU MARCHE 09V087 LOT 10 CARRE, AU MARCHE 080241 LOT 11 FAUCHE, AU MARCHE 080243 LOT 13 G CLIM, AU MARCHE 09V088 LOT 14 G.CLIM, AU MARCHE 080244 LOT 15 HUGON SPORTS -201028-mai-1081 Délibération09-103TRAVAUX D'OPTIMISATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE A REALISER DANS LES EQUIPEMENTS SPORTIFS AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 - DELIBERATION DE PRINCIPE DE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT -200927-févr-0936 Délibération10-261FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE LOT 1 MACONNERIE-CARRELAGE ET LOT 6 PANNEAUX BOIS - ANNEES 2007-2008-2009-2010 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070080 ET MARCHE 070085 CONCLUS INITIALEMENT AVEC LA SOCIETE PB & M MEDITERRANEE - AVENANT DE TRANSFERT-201030-avr-1029 Délibération08-1218MAISON DE L’EMPLOI DE TOULOUSE. PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2009 -200923-janv-0950 Délibération13-141APPEL A PROJETS SUR PROPOSITION D’ANIMATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES DANS LE CADRE DU MAI DES CULTURES URBAINES 2013201315-mars-1338 Délibération11-323Modification du groupement de commande entre la Ville de Toulouse, la Communauté Urbaine du Grand Toulouse, la commune de Blagnac et le CCAS de Toulouse relatif au renouvellement du système d'information financier201124-juin-1191 Délibération2003-3922REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignation au scrutin majoritaire de délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes -200328-mars-0338 Délibération10-282QUARTIER MARENGO - ARCHE MARENGO - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A USAGE DE SALONS DE RECEPTION ET LEURS ANNEXES - APPEL A PROJET - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201030-avr-1040 Délibération11-419MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DE SES ABORDS PAR LA COMMUNE DE TOULOUSE AU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA TENUE DU PROCES EN APPEL DE L'USINE AZF - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX201123-sept-1163 Délibération10-985APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT201017-déc-1091 Délibération2007-9051QUARTIER REYNERIE - ZFU - CENTRE DE COMMERCES ET DE SERVICES DE LA PLACE ABBAL - Autorisation donnée à la SCI CHAL de déposer une demande de permis de construire sur la parcelle 842 BN 108 -200706-juil-07120 Délibération08-150COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE 36 DELEGUES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE -200828-mars-086 Délibération10-986VERSEMENTS D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011201121-janv-1127 Délibération12-358ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT201206-juil-1246 Délibération2004-4819MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04197 Délibération13-890DEMANDE DE SUBVENTIONS A L’ETAT POUR LE FINANCEMENT D’UNE FORMATION EN SANTÉ MENTALE A DESTINATION DES PROFESSIONNELS EN CONTACT AVEC LE PUBLIC201424-janv-1438Monique DURRIEU - Adjointe au Maire Délibération2004-5890PRIX DE VENTE DES PROGRAMMES -200419-nov-0458 Délibération2004-5979RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenants n° 1 aux lots 6 (marché 04/0016);10 (marché 04/0020);11 (marché 04/0021);13 (marché 04/0023) -200417-déc-0491 Délibération2004-5725QUARTIER DE MONTAUDRAN - Jardin public le Parc de Montaudran - Echange de terrains entre la Ville de Toulouse et la copropriété Résidence BITET -200408-oct-0474 Délibération13-612EQUIPEMENT DE QUARTIER EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE201320-sept-1344 Délibération09-922ASSOCIATION MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - CONVENTION AVEC LA MAISON DE L'ARCHITECTURE200927-nov-0922 Délibération12-113CENTRE SOCIAL MUNICIPAL DE BELLEFONTAINE - CENTRE SOCIAL CAF/MAIRIE JOLIMONT : CONVENTION201223-mars-1228 Délibération10-188MARCHE POUR LA REALISATION D'UNE OEUVRE D'ART A LA MEMOIRE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD - TRANSACTION A CONCLURE AVEC MONSIEUR DAMIEN ASPE POUR L'ACTUALISATION DU MARCHE -201026-mars-1091 Délibération09-990SOUS-TRAITANCE DE L'EXPLOITATION DU RESTAURANT ET DU BAR DU GOLF DE LA RAMEE - AVENANT N° 10 AU CONTRAT DE CONCESSION200918-déc-0949 Délibération10-290PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2010 - SENIORS EN VACANCES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION201030-avr-1011 Délibération13-160SA HLM DES CHALETS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 41 DU 14 DECEMBRE 2012 : REPROFILAGE DE TROIS EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201324-mai-1334 Délibération13-327CONVENTION-CADRE DE COOPERATION 2012-2014 CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE INTER-REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DE L’OCCITAN (CIRDOC) POUR LE SIGNALEMENT ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE OCCITAN - CONVENTION ANNUELLE D’APPLICATION A LA CONVENTION-CADRE201321-juin-1338 Délibération11-627APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201125-nov-1162 Délibération09-855FOURNITURE DE MATERIAUX DE PREMIER ET SECOND OEUVRE LOT N° 5 - ESSENCES BOIS - ANNEES 2007-2008-2009-2010 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0084 - AVENANT DE TRANSFERT DE MARCHE -200927-nov-09123 Délibération10-050AVENANT N°1 A L'ANNEXE 1 DE LA CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR LA FORMATION HABILITATIONS ELECTRIQUES HORS TENSION201029-janv-1072 Délibération09-957VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - MISE A JOUR200918-déc-0936 Délibération08-572RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR ABSENCES AUX REUNIONS DE CHANTIER DE L’ENTREPRISE NSA (MARCHE N° 05/0054) -200810-juil-0819 Délibération10-554THEATRE DU CAPITOLE - PERSONNEL ARTISTIQUE DES CHOEURS - MODIFICATION DE LA GRILLE DE REMUNERATION201025-juin-10118 Délibération08-911STADE MARCEL SARCOS - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080178 - PLUS-VALUE -200824-oct-0862 Délibération08-1174AMENAGEMENT DE LA RUE D'ALSACE LORRAINE - APPROBATION DE LA PROCEDURE DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE -200819-déc-0814 Délibération08-203USINE D’INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (U.I.O.M.) DU MIRAIL - COMMISSION LOCALE D’INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE -200804-avr-0883 Délibération09-036EMPLOI DE CONTRÔLEUR DE GESTION A L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - REVALORISATION DE LA REMUNERATION200923-janv-0985 Délibération10-517REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2010201025-juin-1018 Délibération2003-4009ACHAT D'OUTILLAGE HORTICOLE 2001-2002-2003 - Avenant n°2 en plus-value au marché 01/0094 -200327-juin-03364 Délibération2004-5099RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Marché de prestations identiques à bons de commande auxiliaire de démolition -200414-mai-04177 Délibération2004-5456PLACE OCCITANE - REFECTION DU COMPLEXE D'ETANCHEITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-0457 Délibération07-476QUARTIER POUVOURVILLE- CESSION A M. ET MME GOURRAGNE D'UN TERRAIN SITUE 36 RUE DE FONDEVILLE -200721-déc-0773 Délibération2006-8379AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200608-déc-067 Délibération2005-6330CONCEPTION SCENOGRAPHIQUE ET REALISATION D'UNE EXPOSITION TEMPORAIRE : TOULOUSE;PARCELLES DE MEMOIRE (1205-2005) - Marché passé en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics -200525-mars-05105 Délibération2003-4886QUARTIER DES SEPT-DENIERS - ACQUISITION ET ECHANGES DE TERRAINS AVEC LE GIE TERRAIN JOB -200312-déc-0378 Délibération13-294ZAC DE LA VACHE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA)201321-juin-1311 Délibération10-485CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES201025-juin-1083 Délibération13-594ADHESION A L’ASSOCIATION RESEAU CAREL (COOPERATION POUR L’ACCES AUX RESSOURCES NUMERIQUES EN BIBLIOTHEQUE)201320-sept-13106 Délibération2003-4912REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DU GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Avenants n° 3 portant sur l'ensemble des lots - Prolongation des délais d'exécution des travaux de un mois -200312-déc-03157 Délibération2003-3699LOCATIONS LONGUES DUREES DE MINIBUS 9 PLACES - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fracTionné à bons de commande -200328-mars-03187 Délibération2003-4720SECTEUR DE PECH DAVID - CESSION DE TERRAIN AU CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID -200307-nov-0327 Délibération2005-6547ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0599 Délibération07-437RUE ALSACE- LORRAINE - AMENAGEMENT PROVISOIRE - LOT N° 1 VRD PEINTURE - Avenant n° 1 au marché 07/0267 - PLUS-VALUE ET AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DES PRIX200716-nov-0740 Délibération2005-6417REMISE EN ORDRE DE LA DOMANIALITE DES VOIES DANS LE CADRE DE LA CREATION DE LA ZAC DES RAMASSIERS - CONVENTION AVEC LE GRAND TOULOUSE;LE DEPARTEMENT;LA SEM DE COLOMIERS ET LA VILLE DE COLOMIERS -200513-mai-0543 Délibération12-226FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CCAS POUR L'EXERCICE 2012201225-mai-1236 Délibération11-079COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE -201101-avr-1137 Délibération2003-4374ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SITUE 5 AVENUE DIDIER DAURAT - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200316-juil-038 Délibération2003-4003REALISATION DU CLUB DU 3ème AGE DU QUARTIER LA JUNCASSE-SOUPETARD - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03311 Délibération2003-4413FOURNITURES;PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE MATERIELS HAUTE PRESSION - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-03100 Délibération2004-5076PLAN LUMIERE - REALISATION DES TRAVAUX - Programme 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Options pour les lots 3 et 4 -200414-mai-04109 Délibération2004-4995EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - Modification de contrats -200426-mars-0474 Délibération2004-6044QUARTIER BELFORT - CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE ASSOCIATIVE ET D'UNE CRECHE - Demande de subvention à l'Etat et au Département pour la bibliothèque et au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales pour la crèche -200417-déc-0494 Délibération2007-8838CONTRAT D'AGGLOMERATION - DEMANDE D'AUGMENTATION DU TAUX DE SUBVENTION DE LA REGION - DELIBERATION DE PRINCIPE -200723-mars-0711 Délibération2006-7611RIO LOCO GARONNE LE FESTIVAL 2006 - TARIF BILLETERIE ET PROGRAMMATION 2006 -200631-mars-06129 Délibération2004-5353MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - Convention avec la Maison de l'Architecture -200425-juin-0486 Délibération2005-6242SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL (SETMI) - Modification d'indices des formules de révision des prix - Avenant n° 13 à la convention d'exploitation de l'usine d'incinération - Avenant n° 13 à la convention de chauffage collectif -200525-mars-05111 Délibération13-330ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADAPEI 31 INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201321-juin-1336 Délibération09-653FOURNITURE DE SEMENCES DE GAZON ET DE PRAIRIE FLEURIE - ANNEES 2010 RENOUVELABLE EN 2011- 2012 ET 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT -200925-sept-09132 Délibération2005-6246AIDE AUX LUDOTHEQUES ASSOCIATIVES IMPLANTEES SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE -200525-mars-05114 Délibération2003-3794CONSTRUCTION D'UN ESPACE PETITE ENFANCE A BELLEFONTAINE - IMPASSE FRANCOIS FOULQUIER - Présentation du CDE - Appel d'offres ouvert avec option -200328-mars-03289 Délibération2005-6070AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE PACT-ARIM - ANNEE 2005 -200511-févr-0558 Délibération09-264AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE, LE MARATHON DU LIVRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION INTITULEE LE MARATHON DES MOTS -200924-avr-096 Délibération07-307TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE ERNEST WALLON - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION ENTRE LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN ET LA VILLE DE TOULOUSE200723-oct-0770 Délibération2003-4804QUARTIER BELLEFONTAINE - GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SEMRU DE LOTS DE COPROPRIETE DEPENDANT DES IMMEUBLES MAUROIS II ET CONCORDE -200312-déc-0356 Délibération2007-8941QUARTIER CROIX-DAURADE - AMENAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIETONS-CYCLES IMPASSE JEAN RACAUD - ACQUISITION AUX CONSORTS GASTALDI -200706-juil-07127 Délibération2006-8450CREATION D'UNE CHARTE TECHNIQUE - Travaux de voirie -200608-déc-0634 Délibération2004-5716RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Approbation des marchés de travaux -200408-oct-04152 Délibération12-463CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE GUILHERMY - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201228-sept-1214 Délibération2003-4604MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE JACQUES PREVERT -200303-oct-0368 Délibération2005-6592ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - Convention de partenariat avec l'Université de Toulouse le Mirail -200524-juin-0546 Délibération2005-7287ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) ET VIREMENT DE CREDIT -200516-déc-05201 Délibération08-642TERRAIN DE FOOTBALL AMERICAIN DES ARGOULETS - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES SOCIETES DESSO, PROVENCE JARDINS ET ARNAUD ESPACES VERTS -200810-juil-0873 Délibération2005-6380MAINTENANCE DES ASCENSEURS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2006-2007-2008-2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200513-mai-05117 Délibération2005-7001AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - ACOMPTE 2006 -200514-oct-0578 Délibération2007-9096CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - Avenant N° 1 au marché 06/0255 - Plus-value -200706-juil-07277 Délibération10-501REGIME DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES201025-juin-10116 Délibération08-403IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L’ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE - BROCHURE SAISON 2008/2009 - AVENANT N°3 AU MARCHE N° 05/0114 - MODIFICATION DE PRESTATIONS - AJOUT DE PRIX AU BORDEREAU200823-mai-088 Délibération2007-9171COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - Construction d'une piscine et d'une patinoire jumelées - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200706-juil-07288 Délibération2005-6342MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C -200525-mars-0564 Délibération12-832DECISION MODIFICATIVE NUMERO 4 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - EXERCICE 2012201214-déc-1235 Délibération13-346ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LE POLE DE RECHERCHE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (PRES) UNIVERSITE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DE L'ACTION CULTURELLE ET DE L'ACCUEIL ETUDIANT201321-juin-13126 Délibération2003-3802CREATION DU CENTRE DE FORMATION DE LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - Participation financière de la Ville - Convention entre la SASP Toulouse Football Club et la Ville de Toulouse -200328-mars-03156 Délibération2003-4707ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2003 - RUE DE LA COLOMBETTE - Subvention exceptionnelle à l'association des commerçants -200307-nov-0319 Délibération2004-5999EGLISE SAINT-NICOLAS - TRAVAUX DE RESTAURATION DU CONTREFORT NORD-OUEST ET DE LA COUVERTURE DE LA NEF - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200417-déc-0497 Délibération2005-6327AGENDA 21 LOCAL - PARTENARIATS ET DEMANDE DE FINANCEMENT EUROPEEN (FEDER) -200525-mars-05174 Délibération2005-6219ZENITH DE TOULOUSE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE L'EXPLOITATION - Election de cinq titulaires et cinq suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste à la Commission spécifique -200525-mars-059 Délibération12-406REGLEMENTATION DES LIVRAISONS EN CENTRE VILLE - APPROBATION DE LA CHARTE LIVRAISONS EN CENTRE VILLE A SIGNER ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DES METIERS DE LA HAUTE GARONNE, LA FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS, LES TRANSPORTS LOGISTIQUES DE FRANCE ET LE GROUPEMENT GENERAL DES TRANSPORTEURS PUBLICS DE LA HAUTE GARONNE201206-juil-1218 Délibération13-545OPERATIONS FONCIERES - TOULOUSE quartier la cepiere - PAE LOMBEZ ROquemaurel - 104 AVENUE DE LOMBEZ - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE A JD PROMOTION.201320-sept-1317 Délibération12-616PLAN HIVERNAL 2012 - 2013 : MESURES D'URGENCE MISES EN OEUVRE PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)201223-nov-1214 Délibération12-021REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA CRECHE HENRI DESBALS - DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES AXE 6 - MESURE I) - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 11-245 DU 27 MAI 2011201227-janv-1215 Délibération13-558CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE RELATIVE A L’ORGANISATION DE VISITES GUIDEES DANS LES MUSEES ET ETABLISSEMENTS CULTURELS MUNICIPAUX201320-sept-13144 Délibération13-631PROJET EUROPEEN EN FAVEUR DE L'ART URBAIN ET DE LA REVITALISATION DES QUARTIERS - RECOVER THE STREETS -SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SARAGOSSE, CHEF DE FILE201320-sept-13138 Délibération2004-4865MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2004 - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04192 Délibération09-863VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE -200927-nov-099 Délibération09-388EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CULTURE ET LANGUE OCCITANE -200929-mai-0966 Délibération2005-6225STADIUM DE TOULOUSE - REAMENAGEMENT DES PARKINGS - ESPACES VERTS - Présentation du DCE -200525-mars-05182 Délibération2005-6951PALAIS DES SPORTS - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200523-sept-0585 Délibération08-507PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL AUX DROITS DE SCOLARITE200810-juil-08136 Délibération2005-6121COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE SAINT LOUIS DU SENEGAL - Convention entre la ville de Toulouse et la Ville de Saint Louis -200511-févr-0592 Délibération2005-6806ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2005 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virements de crédits -200512-juil-0556 Délibération2007-8891EXONERATION A HAUTEUR DE 50 % DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2007 -200706-juil-07214 Délibération07-422CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR ET MADAME LIGEOIS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE200716-nov-0752 Délibération09-050STRUCTURE PETITE ENFANCE ASSOCIATIVE LES ENFANTS TERRIBLES- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - CONVENTION -200927-févr-0958 Délibération08-066VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER200818-janv-0811 Délibération2003-4882CREATION DE DEUX EMPLOIS D'ATTACHES DE PRESSE AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES -200312-déc-0385 Délibération2005-6798AGENDA 21 - DIAGNOSTIC DE DEVELOPPEMENT DURABLE -200512-juil-0597 Délibération2005-6548ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0594 Délibération2007-9030FESTIVAL RIO LOCO - CONVENTION ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET FRANCE 3 SUD -200706-juil-07171 Délibération2003-4593FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES INTERVENTIONS ET PRESTATIONS DE SERVICE SE RAPPORTANT A LA MISE EN OEUVRE DE CE LOGICIEL - Avenant n° 1 au marché 01/0345 - Transfert au bénéfice de la Société ITREC GESTION -200303-oct-03189 Délibération07-368ACQUISITION, INTEGRATION ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS D'IMPRESSION COULEUR - Année 2008 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande200716-nov-0748 Délibération07-540VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SITUATION DES SALARIES DE L'ENTREPRISE INFOMOBILE, REPRENEUR DE L'ACTIVITE DU CENTRE D'APPEL DE SFR -200716-nov-0758 Délibération07-500REFERENTIEL POUR QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES TRAVAUX ET DES OPERATIONS D'URBANISME200716-nov-0722 Délibération2005-6176AMENAGEMENT DE LA SALLE CUVIER ET CREATION D'UNE ANNEXE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - QUARTIER CROIX-DAURADE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-05142 Délibération2004-5391QUARTIER REYNERIE Vente d'une parcelle communale;chemin de Lestang aux propriétaires riverains -200425-juin-04122 Délibération2004-5467EXPOSITION ITINERANTE : LES ANNEES 1914-1918 A TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200425-juin-04148 Délibération2004-5086SECTEUR COTE PAVEE - AMENAGEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - ECOLE MATERNELLE JEAN CHAUBET - Etablissement d'une convention avec EDF -200414-mai-04159 Délibération08-487REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL -200820-juin-082 Délibération08-477COMPTE ADMINISTRATIF 2007 -200820-juin-0840 Délibération12-357ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES201206-juil-1245 Délibération13-329FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES, DES EXPLOITANTS DE SALLES DE CINEMA ET DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP EN FAVEUR DE L'ACCES DE TOUS A L'OEUVRE CINEMATOGRAPHIQUE OPERATION : CINEMA POUR TOUS201320-sept-1388 Délibération13-797OPERATIONS FONCIERES - DENOMINATION DE VOIES201329-nov-1349 Délibération13-790APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR L'OPERATION OURS-CAMERA ENTRE LE PARC ANIMALIER DES PYRENEES BLIZZARD PRODUCTIONS ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201313-déc-1352 Délibération2003-3878RECONSTRUCTION DES VESTIAIRES DU STADE DES MERLETTES SUITE A L'EXPLOSION DE L'USINE AZF - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03268 Délibération2003-3897CONVENTION D'ETUDE AVEC L'UNIVERSITE DU MIRAIL CONCERNANT LE SITE INTERNET DU MUSEE DES AUGUSTINS -200328-mars-03315 Délibération2003-3818MUSEE SAINT-RAYMOND - TARIF DES CONSOMMATIONS VENDUES A LA BUVETTE DU MUSEE SAINT-RAYMOND -200328-mars-03317 Délibération07-634QUARTIER LAFOURGUETTE - AUTORISATION DONNEE AU COMITE D'ETABLISSEMENT DE THALES ALENIA SPACE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN DEPENDANT DU SITE DE CANDIE200721-déc-07124 Délibération07-525GRAND SELVE CREATION D'ESPACES VERTS - ANNEES 2008 A 2010 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200721-déc-07193 Délibération08-598COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N’DJAMENA / ST. LOUIS. REPONSE APPEL A PROPOSITIONS / EUROPE AID ACTEURS NON ETATIQUES ET AUTORITES MUNICIPALES DANS LE DEVELOPPEMENT200810-juil-08124 Délibération10-797DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE CULTURESFRANCE201026-nov-1028 Délibération09-125COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES -200927-févr-0969 Délibération2004-5267TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Avenant n° 2 au lot 3 - Marché 03/0637 - Avenant de transfert au bénéfice de la Société INEO EG MIDI-PYRENEES -200425-juin-04241 Délibération2004-5627CONVENTION ENTRE L'INSTITUT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS DE NABEUL (TUNISIE) ET L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200408-oct-0496 Délibération2005-7055ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200514-oct-0563 Délibération2006-7596REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2006 -200631-mars-068 Délibération09-791Travaux de démolition d'immeubles et ouvrages appartenant à la Ville de Toulouse - Années 2010, 2011, 2012 et 2013 -200927-nov-09110 Délibération12-397ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERI-SCOLAIRE DU GROUPE SCOLAIRE DES PONTS JUMEAUX - DEMANDES DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201206-juil-1236 Délibération2004-5451QUARTIER SAINT-MICHEL - ADOPTION DU PROGRAMME POUR UN EQUIPEMENT PUBLIC DE QUARTIER -200425-juin-04114 Délibération07-707COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING - Poursuite du programme de formation en matière de sécurité civile -200721-déc-07187 Délibération11-427REMISE GRACIEUSE SUR LA PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE201123-sept-1190 Délibération11-740AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DU MIRAIL201116-déc-1144 Délibération11-511PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LE PROJET DE REAMENAGEMENT DU SQUARE CHARLES DE GAULLE201123-sept-117 Délibération2003-3882REHABILITATION DU GYMNASE LA CEPIERE - Avenants n° 1 en plus-values aux lots 2 et 6 - Avenant n° 1 en moins-value au lot 5 - Marchés 02/0676;02/0673;02/0674 -200328-mars-03279 Délibération13-383PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES - SAFRAN HERACLES - AVIS VILLE DE TOULOUSE201321-juin-1365 Délibération2007-9133ZAC SAINT-EXUPERY / MONTAUDRAN - MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION ET DU DOSSIER DE REALISATION - Avenant au traité de concession -200706-juil-07112 Délibération10-606GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT - 4 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE201025-juin-10108 Délibération10-711PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201024-sept-1048 Délibération2003-3698ENFANCE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DU 27 MARS 1998 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE CENTRE LES VIOLETTES A SEIGNOSSE (LANDES) -200328-mars-03185 Délibération2005-6794CONCESSION DU CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - Constitution d'une commission paritaire - Désignation de quatre représentants de la Ville de Toulouse -200512-juil-0528 Délibération2007-8782APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés -200723-mars-07294 Délibération10-538PARTICIPATION AU PROJET RESSOC AU TITRE DU PROGRAMME URB-AL III - COOPERATION AVEC L’AMERIQUE LATINE - AMELIORER LA COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE A TRAVERS LA GESTION ET LA VALIRISATION DES DECHETS URBAINS201025-juin-1094 Délibération08-1165MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - RENOVATION DE LA GRANDE HALLE - APPROBATION D'UN NOUVEAU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS - AVENANT N°12 AU CAHIER DES CHARGES POUR LA GESTION ET L'EXTENSION DU MINT -200819-déc-0858 Délibération08-1087MASTERS DE FRANCE 2008 DE TENNIS 17 au 21 DECEMBRE 2008 - PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE MIDI PYRENEES DE TENNIS ORGANISATRICE -200819-déc-0849 Délibération08-1041MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTION AVEC LES EDITIONS MILAN POUR LA CO REALISATION D'UN OUVRAGE INTITULE L'ABC DU MUSEUM -200821-nov-0841 Délibération09-695LA NOVELA PREMIER FESTIVAL DES SAVOIRS. GRATUITE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX -200925-sept-0962 Délibération2004-5651MISE EN SECURITE DES BUREAUX DE L'HOTEL DE VILLE - Présentation de la transaction conclue avec la Société de Coordination et d'Ordonnancement (SCO) suite à l'exécution du marché d'Ordonnancement;Pilotage et Coordination -200408-oct-04147 Délibération2007-8896REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2006 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE -200721-juin-077 Délibération13-527FESTIVAL RIO LOCO 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURES201320-sept-1357 Délibération12-103TAXES DE VACCINATIONS201223-mars-1282 Délibération2006-7926ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE CONCERNANT LES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes - Année 2007 renouvelable en 2008 et 2009 -200630-juin-06210 Délibération09-577HALLE AUX GRAINS - RENOVATION DU SYSTEME DE LEVAGE DES PLATES-FORMES ELEVATRICES DE LA SCENE - Avenant n°1 au marché 09V041 - Plus-value -200926-juin-09123 Délibération2005-6311APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISE - PISTE DE CANDIE - REMISE EN ETAT -200525-mars-05168 Délibération2005-6445AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE SAS ATOUTS INVESTISSEMENTS 31 - Avenant n° 1 aux marchés 04/0472;04/0469 et 04/0129 -200513-mai-0567 Délibération10-1009CHARTE D'ORIENTATION POUR RENFORCER, PAR LA DYNAMIQUE COMMERCIALE, L'ATTRACTIVITE DU CENTRE VILLE DE TOULOUSE ET DE SES QUARTIERS201121-janv-1139 Délibération2004-5981SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE ROUTIER REGIONAL DE TOULOUSE - Rapport d'activité pour l'année 2003 -200417-déc-04119 Délibération2005-6588SECTEUR PALEFICAT - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'URBANISME -200524-juin-0586 Délibération2007-8671PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - BASSINS PEDAGOGIQUES - Travaux de finition - Approbation du DCE - Définition des travaux : ouvrage -200723-mars-0753 Délibération2003-4027VEGETALISATION DE LA DALLE DE CLAIREFONTAINE - QUARTIER BELLEFONTAINE - Protocole d'accord conclu entre la Mairie de Toulouse;Monsieur LACOINTA;maître d'oeuvre;et l'entreprise STARBAT MIDI-PYRENEES -200327-juin-03312 Délibération2005-6641ACTION SOCIALE - CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE AVEC LE NOUVEL EXPLOITANT : LA SOCIETE CONNEX TOULOUSE -200524-juin-0545 Délibération2004-4814QUARTIER BASSO CAMBO - AVENUE GRYNFOGEL - AMENAGEMENT PAYSAGER DU ROND-POINT VANDEL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200426-mars-04213 Délibération08-464APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEES A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES-200820-juin-0884 Délibération12-345ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201206-juil-12104 Délibération12-700PLAN 1000 PLACES EN CRECHES - DEMANDE DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201223-nov-1228 Délibération13-295ZAC DE BORDEROUGE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA)201321-juin-1310 Délibération12-448Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201206-juil-121 Délibération13-722POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201329-nov-1324 Délibération2005-7220CENTRES EXTERIEURS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA COMMUNE DE JURVIELLE - DENEIGEMENT DES ACCES AU CENTRE D'ACCUEIL - Convention Ville de Toulouse / Commune de Jurvielle -200516-déc-05128 Délibération2005-7228REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER DES PRADETTES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200516-déc-05148 Délibération10-323FESTIVAL NOVELA 2010 - CONVENTION DE MECENAT AVEC LA SOCIETE BEORN TECHNOLOGIES.201030-avr-1020 Délibération10-823SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE EN HAUTE-GARONNE - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009201017-déc-1055 Délibération08-476BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2008 -200820-juin-0843 Délibération08-372SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN ADMINISTRATEUR AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE -200825-avr-0880 Délibération2006-7571ACQUISITION DE PARTS SOCIALES DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE COOPERATIVE WEBSOURD - Désignation d'un représentant de la Ville au scrutin majoritaire -200631-mars-0619 Délibération10-588CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201025-juin-1058 Délibération12-349ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2012201206-juil-1224 Délibération2004-5753EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF LA FAOURETTE - Approbation du plan de financement définitif -200408-oct-0417 Délibération2006-7889CONVENTION DE MISSIONS D'INTERET GENERAL AVEC LE TOULOUSE HANDBALL - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement -200630-juin-06125 Délibération2006-7666EMPLOI DE CHARGE DE MISSION POUR LA CREATION D'UN CENTRE DE DISTRIBUTION URBAINE DE MARCHANDISES AU SERVICE CIRCULATION-TRANSPORTS -200619-mai-0630 Délibération08-235FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200828-mars-085 Délibération08-684FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2009 et 2010 - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES SUR 7 LOTS - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDE200812-sept-0812 Délibération10-079HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201026-mars-1082 Délibération10-999CONVENTION RELATIVE AU TRANSFERT DE PROPRIETE DE DIGUES DOMANIALES A LA VILLE DE TOULOUSE201121-janv-1145 Délibération12-483CONVENTION AVEC LA FONDATION EDF BAZACLE POUR L'ACCUEIL DE L'EXPOSITION : GERMAINE CHAUMEL, PROFESSION : PHOTOGRAPHE.201228-sept-1275 Délibération2004-5029FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 6 lots -200414-mai-04151 Délibération2004-5424REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2003 -200425-juin-0414 Délibération11-278Z.A.C. MARENGO - PROCEDURE DE SUPPRESSION - APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME201124-juin-119 Délibération07-469CLUBS SPORTIFS D'ELITE - TOAC TUC VOLLEY BALL SPACER'S - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR QUALIFICATION EN COUPE D'EUROPE.200716-nov-0715 Délibération13-289ZAC EMPALOT-GARONNE (COMMUNE DE TOULOUSE) - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE COMMERCIALE POUR LE PORTAGE ET LA GESTION D'UN POLE COMMERCIAL CREE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER D'EMPALOT201321-juin-1391 Délibération2007-8840MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - Rénovation de la grande halle - Modification des conditions de financement - Avenant n° 11 au cahier des charges pour la gestion et l'extension du MINT -200723-mars-0769 Délibération2007-9122CONVENTION VILLE DE TOULOUSE/SMTC - METRO LIGNE B - Mesures d'accompagnement du réseau bus restructuré -200706-juil-0742 Délibération2004-5565QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL - Autorisation de déposer la demande de permis de lotir -200416-juil-0422 Délibération08-1015ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIF MATERNEL CERCLE PECH DAVID - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -200821-nov-0838 Délibération2005-6986NETTOYAGE DES LOCAUX DE CAMPUS TRAFIC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2006-2007-2008 -200514-oct-05106 Délibération2006-7547ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - COLLEGE STENDHAL - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de cet établissement -200631-mars-0644 Délibération12-131CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES201223-mars-1254 Délibération09-804FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES, SONORES ET ELECTRONIQUES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES - ANNEES 2010 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2011 - 2012 - 2013 APPEL D’OFFRES OUVERT - 22 LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200927-nov-0996 Délibération12-229APPROBATION DE QUATRE CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR FRANCE BILLET SAS ET LA SOCIETE BILLETREDUC .COM, DE BILLETS POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 ET LA SAISON 2012/2013 DE L'ESPACE CROIX-BARAGNON201225-mai-1252 Délibération12-490APPROBATION DE LA CONVENTION N°3 DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT D'ETUDIANTS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE LE CROUS ET L'AFEV201228-sept-1298 Délibération13-288APPROBATION D'UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE SOUTIEN DE LA COMMUNAUTE URBAINE A L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE201321-juin-13107 Délibération07-377PARTENARIAT POUR L'OPERATION GRANDS ECRANS DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 -200723-oct-0768 Délibération2003-3755CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINES CENTRALES - Modification -200328-mars-03189 Délibération2003-4191MARCHE PUBLIC RECREATIF CLAE ELEMENTAIRES - Avenant n° 1 en moins-value pour trois marchés séparés - Prolongation des délais pour tous les marchés -200327-juin-03340 Délibération2003-4584TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200303-oct-03159 Délibération2004-4776PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2002 -200406-févr-0453 Délibération2003-4745FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres restreint - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200312-déc-03184 Délibération10-558APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT D'ETUDIANTS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE CROUS ET L'AFEV201025-juin-10102 Délibération2006-8487INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS (ICT) - CONVENTIONS-TYPES GENERALE ET PARTICULIERE RELATIVE AU DROIT D'USAGE - Modification du tarif de droit d'usage -200608-déc-0644 Délibération2006-8452EMPLOI DE DIRECTEUR ARTISTIQUE ET RESPONSABLE L'ESPACE CROIX BARAGNON ET DIRECTEUR DU FESTIVAL TOULOUSE D'ETE - EMPLOI DE CONSEILLER ARTS PLASTIQUES A L'ESPACE CROIX-BARAGNON -200608-déc-0655 Délibération13-547OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER le mirail - les castalides - PORTAGE DE LOTS PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201320-sept-1315 Délibération2003-4070CONSTRUCTION;TRANSFORMATION;AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES TROTTOIRS - Programme 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-0355 Délibération12-075MODIFICATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN POUR L'ACCES AU LOGEMENT DES ETUDIANTS : PASSLOG - PARTENARIAT AVEC LE PRES - UNIVERSITE DE TOULOUSE201223-mars-1235 Délibération12-831PROJET DE PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM TOURISME DANS LA SOCIETE TOULOUSE EVENEMENTS, DELEGATION POUR LA GESTION DU PARC DES EXPOSITIONS DE TOULOUSE201214-déc-1271 Délibération13-529ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES201320-sept-1383 Délibération07-648REMPLACEMENTS DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - CONTRATS PERSONNEL NON TITULAIRE200721-déc-0738 Délibération09-564REMUNERATION DES ASSISTANTES MATERNELLES DE LA VILLE DE TOULOUSE -200926-juin-09167 Délibération08-297EGLISE SAINT EXUPERE - REMBOURSEMENT A MONSIEUR GUY CLERC, CURE, DES FRAIS ENGENDRES PAR LUI POUR LE CONTROLE TECHNIQUE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET GAZ200823-mai-0865 Délibération12-193GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - RESIDENTIALISATION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER CANTO MERLE 1 A 5 RUE DE LESTANG - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE CILEO201225-mai-1219 de la mairie de Toulouse Délibération13-572AVENANT N°1 A LA CONVENTION CUCS 2013 SUR LA THEMATIQUE CULTURE CITOYENNETE ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU COEUR HAUTE-GARONNE ET RELATIF AU PARTENARIAT AVEC LES ETABLISSEMENTS CULTURELS ET SOCIOCULTURELS MUNICIPAUX201320-sept-1358 Délibération2006-7908BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET PRINCIPAL -200630-juin-0613 Délibération2003-4591INFORMATISATION DE LA GESTION DES DOSSIERS RELATIFS AUX LOGEMENTS SOCIAUX - PRESTATIONS DIVERSES ET MAINTENANCE DU PROGICIEL - Année 2003 renouvelable en 2004 et 2005 - Marché négocié à bons de commande conformément à l'article 35 III 4 du CMP -200303-oct-03186 Délibération09-945DEMOCRATIE LOCALE, SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER -200927-nov-0941 Délibération10-893MARCHE POUR LA PRODUCTION ET REALISATION DE L'EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE PREHISTOIRE - LOT 1 - AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES ECLAIRAGE ET ELECTRICITE N° 10V309 - MARCHE POUR LA REALISATION DU PROTOTYPAGE NUMERIQUE DE LA SEPULTURE DE TEVIEC ET DES DISPOSITIFS AUDIO-VISUELS DE L'EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE PREHISTOIRE- LOT 3 - PROGRAMMATION CONCEPTUELLE DU CONTENU DES DISPOSITIFS AUDIOVISUELS N° 10V454 - APPROBATION DES PROTOCOLES D'ACCORD TRANSACTIONNELES AVEC LES ENTREPRISES MATIERES A PENSER ET ANAGRAM201017-déc-1043 Délibération2004-5067AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SOCOTEC INDUSTRIES - Marchés 02/0829 - 02/0986 - 02/0987 -200414-mai-04200 Délibération08-568ASSISTANCE A LA GESTION DU PARC APPLICATIF - PILOTAGE DE PROJETS, DEVELOPPEMENTS ET MAINTENANCE- APPROBATION DES PIECES D’UN ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE - ANNEE 2008/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2012 - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDE -200810-juil-08104 Délibération2004-5537REMISE EN ETAT DU VEHICULE APPARTENANT A L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) - Subvention exceptionnelle de la Ville - Virements de crédits -200416-juil-0418 Délibération2006-8188IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Restauration façade sur cour arrière - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Article 35.III.2 du Code des M.P -200606-oct-06186 Délibération08-889APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR L'ETABLISSEMENT D'ACCUEIL COLLECTIF SAINT-AUBIN -200824-oct-0848 Délibération12-786ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CENTRE TRANSCRIPTION EDITION EN BRAILLE INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201214-déc-1230 Délibération2003-4814MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - MODIFICATION DE L'ECHEANCIER DE REMBOURSEMENT DE LA CONVENTION D'AVANCE -200312-déc-0384 Délibération2005-6075AMENAGEMENT RUE DES FONTAINES (DU BOULEVARD JEAN BRUNHES A LA PLACE DU RAVELIN) - Appel d'offres ouvert avec variante - Présentation du DCE -200511-févr-0527 Délibération2004-5614MAINTENANCE DU PARC MATERIEL INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2005;RENOUVELABLE EN 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200408-oct-04190 Délibération2007-8905COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL -200721-juin-071 Délibération2007-9016FOURNITURE DE BALAIS POUR LE BALAYAGE MECANISE ET LE BALAYAGE MANUEL - Année 2008 renouvelable pour 2009;2010 et 2011 - 5 lots - Marchés à bons de commande - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200706-juil-0766 Délibération12-503APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2012201228-sept-124 Délibération2006-7918CREATION D'UNE AUBERGE DE JEUNESSE - Demande de subvention à la Région;au Département et à la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse -200630-juin-0621 Délibération09-860CONVENTION ENTRE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL (DEPARTEMENT DE GEOGRAPHIE- AMENAGEMENT), ET L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200927-nov-097 Délibération2003-4505DECHETTERIE DE BALUFFET - RUE DU GENERAL LIONEL DE MARMIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 4 lots -200303-oct-0320 Délibération2005-7286AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ET PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE-VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant n° 5 à la Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de Métiers de la Hte-Gne -200516-déc-05191 Délibération11-004PETITE ENFANCE - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LE MULTI ACCUEIL SAINT CYPRIEN ET POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DU PONT DES DEMOISELLES.201121-janv-1147 Délibération07-175CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE. FINANCEMENTS DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES200723-oct-0715 Délibération10-412MODIFICATION DELIBERATION DU 16 DECEMRE 2005 - MISSIONS ET DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS201028-mai-1095 Délibération08-733ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANNEE 2009 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200812-sept-0855 Délibération08-973Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200824-oct-084 Délibération07-661PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU RESEAU EUROPEEN XARXA -200721-déc-0798 Délibération2004-4747SECTEUR SAINT-SIMON - AMENAGEMENTS DU RESEAU ELECTRIQUE - Etablissement d'une convention avec EDF -200406-févr-0458 Délibération2004-4699MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - Avenant n° 1 aux lots 6 et 8 - Avenant n° 3 aux lots 1 et 7 - Avenant n° 4 au lot 4 - Plus-value et prolongation de délai -200406-févr-0472 Délibération2007-9007MISE A JOUR DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Approbation d'un nouveau règlement -200706-juil-07188 Délibération2007-8866MAINTENANCE LOGICIELLE DU PC CAPITOUL - Marché à bons de commande - Années 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200706-juil-07315 Délibération07-428LIAISON RANGUEIL - LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - GENIE CIVIL - VOIRIE - ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06-0365 - PLUS-VALUE -200716-nov-0742 Délibération2004-5318EXPLOSION DE L'USINE AZF - DOMMAGES SUBIS PAR LA VILLE - PROTOCOLE D'INDEMNISATION AVEC LA SOCIETE GRANDE PAROISSE -200425-juin-0476 Délibération12-488CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DE DEPOT LEGAL N°2012-125/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - ADOPTION - CONVENTION D’APPLICATION N°1 A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DE DEPOT LEGAL N°2012-125/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE201228-sept-1277 Délibération13-586ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DU LOISIR EDUCATIF, LUDOTHEQUES OU MANIFESTATIONS LUDIQUES ET ACCUEILS DE LOISIRS201320-sept-1386 Délibération2006-7500CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 7ème convention locale Ville de Toulouse / EDF - Programme 2006 -200631-mars-0656 Délibération07-542CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE –RUE HENRI DESBALS - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 06/0506 - PLUS-VALUE -200721-déc-07152 Délibération09-1063REALISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE GIRONIS - LOCAL BOULISTES ET ASSOCIATIONS - VOIES D’ACCES - RESEAUX (09V238PA) - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE MALET SUD - TITULAIRE DU MARCHE 09V389-201029-janv-1048 Délibération10-519APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - SERVICE FOURNITURES ET SERVICES201025-juin-1095 Délibération10-975Voeu du groupe Europe Ecologie Les Verts et Communistes Républicains et Citoyens pour le maintien des avantages fiscaux relatifs aux souscriptions au capital d’entreprises solidaires201017-déc-1094 Délibération2006-8330ACCUEIL DE LOISIRS - SEJOURS DE VACANCES ET CAMPS - CENTRES EXTERIEURS - PETITE ENFANCE - ACTION SOCIALE - PERSONNEL NON TITULAIRE - CREATION DE POSTES ANNEE 2007 -200608-déc-0661 Délibération2004-4911ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES ROUTE DE BAYONNE A LA SETOMIP - AMENAGEUR -200426-mars-0450 Délibération2004-4992MISSION CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - MISSION D'EXPERTISE DU RESEAU DE CHALEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-04105 Délibération2005-7265BORDEROUGE/TROIS COCUS - CREATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - Demande de subvention à l'ANRU;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200516-déc-05141 Délibération10-232RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - INSTAURATION D'UNE GRATUITE D'ACCES AU PISCINES ET PATINOIRES MUNICIPALES POUR LES ALLOCATAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ET DEMANDEURS D'EMPLOI.201026-mars-1059 Délibération12-798ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2012201214-déc-1265 Délibération2004-5095CREATION DE DEUX AIRES DE JEUX EN MATERIAU SYNTHETIQUE - Participation financière de la Ville de Toulouse - Convention entre les Amis du Stade Toulousain et la Ville de Toulouse -200414-mai-04139 Délibération11-176OPERATION DE FUSION-ABSORPTION DE LA SETOMIP, DE LA SEM CONSTELLATION ET DE LA SEML DE COLOMIERS PAR OPPIDEA201101-avr-1136 Délibération2004-5006PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP -200426-mars-04161 Délibération13-526ACQUISITION DE BOITIERS ELECTRONIQUES POUR L'ENREGISTREMENT DES PROCES VERBAUX DE LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT201320-sept-1341 Délibération13-550ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201320-sept-13147 Délibération2007-8692ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICE AVEC LE GRAND TOULOUSE (OPERATION BORDELONGUE) -200723-mars-0782 Délibération2005-6728EMPLOI DE RESPONSABLE DU POLE PROJETS URBAINS A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - MODIFICATION DE LA REMUNERATION -200524-juin-0582 Délibération2005-6725PRESTATIONS DE REALISATIONS D'EXPOSITIONS SCENOGRAPHIEES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200524-juin-05163 Délibération2007-8835QUARTIER DES AMIDONNIERS - PROLONGEMENT DE LA PROMENADE PIETONS/CYCLES DU CANALET - Echange de terrain entre l'Indivision PERRY-MALET et la Commune de Toulouse -200723-mars-07192 Délibération10-301QUARTIER BORDEROUGE - ACQUISITION DE TERRAIN A LA SCI CHANTECLER201030-avr-106 Délibération10-293PLAN DE STATIONNEMENT - ZONE DITE CENTRE-VILLE - FOURNITURE, POSE, DEPOSE, MISE EN SERVICE D'HORODATEURS ET MATERIELS ASSOCIES AVEC GESTION CENTRALISEE EXTERNALISEE POUR UNE DUREE DE QUATRE ANS - MARCHE NEGOCIE A BONS DE COMMANDE A CONCLURE CONFORMEMENT A L' ARTICLE 35-II-8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS201025-juin-1023 Délibération2005-6772AMENAGEMENT RESEAU ROUTIER - AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE DES USAGERS - Création d'1 microgiratoire intersection chemins Rispet;Boudou et Izards - Convention tripartite avec le Département;la Commune de Launaguet et la Ville -200512-juil-0517 Délibération2007-8629ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de l'Article R 311-12 du Code de l'Urbanisme -200723-mars-07115 Délibération2007-8681ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - Convention de partenariat avec l'Université de Toulouse-Le Mirail -200723-mars-0743 Délibération2005-7192QUARTIER BAGATELLE - REAMENAGEMENT VOIRIE POUR LA RESIDENTIALISATION DE LA TOUR DU PARC - Ouverture d'enquête publique - Déclassement d'une partie de la parcelle BD 137 - Autorisation donnée à SA HLM PATRIMOINE de demander un permis de construire -200516-déc-0583 Délibération08-742RESEAUX PLUVIAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE VOIRIE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 08D080200826-sept-0866 Délibération11-744ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201116-déc-1155 Délibération11-789ZAC NIEL - CESSION PAR LA VILLE A OPPIDEA DE VOLUMES DE TREFONDS201227-janv-125 Délibération2006-7922INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MERIAL - Demande d'autorisation d'exploiter des installations sises 4 chemin du Calquet;à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200630-juin-06139 Délibération13-212CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L’ASSOCIATION CLEMENCE ISAURE : ANNEE 2013201324-mai-1346 Délibération13-492GRAND PROJET DE VILLE - EVOLUTION DU PROGRAMME OPERATIONNEL APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE RENOVATION URBAINE201313-déc-1321 Délibération11-207ADHESION DU THEATRE DU CAPITOLE A L'ASSOCIATION OPERA EUROPA201127-mai-1133 Délibération2003-4248PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PROCEDURE DE MODIFICATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE -200327-juin-0368 Délibération2003-4354CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS POUR LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE SORANO ET DETERMINATION DE MISSIONS ARTISTIQUES -200327-juin-03163 Délibération2003-3998THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE - Travaux d'aménagement de sécurité - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03255 Délibération2004-4795CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 11 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE PASSE AVEC LA SEMECCEL - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'APPORTS EN COMPTE COURANT D'ASSOCIES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SEMECCEL -200406-févr-0469 Délibération2004-5356RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA GESTION DU CHAUFFAGE COLLECTIF DES IMMEUBLES DE LA FAOURETTE;RESIDENCE LES IRIS -200425-juin-04178 Délibération09-249PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (P.P.R.T.) AUTOUR DU DEPOT PETROLIER D'ESSO SIS AVENUE DE FONDEYRE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200924-avr-0911 Délibération10-833MODIFICATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPE POLITIQUE (GROUPE SOCIALISTE, RADICAL ET REPUBLICAIN)201026-nov-1058 Délibération10-779MODIFICATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE (TOULOUSE POUR TOUS)201022-oct-1048 Délibération08-1147CREATION D'UN TARIF SPECIFIQUE POUR LE MARCHE SOLIDAIRE ET EQUITABLE D'ARNAUD-BERNARD -200819-déc-0868 Délibération2007-8596MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Participation financière de la Ville deToulouse - Versement du solde de la subvention 2007 -200723-mars-0736 Délibération12-644HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201223-nov-1266 Délibération2005-6711SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN-MINVILLE - Appel d'offres travaux - Approbation du marché relatif au lot 1 : déconstruction et habilitation du Président de la SETOMIP à signer ledit marché avec l'entreprise A.D. -200524-juin-05181 Délibération2003-3850SECTEUR BORDEROUGE - ACQUISITION D'UN ANCIEN BATIMENT INDUSTRIEL SITUE 14 RUE ERNEST RENAN;PROPRIETE DE MONSIEUR LOUBET -200328-mars-0382 Délibération2003-3834QUARTIER DES IZARDS - CREATION D'UN MICRO-GIRATOIRE CHEMIN DES IZARDS - RUE DES BOUQUETINS - ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE -200328-mars-0389 Délibération2004-4712CUISINE CENTRALE - RENOVATION DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES ET MISE EN OEUVRE D'EQUIPEMENTS DE REFROIDISSEMENT RAPIDE : TUNNEL ET CELLULES - Présentation du DCE - Lots 1 et 4 - Appel d'offres ouvert -200406-févr-0490 Délibération13-635TOULOUSE CENTRE - GESTION DES ACCES RIVERAINS DE LA RUE DE L'ESQUILE - ADOPTION DE TARIF201320-sept-1321 Délibération2005-6392COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - Convention avec le groupement d'intérêt public organisateur -200513-mai-0550 Délibération2004-5040ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES ( VAPEUR, LAVE VAISSELLE, FILMEUSE ) DE LA CUISINE CENTRALE - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200414-mai-04194 Délibération2005-7144VILLAGE DE NOEL 2005 - PLACE DU CAPITOLE -200516-déc-05127 Délibération09-619PETITE ENFANCE - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS PRELUDE ET TOURNESOL ET POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DE POUVOURVILLE -200925-sept-09111 Délibération2005-6410QUARTIER AMOUROUX - IMPLANTATION D'UN TERMINUS BUS PLACE DE LA CIOTAT - Acquisition d'un terrain de 61 m² appartenant à la Société Foncière PARIS NICOLO -200513-mai-0534 Délibération10-376MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES DEPENSES TELEPHONIQUES DES ECOLES201028-mai-105 Délibération10-078Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU DROIT DE VOTE DES ETRANGERS NON COMMUNAUTAIRES AUX ELECTIONS MUNICIPALES201029-janv-1079 Délibération08-367SECTEUR SEBASTOPOL - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE PIERRE SALIES - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES200823-mai-0831 Délibération2004-5240SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE LA MARCAISSONNE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants de la Ville de Toulouse au Comité syndical -200414-mai-0478 Délibération2007-8933AUTORISATION DE PRINCIPE POUR INCINERER AU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS LES BOUES SECHEES PROVENANT DU GRAND TOULOUSE HORS GINESTOUS-GARONNE -200706-juil-07210 Délibération07-385EGLISE SAINT JEROME - RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET DES PEINTURES DU CHOEUR ET DE LA NEF - PRESENTATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES ET MONSIEUR LE DOUARIN, VERIFICATEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES200723-oct-07101 Délibération2005-7088CENTRE HISTORIQUE A LA MISSION VILLE-HABITAT - EMPLOI DE CHARGE DE MISSION - OPERATIONS PROGRAMMEES D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) -200514-oct-0533 Délibération2003-4650ACTION SOCIALE - CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - CROIX-ROUGE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - Avenant N° 1 à la convention du 27 juin 2003 -200307-nov-03123 Délibération2007-8902STADIUM MUNICIPAL - CHANGEMENT DE SIEGES - MISE AUX NORMES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200721-juin-0714 Délibération2003-4652SUBVENTION AIDE AU CLUB - ANNEE 2003 - TOULOUSE ATHLETIC CLUB PELOTE BASQUE -200307-nov-0362 Délibération2007-8859MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE - Avenant n° 1 au marché 06/0373 - Plus-value -200706-juil-07250 Délibération2004-6033BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ET DES ECOLES CALENDRETA AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 -200417-déc-04112 Délibération2004-4927TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 aux marchés 04/0071;04/0072;04/0073;04/0074 (lot peinture) - Ajout d'articles au bordereau de prix -200426-mars-04176 Délibération2004-4875PRESTATIONS DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ET DE MAITRISE D'OEUVRE POUR D'AUTRES COLLECTIVITES -200426-mars-04186 Délibération12-473QUARTIER MARENGO - ARCHE MARENGO - INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA) - RENOUVELLEMENT DE L'OCCUPATION - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DU 9 FEVRIER 2004201228-sept-1299 Délibération13-267PROGRAMME EUROPEEN URB-AL III-PROJET RESSOC - MISE EN OEUVRE DES DERNIERES ACTIONS: MISSION D'EXPERTISE ET SEMINAIRE FINAL DU PROJET EUROPEEN A TOULOUSE201324-mai-1394 Délibération13-741ZAC CARTOUCHERIE : AVENANT N°4 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC OPPIDEA, AMENAGEUR201329-nov-136 Délibération12-380REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201206-juil-122 Délibération13-761DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE201329-nov-1327 Délibération13-677COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : POURSUITE DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS PREVUS AU TITRE DU DOSSIER MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES 2013201329-nov-1388 Délibération11-096DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR DIVERS EQUIPEMENTS PETITE ENFANCE201101-avr-1142 Délibération11-098ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE : AIDE DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ACQUISITION D'UN PREMIER LOGEMENT201101-avr-1132 Délibération11-249MISE A DISPOSITION D'OUTILS INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS NECESSAIRES AUX ELUS DE LA VILLE DE TOULOUSE201124-juin-1171 Délibération10-027ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE201029-janv-1017 Délibération08-979QUARTIER ROSERAIE - CESSION A LA SCI ROSAM D’UN TERRAIN SITUE RUE LOUIS PLANA -200821-nov-0822 Délibération2004-5598SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (S.M.A.T) - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA SOCIETE -200416-juil-0464 Délibération2003-4737REALISATION DU TOIT PETITE ENFANCE - QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200312-déc-03160 Délibération08-634BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES200810-juil-0864 Délibération2005-7149QUARTIER BONNEFOY - CESSION A MONSIEUR ET MADAME BRUNEAU D'UN TERRAIN SITUE 213 BIS RUE DU FAUBOURG BONNEFOY -200516-déc-0596 Délibération2006-7581MODIFICATION DES TARIFS 2006 -200631-mars-06155 Délibération12-183VOEU DES GROUPES EUROPE ECOLOGIE LES VERTS, SOCIALISTE RADICAL ET REPUBLICAIN - NON A L’AUGMENTATION BRUTALE ET INCOHERENTE DU COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS201223-mars-12119 Délibération13-689AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - PLAN 1000 PLACES - CHANGEMENT DE SITE DE LA MICRO CRECHE DE L'ASSOCIATION BULLES D'ANGE201329-nov-1377 Délibération12-468DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE CONNECTHINGS201325-janv-1362 Délibération08-089MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Aménagement des espaces boutique et accueil, restaurant et salle d'animations du site de la Maourine - marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la passation d'un marché complémentaire - conformément à l'article 35.II.4 du code des marchés publics - autorisation du maire à signer ledit marché -200825-avr-0816 Délibération2007-8982AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS - Abris voyageurs;mobiliers d'information et de communication - Mise à disposition;pose;entretien et exploitation;pour une durée de 15 ans - Appel d'offres - Election des membres.200706-juil-07235 Délibération13-489APPROBATION DU CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION - EAU L'EXPO - AU CENTRE DE CONSERVATION DU PATRIMOINE A HANOI VIETNAM201320-sept-13104 Délibération13-597PROJETS INMEDIATS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CONSORTIUM INMEDIATS PORTE PAR SCIENCES ANIMATION - AVENANT 1201320-sept-1395 Délibération2007-9040SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA SEMAINE POLONAISE DE TOULOUSE -200706-juil-07157 Délibération10-777ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2010201026-nov-1039 Délibération2003-4422CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE NORD - Avenant de prolongation des délais d'exécution d'un mois pour l'ensemble des lots -200303-oct-03146 Délibération2004-5942CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DE CASTANET - Distribution d'eau potable - Vieille Toulouse et Vigoulet Auzil - Programme départemental 2003 - 25ème tranche -200417-déc-0421 Délibération2004-5987CONTRAT DE VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 : PROGRAMME COMPLEMENTAIRE -200417-déc-0414 Délibération2006-8267PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Lot 4 : serrurerie - Avenant n° 1 au marché n° 06/0215 - Plus-value -200608-déc-0641 Délibération12-313REGROUPEMENT FAMILIAL - CONVENTION D’ORGANISATION201206-juil-1266 Délibération2004-4931APPROBATION DES CONVENTIONS PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES EQUIPEMENTS COLLECTIFS D'ACCUEIL D'ENFANTS DE MOINS DE 4 ANS -200426-mars-0427 Délibération2006-8472INTEGRATION DU 1% ARTISTIQUE DANS LES CONSTRUCTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CREATION D'UN COMITE ARTISTIQUE -200608-déc-06118 Délibération2004-5568ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2004 -200416-juil-0439 Délibération09-872PROGRAMME 2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE SAINT-RAYMOND - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -200927-nov-0911 Délibération2004-5301FOURNITURE D'EQUIPEMENTS HAUTE VISIBILITE - Présentation du DCE - 2 lots - Année 2005 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0473 Délibération2004-5334REVISION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT VOTES PAR DELIBERATION DU 26 MARS 2004 -200425-juin-04190 Délibération08-544ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LIEU RESSOURCE FORMATION - VIREMENT DE CREDIT200810-juil-0869 Délibération10-141GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - AVENANT N°5 AU CONTRAT DE MANDAT PASSEE AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI PYRENEES (SETOMIP) - MARCHE N° 05/0289201026-mars-10104 Délibération2004-5687REVISION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT VOTES PAR DELIBERATION DU 26 MARS 2004 -200408-oct-0418 Délibération2004-5618VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2004 -200408-oct-04111 Délibération08-831PREMIERE EDITION DU SALON DU CHAMPIGNON DES 10, 11 ET 12 OCTOBRE 2008 -200826-sept-0885 Délibération12-837QUARTIER MARENGO - ARCHE MARENGO - INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA) - REDUCTION DE LA SURFACE D'OCCUPATION - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DU 9 FEVRIER 2004201315-mars-1372 Délibération09-769Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales -200925-sept-091 Délibération12-068CONVENTION N°2011-537 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D’INFORMATION ET LA VILLE DE TOULOUSE - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ABONNEMENT AU SERVICE DE REPONSE A DISTANCE BIBLIOSESAME201223-mars-1284 Délibération11-466ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES -201123-sept-1148 Délibération08-510MUSEE SAINT-RAYMOND EXERCICE 2008 -EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT- RAYMOND - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION MIDI- PYRENEES200810-juil-0810 Délibération08-775MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE200812-sept-0853 Délibération2003-4362CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'ENFANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE -200327-juin-0318 Délibération13-577CONTRAT DE PRET D'OEUVRES DU MUSEE SAINT-RAYMOND AU MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE GENEVE, POUR L’EXPOSITION TEMPORAIRE : HEROS ANTIQUES DANS LA TAPISSERIE BAROQUE201320-sept-1362 Délibération13-780ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ANNNE 2014201313-déc-1324 Délibération2004-5008AUTORISATION DE RECRUTER UN CHARGE DE COMMUNICATION POUR LES BIBLIOTHEQUES ET LA MEDIATHEQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE -200426-mars-0473 Délibération2005-6686TRANSPORT D'ELEVES DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES - Années 2006;2007;2008;2009 - 7 lots - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes -200524-juin-05153 Délibération07-070FOURNITURE DE PANNEAUX DE CHANTIER - Années 2008, 2009, 2010 - 07D070 - Appel d'offres ouvert - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises -200723-oct-07153 Délibération09-102PROGRAMME 2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -200926-juin-0910 Délibération11-568SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTION A UNE ASSOCIATION201125-nov-1126 Délibération2003-4823PLACE COMMERCIALE EMPALOT - REAMENAGEMENT DE LA PLACE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200312-déc-0342 Délibération2003-4211ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE DE TOULOUSE-LE MIRAIL -200327-juin-03247 Délibération2005-7034QUARTIER MONTAUDRAN - SECTEUR D'ACTIVITE LA RIVIERE - Vente d'un terrain à Monsieur Olivier GROUILLARD -200514-oct-0548 Délibération2005-6841PARTICIPATION AU PROJET MEMOIRE D'AEROPOSTALE -200512-juil-05105 Délibération2003-4318MEDIATHEQUE JOSE CABANIS - FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIEL HIFI ET VIDEO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Deux lots - Marchés fractionnés -200327-juin-03237 Délibération08-664DÉNOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - 298 ROUTE DE LAUNAGUET 31200 TOULOUSE : GROUPE SCOLAIRE OLYMPE DE GOUGES200810-juil-0875 Délibération2006-8348METRO LIGNE B - ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE STATIONS VERDIER/CARMES/JEAN JAURES/JEANNE D'ARC - AMENAGEMENT BVDS DE STRASBOURG ET CARNOT ET DE LA CONTRE ALLEE ROUAIX - Avenant 1 aux marchés 06/0230;06/0228 - Ajout d'article au bordereau de prix -200608-déc-0635 Délibération13-018CONNAISSANCE ET ANALYSE DE L'OFFRE SPORTIVE SUR LE TERRITOIRE TOULOUSAIN. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DE MIDI-PYRENEES POUR LA MISE EN PLACE ET LE SUIVI D'UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL APPROFONDI201325-janv-1332 Délibération2003-4296COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2002 - BUDGET PRINCIPAL -200327-juin-031 Délibération08-047IMMEUBLES 17 ET 19 RUE DU 10 AVRIL - APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 AU BAIL EMPHYTHEOTIQUE ADMINISTRATIF DU 14 OCTOBRE 1996 AU PROFIT DE L'UES PIERRE D'ANGLE - AUTORISATION DE TRANSFERT DU CONTRAT AU PACT ARIM -200818-janv-0845 Délibération08-021CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION VELO TOULOUSE200818-janv-0854 Délibération10-113COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES (HQE) - AVENANT N°5 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°060300201026-mars-10106 Délibération10-008ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2009 SOUS MAITRISE D'OUVRAGE DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET D'ARTISANS DE TOULOUSE - MANDATEMENT201029-janv-1039 Délibération2006-8280RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT POUR LA MAINTENANCE DU MATERIEL INFORMATIQUE -200608-déc-06214 Délibération2006-8262SQUARE HERACLES - AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE -200608-déc-06242 Délibération08-452CONTRAT PROGRAMME DE DUREE AVEC LA SOCIETE ECO-EMBALLAGES- AVENANT N°2200820-juin-0885 Délibération2005-7205GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE 117 LOGEMENTS - 2 cheminement André ARBUS et 3 rue Erik SATIE - Subvention de la Ville de Toulouse -200516-déc-0513 Délibération12-386CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION DES JEUNES HANDICAPES ET LA VILLE DE TOULOUSE - RECUEIL DE DONNEES STATISTIQUES LOGEMENT JEUNES ET HANDICAP201206-juil-1225 Fréquence de mise à jour du conseil municipal Délibération2006-7743PERIMETRE DU SECTEUR SAUVEGARDE - RECOMPOSITION URBAINE POUR SUPPRIMER LE TRAFIC DE TRANSIT ET FAVORISER LA DESSERTE DES QUARTIERS ET LES DEPLACEMENTS A VELO ET A PIEDS - DIALOGUE COMPETITIF - Election des membres d'une CAO200619-mai-062 Délibération2006-7749DEROGATIONS AUX REGLES LIEES A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE SOINS MEDICAUX PARTICULIERS -200619-mai-0632 Délibération13-146PLAINE CAMPUS : ADOPTION DE LA CONVENTION LOCALE VILLE DE DEMAIN - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT D'AVENIR201315-mars-1315 Délibération13-003DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES201325-janv-1358 Délibération07-605ZAC DE BORDEROUGE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP -200721-déc-0751 Délibération08-118ASSOCIATION PROMO-ACCUEIL - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0832 Délibération11-563VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE EMBLEMATIQUE DE TOULOUSE201123-sept-11135 Délibération11-770VOEU DU GROUPE DES ELUS EUROPE ECOLOGIE LES VERTS RELATIF A LA REGULATION DES IMPLANTATIONS DES ANTENNES-RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE201116-déc-1173 Délibération2006-7924DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR ET DE LOCAUX ASSOCIATIFS A L'ECOLE ELEMENTAIRE FABRE;9 RUE SAINT REMESY -200630-juin-06152 Délibération2007-8624QUARTIER CROIX-DAURADE - ELARGISSEMENT DU CHEMINEMENT PIETONNIER BERDURET - Echange de terrains entre la Ville de Toulouse et M. et Mme MASSABIE -200723-mars-07139 Délibération08-927ACQUISITION D'UN CAMION TRIBENNE - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD A LA SOCIETE TOULOUSE SERVICES V. I. - MARCHE 07A0129 -200824-oct-0835 Délibération2003-4894SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - Désignation au scrutin majoritaire d'un administrateur au Conseil d'Administration de cette société -200312-déc-0331 Délibération2005-6515ZONE D'ACTIVITES DE LA RIVIERE - CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ROUTE DE LABEGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Définition des travaux : ouvrage -200524-juin-0556 Délibération2005-6939ZAC DE LIMAYRAC - CONSTRUCTION D'UNE SALLE MULTIFONCTION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200523-sept-0589 Délibération2005-6487MISSION CVDU - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Opération rénovation des lignes de fours 1;2 et 3 - Avenant n° 4 au marché 01/0206 -200513-mai-0560 Délibération2004-5003CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LA MACHINE - Exercice 2004 - avenant n° 1 - Versement d'une subvention complémentaire -200426-mars-0486 Délibération09-877REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AVANCE DE TRESORERIE -200927-nov-0937 Délibération2004-5798TRAVAUX D'EXTENSIONS DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC;DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE ET DE TELECOMMUNICATIONS - Années 2005-2006 - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes -200419-nov-0416 Délibération09-402REAMENAGEMENT ET MISE EN CONFORMITE DU MULTI ACCUEIL SOUPETARD - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200926-juin-09135 Délibération2007-8766ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A M. ET MME CLAUDE MARTY;LOCATAIRES D'UNE MAISON SITUEE 80 CHEMIN DE FENOUILLET -200723-mars-07196 Délibération11-253MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - TRANSFERT DE COMPETENCE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE L'ACTIONNARIAT DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - CESSION D'ACTIONS A TITRE GRATUIT A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE : DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION201125-nov-1167 Délibération09-575MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIES INDICIAIRES A B ET C -200926-juin-09166 Délibération2005-6452REMPLACEMENT DE L'INDEX TP 10-1 PAR L'INDEX TP 10-A POUR L'ACTUALISATION DES PRIX DU MARCHE - Avenant n° 1 aux marchés 04/0216 et 04/0252 -200513-mai-0515 Délibération08-387CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE AIR FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CONTRAT -200820-juin-0888 Délibération11-506LANCEMENT D'UNE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE DU QUARTIER GINESTOUS - DEMANDE DE SUBVENTION201123-sept-1133 Délibération2005-6302APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE -200525-mars-0591 Délibération2007-9082SETOMIP - GPV - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Avenant N° 2 à la convention de mandat passé avec la SETOMIP - Marché 05/0289 -200706-juil-07268 Délibération08-1182Z.A.C. DE BORDEROUGE – ZAC DES TIBAOUS : AVENANTS AUX TRAITES DE CONCESSION PASSES AVEC LA SETOMIP - ZAC NIEL – ZAC SAINT-MARTIN DU TOUCH – ZAC DE GARONNE – ZAC DE GABARDIE : REPORT DES ECHEANCES D'AVANCE REMBOURSABLE OU DE PAIEMENT DE TERRAINS CEDES200819-déc-0820 Délibération08-1139EGLISE SAINT PIERRE DES CHARTREUX - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 99 - DIMINUTION DU COUT DES TRAVAUX DE RESTAURATION INTERIEURE DU DOME - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION200819-déc-0840 Délibération08-1199PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES -200819-déc-0829 Délibération2004-4786VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - EXERCICE 2003 -200406-févr-0449 Délibération2005-6848VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200512-juil-054 Délibération2005-6550LOTISSEMENT D'ACTIVITE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-05105 Délibération2007-9027FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES - ANNEE 2008 RENOUVELABLE EN 2009 ET 2010 - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande -200706-juil-0764 Délibération2006-8099ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN SITUE LIEUDIT LE PAGE A MONSIEUR GRIJALVO -200606-oct-0673 Délibération07-107ENCAISSEMENT DES RECETTES EN LIGNE PAR INTERNET DANS LES REGIES DE RECETTES200721-sept-076 Délibération07-463PRESTATIONS DANS LE DOMAINE DECISIONNEL ET FOURNITURE DE LICENCES DE LA GAMME BUSINESS OBJECTS - Année 2008/2009 renouvelable en 2009/2010, 2010/2011 et 2011/2012 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande -200716-nov-0749 Délibération07-272QUARTIER REYNERIE - ZONE FRANCHE URBAINE - CENTRE DE COMMERCES ET DE SERVICES DE LA PLACE ABBAL - CESSION DE DROITS A CONSTRUIRE A LA SCI CHAL200723-oct-0748 Délibération2005-6279RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0276 - Plus-value -200525-mars-05136 Délibération08-907EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE200824-oct-0859 Délibération2006-8208TANDEM INTERCULTUREL ORGANISE PAR LE RESEAU UNIVERSITAIRE TOULOUSE-MIDI-PYRENEES : SOUTIEN AU CONCOURS QUO VADIS EUROPA -200606-oct-06102 Délibération13-258OPERATION TOULOUSE PLAGES 2013.201324-mai-1365 Délibération11-732SECTEUR PONTS JUMEAUX - 23 BOULEVARD DE SUISSE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201116-déc-114 Délibération2003-3665STADE FERNAND SASTRE - Avenant n° 1 en plus-value au lot 1 (BOURDARIOS) - Prolongation de délai - Marché 02/0537 -200328-mars-03269 Délibération2005-7271BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF -200516-déc-059 Délibération08-1172SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - SOLIDARITE -200819-déc-0831 Délibération2006-8441ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200608-déc-0680 Délibération08-875MODIFICATION DE CERTAINES COMPETENCES FACULTATIVES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET TRANSFERT A CETTE DERNIERE D'UNE COMPETENCE FACULTATIVE SUPPLEMENTAIRE -200826-sept-081 Délibération08-822REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - LOT 1 : DEMOLITION / GROS-OEUVRE / ETANCHEITE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0140 -SARL SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI-PYRENEES - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DE DELAIS -200826-sept-0826 Délibération13-787RESTRUCTURATION DU CHATEAU PETIT ESPINET RAYNAL EN ESPACE MEMOIRE DE L'AVENTURE AEROPOSTALE - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE - Art.74.III.1°, 74.III.a ET 35.I.2 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201313-déc-134 Délibération12-439COPROPRIETE LES CASTALIDES A TOULOUSE : SIGNATURE D'UN PROTOCOLE ENTRE L'ETAT, LA VILLE, LA COMMUNAUTE URBAINE ET HABITAT TOULOUSE201228-sept-1231 Délibération12-364PARCOURS CULTURELS GRATUITS - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013201206-juil-1248 Délibération12-135DEUXIEME MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZAC DES TIBAOUS201223-mars-1210 Délibération12-154CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - CONVENTIONS DE MISSION D'INTERET GENERAL ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS201223-mars-1273 Délibération07-320COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS200723-oct-07114 Délibération13-514COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - LOT N° 20 - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES - MARCHE 080224 ENTREPRISE INTERELEC - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L’ENTREPRISE INTERELEC - PROTOCOLE DE TRANSACTION201320-sept-13118 Délibération2005-6645AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES -200524-juin-05149 Délibération2006-7558MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - Convention avec la Maison de l'Architecture -200631-mars-06122 Délibération2006-7542TRAVAUX DE VIABILISATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION ENTRE LA CROIX ROUGE FRANCAISE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200631-mars-06158 Délibération2006-7901COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2005 -200630-juin-062 Délibération2006-7704MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE COLLABORATION AVEC LE T.N.T ET L'ASSOCIATION PRONOMADES -200619-mai-06103 Délibération08-155ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE DU PREMIER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L’ASSEMBLEE GENERALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CHACUN DES 22 ETABLISSEMENTS -200804-avr-0861 Délibération12-496OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - AUTORISATION DONNEE AU GROUPE LES CHALETS DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201228-sept-1218 Délibération07-484FRAIS D'ABONNEMENTS ET DE CONSOMMATIONS TELEPHONIQUES DES DEUX SITES CHEMIN DE NEGOGOUSSE ET 47 CHEMIN DU SEMINAIRE DES RESTAURANTS DU COEUR - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT200716-nov-074 Délibération07-265QUARTIER GINESTOUS - CESSION A L'OPAC D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 21 CHEMIN ROQUES -200723-oct-0744 Délibération2007-8868FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONNEMENT DES PREPARATIONS CULINAIRES - Appel d'offres ouvert sans variante - Année 2008 - Marché à bons de commande reconductible en 2009 et 2010 -200706-juil-07218 Délibération07-197REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - Avenant n° 1 aux lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 - Avenant n° 2 au lot 10 - Prolongation des délais d'exécution -200721-sept-0742 Délibération2003-4097ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0389 Délibération2007-8829QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - Lotissement de Bordelongue - Cession du lot n° 5 à la SA SOTEC Ingénierie -200723-mars-07102 Délibération2005-6304BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200525-mars-051 Délibération08-1111APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200819-déc-0865 Délibération2006-8286CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - Actions de réussite éducative - Opérations complémentaires -200608-déc-0624 Délibération09-120AIDE ACCESSION A LA PROPRIETE - AVANCE REMBOURSABLE SANS INTERET ET AVEC ASSURANCE POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENT NEUF - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / EMPRUNTEUR -200927-févr-0929 Délibération2006-8430BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES;SPORTIVES;SOCIOCULTURELLES ET SOCIALES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 -200608-déc-069 Délibération10-062CLUBS SPORTIFS ELITES ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2010 - CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS.201029-janv-1031 Délibération2006-7756Demande de subventions à l'Etat -200619-mai-0695 Délibération2004-5485TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2004-2005-2006 - Modification des articles 1.1 et 9.2 du cahier des clauses administratives particulières pour tous les marchés -200425-juin-04234 Délibération2004-5866MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - RENOVATION ET AGRANDISSEMENT - Demande de subvention à la Région et au Département (délibération modificative) -200419-nov-0486 Délibération2006-7347CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - ENQUETE COMMODO ET INCOMMODO RELATIVE A L'AUTORISATION A PRATIQUER DES JEUX DE HASARD -200617-févr-069 Délibération11-808CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER POUR L'EXPOSITION -CORPS ET OMBRES- PORTANT GROUPEMENT DE COMMANDE - ANNULATION DE LA PREDEDENTE CONVENTION.201227-janv-1223 Délibération2004-5199COMMISSION CHARGEE DE L'APPLICATION;AUX AGENTS MUNICIPAUX NON TITULAIRES;DE LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL - Désignation au scrutin majoritaire de 2 Délégués titulaires et 2 Délégués suppléants de la Ville de Toulouse à cet organisme -200414-mai-0439 Délibération08-559TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ANNEES 2009-2010-2011200810-juil-0889 Délibération10-091SERVICE TRAVAUX ET INGENIERIE - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION DES MARCHES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -201026-mars-10113 Délibération10-889ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201017-déc-1037 Délibération2004-5794CONTOURNEMENT ROUTIER DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE -200408-oct-044 Délibération2005-6092MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - PROGRAMME 2005 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200511-févr-0584 Délibération09-1057Voeu du Conseil Municipal présenté par le groupe Les Verts sur la vidéosurveillance et le projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure200918-déc-0989 Délibération2006-8304BANQUE D'INFORMATION SUR LE SOUS-SOL EN MILIEU URBAIN DE TOULOUSE GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE;PHASE 2 - Convention d'aide -200608-déc-0678 Délibération13-425MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CREATION DU REGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D'EMPLOIS DES TECHNICIENS PARAMEDICAUX TERRITORIAUX201321-juin-13117 Délibération07-232QUARTIER GRAND SELVE - ELARGISSEMENT DE LA RUE FROIDETERRE ET DE LA RUE DES SABLES - EMPLACEMENT RESERVE N ° 796 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - ACQUISITIONS FONCIERES - 2 EME ENQUETE200723-oct-0745 Délibération07-314SEPARATION DES FONCTIONS USINE D'INCINERATION ET RESEAU DE CHALEUR - Avenant n° 1 au lot n° 3 (marché n° 070211) Plus value200723-oct-07177 Délibération11-257APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE CONCERNANT LES ETUDES DE DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS201127-mai-1138 Délibération2005-6230SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour 2005 -200525-mars-0525 Délibération2007-8621SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS - Autorisation de déposer le permis de construire -200723-mars-07136 Délibération08-882CONVENTIONS TRANSITOIRES D'ORGANISATION DES COMPETENCES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET LES COMMUNES200826-sept-084 Délibération07-535AVENANT N° 7 A L'OPERATION CHEQUES-PARKING ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE ET LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE -200721-déc-07160 Délibération13-427GOLF DE TEOULA - AVENANT N°5 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - PROLONGATION DU CONTRAT POUR MOTIF D'INTERET GENERAL201321-juin-1394 Délibération07-135AMENAGEMENT DE VOIRIE AU DROIT DU LYCEE GALLIENI ROUTE D'ESPAGNE - SECTION BACQUIE/CHARPENTIER - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES200723-oct-07132 Délibération2004-4720CONTRAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE PAIEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE AU PROFIT DES CLAE DES ECOLES ELEMENTAIRES -200406-févr-0493 Délibération2004-5182ASSOCIATION PROMO ACCUEIL - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0421 Délibération2004-5030ACQUISITION D'UNE MICRO BALAYEUSE ASPIRATRICE AUTOPORTEE - Présentation du DCE - Année 2004 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200414-mai-04142 Délibération2007-8536TRANSPORTS D'ENFANTS ET ACCOMPAGNATEURS VERS LES CENTRES DE VACANCES ET CAMPS - Années 2007/2008;2008/2009;2009/2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés à bons de commande -200723-mars-07180 Délibération10-771CONVENTION POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES PAR L’ASSOCIATION CALL FORTH AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE201022-oct-1016 Délibération08-1062RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE - EXERCICE 2007 -200819-déc-0861 Délibération12-665MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CADRE D'EMPLOIS DES DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISITIQUE, CADRE D'EMPLOIS DES AGENTS SOCIAUX ET SOCLE FONCTIONNEL DES TUTEURS DES EMPLOIS D’AVENIR201223-nov-1281 Délibération2004-4917ZAC DESBALS - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP - AMENAGEUR -200426-mars-0448 Délibération2004-5830DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Achat de boîtes de conservation sur mesure -200419-nov-0463 Délibération2005-6874QUARTIER BORDEROUGE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUE ET IMPASSE MONSEIGNEUR BRUNO DE SOLAGES - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200523-sept-0535 Délibération2003-4722CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - RENOUVELLEMENT DES LIGNES DE FOUR 1 ET 2 - CHANGEMENT DES PONTS ROULANTS - RENOVATION DES CHAUDIERES D'APPOINT DU RESEAU DE CHALEUR - Demande de subventions au Département -200307-nov-0366 Délibération2003-3955MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Modification des missions de l'emploi de Chargé de Mission -200328-mars-03123 Délibération08-018QUARTIER BORDELONGUE – ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE – AUTORISATION ACCORDEE A LA SOCIETE BOLT PROMOTION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE200818-janv-0821 Délibération2005-6601BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200524-juin-0515 Délibération08-478QUARTIER EMPALOT – PROJET DE RENOVATION URBAINE – RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL – AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DES ESPACES COMMERCIAUX ET ARTISANAUX (EPARECA) -200820-juin-0834 Délibération2004-5662LOCATION DE MATERIEL POUR LES TRAVAUX D'ESPACES VERTS - ENGINS DE TRANSPORT ET DE TRAVAUX PUBLICS - Années 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné -200408-oct-04194 Délibération09-1002PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS - EXERCICE 2008-200918-déc-0947 Délibération2006-8268REAMENAGEMENT DU CHEMIN AMOUROUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200608-déc-0643 Délibération2006-8393ARCHE MARENGO - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE CONVENTIONNELLE SUR LE VOLUME 11;PROPRIETE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE AU PROFIT DU VOLUME 15;PROPRIETE DE LA SETOMIP -200608-déc-06154 Délibération13-377OPERATIONS FONCIERES – QUARTIER BOURRASSOL - ACQUISITION EN VEFA DE LOCAUX POUR L'INSTALLATION D'UNE CRECHE A HABITAT TOULOUSE201321-juin-1322 Délibération13-480CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE201320-sept-1369 Délibération07-477PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTES, DE MEDIATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL, A TRAVERS LA REALISATION DE PRESTATIONS TECHNIQUES D'ENTRETIEN D'ESPACES EXTERIEURS ET DES BATIMENTS PUBLICS. PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES.200716-nov-073 Délibération07-470QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE200716-nov-0710 Délibération2004-5505MODIFICATION DES ARTICLES 1.1 BIS;1.4;1.6;4.1;9.2 ET 12.1 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES OU DU CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES -200425-juin-04243 Délibération12-767INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE COFELY ENERGIES SERVICES - DEMANDE D’AUTORISATION DE MODIFIER L’INSTALLATION DE PRODUCTION D’UTILITES DU CANCEROPÔLE, 254 RUE LEON JOULIN, A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201214-déc-1247 Délibération12-320COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET DE LA REGIE TOULOUSE THEATRE POUR L'EXERCICE 2011201225-mai-1249 Délibération13-688NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - CESSION EN BLOC DE 15 LOGEMENTS SITUES RESIDENCE VIGUIER 25 RUE VIGUERIE A TOULOUSE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201329-nov-1333 Délibération2003-4226FOURNITURE;INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN EQUIPEMENT DE TRI POUR MATERIAUX RECYCLABLES - MARCHE TECHNIREC -200327-juin-03203 Délibération2006-7400ECOLE MATERNELLE FERDINAND DE LESSEPS - GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET - Remplacement des verrières - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06206 Délibération09-524QUARTIER BORDELONGUE - RESIDENTIALISATION DE LA CITE BORDELONGUE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC - ECHANGE DE TERRAINS AVEC L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE200926-juin-0930 Délibération2003-4289GDF - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ -200327-juin-0348 Délibération2005-6462MODIFICATION DES TARIFS USAGERS PROFESSIONNELS DE LA STATION DE RECYCLAGE DE DATURAS - Tarif écrans TV/ordinateurs (tout matériel informatique) -200513-mai-0563 Délibération08-331QUARTIER LA FAOURETTE - ACQUISITION A RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF) D’UN TERRAIN SITUE RUE ANTOINE RICORD200823-mai-0824 Délibération11-265CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LES MARCHES DE FOURNITURES ET DE PRESTATIONS LIES AUX DOMAINES DE COMPETENCE DU PATRIMOINE201124-juin-11101 Délibération11-064SITES EXTERIEURS - CONTRAT PLAN QUALITE AVEC LE LABORATOIRE BIOQUAL POUR LA REALISATION D'ANALYSES201101-avr-1161 Délibération08-1027SECTEUR DE LIMAYRAC - CESSION DE PARCELLES A ADIM SUD-OUEST - ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2005-9-66200821-nov-0825 Délibération2005-6775ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AUTORISATION DONNEE A LA SNC LA BOURIETTE DE DEPOSER UNE DEMANDE D'IMPLANTATION D'UN EQUIPEMENT HOTELIER -200512-juil-0546 Délibération2004-4740QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE PIERRE DELDI - ADOPTION DEFINITIVE - Acquisition des parcelles concernées -200406-févr-0427 Délibération2004-4892CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 SUR LES THEMATIQUES : EMPLOI - INSERTION ET VEILLE SOCIALE ET PREVENTION200426-mars-0421 Délibération2003-4753FORFAIT ANNUEL DE COMMUNICATIONS TELEPHONIQUES ATTRIBUE PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUX ECOLES ET AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIES A L'ECOLE (CLAE) - Création de lignes supplémentaires pour les activités municipales -200312-déc-03185 Délibération2003-4218REFECTION DE L'ETANCHEITE DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03316 Délibération2003-3807VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2003 -200328-mars-033 Délibération2004-5203COMMISSION REGIONALE POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATION (CRILD) - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette commission -200414-mai-0443 Délibération11-588DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE201125-nov-1148 Délibération11-733SECTEUR MARCAISSONNE - LAS MOUNAQUES - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201116-déc-115 Délibération2006-7339PARC D'ACTIVITES DE LA PLAINE - ANNULATION DE LA VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE DES LABORATOIRES DOLISOS -200617-févr-0616 Délibération11-452GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE LIZOP QUARTIER DU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2010201123-sept-1111 Délibération11-131DEVELOPPEMENT DURABLE ECOLOGIE URBAINE - SNPE - MISE EN PLACE DE SERVITUDES201101-avr-1194 Délibération08-645MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS POUR LA TOURNEE DES CAPITALES ET DES VILLES EUROPEENNES DU 26 OCTOBRE AU 8 NOVEMBRE 2008 -200810-juil-08135 Délibération08-1089UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS -PAIEMENT ANNEE SCOLAIRE 2007/2008 - ACTUALISATION DU FORFAIT HORAIRE - AVENANT A LA CONVENTIONS SIGNEE AVEC LA REGION -200923-janv-0966 Délibération2004-5729ASSOCIATION EDUCATION ET APPRENTISSAGE DES JEUNES - Mises aux normes pour la formation professionnelle;reconstruction du service accueil de L'arc en Ciel - Emprunt de 460 000 Euros auprès de la CDC garanti à hauteur de 50 % par la Ville -200408-oct-0415 Délibération2006-8366ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE -200608-déc-06117 Délibération2004-4848CITE DE L'ESPACE - LIAISON FIRMIS-GONORD - Aménagement du chemin de Limayrac - Travaux de voirie et d'assainissement - Appel d'offres ouvert -200426-mars-0440 Délibération13-858AMELIORATION DES REGLES DE REMUNERATION DES ASSISTANTES MATERNELLES201313-déc-1381 Délibération2004-5471ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1992 A 2003 - BUDGET PRINCIPAL -200425-juin-0428 Délibération11-787AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENTS EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 180 MOIS - AVENANT N° 4 AU MARCHE N° 070303 CONCLU AVEC LA SOCIETE JC DECAUX - DEFINITION DES CONDITIONS D’ACCES ET TARIFAIRES A L’ABONNEMENT PROFESSIONNEL AU SERVICE VELOTOULOUSE.201227-janv-1217 Délibération2007-8858GROUPE SCOLAIRE LES VERGERS - MISE EN CONFORMITE DES RESTAURANTS SCOLAIRES - Avenant n° 1 aux marchés 06/0319 et 06/0320 - Moins et plus-values - Prolongation de délais pour l'ensemble des lots -200706-juil-07282 Délibération2007-9036PARTICIPATION DES VILLES JUMELLES AU CHALLENGE INTERNATIONAL DE L'ESPACE 2007 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION TOULOUSE SAINT-JO FOOTBALL SC -200706-juil-07330 Délibération07-258MAISON DE QUARTIER SAINT-AUBIN 38 RUE D'AUBUISSON - ATELIER COUTURIERES - SALLE POLYVALENTE- MISE HORS D'AIR HORS D'EAU DU BATIMENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200723-oct-07108 Délibération07-276CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID - PROJET DE COUVERTURE DE LA CARRIERE PONEY - DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE200723-oct-0783 Délibération07-458CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT DU PATRIMOINE DE 1ERE CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) AU SERVICE DES BIBLIOTHEQUES200716-nov-075 Délibération13-453VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF AU PROJET DE LOI-CADRE SUR L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS)201321-juin-13131 Délibération2003-4731CONVENTION TRIPARTITE ENTRE TISSEO-SMTC;LA SEMVAT ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE AU PROLONGEMENT DE LA LIGNE 66 DU RESEAU URBAIN -200307-nov-03114 Délibération2004-5566PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - Exécution des actions prévues par le projet HANOI 2010 : Patrimoine et Identité Culturelle - Signature de deux conventions avec la Ville de HANOI;et d'une convention avec la compagnie LE PHUN -200416-juil-0424 Délibération08-1129CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - AVENANT N°1 AU MARCHE070-391 ENTREPRISE OULES - AVENANT N°1 AU MARCHE 070-392 ENTREPRISE CONSTRUCTION ST ELOI - AVENANT N°1 AU MARCHE 070-393 ENTREPRISE CONSTRUCTION ST ELOI - AVENANT N°1 AU MARCHE 070-397 ENTREPRISE KESSAS - AVENANT 1 AU MARCHE 070-398 ENTREPRISE G CLIM - AVENANT N°1 AU MARCHE 070-399 ENTREPRISE MULTITEC200819-déc-0811 Délibération08-1116CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE III - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070.374 – ENTREPRISE ASSOUTIER LOT 4 : PLATRERIE / FAUX PLAFONDS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070.378 – ENTREPRISE G.CLIM LOT 8 : PLOMBERIE / SANITAIRE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070.379 – ENTREPRISE G.CLIM LOT 9 : CHAUFFAGE / VENTILATION200819-déc-0813 Délibération2004-5254CREATION D'UN CHARGE DE COMMUNICATION POUR LES BIBLIOTHEQUES ET LA MEDIATHEQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MARS 2004 -200414-mai-04122 Délibération2007-9155FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 - MECENATS -200706-juil-07168 Délibération08-358TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) - SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTANET TOLOSAN ET LA VILLE DE TOULOUSE200820-juin-0848 Délibération12-189GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE NEXITY201225-mai-1218 Délibération07-786QUARTIER BAGATELLE – PROJET DE RENOVATION URBAINE –– RUE DU LOT –– AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE NEXITY DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE200818-janv-0827 Délibération08-263CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTIFONCTION ZAC DE LIMAYRAC - MARCHE 02/0572 - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’oeUVRE - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200825-avr-0821 Délibération08-423DIRECTION DES FINANCES - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - PREMIER GRAND PRIX ANDRE NAVARRA DE LA VILLE DE TOULOUSE200820-juin-0899 Délibération2006-8152REGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITE;DES ENSEIGNES ET PRE-ENSEIGNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - Demande de convocation du Groupe de travail de la publicité -200606-oct-06166 Délibération11-087ZONE DU CANCEROPOLE - LIEU DE MEMOIRE PUBLIC ET COMMUN DE LA CATASTROPHE AZF DU 21 SEPTEMBRE 2001 - CONCEPTION D'UNE OEUVRE D'ART - PASSAGE D'UN CONCOURS - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY POUR LE CHOIX DU LAUREAT201101-avr-111 Délibération11-328GPV - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'APPLICATION LOCALE DE LA CHARTE NATIONALE D'INSERTION ANRU201123-sept-1129 Délibération2004-5750RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE BALTHAZAR THOMAS MONCORDET - Programme 2004 - Participation financière de la Ville de Toulouse - Virement de crédits -200408-oct-04175 Délibération2005-7210JUMELAGE TOULOUSE / CHONGQING -200516-déc-05203 Délibération2006-7482QUARTIER PURPAN - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA FLAMBERE ENTRE LA ROUTE DE BAYONNE ET L'AVENUE DES ARENES ROMAINES - Déclaration d'Utilité Publique - Acquisitions de terrains -200631-mars-0697 Délibération08-529MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE, AINSI QU'AUX JARDINS DU MUSEUM200820-juin-0878 Délibération08-603ACQUISITION DE VEHICULES ANNEE 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D044 -200812-sept-0831 Délibération08-923CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MUSEE DES BEAUX-ARTS DE LILLE -200824-oct-086 Délibération07-625INDEMNISATION DE MONSIEUR LACOMME GERARD, AGENT AUX ESPACES VERTS, VICTIME D'UNE AGRESSION LE 5 JUIN 2004 - ACCIDENT DE SERVICE -200721-déc-07197 Délibération09-613RENOVATION DE LA COUVERTURE DU GYMNASE-TENNIS DES PONTS JUMEAUX - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200925-sept-0979 Délibération12-575SCENE DES MUSIQUES ACTUELLES DE BORDEROUGE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE201228-sept-1240 Délibération2003-3822QUARTIER DE LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE ET DE LA PLACE DU MARECHAL NIEL - Adoption de principe -200328-mars-0391 Délibération2004-5083SECTEUR DES IZARDS - RESIDENCE LES CHAMOIS - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE CHEMINEMENTS PIETONNIERS - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200414-mai-04100 Délibération2005-6341MISE EN PLACE DU PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - PLAN D'ACTION 2005 -200525-mars-05167 Délibération2007-9049ZAC DES TIBAOUS - CESSION D'UNE DEUXIEME TRANCHE DE TERRAINS A LA SETOMIP - REPORT DES ECHEANCES DE PAIEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE -200706-juil-07110 Délibération10-913SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE NATIONAL DE LIAISON DES REGIES DE QUARTIERS (CNLRQ)201017-déc-1015 Délibération2004-5555QUARTIER DES ARGOULETS - LIGNE A DU METRO - PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE AU SMTC POUR LES TRAVAUX DE REALISATION DE LA STATION ET DU PARKING DES ARGOULETS -200416-juil-0419 Délibération2004-5723QUARTIER MINIMES - Acquisition d'un terrain appartenant à la SNC PLEIN SUD;avenue Jean Dagnaux - Régularisation foncière -200408-oct-0476 Délibération09-590APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET DE DEUX AVENANTS PASSES ENTRE LE RECTORAT DE HAUTE GARONNE ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE -200926-juin-0996 Délibération07-512ETUDE DE CONCEPTION URBAINE ET PAYSAGERE POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR MALEPERE - TRANSFERT DU MARCHE PASSE PAR LA VILLE DE TOULOUSE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCE -200721-déc-0784 Délibération09-630HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200925-sept-0973 Délibération12-256BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2011201206-juil-1227 Délibération08-408HALLE AUX GRAINS - MAINTENANCE DES APPAREILS DE LEVAGE - 2009 A 2012 -200820-juin-0818 Délibération07-399MISE EN OEUVRE DU MICRO-CREDIT SOCIAL - CONVENTION AVEC LE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES INTERETS DES PRETS ACCORDES -200823-mai-0839 Délibération08-395TRANSFERT DES MARCHES SIGNATURE SA AU PROFIT DE LA SOCIETE SIGNATURE SAS - AVENANTS N°2 AUX MARCHES N° 06/0013 ET 06/0067 -200823-mai-0848 Délibération08-335CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 29 OCTOBRE 2003 FIXANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC POUR L'ORGANISATION DE STAGES -200812-sept-0858 Délibération2004-5027FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE EUROVOIRIE - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200414-mai-04144 Délibération2004-5133ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à l'Etat -200414-mai-04134 Délibération2006-8162CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION D'UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE - Avenant n° 1 pour la diffusion d'émissions de nuit -200606-oct-06162 Délibération2005-6321CREATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO DE 7 EMPLOIS ARTISTIQUES POUR L'EDITION 2006 DU FESTIVAL -200525-mars-0555 Délibération2006-8058FONCTIONNEMENT DES RESEAUX D'AIDES SPECIALISEES (RAS) - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - Années scolaires 2005/2006 et 2006/2007 -200606-oct-06233 Délibération2005-6837INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2006 renouvelable en 2007 -200512-juil-05100 Délibération2005-6218PAE DE POUVOURVILLE - TRAVAUX DE TERRASSEMENTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-0547 Délibération12-234FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2012201225-mai-1255 Délibération13-851ZAC BASSO CAMBO II : APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT201313-déc-136 Délibération07-094TAXE D'HABITATION : ABATTEMENT EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES OU INVALIDES.200721-sept-073 Délibération11-453GRAND PROJET DE VILLE - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE LIZOP QUARTIER DU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2010201123-sept-1112 Délibération2003-3687VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE MATERIELS REFORMES - Année 2003 -200328-mars-03183 Délibération09-072AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE TRANSFERT A TOULOUSE DU SIEGE SOCIAL DE LA CONGREGATION PROVINCE DE FRANCE DE LA MISSION OUVRIERE SAINT-PIERRE ET SAINT-PAUL -200927-févr-0937 Délibération2004-5596CREATION AU CABINET DU MAIRE D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION RESPONSABLE DE LA COORDINATION DES RECEPTIONS ET DES MANIFESTATIONS A L'HOTEL DE VILLE -200416-juil-0415 Délibération2004-5669REALISATION D'UNE MAISON DE QUARTIER DANS LES LOCAUX DE L'ANCIENNE MAISON JOB - Avenant n° 1 au marché 04-0199 - Plus-value - Prolongation de délais -200408-oct-04157 Délibération2003-4495SECTEUR DES IZARDS - RESIDENCE LES CHAMOIS - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE CHEMINEMENTS PIETONNIERS - Adoption de principe -200303-oct-0354 Délibération2005-7060RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ( SEMVAT) - EXERCICE 2004 -200514-oct-05105 Délibération09-1030DENOMINATION DE VOIES -200918-déc-0935 Délibération2004-5888ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ET MADAME BOUZIN HERVE;LOCATAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE 1 RUE DES CHAMPS ELYSEES -200419-nov-0478 Délibération13-434CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT ENTRE TOULOUSE METROPOLE, LES CCAS DE TOULOUSE, AUCAMVILLE, AUSSONNE, BALMA, BLAGNAC, LAUNAGUET, ST JEAN ET DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE METROPOLE201321-juin-13100 Délibération2007-9118EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC;IMPASSE ALPHONSE BREMOND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Toulouse et TISSEO/SMTC -200706-juil-07275 Délibération12-005ACQUISITION DU FONDS DOCUMENTAIRE DU THEATRE MIDI-PYRENEES LA DIGUE201227-janv-1219 Délibération2005-6122AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ET PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE-VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant 4 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de métiers de la Haute-Garonne200511-févr-0588 Délibération2003-4629CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - LANCEMENT D'UN CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200307-nov-0384 Délibération2006-7695STADE STRUXIANO - TRANSFORMATION DUN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200619-mai-06113 Délibération2003-3783CONCESSION DU PARKING DU CAPITOLE - Rachat contractuel anticipé pour motif d'intérêt général -200328-mars-03327 Délibération2005-6493EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATION DE CONTRATS -200513-mai-0521 Délibération2006-7513QUARTIER DE POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DE POUVOURVILLE - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet -200631-mars-0687 Délibération10-265GRATUITE D'ENTREE AUX JARDINS DU MUSEUM POUR LES MOIS DE MAI ET JUIN 2010 -201030-avr-1021 Délibération10-995CONVENTION CLASSES A HORAIRES AMENAGEES AVEC LE COLLEGE BELLEFONTAINE201121-janv-1163 Délibération2004-5171ASSOCIATION CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE (CESMD) - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0412 Délibération10-901RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE ET MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - EXERCICE 2009201017-déc-1051 Délibération2004-4999SIGNATURE DE LA CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA VILLE DE CHONGQING EN MATIERE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE -200426-mars-0488 Délibération2003-4869REDEVANCE ANNUELLE DUE PAR LA CLINIQUE PASTEUR POUR L'OCCUPATION DU PASSAGE SOUTERRAIN AVENUE SANS -200312-déc-03110 Délibération2004-4905QUARTIER CASSELARDIT - RUE HILAIRE CHARDONNET - DECLASSEMENT D'UNE PARCELLE D'UNE SUPERFICIE DE 48 M² - Adoption de principe -200426-mars-0463 Délibération2007-9054ZAC DE GRANDE PLAINE - PROJET D'EXTENSION D'UN BATIMENT APPARTENANT A LA SA NORBAIL IMMOBILIER - Avenant N° 1 au cahier des charges de cession -200706-juil-07121 Délibération2005-6071OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - Budget Primitif 2005 - Information du Conseil Municipal -200511-févr-0577 Délibération2005-6319ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX MUTUELLES CONSTITUEES ENTRE FONCTIONNAIRES -200525-mars-0565 Délibération2005-6376FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RVI - Années 2006-2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200513-mai-0569 Délibération2005-6642ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS MATERNELS - MODALITE DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE LOISIRS MATERNELS DANS LES ECOLES MATERNELLES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2001 N° 2001-11b - 135 -200524-juin-0544 Délibération2006-8428CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - GYMNASE ET ZONE SPORTIVE DE PLEIN AIR - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Réaménagement locaux administratifs - Révision d'autorisation de programme - Crédits de paiement votés par délibération du 30-06-06 - Virements de crédits200608-déc-0621 Délibération12-793RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS201214-déc-1238 Délibération14-030MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME GEOMATIQUE GEO TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FOND EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL AU TITRE DE L'AXE 5 : AMELIORER L'ACCESSIBILITE, L'ATTRACTIVITE ET LA DESSERTE DU TERRITOIRE REGIONAL - MESURE 3 : LE DEVELOPPEMENT D'UNE SOCIETE DE L'INFORMATION EQUITABLE ET PERFORMANTE - SOUS-MESURE 3 : DEVELOPPER LES APPLICATIONS ET LES USAGES201424-janv-1421Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération2003-3843QUARTIER RANGUEIL - ACQUISITION AUX COPROPRIETES RANGUEIL A ET B DES TERRAINS NECESSAIRES A LA REALISATION D'UN PARKING -200328-mars-0386 Délibération2003-3756AIDE AUX LYCEENS BOURSIERS TOULOUSAINS -200328-mars-03323 Délibération2005-7216CREATION DE POSTES - BESOINS SAISONNIERS - BESOINS OCCASIONNELS -200516-déc-0549 Délibération11-520CONCESSION A L'OFFICE DE TOURISME D'UNE LICENCE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE SO TOULOUSE201123-sept-1139 Délibération2005-7249PALAIS DES SPORTS - Aménagement des abords - marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04A0064 - Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre -200516-déc-0534 Délibération13-729AUTORISATION DE DEPÔT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE PRECAIRE PAR LE CENTRE D'ART CHOREGRAPHIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DES DANSES URBAINES (CACDU) POUR DES BÂTIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES SUR UNE PARCELLE PARC DE LA REYNERIE, ET AUTORISATION D'OCCUPER CETTE PARCELLE -201329-nov-1371 Délibération12-512UNION LOCALE DES SYNDICATS CNT DE TOULOUSE - 18 AVENUE DE LA GLOIRE - 31500 TOULOUSE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE201325-janv-1349 Délibération12-815ZAC DE LA VACHE - AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSÉE AVEC OPPIDEA201214-déc-128 Délibération08-029RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - AVENANT N° 5 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 01/0024 - AUGMENTATION DES HONORAIRES -200818-janv-0860 Délibération11-439PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE : INSTAURATION DE LA GRATUITE DU STATIONNEMENT SUR L'ENSEMBLE DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE SITUES EN ZONE PAYANTE POUR LES TITULAIRES DE LA CARTE EUROPEENNE201125-nov-1123 Délibération11-638ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION COCAGNE ACEPP 31 AU TITRE DE L'ANNEE 2011201125-nov-1175 Délibération11-203INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2010 - DEMANDE DE REMBOURSEMENT A L'ETAT201127-mai-1119 Délibération07-146REMPLACEMENT PERSONNEL MIS A DISPOSITION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CEFANOM - VIREMENT DE CREDITS200721-sept-079 Délibération2007-9210VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'INDUSTRIE AERONAUTIQUE DANS L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE -200706-juil-07344 Délibération07-448FOURNITURE DE BONS PREPAYES POUR CARBURANTS - ANNEE 2008 - APPEL D'OFFRES OUVERT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 07D136200716-nov-0756 Délibération13-386OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BAYARD BELFORT - 2, PLACE ROBERT SCHUMAN - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201321-juin-1319 Délibération2003-4470QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DANS LA RESIDENCE BORDELONGUE - RUE ENZO GODEAS - Participation de la Ville de Toulouse -200303-oct-039 Délibération2007-8753SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200723-mars-07161 Délibération10-878VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’INSTAURATION D’UN VÉRITABLE SERVICE MINIMUM D’ACCUEIL DES ENFANTS À L’ÉCOLE LES JOURS DE GRÈVE201026-nov-1064 Délibération08-998ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES SPECTACLES DE TOULOUSE ( S.E.M.E.S.T.) - EXERCICE 2007.200819-déc-0846 Délibération09-188APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200920-mars-0952 Délibération2006-8014CONTROLE TECHNIQUE PERIODIQUE (installations incendie, désenfumage, thermiques, appareils de levage et électriques) - Avenant N° 1 au marché 06/0026 - Transfert au bénéfice de la Société QUALICONSULT EXPLOITATION SUD-OUEST -200606-oct-06216 Délibération2006-8264MAINTENANCE ET AFFICHAGE SUR PANNEAUX D'INFORMATION MUNICIPALE (PIM) - Années 2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200608-déc-06227 Délibération09-745CENTRE SOCIAL DE LA TERRASSE - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA COPROPRIETE PICARDIE -200925-sept-0914 Délibération2006-7604PRIMO INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES A LA RENTREE SCOLAIRE 2006/2007 -200631-mars-06232 Délibération2006-7962JUMELAGE TOULOUSE / CHONGQING - Participation de la Ville de Toulouse aux frais d'organisation au Musée des Abattoirs à Toulouse de l'exposition Retours de Chine -200630-juin-06214 Délibération2006-7751CREATION D'UN POSTE D'AGENT DES SERVICES TECHNIQUES CONTRACTUEL A LA DIRECTION DE LA VOIE PUBLIQUE (article 38 de la loi du 26-01-1984)200619-mai-0626 Délibération08-381ADHESION A L'ASSOCIATION CITES UNIES FRANCE -200820-juin-0892 Délibération10-611Voeu DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS RELATIF A LA RECONVERSION DE L'ANCIEN AERODROME DE MONTAUDRAN201025-juin-10132 Délibération2006-8121ENFANCE LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Convention -200606-oct-06137 Délibération09-520ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU COMITE D'ENTENTE DES COMBATTANTS DE LA HAUTE-GARONNE DE TOUS LES CONFLITS, VICTIMES DE GUERRE ET ANCIENS MILITAIRES -200926-juin-09179 Délibération2005-6326RENONCIATION A LA PREEMPTION DU RESEAU CABLE DE VIDEOCOMMUNICATION - Approbation d'un avenant n° 4 au contrat de délégation d'exploitation du réseau et agrément du transfert des parts du capital de la société exploitante -200525-mars-0512 Délibération2006-8199SINISTRE SALLE JEAN MERMOZ - Mise en sécurité des faux plafonds - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200606-oct-06204 Délibération09-1036CONSTITUTION D’UN GROUPEMEMENT DE COMMANDES POUR REPONDRE A UN BESOIN EN MATIERE DE REALISATION DE SITES INTERNET A CONCLURE ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION -200918-déc-092 Délibération10-417VILLAGE DE NOEL 2010 PLACE DU CAPITOLE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - APPROBATION DU CHOIX DU CANDIDAT201028-mai-1069 Délibération2004-6053ARCHE MARENGO - INA (INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL) - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du Domaine Public du 9 février 2004 -200417-déc-0477 Délibération2003-4147ZAC DE GRANDE PLAINE - APPROBATION DU PRE-BILAN DE CLOTURE ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03105 Délibération2005-6763ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTAURATION - QUAI DE LA DAURADE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 05/0016 -200512-juil-0572 Délibération2003-4803QUARTIER BAYARD - VENTE A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 12 RUE DENFERT ROCHEREAU EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION D'HABITAT SOCIAL -200312-déc-0368 Délibération08-914ACQUISITION DE DEUX NACELLES ELEVATRICES ANNEE 2008 - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D121 -200824-oct-0836 Délibération12-262CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2011201206-juil-1232 Délibération2006-7952COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - Budget Annexe Théatre et Orchestre du Capitole - Budget Annexe Pompes Funèbres et Crématorium -200630-juin-066 Délibération07-519SECTEUR GINESTOUS - LIGNE A HAUTE TENSION 63 KV - SAINT ALBAN 1 - Convention de servitude de passage entre Réseau Transport Electricité (RTE) et la Commune de Toulouse200721-déc-07121 Délibération08-098ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Tarif 2008 - Avenant n°2 à la convention du 5 Avril 2006 entre la Ville de TOULOUSE et l'Association Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques de Haute Garonne, Mouvement d'Education Populaire dite Ligue de l'Enseignement 31 pour le Centre du DOMAINE CAMIETA à URRUGNE (Pyrénées Atlantiques)200825-avr-0855 Délibération09-682RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - AVENANT N° 2 AU MARCHE 08/0235 - LOT 1 ENTREPRISE EIFFAGE/SESO -200925-sept-0991 Délibération09-928EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN ESPAGNOL - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA FONDATION PABLO IGLESIAS EN ESPAGNE200927-nov-0994 Délibération09-584GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES : SECURITE ET MISSIONS DE GESTION - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEES 2010 - 2011 - 2012 -200925-sept-0923 Délibération09-466REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2009 -200926-juin-0936 Délibération12-836INTERDICTION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (O.G.M.) DANS LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE201214-déc-1217 Délibération12-634ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201223-nov-1275 Délibération12-735PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - Transfert à Patrimoine Languedocienne du prêt n° 0420137 CONTRACTE INITIALEMENT PAR LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL AUPRES DE LA CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS ET GARANTI A 100 % PAR LA VILLE DE TOULOUSE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201214-déc-1240 Délibération2007-8930COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME - MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS -200706-juil-07302 Délibération07-473MARCHES PUBLICS - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES200716-nov-0747 Délibération07-113DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT200721-sept-075 Délibération2003-4245EXPLOSION AZF - DOMMAGES SUR BATIMENTS COMMUNAUX - ACCEPTATION DES INDEMNITES D'ASSURANCES - PAIEMENT D'HONORAIRES D'EXPERT -200327-juin-03147 Délibération2007-8604GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA COPROPRIETE RONSARD 2 -200723-mars-07109 Délibération2004-5490MODIFICATION DES ARTICLES 1.1bis;1.4;4.1;5 ET 9.2 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - Avenants n° 2 aux marchés 02/0868;02/869 - Avenants n° 1 aux marchés 01/0571;04/0152 et 03/0806 -200425-juin-04262 Délibération09-587ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VIE ETUDIANTE -200926-juin-09178 Délibération2006-7841SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200630-juin-0637 Délibération09-487REHABILITATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE MASSOUTIER -200926-juin-09127 Délibération2006-7350CONVENTION AVEC L'HOPITAL JOSEPH DUCUING POUR LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES POUR LES MALADES EN AUTO-TRAITEMENT DANS LE CADRE D'UN SITE DE REGROUPEMENT -200617-févr-0619 Délibération2006-7712CONVENTION POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE PROSPECTIVE DE PROGRAMMATION DEPLACEMENTS ET AMENAGEMENT URBAINS POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN POLE MULTIMODAL D'ECHANGES ET DE CENTRALITE URBAINE ASSOCIEE SUR LE SECTEUR DE MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL -200619-mai-064 Délibération2006-7891REALISATION D'UNE CRECHE - BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - Présentation du DCE - Marchés négociés de travaux -200630-juin-06185 Délibération10-229AMENAGEMENT DU SECTEUR IZARDS / LAUNAGUET - MARCHES DE DEFINITION POUR L’ELABORATION D’UN PARTI D’URBANISME - CHOIX DU PROJET LAUREAT201026-mars-1019 Délibération2007-8557PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE -200701-mars-076 Délibération12-506CONVENTION AVEC L’ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE - POUR L'ATRIBUTION DU LABEL D’EXPOSITION D’INTERET NATIONAL POUR L’EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION201228-sept-1248 Délibération2003-3790PRESTATIONS D'HEBERGEMENT HOTELIER - Années 2003-2004-2005 - Présentation du dossier de consultation - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200328-mars-03147 Délibération2007-9099SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200706-juil-07183 Délibération12-754EMPLOI D'ATTACHE AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES201214-déc-1283 Délibération13-596LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS ET DES SALONS MARENGO201320-sept-13113 Délibération11-703DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION UGJC ROBERT MONNIER201116-déc-1117 Délibération2003-3830SECTEUR LARRIEU - AMENAGEMENT ET RECALIBRAGE DU CHEMIN DU ROUSSIMORT - Acquisition des terrains nécessaires -200328-mars-03101 Délibération2006-7763PAE POUVOURVILLE - RUE DU TANNERON - CHEMIN DES CLOTASSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante -200630-juin-0651 Délibération2003-4448RESEAU CABLE DE VIDEOCOMMUNICATION - Rachat par la Ville d'actions de la Société d'Economie Mixte Locale CTV détenues par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse -200303-oct-03116 Délibération2003-4520CONVENTION DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT ENTRE LA VILLE ET LE BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES POUR LA MISE EN PLACE D'UNE BANQUE DE DONNEES GEOLOGIQUES URBAINES -200303-oct-0356 Délibération10-1019PETITE ENFANCE - FINANCES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CCAS - EXERCICE 2011201121-janv-1148 Délibération2005-6726AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE : REHABILITATION DU SITE DE PICAREL;CREATION D'AIRES D'ACCUEIL A PROXIMITE DES HOPITAUX RANGUEIL ET PURPAN - Demande de subvention à l'Etat et au Département dans le cadre du schéma départemental et à la CAF -200524-juin-0554 Délibération08-868OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TOULOUSE - COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUITE AU DECRET N°2008-566 DU 18 JUIN 2008 -200826-sept-08105 Délibération08-1056REALISATION D’UN COMMISSARIAT DE POLICE DANS LA ZAC DE BELLEFONTAINE A TOULOUSE – MANDAT SETOMIP – APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE -200923-janv-0954 Délibération2005-6621ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - Avenant n° 4 à la convention de partenariat conclue avec l'Association MOVIMENTO -200524-juin-05168 Délibération2005-6953TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006;2007;2008 ET 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200523-sept-0593 Délibération2005-6776PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES AUX TITRES-RESTAURANT - Appel d'offres ouvert avec option - Marché fractionné à bons de commande - Années 2006-2007-2008-2009 -200512-juil-0537 Délibération2005-6530FOURNITURE D'ENROCHEMENTS - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande sans mini ni maxi -200524-juin-0569 Délibération2007-8658AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE -200723-mars-0770 Délibération2003-4524SUBVENTIONS AIDE AUX CLUBS - Année 2003 -200303-oct-0386 Délibération2005-6498ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200513-mai-0594 Délibération2004-5110ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2004-2005-2006-2007 - Marchés conclus en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics -200414-mai-04202 Délibération2004-5181ASSOCIATION PHOTOGRAPHIE AU CHATEAU D'EAU - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme -200414-mai-0420 Délibération2004-5497TRAVAUX DE VOIRIE INTERVENTIONS EN MATIERE DE PROPRETE REPARATION ACHAT DE VEHICULES;EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Modification de l'art 1 du cahier des clauses administratives particulières relatif aux bons de commande - Avenants aux marchés -200425-juin-04154 Délibération08-779EMPLOI DE DIRECTEUR DU GRAND PROJET DE VILLE200812-sept-0849 Délibération2006-8269GPV - BAGATELLE - RECALIBRAGE DE LA RUE DE L'AIN - RESTRUCTURATION DE LA RUE DU LOT - RETRAITEMENT DE LA RUE VESTREPAIN - CREATION D'UNE PLACE PUBLIQUE ET D'UNE NOUVELLE VOIE TRANSVERSALE LOT/CHARENTE - Travaux d'assainissement pluvial - DCE -200608-déc-0638 Délibération2006-8454ETUDES GEOLOGIQUES;GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES DES CHANTIERS DE BATIMENTS DE GENIE CIVIL ET DE VRD - Avenant N°1 au marché 06/0071;lot 1 : chantier de bâtiments - Transfert au bénéfice de la Société CEBTP-SOLEN -200608-déc-0639 Délibération12-622RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT POUR LA MAINTENANCE DU MATÉRIEL INFORMATIQUE201214-déc-123 Délibération11-791GPV - QUARTIER REYNERIE - 10, CHEMINEMENT ANDRE MESSAGER - CESSION DE LOTS DE COPROPRIETE A LA SA D’HLM LES CHALETS201227-janv-126 Délibération2003-4104QUARTIER MONTAUDRAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE SAINTE-CLAIRE - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200327-juin-03141 Délibération2003-3777AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SUIVI SOCIAL POUR LES GENS DU VOYAGE DE GINESTOUS SAINT-JAMES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE;LE COMITE DE COORDINATION POUR LA PROMOTION ET EN SOLIDARITE ET LE PACT ARIM - Demande de subvention au Département -200328-mars-0316 Délibération11-624SECTEUR BORDELONGUE – LANGLADE – CESSION DE TERRAINS A OPPIDEA201125-nov-1119 Délibération2006-8143MUSEE DES AUGUSTINS - ENQUETE SUR LE PUBLIC DU MUSEE - Demande de subvention à l'Etat -200606-oct-06230 Délibération08-600JUMELAGE TOULOUSE - ATLANTA. CONCOURS MARTIN LUTHER KING -200810-juil-08125 Délibération2005-7290APPROVISIONNEMENT;INTEGRATION;TELE-ADMINISTRATION;MAINTENANCE DU RESEAU MUNICIPAL DE TELECOMMUNICATIONS TELMUT - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200516-déc-05199 Délibération2005-7130RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2004 -200515-nov-0516 Délibération12-104PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE À LA CREATION D’UN CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE201223-mars-1281 Délibération09-846CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'ENTREPRISE MASSOUTIER TITULAIRE DU LOT N°5 (MARCHE07-0395) -200927-nov-09116 Délibération11-548EMPLOI D'ATTACHE DE PRESSE A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION201123-sept-11115 Délibération11-330POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201124-juin-1130 Délibération2003-4767QUARTIER ROSERAIE - CESSION D'UN IMMEUBLE SITUE 89 CHEMIN DES ARGOULETS A MONSIEUR LIMONGI ET A MADAME SOUAL -200312-déc-0371 Délibération13-379COOPERATION TOULOUSE - HANOI : POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE D'HANOI - PARTICIPATION DE TOULOUSE AUX ASSISES DE LA COOPERATION FRANCE VIETNAM ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE201321-juin-13111 Délibération10-452MISE A DISPOSITION DES CONSERVATEURS D'ETAT- CONVENTION ETAT VILLE DE TOULOUSE201025-juin-10115 Délibération10-610Voeu DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA LOI NOME (NOUVELLE ORGANISATION DU MARCHE DE L'ELECTRICITE)201025-juin-10130 Délibération08-1185CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET SMTC POUR LA REALISATION DE LA LIGNE E -200819-déc-0824 Délibération2005-6704ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART - MUSEE SAINT-RAYMOND - Programme 2005 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) -200524-juin-05201 Délibération2005-6209BOULEVARD ARMAND DUPORTAL - AMENAGEMENTS DES ESPACES VERTS - Rue de la Cité Administrative et allées de Barcelone - Présentation du DCE -200525-mars-05181 Délibération08-1020DROIT DE PREEMPTION URBAIN – APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 213-3 DU CODE DE L'URBANISME -200821-nov-0820 Délibération09-239QUARTIER DE LARDENNE - CESSION A M. ET MME BETIS D’UN TERRAIN SITUE RUE DU MARECHAL NIEL -200924-avr-0918 Délibération09-015ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES MIDI-PYRENEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU CONSEIL D'ECOLE DE CET ETABLISSEMENT -200923-janv-099 Délibération09-228AVENANT AU MARCHE D'EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF, CULTUREL, SPORTIF ET SOCIOCULTUREL -200924-avr-0940 Délibération2004-4779CREATION D'UN POSTE DE MEDECIN AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE -200406-févr-0439 Délibération2006-8010ENSEMBLE IMMOBILIER;116 RUE DES AMIDONNIERS - REHABILITATION DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200606-oct-06209 Délibération2007-9103ACQUISITION DE MATERIEL SPECIALISE POUR ASSURER L'ACCESSIBILITE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (Centre National pour le Développement du Sport CNDS) -200706-juil-07177 Délibération10-161FETES ET MANIFESTATIONS DE QUARTIER, SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS201026-mars-1029 Délibération08-924SECTEUR CASSELARDIT- RUE DE PURPAN-ENFOUISSEMENT DU RESEAU DE GAZ - CONVENTION ENTRE GAZ DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200923-janv-0979 Délibération12-418CONVENTION DE TRANSFERT ANNUEL DE FICHIERS ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA CAF (CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES) DE HAUTE-GARONNE201206-juil-1256 Délibération13-066OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER GINESTOUS - VENTE D’UNE MAISON A LA FAMILLE BUIRON ZIGLER - MODIFICATION DE L’ECHEANCIER DE PAIEMENT.201315-mars-138 Délibération13-497ZAC EMPALOT GARONNE - ACCORD SUR LE PROJET DE PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET MODALITES DE FINANCEMENT201320-sept-138 Délibération12-486DISPOSITIFS DE VIDEOSURVEILLANCE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE BLAGNAC.201228-sept-1257 Délibération13-630COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : RENFORCEMENT DES ECHANGES AVEC LA SIGNATURE D’UN PLAN D’ACTION TRIENNAL AVEC LA VILLE DE RAMALLAH201320-sept-13137 Délibération2003-3668REHABILITATION DE LA SALLE JEAN MERMOZ;DE LA PISCINE NAKACHE ET DU GYMNASE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/565 -200328-mars-03267 Délibération2005-6565QUARTIER DE POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DE POUVOURVILLE - OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE -200524-juin-05117 Délibération07-306ETUDE DE PROGRAMMATION POUR LE DEVELOPPEMENT D’UN POLE MULTIMODAL D’ECHANGES ET DE CENTRALITE URBAINE ASSOCIEE - Secteur Matabiau – Marengo – Périole – Raynal - Avenant n°1 au marché n° 070168200723-oct-0730 Délibération09-468REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 -200926-juin-0933 Délibération09-916ORGANISATION DU FORUM MOBILITE DU RESEAU EUROCITES : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC TISSEO -200927-nov-09150 Délibération2006-7980CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION POUR LA REALISATION DU PARC A THEME LUDO-EDUCATIF DE MONTAUDRAN -200630-juin-0666 Délibération11-223ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201127-mai-1115 Délibération09-363ACHAT DE PHOTOCOPIEURS NEUFS NOIR/BLANC - COULEUR ET MAINTENANCE ASSOCIEE - ANNEES 2009-2010-2011-2012 - AVENANT N° 1 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE -200929-mai-0939 Délibération2006-7562BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2006 -200631-mars-067 Délibération2005-7190FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEILS EXTERIEURS DE LA VILLE - Années 2005-2006-2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0485 avec la SAS POMONA EPISAVEURS - Ajout d'un article au bordereau de prix unitaires -200516-déc-05132 Délibération13-123ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201315-mars-1379 Délibération13-205REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE-REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RAVT - APPLICATION DES STATUTS201324-mai-1320 Délibération2003-4400MAISON DE L'OCCITANIE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - IMMEUBLE MALCOUSINAT - MONUMENT HISTORIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT;A LA REGION ET AU DEPARTEMENT -200316-juil-0323 Délibération2004-5452FOURNITURE DE CERCUEILS - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0482 Délibération2004-4965REGIME INDEMNITAIRE DES FILIERES ADMINISTRATIVE;TECHNIQUE;MEDICO-SOCIALE;POLICE - Modification des délibérations du 27 février 1992 et du 30 avril 1993 -200426-mars-0477 Délibération2003-4785CLUBS D'ELITE - SUBVENTIONS 2004 - Convention d'objectifs avec le TOULOUSE SAINT-JO FOOTBALL SPORTING CLUB - Avenants aux conventions avec le FOOTBALL CLUB TOEC TOAC et le CLUB BOULISTE TOULOUSAIN -200312-déc-03114 Délibération2003-4905RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION - MODALITES D'ORGANISATION - Personnel affecté aux opérations de collecte des bulletins d'enquêtes -200312-déc-0396 Délibération2007-8667CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE PIETONNE RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché 05/0017 - Plus-value -200723-mars-07253 Délibération10-935CREATION EPCC DEDIE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, A LA RECHERCHE ET A LA CREATION DANS LE DOMAINE DES ARTS201017-déc-1024 Délibération2007-8760QUARTIER LALANDE - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SCI DE L'ECUSSON -200723-mars-07130 Délibération2007-8980ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0790 Délibération08-1115APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX JARDINS INDIVIDUELS DU PARC MONLONG -200819-déc-0879 Délibération08-936ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2008 - MANDATEMENT -200923-janv-0970 Délibération2004-4869ATTRIBUTION D'UNE AIDE AUX SPORTIFS TOULOUSAINS SELECTIONNES POUR LES PROCHAINS JEUX OLYMPIQUES D'ATHENES -200426-mars-04101 Délibération09-059ZAC DE MONTBLANC – GESTION DE LA COPROPRIETE CAMPUS TRAFIC – ACQUISITION D’UN NOUVEAU LOT AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTAGE DE JOUISSANCE -200927-févr-0964 Délibération2004-5720QUARTIER NEGRENEYS - EMPLACEMENT RESERVE N° 314 DU POS PENETRANTE DU RAISIN - Acquisition de terrain suite à la mise en demeure d'acquérir de la SCI du Soleil -200408-oct-0477 Délibération09-482EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - 07N006 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.172 – ENTREPRISE OULES - LOT 1 : GROS oeUVRE / DEMOLITION -200926-juin-09122 Délibération09-759AVENANT N° 5 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CAMPING MUNICIPAL DE RUPE -200925-sept-0970 Délibération2003-3714REHABILITATION DE LA PISCINE PAPUS SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 1 en plus-value au macro-lot 1 (Baudin Chateauneuf) - Marché 02/0614 - Prolongation du délai d'exécution pour tous les macro-lots -200328-mars-03281 Délibération09-348CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE -200929-mai-0930 Délibération2006-7396E.R 238 - REALISATION D'UNE LIAISON LESPINET / RANGUEIL - PASSERELLE DES HERBETTES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots -200631-mars-0651 Délibération08-472REHABILITATION ET RESTAURATION DU REMPART SITUE BOULEVARD ARMAND DUPORTAL - AVENANT N°2 AU MARCHE 07/0166 (ENTREPRISE REAL) PLUS VALUE – PROLONGATION DU DELAI D’EXECUTION200820-juin-0816 Délibération08-828ZAC DU CHÂTEAU DE L’HERS – PROCEDURE DE SUPPRESSION – APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME -200826-sept-0834 Délibération2006-7517COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS - APPUI AU FESTIVAL DE JAZZ -200631-mars-06263 Délibération11-709ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2011201116-déc-1134 Délibération13-801FOURNITURE DE CHALEUR - AOEN - MISE EN PLACE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET D'ETABLISSEMENTS201313-déc-1366 Délibération11-463VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DUE A MONSIEUR CHRISTIAN OULIE A LA SUITE DE SON PLACEMENT A TORT EN MALADIE SANS TRAITEMENT -201123-sept-11117 Délibération11-483Appui à des associations pour des projets à dimension internationale ou européenne201123-sept-11106 Délibération2004-5216GROUPEMENT EUROPEEN D'INTERET ECONOMIQUE C 6 - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au sein du Collège des membres de ce groupement et de deux Délégués au sein du Comité exécutif -200414-mai-0455 Délibération2003-4847REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2004 -200312-déc-0381 Délibération2004-5286MISE A JOUR DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Approbation d'un nouveau règlement -200425-juin-04146 Délibération2005-6364FOURNITURE DE PNEUMATIQUES - Année 2006 renouvelable en 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200513-mai-0570 Délibération08-1160SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2008200819-déc-0847 Délibération2004-5445MUSEE DES AUGUSTINS - EXPOSITION FRA-GALGARIO - Demande de subvention à l'Etat -200425-juin-04246 Délibération2006-7709EGLISE ST-EXUPERE - RESTAURATION DES CHAPELLES - Reconstitution des décors - Etanchéité de toitures - Convention de maîtrise d'oeuvre avec M VOINCHET architecte en chef des Monuments Historiques et M LE DOUARIN vérificateur des Monuments Historiques200619-mai-0684 Délibération2006-7966ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0679 Délibération2006-7972MISE A JOUR DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Approbation d'un nouveau règlement -200630-juin-06132 Délibération09-704Approbation du Plan de Prévention des risques de mouvements différentiels200925-sept-0911 Délibération08-125CONCESSION DU CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - CONSTITUTION D’UNE COMMISSION PARITAIRE AU SCRUTIN PROPORTIONNEL - DESIGNATION DE QUATRE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE.200804-avr-087 Délibération11-644DEPOT DE M. JOSE SOLER DES DOCUMENTS RELATIFS A LA SOCIETE DES TRICOTAGES DE L'ARIEGE ET BONNETERIE DE LA GARONNE REUNIS201116-déc-1135 Délibération2006-7836REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Compte de gestion 2005 de Monsieur le Receveur des Finances;Receveur Municipal de Toulouse -200630-juin-067 Délibération2006-7652REALISATION D'UN CENTRE MULTI ACCUEIL - QUARTIER BORDELONGUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200619-mai-0696 Délibération13-685QUARTIERS LARDENNE GINESTOUS SAINT-CYPRIEN ET LALANDE : ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - CREATION DE POSTES DE TRANSFORMATION - PASSAGE DU TARIF VERT AU TARIF JAUNE - CONVENTIONS AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) AVEC LA COMMUNE DE TOULOUSE201329-nov-1386 Délibération2004-5372ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-0497 Délibération2004-5592GRAND PROJET DE VILLE - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'APPLICATION DU DOSSIER DE L'AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE POUR LE SECTEUR BAGATELLE / LA FAOURETTE - Délibération modificative -200416-juil-046 Délibération2005-6211CREATION DE LA MAISON D'OCCITANIE - 1 RUE DES COUTELIERS - Présentation du DCE pour les lots 2;6;7;11 et 14 - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200525-mars-05138 Délibération2005-6388QUARTIER SAINT-JAMES - VENTE D'UNE MAISON A LA FAMILLE BUIRON-ZIGLER - Modification de l'échéancier de paiement -200513-mai-0536 Délibération10-488REHABILITATION BATIMENTS 63 BIS AVENUE SAINT EXUPERY - MUTUALISATION DES EQUIPEMENTS PUBLICS - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY: ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201025-juin-109 Délibération13-552APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201320-sept-13139 Délibération2005-6903CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS ORGANISES PAR LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Convention vacances loisirs 2005 -200523-sept-0560 Délibération11-100PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2011 SENIORS EN VACANCES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION201101-avr-1126 Délibération2004-5978MARCHES DE CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES - Avenants n° 2 aux marchés 02/0830 et 04/0037 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200417-déc-04111 Délibération2005-6233CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 : SUR LES SECTEURS DU GRAND PROJET DE VILLE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST -200525-mars-0521 Délibération2003-4927BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ELARGISSEMENT DU PRINCIPE DE PENALITE FINANCIERE POUR RESTITUTION DE DOCUMENTS AVEC RETARD ET REMBOURSEMENT DE DOCUMENTS NON RESTITUES OU RENDUS DETERIORES -200312-déc-03120 Délibération2003-4821FOURNITURE D'ELEMENTS DE VOIRIE EN MATERIAUX NATURELS POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ROUTIER - Programme 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200312-déc-0345 Délibération12-340EMPLOI DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE201206-juil-1249 Délibération2004-5524LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME ELECTORAL DE LA LISTE MUNICIPALE DE TOULOUSE POUR TOUS -200425-juin-041 Délibération09-532POLITIQUE DE LA VILLE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200926-juin-0945 Délibération09-573CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR DIVERS BESOINS EN SERVICES FOURNITURES ET TRAVAUX COMMUNS ENTRE COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DONT LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DONNER A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS -200926-juin-09141 Délibération09-539EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE DES BEAUX-ARTS SPECIALITE DESIGN D'ESPACE- REVALORISATION DE LA REMUNERATION -200926-juin-09165 Délibération09-603SECTEUR MIRAIL - 2 RUE D'AUCH - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUE ET TELEPHONIQUE - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - CONVENTION ENTRE FRANCE TELECOM ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200925-sept-09116 Délibération2003-4492ZAC DESBALS - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP - AMENAGEUR -200303-oct-0341 Délibération2005-6427ECOLE MATERNELLE RANGUEIL - CREATION D'UNE SURTOITURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200513-mai-05101 Délibération10-348DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR DES ATELIERS SANTE VILLE AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT -201028-mai-1067 Délibération11-350ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201124-juin-1162 Délibération2005-6290RESTAURANT DU COEUR - INSTALLATION TELEPHONIQUE - CONSOMMATION ET ABONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200525-mars-0526 Délibération2007-9117THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Marché 02/0205 - Réclamation du maître d'oeuvre représenté par M. BENET;mandataire du Groupement - Protocole de transaction -200706-juil-07246 Délibération07-478SINISTRE INCENDIE DU 12 MAI 2007 ECOLE ELEMENTAIRE FALCUCCI - ACCEPTATION DU VERSEMENT DE L'INDEMNITE PAR LES COMPAGNIES D'ASSURANCE, PAIEMENT DES HONORAIRES D'EXPERT-200716-nov-0754 Délibération11-031Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201121-janv-112 Délibération10-822SYNDICAT LES ABATTOIRS -RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009201017-déc-1054 Délibération10-461EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2010201025-juin-10101 Délibération07-491CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'IMAGE ENTRE LA SOCIETE LEVIN ORGANISATION ET LA VILLE DE TOULOUSE - PROGRAMME VOYAGE DES FLEUVES - ANNEE 2008 -200721-déc-07131 Délibération2007-8842TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Article 35.III.2 du Code des Marchés Publics -200723-mars-07246 Délibération2007-8926FOURNITURE D'ELEMENTS ET DE PRESTATIONS DE FREINAGE - Année 2008 - Marché renouvelable pour 2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200706-juil-07196 Délibération2003-4399TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO AUX ARGOULETS - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200316-juil-0322 Délibération2004-5176ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT MULTIMEDIA DE MIDI-PYRENEES - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0415 Délibération12-608DESIGNATION DU CHARGE D'EXPLOITATION DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA VILLE DE TOULOUSE201325-janv-1325 Délibération13-049APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEPOT D’OBJETS DE PREHISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE APPARTENANT AU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE AU MUSEE-FORUM D'AURIGNAC -201315-mars-1356 Délibération13-498GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DIVERS MARCHES DE RENOVATION DU PATRIMOINE CONCLU ENTRE L'EPFL, TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOULOUSE201329-nov-1376 Délibération2003-3778CONVENTION DE SUIVI SOCIAL POUR LES GENS DU VOYAGE DE L'AIRE DE LA MOUNEDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE DE COORDINATION POUR LA PROMOTION ET EN SOLIDARITE - Demande de subvention au Département -200328-mars-0315 Délibération2006-7446QUARTIER SAINT-SIMON - ALIGNEMENT DU CHEMIN DU LOUP - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MADAME QUIXALOS -200631-mars-0685 Délibération2006-7480QUARTIER DES SEPT-DENIERS - REHABILITATION PAR L'OPAC D'UN LOGEMENT SITUE 21 RUE DE L'ABBE NAUDIN -200631-mars-0694 Délibération11-112CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION PAR AMNESTY INTERNATIONAL201101-avr-1148 Délibération11-329REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE, DES ENSEIGNES ET PREENSEIGNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - MODIFICATIONS201124-juin-1133 Délibération09-400Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200929-mai-091 Délibération10-114COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES (HQE) - RESILIATION DU MARCHE 08/0222 (ENTREPRISE APPLICATION GENERALE DU FROID TITULAIRE DU LOT 18)201026-mars-10107 Délibération10-042ACCORD CADRE POUR UNE GESTION DURABLE ET SOLIDAIRE DE L’EAU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE201029-janv-1061 Délibération10-256Dossier retiré de l'ordre du jour201026-mars-1027 Délibération10-572PROGRAMMATION SCOLAIRE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE201025-juin-1038 Délibération10-980VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA VIDEOPROTECTION DANS LE QUARTIER 7201017-déc-1097 Délibération09-030CREATION DU MARCHE BELLEVUE, ROUTE DE NARBONNE -200927-févr-0959 Délibération08-488COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM200820-juin-0858 Délibération2004-4981ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - Convention entre la Ville de Toulouse et la SARL CONSTANT DEVELOPPEMENT pour le Centre CHARLEMAGNE à Argelès-sur-Mer -200426-mars-04113 Délibération2005-7199RAVALEMENT DE FACADES - DEVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE DE RAVALEMENT - Lancement d'une 5ème campagne -200516-déc-05139 Délibération2006-7346HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200617-févr-0623 Délibération10-965OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201017-déc-1018 Délibération13-834Quartier SAINT AUBIN- immeuble 54-56 Boulevard LAZARE CARNOT LES NOUVEAUTES - adoption d'un protocole d'accord avec l'Alliance FRANCAISE201313-déc-1314 Délibération2006-7765MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS DESTINES AUX COLLECTES DES ORDURES MENAGERES ET SELECTIVES DANS LA ZONE 6A - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Années 2007 à 2013 -200630-juin-06133 Délibération11-152ZAC DE BORDEROUGE - PLACE NORD - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201101-avr-1115 Délibération2003-3936CHEQUIER TOULOUSE-CULTURES - PERCEPTION DES RECETTES CORRESPONDANTES PAR LES SERVICES MUNICIPAUX - Modification de l'intitulé et de la valeur du chèque Vidéothèque-Discothèque -200328-mars-03135 Délibération2003-4486ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - Vente d'ouvrages à l'occasion des expositions qui se déroulent dans le cadre de l'école -200303-oct-0384 Délibération12-261RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS201225-mai-1248 Délibération07-644AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS MUNICIPAUX - TAUX DE PROMOTION (MODIFICATION)200721-déc-0737 Délibération13-484PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - STATIONNEMENT DES PROFESSIONNELS - EVOLUTIONS DES CONDITIONS D'ACCES AU STATUT DES ARTISANS ET DES PROFESSIONNELS DE L'URGENCE ET DE LA MAINTENANCE A DOMICILE201320-sept-1319 Délibération13-528CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS ET D'ANIMATEURS DES MAISONS DE JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2013201320-sept-1382 Délibération2003-4007ARTICLES DE PUERICULTURE - SECTEUR PETITE ENFANCE ET FAMILLE - Années 2003-2004 - 2004-2005 - 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-0336 Délibération2003-4149ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0382 Délibération10-863MAISON DE QUARTIER DE BAGATELLE - 11 IMPASSE BOUCHAGA BOUALEM - CONVENTION DE RESTITUTION CONCLUE AVEC HABITAT TOULOUSE201017-déc-1072 Délibération08-1000INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - ANNEE 2008 RENOUVELABLE EN 2009 - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 080009 : PLUS-VALUE200821-nov-0844 Délibération2007-8703RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 8 au lot 1 (marché 04/0142) - Plus-value -200723-mars-07222 Délibération2007-8852CONVENTION TRIPARTITE FIXANT LES CONDITIONS DE PRESENTATION DE LA SOIREE CINE-CONCERT : L'ARLESIENNE -200706-juil-07160 Délibération2007-8673PROTECTION CONTRE LES CRUES - AMENAGEMENT DES CHAMBRES DE POMPAGE - Appel d'offres ouvert sans variante -200723-mars-0751 Délibération2005-6175TRAITEMENT DES ACCES - DALLE DE CLAIREFONTAINE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 02/0282 - Plus-value et prolongation des délais d'études -200525-mars-05147 Délibération2007-8813REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE A DE LA POLICE MUNICIPALE -200723-mars-0783 Délibération2005-6423DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'EUROPE - APPROBATION DES PLANS DES FINANCEMENTS DEFINITIFS -200502-mai-056 Délibération2004-5955ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2004 - RUE LAPEYROUSE - Subvention exceptionnelle à l'association des commerçants -200417-déc-0426 Délibération2004-5917MISE A DISPOSITION DE 3 SALLES DE SPECTACLES POUR DES MANIFESTATIONS CULTURELLES OCCASIONNELLES - Tarifs en vigueur adoptés annuellement par délibération du C M - Salles des Centres Culturels DESBALS et SOUPETARD et Salle des Fêtes LAFOURGUETTE200419-nov-0473 Délibération2007-8806DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200723-mars-0716 Délibération09-633MARCHE DE LOCATION DE PODIUMS - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT SANS VARIANTES - MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011-2012-2013 -200927-nov-09114 Délibération10-251Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UN ACCUEIL DE QUALITE DE LA PETITE ENFANCE201026-mars-10148 Délibération09-1005MARCHES DE FOURNITURES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES OEUVRANT DANS LE DOMAINE DU BATIMENT - AVENANTS AUX MARCHES AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE CO-CONTRACTANT - LISTE COMPLEMENTAIRE -200918-déc-0964 Délibération2004-5840ENFANCE LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS ORGANISES PAR LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Convention Vacances Loisirs 2004 -200419-nov-0470 Délibération2007-8730ZAC JEAN GILLES - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - CONCESSION D'AMENAGEMENT AVEC LA SETOMIP -200723-mars-07111 Délibération12-789SA HLM LES CHALETS - REPROFILAGE DE TROIS EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201214-déc-1241 Délibération2003-4423MUSEE DES AUGUSTINS - COUVERTURE ET VERRIERE DU BATIMENT D'ARCY - Reprise d'étanchéité - Mesures conservatoires - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option -200303-oct-03140 Délibération2003-3851GRAND PROJET DE VILLE - BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Convention d'avances - Délégation du Droit de Préemption Urbain -200328-mars-0317 Délibération09-595FETES ET MANIFESTATIONS DE QUARTIER SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS200926-juin-09180 Délibération2005-6210ALLEES JULES GUESDE - RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - PARTIE BATIMENT - Présentation du DCE pour le lot 7 : faux-planchers - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200525-mars-05133 Délibération2005-6344TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : VOTE DU TAUX 2005 -200525-mars-053 Délibération2003-4682VOIE DE CONTOURNEMENT OUEST - GIRATOIRE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - Convention entre la Ville de Toulouse et le Département - Participation financière de la Ville de Toulouse -200307-nov-03117 Délibération2004-4849FESTIVAL RIO LOCO - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION IMPRESARIO POUR DETERMINER LES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DES ACTIONS DE SOUTIEN APPORTEES PAR CETTE ASSOCIATION AU FESTIVAL -200426-mars-0495 Délibération2005-7073INSTALLATION CLASSEE - STE PRAXAIR MRC - Demande d'autorisation d'exploiter une usine de production de métaux;alliages et composés de haute pureté (extension de certaines activités);sise au 66 bd de Thibaud à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200514-oct-0575 Délibération2006-7686STADE FERNAND SASTRE - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200619-mai-06114 Délibération07-764CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N° 2 AU MARCHE 05/0285 (ENTREPRISE AMEC SPIE- LOT 6) - PLUS-VALUE -200818-janv-0864 Délibération07-759REALISATION DE L'AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA PETITE VITESSE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE CLINIQUE PASTEUR S.A.200818-janv-08104 Délibération09-898CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES, VILLE DE TOULOUSE ET COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE, ACHATS DE FOURNITURES ET PRESTATIONS DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE L'ECONOMAT-IMPRIMERIE200927-nov-0984 Délibération11-614EDUCATION - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE - GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE 2011 - 2012201125-nov-113 Délibération11-758Financement des projets de la lutte contre la discrimination201116-déc-1147 Délibération12-533ASSOCIATION MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201228-sept-1225 Délibération12-450ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION INTERVENANT AUPRES DES ETUDIANTS201206-juil-12103 Délibération13-696ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ASSOCIATION INTERVENANT AUPRES DE LA JEUNESSE - ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE201329-nov-1352 Délibération07-302GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIERS REYNERIE ET BELLEFONTAINE - NOUVELLE RUE ENTRE LE ROND-POINT CHARLES FABRE ET LE BOULEVARD EISENHOWER - BILAN DE LA CONCERTATION - ADOPTION DU PROJET EN VUE DE L'OUVERTURE DES ENQUETES PUBLIQUES REGLEMENTAIRES200723-oct-0738 Délibération2007-9000PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU GYMNASE LAMARTINE UTILISE PAR LES ELEVES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PATTE D'OIE - Convention avec le Département -200706-juil-07306 Délibération2003-4096ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0391 Délibération2003-4412FOURNITURES ET REPARATIONS DE ROULEMENTS ET TRANSMISSIONS POUR VEHICULES LOURDS - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0395 Délibération2004-4987AMENAGEMENT D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 de suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste200426-mars-04137 Délibération2004-5369ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04107 Délibération2005-6282AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE BAYONNE - SECTION PLACE BERTHIER / ROND POINT DE LA CRABE - Lot 1 : assainissement pluvial - Avenant n° 1 au marché 04/0462 - Plus-value -200525-mars-0546 Délibération2004-4921SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE - AIDE EN FAVEUR DE LA POPULATION MAROCAINE;SUITE AU TREMBLEMENT DE TERRE D'AL-HOCEIMA LE 25 FEVRIER 2004 -200426-mars-0487 Délibération09-202CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LES ORGUES CONCERNANT LE FESTIVAL TOULOUSE LES ORGUES ET L'ORGANISATION DE CONCERTS DANS L'EGLISE DU GESU -200920-mars-092 Délibération2004-5654AMENAGEMENT DE LA SORTIE SUD DU PARKING VICTOR HUGO - Avenant n° 1 au marché 04/0202 - plus-value - Prolongation des délais -200408-oct-04156 Délibération2006-7720PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE -200619-mai-06104 Délibération2006-8234VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES - THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE ET POMPES FUNEBRES - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200606-oct-067 Délibération2005-6760MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 4 au marché 02/1002 - Ajout de prestation -200512-juil-0590 Délibération2005-7198DELEGATION DE L'EXPLOITATION DU PORT SAINT-SAUVEUR - Choix du délégataire et approbation du contrat de régie intéressée -200516-déc-0563 Délibération2006-7507SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA SEMAINE POLONAISE DE TOULOUSE -200631-mars-06124 Délibération08-129CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DE LA HAUTE GARONNE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME-200804-avr-0842 Délibération09-932Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et de la Haute-Garonne200927-nov-0913 Délibération2006-7445EGLISE SAINT-EXUPERE - TRAVAUX DE RESTAURATION EXTERIEURE DU CLOCHER ET DES TOITURES DES CHAPELLES NORD - Avenant n° 1 au lot 1 (Marché 05/0207) et au lot 2 (Marché 05/0208) - Prolongation du délai d'exécution -200631-mars-06198 Délibération10-134AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES A REVENUS MODESTES - CONVENTION AVEC LE PACT 31201026-mars-1026 Délibération2003-4376BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES -200316-juil-0313 Délibération08-496QUARTIER BORDELONGUE – ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE – CESSION DU LOT N° 4 ET DE LA PARCELLE CADASTREE 840 AH 147 A LA SOCIETE BOLT PROMOTION -200820-juin-0833 Délibération10-192VIE ASSOCIATIVE - STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION BULLE ENVOL'TOI - CONVENTION.201026-mars-10118 Délibération10-175EGLISE ST NICOLAS - TRAVAUX DE RESTAURATION - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’oeUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201026-mars-1023 Délibération10-041PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME OPERATIONNEL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE PROJET REHABITAT - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201029-janv-1052 Délibération12-305PROGRAMMATIONS DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201225-mai-1278 Délibération12-539QUARTIER SAINT SIMON - ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 20 CHEMIN DE GUILHERMY (841 AB 239, 241) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201228-sept-1211 Délibération2007-9192CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat -200706-juil-0717 Délibération2007-8605GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE L'OPAC -200723-mars-07108 Délibération08-434AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DE L'UNITE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE -200810-juil-08106 Délibération13-658QUARTIER MONTAUDRAN - IMPLANTATION D'UN DEVERSOIR DE SOUTIRAGE POUR LA MISE EN SECURITE DU RESEAU GAZ - CONVENTION ENTRE GRDF ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201313-déc-1369 Délibération08-276INDEMNISATION DE SINISTRES non garantis par le contrat d'assurance responsabilité civile et SUBIS PAR DES TIERS OU DES AGENTS DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS.200825-avr-0849 Délibération10-806RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPEENNES ADHESION DE TOULOUSE A L’ASSOCIATION DE CIMETIERES SIGNIFICATIFS EN EUROPE (ASCE)201017-déc-1087 Délibération08-578MAINTENANCE DU LOGICIEL DU S.I.G. MAPINFO - ANNEE 2006 RENOUVELABLE EN 2007, 2008 ET 2009 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°05/0437 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE PITNEY BOWES SOFTWARE200810-juil-08109 Délibération08-428Secteur Purpan - rue Vegel -Convention de mise à disposition au profit d' Electricité de France (EDF)200812-sept-0845 Délibération2006-7790SECTEUR PETITE ENFANCE ET FAMILLE - FOURNITURE D'ARTICLES DE PUERICULTURE - ANNEES 2007;2008;2009;2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200630-juin-0636 Délibération09-971REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - VIREMENT DE CREDIT - EXERCICE 2009 -200918-déc-0914 Délibération09-784MUSEE DES AUGUSTINS - REFECTION DES COUVERTURES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE200927-nov-09107 Délibération10-973CONVENTION DE DELEGATION D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET CINEFOL 31201121-janv-1133 Délibération09-083NUMERISATION DE DOCUMENTS CONSACRES AUX PYRENEES DATANT DE 1790 A 1930. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION -200927-févr-0951 Délibération10-640DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE CINQ LOGEMENTS DE FONCTION D'INSTITUTEUR DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE DASTE DAURIAC LAPUJADE ET SOUPETARD201024-sept-1068 Délibération2006-7733MAISON DE QUARTIER AMOUROUX : EXTENSION ET RESTRUCTURATION - SQUARE HERACLES : VEGETALISATION ET REQUALIFICATION - Demande de subvention à l'Etat -200619-mai-0685 Délibération2006-7814SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200630-juin-06127 Délibération13-859ANNEXE DU MUSEE SAINT RAYMOND - REHABILITATION DES LOCAUX - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - REAJUSTEMENT DES HONORAIRES SELON LE MARCHE A BONS DE COMMANDE N° 050429 - PROTOCOLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE APAVE201313-déc-1361 Délibération2004-5941ZAC DE GABARDIE - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE SIGNEE LE 9 NOVEMBRE 1999 -200417-déc-0447 Délibération10-039MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE201029-janv-1064 Délibération2005-6685RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Convention de mandat SETOMIP - Avenants aux marchés -200524-juin-05186 Délibération07-298FESTIVAL RIO LOCO - MODIFICATIONS DES CONTRATS TYPES DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE ET D'ENGAGEMENT A DUREE DETERMINEE D'UN GROUPE D'ARTISTES -200716-nov-0711 Délibération2005-6064FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS A L'OCCASION DES FETES DE NOEL 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots -200511-févr-0586 Délibération2006-8092QUARTIER SAINT-JAMES - VENTE D'UNE MAISON A LA FAMILLE BUIRON-ZIGLER - Nouvelle modification de l'échéancier de paiement -200606-oct-0694 Délibération2005-7162ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE RUE ALAIN FOURNIER - ACQUISITION D'UN TERRAIN A MONSIEUR DAUBERT -200516-déc-0576 Délibération08-494SUBVENTION ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX ( A.T.P.A.) POUR LA GESTION DU CHENIL DE LA FOURRIERE ANIMALE DE LA VILLE DE TOULOUSE200810-juil-0855 Délibération2006-8212PIETONNISATION WILSON-ROOSEVELT - Fourniture et mise en place d'un contrôle d'accès - Avenant n° 1 au marché 06/0168 - Plus-value -200606-oct-0640 Délibération2004-5709OCCUPATION DE L'IMMEUBLE COMMUNAL 27 RUE VALADE PAR LE PACT-ARIM - Modification des conditions de paiement du loyer -200408-oct-04123 Délibération2007-9052ZAC NIEL - PROGRAMME DES CONSTRUCTIONS - MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION -200706-juil-07107 Délibération2003-4798PETITE ENFANCE - FAMILLE - SUBVENTION AU CENTRE D'INFORMATION PETITE ENFANCE (CIPE) -200312-déc-0329 Délibération10-799ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PACT HAUTE GARONNE (PACT 31)201026-nov-1013 Délibération2004-4769CREATION DE DEUX EMPLOIS D'ATTACHES DE PRESSE AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES -200406-févr-0440 Délibération2007-8535ACQUISITION;INTEGRATION ET INSTALLATION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - Année 2007/2008 - présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots -200723-mars-07296 Délibération2005-6136GRAND PROJET DE VILLE 2003 - EMPALOT - REQUALIFICATION DE LA PLACE COMMERCIALE - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF -200511-févr-057 Délibération2004-5180ASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOULOUSE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Désignation au scrutin majoritaire;de neuf représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0419 Délibération2004-5178ASSOCIATION LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX (LPO) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0417 Délibération2003-4020AMENAGEMENT DE LA PLACE OCCITANE - MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-0351 Délibération08-1006CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200821-nov-0828 Délibération09-093ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES ET LYCEES -200927-févr-0938 Délibération2006-8114ANIMATION ET SOLIDARITE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat -200606-oct-06141 Délibération2004-5932QUARTIER PECH DAVID - CHEMIN DE LA BOURDETTE ET CHEMIN DES CLOTASSES - AMENAGEMENT DE VOIRIE - Acquisition de terrains auprès de la SARL SMACIM -200417-déc-0452 Délibération12-783ASSOCIATION UNION DES JEUNES SPORTIFS - FUTSAL - ATTRIBUTION SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2012.201214-déc-1254 Délibération10-755QUARTIER BAGATELLE - RUE PAUL LAMBERT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CESSION DES EMPRISES AUX PROPRIETAIRES RIVERAINS201022-oct-107 Délibération10-077Voeu DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS RELATIF AU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201029-janv-1078 Délibération2006-8329REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - Contrats personnel non titulaire -200608-déc-0665 Délibération08-679Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales -200810-juil-088 Délibération09-463ZAC DU CHATEAU DE L’HERS - TERRAIN D’HONNEUR - TRANSFORMATION D’UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - AVENANT N° 1 EN PLUS VALUE AU MARCHE 080272 -200926-juin-09172 Délibération2003-3958APPROBATION DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE FROUZINS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (SIEANAT) -200328-mars-0337 Délibération2005-6844ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200512-juil-0540 Délibération2003-3766CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES BANLIEUES SUD ET SUD-EST DE TOULOUSE - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - AUZEVILLE TOLOSANE ET CASTANET TOLOSAN - Programme Départemental 2002 - 22ème tranche - 2ème phase -200328-mars-0346 Délibération2005-7077TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes -200514-oct-0595 Délibération09-365FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE JETABLES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX ET DES ECOLES POUR LES ANNEES 2007/2008/2009/2010 - AVENANT AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC -200929-mai-0940 Délibération2003-4435TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200303-oct-0328 Délibération2004-4936QUARTIER POUVOURVILLE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU TANNERON - ADOPTION DE PRINCIPE -200426-mars-0455 Délibération2006-8113MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE SEPARATION FONCTION INCINERATION DES DECHETS ET RESEAU DE CHALEUR CONCERNANT LA FUTURE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS - DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-06126 Délibération09-568BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES200926-juin-0957 Délibération2004-5494MARCHES A BONS DE COMMANDE 2004-2005-2006 - Modification des articles 1.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières des marchés de travaux;des articles 1.4 et 3.2 des marchés de fournitures courantes - Présentation des avenants aux marchés200425-juin-04271 Délibération13-843CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE/ASSOCIATION CALL FORTH POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES, AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE ET A LA CHAPELLE DES CARMELITES201313-déc-1383 Délibération2003-3949SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - DECISION DE POURSUIVRE N° 3 - Marchés 99/112 - Avenants 7 marché 00/55;3 marché 99/114;4 marché 99/115;2 marché 99/116;6 marché 99/085;5 marché 99/086;2 marché 99/087;2 marché 99/088 -200328-mars-03228 Délibération2005-7222ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - EXERCICE 2005 - MUSEE PAUL DUPUY - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) -200516-déc-05180 Délibération09-761JUMELAGE TOULOUSE-TEL AVIV. PARTICIPATION AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES DU CENTENAIRE DE TEL AVIV -200925-sept-09123 Délibération2003-4157SITE VALADE;32 RUE VALADE - REFECTION DES ENDUITS DES MURS PIGNONS DES COPROPRIETES 40 ET 42 RUE PARGAMINIERES - Approbation des conventions -200327-juin-03232 Délibération2005-6616VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200524-juin-0528 Délibération2005-6899BIBLIOTHEQUE - ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX ET CONVERSION RETROSPECTIVE DE CATALOGUES - Demande de subventions auprès de l'Etat et de la Région au titre du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB)200523-sept-0548 Délibération2003-4436FOURNITURE DE MATERIEL D'ARROSAGE - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200303-oct-03194 Délibération2003-4127PRESTATION DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL - PRIX DU CHAUFFAGE URBAIN - Avenant n° 11 à la convention de chauffage collectif et au cahier des charges annexe -200327-juin-03200 Délibération2007-9085STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE;POSE ET MISE A NIVEAU DES HORLOGES HORODATRICES AVEC GESTION CENTRALISEE;POUR UNE DUREE FERME DE TROIS ANS - Marché complémentaire - MN 35-II-4 du C.M.P. -200706-juil-07313 Délibération2004-5481ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DU NIVEAU DE SECURITE - QUAI DE LA DAURADE - Maîtrise d'oeuvre - Art. 74-II (a) du CMP -200425-juin-04199 Délibération2006-8443MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE -200608-déc-06165 Délibération2006-8486SETOMIP - GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Avenant n° 1 à la convention de mandat passée avec la SETOMIP -200608-déc-06172 Délibération12-520REVISION DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE - AVIS DE LA VILLE201228-sept-126 Délibération12-743VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UN SOUTIEN AU MANDALA201223-nov-1291 Délibération13-584ORGANISATION DE L’EXPOSITION GENERATIONS, UN SIECLE D’HISTOIRE CULTURELLE DES MAGHREBINS EN FRANCE201320-sept-1379 Délibération13-553COOPERATION TOULOUSE SAINT LOUIS - MISE EN OEUVRE DES ACTIONS DU PROJET - SECHOIRS SOLAIRES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'IUT PAUL SABATIER201320-sept-13135 Délibération11-609ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2011201125-nov-1163 Annee : Année de la délibération Délibération2003-3919QUARTIER EMPALOT - CENTRE SOCIAL - TRAVAUX DE REPARATIONS SUITE A L'EXPLOSION DE L'USINE AZF - Avenant n° 1 en plus-value au lot 1 - Prolongation de délai pour tous les lots - Marché 02/0813 -200328-mars-03290 Délibération2003-4092ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03106 Délibération2005-7153VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE LIAISON A GRANDE VITESSE (LGV) ENTRE TOULOUSE ET BORDEAUX -200515-nov-0525 Délibération11-375DEMANDE DE SUBVENTION A L’ARS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS POUR LA PREVENTION ET LA PROMOTION DE LA SANTE201124-juin-1186 Délibération08-062DEUX EMPLOIS DE MEDECINS AUX SERVICES DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE ET DE MEDECINE DE CONTROLE200818-janv-0814 Délibération08-313CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION EN MATIERE DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET D'INNOVATION200825-avr-089 Délibération10-286GPV - RAPPORT D'AVANCEMENT ET APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE BAGATELLE ET EMPALOT201030-avr-1013 Délibération10-885ASSOCIATIONS SPORTIVES. MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. INDEMNISATION POUR PRISE EN CHARGE DES FLUIDES.201017-déc-1038 Délibération09-214Voeu du Conseil Municipal pour la reconnaissance du statut de réfugié climatique -200920-mars-0959 Délibération2003-4355ENSEMBLE IMMOBILIER SAINT-GEORGES - PLACE OCCITANE - AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SIGNE AVEC LA SCI ALTA SAINT-GEORGES ET LA SOCIETE VINCI PARK -200327-juin-03127 Délibération2006-8073ATELIERS DU THEATRE DU CAPITOLE - 8 RUE JEAN RODIER - INSTALLATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION - Convention entre Electricité de France (EDF) et la Commune de Toulouse -200606-oct-06152 Délibération2005-6999ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - Avenant n° 1 au marché 05/0128 - Transfert au bénéfice de la Société THALES SERVICES SAS -200514-oct-05114 Délibération14-024PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201424-janv-1435Ne participe pas au vote : Sonia RUIZ Madeleine DUPUISMadeleine DUPUIS - Conseillère Municipale Déléguée Délibération08-352AVENANT N° 3 A LA CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA DESSERTE NAVETTE ELECTRIQUE HYPERCENTRE PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACHAT D'UN SIXIEME VEHICULE200825-avr-0842 Délibération2003-4398ASSOCIATION VIVRE EN VILLE - PARTICIPATION DE LA VILLE AU RECLASSEMENT DES SALARIES - Convention entre l'Association Vivre en Ville et la Ville de Toulouse - Virement de crédits -200316-juil-036 Délibération2003-4161SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2003 -200327-juin-03194 Délibération2003-4006EGLISE SAINTE-MARIE DES ANGES - TRAVAUX DE RENOVATION - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200327-juin-03268 Délibération11-418FRICHE CULTURELLE 14 RUE ERNEST RENAN - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 14 MAI 2009201123-sept-1153 Délibération12-035COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES201227-janv-1252 Délibération11-333REHABILITATION DE L’EX-CENTRE SOCIAL DE LA FAOURETTE EN POLE ASSOCIATIF - DEMANDES DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201124-juin-1148 Délibération2004-4854HOTEL D'ASSEZAT - RETABLISSEMENT DE LA STABILITE SUITE AU SINISTRE AZF DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Phase 1 - Présentation de l'avenant n° 3 en plus-value et de la résiliation du marché conclu avec l'Entreprise RODRIGUES / BIZEUL - Marché 02/0481 -200426-mars-04140 Délibération2004-4983HALTE-GARDERIE DE CROIX-DAURADE - DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200426-mars-04172 Délibération2007-8697MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2007 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - Demande de subvention à la Région Midi-Pyrénées -200723-mars-07272 Délibération2007-9029RECUPERATION DE FERRAILLE - CONVENTION AVEC LA SOCIETE NADAL -200706-juil-07200 Délibération2003-3737QUARTIER BAGATELLE - REHABILITATION PAR L'OPAC DE 275 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE GARD-VESTREPAIN - Participation de la Ville de Toulouse -200328-mars-0330 Délibération2006-7397SETOMIP - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation d'avenants aux marchés de travaux -200631-mars-06188 Délibération2006-7752EMPLOIS DE CHARGE DE MISSION A MI-TEMPS AU SERVICE DES BIBLIOTHEQUES -200619-mai-0629 Délibération12-621COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - MEMOIRES DE RECLAMATION DES ENTREPRISES TITULAIRES DES LOTS 2 (ENTREPRISE GBMP), 9 (ENTREPRISE ETP), 22 (ENTREPRISE RAITA SPORT FRANCE) - PROTOCOLES D'ACCORD TRANSACTIONNEL201223-nov-1265 Délibération13-254APPROBATION POUR L’ANNEE 2013 DE LA CONVENTION D’APPLICATION N°2 A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DE DEPOT LEGAL N°2012-125/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE201324-mai-1381 Délibération13-825BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2014 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201313-déc-1326 Délibération11-099CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 - CONVENTIONS201101-avr-1129 Délibération11-352ZAC de la VACHE (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip201124-juin-1120 Délibération2003-3887FERME GARONNE - AMENAGEMENT D'UN CENTRE EQUESTRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03278 Délibération2003-4164QUARTIER COTE PAVEE - AMENAGEMENT DU DEBOUCHE DE L'IMPASSE JELIOTTE SUR LA RUE DE LIMAYRAC - Acquisition d'un terrain d2pendant de l'établissement scolaire privé Saint-Joseph -200327-juin-03124 Délibération2004-5079QUARTIER SAINT-SIMON - PROJET DE RESERVE FONCIERE DES TIBAOUS - Prorogation des effets de la Déclaration d'Utilité Publique -200414-mai-0498 Délibération2006-8102ZENITH DE TOULOUSE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE -200606-oct-06228 Délibération08-1076DISPOSITIFS DE VIDEOSURVEILLANCE - CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION -200923-janv-0962 Délibération09-547FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2009 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE -200926-juin-096 Délibération2004-5268FOURNITURE DE SOURCES LUMINEUSES POUR LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200425-juin-04240 Délibération2004-5745REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Attribution d'une participation exceptionnelle -200408-oct-04133 Délibération2005-6873QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'IMPASSE ANDRE NAVARRA - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200523-sept-0536 Délibération2003-4094ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03100 Délibération2005-7111AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FENOUILLET - Maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 2003-075 passé par la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse -200515-nov-0510 Délibération2005-7174DENOMINATION DE VOIES200516-déc-0544 Délibération09-782ACQUISITION DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ANNEE 2009 -200927-nov-0969 Délibération12-163DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANTS DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE SAUZELONG201225-mai-1295 Délibération11-783BROCANTE ALLEES JULES-GUESDE - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR NOVEMBRE 2011 POUR LES BROCANTEURS201227-janv-1242 Délibération11-762BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM201116-déc-1118 Délibération2003-3983INSTITUT DE FORMATION;RECHERCHE;ANIMATION;SANITAIRE ET SOCIAL - Regroupement des activités de l'IFRASS au Mirail - Quartier Reynerie - Emprunt de 609 796 Euros garanti à hauteur de 101 592 Euros auprès de la CDC - Garantie financière de la Ville200328-mars-0325 Délibération2005-7027CREATION DE DEUX EMPLOIS D'ATTACHES TERRITORIAUX A LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL -200514-oct-0528 Délibération2006-7439FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE RAYONNAGES POUR LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200631-mars-06186 Délibération08-643Z.A.C. DE GABARDIE – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)200810-juil-0828 Délibération2006-8224CONSTRUCTION DU TRAMWAY LIGNE E - Convention d'occupation du domaine communal au profit du Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) -200606-oct-06145 Délibération09-556JUMELAGE TOULOUSE-TEL AVIV. PARTICIPATION AUX MANIFESTATINOS CULTURELLES DU CENTENAIRE DE TEL AVIV -200926-juin-09157 Délibération2005-6068RENFORCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DU PRET A TAUX ZERO POUR L'AIDE A L'ACCESSION A LA PROPRIETE - AVANCE REMBOURSABLE SANS INTERET ET AVEC ASSURANCE - Convention Ville de Toulouse / Emprunteurs - Délibération modificative n° 2 -200511-févr-0533 Délibération2005-6178REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER DES PRADETTES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200525-mars-05137 Délibération13-699MAI DES CULTURES URBAINES 2014201329-nov-1338 Délibération2003-3917TRANSACTION VILLE DE TOULOUSE / SETOMIP / SOCIETE DUMEZ SUD - Lot gros oeuvre du marché de réhabilitation du Stadium -200328-mars-03109 Délibération07-205TRAVAUX PREPARATOIRES POUR LA MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande -200721-sept-0755 Délibération07-304ACQUISITION, INTEGRATION ET INSTALLATION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - année 2008/2009 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 2 lots200723-oct-07160 Délibération07-618QUARTIER MONTAUDRAN - CESSION A LA SCI ZEO D'UNE PARTIE DE L'ANCIEN CHEMIN DE LA RESTANQUE200721-déc-0782 Délibération09-429ZONE VERTE DE GIRONIS : CREATION DE VESTIAIRES DE FOOTBALL, D'UN LOCAL POUR LES BOULISTES ET D'UN BOULODROME COUVERT - AVENANT 1 AU MARCHE 080.109 LOT 1 : GROS OEUVRE / VRD - ENTREPRISE BOURDARIOS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.114 - LOT 8 : ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET FAIBLES - ENTREPRISE FONTANIE200926-juin-09136 Délibération09-765DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL -200925-sept-0933 Délibération11-526CRISE HUMANITAIRE DANS LES PAYS DE LA CORNE DE L’AFRIQUE : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’UNICEF201123-sept-11101 Délibération11-204EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE- COMMERCANTS AYANT PARTICIPE A LA FOIRE COMMERCIALE D’ARNAUD-BERNARD 2011201127-mai-1162 Délibération2005-6492TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE - PROGRAMMES 2001-2002-2003 - Demande de subvention de régularisation au Département -200513-mai-055 Délibération2005-6160ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 5 à la Convention du 25 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des Oeuvres Laïques de la Haute Garonne pour le Centre Les Violettes à Seignosse (Landes) -200525-mars-05165 Délibération2006-7548QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE LOT 5 - Autorisation accordée à la SA SOTEC INGENIERIE de déposer une demande de permis de construire -200631-mars-06111 Délibération12-006SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201227-janv-127 Délibération2006-7641ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE SAINT-JOSEPH FOOTBALL - CREATION D'UN CLUB HOUSE - Zone verte des Argoulets - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200619-mai-0692 Délibération2006-7806FOURNITURE DE CABLES POUR LA MAINTENANCE ET LA REALISATION D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELEPHONIE - Modification des index de référence dans la formule de révision des prix - Avenant n°2 au marché 03-0805 -200630-juin-0659 Délibération2006-7739QUARTIER COTE PAVEE - CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX;157 AVENUE JEAN RIEUX - ACQUISITION D'UN TERRAIN A L'ASSOCIATION IMMOBILIERE LA MONTLUEDE -200619-mai-0640 Délibération08-027CONSTRUCTION DU TRAMWAY LIGNE E - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT)200818-janv-0841 Délibération09-519APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200926-juin-09138 Délibération12-638PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201223-nov-1253 Délibération13-250ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2013201324-mai-1362 Délibération07-082ACQUISITION D’UN CAMION BENNE AVEC GRUE, DE DEUX NACELLES ELEVATRICES MONTEES SUR P.L. , D’UN MINIBUS ET D’UN POIDS LOURD CARGO - ANNEE 2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 5 lots - Présentation du dossier de consultation des entreprises -200723-oct-07180 Délibération11-037MODIFICATION D'UN EMPLOI DE MEDECIN - SERVICE DE MEDECINE DE CONTROLE ET D'INFORMATION MEDICALE201101-avr-11112 Délibération2003-4930PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT A TOULOUSE EN 2002 -200312-déc-0332 Délibération2004-5478THEATRE GARONNE : AMENAGEMENT DES ATELIERS GARONNE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT;LA REGION ET AU DEPARTEMENT - Délibération modificative -200425-juin-04193 Délibération10-940ECOQUARTIER DE LA CARTOUCHERIE- DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D’EMPRISES FONCIERES A LA SETOMIP AMENAGEUR201017-déc-108 Délibération2004-4770HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200406-févr-0471 Délibération2004-6051TAXES DE DESINFECTION ET DE DESINSECTISATION EN LIEUX CLOS - DESINSECTISATION EN EXTERIEUR -200417-déc-0472 Délibération2005-7237BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2006 -200516-déc-0545 Délibération12-347SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201206-juil-1221 Délibération2004-5309AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE CEGETEL - Marché 02/0886 -200425-juin-0455 Délibération2006-7539ZAC DE BOURRASSOL - REALISATION DE LA VOIE PRINCIPALE - Ouverture de l'enquête publique réglementaire -200631-mars-0678 Délibération2006-7894CONSTRUCTION;TRANSFORMATION;AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DE TROTTOIRS - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200630-juin-0656 Délibération08-453PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DU SURCOUT DE CONSOMMATION ELECTRIQUE DE L'EGLISE SAINT EXUPERE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'EGLISE SAINT EXUPERE -200810-juil-0877 Délibération2006-8020ACQUISITION DE MATERIEL D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT- Année 2006 (4 lots) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options pour les lots 1 et 2 -200606-oct-06122 Délibération2006-8496PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION - Approbation par le Conseil Municipal suite à enquête publique -200608-déc-0673 Délibération08-961REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T.) - VIREMENT DE CREDIT - EXERCICE 2008 -200824-oct-0822 Délibération2003-3979CONVENTION AVEC GAZ DE FRANCE - Travaux de réfection et de mise en conformité du réseau de gaz de la zone verte de Pech David - Remise du réseau à GDF -200328-mars-0342 Délibération2005-6787TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - ANNEE 2006 - Présentation du DCE -200512-juil-05109 Délibération2005-6546ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-05100 Délibération2007-9037TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - Avenant N° 3 au lot 3 (Marché 06/0049) - Avenants N° 4 aux lots 8 (Marché 05/0328) et 9 (Marché 05/0329) - Plus-values -200706-juil-07263 Délibération07-576QUARTIER ARENES - DECLASSEMENT ET CESSION A LA SA PASTEUR D’UN VOLUME AVENUE REMY SANS POUR L’EXTENSION DE LA CLINIQUE PASTEUR -200721-déc-0763 Délibération07-600ZAC DES TIBAOUS - CESSION D’UNE TROISIEME TRANCHE DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200721-déc-0756 Délibération2005-6357ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - CONCERT SOLIDARITE ASIE -200513-mai-0544 Délibération2007-8811CITE DE L'ESPACE - REALISATION DE TRAVAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS - Présentation du DCE - Marché négocié -200723-mars-07223 Délibération2007-8733OPAH GRAND CENTRE - Adoption de la convention tripartite Commune de Toulouse / Agence Nationale de l'Habitat / Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse - Lancement de l'OPAH -200723-mars-07199 Délibération12-453VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DE L’INFORMATION DES ELUS EN VUE DES CONSEILS MUNICIPAUX201206-juil-12105 Délibération13-037PLAN GRAND FROID : ADOPTION D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET ERDF201325-janv-1324 Délibération13-167ADOPTION D’UNE CONVENTION CADRE ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-GARONNE RELATIVE A L’ORGANISATION DES CONCOURS ET DES EXAMENS PROFESSIONNELS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013.201324-mai-1397 Délibération12-279ZAC MENUISIERS (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA)201225-mai-128 Délibération09-354ENCAISSEMENT DES RECETTES EN LIGNE PAR INTERNET DANS LES REGIES DE RECETTES -200929-mai-0927 Délibération09-399AVENANT N° 2 : MARCHE FORMATION PREVENTION DES SITUATIONS DE CONFLITS ET DES AGRESSIONS 07T318 -200926-juin-09170 Délibération2003-4556OUVERTURE ET FERMETURE DES JARDINS PUBLICS - Années 2002-2003 - Résiliation du marché 01/0739 conclu avec la Société MEDIA PROTECTION -200303-oct-03201 Délibération2005-6082QUARTIER PONT DES DEMOISELLES - ALIGNEMENT PARTIEL DE LA RUE PIERRE BROSSOLETTE - ADOPTION DE PRINCIPE - Ouverture de l'enquête publique réglementaire -200511-févr-0546 Délibération2005-6379GROUPE SCOLAIRE POLYGONE - CONSTRUCTION D'UNE SALLE PLURIVALENTE - Découpage du lot n° 1 en deux lots séparés - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200513-mai-05104 Délibération2006-7451QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE CHARLES DESPIAU ET D'UNE PARTIE DES IMPASSES CHARLES DESPIAU ET EDMOND CHAMBERT - Adoption définitive - Acquisition de la parcelle concernée -200631-mars-06114 Délibération10-082Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'EXIGENCE DE LA TENUE D'UN REFERENDUM AU SUJET DE LA REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES201029-janv-1077 Délibération2005-6383MALFACONS DU PARKING VALADE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS -200513-mai-05140 Délibération2005-6950CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 6ème convention locale Ville de Toulouse/EDF - Programme 2005 -200523-sept-0522 Délibération2007-8693JUMELAGE TOULOUSE / BOLOGNE : APPUI AUX ECHANGES UNIVERSITAIRES EN MATIERE DE CRIMILOLOGIE -200723-mars-07146 Délibération2007-8863LOCATION D'ABRIBUS NON PUBLICITAIRES - Fourniture;pose et maintenance pour une période de 6 mois renouvelable - Présentation du DCE -200706-juil-07318 Délibération07-303CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - Application des pénalités de retard -200723-oct-07175 Délibération2005-6128AVENANT N° 6 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -200511-févr-0567 Délibération2005-6463RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA SA SOTEC INGENIERIE - Résiliation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage -200513-mai-0586 Délibération2005-6149CREATION D'UN POSTE D'AGENT DU PATRIMOINE CONTRACTUEL - DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES -200511-févr-0530 Délibération2004-5202COMMISSION PARITAIRE POUR L'OCCUPATION DE L'HOTEL D'ASSEZAT ET DE CLEMENCE ISAURE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants du Conseil Municipal au sein de cette commission -200414-mai-0442 Délibération08-620CLUB DE RUGBY DU FOOTBALL CLUB TOEC TOAC / F.C.T.T. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - VIREMENT DE CREDITS -200810-juil-0892 Délibération2007-8801BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2007 -200723-mars-076 Délibération2006-8202QUARTIER JOLIMONT - EQUIPEMENT DE QUARTIER : FOYER DES ACACIAS - Participation financière de la Ville aux travaux de clôture entre le Centre d'hébergement Pargaminières;propriété de l'AGOP et l'équipement de quartier - Approbation de la convention -200606-oct-06146 Délibération2006-8340RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenant N° 3 pour les lots 3;6;7;8;9;10;12;13;14 et 15 - Avenant N° 4 pour les lots 1;2;5 et 11 - Prolongation du délai d'exécution pour l'ensemble des lots -200608-déc-06176 Délibération2006-8178CLUBS SPORTIFS D'ELITE- AIDE AU FONCTIONNEMENT- ANNEE SPORTIVE 2006/2007. Versement par anticipation au TOAC TUC Volley-Ball Spacer's - Virement du Crédit -200606-oct-06112 Délibération12-583LA NOVELA 2012 - GRATUITE D'ACCES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE201228-sept-1270 Délibération12-201RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2012 -DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES201225-mai-1257 Délibération13-827FIXATION DU NIVEAU DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2013201313-déc-1325 Délibération2003-3896AMENAGEMENT DE LA RUE PEYROLIERES - Avenant n° 1 au lot 1 : ajout d'articles au bordereau de prix - Avenant n° 1 en plus-value au lot 2 - Marchés 02/0956;02/0957 -200328-mars-0361 Délibération2005-7170QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION D'UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME GALY -200516-déc-0577 Délibération2006-7575ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP -200631-mars-0679 Délibération09-991EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V073 - ENTREPRISE INEO -200918-déc-0958 Délibération10-548MAINTENANCE PREVENTIVE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MARCHES A BONS DE COMMANDE AVEC MONTANT MINIMUM ET MAXIMUM N° 09V251 ET 09V252 CONCLUS POUR L'ANNEE 2009 RENOUVELABLES EN 2010 - APPROBATION DES PROTOCOLES DE TRANSACTION AVEC LES ENTREPRISES MAEB ET MIDI AQUITAINE ETANCHEITE-201025-juin-1092 Délibération10-958ETAT DES POSTES PERMANENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE CREATIONS DE POSTES ANNEE 2011201017-déc-1084 Délibération10-526QUARTIER BELLEFONTAINE – CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP201025-juin-107 Délibération09-294DIVERSITE / EGALITE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS -200924-avr-0943 Délibération2004-5741AUTORISATION SPECIALE DE RECETTES ET DEPENSES -200408-oct-0490 Délibération2004-5586RESTRUCTURATION DU BATIMENT DE L'URBANISME - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le cabinet ALMUDEVER-LEFEBVRE - Présentation du protocole d'accord pour la clôture du marché -200416-juil-0454 Délibération2006-8394QUARTIER MONTAUDRAN - SECTEUR D'ACTIVITES LA RIVIERE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SCI GRIV - Avenant au protocole d'accord passé avec Monsieur Olivier GROUILLARD -200608-déc-06104 Délibération08-400FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2008 - TARIF BILLETERIE ET PROGRAMMATION 2008200823-mai-089 Délibération2005-7100BASE NAUTIQUE DE LALANDE - EXTENSION DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200516-déc-05163 Délibération13-873QUARTIER SAINT SERNIN - IMMEUBLE 42 PLACE ANATOLE FRANCE - APPROBATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT D'HABITAT TOULOUSE201424-janv-1442Ne participe pas au vote : Stéphane CARASSOUHenri MATEOS - Conseiller Municipal Délégué Délibération08-267FOURNITURE DE MATERIELS DE CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION - 2009 A 2012 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200825-avr-0841 Délibération08-725MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER DU PROJET DE RENOVATION URBAIN SUR LE QUARTIER DE BAGATELLE - AVENANT N°1 AU MARCHE 05A0195 - PROLOGATION DE DELAI ET PLUS-VALUE200812-sept-0816 Délibération09-789TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - ANNEES 2010, 2011, 2012 ET 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - PROCEDURE ADAPTEE -200927-nov-09109 Délibération11-039ELECTION DE L'ENSEMBLE DES DELEGUES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE201131-janv-111 Délibération12-692SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -201223-nov-1289 Délibération13-064SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201315-mars-1318 Délibération12-343ACHAT D’UN CAMION BIBLIOBUS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES.201206-juil-1270 Délibération13-147INTERDICTION DES PROTEINES ANIMALES TRANSFORMEES DANS L'ALIMENTATION DES POISSONS SERVIS DANS LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE.201324-mai-1318 Délibération2004-5370ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04104 Délibération07-604DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DE L'AUBERGE DE JEUNESSE DE TOULOUSE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT D'AFFERMAGE200721-déc-07115 Délibération07-778RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE ALLEES JULES GUESDE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE REGULATION, ADOUCISSEUR, CAPOTAGE CAILLEBOTIS DANS LES SERRES H ET I - ARTICLE 35.II.8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS -200818-janv-0861 Délibération11-189PROGRAMMATION 2011 : EXPERIMENTATION MONNAIE ALTERNATIVE SOL VIOLETTE201101-avr-11117 Délibération2007-9017DELEGATION DE L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DU MIRAIL - Choix du délégataire et approbation de la convention de délégation de service public -200706-juil-07207 Délibération2003-4109QUARTIER LALANDE - ACQUISITION DE L'ANCIEN BATIMENT DE LA POSTE;16 CHEMIN DE L'EGLISE -200327-juin-03134 Délibération2007-9152FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2007 -200706-juil-07169 Délibération2007-8903COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE;DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE;DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM -200721-juin-076 Délibération10-651DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT201024-sept-1024 Délibération08-704FOURNITURE DE VACCINS POUR LE CENTRE DE VACCINATION INTERNATIONAL DE LA DAURADE - ANNEES 2009 à 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDES -200824-oct-0844 Délibération09-094AMENAGEMENT DE L'ANCIEN AERODROME MONTAUDRAN - ZAC SAINT EXUPERY / MONTAUDRAN -200927-févr-095 Délibération2003-4835CONTRAT EDUCATIF LOCAL - SIGNATURE DU CONTRAT AVEC L'ETAT - CONTRAT TEMPS LIBRE - SIGNATURE DU CONTRAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200312-déc-0319 Délibération08-1043ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) -200821-nov-0843 Délibération08-756Restaurations d'oeuvres d'art des musées Paul-Dupuy et Georges-Labit - Demande de subvention à l'Etat200812-sept-087 Délibération12-249COOPERATION AVEC RAMALLAH : VOLET EAU ET ASSAINISSEMENT : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ACAD201225-mai-12100 Délibération12-385CONVENTION OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TOULOUSE- HABITAT TOULOUSE ET VILLE : MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS A LA VILLE201206-juil-1226 Délibération12-411COOPERATION TOULOUSE-SAINT LOUIS : SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ADC201206-juil-1291 Délibération07-284PARC DE GIRONIS - REHABILITATION DES ESPACES VERTS - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante -200723-oct-07168 Délibération11-402CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - ANNEE 2011201124-juin-11106 Délibération2003-3647REHABILITATION DE LA MATERNELLE JACQUIER - SINISTRE AZF - Avenant n° 1 en plus-value au lot 3 (SPIDECO) - Marché 02/0466 -200328-mars-03251 Délibération2003-4600UTILISATION DES DONS RECUEILLIS PAR LA VILLE DE TOULOUSE A LA SUITE DU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2003 - VERSEMENT DES FONDS A DES ORGANISMES RECONNUS D'UTILITE PUBLIQUE -200303-oct-035 Délibération2004-4836MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGICIEL GIMA - Année 2004 renouvelable en 2005-2006-2007 - Marché négocié à bons de commande à conclure conformément à l'article 35-III-4 du Code des Marchés Publics -200426-mars-04212 Délibération2004-4902METRO DE TOULOUSE - CONSTRUCTION DE LA LIGNE B - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE - SMTC (SMAT MANDATAIRE) - Occupation temporaire - Réalisation de travaux confortatifs - Immeuble urbanisme 1 place des Carmes -200426-mars-04116 Délibération2004-5338SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200425-juin-0439 Délibération2007-8555APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés -200701-mars-0712 Délibération10-043LOCATION ET INSTALLATION DE MATERIEL AUDIOVISUEL - APPEL D’OFFRES OUVERT - ANNEE 2010 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM201029-janv-103 Délibération12-329PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE LA HAUTE GARONNE - SUBVENTION .201206-juil-1253 Délibération2003-4452COUVENT DES JACOBINS - Restauration du clocher - (phase 1) - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec Monsieur VOINCHET;Architecte en chef des Monuments Historiques -200303-oct-03143 Délibération12-791OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201214-déc-1236 Délibération2005-6632COLLECTE SELECTIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ECO-EMBALLAGES DANS LE CADRE DE SON RENOUVELLEMENT -200524-juin-05143 Délibération2007-9067CENTRE DES CONGRES PIERRE BAUDIS - REMPLACEMENT DES VITRAGES ET MOQUETTES - Avenants N° 1 aux marchés 06A0235 et 06A0236 - Plus-values -200706-juil-07266 Délibération11-476ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201123-sept-1166 Délibération11-726CLUBS DE PETANQUE ET DE BOULES. INDEMNISATION POUR PRISE EN CHARGE DE FLUIDES - STADE TOULOUSAIN RUGBY ASSOCIATION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011.201116-déc-1131 Délibération2004-5331BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200425-juin-0416 Délibération2006-7982CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AUPRES DE L'ELU EXERCANT LA DELEGATION DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA PROTECTION DE L'ESPACE PUBLIC -200630-juin-0663 Délibération09-648DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT200925-sept-0935 Délibération2003-4367GRAND PROJET DE VILLE - PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE FINANCEMENT DES DEMOLITIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX;LES MODALITES DE RELOGEMENT DES MENAGES CONCERNES PAR LA DEMOLITION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE LOGEMENTS SOCIAUX -200327-juin-0329 Délibération2005-6964PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS -200523-sept-0583 Délibération2005-7021QUARTIER REYNERIE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DANS LA RESIDENCE GRAND D'INDY - 2ème tranche - Participation de la Ville de Toulouse -200514-oct-0553 Délibération09-1075MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE- FONCTIONS D'HUISSIER201029-janv-1068 Délibération2005-6730AMENAGEMENT DU SECTEUR NORD - ROUTE DE LAUNAGUET - TRAVAUX DE VOIRIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante -200524-juin-0564 Délibération08-312CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION200825-avr-0870 Délibération08-700PRESTATIONS DE RELIURE A REALISER DURANT LES ANNEES 2009-2010-2011-2012. PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT - 6 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE200826-sept-0891 Délibération08-182SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (S.E.T.O.M.I.P.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SEPT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET D'UN REPRESENTANT A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200828-mars-0812 Délibération2004-4739QUARTIER MINIMES BOURBAKI - CESSION A LA SOCIETE CAPITOLIM D'UNE PARCELLE COMMUNALE DE 13 M² SITUEE BOULEVARD SILVIO TRENTIN -200406-févr-0423 Délibération2004-4857EGLISE SAINT-SYLVE - REFECTION DE LA CHARPENTE COUVERTURE ET RENFORCEMENT DES VOUTES - Avenant n° 2 au marché 03/0200 - Prolongation de délais -200426-mars-04146 Délibération2003-4691IMPLANTATION DE LA SOCIETE STORAGETEK - CREATION D'EMPLOIS - Avenant n° 4 au contrat intégral - Modification de l'annexe 4 -200307-nov-0335 Délibération2004-5208CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme -200414-mai-0447 Délibération13-443RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE DE TOULOUSE. ADOPTION DE L'AVENANT N°6 RELATIF A LA MODIFICATION DES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DEFINITION DU PERIMETRE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC, L'EXTENSION BASSE PRESSION VERS LES LOGEMENTS, ET L'INTEGRATION DE SUBVENTIONS EVENTUELLES DANS LE MODELE ECONOMIQUE DU CONTRAT201321-juin-1395 Délibération13-673INDEMNITES DE CONSEIL DU RECEVEUR DES FINANCES PAR INTERIM DE TOULOUSE MUNICIPALE201329-nov-1392 Délibération14-034ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA VIE ETUDIANTE201424-janv-1454Romain CUJIVES - Conseiller Municipal Délégué Délibération2003-3986FONDS STRUCTURELS EUROPEENS OBJECTIFS 2 : EXTENTION DU ZONAGE SUITE A LA CATASTROPHE AZF -200328-mars-03139 Délibération2005-7031COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME - Modification dans la composition des membres représentant les organismes professionnels -200514-oct-0599 Délibération11-154MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS201101-avr-11113 Délibération11-384SECTEUR PONTS JUMEAUX - 15 ET 21 BOULEVARD DE SUISSE - CONVENTIONS DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201124-juin-1110 Délibération10-149CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL TIBAOUS - MARCHE DE MAITRISE D’oeuVRE - APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’oeUVRE ET AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LE MARCHE201026-mars-1088 Délibération10-234CLUBS SPORTIFS ET CLUBS ELITE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT201026-mars-1060 Délibération09-052ZAC DES TIBAOUS - RUE MANOUCHIAN - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE ENTRE L'INDIVISION BASCOU ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200927-févr-0963 Délibération2004-5546REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200416-juil-0444 Délibération2003-4858MODIFICATION DES TARIFS PRATIQUES DANS LES MUSEES;LES SITES ARCHEOLOGIQUES ET LES MONUMENTS HISTORIQUES RELEVANT DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - DONS DE MECENES -200312-déc-03100 Délibération2006-8417RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Avenant N° 2 au lot 8 (marché 06/0060) - Avenants N°3 aux lots 1 (marché 06/0063);2 (marché 06/0062);3 (marché 06A0021) et 7 (marché 06/0059) - Plus-value -200608-déc-06192 Délibération2006-8211REDONDANCE DES ANALYSEURS POUR LE CONTROLE EN CONTINU DE LA QUALITE DES FUMEES EN SORTIE DE CHEMINEE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option -200606-oct-06127 Délibération08-540MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE200820-juin-0894 Délibération08-566LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0824 Délibération2004-4906QUARTIER DE BORDEROUGE - ACQUISITION A MADAME GUERRERO D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 42 CHEMIN DE NIBOUL -200426-mars-0452 Délibération10-157ACHAT ET INTEGRATION, MAINTENANCE ET EXPLOITATION DE MATERIEL TELEPHONIQUE DANS LES BATIMENTS MUNICIPAUX - ANNEE 2009, 2010, 2011 ET 2012 - AVENANT N°2 AU MARCHE 08/0315 AYANT POUR OBJET LA MODIFICATION DE LA REPARTITION DES MONTANTS ATTRIBUES201026-mars-1080 Délibération2004-5531MISE A DEUX FOIS TROIS VOIES DU PERIPHERIQUE SUD ENTRE RANGUEIL ET LE PALAYS - Bilan de la concertation -200425-juin-0487 Délibération08-348CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT DU PATRIMOINE DE 1ERE CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) AU MUSEE DES AUGUSTINS200825-avr-0810 Délibération11-462APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION N°2 DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT D'ETUDIANTS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE , LE CROUS ET L'AFEV201123-sept-1192 Délibération11-672DECISION MODIFICATIVE N°3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201125-nov-1135 Délibération2006-8440BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ET DES ECOLES CALENDRETA AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 -200608-déc-068 Délibération2006-8062ZAC CHATEAU DE L'HERS - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA SARL ARNAUD ESPACES VERTS -200606-oct-06263 Délibération13-401SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SIVOM DE LA SAUDRUNE POUR UNE ETUDE HYDROGRAPHIQUE201321-juin-1396 Délibération2003-3715MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - Avenant n° 1 en plus-value au lot 1 (SBTP) - Prolongation de délais pour tous les lots -200328-mars-03231 Délibération2006-8216ZAC DE LA CARTOUCHERIE - Marché négocié complémentaire d'étude urbaine sans publicité et sans mise en concurrence - article 35.III.1b du Code des Marchés Publics -200606-oct-0674 Délibération08-1201MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE -200819-déc-0871 Délibération13-347CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL DE PRODUCTIVITE POUR LE RESEAU DES LUDOTHEQUES201321-juin-1370 Délibération2004-4910ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - VENTE A PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 2 RUE ALAIN FOURNIER;EN VUE DE REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200426-mars-0447 Délibération2006-8047CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DU MIRAIL - Procédure de marché négocié pour le démantèlement des installations de fioul lourd -200606-oct-06128 Délibération09-065MISSION D’EXPERTISE DES VEHICULES STATIONNES EN FOURRIERE ANNEES 2009/2010 A 2012/2013 - MARCHE A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRES OUVERT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200920-mars-0914 Délibération09-549GRAND PROJET DE VILLE - PROJET DU SITE MONLONG : LIEU DE RESSOURCE DU LIEN SOCIAL - DEMANDE DE SUBVENTION - PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI - FEDER INTERVENTIONS URBAINES - AXE 6 - MESURE I -200926-juin-0947 Délibération12-032CONVENTION CADRE ENTRE HABITAT TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE201227-janv-1210 Délibération12-285PROJET D'AMENAGEMENT URBAIN SECTEUR DU CANAL SAINT MARTORY - DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT PUBLIC SUR LE QUARTIER GUILHERMY201206-juil-124 Délibération2004-5407AMENAGEMENT DU CARREFOUR FORME PAR LA RD 632;LA RUE PRENDS-Y-GARDE ET LA RUE ROQUEMAUREL - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200425-juin-04177 Délibération08-671SERVICE ANIMATION PÉRISCOLAIRE - PROTOCOLE DE DEFINITION DES RESPONSABILITES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE-GARONNE RELATIF AUX MISSIONS DES AUXILIAIRES DE VIE SCOLAIRE200810-juil-0874 Délibération2003-4028BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - EQUIPEMENT MOBILIER - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et l'entreprise ARCHITECTURA -200327-juin-03260 Délibération2004-5026FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE DAF - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200414-mai-04145 Délibération09-404SAINT-MARTIN DU TOUCH - PARC DE LOISIRS FAMILIAL - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT- RESILIATION AMIABLE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU 15 AVRIL 2005 ET SON AVENANT N° 1 DU 14 OCTOBRE 2005 -200926-juin-09153 Délibération2005-6415QUARTIER GINESTOUS - VOIE NOUVELLE DE GINESTOUS-SUD - Prorogation des effets de la Déclaration d'Utilité Publique -200513-mai-0533 Délibération2006-8106RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation de marchés négociés concernant des travaux complémentaires -200606-oct-06207 Délibération13-328ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201321-juin-1377 Délibération2004-4918SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO-MEDIATHEQUE - Décision de poursuivre n° 2 au lot 4 - Avenant n° 10 au lot 3;n° 7 au lot 5;n° 5 au lot 6;n° 9 au lot 7;n° 8 au lot 8;n° 3 au lot 9;n° 5 au lot 10 -200426-mars-04147 Délibération2005-6815CENTRES DE VACANCES - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DES 5 ET 13 AVRIL 2004 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SARL CONSTANT DEVELOPPEMENT PORTANT SUR LE REMPLACEMENT DU CENTRE LE CHARLEMAGNE A ARGELES SUR MER PAR LE CENTRE LE BOURRET A CAPBRETON -200512-juil-0562 Délibération07-427CREATION D'UN PASSAGE PIETONS CHEMIN DES ETROITS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - AUTORISATION D'INTERVENIR SUR LES EMPRISES ROUTIERES DEPARTEMENALES200716-nov-0733 Délibération2003-4660ZONE VERTE DE GARONNE - CESSION DE TERRAIN A LA FEDERATION NATIONALE DES JARDINS FAMILIAUX -200307-nov-0334 Délibération2007-8666RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Mission d'Ordonnancement de Pilotage et Coordination - Avenant n° 2 au marché 01/0211 - Plus-value -200723-mars-07218 Délibération2006-7389MAISON DE L'OCCITANIE - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN ET LA VILLE DE TOULOUSE -200631-mars-06159 Délibération08-448EXTENSION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - SITE PICAREL - ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES - ARTICLE 35.II.6 DU CODE DES MARCHES PUBLICS200810-juil-0878 Délibération08-546AMENAGEMENT ESPACES VERTS RD 120 DU CHEMIN DE LA LOGE AU CHEMIN DES SILOS DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT -200810-juil-08129 Délibération2006-7929VOIE DE LIAISON BOULEVARD RICHARD WAGNER-RUE DES FONTAINES - 1ère tranche - Réalisation des réseaux Eclairage Public;Signalisation;Vidéo;EDF;Gaz et Télécommunications - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200630-juin-0649 Délibération10-998AUTORISATION DE VENTE DE DISQUES ET DE PRODUITS ARTISTIQUES A LA SALLE BLEUE - ESPACE CROIX-BARAGNON ET LORS DU FESTIVAL TOULOUSE D'ETE PAR LES ARTISTES SE PRODUISANT DANS DES SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE.201121-janv-1128 Délibération11-011Maison de l'emploi de Toulouse - Participation financière de la ville de Toulouse201121-janv-1118 Délibération2003-3871SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2003 - -200328-mars-03162 Délibération2003-4356SUBVENTION SPECIFIQUE AU COSAT POUR LE PRET DE LIVRES AUX ENFANTS DES EMPLOYES MUNICIPAUX -200327-juin-03159 Délibération2003-4898GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2003 - QUARTIER EMPALOT : REQUALIFICATION DE LA PLACE COMMERCIALE D'EMPALOT - Demande de subvention à l'Europe;l'Etat;la Région et au Département -200312-déc-0318 Délibération2005-6402SECTEUR LIMAYRAC - CESSION D'UN TALUS;IMPASSE DE LIMAYRAC;A M. ET MME LARAUCHE -200513-mai-0537 Délibération09-349RAMASSAGE DES ANIMAUX MORTS SUR LA VOIE PUBLIQUE ET LES BATIMENTS COMMUNAUX ET CAPTURE D’ANIMAUX ERRANTS, SAINS OU BLESSES -200929-mai-0923 Délibération2005-6916COMMISSION REGIONALE POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS (CRILD) - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant de la Ville de Toulouse -200523-sept-0514 Délibération09-576AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0023 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC -FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT ET PRESTATIONS Y AFFERENTES POUR LES ANNEES 2006-2007-2008-2009 -200926-juin-09168 Délibération2006-7368ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à l'Etat -200631-mars-06125 Délibération07-474TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - AVENANT N° 3 AU LOT 1 (MARCHE 05/0324 - ENTREPRISE VIZEU CONSTRUCTION) - AVENANT N° 4 AU LOT 3 (MARCHE 06/0049 - ENTREPRISE PMP) - AVENANTS N° 6 AUX LOTS 8 (MARCHE 05/0328 - ENTREPRISE SERCLIM) ET 9 (MARCHE 05/0329 - ENTREPRISE FONTANIE SOCOREM) -200721-déc-07143 Délibération09-381ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES A DIVERSES ASSOCIATIONS -200929-mai-0934 Délibération2004-4991RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant 3 aux lots 9;15 et 16 - Avenant 4 aux lots 4;6 et 8 - Avenant 6 au lot 1 -200426-mars-04164 Délibération10-143FESTIVAL RIO LOCO 2010 - COMMERCIALISATION DE LA BILLETTERIE ET PARTENARIATS201026-mars-104 Délibération2004-5805GYMNASE DE LA RAMEE - RENOVATION CHARPENTE ET COUVERTURE - Avenant n° 1 au marché 04/0234 - Plus-value et prolongation de délai -200419-nov-04100 Délibération09-540CONSEIL DES JEUNES - PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES -200926-juin-0983 Délibération09-836SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2008 -200927-nov-09101 Délibération2007-8560QUARTIER MONTAUDRAN - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME -200701-mars-071 Délibération2005-6907PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU CENTRE DE TRI DE DECHETS MENAGERS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots - Années 2006;2007;2008 et 2009 -200523-sept-0558 Délibération2005-6661SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenant n° 1 au marché d'assistance technique à maîtrise d'oeuvre 05/001 conclu avec le Groupement Ingenierie STUDIO/THERMIBEL - Avenant n° 1 au marché OPC 05/014 conclu avec BATECO -200524-juin-05183 Délibération2007-8969ZAC DES PONTS JUMEAUX - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE DE BERNE - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION A LA SARL DES PONTS-JUMEAUX -200706-juil-07111 Délibération12-100INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES201223-mars-123 Délibération2006-7649FOURNITURE DE LUBRIFIANTS - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200619-mai-0667 Délibération09-651EMPLOIS D'ANIMATEURS CULTURELS ET D'EDUCATEURS SPORTIFS A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE -200925-sept-09125 Délibération2005-6132CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE - MANDAT SETOMIP - Approbation de marchés négociés pour la réalisation d'un mur d'image et d'un mur végétal et de marchés de travaux concernant la fourniture de mobilier200511-févr-0562 Délibération10-303FRAIS DE DEPLACEMENTS DES PERSONNALITES MEMBRES DES INSTANCES CONSULTATIVES - CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE201028-mai-1032 Délibération09-1013ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP200918-déc-0943 Délibération08-120ASSOCIATION RESPECT POUR LA PARTICIPATION AU PROGRAMME EUROPEEN LIFE III - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT -200804-avr-0834 Délibération11-138CESSION A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE 168, RUE EDMOND ROSTAND – AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201101-avr-1113 Délibération11-475CONVENTION DE PARTENARIAT (CANAL + DISTRIBUTION)201123-sept-11125 Délibération2005-6370CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Protocole d'accord avec les copropriétaires du 11 rue Bellegarde -200513-mai-05138 Délibération07-267DEPOT DES DECORS DES THEATRES CHEMIN AMOUROUX - REFECTION DES PLANCHERS - Marché négocié passé selon l'article 35.1.5 du Code des Marchés Publics - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises -200723-oct-0789 Délibération10-325QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39-41 ALLES JULES GUESDE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR UNE DEMARCHE DE DEVELOPPEMENT DURABLE201028-mai-1078 Délibération10-945QUARTIER SAINT CYPRIEN - ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 195 AVENUE DE MURET - AUTORISATION DE DEPOT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201017-déc-109 Délibération10-922RAVT - CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2010201017-déc-1011 Délibération2005-6957APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LA VILLE ET LE SYNDICAT MIXTE TISSEO-SMTC -200523-sept-05106 Délibération2003-4766QUARTIER SAINT-CYPRIEN - VENTE A PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 17 RUE DE LA REPUBLIQUE;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200312-déc-0373 Délibération2007-8680SINISTRE AZF - APPARTEMENT CITE LE PARC - Domaine privé de la Ville - Convention avec la société Grande Paroisse -200723-mars-07311 Délibération2007-9141QUARTIER PALEFICAT - CESSION A LA SA HLM LA CITE JARDINS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 41 IMPASSE GUILLAUME RIGAL -200706-juil-07133 Délibération2003-4203ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Demande de subvention à la Région -200327-juin-03185 Délibération07-296FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES VEHICULES EN INFRACTION - Années 2006, 2007, 2008 - Avenant n° 2 au marché 06/0014 : transfert suite à la cession partielle de l'activité du garage ANTIC à la SARL GRAND -200723-oct-07122 Délibération07-727CONCLUSIONS DE L'ETUDE SUR LES LOGEMENTS VACANTS - DISPOSITIF D'AIDE A LA RESORPTION DE LA VACANCE DES LOGEMENTS -200721-déc-0720 Délibération2005-6425CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Changement des brûleurs four n° 4 - Marché négocié à conclure en application de l'article 35-III-4 du Code des Marchés Publics -200513-mai-0562 Délibération2004-5238SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants de la Ville de Toulouse au Comité syndical -200414-mai-0476 Délibération2004-5107FOURNITURE DE VACCINS POUR LE CENTRE DE VACCINATIONS DE LA DAURADE - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commandes -200414-mai-04166 Délibération08-560VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UNE AUTRE FONCTION PUBLIQUE -200820-juin-08101 Délibération2006-8388AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES;ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Nouvelle convention avec la crèche d'entreprise BEBEBIZ -200608-déc-0628 Délibération2006-7994FOURNITURE DE DOCUMENTS - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 19 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200606-oct-06118 Délibération2006-8365BIBLIOTHEQUE DES PRADETTES - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DU MOBILIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200608-déc-06173 Délibération11-676REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N° 1-EXERCICE 2011201125-nov-1136 Délibération13-770MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CADRE D'EMPLOIS DES EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS ET DES DIRECTEURS DE POLICE MUNICIPALE201329-nov-1393 Délibération11-704ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201116-déc-1111 Délibération2003-3674ACHAT D'UN CHARIOT ELEVATEUR AUTOMOTEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03345 Délibération2003-4188AVENANT N° 3 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L'AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Définition du programme de travail pour 2003 -200327-juin-0371 Délibération11-272Adhésion de la ville de Toulouse au réseau des conseils Français de résidents étrangers201127-mai-1146 Délibération07-575QUARTIER LE MIRAIL - ACQUISITION A M. MAX GUIBERT D’UN IMMEUBLE SITUE DANS LA COPROPRIETE HELIOS 14 PLACE ABBAL -200721-déc-0772 Délibération08-280AVENANT N°1 AUX MARCHES N° 07/0139 -ET N°07/0340 - AVENANT DE TRANFERT AU BENEFICE DE LA SARL FORNASIER200823-mai-0822 Délibération10-709INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE SA SODIREV - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER AUX FINS DE REGULARISATION LES INSTALLATIONS DE L'HYPERMARCHE SIS 5 ALLEE DES CHAMPS PINSONS A SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201022-oct-1021 Délibération08-1094CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200819-déc-0830 Délibération08-1209INSTALLATION CLASSEE – SOCIETE LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE – DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER DES INSTALLATIONS DE REFRIGERATION ET COMPRESSION SUR LE SITE DU CENTRE D’ESSAIS DE TRAITEMENT DE L’AIR SIS RUE GUSTAVE EIFFEL, PLAINE DE GRATIAN A AUCAMVILLE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL200923-janv-0961 Délibération2004-5786INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200408-oct-042 Délibération2006-7511SECTEUR MOULIS CROIX-BENITE - AMENAGEMENT D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Engagement de la phase de concertation -200631-mars-06117 Délibération2006-7767AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DU CHU RANGUEIL - CHEMIN DES OLIVIERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200630-juin-0641 Délibération12-814ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DEFINITIF PRESENTE PAR LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE OPPIDEA201214-déc-129 Délibération2004-5295CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0464 Délibération11-309SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201124-juin-1129 Délibération2003-3837QUARTIER LARDENNE - EMPLACEMENT RESERVE N° 393 DU POS - RECALIBRAGE DU CHEMIN DU CALQUET - ACQUISITION DE TERRAIN SUITE A LA MISE EN DEMEURE D'ACQUERIR DE L'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE -200328-mars-0390 Délibération2007-8973SECTEUR PECH DAVID - CHEMIN DES COTES DE PECH DAVID - CREATION DE 3 POSTES DE TRANSFORMATION - Conventions entre Electricité de France et la Commune de Toulouse -200706-juil-07225 Délibération13-530ANCIENNE PRISON SAINT MICHEL - APPROBATION DU TRANSFERT DE GESTION PAR L'ETAT AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE201320-sept-13130 Délibération13-349ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DU LOISIR EDUCATIF, LUDOTHEQUES OU MANIFESTATIONS LUDIQUES ET ACCUEILS DE LOISIRS.201321-juin-1373 Délibération2007-8892ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT - Lutte contre l'exclusion sociale -200706-juil-0728 Délibération2004-5597AVENANT N° 1 A LA CONVENTION SIGNEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LES ORGUES LE 9 AVRIL 2004 - Exercice 2004 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virement de crédits -200416-juil-0427 Délibération2004-5920MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C -200419-nov-0427 Délibération2004-5909AUTORISATION SPECIALE DE RECETTES ET DE DEPENSES -200419-nov-0456 Délibération08-1090COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES - MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE – ARTICLE 27.III. 2 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE200923-janv-0944 Délibération2005-6537CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES (INSTALLATIONS INCENDIE, DE DESENFUMAGE, THERMIQUES, APPAREILS DE LEVAGE ET ELECTRIQUES) - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200524-juin-05197 Délibération2004-5367ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04105 Délibération09-201Association pour la candidature de Toulouse, capitale européenne de la culture 2013 - Liquidation - Rachat de matériel -200920-mars-098 Délibération08-1048APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES200821-nov-0845 Délibération2007-8828CENTRE D'EDUCATION SPECIALISEE POUR DEFICIENTS VISUELS - INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - Travaux de rénovation - Mise aux normes de sécurité de l'Institut - Emprunt de 1;75 ME garanti à hauteur de 50 % auprès de la Caisse d'Epargne - Caution simple -200723-mars-0722 Délibération2004-5960AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200417-déc-0458 Délibération09-736ZENITH DE TOULOUSE - MISE A DISPOSITION DU CHU DE TOULOUSE D'UNE PARTIE DU PARKING DU ZENITH -200925-sept-0969 Délibération2006-8509GPV - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à conclure avec la SETOMIP conformément à l'art. 35.II.8 du CMP -200608-déc-06189 Délibération2006-8497REFERENTIEL POUR QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES CONSTRUCTIONS ET DES OPERATIONS D'URBANISME -200608-déc-06162 Délibération2007-8653MUSEE PAUL DUPUY - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Programme 2006/2007 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) -200723-mars-07273 Délibération09-081CASINO - AFFECTATION DES ORPHELINS - SAISON 2007/2008 -200920-mars-0948 Délibération13-271ACCUEIL D'UN GROUPE D'ENFANTS ALGERIENS EN ACCUEIL DE LOISIRS201321-juin-1369 Délibération10-178GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC L’ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE ISLAMIQUE EN FRANCE (A.C.C.I.F) - PROTOCOLES D’ACCORD - AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE.201026-mars-109 Délibération2007-8954ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0793 Délibération09-978CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SEM TOURISME200918-déc-0950 Délibération09-054CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'IDENTIFICATION, DE VACCINATIONS, DE DEPARASITAGE, DE STERILISATION DES CHIENS DE SDF -200927-févr-0948 Délibération2006-8223FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS - Résiliation des marchés 03/0805 et 04/0028 -200606-oct-06221 Délibération12-414MODIFICATION D'UN EMPLOI DE MEDIATEUR CULTUREL AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE201206-juil-1296 Délibération2006-8080GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - PROGRAMME DE CONSTRUCTION - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE -200606-oct-0681 Délibération12-679EXPERIMENTATION CULTURELLE : MAISON DE l’IMAGE - APPEL A PROJETS201223-nov-1232 Délibération2006-8315QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE CROIX-BENITE - Acquisition de terrain à Monsieur et Madame PERRET -200608-déc-0692 Délibération2004-4903QUARTIER DE BORDEROUGE - IZARDS - ACQUISITION DE L'ENSEMBLE DE LA PROPRIETE DE MADAME CALLEGARO - 94 chemin des Izards -200426-mars-0453 Délibération07-119CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET ASSAINISSEMENT - BILAN DES CONTENTIEUX ENGAGES PAR DIVERS REQUERANTS.200721-sept-0751 Délibération09-639ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200925-sept-093 Délibération11-070CREATION D'UN NOUVEAU PERIMETRE SCOLAIRE AVEC SAINT-ORENS DE GAMEVILLE201101-avr-115 Délibération11-144ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE201101-avr-11103 Délibération09-812MALFACONS PISCINE CASTEX - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS -200927-nov-0953 Délibération09-311RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2008 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS -200929-mai-0928 Délibération2006-7552DENOMINATION DU PALAIS DES SPORTS DU NOM D'ANDRE BROUAT;ANCIEN ADJOINT AU MAIRE DE TOULOUSE -200631-mars-0612 Délibération2006-7627BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - EXERCICE 2006 -200631-mars-0614 Délibération08-514MARCAISSONNE - RESILIATION AMIABLE DU BAIL A FERME VERBAL CONSENTI A MONSIEUR PASCHETTA - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD -200810-juil-08114 Délibération12-039TRANSFERT COMPTABLE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GRAND TOULOUSE DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE BASSO CAMBO 3 - FIXATION DES MODALITES DE PARTAGE DU RESULTAT FINANCIER201227-janv-1212 Délibération2006-7713APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE -200619-mai-06111 Délibération07-621ZAC DE LA VACHE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP -200721-déc-0753 Délibération08-353CLUBS DU TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - TOULOUSE FEMININ HANDBALL ET TOULOUSE BASKET CLUB - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES200825-avr-0863 Délibération13-837REHABILITATION DU CENTRE SOCIAL EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE, AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DE LA CONVENTION GRAND PROJET DE VILLE (GPV)201313-déc-1330 Délibération09-752APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE -200925-sept-09122 Délibération09-775VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE L’ECHEC SCOLAIRE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES TOULOUSAINES POUR LES VACANCES DE TOUSSAINT EN 2009200925-sept-09138 Délibération11-631COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS : ETABLISSEMENT D’UN NOUVEAU PROTOCOLE201125-nov-1181 Délibération12-586SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SEM SO TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE LANCEMENT DE LA MARQUE SO TOULOUSE201228-sept-1267 Délibération13-122REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201315-mars-134 Délibération12-876CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILE DE TOULOUSE ET LE CENTRE OCCITAN DE MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES POUR LA REALISATION DE L'EXPOSITION UNE ODYSSEE MUSICALE DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION : DE SI DE LA, INSTRUMENTS EN RESONANCE -201325-janv-1319 Délibération2007-9042JUMELAGE TOULOUSE-ATLANTA - CONCOURS MARTIN LUTHER KING -200706-juil-07329 Délibération2007-9083SETOMIP - RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenant N° 3 au marché de contrôle technique 04.190 - SOCOTEC -200706-juil-07281 Délibération11-366CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - ASSOCIATIONS CULTURELLES201124-juin-1155 Délibération2003-3914REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - Approbation du DCE relatif au lot 21 : vidéo surveillance - Appel d'offres ouvert sans variante -200328-mars-03262 Délibération2003-4668PERIPHERIQUE SUD - MISE A 2X3 VOIES (SECTION RANGUEIL-PALAYS) - Avis du Conseil Municipal sur les modalités de la concertation définies par l'Etat -200307-nov-0332 Délibération2003-4768QUARTIER LAFOURGUETTE - PROGRAMME DE DEMOLITIONS DU GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SOCIETE DES CHALETS DES LOTS DE COPROPRIETE N° 446 ET 474 DEPENDANT DE L'IMMEUBLE MAUROIS I -200312-déc-0322 Délibération2004-5057VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2004 -200414-mai-04152 Délibération2005-6260ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - Avenant n° 1 au marché 04A0065 - Changement de co-traitant -200525-mars-05175 Délibération2006-8482TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS;POUR LES ANNEES 2007;2008 ET 2009 - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés à bons de commande - Présentation du DCE -200608-déc-06147 Délibération2007-8757PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AERODROME DE TOULOUSE-FRANCAZAL - Avis du Conseil Municipal -200723-mars-07202 Délibération10-415PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201028-mai-1089 Délibération10-494LARDENNE - RUE DE LISIEUX - CESSION D’EMPRISES AUX PROPRIETAIRES DE LA RUE AIMERIC DE PEGUILHAN.201025-juin-1011 Délibération10-662COTE PAVEE - VENTE A LA SA HLM DES CHALETS D’UN ENSEMBLE IMMOBILER SITUE 18 AVENUE DE CASTRES201024-sept-1011 Délibération2004-5940ZAC DE GRANDE PLAINE - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DEFINITIF PRESENTE PAR LA SETOMIP -200417-déc-0448 Délibération2005-6721REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VENTE DE DROITS DE REPLANTATION DE VIGNE -200524-juin-05170 Délibération2004-4815TRANSPORTS D'ENFANTS ET D'ACCOMPAGNATEURS VERS LES CENTRES DE VACANCES ET CAMPS - Années 2004-2005 - 2005-2006 - 2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200426-mars-04114 Délibération2006-7991OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2007 renouvelable en 2008 et 2009 -200606-oct-06249 Délibération2003-3757SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 2EME TRANCHE - Tronçon E F - Approbation du marché d'espaces verts - Autorisation donnée à Monsieur MOUDENC;Président de la SETOMIP;de signer ledit marché -200328-mars-03340 Délibération09-495CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ET PLUS - CONVENTION n°2007-927 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE TISSEO SMTC (Syndicat Mixte des Transports en commun de l'agglomération Toulousaine) portant sur la gestion clientèle dans le cadre de la mise en place de la télébillettique - Approbation de l'avenant 2200926-juin-0944 Délibération12-051VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DE L’INFORMATION DES ELUS EN VUE DES CONSEILS MUNICIPAUX201223-mars-12123 Délibération2005-7056QUARTIER SAINT-SIMON - ZAC DES TIBAOUS - DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE -200514-oct-0551 Délibération2006-7714CONCERT D'UNE SEULE VOIX : ECHANGES ENTRE ARTISTES ISRAELIENS ET PALESTINIENS - SIGNATURE D'UNE CONVENTION -200619-mai-06110 Délibération2006-7804APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA GESTION DES ACCES A L'ESPLANADE COMPANS-CAFFARELLI -200630-juin-06202 Délibération2006-8122REMISE GRACIEUSE DE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE FAMILIALE -200606-oct-0620 Délibération08-730TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE LA SALLE DE CONCERT LE BIJOU - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - VIREMENT DE CREDIT200812-sept-0822 Délibération08-489COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM200820-juin-0860 Délibération08-769HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME EN MATIERE D'AMENAGEMENT D'ESPACE PUBLIC200826-sept-0811 Délibération10-120SECURITE INCENDIE ET GARDIENNAGE DES LOCAUX DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE – 2009 – 2010 – 2011 - AVENANT N°1 AU MARCHE 080346- MODIFICATION DU CCAP -201026-mars-1067 Délibération2004-5845SECTEUR LALANDE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200419-nov-0439 Délibération2006-8025CONTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200606-oct-0643 Délibération13-454VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU PATRIMOINE HISTORIQUE DU QUARTIER SAINT-MICHEL201321-juin-13134 Délibération2005-6888QUARTIER EMPALOT - ACQUISITION DE LA RESIDENCE GARONNE SITUEE 34-50;ALLEE HENRI SELLIER APPARTENANT A LA SNI - VENTE A L'OPAC -200523-sept-0532 Délibération07-189SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Présentation de l'avenant n° 6 à la convention de mandat avec la SETOMIP -200721-sept-0734 Délibération2003-4901BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2004 -200312-déc-03105 Délibération2005-6421OPERATION GIE JOB - DIGUE DES AMIDONNIERS - SEPT DENIERS - CREATION D'UN REMBLAI - Approbation de la convention entre le GIE et la Ville de Toulouse -200513-mai-0576 Délibération2006-7586MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - RECONDUCTION DE SEPT EMPLOIS D'ATTACHE A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE DEUX EMPLOIS DE TECHNICIEN A LA DIRECTION DES SYSTEMES INFORMATIQUES -200631-mars-0671 Délibération09-867EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V068 - ENTREPRISE SOPOCOME -200927-nov-09118 Délibération10-318ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT201030-avr-1014 Délibération11-670PLAN LOCAL D'URBANISME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE, AVANT APPROBATION PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU GRAND TOULOUSE201125-nov-118 Délibération10-963RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS201017-déc-1023 Délibération2003-4780OSTAL OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec M. VOINCHET;Architecte chef des Monuments Historiques;M. LE DOUARIN;Vérificateur;le bureau d'études BETEM et la Sté BATECO - (OPC)200312-déc-03150 Délibération13-391REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013201321-juin-1328 Délibération2003-4141RUE DE LA CHAUSSEE - CESSION D'UN ENSEMBLE DE PARCELLES A LA SA SOPRA PROMOTION - Avenant au Protocole d'Accord -200327-juin-03142 Délibération2006-7538ILE DU RAMIER - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE RACCORDEMENT AUX RESEAUX AU PROFIT DE LA SCI RIVES DE GARONNES -200631-mars-06161 Délibération2006-7617QUARTIER GRAND SELVE - EMPLACEMENT RESERVE N° 796 - DU PLAN LOCAL D'URBANISME - ELARGISSEMENT DE LA RUE FROIDETERRE - Déclaration d'Utilité Publique - Acquisitions foncières -200631-mars-0688 Délibération11-456QUARTIER LARDENNE - CHEMIN DE BALUFFET - ECHANGE DE TERRAINS AVEC M. et Mme CROS201123-sept-1119 Délibération09-1054GINESTOUS - LOTISSEMENT DE DATURAS - CESSION AUX SOCIETES SPE ET BATIPREST D’UN TERRAIN - ADOPTION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD200918-déc-097 Délibération10-596BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2009201025-juin-1034 Délibération09-213MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE -200920-mars-0954 Délibération2005-7325MARCHE DE PRESTATIONS DE QUALIFICATION ET D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTE - Entretien des espaces extérieurs et des bâtiments publics - Quartier Reynerie - Avenant n° 2 - Plus-value -200516-déc-0522 Délibération12-310ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ORGANISMES SCOLARISANT DES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP201206-juil-123 Délibération2004-5584ECOLE AILLEURS;TRANSPORTS D'ENFANTS - Lot 1 : classes de découverte;marché 03/0585;lot 2 : classes de ville;marché 03/0586 - Années 2004-2005-2006 - Modification des articles 1.3;1.4 et 5.2 du cahier des clauses administratives particulières -200416-juil-0459 Délibération2004-5952FOURNITURE DE PANNEAUX D'INFORMATION - Programme 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200417-déc-0429 Délibération2006-7567INCENDIE DE L'ECOLE MIXTE DIDIER DAURAT - SINISTRE DU 13 NOVEMBRE 2005 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'expert -200631-mars-06271 Délibération2006-7915ETUDE POUR LA CONTRIBUTION A LA REDUCTION DE LA CONSOMMATION ET AUX EMISSIONS DE CO2 DES VEHICULES URBAINS - Avenant n° 1 à la convention de recherche entre l'ADEME;SIEMENS;EURISCO;IERSET;IMeC;LEEI;CETE et la Ville de Toulouse -200630-juin-06203 Délibération2006-7645MODERNISATION DU SYSTEME D'INFORMATION DU DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTION AVEC LECTURE AUTOMATIQUE ET UNIFORMISATION DE LA GESTION INFORMATISEE DES REGIES MUNICIPALES - DCE - 3 lots - Appel d'offres ouvert avec option pour le lot 1 -200619-mai-06107 Délibération2005-6165SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2005 -200525-mars-05101 Délibération2003-4378ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES AINSI QU'A UN COLLABORATEUR DE CABINET -200316-juil-0311 Délibération2003-4373MUSEE SAINT-RAYMOND - ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées -200316-juil-0330 Délibération10-333FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2010 - PARTENARIATS201028-mai-1041 Délibération2005-6523MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - BATIMENT ADMINISTRATIF - Découpage du lot 4 en 2 lots séparés : 4A menuiseries extérieures et 4B menuiseries intérieures - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200524-juin-05184 Délibération07-471EGLISE ST JEROME - RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET DES PEINTURES DU CHOEUR ET DE LA NEF - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT -200716-nov-0728 Délibération07-763AMENAGEMENT DE LA RUE PAUL VALERY - LOT 1 : VOIRIE - LOT 2 : ASSAINISSEMENT PLUVIAL - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE200818-janv-08106 Délibération2004-4967VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2003 - BUDGET PRINCIPAL - Budget annexe des Pompes Funèbres - Budget annexe du Crématorium -200426-mars-0417 Délibération2007-8812MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT MUSEOGRAPHIQUE - 2ème phase - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options et variantes -200723-mars-07220 Délibération2007-8741MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE INDICIAIRE C -200723-mars-0785 Délibération2007-9100GRAND TOULOUSE - FOURNITURE DE FLUIDES ET DE PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LA VILLE SUR LES ZONES VERTES DE SPORT ET DE LOISIRS DE LA COMMUNE - REMBOURSEMENT -200706-juil-07186 Délibération2003-4491QUARTIER BOURRASSOL - CESSION A LA SOCIETE PATRIMOINE COMPAGNIE D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE BOULEVARD RICHARD WAGNER -200303-oct-0348 Délibération07-199RUE ALSACE-LORRAINE - MISE EN LUMIERE DE L'AMENAGEMENT - Appel d'offres ouvert - Présentation du dossier de consultation des entreprises -200721-sept-0747 Délibération2004-5397QUARTIER MONTAUDRAN - VENTE A L'OPAC D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 95 CHEMIN DES TUILERIES EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200425-juin-04121 Délibération13-276OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LALANDE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE IMPASSE BARTHE201324-mai-1311 Délibération2003-3653TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Lot revêtements de sols - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200328-mars-03295 Délibération2003-3960SECTEUR MOULIS/CROIX-BENITE - CREATION D'UNE RESERVE FONCIERE - Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique -200328-mars-0376 Délibération11-642ZAC GARONNE - REPORT DES ECHEANCES DE PAIEMENT DES TERRAINS201125-nov-1110 Délibération07-147QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX D'AMELIORATION DANS LA RESIDENCE VALLAURIS - Participation de la Ville de Toulouse200723-oct-0741 Délibération11-093REALISATION DE L'ECOLE MATERNELLE BASTIDE BELLEFONTAINE - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE ETP (LOT 6 : PLATRERIE / FAUX PLAFOND)201101-avr-1184 Délibération11-389HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201124-juin-1194 Délibération11-028SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009201101-avr-11115 Délibération2003-4490QUARTIER DE LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE ET DE LA PLACE DU MARECHAL NIEL - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200303-oct-0347 Délibération10-846DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011201026-nov-1019 Délibération2005-6746FOURNITURE DE PRODUITS PVC ET DE GAINES PLASTIQUE - Programmes 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum -200512-juil-0526 Délibération2007-8573MAISON DE L'OCCITANIE - MUSEE GEORGES LABIT - BIBLIOTHEQUE EMPALOT - EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CENTRE PETITE ENFANCE BORDELONGUE - Avenants aux marchés 05/0054;05/0040;05/0287;05/0299;06/0356 -200723-mars-07215 Délibération2007-8826TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DES INSTALLATIONS DU STADIUM ET DE SES ABORDS POUR L'ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-07230 Délibération07-253CONFECTION DE REVETEMENT DE TROTTOIRS EN ASPHALTE - Années 2008/2009/2010 - 2 lots - Marchés à bons de commande - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante -200723-oct-07135 Délibération12-505CONVENTION DE PARTENARIAT DU MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE LYCEE TOULOUSE-LAUTREC201228-sept-1250 Délibération13-269ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L’EUROPE : APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE201324-mai-1395 Délibération12-121HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME201223-mars-1291 Délibération2003-4015FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Avenant de transfert au bénéfice de France Sécurité du marché 03/0145 - Lot 1 : gilets de signalisation -200327-juin-0363 Délibération11-600DIRECTIONS EDUCATION - PETITE ENFANCE - ENFANCE - LOISIRS - REMISES GRACIEUSES SUR PARTICIPATIONS FAMILIALES SUR DES FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE, CLAE, CRECHE ET ACCUEIL DE LOISIRS.201125-nov-115 Délibération07-782DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT -200818-janv-083 Délibération08-245REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL200823-mai-081 Délibération10-361ELECTION D'ADJOINT(S) SUITE A LA VACANCE D'UN POSTE D'ADJOINT DE QUARTIER201030-avr-1050 Délibération2004-5358PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES CALENDRETAS - Rectification d'une erreur matérielle -200425-juin-04253 Délibération08-508RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2008 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES200820-juin-088 Délibération2004-5462THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE SECURITE - Avenants n° 1 au lot 1 (marché 03/0496);lot 2 (marché 03/0497);lot 4 (marché 03/0499);lot 5 (marché 03/0500);lot 6 (marché 03/0501) -200425-juin-04194 Délibération2006-7723AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LES ORGUES CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE L'EGLISE DU GESU -200619-mai-0652 Délibération13-043AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENTS EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 180 MOIS - CREATION DE 30 VELOS STATIONS SUPPLEMENTAIRES201325-janv-138 Délibération2004-5352CONFECTION DE REVETEMENTS DE TROTTOIRS EN ASPHALTE - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-0465 Délibération08-052OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2008 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL200818-janv-0892 Délibération11-053INTERVENTIONS DELEGUEES PAR L’AGENCE REGIONALE DE SANTE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LE PREFET DE REGION MIDI-PYRENEES, PREFET DE LA HAUTE GARONNE ET LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES201101-avr-1176 Délibération11-392APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS201124-juin-1131 Délibération2007-8805ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1995 A 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200723-mars-0720 Délibération13-574FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES, DES EXPLOITANTS DE SALLES DE CINEMA ET L'ADAPEI 31, EN FAVEUR DE L'ACCES DE TOUS A L'OEUVRE CINEMATOGRAPHIQUE OPERATION : CINEMA POUR TOUS201320-sept-1324 Délibération2006-7692SECTEUR SOUPETARD - CHEMIN DU VERDON - INSTALLATION D'UN POSTE EDF POUR L'ALIMENTATION ELECTRIQUE DE LA STATION DE RELEVEMENT GEREE PAR LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX -200619-mai-0672 Délibération2007-8747INSTAURATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS -200723-mars-0787 Délibération2007-8634MISSION COMMERCE ET ARTISANAT - ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES-VILLES (FNCV) COFINANCEE PAR LA VILLE ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué au sein de cet organisme -200723-mars-07173 Délibération2005-6683SECTEUR DU GRAND SELVE - TRANSFORMATION DU LOTISSEMENT JARDIN EN LOTISSEMENT D'HABITAT -200524-juin-0588 Délibération11-602RECENSEMENT DE LA POPULATION - MODIFICATION DU RECRUTEMENT ET DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS201125-nov-1190 Délibération09-779QUARTIER ROSERAIE - REPRISE DU RESEAU ELECTRIQUE EN SOUS TERRAIN - 68 CHEMIN MICHOUN - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200927-nov-09146 Délibération09-949Voeu du du Conseil Municipal relatif au maintien du Défenseur des enfants, Autorité indépendante.200927-nov-09162 Délibération2007-9010RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION HYDROELECTRIQUE DE LA CHUTE DU RAMIER DU CHATEAU - CONVENTION AVEC L'ETAT -200706-juil-0752 Délibération09-011RETRAIT DE LA COMMUNE DE SALON DE PROVENCE DU SIPYLA -200927-févr-0956 Délibération2006-7455SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION (SAVIM) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour 2006 -200631-mars-0633 Délibération12-020REALISATION DU TERRAIN MULTISPORTS LE CRISTAL - DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS)201227-janv-1213 Délibération2006-7362MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LES VILLES DE MEAUX ET DE CAEN POUR LA COPRODUCTION DE L'EXPOSITION LES PASSIONS DE L'AME -200631-mars-06227 Délibération11-589MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE DE L'INQUET201125-nov-1176 Délibération12-237ECOLE ELEMENTAIRE GUILLAUMET - TRAVAUX D'AMELIORATION - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°10V133 - RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE- PROTOCOLE D'ACCORD201225-mai-1223 Délibération07-176RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour des travaux complémentaires sur la remise en état des faux-planchers - Art 35-III.1B du Code des Marchés Publics 2004 - Lot 7 - Entreprise DENCO TECHNOLOGIES -200721-sept-0730 Délibération2003-4287PROCEDURE DE MISE EN AFFERMAGE DU CENTRE D'HEBERGEMENT COLLECTIF SUR LA ZONE DE GRANDE PLAINE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants - Scrutin de liste proportionnel au plus fort reste -200327-juin-03248 Délibération2006-8246AMENAGEMENTS DES BERGES DE LA RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - PORT VIGUERIE - Valorisation des abords du théâtre de plein air - Demande de subvention à l'Etat -200606-oct-0628 Délibération2004-5841MAINTENANCES DES STATIONS DE RELEVAGE DES BATIMENTS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200419-nov-04104 Délibération2004-4953MUSEE PAUL-DUPUY - ACTION CULTURELLE - Année 2004 - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04191 Délibération2006-7475REALISATION MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Avenant 1 aux lots 2 (04/0146);3 (03/0692);4 (03/0693);5 (03/0694);7 (03/0695);9 (04/0172);10 (03/0697);11 (03/0698) - Avenant 2 au lot 8 (03/0696) - Prolongation délais d'exécution -200631-mars-06211 Délibération08-244STADE MARCEL SARCOS TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT200825-avr-0868 Délibération2003-3877CREATION D'UN LOCAL POUR LE CANTON OUEST DU SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE - RUE ENZO GODEAS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03283 Délibération2005-6602BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200524-juin-0514 Délibération2007-8738EMPLOI D'ATTACHE DE PRESSE A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - Modification de la rémunération -200723-mars-0779 Délibération2007-8525EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - RUE VALADE - RESTAURATION DU PORTAIL ET DE LA FACADE SUR RUE - Résiliation du marché 04/0189 conclu avec l'Entreprise SAGNE -200723-mars-07231 Délibération2004-5602RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200408-oct-04146 Délibération2007-8617ZAC DE BORDEROUGE - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR PAUTAL -200723-mars-07119 Délibération2004-4957MUSEE GEORGES-LABIT - ACTION CULTURELLE - Année 2004 - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04193 Délibération2003-4903QUARTIER LA FAOURETTE : AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'EQUIPEMENT DE QUARTIER - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200312-déc-0323 Délibération2005-6145CONSTRUCTION D'UNE SALLE MULTIFONCTION ZAC DE LIMAYRAC - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché 02/0572 - Plus-value -200511-févr-0570 Délibération2006-8503MISE A DISPOSITION DE LA PLACE DU CAPITOLE POUR L'INSTALLATION TEMPORAIRE D'UNE PATINOIRE DE PLEIN AIR - Appel à projet - Commission AD HOC - Désignation au scrutin proportionnel au plus fort reste de 5 titulaires et de 5 suppléants -200608-déc-06149 Délibération2006-8124SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200606-oct-06111 Délibération2004-5854FOURNITURE DE DIVERS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC OU SANS POSE - Année 2004 - Présentation de l'avenant n° 1 au marché 04/0315 avec la Société IMS-SPORTS - Ajout d'un article au bordereau de prix unitaires -200419-nov-0462 Délibération2005-6531RESEAUX PLUVIAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE VOIRIE - Programme 2006;2007 et 2008 - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200524-juin-0568 Délibération2004-5607TRANSPORT ET CONCASSAGE DE MATERIAUX ROUTIERS - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 3 lots -200408-oct-0447 Délibération2004-6022CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE;D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE SOUS LABEL HQE - Concours de maîtrise d'oeuvre - Additif à la délibération du 19-11-2004 - Ajout dans la composition du jury d'un membre représentant un intérêt particulier -200417-déc-0499 Délibération2004-5305REALISATION D'UN CENTRE SOCIOCULTUREL QUARTIER FONTAINE-LESTANG - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200425-juin-04225 Délibération09-456ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF AU 01/09/09 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES PEP 65 POUR LE CENTRE DE MONTAGNE-ARTIGUES -200926-juin-0972 Délibération09-930Convention avec l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) Autan Val Fleuri.200927-nov-0912 Délibération10-031GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE RESIDENCE DU LAC - DEMOLITION DE LOCAUX COMMUNS - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA COPROPRIETE - PARKING DALLE SUD B - RESILIATION DES BAUX EMPHYTEOTIQUES - RESTITUTION DES EMPLACEMENTS DANS UN NOUVEAU PARKING201029-janv-1011 Délibération09-888GRAND PROJET DE VILLE - RESIDENCE DU LAC - BATIMENT GENIE CIVIL - Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante -200918-déc-0934 Délibération11-175APPROBATION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE201101-avr-1191 Délibération2004-5101CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - Approbation de l'avenant de transfert relatif au marché serrurerie métallerie -200414-mai-04167 Délibération2005-6716EMPLOI DE CHEF DE PROJET ANTENNE TERRITORIALE QUARTIERS NORD A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - Modification de la rémunération -200524-juin-0581 Délibération2007-9074MISE EN PLACE DU PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - GRATUITE DU STATIONNEMENT DU 1ER AU 15 AOUT SUR L'ENSEMBLE DU PERIMETRE DE STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE -200706-juil-07312 Délibération07-387EGLISE SAINT-NICOLAS - RESTAURATION DE LA TRAVEE 3 ET DE LA CHAPELLE 5- PRESENTATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES ET MONSIEUR LE DOUARIN, VERIFICATEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES200723-oct-07102 Délibération08-789PROJET EUROPEEN VILLES INTERCULTURELLES - ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE BOLOGNE -200826-sept-08102 Délibération08-955AVENANT N°2 A LA DELIBERATION DU 25 FEVRIER 2002 FIXANT LA TARIFICATION DES CONSOMMATIONS SUR L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE -200824-oct-0852 Délibération2003-4820CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BANLIEUE EST DE TOULOUSE - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - FLOURENS - PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2003 - 25EME TRANCHE -200312-déc-0338 Délibération2007-8645CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / ETAT (DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) - Dépôt;dans le Musée SAINT-RAYMOND;de collections archéologiques issues de terrains propriété de TISSEO-SMTC;appartenant pour partie à l'Etat -200723-mars-07276 Délibération2007-8754SUBVENTIONS AIDE AUX CLUBS - ANNEE 2007 -200723-mars-07160 Délibération07-252POSE DE BARRIERES ET DE POTELETS METALLIQUES - Années 2008, 2009, 2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variantes - Marché à bons de commande -200723-oct-07149 Délibération12-359ZAC DE BORDEROUGE (COMMUNE DE TOULOUSE) APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA) ET MODIFICATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE.201206-juil-125 Délibération11-795DEMIES FINALES DU TOP 14 DE RUGBY - LIGUE NATIONALE DE RUGBY - MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL - CONVENTION.201223-mars-1271 Délibération12-174INSCRIPTIONS AUX ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DE LA DIRECTION DES SPORTS - GREVES - REMBOURSEMENTS201223-mars-1272 Délibération12-178REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2012201223-mars-1249 Délibération12-299VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET A L'ASSOCIATION TERR'EAU201225-mai-12110 Délibération2003-4199LIGNE C DU METRO - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU DE L'AVENUE DE LOMBEZ/LARDENNE - Avenant n° 1 à la convention entre le SMTC et la Ville de Toulouse -200327-juin-0344 Délibération08-237FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL -200828-mars-084 Délibération10-729VOEU du Conseil Municipal relatif à la loi Besson201024-sept-1087 Délibération2006-7867GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - Cession d'un bâtiment situé 36 allée de Bellefontaine à l'Association pour l'Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés et leur Famille (AEFTI) -200630-juin-06102 Délibération2006-7831FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2006 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2006200630-juin-06123 Délibération09-448CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL TIBAOUS - CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE200926-juin-0932 Délibération2003-4426RAMASSAGE D'ENFANTS VERS LES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES ET LES ZONES SPORTIVES - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200303-oct-03108 Délibération2004-4823CONSTRUCTION DE LA CRECHE FLEURANCE - CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - Prolongation du délai d'exécution des travaux de 2 semaines pour les lots 12 (espaces verts : Entreprise DE GOUNY) et 13 (VRD : Entreprise MALET) -200426-mars-04171 Délibération2004-5044MATERNELLE MICHOUN 2 - MISE EN CONFORMITE DE LA CANTINE ET EXTENSION DE L'ECOLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200414-mai-04180 Délibération2006-8002EGLISE SAINT-NICOLAS - AMENAGEMENT DU PARVIS ET RESTAURATION DU PORTAIL - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur des Monuments Historiques200606-oct-06198 Délibération2004-5671MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE DES AUGUSTINS ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'ORGANISATION DE CONFERENCES AU MUSEE -200408-oct-04174 Délibération2006-7970RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés -200630-juin-06176 Délibération09-521MARCHES PUBLICS ACCEPTANT LE TRANSFERT D'UNE PARTIE DES MARCHES DE LA DIRECTION DE L'ECONOMAT-IMPRIMERIE MUTUALISEE VERS LA COMMUNAUTE URBAINE PAR VOIE D'AVENANT -200926-juin-0995 Délibération07-744CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES UTILISATEURS POUR LA MISE A DISPOSITION DE TELECOMMANDES DE FEUX TRICOLORES POUR MAL-VOYANTS ET NON VOYANTS -200818-janv-0893 Délibération09-385EXPOSITION MARCHES DANS LA VILLE (1809-2009), 200 ANS DE MARCHES A TOULOUSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC VINCI PARK POUR LA COMMUNICATION DE L'EXPOSITION -200926-juin-09100 Délibération10-685VALORISATION DU TRAVAIL REGULIER DE NUIT, WEEK-END ET JOURS FERIES - PRECISIONS201024-sept-1076 Délibération2005-6389MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2006 - 2007 - 2008 - 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200513-mai-05114 Délibération10-017VIE ASSOCIATIVE - STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ACCUEIL DU GRAND ROND - CONVENTION201026-mars-10117 Délibération2006-8027CREATION ET EXTENSION DE RESEAU ELECTRICITE;COMMUNICATION ET ECLAIRAGE PUBLIC SOUS MAITRISE D'OEUVRE : SEPT - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200606-oct-0636 Délibération13-375APPROBATION A LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR LA REALISATION DE LA VERSION ITINERANTE DE L'EXPOSITION EAU - L'EXPO201321-juin-1382 Délibération07-340SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS200723-oct-0784 Délibération2004-5717QUARTIER JOLIMONT - CESSION A L'AGOP D'UNE PARTIE DE L'IMMEUBLE SITUE 16 AVENUE CAMILLE FLAMMARION -200408-oct-0482 Délibération2004-6027CREMATORIUM - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2005 -200417-déc-0435 Délibération12-022REAMENAGEMENT DE LA CRECHE JULES JULIEN - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 11-096 DU 1 AVRIL 2011201227-janv-1214 Délibération12-053DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE201223-mars-1298 Délibération2006-7748CANCEROPOLE - PLAN DE COMMUNICATION (PHASE 1) - Participation financière de la Ville - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse -200619-mai-0676 Délibération2006-8169EMPLOI DE CONSEILLER ARTISTIQUE DEVELOPPEMENT CULTUREL A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO -200606-oct-0659 Délibération10-369SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS -MODIFICATION DES STATUTS201028-mai-1073 Délibération13-641CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CHAUFFERIE ENZO GODEAS ENTRE HABITAT TOULOUSE, LA VILLE DE TOULOUSE ET ENERIANCE EN VUE DU RACCORDEMENT D'HABITAT TOULOUSE AU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN201320-sept-13126 Délibération12-800UTILISATION DE LA CARTE VOYAGISTE POUR LE REGLEMENT FINANCIER DU MARCHE DE FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT : ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'EXPERIMENTATION AVEC L'ETAT ET AMERICAN EXPRESS ET D'UNE CONVENTION AVEC L'ORGANISME FINANCIER201214-déc-1286 Délibération2003-3745CENTIEME TOUR DE FRANCE - ETAPE A TOULOUSE - Convention de partenariat avec AMAURY SPORT ORGANISATION -200328-mars-03154 Délibération2006-7436OPERATION QUARTIER SAINT-SIMON - SECTEUR DES TIBAOUS - ER 284 - LIAISON CHEMIN DU LOUP / RUE CAROVIS - Définition des travaux : voirie - assainissement pluvial - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200631-mars-0652 Délibération2003-4197MODIFICATION DE L'INDEMNITE DE DIRECTION ATTRIBUEE AUX DIRECTEURS D'ECOLES -200327-juin-03341 Délibération09-1052Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200918-déc-091 Délibération08-404COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES (C.O.S.A.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DES 6 MEMBRES DU COLLEGE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION200810-juil-081 Délibération08-415ENTRETIEN DES DEPENDANCES VERTES DES DIGUES DE GARONNE ET AUTRES SITES NATURELS - ANNEES 2009/2010/2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200820-juin-0896 Délibération2004-5510CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - MACRO LOT 3 - Résiliation du marché 03/0506 - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200425-juin-04198 Délibération13-410CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2012201321-juin-1349 Délibération07-421AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MADEMOISELLE DAURIAC, MESSIEURS COMBARIEU ET GALERA POUR LA GARDE D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE.200716-nov-0753 Délibération10-471FOURNITURE D'ENGRAIS A LIBERATION LENTE ANNEES 2011-2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTAITON DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT201025-juin-10122 Délibération2004-6054ZONE VERTE DE LA RAMEE - BRASSERIE DU CENTRE D'HEBERGEMENT - Approbation de l'avenant n° 1 -200417-déc-0478 Délibération2006-7904BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 -200630-juin-068 Délibération2003-3793HOTEL DURANTI - II EME PHASE - Avenant n° 7 en plus-value au groupement GBMP - Marché 01/360 -200328-mars-03245 Délibération2004-5508RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Avenant n° 4 à la Convention de mandat avec la SETOMIP -200425-juin-04220 Délibération2005-7126ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 5 à la Convention du 6 décembre 2000 entre la Ville de Toulouse et la régie municipale de ski de fond et d'animation touristique de MATEMALE pour le Centre de la Capcinoise à MATEMALE (66) -200516-déc-05185 Délibération11-731RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINSITRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES SPECTACLES TOULOUSAINS (SEMEST)201116-déc-1142 Délibération2005-7019QUARTIER DE POUVOURVILLE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SNC SAINT-GERMAIN -200514-oct-0554 Délibération10-166PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - DELIMITATION DES SECTEURS ET QUARTIERS201026-mars-1028 Délibération2004-5649CASERNE NIEL - DEMOLITION 2EME TRANCHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200408-oct-04158 Délibération09-086FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND-OEUVRE - ANNEES 2006-2007-2008 ET 2009 LOT N°16: QUINCAILLERIE D'AMEUBLEMENT- AVENANT N°1 AU MARCHE 05/0334 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE INTERGESTION -200929-mai-0962 Délibération09-887QUARTIER RAYNAL - ACQUISITION D’UN IMMEUBLE APPARTENANT A L’ASSOCIATION PACT ARIM HAUTE-GARONNE -200927-nov-0927 Délibération2004-6043ZONES D'ACTIVITE D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse -200417-déc-0484 Délibération2005-6268RECONSTRUCTION DE LA DELEGATION DE L'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE (APF) - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Association des Paralysés de France -200525-mars-0528 Délibération2006-8311QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU SECTEUR DE MOULIS-CROIX-BENITE - REALISATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Acquisition de terrain à la SCI de l'Ecusson -200608-déc-0691 Délibération12-536MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES A LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET A LA REGIE DES THEATRES201228-sept-12111 Délibération12-720CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DU SUD-EST TOULOUSAIN201214-déc-1289 Délibération2005-6659CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - CONTRIBUTION DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ELEVES HAUTS-GARONNAIS -200524-juin-05128 Délibération07-379PLAN DE DEPLACEMENTS DES EMPLOYES MUNICIPAUX (PDE) - Projet de conventions entre la Ville de Toulouse, Tisséo-smtc (Autorité Organisatrice des Transports) et l’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie)200723-oct-07119 Délibération07-148CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES MUSEES PAUL DUPUY ET GEORGES LABIT ET LA SOCIETE VIA NOSTRA POUR L'ORGANISATION DE CONFERENCES SUR DES THEMES LIES AUX COLLECTIONS DE CES MUSEES -200723-oct-07124 Délibération07-376PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - STATIONNEMENT DES PROFESSIONNELS DE L'URGENCE ET DE LA MAINTENANCE A DOMICILE200723-oct-07118 Délibération11-519PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE COVEA RISKS, CONSTRUCTIONS SAINT ELOI, VILLE DE TOULOUSE - SINISTRE PISCINE ALEX JANY201123-sept-1140 Délibération11-491GPV - CHARTE PARTENARIALE POUR LE RELOGEMENT201123-sept-1128 Délibération12-776COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS : POURSUITE DES ECHANGES TECHNIQUES. SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPERATIONELLE VILLE DE TOULOUSE - VILLE DE SAINT LOUIS - AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE DANS LE DOMAINE DE L’ASSAINISSEMENT.201214-déc-1279 Délibération13-506PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORRIALE (PCET) - AOEN - REALISATION SOUS MAITRISE D'OUVRAGE DE LA RMET D' UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL RACCORDEE AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE201320-sept-13125 Délibération11-755RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE POUR ASSURER LE REMPLACEMENT D'AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI OU A DES BESOINS OCCASIONNELS OU SAISONNIERS201116-déc-1160 Délibération10-012SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - REAMENAGEMENT DE 12CONTRATS DE PRÊT PAR LEUR REGROUPEMENT SOUS FORME D'UN NOUVEAU CONTRAT DE COMPACTAGE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201029-janv-1021 Délibération08-149COMMISSION TECHNIQUE DES BEAUX-ARTS - DESIGNATION DE SIX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE -200804-avr-086 Délibération11-481Coopération Toulouse-Chongqing : signature d’un protocole sur les déplacements urbains avec la Ville de Chongqing201123-sept-11105 Délibération2005-6908LIAISON MULTIMODALE SUD-EST - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04CAGT01 - Plus-value -200523-sept-0520 Délibération10-783REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL201022-oct-1024 Délibération2003-4213ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TEMPS LIBRE POUR LE CENTRE LES ROMARINS A SAINT-PIERRE LA MER -200327-juin-03217 Délibération2003-4232INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE RESOCLEAN EUROPE - Autorisation d'exploiter une station de lavage de citernes routières pour son agence CLEAN 31;Parc d'Activités du Bois Vert à Portet-sur-Garonne - Avis du Conseil Municipal -200327-juin-03182 Délibération2007-9033POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI - SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION -200706-juil-07332 Délibération2005-6468MUSEE GEORGES-LABIT - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200513-mai-05121 Délibération2005-6474CHARTE CULTURELLE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE TOULOUSE 2001-2006 : ACTUALISATION ET REVALORISATION -200513-mai-057 Délibération2005-6103CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - AMENAGEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) POUR L'INSTALLATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION -200511-févr-0560 Délibération2005-6143EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF LA FAOURETTE - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF -200511-févr-0516 Délibération2004-540415 ALLEES DE BELLEFONTAINE - AUTORISATION DE DEPOSER DES PERMIS DE DEMOLIR ET DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE -200425-juin-04128 Délibération2004-5316AVENANTS AUX MARCHES (ARTICLE 30) PASSES AVEC LES ASSOCIATIONS : DESBALS SERVICES - REYNERIE SERVICES - EMPALOT SERVICES -200425-juin-0438 Délibération08-761TRAVAUX D’ENTRETIEN DES RESEAUX, D’INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE – MARCHE 2009 RENOUVELABLE PAR RECONDUCTION EXPRESSE EN 2010 ET 2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDE- MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX200812-sept-0829 Délibération2004-5389LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-0491 Délibération07-520Z.A.C. JEAN GILLES - REALISATION DES TRAVAUX DE VIABILISATION - APPROBATION DE LA CONVENTION D'AVANCE AVEC LA SETOMIP, CONCESSIONNAIRE200721-déc-0750 Délibération2003-4107QUARTIER PECH DAVID - CESSION A MONSIEUR ET MADAME AROLA D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE PECHBUSQUE -200327-juin-03140 Délibération2007-8957SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN -200706-juil-07140 Délibération2004-5962AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200417-déc-048 Délibération09-108CHARTE CULTURELLE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PERIODE 2001-2006 - DEMANDE DE VERSEMENT DE RELIQUAT -200927-févr-092 Délibération2004-5704ZAC BELLEFONTAINE - AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE DE DEVELOPPEMENT;D'EQUIPEMENT ET DE SERVICES (SODES) DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE -200408-oct-0464 Délibération2004-4701RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant n° 2 aux lots 5;11 - Avenant n° 3 aux lots 8;12;14 - Avenant n° 5 au lot 1 - Prolongation des délais pour tous les lots -200406-févr-0479 Délibération08-820CENTRE PETITE ENFANCE BORDEROUGE TROIS COCUS - 06D060 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE ETP -200826-sept-0821 Délibération2005-6524FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - ANNEE 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 6 lots -200524-juin-05147 Délibération2005-7054VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE -200514-oct-0562 Délibération2004-5319CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE;CUISINE CENTRALE - MODIFICATION -200425-juin-04169 Délibération07-309PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2006 -200721-déc-07165 Délibération2003-4790ARCHE MARENGO - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE L'INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL - (INA) -200312-déc-03133 Délibération2004-4863FOURNITURE DE BETONS ET DE MORTIERS DE CIMENT - Programme 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commandes -200426-mars-0444 Délibération13-180ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2013 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, EXCEPTIONNELLES ET D'INVESTISSEMENT201324-mai-1353 Délibération13-683ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2013201329-nov-1325 Délibération11-794CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS - SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA RAMEE.201227-janv-1233 Délibération12-219LA NOVELA - FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - APPROBATION DU REGLEMENT DES CONCOURS BATTLE GRAPHIQUE ET BATTLE CINE REMIX201225-mai-1281 Délibération2003-3959SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 2 au marché 98/006 conclu avec la Société SCO - Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) -200328-mars-03225 Délibération2005-7118PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 2 LOGEMENTS - VENTE A PROMOLOGIS -200515-nov-059 Délibération11-448APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE MUSEE DES ABATTOIRS201123-sept-1188 Délibération08-826FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES-AVENANT N°1 AU MARCHE N°07/0034 ET AVENANT N°2 AU MARCHE N°07/0037 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE MIDI FRAICHEUR-RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE200826-sept-0848 Délibération2003-4555RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - exercice 2002 -200303-oct-03115 Délibération2004-5364ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SARL DU VAL DE LIMAYRAC;AMENAGEUR -200425-juin-0490 Délibération2004-5264STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE PIECES DETACHEES POUR MAINTENANCE DES HORLOGES HORODATRICES ET DU MATERIEL DE PEAGE DU PARC SAINT-SERNIN - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005-2006 -200425-juin-04260 Délibération13-786ZAC DES MENUISIERS - PROCEDURE DE SUPPRESSION - APPLICATION DE L’ARTICLE R.311-12 DU CODE DE L’URBANISME201313-déc-138 Délibération13-148Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201315-mars-131 Délibération13-350ZAC DES MENUISIERS : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA)201321-juin-1313 Délibération2007-8900VILLAGE DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 SUR LA PRAIRIE DES FILTRES - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Appel à projet - Désignation du titulaire de l'autorisation -200721-juin-0712 Délibération10-744MODIFICATION DE LA REMUNERATION D'UN EMPLOI D'ASSISTANT SPECIALISE D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS201022-oct-1043 Délibération2004-5751BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - Demande de subvention auprès du Comité du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques -200408-oct-04103 Délibération09-241CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS - AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE N° 07/258 -200924-avr-0952 Délibération2007-9191CONCESSION DU GOLF DE GARONNE - Avenant N° 2 au contrat -200706-juil-07187 Délibération2004-5297FOURNITURE DE FILTRES POUR VEHICULES - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04158 Délibération2005-6938FOURNITURE;POSE;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE TRANSMISSION POUR LA GESTION DES EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION URBAINE - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200523-sept-05103 Délibération2003-4933PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE -200312-déc-032 Délibération2004-4734QUARTIER ANCELY - OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - Adoption de la convention quadripartite ETAT / ANAH / Commune de TOULOUSE / Copropriété ANCELY -200406-févr-0466 Délibération2004-5864REALISATION D'UN CENTRE SOCIAL - QUARTIER JOLIMONT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200419-nov-0497 Délibération13-487PLAN LOCAL D'ACTIONS 2009-2013 POUR LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT DE VITRINE ET DES SERVICES TOULOUSAINS - DELIBERATION DE PRINCIPE VISANT A PROLONGER D'UN AN LA CONVENTION CADRE DE CE PLAN D'ACTIONS LOCAL 2009-2013 MENE EN PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE ET DE LA HAUTE GARONNE ET LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE GARONNE201320-sept-13111 Délibération12-214ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE201225-mai-1235 Délibération2003-3855TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2003 - Participation financière de la Ville - Demande de subvention au Département -200328-mars-03220 Délibération2006-8028ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200606-oct-0639 Délibération2003-4421PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES INONDATIONS - Renforcement du parapet du quai de Tounis - Définition des travaux : ouvrage - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200303-oct-0315 Délibération2005-7078JUMELAGE TOULOUSE CHONGQING - ANNEE DE LA FRANCE EN CHINE - Manifestations culturelles à caractère international -200514-oct-05118 Délibération07-493MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE200716-nov-077 Délibération2005-6743ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-0583 Délibération2004-4764CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION POUR LE MUSEE DES AUGUSTINS -200406-févr-0436 Délibération2003-4334SETOMIP - ARCHE DE MARENGO - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Marchés complémentaires du lot 4-07 : Entreprise TUNZINI;du lot 4-08 : Entreprise EI JP FAUCHE Toulouse -200327-juin-03322 Délibération2006-8098ZAC DES TIBAOUS - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP -200606-oct-0669 Délibération2007-9080COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - Travaux d'aménagement des installations du Stadium et de ses abords - Avenant N° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 07A0069 - Plus-value -200706-juil-07285 Délibération08-115ASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOULOUSE POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200804-avr-0829 Délibération09-455ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS -200926-juin-0974 Délibération2004-5221INSTITUT DE MEDECINE DES SPORTS - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet institut -200414-mai-0457 Délibération2005-7022QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE DATURAS - CESSION DE TERRAIN - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 83 DU 8 OCTOBRE 2004 -200514-oct-0552 Délibération2005-6496BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - PLAFONNEMENT DES RABAIS - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre -200513-mai-0558 Délibération10-647ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADEMOISELLE JOELLE THIEN KIN SIEN LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 2 BOULEVARD DES MINIMES201024-sept-1067 Délibération10-888CONVENTION AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MIDI-PYRENEES POUR L'ANIMATION DU RESEAU SENTINELLE201017-déc-1044 Délibération2003-4499QUARTIER RANGUEIL - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A L'ETAT / MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE -200303-oct-0344 Délibération2005-7008CONVENTION AVEC LE CHU POUR L'ADMISSION AU CHU DES PERSONNES DECEDEES SUR LA VOIE PUBLIQUE EN DEHORS DES HEURES D'OUVERTURE DE LA CHAMBRE FUNERAIRE MUNICIPALE -200514-oct-05121 Délibération09-1008EMPLOIS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS POUR L'ANNEE 2010200918-déc-0975 Délibération2003-4639QUARTIER LAFOURGUETTE - EMPLACEMENT RESERVE N° 298 DU POS - ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE GIRONIS - Acquisition de terrain suite à la mise en demeure d'acquérir de la SNCF -200307-nov-0324 Délibération07-372CENTRE OCCITAN DES MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES TOULOUSE MIDI-PYRENEES - CONSERVATOIRE OCCITAN - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE CINQ REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL -200723-oct-0718 Délibération10-189QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAIN A LA SCI CHANTECLER201026-mars-1014 Délibération10-582EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO EDUCATIF, CULTUREL, SOCIOCULTUREL : ARTS PLASTIQUES - AFFAIRE 10V201025-juin-1055 Délibération08-723RUE ALSACE LORRAINE - CONTROLE D'ACCES - POSE DE BORNES ESCAMOTABLES -200826-sept-0849 Délibération2003-4546FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL - Année 2004 renouvelable pour 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0337 Délibération07-441REGIE POUR L'EXPLOITATION DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T.) - AVANCE DE TRESORERIE -200716-nov-0723 Délibération2005-6359COLLECTE ET TRANSPORT DU VERRE RECUPERE PAR APPORT VOLONTAIRE - Années 2006-2007-2008-2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200513-mai-0564 Délibération2004-5039ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'EXTRACTION DES CUISINES - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200414-mai-04195 Délibération12-542QUARTIER SAINT-SIMON - ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 20, CHEMIN DE GUILHERMY (841 AB 240, 242, 243) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201228-sept-1212 Délibération2003-3862CONSTRUCTION DE LA CRECHE BORDEROUGE SUD - Demande de subvention à la CAF et au Département -200328-mars-03284 Délibération10-117VILLAGE DE NOËL 2010 PLACE DU CAPITOLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE201026-mars-1073 Délibération10-669PROGRAMME 2010 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -201024-sept-1033 Délibération2005-7154QUARTIER AMOUROUX - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE DE TIGNES - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200516-déc-0595 Délibération2006-7364ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2006 -200631-mars-06126 Délibération2004-5706ZAC DU BAZACLE - TROISIEME MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE - Approbation du dossier après enquête publique -200408-oct-0461 Délibération2006-7665CREATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO DE 7 EMPLOIS ARTISTIQUES POUR L'EDITION 2007 DU FESTIVAL -200619-mai-0627 Délibération2003-4174FOURNITURE D'ACCESSOIRES SANITAIRES POUR LES ECOLES - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-03288 Délibération07-370FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - année 2008/2009 renouvelable en 2009/2010 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 3 lots -200716-nov-0750 Délibération2007-8853CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - Financement des projets associatifs - Opérations complémentaires -200706-juil-0724 Délibération10-456FOURNITURE D’ACCESSOIRES FUNERAIRES ANNEES 2011/2012/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT201025-juin-10125 Délibération2004-5675ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2004 -200408-oct-04121 Délibération09-114ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURE DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE -200927-févr-0967 Délibération2006-7725MISE A DISPOSITION DE MACHEFERS - Présentation de la Convention à conclure avec les bénéficiaires -200619-mai-0624 Délibération09-646ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE DU FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CHARTE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU CCAS DE TOULOUSE EN TANT QUE PARTICIPATION AU FONDS -200925-sept-0928 Délibération2003-3943DEMOCRATIE DE PROXIMITE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CONSULTATIVES DE QUARTIER -200328-mars-03107 Délibération12-697RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE SAINT-NICOLAS - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201223-nov-1229 Délibération12-870MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE : REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET CONTRAT DE PRESTATION AVEC L'USAGER - PRESENTATION DU DISPOSITIF DE DETECTION DE LA FRAGILITE201325-janv-139 Délibération12-759APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA REALISATION DES OBJECTIFS CONTRACTUELS DE RELOGEMENT DANS LE PARC NEUF OU CONVENTIONNE DE MOINS DE 5 ANS201315-mars-1324 Délibération2004-5464CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DE CASTANET - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - MERVILLA ET VIGOULET AUZIL - PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2003 - 24EME TRANCHE -200425-juin-0451 Délibération2007-8962SECTEUR BASSO CAMBO - CESSION A MESDAMES FRISCH ET FABRE D'UN TERRAIN SITUE A L'ARRIERE DE LEUR PROPRIETE 133 ROUTE DE SAINT SIMON -200706-juil-07148 Délibération12-350RESTAURATION SCOLAIRE - NOUVELLE TARIFICATION201206-juil-1234 Délibération09-838PONTS JUMEAUX - ACQUISITION A L’INDIVISION RENAUD D’UN TERRAIN SITUE 6, RUE EDMOND GUYAUX -200927-nov-0924 Délibération2003-4627CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - MISE EN SECURITE DE LA SERRE - Avenant n°1 au marché 020391 - Prolongation de délai -200307-nov-0387 Délibération2006-8485SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - RESILIATION DU BAIL A FERME CONSENTI A MONSIEUR SICARD - Versement d'une indemnité d'éviction - Approbation du protocole d'accord -200608-déc-06155 Délibération09-166MAINTENANCE DES ASCENSEURS DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2010 à 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200920-mars-0939 Délibération2006-8513MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - Recrutement des emplois nécessaires pour permettre l'ouverture -200608-déc-0659 Délibération2006-8389REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE;DES ENSEIGNES ET PRE-ENSEIGNES - Convocation du groupe de travail de publicité - Désignation au scrutin proportionnel au plus fort reste de 4 représentants titulaires et 4 représentants suppléants du Conseil Municipal -200608-déc-06160 Délibération2006-7655REALISATION DU COMPLEXE SPORTIF FERNAND SASTRE - QUARTIER BORDEROUGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-0691 Délibération2006-7961REHABILITATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU PONT DES DEMOISELLES - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre en application de l'article 74-II (a) et 35-1 (2°) du Code des Marché Publics -200630-juin-06173 Délibération2006-8055CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL / ACTIONS DE REUSSITE EDUCATIVE : OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200606-oct-0615 Délibération13-679APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEPOT D'UN CRANE ET D'OS D'OURS DES CAVERNES APPARTENANTAU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE LA ROCHELLE -201329-nov-1361 Délibération2006-8017ACQUISITION DE TROIS CAMIONS BENNE A ORDURES TYPE ENCOMBRANTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200606-oct-06121 Délibération2003-3670ECOLES MATERNELLES BASTIDE I ET PINHOUS - Mise en conformité de la cantine - Extension des locaux - Création d'un CLAE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03252 Délibération08-300EMPLOI DE MEDECIN AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE200825-avr-0871 Délibération2004-5281FOURNITURE DE TISSUS NON FEU POUR LA CONFECTION DE RIDEAUX - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes pour l'année 2005 reconductible en 2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04237 Délibération2006-7885REQUALIFICATION DE LA PLACE WILSON - Demande de subvention à la Région et au Département -200630-juin-0639 Délibération12-689MARCHE SOUPETARD - EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES COMMERCANTS QUI ONT DEBALLE LES SAMEDIS 13 ET 20 OCTOBRE 2012201223-nov-1272 Délibération2007-8963QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN TERRAIN SITUE ALLEE DU DOCTEUR ZAMENHOF A LA SOCIETE EURL LOTIR PLUS -200706-juil-07137 Délibération2005-6419RESERVATION D'UN SITE POUR LE NOUVEL AEROPORT -200502-mai-052 Délibération13-759ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201329-nov-1329 Délibération12-480QUARTIER CROIX-DAURADE - IMPASSE AUSONE - ACQUISITION D’UNE EMPRISE A HABITAT TOULOUSE201228-sept-1216 Délibération12-734NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - CESSION EN BLOC DE 37 LOGEMENTS SITUES RESIDENCE RIXENS 1 PLACE DE L'ARMEE D'AFRIQUE A TOULOUSE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201214-déc-1239 Délibération12-860ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION 2013 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CLUB REGIONAL DES ENTREPRISES POUR L'INSERTION (CREPI 31) EN CHARGE DE L'ANIMATION DE L'ESPACE DE VENTE DE L'INQUET ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DES VENDEURS EN GRANDE PRECARITE201325-janv-1351 Délibération07-449CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2007 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE -200716-nov-0719 Délibération09-350GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - RESIDENTIALISATION DE LA COPROPRIETE GAUGUIN – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES EMPRISES DU PROJET - CESSION DES EMPRISES200929-mai-0919 Délibération2003-4861GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2003 - QUARTIER BAGATELLE - CONSTRUCTION DU GYMNASE VINCENT SERRER - Demande de subvention à l'Europe;l'Etat et La Région - Dossier modificatif -200312-déc-0317 Délibération2004-6023FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200417-déc-04123 Délibération08-632BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE200810-juil-0866 Délibération2006-7987COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - ACHAT DE BILLETS -200630-juin-06131 Délibération2006-7740CAISSE DES ECOLES - MODIFICATION DES STATUTS -200619-mai-0613 Délibération07-451PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT DE PROTHESES AUDITIVES -200716-nov-078 Délibération2004-4741SECTEUR MONTBLANC - CESSION A MONSIEUR ET MADAME GENDRE D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE ANDRE VASSEUR -200406-févr-0421 Délibération2006-8328DON DE 1 000 EUROS AU COMITE DE HAUTE-GARONNE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER -200608-déc-0617 Délibération2006-7663FOURNITURE D'ELEMENTS DE VOIRIE EN MATERIAUX NATURELS POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ROUTIER COMMUNAL - Lot 3 : fourniture de bordures et bornes en granit - Marché 04/0178 - Avenant n° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200619-mai-0623 Délibération2006-7683MAINTENANCE DES FOURS DE CREMATION DE CORNEBARRIEU - Résiliation du marché 05/0269 -200619-mai-06101 Délibération2006-7504RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenant n°2 au lot 2 (marché 05/0211) - Plus-value - Prolongation du délai d'exécution pour l'ensemble des lots -200631-mars-06194 Délibération2005-7250PLACE DU CAPITOLE - Fourniture et mise en place d'un contrôle d'accès - Avenant n° 1 au marché 05A0156 - Plus-value -200516-déc-0543 Délibération2007-8612QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS DES LOTS DE COPROPRIETE 2 ET 4 DEPENDANT D'UN IMMEUBLE SITUE 29 RUE JEAN LEBAS -200723-mars-07129 Délibération12-253APPUI A UNE ASSOCIATION POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE201225-mai-1299 Délibération2005-6495EMPLOI D'INGENIEUR DU SON AU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION -200513-mai-0520 Délibération11-157VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2011201101-avr-1147 Délibération2005-6742AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A PRESENTER UNE OFFRE DANS LE CADRE DE L'APPEL D'OFFRES LANCE PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN -200512-juil-0559 Délibération2007-8947ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0799 Délibération2007-8815EMPLOI DE CHARGE DE MISSION D'ASSISTANCE A LA COORDINATION DU POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT -200723-mars-0775 Délibération2003-3995ETUDES GEOLOGIQUES;GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES - Marché fractionné à bons de commande conclu pour 2003 reconductible en 2004 et 2005 - Appel d'offres ouvert - Présentation du dossier de consultation des bureaux d'études -200327-juin-03314 Délibération2004-5406AMENAGEMENT SUR LE RESEAU ELECTRIQUE - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION AVEC ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - RESTAURANTS DU COEUR;29 CHEMIN DU SEMINAIRE;TOULOUSE -200425-juin-04171 Délibération2006-8083QUARTIER PURPAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE D'ARROMANCHES ET D'UNE PARTIE DE LA RUE DE BAYEUX - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200606-oct-0686 Délibération09-1007PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT POUR ASSURER LE REMPLACEMENT MOMENTANE DE FONCTIONNAIRES OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI200918-déc-0977 Délibération2004-4785OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2004 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL -200406-févr-0491 Délibération2006-8320ZAC NIEL - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE SIGNEE LE 11 JUILLET 2005 - Report des échéances de paiement des terrains -200608-déc-0689 Délibération08-654QUARTIER NIEL – AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE L’IMPASSE DE LA CHARBONNIERE ET DE LA RUE ALFRED RAMBAUD – ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE -200810-juil-0846 Délibération13-265ADHESION AU SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES TIPI TITRE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES201324-mai-1333 Délibération2004-4912ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN SITUE LIEUDIT NEGO-SAOUMES A LA SOCIETE SAIDRIM - Autorisation de déposer le permis de lotir -200426-mars-0449 Délibération10-497ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - RECTIFICATION201025-juin-1043 Délibération12-124ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION VILLE ET AEROPORT201315-mars-1347 Délibération13-236MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - MODIFICATION ECHEANCIER 2013 REMBOURSEMENT AVANCE : REPORT D'UN AN DES ECHEANCES DE REMBOURSEMENT201324-mai-1383 Délibération13-746OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER RAYNAL - TOULOUSE EURO SUD OUEST- CESSION d'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 37 CHEMIN LAPUJADE A L' ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201329-nov-1318 Délibération2007-8660RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Avenant n° 2 au marché 01/0203 - Plus-value -200723-mars-07219 Délibération2003-3903CONSTRUCTION D'UN ESPACE PETITE ENFANCE - QUARTIER BELLEFONTAINE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0876 : réajustement des honoraires après mise au point de l'APD -200328-mars-03288 Délibération2005-6228ALLOCATION D'INDEMNITES AU PERSONNEL EXTERIEUR ET AU PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPANT AUX OPERATIONS ELECTORALES -200525-mars-05124 Délibération12-856CONVENTION AVEC LE CENTRE INTERREGIONAL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE (C.I.C.R.P) MARSEILLE - AVENANT N°1201325-janv-1318 Délibération08-802RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE TARIF -200826-sept-0859 Délibération13-719DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC ET OCTROI DE FINANCEMENTS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DU PROGRAMME DE LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DE LA DEMOCRATISATION DE LA CULTURE / EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE201329-nov-1339 Délibération2003-3845SECTEUR MONTREDON - REALISATION D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR DU CHEMIN DE GABARDIE ET DE LA RUE JANSOU - ACQUISITION DE TERRAINS -200328-mars-03100 Délibération2003-4636ENSEMBLE IMMOBILIER SAINT-GEORGES - PLACE OCCITANE - Approbation de l'état descriptif de division modifié de la partie SAINT-GEORGES EST -200307-nov-0323 Délibération2006-7877VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL -200630-juin-0623 Délibération2006-7437MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Protocole de transaction avec le Bureau d'Etudes BETEM Ingénierie -200631-mars-06178 Délibération2005-6168CASERNE DE LA MISSION - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Découpage du macro lot 1 en quatre lots séparés - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-05154 Délibération2005-6576COMMERCE DE LA RUE DU CHER - SOUTIEN FINANCIER -200524-juin-0540 Délibération2005-7236PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DU SURCOUT DE CONSOMMATION ELECTRIQUE A L'EGLISE NOTRE DAME DE LOURDES - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Eglise Notre dame de Lourdes -200516-déc-0536 Délibération2006-7345INSTALLATION CLASSEE - SMTC TISSEO - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN DEPOT DE BUS SUR LE SITE DE LANGLADE;ROUTE D'ESPAGNE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200617-févr-0618 Délibération08-520TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) SECTEUR EST - EQUIPEMENT EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BALMA ET LA VILLE DE TOULOUSE - DIMINUTION DU MONTANT FORFAITAIRE200812-sept-0815 Délibération11-430CHATEAU DE LA MOUNEDE - MISE EN SECURITE INCENDIE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU AVEC L'ENTREPRISE J.P FAUCHE- MARCHE N°11V007201123-sept-1179 Délibération2005-6600REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2004 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE200524-juin-057 Délibération10-770ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS -201026-nov-1061 Délibération2005-6937FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT DES VEHICULES EN INFRACTION - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200523-sept-05104 Délibération2005-6963EXERCICE 2005 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virement de crédits -200523-sept-0539 Délibération2007-8746SUBVENTION AU COSAT -200723-mars-0768 Délibération2007-9068ARCHE MARENGO - REPARATION VERRIERE PETIT PILIER - Avenant N° 1 au marché à procédure adapté - Plus-value -200706-juil-07269 Délibération2007-9121MUSEE PAUL DUPUY - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2007 - Demande de subvention à l'Etat -200706-juil-07303 Délibération2005-6699PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition de 6 logements - Vente à la SA HLM des Chalets -200524-juin-0533 Délibération13-082SITE QUAI DE TOUNIS - MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE A USAGE DE BUVETTE SNACK -CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201315-mars-1376 Délibération13-611ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D'ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB)201320-sept-1342 Délibération11-560Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201123-sept-111 Délibération07-574REFECTION DES ENROBES DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - Avenant n°1 au marché n°07/0368 - Plus-value et prolongation de délai200721-déc-07147 Délibération08-338THEATRE DU CAPITOLE - RENFORCEMENT ET REMPLACEMENT DES PLANCHERS - MARCHE NEGOCIE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200825-avr-0836 Délibération10-379REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE ET EN ACCUEIL DE LOISIRS201028-mai-1087 Délibération08-295TRAVAUX PREPARATOIRES POUR LA MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES - 07D120 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°08/0040 - AJOUT D'ARTICLE AU BORDEREAU DE PRIX -200823-mai-0852 Délibération09-813EVOLUTION DE LA REMUNERATION DES AGENTS NON TITULAIRES A DUREE INDETERMINEE200927-nov-09155 Délibération10-808APPEL A PROJETS PHOTOVOLTAÏQUE REGIONAL - CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET DU MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX201026-nov-1042 Délibération08-1010REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO-CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY – REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR RETARD DANS L’EXECUTION DES TRAVAUX - LOTS 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 : MARCHES N° 060.043 – 05A0236 – 060.036 – 060.044 – 060.045 – 060.037 – 060.038 – 060.046 -200821-nov-0810 Délibération2004-5791EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATION DE CONTRATS -200408-oct-0454 Délibération2006-8442QUARTIER MINIMES ET SECTEUR MARCAISSONNE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC L'ETAT (MINISTERE DE LA DEFENSE) -200608-déc-06100 Délibération2005-7296GPV - CENTRE DE VALORISATION DE DECHETS URBAINS - Réseau de chauffage urbain de Toulouse - Mirail - Création de 2 sous-stations Résidence A. Camus - Avenant n° 1 au marché 05/0011 - Plus-value -200516-déc-05123 Délibération2005-7223LIGNE B DU METRO - STATION DES MINIMES - AMENAGEMENTS D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200516-déc-05134 Délibération2005-7106PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Avenant n° 1 au lot 1 (marché 05/0262) - Moins-value -200516-déc-05168 Délibération13-861ACHAT DE GAZ - ADHESION AU DISPOSITIF D'ACHAT GROUPE DE L'UGAP201313-déc-1364 Délibération13-130MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE L' EMPLOI DE RESPONSABLE DES GRANDS EVENEMENTS ARTISTIQUES A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION201315-mars-1390 Délibération2003-4008STADE DE RANGUEIL - REFECTION D'UN TERRAIN DE SPORT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option -200327-juin-03357 Délibération2003-3869CLUBS D'ELITE SUBVENTION 2003 - RAPPROCHEMENT HANDBALL MASCULIN ET FEMININ - CREATION D'UN NOUVEAU CLUB - Attribution d'une subvention de fonctionnement - Signature nouveau contrat d'objectifs -200328-mars-03161 Délibération07-517ROUTE DE BLAGNAC - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - Convention entre la Commune de Toulouse et Electricité de France -200721-déc-07122 Délibération08-166OBSERVATOIRE REGIONAL DE L’AIR EN MIDI-PYRENEES (ORAMIP) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME -200804-avr-0867 Délibération11-076LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - DEMANDE DE SUBVENTIONS ET DE PARTENARIATS201127-mai-1147 Délibération07-254FOURNITURE DE BORNES RETRACTILES MECANIQUES - Années 2008/2009/2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200723-oct-07151 Délibération2003-4528PETITE ENFANCE-FAMILLE - AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES -200303-oct-0311 Délibération2007-8690APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Désignation au scrutin majoritaire de quatre représentants du Conseil Municipal au Conseil de gestion -200723-mars-07193 Délibération2005-6568ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - Années 2006;2007;2008 - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-0561 Délibération10-661ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201024-sept-1083 Délibération09-238DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200924-avr-0930 Délibération2007-8832DELEGATION AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU DROIT D'EXERCER;AU NOM DE LA COMMUNE;LE DROIT DE PRIORITE DEFINI AUX ARTICLES L. 240-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'URBANISME -200723-mars-079 Délibération09-039ANIMATION PERISCOLAIRE - ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE ELEMENTAIRE LAPUJADE DU 23/02/2009 AU 02/07/2009 ET POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2009-2010 ET 2010-2011 -200923-janv-0958 Délibération2006-7717EDF GRAND TOULOUSE - MISE EN VALEUR PAR ILLUMINATION D'EDIFICES DE LA VILLE - MUSEE DES AUGUSTINS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché de travaux -200619-mai-0617 Délibération2004-5726REDUCTION DU MINIMUM DE FACTURATION A LA STATION DE RECYCLAGE PAYANTE DE DATURAS - Modification de la délibération n° 226 du 15 décembre 2000 -200408-oct-04109 Délibération2007-8601ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DE LA PLACE ABBAL - PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de l'Article R 311-12 du Code de l'Urbanisme -200723-mars-0799 Délibération12-563ASSOCIATION FINANCES GESTION EVALUATION DES COLLECTIVITES LOCALES (AFIGESE) - PARTICIPATION A L'ORGANISATION DES XVIIèmes ASSISES A TOULOUSE201228-sept-1233 Délibération13-226MARCHE BORDEROUGE - CREATION D’UN TARIF POUR LES COMMERÇANTS BENEFICIANT D’UN RACCORDEMENT ELECTRIQUE201321-juin-13104 Délibération12-120ECOLE ELEMENTAIRE LAKANAL - REAMENAGEMENT DES LOCAUX RESTAURATION - 11V051AO - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES ETR, IDEX ET CIE MIDI PYRENEES, DELTA ELEC201223-mars-1288 Délibération2003-4522CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET LE RECTORAT DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE -200303-oct-03125 Délibération2005-6863REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES AMIDONNIERS - Avenant N° 1 aux marchés 04/0222;04/0223;04/0224;04/0227 - Plus-values - Avenant N° 2 aux marchés 04/0225;04/0226 - Avenant N° 1 aux marchés 04/0228;04/0229 - Prolongation de délai pour les lots200523-sept-0581 Délibération10-276EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - 09V037PA (10 LOTS) - AVENANT N° 2 AU MARCHE 09V345 (FAUCHE) - AVENANT N° 3 AU MARCHE 09V342 (HTP)201030-avr-1033 Délibération10-663REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES201024-sept-1021 Délibération2005-6909ASSOCIATION ACTIONS;ETUDES ET RECHERCHES POUR L'ARCHITECTURE - Subvention versée par la Ville - Convention avec l'AERA -200523-sept-0527 Délibération2005-6583ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - PROROGATION DE LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SARL DU VAL DE LIMAYRAC - Avenant n° 4 -200524-juin-05108 Délibération2004-4714MUSEE GEORGES LABIT - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) -200406-févr-0492 Délibération2004-4958CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE - Exercice 2004 - Avenant n° 1 - Versement de la subvention 2004 -200426-mars-0494 Délibération2004-4838MODIFICATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE INFERIEURS A 1 EURO POUR 2004 -200426-mars-0493 Délibération2007-8998ASSOCIATION RODEO FOOTBALL CLUB - Subvention annuelle 2006/2007 - Augmentation - Passage en clubs élites -200706-juil-07181 Délibération2003-4313ECOLE PRIMAIRE LAPUJADE - REAMENAGEMENT INTERIEUR ET EXTENSION - Avenant n° 1 en plus-value au marché 02/0763 -200327-juin-03285 Délibération2003-4716REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - CONTRATS PERSONNEL NON TITULAIRE -200307-nov-0350 Délibération08-438EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU PALAIS DE JUSTICE DE TOULOUSE - REALISATION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS VILLE DE TOULOUSE/ETAT-200820-juin-0868 Délibération12-647SUBVENTION A L'ASSOCIATION 1,2,3, SOLEIL POUR LE PROJET 1,2,3 LUDO - CONVENTION.201223-nov-1246 Délibération12-871REALISATION D’UNE CRECHE QUARTIER SAINT-AUBIN - APPROBATION DU MONTANT TOTAL DU MARCHE ET DU DECOMPTE GENERAL DEFINITIF DE L’ENTREPRISE BOURDARIOS - TITULAIRE DU MARCHE 06/0193201325-janv-1345 Délibération12-138APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION DES MUSEES ET CENTRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE L'ASSOCIATION SCIENCE ANIMATION MIDI-PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE POUR L'ORGANISATION DU CONGRES ANNUEL DE L'AMCSTI EDITION 2012 -201223-mars-1277 Délibération13-467INSCRIPTION DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES201313-déc-132 Délibération2005-7256ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Convention entre le Ministère de la Culture et de la Communication;l'Université Paris VIII et l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts des Toulouse -200516-déc-05110 Délibération08-669APPROBATION DE LA CONVENTION INSTITUANT UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE POUR DES PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN MATIERE D’ORGANISATION ET DE RESSOURCES HUMAINES EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION EN COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LA DITE CONVENTION -200810-juil-08110 Délibération08-673MODIFICATION DE CERTAINS EMPLOIS A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200810-juil-08128 Délibération08-785RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE – AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES 2EME PHASE - LOT N° 1 – MARCHE N° 070312 – GROUPEMENT D’ENTREPRISES CGEM/JAMES EBENISTES/BATAILLOU - RECLAMATION DU GROUPEMENT – PROTOCOLE D’ACCORD200826-sept-0817 Délibération09-038CONVENTION POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADERGES (ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE GEOGRAPHIQUE, ECONOMIQUE ET SOCIALE DE TOULOUSE) -200927-févr-096 Délibération2004-5828SECTEUR BALUFFET - REALISATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL - Autorisation de déposer une demande de permis de lotir -200419-nov-0443 Délibération2004-5250INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200414-mai-042 Délibération14-036ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA SEM TOURISME - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AU TITRE DE 2014201424-janv-1434Sonia RUIZ - Adjointe au Maire Délibération2003-4473PRESTATIONS DE FOURNITURES DIVERSES FUNERAIRES - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 10 lots -200303-oct-0370 Délibération2003-4498QUARTIER MONTAUDRAN - CESSION A LA SOCIETE BETON DE FRANCE D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE PAYSSAT -200303-oct-0350 Délibération2003-3652FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE PLANS DE SECURITE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200328-mars-03300 Délibération2007-9057PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DE LA GARONNE SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE -200706-juil-07154 Délibération2007-8517AMENAGEMENT DE ZONES NATURELLES - COULEE VERTE RIBAUTE - Travaux d'aménagement d'espaces verts - Année 2007 - Avenant n° 1 aux marchés 06/0481 et 06/0358 - Transfert au bénéfice de la Société MOANA ESPACES VERTS -200723-mars-07206 Délibération10-1003QUARTIER IZARDS - VENTE A LA SA D’HLM IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES, SA DE LA VALLEE DU THORE D’UN TERRAIN SITUE 1, RUE DES BOUQUETINS201121-janv-117 Délibération2003-4430REHABILITATION DU SITE DE L'OBSERVATOIRE - Avenant n° 2 de prolongation des délais d'exécution de quatre mois pour le lot 6 - Signalétique - Marché 01/0464 -200303-oct-03137 Délibération2004-5539OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE TOULOUSE - CONSTRUCTION DE BUREAUX;DE GARAGES - Angle chemin Raynal et Bd des Minimes - Emprunt de 219 919 Euros auprès de la Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées - Garantie financière de la Ville -200416-juil-048 Délibération09-135RESTRUCTURATION DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - LOT N° 2 MENUISERIE BOIS MARCHE 06/0048 ENTREPRISE BATTUT - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE - PROTOCOLE D’ACCORD -200920-mars-0931 Délibération08-1163CREATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) A LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL200819-déc-0875 Délibération2006-7606MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIES INDICIAIRES A ET B ET DES POLICIERS MUNICIPAUX -200631-mars-0670 Délibération08-581FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONNEMENT FRD PREPARATIONS CULINAIRES-AVENANT N°1 AU MARCHE 07-0356-TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE RESCASET CONCEPT -200810-juil-0849 Délibération08-291Fourniture de denrées alimentaires - Avenant n°1 au marché N°07/0037 et Avenant n°2 au marché N°07/0039 - Transfert au bénéfice de la société MIDI FRAICHEUR200820-juin-0846 Délibération08-735ACHAT DE VEGETAUX DE PEPINIERES - ANNEE 2009 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -200812-sept-0854 Délibération08-534APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2008-2009 PROGRAMMEE PAR L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL "TOULOUSE D'ETE" 2008200820-juin-087 Délibération08-941SAINT-MARTIN DU TOUCH - PARC DE LOISIRS FAMILIAL - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DU 15 AVRIL 2005 -200824-oct-0851 Délibération09-645AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS MULTIPARTITES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES POINTS D'INFORMATION JEUNESSE -200925-sept-0950 Délibération09-534CHARTE DES EVENEMENTS ECO-RESPONSABLES -200926-juin-0979 Délibération12-817ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS201214-déc-1251 Délibération13-319QUARTIER CROIX DAURADE : RUE EBELOT - IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION - QUARTIER GINESTOUS : DOMAINE SAINT-JAMMES - CREATION DE LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES - QUARTIER SAINT-CYPRIEN : RUE COUPEFER - EFFACEMENT DE RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTIONS ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201321-juin-13105 Délibération13-494DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES POUR L’ EXPOSITION TEMPORAIRE INTITULEE : - OURS MYTHES ET REALITES -201320-sept-13103 Délibération07-632STRUCTURE PETITE ENFANCE ASSOCIATIVE BORDEROUGE CENTRE - Les Petits Pierrots - Subvention exceptionnelle - Convention avec l'Association Clair de lune.200721-déc-0725 Délibération07-261REHABILITATION DE LA MJC DU PONT DES DEMOISELLES - RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 06/0505 CONCLU AVEC LE GROUPEMENT DE CONCEPTEURS CONSTITUE DE LEXA CONCEPTION (ARCHITECTE MANDATAIRE) ASSOCIE AU BUREAU D’ETUDES STRUCTURE 3J TECHNOLOGIES, AU BUREAU D’ETUDES FLUIDES FERRER, A L’ACOUSTICIEN DELHOM ACOUSTIQUE, A CRX CONSULTANT, A TRIVALOR ET A YVES LE DOUARIN -200723-oct-0790 Délibération07-238ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION CONFRERIE DES UTILISATEURS DE GFI-CHRONOTIQUE200723-oct-07158 Délibération2007-8575CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE : LA SALADE - Présentation du DCE - Marchés négociés - 9 lots -200723-mars-07247 Délibération2003-4645SECTEUR DU BAZACLE - ACQUISITION A LA SNC LES JARDINS DU CANALET D'UN LOCAL POUR L'EXTENSION DE LA CRECHE LES EXPLORATEURS -200307-nov-0326 Délibération10-801COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE CETTE COMMISSION CONCERNANT LES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS201026-nov-1040 Délibération2005-6169BATIMENT ADMINISTRATIF - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200525-mars-05134 Délibération08-1054AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DE L'UNITE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE -200819-déc-0866 Délibération2005-6753FOURNITURE DE PRODUITS EN BETON MANUFACTURES POUR LA VOIRIE - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum -200512-juil-0523 Délibération2004-5491TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCARS - LOCATIONS LONGUES DUREES DE MINIBUS ET D'UTILITAIRES - GARDIENNAGE DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Années 2004-2005-2006 - Modification des articles 1.4;5.2 du Cahier des Clauses Particulières pour tous les marchés200425-juin-04167 Délibération12-122CONSTRUCTION DE DEUX STUDIOS DE MUSIQUE QUARTIERS DE BELLEFONTAINE ET DES IZARDS - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201223-mars-1241 Délibération12-239PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2011201225-mai-1227 Délibération2003-4339ECHANGES AVEC SAINT-LOUIS DU SENEGAL -200327-juin-03175 Délibération2006-7430CONVENTION SMTC / TISSEO / VILLE DE TOULOUSE POUR LA DELIVRANCE DE TITRES DE TRANSPORT AUX POLICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE -200631-mars-0672 Délibération2006-8185SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - Travaux de rénovation et de mise aux normes incendie de la grande halle - Refinancement d'emprunts - Emprunt de 13 M.E auprès de HSBC garanti à hauteur de 10;4 M.E - Caution simple de la Ville -200606-oct-0611 Délibération2004-5736SECTEUR DE PECH DAVID - CHEMIN DE GRANDE RANDONNEE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE (GR 653) - Echange de terrains entre la Commune de Toulouse et la SCI FLOU DE RIOU -200408-oct-0467 Délibération2004-5838SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCS ET FRANCHES CAMARADES DE LA HAUTE-GARONNE (FRANCAS) - CONVENTION -200419-nov-0471 Délibération2004-5223OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRENEES (ORAMIP) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0461 Délibération2005-6470MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE -200513-mai-05103 Délibération10-437CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201028-mai-1056 Délibération08-800UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES CENTRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES ET AUTRES ORGANISMES DE FORMATION - PAIEMENT -200826-sept-0879 Délibération13-436CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / OFFICE DE TOURISME - CREATION SUPPORT DE COMMUNICATION MUTUALISE201321-juin-1361 Délibération2003-3719FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Année 2003 - Avenant de transfert au bénéfice de Graffiti BTP du marché 02/1008 -200328-mars-0365 Délibération2005-6655APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LESDITS MARCHES -200524-juin-05212 Délibération2005-6682HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200524-juin-05174 Délibération2005-6634ZAC NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-05103 Délibération07-731AMENAGEMENT DU CENTRE D'ARCHIVES HISTORIQUES DE L'INSTITUT CATHOLIQUE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION ENTRE L'INSTITUT CATHOLIQUE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200721-déc-0730 Délibération11-242QUARTIER LALANDE - CESSION A MONSIEUR GAILLAC ET MADAME FABRE GAILLAC D’UNE EMPRISE RUE CHARLES TRENET201127-mai-115 Délibération2006-7601QUARTIER SAINT-MICHEL - REINSTALLATION DE LA CRECHE SAINT-MICHEL - Protocole d'accord avec la Région -200631-mars-0690 Délibération08-180SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALE D’EXPLOITATION DE SPECTACLES DE TOULOUSE (SEMEST) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE QUATRE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200804-avr-0873 Délibération08-147COMMISSION PARITAIRE POUR L'OCCUPATION DE L'HOTEL D'ASSEZAT ET DE CLEMENCE ISAURE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL -200804-avr-0854 Délibération2003-4586DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200303-oct-032 Délibération2003-4708AMENAGEMENT DE LA PLACE OCCITANE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200307-nov-0314 Délibération2004-4890CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 - SECTEURS DU GRAND PROJET DE VILLE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST -200426-mars-0420 Délibération2006-8079QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN TERRAIN SITUE IMPASSE TEYNIER A MONSIEUR ET MADAME SCHIRO -200606-oct-0688 Délibération09-206MARCHE DE DEFINITION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR IZARDS / LAUNAGUET - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 08/0199 - 08/0200 - 08/0201 -200924-avr-0913 Délibération09-037CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - STATION D'EPURATION PAR FILTRE A SABLE ET AMENAGEMENT PAYSAGER - AVENANT N°1 AUX MARCHES 08/0233 ET 08/0234 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE COLAS SUD-OUEST-200927-févr-0920 Délibération2004-5617CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES TOUS RISQUES EXPOSITIONS - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert -200408-oct-0453 Délibération12-394ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE - ANNEE 2012201206-juil-1269 Délibération2004-4932ENFANCE-LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - Avenant n° 6 à la convention du 27 mars 1998 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des oeuvres laiques de la Haute-Garonne pour le Centre les Violettes à SEIGNOSSE (Landes) -200426-mars-04112 Délibération08-1049CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL, EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2007 -200819-déc-0852 Délibération2005-7294CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 05/0185 - Plus-value -200516-déc-05158 Délibération11-694APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEPOT DE CINQ OBJETS MESOAMERICAINS APPARTENANT AU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE AU MUSEE DES JACOBINS DE LA VILLE D’AUCH -201116-déc-1133 Délibération12-377APPROBATION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE SO TOULOUSE ET LA VILLE (THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE) CONCERNANT LE PASS TOURISME201206-juil-1247 Délibération12-376POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201206-juil-1222 Délibération2006-7845QUARTIER MONTAUDRAN - AMENAGEMENT DE LIAISONS PIETONS-CYCLES ENTRE LA RUE EMILE LECRIVAIN ET LE CHEMIN CARROSSE - Acquisition des terrains necessaires -200630-juin-06112 Délibération10-045ZAC DESBALS - AVENANT N° AU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT201029-janv-109 Délibération2006-8171MAINTENANCE;ASSISTANCE DU SYSTEME DE GESTION DES BIBLIOTHEQUES : UNICORN ET MODULES AFFERENTS - Année 2006;renouvelable en 2007 - Marché négocié conformément à l'article 35-III-4 du Code des M.P sans publicité ni mise en concurrence avec SIRSI SA -200606-oct-06247 Délibération09-1068DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -201029-janv-101 Délibération09-1070ZAC DE LA VACHE - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE DU METRO DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE201029-janv-1010 Délibération10-565RELANCE DES ETUDES POUR LE PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SECTEUR SAUVEGARDE DE TOULOUSE201025-juin-108 Délibération12-355CREATIONS DE POSTES A LA DIRECTION DE L'EDUCATION POUR L'OUVERTURE DE CLASSES SUPPLEMENTAIRES DANS LES ECOLES201206-juil-1294 Délibération13-390REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2012 DU RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE201321-juin-1327 Délibération2005-6618CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION DE MUSIQUE - FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UN MANUEL DE FORMATION MUSICALE EDITE PAR LA VILLE ET DESTINE AUX ELEVES DU CONSERVATOIRE -200524-juin-05129 Délibération09-309CIMETIERE DE LARDENNE - CONSTRUCTION DU MUR D'ENCEINTE, DU COLUMBARIUM, DU DEPOSITOIRE ET DU LOCAL GARDIEN - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200926-juin-09113 Délibération11-220HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201127-mai-1155 Délibération11-213FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE201127-mai-1130 Délibération2005-6269QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Retrait de la délégation du droit de préemption - Délégation au Maire -200525-mars-0568 Délibération2004-4933MISSION CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Avenant n° 3 au marché 01/0206 Renovation des fours 1;2 et 3 - Travaux et prestations supplémentaires -200426-mars-04106 Délibération2004-5872SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Rapport d'activité pour l'année 2003 -200419-nov-0482 Délibération13-247RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES201324-mai-1351 Délibération12-146CONNAISSANCE ET ANALYSE DE L'OFFRE SPORTIVE SUR LE TERRITOIRE TOULOUSAIN. ETUDE. DEMANDE AIDE FINANCIERE DIRECTION REGIONALE JEUNESSE SPORTS ET COHESION SOCIALE MIDI-PYRENEES.201225-mai-1275 Délibération2003-4308CREATION D'UN EMPLOI DE MEDECIN DU TRAVAIL AU SERVICE DE LA MEDECINE PROFESSIONNELLE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES -200327-juin-03153 Délibération2003-3879EGLISE SAINTE-MARIE DES ANGES - TRAVAUX DE REPRISE DES ELEMENTS SITUES EN PIED DE LA CHARPENTE SOUTENANT LA VOUTE LAMBRISSEE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options -200328-mars-03248 Délibération2006-7870FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS A L'OCCASION DES FETES DE NOEL - Avenant n° 2 au marché 05/0173 - Transfert au bénéfice de la société BSSL -200630-juin-06201 Délibération2006-8085QUARTIER SAINT-SIMON - EMPLACEMENT RESERVE N° 704 - ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE LESTANG ET AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE A L'INTERSECTION AVEC LE CHEMIN DE PERPIGNAN - AQUISITIONS FONCIERES -200606-oct-0684 Délibération09-725FOURNITURES ET INSTALLATION DE RAYONNAGES FIXES ET MOBILES POUR LE STOCKAGE DE COLLECTIONS200925-sept-0964 Délibération2003-4589ASSOCIATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CAMPAGNE D'INFORMATION DE LA CPAM RELATIVE AU DEPISTAGE DU CANCER DU SEIN -200303-oct-03127 Délibération2005-6414INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200502-mai-054 Délibération2005-6869REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE QUARTIER BONNEFOY - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Lots 1;2;4;5 et 8 -200523-sept-0594 Délibération09-883PROGRAMMATION 2009 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS -200927-nov-09139 Délibération08-615Z.A.C. DES TIBAOUS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)200810-juil-0831 Délibération11-235REMPLACEMENT AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES201127-mai-1143 Délibération10-718RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU DIRECTEUR MUSICAL DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE201024-sept-1079 Délibération08-060EMPLOI DE RESPONSABLE D'EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL CENTRE DES ARTS DU CIRQUE DU LIDO A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE200818-janv-0816 Délibération08-135CITE DE L’ESPACE - SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE D’EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - DESIGNATION A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE DE NEUF MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE -200804-avr-083 Délibération2003-4677REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - RAVT - Virements de crédit - Exercice 2003 -200307-nov-0381 Délibération2004-4883APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE JEAN-MERMOZ ET DU HALL 8 -200426-mars-04110 Délibération2003-4177INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2004 renouvelable en 2005 -200327-juin-03352 Délibération2003-4337CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE AVP (ACHATS DE VIEUX PAPIERS) POUR LA RECUPERATION ET LE RECYCLAGE DES JOURNAUX/MAGAZINES -200327-juin-03201 Délibération07-645INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200721-déc-072 Délibération07-527PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - Projet de restructuration et d'extension du Collège Pierre de Fermat200721-déc-0745 Délibération12-524REMISE GRACIEUSE SUR UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE.201228-sept-1292 Délibération12-751ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2012201214-déc-1231 Délibération11-595SECURITE CIVILE ET RISQUES MAJEURS - INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MAJ - DEMANDE D'AUTORISATION POUR ETENDRE L'ACTIVITE DE BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE, 2 RUE ISABELLE EBERHARDT A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201116-déc-1127 Délibération2003-4349CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET - SECTEUR REYNERIE/BELLEFONTAINE - MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200327-juin-03151 Délibération2006-7465DELEGATION DE L'EXPLOITATION DU ZENITH DE TOULOUSE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT D'AFFERMAGE -200631-mars-069 Délibération10-182CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE TOULOUSE ET COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR DES BILANS DE COMPETENCE ET DES BILANS PROFESSIONNELS ET POUR UNE ASSISTANCE AU DIAGNOSTIC ET A LA DEFINITION D'UN PROJET DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE201026-mars-10138 Délibération10-480ENFANCE ET LOISIRS - JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES EN CENTRE DE VACANCES201025-juin-1056 Délibération2003-4867COLLECTE SELECTIVE - CONTRAT PROGRAMME DE DUREE MULTI-MATERIAUX AVEC LA SOCIETE ECO-EMBALLAGES - Avenant N° 2 -200312-déc-03122 Délibération2004-4771DIAGNOSTICS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES AMIANTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200406-févr-0456 Délibération2004-4768CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS -200406-févr-0435 Délibération08-283MATCH DE FOOTBALL FRANCE / PARAGUAY. MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL. CONVENTION AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL. - ACHAT DE BILLETS EN FAVEUR DES JEUNES TOULOUSAINS -200825-avr-0860 Délibération2004-4901ASSOCIATION CHIENS GUIDES D'AVEUGLES - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 -200426-mars-04119 Délibération12-372QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT - REPRISE DE TROIS APPARTEMENTS A OPPIDEA201206-juil-1210 Délibération2003-4048PLACE DE LA DAURADE - EGLISE DE LA DAURADE - TRAVAUX DE REFECTION ET DE NETTOYAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option -200327-juin-03267 Délibération2004-5375ZAC NIEL - ADOPTION D'UN PROTOCOLE AVEC L'ETAT POUR L'ACQUISITION DU TERRAIN DE L'ENSIACET PAR VOIE D'ECHANGE AVEC UN TERRAIN DESTINE AU RECTORAT DANS LA ZAC NIEL -200425-juin-0488 Délibération08-116ASSOCIATION PHOTOGRAPHIE AU CHATEAU D’EAU - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DE CET ORGANISME -200804-avr-0830 Délibération07-598PARC DE LA MAOURINE TRANCHE 5 - Dossier de consultation des entreprises200721-déc-07194 Délibération12-238ACQUISITION PAR LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION (CTV) DES ACTIONS DETENUES PAR LE CIC SUD-OUEST DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION (TLT)201225-mai-1243 Délibération2003-4769QUARTIER ROSERAIE - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR ROUTE D'AGDE / AVENUE MARCEL DORET - Acquisition du terrain nécessaire -200312-déc-0370 Délibération2004-5235SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - Désignation au scrutin majoritaire d'un Administrateur au Conseil d'Administration de cette société -200414-mai-0469 Délibération2006-7557QUARTIER DES AMIDONNIERS - DEMANDE DE TRANSFERT DE DOMANIALITE DU CANALET DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DE L'ETAT AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE -200631-mars-06166 Délibération2006-7886CONSTRUCTION DE LA LIGNE B DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Avenant 1 à la convention : Ville de Toulouse/SMTC (SMAT mandataire) - Réalisation des opérations d'accompagnement des stations de métro - Autorisation spéciale dépenses et recettes200630-juin-0644 Délibération2003-4427FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2004 - Approbation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - Marchés fractionnés à bons de commandes - Marchés renouvelables en 2005 et 2006 -200303-oct-03110 Délibération08-988ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2008 -200819-déc-0856 Délibération10-405CANCEROPOLE- OCCUPATION D'UN TERRAIN SITUE ENTRE LA RUE DES SILOS, LA RUE JOULIN ET LA ROUTE D'ESPAGNE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201024-sept-1065 Délibération08-513ANNULATION D’APPEL A CANDIDATURE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UNE DEPENDANCE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CIMETIERE DE SALONIQUE-CHEMIN DE CAILLIBENS - RELANCE D’UNE NOUVELLE ETUDE POUR LA RECHERCHE D’UN NOUVEAU SITE ALTERNATIF SUR LE TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION -200820-juin-0847 Délibération08-781REMISE A NIVEAU TECHNIQUE DES RESERVES DES MUSEES PAUL DUPUY ET GEORGES LABIT - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200824-oct-0810 Délibération2006-7675QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - Vente d'un terrain à la Société LIGN EXPO pour le transfert et l'extension de son activité -200619-mai-0648 Délibération2006-7887MAISON DE QUARTIER SAINT-AUBIN - NOUVELLE ENTREE DU STADE ARNAUNE - Demande de subvention à l'Etat -200630-juin-06175 Délibération07-754ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - ANNEE 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -200818-janv-08124 Délibération09-731ACCUEILS DE LOISIRS CENTRES DE VACANCES SEJOURS CONVENTION VACANCES LOISIRS 2009 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE -200925-sept-0952 Délibération11-612CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES201125-nov-1146 Délibération11-753CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - ASSOCIATIONS CULTURELLES201116-déc-1128 Délibération2007-8872CONVENTION AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS NUMERIQUE - Renouvellement du contrat d'adhésion à service - public local -200706-juil-07322 Délibération07-293AMENAGEMENT DU SECTEUR DES IZARDS LAUNAGUET - ELABORATION D'UN PARTI D'URBANISME - Appel d'offres restreint en vue de la passation de trois marchés de définition - Présentation du dossier de consultation - Désignation de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste au sein d'une commission d'appel d'offres spécifique conformément à l'article 22 du Code des Marchés Publics -200723-oct-07110 Délibération07-105AMENAGEMENTS CYCLABLES - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT -200723-oct-07121 Délibération2006-8013FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS - Lot 2 : câbles - Remplacement des index de référence dans la formule de révision des prix - Avenant N° 3 au marché 04/0028 -200606-oct-06220 Délibération08-1125LOCATION ET INSTALLATION DE MATERIEL AUDIOVISUEL PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEE 2009- MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM200819-déc-084 Délibération09-146CHAUFFAGE ET CLIMATISATION - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE DE MARQUE - ANNEES 2010 à 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200920-mars-0944 Délibération09-077CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACQUISITION, L’INTEGRATION ET L ’INSTALLATION DE MATERIEL INFORMATIQUE -200920-mars-0949 Délibération2007-9140QUARTIER GRAND SELVE - EMPLACEMENT RESERVE N° 796 - AMENAGEMENT DE LA RUE FROIDETERRE ET DE LA RUE DES SABLES - Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique -200706-juil-07134 Délibération13-700ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2003 A 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201329-nov-1328 Délibération2004-4943REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2004 -200426-mars-047 Délibération12-835SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201214-déc-1290 Délibération2004-4950CENTRE SOCIAL JOLIMONT - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200426-mars-04136 Délibération2005-6931REALISATION D'UNE MAISON DE QUARTIER DANS LES LOCAUX DE L'ANCIENNE MAISON JOB - Avenant N° 2 au marché 04/0199 - Moins-value -200523-sept-0590 Délibération2005-6857ACHAT DE VEGETAUX DE PEPINIERES - ANNEE 2006;RENOUVELABLE EN 2007 ET 2008 - Présentation du DCE -200523-sept-05116 Délibération07-191CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE - Avenant 1 au marché 07/0095 - Plus-value -200721-sept-0736 Délibération13-381COOPERATION TOULOUSE - DUSSELDORF : MISE EN OEUVRE DES ACTIONS 2013 - PARTICIPATION DE TOULOUSE A LA FETE FRANCAISE ET AU TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS DES JEUNES DE DUSSELDORF - POURSUITE DES RESIDENCES D'ARTISTES CROISEES201321-juin-13110 Délibération2003-4730HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200307-nov-0382 Délibération2006-8130GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - ZONE URBAINE SENSIBLE (ZUS) REYNERIE;BELLEFONTAINE - 1ère tranche de travaux : voirie;assainissement - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande -200606-oct-0631 Délibération2006-7803DENOMINATION DE VOIES -200630-juin-0662 Délibération2005-7000AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE TEAMNET - Avenant n° 2 au marché 01/0287 - Avenant n° 1 au marché 04/0135 -200514-oct-05117 Délibération2005-7293PROTECTION CONTRE LES CRUES - AMENAGEMENT DE CHAMBRES DE POMPAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200516-déc-0538 Délibération08-402APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES200823-mai-0864 Délibération11-496DEPOT A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE EN TANT QUE MARQUE DE LA DENOMINATION: QUAI DES SAVOIRS201123-sept-1174 Délibération11-263PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE FRANCE-ESPAGNE (POCTEFA). PROJET PYRENEES DE CIRQUE201127-mai-1160 Délibération10-521SERVICE TRAVAUX ET INGENERIE - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET PAR LA COMMISSION DES MARCHES ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES201025-juin-1096 Délibération08-1053CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS AVENANT N°1 AU MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE N° 07/094 -200923-janv-0928 Délibération2005-6926CONVENTION DE COORDINATION POUR LE DEGAGEMENT DES EMBACLES SUR LES OUVRAGES D'ART DE LA GARONNE -200523-sept-05113 Délibération2007-8544FOURNITURE DE VEHICULES UTILITAIRES DE TROIS TONNES DE POIDS TOTAL AURORISE EN CHARGE (PTAC) - Années 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200723-mars-07169 Délibération07-487MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE POLICE MUNICIPALE200716-nov-076 Délibération2005-6315CREATION DE DEUX POSTES DE MEDECIN AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE -200525-mars-0556 Délibération08-874NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010 ET 2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200826-sept-0886 Délibération08-980VOEU DE JEAN-LUC MOUDENC ET DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS, RELATIF AU RENFORCEMENT DE LA POLITIQUE MUNICIPALE POUR FACILITER L'ACCESSION A LA PROPRIETE DES TOULOUSAINS200824-oct-0868 Délibération12-570EMPLOI DE MEDECIN AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE201228-sept-12110 Délibération12-143PROGRAMMATION 2012 : EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE ALTERNATIVE SOL VIOLETTE201223-mars-12101 Délibération12-271ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2012201225-mai-1283 Délibération2003-4181REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2002 -200327-juin-0312 Délibération2005-7159QUARTIER MINIMES-BOURBAKI - CESSION DE TERRAINS A L'OPAC POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX -200516-déc-0593 Délibération11-507PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LE PROJET CHU PURPAN - NOUVEAU SCHEMA DE CIRCULATION201123-sept-115 Délibération11-202SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201127-mai-1116 Délibération09-236SITE DAURADE - PORT DE LA DAURADE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE A DESTINATION DE BUVETTE-SNACK - APPEL A PROJET - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS -200924-avr-0970 Délibération10-414ZAC DE LA CARTOUCHERIE : ELABORATION ET MISE EN OEUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR SUR LE QUADRANT CEPIERE-GARONNE - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V642 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM201028-mai-1014 Délibération08-1197CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ITINERAIRES RECHERCHES INITIATIVES DU SUD (I.R.I.S.) -200819-déc-0850 Délibération2004-5624METRO DE TOULOUSE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE A - Avenant N° 1 à la convention A 2000 0579 CN - VILLE DE TOULOUSE / SMTC - Déviation des réseaux propriété de la Ville - Reconstitution des ouvrages publics communaux -200408-oct-0433 Délibération2005-7218REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - CONTRATS PERSONNEL NON TITULAIRE -200516-déc-0556 Délibération08-346FOURNITURE D'UNIFORMES ET D'ACCESSOIRES POUR LA POLICE MUNICIPALE - ANNEES 2009 - 2010 - 2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200823-mai-0858 Délibération13-109POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES201315-mars-1384 Délibération2004-5416FOURNITURE DE DISQUES ET DE COURONNES DIAMANTES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-0471 Délibération11-482Coopération Toulouse Saint Louis du Sénégal : missions techniques avec l’Agence de l’Eau Adour Garonne et le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Toulouse201123-sept-11104 Délibération12-225POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201225-mai-1237 Délibération2004-4926SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES LOCAUX DE TLT - Avenant n° 2 au marché 03/186 -EI JP FAUCHE (lot CFO / CFA électricité courants forts, courants faibles) -200426-mars-04150 Délibération2007-9009INCENDIE MAISON ASSOCIATIVE - 28 CHEMIN DES IZARDS - Sinistre nuit du 3 février 2007 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'assurances - Paiement des honoraires d'expert -200706-juil-07341 Délibération2007-8761ZAC DE LA VACHE - CREATION D'UNE LIAISON PIETONS-CYCLES RELIANT L'IMPASSE DES HORTENSIAS A L'IMPASSE CAILHAVA - Déclaration d'utilité publique - Acquisitions foncières -200723-mars-07116 Délibération10-687ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU)- TROPHEE ZOOM EXCELLENCE 2010201024-sept-1019 Délibération2004-5623CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINES CENTRALES - Modification -200408-oct-04120 Délibération09-167CONVENTION VILLE/ SYNDICAT MIXTE POUR LA VALORISATION DU SITE DU FÂ À BARZAN (CHARENTE-MARITIME) - EXPOSITION TEMPORAIRE - MISE À DISPOSITION DE MATERIEL ARCHEOLOGIQUE -200920-mars-094 Délibération09-181ACTION SCOLAIRE- INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES -200920-mars-0919 Délibération2004-5135ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Demande de subvention de fonctionnement au Département pour l'année 2003-2004 -200414-mai-04135 Délibération09-209INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2008 - PRISE EN CHARGE DES INTERETS MORATOIRES IMPUTABLES AU COMPTABLE PUBLIC -200924-avr-0933 Délibération2004-5010ETAT DES EFFECTIFS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200426-mars-0476 Délibération2006-8285ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 29 à la convention du 11-07-1975 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français des AGUDES -200608-déc-06220 Délibération08-133CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE A CHACUN DES DOUZE COMITES TECHNIQUES -200804-avr-0847 Délibération2005-7079CLUBS SPORTIFS D'ELITE - AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNEE SPORTIVE 2005-2006 - Versement par anticipation au TOAC TUC VOLLEY BALL SPACER'S - Virement de crédit -200514-oct-0566 Délibération13-676FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES POUR LES 4ièmes RENCONTRES VILLE ET HANDICAP201329-nov-1358 Délibération2004-5902GRANDE BROCANTE DE TOULOUSE - ALLEES BIENES - Avenant au contrat d'occupation du domaine public avec la Société SODEX -200419-nov-0468 Délibération2003-3753QUALITE DE L'AIR DANS L'ENVIRONNEMENT DE L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Observatoire Régional de l'Air Midi-Pyrénées -200328-mars-03205 Délibération2003-4233COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - USINE DE DEPOLLUTION DE GINESTOUS - PROJET D'EXTENSTION D'UN BATIMENT - LUTTE CONTRE LES NUISANCES - Autorisation de déposer un permis de construire -200327-juin-03241 Délibération09-1072DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TROIS LOGEMENTS DE FONCTION D'INSTITUTEURS DE L'ECOLE PRIMAIRE DES SEPT DENIERS ROUTE DE BLAGNAC201029-janv-1058 Délibération13-016CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CHEVAL GARONNE POUR L'ORGANISATION DE STAGES EQUESTRES POUR LE COMPTE DE LA VILLE.201325-janv-1334 Délibération07-225FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MATERIEL ELECTRODOMESTIQUE - MARCHE ANNUEL 2008 RENOUVELABLE EN 2009 et 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE -200723-oct-07142 Délibération09-656LOTISSEMENT DE CHANTELLE - VENTE D’UN TERRAIN A LA S.C.I. ESPAGNAC -200925-sept-0919 Délibération2004-4753AVENUES DE LOMBEZ / LARDENNE - SUPPRESSION DU P.N 12 - Avenant n° 1 au marché 02/0326 : EUROVIA-E.C.M - Ajout d'article au bordereau de prix -200406-févr-0413 Délibération2006-7449QUARTIER BORDEROUGE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUE ET IMPASSE MONSEIGNEUR BRUNO DE SOLAGES - Adoption définitive - Acquisition de la parcelle concernée -200631-mars-06116 Délibération12-033CREATION DU RESEAU DES VILLES DE L’AEROPOSTALE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES ETAPES DE LA LIGNE DE L’AEROPOSTALE201227-janv-1253 Délibération2006-7690APPROBATION DU PERIMETRE DE LA ZONE DE PROTECTION SPECIALE;VALLEE DE LA GARONNE DE MURET A MOISSAC;A INTEGRER DANS LE RESEAU NATURA 2000 -200619-mai-0674 Délibération12-460VOEU DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS POUR LA SUPPRESSION DES VOLS DE NUIT, PRESENTE PAR YVETTE BENAYOUN-NAKACHE.201206-juil-12108 Délibération13-056AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE201324-mai-13101 Délibération07-099REMISES GRACIEUSES DE PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE -200723-oct-0712 Délibération07-454ELEVES STAGIAIRES FORMATION BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DES ACTIVITES DE LA NATATION (BEESAN) - ACCUEIL AU SEIN DES PISCINES MUNICIPALES PENDANT LES COURS D'APPRENTISSAGE DE LA NATATION DES ELEVES DU PRIMAIRE - CONVENTION AVEC L'ETAT.200716-nov-0714 Délibération07-178SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS DE L'AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC SOUS FORME D'AVANCE REMBOURSABLE -200721-sept-0720 Délibération11-435AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES201123-sept-1187 Délibération2003-3645SITE DE MONLONG - TRAVAUX DE REPARATION SUITE A L'EXPLOSION DE L'USINE AZF - Avenants n° 1 en plus-values aux marchés 02/0389 et 02/0390 - Prolongation de délai -200328-mars-03291 Délibération2005-6974QUARTIER SAINT-SIMON - VENTE A MONSIEUR SCHMITT D'UN TERRAIN SITUE 190 ROUTE DE SAINT-SIMON -200514-oct-0556 Délibération09-874GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MANDAT PASSE AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI PYRENEES (SETOMIP) - MARCHE N° 06/0501200927-nov-09120 Délibération2007-8928PLACE OCCITANE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Avenant n° 2 au marché 03/0507 -200706-juil-0756 Délibération2006-7878MUSEE GEORGES LABIT - ACQUISITION DE LIVRES POUR LA BIBLIOTHEQUE DU MUSEE - Demande de subvention à l'Etat -200630-juin-06195 Délibération2006-7777ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2006 -200630-juin-06142 Délibération2003-4532GROUPES SCOLAIRES ELSA TRIOLET ET VIOLLET LE DUC - Extension et mise en conformité de la cantine - Avenant n° 1 au marché 02/0841 - Plus-value et prolongation de délai -200303-oct-03145 Délibération10-796Signature avec la SETMI d'un protocole transaCtionnel relatif aux conditions d'exécution et de terminaison des conventions UIOM et réseau de chaleur201017-déc-1059 Délibération11-590ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE DE LA HAUTE-GARONNE DE LA SOCIETE NATIONALE DES ANCIENS ET DES AMIS DE LA GENDARMERIE -201125-nov-1195 Délibération2005-7085ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 2 MAI 2005 RELATIVE AU RECRUTEMENT D'UN CONSEILLER MUSICAL - PREMIER CHEF INVITE -200514-oct-0561 Délibération2006-7661COLLECTE;TRANSPORT;TRI;VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX - Avenant n° 1 au marché 06/0083 - Transfert au bénéfice de TRIADIS SERVICE -200619-mai-0661 Délibération10-096SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2008201026-mars-1076 Délibération10-299ZAC DE LA VACHE - CESSION DE TERRAINS AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°10 DU 29 JANVIER 2010201030-avr-107 Délibération2005-6483TRAVAUX DE REFECTION GRANDES ORGUES DE SAINT-SERNIN ET DE LA DAURADE - Avenant à la convention entre l'Association Toulouse les Orgues et la Ville de Toulouse - Délibération modificative -200513-mai-0545 Délibération08-790POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC LA VILLE DE SARAGOSSE : SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION -200826-sept-0897 Délibération2006-8310QUARTIER BORDEROUGE - REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN COMMUNAL SITUE CHEMIN NIBOUL -200608-déc-0687 Délibération2006-8506TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE DES SEPT DENIERS - Participation financière de la Ville - Délibération modificative -200608-déc-06128 Délibération10-518AVRANCHES – ACQUISITION A LA S.A. HLM DES CHALETS DE LOCAUX EN VUE DE L’INSTALLATION D’UNE CRECHE – DEMANDES DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET AU DEPARTEMENT201025-juin-1010 Délibération12-399ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS201228-sept-1260 Délibération2003-4538ESPACE DE DETENTE ET DE LOISIRS TOULOUSE COTE PLAGE - PRAIRIE DES FILTRES - Exonération du montant des droits de place -200303-oct-03119 Délibération09-934DECISION MODIFICATIVE N°4 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES THEATRE DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - POMPES FUNEBRES - CREMATORIUM200927-nov-0949 Délibération2004-5928ZAC MARENGO - CESSION D'UNE SIXIEME TRANCHE DE TERRAINS A LA SETOMIP AMENAGEUR -200417-déc-0440 Délibération2007-8993CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 10ème convention locale Ville de Toulouse / EDF - Programme 2007 -200706-juil-0751 Délibération11-639APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR DEUX HALTES GARDERIES, UNE CRECHE COLLECTIVE ET UNE CRECHE FAMILIALE201125-nov-1174 Délibération13-657ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES -201329-nov-1336 Délibération13-762PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI DE MIDI-PYRENEES (FEDER) : PROJET URBAIN INTEGRE DE TOULOUSE (AXE 6 - MESURE 1) - SIGNATURE D’UN DEUXIEME AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ETAT201313-déc-1375 Délibération12-180CONVENTION AVEC LE CENTRE INTERREGIONAL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE (C.I.C.R.P) MARSEILLE201223-mars-1251 Délibération2003-3720PARC DE LA MAOURINE - 1ère TRANCHE DE TRAVAUX - CANALISATION DE VIDANGE DE LA PIECE D'EAU - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage -200328-mars-0352 Délibération09-681RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE N° 06/0301200925-sept-0990 Délibération2003-4698ARTICLES DE PUERICULTURE - SECTEUR PETITE ENFANCE - Années 2003-2004;2004-2005;2005-2006 - Présentation de l'avenant n° 1 au marché 03/0555 avec la Société PAPOUILLE SA - Ajout d'un article au bordereau de prix unitaires -200307-nov-0312 Délibération2003-4049TRAVAUX DE CHAUFFAGE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03330 Délibération2005-6057PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 8 lots -200511-févr-0526 Délibération09-1043ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES -200918-déc-0927 Délibération08-726FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE. AVENANT N°1 AUX MARCHES 07/0030 - 07/0031 - 07/0032 - 07/0040 - 07/0041 - 07/0042 - 07/0043 - 07/0044 - 07/0045 ET 07/0047 AVENANT N° 2 AUX MARCHES 07/0048 ET 07/0049 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE TRANSGOURMET OPERATIONS -200812-sept-0813 Délibération11-094Convention de délégation de service public relative à l'Unité d'incinération des ordures ménagères de Toulouse - Conclusion d'un avenant tripartite n°4201101-avr-1193 Délibération11-221ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION ADAPEI 31 INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201127-mai-1117 Délibération11-408VOEu du Groupe des Elus Non Inscrits relatif aux urgences de l’hôpital Rangueil201124-juin-11114 Délibération2004-5102CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - Approbation du marché négocié de prestations identiques concernant le lot AV8 électricité - Approbation de l'avenant n° 1 au marché 03/276 -200414-mai-04168 Délibération10-510MARCHE SAINT-CYPRIEN - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR JUILLET 2010 POUR LES COMMERCANTS DU MARCHE NE COMMERCANT PAS PLACE DU RAVELIN201025-juin-10100 Délibération2005-6880AMENAGEMENTS DE SECURITE SUR LA RD 188;ROUTE D'ALBI - SECTION PREPOGNOT/CHEMIN LANUSSE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200523-sept-0565 Délibération2003-4833FOURNITURE DE TENUES;UNIFORMES;CHEMISES ET ACCESSOIRES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200312-déc-03195 Délibération2003-4760QUARTIER DE LALANDE - CLASSEMENT DE L'IMPASSE HONORE DAUMIER - Régularisation foncière -200312-déc-0364 Délibération2007-8916INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES A LA PISCINE NAKACHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200721-juin-0716 Délibération2003-4657ASSOCIATION SAMBA RESILLE - CREATION D'UN CENTRE D'INITIATIVE CULTURELLE ET CITOYENNE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - EMPRUNT DE 60 000 EUROS GARANTI A HAUTEUR DE 15 000 EUROS AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - Caution simple de la Ville -200307-nov-0310 Délibération07-329CHANGEMENT DE NOM DU COLLEGE CHATEAU DE L'HERS EN COLLEGE : JEAN-PIERRE VERNANT200723-oct-07126 Délibération2005-6354AIDES FINANCIERES DANS LE DOMAINE CULTUREL - Approbation d'un contrat type de soutien à l'action culturelle -200513-mai-0549 Délibération2004-5096AIRE DE PICAREL - CREATION DE DEUX AIRES DE TRAVAIL - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200414-mai-04113 Délibération08-547RUE GUILLAUME RIGAL - AMENAGEMENT DE LA RUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D052 -200810-juil-0886 Délibération08-835FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS POUR MATERIEL HYDRAULIQUE - LOT 2 - PIECES ET MATERIELS - ANNEES 2007 RENOUVELABLE POUR 2008 - AVENANT N°1 MARCHE N° 06A0267 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM POUR L'ANNEE 2008200826-sept-0871 Délibération08-832CLUBS DU TOULOUSE HANDBALL ET DU TOULOUSE FEMININ HANDBALL - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2009 - CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS -200826-sept-0876 Délibération2006-8007REFECTION DES TOITURES EN TUILES DE L'HOTEL DE VILLE - Avenant N° 1 au marché 05/0309 - Plus-value et prolongation de délai -200606-oct-06179 Délibération13-107ORGANISATION PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET CITES UNIES FRANCE DU COLLOQUE CULTURE ET ACTION INTERNATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES201315-mars-1382 Délibération12-159PROJET CULTUREL EN FAVEUR DU GRAFFITI201223-mars-1250 Délibération2003-3774VERSEMENT D'UNE PROVISION AU FONDS D'INDEMNISATION DES COMMISSAIRES ENQUETEURS - APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET N° 2002-1341 DU 5 NOVEMBRE 2002 -200328-mars-0370 Délibération2003-3831QUARTIER SAINT-SIMON - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MADAME REBUFFAUD - 50 chemin de Tucaut -200328-mars-0374 Délibération07-578REFORME DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DEMOLITIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ORDONNANCE DU 8 DECEMBRE 2005 -200721-déc-07132 Délibération07-752DIVISION COORDINATION DES TRAVAUX - RENOUVELLEMENT DU PARC DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - LOCATION- POSE - ENTRETIEN - APPROVISIONNEMENT ET MAINTENANCE - NOUVELLE CONSULTATION - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - AVENANT N° 6 - PROLONGATION POUR UNE PERIODE SUPPLEMENTAIRE N’EXCEDANT PAS CINQ MOIS - APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE -200818-janv-08109 Délibération08-421OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2008 - PRESTATIONS DE RESTAURATION, BUVETTE, SNACK ET STANDS ANNEXES - OCCUPATION DOMANIALE - CONSTITUTION D’UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION DE CINQ TITULAIRES ET CINQ SUPPLEANTS AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE -200823-mai-0856 Délibération2004-5620CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2004 - Avenant N° 1 au marché 03/0682 - Plus-value -200408-oct-0439 Délibération08-490CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE200820-juin-0821 Délibération08-279MATCH DE FOOTBALL FRANCE/PARAGUAY - MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL A LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL - INSTAURATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE200820-juin-0871 Délibération2006-7464LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AVENANT N° 3 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP -200631-mars-06119 Délibération13-755CONVENTION AVEC l'INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE CHATEAU SAGE. ORGANISATION D'ACTIVITES EQUESTRES EN FAVEUR DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP.201329-nov-1356 Délibération11-195CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE CONCERNANT L'HEBERGEMENT ET L'ENTRETIEN DES CHEVAUX DE LA BRIGADE EQUESTRE DE LA POLICE MUNICIPALE.201124-juin-1164 Délibération12-389HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME201206-juil-1273 Délibération12-688CHANGEMENT DE DENOMINATION D'ECOLES PUBLIQUES TOULOUSAINES : ECOLE MATERNELLE RICARDIE 1, ECOLE ELEMENTAIRE RICARDIE 2, ECOLE ELEMENTAIRE RICARDIE 3201214-déc-124 Délibération2004-5477MISE EN PLACE ET GESTION DE BARRIERES AUTOMATIQUES SUR LE PARKING DE LA PLACE SAINT-SERNIN - PROJET DE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE LYCEE SAINT-SERNIN -200425-juin-0466 Délibération07-683EGLISE SAINT JEROME : RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET RESTAURATION INTERIEURE DU CHOEUR ET DE LA NEF - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT200721-déc-07144 Délibération08-010QUARTIER BORDEROUGE - CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE NIBOUL EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX -200818-janv-0820 Délibération11-250Reprise par la ville de Toulouse de certaines installations d'éclairage public LMSE réalisées sur des emprises départementales201127-mai-1136 Délibération11-363TRAMWAY LIGNE T1 - SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE/VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE GESTION ULTERIEURE DES OUVRAGES201124-juin-1126 Délibération2006-8313DESAFFECTATION DE L'ANCIENNE ECOLE DU PONT DES DEMOISELLES ET DES LOGEMENTS DE FONCTION DES INSTITUTEURS SITUES 63 BIS AVENUE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY -200608-déc-06157 Délibération2006-85081 - GPV - SIGNATURE DES CONVENTIONS D'APPLICATION DU DOSSIER DE L'AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE POUR LES SECTEURS MIRAIL ET EMPALOT - Signature d'un avenant à la convention d'appplication pour le secteur Bagatelle-La Faourette -200608-déc-0618 Délibération13-369APPROBATION A LA CONVENTION DE DEPOT D'OBJETS APPARTENANT AU MUSEE TOULOUSE-LAUTREC D'ALBI AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201321-juin-1381 Délibération2003-3694MAINTENANCE DES FOURS DE CREMATION DE CORNEBARRIEU - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03312 Délibération10-817VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES201026-nov-1046 Délibération2003-4582ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D'UN PROGICIEL DE GESTION DU PATRIMOINE - Avenant n° 4 aux marchés 99/203;99/204;99/205;99/206;99/207 - Transfert au bénéfice de la Société ITREC GESTION -200303-oct-03190 Délibération2004-5472ESPACE NATURE DE L'ILE DU RAMIER - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT -200425-juin-04266 Délibération09-033BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A PROMOTOULOUSE200923-janv-0952 Délibération2004-5458ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2004 -200425-juin-04166 Délibération10-788Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201022-oct-102 Délibération2006-8195ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2006 - VIREMENT DE CREDIT -200606-oct-06173 Délibération09-028Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200923-janv-092 Délibération2004-4899DENOMINATION DE VOIES -200426-mars-0445 Délibération2004-5777CENTRE DE L'AFFICHE - Convention entre le Ville et les Editions CHORUS pour la co-édition d'un ouvrage d'affiches d'aviation à l'occasion de l'exposition organisée sur ce thème -200408-oct-04176 Délibération2005-6750REALISATION DE REVETEMENTS SUPERFICIELS SPECIAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - Programmes 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200512-juil-0521 Délibération10-221QUARTIER BORDELONGUE – ZONE FRANCHE URBAINE – LOTISSEMENT DE BORDELONGUE – RESILIATION DE LA VENTE D’UN TERRAIN A LA SOCIETE LOUISE.201026-mars-1012 Délibération2004-6037BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTES ET DE DEPENSES -200417-déc-0411 Délibération08-990CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION AIDES POUR LA RECUPERATION DES SERINGUES USAGEES ET DU PETIT MATERIEL D’INJECTION -200923-janv-0969 Délibération08-1225MEDIATHEQUE - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC EIFFAGE CONSTRUCTION200923-janv-0956 Délibération13-313ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2013201321-juin-1362 Délibération12-173QUARTIER BOURSE - 17 B RUE LARREY - REDUCTION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE CONSENTIE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE PAR LA SOCIETE HLM LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL201225-mai-1296 Délibération2003-3825QUARTIER DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A L'ETAT (MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER) - Constitution de servitude de passage au profit de l'Etat -200328-mars-0398 Délibération2003-3954ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE DES PERSONNELS TERRITORIAUX -200328-mars-03112 Délibération2005-6877REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION POUR 2006 RENOUVELABLE EN 2007 ET 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande200523-sept-05117 Délibération2006-7706AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE EURAVERT - Avenant n° 2 aux marchés 03/0700 et 03/0614 -200619-mai-06117 Délibération11-114DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE DASTE201127-mai-1166 Délibération09-708MATCH DE RUGBY FRANCE AFRIQUE DU SUD - MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL AU COMITE MIDI-PYRENEES DE RUGBY ORGANISATEUR -200925-sept-0955 Délibération08-512ETUDES DE DESSERTE MULTIMODALE DU NORD OUEST TOULOUSAIN - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L' ETAT, LA REGION MIDI PYRENEES, LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE, LE GRAND TOULOUSE, LA VILLE DE TOULOUSE, LA VILLE DE BLAGNAC, LA VILLE DE COLOMIERS, TISSEO-SMTC, ET L'AEROPORT TOULOUSE BLAGNAC200810-juil-0851 Délibération12-013PALAIS DES SPORTS - MANDAT SETOMIP/OPPIDEA (DEMOLITION ET RECONSTRUCTION) - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE - REVERSEMENT A LA VILLE DE TOULOUSE DU SOLDE POSITIF DE L'OPERATION201227-janv-1239 Délibération07-669ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE BASKET CLUB - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2008. ACOMPTE ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.200721-déc-07109 Délibération11-566VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN - NON A LA LOGIQUE AUSTERITE RECESSION201123-sept-11134 Délibération12-654CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLECTIF JOB201324-mai-1361 Délibération07-125VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - REVISIONS - AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT - AUTORISATIONS SPECIALES DE DEPENSES ET DE RECETTES200723-oct-074 Délibération11-247ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2011201127-mai-1149 Délibération11-422DÉCIDANT DE L’OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES DE LA VILLE DE TOULOUSE201123-sept-11126 Délibération2004-5025FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE SCANIA - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200414-mai-04146 Délibération2004-5211CONSERVATOIRE OCCITAN DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de huit représentants du Conseil Municipal au sein de cet organisme -200414-mai-0449 Délibération2005-6127CREATION D'UN PARC PUBLIC;AMENAGEMENTS PAYSAGERS DU SITE DE LA CASERNE NIEL - LANCEMENT PROCEDURE DE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - Election de 5 titulaires et 5 suppléants;membres du jury;à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200511-févr-0593 Délibération2005-6489CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation du marché de travaux concernant le lot M01-01 relatif à la fourniture de mobilier -200513-mai-0583 Délibération2005-6381MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES;ONDULEURS ET SOURCES CENTRALES DE SECURITE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2006-2007-2008-2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200513-mai-05116 Délibération2005-6117QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE SCREG SUD-OUEST POUR LE TRANSFERT DE L'AGENCE TRAVAUX -200511-févr-0542 Délibération2005-6240DELEGATION DE L'EXPLOITATION ET DU DEVELOPPEMENT DE LA CITE DE L'ESPACE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT D'AFFERMAGE -200525-mars-05161 Délibération2005-6204QUARTIER SAINT-SIMON - RESERVE FONCIERE DES TIBAOUS - ECHANGE DE TERRAINS AVEC MADAME PEDREGOSA -200525-mars-0581 Délibération2007-8691DECLASSEMENT DE ROUTES NATIONALES POUR LEUR TRANSFERT A LA COMMUNE ET AU GRAND TOULOUSE - Avenant n° 1 à la convention tripartite -200723-mars-07141 Délibération2007-8991AVENANT N° 7 A LA CONVENTION CADRE AVEC L'AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Approbation du programme de travail et définition du montant de la subvention pour 2007 -200706-juil-0711 Délibération08-1161SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA PISCINE DE LA RAMEE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 AVEC RESERVATION DE CRENEAUX HORAIRES -200819-déc-0848 Délibération10-970CONVENTION PASSEE AVEC LES DIFFERENTS ETABLISSEMENTS DE SOINS PUBLICS OU PRIVES POUR L’INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES201017-déc-1086 Délibération10-910ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME DANS LA VILLE201017-déc-1069 Délibération13-019CONVENTION AVEC L'UNIVERSITE DE TOULOUSE II. LE MIRAIL AGISSANT POUR LE COMPTE DE L'IUFM MIDI-PYRENEES POUR MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA HALLE DE SPORTS DU SITE CROIX DE PIERRE.201325-janv-1333 Délibération2006-8427PRISE EN CHARGE DE L'ENSEMBLE DES FRAIS D'OBSEQUES DE MADAME AICHA BOUDAIA NEE BACHA ET SON FILS BILAL BOUDAIA -200608-déc-0662 Délibération08-1130RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE SOP 34 (LOT N° 3 -MARCHE 05/0049) -200819-déc-0810 Délibération09-285CESSION DES COLLEGES LAMARTINE, JOLIMONT, LALANDE, STENDHAL AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE -200929-mai-0964 Délibération09-944Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200927-nov-091 Délibération2006-7394PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROJET HANOI 2010 : PATRIMOINE ET IDENTITE CULTURELLE - Coopération avec Hanoï - Signature d'un protocole -200631-mars-06261 Délibération2003-3886REFECTION DES ENROBES DANS LES ETABLISSEMENTS DU 1ER DEGRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Année 2003 -200328-mars-03259 Délibération12-109FILIERE GERIATRIQUE PUBLIQUE DU CCAS - PREMIER BILAN DE LA COMMISSION D’ADMISSION UNIQUE EN ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LE CCAS POUR LA CONSTRUCTION DE L'EHPAD CATALA201223-mars-1230 Délibération11-593PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ELABORATION DU 5ème PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTION POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES DE LA HAUTE GARONNE201125-nov-1133 Délibération2003-4276REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - Mandat SETOMIP - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Marché 02/069 -200327-juin-03278 Délibération08-697NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010 ET 2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200812-sept-0836 Délibération13-893CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA) POUR L'EDITION DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION -TRESORS ENLUMINES DE TOULOUSE A SUMATRA- MUSEE DES AUGUSTINS201424-janv-1423Vincentella DE COMARMOND - Adjointe au Maire Délibération13-691AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES P'TITS POTES201329-nov-1379 Délibération2004-5068METRO LIGNE B - MESURES D'ACCOMPAGNEMENT - DESSERTE DES QUARTIERS EST ET SUD-EST - Création d'un itinéraire bus-cycles et piétons vers la station de métro de Rangueil - Ouverture de la phase de concertation -200414-mai-0489 Délibération2004-5931QUARTIER BELLEFONTAINE - PROGRAMME DE DEMOLITIONS DU GRAND PROJET DE VILLE - Vente à la Société des Chalets des lots de copropriété 22 et 54 dépendant de l'immeuble Maurois I -200417-déc-0443 Délibération09-802ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) POUR LA REFECTION DE LA CHATTERIE - CONVENTION ENTRE L'ATPA ET LA VILLE DE TOULOUSE -200927-nov-0942 Délibération2004-5922AIDE FINANCIERE AUX RAPATRIES DE COTE D'IVOIRE ARRIVES A TOULOUSE -200419-nov-04125 Délibération2005-6755TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande -200512-juil-0518 Délibération2005-7217EMPLOIS DE PREPARATEUR D'ECHANTILLONS DE PALEONTOLOGIE ET D'EXPERT EN ENTOMOLOGIE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200516-déc-0548 Délibération2006-7614CLUBS D'ELITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT AU NOUVEAU CLUB TOULOUSE FEMININ HANDBALL -200631-mars-06134 Délibération09-617MARCHES DE FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE : FAUX PLAFONDS, DE QUINCAILLERIE, DE RAYONNAGES, DE GRILLAGES ET DE TISSUS NON FEU - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 5 LOTS- MARCHES RENOUVELABLES POUR LES ANNNEES 2011-2012-2013 -200927-nov-09128 Délibération10-155ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UNE SOLUTION DE BILLETTERIE ET DE CONTROLE D’ACCES ASSOCIE POUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS GERES PAR LA MAIRIE DE TOULOUSE - ANNEES 2010/2011, RENOUVELABLE EN 2012 ET 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’ OFFRES OUVERT A BONS DE COMMANDE SANS VARIANTE -201026-mars-1081 Délibération11-528ZAC DE BORDEROUGE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET CESSION DE TERRAINS A OPPIDEA201123-sept-1125 Délibération2004-5028FOURNITURE ET POSE DE PIECES DETACHEES D'EQUIPEMENT DE LUBRIFICATION AUTOMATIQUE - Année 2005 renouvelable pour 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200414-mai-04143 Délibération2005-6156VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UNE POLITIQUE MUNICIPALE POUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES DANS LA CITE - CREATION D'UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE L'EGALITE HOMMES-FEMMES DANS LA CITE -200511-févr-0596 Délibération2005-6229CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 SUR LES THEMATIQUES : EMPLOI-INSERTION - VEILLE SOCIALE ET PREVENTION -200525-mars-0522 Délibération2005-6782ZAC BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP AMENAGEUR -200512-juil-0544 Délibération2005-6677EXPLOITATION TECHNIQUE MARENGO - SECURITE DE L'ARCHE MARENGO - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200524-juin-05176 Délibération2005-6991FOURNITURE DE CAPITONS POUR CERCUEILS - ANNEE 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes larges -200514-oct-0537 Délibération2005-6834RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL EMPALOT - Financement du concours d'architecture - Convention financière entre EPARECA et la Ville de Toulouse - Virement de crédits -200512-juil-057 Délibération2005-6666QUARTIER DES SEPT-DENIERS - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE CHEMIN DE LA GARONNE APPARTENANT AU GIE TERRAIN JOB -200524-juin-05116 Délibération09-029VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SITUATION AU PROCHE-ORIENT -200923-janv-0994 Délibération08-051APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM ET METEO FRANCE -200818-janv-0851 Délibération2003-4919INSTALLATION CLASSEE - SETMI - DEMANDE EN VUE D'OBTENIR L'AUTORISATION D'EFFECTUER LA RENOVATION;L'EXTENSION DE LA CAPACITE DE TRAITEMENT DU FOUR N° 3 - Centre de Valorisation des Déchets Urbains - 11 chemin de Perpignan - Avis du Conseil Municipal200312-déc-03111 Délibération2007-9034OFFICE DU TOURISME - COUPE DU MONDE DE RUGBY - CHARTE LOCALE D'ACCUEIL -200706-juil-07301 Délibération2003-3859BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET PRINCIPAL -200328-mars-032 Délibération08-548FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE200810-juil-0853 Délibération08-045FESTIVAL RIO LOCO 2008 - ORGANISATION ET GESTION DU VILLAGE RIO LOCO -200818-janv-0832 Délibération08-495Z.A.C. DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200820-juin-0826 Délibération12-185VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA VILLE DE TOULOUSE RELATIF A LA MISSION SANTE-ENVIRONNEMENT DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS)201223-mars-12121 Délibération12-738ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS (PAVE)201214-déc-1256 Délibération13-131PLAN CLIMAT - MOBILISATION DES ACTEURS - SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : ASSOCIATIONS LAUREATES DE L'APPEL A PROJETS ET PROGRAMMES D'ANIMATION201315-mars-1346 Délibération2004-5113TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2004 - Participation financière de la Ville et demande de subvention au Département -200414-mai-04171 Délibération11-544GRATUITE D'ENTREE POUR LES FILMS ET CONFERENCES ORGANISEES DANS LE CADRE DE LA SEMAINE INTERNATIONNALE DES PEUPLES, DE L'ANNEE MONDIALE DES AFRO DESCENDANT ET DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES201123-sept-1170 Délibération12-199GRATUITE LES 23 ET 24 JUIN 2012 AU MUSEE SAINT- RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A L'OCCASION DES JOURNEES NATIONALES DE L'ARCHEOLOGIE201225-mai-1264 Délibération2004-4976CITE DE L'ESPACE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION : EXPLOITATION ET DEVELOPPEMENT - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste200426-mars-04128 Délibération2004-5900COMPLEMENT;REPARATION DE LA SIGNALISATION VERTICALE DE DIRECTION (TYPE CHELLE) AVEC MATERIEL IDENTIQUE OU EQUIVALENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2005-2006-2007-2008 -200419-nov-04113 Délibération2007-8911CABINET DU MAIRE - FOURNITURE DE BOISSONS - Années 2005;2006 ET 2007 - Avenant n° 2 aux marchés 04/0416;04/0419 et 04/0420 - Transfert au bénéfice de la Société France Boissons Sud Ouest -200721-juin-079 Délibération2007-8960ZAC DE GABARDIE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP -200706-juil-07113 Délibération12-703TRANSFERT D’UNE BIBLIOTHEQUE DANS UN BATIMENT RENOVE MUTUALISE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES201223-nov-1230 Délibération12-657CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - CONVENTION D’EXPLOITATION PROVISOIRE DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS201223-nov-1263 Délibération11-712AVENANT N°2 A LA CONVENTION PORTANT CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LES ACHATS DE FOURNITURES DANS LE CADRE DE L'ACTIVITÉ DE L'ÉCONOMAT-IMPRIMERIE201227-janv-1234 Délibération2005-6687PRESTATIONS D'IMPRESSION NUMERIQUE DE VISUELS D'EXPOSITION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200524-juin-05166 Délibération07-181NOMINATION D'UN CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE -200721-sept-0745 Délibération10-785DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE201026-nov-1049 Délibération07-569CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N° 2 AU MARCHES 05/0286 (ENTREPRISE AYGOBERE) PLUS-VALUE -200721-déc-07141 Délibération2005-6894HIPPODROME DE LA CEPIERE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA MAISON D'ACCUEIL POUR LES PERSONNES AGEES DEPENDANTES - LA CEPIERE -200523-sept-0568 Délibération2005-6843MEDIATHEQUE JOSE CABANIS - VERSEMENT D'UNE SOMME DE 4 MILLIONS D'EUROS A LA SETOMIP POUR LITIGES ET CONTENTIEUX -200512-juil-059 Délibération2006-8097ZAC DE BORDEROUGE - LIGNE B DU METRO - VENTE A LA SMAT DES TERRAINS NECESSAIRES A LA REALISATION DU PARKING DE LA STATION DE BORDEROUGE -200606-oct-0668 Délibération2006-8433BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Numérisation de la collection de documents musicaux anciens - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) -200608-déc-06131 Délibération2006-8396QUARTIER LALANDE - CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Ouverture de l'enquête publique réglementaire -200608-déc-0694 Délibération2007-8561MAISON DES ASSOCIATIONS (ANCIENNE CASERNE NIEL) - RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT -200701-mars-0710 Délibération2003-3676ZAC DU BAZACLE - CANALET DES AMIDONNIERS - 4EME TRANCHE - AMENAGEMENT PAYSAGER AU DROIT DE LA MANUFACTURE DES TABACS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03342 Délibération08-017FESTIVAL RIO LOCO - BILLETTERIE ET PROGRAMMATION - EDITION 2008 -200818-janv-0833 Délibération09-141ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200920-mars-097 Délibération2004-5929ZAC BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP AMENAGEUR -200417-déc-0441 Délibération12-764AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIONS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES201214-déc-1276 Délibération13-085AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - PLAN 1000 PLACES - PROJET DE CREATION D'UNE MICRO CRECHE PAR L'ASSOCIATION BULLES D'ANGE - SUBVENTION A PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE201315-mars-1369 Délibération12-671CHARTE LIVRAISONS EN CENTRE VILLE - AIDE A L’ACHAT DE VEHICULES UTILITAIRES ELECTRIQUES PAR UN PROFESSIONNEL201214-déc-1223 Délibération2004-5346TRAVAUX D'EXTENSION DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC;DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE ET DE TELECOMMUNICATIONS - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0453 Délibération11-768VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CREATION D’UN CONSEIL TOULOUSAIN POUR LES DROITS ET DEVOIRS DES FAMILLES ET L’ACCOMPAGNEMENT PARENTAL201116-déc-1175 Délibération2004-5411MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE AU PROGICIEL GIMA - Modification de l'article 12 du contrat de maintenance - Avenant n° 1 au marché 04/0205 -200425-juin-04265 Délibération2006-7554THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Marché 03/0547 - Lot gros oeuvre - Démolition - Réclamation de l'Entreprise CGEM - Protocole provisoire -200631-mars-06176 Délibération12-176EXPOSITION CORPS ET OMBRES - DEMANDES DE SUBVENTION201223-mars-1258 Délibération07-602HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME200721-déc-07140 Délibération08-318MISE EN OEUVRE, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UNE PLATE-FORME SECURISEE DES ECHANGES ENTRE LE RESEAU INFORMATIQUE MUNICIPAL ET L'EXTERIEUR DONT INTERNET - AVENANT N°1 AU MARCHE N°07/0001 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE OBIANE -200825-avr-0867 Délibération13-117ASSOCIATIONS SPORTIVES. SOCIETES SPORTIVES PROFESSIONNELLES. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2013. CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL. CONVENTIONS D'OBJECTIFS.201315-mars-1352 Délibération2003-4023CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-0353 Délibération2003-4077ENFANCE - LOISIRS - CENTRES D'ACCUEIL ET DE VACANCES - Avenants n°1 aux contrats de fourniture de gaz avec la société en nom collectif TOTALGAZ pour le centre d'ANTICHAN de FRONTIGNES -200327-juin-03218 Délibération10-158REALISATION D’UN CENTRE MULTI ACCUEIL QUARTIER BORDELONGUE PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE DAMIOT (MARCHE 06.0293 LOT 6 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS201026-mars-1094 Délibération10-370APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSE ENTRE L'INSTITUT DES SCIENCES DU CERVEAU DE TOULOUSE (IFR96) ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -201028-mai-1060 Délibération13-435LECTURE JEUNESSE : CONVENTION AVEC LE CNED POUR LA CESSION D'OUVRAGES AUX ECOLES PUBLIQUES DE TOULOUSE201320-sept-132 Délibération13-499HABITAT TOULOUSE - AUTORISATION DE REMBOURSEMENT ANTICIPE DE PRETS GARANTIS PAR LA VILLE DE TOULOUSE SUITE A LA DEMOLITION DU PROJET URBAIN QUARTIER EMPALOT201320-sept-1354 Délibération13-583APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION ARTEMISIA201320-sept-13127 Délibération2004-4913QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU PIETONNIER RELIANT LA RUE DU MEDECIN COLONEL CALBAIRAC A LA RUE BANIERES - Adoption définitive - Acquisition de la parcelle concernée -200426-mars-0460 Délibération2005-6167PROTECTION DES LOCAUX AVEC DU MATERIEL ANTI-VANDALISME EN LOCATION - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200525-mars-05155 Délibération2006-7895REALISATION D'UNE CRECHE SAINT-AGNE - ZAC NIEL - Présentation du DCE - Marchés négociés -200630-juin-06184 Délibération2003-4926THEATRE DU CAPITOLE - EMPLOI DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNIQUES DU SPECTACLE -200312-déc-0389 Délibération2004-5292FOURNITURE ET PRESTATIONS D'ACCESSOIRES ELECTRIQUES POUR VEHICULES - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04160 Délibération2006-8429OPAC DE TOULOUSE - Construction de 2 agences OPAC situées 127;129 avenue H. DESBALS - Emprunt de 991 732 Euros auprès de la Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées - Caution simple de la Ville - Annulation de la garantie financière du 16-12-2005 -200608-déc-0622 Délibération2005-6617OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA VILLE - VIREMENTS DE CREDITS -200524-juin-0527 Délibération2005-6966AGENDA 21 - DIAGNOSTIC DE DEVELOPPEMENT DURABLE -200523-sept-05107 Délibération2007-8516ACQUISITION DE CINQ VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - Année 2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200723-mars-07170 Délibération2007-8867FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES A LA CONFECTION DES COLIS ATTRIBUES AUX PERSONNES AGEES DE LA VILLE LORS DES FETES DE FIN D'ANNEE - Année 2007 - Marché reconductible en 2008 et 2009 - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande200706-juil-07217 Délibération09-096EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N°1 AU LOT 6 (MARCHE 08/0081 - ENTREPRISE ETP) - AVENANT N°2 AU LOT 11 (MARCHE 08/0085 - ENTREPRISE QUERCY CONFORT) -200927-févr-0915 Délibération2004-6011CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants -200417-déc-0486 Délibération2006-7795SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT -200630-juin-06154 Délibération07-529ZAC CANCEROPOLE - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - DEMANDE D’APPROBATION200721-déc-07183 Délibération2006-7520CRECHE ASSOCIATIVE SAINT-AGNE (ZAC NIEL) - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200631-mars-06215 Délibération10-275LOCAL ESPACES VERTS LES PRADETTES - CONSTRUCTION D’UN BATIMENT 09P004 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V243 - ENTREPRISE CGEM - LOT 1 : GROS - oeUVRE - VRD - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V248 -ENTREPRISE FAUCHE - LOT 6 : COURANTS FORTS ET FAIBLES201030-avr-1032 Délibération2006-8039POURSUITE DE LA PARTICIPATION AU PROJET : MEMOIRE D'AEROPOSTALE -200606-oct-06250 Délibération2006-8362AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - Revalorisation du montant de l'aide -200608-déc-06143 Délibération12-478SECTEUR SAINT CYPRIEN - VENTE A LA SA HLM DES CHALETS D’UN ENSEMBLE IMMOBILER SITUE 195, AVENUE DE MURET201228-sept-1223 Délibération2003-4873RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant N° 5 au lot 9 (Entreprise AMEC SPIE) - Plus-value -200312-déc-03153 Délibération2005-6835AGENDA 21 - CHARTE DE LA CONCERTATION -200512-juil-0598 Délibération2004-5483ECOLE MATERNELLE CALAS - REAMENAGEMENT - Avenant n° 2 aux lots 1;2 : Plus-value;5 (rectification d'une erreur matérielle) et prolongation de délais pour tous les lots -200425-juin-04212 Délibération10-098MAINTENANCE, ASSISTANCE ET ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL DE GESTION DES INTERVENTIONS, DES STOCKS ET DU PATRIMOINE « GIMA » - ANNEE 2010 RENOUVELABLE EN 2011-2012-2013 - MARCHE NEGOCIE A BONS DE COMMANDE A CONCLURE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 35-II-8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS201026-mars-1079 Délibération11-376SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, LE CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT, LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR DEFINIR UN CADRE D’INTERVENTION COORDONNEE POUR TRAITER LES SITUATIONS RELEVANT DU SYNDROME DE DIOGENE201124-juin-1185 Délibération2004-5207MISE EN PLACE DE LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DU BASSIN D'HABITAT DE TOULOUSE -200414-mai-0460 Délibération08-1081INSTALLATION CLASSEE – SOCIETE AEROPORT TOULOUSE BLAGNAC – DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER LES INSTALLATIONS ACTUELLEMENT EN SERVICE, AUX FINS DE REGULARISATION, ET DE NOUVELLES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION ET DE REFRIGERATION SUR LE SITE DE L’AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC, A BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200819-déc-0845 Délibération08-1075ZAC NIEL - ACQUISITION A L’ETAT, (MINISTERE DE LA DEFENSE) DU BATIMENT DES CADRES CELIBATAIRES DE LA CASERNE NIEL -200819-déc-0819 Délibération08-049APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM ET MERCATOR OCEAN -200818-janv-0850 Délibération2003-4466CUISINE CENTRALE - RENOVATION DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES ET MISE EN OEUVRE D'EQUIPEMENTS DE REFROIDISSEMENT RAPIDE : TUNNEL ET CELLULES - Appel d'offres ouvert -200303-oct-0325 Délibération07-401CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE 04/0235 CONCLU AVEC LE GROUPEMENT DE CONCEPTEURS CONSTITUE DE L’ARCHITECTE DUTHIL CHRISTIAN (ARCHITECTE MANDATAIRE) ASSOCIE A MONSIEUR BOYER FRANCK ARCHITECTE, AUX BUREAUX D’ETUDES 3 J TECHNOLOGIES ET TECHNISPHERE ET A MADAME ROBERT CRETE ANNE-MARIE COLORISTE -200723-oct-07103 Délibération2004-4997REGIME INDEMNITAIRE DES CONTROLEURS EN CHEF TERRITORIAUX - Modification des délibérations du 27 octobre 1995 et du 29 juin 2000 -200426-mars-0479 Délibération2004-4982ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - Fonds de concours de la Ville de Toulouse aux travaux de renforcement du réseau et dispositif de défense incendie de Jurvielle -200426-mars-04111 Délibération12-202OPERATION TOULOUSE PLAGES 2012.201225-mai-1276 Délibération2005-7139QUARTIER FONTAINE LESTANG - REALISATION D'UN CENTRE SOCIOCULTUREL - Avenant n° 1 au marché 04/0452 - Plus-value et prolongation des délais -200516-déc-05167 Ce fichier .cvs liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Délibération07-406AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS MUNICIPAUX - DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION200723-oct-0725 Délibération2003-4178ZAC MARENGO - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MANDAT PASSEE AVEC LA SETOMIP POUR LA REALISATION DES INFRASTRUCTURES PRIMAIRES -200327-juin-0395 Délibération2004-6014APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LESDITS MARCHES -200417-déc-04124 Délibération12-557DOSSIER UNIQUE INTERACTIF ET INFORMATISATION DES STRUCTURES PETITE ENFANCE : DEMANDE DE SUBENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL AU TITRE DE L'AXE 5 MESURE 3.3201228-sept-1236 Délibération13-734DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014201329-nov-1326 Délibération2004-4855RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - Présentation de l'avenant n° 2 rectificatif prenant en compte la nouvelle rémunération suite à l'évoluton du projet concernant la muséographie et les aménagements (marché 01/0024)200426-mars-04142 Délibération09-473GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2008200926-juin-09108 Délibération2004-5521QUARTIER REYNERIE - CESSION D'UN TERRAIN A L'ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE ISLAMIQUE EN FRANCE (ACCIF) POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MOSQUEE - Autorisation de déposer de permis de construire -200425-juin-04123 Délibération08-274ECOLE DU CIRQUE DU LIDO - Modification des grilles textiles périmétriques de ventilation - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - article 35.II.6 du code des Marchés Publics200823-mai-0820 Délibération07-192GROUPE SCOLAIRE DES SEPT-DENIERS - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Marché négocié sans variante - Présentation du DCE -200721-sept-0737 Délibération2004-5763EMPLOI DE CONSEILLER ARTS PLASTIQUES ET EMPLOI D'INTERVENANT ATELIER A L'ESPACE CROIX-BARAGNON -200408-oct-0456 Délibération2006-7582ZENITH DE TOULOUSE - Avenant n° 9 à la convention d'affermage -200631-mars-06222 Délibération2006-7715DENOMINATION DU CLUB HOUSE DU STADE MUNICIPAL ARNAUNE DU NOM D'ANDRE RAYNAL -200619-mai-0657 Délibération2003-3816ASSOCIATION TOULOUSE OLYMPIQUE EMPLOYES ETUDIANTS CLUB (TOEC) - CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF - Avenant n° 15 à la convention du 10 novembre 1982 -200328-mars-0336 Délibération08-1124REGLEMENT SUR LES CONDITIONS D'INSCRIPTION ET DE PARTICIPATION AUX ACTIVITES DES STRUCTURES DU SERVICE -200920-mars-0923 Délibération14-003ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES ET CULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2014201424-janv-1432Ne participe pas au vote : Nicolas TISSOT Erwane MONTHUBERTAnne CRAYSSAC - Adjointe au Maire Délibération08-173PARC A THEME DE MONTAUDRAN - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU PARC A THEME DE MONTAUDRAN - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - ELECTION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE -200804-avr-0811 Délibération2003-4281RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Marché d'Ordonnancement Pilotage et Coordination - Présentation du dossier de consultation - Appel d'offres ouvert sans variante -200327-juin-03281 Délibération2004-5212ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CONSEIL DES ETABLISSEMENTS - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au Conseil de chacun des Etablissements -200414-mai-0450 Délibération08-262MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA VEGETALISATION DE LA FACADE RUE LAMARCK - AVENANT N° 1 PRESENTANT LE BILAN DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 060328 -200825-avr-0819 Délibération10-563ZAC DE BORDEROUGE – CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) – AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE201025-juin-1014 Délibération2004-6003FOURNITURE DE RAYONNAGES FIXES METALLIQUES - ANNEES 2003-2004-2005 - Non application de la clause butoir pour l'ajustement des prix prévue dans le cahier des Clauses Administratives Particulières -200417-déc-04109 Délibération2005-6424INSTRUCTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU GRAND PROJET DE VILLE -200502-mai-055 Délibération2006-7640ENSEMBLE COMPANS - REFECTION COUVERTURE TUILES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200619-mai-06100 Délibération13-081MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SIEANAT (ADMISSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE ST-MARTORY ET MODIFICATION DE L'APELLATION)201315-mars-1363 Délibération2003-4533ENTRETIEN DES MICRO STATIONS D'EPURATION - Années 2003-2004-2005 - Résiliation du marché 03/0423 (Société SOAF) -200303-oct-03160 Délibération2004-4822CONVENTIONS DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / DDE / RADIO PLUS ET VILLE DE TOULOUSE / DDE / TLT - Information des usagers sur les déplacements routiers par radio et par télévision -200426-mars-04206 Délibération2004-5243SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants de la Ville de Toulouse au Comité syndical -200414-mai-0481 Délibération2004-5544PARC DE LA MAOURINE - ESPACE NATURE ET POTAGERS DU MONDE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200416-juil-0461 Délibération2004-5690CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE NORD - Mission de contrôle technique - Marché 01/0737 - Avenant n° 2 de transfert au bénéfice de la Société SOCOTEC INDUSTRIES - Avenant n° 3 - Plus-value -200408-oct-04151 Délibération2004-5761SETOMIP - INFRASTRUCTURE PRIMAIRE MARENGO - ESCALIER/ASCENSEUR RUE COMPANS - Avenant n° 1 au marché 03/330 : SOGEA SO - Travaux de génie civil - Avenant n° 1 au marché 03/327 : CARRE SA - Travaux de serrurerie -200408-oct-04164 Délibération2005-6809MISSION D'ASSISTANCE BUREAUTIQUE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Année 2006 - Marché fractionné renouvelable en 2007;2008 et 2009 -200512-juil-0536 Délibération13-656VOEU du groupe Europe Écologie Les Verts relatif à la mise en place d'une fiscalité écologique201320-sept-13152 Délibération07-614QUARTIER CASSELARDIT - ACQUISITION AUPRES DU MINISTERE DE LA DEFENSE DE L’USUFRUIT DE TERRAINS -200721-déc-0765 Délibération11-465CONVENTION GENERALE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN PLURIANNUEL D'INSERTION ET DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS HANDICAPES201123-sept-1164 Délibération11-284APPROBATION DE LA CONVENTON N°2 DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT D'ETUDIANTS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE LE CROUS ET L'AFEV201124-juin-1198 Délibération11-405Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201124-juin-112 Délibération2004-5972CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE EDF / EIFER ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR FAVORISER LES ECONOMIES D'ENERGIES ET L'UTILISATION D'ENERGIES RENOUVELABLES DANS LA ZONE D'ACTIVITES DE BORDELONGUE -200417-déc-0438 Délibération13-716EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR L'ANNEE 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT DANS LE CADRE DU PARTENARIAT DU MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE LYCEE MYRIAM201329-nov-1340 Délibération13-717CONVENTION AVEC LE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART DE TOULOUSE (FIAT) ETABLISSANT LES CONTREPARTIES PROPOSEES AUX MECENES DANS LE CADRE DU PROJET PREVU PAR LE FIAT AU MUSEE DES AUGUSTINS AUTOUR DU PROJET DE L'ARTISTE INTERNATIONAL JORGE PARDO201329-nov-1341 Délibération12-270MODIFICATIONS D'EMPLOIS D'AGENTS CONTRACTUELS AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS201225-mai-12106 Délibération2003-3890REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2003 -200328-mars-038 Délibération2003-4214HOTEL D'ASSEZAT - PHASE 2 - RETABLISSEMENT DE LA STABILITE SUITE AU SINISTRE AZF DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec Monsieur VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques -200327-juin-03275 Délibération2003-4306TARIFS DE LOCATION DE L'AUDITORIUM DE SAINT-PIERRE DES CUISINES -200327-juin-03179 Délibération2006-7658RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Présentation de l'avenant n° 3 aux lots 1 (marché 05/0048);2 (marché 05/0211);5 (marché 05/0086) et 11 (marché 05/0178) - Plus et moins-values -200619-mai-0681 Délibération09-758APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200925-sept-09107 Délibération09-415SECTEUR ANCELY - PARTICIPATION FINANCIERE AUX TRAVAUX DE REFECTION DE LA CANALISATION D'EAUX PLUVIALES DE LA COPROPRIETE LE CHATEAU D'ANCELY - APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA COPROPRIETE LE CHATEAU D'ANCELY ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200926-juin-09154 Délibération2003-4463AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE;LE SMTC ET LA SEMVAT CONCERNANT L'EXPOSITION PERSPECTIVE MARENGO -200303-oct-03117 Délibération2005-6792APPROVISIONNEMENT;MISE EN OEUVRE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE BILLETTERIE RESERVATION BOUTIQUE POUR LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET CONTRAT DE MAINTENANCE Y AFFERENT - Année 2005/2006 - Marché fractionné à bons de commande renouvelable 3 fois - DCE200512-juil-05101 Délibération2005-6678DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'EUROPE - Approbation des plans des financements définitifs -200524-juin-0519 Délibération2005-7285APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés -200516-déc-05192 Délibération08-483COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2007200820-juin-0859 Délibération10-1015EMPLOI DE MEDECIN AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE ET DU TRAVAIL-REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL201121-janv-1157 Délibération2005-6756ENTRETIEN DES OUVRAGES DE PRE-TRAITEMENT DES EAUX DE LAVAGE DU SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande -200512-juil-0520 Délibération07-336APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200723-oct-07157 Délibération07-429CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - Création d'une infirmerie et de logements de service - Avenants n° 1 aux marchés 07/0164, 07/0217 ET 07/0165 - Plus et moins-values -200721-déc-07149 Délibération07-541SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L’HERS - Rapport d'activités pour l'année 2006 -200721-déc-07134 Délibération2003-4817ACQUISITION D'UN TRACTEUR ROUTIER - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200312-déc-03127 Délibération2004-4979CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Centre d'Acquisition des Connaissances par l'Image (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants -200426-mars-04132 Délibération2007-8585THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Lot n° 4 : Cloisons;platrerie;faux-plafonds - Marché 03/0249 - Réclamation de l'Entreprise E.T.P - Protocole de transaction -200723-mars-07212 Délibération2007-8876ACQUISITION DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE FAUN - MATHIEU - PONTICELLI - SEMAT - CMAR - Année 2008 renouvelable en 2009;2010;2011 - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE - Marchés à bons de commande -200706-juil-07193 Délibération2003-4568RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant n° 2 au lot 14 - Plus-value - Marché 02/0379 -200303-oct-03152 Délibération2005-6337REALISATION D'UN PROGRAMME DE MISE EN LUMIERE DES SITES ET BATIMENTS DE LA VILLE - Avenant n° 1 à la Convention de mandat EDF -200525-mars-0536 Délibération2004-5329BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 -200425-juin-0411 Délibération2004-5517RECRUTEMENT D'UN CHEF DE PROJET ET D'UN ADJOINT AU CHEF DE PROJET - Modification de la rémunération de deux emplois de chargé de mission à la Mission du Développement Social -200425-juin-0477 Délibération2006-8469INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE LIANTS ROUTIERS MIDI-PYRENEES - Demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication de liants bitumineux sise 105 rue de Fenouillet à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200608-déc-06139 Délibération2006-8087QUARTIER VITARELLES - CESSION A L'ASSOCIATION EMMAUS D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DU RAMELET MOUNDI POUR LA REALISATION D'UN CENTRE D'HEBERGEMENT -200606-oct-0685 Délibération2006-8243QUARTIER MIRAIL FONTAINE-LESTANG - IMPLANTATION D'UN ABRI-BUS ROUTE DE SEYSSES - Acquisition de l'emprise nécessaire -200606-oct-0683 Délibération12-719CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE PAVILLON MAZAR ET LE GROUPE MERCI201214-déc-1288 Délibération13-045CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET L’ETAT POUR LA REALISATION DE LA CARTE ARCHEOLOGIQUE DE TOULOUSE ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE ET L’INTEGRATION DE DONNEES ARCHEOLOGIQUES DANS L’OUTIL URBAN-HIST201315-mars-1359 Délibération13-317Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201324-mai-133 Délibération13-871VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UNE CARTE PASS’JEUNES TOULOUSE201313-déc-1388 Délibération2006-7443CENTRE CULTUREL DES MAZADES - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DES ABORDS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-0660 Délibération11-030ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES201101-avr-1155 Délibération07-755PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS POUR L'ENSEMBLE DES SITES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TULOUSE. ANNEES 2009, 2010 ET 2011 -200818-janv-08105 Délibération08-033FONDS D’AIDE À L’AMÉLIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES ÂGÉES – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC LE PACT-ARIM -200818-janv-086 Délibération10-313SUBVENTION AU COSAT201030-avr-1049 Délibération08-839QUARTIER REYNERIE– ACQUISITION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME : CHATEAU DE REYNERIE -200826-sept-0813 Délibération08-1019RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 1 VRD, DEMOLITION, GROS OEUVRE - MARCHE N°04/0142 ATTRIBUE AU GROUPEMENT D’ENTREPRISES SOCOTRAP/THOMAS ET DANIZAN - RECLAMATION DU GROUPEMENT SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLE DE TRANSACTION200821-nov-0811 Délibération09-247EXERCICE 2009 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT- RAYMOND - DEMANDE DE SUBVENTION À LA REGION MIDI- PYRENEES -200924-avr-095 Délibération2006-8419PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) DE POUVOURVILLE - 2ème tranche - Distribution d'eau potable - Présentation du DCE - Définition des travaux : ouvrage -200608-déc-06194 Délibération2007-8800BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET PRINCIPAL -200723-mars-071 Délibération08-432TRAVAUX DE MACONNERIE ET REPRISE D'ALLEES SUR ESPACES VERTS - ANNEES 2009 A 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT -200820-juin-0897 Délibération2004-5012RECRUTEMENT DE DEUX CHEFS DE PROJET A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200426-mars-0471 Délibération2005-7177MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (SPS) - Marché fractionné à bons de commande - Années 2006-2007 et 2008 - Présentation du DCE -200516-déc-0539 Délibération12-111HABITAT-FONCIER - ZAC DE BORDEROUGE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET CESSION D'UN TERRAIN A OPPIDEA201223-mars-1219 Délibération2003-4083FOURNITURE DE GRANULATS POUR CHAUSSEES ET OUVRAGES ANNEXES - Programme 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-0359 Délibération2006-7946SETOMIP - AMENAGEMENT DES ABORDS DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE ET DU SUPERMARCHE - Approbation du DCE - Habilitation du Président de la SETOMIP à signer les marchés correspondants -200630-juin-06190 Délibération2003-3841SECTEUR BALUFFET - CESSION A M. DAURIO D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER -200328-mars-03103 Délibération2004-6009PRESTATIONS DE SERVICE AYANT POUR OBJET L'ACHAT OPTIMISE D'ESPACES PUBLICITAIRES DANS LES MEDIAS REGIONAUX;NATIONAUX ET SPECIALISES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Années 2005-2006-2007 -200417-déc-0416 Délibération08-1052ASSOCIATION CHOEURS DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - APPROBATION DES STATUTS ACTUALISES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE ASSOCIATION -200923-janv-0991 Délibération09-124APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE -200927-févr-0971 Délibération2005-7065AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DU CHU RANGUEIL - Chemin des Oliviers - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200514-oct-0515 Délibération2007-8837CANDIDATURE AU TITRE DE CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE EN 2013 - Adhésion à l'Association créée pour la constitution du dossier de candidature de Toulouse au titre de Capitale Européenne de la Culture 2013 et désignation d'un délégué du CM200723-mars-0710 Délibération08-1045Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200821-nov-082 Délibération09-242APPROBATION DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE VILLARIES AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS (S.M.B.V.H.) -200924-avr-0978 Délibération10-076APPUI A L’ASSOCIATION MAISON DU VIETNAM201029-janv-1060 Délibération2004-5579ILOT VALADE 4EME TRANCHE - REALISATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX - Avenant n° 4 au marché 03/0012 - Prolongation du délai d'exécution -200416-juil-0452 Délibération2004-5863ZAC BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP AMENAGEUR -200419-nov-0442 Délibération14-025VERSEMENT DE PARTICIPATIONS A DIVERS ETABLISSEMENTS DEPENDANT DE LA MUNICIPALITE - EXERCICE 2014201424-janv-1414Ne participe pas au vote : Elisabeth BELAUBRE Vincentella DE COMARMOND Anne CRAYSSAC François BRIANÇON Nicole DEDEBAT Sonia RUIZ Catherine GUIEN Monique DURRIEU Jean-Marc BARES Isabelle HARDY Saliha MIMAR Abdelkader ARIF Michèle BLEUSE Jean-Christophe SELLIN Pierre LACAZE Philippe GOIRAND Romain CUJIVES Marie DEQUEJoël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération2007-8659MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenant n° 4 au marché 03/0308 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre -200723-mars-07214 Délibération2007-8923CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - PROGRAMME 2008 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande -200706-juil-0759 Délibération08-992MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RELATIVES AU NOMBRE DE SIEGES ET A LEUR REPARTITION ENTRE LES COMMUNES MEMBRES -200821-nov-081 Délibération08-993QUARTIER SOUPETARD – CESSION A LA SA D’HLM DES CHALETS D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 159, AVENUE JEAN CHAUBET -200821-nov-0824 Délibération09-172ASSISTANCE A LA GESTION DU PARC APPLICATIF - PILOTAGE DE PROJETS, DEVELOPPEMENTS ET MAINTENANCE - ANNEES 2008/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2012 - AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE N°08/0342 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AKKA INFORMATIQUE ET SYSTEMES -200920-mars-0950 Délibération2005-6540TRANSPORTS D'ENFANTS - SORTIES ACTIVITES DES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES ET MATERNELS - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200524-juin-05152 Délibération2005-6781ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2005 -200512-juil-0563 Délibération13-828RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS201313-déc-1327 Délibération2005-6553PLAN LUMIERE - ECLAIRAGE DE LA CHAUSSEE DU BAZACLE - Convention d'occupation du domaine hydroélectrique entre Electricité de France et la Ville de Toulouse -200524-juin-05157 Délibération2006-7425OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Lot 3 : subdivisions Centre et Sud - Avenant n° 2 au marché 03/0768 : changement de dénomination sociale -200631-mars-06257 Délibération2005-6217POSE ET MAINTENANCE DE PANNEAUX D'AFFICHAGE POUR ENQUETE SUR LE DOMAINE PUBLIC A LA DEMANDE ET POUR LE COMPTE D'UN TIERS -200525-mars-0554 Délibération2006-7543AGENDA 21 - EMPLOIS DE CHARGE DE COMMUNICATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE CHARGE D'ETUDES -200631-mars-0666 Délibération2006-7387VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - Année 2006 -200631-mars-06144 Délibération12-089ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES -201223-mars-12117 Délibération07-745SERVICE D'ENTRETIEN D'ARBRES DES CANAUX - ANNEE 2008 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT200818-janv-08117 Délibération08-059GESTION DURABLE DU PAPIER DANS LES SERVICES MUNICIPAUX200818-janv-08110 Délibération2006-8499PARC A THEME MONTAUDRAN - LANCEMENT PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DE CE PARC - Constitution commission spécifique - Election de 5 titulaires;5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200608-déc-062 Délibération2006-7524SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200631-mars-06136 Délibération08-127CENTRE DE CONGRES PIERRE-BAUDIS - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE CONSULTATIF DE CET ORGANISME -200804-avr-0839 Délibération09-390CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT -200929-mai-0932 Délibération10-941EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - PROTOCOLES CONCLUS AVEC LES ENTREPRISES MALET NORD, TEBMP, CONSTRUCTIONS ST ELOI, HTTP, APF, COUCOUREUX, FAUCHE, SOCOCLIM, GAYRAL201017-déc-1063 Délibération10-903CREATION DE L'ESPACE DE L'INQUET201017-déc-1067 Délibération10-984FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCES DE FOURRIERE201121-janv-1115 Délibération2005-6298REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignations au scrutin majoritaire de Délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes -200525-mars-0534 Délibération2006-7830FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2006 - MECENATS -200630-juin-06120 Délibération08-659APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES200810-juil-08111 Délibération11-245REAMENAGEMENT ET EXTENSION D’UNE CRECHE A BAGATELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES (AXE 6 - MESURE I) AINSI QU’AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE201127-mai-1122 Délibération2005-6967COOPERATION TOULOUSE / SAINT-LOUIS DU SENEGAL - Participation de la Ville de Toulouse au projet : Mémoire d'Aéropostale -200523-sept-05111 Délibération09-084NUMERISATION DE DOCUMENTS CONSACRES AUX PYRENEES DATANT DE 1790 A 1930. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200927-févr-0950 Délibération09-014CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE- DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT -200923-janv-0968 Délibération09-250GRAND PROJET DE VILLE REYNERIE - BELLEFONTAINE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - MARCHE A BONS DE COMMANDES - ANNEES 2009/2012 -200924-avr-0975 Délibération2003-4026CONSTRUCTION DE L'ECOLE MATERNELLE MARENGO - RUE REILLE - Lot 1 gros oeuvre - Marché 01/0715 - Réclamation de l'entreprise CGEM - Protocole de transaction -200327-juin-03284 Délibération2006-8282ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 1 à la convention du 5-04-2006 entre la Ville et l'Association Ligue de l'Enseignement;Fédération Oeuvres Laïques 31;Mouvement Education Populaire pour le Centre Domaine CAMIETA à URRUGNE (64) -200608-déc-06222 Délibération12-093EVOLUTION DE LA POLITIQUE ASSOCIATIVE MUNICIPALE DANS LE DOMAINE PETITE ENFANCE - NOUVELLE CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS201223-mars-1296 Délibération2005-6460ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'HOPITAL MARCHANT DANS LE CADRE DE L'HOSPITALISATION DE JOUR -200513-mai-05125 Délibération2005-7063CLUBS SPORTIFS D'ELITE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - Année sportive 2005-2006 - Versement par anticipation au TOULOUSE BASKET CLUB - Virement de crédit -200514-oct-0567 Délibération09-1004PROGRAMMATION 2009 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS-200918-déc-0970 Délibération13-744OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - ZAC EMPALOT - DECLASSEMENT ET CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE RUE JEAN MOULIN A OPPIDEA.201329-nov-1314 Délibération2003-3828ZAC DE GARONNE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN DE NAUBALETTE - Adoption de principe -200328-mars-0380 Délibération08-1001RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 4 : FAÇADES, VERRIERES, OCCULTATIONS, METALLERIE, SERRURERIE - MARCHE 03/0257 ATTRIBUE AU GROUPEMENT D’ENTREPRISES REALCO/SOPOCOME - RECLAMATION DU GROUPEMENT SUR LE DECOMPTE GENERAL – PROTOCOLE DE TRANSACTION -200821-nov-0812 Délibération08-1195TRANSFERT DES EMPLOIS AFFECTES POUR PARTIE AUX SERVICES OU PARTIES DE SERVICES TRANSFERES AU GRAND TOULOUSE -200819-déc-0870 Délibération09-601FOURNITURE DE MATÉRIEL PÉDAGOGIQUE- ANNÉES 2010 À 2013 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS À BONS DE COMMANDES -200925-sept-0946 Délibération2005-6520MARCHE DE FOURNITURE DE RAYONNAGES FIXES - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05194 Délibération2004-5657CONSTRUCTION DE CHAPES EN ASPHALTE SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005-2006-2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200408-oct-0440 Délibération2007-9138CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CONSERVATOIRE OCCITAN POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DEFINITION D'OBJECTIFS CULTURELS -200706-juil-07166 Délibération12-574APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE CONCERNANT LES ETUDES DE DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS.201223-nov-1267 Délibération13-564QUARTIERS BORDEROUGE SAINT-CYPRIEN ET PONTS-JUMEAUX : EFFACEMENTS DU RESEAU ELECTRIQUE - CREATIONS DE LIGNES SOUTERRAINES - IMPLANTATIONS DE COFFRETS ELECTRIQUES - CONVENTIONS AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201320-sept-13132 Délibération2003-4113LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP -200327-juin-03112 Délibération2003-4391AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST -200316-juil-0328 Délibération2005-6107CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 4ème convention locale Ville de Toulouse / EDF - Programme 2005 -200511-févr-0523 Délibération09-902Fourniture et entretien d'extincteurs - Années 2010, 2011, 2012 et 2013200918-déc-0961 Délibération08-678VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - REVISION AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT200810-juil-0868 Délibération11-357GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SNC MYRIAM - AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE ET UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITATION COMMERCIALE AUPRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL201124-juin-117 Délibération2004-5443CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MOUNEDE CAVALE -200425-juin-04138 Délibération08-912PRIX RENE MAURIES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D'EPARGNE, LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ECOLE DE JOURNALISME DE TOULOUSE -200824-oct-0838 Délibération2005-6734CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES BATIMENTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options -200524-juin-05140 Délibération2003-4519FOURNITURE D'OUTILLAGE - Année 2004 renouvelable pour 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0336 Délibération2007-9177APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200706-juil-07321 Délibération2004-5377DESAFFECTATION DE L'ECOLE PRIMAIRE LAMARCK 41 RUE DES TRENTE-SIX PONTS - Cession à l'Association de Placement et d'Aide pour Jeunes Handicapés (APAJH) -200425-juin-04181 Délibération08-505EXERCICE 2008 - CATALOGUE RAISONNE DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE MARBRES, HOMMES ET DIEUX - ACTION CULTURELLE ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (DRAC) -200820-juin-0814 Délibération12-595Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201228-sept-121 Délibération2005-7288SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - Présentation du rapport annuel au titre de l'année 2004 -200516-déc-0530 Délibération11-262COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DE COOPERATION ENTRE ACTEURS DU DEVELOPPEMENT (ACAD) -201127-mai-1170 Délibération09-090QUARTIER DES IZARDS – ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER APPARTENANT A L’INDIVISION CUCUROU -200927-févr-098 Délibération09-017CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE : SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR....PARLERS - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR SUBVENTION 2009 -200923-janv-0949 Délibération2004-5692COOPERATION AVEC LA VILLE DE CHONGQING EN MATIERE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE - Signature de conventions de formation -200408-oct-04192 Délibération08-475EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08/0076 (ENTREPRISE CGEM) -200820-juin-0817 Délibération2004-5009BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - MODIFICATION DES TARIFS D'ABONNEMENT A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A VOCATION REGIONALE -200426-mars-04103 Délibération2005-7191GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR JEAN GILLES / DANIEL FAUCHER - Engagement de la phase de concertation -200516-déc-0587 Délibération13-880VERSEMENT D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A LA SNC ROMANS LOCATAIRE COMMERCIAL 8 CHEMIN DES IZARDS A TOULOUSE201424-janv-1441Henri MATEOS - Conseiller Municipal Délégué Délibération13-695ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS TANDEMS201329-nov-1355 Délibération2004-5724SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 2EME TRANCHE - FINITIONS BOULEVARD BOURGES MAUNOURY - Approbation du marché de voirie et autorisation donnée à Monsieur le Président de la SETOMIP de signer ledit marché -200408-oct-04165 Délibération2006-7810AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires -200630-juin-0632 Délibération10-547MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - AVENANT N°6 A LA CONVENTION ADOPTEE LE 19 DECEMBRE 2008201025-juin-10120 Délibération08-975CHANGEMENT D'APPELLATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TOULOUSE -200824-oct-0864 Délibération2006-8147AMENAGEMENT ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT (ROUTE DE SAINT-SIMON / RUE VESTREPAIN) - HIPPODROME DE LA CEPIERE - Libération des emprises - Assainissement et distribution d'eau potable - Présentation du DCE -200606-oct-0633 Délibération2003-4712INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE FACEO SYSTEMS - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER;AUX FINS DE REGULARISATION ADMINISTRATIVE;DES INSTALLATIONS DE REFRIGERATION ET DE COMPRESSION SISES 105 AVENUE DU GENERAL EISENHOWER - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200307-nov-0356 Délibération10-475EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - AVENANT N°2 AU MARCHE 09V341 AVEC CONSTRUCTIONS SAINT-ELOI –201025-juin-1084 Délibération2004-5341REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE L'AVIRON TOULOUSAIN - Modification des prestations techniques et augmentation de l'estimation - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04223 Délibération2004-4733DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - PROGRAMME DE COOPERATION N'DJAMENA -200406-févr-0448 Délibération13-752POLE DES MUSIQUES ACTUELLES - TARIFICATION DES DROITS D'ENTREE AUX SALLES DE CONCERT DU METRONUM ET DU CHATEAU DE LA MOUNEDE - TARIFICATION RELATIVE A LA LOCATION DES SALLES DE CONCERT DU METRONUM ET DU CHATEAU DE LA MOUNEDE201424-janv-1417Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération10-1016RESIDENCE D'ARTISTES DANS LE CADRE DE L'ANNEE FRANCE-RUSSIE 2010 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTURESFRANCE201121-janv-1125 Délibération2003-4237CREATION DU CENTRE DE FORMATION DU TOULOUSE FOOTBALL CLUB - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Toulouse Football Club et la Ville de Toulouse - Annulation de la délibération du 28 mars 2003 -200327-juin-03190 Délibération2004-5306REHABILITATION DU SITE DE L'OBSERVATOIRE - Suppression des pénalités de retard pour l'Entreprise CPB titulaire du lot 1 et l'entreprise CND titulaire du lot 6 -200425-juin-04196 Délibération08-011APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE EN DIRECTION DE LA PALESTINE AVEC L'ASSOCIATION MIDDLE EAST AID (MEA) ET SIGNATURE D'UN ACCORD DE PARTENARIAT -200818-janv-08112 Délibération08-016PLACE SAINT JACQUES - REGULARISATION DE L'OCCUPATION DE L'HOTEL DE LESTANG PAR LE RECTORAT - APPROBATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DU RECTORAT -200818-janv-0846 Délibération11-678ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DU RESEAU DE CHALEUR - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES201125-nov-1144 Délibération11-502GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION A OPPIDEA DES PARCELLES CADASTREES 840 BK 108, 202, 205, BI 177 et 256 ET A LA SAHLM DES CHALETS DE LA PARCELLE CADASTREE 840 BK 42201123-sept-1114 Délibération07-534DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT -200721-déc-0715 Délibération2003-4469QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE DEUX ASCENSEURS DANS LA RESIDENCE FREJUS - Participation de la Ville de Toulouse -200303-oct-037 Délibération2007-8734OPAH GRAND CENTRE - Commission d'attribution de subventions - Désignation de cinq représentants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste - Adoption du règlement d'attribution de subventions -200723-mars-07200 Délibération12-250COOPERATION AVEC SAINT LOUIS : MISE A DISPOSITION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE CESSION DE CINQ VEHICULES AVEC TISSEO SMTC ET D’UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT LOUIS POUR LA FOURNITURE DES VEHICULES201225-mai-12101 Délibération2003-3982DEMI-FINALES DE LA COUPE D'EUROPE DE RUGBY - Mise à disposition du Stadium Municipal au profit du Comité Midi-Pyrénées de Rugby organisateur local -200328-mars-03158 Délibération10-180MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE (DIRECTION BATIMENTS ENERGIES)201026-mars-10131 Délibération09-1073MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE DEUX COLLABORATEURS DE GROUPE POLITIQUE201029-janv-1066 Délibération2006-8455EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE -200608-déc-0658 Délibération2005-7184REALISATION D'UNE CRECHE - BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200516-déc-05166 Délibération2006-7518DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING -200631-mars-06259 Délibération2007-8578REALISATION D'UN COMPLEXE SPORTIF FERNAND SASTRE - Avenant n° 1 au marché 06/0277 - Plus-value -200723-mars-07239 Délibération2003-4614MARCHE DE FOURNITURE DE SIEGES ET ACCESSOIRES - Année 2004 - Marché fractionné à bons de commande reconductible en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200307-nov-03108 Délibération2004-5441MUSEE PAUL DUPUY - CO-EDITION D'UN OUVRAGE SUR L'HORLOGERIE DU MUSEE PAUL DUPUY - Demande de subvention à l'Etat -200425-juin-04248 Délibération2005-6527DEFENSE INCENDIE - VERIFICATION DU BON FONCTIONNEMENT DES BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200524-juin-0565 Délibération2005-6861EGLISE DU GESU - 2EME TRANCHE - REAMENAGEMENT ACCESSIBILITE ET CONSOLIDATION DES FLECHES - Avenant de prolongation de délai pour l'ensemble des lots -200523-sept-0578 Délibération2006-7334CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'IMAGE ENTRE LA SOCIETE LEVIN ORGANISATION ET LA VILLE DE TOULOUSE -200617-févr-0622 Délibération11-748ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - BILAN DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE201116-déc-1153 Délibération13-135PLAN 1000 PLACES EN CRECHES - DEMANDE DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT A LA CAF ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201315-mars-1328 Délibération13-833SECTEUR MARENGO - ACQUISITION 11 rue moiroud - adoption d'UNE CONVENTION DE PORTAGE AVEC l'EPFL DU GRAND TOULOUSE201313-déc-1315 Délibération10-639CREATION DE CONSEILS DE CRECHES201121-janv-1146 Délibération11-300EMPLOIS DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE201124-juin-1151 Délibération2003-3989VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA REALISATION DE LA LIGNE TGV -200328-mars-03349 Délibération2003-3967OPERATION SAINT-JAMES - Avenant au protocole d'accord intervenu avec la SA HLM Nouveau Logis Méridional -200328-mars-0387 Délibération2003-4431FOURNITURES DE CABLES POUR LA MAINTENANCE ET LA REALISATION D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET TELEPHONIE - Marché 2004 renouvelable en 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0331 Délibération2003-4443FOURNITURES DE PILES;ACCUMULATEURS ET LEURS ACCESSOIRES - Marché annuel 2003-2004 renouvelable par reconduction expresse en 2004-2005 - 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200303-oct-0338 Délibération2003-4317MAISON DE QUARTIER DES ARENES ROMAINES - Avenant n° 1 au marché 03/0280 -200327-juin-03305 Délibération2007-8743CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE CONTRACTUEL A LA DIRECTION DE L'ECONOMAT-IMPRIMERIE - (Article 38 de la loi du 26-01-1984) -200723-mars-0771 Délibération2004-5228REGIES DE QUARTIER : REYNERIE SERVICES - TOULOUSE BELLEFONTAINE - DESBALS SERVICES - EMPALOT SERVICES - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de chacune de ces régies -200414-mai-0466 Délibération2006-8221SETOMIP - REALISATION DU BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 3ème tranche - Approbation des marchés de travaux : voiries primaires - Réseaux secs - Espaces verts -200606-oct-06226 Délibération10-243RAVT - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RAVT - APPLICATION DES STATUTS -201026-mars-1024 Délibération09-795APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200927-nov-09141 Délibération2006-8044REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COLLEGE REYNERIE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de ce collège -200606-oct-0627 Délibération2005-6959CREATION DE POSTES D'ENCADREMENT A LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE -200523-sept-0526 Délibération2005-6832PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC CHONGQING - Demande de subvention auprès du Ministère des Affaires Etrangères - Convention entre la Ville de Toulouse et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Garonne -200512-juil-05104 Délibération09-827INDEMNISATION DE MONSIEUR TOUIDJINE NOUREDINE - AGENT TECHNIQUE AU SERVICE DES SPORTS, VICTIME D'UN ACCIDENT DE SERVICE LE 4 JUIN 2009 -200927-nov-0954 Délibération2003-4475FOURNITURES DE CERCUEILS - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 7 lots -200303-oct-0372 Délibération2005-7300SETOMIP - RECONSTRUCTION DU CENTRE A. MINVILLE - Approbation du marché attribué par Commission d'Appel d'Offres au groupement Ingénierie STUDIO/GAMBA Acoustique Associés - Bureau Etudes chargé d'une mission d'assistance technique à maîtrise d'oeuvre200516-déc-05175 Délibération12-235FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE201225-mai-1254 Délibération2003-4073MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat -200327-juin-03336 Délibération2006-7693DOMAINE DE RIBAUTE - ASSOCIATION APRES - PROJET D'EXTENSION - Autorisation de déposer le permis de construire et autres demandes -200619-mai-0669 Délibération08-451GRAND PROJET DE VILLE - RESIDENCE DU LAC - PARKING ENTERRE ET LOCAUX COMMUNS - PRESENTATION DU DOSSIER CE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT200820-juin-0864 Délibération2005-6212REMPLACEMENT DE L'INDEX DE REFERENCE TUBES ET TUYAUX EN POLYETHYLENE HAUTE DENSITE PAR L'INDEX PRODUITS EN MATIERE PLASTIQUE - Avenant n° 3 aux marchés 02/0772;02/0773;01/0542;03/0505;02/0759;02/0785 - Avenant n° 2 au marché 04/0260 -200525-mars-0553 Délibération2005-6429UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES COLLEGES PUBLICS - Paiement - Conventions avec le Département de la Haute-Garonne -200513-mai-0555 Délibération10-010SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - REAMENAGEMENT DE 4 CONTRATS DE PRÊT PAR LEUR REGROUPEMENT SOUS FORME D'UN NOUVEAU CONTRAT DE COMPACTAGE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201029-janv-1022 Délibération10-340PETITE ENFANCE - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL PETITE ENFANCE201028-mai-1086 Délibération09-950VoeU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC POSTAL -200927-nov-09165 Délibération07-172MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200721-sept-0710 Délibération11-407AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE LA HAUTE-GARONNE201124-juin-111 Délibération11-241QUARTIER LALANDE - RUE NELLI - CESSION D’UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME MARECHAL/PASSARD201127-mai-116 Délibération2005-6247CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - MODIFICATION -200525-mars-05118 Délibération2005-6608COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM POUR L'EXERCICE 2004 -200524-juin-054 Délibération08-776ADHESION A L'ASSOCIATION VILLES INTERNET -200826-sept-0881 Délibération12-341VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DE L’INFORMATION DES ELUS EN VUE DES CONSEILS MUNICIPAUX201225-mai-12117 Délibération2006-7657RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant 1: lot 9 (04/0019) - Avenant 3: lots 10 (04/0020);12 (04/0022) - Avenant 4: lot 11 (04/0021) - Avenant 5: lots 4 (03/0527);5 (04/0015);13 (04/0023) - Avenant 6: lots 1 (04/0142);6 (04/0016)200619-mai-0679 Délibération08-213APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE AVEC LES ACADEMIES ET SOCIETES SAVANTES DETERMINANT LES MODALITES DU CONCOURS APPORTE PAR LA VILLE A L'INFORMATISATION DE LEURS BIBLIOTHEQUES -200825-avr-0811 Délibération12-465CONVENTION ENTRE LE CONSERVATOIRE ET L'ASSOCIATION SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) POUR L'ORGANISATION DES CONCERTS DU CONSERVATOIRE DE TOULOUSE201228-sept-12114 Délibération13-727EVOLUTION CHARTE LIVRAISONS - CONDITIONS ET MODALITES D'ACCES AU STATUT D'AYANT DROIT POUR LES LIVRAISONS SUR CRENEAUX HORAIRES AUTORISES201313-déc-1320 Délibération09-098CREATION D'EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE -200927-févr-0976 Délibération2007-9201CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE CANAL STAR;XS ORGANISATION ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PROMOTION DE TOULOUSE PLAGE -200706-juil-07176 Délibération08-1206VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU SOUTIEN DES SALARIES DE MILAN PRESSE -200819-déc-0882 Délibération09-392ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR GUITARD PATRICE LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 160 CHEMIN DE LESTANG -200926-juin-09150 Délibération2006-7848ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1998 A 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200630-juin-0622 Délibération09-190AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DE PURPAN - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0043 - MOINS-VALUE -200926-juin-09129 Délibération2005-7122PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION PAR LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE PARTIE DE SON PARC DE LOGEMENTS - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° 2004-5-10 et 2004-8-56 -200515-nov-055 Délibération2006-7447QUARTIER DU MIRAIL - ACQUISITION A LA SCI COLLINES DE REYNERIE D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE LESTANG -200631-mars-06113 Délibération10-949RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - BATIMENT - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE FAUCHE TITULAIRE DU MARCHE 04/0022 RELATIF AU LOT N°12 SECURITE INCENDIE EXTINCTION GAZ INERTE201017-déc-1060 Délibération2004-5778ELECTION DU 26 ème ADJOINT AU MAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE -200408-oct-041 Délibération2004-5395QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE DATURAS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 77 DU 12 DECEMBRE 2003 -200425-juin-04120 Délibération2006-8306QUARTIER BORDEROUGE - CESSION AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE DEUX PARCELLES BATIES SITUEES 107 ET 119 RUE EDMOND ROSTAND - Autorisation spéciale de recette et de dépense -200608-déc-0688 Délibération2003-4257BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 -200327-juin-0311 Délibération09-856EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - 07N006 - AVENANT N° 2 AU MARCHE 08/0172 - ENTREPRISE OULES - LOT 1 : GROS oeUVRE / DEMOLITION - AVENANT N°2 AU MARCHE 080.167 - GROUPEMENT MOYNET / INEO SUEZ - LOT 7 : ELECTRICITE CHAUFFAGE VENTILATION -200927-nov-09117 Délibération2003-4679ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU DEPARTEMENT POUR L'ANNEE 2002-2003 -200307-nov-0359 Délibération08-246CENTRE DE FORMATION DES AMBULANCIERS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE -200804-avr-0841 Délibération2003-4727SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - Aménagement des locaux de TLT - Avenant n° 1 au marché 03/185 TUNZINI TOULOUSE - Avenant n° 1 au marché 03/186 EI JP FAUCHE200307-nov-03106 Délibération2005-6256AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE -200525-mars-05112 Délibération11-510EVOLUTION DE L'ASSOCIATION MAISON DE L'EMPLOI DE TOULOUSE / CREATION DE TOULOUSE METROPOLE EMPLOI - ACCEPTATION QUE LA COMMUNAUTE URBAINE SOIT MEMBRE DE DROIT DE L'ASSOCIATION EN LIEU ET PLACE DE LA VILLE201123-sept-1134 Délibération2005-6862FOURNITURE ET ENTRETIEN D'EXTINCTEURS - LOT 2 : ENTRETIEN D'EXTINCTEURS - ANNEES 2003;2004;2005 - Avenant N° 1 au marché 03/0073 - Transfert au bénéfice de la Société SICLI -200523-sept-0596 Délibération2007-9208OUVERTURE DES VOIES DU CENTRE VILLE A DOUBLE SENS POUR LES CYCLISTES - Passage en zone 10 des voies à priorité piétonne - Passage en zone 30 des voies du centre ville -200706-juil-07310 Délibération2004-5823QUARTIER BAGATELLE - REAMENAGEMENT ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - Bilan de la concertation -200419-nov-0446 Délibération08-843SIGNATURE DE LA DECLARATION D’EUROCITES SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE -200826-sept-0873 Délibération2003-4301COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2002 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200327-juin-034 Délibération2006-7525JEUX PARALYMPIQUES D'HIVER DE TURIN 2006 - Attribution d'une aide exceptionnelle aux athlètes toulousaines sélectionnées -200631-mars-06131 Délibération09-227MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - MUSEOGRAPHIE PHASE 2 - RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DU GROUPEMENT ANAGRAM/CACV, TITULAIRE DU LOT N° 3 - MARCHE 070314 - REGLEMENT PROVISOIRE DU DIFFEREND -200924-avr-0953 Délibération10-634GINESTOUS - ACQUISITION A M GAZAGNES D’UNE PROPRIETE SITUEE 85, CHEMIN DE LA PLAGE ET CADASTREE TOULOUSE GINESTOUS SECTION CC N°s 23 ET 24201024-sept-1010 Délibération10-696ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2010201024-sept-1051 Délibération10-955ACCUEIL DE LOISIRS SEJOURS DE VACANCES ET MINI SEJOURS CENTRES EXTERIEURS LUDOTHEQUES PERSONNEL NON TITULAIRE CREATION DE POSTES ANNEE 2011201017-déc-1080 Délibération08-1096REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2009 -200819-déc-0822 Délibération2004-5650CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200408-oct-0441 Délibération2004-5677GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR LA SA HLM LA CITE JARDINS DE 99 LOGEMENTS SITUES 11 A 13 PASSAGE ANDRE MAUROIS - Subvention de la Ville de Toulouse -200408-oct-0422 Délibération2004-5002MISE EN SECURITE DU SITE DE MONTAUDRAN - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse -200426-mars-0437 Délibération2004-4842SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200426-mars-04100 Délibération2006-7508GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - Acquisition d'un terrain auprès de la SCI PC Saint-Simon - Indemnisation du locataire commercial -200631-mars-06104 Délibération09-1061MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DANS LES COLONIES DE VACANCES - ANNEES 2011 à 2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT201025-juin-1075 Délibération2003-4857SCP D'HLM DE LA HAUTE GARONNE - TRANSFERT DES EMPRUNTS LOCATIONS COOPERATIVES VERS LA SA HLM DES CHALETS - Transfert de la garantie accordée par la Ville de Toulouse sur neuf emprunts consentis par la Caisse des Dépôts et Consignations -200312-déc-0314 Délibération12-208APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-4 ANS - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES LAPUJADE201225-mai-1290 Délibération2003-4432FOURNITURE DE SOURCES LUMINEUSES;D'APPAREILLAGES POUR MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC - Marché 2004 renouvelable par voie expresse en 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0332 Délibération2004-5664CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants -200408-oct-04139 Délibération2006-8166SETOMIP - RECONSTRUCTION - CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenants n°2 marché de contrôle technique SOCOTEC;n°1 marché OPC BATECO;n°1 marché d'assistance technique à la Maîtrise d'Oeuvre : Groupement Ingénierie STUDIO/GAMBA ACOUSTIQUE ET ASSOCIES200606-oct-06225 Délibération08-1196CONVENTION D’AIDE A LA GESTION DES AIRES D’ACCUEIL ENTRE L’ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DE L’HOPITAL RANGUEIL - ANNEE 2008 ET SUIVANTES.200923-janv-0976 Délibération12-655CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE MYRIAM201223-nov-1239 Délibération08-019MAISON DE QUARTIER SAINT AUBIN - 38 RUE D'AUBUISSON - ATELIER COUTURIERES - SALLE POLYVALENTE - MISE HORS D'EAU HORS D'AIR DU BATIMENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200818-janv-0871 Délibération13-562ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION CULTURELLE CACDU - EXERCICE 2013201320-sept-1361 Délibération13-788APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION SPECIFIQUE POUR LES OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LE MOAÏ ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201313-déc-1351 Délibération08-330QUARTIER DE GINESTOUS - CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE GROUPE CIPL200823-mai-0827 Délibération13-143DESIGNATION SELON LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2121-21 DU CGCT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION DE L'EDUCATION, DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS201324-mai-1368 Délibération10-936APPROBATION DU PROJET DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (SAGE) HERS MORT - GIROU ET DE SON PERIMETRE201017-déc-1032 Délibération11-321PROGRAMME 2011 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.)201124-juin-1161 Délibération09-149Voeu CONSEIL MUNICIPAL - LANCEMENT D'UNE REFLEXION SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITE -200927-févr-0988 Délibération2004-4879CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - Marché de maîtrise d'oeuvre - Procédure négociée spécifique article 74-II-2 du Code des Marchés Publics -200426-mars-04173 Délibération2005-7314CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - Participation de la Ville de Toulouse aux frais d'organisation au Musée des Abattoirs;à Toulouse;de l'édition 2005 de la manifestation Le Printemps de Septembre -200516-déc-05108 Délibération2005-6109SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Approbation du marché attribué par la Commission d'Appel d'Offres au Groupement Ingénierie STUDIO/THERMIBEL - Bureau d'études chargé d'une mission d'assistance technique -200511-févr-0575 Délibération10-226CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE BIKINI - ORGANISATION DE CONCERTS201026-mars-10144 Délibération09-071CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2009 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL -200927-févr-0935 Délibération2004-5780PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2003 -200408-oct-04105 Délibération10-575DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE201025-juin-1020 Délibération10-868Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201026-nov-102 Délibération2004-5713USINE DES EAUX DE PECH DAVID - PROJET D'IMPLANTATION D'UN NOUVEAU SITE DE DIFFUSION RADIO ET TELEVISION -200408-oct-04124 Délibération08-563ZAC DE BASSO CAMBO I – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0834 Délibération2005-7187TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Division du lot 3 en 3 lots - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200516-déc-05155 Délibération2005-7101INSTALLATION SPORTIVE ZAC DU CHATEAU DE L'HERS - Avenant n° 1 au marché 04/0349 - Avenant n° 1 au marché 03/0560 - Plus-values et prolongation de délai -200516-déc-05162 Délibération2006-7560BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2006 -200631-mars-065 Délibération2006-7698CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION GRANDS INTERPRETES A TOULOUSE -200619-mai-0651 Délibération08-326VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES - ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2008 -200823-mai-0845 Délibération11-668DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012201125-nov-1134 Délibération12-002CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TLT TELE TOULOUSE201227-janv-1221 Délibération08-1167PERSONNEL NON TITULAIRE - REMPLACEMENT DE FONCTIONNAIRES ABSENTS200819-déc-0877 Délibération2005-6681SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenant n° 3 à la convention de mandat avec la SETOMIP -200524-juin-05182 Délibération10-411VALORISATION DU TRAVAIL REGULIER DE NUIT, WEEK-END ET JOURS FERIES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2005201028-mai-1097 Délibération2003-4710THEATRE GARONNE - AMENAGEMENT DES ATELIERS GARONNE - Demande de subvention a l'Etat;à la Région et au Département -200307-nov-0383 Délibération08-023GROUPE SCOLAIRE BOURLIAGUET - EXTENSION POUR MISE EN CONFORMITE DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE DIVERS LOCAUX - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX (Article 35- I -5 du Code des Marchés Publics)200818-janv-0885 Délibération2004-5347FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MATERIEL ELECTRODOMESTIQUE - Années 2004-2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0454 Délibération10-967RECRUTEMENTS POUR ASSURER LE REMPLACEMENT MOMENTANE DE FONCTIONNAIRES OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'EMPLOI201121-janv-1160 Délibération2003-4521CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION ET L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC -200303-oct-0379 Délibération2004-4698CREATION D'UN POSTE DE MEDECIN CONTROLEUR -200406-févr-0434 Délibération2004-4817FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RVI - Avenant de transfert au bénéfice de Renault Trucks Midi-Pyrénées du marché 02/1018 -200426-mars-04109 Délibération2005-6096MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200511-févr-0578 Délibération2005-6407STADIUM MUNICIPAL - TOULOUSE FOOTBALL CLUB - MODERNISATION DES DISPOSITIFS D'INFORMATION ET D'AFFICHAGE -200513-mai-0557 Délibération2006-8453EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS -200608-déc-0656 Délibération08-699GESTION DE L'ECOLE - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE DES VILLES EDUCATRICES200821-nov-0831 Délibération09-010AUTOPARTAGE - APPROBATION DE LA CHARTE ET CREATION D'UN LABEL TOULOUSE AUTOPARTAGE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT D'UN SERVICE DE QUALITE ET CITOYEN -200927-févr-0923 Délibération2003-4653CONVENTION AVEC LE TOULOUSE RUGBY XIII - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE ANONYME A OBJET SPORTIF (SAOS) - Attribution au club de la subvention annuelle d'aide au fonctionnement -200307-nov-0360 Délibération2007-8889ASSOCIATION COQUELICOT TOULOUSE GYMNASTIQUE - Subvention annuelle 2006/2007 - Augmentation - Passage en clubs élites -200706-juil-07180 Délibération2003-3892FOURNITURE DE PNEUMATIQUES - ANNEES 2002-2003 - Avenant de transfert au bénéfice de TAQUIPNEU SA réseau VULCO du marché 01/0516 -200328-mars-03182 Délibération12-504CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - CANAL + DISTRIBUTION201228-sept-1249 Délibération11-421Prolongation de la location de bâtiments modulables sur le site de l'école maternelle Lucie Aubrac. Protocole de transaction entre la Ville de Toulouse et l'entreprise Algeco.201123-sept-1178 Délibération11-104CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2011201101-avr-1164 Délibération2004-5988ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ACTUALISATION DES PRIX - Avenant n° 27 à la convention du 15 novembre 1974 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français de GUZET-NEIGE -200417-déc-04117 Délibération2006-7587CREATION D'UN PARC PUBLIC - AMENAGEMENT PAYSAGER DU SITE DE LA CASERNE NIEL - CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre -200631-mars-06267 Délibération2003-4274REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - Avenant n° 3 à la convention de mandat avec la SETOMIP -200327-juin-03344 Délibération2005-6780REALISATION D'UNE CRECHE - QUARTIER SAINT-AUBIN - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-0582 Délibération08-728CONCEPTION ET REALISATION DE TRAVAUX GRAPHIQUES POUR SUPPORTS DE COMMUNICATION - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEE 2009 RENOUVELABLE 2010 - 2011 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM200812-sept-086 Délibération10-1000RECOURS A DES ETUDIANTS POUR DES MISSIONS DE RECHERCHE (BOURSES CIFRE)201121-janv-1155 Délibération2005-6580ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0596 Délibération2007-8880CONTRAT PROGRAMME DE DUREE AVEC LA SOCIETE ECO-EMBALLAGES - AVENANT N° 1 -200706-juil-07203 Délibération2007-9084AVENANT N° 1 AUX MARCHES 07/0236 ET 07/0237 - Ajout d'une clause au cahier des clauses administratives particulières portant sur les modalités de paiement permettant d'utiliser la carte d'achat -200706-juil-07326 Délibération2007-9060COULEE VERTE DU CANALET DES AMIDONNIERS - SECTION AVENUE DEBAT-PONSAN / PONTS JUMEAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200706-juil-07338 Délibération07-202PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT D'ACCUEIL JARDIN SOUS OMBRIERE - Avenant n° 1 au marché 06/0342 - Plus-value -200721-sept-0750 Délibération10-705CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONFERENCE DU MUSEE PAUL-DUPUY DANS LE CADRE DU FESTIVAL TOULOUSE LES ORGUES201024-sept-1031 Délibération10-859CONVENTION RELATIVE AU TRANSFERT DE PROPRIETE DE DIGUES DOMANIALES A LA VILLE DE TOULOUSE201017-déc-1074 Délibération08-1122GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE (08D151) – APPEL D’OFFRES OUVERT.200923-janv-0942 Délibération09-271VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES -200924-avr-0931 Délibération08-055GRATUITE D'ENTREE POUR LES JOURNEES PORTES OUVERTES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE200818-janv-0855 Délibération08-143COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DE CINQ DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS -200804-avr-084 Délibération2005-6538PRESTATION D'EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2006;2007;2008;2009 -200524-juin-05208 Délibération2005-6554QUARTIER MONTAUDRAN - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE AIR FRANCE - BILAN DE LA CONCERTATION - CREATION DE LA ZAC SAINT-EXUPERY / MONTAUDRAN -200524-juin-05111 Délibération2003-4854VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 -200312-déc-036 Délibération2007-8946ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU PRE-BILAN DE CLOTURE ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-07100 Délibération2003-4631CONSTRUCTION DE CHAUSSEES BITUMEES - LOT 2 CANTON CENTRE - Avenant de transfert au bénéfice de APPIA MIDI-PYRENEES du marché 010690 -200307-nov-0320 Délibération2004-5419LOCATION DE TRACTO-PELLES - 5 Lots - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-04153 Délibération12-784SECTEUR SAINT SIMON - VENTE A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE RUE DELDI201214-déc-1215 Délibération13-237CONCOURS SUR LES TRACES DE MARTIN LUTHER KING201324-mai-1374 Délibération13-458MISSION GRAND PROJET DE VILLE - RAPPORT DE LA MISSION D’AUDIT DU PROJET201321-juin-131 Délibération08-332QUARTIER MIRAIL UNIVERSITE - IMPASSE DU RECTEUR LAPIE - CESSION D'UN TERRAIN A L'OPAC POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX200823-mai-0828 Délibération2004-5820QUARTIER DES MINIMES - Acquisition à l'Etat d'un terrain situé échangeur des Minimes -200419-nov-0450 Délibération08-324CONTRAT AVEC LE CENTRE FRANCAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE POUR LA REPRODUCTION PAR REPROGRAPHIE D'OEUVRES PROTEGEES A L'ECOLE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE200823-mai-086 Délibération2004-5559MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ACQUISITION DE COLLECTIONS / D'OEUVRES D'ART - Demande de subvention à l'Etat et à la Région -200416-juil-0437 Délibération07-692CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU THEATRE DE LA CITE A LA SOCIETE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES -200721-déc-07190 Délibération08-164INSTITUT DE LA PROMOTION SUPERIEURE DU TRAVAIL (I.P.S.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200804-avr-0865 Délibération12-101PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2012 SENIORS EN VACANCES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION201223-mars-1224 Délibération11-773FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE201223-mars-1223 Délibération2003-4480QUARTIER SAINT-JAMES - RELOGEMENT DES GENS DU VOYAGE - Construction de murets en béton - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage -200303-oct-0317 Délibération2004-5836AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 4 JUILLET 2003 DE CESSION A LA VILLE PAR LA SOCIETE WANADOO MAPS DE DROITS D'UTILISATION D'UNE BASE DE DONNEES;EN RAISON DU CHANGEMENT DE DENOMINATION DE CETTE SOCIETE;DEVENUE MAPPY SA -200419-nov-04117 Délibération08-1099SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200819-déc-0827 Délibération2007-8654ZFU BORDELONGUE - REMBOURSEMENT DU DEPLACEMENT D'UN POSTE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse -200723-mars-0756 Délibération2004-5800THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Avenant n° 5 au lot 5 (marché 03/0282) - Plus-value -200419-nov-0485 Délibération2006-7968MODIFICATION DES TARIFS 2006 VIDE GRENIERS ORGANISES PAR DES ASSOCIATIONS DE QUARTIER -200630-juin-06141 Délibération09-567BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 -200926-juin-0952 Délibération11-675SIGNATURE AVEC EDF ET ERDF DE DEUX PROTOCOLES TRANSACTIONNELS RELATIFS AU REGLEMENT DE LITIGES NES DE L'EXECUTION DE DIFFERENTES CONVENTIONS201125-nov-1139 Délibération2004-6040MINI-GIRATOIRE DES IZARDS / RISPET / BOUDOU - Convention entre la Ville de Launaguet et la Ville de Toulouse -200417-déc-0423 Délibération13-488CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN OUTIL D'AIDE A LA DECISION POUR LE PILOTAGE DU DEVELOPPEMENT HOTELIER201320-sept-13110 Délibération2005-6593COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS DU SENEGAL - Participation au projet de construction d'une maternité - Appui au festival de jazz -200524-juin-05215 Délibération13-010RENOUVELLEMENT DE MISES A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS201325-janv-1357 Délibération07-071FOURNITURE DE PRODUITS SPECIAUX POUR LA MISE EN PLACE DE MATERIAUX NATURELS - ANNEES 2008, 2009, 2010 - Marché à bons de commande sans minimum ni maximum - Appel d'offres ouvert - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - 07D097200723-oct-07154 Délibération12-009MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES (FESTIVAL RIO LOCO) ET A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES201227-janv-1258 Délibération12-095G.P.V. - QUARTIER REYNERIE - 10, CHEMINEMENT ANDRE MESSAGER - CESSION DE LOTS DE COPROPRIETE A LA SA D’HLM LES CHALETS - DELIBERATION MODIFIANT LA DELIBERATION N° 6 DU 27 JANVIER 2012 -201223-mars-1216 Délibération08-959ASSURANCES EXPOSITION CHEFS D'OEUVRE EN NORMANDIE SCULPTURE ET ORFEVRERIE DU XIII ème ET XVème SIECLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE ASSURANCES DOMMAGE TOUS RISQUES EXPOSITIONS N° 05 A 0039 -PLUS VALUE200824-oct-0830 Délibération12-246PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - MODIFICATION DE L'INTITULE DU QUARTIER 1.3201225-mai-1228 Délibération13-846COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH : MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE 2013201313-déc-1377 Délibération2003-4525RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMVAT - Exercice 2002 -200303-oct-03174 Délibération10-789VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU RESPECT DES ENGAGEMENTS DE L'ENTREPRISE MOLEX201022-oct-1051 Délibération09-290ASSOCIATION MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -200924-avr-0925 Délibération2003-4170QUARTIER DES SEPT DENIERS - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME -200327-juin-03130 Délibération2004-6047STADIUM MUNICIPAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE TOULOUSE FOOTBALL CLUB -200417-déc-0463 Délibération2005-6749FOURNITURE D'ELEMENTS METALLIQUES D'EQUIPEMENT DE VOIRIE - Programmes 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200512-juil-0525 Délibération09-484REHABILITATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE THOMAS ET DANIZAN -200926-juin-09128 Délibération2006-8155TRAVAUX DE RENOVATION DES LOCAUX RUE CHABANON - Participation financiere de la Ville - Convention entre la Délégation Régionale de l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs et la Ville de Toulouse -200606-oct-0610 Délibération2005-6855TRANSFORMATION DE DEUX TERRAINS STABILISES EN TERRAINS SYNTHETIQUES - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200523-sept-05114 Délibération11-663CLUBS SPORTIFS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT201125-nov-1157 Délibération2003-4258BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200327-juin-0316 Délibération2004-5200COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE - Désignation au scrutin majoritaire de cinq représentants du Conseil Municipal au sein de cette commission -200414-mai-0440 Délibération10-515RENOUVELLEMENTS D'EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE201025-juin-10119 Délibération14-091VOEU DU GROUPE DES ELUS EUROPE ECOLOGIE LES VERTS EN FAVEUR DES CONTRATS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX201424-janv-1456Antoine MAURICE - Conseiller Municipal Délégué Délibération09-321AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS - PARTIE PETITE ENFANCE - MISE A JOUR -200926-juin-09142 Délibération2004-6010MODIFICATION DU PERIMETRE DU MARCHE DU MERCREDI;PLACE DU CAPITOLE -200417-déc-0473 Délibération2006-8277LOTISSEMENT DU GRAND SELVE - Transformation du lotissement jardins en lotissement d'habitations - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200608-déc-0640 Délibération2006-8489ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2006 - RUE DU FAUBOURG BONNEFOY - Subvention exceptionnelle à l'Association des Commerçants -200608-déc-0645 Délibération2006-8174CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES (INSTALLATIONS INCENDIE, DE DESENFUMAGE, THERMIQUES, ELECTRIQUES, ET APPAREILS DE LEVAGE) - Années 2007 à 2010 Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-06218 Délibération08-842ZAC DES PONTS-JUMEAUX – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN TERRAIN EN VUE DE SA CESSION A LA SARL DES PONTS-JUMEAUX -200826-sept-0835 Délibération12-606VELOTOULOUSE - MISE EN PLACE DU COUPLAGE CARTE SENIORS / CARTE VELOTOULOUSE - AVENANT N°5 AU MARCHE N°07030 CONCLU AVEC LA SOCIETE JC DECAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TISSEO SMTC ET TISSEO EPIC201223-nov-129 Délibération11-487REAMENAGEMENT ET EXTENTION DU CENTRE PETITE ENFANCE DES PRADETTES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE201123-sept-1145 Délibération13-311VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA DISSOLUTION DE L'ENSEMBLE DES GROUPUSCULES D'EXTREME DROITE, DE L'INTERDICTION SUR LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE ET DE LA FERMETURE IMMEDIATE DES LOCAUX DE CES GROUPES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE FRANÇAIS201321-juin-13130 Délibération13-627ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE- ANNEE 2013201320-sept-13105 Délibération13-870VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MODÉRATION FISCALE POUR 2014201313-déc-1389 Délibération2003-3733LOCAUX COMMERCIAUX DE L'OPAC;RUE DU CHER - PERTES DE LOYERS - AIDES AU MAINTIEN DES ACTIVITES EN DIFFICULTE - Délibération modificative -200328-mars-0332 Délibération2003-4510AMENAGEMENT DE L'ILE DU RAMIER - Acquisition de terrains et droits divers à la SNPE -200303-oct-0355 Délibération2006-7472ZAC DE BASSO CAMBO II - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP -200631-mars-0682 Délibération10-173GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION D’UN APPARTEMENT A LA SETOMIP EN VUE DU RELOGEMENT DE L’ASSOCIATION SPORT VIE EDUCATION CULTURE (ASVEC)201026-mars-108 Délibération10-028CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE L’ETUDE POUR L’EVOLUTION DU SYSTEME DE DOCUMENTATION PARTAGEE SIDOCA A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE BLAGNAC, LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION201026-mars-1071 Délibération08-479FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE-APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LE LOT : PRODUITS ELABORES SURGELES A BASE DE VOLAILLES- ANNEES 2008/2009200820-juin-0845 Délibération2004-5032REFECTION TOTALE DES COURS INTERIEURES DES 30 ET 32 RUE VALADE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200414-mai-04119 Délibération10-725Voeu du Conseil Municipal relatif à la politique du gouvernement à l’égard des Roms201024-sept-1084 Délibération08-399MAISON DE QUARTIER SAINT AUBIN - 38 RUE D’AUBUISSON - MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07A0100200823-mai-0816 Délibération2005-6870CHEMIN DU CHATEAU DE L'HERS - SECTION IMPASSE LILIANE DESGRAVES / CHEMIN DES FONTANELLES - Requalification - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200523-sept-0524 Délibération13-785ZAC DES MENUISIERS : APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT201313-déc-139 Délibération13-831QUARTIER DES PRADETTES - RUE CHARLES GENIAUX - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE A LA SARL PCGM201313-déc-1311 Délibération11-767ORGANISATION DE L’EURO 2016. ASSOCIATION DU CLUB DES VILLES D’ACCUEIL DE L’UEFA EURO 2016. ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE.201116-déc-1130 Délibération10-065CONVENTION ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE REGIONAL DES LETTRES POUR LA CREATION D’UN POLE ASSOCIE REGIONAL SUR LE PATRIMOINE ECRIT EN MIDI-PYRENEES -201026-mars-1069 Délibération2004-5573RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - Marché fractionné à bons de commandes - Avenant n°1 au marché 03/0774 initialement conclu avec la Société HAVAS VOYAGES AMERICAN EXPRESS : changement de dénomination sociale -200416-juil-0417 Délibération2004-4732EXPLOITATION TECHNIQUE MARENGO - SECURITE DE L'ARCHE MARENGO - Avenant n° 1 en plus-value au marché 03/0478 -200406-févr-0489 Délibération2006-8037ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Désherbage des collections de la Bibliothèque -200606-oct-06107 Délibération2004-5195CENTRE REGIONAL DES LETTRES MIDI-PYRENEES - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de quatre représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0435 Délibération2005-7046MUSEE PAUL DUPUY - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - 2ème tranche - Demande de subvention à l'Etat -200514-oct-05102 Délibération12-573RESILIATION DE LA CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT SIGNEE ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE201228-sept-12112 Délibération07-775DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE -200818-janv-0891 Délibération11-729REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2011201116-déc-118 Délibération10-1018DOUBLEMENT FERROVIAIRE DE LA LIGNE SAINT SULPICE TOULOUSE - RECONSTRUCTION DU PONT SNCF DE LA ROUTE D'ALBI - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT SNCF/COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE/VILLE DE TOULOUSE PORTANT SUR LE DEPLACEMENT DES RESEAUX IMPACTES PAR LES TRAVAUX FERROVIAIRES201101-avr-1124 Délibération2003-4458MAINTENANCE DES DISCONNECTEURS DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert -200303-oct-0327 Délibération2005-6571APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - Mandat à délivrer au représentant de la Ville de Toulouse à l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires -200524-juin-0523 Délibération2006-7766AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DU CHU PURPAN - RUE G. VEDEL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200630-juin-0642 Délibération2003-3842QUARTIER AMIDONNIERS - BEARNAIS - CESSION A M. ET MME LACAN D'UN TERRAIN - 5 BIS RUE ROODE -200328-mars-0378 Délibération2003-3752COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Rapport d'activité pour l'année 2001 -200328-mars-0368 Délibération2003-4534GROUPE SCOLAIRE BONNEFOY - Aménagement de locaux pour les Inspecteurs de l'Education Nationale - Demande de remise des pénalités de retard appliquées à l'entreprise MASSOUTIER -200303-oct-03144 Délibération2007-8912COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL : MISE AUX NORMES DES SIEGES DU STADIUM - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT -200721-juin-0713 Délibération2005-6172REHABILITATION DU COSEC REYNERIE - Avenant n° 2 aux marchés 03/0627 et 03/0628 - Avenant n° 1 aux marchés 03/0629;03/0630;04/0134;03/0631;04/0011 et 04/0012 - Prolongation des délais d'exécution pour tous les lots -200525-mars-05146 Délibération2007-8609ZAC DES PRADETTES - PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de l'article R 311-12 du Code de l'Urbanisme -200723-mars-0796 Délibération2005-6504POSTE DE TRANSFORMATION AVENUE DU GRAND RAMIER - PROJET DE REORGANISATION DES INSTALLATIONS DE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) -200513-mai-0574 Délibération2006-8173TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes -200606-oct-06215 Délibération2004-4837DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR A L'ECOLE BUFFON;PLACE DES GLIERES -200426-mars-04118 Délibération2007-8689VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2007 -200723-mars-072 Délibération2005-6133HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200511-févr-0563 Délibération2007-8526CENTRE DES CONGRES PIERRE BAUDIS - RENOUVELLEMENT DES SIEGES DES SALLES DE REUNION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - Marché à tranche conditionnelle -200723-mars-07232 Délibération2004-5668REHABILITATION DU COSEC REYNERIE - Avenant n° 1 au marché 03/0627 - Plus-value -200408-oct-04155 Délibération2006-8206TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT ECLAIRAGE PUBLIC DE L'EFFACEMENT DES RESEAUX EDF - Années 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Marché négocié de travaux -200606-oct-0637 Délibération07-742REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant au sein du Conseil d'administration de cet organisme -200818-janv-089 Délibération08-605MAINTENANCE ET AFFICHAGE SUR PANNEAUX D'INFORMATION MUNICIPALE (P.I.M.) - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE200826-sept-0853 Délibération13-585MODIFICATION DE LA DENOMINATION DES DISPOSITIFS COMMUNAUX D'HEBERGEMENTS PROVISOIRES201320-sept-1336 Délibération12-147PROJET DE PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (P.A.D.D.)201223-mars-129 Délibération11-689DENOMINATION DE NOUVEAUX GROUPES SCOLAIRES : ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DIDIER DAURAT, ECOLE MATERNELLE BUFFON201116-déc-112 Délibération2006-7673SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - AMENAGEMENT DE L'ESPACE NATURE DE LA MARCAISSONNE - Acquisitions foncières -200619-mai-0675 Délibération11-688PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2010201116-déc-1136 Délibération08-221MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE FROID DES BATIMENTS COMMUNAUX 2009 A 2012200825-avr-0835 Délibération07-255LOCATION DE TRACTO-PELLES - Années 2008, 2009, 2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande -200723-oct-07155 Délibération07-647RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION200721-déc-0742 Délibération2003-4116RECONDUCTION;POUR L'ANNEE 2003;DU FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES - Avenant n° 5 à la convention avec le PACT-ARIM -200327-juin-0374 Délibération2007-8817PROJET HANDI-CITE - PARTENARIAT AVEC SFR - APPROBATION DE LA CONVENTION -200723-mars-0747 Délibération10-368QUARTIER LA ROSERAIE – AVENUE D’ATLANTA - CESSION D’UN DELAISSE A LA SOCIETE D4 PROMOTION201028-mai-1022 Délibération11-266EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE AU SEIN DU GROUPE TOULOUSE METROPOLE201127-mai-1175 Délibération2007-8704REALISATION D'UN ESPACE JEUNES ET D'UN LOCAL POUR LE TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB - Quartier Empalot - Avenant n° 1 aux marchés 06/0169;06/0171 et 06/0173 - Plus-value et prolongation du délai d'exécution -200723-mars-07243 Délibération2006-7366MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat -200631-mars-06230 Délibération2004-5788OPERATION TOULOUSE COTE PLAGE - ILE DU RAMIER - Participation au déficit d'exploitants de débits de boissons et restaurants -200408-oct-04128 Délibération2005-6314TRAVAUX DE REFECTION GRANDES ORGUES DE SAINT-SERNIN ET DE LA DAURADE - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Toulouse les Orgues et la Ville de Toulouse -200525-mars-0593 Délibération2003-4917PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2002 -200312-déc-0380 Délibération12-866PRET AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, D'UNE FLUTE DE PAN MONOXYLE CONSERVEE PAR LE SERVICE ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE THURGOVIE (SUISSE), POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE UNE ODYSEE MUSICALE, ORGANISEE DU 5 AVRIL AU 15 SEPTEMBRE 2013.201325-janv-1322 Délibération13-493DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU GERS POUR L'AMENAGEMENT DU SITE PALEONTOLOGIQUE DE MONTREAL DU GERS -201320-sept-13102 Délibération09-196SECTEUR SAINT-CYPRIEN - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE D'ISSUE DE SECOURS ENTRE LA COPROPRIETE PARC D'ARZAC ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200926-juin-09152 Délibération2003-4052AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX D'ENFANTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03358 Délibération10-341Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201030-avr-103 Délibération2005-6606COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2004 -200524-juin-052 Délibération2005-6865ETUDES GEOLOGIQUES;GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES DES CHANTIERS DE BATIMENT;DE GENIE CIVIL ET DE VRD - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2006;2007 et 2008 - Définition des travaux : Opération200523-sept-0521 Délibération2007-8878AVENANT AUX MARCHES 05A0214;04/0362;04/0363;06/0341 - Ajout d'une clause au Cahier des Clauses Administratives Particulières portant sur les modalités de paiement permettant d'utiliser la carte d'achat -200706-juil-07204 Délibération08-199SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L’HERS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE CINQ DELEGUES TITULAIRES ET DE CINQ DELEGUES SUPPLEANTS AU COMITE SYNDICAL -200804-avr-0881 Délibération2007-8614SECTEUR FONDEYRE - CESSION AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE ROUTIER REGIONAL DE TOULOUSE DE LA PARCELLE CADASTREE 829 AE 245 -200723-mars-07121 Délibération2007-8810GROUPE SCOLAIRE VIOLLET-LE-DUC - REFECTION DES COUVERTURES - Marché à tranche conditionnelle - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200723-mars-07236 Délibération2004-5293FOURNITURE ET PRESTATIONS D'ELEMENTS DE FREINAGE - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04159 Délibération2006-8464ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE NON TITULAIRES -200608-déc-0663 Délibération13-083RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOULOUSE201315-mars-1364 Délibération13-640RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - PROGRAMME 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES201320-sept-1365 Délibération11-186VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE - LES VERTS RELATIF A L’ENERGIE NUCLEAIRE201101-avr-11119 Délibération10-306CONVENTION ENTRE LE VILLE DE TOULOUSE ET L'INSTITUT RENAUDOT POUR L'ORGANISATION DES RENCONTRES RENAUDOT 2010 A TOULOUSE201030-avr-1023 Délibération10-971ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 - COMPENSATION DU RETRAIT D'UN EDUCATEUR SPORTIF201017-déc-1036 Délibération2004-4952PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL AUX TRAVAUX DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION SCOLAIRE -200426-mars-0413 Délibération2005-7160RUE SAINT-ROCH - ACQUISITION D'UNE EMPRISE;PROPRIETE DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE -200516-déc-0597 Délibération2005-7124VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200515-nov-053 Délibération2006-7644PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT D'ACCUEIL - JARDIN SOUS OMBRIERE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200619-mai-06115 Délibération12-809CONVENTION DE TRANSFERT ANNUEL DE FICHIERS ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE (CCAS) ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE (CAF 31)201214-déc-1248 Délibération2007-9089REGIE AGRICOLE - PROPOSITIONS DU CONSEIL D'EXPLOITATION CONCERNANT LA TAILLE DE LA VIGNE ET LA VENTE DE VIN - ASSISTANCE DU PERSONNEL DES JARDINS ET ESPACES VERTS -200706-juil-07242 Délibération2007-8857MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITE DE LA MAOURINE - AMENAGEMENT DES ESPACES BOUTIQUE;ACCUEIL;RESTAURANT ET SALLE D'ANIMATIONS - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -200706-juil-07252 Délibération2006-7789PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC -200630-juin-0677 Délibération2007-8727INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE NADAL - Demande d'autorisation d'exploiter une installation de récupération de fer et métaux et de transit de déchets industriels;ZAC Garonne;Chemin de Chantelle;à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200723-mars-07177 Délibération10-861ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION ELU/ES CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES201026-nov-1044 Délibération10-667ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE -201024-sept-1045 Délibération09-061ACTION CULTURELLE. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200927-févr-0930 Délibération2003-4789CONSTRUCTION;TRANSFORMATION;AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES TROTTOIRS - Avenant au marché 02/0961 -200312-déc-0339 Délibération07-240REALISATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE TROIS COCUS - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 06/0345 ET 06/0354 - PLUS- VALUES -200723-oct-07109 Délibération2004-4757ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 2002-2003 - Avenant n° 1 au lot 1 - Nettoyage des berges - Marché 03/0151 -200406-févr-0498 Délibération2006-8048RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - 1ère phase de travaux - Présentation du DCE - Marché négocié avec publicité et mise en concurrence - Article 35-1-5 du Code des Marchés Publics -200606-oct-0644 Délibération2006-7824QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 27 RUE JEAN LEBAS -200630-juin-06103 Délibération2006-7506TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES SUR L'ORGUE DU TEMPLE DU SALIN - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association des Amis de l'Orgue du Temple du Salin et la Ville de Toulouse -200631-mars-0631 Délibération2005-7318ACQUISITION;A L'ETAT;DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 31 RUE DE METZ -200516-déc-0598 Délibération09-609GYMNASE SONCOURT - REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE ET DES PARTIES ECLAIRANTES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0278 - MOINS-VALUE -200925-sept-0978 Délibération08-599APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE -200810-juil-08123 Délibération2006-7794FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2005;2006;2007;2008 - Avenant n° 2 au marché 04/0485 - Ajout d'articles au bordereau de prix unitaires -200630-juin-06147 Délibération2003-3644TRIBUNES DU STADE DE LA RAMEE - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE TOITURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03272 Délibération10-269TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°3 AUX MARCHES N°07/0323 ET N°07/0324 - AJOUT D'UN ARTICLE AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES201030-avr-1031 Délibération2007-8648UES PIERRE D'ANGLE - TRANSFERT D'EMPRUNTS VERS LA SA HLM PROMOLOGIS - Transfert de la garantie accordée par la Ville de Toulouse sur cinq emprunts consentis par la Caisse des Dépôts et Consignations -200723-mars-0728 Délibération2003-4742PROTOCOLE DE TRANSACTION VILLE DE TOULOUSE-SOCIETE EUROVIA - MARCHE 97/360 - LOT 18 - REALISATION DU ZENITH -200312-déc-03146 Délibération2005-6694PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATION MULTIMODALE SUR L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE VIA INTERNET -200524-juin-05205 Délibération2005-6821ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200512-juil-0554 Délibération2005-7253FOURNITURE DE MATERIEL SPORTIF - Suppression des pénalités de retard pour la société CAEV TOPPER FRANCE SA - Marché 05/0151 -200516-déc-05117 Délibération08-557VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU MAINTIEN DE L'IMPLANTATION TERRITORIALE DE METEO-FRANCE200820-juin-08100 Délibération08-433Stade de Gironis - rue de Gironis - Installation d'un poste de transformation - convention d'occupation du Domaine Public entre la Commune de Toulouse et Electricité de France (EDF)200812-sept-0846 Délibération12-084APPEL A PROJET DE NUMERISATION DU MINISTERE DE LA CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA NUMERISATION DE PLANS D’URBANISME ET D’ARCHITECTURE DU 19E SIECLE AU DEBUT 20E SIECLE DANS LE CADRE DU PROJET URBAN-HIST201223-mars-1286 Délibération09-696RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - TRAVAUX DE MODIFICATION DU CONTROLE D’ACCES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09/057 (ENTREPRISE FORCLUM)200925-sept-0981 Délibération13-062OPERATIONS FONCIERES - ZAC DES TIBAOUS - CESSION DE TERAINS A OPPIDEA201315-mars-1313 Délibération2004-4829CENTRE SOCIAL DE GRAMAT-OCCITANE - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant de la Ville de Toulouse au Comité Technique -200426-mars-0433 Délibération2004-5191CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DE LA HAUTE-GARONNE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0431 Délibération2005-6332RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (SPS) - Avenant n°1 au marché 01/0203 conclu avec la société SCO - Plus-value -200525-mars-05131 Délibération2004-5197CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de six représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de ces organismes -200414-mai-0437 Délibération09-438FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCES DE FOURRIERE -200926-juin-0942 Délibération2005-6191ENTRETIEN DES RESEAUX;D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE - Marché 2006 renouvelable par reconduction expresse en 2007-2008 - DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-0542 Délibération2004-5661ACQUISITION D'UNE NACELLE ELEVATRICE MONTEE SUR POIDS LOURDS - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200408-oct-0448 Délibération2007-8830CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS POUR LES SCOLAIRES -200723-mars-07209 Délibération2007-8759SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A L'ASSOCIATION POUR LA REINSERTION SOCIALE (APRES) -200723-mars-07131 Délibération2007-8633CREMATORIUM - AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC LE CHU DE TOULOUSE POUR L'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES -200723-mars-0791 Délibération12-381CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LES CONTROLES TECHNIQUES DE VEHICULES JUSQU'A 3,5 TONNES DE P.T.A.C., DE PLUS DE 3,5 TONNES DE P.T.A.C., ET DES VEHICULES ET ENGINS DIVERS ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LES COMMUNES DE TOULOUSE, CUGNAUX ET VILLENEUVE-TOLOSANE N°12CU08201228-sept-1287 Délibération13-622ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA VIE ETUDIANTE201320-sept-13146 Délibération2005-7125ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 28 à la Convention du 15 novembre 1974 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français de GUZET-NEIGE (09) -200516-déc-05186 Délibération10-345ANIMATION PERISCOLAIRE - ACTION AUTOUR DU LIVRE DANS LES ECOLES PRIMAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE-CONVENTION DE PARTENARIAT AUTOUR DU LIVRE ENTRE L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE201028-mai-102 Délibération2005-6448PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE POUR L'ANNEE 2005 - Avenant n° 1 au marché 05/0042 conclu avec la Société REPROCOLOR 31 - Ajout d'article au bordereau de prix -200513-mai-05120 Délibération2006-8071LA RAMEE - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 6 MARS 2003 CONCLUE ENTRE LA SARL LA MOUETTE LUMINEUSE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200606-oct-06154 Délibération13-093CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION PÉRIPLES POUR L’ORGANISATION D’ANIMATIONS AU MUSÉE SAINT-RAYMOND, MUSÉE DES ANTIQUES DE TOULOUSE À L’OCCASION DE LA SEMAINE DE L’ANTIQUITÉ201315-mars-1392 Délibération13-838PROGRAMME 2013 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL DUPUY ET DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DU FONDS D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (FRAM)201313-déc-1329 Délibération2003-4762QUARTIER CADASTRAL MONTAUDRAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE SAINTE-CLAIRE - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200312-déc-0376 Délibération2004-4788VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2003 -200406-févr-046 Délibération2004-5000ACTION SOCIALE - ORGANISATION DE SORTIES POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE - Convention de partenariat Ville de Toulouse / Centre Communal d'Action Sociale / Association Soleil -200426-mars-0426 Délibération13-024ORGANISATION DU FESTIVAL L'ALCHIMIE DU JEU 2013 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION L'ALCHIMIE DU JEU.201325-janv-1330 Délibération12-778ORGANISATION DE LA DEUXIEME RENCONTRE DU RESEAU DES VILLES DE L’AEROPOSTALE - MALAGA, LES 17 ET 18 DECEMBRE 2012201214-déc-1281 Délibération2004-5294PASSERELLE DE LA POUDRERIE - REFECTION DU TABLIER BETON ET DES TROTTOIRS METALLIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-0463 Délibération2003-3708MUSEE PAUL DUPUY - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du FRAM -200328-mars-03318 Délibération2007-8767CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - SEPARATION DES FONCTIONS USINE D'INCINERATION ET RESEAU DE CHALEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200723-mars-07164 Délibération2003-3940SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour 2003 -200328-mars-0322 Délibération10-686LA NOVELA - FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PERFORMANCE GRAPHIQUE INTITULE BATTLE GRAPHIQUE201024-sept-1050 Délibération13-807CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION D'AIDE ALIMENTAIRE LES RESTOS DU COEUR ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA FOURNITURE DES EXCEDENTS DE PRODUCTION DE LA CUISINE CENTRALE MUNICIPALE201313-déc-1319 Délibération11-122ACQUISITION DE FAUTEUILS D’ACCES AUX PISCINES POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT201101-avr-1139 Délibération2003-3971CREATION DE 2 EMPLOIS D'ADJOINT AU DIRECTEUR DE LA POLICE MUNICIPALE - Modification de la délibération du 21 juin 2002 -200328-mars-03118 Délibération2005-7185QUARTIER BORDEROUGE / TROIS COCUS - REALISATION D'UN CENTRE DE PETITE ENFANCE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200516-déc-05165 Délibération2005-6983FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 3 lots - Année 2006 renouvelable en 2007 -200514-oct-05116 Délibération2007-9209VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU TRANSFERT DES EMPLOYES TOULOUSAINS DE SFR -200706-juil-07343 Délibération09-409VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE D’UN ECO-PRÊT MUNICIPAL A TAUX ZERO A FINALITE SOCIALE -200929-mai-0969 Délibération2005-6350DELEGATION DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION DU CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION -200502-mai-057 Délibération13-111DISPOSITIF DE REMISE A NIVEAU ET SAVOIRS DE BASE : MODIFICATION DE LA CONVENTION ISOLEE N°12CU13 PORTANT CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LES COMMUNES DE TOULOUSE, PIBRAC, ET LE CCAS DE TOULOUSE -201315-mars-1387 Délibération2005-7234TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) SECTEUR EST - EQUIPEMENT EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - Convention entre la Ville de Balma et le Ville de Toulouse -200516-déc-05189 Délibération08-270NETTOYAGE DES BATIMENTS SPORTIFS - SAISONS 2008/2009, 2009/2010, 2010/2011, PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 4 LOTS - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE.200823-mai-0857 Délibération2006-8182HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200606-oct-06178 Délibération2005-7201QUARTIER LA FAOURETTE - VENTE A L'OPAC D'UN IMMEUBLE D'HABITATION;11 RUE DU LIMOUSIN;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200516-déc-0582 Délibération10-505FOURNITURE DE LIVRES DE JEUNESSE ANNÉE 2011 - RECONDUCTIBLE EN 2012 - 2013 - 2014 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉ À BONS DE COMMANDES201025-juin-104 Délibération2004-5790GESTION DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES - ABRIS VOYAGEURS ET MOBILIERS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - Appel d'offres - Désignation de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin proportionnel au plus fort reste -200408-oct-047 Délibération2003-4599COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges - Désignation au scrutin majoritaire de quatre nouveaux représentants de la Ville de Toulouse -200303-oct-0357 Délibération2004-5461MAINTENANCE DES OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES ET INTERVENTION EN PERIODE DE CRISE - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-0442 Délibération07-596FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 à 6 ANS POUR NOEL 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT- 2 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE -200721-déc-07164 Délibération07-177GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX RANGUEIL ET PURPAN - Années 2008, 2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200721-sept-0718 Délibération2005-6533FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200524-juin-0549 Délibération2005-6960REALISATION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL DE LIMAYRAC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Lots 2;7;8 et 9 -200523-sept-0588 Délibération10-646AGENT NON TITULAIRE - MODIFICATION D'UN EMPLOI A LA DIRECTION DES POLITIQUES DE SOLIDARITE201024-sept-1071 Délibération2004-5758QUARTIER CASSELARDIT - PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Résultat du marché des études de définition - Choix du projet lauréat par la Commission d'Appel d'Offres - Information du Conseil Municipal -200408-oct-0469 Délibération2005-7321QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS A E.A.D.S. OU AIRBUS FRANCE -200516-déc-0578 Délibération08-960CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES200824-oct-0825 Délibération11-681RAPPORT ET DEBAT EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE201125-nov-1151 Délibération13-047BASE DE LOISIRS DE LA RAMEE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE RESTAURATION - APPEL A PROJET - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS201315-mars-1377 Délibération12-531MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT DU PATRIMOINE COMMUNAL AUPRES DE L'ETAT A TITRE ONEREUX, EXCEPTIONNEL ET TEMPORAIRE, EN VUE D'ACCUEILLIR LES FOYERS DONT LE LOGEMENT FAIT L'OBJET DE TRAVAUX D'OFFICE (INSALUBRITE REMEDIABLE)201228-sept-1232 Délibération07-104ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS DE VACANCES - CAMPS - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute Garonne - Convention Vacances Loisirs 2007 -200723-oct-0779 Délibération2003-3823QUARTIER DE LALANDE - DECLASSEMENT DE LA RUE MAZZOLI ET D'UNE PARTIE DES RUES A. NOBEL;H. PADER ET DULONG EN VUE DE LEUR CESSION A L'OPAC - Adoption de principe -200328-mars-0395 Délibération08-1156PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU PROGRAMME EUROPEEN URB-AL III - PROJET RESSOC COOPERATION AVEC L’AMERIQUE LATINE - AMELIORER LA COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE A TRAVERS LE DEVELOPPEMENT DE LA GESTION DES DECHETS URBAINS -200923-janv-0982 Délibération2004-5980FOURNITURE DE DIVERS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC OU SANS POSE - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 12 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200417-déc-0469 Délibération12-528PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI DE MIDI-PYRENEES (FEDER) - PROJET URBAIN INTEGRE DE TOULOUSE (AXE 6 - MESURE 1) : SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ETAT201315-mars-1381 Délibération2007-9021APPROBATION DE CONVENTIONS ENTRE LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET DIVERS ORGANISMES DEFINISSANT LE CADRE D'ACTIONS COMMUNES POUR DES ECHANGES DE COMPETENCES ET DE MOYENS -200706-juil-07241 Délibération2007-9061EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - CHAPELLE DU CASTELET - Avenant N° 2 au lot 3 (Marché 06/0202) - Plus-value - Prolongation du délai d'exécution sur les lots 2;3;4;5;6;7;8;10;11;12 et 13200706-juil-07295 Délibération2004-5773COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE;D'UNE PATINOIRE NEUVES JUMELEES - LABEL HQE - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation de 5 titulaires et 5 suppléants membres du jury à la représentation proportionnelle au + fort reste200408-oct-049 Délibération12-266REALISATION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE DE BASEBALL SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT201225-mai-1246 Délibération12-125FAVORISER LA MOBILITE EUROPEENNE DES JEUNES : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ITINERAIRE INTERNATIONAL201223-mars-12102 Délibération2006-7573AMENAGEMENT DU BOULEVARD NETWILLER - Convention entre le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine et la Ville de Toulouse -200631-mars-0650 Délibération2005-6828CONCEPTION DU MAGAZINE TOULOUSE-CULTURES ET DU NUMERO HORS SERIE;SECRETARIAT DE REDACTION ET PAO - Année 2006 reconductible pour les années 2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-05107 Délibération08-521RESTRUCTURATION DES LOCAUX 5EME GAMME DE LA CUISINE CENTRALE AVENANT N°1 AU MARCHE 07/0239 PLUS VALUE - AVENANT N°3 AU MARCHE 07/0240 MOINS VALUE - AVENANT N°1 AU MARCHE 07/0241 PLUS VALUE200810-juil-0820 Délibération11-021RECRUTEMENT DU DIRECTEUR DU FESTIVAL RIO LOCO - DIRECTION GENERALE ADJOINTE CULTURE201121-janv-1156 Délibération07-217PORT SAINT-SAUVEUR - Avenant n°1 à la convention de régie intéressée.200723-oct-0756 Délibération10-668PROGRAMME 2010 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -201024-sept-1035 Délibération08-712VOIE DE LIAISON BOULEVARD RICHARD WAGNER - RUE DES FONTAINES - 2EME TRANCHE - 1ERE PHASE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200826-sept-0869 Délibération2005-6706PROTECTION DU QUARTIER SAINT-CYPRIEN;DE LA GRAVE ET DE L'HOTEL DIEU CONTRE LES INONDATIONS - Participation financière de la Ville - Convention entre la Ville de Toulouse et le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse -200524-juin-05175 Délibération2005-6982QUARTIER MONTAUDRAN - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER APPARTENANT A LA SCI CCB -200514-oct-0547 Délibération2004-4868GESTION DE L'ECOLE - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES CALANDRETAS - Actualisation de la délibération du 8 février 1980 -200426-mars-04199 Délibération2004-5298FOURNITURE ET REPARATION DE SELLERIES POUR VEHICULES - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04157 Délibération13-305VOEU du Groupe Toulouse pour Tous en faveur d’une application moins rigide de la réforme des rythmes scolaires201324-mai-13112 Délibération09-1045ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VIE ETUDIANTE200918-déc-0985 Délibération11-306APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE AVEC L'ASSOCIATION DELIRES D'ENCRE POUR LA CO-REALISATION DU FESTIVAL TERRES D'AILLEURS AU MUSEUM -201124-juin-1182 Délibération12-864POLITIQUE DE LA VILLE - EMPLOI INSERTION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMMATION 2013 - FINANCEMENT DU RESTAURANT ASSOCIATIF O FIL DE L'EAU201325-janv-1310 Délibération07-204CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - SEPARATION DES FONCTIONS USINE D'INCINERATION ET RESEAU DE CHALEUR - Avenant n° 1 au lot 2 (marché 07/0210) et avenant n° 2 au lot 6 (marché 07/0214) - Plus-value -200721-sept-0754 Délibération07-445PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE PAR DES BUREAUX D'ETUDES TECHNIQUES - ANNEES 2008 A 2011 - APPEL D'OFFRES OUVERT -200716-nov-0731 Délibération08-1186ÉCOLE AILLEURS - SÉJOURS CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIFS 2009 - CONVENTIONS AVEC LES DIVERS PRESTATAIRES -200819-déc-0843 Délibération2007-8705METRO LIGNE B - STATION BARRIERE DE PARIS - Espaces verts - Avenant n° 1 au marché 06/0276 - Moins-value -200723-mars-07305 Délibération08-646DIAGNOSTIC DE MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT200810-juil-0814 Délibération2006-7408RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Prolongation du délai d'exécution sur l'ensemble des lots -200631-mars-06195 Délibération13-590SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201320-sept-1323 Délibération2006-8406EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - CHAPELLE DU CASTELET - Avenant N° 1 au lot 1 (Marché 06/0018) - Plus-value - Prolongation du délai d'exécution d'un mois sur l'ensemble des lots -200608-déc-06197 Délibération10-831PLAN LOCAL D'URBANISME - Avis du Conseil Municipal relatif au projet de 4ème modification du Plan Local d'Urbanisme du Grand Toulouse, commune de Toulouse avant approbation par le Conseil de Communauté du Grand Toulouse201026-nov-103 Délibération2005-6267MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION DE LA CHARTE DU GROUPEMENT FRAME (FRENCH REGIONAL AMERICAN MUSEUMS EXCHANGE) AUQUEL APPARTIENT LE MUSEE DES AUGUSTINS ET ACCEPTATION DU VERSEMENT DE LA COTISATION PREVUE PAR CETTE CHARTE -200525-mars-05159 Délibération08-784PORT SAINT-SAUVEUR- AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE CONCESSION CONCLUE AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE -200826-sept-08100 Délibération13-233POLITIQUE DE LA VILLE 2013 : ACTION DE MEDIATION EN HORAIRE DECALE AUPRES DES JEUNES MENEE PAR LES BAILLEURS SOCIAUX SUR LES QUARTIERS DE LA REYNERIE ET DE BELLEFONTAINE201324-mai-1329 Délibération2003-3678FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE EXCLUSIF AUX ECOLES PUBLIQUES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2003 - Approbation de marchés négociés sans mise en concurrence préalable -200328-mars-03325 Délibération10-404HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201025-juin-1069 Délibération2003-4925HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200312-déc-03144 Délibération11-757FINANCES - OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2012 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201116-déc-1119 Délibération2003-4644QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE PIERRE DELDI - Adoption de principe -200307-nov-0329 Délibération2005-6102ZAC SAINT-MARTIN DU TOUCH - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR MADEC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE -200511-févr-0535 Délibération10-400ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2010201028-mai-1068 Délibération2004-5696ACTION SOCIALE - CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - Subvention de la Ville de Toulouse - Conventions -200408-oct-04118 Délibération12-820APPROBATION D'UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE AU RAYONNEMENT DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE201214-déc-1243 Délibération12-413CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DU SOUTIEN A LA VIE ETUDIANTE201228-sept-12118 Délibération2004-5489AUTORISATION DE MODIFIER UN EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200425-juin-0478 Délibération11-514ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES A L'EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE201123-sept-1199 Délibération11-613POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201125-nov-1129 Délibération2005-7129EXTENSION DU STADIUM - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention entre la Société Anonyme Sportive Professionnelle Toulouse Football Club et la Ville de Toulouse - Virement de crédits -200515-nov-0515 Délibération09-1065RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L’ENTREPRISE CEGELEC SUD-OUEST, TITULAIRE DU LOT N°11 (MARCHE N°05/0178) - REGLEMENT SUIVANT L’AVIS DU COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE BORDEAUX201029-janv-1044 Délibération08-763CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CHAMADA TOLOSA POUR L'INSTALLATION D'UN ORGUE IBERIQUE DANS L'EGLISE DES JACOBINS -200812-sept-0820 Délibération11-135ZAC DE BORDEROUGE - MODIFICATION DU DOSSIER PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - PARTICIPATION VERSEE A LA SETOMIP201101-avr-1110 Délibération2007-9181COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant N° 3 au marché 06/0300 - Transfert au bénéfice de la Société EGIS AMENAGEMENT -200706-juil-07289 Délibération08-872BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CATALOGAGE INFORMATISE ET SAUVEGARDE DES MANUELS SCOLAIRES ET COLLECTIONS JEUNESSE ALLANT DE 1830 A 1980. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION-DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES200826-sept-0890 Délibération07-687FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200818-janv-08100 Délibération07-591GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SETOMIP D’UN LOGEMENT DANS LA COPROPRIETE CONCORDE -200721-déc-0793 Délibération2003-4795SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Avenant N° 1 à la convention de mandat - Approbation du calendrier prévisionnel et de l'échéancier financier -200312-déc-03164 Délibération2003-4673COMITE DE DIRECTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'OFFICE DU TOURISME - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES CINQ CONSEILLERS MUNICIPAUX MEMBRES - DESIGNATION DES NEUFS MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS - Subvention -200307-nov-03110 Délibération2003-4757ZAC BELLEFONTAINE - PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE -200312-déc-0355 Délibération2005-6305DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ESPACE SOCIAL DU GRAND RAMIER ET DES RESTAURANTS SENIORS -200525-mars-0515 Délibération2007-8708PLACE OCCITANE - REFECTION DU COMPLEXE D'ETANCHEITE - Avenant n° 2 au marché 04/0459 - Ajout d'articles au bordereau des prix -200723-mars-0760 Délibération08-947Prestations de qualification sociale et professionnelle des publics en difficulté, de médiation et de développement du lien social, à travers la réalisation de prestations techniques d'entretien des espaces extérieurs et des bâtiments publics. Prestations relevant de l'article 30 du Code des marchés publics. Lot n° 1 quartier Bagatelle La Faourette. Avenant n°1 au marché 07T0414. Lot n°2 - Quartier Reynerie - Avenant N°1 au marché 07T0415 - Lot N° 3 - Quartier Bellefontaine - Avenant N°1 au marché 07T0416 -200824-oct-0826 Délibération12-242FESTIVAL TOULOUSE D'ETE - MECENATS201225-mai-1256 Délibération07-545FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - PROJET DE FORMATION-ACTION A LA MEDIATION SOCIALE URBAINE - DEMANDE DE SUBVENTION.200721-déc-0727 Délibération2005-6239QUARTIER DE POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DE POUVOURVILLE - Engagement de la phase de concertation -200525-mars-0577 Délibération09-215Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UNE LIAISON A GRANDE VITESSE AVEC LES AUTRES METROPOLES ET REGIONS D'EUROPE -200920-mars-0960 Délibération10-371APPROBATION DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION CADRE PASSEE ENTRE LE POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, LE COLLEGE DOCTORAL DE SITE ET LA VILLE DE TOULOUSE, MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -201028-mai-1063 Délibération2005-6656CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - MODIFICATION200524-juin-05151 Délibération2004-4818MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - COLLECTIONS DU MUSEE DES ANTIQUITES NATIONALES DEPOSEES AU MUSEUM - Fin du dépôt et renonciation au transfert de propriété en application de la loi sur les musées de France -200426-mars-04126 Délibération2003-4407FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE IVECO - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-03101 Délibération08-674MAINTENANCE ETENDUE DE LA PLATEFORME INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2009 RENOUVELABLE EN 2010 ET 2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’ OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHES A BONS DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUM -200810-juil-08108 Délibération12-746VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU MAINTIEN DES LAMPADAIRES TRADITIONNELS DES QUARTIERS HISTORIQUES EN Y INSERANT DES MODULES D’ECLAIRAGE A LEDS201223-nov-1294 Délibération13-365EVALUATION PROFESSIONNELLE - EXPERIMENTATION : SUSPENSION DE LA NOTATION AU PROFIT D'UN ENTRETIEN ANNUEL D'EVALUATION POUR LES ANNEES 2013 ET 2014201321-juin-13116 Délibération2004-5892ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU SOUVENIR FRANCAIS - CARRE MILITAIRE DE TERRE-CABADE -200419-nov-0418 Délibération12-610DISPOSITIF DE FORMATION DE LUTTE CONTRE L'ILLETTRISME ET REMISE A NIVEAU : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LES COMMUNES DE TOULOUSE, PIBRAC, ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE.201223-nov-1268 Délibération2007-8804REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2007 -200723-mars-077 Délibération2003-4655MISE EN OEUVRE;EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE RACCORDEMENT SECURISE ENTRE LE RESEAU MUNICIPAL ET L'EXTERIEUR DONT INTERNET - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Années 2004;2005 et 2006 -200307-nov-03120 Délibération13-571DELIBERATION AUTORISANT LA SIGNATURE D’UN CONTRAT DE PRET D’OEUVRES DU MUSEE SAINT-RAYMOND AU CENTRE D’EXPOSITION DU QUIRINALE DE ROME, POUR L’EXPOSITION TEMPORAIRE AUGUSTO, QUI SERA PRESENTEE AU PUBLIC DU 15 OCTOBRE 2013 AU 16 FEVRIER 2014201320-sept-1364 Délibération2006-7920REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN MEMBRE EXTERIEUR SUPPLEMENTAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE CET ORGANISME -200630-juin-06164 Délibération08-906REMPLACEMENT, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - RENOUVELLEMENT DE DEUX COMMISSIONS AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE200824-oct-082 Délibération2005-6591PISCINE TOULOUSE-LAUTREC - RENOVATION DE LA STRUCTURE;DE LA COUVERTURE ET DU TRAITEMENT D'EAU - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05187 Délibération2007-8694ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE / SARAGOSSE - Célébration du 25ème anniversaire de l'Association CASA DE ARAGON de TOULOUSE -200723-mars-07144 Délibération2003-4154CITE DE LA REGIE 125 AVENUE JEAN RIEUX;GEREE PAR LA SA D'HLM DES CHALETS - ENTRETIEN DES PELOUSES ET DE LA HAIE PAR LA VILLE DE TOULOUSE - Approbation de la convention -200327-juin-03233 Délibération2005-6094MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - Délibération de principe -200511-févr-0581 Délibération2006-8052CITE DE L'ESPACE - NOUVELLE SCENARISATION DU HALL D'ACCUEIL - Agrandissement de la boutique - Traitement d'une nouvelle entrée pour l'Astronaut'café - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200606-oct-06191 Délibération2003-3844CESSION AU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE-GARONNE DU CENTRE DE SECOURS BUCHENS A RAMONVILLE SAINT-AGNE -200328-mars-0377 Délibération2006-7612ALLO MAIRIE - Délais de livraison de mobilier - Entreprise SAMAS - Exonération de pénalités -200631-mars-0661 Délibération2004-5628RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SETOMIP - EXERCICE 2003 -200408-oct-043 Délibération2006-7925MISE EN PLACE D'UN ANTI-BALLANT PONT N° 3 - Avenant n° 1 au marché 04/0251 - Modification des indices de la formule de révision des prix -200630-juin-06137 Délibération08-323SECTEUR AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - (ARTICLE L111-10 DU CODE DE L’URBANISME)200825-avr-0839 Délibération12-057GRAND PROJET DE VILLE REYNERIE - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE A LA SCI RODA - AVENUE WINSTON CHURCHILL201223-mars-1214 Délibération2007-9112PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC N'DJAMENA - PERIODE 2007/2008 - Conventions avec N'Djaména et l'ONG CARE;2 comités d'assainissement CASAR et CAM;l'Institut Supérieur Technologique d'Afrique Centrale;1 ass° d'insertion des jeunes -200706-juil-07328 Délibération2007-9015APPROBATION DE LA CONVENTION INSTITUANT UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE POUR DES PRESTATIONS D'INSPECTION DETAILLEE DES OUVRAGES D'ART - Autorisation de Monsieur le Maire à signer ladite convention -200706-juil-0754 Délibération08-870VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU MEMORIAL DAY -200826-sept-08107 Délibération08-967PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU RESEAU EUROPEEN XARXA -200824-oct-0854 Délibération10-020CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL201029-janv-1018 Délibération09-858ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2002 A 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200927-nov-0950 Délibération2005-6207CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Avenant n° 13 -200525-mars-05127 Délibération2006-8314SECTEUR PONTS JUMEAUX RUE LOUIS HEROLD - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200608-déc-06152 Délibération12-626ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2002 A 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201223-nov-1222 Délibération2004-6039TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Exercice 2004 - Eglise Saint-Nicolas : contrefort Nord-Ouest;toitures hautes - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200417-déc-0496 du Conseil Municipal à l'adresse suivante : Délibération09-386MISE EN CONFORMITE DE L'IMMEUBLE SIS 5, AVENUE ETIENNE BILLIERES - CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE - RESILIATION DU MARCHE N°08A0211 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE TEMPERIA RELATIF AU LOT N°2 : CHAUFFAGE - VENTILATION CLIMATISATION - PLOMBERIE -200926-juin-09110 Délibération07-607SECTEUR PORTE NORD - LALANDE - MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDES (ARTICLE L. 111-10 DU CODE DE L'URBANISME) -200721-déc-0791 Délibération08-768PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2009 DE MAITRISE DES DECHETS MENAGERS - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT -200812-sept-0826 Délibération2005-6879FOURNITURE D'UNIFORMES DE POLICE MUNICIPALE POUR 2006;2007 ET 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200523-sept-05118 Délibération13-808CONVENTION DE PRET POUR UN OBJET DU MUSEE ROYAL DE MARIEMONT, ETABLISSEMENT SCIENTIFIQUE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE DE BELGIQUE, AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A L’OCCASION DE L’EXPOSITION TEMPORAIRE L’EMPIRE DE LA COULEUR, PEINTURES DE POMPEI AU SUD DE LA GAULE201313-déc-1334 Délibération2007-8787CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCOP OCT;ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE - Attribution d'une subvention de fonctionnement - Conditions d'un partenariat entre le Conservatoire et l'Orchestre de Chambre de Toulouse -200723-mars-07147 Délibération13-061CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DES SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE POUR L'EDITION D'UN CD D'ENREGISTREMENT DE LA MAITRISE DU CONSERVATOIRE201315-mars-1341 Délibération2007-8913RUE ALSACE LORRAINE - REAMENAGEMENT PROVISOIRE - O7N007 - Présentation du DCE et autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés négociés de travaux -200721-juin-0710 Délibération2007-8976GESTION DES DEPENDANCES VERTES ET DES AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES SUR LES DIGUES BORDANT LA GARONNE DANS LA TRAVERSEE DE TOULOUSE - Convention avec l'Etat -200706-juil-07222 Délibération2003-3683FOURNITURE D'UN CAMION BENNE A ORDURES TYPE ENCOMBRANTS - Avenant de transfert au bénéfice de FAUN SA du marché 02/0801 -200328-mars-03175 Délibération2007-9056QUARTIER MONTAUDRAN - SECTEUR D'ACTIVITES DE LA RIVIERE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE ETOILE OCCITANE -200706-juil-07131 Délibération2003-4484ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2003 -200303-oct-03111 Délibération2004-5818GUIDE DES BONNES PRATIQUES RELATIF A L'IMPLANTATION DES RELAIS DE RADIOTELEPHONIE MOBILE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL -200419-nov-0481 Délibération07-188TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - Avenants n° 5 aux lots 8 (marché 05/328) et 9 (marché 05/329) -200721-sept-0733 Délibération09-041FOURNITURE DE MOBILIER ADMINISTRATIF - MOBILIER STANDARD - AVENANT N°1 AU MARCHE N°02/0398 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SAMAS FRANCE -200927-févr-0922 Délibération2006-8301CONTRATS LIES AUX SPECTACLES LYRIQUES;CHOREGRAPHIQUES ET SYMPHONIQUES -200608-déc-06115 Délibération2005-6893SAINT-MARTIN DU TOUCH - CREATION D'UN PARC DE LOISIRS FAMILIAL - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du terrain datée du 15 avril 2005 -200523-sept-0563 Délibération13-384OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER MIRAIL - RESIDENCE LES CASTALIDES - DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE EN VUE D’ACQUERIR LES LOTS DE COPROPRIETE201321-juin-1321 Délibération08-225FESTIVAL RIO LOCO 2008 - PARTENARIATS200825-avr-087 Délibération2003-3908EXPLOSION DE L'USINE AZF - EXTENSION DU COSEC REYNERIE - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF LA FAOURETTE - Demande de subvention au Département - Délibération modificative -200328-mars-03218 Délibération11-724ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR L'ACQUISITION DE STRUCTURES MODULAIRES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF HALTE-ACCUEIL DE NUIT201116-déc-1116 Délibération09-305voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UN DOUBLEMENT DES EFFECTIFS DE POLICE MUNICIPALE DÉPLOYÉS DANS LES QUARTIERS TOULOUSAINS -200924-avr-0982 Délibération09-085MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES ET DES ONDULEURS DES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - 2011 - 2012 - 2013 -200920-mars-0940 Délibération2004-5501REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES -200425-juin-0421 Délibération10-842BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - NUMERISATION D’UNE PARTIE DU FONDS OCCITAN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES.201017-déc-1045 Délibération2005-6310QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE DATURAS - Cession du lot 3 - Avenant au protocole d'accord avec le groupement acquéreur -200525-mars-0576 Délibération2004-5577RESTRUCTURATION DE LA VIDEO SURVEILLANCE DU BASSIN D'ETE DE LA PISCINE CASTEX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200416-juil-0449 Délibération2006-8235OGEC;ECOLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE L'ECOLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION - Emprunt de 290 000 Euros garanti à hauteur de 125 000 Euros auprès du Crédit Coopératif - Caution simple de la Ville -200606-oct-0613 Délibération12-842Voeu du groupe Toulouse pour Tous au sujet des dotations de l’état201214-déc-1296 Délibération07-583QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION A L’OPAC DE LA PARCELLE CADASTREE - 42 BB 6200721-déc-0764 Délibération11-646EVOLUTION DE LA REMUNERATION D'AGENTS NON TITULAIRES EN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE201125-nov-1187 Délibération2007-9064CONTROLE TECHNIQUE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant de transfert au bénéfice de la Société SOCOTEC INDUSTRIES - Avenant N° 1 au marché 00/0568 -200706-juil-07249 Délibération2005-6605COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2004 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE;DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM -200524-juin-056 Délibération2003-4608APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EDF POUR LES ETUDES DE MISE EN LUMIERE DANS LES QUARTIERS DE BORDELONGUE ET D'EMPALOT -200303-oct-034 Délibération08-1219DIRECTION DES ATELIERS - CHEMIN LAPUJADE - AMELIORATION DU SYSTEME D'EVACUATION DES POUSSIERES DES LOCAUX MENUISERIE-EXTRACTION BOIS.200923-janv-0931 Délibération2003-4791AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FENOUILLET - MAITRISE D'OEUVRE -200312-déc-0340 Délibération2005-7028RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04/0414 - Ajustement des honoraires du Maître d'oeuvre -200514-oct-0522 Délibération09-954Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL PRESENTE PAR LE groupe des élus non inscrits relatif à la réforme des collectivités territoriales et à la taxe professionnelle200927-nov-09167 Délibération2007-8897REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2006 -200721-juin-075 Délibération2005-7059SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 2EME TRANCHE - FINITIONS BVD BOURGES MAUNOURY - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 AU MARCHE DE VOIRIE SCREG 04/146 - Autorisation donnée à M. le Président de la SETOMIP de signer ledit avenant -200514-oct-0596 Délibération09-796ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2010 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 3 FÉVRIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC A LAVELANET DE COMMINGES200927-nov-0961 Délibération13-799RENOUVELLEMENTS DE MISES A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS201313-déc-1379 Délibération12-139ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION AGORES201223-mars-1221 Délibération09-811RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200927-nov-0920 Délibération2003-3933AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE INEO EI MIDI-PYRENEES POUR LES MARCHES CONCLUS PRECEDEMMENT AVEC EI TOULOUSE MIDI-PYRENEES -200328-mars-03304 Délibération2005-6882SECTEUR DES TIBAOUS - AMENAGEMENT DE DEUX CARREFOURS GIRATOIRES SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES N° 15;ROUTE DE SEYSSES ET N° 63;CHEMIN DE TUCAUT - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200523-sept-0567 Délibération2005-6293BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2005 -200525-mars-056 Délibération09-058INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT -200927-févr-0934 Délibération2007-9093RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE DU THEATRE DU CAPITOLE - Protocole d'accord avec le Groupement CGEM/BOURDARIOS;titulaire du lot 1 : gros oeuvre - démolition -200706-juil-07247 Délibération2007-9079SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Convention de mandat avec la SETOMIP - Approbation du compte-rendu annuel de l'opération pour 2006 -200706-juil-07279 Délibération2006-8344APPLICATION DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES EN MATIERE DE DEDUCTIBILITE DE LA TVA - INCIDENCES SUR LES CONTRATS D'AFFERMAGE DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS;DE LA CITE DE L'ESPACE ET DU ZENITH -200608-déc-0650 Délibération12-873VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS REFORMES ANNEE 2013201315-mars-1345 Délibération13-692RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE D'ENTENTE DES COMBATTANTS DE LA HAUTE-GARONNE, DE TOUS LES CONFLITS, VICTIMES DE GUERRE ET ANCIENS MILITAIRES -201329-nov-13100 Délibération14-029MISE EN PLACE D’UNE PLATEFORME DE SERVICES MONTOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL AU TITRE DE L’AXE V : AMELIORER L’ACCESSIBILITE, L’ATTRACTIVITE ET LA DESSERTE DU TERRITOIRE REGIONAL - MESURE 3 : LE DEVELOPPEMENT D’UNE SOCIETE DE L’INFORMATION EQUITABLE ET PERFORMANTE - SOUS MESURE 3.3 : DEVELOPPER LES APPLICATIONS ET LES USAGES201424-janv-1420Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération2003-3700FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - Lot 2 : papiers pour traceurs - Avenant n° 1 au marché 01/0741 initialement conclu avec la Société EV2 - Transfert au bénéfice de la Société OFFICEXPRESS -200328-mars-03338 Délibération2003-3861BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2003 -200328-mars-036 Délibération09-069REHABILITATION D'UN CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - AVENANT N°1 AU MARCHE 080-090 ENTREPRISE MASSOUTIER - AVENANT N°1 AU MARCHE 080-093 ENTREPRISE HERVE THERMIQUE - PLUS-VALUE -200927-févr-0914 Délibération08-430Bibliothèque de Croix Daurade - Chemin Nicol - convention entre la Commune de Toulouse et Electricité de France (EDF) -200810-juil-08113 Délibération12-611SIGNATURE AVEC LA SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES DU TRAITE DIT CONVENTION ORANGE201223-nov-1237 Délibération13-139PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201315-mars-1355 Délibération08-077MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITE JULES GUESDE - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DESTINES A ACCUEILLIR UN ESPACE DE RESTAURATION - CHOIX DU CANDIDAT ET FORMALISATION DE L'OCCUPATION200818-janv-0842 Délibération11-756DIRECTION ENFANCE - LOISIRS : ACCUEILS DE LOISIRS, SEJOURS DE VACANCES, MINI SEJOURS, ACTIONS ADOLESCENTS, CENTRES EXTERIEURS ET LUDOTHEQUES - PERSONNEL NON TITULAIRE - EMPLOIS NON PERMANENTS - ANNEE 2012201116-déc-1161 Délibération2004-5213ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal auprès de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration de chacun des 22 établissements -200414-mai-0451 Délibération07-408REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE - Remplacement de délégués au sein de divers organismes au scrutin majoritaire -200723-oct-0719 Délibération07-539AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF pour les structures Petite Enfance et de Loisirs - Recueil des dispositifs applicables -200721-déc-0724 Délibération2006-7753ALLOCATION D'UNE SUBVENTION AU FOYER D'EDUCATION POPULAIRE ETIENNE BILLIERES -200619-mai-0668 Délibération10-829PETITE ENFANCE - CREATION D'UNE COMMISSION D'ADMISSION UNIQUE201026-nov-1045 Délibération10-713CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER - L’INSTITUT CLAUDIUS REGAUD - REAMENAGEMENT DU CONTRAT DE PRET N°018673800 CONTRACTE AUPRES DE LA BANQUE POPULAIRE GARANTI A HAUTEUR DE 50 % - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE201024-sept-1025 Délibération2003-3962ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE DES TECHNICIENS ET INGENIEURS DE SECURITE ET DES MEDECINS DU TRAVAIL -200328-mars-03114 Délibération2006-8435TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) - EQUIPEMENT EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - Convention entre la ville de l'Union et la Ville de Toulouse -200608-déc-06224 Délibération09-896DEVELOPPEMENT CULTUREL - MISE EN OEUVRE DU PARCOURS CULTUREL GRATUIT -200927-nov-0918 Délibération09-824ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES -200927-nov-0973 Délibération2004-5307EGLISE DU GESU - REFECTION DE LA TOITURE ET AMENAGEMENT DES LOCAUX - 1ère tranche - Avenant n° 1 au lot 8 -200425-juin-04206 Délibération2006-7659CONSTRUCTION DE L'ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE H. DESBALS - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200619-mai-0697 Délibération2004-5081QUARTIER DE LALANDE - ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUE IMPASSE JEAN ALPHAND APPARTENANT A MADAME ORO -200414-mai-0495 Délibération2005-6276MULTI-ACCUEIL LIMAYRAC - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200525-mars-05141 Délibération2006-8445MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - APPROBATION DE LA POLITIQUE D'ETABLISSEMENT -200608-déc-06166 Délibération10-224RENOUVELLEMENTS DE L'EMPLOI DE CHARGE DE MISSION D'ASSISTANCE A LA COORDINATION DU POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT ET DE L'EMPLOI DE CHEF DE PROJET UTILISATEUR AUX ARCHIVES MUNICIPALES201030-avr-1047 Délibération12-514CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS : CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, TISSEO SMTC ET TISSEO EPIC201228-sept-1227 Délibération13-532ORGANISATION D'UN GALA AU PROFIT DE L'UNICEF AU THEATRE DU CAPITOLE LE 15 NOVEMBRE 2013 - MODALITES DE VERSEMENT DE LA RECETTE201320-sept-1376 Délibération12-328ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS POUR DES ACTIVITES DE LUDOTHEQUES ET ACCUEILS DE LOISIRS - CONVENTIONS.201206-juil-1254 Délibération2006-7378AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES A REVENUS MODESTES - Convention avec le PACT-ARIM -200631-mars-0634 Délibération2005-7084ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - Avenant n° 2 au marché 04A0065 - Plus-value -200514-oct-05108 Délibération2005-6166SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200525-mars-05102 Délibération09-182QUARTIER SAINT SIMON - CHEMIN DE TUCAUT - ACQUISITION D’UNE PROPRIETE FONTIVEROS -200920-mars-0911 Délibération2003-4137QUARTIER LAFOURGUETTE - CESSION A LA SARL CROQ SHOW RESTAURATION;D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE BOUDEVILLE - Autorisation de déposer un permis de construire -200327-juin-03116 Délibération2006-8172ACHAT D'OBJETS PROMOTIONNELS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200606-oct-06164 Délibération2006-8209DIAGNOSTICS AMIANTE DES BATIMENTS MUNICIPAUX - Années 2005-2006 et 2006-2007 - Avenants n° 1 aux marchés 05/0339 et 05/0340 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200606-oct-06131 Délibération14-041Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201424-janv-141Pierre COHEN - Maire Délibération09-803CONVENTION AVEC LE GROUPE REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE DE MIDI-PYRENEES POUR L'ANIMATION DU RESEAU SENTINELLE -200927-nov-0992 Délibération2005-6904CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - Subventions de la Ville de Toulouse - Conventions -200523-sept-0511 Délibération12-166MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ÊTRE ATTRIBUE201223-mars-12108 Délibération2006-7928CONCEPTION DU MAGAZINE TOULOUSE CULTURES - CONCEPTION GRAPHIQUE;SECRETARIAT DE REDACTION;MISE EN PAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande avec minimum et maximum - Année 2007 reconductible en 2008 et 2009 -200630-juin-06218 Délibération08-349MISE A DISPOSITION D'UN TRAVAILLEUR HANDICAPE A LA DIRECTION DE L'ECONOMAT - IMPRIMERIE200825-avr-0869 Délibération08-633ECOLE DES BEAUX ARTS - RAVALEMENT DES FACADES DES COURS INTERIEURES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200810-juil-0815 Délibération09-1064RENOUVELLEMENTS D'EMPLOIS AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE201029-janv-1063 Délibération2004-5956CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB;LE STADE TOULOUSAIN RUGBY ET LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT -200417-déc-0464 Délibération09-412Voeu du Groupe des élus non inscrits pour une rénovation de la démocratie de proximité200929-mai-0970 Délibération2005-6072ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2004 - RUE DES MARCHANDS - Subvention exceptionnelle à l'ASSOCIATION DES COMMERCANTS -200511-févr-0519 Délibération13-280QUARTIER LARDENNE - CHATEAU DE LA MOUNEDE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE RESTAURATION - APPEL A PROJET - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS201321-juin-13106 Délibération2006-7379AVENUES DE LOMBEZ / LARDENNE - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU (PN12) - Marché 02/0326 - Protocole de transaction avec le groupement d'entreprises EUROVIA / ECM -200631-mars-0657 Délibération11-701Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen relatif au non renouvellement de l’agrément de la Confédération Nationale du Logement201125-nov-1196 Délibération13-068SITE COMMUNE MONTREAL DU GERS : LIEU-DIT BEON - SITES COMMUNE DE TOULOUSE : IMPASSE LAUNAGUET, RUE DES CHAMOIS, ROUTE DE BLAGNAC, RUE LOUIS PLANA ET RUE JEAN PERRIN - CONVENTIONS ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201315-mars-1374 Délibération13-257LYCEE RAYMOND NAVES - PAIEMENT DES COULOIRS PISCINES MIS A DISPOSITION - CONVENTION201324-mai-1363 Délibération11-259VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT201127-mai-1139 Délibération2003-4256TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 en plus-value au marché 02/1020 - Augmentation du montant maximum -200327-juin-03317 Délibération2004-4974CREATION DE TROIS EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200426-mars-0469 Délibération09-157CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE - LOT N° 5 SERRURERIE, MARCHE 07/0097 (ENTREPRISE DE SERRURERIE TOULOUSAINE), LOT N° 7 CLOISONS DOUBLAGES, MARCHE 07/0099 (ENTREPRISE MASSOUTIER), LOT N° 9 MENUISERIES INTERIEURES, MARCHE 07/0101 (ENTREPRISE COUCOUREUX), RECLAMATIONS DES ENTREPRISES SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLES D’ACCORD -200920-mars-0934 Délibération10-260EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT AUBIN - 38 RUE AUBUISSON - AVENANT N° 3 AU MARCHE N° 08-0177 -201030-avr-1034 Délibération2003-3965REHABILITATION DE LA PISCINE CASTEX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03282 Délibération08-815VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE SOCIALISTE RADICAL ET REPUBLICAIN RELATIF AU MEMORIAL DAY -200812-sept-0860 Délibération10-109CENTRES EXTERIEURS - AVENANT N° 4 AU CONTRAT DE PRESTATIONS ANALYTIQUES ET DE SUIVI QUALITE EN DATE DES 30 AVRIL ET 2 JUILLET 2004 AVEC LE LABORATOIRE BIOQUAL.201026-mars-1058 Délibération10-197ADMISSIONS EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2009- BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201026-mars-1042 Délibération2003-4182GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - GYMNASE VINCENT SERRER - Aménagement des abords - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03355 Délibération2005-6469ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2005 -200513-mai-0547 Délibération07-311RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE SAINT-EXUPERE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE200723-oct-0765 Délibération11-527QUARTIER LA CEPIERE – RUE DE NEGOGOUSSES - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE201123-sept-1118 Délibération2004-5263GESTION-TRAFIC - FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2006-2007 -200425-juin-04258 Délibération2005-7158SECTEUR BALUFFET - CESSION A LA SOCIETE FACONNAGE MIDI-PYRENEES D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - Adoption du protocole d'accord -200516-déc-0594 Délibération11-580ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE CREPI 31201125-nov-1177 Délibération2007-9088EMPLOIS DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE -200706-juil-07159 Délibération2007-8915SOUSCRIPTION PAR LA MAIRIE D'UNE ASSURANCE DE GROUPE POUR LA COUVERTURE DE L'AIDE COMPLEMENTAIRE AU PRET A TAUX 0 DE L'ETAT - Années 2007-2008-2009-2010 - Marché négocié à conclure conformément aux articles 35.1.2°;29.6° du CMP - Nouveau D C -200721-juin-0711 Délibération12-059TOULOUSE EN PISTE 2012 - APPEL A PROJETS ATELIERS DE PRATIQUES AMATEURS201223-mars-1253 Délibération2006-8478APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés -200608-déc-06231 Délibération2006-7874RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 6 au lot 4 (marché 03/0527) - Avenant n° 7 au lot 6 (marché 04/0016 ) - Plus-values -200630-juin-06170 Délibération09-100MODIFICATION DU MONTANT DES VACATIONS DE POLICE SUR LES OPERATIONS FUNERAIRES -200927-févr-0933 Délibération2006-7989ATTRIBUTION D'UNE AIDE DE 30 000 EUROS AU PROFIT DU SECOURS CATHOLIQUE -200630-juin-06227 Délibération12-430CONVENTION POUR LA PRESENTATION DE L’OEUVRE DE M. CAPMARTY : SAINT-PIERRE-DES-CUISINES EN LUMIERE, DANS LE CADRE DE L’ANCIENNE EGLISE SAINT-PIERRE-DES-CUISINES201206-juil-1241 Délibération2007-8632VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PLAN DE RESTRUCTURATION POWER 8 DU GROUPE AERONAUTIQUE AIRBUS -200701-mars-0714 Délibération12-662VERSEMENT D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A LA SARL EL CUBANO LOCATAIRE COMMERCIAL 1 AVENUE DE LYON – APPPROBATION DU PROCES VERBAL DE MEDIATION201223-nov-1273 Délibération2006-8402ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2006 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virement de crédits -200608-déc-06116 Délibération13-199JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES EN CENTRES DE VACANCES201324-mai-1359 Délibération09-314Marché de sécurité de l'Arche Marengo - Années 2010, 2011, 2012 et 2013 -200926-juin-09109 Délibération2006-7758MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIES INDICIAIRES A ET B -200619-mai-0631 Délibération08-591AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT DES 4 ET 22 JUILLET 2005 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE D'INFORMATION POUR L'ENFANCE ET LA FAMILLE (CIPE) - SUBVENTION200810-juil-08112 Délibération2003-3860BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2003 -200328-mars-037 Délibération12-437MISE A DISPOSITION DU PARKING DU GIAT A L’OCCASION DE LA FÊTE SAINT-MICHEL 2012201206-juil-1277 Délibération07-433BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CATALOGAGE INFORMATISE ET SAUVEGARDE DES OUVRAGES DE LA BIBLIOTHEQUE POPULAIRE DE TOULOUSE AU XIXe SIECLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES.200716-nov-0717 Délibération11-312EXPOSITION TEMPORAIRE ET PROGRAMMATION CULTURELLE ASSOCIEE, PROVISOIREMENT INTITULEE OPERATION EAU 2012 - CONVENTIONS TRIPARTITES SPECIFIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE AVEC L'AGENCE DE L'EAU ET EDF - CONTRIBUTION FINANCIERE DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE ET EDF -201124-juin-1184 Délibération11-193EVALUATION PROFESSIONNELLE - EXPERIMENTATION - SUSPENSION DE LA NOTATION AU PROFIT D'UN ENTRETIEN ANNUEL D'EVALUATION POUR LES ANNEES 2011 ET 2012201127-mai-1177 Délibération2004-4774SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Avenant n° 1 au marché 03/248 - LAGARRIGUE (lot 4-03 : plâtrerie, cloisons sèches, doublages) -200406-févr-0487 Délibération08-966PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2007 -200821-nov-0846 Délibération2004-5557FOURNITURE DE BOISSONS - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 6 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200416-juil-0411 Délibération2006-7849ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - Avenant n° 5 au traité de concession de la ZAC -200630-juin-0688 Délibération11-404DELIBERATION PORTANT INSTAURATION ET ACTUALISATION DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TCCFE)201123-sept-112 Délibération2003-3643ECOLE MATERNELLE LAKANAL - TRAVAUX DE REAMENAGEMENTS INTERIEURS - Avenants n° 1 en plus-values aux lots 3 et 5 - Prolongation des délais - Marchés 02/0424 et 02/0428 -200328-mars-03250 Délibération2003-4715CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION GESTION URBAINE DE PROXIMITE - MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200307-nov-0342 Délibération2003-4634PARC DE LA MAOURINE - 3ème tranche - Lot 4 arrosage - Avenant N°1 au marché 030294 -200307-nov-03126 Délibération2005-6083QUARTIER LALANDE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE CHARLES TRENET ET DE L'IMPASSE SAPPHO - ADOPTION DEFINITIVE - Acquisition des parcelles concernées -200511-févr-0545 Délibération2007-8942LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-07104 Délibération2006-8500RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2007 -200608-déc-061 Délibération08-1121REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE (06N023) - AVENANT N° 4 AU MARCHE 07/0256 - PLUS-VALUE200819-déc-089 Délibération08-720STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR HORLOGES HORODATRICES - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE NEGOCIE AVEC LA SOCIETE PARKEON CONFORMEMENT A L'ARTICLE 35-II-8 du CODE DES MARCHES PUBLICS -200819-déc-0826 Délibération10-040SIGNATURE D’UN PROTOCOLE AVEC LA VILLE DE BARCELONE201029-janv-1051 Délibération2004-5693MISE EN LUMIERE DES ABATTOIRS - Convention avec le syndicat mixte -200408-oct-0432 Délibération2006-7410RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenants 1 aux lots 2 (04/0014);4 (03/0527);16 (04/0026) - Avenants 2 aux lots 3 (03/0752);5 (04/0015);12 (04/0022) - Avenants 3 aux lots 1 (04/0142);6 (04/0016);11 (04/0021);13 (04/0023) -200631-mars-06182 Délibération12-292APPROBATION CONVENTIONS VILLE DE TOULOUSE OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - PASS TOURISME201225-mai-1277 Délibération2006-7519CRECHE DES EXPLORATEURS - EXTENSION DES LOCAUX - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales -200631-mars-06218 Délibération10-529CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2009201025-juin-1036 Délibération13-763SITE DAURADE-PORT DE LA DAURADE - SITE PORT ST SAUVEUR - MISE A DISPOSITION DE DEUX ESPACES A USAGE DE BUVETTE SNACK - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201313-déc-1371 Délibération10-264DEPOT DE MESDAMES SALIES JANINE ET HELENE DES DOCUMENTS D'ETUDE DE MONSIEUR PIERRE SALIES CONCERNANT L'HISTOIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE AINSI QUE DES DOSSIERS D'EXPERTISE GRAPHOLOGIQUE201030-avr-1024 Délibération10-449OFFICE DE LA TRANQUILLITE - CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE MUNICIPALE ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE L'OFFICE DE LA TRANQUILLITE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE.201028-mai-1052 Délibération13-357RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT201321-juin-1357 Délibération13-263TARIFS POUR LA SAISON 2013 - 2014 DES THEATRES SORANO - JULES JULIEN201324-mai-1343 Délibération2003-4138SAINT-JAMES - ACQUISITION D'UN TERRAIN;PROPRIETE DE L'INDIVISION MAYSSAL -200327-juin-03109 Délibération2004-4856CITE DE L'ESPACE - AMENAGEMENT DE LA CUISINE ET DES BUREAUX - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le Cabinet CARDETE et HUET et le Bureau d'Etudes Ingénierie Studio (marché 01/0401) -200426-mars-04152 Délibération2005-6532EQUIPEMENT DE QUARTIER DE LA PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05192 Délibération10-976GRAND PROJET DE VILLE - PROJET DU SITE MONLONG : LIEU DE RESSOURCE DU LIEN SOCIAL (PHASE II) PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI - FEDER INTERVENTIONS URBAINES - AXE 6 - MESURE I201121-janv-1161 Délibération11-143ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201101-avr-11102 Délibération11-480Signature d’une Convention avec la Maison de l’Europe201123-sept-11103 Délibération2005-6309GRAND PROJET DE VILLE - MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LES QUARTIERS DE BAGATELLE / LA FAOURETTE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination du projet - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2008 -200525-mars-0519 Délibération12-547FESTIVAL RIO LOCO 2013 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DU FESTIVAL ET PRIX DE LA BILLETTERIE201228-sept-1245 Délibération12-224APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE L'INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201225-mai-1280 Délibération12-078RENOUVELLEMENT AUTORISATION DE JEUX - CASINO201223-mars-1292 Délibération2003-4307BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CONSTITUTION DU FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE POUR ENFANTS SUR LE SITE DURANTI - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre au titre de la première année de fonctionnement -200327-juin-03197 Délibération2004-5317PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 - Contrat de Ville : programme complémentaire - Secteurs hors Contrat de Ville -200425-juin-0431 Délibération09-439TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE -200926-juin-0960 Délibération09-632RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MARCHE 08/0235 - LOT 1 - AVENANT N°2 - TRANSFERT AU BENEFICE DE EIFFAGE TP SUITE A ABSORPTION DE LA SOCIETE SESO -200925-sept-0992 Délibération09-623PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE 31 -200925-sept-09110 Délibération09-465CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE TOULOUSE MIDI-PYRENEES -200926-juin-0986 Délibération2003-4419ACHAT DE BANCS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200303-oct-03200 Délibération2003-4678VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 -200307-nov-033 Délibération2005-7233RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION -200516-déc-0546 Délibération09-1066APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -201029-janv-1053 Délibération10-009PRISE EN CHARGE PARTIELLE D'UN ABONNEMENT INTERNET201029-janv-1071 Délibération11-360QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR OPPIDEA - AVENANT N° 11 A LA C.P.A. - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D’AVANCES201124-juin-1111 Délibération2004-5427PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX TRAVAUX DE FERMETURE DE LA PLACE ASTORG - Approbation de la convention entre l'OPAC Toulouse et la Ville de Toulouse -200425-juin-04179 Délibération07-374CAMPUS TRAFIC - EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC OPTION - 07D127 -200723-oct-0795 Délibération08-1117REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 080.140 –SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI-PYRENEES LOT 1 : DEMOLITION / GROS-oeuVRE / ETANCHEITE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.142 – ENTREPRISE KUENTZ - LOT 3 : MENUISERIE BOIS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.143 – ENTREPRISE TRAVAUX PLATRERIE (E.T.P.) – - LOT 4 : PLATRERIE / FAUX PLAFONDS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.146 – ENTREPRISE OCCITANE D’ELECTRICITE - LOT 7 : ELECTRICITE200819-déc-0818 Délibération08-056COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS DU SENEGAL - ENVOI D'UN VEHICULE DE NETTOIEMENT -200818-janv-08113 Délibération07-670CLUBS SPORTIFS D'ELITE ET CLUBS PERCEVANT DES AIDES SUPERIEURES A 23.000€ - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT. ANNEE 2008. VERSEMENT D'ACOMPTES. CONVENTIONS.200721-déc-07108 Délibération2003-4895MUSEE SAINT-RAYMOND;MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE - Acceptation des transferts de propriété des dépôts de l'Etat faits à la Ville de Toulouse avant 1910;oeuvres conservées au Musée Saint-Raymond;Musée des Antiques de Toulouse - Exercice 2003 -200312-déc-03172 Délibération2005-6889QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - VENTE D'UN TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT A USAGE D'ENTREPOT A LA SOCIETE TOP JARDI CREATION -200523-sept-0531 Délibération2005-6555ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0597 Délibération2003-4414ACQUISITION D'UNE NACELLE A MAT VERTICAL- Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200303-oct-0335 Délibération2003-4325PRETS DE MATERIEL ET PRESTATIONS DIVERSES EN FAVEUR D'ASSOCIATIONS ET D'AUTRES ORGANISMES -200327-juin-03239 Délibération2006-8095ZAC DESBALS - ACQUISITION D'UNE PLACE COMMERCIALE AUPRES DE LA SETOMIP -200606-oct-0672 Délibération2005-6141PROMENADE RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département -200511-févr-0565 Délibération08-849QUARTIER BOURRASSOL – AMENAGEMENT DU CARREFOUR A L’INTERSECTION DE LA VOIE STRUCTURANTE DE LA ZAC ET DU BOULEVARD RICHARD WAGNER – ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE200826-sept-0841 Délibération2006-8474COUVENT DES JACOBINS : RESTAURATION DES TOITURES DES BATIMENTS EST - Renouvellement de la demande de subvention auprès de l'Etat -200608-déc-06169 Délibération12-704AMENAGEMENT DE LA LUDOPLAGE - DEMANDE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201223-nov-1225 Délibération12-736ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS -201214-déc-1292 Délibération13-210FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2013 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2013201324-mai-1341 Délibération2003-4059AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE APPIA MIDI-PYRENEES MARCHES 00/0346;01/0692;02/0559 ET 02/0917 -200327-juin-0365 Délibération2005-7263COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES TOITURES DES BATIMENTS EST DE LA PARTIE NORD DE L'EGLISE - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200516-déc-05142 Délibération11-556REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2011201123-sept-1137 Délibération2004-5843REALISATION D'UNE CRECHE QUARTIER BONNEFOY - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200419-nov-0495 Délibération13-168OCTROI DU LABEL D'EXPOSITION D'INTERET NATIONAL POUR L'EXPOSITION OURS MYTHES ET REALITES -201324-mai-1378 Délibération2004-4969CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - CREATION D'UN MAILLAGE ENTRE L'AVENUE DES ETATS-UNIS ET LE CHEMIN RUPE -200426-mars-0435 Délibération2006-7337DELEGATION AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES;DU DROIT D'EXERCER;AU NOM DE LA COMMUNE;LES DROITS DE PREEMPTION DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL D'URBANISME -200617-févr-063 Délibération2005-7009SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - Adhésion au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Hers -200514-oct-0584 Délibération2006-7859PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE EN VUE D'ASSURER LE CONTROLE ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DES REGLES D'HYGIENE -200630-juin-06140 Délibération09-1017CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS DE TOULOUSE - MODALITES D’ELECTION ET DE FONCTIONNEMENT DE CETTE JEUNE ASSEMBLEE - NOUVELLES DISPOSITIONS -200918-déc-0932 Délibération11-007MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE201121-janv-1159 Délibération12-678PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES201223-nov-1212 Délibération12-206DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE JULES JULIEN201206-juil-1286 Délibération11-234REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2010 DE MR. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE -201127-mai-119 Délibération2006-7401REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CONCIERGERIE DU MUSEE LABIT - Avenant n° 1 au marché 05/0038 - Plus-value - Avenant n° 1 au marché 05/0039 - Moins-value - Prolongation de délai -200631-mars-06205 Délibération07-244QUARTIER REYNERIE - PROJET DE RENOVATION URBAINE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE SITUEE A L'ANGLE DU CHEMINEMENT MESSAGER ET DE LA RUE DE KIEV - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE200723-oct-0749 Délibération2007-9059AUTORISATION DE PERCEVOIR UNE SUBVENTION EN PROVENANCE DU FONDS NATIONAL DE PREVENTION -200706-juil-0771 Délibération2003-4541AMELIORATION DE LA CIRCULATION;DU STATIONNEMENT ET PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE-VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant n° 2 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de Métiers de la Hte-Gne -200303-oct-03180 Délibération08-1170CREATION DE POSTES SAISONNIERS OU OCCASIONNELS POUR 2009 -200819-déc-0873 Délibération09-1028PERSONNEL NON TITULAIRE - BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS - ACCUEILS DE LOISIRS, SEJOURS DE VACANCES ET CAMPS, CENTRES EXTERIEURS, PETITE ENFANCE ET ACTION SOCIALE200918-déc-0976 Délibération2006-8222FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS- Années 2005;2006;2007 - Avenant n°2 au marché n°04/0461 - Augmentation du montant maximum du marché pour l'année 2006 -200606-oct-06240 Délibération2005-6560SECTEUR RANGUEIL-LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - CREATION D'UN ITINERAIRE BUS;PIETONS ET CYCLES VERS LA STATION DE METRO DE RANGUEIL - ACQUISITION DE TERRAIN A L'ETAT - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT -200524-juin-05120 Délibération2004-5674CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Convention : Vacances Loisirs 2004 -200408-oct-04117 Délibération08-1194Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200819-déc-083 Délibération09-119ABATTAGE DE VINGT SEPT PLATANES DANGEREUX BOULEVARD DE L’EMBOUCHURE- HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE DES DEMANDES D’AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L’URBANISME -200927-févr-0980 Délibération13-382MARATHON DES MOTS - ACCUEIL D'UNE EXPOSITION ITINERANTE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRET201321-juin-1359 Délibération2007-9206CLUB DU TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - Subvention exceptionnelle à la SASP Toulouse Rugby XIII -200706-juil-07185 Délibération2005-6575TELE DIFFUSION DE FRANCE - CHEMIN SANSOU - Non renouvellement de la convention d'occupation du domaine public -200524-juin-05156 Délibération2005-6619ABANDON VOLONTAIRE DES VEHICULES HORS D'USAGE - ENLEVEMENT ET DESTRUCTION -200524-juin-05209 Délibération2005-6845CREATION DE HUIT EMPLOIS A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200512-juil-0529 Délibération2006-8401PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Résiliation du marché 05/0262 conclu avec l'entreprise RTI titulaire du lot 1 : déconstruction gros oeuvre VRD -200608-déc-06198 Délibération13-477CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE RELATIVE A L'ORGANISATION DES CLASSES DE PRATIQUES ORCHESTRALES A L'ECOLE201320-sept-1368 Délibération13-629COOPERATION AVEC LA VILLE DE HANOI : PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CELEBRATIONS DES ANNEES CROISEES FRANCE-VIETNAM - SIGNATURE D’UNE CONVENTION SPECIFIQUE AVEC LA VILLE DE HANOI201320-sept-13136 Délibération13-196APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE AVEC L'ASSOCIATION DELIRES D'ENCRE POUR LA COREALISATION DU FESTIVAL TERRES D'AILLEURS AU MUSEUM -201324-mai-1376 Délibération12-023MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE201227-janv-1255 Délibération2003-4827ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - Pré-bilan de clôture - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération -200312-déc-03147 Délibération2005-6507INSTRUCTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU GRAND PROJET DE VILLE -200513-mai-053 Délibération2005-7138GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 2 au marché 05/0138 - Plus-value - Avenant n° 1 aux marchés 05/0134 et 05/0137 - Plus-values - Prolongation de délai pour tous les lots -200516-déc-05159 Délibération07-475PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE -200721-déc-0744 Délibération13-802MISSION D'INVENTAIRE ET DE CARTOGRAPHIE ARCHEOLOGIQUE A LA DIRECTION DES ARCHIVES MUNICIPALES201313-déc-1355 Délibération12-726APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION SPECIFIQUE POUR LES OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LE MOAÏ ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE201214-déc-1263 Délibération14-001APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201424-janv-1448Romain CUJIVES - Conseiller Municipal Délégué Délibération2003-3659MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS EN MATIERE PLASTIQUE POUR LE BATIMENT - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200328-mars-03301 Délibération2004-5430DENOMINATION DE VOIES -200425-juin-0475 Délibération2005-6056CREATION DE LA MAISON D'OCCITANIE - 1 RUE DES COUTELIERS - Présentation du DCE pour les lots 2-4-5-6-7-11-14 - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200511-févr-0564 Délibération2005-6430REFECTION DE LA COUVERTURE EN TUILES DE LA MAISON DES MERES SAINTE-LUCIE - Avenant n° 1 au marché 04/0403 - Plus-value et prolongation de délais -200513-mai-05106 Délibération2006-8325DENOMINATION DE VOIES -200608-déc-0648 Délibération2004-5619CONVENTION ENTRE L'ACADEMIE DES BEAUX-ARTS DE CRACOVIE ET L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200408-oct-0497 Délibération2005-6989METRO LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS COMPANS / SAINT-MICHEL / EMPALOT / SAINT-AGNE / RANGUEIL / SAOUZELONG / PHARMACIE / PALAIS DE JUSTICE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 14 lots -200514-oct-0518 Délibération2006-8270FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - Année 2006 - Avenants n° 1 aux marchés 06/0248 et 06/0247 - Ajout d'articles aux bordereaux des prix unitaires -200608-déc-06129 Délibération2006-8067TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE DE LA ZONE DE LOISIRS DE SESQUIERES -200606-oct-06143 Délibération2007-8823CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - ENQUETE COMMODO ET INCOMMODO RELATIVE A L'AUTORISATION A PRATIQUER DES JEUX DE HASARD ET AU TRANSFERT DES LOCAUX D'EXPLOITATION -200723-mars-0713 Délibération2004-5911CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION GRANDS INTERPRETES A TOULOUSE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virement de crédits - Exercice 2004 -200419-nov-0457 Délibération09-598FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2009 ET 2010 - LOT N° 3 : PRODUITS LAITIERS - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 090003 - MODIFICATION DES PRIX DU BEURRE A PRIX REDUIT -200925-sept-0921 Délibération09-533ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT -200926-juin-097 Délibération2003-4536CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200303-oct-0329 Délibération2005-7098FOURNITURE DE DOCUMENTS - LOT 2 : BANDES DESSINEES TOUS PUBLICS - Avenant N° 2 au marché 03/0808 - Transfert au bénéfice de la Société ALBUM -200516-déc-05119 Délibération08-111ASSOCIATION LA PASSERELLE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200804-avr-0827 Délibération08-090INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200818-janv-08127 Délibération12-003CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE - TOULOUSE LES ORGUES201227-janv-1226 Délibération12-012SYNDICAT MIXE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - MODIFICATION DES STATUTS201227-janv-1238 Délibération12-148PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201223-mars-1275 Délibération2003-4078ACTION SOCIALE - CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - Subventions de la ville de Toulouse - Conventions -200327-juin-03354 Délibération08-339CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2008 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS200825-avr-0844 Délibération08-401PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - GRATUITE DU STATIONNEMENT DU 1ER AU 15 AOUT SUR L'ENSEMBLE DU PERIMETRE DE STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE200823-mai-0836 Délibération13-650HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201329-nov-1369 Délibération2004-5824QUARTIER BELLEFONTAINE - Cession à la Société SOTEC INGENIERIE d'un immeuble situé 15 allées de Bellefontaine -200419-nov-0445 Délibération2004-5242SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) - Désignation au scrutin majoritaire de six représentants titulaires et de six représentants suppléants au Comité syndical -200414-mai-0480 Délibération2004-5437COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Convention avec l'Institut Catholique des Arts et Métiers de Toulouse - Accueil de responsables de la Mairie de N'DJAMENA -200425-juin-04132 Délibération10-578ACCUEIL DES STAGIAIRES BAFA DANS LES SERVICES MUNICIPAUX201025-juin-10117 Délibération10-656CONVENTION ENTRE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE TOULOUSE, LA VILLE DE TOULOUSE, LA MAISON D’ARRÊT DE SEYSSES, LE SERVICE PENITENTIAIRE D’INSERTION ET DE PROBATION DE LA HAUTE-GARONNE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE II-LE MIRAIL POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE ET DES ANIMATIONS AUTOUR DU LIVRE A LA MAISON D’ARRÊT DE SEYSSES201022-oct-1029 Délibération09-192ASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE -200920-mars-0956 Délibération2003-4228MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MINT - MANDAT A DELIVRER AUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES -200327-juin-03146 Délibération08-1003AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT EN DATE DU 14 AVRIL 2006 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CRECHE AND DO -200821-nov-0847 Délibération2006-7919CHALLENGE DE LA RENOVATION DE MAGASIN ORGANISE PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - Prix spécial Ville de Toulouse -200630-juin-06168 Délibération12-535ASSOCIATION CENTRE MERIDIONAL DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE (CMAV) : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201228-sept-1224 Délibération11-605PORT SAINT SAUVEUR - FIN DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET MISE EN PLACE DE SON EXPLOITATION EN REGIE DIRECTE201125-nov-1171 Délibération11-700Voeu de soutien du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen à Salah Hamouri, emprisonné en Israël depuis 2005.201125-nov-1197 Délibération2006-7681REALISATION D'UNE CRECHE AU QUARTIER SAINT-AUBIN - RECTIFICATIF DU MONTANT ATTRIBUE A L'ENTREPRISE GENERALE BOURDARIOS PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2006 -200619-mai-0698 Délibération2006-8075QUARTIER LE MIRAIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN PASSAGE PIETON SITUE PLACE HARDY EN VUE DE SA CESSION - ADOPTION DE PRINCIPE -200606-oct-0682 Délibération09-335CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE- 07N003 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ENTREPRISE OULES -200929-mai-0957 Délibération08-481DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT -200820-juin-0862 Délibération08-650ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0838 Délibération11-531PARC MUNICIPAL DES SPORTS - PISCINES D'HIVER ET D'ETE - ATTRIBUTION DU NOM D'ALFRED NAKACHE AU BASSIN D'ETE.201123-sept-1160 Délibération11-267EMPLOI DE RESPONSABLE DE LA VIE ASSOCIATIVE201127-mai-1174 Délibération11-125ACQUISITION PAR LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION (CTV) DES ACTIONS DETENUES PAR LE GROUPE CAISSE D'EPARGNE DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION201101-avr-1138 Délibération11-666OPERATION QUARTIER DES SCIENCES 39-41 ALLEES JULES GUESDE - ADOPTION DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE GRAND TOULOUSE201125-nov-1142 Délibération10-710ORGANISATION D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE DU 2 AU 6 NOVEMBRE 2010 SUR LE DROIT DE VOTE ET D'ELIGIBILITE DES RESIDENTS ETRANGERS AUX ELECTIONS LOCALES201022-oct-1027 Délibération08-702LAVAGE DE RIDEAUX - MARCHE A BONS DE COMMANDES POUR L'ANNEE 2009 ET RECONDUCTIBLE EN 2010, 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200826-sept-0831 Délibération2005-6731VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA CAPACITE D'ACCUEIL DE LA MATERNITE DE L'HOPITAL PAULE DE VIGUIER -200524-juin-05222 Délibération2004-5332BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200425-juin-0418 Délibération2006-8300TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS - Convention entre la Ville de Toulouse et le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine (SMTC) -200608-déc-06167 Délibération13-376OPERATIONS FONCIERES – QUARTIER CROIX-DAURADE – ZAC DE BORDEROUGE ILOT 11.2 – ACQUISITION EN VEFA DE LA MAIRIE ANNEXE ET DE LOCAUX ASSOCIATIFS A LA SOCIETE MARIGNAN RESIDENCES201321-juin-1323 Délibération13-322EMPLOI DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE201321-juin-1363 Délibération13-259ORGANISATION DE STAGES EQUESTRES AVEC L'ASSOCIATION DU CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID. CONVENTION.201321-juin-1374 Délibération14-014ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION FOLIES POUR L'ANIMATION DU DISPOSITIF SOL VIOLETTE SUR LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2014201424-janv-1410Ne participe pas au vote : Jean-Paul PLAClaude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire Délibération11-171Information du Conseil Municipal : mise en place d'une Commission des Libertés publiques au sein du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance201101-avr-113 Délibération08-258ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - Avenant n°1 au marché n° 06/0282 - Transfert au bénéfice de la société Akka Informatique et systèmes Sud -200825-avr-0866 Délibération10-338ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR JEAN CLAUDE HOLLANDE LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 4 CHEMIN DES IZARDS201028-mai-1090 Délibération09-042VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L'EQUITE ET LA JUSTICE DU PROCES AZF -200923-janv-0995 Délibération2006-8046TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS;POUR LES ANNEES 2007;2008;2009 - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Présentation du DCE -200606-oct-06140 Délibération2006-8022ENTRETIEN;MAINTENANCE ET RESTRUCTURATION DES DEPENDANCES - Présentation du DCE - Marché négocié Art. 35-1-5 du Code des Marchés Publics - Marché fractionné à bons de commande d'une durée de 18 mois à partir de la date de notification -200606-oct-0641 Délibération12-604ZAC MARENGO - REGULARISATIONS FONCIERES - ACQUISITION DE PARCELLE ET DE VOLUME A OPPIDEA201223-nov-127 Délibération12-403ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201206-juil-1258 Délibération2003-4042PLACE DE LA ROSERAIE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03356 Délibération2004-5074FOURNITURE DE MATERIEL AUDIOVISUEL - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes -200414-mai-04203 Délibération11-119STAGES SPORTIFS D' ETE ORGANISES AU CREPS PAR LA VILLE - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE VIE VACANCES.201101-avr-1167 Délibération2003-4029CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ORGANISATION AU MUSEE DES AUGUSTINS D'UNE EXPOSITION D'OEUVRES DE CEZANNE PRETEES PAR LE MUSEE DE L'ORANGERIE -200327-juin-03333 Délibération08-212ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS : CONVENTION AVEC LA VILLE DE CAEN-MUSEE DE NORMANDIE POUR L'ORGANISATION D'UNE EXPOSITION SUR LA SCULPTURE GOTHIQUE ET LES ARTS PRECIEUX DANS LE NORD-OUEST DE LA FRANCE -200825-avr-0813 Délibération09-565RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS -200926-juin-0964 Délibération2004-5374ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04100 Délibération09-076CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION CASA DE ESPANA EN TOULOUSE -200927-févr-0945 Délibération08-1149OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2009 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL200819-déc-0833 Délibération10-193VIE ASSOCIATIVE - ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES - SUBVENTION A L'ASSOCIATION ALLIANCES ET CULTURES - CONVENTION.201026-mars-1055 Délibération09-479ZONE VERTE DES ARGOULETS - COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY (PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES) : PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE SOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA REGION ET A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) -200926-juin-0968 Délibération12-137MODIFICATION DU NOMBRE ET DES ATTRIBUTIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES - DESIGNATION SELON LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2121-22 DU CGCT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CES COMMISSIONS -201223-mars-1270 Délibération09-694VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2009 -200925-sept-09113 Délibération2003-4649290;ROUTE DE SEYSSES - RECONSTRUCTION DE L'EGLISE DE LA TRINITE SINISTREE PAR L'EXPLOSION DE L'USINE AZF - Approbation du bail à construction à intervenir avec l'Association Diocésaine de Toulouse -200307-nov-0377 Délibération13-312REHABILITATION DES EQUIPEMENTS EXTERIEURS DU COMPLEXE SPORTIF DE LALANDE - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - MARCHE 12V688201321-juin-13122 Délibération2007-9095MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE - Avenant N° 2 au marché 06/0373 - Plus-value et prolongation du délai -200706-juil-07251 Délibération2006-7357RIO LOCO ! GARONNE LE FESTIVAL - CONTRATS TYPES -200617-févr-0617 Délibération08-682SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION (CTV) - RACHAT D'ACTIONS DE LA VILLE DE COLOMIERS -200810-juil-08107 Délibération08-470QUARTIER NEGRENEYS – CESSION A LA SA HLM DES CHALETS D’UN TERRAIN SITUE RUE MARIE-CLAIRE DE CATELLAN EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX.200820-juin-0836 Délibération08-305BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2008200811-avr-082 Délibération08-356SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES MANIFESTATIONS SPORTIVES 2008 -200825-avr-0864 Délibération12-844GRATUITE DANS LES MUSEES - WEEK END TELERAMA201325-janv-1317 Délibération2007-8974CAMPUS DE RANGUEIL - SUPERPOSITION DE GESTION ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE SUR LA VOIE PRINCIPALE DU CAMPUS DE RANGUEIL -200706-juil-07223 Délibération07-184RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché 00/0568 - Mission de contrôle technique - Réclamations de l'entreprise SOCOTEC INDUSTRIES - Protocole de transaction -200721-sept-0727 Délibération2003-4537CONTRAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE PAIEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE AU PROFIT DES CLAE DES ECOLES MATERNELLES -200303-oct-03169 Délibération2003-4813LOTISSEMENT DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN A LA SETOMIP - AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE G.A. DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE -200312-déc-0362 Délibération2004-5080QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - VENTE A L'OPAC D'UNE MAISON D'HABITATION;232 ROUTE DE BAYONNE;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL -200414-mai-0494 Délibération13-291ZAC DES TIBAOUS : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES À LA COLLECTIVITÉ LOCALE 2012 (OPPIDEA)201321-juin-1314 Délibération2006-7700CONCOURS DE CHANT 2006 - (46ème EDITION) -200619-mai-0654 Délibération2005-6980GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT A LA SA HLM LA CITE JARDINS -200514-oct-0541 Délibération09-668MUSEE DES AUGUSTINS - PLAN D’EVACUATION ET AMELIORATION DE L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - RESILIATION DU MARCHE 07/333 (LOT 1 GROS OEUVRE, TRAVAUX DIVERS) CONCLU AVEC L’ENTREPRISE CARI -200925-sept-0976 Délibération2003-4351TRAVAUX DE RENOVATION ET DE REHABILITATION DES LOCAUX DE L'ASSOCIATION CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE LE RELAIS - Emprunt de 30 000 euros garanti à hauteur de 7 500 euros auprès de la CDC - Garantie financière de la Ville -200327-juin-0327 Délibération2006-7679ILE DU RAMIER - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA LOGE - ACQUISITION A LA SNPE DES TERRAINS NECESSAIRES -200619-mai-0638 Délibération2006-8476REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Virements de crédit - Exercice 2006 -200608-déc-06163 Délibération2003-4022MAINTENANCE DES REGULATIONS DE TRAITEMENT D'EAU DES PISCINES - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03299 Délibération2003-4270HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200327-juin-03250 Délibération2005-6946REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL DE TOULOUSE SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - BILAN DE CLOTURE DE L'OPERATION -200523-sept-0582 Délibération10-445RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2010 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT201028-mai-1044 Délibération10-816INSTALLATION CLASSEE - MONSIEUR JEAN-MARC FINOT - DIRECTEUR DE L'HYPERMARCHE CARREFOUR - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER, AUX FINS DE REGULARISATION, UNE PLATE-FORME LOGISTIQUE - BOULEVARD DE L'EUROPE A PORTET-SUR-GARONNE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201017-déc-1034 Délibération2007-8520MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIER - Lot n° 5 - Aménagement de la boutique - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200723-mars-07221 Délibération2005-7013CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS DE TOULOUSE - Dénomination - Modalités d'élection et de fonctionnement - Nouvelles dispositions -200514-oct-0577 Délibération10-569ASSOCIATION MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201025-juin-105 Délibération10-917FESTIVAL LA NOVELA 2010 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SCIENCE ANIMATION201017-déc-1040 Délibération2004-4934SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenant n° 8 à la convention de mandat -200426-mars-04148 Délibération07-617GPV BAGATELLE AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS ANNEES 2008/2009 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT200721-déc-07192 Délibération07-338FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE MARQUE R.V.I. - ANNEES 2006, 2007 ET 2008 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 05/0229 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE MIDI-PYRENEES VEHICULES INDUSTRIELS NORD200716-nov-0755 Délibération2003-4273SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 4 au marché 97/228 conclu avec SOCOTEC - Mission de contrôle technique -200327-juin-03320 Délibération09-865DISPOSITIF POUR L’ACCES A DES LOGEMENTS TEMPORAIRES APPARTENANT AU PATRIMOINE COMMUNAL DE LA VILLE DE TOULOUSE DESTINES AUX FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES -200927-nov-09138 Délibération2005-6668CONVENTION ENTRE L'UNIVERSITE PAUL SABATIER;L'OBSERVATOIRE MIDI-PYRENEES ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE DEPOT AU MUSEE PAUL DUPUY DE 7 INSTRUMENTS APPARTENANT A L'OBSERVATOIRE MIDI-PYRENEES -200524-juin-05200 Délibération2003-4223FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Année 2004;renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200327-juin-03212 Délibération2005-7165ZAC DE BASSO CAMBO III - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP -200516-déc-0572 Délibération2004-5450JUMELAGE TOULOUSE/ATLANTA : PARTICIPATION A UNE MANIFESTATION SUR LA FRANCOPHONIE - JUMELAGE TOULOUSE/KIEV : ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES -200425-juin-04131 Délibération2005-6161ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 5 à la Convention du 25 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des Oeuvres Laïques de la Haute Garonne pour le Centre du Domaine Camiéta à Urrugne - Pyrénées Atlantiques -200525-mars-05164 Délibération12-194RUE DES CHEMINEES- DECLASSEMENT ET CESSION D’EMPRISE FONCIERE A HABITAT TOULOUSE201225-mai-1216 Délibération11-610MUSEE DES AUGUSTINS - AMELIORATION DE L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET REFECTION DE LA VERRIERE - ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE DE MAITRISE D’OEUVRE PASSE SELON LA PROCEDURE NEGOCIE (ARTICLE 74-III-a ET 35-I-2°) - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201125-nov-119 Délibération08-064UTILISATION DU PARKING MARENGO PAR LES USAGERS DE LA MEDIATHEQUE - Avenant N° 6 au contrat de régie intéressée -200818-janv-0896 Délibération2007-9023CENTRE DES CONGRES PIERRE BAUDIS - RELANCE D'UNE NOUVELLE CONSULTATION EN VUE DU RENOUVELLEMENT DES SIEGES DES SALLES DE REUNION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200706-juil-07265 Délibération2004-5752APPROBATION DES PLANS DE FINANCEMENT DEFINITIFS POUR : BAGATELLE gymnase Vincent SERRER;EMPALOT crèche et halte-garderie;LA FAOURETTE : MJC PREVERT -200408-oct-0416 Délibération2004-5775CENTRE DE L'AFFICHE - Convention entre la Ville et les Editions CHORUS pour la co-édition d'un ouvrage d'affiches de collection -200408-oct-04177 Délibération2004-5131REORGANISATION DU SERVICE MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200414-mai-04127 Délibération2005-6303MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Prise en charge de différents frais de mission -200525-mars-05178 Délibération10-372APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE AVEC L'ASSOCIATION DELIRES D'ENCRE, POUR LA CO-REALISATION DU SECOND FESTIVAL TERRES INSOLITES AU MUSEUM -201028-mai-1062 Délibération10-512OCTROI DU LABEL D’EXPOSITION D’INTERET NATIONAL POUR LA MANIFESTATION PREHISTOIRE, CARREFOUR DES SCIENCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION -201025-juin-1063 Délibération12-378DISPOSITIF D'INITIATIVE REGIONALE ET LOCALE D'INVESTISSEMENT SOLIDAIRE (IRLIS) : ACCEPTATION DU TRANSFERT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GRAND TOULOUSE201206-juil-1288 Délibération13-670ZAC DE BORDEROUGE - AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSÉE AVEC OPPIDÉA - PARTICIPATION AU TITRE DES ETUDES SUR LE SECTEUR IZARDS / BOUQUETINS201329-nov-137 Délibération09-407BATIMENT 11 RUE DES TROIS RENARDS A TOULOUSE - INTERVENTION DE L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) - REALISATION DU DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE -200926-juin-09115 Délibération2003-4704ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 1 marché maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 marché contrôle technique - Avenant n° 2 marché contrôle technique -200307-nov-0385 Délibération12-094APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-4 ANS - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES REPUBLIQUE SAINT-CYPRIEN201223-mars-1295 Délibération11-446RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MARCHE N°08/0235 CONCLU AVEC LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES CONSTITUE DE EIFFAGE TP (MANDATAIRE ASSOCIE A SERIN RELATIF AU LOT N°1 - REGLEMENT PROVISOIRE DU DIFFEREND201123-sept-1181 Délibération2004-5712QUARTIER DU MIRAIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE SITUEE IMPASSE DES VERGERS - Adoption définitive - Cession à Monsieur et Madame SADOUKI -200408-oct-0485 Délibération09-764REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL200925-sept-0934 Délibération2005-7232CONVENTION AVEC LE PACT ARIM POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN BATIMENT MUNICIPAL 27 RUE VALADE -200516-déc-05135 Délibération2003-3675AMENAGEMENT DES BERGES EN RIVE GAUCHE DU BRAS SUPERIEUR DE LA GARONNE AU NIVEAU DU RAMIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03343 Délibération10-708PARTICIPATION AU DISPOSITIF D'INSERTION CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CAE) PASSERELLE201024-sept-1073 Délibération2003-3968QUARTIER EMPALOT - DECLASSEMENT D'UN TERRAIN EN VUE DE SA CESSION POUR LA REALISATION D'UN LIEU CULTUEL ET CULTUREL MUSULMAN - Autorisation donnée à l'association Cercle du Dialogue Civilisationnel de déposer le permis de construire -200328-mars-0393 Délibération2006-8484PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DE MALEPERE - ENGAGEMENT DE LA PHASE DE CONCERTATION -200608-déc-06101 Délibération12-724RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - MEMOIRE DE RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DU MARCHE N° 01/0024 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PARTIEL AVEC DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE (SA D'ARCHITECTURE JEAN PAUL VIGUIER, LCR ARCHITECTURE ET BETEM INGENIERIE)201214-déc-1273 Délibération11-739AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE À JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES201116-déc-1149 Délibération12-117DENOMINATION DE NOUVEAUX GROUPES SCOLAIRES : ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DIDIER DAURAT, ECOLE MATERNELLE BUFFON201223-mars-126 Délibération11-714CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER - GROUPEMENT DE COMMANDE -201116-déc-1123 Délibération2004-5285TRAVAUX DE SECURITE SUR LES EQUIPEMENTS DES CLOCHERS DANS LES EGLISES CLASSEES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04209 Délibération09-483ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200926-juin-0922 Délibération08-242ENTRETIEN DES LOCAUX DU THEATRE DU CAPITOLE, DE LA HALLE AUX GRAINS ET DE LA MAISON SARRAT - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 04/0267 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE S.T.N.I200820-juin-0824 Délibération10-690COMMISSION EXTRA MUNICIPALE D'ACCESSIBILITE - RAPPORT POUR L'ANNEE JUIN 2009- JUIN 2010201024-sept-1047 Délibération2003-4411FOURNITURES ET REPARATIONS D'ELEMENTS DE SUSPENSION POUR VEHICULES LOURDS - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0396 Délibération2004-5509BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - PLAFONNEMENT DES RABAIS - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre -200425-juin-04145 Délibération07-789SINISTRE INCENDIE DU 12 SEPTEMBRE 2007 - IMMEUBLE 17, RUE DE REMUSAT - ACCEPTATION DES INDEMNITES COMPAGNIES D'ASSURANCES - PAIEMENT HONORAIRES D'EXPERT -200818-janv-08118 Délibération07-702MEDIATHEQUE - SINISTRE PAROI MOULEE DU METRO - PROTOCOLES DE TRANSACTION AVEC TISSEO-SMTC ET AVEC LES ENTREPRISES -200721-déc-07196 Délibération2003-3898AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -200328-mars-0314 Délibération2006-7985AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS;ABRIS VOYAGEURS;MOBILIERS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION : MISE A DISPOSITION;POSE;ENTRETIEN;EXPLOITATION - Election des membres d'une CAO au scrutin proportionnel au plus fort reste200630-juin-06153 Délibération07-593QUARTIER LA ROSERAIE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER - ADOPTION DEFINITIVE - ACQUISITION DE L’EMPRISE CORRESPONDANTE -200721-déc-0781 Délibération10-399NAVETTES ELECTRIQUES - DESSERTE GRATUITE DU CENTRE VILLE - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE201028-mai-1027 Délibération2005-6822REALISATION D'UN GYMNASE QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200512-juil-0581 Délibération2007-8600MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN SITUE ENTRE LES RUES SILOS;JOULIN ET LA ROUTE D'ESPAGNE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE (GRAND TOULOUSE) -200723-mars-07186 Délibération13-184ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA SOCIETE FRANCE D'EVALUATION201324-mai-1347 Délibération13-724POLITIQUE DE LA VILLE 2013 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES EN RESEAUX ECLAIR - ECOLES, COLLEGES ET LYCEES POUR L'AMBITION, L'INNOVATION ET LA REUSSITE201329-nov-132 Délibération2006-7413EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - Avenants n° 1 aux lots 7 (marché 05/0294);8 (marché 05/0295);10 (marché 05/0297);12 (marché 05/0298) - Plus-values -200631-mars-06213 Délibération2006-7687RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE - DOMMAGES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots : Tous risques instruments de musique et Tous risques bris de machines - Années 2007 à 2010 - Reconductibles 1 an (2011) -200619-mai-06120 Délibération09-644ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE -200925-sept-09120 Délibération09-511OPERATION TOULOUSE PLAGES - EDITION 2009 -200926-juin-0993 Délibération2005-6918MANDAT SETOMIP - ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - BILAN DE CLOTURE - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération -200523-sept-0577 Délibération2006-7373TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE DES SEPT DENIERS - Dernière tranche - Participation financière de la Ville - Convention entre les Amis du Stade Toulousain et la Ville de Toulouse -200631-mars-06139 Délibération11-199JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES EN CENTRE DE VACANCES201127-mai-1140 Délibération11-608ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2011201125-nov-1131 Délibération2004-5138COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Désignation de cinq représentants titulaires et cinq représentants suppléants du Conseil Municipal à la représentation proprotionnelle au plus fort reste -200414-mai-047 Délibération2007-9111SEPARATION DES FONCTIONS USINE D'INCINERATION ET RESEAU DE CHALEUR - Avenants N° 1 aux lots 1 (marché 07/0209);5 (marché 07/0213) et 6 (marché 07/0214) - Plus et moins-values -200706-juil-07211 Délibération08-624BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 -200810-juil-0861 Délibération2006-8422AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 - BUDGET PRINCIPAL200608-déc-065 Délibération12-543QUARTIER SAINT MARTIN DU TOUCH - TERRAIN SITUE 147, ROUTE DE TOURNEFEUILLE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201228-sept-1210 Délibération09-982AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS, ABRIS VOYAGEURS, MOBILIERS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - MISE A DISPOSITION, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 15 ANS - LOT N°1 : ABRIS VOYAGEURS - AVENANT AU MARCHE N°080138 PORTANT MODIFICATION DES CARACTERISTIQUES DES ABRIS VOYAGEURS200918-déc-0915 Délibération10-489FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2011-2012-2013-2014 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'rOFFRES OUVERT- MARCHES A BONS DE COMMANDES -201025-juin-1022 Délibération09-223HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200924-avr-0948 Délibération14-038SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT201424-janv-1416Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération2004-5514ECHANGEUR DE BORDEROUGE - APPROBATION DE L'ETUDE DE FAISABILITE -200425-juin-04256 Délibération2007-9184REALISATION DE LA REPLIQUE DU BUSTE DE L'ABBE ANTOINE DE THOLOZANY -200706-juil-07174 Délibération2006-7646FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE PEUGEOT - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200619-mai-0664 Délibération2006-7983MISE A DISPOSITION DU PALAIS DES SPORTS - MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES - Convention spécifique -200630-juin-06128 Délibération09-727APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION ENTRE LE POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LA VILLE DE TOULOUSE CONCERNANT LA PRESENTATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE, OEUVRES DE SCIENCES, INSTRUMENTS D'ART200925-sept-0961 Délibération07-655POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI : SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION - APPUI AU PROJET DE L’ASSOCIATION : ENTRAIDE FRANCE VIETNAM -200721-déc-07188 Délibération10-891HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201017-déc-1065 Délibération11-807ACTIONS DE MECENAT - CONVENTION TYPE201227-janv-1222 Délibération2003-4086CONTROLES TECHNIQUES DE VEHICULES ET ENGINS DIVERS - Année 2004;renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-03206 Délibération2005-6604BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200524-juin-0516 Délibération2005-7006FOURNITURE DE BARRIERES ET DE POTELETS METALLIQUES - GAMME AGORA - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Marché négocié sans mise en concurrence;sans publicité préalable - Marché fractionné à bons de commande -200514-oct-0524 Délibération2005-6973PLAN TERRITORIAL DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS SUR LE MARCHE DU TRAVAIL - APPROBATION DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA MISE EN OEUVRE LOCALE DU DISPOSITIF -200514-oct-056 Délibération2006-7953MAINTENANCE ETENDUE DE LA PLATEFORME INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2007 renouvelable en 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200630-juin-06209 Délibération10-239ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE201026-mars-1034 Délibération2004-5616CONSTRUCTION DE LA DECHETTERIE ATLANTA - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200408-oct-04110 Délibération2004-5681ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR DE LIMA EDOUARDO;LOCATAIRE DE L'IMMEUBLE SITUE 5 RUE DES BUCHERS -200408-oct-04126 Délibération2003-4702CREATION DE 52 POSTES D'AGENTS DU PATRIMOINE POUR LA MEDIATHEQUE - BESOINS OCCASIONNELS -200307-nov-0348 Délibération2003-4676ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR L'EXERCICE 2004 -200307-nov-0358 Délibération08-801NOUVEAU CLUB SPORTIF DU TOULOUSE METROPOLE BASKET - SUBVENTION AIDE AU FONCTIONNEMENT 2008 / 2009 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS -200826-sept-0878 Délibération2007-9073CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2006 -200706-juil-0716 Délibération12-777COOPERATION TOULOUSE-RAMALLAH : POURSUITE DES ECHANGES CULTURELS DANS LE DOMAINE DE LA MUSIQUE ET DES ARTS DU CIRQUE201214-déc-1280 Délibération2005-6769RENOVATION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché 04A0072 - Plus-value -200512-juil-0584 Délibération13-420PLAINE CAMPUS : ADOPTION DE LA CONVENTION LOCALE VILLE DE DEMAIN PROGRAMME D'INVESTISSEMENT D'AVENIR201321-juin-1318 Délibération07-257ZAC DE GABARDIE - EXTENSION DU DEPOT DE LA VOIE PUBLIQUE - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SETOMIP200723-oct-0735 Délibération2005-6181LOCATION DE CHAPITEAUX ET DE TOILETTES DANS LE CADRE DU CIRQUE DE NOEL - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots - Marchés renouvelables pour les années 2006-2007-2008 -200525-mars-05122 Délibération2003-4913LOCATION D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS - Programme 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes -200312-déc-0349 Délibération2005-7251REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES AMIDONNIERS - Avenant n° 2 aux marchés 04/0222;04/0223;04/0224;04/0226 et 04/0227 - Avenant n° 3 aux marchés 04/0225 et 04/0229 - Prolongation des délais d'exécution pour l'ensemble des lots -200516-déc-05157 Délibération2005-7193QUARTIER DES PRADETTES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE BANDE DE TERRAIN SITUEE A L'ANGLE DES RUES AUGUSTE FOURES ET PAYA - Adoption définitive - Cession à Monsieur BLAYAC -200516-déc-0581 Délibération2005-7244MAINTENANCE;ASSISTANCE;ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL DE BILLETERIE 3EME ACTE - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Marché négocié selon l'Art. 35-III-4 du Code des M.P sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté SATORI BILLETTERIE -200516-déc-05197 Délibération2006-7341ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE -200617-févr-061 Délibération08-847INSTALLATION DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE -200826-sept-0857 Délibération12-402PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201206-juil-1265 Délibération2006-7431MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGICIEL GIMA - Avenant n° 2 au marché 04/0205 - Transfert au bénéfice de la société ADELIOR -200631-mars-06252 Délibération09-684ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP -200925-sept-0959 Délibération13-483DELIBERATION AUTORISANT LA VILLE DE TOULOUSE A ADHERER A L'ASSOCIATION OPEN DATA FRANCE201320-sept-13120 Délibération07-643BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008200721-déc-0711 Délibération2003-4542SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - Cession d'actions détenues par la Ville de Toulouse - Mandat à délivrer au représentant de la Ville à l'Assemblée Générale extraordinaire -200303-oct-03176 Délibération2003-4844EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2004 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées et à la Région -200312-déc-03170 Délibération2004-5120COOPERATION TECHNIQUE AVEC LA VILLE DE CHONGQIN EN MATIERE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE - Signature de conventions de formation avec les centres de secours -200414-mai-04132 Délibération2005-6399QUARTIER LA ROSERAIE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DE TIGNES - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200513-mai-0542 Délibération2005-6186AUTORISATION DE COMMERCIALISATION DE SPECTACLE HISTORIQUE -200525-mars-05117 Délibération10-759SUBVENTION 2010/2011 DES ASSOCIATIONS UNIS CITES (PROJET MEDIATERRE) ET CRICAO201022-oct-1019 Délibération13-012ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2013201325-janv-1329 Délibération2004-5727QUARTIER LA ROSERAIE - REALISATION D'UNE LIAISON PIETONS-CYCLES ENTRE LE CHEMIN DE GRAMONT ET L'AVENUE D'ATLANTA - Acquisition du terrain nécessaire -200408-oct-0475 Délibération2006-7707MISE EN OEUVRE;EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UNE PLATE-FORME DE RACCORDEMENT SECURISE ENTRE LE RESEAU INFORMATIQUE MUNICIPAL ET L'EXTERIEUR DONT INTERNET - Avenant n° 1 au marché 04/0138 - Avenant de transfert -200619-mai-06109 Délibération2006-7900COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200630-juin-061 Délibération2004-5310SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2004 -200425-juin-04139 Délibération12-088VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2012201223-mars-1239 Délibération11-634ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L'EUROPE : APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE201225-mai-12103 Délibération12-031PRESENTATION DES RAPPORTS D'ACTIVITE (2010) DES SYNDICATS MIXTES OU INTERCOMMUNAUX DONT LA VILLE DE TOULOUSE EST MEMBRE201227-janv-1237 Délibération2003-4017REALISATION DU TOIT PETITE ENFANCE - QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03310 Délibération2004-5644RUE DU REMPART SAINT-ETIENNE - REAMENAGEMENT - Année 2004 - 3 lots - Appel d'offres ouvert avec variantes -200408-oct-0437 Délibération2004-5217GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC POUR L'ELABORATION;LE SUIVI ET LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil Municipal -200414-mai-0454 Délibération2003-4642SECTEUR LIMAYRAC - RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N° 107 DU 27 JUIN 2003 SUITE A ERREUR MATERIELLE -200307-nov-0331 Délibération2005-6450EGLISE ST EXUPERE - TRAVAUX DE RESTAURATION EXTERIEURE - CLOCHER ET TOITURES CHAPELLES NORD - Convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec M. VOINCHET;Architecte en chef et M. LE DOUARIN;vérificateur des Monuments Historiques -200513-mai-0598 Délibération10-960VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL201017-déc-1022 Délibération2006-7434MARCHES DE FOURNITURES DANS LE CADRE DES MISSIONS DE LA VIE SCOLAIRE - Modification des art. 4.2 et 12.1 relatifs aux conditions de livraison et pénalités de retard du Cahier des Clauses Administratives Particulières - Avenants N°1 à divers marchés -200631-mars-06239 Délibération2006-7977USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - Avenant n° 17 à la convention d'exploitation -200630-juin-06135 Délibération2003-4345CREATION D'UN EMPLOI D'UN CHARGE DE MISSION AUPRES DES RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPEENNES -200327-juin-03152 Délibération2006-7694QUARTIER SAOUZELONG - REMISE EN ETAT D'UN PIETONNIER DESSERVANT LE CLAE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE SAOUZELONG - Convention de remise d'ouvrage au profit de la Société NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL -200619-mai-0671 Délibération2006-8163BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - Demande de subvention auprès du Comité du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les bibliothèques (FRRAB) -200606-oct-06115 Délibération12-677DENOMINATION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : ECOLE PRIMAIRE DES PONTS-JUMEAUX201315-mars-132 Délibération2006-7732RENOVATION DE LA LUNETTE BRUNNER DE L'OBSERVATOIRE DE JOLIMONT- Participation financière de la Ville - Convention avec la Société D'Astronomie Populaire et la Ville de Toulouse -200619-mai-0615 Délibération2006-8228QUARTIER MINIMES - Rue Jean Dagnaux - Echange de terrains entre la Ville de Toulouse et la Société Nationale Immobilière (SNI) - Autorisation de dépôt de permis de construire -200606-oct-0691 Délibération2004-4723DESAFFECTATION DE SIX LOGEMENTS DE FONCTION INOCCUPES DE L'ECOLE FALCUCCI;AFIN D'ETENDRE LE CENTRE PETITE ENFANCE VOISIN -200406-févr-0464 Délibération07-571QUARTIER MONTAUDRAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L’IMPASSE LEOPOLD GIMIE - ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES OUVRAGES DE VOIRIE ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE - ACQUISITION DE L'EMPRISE CORRESPONDANTE -200721-déc-0783 Délibération07-734CREATION D'UNE CRECHE A L'ANGLE DE LA RUE DE NEGRENEYS ET DE LA RUE DES ANGES - APPROBATION DU PRINCIPE DE L'INVESTISSEMENT DE L'INDEMNITE VERSEE PAR LE CASINO -200721-déc-07199 Délibération08-184SOCIETE DU METRO DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN ADMINISTRATEUR AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE -200828-mars-0814 Délibération08-374QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE JEAN CHEVERRY, DE LA PLACE RAYMOND SERRAVERE et DEs IMPASSEs raymond serravere et jean de bernuy - ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REFECTION DES OUVRAGES DE VOIRIE - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES200823-mai-0829 Délibération09-472SECTEUR BORDEROUGE - RUE PAUL VALERY - CESSION DE TERRAIN A MONSIEUR BATTAGLIA -200926-juin-0925 Délibération12-828PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE201214-déc-1250 Délibération13-515CONVENTION N°2013-826 A CONCLURE AVEC TISSEO SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE PORTANT SUR LA CONSTRUCTION DE LA CRECHE ROSERAIE SITUEE A PROXIMITE DE LA LIGNE A DU METRO DANS L’INTERSTATION ROSERAIE-ARGOULETS201320-sept-13117 Délibération11-200PRIX FABRE, FAURE ET MUNICIPAUX, NOUVELLE DENOMINATION : TOURNOI DES ECOLES PUBLIQUES DE TOULOUSE. ACTUALISATION DES MODALITES D'ATTRIBUTION DES PRIX FABRE, FAURE ET MUNICIPAUX.201127-mai-112 Délibération2004-4738QUARTIER MIRAIL - VENTE A L'UNIVERSITE DE TOULOUSE MIRAIL D'UN IMMEUBLE SITUE;83 RUE NICOLAS-LOUIS VAUQUELIN;COMPRIS DANS L'EMPLACEMENT RESERVE N° 819 -200406-févr-0425 Délibération10-748AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - REGLEMENT INTERIEUR ET CONVENTION D'OCCUPATION - TARIFS201026-nov-1016 Délibération2004-5749MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2004 - IIème tranche - Demande de subvention à l'Etat -200408-oct-04173 Délibération2007-8809INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2006 - Demande de remboursement à l'Etat -200723-mars-0717 Délibération2005-7291MODERNISATION DU SYSTEME D'INFORMATION DU DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTION AVEC LECTURE AUTOMATIQUE DE DOCUMENTS ET UNIFORMISATION DE LA GESTION INFORMATISEE DES REGIES MUNICIPALES - DCE - 3 lots - Appel d'offres ouvert avec option pour le lot 1200516-déc-05198 Délibération07-609SECTEUR MOULIS CROIX BENITE - MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDES (ARTICLE L.111-10 DU CODE DE L'URBANISME) -200721-déc-0788 Délibération2006-7927RAMASSAGE DES ANIMAUX MORTS SUR LA VOIE PUBLIQUE ET CAPTURE D'ANIMAUX ERRANTS DANGEREUX;BLESSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2007 renouvelable en 2008 et 2009 -200630-juin-0676 Délibération2006-7839REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Budget supplémentaire pour 2006 -200630-juin-0617 Délibération08-376BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - DEVELOPPEMENT DE FONDS SPECIALISES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DU LIVRE.200823-mai-0862 Délibération2004-5071MISE EN SECURITE DU SITE DE MONTAUDRAN - Avenant n° 1 à la convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse -200414-mai-04111 Délibération12-038CITE DE L'ESPACE : CONVENTION DE MECENAT POUR LA REALISATION D'UN SIEGE ROTATIF201214-déc-1269 Délibération2005-7030ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE SPECTACLES DE TOULOUSE (SEMEST) - EXERCICE 2004200514-oct-0598 Délibération07-580QUARTIER LANGLADE - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SOCIETE DARTY -200721-déc-0771 Délibération08-282HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200825-avr-0834 Délibération08-860CITE DE L’ESPACE - CREATION D’UN NOUVEAU POLE METEO - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE N° 08A0001 - PLUS-VALUE -200824-oct-0813 Délibération10-426ZAC DES TIBAOUS - APPROBATION DU BILAN PRESIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201028-mai-1018 Délibération08-1145COMPENSATION CARBONE DU MARCHE DE NOEL ET DE LA PATINOIRE INSTALLEE PLACE DU CAPITOLE DU 5 AU 28 DECEMBRE 2008 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION200923-janv-0971 Délibération09-1040OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL200918-déc-0929 Délibération2003-4194ZAC MARENGO - CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT HOTELIER - Cession du volume 15 de l'état descriptif de division en volumes de l'arche Marengo;au profit de la SETOMIP -200327-juin-03230 Délibération12-150ESPACE DE LA DIVERSITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES AU TIRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE201223-mars-1242 Délibération13-417COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - LOT N° 6 - MENUISERIE ALUMINIUM, MURS RIDEAUX - MARCHE 10V233 GROUPEMENT D’ENTREPRISES CONSTRUCTION ST ELOI (MANDATAIRE DU GROUPEMENT) /CARRE / LABASTERE 31 MEMOIRE DE RECLAMATION DE L’ENTREPRISE LABASTERE 31 - PROTOCOLE DE TRANSACTION201321-juin-1392 Délibération13-592AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIONS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - BILAN DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS201320-sept-13128 Délibération13-474ADHESION DE LA REGIE TOULOUSE THEATRE AU SYNDICAT NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES201320-sept-1374 Délibération2006-8505PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2005 -200608-déc-0632 Délibération10-840CHEMIN DE LA SAUDRUNE - VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL AU COMITE D’ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE THALES ALENIA SPACE201026-nov-107 Délibération2003-4438RECONSTRUCTION DU CENTRE DE CANOE KAYAK SUR L'ILE DU RAMIER - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200303-oct-03153 Délibération2004-5434PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC HANOI - Exécution prévue par le projet HANOI 2010 : patrimoine et identité culturelle - Conventions avec la Ville d'HANOI - PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III-B;exécution prévue par le projet VALUO -200425-juin-04129 Délibération2004-5125EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATION DE CONTRATS -200414-mai-04128 Délibération2003-3846GRAND PROJET DE VILLE - NOUVELLE VOIE ENTRE LE BOULEVARD EISENHOWER ET LA RUE HENRI DESBALS - OUVERTURE DE LA CONCERTATION -200328-mars-0372 Délibération10-047MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - AVENANT N°5 A LA CONVENTION ADOPTEE LE 19 DECEMBRE 2008201029-janv-1065 Délibération2004-5588THEATRE DU CAPITOLE - Rénovation de la cage de scène - Avenants n°1 aux lots 6 (marché 03/0250 et 13 (marché 03/0256) - Avenants n°2 aux lots 12 (marché 03/0255) moins-value et 14 (marché 03/0257) plus-values -200416-juil-0442 Délibération09-880EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - 09V037PA - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V342 – ENTREPRISE H.T.P. LOT 4 : CLOISONS FAUX PLAFOND PLATRERIE200927-nov-09131 Délibération12-830EXPLOITATION DU RESEAU PUBLIC DE TOULOUSE METROPOLE EN TRES HAUT DEBIT DE TELECOMMUNICATION : CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ET APPROBATION DES STATUTS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS201214-déc-1270 Délibération2003-4148ZAC DE BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP;AMENAGEUR -200327-juin-0388 Délibération2006-8145SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - PRESENTATION DU RAPPORT POUR L'ANNEE 2005 -200606-oct-0621 Délibération2003-4700PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE BROUSSE EN REGLEMENT DES INTERETS MORATOIRES DUS SUR LE MARCHE 96/570 DU THEATRE DE LA CITE -200307-nov-0338 Délibération2003-4699EXPLOSION AZF - DOMMAGES AUX BIENS COMMUNAUX - BAIL ENPHYTEOTIQUE DE MONSIEUR CAJAL - Reversement de l'indemnité d'assurance -200307-nov-0336 Délibération2004-5954ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2004 -200417-déc-0483 Délibération2007-8819MISE EN PLACE DU PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - Tarif du stationnement payant des faubourgs et des abords des stations de métro hors centre ville -200723-mars-07286 Délibération12-579ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES D’INVESTISSEMENT - EXERCICE 2012201228-sept-1256 Délibération13-708REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2013201329-nov-1337 Délibération2005-6567ARCHE MARENGO - CONSTRUCTION DE L'HOTEL DE LA ZAC MARENGO - AUTORISATION D'UTILISATION DE LA RAMPE D'ACCES AU PARKING -200524-juin-05159 Délibération07-400COMPLEXE SPORTIF DU PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET D'UNE CONVENTION AVEC CAHIER DES CHARGES POUR MISE A DISPOSITION LORS DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES -200723-oct-0766 Délibération2005-6397CLUBS D'ELITE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - VERSEMENT PAR ANTICIPATION AU TOAC TUC VOLLEY-BALL SPACER'S - Attribution de subventions exceptionnelles à ce Club et au Toulouse Olympique XIII - Virement de Crédit -200513-mai-0553 Délibération09-585CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES200926-juin-0992 Délibération2003-4559REPRISE DU RESULTAT DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA MARCAISSONNE SUITE A SA DISSOLUTION - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200303-oct-03124 Délibération2005-6883ROUTE D'AGDE - AMENAGEMENT D'UN MICRO GIRATOIRE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200523-sept-0566 Délibération2005-6831MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - Convention avec la Maison de l'Architecture -200512-juil-0538 Délibération07-271ZAC DES TIBAOUS - PROGRAMME DE CONSTRUCTIONS - MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION ET DU DOSSIER DE REALISATION200723-oct-0733 Délibération10-638CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION DES CONSERVATEURS DES MUSEES DE MIDI-PYRENEES POUR LE PROJET SITE INTERNET DU RESEAU DES MUSEES DE MIDI-PYRENEES -201024-sept-1037 Délibération07-627QUARTIER ARENES - ACQUISITION A LA SCI LOUIS PASTEUR D’UNE EMPRISE SITUEE 57 AVENUE DE LOMBEZ -200721-déc-0762 Délibération08-359HOPITAL LOCAL DE REVEL - HOPITAL LOCAL DE MURET - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CHACUN DE CES DEUX ETABLISSEMENTS -200825-avr-085 Délibération2005-6709CONDITIONS DE FOURNITURES AU PUBLIC D'IMAGES PROVENANT DU FONDS DOCUMENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE ET VIDEO DU SERVICE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION - Tarifs - Modification des délibérations du CM des 23/12/94;13/12/96;27/03/98 et 30/03/00 -200524-juin-05164 Délibération2005-6564GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE -200524-juin-05122 Délibération2004-4872PETITE ENFANCE - ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - Subvention de la Ville de Toulouse - Convention -200426-mars-0429 Délibération2007-8719CONSTRUCTION DE LA LIGNE B DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Avenant n° 2 à la convention B 2000 1002 CN Ville de Toulouse/SMTC (SMAT mandataire) - Réalisation des opérations d'accompagnement des stations de métro -200723-mars-0749 Délibération13-054NOUVELLE ORGANISATION AUX JARDINS DU MUSEUM - MODIFICATION D’HORAIRES D’ACCUEIL DU PUBLIC LORS DE LA PAUSE MERIDIENNE -201315-mars-1357 Délibération13-444OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER SAINT-CYPRIEN - RECONVERSION DU SITE DE LA GRAVE - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LE C.H.U. ET LA VILLE DE TOULOUSE201321-juin-132 Délibération2003-3780ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ET MADAME OTERELLO MANUEL;LOCATAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE 5 RUE DES BUCHERS -200328-mars-03198 Délibération07-710APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION DU 29 DECEMBRE 2000 CONCLUE ENTRE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE200721-déc-07120 Délibération08-256ACTION SCOLAIRE - INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES200825-avr-0858 Délibération08-292LOCATION ET ENTRETIEN DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA CUISINE CENTRALE - ANNEES 2009-2010-2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE A BONS DE COMMANDE -200823-mai-0834 Délibération08-753Contrat de vacataire pour le chantier des réserves des musées - Demande de subvention -200826-sept-089 Délibération08-1221GRAND PROJET DE VILLE – QUARTIER BAGATELLE – RUE DU LOT – ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES 842 BC 10-24-37-43 APPARTENANT A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE ET DE LA PARCELLE CADASTREE 842 BC 64 APPARTENANT A L’OPAC -200923-janv-0915 Délibération2003-4872RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant N° 2 au marché 01/303 de contrôle technique - Entreprise NORISKO CONSTRUCTION -200312-déc-03152 Délibération12-200PRET D'OBJETS DU MUSEE SAINT- RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, AU MUSEE REGIONAL ALLEMAND DU WURTTEMBERG, POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE LE MONDE DES CELTES. CENTRES DU POUVOIR - TRESORS DE L'ART ORGANISEE DU 11 SEPTEMBRE 2012 AU 20 FEVRIER 2013.201225-mai-1265 Délibération10-609Voeu PRESENTE PAR LES GROUPES COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN ET LES VERTS, RELATIF AUX VICTIMES DE L'ASSAUT ISRAELIEN CONTRE LE CONVOI MARITIME HUMANITAIRE DESTINE A GAZA201025-juin-10129 Délibération10-746CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES POLICIERS MUNICIPAUX UTILISANT UN CHIEN DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LEUR MISSION : AVENANT N° 2 AVEC MADEMOISELLE DAURIAC MESSIEURS COMBARIEU ET GALERA - AVENANT N° 1 AVEC MONSIEUR LIGEOIS - NOUVELLE CONVENTION AVEC MONSIEUR BRUNEAU -201022-oct-1020 Délibération2004-5429ZENITH DE TOULOUSE - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE -200425-juin-04245 Délibération08-1004REMISES GRACIEUSES DE PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE -200821-nov-0848 Délibération09-121CONVENTION D'APPLICATION DES ECHANGES ARTISTIQUES INTERNATIONAUX 2006/2008 AVEC L'ASSOCIATION CULTURESFRANCE (EX AFAA) -200920-mars-095 Délibération2006-8512MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES -200608-déc-0672 Délibération10-133CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’oeUVRE N° 09V206201026-mars-1098 Délibération09-1027EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF SPORTIF CULTUREL ET SOCIOCULTUREL - ANNEES 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V185 - NOUVEAUX MARCHES CIRQUE ET MULTIMEDIA200918-déc-0938 Délibération2004-5590CONVENTION-TYPE DE MISE A DISPOSITION DE L'AUDITORIUM DE LA MEDIATHEQUE POUR DES MANIFESTATIONS CULTURELLES OCCASIONNELLES ET TARIFS DE MISE A DISPOSITION DE L'AUDITORIUM -200416-juil-0430 Délibération2004-5583TRAVAUX GROUPE SCOLAIRE GAN RACHI - AVENUE D'ELCHE -200416-juil-0434 Délibération07-756SETOMIP - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE BELLEFONTAINE - AMENAGEMENT DES ABORDS DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE ET DU SUPERMARCHE - APPROBATION DES MARCHES NEGOCIES DE PRESTATIONS SIMILAIRES : ARTICLE 35 II 6° CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 -200818-janv-08125 Délibération2003-4300COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2002 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200327-juin-033 Délibération08-844CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET TOIT PETITE ENFANCE JEAN GILLES - 08D124 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES DE TRAVAUX (12 LOTS) - APPEL D’OFFRES OUVERT200826-sept-0818 Délibération09-322RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES 1ERE PHASE - LOT N° 12 SIGNALETIQUE, CARTELS, MARCHE 06/0312 (ENTREPRISE ADAM MARQUAGES), RECLAMATIONS SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLE D’ACCORD -200929-mai-0955 Délibération09-338FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES- FOURNITURES DE VIANDE FRAICHE DE BOEUF BIOLOGIQUE- AVENANT N°1 AU MARCHE 080302. AJOUT D'ARTICLE AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE -200929-mai-0921 Délibération09-462FOURNITURE DE MATERIEL D'ARROSAGE ANNEES 2010/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDES -200926-juin-09174 Délibération2006-8263MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - VEGETALISATION DE LA FACADE OUEST RUE LAMARCK - (06D169) - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE -200608-déc-06184 Délibération2004-5564SECTEUR DU GRAND SELVE - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME -200416-juil-0420 Délibération12-878COMMERCE : PROTOCOLE POUR LA COMMERCIALISATION, LA GESTION ET L'ANIMATION DES VOLUMES COMMERCIAUX DU QUARTIER DES TIBAOUS201325-janv-1341 Délibération2005-6663CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 5EME CONVENTION LOCALE VILLE DE TOULOUSE/EDF - PROGRAMME 2005 -200524-juin-0552 Délibération2005-6626ETUDE DIAGNOSTIQUE POUR LES EVOLUTIONS URBAINES ET LES DEVELOPPEMENTS DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE L'ARRIVEE DE LA LIGNE A GRANDE VITESSE -200524-juin-0585 Délibération2003-4271RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Marché de coordination Système Sécurité Incendie - Présentation du dossier de consultation - Appel d'offres ouvert sans variante -200327-juin-03282 Délibération12-010CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - DESIGNATION A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE DE NEUF MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE201227-janv-1232 Délibération11-769RECONSTRUCTION DU CENTRE PETITE ENFANCE ET MULTI ACCUEIL AMOUROUX - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201227-janv-1240 Délibération12-036GRATUITE DANS LES MUSEES - WEEK END TELERAMA201227-janv-1220 Délibération12-144SITE DE LA DAURADE - SITE PORT ST SAUVEUR - MISE A DISPOSITION DE DEUX ESPACES A USAGE DE BUVETTE SNACK - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS201223-mars-1299 Délibération12-407ORGANISATION DES LIVRAISONS EN VILLE - APPROBATION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE LE GRAND TOULOUSE ET GEODIS-SNCF POUR LA MISE EN OEUVRE DE SOLUTIONS DURABLES DE LOGISTIQUE URBAINE.201206-juil-1217 Délibération2006-7825QUARTIER DE LARDENNE - CESSION A MONSIEUR SAULLE ET MADAME PIETSCHMANN D'UN TERRAIN SITUE A L'ANGLE DU CHEMIN SAVIT ET DE L'ALLEE DES VITARELLES -200630-juin-06111 Délibération12-374CHARTE D'ENGAGEMENT POUR L’ACTION EN COMMUN DU PLAN ECOPHYTO 2018 EN MIDI-PYRENEES201206-juil-12100 Délibération12-799ZAC CARTOUCHERIE : APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR OPPIDEA, AMENAGEUR201214-déc-125 Délibération2003-3725RIO LOCO ! GARONNE LE FESTIVAL 2003 - Tarif billetterie 2003 -200328-mars-03151 Délibération2003-4444GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 5 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200303-oct-03113 Délibération2006-8407AVENANTS AUX MARCHES - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE DU THEATRE DU CAPITOLE - MISSION DE COORDINATION SSI - GYMNASE DE LA ZAC DE LIMAYRAC - RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Transfert au bénéfice de la Sté INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE -200608-déc-06178 Délibération08-1120EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N° 2 AU LOT 1 (MARCHE 08/0076 - ENTREPRISE CGEM) - AVENANTS N° 1 AUX LOTS 2 (MARCHE 08/0077 - ENTREPRISE TROISEL), 3 (MARCHE 08/0078 - ENTREPRISE EMP), 5 (MARCHE 08/0080 - ENTREPRISE SOMEPOSE), 8 (MARCHE 08A0145 - ENTREPRISE ABC SOL), 11 (MARCHE 08/0085 - ENTREPRISE QUERCY CONFORT), 13 (MARCHE 08/0076 - ENTREPRISE CEGELEC SUD OUEST) -200819-déc-0812 Délibération08-1108QUARTIER BORDEROUGE – CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) – AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE -200923-janv-0917 Délibération09-742APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES ABATTOIRS -200925-sept-092 Délibération2006-7827ZAC MARENGO - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP AMENAGEUR200630-juin-0695 Délibération09-674ÉCOLE MATERNELLE PRIVEE TOURNESOL - DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT -200925-sept-0941 Délibération2005-7246MAINTENANCE;ASSISTANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES MARCHES PUBLICS MARCO - Annéee 2006;2007;2008;2009 et 2010 - Marché négocié selon l'Art. 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté AGYSOFT -200516-déc-05195 Délibération2003-4216FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-03319 Délibération2006-7917MUSEE PAUL DUPUY - EXPOSITION ROME A L'APOGEE DE SA GLOIRE : DESSINS DU XVIIE ET DU XVIIIE SIECLE DES COLLECTIONS PUBLIQUES FRANCAISES - Demande du LABEL : Exposition d'Intérêt National -200630-juin-06196 Délibération08-613ASSOCIATION DU CONCOURS REGIONAL AGRICOLE DE TOULOUSE- APPROBATION DES STATUTS ACTUALISES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENRALE DE CETTE ASSOCIATION -200810-juil-0848 Délibération08-265CREATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - LOT 2 : GROS OEUVRE TERRASSEMENTS - MARCHE 05/0211 - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SESO - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200825-avr-0817 Délibération2003-3730ACQUISITION D'UN PROGICIEL DE CONSULTATION DES FICHIERS FISCAUX POUR LA DIRECTION DE LA FISCALITE LOCALE - Avenant n° 2 au marché 00/834 - Prolongation de délai -200328-mars-03336 Délibération2005-6313CREATION D'UNE BASE DE DONNEES DES ARCHIVES - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Demande de subvention à l'Etat -200525-mars-05104 Délibération10-005SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - REAMENAGEMENT DE 10 CONTRATS DE PRET PAR LEUR REGROUPEMENT SOUS LA FORME D'UN NOUVEAU CONTRAT DE COMPACTAGE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE201029-janv-1020 Délibération2006-8377SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 -200608-déc-06126 Délibération12-499POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201228-sept-1229 Délibération13-587APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT.201320-sept-1385 Délibération2003-3642RENOVATION DES FACADES DE L'HOPITAL LA GRAVE - Participation financière de la Ville - Convention entre le Centre Hospitalier Universitaire et la Ville de Toulouse -200328-mars-0328 Délibération2003-4741TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX EQUIPES D'ALARMES - Avenant N° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200312-déc-03166 Délibération2004-4941BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2004 -200426-mars-045 Délibération2007-9187PASSERELLE PIETONNE RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - Demande de subvention au Département - Délibération modificative -200706-juil-07273 Délibération09-737DEMOCRATIE LOCALE, FETES ET MANIFESTATIONS DE QUARTIER, SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS200925-sept-0927 Délibération11-351ZAC des MENUISIERS (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip)201124-juin-1121 Délibération2005-6119CONTRAT D'INTERESSEMENT A L'OPTIMISATION DES TRANSPORTS D'EMBALLAGES PLASTIQUES AVEC LA SOCIETE VALORPLAST - ANNEES 2004-2005 -200511-févr-0553 Délibération2007-8669MAINTENANCE DES SONORISATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2007;2008;2009;2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-07257 Délibération2007-9149EMPLOI D'INTERVENANT ATELIER A L'ESPACE CROIX-BARAGNON -200706-juil-0776 Délibération2006-8041CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SECURITE CIVILE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette instance -200606-oct-0625 Délibération2003-4185REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2002 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE -200327-juin-037 Délibération2005-7301BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2006 -200516-déc-053 Délibération2006-7374CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2006 - Information du Conseil Municipal -200631-mars-0616 Délibération09-320STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ACCUEIL DU GRAND ROND - CONVENTION -200927-nov-09143 Délibération08-681UNIVERSITE DE TOULOUSE POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - OPERATION SEMAINE DE L'ACCUEIL ETUDIANT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - VIREMENT DE CREDITS200810-juil-0813 Délibération08-665AVANCE DE TRESORERIE AU BENEFICE DE LA MISSION LOCALE DE TOULOUSE POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES200810-juil-0857 Délibération2005-6203QUARTIER ST-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES GELIS;BONIS ET WALLAERT;DES IMPASSES BONIS ET WALLAERT ET D'ESPACES LES BORDANT - Adoption de principe - Adoption de convention de fonds de concours aux travaux d'aménagement -200525-mars-0583 Délibération2005-6188INTERVENTIONS PONCTUELLES SUR LES BARRIERES ET POTELETS METALLIQUES - CANTON NORD ET CENTRE - Programme 2005-2006-2007 - Appel d'offres ouvert sans variante -200525-mars-0549 Délibération10-858ZAC DE LA CARTOUCHERIE - SONDAGES DE SOL - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC GIAT INDUSTRIES201026-nov-104 Délibération10-948MARCAISSONNE - PISTE CYCLABLE - CHEMIN DE CAYRAS - ROUTE DE REVEL - CONVENTION DE TRAVAUX - CESSIONS D’EMPRISES FONCIERES201017-déc-107 Délibération08-046EGLISE SAINT NICOLAS RESTAURATION DE LA TOITURE - PRESENTATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES ET MONSIEUR LE DOUARIN, VERIFICATEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES -200818-janv-0867 Délibération2005-7035INDEMNISATION DES SUJETIONS SPECIALES DES AGENTS NON TITULAIRES DE LA MEDIATHEQUE -200514-oct-0535 Délibération2003-4502RECONSTRUCTION ET RESTAURATION DU REMPART ARMAND DUPORTAL - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT -200303-oct-03132 Délibération2006-8359AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES;ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Revalorisation de l'aide au fonctionnement - Mise à jour de la liste -200608-déc-0627 Délibération2005-6115VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200511-févr-0531 Délibération2006-8392AIRE D'ACCUEIL DES NOMADES DE PICAREL - Socle des bâtiments préfabriqués - Sanitaires et communs - Branchements divers - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200608-déc-06200 Délibération09-156CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE - LOT N° 1 VRD, TERRASSEMENTS, ESPACES VERTS, ENTREPRISE LEFEBVRE - MARCHE N° 07/0094 - PROTOCOLE DE TRANSACTION -200920-mars-0933 Délibération12-718Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201223-nov-121 Délibération2007-8651MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme 2007 - Demande de subvention à l'Etat -200723-mars-07203 Délibération14-031MISE EN PLACE D’UNE PLATEFORME DE DEPOT DES DEMANDES DE TRAVAUX ET D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ORION - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL AU TITRE DE L’AXE V : AMELIORER L’ACCESSIBILITE, L’ATTRACTIVITE ET LA DESSERTE DU TERRITOIRE REGIONAL - MESURE 3 : LE DEVELOPPEMENT D’UNE SOCIETE DE L’INFORMATION EQUITABLE ET PERFORMANTE - SOUS MESURE 3.3 : DEVELOPPER LES APPLICATIONS ET LES USAGES201424-janv-1419Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération2007-8995USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE - Avenant n° 19 à la convention d'exploitation - Résiliation - Réseau de chauffage urbain du Mirail - Avenant n° 15 au contrat de concession - Résiliation -200706-juil-07208 Délibération2005-6095MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - Délibération de principe -200511-févr-0580 Délibération2006-8084RAVALEMENT DES FACADES - MODIFICATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS -200606-oct-06165 Délibération2007-8834STADIUM MUNICIPAL DE TOULOUSE - SUIVI DE LA PELOUSE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200723-mars-07307 Délibération10-835ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT "PROXIMITE SOLIDAIRE" ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) RELATIVE A L'APPUI DU PROJET DE CREATION DE SIX EPICERIES SOLIDAIRES DANS LES QUARTIERS TOULOUSAINS201026-nov-1051 Délibération2007-9039MODIFICATION DES EMPLOIS CREES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200706-juil-0778 Délibération2004-4939BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET PRINCIPAL -200426-mars-041 Délibération09-809ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2010 - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 30 JANVIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES DE HAUTE GARONNE MOUVEMENT D'ÉDUCATION POPULAIRE DITE LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 POUR LE CENTRE DU DOMAINE CAMIETA A URRUGNE - PYRÉNÉES ATLANTIQUES -200927-nov-0963 Délibération09-553BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 -200926-juin-0951 Délibération2006-8254ELABORATION D'UN SCHEMA DE RECOMPOSITION D'ESPACES PUBLICS ET PAYSAGES URBAINS DANS LE PERIMETRE DU SECTEUR SAUVEGARDE - Election à la représentation proportionnelle au plus fort reste de 5 titulaires et suppléants au sein d'une commission spécifique200606-oct-061 Délibération2003-4529SECTEUR MOULIS-CROIX-BENITE - REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET;DE L'AVENUE DE FRONTON ET DU CHEMIN DE CROIX-BENITE - Déclaration d'utilité publique - Avis du Conseil Municipal sur la mise en compatibilité du POS -200303-oct-0343 Délibération07-584CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL, EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2006200721-déc-07139 Délibération11-799PROJET D'AMENAGEMENT URBAIN EMPALOT GARONNE - DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN VUE DE LA CREATION DE LA ZAC EMPALOT GARONNE201227-janv-123 Délibération2003-4319SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenant n° 1 au marché 02/238 : COPO - Lot 1 : mobilier manufacturé spécifique -200327-juin-03324 Délibération2005-6479PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE TROIS LOGEMENTS - VENTE A LA SEMRU -200513-mai-0511 Délibération2006-7479QUARTIER BORDELONGUE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A LA COPROPRIETE 276 ROUTE DE SEYSSES -200631-mars-06108 Délibération2006-7568CREATION DU PRIX RENE MAURIES -200631-mars-06169 Délibération2005-6481VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2005 -200513-mai-059 Délibération2005-6757CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE BALMA - Rénovation du réseau d'eau potable - Programme triennal -200512-juil-0516 Délibération10-850ZAC DE LA VACHE - AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP201026-nov-105 Délibération10-987ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT201121-janv-1126 Délibération2003-4915MUSEE DES AUGUSTINS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES DEPOTS DE L'ETAT EN APPLICATION DE LA LOI DU 4 JANVIER 2002 RELATIVE AUX MUSEES DE FRANCE -200312-déc-03171 Délibération2003-4934ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ORCHESTRE NATIONAL DE CHAMBRE POUR 2003 - VIREMENT DE CREDITS - Modification de la délibération du 16 juillet 2003 et de l'avenant n° 1 à la convention entre l'Orchestre de Chambre et la Ville -200312-déc-03106 Délibération2007-8937QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SA HLM LA CITE JARDINS D'UN TERRAIN SITUE 30 RUE JEAN LEBAS -200706-juil-07142 Délibération2003-4394HOTEL DURANTI - IIEME PHASE - Plus-value et prolongation des délais d'exécution - Avenant n° 9 au groupement GBMP -200316-juil-0325 Délibération2004-6049APPUI A DIFFERENTES ACTIONS DE COOPERATION - PARRAINAGE DE LA VILLE DE MOSTAR;SUBVENTION A L'ASSOCIATION GUERNICA - MISSION A CHONGQING : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT -200417-déc-04127 Délibération2004-5088QUARTIER MONTREDON - REALISATION D'UN GIRATOIRE RUE JANSOU - Régularisation foncière - Acquisition à Madame MEUNIER -200414-mai-0497 Délibération2004-5287CONVENTION DE DEPOT A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE MANUSCRITS RARES ET PRECIEUX APPARTENANT A L'ACADEMIE DES JEUX FLORAUX -200425-juin-04143 Délibération2004-5345THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION CAGE DE SCENE - Avenants n° 2 : lot 1 (marché 03/0247) - N° 2 : lot 2 (marché 02/0248) - N° 3 : lot 5 (marché 03/0282) - N° 2 : lot 7 (marché 03/0251) - N° 1 : lot 11 (marché 03/0254) - N° 1 : lot 14 (marché 03/0257)200425-juin-04191 Délibération12-796ZAC CARTOUCHERIE : APPROBATION DU MODIFICATIF N°2 AU DOSSIER DE REALISATION201214-déc-126 Délibération13-854SIGNATURE D'UN CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) MIDI-PYRENEES201313-déc-1353 Délibération14-039QUARTIER CHALETS-CONCORDE - 38 RUE ROQUELAINE - ASSOCIATION SAMBA RESILLE - RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL201424-janv-1443Henri MATEOS - Conseiller Municipal Délégué Délibération2003-3985ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX MUTUELLES CONSTITUEES ENTRE FONCTIONNAIRES -200328-mars-03129 Délibération11-385MISE A DISPOSITION DE SALLES POUR L'ORGANISATION DES PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE ET FIXATION DE TARIFS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS201124-juin-1172 Délibération07-536REFERENTIEL POUR QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES TRAVAUX ET DES OPERATIONS D'URBANISME -200721-déc-07133 Délibération09-049AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR -200927-févr-0941 Délibération2004-5340REFECTION DES COUVERTURES EN TUILE A LA MAISON DES MERES SAINTE-LUCIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04228 Délibération2006-8081QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE FRONTON - ACQUISITION DE TERRAIN A LA SCI SAMIER -200606-oct-0692 Délibération08-344FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS DE RADIO IDENTIFICATION (RFID) ET DE PROTECTION ANTIVOL DES DOCUMENTS DESTINES A LA MEDIATHEQUE JOSE CABANIS - ANNEES 2008-2009. PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE A BONS DE COMMANDE.200823-mai-0863 Délibération2004-4998CHARTE DES VILLES EUROPEENNES POUR LA DURABILITE OU CHARTE D'ALLBORG -200426-mars-04122 Délibération10-490CONVENTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES AVEC LE GRAND TOULOUSE201025-juin-1049 Délibération10-918FESTIVAL LA NOVELA 2011 - APPEL A IDEES DANS LE CADRE DE TOULOUSE ETONNANTE201017-déc-1041 Délibération13-849MODALITES DE REGLEMENT DES DEPENSES DE LA VILLE DE TOULOUSE EN MATIERE DE FOURNITURE D’EAU - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, L’ENTREPRISE VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES201313-déc-1332 Délibération12-757HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME201214-déc-1274 Délibération2003-4405FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RENAULT - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-03103 Délibération2004-5350ROUTE DE BAYONNE ENTRE LA PLACE BERTIER ET LE ROND-POINT DE LA CRABE - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES DEPENDANCES - Lot 1 : assainissement pluvial - Lot 2 : travaux de viabilité - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-0458 Délibération08-004FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE - ANNEES 2009, 2010, 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION - APPEL D’OFFRES OUVERT - 2 LOTS - MARCHE A BONS DE COMMANDES200818-janv-08102 Délibération07-671AMENAGEMENT D'UN ACCES NORD AU LYCEE RAYMOND NAVES - RUE H. EBELOT - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES200721-déc-07168 Délibération08-141COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE CINQ REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE COMMISSION -200804-avr-0852 Délibération08-308BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2008200811-avr-084 Délibération07-207SECTEUR GRAMONT - ACQUISITION AUPRES DES EPOUX MOLINIER D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE GABARDIE -200723-oct-0751 Délibération2007-8935QUARTIER DES PRADETTES - ACQUISITION A L'OPAC DE LOCAUX SITUES DANS L'IMMEUBLE 12-14 CHEMIN DES PRADETTES POUR L'EXTENSION DU CENTRE PETITE ENFANCE -200706-juil-07144 Délibération10-942SALLE DU SENECHAL - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES ET REVETEMENTS DE SOLS – PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE ODDOS BURO201017-déc-1061 Délibération2003-3817CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ETAT POUR LA CREATION D'UN OUTIL DE DOCUMENTATION HISTORIQUE ET D'AIDE A LA DECISION EN MATIERE D'URBANISME -200328-mars-03106 Délibération2003-4728SETOMIP - OPERATION ARCHE MARENGO MEDIATHEQUE - Avenants n° 9 marché 00/55;lot 3 - N° 5 marché 99/114;lot 4 - N° 6 marché 99/115;lot 5 - N° 4 marché 99/116;lot 6 - N° 8 marché 99/85;lot 7 - N° 7 marché 99/86;lot 8 - N° 4 marché 99/088;lot 10200307-nov-03107 Délibération2003-4810AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - Budget annexe du Crématorium -200312-déc-039 Délibération2004-5801CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE SOUS LABEL HQE - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation de 5 titulaires et 5 suppléants membres du jury à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200419-nov-04105 Délibération09-234MARCHE SAINT-CYPRIEN - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LA PERIODE DU 19 JUILLET AU 16 AOÛT 2009 POUR LES COMMERCANTS DU MARCHE NE COMMERCANT PAS PLACE DU RAVELIN200924-avr-0967 Délibération10-063FOURNITURE ET POSE DE JEUX DANS LES ECOLES MATERNELLES ET CENTRES DE LA PETITE ENFANCE - ANNEES 2010 - 2011 - 2012. PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2 LOTS - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDES.201029-janv-1033 Délibération12-298VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE201225-mai-12109 Délibération2005-6827GRAND PROJET DE VILLE - MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LES QUARTIERS DE REYNERIE ET BELLEFONTAINE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination du projet - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2010 -200512-juil-0511 Délibération11-432HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME201123-sept-1180 Délibération09-942GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE A REYNERIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES - AXE 6 - MESURE I) -200927-nov-0957 Délibération09-542EXECUTION DE PRESTATIONS D'ACCUEIL DE LOISIRS - ANNEES 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - 3 LOTS - AFFAIRE 09V074PA -200926-juin-0990 Délibération2006-7390AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - Année 2006 -200631-mars-06160 Délibération08-156ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CONSEIL DES ETABLISSEMENTS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU CONSEIL DE CHACUN DES ETABLISSEMENTS -200804-avr-0860 Délibération10-989DEMANDE D’ADHESION A L’ASSOCIATION PLANTE ET CITE201121-janv-1162 Délibération11-020APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION EUROPEENNE OU INTERNATIONALE201121-janv-1154 Délibération2004-5073EXPLOITATION TECHNIQUE MARENGO - SECURITE DE L'ARCHE MARENGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande allant de septembre 2004 à décembre 2005 -200414-mai-04112 Délibération2004-5024FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE PONTICELLI - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200414-mai-04147 Délibération2007-9090SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS ET DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE 5 DELEGUES TITULAIRES ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LA VILLE AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS -200706-juil-07244 Délibération10-800DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A LA DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DE MIDI-PYRENEES.201026-nov-1035 Délibération10-844EMPLOIS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS POUR L'ANNEE 2011201026-nov-1054 Délibération08-1029CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ERE CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) A LA DIRECTION DES DROITS DE VOIRIE -200923-janv-0983 Délibération2005-6847SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Approbation des nouveaux statuts - Adhésion des Syndicats de la Saune et de la Sausse -200512-juil-0568 Délibération2003-4371GRANDE BROCANTE DE TOULOUSE - ALLEES BIENES - Contrat d'occupation du domaine public avec la société SODEX -200316-juil-039 Délibération07-626QUARTIER LA CEPIERE - ACQUISITION AU SMTC D’UN TERRAIN SITUE RUE DE NEGOGOUSSES -200721-déc-0768 Délibération2005-6147SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Approbation du marché d'Ordonnancement;Pilotage;Coordination attribué par la Commission d'Appel d'Offres -200511-févr-0574 Délibération2005-6360CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS-JUMEAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 04/0235 - Fixation des honoraires du maître d'oeuvre -200513-mai-05105 Délibération2004-5224OBSERVATOIRE REGIONAL DES DECHETS INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES (ORDIMIP) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0462 Délibération2004-5413FOURNITURE DE BORNES DEMI-SPHERIQUES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200425-juin-0469 Délibération08-898SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS -200824-oct-0839 Délibération12-722COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - MEMOIRES DE RECLAMATION DE L' ENTREPRISE TITULAIRE DU LOT 22 (ENTREPRISE RAITA SPORT FRANCE) - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - MARCHE N° 080225201214-déc-1272 Délibération12-291REGLEMENT DES NOUVEAUX STUDIOS DE REPETITION DES MUSIQUES ACTUELLES201225-mai-1271 Délibération12-282ZAC TIBAOUS (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA)201225-mai-1211 Délibération12-316ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES ETUDIANTS201225-mai-12111 Délibération13-803MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE EN ESPAGNE DU 6 AU 15 FEVRIER 2014201313-déc-1374 Délibération2003-3819MUSEE PAUL DUPUY - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Programme 2003 - Demande de subvention exceptionnelle à l'Etat et à la Région -200328-mars-03319 Délibération11-230PARTENARIAT INSTITUT FRANCAIS VILLE DE TOULOUSE - CONTRIBUTION FINANCIERE - EXERCICE 2011201127-mai-1134 Délibération11-281Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201127-mai-111 Délibération11-417CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES ENTRE LE COLLEGE MICHELET ET LE CONSERVATOIRE DE TOULOUSE201123-sept-11123 Délibération11-381PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE : EVOLUTION DU PERIMETRE, DE LA REGLEMENTATION HORAIRE ET TARIFAIRE ET DES CONDITIONS D'ACCES AU STATUT RESIDANT201124-juin-1127 Délibération08-241CREATION D'EMPLOIS DE CABINET200821-mars-084 Délibération2005-6505DELEGATION DES PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE - MODIFICATION DES INDICES DE REVISION DES TARIFS - Avenants aux contrats des délégataires -200513-mai-05128 Délibération2006-8423BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007200608-déc-0610 Délibération12-255COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION201225-mai-1240 Délibération13-150VOEU DU GROUPE DES ELUS EUROPE ECOLOGIE LES VERTS RELATIF A LA REGULATION DES IMPLANTATIONS DES ANTENNES RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE201315-mars-1399 Délibération13-710EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'ANNEE 2013201329-nov-1399 Délibération2003-3779ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADEMOISELLE OHEIX LAURENCE;LOCATAIRE DE L'IMMEUBLE SITUE 5 RUE DES BUCHERS -200328-mars-03199 Délibération09-418Théâtre du Capitole - Emplois des Personnels Artistiques et Techniciens du Spectacle -200926-juin-0911 Délibération2005-6296BATEAU-RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE - Remboursement à la SARL CAFE GARONA des salaires dus au titre de l'article L 122-12 alinéa 2 du Code du Travail -200525-mars-05121 Délibération2005-6473CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES (INSTALLATIONS INCENDIE, DESEMFUMAGE, THERMIQUES, APPAREILS DE LEVAGE ET ELECTRIQUES) - Avenant n° 2 - Marché 02/0831 - Transfert au bénéfice de la Société QUALICONSULT EXPLOITATION SUD OUEST -200513-mai-05118 Délibération2007-8790MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITES GUESDE ET MAOURINE - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A DESTINATION DE BAR-RESTAURANT - Appel à projet - Constitution d'une commission ad hoc - Désignation au scrutin proportionnel de 5 titulaires et de 5 suppléants -200723-mars-07187 Délibération2003-4449GESTION DES ABONNEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 : transfert du marché 01/0550 conclu initialement avec la Société ROWECOM FRANCE au profit de la Société EBSCO INFORMATION SERVICE SAS -200303-oct-03114 Délibération2003-4588CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET UTILISATEUR ET DE DEUX CHARGES DE MISSION AUX ARCHIVES MUNICIPALES POUR LE PROJET URBAN-HIST -200303-oct-0366 Délibération2004-5529QUARTIER SAINT-GEORGES - RESTRUCTURATION DE LA PLACE OCCITANE - CESSIONS A LA SCI ALTA SAINT-GEORGES ET VINCI PARK - CAUTION BANCAIRE -200425-juin-04112 Délibération2005-6270MISE A 2 X 3 VOIES DU PERIPHERIQUE SUD (SECTION EMPALOT/RANGUEIL) - Réalisation d'un mur anti-bruit au droit du quartier PECH-DAVID -200525-mars-0539 Délibération2005-6872QUARTIER DES PRADETTES - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES GELIS;BONIS ET WALLAERT;DES IMPASSES BONIS ET WALLAERT AINSI QUE D'ESPACES BORDANT CES VOIES - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200523-sept-0537 Délibération2005-6932APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200523-sept-05108 Délibération2005-6740CONTRAT DE PREVOYANCE FUNERAIRE - CONTRAT OBSEQUES A INTERVENIR AVEC LA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE - ASSURANCES - Avenant n° 2 au contrat de prévoyance obsèques -200512-juil-0533 Délibération2007-8668FOURNITURE DE SOURCES LUMINEUSES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2008 à 2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200723-mars-07258 Délibération07-351CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES – ARTICLE 35.II.6 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - ENTREPRISE DELVAUX COMBALIE -200723-oct-07105 Délibération07-263EXERCICE 2007 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES200723-oct-0764 Délibération2005-6331AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES ET ORGANISMES MUTUALISTES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES -200525-mars-0531 Délibération08-764INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200812-sept-083 Délibération2006-8294SALLE JEAN MERMOZ - MISE EN SECURITE DES FAUX PLAFONDS - Avenant n° 1 au marché 06A0167 - Plus-value -200608-déc-06181 Délibération12-105DEMANDE DE SUBVENTION A LA PREFECTURE DE HAUTE GARONNE DANS LE CADRE D’UN APPEL A PROJET DE LA MISSION INTER MINISTÉRIELLE DE LUTTE CONTRE LA DROGUE ET LA TOXICOMANIE201223-mars-1283 Délibération12-260COMPTES DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE ET DU BUDGET DE LA REGIE DES THEATRES PRESENTES PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORUM - BUDGET DE LA REGIE DES THEATRES201225-mai-1241 Délibération11-561AVENANT N° 3 A LA CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC ET LE CONSERVATOIRE201125-nov-1192 Délibération2005-7163ZAC CROIX-DAURADE - AMENAGEMENT DU CHEMIN PUJIBET AVEC PROLONGEMENT SUR LA RUE ETCHEVERLEPO ET PROLONGEMENT DE L'IMPASSE LOUISA PAULIN SUR LA RUE ETCHEVERLEPO - Prorogation des effets de la Déclaration d'Utilité Publique -200516-déc-0573 Délibération10-126QUARTIER CEPIERE - RUE ROQUEMAUREL - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE L'ASSOCIATION DES JARDINS DU CEVAP ET DU GIAT INDUSTRIES CTO ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201121-janv-1151 Délibération11-173GOLF GARONNE - RESILIATION DE LA CONVENTION DE CONCESSION POUR MOTIF D'INTERET GENERAL201101-avr-1192 Délibération07-697QUARTIER SAINT MARTIN DU TOUCH – CHEMIN LEOPOLD GALY – RECONSTITUTION D’UNE CLOTURE – INDEMNISATION DE LA SOCIETE AIRBUS200721-déc-0776 Délibération2004-4949CITE DE L'ESPACE : L'ASTRALIA ET EXTENSION DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS - Demande de subvention au Département -200426-mars-0411 Délibération2006-8190CONVENTION DE COOPERATION ET D'ECHANGE D'INFORMATIONS ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE;LE CETE ET CHRONOPOST -200606-oct-06234 Délibération2006-8029FABRICATION DE REPAS DANS LES LOCAUX DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - Année 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - Marché fractionné renouvelable pour les années 2008 et 2009 -200606-oct-06103 Délibération2004-5168AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT (ARPE) - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-049 Délibération2005-7095MISSIONS DE CONTROLE FINANCIER POUR LA VILLE DE TOULOUSE - Appel d'offres ouverts - Marché à bons de commandes pour l'année 2006 reconductible en 2007 et 2008 - Présentation du DCE -200514-oct-05109 Délibération13-891DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT RELATIVE AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEURS D’ATELIER SANTÉ VILLE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTÉ201424-janv-1437Monique DURRIEU - Adjointe au Maire Délibération13-663CONSTITUTION D'UNE SOCIETE COMMERCIALE POUR LE PORTAGE ET LA GESTION D'UN POLE COMMERCIAL CREE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DES IZARDS201329-nov-1368 Délibération2004-5670ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE ELEMENTAIRE DE SOUPETARD (CLAE SOUPETARD) - Années 2004-2005-2006-2007 - Marché conclu en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics -200408-oct-04179 Délibération10-213DEVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21 / PLAN CLIMAT VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET DE DEMANDE DE SUBVENTION -201026-mars-1051 Délibération13-035Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201325-janv-131 Délibération12-625QUARTIER TIBAOUS - AUTORISATION DONNEE A HABITAT TOULOUSE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201223-nov-126 Délibération08-024QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D'UN CENTRE MULTI ACCUEIL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET SOCIETE THOMAS ET DANIZAN -200818-janv-0874 Délibération11-467CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE CONTROLE FINANCIER DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC201123-sept-1177 Délibération2003-4929PORT SAINT-SAUVEUR - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE -200312-déc-0379 Délibération2004-5222INSTITUT DE LA PROMOTION SUPERIEURE DU TRAVAIL (IPST) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-0458 Délibération2007-9134GPV - QUARTIER REYNERIE - DEMOLITION;RESTITUTION DE LOCAUX DEPENDANT DE LA RESIDENCE DU LAC - Protocole d'accord avec la copropriété - Résiliation des baux emphytéotiques sur les emplacements de parking de la dalle Sud B - Restitution A COMPLETER200706-juil-07118 Délibération10-776DIRECTION DE LA COMMUNICATION- EMPLOI DE RESPONSABLE DU POLE MEDIAS NUMERIQUES201022-oct-1044 Délibération2004-5410FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT DES VEHICULES EN INFRACTION - Avenant n° 1 au marché 03/0271 - Modification du bordereau de prix -200425-juin-04261 Délibération2005-6700PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition de 15 logements - Vente à la SA HLM Patrimoine-Languedocienne -200524-juin-0532 Délibération2003-4487ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB) -200303-oct-0389 Délibération10-794CITE SCOLAIRE JOLIMONT - CREATION D'UN PARVIS A L'ENTREE201026-nov-1025 Délibération2007-8952ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0795 Délibération2006-8136EPIC DE L'OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2005 ET BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 - Information du Conseil Municipal -200606-oct-06227 Délibération14-019MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE201424-janv-1450Christine COURADE - Conseillère Municipale Déléguée Délibération09-303Réfection des revêtements de sols en enrobés bitumineux et travaux de VRD - Années 2009 et 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDES A PROCEDURE ADAPTEE -200929-mai-0953 Délibération2006-7708GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 4 au marché 05/0137 - Plus-value - Prolongation de délai pour tous les lots -200619-mai-0689 Délibération2004-6002FRICHES CULTURELLES ERNEST RENAN - RECONVERSION DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200417-déc-0493 Délibération2007-9131QUARTIER SAINT-MICHEL - REINSTALLATION DE LA CRECHE SAINT-MICHEL - Avenant N° 1 au protocole d'accord avec la Région -200706-juil-07135 Délibération2007-8898REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2007 -200706-juil-0710 Délibération13-651VOEU du Groupe Toulouse pour Tous relatif à l’explosion du nombre de logements vacants201320-sept-13149 Délibération2003-4340CLUBS D'ELITE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AU TOULOUSE LAUNAGUET BASKET -Virement de crédit -200327-juin-03195 Délibération2004-5296CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200425-juin-0460 Délibération09-582BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A PROMOTOULOUSE200926-juin-0959 Délibération09-574CONSTITUTION DE GROUPEMEMENT DE COMMANDES POUR REPONDRE A DIVERS BESOINS EN SERVICES FOURNITURES ET TRAVAUX A CONCLURE ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS -200926-juin-09140 Délibération2005-6343ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ETUDE DU RESEAU DE TRANSMISSION DU P.C. CAPITOUL - Marché 00/894 conclu avec la Société ISIS - Pénalités pour retard -200525-mars-05172 Délibération2005-6658DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2004 -200524-juin-0525 Délibération2004-5172ASSOCIATION CLUB ENTREPRISE SECURITE ROUTIERE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0413 Délibération2004-5405CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL TECHNIQUE SITUE AU NIVEAU R-1 DE L'ARCHE MARENGO -200425-juin-04170 Délibération07-561PETITE ENFANCE ET FAMILLE - ENFANCE ET LOISIRS - AGREMENT DU NOUVEAU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE -200721-déc-0722 Délibération10-892REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE201017-déc-1066 Délibération09-091ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE EUROPEENNE POUR L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CHARTE -200927-févr-0925 Délibération2003-4346GESTION GLOBALE DES DEPLACEMENTS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Convention de coopération entre les différents partenaire du SGGD -200327-juin-03342 Délibération2003-4643ZAC DE GARONNE - DECLASSEMENT PARTIEL DES CHEMINS DE GINESTOUS ET DE CANDELIE - Adoption définitive -200307-nov-0322 Délibération2005-6409QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT D'ACCES POUR LA ZAC DES TIBAOUS - Ouverture des enquêtes publiques réglementaires en vue de l'acquisition des terrains nécessaires -200513-mai-0538 Délibération2005-6395HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200513-mai-0585 Délibération2005-6086AMENAGEMENT DU CHEMIN DE GUILHERMY - REGULARISATION FONCIERE AVEC LE DEPARTEMENT -200511-févr-0548 Délibération12-529SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA MAISON DE L'EUROPE : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DE COMMUNICATION ET DE SENSIBILISATION201228-sept-12104 Délibération13-702RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS201329-nov-1389 Délibération11-444LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGE - REGLEMENT DES JEUX CONCOURS201123-sept-1171 Délibération11-512PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LE PROJET DE RESTRUCTURATIO DU LYCEE SAINT SERNIN201123-sept-118 Délibération08-068CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION FORUM DE L'INSERTION DANS L'ECONOMIE REGIONALE 31 (FIER31) - MANDATEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2008. VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE 2008.200818-janv-0810 Délibération10-434OPERATION TOULOUSE PLAGES EDITION 2010201028-mai-1057 Délibération10-735ENGAGEMENT EN FAVEUR DES OBJECTIFS DU MILLENAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT (OMD)201022-oct-1037 Délibération09-278AVENANTS AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHES DE FOURNITURES 05/0357, 05/0358, 05/0359, 05/0360, 05/0361, 06/0133, 06/0364, 06/0452, 06/0453, 06/0454, 06A0242, 06A0275, 07A0094, 08/0005, 08/0006, 08/0007, 08/0008, 08A0072, 08A0097 ET 08/0036 - AVENANT N° 1 POUR L'ENSEMBLE DES MARCHES SAUF LE MARCHE 06/0453 - AVENANT N° 2 POUR LE MARCHE 06/0453 -200924-avr-0938 Délibération2005-7207AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES -200516-déc-05129 Délibération13-706COMMUNE DE JURVIELLE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC LA COMMUNE DE JURVIELLE SUR LES PARCELLES APPARTENANT A LA COMMUNE DE TOULOUSE CADASTREES SECTION A1 NUMEROS 71 ET 727201329-nov-1385 Délibération13-779FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATIONS ,REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE ET ANNULATION DE TITRE201313-déc-1342 Délibération07-750ACQUISITION D’UN CAMION BENNE, D’UN TRACTEUR ROUTIER, D’UN VEHICULE FRIGORIFIQUE, D’UN MINIBUS, D’UN CAMION BENNE AVEC GRUE ET DE DEUX NACELLES ELEVATRICES MONTEES SUR P.L. - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES -200818-janv-08121 Délibération09-1022COMMANDE PUBLIQUE EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO EDUCATIF, SPORTIF, CULTUREL, SOCIOCULTUREL : DANSE ET SPORT - AFFAIRE 09V315PA-AB/JM200918-déc-0937 Délibération12-810AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE RECONNAISSANCE LEGALE DE LA CONGREGATION PROVINCE DOMINICAINE DE TOULOUSE DES FRERES PRECHEURS OU FRERES DOMINICAINS201214-déc-1260 Délibération2004-5311SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200425-juin-04140 Délibération07-452CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SMAT, MANDATAIRE DU SMTC POUR L'ORGANISATION ET LA MISE EN OEUVRE DE LA SIGNALETIQUE DE RABATTEMENT DES PIETONS VERS LES STATIONS DE METRO DES LIGNES A ET B - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES -200721-déc-07157 Délibération11-650QUARTIER LASCROSSES - RUE DE LA BOULE - CESSION DE TERRAINS A L’UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE201125-nov-1118 Délibération11-503QUARTIER CHALETS-CONCORDE - ACQUISITION A LA SAS FRAFIN DE L’IMMEUBLE SITUE 38 RUE ROQUELAINE201123-sept-1115 Délibération07-151TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - SECTEUR NORD - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200723-oct-07111 Délibération2007-8861ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - QUAI DE LA DAURADE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché 05/0016 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre -200706-juil-07260 Délibération13-302BILAN ANNUEL 2012 DE LA COMMISSION D'ADMISSION UNIQUE (CAU) EN CRECHE PUBLIQUE201321-juin-13103 Délibération13-241CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE/ASSOCIATION CALL FORTH POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES, AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE ET A LA CHAPELLE DES CARMELITES201324-mai-13105 Délibération2005-6437APPROBATION D'UN AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET D'EXPLOITATION DU THEATRE DE LA CITE -200513-mai-05136 Délibération2007-9108FOURNITURE DE PEINTURES ROUTIERES ET DE PIECES DETACHEES (SIGNALISATION HORIZONTALE) - Programme 2006;2007 et 2008 - Lot 1 fourniture de peintures routières - Avenant N° 1 au marché 06/0067 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200706-juil-0763 Délibération2007-8623QUARTIER BORDEROUGE - AMENAGEMENT DE LA RUE LOUBIAGUE ET DE LA RUE PAUL VALERY - Acquisition d'un terrain appartenant à M. et Mme CHERON -200723-mars-07120 Délibération10-698EMPLOI DE CHARGE DE PROJETS CULTURELS TERRITORIAUX - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL201024-sept-1072 Délibération07-608SECTEUR PORTE EST - ATLANTA - MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDES (ARTICLE L.111-10 DU CODE DE L'URBANISME) -200721-déc-0790 Délibération08-110ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT MULTIMEDIA DE MIDI-PYRENEES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200804-avr-0823 Délibération09-555JUMELAGE TOULOUSE-CHONGQING : MISE EN OEUVRE DU PROTOCOLE SUR LES DEPLACEMENTS URBAINS - ACCUEIL D’UNE DELEGATION TECHNIQUE -200926-juin-09156 Délibération09-716Tarif de mise à disposition du grand cloître du Musée des Augustins -200925-sept-098 Délibération12-877MISE EN OEUVRE DE L’OPERATION COMMERCE AVENIR DE PORTAGE DE MURS COMMERCIAUX POUR LA DYNAMISATION DU COMMERCE201325-janv-1343 Délibération07-264TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Relance en appel d'offres du lot menuiseries intérieures et extérieures (lot 3.1) suite à la résiliation du marché initial - Appel d'offres ouvert sans variante200723-oct-0797 Délibération11-074PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU AVEC LA SOCIETE ALGECO - MARCHE A BONS DE COMMANDE N°07.0002 - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - ANNEES 2007 A 2010 - ECOLE ELEMENTAIRE ERNEST RENAN (REF. ALGECO N°504711)201101-avr-1188 Délibération11-346ZAC des TIBAOUS (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip)201124-juin-1122 Délibération2003-4267ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE-HANOI - FIN D'EXECUTION DU CONTRAT EUROPEEN - ASSISES DES ACTEURS DE LA COOPERATION FRANCO-VIETNAMIENNE - Demande de subventions à l'Etat et à la Région Midi-Pyrénées - Appui d'une société de prestations -200327-juin-03170 Délibération10-612Voeu DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS RELATIF A LA CONDIDATURE DE TOULOUSE POUR L'EURO 2016201025-juin-10131 Délibération2007-9169REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - Convention de souscription avec la MUTAC de contrats collectifs à adhésion individuelle facultative de prévoyance obsèques -200706-juil-0785 Délibération09-245Restauration d'oeuvres d'art programme 2009 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées -200924-avr-097 Délibération2006-8339RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Avenant n° 2 au lot 3 (marché 06A0021) - Avenant n° 1 au lot 5 (marché 06/0057) - Plus-values -200608-déc-06185 Délibération08-1126REHABILITATION D'UN CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - AVENANT N°1 AU MARCHE 080-091 - ENTREPRISE CGEM - PLUS-VALUE -200923-janv-0937 Délibération09-207ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 -200920-mars-0924 Délibération2006-7553PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOÏ - Exécution des actions prévues par le projet Hanoï 2010 : Patrimoine et identité culturelle -200631-mars-06262 Délibération2005-7312FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Année 2005 - Demande de subvention au Centre National du Livre -200516-déc-05111 Délibération08-041CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE PROFESSIONNEL BAYARD -200818-janv-0844 Délibération09-662ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A S.A.R.L. PATRICK FAURE LOCATAIRE COMMERCIAL D'UN LOCAL SITUE 2 BOULEVARD DES MINIMES200925-sept-09119 Délibération12-049VOEU DES ELUS DU GROUPE NON INSCRITS RELATIF A LA REQUALIFICATION DU TERME DE QUARTIER PAR CELUI DE FAUBOURG.201227-janv-1262 Délibération11-775CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE TOULOUSE-LAUTREC 64 BOULEVARD PIERRE CURIE201227-janv-1245 Délibération2003-4050TRAVAUX DE DESENFUMAGE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03329 Délibération2006-7678QUARTIER BORDELONGUE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A MADAME ET MONSIEUR NAIN -200619-mai-0644 Délibération2006-7850ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0691 Délibération09-304Voeu du groupe des élus non inscrits relatif à la mise en place d'un service minimum d'accueil adapté dans les écoles en période de grève200924-avr-0981 Délibération10-154EGLISE DE LA DAURADE - TRAVAUX DE RESTAURATION - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’oeUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201026-mars-1021 Délibération10-962ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV)201017-déc-1090 Délibération2004-5740CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION : LA CONFRERIE DU CANARD SAUVAGE (THEATRE 2 L'ACTE) - Attribution d'une subventions de Fonctionnement - Virement de crédit -200408-oct-0493 Délibération08-204ACQUISITION DE PARTS SOCIALES DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE COOPERATIVE WEBSOURD - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SCRUTIN MAJORITAIRE200804-avr-0814 Délibération08-384REALISATION D’UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER CROIX DAURADE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0420 - MOINS-VALUE200823-mai-0821 Délibération09-981LES PRADETTES - ACQUISITION AUPRES DE LA SOCIETE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI D’UNE BANDE DE TERRAIN SITUEE AVENUE JEAN BAYLET200918-déc-098 Délibération12-861ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION FOLIES POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SOL VIOLETTE - ANNEE 2013201325-janv-1352 Délibération11-355CONVENTION AVEC L'ENSEMBLE GILLES BINCHOIS POUR L'ENREGISTREMENT ET L'EDITION D'UN CD AVEC LA PARTICIPATION DE LA MAITRISE DU CONSERVATOIRE201123-sept-11122 Délibération11-347DEPARTEMENT THEATRE - CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE AVEC LES COMPAGNIES THEATRALES201124-juin-11111 Délibération2003-4764ZAC DE GARONNE - CESSION D'UN IMMEUBLE SITUE 11 CHEMIN DE NAUBALETTE A M. ET MME GERVOIS -200312-déc-0357 Délibération2004-5209CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS (FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme -200414-mai-0448 Délibération2007-9135HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200706-juil-07245 Délibération13-388VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE201321-juin-1366 Délibération08-1135ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE 2008 - DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE SOUS MAITRISE D’OUVRAGE DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET D’ARTISANS DE TOULOUSE -200819-déc-0859 Délibération2003-4328SAINT-MARTIN DU TOUCH : CRECHE FLEURANCE - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) -200327-juin-03303 Délibération2007-8779SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - Versement aux collectivités membres d'une partie du solde de l'enveloppe financière de l'opération de construction de l'Espace d'Art Moderne et Contemporain -200723-mars-07150 Délibération2004-4978GRAND PROJET DE VILLE - EXERCICE 2004 - BELLEFONTAINE : AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ESPACE PETITE ENFANCE - Demande de subvention à l'Europe;à l'Etat et au Département -200426-mars-0414 Délibération2006-8215AMENAGEMENT DU SECTEUR DE MALEPERE - Etude de conception urbaine et paysagère - Appel d'offres ouvert - Présentation du dossier de consultation - Marché à tranches conditionnelles -200606-oct-0676 Délibération2006-7999MUSEE DES AUGUSTINS - PLAN D'EVACUATION ET AMELIORATION DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option -200606-oct-06181 Délibération13-889ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2014201424-janv-149Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire Délibération09-1069action scolaire - inscriptions dans les écoles maternelles et élémentaires publiques201029-janv-1026 Délibération2006-7503GROUPE SCOLAIRE LES VERGERS - MISE EN CONFORMITE DES RESTAURANTS SCOLAIRES - Présentation du DCE - Modification du montant de l'estimation de l'opération - Appel d'offres ouvert avec variantes - 6 lots -200631-mars-06209 Délibération2005-6920PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DES SERVICES PUBLICS DE L'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES ET DU CHAUFFAGE URBAIN POUR L'ANNEE 2004 -200523-sept-0555 Délibération2004-5714QUARTIER BAGATELLE - Déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle 842BD161;d'une partie de la rue de la Martinique (adoption de principe) - Autorisation à SA HLM Patrimoine Languedocienne de demander un permis de construire -200408-oct-0480 Délibération2007-8906COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2006 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200721-juin-074 Délibération12-721APPROBATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXERCICE DES DROITS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DES ARTISTES DU CHOEUR DU THEATRE DU CAPITOLE201214-déc-1244 Délibération11-63230EME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE TOULOUSE - BOLOGNE : ORGANISATION DE LA MANIFESTATION SEMAINE DE BOLOGNE A TOULOUSE201125-nov-1180 Délibération2004-5326BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 -200425-juin-049 Délibération2006-7858CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) POUR L'ORGANISATION DES CONCERTS DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION -200630-juin-06116 Délibération2003-4410FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS POUR MOTEURS - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0399 Délibération2003-4166SECOURS DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne et la Compagnie Générale des Eaux - Avenant n° 11 au cahier des charges du service des eaux -200327-juin-0347 Délibération2003-4056FOURNITURE DE MATERIAUX ENROBES DENSES A FROID - Années 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-0361 Délibération2003-4051RAVALEMENT DES FACADES DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03328 Délibération10-183AVENANT N°1 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE GARDIENNAGE DE LIEUX ET D’EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2008, 2009 ET 2010 -LOT N° 1 - AVENANT N°1 AU MARCHE 070440- LOT N°2 - AVENANT N°1 AU MARCHE 070441 - LOT N° 3 - AVENANT N°1 AU MARCHE 070442-LOT N° 4 - AVENANT N°1 AU MARCHE 070443 - MODIFICATION DU CCAP201026-mars-10124 Délibération11-226PLAN DE MOBILITE DES EMPLOYES (PME) - ADOPTION D'UNE CHARTE DE PARTENARIAT ENTRE LA SNCF TER (TRAIN EXPRESS REGIONAL) MIDI-PYRENEES ET LA MAIRIE DE TOULOUSE201127-mai-1113 Délibération2005-6799ANIMATION ET SOLIDARITE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat -200512-juil-056 Délibération09-273CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200924-avr-0972 Délibération2005-6558ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0598 Délibération2004-4707RUE VALADE - EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - RESTAURATION DU PORTAIL ET DE LA FACADE SUR RUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200406-févr-0476 Délibération2004-5007PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS -200426-mars-0412 Délibération2003-4743CONVENTION AVEC LA SOCIETE TOULOUSAINE DE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L'ANTENNE DE TLT DES EMISSIONS D'INFORMATIONS D'INTERET GENERAL PRODUITES PAR LA VILLE -200312-déc-03136 Délibération2007-8550QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SOCIETE AIRBUS EN VUE DE L'ELARGISSEMENT DU CHEMIN LEOPOLD GALY -200723-mars-07127 Délibération2007-8940QUARTIER RANGUEIL - CESSION AU SMTC D'UN TERRAIN RUE BONNAT -200706-juil-07141 Délibération2007-8869ACHAT DE PAPIER D'IMPRESSION POUR OFFSET ET ENVELOPPES IMPRIMEES - Lot n° 1 - Papier couché - Avenant n° 1 au marché 07/0066 - Transfert au bénéfice de la Société PAPYRUS FRANCE -200706-juil-07339 Délibération2005-6190PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS POUR L'ENSEMBLE DES BESOINS MUNICIPAUX - Marchés 2006 renouvelable 2 fois par reconduction expresse en 2007-2008 - DCE - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-0541 Délibération2005-6087PARC D'ACTIVITES DE LA PLAINE - AMENAGEMENT D'UN ABRIS-BUS;AVENUE MARCEL DASSAULT - ACQUISITION DE L'EMPRISE NECESSAIRE -200511-févr-0547 Délibération2005-6114DROITS DE VOIRIE - ADOPTION DU TARIF GENERAL POUR 2005 -200511-févr-0556 Délibération2004-5038MAINTENANCE DES APPAREILS DE LEVAGE DE LA HALLE AUX GRAINS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200414-mai-04174 Délibération12-421RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2012 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT.201206-juil-1239 Délibération12-676ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ASSOCIATION INTERVENANT AUPRES DE LA VIE ETUDIANTE - ASSOCIATIONS DES ETUDIANTS TOULOUSAINS DU FASO (AEFaT)201223-nov-1290 Délibération12-748Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen de la Mairie de Toulouse, relatif à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013201223-nov-1298 Délibération13-200PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE LA HAUTE - GARONNE - SUBVENTION - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION201324-mai-1358 Délibération2003-3713GROUPE SCOLAIRE MONGE - REAMENAGEMENT DE l'ECOLE - Avenants n° 1 aux lots 1;3;4;5;6;7 - Prolongation de délais - Marchés 01/0551;01/0621;01/0622;01/0552;01/0623;01/0624 -200328-mars-03258 Délibération2003-3685ACQUISITION DE DEUX VEHICULES TYPE FOURRIERE - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-03180 Délibération2003-3741ENFANCE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - L'ODYSSEE DES ENFANTS - Contrat d'adhésion au service D'EDISON COMMUNICATIONS -200328-mars-03184 Délibération2006-7361CONTRAT D'INTERESSEMENT A L'OPTIMISATION DES TRANSPORTS D'EMBALLAGES PLASTIQUES AVEC LA SOCIETE VALORPLAST - Année 2006 - Avenant de prolongation n° 1 -200631-mars-06154 Délibération08-412CREATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES200823-mai-083 Délibération08-259GYMNASE SONCOURT - Remplacement de la couverture et des parties éclairantes - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200825-avr-0815 Délibération10-757CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE BIKINI - ORGANISATION DE CONCERTS - ANNEE 2011201026-nov-1030 Délibération2006-8498PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT A TOULOUSE EN 2005 -200608-déc-0633 Délibération08-552REALISATION DE REVETEMENTS SUPERFICIELS SPECIAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ANNEES 2009-2010-2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 08D066200810-juil-0885 Délibération12-477DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES POUR L'EXPOSITION OURS 2013 AU MUSEUM -201228-sept-1273 Délibération2003-4384CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DENOMME OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE -200316-juil-032 Délibération08-065Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales -200818-janv-082 Délibération07-711SA D'HLM PROMOLOGIS - COMPACTAGE ET REPROFILAGE D'EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE200721-déc-0719 Délibération07-330DENOMINATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE - 38 AVENUE DE FRONTON : LUCIE AUBRAC200723-oct-07127 Délibération2007-8827PARC DE LA MAOURINE;CONSTRUCTION BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - CLOTURE COTE PARKING - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Article 35.II.6 du code des Marchés Publics -200723-mars-07251 Délibération2007-8970GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - CESSION D'UN TERRAIN A L'OPAC POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX -200706-juil-07116 Délibération2003-3932ACQUISITION D'UNE MINI PELLE - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200328-mars-0362 Délibération2004-5262TRAVAUX D'ELAGAGES - HIVER 2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 10 lots -200425-juin-04270 Délibération2004-5819DROIT DE PREEMPTION URBAIN - Application des dispositions de l'art L 211-1 du Code de l'Urbanisme visant à exclure du champ d'application du droit de préemption urbain;les ventes réalisées par la SETOMIP dans le cadre d'opérations d'aménagement -200419-nov-0435 Délibération09-244RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENTS DIVERS - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 08A0324 (ENTREPRISE AVANT SCENE) -200924-avr-0954 Délibération2005-7157ZAC DE BASSO CAMBO II - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR -200516-déc-0571 Délibération2006-7528RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenants n° 4 aux lots 4 (marché 03/0527);5 (marché 04/0015) - Avenants n° 5 aux lots 1 (marché 04/0142);6 (marché 04/0016) - Plus-values -200631-mars-06183 Délibération08-814VOEU PRESENTE PAR LES GROUPES DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIF A LA PRIVATISATION DE LA POSTE -200812-sept-0859 Délibération12-184VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE TOULOUSE METROPOLE EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL D’UNE ZONE D’ACTIONS PRIORITAIRES POUR L’AIR SUR LE PERIMETRE COMMUNAL201223-mars-12122 Délibération2006-8128PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DU CHAPITRE (PAE) - 3ème tranche de travaux - 3 lots : voirie;assainissement;eau potable -200606-oct-0632 Délibération08-251DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE200804-avr-0858 Délibération08-414Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200823-mai-085 Délibération09-892DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MIDI-PYRENEES. RECENSEMENTS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION AVEC LA VILLE DE TOULOUSE -200927-nov-0974 Délibération09-723CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT-200925-sept-0957 Délibération12-749Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen de la Mairie de Toulouse, relatif à la situation de SANOFI201223-nov-1297 Délibération13-856PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES SYNDICATS DONT LA VILLE DE TOULOUSE EST MEMBRE : SMBVH, SIAHT, SAHS, SMAGV31, SATL, LES ABATTOIRS - EXERCICE 2012201313-déc-1357 Délibération13-872GRATUITE D'ACCES AUX MUSEES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L'OPERATION WEEK END MUSEES TELERAMA 2014201424-janv-1425Vincentella DE COMARMOND - Adjointe au Maire Délibération2005-6905QUARTIER ANCELY - OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - Adoption d'un avenant n° 2 à la Convention d'OPAH de la Copropriété Ancely -200523-sept-0571 Délibération08-1150ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM200819-déc-0836 Délibération2006-8319QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE LEON-PAUL FIQUET - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de remise en état du réseau d'éclairage -200608-déc-06108 Délibération08-991Village de Noël et Patinoire 2008 Place du Capitole -200821-nov-0849 Délibération08-1109CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE -200819-déc-0855 Délibération2004-5851VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200419-nov-0455 Délibération08-076DONATION A LA VILLE DE TOULOUSE DE LA COLLECTION JEAN DIEUZAIDE -200818-janv-0830 Délibération2003-4126ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - CREATION DE DEUX EMPLOIS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS COMPLET;STATUTAIRE OU NON TITULAIRE -200327-juin-03154 Délibération2006-7574DEGAT DES EAUX SITE CAMPUS TRAFIC - IMPASSE ALPHONSE BREMOND - SINISTRE DU 21 JUILLET 2005 - Acceptation de l'indemnité des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'expert -200631-mars-06270 Délibération2006-7811AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Convention avec la crèche d'entreprise LA MARELLE -200630-juin-0631 Délibération08-189ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2008 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 5 AVRIL 2006 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES DE HAUTE-GARONNE MOUVEMENT D'ÉDUCATION POPULAIRE DITE LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 POUR LE CENTRE LES VIOLETTES A SEIGNOSSE - LANDES -200825-avr-0853 Délibération08-695REMISES GRACIEUSES DE PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHES FAMILIALES200812-sept-0843 Délibération10-085ACCUEIL, GARDIENNAGE ET SECURITE AU THEATRE DU CAPITOLE ET A LA HALLE AUX GRAINS - ANNEE 2010/2011 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2011/2012 - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2 LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES201026-mars-10142 Délibération10-721Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201024-sept-101 Délibération14-097ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE D'ENTENTE DES COMBATTANTS DE LA HAUTE-GARONNE DE TOUS LES CONFLITS, VICTIMES DE GUERRE ET ANCIENS MILITAIRES POUR LA COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA BATAILLE DE TOULOUSE DU 10 AVRIL 1814 -201424-janv-1455Michel PECH - Conseiller Municipal Délégué Délibération2003-4071ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTUTRELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2003 -200327-juin-03223 Délibération2006-8275CIMETIERE DE LALANDE - EXTENSION - Lot 1 : voirie - Lot 2 : assainissement et eau potable - lot 3 : clôture et architecture - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200608-déc-0647 Délibération2005-6294BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2005 -200525-mars-054 Délibération2006-8491AGENDA 21 DE TOULOUSE - PLAN D'ACTIONS 2006-2008 -200608-déc-06230 Délibération08-944FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2009 ET 2010 - APPROBATION DES PIECES D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT SUR 4 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE -200824-oct-0824 Délibération08-901EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT – CREATION D’UNE CRECHE ET D’UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE BOURDARIOS TITULAIRE DU LOT N°1 (MARCHE 060428) -200824-oct-0816 Délibération13-445FOURNITURE DE CARBURANTS : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE ET LA COMMUNE DE BLAGNAC201321-juin-13102 Délibération11-286Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UN CENTRE ÉPIDE POUR DONNER UNE 2ème CHANCE A DES JEUNES SUR TOULOUSE201127-mai-1182 Délibération2006-7484QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT D'ACCES A LA ZAC DES TIBAOUS - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet -200631-mars-0684 Délibération13-865Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201313-déc-131 Délibération11-461CREATION D'UN POSTE DE GESTIONNAIRE HANDICAP DANS LE CADRE DU CONVENTIONNEMENT AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DE LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)201123-sept-11109 Délibération2005-6975LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES PAUL ROCACHE ET PAUL CHARRIER - Acquisition des emprises concernées -200514-oct-0544 Délibération10-201ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2010201026-mars-1056 Délibération08-707EGLISE SAINT EXUPERE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2003 - DIMINUTION DU COUT DE L'ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION EXTERIEURE ET CLOCHER - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION200812-sept-0824 Délibération10-920FESTIVAL RIO LOCO 2011 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L' ASSOCIATION DE RENCONTRES DE CINEMA D'AMERIQUE LATINE (L'ARCALT).201017-déc-1026 Délibération14-006FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) : AGIR DANS MON QUARTIER - VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'EXERCICE 2014201424-janv-1411Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire Délibération2004-5718QUARTIER CROIX-DAURADE - Classement dans le domaine public communal de l'impasse et d'une partie de la rue du Colonel J. S. REMY - Adoption de principe -200408-oct-0478 Délibération2006-8316QUARTIER LALANDE - EXTENSION DU FOYER RESTAURANT 3EME AGE RUE VAN DYCK - Acquisition de terrain à l'OPAC - Régularisation foncière -200608-déc-0693 Délibération2003-4275ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 2 : convention de mandat - Avenant n° 1 : marché lot 1B : gros oeuvre -200327-juin-03279 Délibération2004-4885ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 4 à la convention du 25 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des oeuvres laiques de la Haute-Garonne pour le centre du domaine CAMIETA à URRUGNE (Pyrénées-Atlantique) -200426-mars-04204 Délibération10-211GPV BAGATELLE - PLACE DE LA GIRONDE - CREATION D'UN TERRAIN MULTISPORTS ET REHABILITATION DE L'AIRE DE JEUX201026-mars-10139 Délibération2004-5903EQUIPEMENT DE QUARTIER DES SEPT DENIERS (MAISON JOB) - Demande de subvention au Département (dossier modificatif) et à la Caisse d'Allocations Familiales -200419-nov-0492 Délibération2005-6876ZAC DE GRANDE PLAINE - EXTENSION DU BATIMENT A USAGE D'ACTIVITES APPARTENANT A LA SCI MBG LAHOURNERE - Avenant N° 1 au cahier des charges de cession de terrain -200523-sept-0528 Délibération2006-8281ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 1 à la convention du 5-04-2006 entre la Ville et l'Association Ligue de l'Enseignement;Fédération Oeuvres Laïques 31;Mouvement Education Populaire pour le Centre les Violettes à Seignosse (40)200608-déc-06219 Délibération2006-7703CITE TABAR - PLACE ANDRE MATHIEU - EQUIPEMENTS CULTUREL ET SPORTIF - Convention avec la Société Patrimoine S.A LANGUEDOCIENNE -200619-mai-0670 Délibération2006-7787PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AERODROME DE TOULOUSE-LASBORDES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200630-juin-06157 Délibération2006-7844ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0690 Délibération2005-7033ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - Création d'une voie nouvelle entre la route de Seysses et la route d'Espagne - Bilan de la concertation - Ouverture de l'enquête publique réglementaire -200514-oct-0542 Délibération10-670ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -201024-sept-1029 Délibération12-085ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES FLEURIES (CNVVF)201223-mars-12113 Délibération08-602ACQUISITION DE MATERIELS D'ENTRETIEN DE TERRAIN ET DE MATERIELS DE LEVAGE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNEE 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D109 -200812-sept-0832 Délibération2004-5119PROGRAMMES EUROPEENS ET ECHANGES CULTURELS - Exécution des actions prévues -200414-mai-04130 Délibération12-110AIRE D'ACCUEIL DE LA MOUNEDE : REGLEMENT INTERIEUR - CONVENTION D'OCCUPATION201223-mars-1227 Délibération13-179RESERVATION DE RESSOURCES NECESSAIRES A LA REALISATION D'UNE ETUDE SUR LES EFFLUVES ODORANTES DES VARIETES DE VIOLETTES CULTIVEES AUX SERRES MUNICIPALES201324-mai-13104 Délibération2003-3951SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - MISSION D'OPC DE LA PHASE SUPERSTRUCTURES - Résiliation du marché OPC SCO 99/041 - Autorisation d'engager une procédure négociée en vue du remplacement de la Société SCO -200328-mars-03227 Délibération2004-4984PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - Exécution des actions prévues par le projet HANOI 2010 : Patrimoine et Identité Culturelle - Signature des conventions avec les partenaires -200426-mars-0489 Délibération13-222CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE - ASSOCIATION PACE / PHOTOGRAPHIE AU CHATEAU D'EAU201324-mai-1349 Délibération13-465ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2013201320-sept-1380 Délibération09-635ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC 2009 – AVENANT N°2 AUX MARCHES 080035A ET 080035B AYANT POUR OBJET LA MODIFICATION DE LA REPARTITION DES MONTANTS MAXIMUM POUR CHAQUE COCONTRACTANT PUBLIC -200925-sept-0948 Délibération2003-4320AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST - Marchés 01/0184;02/0490;03/0425;02/0860;01/0325 -200327-juin-0366 Délibération2004-5229REVALORISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT - PROJET TOULOUSE 2005 - CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ET LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE - Désignation au scrutin majoritaire de 4 Délégués au Comité de pilotage -200414-mai-0467 Délibération2004-5248USINE D'INCINERATION DE ORDURES MENAGERES(UIOM) DU MIRAIL - Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Toulouse -200414-mai-0486 Délibération12-098GRATUITE DANS LES MUSEES - RENCONTRES PROFESSIONNELLES ESCITE, CARTOON FORUM ET AMCSTI201223-mars-1252 Délibération09-823ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2009 -200927-nov-09142 Délibération09-685ZENITH DE TOULOUSE- CONVENTION D'USAGE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE.200927-nov-09103 Délibération10-715MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE DU 31 OCTOBRE AU 4 NOVEMBRE 2010201024-sept-1080 Délibération08-1018RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 18 BIS EQUIPEMENT DES SERRES MARCHE N°03/0771 ATTRIBUE A L’ENTREPRISE CEGELEC SUD OUEST - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SUR LE DECOMPTE GENERAL – PROTOCOLE DE TRANSACTION200821-nov-0813 Délibération09-1011QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - AVENANT N° 9 A LA C.P.A. - AVENANT N° 6 A LA CONVENTION D’AVANCES200918-déc-095 Délibération07-706PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DU SURCOUT DE CONSOMMATION ELECTRIQUE A LA CATHEDRALE SAINT ETIENNE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CATHEDRALE SAINT-ETIENNE -200721-déc-07171 Délibération11-677CESSION DU COLLEGE CLAUDE NOUGARO AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 10 RUE DU CAILLOU-GRIS201227-janv-1244 Délibération07-210QUARTIER SAINT-SIMON - CESSION AUX EPOUX VIGUIER D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE TUCAUT -200723-oct-0750 Délibération2006-7774FOURNITURE DE CHAUSSURES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL EN 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes (2 lots) - Marchés fractionnés à bons de commande -200630-juin-06221 Délibération2007-9132ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE RUE ALAIN FOURNIER - Acquisition d'un terrain à Madame SADRAN -200706-juil-07109 Délibération2007-8966QUARTIER REYNERIE - CHEMIN DE LESTANG - ECHANGE DE TERRAINS AVEC MONSIEUR M'HAMDI -200706-juil-07119 Délibération2003-4635PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DE FRAIS DE FONCTIONNEMENT (MATERIEL) DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1er DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Actualisation de la délibération du 8 février 1980 -200307-nov-03112 Délibération2003-4781ACTION D'INSERTION DANS LE CADRE D'UNE OPERATION CHANTIER POUR LA GESTION DES MILIEUX NATURELS SUR LES BORDS DE RIVIERES - Passation d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics -200312-déc-0328 Délibération2005-6486MISSION CVDU - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Opération traitement des fumées dioxines - furannes - Avenant n° 4 au marché 99/0938 -200513-mai-0559 Délibération2007-9106RUE ALSACE-LORRAINE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Avenant N° 1 au marché 06A0232 - Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre -200706-juil-0748 Délibération10-337ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR JOEL MOLINIE LOCATAIRE COMMERCIAL D'UN LOCAL SITUE 3 AVENUE DE LYON201028-mai-1091 Délibération2007-8707METRO LIGNE B - TRAVAUX DE SURFACE DES STATIONS VERDIER/CARMES/JEAN-JAURES/JEANNE D'ARC;AMENAGEMENT DES BDS DE STRASBOURG ET CARNOT ET DE LA CONTRE-ALLEE ROUAIX - Avenants aux marchés 06/0229 et 02/0630 - ajout d'articles aux bordereaux de prix -200723-mars-0750 Délibération08-1158QUARTIER SAINT MICHEL – CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES D’UNE BANDE DE TERRAIN BOULEVARD DU MARECHAL JUIN -200923-janv-0921 Délibération2004-5260PISCINE NAKACHE - REFECTION TERRAIN ET PISTE D'ATHLETISME - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04268 Délibération12-605DEMANDE DE SUBVENTIONS DRAC - FONCTIONNEMENT ET MISE EN OEUVRE D'UNE RESIDENCE DE METTEUR EN SCENE THEATRE201223-nov-1287 Délibération2006-8391HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200608-déc-06171 Délibération2006-8384AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE POUR LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE GARONNE -200608-déc-06241 Délibération2004-5755ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE -200408-oct-04187 Délibération11-636CONVENTION DE PARTENARIAT, FEVRIER A JUIN 2012, ENTRE LE MUSEE SAINT-RAYMOND ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE201125-nov-1147 Délibération09-417CHATEAU REYNERIE 160 CHEMIN DE LESTANG LOCATION D'UN APPARTEMENT A MONSIEUR ET MADAME REMY - RENONCIATION E L'INDEMNITE D'EVICTION -200926-juin-09151 Délibération2005-6074FONCTIONNEMENT DES RESEAUX D'AIDES SPECIALISEES (R.A.S) - Demande de subvention au Département - Année scolaire 2004-2005 -200511-févr-0585 Délibération2006-8271LOCAUX 7 RUE DU PERIGORD - RENOVATION DE LA CLIMATISATION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200608-déc-06210 Délibération12-617ACCUEIL HIVERNAL POUR LES FEMMES ISOLEES - PROJET RUELLES201223-nov-1215 Délibération2005-6948PARCS DE STATIONNEMENT JEANNE D'ARC ET MARENGO - Approbation des avenants relatifs à la cession des contrats de la SOGESO à la SEREP -200523-sept-05105 Délibération07-485VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS SPECIALES DE DEPENSES ET DE RECETTES200716-nov-072 Délibération11-063DENOMINATION DE LA FUTURE MEDIATHEQUE DU MIRAIL201101-avr-1180 Délibération2005-6100ZAC MARENGO - ACQUISITION DE LOCAUX A LA SA D'HLM NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL -200511-févr-0537 Délibération08-463ARCHE MARENGO - SALONS DE RECEPTION - RACHAT DU MOBILIER ET DES AMENAGEMENTS REALISES PAR LA SOCIETE THIBAULT FERNANDEZ GASTRONOMIE ( TFG) DANS LE CADRE DE LA RESILIATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DU 4 NOVEMBRE 2004 - NOUVELLE GESTION DES LOCAUX : DEFINITION DES MODALITES DE LA PHASE TRANSITOIRE200810-juil-08121 Délibération2007-9032MAJORATION DE LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE ATTRIBUEE AU TITRE DE L'ANNEXE VISEE A L'ART. 1 DU DECRET 2006-780 DU 3-07-2006 PORTANT ATTRIBUTION DE CETTE BONIFICATION A CERTAINS PERSONNELS DE LA FPT EXERCANT DANS DES ZONES URBAINES SENSIBLES -200706-juil-0779 Délibération2006-8273VERRIERE DU CENTRE DES CONGRES - Reversement à la Société d'Exploitation du Centre des Congrès Pierre Baudis (SECCPB) de l'indemnité d'assurance correspondant aux frais de gardiennage -200608-déc-06253 Délibération2004-5728RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MINT - EXERCICE 2003 -200408-oct-0451 Délibération2007-8873PROJET URBAIN EMPALOT - REQUALIFICATION D'UN MAIL PLANTE - ESPACES VERTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200706-juil-07335 Délibération2006-7490ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 6 à la convention du 19 novembre 1999 entre la Ville et l'Association LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC pour le Centre de la Ferme de Paillac à Lavelanet de Comminges -200631-mars-06237 Délibération10-240CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR LIGEOIS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE201026-mars-1052 Délibération2005-6274CRECHE LES PREMIERS PAS SUR LA TERRASSE : EXTENSION DES LOCAUX - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -200525-mars-05151 Délibération10-774SITE DE LA FRATERNITE - AUTORISATION DONNEE A HABITAT TOULOUSE DE DEPOSER DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’URBANISME - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ADOPTION DE PRINCIPE201022-oct-109 Délibération08-1083COSEC REYNERIE - REALISATION D'UN PLATEAU SPORTIF - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT -200923-janv-0987 Délibération08-315TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - VOTE DU TAUX 2008 -200811-avr-089 Délibération2003-4775RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0404 -200312-déc-03159 Délibération2005-6814GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200512-juil-0566 Délibération2004-4922ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1995 A 2003 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200426-mars-0419 Délibération2003-4797ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE - CONVENTIONS VACANCES LOISIRS 2003 -200312-déc-03130 Délibération2005-6265MAITRISE D'OEUVRE POUR EXTENSION;REMPLACEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE - PROGRAMMES 2004-2005 - Marché attribué par SIEBSSET à la Ville - Avenant de transfert de la compétence eau potable du SIEBSSET à la Communauté d'Agglomération du SICOVAL -200525-mars-0540 Délibération2005-6196ZAC DE FONDEYRE - VENTE PAR LA SETOMIP D'UN TERRAIN A LA SCI TUILERIE - Réduction du prix de vente -200525-mars-0571 Délibération2006-8132CREATION DE LA MAISON D'OCCITANIE;RUE DES COUTELIERS - Marché complémentaire de terrassement et de stabilisation négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Application de l'art 35.III.1.b du CMP -200606-oct-06189 Délibération12-509GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION DE TERRAINS A LA SNC MYRIAM.201228-sept-1219 Délibération12-561MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ACQUISITION DE COLLECTIONS D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES201228-sept-1237 Délibération2003-3762FOURNITURE DE MATERIELS ET ACCESSOIRES PHOTOGRAPHIQUES ARGENTIQUES ET NUMERIQUES - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200328-mars-03200 Délibération08-307BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET PRINCIPAL200811-avr-081 Délibération09-819CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 09V206 -200927-nov-09129 Délibération10-580ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET HUMANITAIRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2010201025-juin-1028 Délibération2003-4140QUARTIER BELLEFONTAINE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE L'IMPASSE GUILLAUME APOLLINAIRE EN VUE DE SA CESSION ET DE LA REALISATION DE GARAGES BOXES - Adoption de principe - Autorisation de déposer le permis de construire -200327-juin-03120 Délibération2005-7238BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2006 -200516-déc-058 Délibération2004-5666SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2004 -200408-oct-04101 Délibération09-840QUARTIER DES SCIENCES – CONSULTATION DE PROGRAMMISTES – APPROBATION DU CHOIX DU PROGRAMMISTE – AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LE MARCHE200927-nov-09115 Délibération2003-4557FOURNITURES ET PRESTATIONS D'ELEMENTS DE FREINAGE - Année 2004 - Présentation du DCE- Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-0393 Délibération2004-5414MISSION SPS - TRAVAUX D'ENTRETIEN;DE MAINTENANCE;DE REMISE EN ETAT ET D'AMENAGEMENT DES VOIES DU PATRIMOINE ROUTIER COMMUNAL - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande200425-juin-0462 Délibération07-510AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES200721-déc-076 Délibération2003-4224DEMOCRATIE DE PROXIMITE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CONSULTATIVES DE QUARTIER -200327-juin-03144 Délibération2007-8783AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - Recueil des dispositifs applicables -200723-mars-0740 Délibération2007-9159BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 -200706-juil-073 Délibération10-805EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE JUSQU’AU 31 JANVIER 2011 - ARTISTES DU MARCHE DE L’ART201026-nov-1048 Délibération2005-6526FOURNITURE DE PEINTURE ANTICORROSION POUR L'ATELIER DE FERRONNERIE - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande avec mini et maxi -200524-juin-0570 Délibération2006-8030RAMASSAGE D'ENFANTS VERS LES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES ET LES ZONES SPORTIVES - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200606-oct-06139 Délibération14-016CENTRE SOCIAL MAIRIE DE JOLIMONT : CONVENTIONS201424-janv-146Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire Délibération09-288BILAN DES LIEUX D’ACCES PUBLICS A L’INTERNET ET AU MULTIMEDIA - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -200929-mai-0950 Délibération2006-7684PALAIS DES SPORTS - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE - Avenant n° 1 au marché 06/0123 - Modification des prestations -200619-mai-0693 Délibération2006-7815SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 -200630-juin-06126 Délibération2005-6784ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A L'ETAT - Ministère de l'Equipement - Modification de la délibération N° 2003-6-59 du 12 décembre 2003 -200512-juil-0547 Délibération10-780PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE PRESTATION D'ACTION SOCIALE DESTINEE A AMELIORER LA PREVENTION DU SURENDETTEMENT DE SON PERSONNEL ET A L'AIDER A FAIRE FACE A DES SITUATIONS DIFFICILES - CONVENTION ADAC201022-oct-1042 Délibération2004-5912ATTRIBUTION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - Subvention d'équipement -200419-nov-0461 Délibération2003-3792RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE DU THEATRE DU CAPITOLE - Présentation de la convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) -200328-mars-03233 Délibération10-249TOULOUSE CAMPUS - CONVENTION PARTENARIALE DE SITE201026-mars-101 Délibération2006-8103RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - Avenant n° 2 bis au marché 03/204 de maîtrise d'oeuvre -200606-oct-06208 Délibération2007-8807GPV - OPERATIONS D'AMENAGEMENTS - EQUIPEMENTS LOCAUX ET ASSOCIATIFS - Demande de subventions à l'ANRU;à la Région;au Département;à la DRAC;au Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire et à la CAF -200723-mars-0718 Délibération10-385EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF SPORTIF CULTUREL ET SOCIOCULTUREL - ANNEES 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09V284 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM201028-mai-1055 Délibération12-812CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX- 10V232AO - PROTOCOLES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES SOPREMA, COUCOUREUX, GEVAERT, LES PEINTRES TOULOUSAINS, AGTHERM, GARRIGUES201325-janv-1344 Délibération2005-6647ANNEE DE LA FRANCE EN CHINE - JUMELAGE TOULOUSE/CHONGQING - MANIFESTATIONS CULTURELLES A CARACTERE INTERNATIONAL -200524-juin-05216 Délibération07-544CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - FINANCEMENTS DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200721-déc-0721 Délibération13-601CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2013 - AVENANT N° 1201320-sept-1333 Délibération09-918APPUI AUX PROJETS DE L'ASSOCIATION CASA DE ESPAÑA200927-nov-09140 Délibération11-370LIGNE A GRANDE VITESSE BORDEAUX-TOULOUSE - AMENAGEMENTS FERROVIAIRES DE LA LIGNE SAINT-JORY-TOULOUSE-MATABIAU - APPROBATION DES MODIFICATIONS APPORTEES AUX MODALITES DE LA CONCERTATION201124-juin-1125 Délibération2003-4136ZAC DE GARONNE - PARTICIPATION DE MONSIEUR ET MADAME FAIXO AU COUT DES EQUIPEMENTS PUBLICS - Convention avec la Ville de Toulouse en application de l'article L 311-4 du Code de L'Urbanisme -200327-juin-0379 Délibération2003-4151ZAC MARENGO - DECLASSEMENT D'UN VOLUME EN SOUS-SOL DU BOULEVARD MARENGO - Adoption de principe -200327-juin-0394 Délibération2005-6150QUARTIER JOLIMONT - ACCEPTATION DE LEGS A LA VILLE DE TOULOUSE PAR M. GISCARD DE L'IMMEUBLE SITUE 25 AVENUE DE LA COLONNE -200511-févr-0534 Délibération08-571RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - PROLONGATION DU DELAI D’EXECUTION – PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE SOP 34 (LOT N° 3 -MARCHE N° 05/0049) -200810-juil-0818 Délibération08-877TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE EN COMMUNAUTE URBAINE200826-sept-083 Délibération2006-7750DISPOSITIFS DE VIDEOSURVEILLANCE - CONVENTION D'OFFRES DE CONCOURS -200619-mai-06119 Délibération08-063BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE AUTOMOBILE -200818-janv-081 Délibération09-818SERVICE IMPRIMERIE - TRAVAUX D'IMPRESSION POUR ANNEE 2009, RENOUVELABLE EN 2010, 2011, 2012 - LOT 4. - AVENANT N°1 AU MARCHE N°090041 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM200927-nov-0981 Délibération09-712RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - INSTAURATION D’UNE GRATUITE D'ACCES AUX PISCINES MUNICIPALES POUR ACCOMPAGNANT DE PERSONNES EN SITUATION D'HANDICAP -200925-sept-0960 Délibération12-753DIRECTION ENFANCE ET LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS, SEJOURS DE VACANCES, MINI SEJOURS, ACTIONS ADOLESCENTS, CENTRES EXTERIEURS ET LUDOTHEQUES201214-déc-1284 Délibération12-527APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201228-sept-12106 Délibération12-816ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET TANDEMS201214-déc-1252 Délibération11-217FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 - MECENATS201127-mai-1131 Délibération11-285Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen relatif au manque de moyens attribués par l’Etat à l’accompagnement social et à l’hébergement d’urgence.201127-mai-1181 Délibération2003-3910RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Convention de mandat avec la SETOMIP - Désignation du maître d'oeuvre -200328-mars-03265 Délibération2004-4844REALISATION DE L'UFR STAPS ET DE LA HALLE DES SPORTS - Avenant n° 2 à la convention de mandat entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse -200426-mars-0465 Délibération2004-4833ECOLE PIERRE ET MARIE CURIE - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE - Protocole de transaction à conclure avec l'Entreprise BOURDARIOS -200426-mars-04158 Délibération2007-8735QUARTIER SAINT-SERNIN - CHAPELLE DES CARMELITES - Transfert de propriété de l'Etat à la Commune de Toulouse -200723-mars-07134 Délibération2005-6238ZAC MARENGO - DECLASSEMENT D'UN VOLUME EN SOUS-SOL DU BOULEVARD MARENGO - ADOPTION DEFINITIVE -200525-mars-0567 Délibération2005-6288VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2005 -200525-mars-052 Délibération10-238FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CCAS POUR L'EXERCICE 2010201026-mars-1033 Délibération2003-4877MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE;DE PROTECTION DE LA SANTE POUR LES AMENAGEMENTS DE VOIRIES - Canton Centre et Ouest - Marché fractionné à bons de commande - 2004/2005/2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200312-déc-0343 Délibération09-683PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2009 "SENIORS EN VACANCES" - SIGNATURE D'UNE CONVENTION -200925-sept-0925 Délibération09-923ASSOCIATION ACTIONS, ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - CONVENTION AVEC L'A.E.R.A.200927-nov-0923 Délibération2006-7957ACHAT DE PAPIER D'IMPRESSION POUR OFFSET ET D'ENVELOPPES IMPRIMEES - Année 2007 renouvelable en 2008;2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200630-juin-06219 Délibération09-719Z.A.C DES PONTS-JUMEAUX - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PASSEE AVEC LA S.A.R.L PONTS-JUMEAUX ET LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER -200925-sept-0920 Délibération09-586Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200926-juin-091 Délibération2003-4418TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - Année 2004 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200303-oct-03196 Délibération07-673OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2008 -200721-déc-07112 Délibération09-447PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DES FRANCAS (FRANCS ET FRANCHES CAMARADES) DE LA HAUTE-GARONNE - SUBVENTION200926-juin-0987 Délibération09-780ANIMATION PERISCOLAIRE - REVALORISATION DES DOTATIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS QUI GERENT LES CLAE ASSOCIATIFS DANS LES ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE TOULOUSE -200927-nov-0968 Délibération11-603LALANDE - 27 CHEMIN DU SEMINAIRE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR UNE PROPRIETE PRIVEE COMMUNALE AU PROFIT DE LA S.C.I. LES FLORALIES - ECHANGE DE TERRAIN AVEC LA SCI LES FLORALIES201227-janv-1249 Délibération2004-4880CREATION D'UN LOCAL POUR LE CANTON OUEST DU SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE - Avenant n° 1 - Modification des index prévus pour la formule d'actualisation des prix -200426-mars-04181 Délibération2006-7551ZAC DES TIBAOUS - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - CONCESSION D'AMENAGEMENT A LA SETOMIP -200631-mars-0680 Délibération08-619CHEQUE TOULOUSE JEUNES CULTURE ET SPORT PARTICIPATION DU TOULOUSE HANDBALL ET AVENANT AUX CONVENTIONS SIGNEES AVEC LE TFC ET LE STADE TOULOUSAIN RUGBY200810-juil-089 Délibération2003-3937RESTRUCTURATION DU MUSEE DES AUGUSTINS - PROGRAMMISTE - Résiliation du marché conclu avec l'entreprise MCCO C SEURAT - Marché 98/324 -200328-mars-03236 Délibération2003-4701VENTE DE L'ENERGIE PRODUITE PAR L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - CONVENTION AVEC ELECTRICITE DE FRANCE - Avenant n° 12 à la convention incinération -200307-nov-0367 Délibération10-423ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'AMENAGEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201028-mai-1015 Délibération09-959CASINO MUNICIPAL - AFFECTATION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA SOMME PRELEVEE AU TITRE DES ORPHELINS 2009 -200918-déc-0948 Délibération2006-8226QUARTIER SAINT-PIERRE - Aménagement des abords de l'église Saint-Pierre des Cuisines - Acquisition des terrains nécessaires - Ouverture des enquêtes publiques -200606-oct-0690 Délibération10-053Convention de partenariat avec le Lycée Toulouse Lautrec201029-janv-105 Délibération09-1038SERVICE DES SPORTS- SECTEUR SPORT SPECIALISE - MODALITES D’INTERVENTION - CONVENTIONS AVEC LES ETABLISSEMENTS - DEMANDE DE PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL.200918-déc-0939 Délibération12-56412C098AC - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL ACHEMINE SUR SITE ENTRE TOULOUSE METROPOLE LE CCAS ET DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE METROPOLE201228-sept-1284 Délibération2003-3838ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR -200328-mars-0379 Délibération2004-4783MODIFICATION DU TARIF DE STATIONNEMENT PAYANT POUR L'ESPACE CLOS PAYANT AVEC CONTROLE D'ACCES PLACE SAINT-SERNIN -200406-févr-0495 Délibération07-489HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME200716-nov-0726 Délibération09-673ZAC DU BAZACLE - PROCEDURE DE SUPPRESSION - APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME -200925-sept-0913 Délibération11-478AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE SUR LA REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES GENS DU VOYAGE201123-sept-1131 Délibération2004-5885ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DU 11 AVRIL 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP) DE L'HERAULT;POUR LE CENTRE MER ET SOLEIL DE SERIGNAN -200419-nov-04109 Délibération12-559TRANSFORMATION DES TERRAINS ENHERBES EN TERRAINS SYNTHETIQUES A LARDENNE ET A GIRONIS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT201228-sept-1241 Délibération13-080OPERATIONS FONCIERES - SECTEUR IZARDS - VENTE A HABITAT TOULOUSE DE TERRAINS SITUES 47-51 RUE DURAND201315-mars-1314 Délibération13-145CARNAVAL DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT201315-mars-1351 Délibération13-355APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201321-juin-13114 Délibération13-620VERSEMENT DE PARTICIPATIONS A DIVERS ETABLISSEMENTS DEPENDANT DE LA MUNICIPALITE - EXERCICE 2013201320-sept-1352 Délibération12-212CONVENTION CAF ET VILLE DE TOULOUSE - RECUEIL DE DONNEES STATISTIQUES LOGEMENT ET HANDICAP201225-mai-1238 Délibération2006-7522AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX PROVISOIRES ROUTE D'ESPAGNE POUR PERMETTRE L'ACCES AU CHANTIER DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LABORATOIRES DE RECHERCHE ET DE BUREAUX - Site du cancéropole - Convention Département Haute-Garonne / Commune de Toulouse -200631-mars-06242 Délibération2003-3796CONSTRUCTION DE LA CRECHE LAFOURGUETTE - RUE DE GIRONIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03286 Délibération09-225ZAC DES MENUISIERS - AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE CONCESSION SIGNEE AVEC LA SETOMIP -200924-avr-0915 Délibération10-235MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE201026-mars-10136 Délibération08-564Z.A.C. DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0829 Délibération11-377APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201124-juin-11105 Délibération11-216FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 - TARIFS BILLETTERIE ET PROGRAMMATION201127-mai-1127 Délibération10-553POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2010: FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201025-juin-1029 Délibération10-899CREATION DU MARCHE DE LAFOURGUETTE - PLACE DES GLIERES201017-déc-1068 Délibération08-792FOURNITURE, POSE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D’UN RESEAU DE VIDEOSURVEILLANCE URBAINE – ANNEES 2007, 2008, 2009 - AVENANT N° 1 AU MARCHE N°070167- PLUS-VALUE200826-sept-0852 Délibération08-965SAISON CULTURELLE EUROPEENNE : RENDEZ-VOUS AVEC L’ESTONIE200824-oct-0857 Délibération2005-6633EMPLOIS DE PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE -200524-juin-05130 Délibération2004-4816SERVICE MISSION CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES (CFF RECYCLING) POUR REPRISE DES PETITES ET TRES GROSSES FERRAILLES INCINEREES DE L'UIOM DE TOULOUSE -200426-mars-04104 Délibération2003-4359GRANDE BROCANTE DE TOULOUSE;ALLEES BIENES - CONTRAT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE SODEX -200327-juin-03183 Délibération2004-5469FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2004 - MECENATS -200425-juin-04135 Délibération2004-4996MUSEES DE LA VILLE DE TOULOUSE - PARTICIPATION DES MUSEES DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'OPERATION NATIONALE : EMMENE TES PARENTS AU MUSEE;EN MAI 2004 -200426-mars-04198 Délibération2006-8032GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES A FONDEYRE - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-06241 Délibération2006-8405HALLE AUX GRAINS - REMPLACEMENT DES GROUPES FROID - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200608-déc-06209 Délibération12-352CONTRIBUTION POUR L'ACHAT DE L'EPEE D'ACADEMICIEN DE JEAN GUILAINE -201206-juil-1267 Délibération12-500ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201228-sept-12103 Délibération12-268CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE L'INSTITUT DE TECHNOLOGIE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS ET DE L'ASSOCIATION PRIORITE NATURE201225-mai-12105 Délibération2006-7452CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE - MANDAT SETOMIP - Marchés négociés pour la fourniture de matériels audiovisuels et travaux complémentaires - Approbation de l'avenant n° 4 marché de maîtrise d'oeuvre -200631-mars-06173 Délibération10-352VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR L’ACQUISITION DE LA PRISON SAINT-MICHEL EN FAVEUR D’UN PROJET CULTUREL DE DIMENSION EUROPEENNE201030-avr-1052 Délibération10-195EMPLOI DU DIRECTEUR TECHNIQUE CONTRACTUEL DU THEATRE DU CAPITOLE201026-mars-10141 Délibération11-029Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux201121-janv-1141 Délibération2006-8060REGULARISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE L'ECOLE D'ARCHITECTURE DE TOULOUSE - RUE ARISTIDE MAILLOL -200606-oct-06156 Délibération08-303QUARTIER BELLEFONTAINE - GRAND PROJET DE VILLE - CONVENTION QUADRIPARTITE POUR LE VERSEMENT DE L’INDEMNITE POUR PERTE DE LOYER200820-juin-0887 Délibération2005-7242SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2005 -200516-déc-05115 Délibération2006-7902COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES -200630-juin-063 Délibération07-114REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - AVENANT N°3 CONTRAT PREVOYANCE OBSEQUES CNP - AVENANT N° 1 CONVENTION DE GESTION -200723-oct-0727 Délibération2003-4068FOURNITURE DE MATERIAUX ENROBES DENSES A CHAUD - Années 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-0360 Délibération2005-6878FOURNITURES DE BUREAU NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX POUR 2006;2007;2008 ET 2009 - Approbation du DCE (4lots) - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200523-sept-05119 Délibération2005-6206GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - OUVERTURE DES ENQUETES PUBLIQUES REGLEMENTAIRES -200525-mars-0578 Délibération2006-8382PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2005 -200608-déc-0649 Délibération09-259RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 13 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES - MARCHE 04/0023 ATTRIBUE A L’ENTREPRISE FONTANIE - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLE DE TRANSACTION - CORRECTION D’UNE ERREUR MATERIELLE -200924-avr-0955 Délibération2006-8001BASILIQUE SAINT-SERNIN;RESTAURATION DE L'AVANT-PORTE MIEGEVILLE - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur des Monuments Historiques200606-oct-06196 Délibération14-040CONVENTIONS DE PARTENARIAT DESTINES A ACCOMPAGNER L'EVOLUTION DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INTERPROFESSION DES VINS DU SUD OUEST FRANCE, D'UNE PART, ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE HAUTE GARONNE, D'AUTRE PART201424-janv-1451Abstention : Elisabeth BELAUBREMichèle BLEUSE - Conseillère Municipale Déléguée Délibération09-650MODIFICATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE -200925-sept-09127 Délibération09-422FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONNEMENT DES DENREES ALIMENTAIRES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - ANNEE 2010 - MARCHE A BONS DE COMMANDES RECONDUCTIBLES EN 2011 ET 2012 -200926-juin-0939 Délibération2005-6442FOURNITURE;INSTALLATION;MAINTENANCE DE MATERIEL DE POINTAGE ET DE BADGES CORRESPONDANTS - Années 2005-2006 renouvelable en 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commmande -200513-mai-05133 Délibération2004-5792CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CONSERVATOIRE OCCITAN CENTRE DES MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES TOULOUSE MIDI-PYRENEES - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virement de crédits - Exercice 2004 -200408-oct-0495 Délibération2004-5276DESAFFECTATION DES LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE FALCUCCI - Attribution d'une indemnité compensatrice à deux locataires -200425-juin-04252 Délibération2007-8581REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le Groupement OTCE-SUD OUEST INFRA-ARTE - Conclusion d'un protocole d'accord -200723-mars-07238 Délibération2003-4221RESEAUX D'ARROSAGE - MAINTENANCE ET RENOVATION - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - Marché fractionné à bons de commandes -200327-juin-03361 Délibération2003-4928RESIDENCE LES IRIS - REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE ET DE TRAVAUX D'INSONORISATION - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME -200312-déc-0325 Délibération2003-4911CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE DES CONDITIONS D'EXPLOITATION - Activité incinération - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005-2006 -200312-déc-03123 Délibération2007-8764FESTIVAL RIO LOCO 2007 - Avenant n° 1 à la convention avec l'Association IMPRESARIO -200723-mars-07154 Délibération2007-9004AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - Recueil des dispositifs applicables - Mise à jour -200706-juil-0731 Délibération09-312MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LE MARCHE -200929-mai-0910 Délibération2005-6676REFECTION DES TOITURES EN TUILES DE L'HOTEL DE VILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05193 Délibération2006-8318QUARTIER DE POUVOURVILLE - ACQUISITION AUX CONSORTS FIGAREDE DU TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE SUPERSTRUCTURE -200608-déc-06109 Délibération09-839LIGNE C DU METRO - REGULARISATIONS FONCIERES A OPERER AVEC RESEAU FERRE DE FRANCE (R.F.F.) -200927-nov-0935 Délibération09-649RENOVATION DES INSTALLATIONS CLIMATIQUES DE LA CITE DE L’ESPACE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE -200925-sept-0977 Délibération12-077ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES : AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE201223-mars-1237 Délibération2004-5465SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenants n° 11 (marché 00/55) : lot 3 - N° 8 (marché 99/115) : lot 5 - N° 10 (marché 99/085) : lot 7 - N° 9 (marché 99/086) : lot 8 - N° 4 (marché 99/087) : lot 9 -200425-juin-04202 Délibération2006-7817HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200630-juin-06169 Délibération11-765DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LAPUJADE201227-janv-1246 Délibération12-107CONVENTION POUR LA CREATION D'UN PRIX DOCUMENTAIRE DES MEDIATHEQUES DANS LE CADRE DU FESTIVAL CINELATINO ORGANISE PAR L'ARCALT AVEC LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE201223-mars-1285 Délibération08-109ASSOCIATION DU CONCOURS REGIONAL AGRICOLE DE TOULOUSE (ACRAT) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME -200804-avr-0826 Délibération13-768GARANTIE D ' EMPRUNT- OPPIDEA - Travaux d'aménagement de la Zac de Tibaous à Toulouse201313-déc-1331 Délibération13-079OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BAYARD BELFORT - LOTS N°S 1, 3, 4 ET 5, 6, 7 DEPENDANT D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER, SITUE, 9, RUE DE BELFORT - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201315-mars-136 Délibération07-696BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES, SPORTIVES, SOCIO-CULTURELLES ET SOCIALES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008200721-déc-079 Délibération2003-3824QUARTIER DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION AUPRES DE L'INRA DE PARCELLES SITUEES LIEUDIT FLEURANCE -200328-mars-0399 Délibération2003-4120ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0396 Délibération2003-4507RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - VOIRIE - ALIMENTATION EN EAU ET ASSAINISSEMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2 lots -200303-oct-0324 Délibération2004-5439SA D'HLM CARPI - CESSION DE 5 LOGEMENTS DE LA SA D'HLM CARPI AU PROFIT DE LA SA D'HLM PROMOLOGIS - Transfert de la garantie accordée par la Ville sur 5 emprunts consentis par la Caisse des Dépôts et Consignations -200425-juin-0429 Délibération2003-3791CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2002/2006 - Convention de partenariat pour le volet enseignement supérieur et d'assistance à maîtrise d'ouvrage apportée par la Ville à la Communauté d'Agglomération;pour la Maison des Etudiants et le Campus de l'Arsenal200328-mars-03215 Délibération13-607PLAN 1000 PLACES EN CRECHES - DIVERSES OPERATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE201320-sept-1347 Délibération12-207CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LA FOURNITURE D'OUVRAGES ET DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS, JURIDIQUES, TECHNIQUES ET ECONOMIQUES201225-mai-1284 Délibération2003-4366TOULOUSE FOOTBALL CLUB - STADIUM MUNICIPAL - AUTORISATION DE TRAVAUX -200327-juin-03192 Délibération2006-7826ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0687 Délibération09-337DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE - MARCHE DE DEFINITION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR IZARDS LAUNAGUET - AVENANT N° 2 AU MARCHE 08/0201 -200929-mai-098 Délibération2005-6250GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 au marché 04/0090 - Transfert du marché au profit de la Société SECURIFRANCE -200525-mars-05173 Délibération2005-6198QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT D'UN PARKING AVENUE DE FRONTON;ROND-POINT SERGENT VIDAL - ACQUISITION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN APPARTENANT AUX ASF -200525-mars-0573 Délibération07-397TROIS EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE200721-déc-0732 Délibération08-982VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE LOI DE MOBILISATION POUR LE LOGEMENT200824-oct-0866 Délibération2003-4379QUARTIER DES SEPT DENIERS - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME -200316-juil-037 Délibération2004-5947CHANGEMENT DE NOM DU COLLEGE FREDERIC ESTEBE EN COLLEGE CLAUDE NOUGARO -200417-déc-04115 Délibération2004-5143CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Désignation de huit représentants du Conseil Municipal à la représentation proportionnelle au plus fort reste;au Conseil d'Administration de cet organisme -200414-mai-046 Délibération08-782PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT DE PROTHESES AUDITIVES200812-sept-0850 Délibération2006-8312QUARTIER LESPINET - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE CONVENTIONNELLE AU PROFIT DE MADAME ET MONSIEUR PEPOUEY -200608-déc-06153 Délibération12-422REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2012201206-juil-1240 Délibération12-296PROJET CULTURE GRAFFITI201225-mai-1250 Délibération11-690HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201116-déc-1146 Délibération2003-3712AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SARL ASSISTANCE-COORDINATION-MAITRISE D'OEUVRE (ACM) CONCERNANT LES MARCHES 00/0706;01/0379;01/0380;01/0391 -200328-mars-03305 Délibération2006-7544EMPLOIS DE PREPARATEUR D'ECHANTILLONS DE PALEONTOLOGIE ET D'EXPERT EN ENTOMOLOGIE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - Modification de la rémunération -200631-mars-0668 Délibération10-636PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE LA HAUTE GARONNE - SUBVENTION201024-sept-1043 Délibération2006-8374JUMELAGE TOULOUSE / BOLOGNE - APPUI A L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA VILLA DE MEDICIS -200608-déc-06239 Délibération2005-7323PRESENTATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE LA MAISON DES ETUDIANTS;RUE DES SALENQUES;ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE -200516-déc-05164 Délibération11-570DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LAPUJADE201125-nov-1178 Délibération2004-5220INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet établissement -200414-mai-0459 Délibération2004-5844SECTEUR ATLANTA - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200419-nov-0440 Délibération2005-6933TRANSPORT ET DECHARGEMENT DE DECHETS MENAGERS - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 2 au marché 04/0122 -200523-sept-0559 Délibération2005-6627ARCHE MARENGO - SOCIETE TOULOUSE TELEVISION (TLT) - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 23 décembre 2003 -200524-juin-05158 Délibération2006-8438MISSION CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - APPLICATION DU NOUVEAU PRIX DU TRAITEMENT DE LA NOUVELLE FORMULE DE REVISION SUR LES PRIX FACTURES ET PROROGATION DE LA DUREE DE LA CONVENTION AVEC LE SIVOM DE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS -200608-déc-06134 Délibération2004-5795PROJET D'AMENAGEMENT DE LA PISTE MUNICIPALE DE CANDIE - DEMANDE DE FINANCEMENT EUROPEEN (FEDER) - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE CABINET DE CONSULTANT PARCOURIR -200408-oct-0489 Délibération07-373BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX ET ACHAT DE FOURNITURES DE CONSERVATION - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION AU TITRE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D'ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB)200723-oct-0773 Délibération2003-3716PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - Avenant n° 2 au marché 02/0066 - Adjonction de prestations au bordereau de prix -200328-mars-03306 Délibération2004-5408MODIFICATION DU CARREFOUR FORME PAR L'INTERSECTION DE LA RD 112 ET L'AVENUE D'ATLANTA - Convention avec le Département de la Haute-Garonne -200425-juin-04176 Délibération2006-8031STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE;PAUSE ET MISE A NIVEAU DES HORLOGES HORODATRICES - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - Marché fractionné à bons de commande -200606-oct-06238 Délibération09-952Voeu du Conseil Municipal relatif aux problèmes des enfants atteints de handicap mental et scolarisés dans les Unités Pédagogiques d’Intégration (UPI) -200927-nov-09163 Délibération2005-6715CITE DE L'ESPACE - SOUSCRIPTION DE LA VILLE A L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SEMECCEL - Mandat à délivrer au représentant de la Ville à l'A.G extraordinaire des actionnaires - Avenant 2 à la convention d'apports en compte courant d'associés -200524-juin-05171 Délibération2005-6651ACQUISITION D'UN CHARGEUR TELESCOPIQUE - Suppression des pénalités de retard pour la Société LAHO EQUIPEMENT - Marché 04/0230 -200524-juin-05146 Délibération2003-3663PARC DES SPORTS DE TOULOUSE - MISE EN SECURITE DU BATIMENT I DU GYMNASE ET DES BUREAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03263 Délibération09-826RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA SOCIETE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2008200927-nov-0985 Délibération10-950DEMANDE D'OBTENTION DE LA DENOMINATION DE COMMUNE TOURISTIQUE201017-déc-1039 Délibération2003-3992VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AUX INTERMITTENTS DU SPECTACLE -200328-mars-03350 Délibération13-783MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - SITE JULES GUESDE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE RESTAURATION DENOMME LE MOAI - APPEL A CANDIDATURE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS - SCRUTIN DE LISTE PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE201313-déc-1373 Délibération08-394REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - QUARTIER CROIX DAURADE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE LTR200823-mai-0818 Délibération10-591ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VIE ETUDIANTE201025-juin-10126 Délibération2006-8220CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - GPV - Création de 2 sous-stations - Résidence Camus - Réseau de chaleur urbain - Avenant n° 2 au marché 05/0011 - Modification des incides prévus dans la formule de révision des prix -200606-oct-06130 Délibération2006-8287CREATION D'UNE MAISON DES ADOLESCENTS A TOULOUSE - Approbation d'une convention de partenariat entre l'Etat;la Ville de Toulouse;l'Agence Régionale d'Hospitalisation de Midi-Pyrénées;le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse;à compléter200608-déc-0620 Délibération13-300ZAC DE REBOUL : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA)201321-juin-1312 Délibération11-048CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES, LE CENTRE REGIONAL DES LETTRES, LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES, LE POLE DE RECHERCHE ET D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE L’UNIVERSITE DE TOULOUSE ET LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE POUR LA CREATION D’UN POLE ASSOCIE REGIONAL SUR LE PATRIMOINE ECRIT EN MIDI-PYRENEES -201101-avr-1178 Délibération08-888RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE DU TOEC - AVENANTS N°1 AUX MARCHES N°08/0062 ET 08/0063 ET AVENANTS N°2 AUX MARCHES N°08/0061 ET 07/0222 - PLUS-VALUE200824-oct-0817 Délibération2006-8265FOURNITURE DE MOBILIER PETITE ENFANCE - Années 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés à bons de commande -200608-déc-0630 Délibération08-222MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX AERIENS DE VIDEOCOMMUNICATION - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS MISES A DISPOSITION - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE-NUMERICABLE -200820-juin-0867 Délibération2006-7352SECTEUR SAINT-SIMON CENTRE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT -200617-févr-0612 Délibération2004-5722QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - Vente d'un terrain à la société MONNE-DECROIX pour la construction d'un programme de bureaux -200408-oct-0481 Délibération08-287FOURNITURE DE GRANULATS POUR CHAUSSEES ET OUVRAGES ANNEXES - ANNEES 2007/2008/2009 - 06D090 - AVENANT N°1 AUX MARCHES N°07/0059, 07/0060, 07/0061, 07/0062 -200823-mai-0847 Délibération11-054DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME ET A L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L'ETUDE RELATIVE A L'OPTIMISATION DE LA COLLECTE ET LA REDUCTION DE LA PRODUCTION DES DECHETS TOXIQUES EN QUANTITE DISPERSEE (DTQD) PRODUITS PAR LES SERVICES MUNICIPAUX ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - SIGNATURE DE CONVENTIONS201101-avr-1122 Délibération12-855DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) POUR L'EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE : OURS - MYTHES ET REALITES201325-janv-1337 Délibération13-076ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201315-mars-1317 Délibération2004-5097REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DU GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Avenants n° 4 aux lots 1 (Entreprise TIMSO) et 8 (Entreprise TPF) - Avenant n° 5 au lot 3 (Entreprise SANCHEZ) - Plus-values -200414-mai-04185 Délibération2004-5129MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS SUR ESQUISSE - Construction d'une bibliotheque quartier Empalot (03 n006) - Choix du Maître d'oeuvre -200414-mai-04179 Délibération07-183MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT MUSEOGRAPHIQUE - Avenants n° 1 au lot 2 (marché 06/0303), 3 (marché 06/0304), 5 (marché 06/0306), 6 (marché 06/0307), 9 (marché 06/0309) - Plus-values - Prolongation des délais pour l'ensemble des lots -200721-sept-0726 Délibération07-098ENTREE NORD DES ARGOULETS - Desserte VRD - Assainissement - Marché 05/0336 - Protocole de transaction avec l'Entreprise EUROVIA -200723-oct-07145 Délibération07-233QUARTIER BELLEFONTAINE- AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE-RUE PAUL GAUGUIN- RUE LALANNE- DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE- ACQUISITIONS FONCIERES-200723-oct-0740 Délibération2003-3809STADE TOULOUSAIN - IMPLANTATION D'UNE STRUCTURE D'ACCUEIL COUVERTE SUR LE DOMAINE COMMUNAL- RUE DES TROENES -200328-mars-03196 Délibération2006-7958MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200630-juin-0670 Délibération2005-6585QUARTIER MINIMES-BOURBAKI - REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX PAR L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION TOULOUSE - Autorisation de dépôt de permis de construire -200524-juin-05110 Délibération08-425PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT DE PROTHESES AUDITIVES200820-juin-0895 Délibération2006-7856INCENDIE DE L'ECOLE MATERNELLE LE LAC - Sinistre du 9 novembre 2005 - acceptation des indemnités des Compagnies d'assurances - Paiement des honoraires d'expert -200630-juin-06224 Délibération2006-7843ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0689 Délibération2006-8056ENGAGEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE DANS LE NOUVEAU DISPOSITIF DE LA POLITIQUE DE LA VILLE : LE CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE -200606-oct-0614 Délibération12-540QUARTIER LE MIRAIL - LES CASTALIDES - LOTS 371, 388, 217, 25 ET 397 SITUES 71, RUE ARISTIDE MAILHOL - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE.201228-sept-127 Délibération2005-6853ASSISTANCE A MAITRISE D'OEUVRE - CHANTIERS DE PETITE ET MOYENNE IMPORTANCE - 2005 à 2008 - Lot 2 secteur centre;résiliation du marché 04/0497 conclu avec GUEZ INGENIERIE et relance du lot - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné -200523-sept-0598 Délibération2005-7155QUARTIER CROIX-DAURADE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES IMPASSES AUSONE ET FORTUNAT;D'UNE PARTIE DE LA RUE AUSONE ET D'UN ESPACE VERT - Acquisition des parcelles concernées -200516-déc-0574 Délibération09-905Adoption de la charte des jardins partagés toulousains200927-nov-0970 Délibération12-369QUARTIER MOULIS CROIX-BENITE - 321, ROUTE DE LAUNAGUET - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE201206-juil-1211 Délibération08-736FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONEMENT DES DENREES ALIMENTAIRES - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES - OUVERT ANNEE 2009 -200812-sept-0814 Délibération10-203JUMELAGE TOULOUSE- CHONGQING - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES201026-mars-10127 Délibération14-027AQUISITION DU MULTI-ACCUEIL ILOT NATURA - DEMANDE D'UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE201424-janv-1418Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire Délibération2004-5637MAINTENANCE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE MULTIFONCTIONS COULEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2005 renouvelable en 2006-2007-2008 -200408-oct-04189 Délibération2004-5825QUARTIER JOLIMONT - LIGNE A DU METRO - Régularisations foncières entre TISSEO-SMTC et la ville de Toulouse -200419-nov-0444 Délibération2004-5878REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - CONTRATS DE PERSONNEL NON TITULAIRE -200419-nov-0428 Délibération2003-4323ACCUEIL DE L'ETAPE DU TOUR DE FRANCE - MISE A DISPOSITION DES IMMEUBLES LAISSES A LA JOUISSANCE D'AIR FRANCE INDUSTRIES;DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DE L'AEROCLUB SUR LE SITE DE MONTAUDRAN - CHEMIN CARROSSE - Approbation de la convention -200327-juin-03226 Délibération2004-5562ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME PERRON DENISE;LOCATAIRE DE L'IMMEUBLE SITUE 11 RUE MALCOUSINAT -200416-juil-0435 Délibération2006-7780PRIX DU TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DES COLLECTIVITES CLIENTES -200630-juin-06134 Délibération2003-4697FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Avenant n° 1 au lot 7 - Transfert au bénéfice de la Société POMONA du marché 02/0030 conclu initialement avec la Societe TOULOUSE FROMAGES -200307-nov-0374 Délibération2005-6391IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE SECURITE - Lot 1 - Maçonnerie - Gros-oeuvre - VRD - Carrelage - Etanchéité - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200513-mai-0596 Délibération10-176TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°2 AUX MARCHES N°07/0131, N°07/0132, N°07/0323 ET N°07/0324 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES201026-mars-1099 Délibération10-107PETITE ENFANCE - PRESENTATION DES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE EN MATIERE DE PETITE ENFANCE201026-mars-10115 Délibération10-300CONVENTION DE REVERSEMENT DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION PAR LE COLLECTIF D'ASSOCIATIONS 161 DE LA COMMEMORATION DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE TRANSATLANTIQUE ET DE L'OCEAN INDIEN201030-avr-1018 Délibération10-351VOEU DE LA MAJORITE MUNICIPALE POUR UN ARRETE ANTI-EXPULSIONS LOCATIVES POUR MOTIFS ECONOMIQUES201030-avr-1051 Délibération07-339URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - Poursuite du travail d'inventaire du patrimoine bâti de la ville de Toulouse200723-oct-0772 Délibération09-471CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE -200926-juin-09116 Délibération09-833FESTIVAL RIO LOCO 2010 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE DU FESTIVAL - PRIX DE LA BILLETTERIE -200927-nov-098 Délibération09-622MARCHE DE FOURNITURE DE CHAISES ET TABLES SERIGRAPHIEES - ANNEE 2010-PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2 LOTS -MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011-2012-2013200927-nov-09124 Délibération11-342CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'UN AUDIT POUR LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE POLITIQUE D'ACHAT201123-sept-1184 Délibération13-378COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE 2013201321-juin-13112 Délibération08-050CONVENTION AVEC LES EDITIONS MILAN POUR LA COEDITION D’UN OUVRAGE INTITULE L’ABECEDAIRE DU MUSEUM -200818-janv-0853 Délibération2003-4923RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - Présentation de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0024 portant sur nouvelle rémunération suite à l'évolution du projet concernant la muséographie et les aménagement200312-déc-03154 Délibération10-834ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2010: FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201026-nov-1050 Délibération2005-7330CONVENTION AVEC LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT200516-déc-05114 Délibération08-389ATTRIBUTION D’UNE AIDE AUX SPORTIFS TOULOUSAINS SELECTIONNES POUR LES PROCHAINS JEUX OLYMPIQUES DE PEKIN.200823-mai-0854 Délibération08-880VOEU DU CONSEIL MUNCIPAL RELATIF AUX FICHIERS EDVIDE ET CRISTINA -200826-sept-08109 Délibération07-725G.P.V. BAGATELLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - VOIRIE - D.C.E. APPEL D'OFFRES OUVERT200818-janv-08107 Délibération12-510ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION VIVRE ENSEMBLE POUR 2012 - ANIMATION D'UN LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS A EMPALOT201228-sept-1295 Délibération12-308DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LARDENNE201206-juil-1283 Délibération13-775ZAC DE REBOUL : APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONCESSION D’AMENAGEMENT201313-déc-137 Délibération07-256QUARTIER DE MONTAUDRAN - SECTEUR LESPINET/HERBETTES - EXTENSION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE200723-oct-0754 Délibération11-225CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION EN ALCOOLOGIE ET ADDICTOLOGIE (ANPAA) POUR LE PRÊT D’UN VEHICULE MUNICIPAL201127-mai-1150 Délibération2004-4831MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTIONS CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM ET LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE;LA DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES;L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE -200426-mars-04125 Délibération2004-5503QUARTIER POUVOURVILLE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU TANNERON - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200425-juin-04125 Délibération2005-6112TAXES DE VACCINATIONS -200511-févr-0554 Délibération2006-8181REGLEMENTATION DE LA PRATIQUE DU CAMPING EN DEHORS DES TERRAINS AMENAGES A CET EFFET - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200606-oct-06265 Délibération2006-8258CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'IMAGE ENTRE LA SOCIETE LEVIN ORGANISATION ET LA VILLE DE TOULOUSE - Programme Voyageurs des Sables - année 2007 -200608-déc-06158 Délibération08-1095REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE -200819-déc-0823 Délibération09-018FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A L'INFORMATIQUE DE SITES MUNICIPAUX ELOIGNES - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2011 ET 2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE A BONS DE COMMANDE -200927-févr-0955 Délibération10-001ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2010 - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 1 FÉVRIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA RÉGIE MUNICIPALE DE SKI DE FOND ET D'ANIMATION TOURISTIQUE DE MATEMALE (PYRÉNÉES - ORIENTALES)201029-janv-1025 Délibération10-228ATTRIBUTION DU NOM DE BRICE TATON AU TERRAIN D'ENTRAINEMENT NUMERO CINQ DU PARC DES SPORTS201026-mars-1061 Délibération08-1105GROUPE SCOLAIRE DES SEPT DENIERS - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - AVENANT N°1 AU MARCHE N°08/0020 - PLUS-VALUE200819-déc-0816 Délibération2005-6805EMPLOI DE DIRECTEUR CONTRACTUEL EN CHARGE DE LA PROGRAMMATION ET DE L'ORGANISATION ARTISTIQUE DU THEATRE DU CAPITOLE -200512-juil-0552 Délibération09-634REFECTION DE L'ETANCHEITE DES DALLES E, F1 ET F2 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200925-sept-0983 Délibération2004-5984APPROBATION DES CONVENTIONS : PRESTATION DE SERVICE;AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET CENTRE DE LOISIRS PRIMAIRE -200417-déc-0418 Délibération2007-8523CONTRUCTION D'UNE SALLE MULTIFONCTION ZAC DE LIMAYRAC - Avenant n° 1 aux lots n° 6 (marché 06A0119) et N° 9 (marché 06/0032) - Modification des prestations -200723-mars-07241 http://194.4.7.87/deliberations/ Délibération08-073PRESENTATION DU DISPOSITIF D’APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS - EXTENSION - AMELIORATION -200818-janv-08119 Délibération07-684AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES200721-déc-07113 Délibération11-338DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANTS DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE PAPUS201227-janv-1248 Délibération10-952MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE201017-déc-1083 Délibération2003-3677GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - AMENAGEMENT PAYSAGER DES DOUVES ET AIRES DE JEUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03341 Délibération2005-6245INCENDIE CRIMINEL DU CENTRE SOCIAL DES IZARDS - SINISTRE DU 11 AOUT 2004 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances -200525-mars-05184 Délibération08-862ER 238 - LIAISON RANGUEIL-LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - MARCHE N° 06-0365 - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES SOGEA SUD-OUEST TP/GUINTOLI/EUROVIA200826-sept-0868 Délibération2006-8495ACCORD DE COOPERATION - POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE D'HANOI - SIGNATURE D'UNE CONVENTION -200608-déc-06235 Délibération12-390EMPLOIS D'APPRENTIS201206-juil-1295 Délibération13-760JUMELAGE TOULOUSE - ELCHE: PARTICIPATION D'UNE SELECTION DE JOUEURS DE LA LIGUE MIDI-PYRENEES AU TOURNOI DE FOOTBALL : FAIR PLAY CUP 2013201329-nov-1375 Délibération13-821VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L'INSTALLATION DE VIDEO PROTECTION A ARNAUD BERNARD.201329-nov-13105 Délibération13-767REALISATION DE TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES201329-nov-1332 Délibération12-274CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA FAUNE SAUVAGE EN MILIEU URBAIN POSANT PROBLEME DE SECURITE PUBLIQUE201225-mai-1231 Délibération2006-7417EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - Relance du lot 3 : ravalement des façades - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06214 Délibération2006-7784FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200630-juin-0638 Délibération2006-7414OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - Marché de maîtrise d'oeuvre - avenant n° 1 au marché 03/0838) - Plus-value -200631-mars-06193 Délibération2003-4072MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2003 - Demande de subvention à l'Etat -200327-juin-03337 Délibération2005-6577PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 - CONTRAT DE VILLE : PROGRAMME COMPLEMENTAIRE - SECTEURS HORS CONTRAT DE VILLE -200524-juin-0537 Délibération10-105MISE EN OEUVRE DU GRAND PROJET DE VILLE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ORDONNANCEMENT, LE PILOTAGE ET LA COORDINATION URBAINE DE PROJET - MARCHE PASSE PAR VOIE D'APPEL D'OFFRES OUVERT- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE201026-mars-1030 Délibération09-956VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS - MISE A JOUR -200918-déc-0968 Délibération11-290ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1999 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201124-juin-1149 Délibération2004-5186ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES - Désignation au scrutin majoritaire;de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0425 Délibération2004-5355MODIFICATION DE LA CONVENTION DU 1ER MARS 2001 CONCLUE ENTRE L'ASSOCIATION SAINT-ETIENNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - Approbation de l'avenant n° 1 -200425-juin-04172 Délibération2005-6586QUARTIER DES PRADETTES - DECLASSEMENT D'UNE BANDE DE TERRAIN COMMUNAL SITUEE A L'ANGLE DES RUES AUGUSTE FOURES ET PAYA EN VUE DE SA CESSION - Adoption de principe -200524-juin-05109 Délibération2005-6519REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200524-juin-05189 Délibération08-834RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE - RISQUES AUTOMOBILES, DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITES - ANNEE 2009 A 2011 - RECONDUCTION EN 2012 - 2013- PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2ème CONSULTATION.200826-sept-0860 Délibération2005-6758DIAGNOSTICS AMIANTE DES BATIMENTS MUNICIPAUX - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Années 2005-2006 et 2006-2007 - Marchés fractionnés à bons de commande -200512-juil-0561 Délibération2003-4477ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT-ORENS DE GAMEVILLE AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS -200303-oct-03122 Délibération2003-4338CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE - AVENAT N° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2003 -200327-juin-03165 Délibération2006-8250CREATION DE POSTES DE CHEF DE POLICE A LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE -200606-oct-0656 Délibération07-180CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS - Convention entre la Ville de Toulouse et le SMTC/TISSEO -200721-sept-0723 Délibération2004-4832LIGNE E - BLAGNAC-ARENES -200426-mars-04205 Délibération2006-8501EXPERIMENTATION DE L'APPLICATION D'OUTILS DE CONTROLE DE GESTION - Convention avec les élèves administrateurs de l'INET -200608-déc-0668 Délibération2006-8461CONVENTION AVEC LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE -200608-déc-0667 Délibération12-858SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2013201325-janv-1313 Délibération13-193COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DU 27 MARS 2013 - PRESENTATION DU RAPPORT201324-mai-1372 Délibération12-158CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS CONCLUE ENTRE L'OFFICE DE TOURISME ET LA VILLE201223-mars-1274 Délibération12-071PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - COMPACTAGE DE DIX-SEPT EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN TROIS CONTRATS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE201223-mars-1244 Délibération2003-4363CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE MISSION AUPRES DE L'ELU EXERCANT LA DELEGATION DU MAIRE;DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -200327-juin-03148 Délibération2005-7167QUARTIER COTE PAVEE - PROJET D'ALIGNEMENT PARTIEL DE LA RUE BLANCHE - Conclusions après enquête publique -200516-déc-0590 Délibération2006-7467ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D'UN LOT DE COPROPRIETE A LA SARL MCC MARKETING ET CONSEIL EN COMMUNICATION -200631-mars-06112 Délibération11-008REVALORISATION DE LA REMUNERATION DES MEDECINS VACATAIRES DU CENTRE DE VACCINATION DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE201121-janv-1158 Délibération07-668AIDE FINANCIERE ANNUELLE A L'ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN. VERSEMENT ACOMPTE200721-déc-07105 Délibération2004-5802RESTAURATION DE LA PORTE MIEGEVILLE DE LA BASILIQUE SAINT-SERNIN - Présentation de convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec M. VOINCHET;architecte en chef des monuments historiques et M. LE DOUARIN;vérificateur des monuments historiques -200419-nov-0490 Délibération08-536SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200820-juin-0855 Délibération2005-7086FOURNITURE DE MATERIELS ET ACCESSOIRES PHOTOGRAPHIQUES - Résiliation du marché 03/0437 conclu avec la Société NUMERIPHOT -200514-oct-0583 Délibération13-675ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201329-nov-1359 Délibération11-354CLUBS SPORTIFS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201124-juin-1175 Délibération2003-4375GRAND PROJET DE VILLE 2003 - QUARTIER BORDELONGUE - RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Demande de subvention à l'Europe;à l'Etat;à la Région et au Département -200316-juil-035 Délibération2003-4242CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - Année 2003 -200327-juin-03224 Délibération2003-4217HOTEL D'ASSEZAT - 9 PLACE D'ASSEZAT - RETABLISSEMENT DE LA STABILITE SUITE AU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Phase 2 -200327-juin-03274 Délibération07-712AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR ET MODIFICATIONS DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS200721-déc-07127 Délibération2003-3775SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) - Convention d'avance -200328-mars-03334 Délibération2006-7797REVALORISATION DE REMUNERATION DE TROIS EMPLOIS A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE -200630-juin-0668 Délibération2007-8548QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE LEON PAUL FIQUET - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200723-mars-07104 Délibération10-758FESTIVAL TOULOUSE L'ESPAGNOLE 2011 - APPEL A PROJET - DIRECTION ARTISTIQUE DU FESTIVAL201022-oct-1015 Délibération2004-5871RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Approbation de marchés de travaux - Lots 9 et 15 -200419-nov-0498 Délibération08-748Transfert de postes de transformation propriété de la commune de Toulouse à Electricité de France -200824-oct-0850 Délibération08-655CONTRAT D'AUTORISATION D'EXPLOITATION EN LIGNE D'OEUVRES DES ARTS VISUELS PAR LE CENTRE DE L'AFFICHE AVEC LA SOCIETE DES AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES DITE ADAGP -200821-nov-0856 Délibération09-161GROUPE SCOLAIRE LES PONTS JUMEAUX - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - RESILIATION DU MARCHE N°08A0290 CONCLU AVEC LA SOCIETE SOCOTEC -200920-mars-0937 Délibération2005-6996FOURNITURES DIVERSES FUNERAIRES - Années 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200514-oct-0538 Délibération09-053CONVENTION AVEC L’ECO-ORGANISME RECYLUM POUR LE RECYCLAGE DES LAMPES USAGEES -200927-févr-0939 Délibération09-559CREATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE -200926-juin-09161 Délibération10-424ZAC DE LA CARTOUCHERIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201028-mai-1013 Délibération2004-5554HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200416-juil-0441 Délibération2004-5742SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 1 au marché 03/128 conclu avec SOTEC - MISSION ORDONNANCEMENT;PILOTAGE;COORDINATION (OPC) -200408-oct-04162 Délibération2005-6962ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2005 -200523-sept-0542 Délibération2007-8569REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL DE TOULOUSE SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - Bilan de clôture de l'opération - Prise en compte des charges financières dues à la SETOMIP -200723-mars-07227 Délibération2005-6220CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 12 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE - Résiliation de la convention -200525-mars-05160 Délibération11-797MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2012201227-janv-128 Délibération2003-3925ADHESION A LA MEDECINE DU TRAVAIL DE MIDI-PYRENEES -200328-mars-03113 Délibération2003-4703ANNEE DE LA CHINE EN FRANCE - JUMELAGE TOULOUSE / CHONGQING - Manifestations culturelles à caractère international -200307-nov-0353 Délibération2003-4683FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Avenant n° 1 en plus-value au Marché 02/0050 avec la Société BRAKE -200307-nov-0375 Délibération2006-7630MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2006 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2006 - EDITION DE CATALOGUES RAISONNES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES -200631-mars-06224 Délibération2006-7868FOURNITURES DE CERCUEILS - Année 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200630-juin-0672 Délibération2006-7583REALISATION D'UN PROGRAMME DE MISE EN LUMIERE DES SITES ET BATIMENTS DE LA VILLE - Avenant n° 2 à la convention de mandat avec EDF -200631-mars-0654 Délibération2005-6935FOURNITURE DE DOCUMENTS - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 aux marchés 03/0807;03/0808;03/0809;03/0810;03/0811;03/0812;03/0813;03/0814;03/0815;03/0816;03/0819;03/0820;03/0821;03/0822;03/0823 et 03/0824 -Prolongation des délais -200523-sept-0551 Délibération09-830RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2008200927-nov-0998 Délibération10-046RECOURS A DES COMEDIENS DE SPECTACLE NON VIVANT PARTICIPANT A LA PRODUCTION ET A LA REALISATION DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS POUR TOUT TYPE DE MEDIAS201029-janv-1067 Délibération08-309AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR -200810-juil-0856 Délibération08-422ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A MADAME BENABDALLHA SAIDA LOCATAIRE D’UN APPARTEMENT SITUE 284 ROUTE DE SAINT SIMON -200810-juil-08119 Délibération08-809Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales200812-sept-084 Délibération2004-5290FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04162 Délibération08-749Secteur Marcaissonne - Constitution d'une servitude de passage de canalisation sur des propriétés communales au profit de la Société Air France -200812-sept-0847 Délibération08-829HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200826-sept-0812 Délibération2005-7066AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DU CHU PURPAN - Rue Georges Vedel - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200514-oct-0514 Délibération2007-8532ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DU 11 AVRIL 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP) DE L'HERAULT;POUR LE CENTRE MER ET SOLEIL DE SERIGNAN -200723-mars-07283 Délibération2007-8794CRECHE SAINT MICHEL - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES POUR LA REALISATION DE LOCAUX PROVISOIRES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200723-mars-07250 Délibération07-402DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT200723-oct-078 Délibération2005-6182APPROBATION DES CONVENTIONS PRESTATION DE SERVICE;AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE -200525-mars-0532 Délibération2005-6187PLACE OCCITANE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 03/0507 - Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre -200525-mars-0544 Délibération2005-6502MODIFICATION D'EMPLOIS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL -200513-mai-0522 Délibération2005-6459GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE LA RUE SAINTONGE - Présentation du DCE -200513-mai-05137 Délibération2004-5020ACQUISITION;MISE EN OEUVRE;MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DE PLANS NUMERIQUES DE BATIMENTS - Présentation DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Années 2004-2005;2005-2006;2006-2007;2007-2008 -200414-mai-04206 Délibération2004-5244SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - Désignation au scrutin majoritaire de six représentants titulaires et de six représentants suppléants de la Ville de Toulouse au Comité syndical -200414-mai-0482 Délibération08-379BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CONSTITUTION DU FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE DES PRADETTES - PREMIERE ANNEE DE FONCTIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DU LIVRE.200823-mai-0861 Délibération2006-8342RENOVATION DES FACADES DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Avenant n° 1 au marché 06/0263 - Plus-value -200608-déc-06188 Délibération11-745PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE PRESTATION D'ACTION SOCIALE DESTINEE A AMELIORER LA PREVENTION DU SURENDETTEMENT DE SON PERSONNEL ET A L'AIDER A FAIRE FACE A DES SITUATIONS DIFFICILES - CONVENTION ADAC201116-déc-1168 Délibération2006-7514QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE NADAL POUR LE TRANSFERT DE SON ACTIVITE DE RECUPERATION DES METAUX -200631-mars-0683 Délibération11-492GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A L’ASSOCIATION FONCIERE LOGEMENT- AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE201123-sept-1116 Délibération09-171TRAVAUX DE MAINTENANCE PREVENTIVE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2009-2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200924-avr-0950 Délibération10-115CREATION DE LA COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE SELECTION DES CREATEURS DU MARCHE DE L'ART - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE 5 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL201026-mars-10121 Délibération10-342REAMENAGEMENT ET MISE EN CONFORMITE DU CENTRE MULTI ACCUEIL SOUPETARD - AVENANTS N°1 AUX MARCHES 09V450, 09V451, 09V452, 09V453, 09V454, 09V500.201028-mai-1075 Délibération2006-8457CREATION DE POSTES : BESOINS SAISONNIERS;BESOINS OCCASIONNELS -200608-déc-0660 Délibération2004-5196CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants du Conseil Municipal à chacun des douze Comités Techniques -200414-mai-0436 Délibération08-698SECURITE INCENDIE ET GARDIENNAGE DES LOCAUX DU MUSEUM D' HISTOIRE NATURELLE ANNEES 2009-2010-2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT -200812-sept-0837 Délibération12-613NUMERISATION DE REVUES DANS LE DOMAINE DES ARTS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE COOPERATION NUMERIQUE N° 2012 - 160/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE201223-nov-1261 Délibération12-623CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE II - LE MIRAIL POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE RECHERCHE SUR L’IMPACT TERRITORIAL DE L’OFFRE CULTURELLE EN DIRECTION DES SCOLAIRES201223-nov-1238 Délibération12-727APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RENOUVELEE - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE201214-déc-1275 Délibération12-577ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2012201228-sept-1254 Délibération13-091GRATUITE LES 8 ET 9 JUIN 2013 AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A L'OCCASION DES JOURNEES NATIONALES DE L'ARCHEOLOGIE.201315-mars-1393 Délibération12-456DENOMINATION DE VOIES201206-juil-1250 Délibération2007-9180REHABILITATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - 1ère tranche : restructuration du corps sud-est du bâtiment principal - Présentation du DCE - Marchés négociés - 10 lots -200706-juil-07296 Délibération07-247PROJET URBAIN EMPALOT - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande -200723-oct-07137 Délibération07-279ILE DU RAMIER - CESSION A LA SCI RIVES DE GARONNE DE L'ANCIENNE USINE HYDROELECTRIQUE200723-oct-0752 Délibération07-642BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1er DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ET DES ECOLES CALENDRETA AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008200721-déc-078 Délibération2007-8606QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Autorisation de déposer une demande de permis de construire -200723-mars-07101 Délibération10-477PETITE ENFANCE- APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION INDEMNITE DE GARDE - CRECHE SNCF PAR LE DEPARTEMENT DE L'ACTION SOCIALE DE LA SNCF - POUR LES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE.201025-juin-1097 Délibération2003-4389STORAGETEK (STK) - CONTRAT DE SOUS-LOCATION CONSENTI A LA SOCIETE SYSTEMS SOLERI -200316-juil-0316 Délibération2004-5901CREATION D'UN POSTE D'ADMINISTRATEUR TERRITORIAL OU DE DIRECTEUR TERRITORIAL;DIRECTEUR DU SERVICE COMMUNICATION -200419-nov-0419 Délibération09-107MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES UTILISATEURS POUR LA MISE A DISPOSITION DE TELECOMMANDES DE FEUX TRICOLORES POUR MAL-VOYANTS ET NON VOYANTS -200927-févr-0924 Délibération08-484COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL200820-juin-0856 Délibération08-416MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE200823-mai-0871 Délibération2006-7876APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés -200630-juin-06207 Délibération07-780REALISATION D’UNE PASSERELLE PIETONS EN RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0258 - PLUS-VALUE -200818-janv-0875 Délibération09-389Restructuration et extension du 97 chemin Lanusse - Réalisation de locaux pour les jardiniers et gardes du parc de la Maourine - Dossier de consultation des entreprises -200926-juin-09112 Délibération09-460GPV BAGATELLE / FAOURETTE : ESPACE PETITE ENFANCE / FAMILLE DESBALS - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES200926-juin-0962 Délibération13-059ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ANNEE 2013201315-mars-1322 Délibération11-534Zac des Menuisiers - Approbation de l'avenant n°5 à la Convention Publique d'Aménagement (Oppidea)201123-sept-1122 Délibération2003-4183REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2003 -200327-juin-0317 Délibération2005-6972CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200514-oct-055 Délibération2007-8723PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III B SUDOE - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET MEMURBIS : MEMOIRES URBAINES -200723-mars-07145 Délibération2005-6146QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION A LA SOCIETE SOTEC INGENIERIE D'UN IMMEUBLE SITUE 15 ALLEES DE BELLEFONTAINE - Autorisation de commencer les travaux -200511-févr-0538 Délibération08-1065DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2009 -200821-nov-0860 Délibération2003-4108QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN SITUE RUE RENE SENTENAC - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC MESSIEURS BOISSON ET SEMPE -200327-juin-03138 Délibération09-1047SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER200918-déc-0919 Délibération2003-3701PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SARL ESQUIROL DISTRIBUTION EXPLOITANT L'ETABLISSEMENT TOHU-BOHU -200328-mars-03110 Délibération08-061EMPLOI D'INGENIEUR DU SON AU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION-MODIFICATION DE SA REMUNERATION.200818-janv-0815 Délibération09-844SAINT MARTIN DU TOUCH - CHEMIN DE L’ESPEISSIERE - CESSION A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE D’UNE BANDE DE TERRAIN -200927-nov-0931 Délibération12-241INDEMNITE DES DIRECTEURS D'ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE TOULOUSE201225-mai-126 Délibération2004-5312ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - Convention de partenariat avec l'Université de Toulouse-le Mirail -200425-juin-0437 Délibération2006-7460GRAND PROJET DE VILLE - ZAC DESBALS - CESSION D'UN TERRAIN A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200631-mars-06105 Délibération08-409SOCIETE LOCALE D'ECONOMIE MIXTE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200823-mai-084 Délibération2004-5894CREATION DE POSTES - BESOINS SAISONNIERS - BESOINS OCCASIONNELS -200419-nov-0425 Délibération2003-4220CITE AMOUROUX - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005-2006 -200327-juin-03360 Délibération10-184CENTRE MULTI ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE : REALISATION DU BILAN CARBONE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME ET A LA REGION DANS LE CADRE DU PROGRAMME PRELUDE II201026-mars-1044 Délibération09-1021RENOUVELLEMENTS ET MODIFICATIONS D'EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE ET A L'ATELIER DE RESTAURATION200918-déc-0978 Délibération08-937ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES – VIREMENT DE CREDITS -200824-oct-089 Délibération09-996ZAC NIEL - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SETOMIP200918-déc-0910 Délibération12-501REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201228-sept-125 Délibération2003-3740DENOMINATION DE VOIES -200328-mars-0367 Délibération2007-88902- RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenants n° 4 aux lots 3 (marché 05/0049);7 (marché 05/0213);14 (marché 05/0179) - Avenant n° 5 au lot 10 (marché 05/0052) - Avenants n° 6 aux lots 2 (marché 05/0211) et 5 (marché 05/0086) -200706-juil-07256 Délibération07-676BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008200721-déc-0710 Délibération2005-6120CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE BALMA - Renovation du réseau d'eau potable - Programme triennal -200511-févr-0520 Délibération2007-8899REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2006 -200706-juil-075 Délibération2005-7099REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES AMIDONNIERS - Résiliation du marché 04/0228 conclu avec l'Entreprise BOURGADE EQUIPEMENT -200516-déc-05160 Délibération12-129RAPPORTS D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE MIDI-PYRENEES SUR DIVERSES ASSOCIATIONS - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL -201223-mars-1233 Délibération13-860CATASTROPHE NATURELLE : PASSAGE DU TYPHON HAIYAN AUX PHILIPPINES - VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE D’URGENCE201329-nov-13107 Délibération07-362JUMELAGE TOULOUSE CHONGQING - TABLE RONDE DES MAIRES FRANÇAIS ET CHINOIS A CHONGQING - DEROULEMENT DES DEUXIEMES RENCONTRES DE LA COOPERATION DECENTRALISEE FRANCE/CHINE - PARTICIPATION A L’OPERATION 400 JEUNES CHINOIS EN FRANCE200723-oct-07163 Délibération2003-3953SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 3 au marché 97/228 conclu avec SOCOTEC - Mission de contrôle technique -200328-mars-03226 Délibération2003-4406FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE MAN - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200303-oct-03102 Délibération2004-5488EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATION DE CONTRATS -200425-juin-0479 Délibération2003-4806GESTION DE L'ECOLE - PROJETS D'ECOLE DES ZEP DE TOULOUSE - REVERSEMENT DE SUBVENTIONS -200312-déc-03178 Délibération2005-6353ANIMATION PERISCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES CLAE ASSOCIATIFS DANS LES ECOLES PRIVEES -200513-mai-05127 Délibération08-1143GRAND PROJET DE VILLE – SUBVENTION A L'OPAC POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENTS -200923-janv-0916 Délibération13-336ESPACE SOCIAL DU GRAND RAMIER - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR201321-juin-1333 Délibération2007-8670ENTREE NORD DES ARGOULETS - DESSERTE VRD - Voirie - Terrassement et assainissement - Avenant n° 1 aux marchés 05/0335 et 05/0336 - Plus-values -200723-mars-0754 Délibération08-1159CONVENTION AVEC LA CINEMATHEQUE DE TOULOUSE -200923-janv-096 Délibération09-537PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES -200926-juin-093 Délibération2006-7923MODIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE -200630-juin-0669 Délibération09-334ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UNE SOLUTION INFORMATIQUE ALLO MAIRIE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA RELATION CITOYEN ET DES DEMANDES D’INTERVENTIONS - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2011 ET 2012 - AVENENANT N°1 AU MARCHE N° 09V045 : MODIFICATION DE L’ARTICLE 10.1 DU CCAP -200929-mai-0949 Délibération2004-5124QUARTIER CROIX-DAURADE - CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200414-mai-04175 Délibération2006-8252ETUDES HYDRAULIQUES DE LA GARONNE - Demande de subvention au Département de la Haute-Garonne -200606-oct-0629 Délibération10-508DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT201025-juin-1037 Délibération13-639SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : LES COMBUSTIBLES ET CYBERDICAP201329-nov-1398 Délibération2004-5945AIDE FINANCIERE ANNUELLE A l'ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN - VERSEMENT PAR ANTICIPATION -200417-déc-0465 Délibération10-118CREATION DU DISPOSITIF LOUEZ SANS SOUCI DE LA VILLE DE TOULOUSE-201026-mars-1036 Délibération10-435CONVENTION DE COOPERATION AVEC L'UNIVERSITE TOULOUSE-LE MIRAIL ET LA MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES201028-mai-1046 Délibération09-1012FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCES DE FOURRIERE -200918-déc-0916 Délibération12-517COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL201228-sept-1263 Délibération13-223DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES201324-mai-13102 Délibération2003-3840SECTEUR SAINT-CAPRAIS - CESSION A LA SOCIETE MC DONALD'S D'UN TERRAIN SITUE AVENUE DE SAINT-CAPRAIS POUR LA REALISATION D'UN PARKING -200328-mars-03102 Délibération2004-4944CHARTE CULTURELLE CONSEIL GENERAL / VILLE DE TOULOUSE - 2001-2006 - Demande de participation du Conseil Général -200426-mars-0410 Délibération2005-6284MODIFICATION DE LA REMUNERATION POUR L'EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ADMINISTRATION ET DE LA PROGRAMMATION ARTISTIQUE DE L'ESPACE CROIX BARAGNON -200525-mars-0562 Délibération2005-6484FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200513-mai-05129 Délibération2007-8664APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE AVEC LES ORDRES D'AVOCATS POUR LA TRANSMISSION DE RENSEIGNEMENTS D'URBANISME SOUS FORME NUMERIQUE AUX AVOCATS -200723-mars-07142 Délibération12-756PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COLLECTIVITE AUX DISPOSITIFS DE MUTUELLE SANTE DE SES AGENTS201214-déc-1287 Délibération13-864RENOUVELLEMENTS D'EMPLOIS OCCUPES PAR DES AGENTS NON TITULAIRES201313-déc-1380 Délibération2003-3704PETITE ENFANCE - ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - Convention -200328-mars-0335 Délibération2003-4288GARE BUS MARENGO - TRAVAUX DE SUPERSTRUCTURES - Avenant n° 3 au lot 0 : gros oeuvre - N° 3 au macro-lot A : structure - N° 1 au macro-lot B : menuiserie extérieure - N° 3 au macro-lot C : technique - N° 1 au macro-lot D : aménagement intérieur -200327-juin-03346 Délibération2005-6936SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 3 au marché 98/006 conclu avec S.C.O - Mission Sécurité Protection de la Santé (S.P.S) -200523-sept-0599 Délibération2005-7166ZAC DE BORDEROUGE - IMPLANTATION D'UN CENTRE MEDICO-SOCIAL - Cession au Département d'un terrain à l'Euro symbolique -200516-déc-0570 Délibération2004-5192CENTRE D'EXPERIMENTATION ET D'INGENIERIE DES DEPLACEMENT URBAINS (CEIDU) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme -200414-mai-0432 Délibération2005-6422CREATION D'UNE MAISON DE L'EMPLOI200502-mai-058 Délibération2005-6485COMPLEXE SPORTIF ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure - Election de 5 titulaires et 5 suppléants du jury à la représentation proportionnelle au plus fort reste200513-mai-05109 Délibération10-465Voeu du CONSEIL MUNICIPAL en faveur de la mobilisation pour la libération d’Hervé Ghesquière et Stéphane Taponier, journalistes de France 3, otages en Afghanistan201028-mai-10102 Délibération10-438EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN ESPAGNOL - CONVENTIONS DE COOPERATION AVEC LE CENTRE JOAQUIN RONCAL A ZARAGOZA, LE CENTRE D'INTERPRETATION DE LA GUERRE CIVILE EN ARAGON, A ROBRES (HUESCA), LA FONDATION PABLO IGLESIAS A ALCALA DE HENARES ET LA FONDATION FRANCISCO LARGO CABALLERO A MADRID201025-juin-1066 Délibération10-531APPROBATION DE L'AVENANT N°6 AU CONTRAT DE CONCESSION DOMANIALE DE L'HIPPODROME DE TOULOUSE.201025-juin-1068 Délibération08-1140EGLISE DE LA DALBADE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 96 - DIMINUTION DU COÛT DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION200819-déc-0839 Délibération08-1085RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 13 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES - MARCHE N°04/0023 ATTRIBUE A L’ENTREPRISE FONTANIE - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SUR LE DECOMPTE GENERAL – PROTOCOLE DE TRANSACTION -200923-janv-0934 Délibération08-022QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D'UN CENTRE MULTI ACCUEIL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE LATOUR -200818-janv-0873 Délibération2005-6793CREATION D'UN LIEU DE MEMOIRE DEDIE A L'AEROPOSTALE - Lancement du projet - Première étape : réalisation de l'état des lieux -200512-juil-052 Délibération2005-6839CONTROLE TECHNIQUE DES BATIMENTS NEUFS ET EXISTANTS - Années 2006 à 2009 - Présentation du Dossier de Consultation des Organismes de Contrôle - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert sans variante -200512-juil-0587 Délibération2003-4863BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - NUMERISATION DU CRI DE TOULOUSE;PERIODIQUE PARU ENTRE 1911 ET 1930 - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles -200312-déc-03119 Délibération2003-4025CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MERCI -200327-juin-03162 Délibération2007-9081RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX ARTS - Marché complémentaire de renforcement des planchers - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence - Marché complémentaire - Article 35.II.5 du Code des Marchés Publics -200706-juil-07262 Délibération07-222RESTRUCTURATION DE LA RUE DU LOT - VOIRIE - TRONCON C E (DE LA RUE VESTREPAIN AU CHEMIN DE BAGATELLE) - D.C.E. - APPEL D'OFFRES OUVERT200723-oct-07138 Délibération2007-9205REVALORISATION DES DOTATIONS AUX CLAE ELEMENTAIRES ASSOCIATIFS DE PARENTS D'ELEVES -200706-juil-07305 Délibération07-509AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM200721-déc-077 Délibération2005-6378CHAUFFAGE ET CLIMATISATION - Fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200513-mai-05113 Délibération12-152ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2012201223-mars-1269 Délibération2005-7203ZAC DES MENUISIERS - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SETOMIP -200516-déc-0567 Délibération11-310APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR LA MISE EN PLACE D'OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LE MOAÏ ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201124-juin-1183 Délibération07-753APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES200818-janv-08129 Délibération09-1003AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHE 09V207 SUITE A LA CREATION DE LA SOCIETE PROJET 310 ET AU CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE DE LA SOCIETE D'UNE VILLE A L'AUTRE - CENTRE MULTI-ACCUEIL MOULIS CROIX-BENITE -200918-déc-0962 Délibération09-960MARCHE N° 08/0192 DE TELEPHONIE RELATIF AUX LIGNES ISOLEES - RESILIATION DU LOT n°3200918-déc-0955 Délibération10-458ZONE VERTE DES ARGOULETS - DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET CESSION DU TERRAIN D’ASSIETTE DE LA MAISON DU RUGBY AU COMITE MIDI PYRENEES DE RUGBY - RECTIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MARS 2010201024-sept-1012 Délibération2003-4231ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DE LA CINQUIEME MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION -200327-juin-0398 Délibération2004-5284REFECTION DE L'ETANCHEITE DES TOITURES DES CRECHES JULES JULIEN - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04227 Délibération10-533GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT201025-juin-1086 Délibération2004-5702ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ETUDE DU RESEAU DE TRANSMISSION DU PC CAPITOUL - Marché 00/894 conclu avec la Société ISIS - Pénalités pour retard - Recours gracieux -200408-oct-04182 Délibération10-346ELECTION D'ADJOINT(S) SUITE A LA VACANCE DU POSTE DE PREMIER ADJOINT201030-avr-101 Délibération12-785CONVENTION PORTANT SUR LE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DANS LE CADRE DU DOSSIER UNIQUE INTERACTIF (DUI)201214-déc-1249 Délibération2003-4277REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 2 à la convention de mandat passée avec la SETOMIP -200327-juin-03276 Délibération10-912ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201017-déc-1075 Délibération2003-3739QUARTIER EMPALOT - REHABILITATION PAR L'OPAC DE 312 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE ANDRE DASTE - Participation de la Ville de Toulouse -200328-mars-0329 Délibération09-118ABATTAGE DE SEIZE PLATANES DANGEREUX ALLEES JULES GUESDES - HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200927-févr-0981 Délibération09-153VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU SOUTIEN AUX ENSEIGNANTS, ENSEIGNANTS-CHERCHEURS, CHERCHEURS, INGENIEURS, TECHNICIENS ET ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE UNIVERSITAIRE -200927-févr-0987 Délibération2005-6535FERMETURE SALLES MUNICIPALES - Modification du cahier des charges approuvé le 8 novembre 2002 -200524-juin-0547 Délibération2005-6622CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - Désignation d'un Délégué au Conseil d'Administration de cet organisme -200524-juin-05172 Délibération2005-6714MOTION DE SOUTIEN A LA CANDIDATURE DE LA VILLE DE PARIS A L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES DE 2012 -200524-juin-05135 Délibération13-442RENOVATION DU BATIMENT LES NOUVEAUTES - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201321-juin-1325 Délibération2007-8922MARENGO PLACE CARREE - GENIE CIVIL - ASSAINISSEMENT - REVETEMENT - 02D075 - Avenant n° 1 au marché 02/0625 - Ajout d'articles au bordereau de prix -200706-juil-0760 Délibération2004-5545ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200416-juil-0460 Délibération10-887DOSSIER NON PRESENTE201026-nov-1055 Délibération2004-5634RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMVAT - EXERCICE 2003 -200408-oct-04180 Délibération2005-7127MODIFICATION DE LA CONVENTION PREALABLE A L'UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES -200516-déc-05182 Délibération2006-7532PLACE OCCITANE - ETANCHEITE - Avenant n° 1 au marché 04/0459 - Plus-value -200631-mars-0658 Délibération2005-7279GPV EMPALOT - CENTRE PETITE ENFANCE - Approbation du plan de financement définitif -200516-déc-0512 Délibération08-205TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ECLUSE ST MICHEL - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE200823-mai-0868 Délibération08-588JARDIN CENTRE ALBAN MINVILLE AMENAGEMENTS PAYSAGERS -2 LOTS- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT -200826-sept-08103 Délibération08-928CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE AIR FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - REGULARISATION DE L'EMPRISE DU CREDIT-BAIL DANS LE CADRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT200824-oct-0849 Délibération12-149MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS201223-mars-12107 Délibération08-104AMENAGEMENT DU SECTEUR DES IZARDS LAUNAGUET - ELABORATION D'UN PARTI D'URBANISME - DESIGNATION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE AU SEIN D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPECIFIQUE -200804-avr-081 Délibération08-266PROTOCOLES D'ACCORD CONCERNANT DES TRAVAUX D’AMENAGEMENTS DES INSTALLATIONS DU STADIUM ET DE SES ABORDS POUR L’ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - LOT N° 1B AMENAGEMENTS DES LOCAUX, MARCHE 07A0251 : ENTREPRISE BONADEI - LOT 2 ELECTRICITE, MARCHE 07/0264 : ENTREPRISE FONTANIE - RECLAMATIONS DES ENTREPRISES -200825-avr-0829 Délibération08-285ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL.200825-avr-0843 Délibération09-718ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS ALGERIE, TUNISIE, MAROC, VEUVES, TOE ET MISSIONS EXTERIEURES DE LA HAUTE-GARONNE -200925-sept-09135 Délibération13-219OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE ET REYNERIE - RESIDENTIALISATION DES IMMEUBLES TINTORET, TOURASSE ET SATIE - CESSION D’EMPRISES A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE201324-mai-138 Délibération14-021OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET VILLE - QUARTIER EMPALOT - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA RUE DE TOULON - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION DE LA VOIRIE DECLASSEE A LA S.A. LES CHALETS.201424-janv-144Daniel BENYAHIA - Adjoint au Maire Délibération07-392CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ère CLASSE CONTRACTUEL (article 38 de la loi du 26/01/1984) DIRECTION DES FINANCES200723-oct-0722 Délibération07-095AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS- Recueil des dispositifs applicables - Mise à jour.200723-oct-0713 Délibération07-141CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE, LA VILLE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOURNEFEUILLE - AMENAGEMENT D'UN TOURNE A GAUCHE ET D'UNE TRAVERSEE PIETONNE A LA LIMITE DES COMMUNES -200723-oct-07117 Délibération07-316COLLECTE DES DECHETS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS - Programme 2008 à 2013 - Convention avec l'écoorganisme OCAD3E -200723-oct-07179 Délibération2003-3738QUARTIER CROIX-DAURADE - REHABILITATION PAR L'OPAC D'UN LOGEMENT SITUE 20 RUE LUCHET - Participation de la Ville de Toulouse -200328-mars-0331 Délibération2003-3990EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - Créations d'emplois et modifications de contrats -200328-mars-03122 Délibération2004-4971REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DE LA FILIERE POLICE -200426-mars-0478 Délibération2003-4892ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE / N'DJAMENA - ACCUEIL DU GROUPE TIBESTI -200312-déc-03101 Délibération2005-6124RAZ-DE-MAREE DU 26 DECEMBRE 2004 - SOLIDARITE AVEC LES VICTIMES DU SUD-EST ASIATIQUE - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Maires des Grandes Villes de France -200511-févr-051 Délibération08-1146FOURNITURE ET CONFECTION DE RIDEAUX POUR LA HALLE AUX GRAINS - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08B115 : PLUS-VALUE -200923-janv-0913 Délibération13-475VELOTOULOUSE - MISE EN PLACE DU COUPLAGE CARTE MON TOULOUSE - ABONNEMENT VELO TOULOUSE - AVENANT N°7 AU MARCHE 07030 CONCLU AVEC LA SOCIETE JC DECAUX201320-sept-1320 Délibération12-656PRESENTATION DES RAPPORTS D’ACTIVITE DE L'ANNEE 2011 DES SYNDICATS MIXTES OU INTERCOMMUNAUX DONT LA VILLE DE TOULOUSE EST MEMBRE201223-nov-1262 Délibération2004-5698REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Avance de trésorerie -200408-oct-04132 Délibération2005-6838AMELIORATION ET RENFORCEMENT DE LA CHARPENTE DU GYMNASE SONCOURT - Avenant n° 1 au marché 05A0052 - Plus-value -200512-juil-0580 Délibération09-610HALLE AUX GRAINS - MAINTENANCE DES APPAREILS DE LEVAGE - ANNEES 2009 A 2012 - RESILIATION DU MARCHE 080252 CONCLU AVEC L’ENTREPRISE SPELEM -200925-sept-0975 Délibération2004-5953FOURNITURE DE BORNES RETRACTILES MECANIQUES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200417-déc-0428 Délibération12-538PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201228-sept-1269 Délibération12-729APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE ENTRE L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE TOULOUSE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE201214-déc-1262 Délibération12-854APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION POUR LA REGULARISATION DE L’OPERATION PRODUITS DERIVES DE L’EXPOSITION BEBES ANIMAUX -201325-janv-1340 Délibération13-566CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET L’ETAT POUR LA POURSUITE DE LA CARTE ARCHEOLOGIQUE DE TOULOUSE ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE ET L’INTEGRATION DE DONNEES ARCHEOLOGIQUES DANS L’OUTIL URBAN-HIST201320-sept-13108 Délibération2003-4454ACHAT ET INSTALLATION D'UNE STRUCTURE MODULAIRE A LA CITE DE L'ESPACE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option -200303-oct-03139 Délibération2003-4523SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200303-oct-0387 Délibération13-370POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201321-juin-1334 Délibération12-086ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION ARBRES ET PAYSAGES D'AUTAN201223-mars-12111 Délibération2003-4243PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III DE COOPERATIONS ENTRE REGIONS DE L'UNION EUROPEENNE - Participation de la Ville de Toulouse - Projet EUROPEAN SOLAR CHALLENGE -200327-juin-03173 Délibération2004-4778PISCINE DE LA RAMEE - CESSION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DE LA RAMEE - Adoption d'un protocole d'accord -200406-févr-0428 Délibération2003-4839EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATIONS DE CONTRATS -200312-déc-0394 Délibération2006-7833APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2006-2007 PROGRAMMEE PAR L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2006 -200630-juin-06122 Délibération2006-7755CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX DROITS DE SCOLARITE -200619-mai-0653 Délibération2006-7564RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés -200631-mars-06201 Délibération2006-8123EMPLOI DE DEVELOPPEUR-INTEGRATEUR INTERNET A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION -200606-oct-0660 Délibération09-593MUSEE DES AUGUSTINS - REFECTION DES COUVERTURES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200925-sept-0974 Délibération09-847QUARTIER LARDENNE - CHEMIN DE BALUFFET - ACQUISITION D’UN TERRAIN A MADAME PRADEL -200927-nov-0925 Délibération09-258FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - FROMAGES PORTIONS ET RAPES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/02289 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE -200924-avr-0923 Délibération09-965VERSEMENTS D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 -201029-janv-106 Délibération11-261ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L’EUROPE : APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA FONDATION CARTOONING FOR PEACE201127-mai-1172 Délibération11-018PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT - CREATION DE CITY STADES - ADOPTION DU PRINCIPE.201121-janv-1135 Délibération2005-6549ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200524-juin-0595 Délibération10-511APPROBATION DE L’AVENANT N° 3 A LA CONVENTION CADRE PASSEE ENTRE LE RECTORAT DE HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE -201025-juin-1065 Délibération08-1220MISSION LOCALE POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2009200923-janv-0948 Délibération07-589QUARTIER DE BORDEROUGE - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MADAME CASTILLO 23, CHEMIN DE BORDEROUGE -200721-déc-0766 Délibération2003-4776REALISATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Modification de l'enveloppe financière des lots 1;2;6 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200312-déc-03151 Délibération2005-7042CREATION D'UN POSTE D'ADMINISTRATEUR TERRITORIAL;RESPONSABLE DU POLE GESTION PREVENTIVE AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES -200514-oct-0527 Délibération2003-4662REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DU GYMNASE - SINISTRE AZF - Avenants n°2 sur les lots - Modification de l'art. 3.5 du cahier des clauses administratives particulières - Rectification erreur matérielle pour le lot 9 -200307-nov-03100 Délibération2003-4235EXERCICE 2003 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE DU PAVE - AVENANT N° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire -200327-juin-03164 Délibération2007-9043REGIE AGRICOLE - RENOUVELLEMENT AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE 5 MEMBRES EXTERIEURS ET DE 6 REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE CET ORGANISME -200706-juil-07243 Délibération07-101RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2007-2008-2009-2010 - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 06/0476 - MODIFICATION DE L'ARTICLE 1.4 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES200721-sept-0716 Délibération2007-9022REALISATION D'UNE CRECHE - QUARTIER SAINT-AUBIN - Avenant N° 4 au marché 06/0193 - Plus-value -200706-juil-07291 Délibération2005-6478ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2005 -200513-mai-0582 Délibération2004-5048HOTEL DURANTI II - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Avenant N° 3 au marché 00/0706 - Plus-value -200414-mai-04191 Délibération2007-8556AMENAGEMENT DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS - ABRIS VOYAGEURS;MOBILIERS D'INFORMATION;DE COMMUNICATION : mise à disposition;pose;entretien;exploitation;d'une durée de 15 ans - 2 lots - Autorisation de M. le Maire à signer lesdits marchés -200701-mars-078 Délibération13-575ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201320-sept-1389 Délibération12-099CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET TOIT PETITE ENFANCE JEAN GILLES - 09V236AO - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES GCC, TOITURES MIDI PYRENEES, SMAP, GB AGENCEMENT, SNEF, MARCHAND, AGTHERM201223-mars-1287 Délibération2003-3734CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE DE LA SOCIETE EI;MEMBRE DU GROUPEMENT SOLIDAIRE TITULAIRE DU MARCHE 02/0860 - Avenant n° 1 au marché 02/0860 -200328-mars-0356 Délibération11-248ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP)201127-mai-114 Délibération08-1092GENS DU VOYAGE SEDENTARISES - LOTISSEMENT DES CHENES, HAMEAU DE FLEURANCE, HAMEAU DE PICAREL - SUBVENTION D’AIDE A LA MEDIATION LOCATIVE AUX BAILLEURS SOCIAUX - ANNEE 2009.200923-janv-0980 Délibération2004-5711MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES -200408-oct-04112 Délibération2004-4821MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2004 - Demande de subvention à l'Etat -200426-mars-04196 Délibération08-436QUARTIER LA ROSERAIE – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN TERRAIN SITUE RUE AUGUSTE RENOIR – CESSION AUX EPOUX MIGNONAT200820-juin-0837 Délibération08-687TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2007, 2008, 2009 et 2010 - AVENANTS N° 1 AU LOT N° 2 - MARCHES N° 07/0120 (SECTEUR CENTRE), N° 07/0322 (SECTEUR SUD), N° 07/0122 (SECTEUR NORD), N° 07/0123 (SECTEUR OUEST) ET AU LOT N° 4 - MARCHES N° 07/0126 (SECTEURS CENTRE ET OUEST), N° 07/0127 (SECTEUR NORD), N° 07/0128 (SECTEUR SUD) - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DES MARCHES POUR L'ANNEE 2008200826-sept-0828 Délibération2005-7180REALISATION D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 05/0131 - Plus-value -200516-déc-05169 Délibération09-689DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS -201025-juin-1061 Délibération2006-7729VIREMENT DE CREDITS - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE -200619-mai-068 Délibération12-502CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE 2012-2013201228-sept-122 Délibération2007-8951ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0796 Délibération2007-8921EMPALOT - REQUALIFICATION DU MAIL PLANTE - PISTE CYCLABLE - CHEMINEMENT PIETONS - Avenant n° 1 au marché 06/0462 - Prolongation du délai d'exécution -200706-juil-0761 Délibération09-139MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DU PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE POUR LE VERSEMENT ANTICIPE DES ATTRIBUTIONS DU FONDS DE COMPENSATION POUR LA T.V.A. AU TITRE DES DEPENSES -200920-mars-0918 Délibération10-395CENTRES SOCIAUX CAF MAIRIE DE LA TERRASSE - REYNERIE ET EMPALOT : AVENANTS AUX CONVENTIONS - CENTRE SOCIAL ALLIANCES ET CULTURES : SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CENTRE SOCIAL DE RANGUEIL : CONVENTION AVEC LA CAF201028-mai-1033 Délibération2006-8068SECTEUR SAINT-SIMON - CHEMIN DE BASSO CAMBO - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - Convention entre Electricité de France et la Commune de Toulouse -200606-oct-06151 Délibération2006-8187FRICHES CULTURELLES ERNEST RENAN - Reconversion des locaux - Avenant n° 2 au marché 06/0093 - Plus-value -200606-oct-06193 Délibération2006-8403BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE LA PORTE MIEGEVILLE - Avenant N° 1 au marché 04/0449 - Convention de maîtrise d'oeuvre conclue avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur - Moins-value -200608-déc-06174 Délibération2004-5789QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Approbation du bilan prévisionnel actualisé - Avenant n° 1 à la CPA - Avenant n° 1 à la convention d'avance -200408-oct-0465 Délibération09-832MISSION D'ASSISTANCE A LA REALISATION DE JARDINS PARTAGES SUR LES QUARTIERS DE TOULOUSE – PRESENTATION DU MARCHE A CONCLURE A LA SUITE D’UNE CONSULTATION PAR VOIE D’APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE200927-nov-0971 Délibération2006-7730QUARTIER DE GINESTOUS - Vente d'un terrain à la SA MUSTANG CAPITAL PARTNER pour l'implantation d'un complexe hôtelier -200619-mai-0645 Délibération2006-7744RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés -200619-mai-0688 Délibération2006-7984MAISON DE L'OCCITANIE - BATIMENT RUE DES COUTELIERS - IMMEUBLE MALCOUSINAT - Demande de subvention à la Région;à la Caisse d'Allocations Familiales et au Département -200630-juin-06171 Délibération2005-7329CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT200516-déc-05114 Délibération07-774ARCHE MARENGO - SALONS DE RECEPTION - RESILIATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 2 NOVEMBRE 2004200818-janv-0840 Délibération09-340ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2009 -200929-mai-0947 Délibération2003-4291DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2002 -200327-juin-0320 Délibération2006-7491ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Convention entre la Ville et l'Association LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT;FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE HAUTE-GARONNE MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE;pour le centre les VIOLETTES à Seignosse -200631-mars-06233 Délibération08-567MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES -200812-sept-0834 Délibération09-550FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2009 - MECENATS -200926-juin-095 Délibération10-315QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39-41 ALLES JULES GUESDE - MISSION D'ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION - OPC201028-mai-1079 Délibération2006-8302SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE LA VILLE - Approbation d'une convention-type d'échange de fichiers et d'une convention-type de mise à disposition de fichiers -200608-déc-06233 Délibération2004-5783CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Approbation des marchés des lots audiovisuels -200408-oct-04140 Délibération13-220OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIERS BAGATELLE ET BELLFONTAINE - RESIDENTIALISATION DES IMMEUBLES LES IRIS ET PERGAUD- CESSION DES EMPRISES FONCIERES A HABITAT TOULOUSE201324-mai-139 Délibération12-079CHANGEMENT DE NOM DE COLLEGES : COLLEGE R.BADIOU ANCIENNEMENT LA REYNERIE ET COLLEGE H.AUCLERT ANCIENNEMENT CROIX DAURADE201223-mars-125 Délibération2006-8042COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION POUR LES SITES DES SOCIETES ESSO SAF;TOTAL FRANCE ET TOTALGAZ;DENOMME CLIC NORD TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au sein de cette instance -200606-oct-0624 Délibération07-728CIMETIERE SALONIQUE - CHEMIN DE CAILLIBENS – MISE A DISPOSITION D’UNE DEPENDANCE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - APPEL A CANDIDATURE - CONSTITUTION D’UNE COMMISSION AD-HOC – DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS200721-déc-07138 Délibération09-627PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CRECHE ASSOCIATIVE LE HIBOU -200925-sept-09109 Délibération12-730REGIE POUR L’EXPLOITATION ET L’ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2012.201214-déc-1219 Délibération13-189ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ORGANISMES SCOLARISANT DES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP201321-juin-136 Délibération13-270SIGNATURE D’UN ACCORD DE COOPÉRATION AVEC LA VILLE DE BARCELONE201324-mai-1393 Délibération10-637EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR DE LA VILLE DE TOULOUSE - REALISATION D'UN RESEAU D'EAU CHAUDE BASSE PRESSION - CONSTITUTION DE SERVITUDES201123-sept-1194 Délibération11-001VOEU DU Groupe Socialiste, Radical et Républicain pour le maintien des contrats aidés dans le secteur associatif201121-janv-1166 Délibération11-533CREATIONS DE POSTES - AJUSTEMENTS201123-sept-11110 Délibération2003-3900MISSION DE CONTRÖLE TECHNIQUE POUR LA RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE - Avenant n° 1 en plus-value au marché 00/794 -200328-mars-03276 Délibération2003-3864INTERVENTIONS SPECIFIQUES D'ENLEVEMENT DE DECHETS - FACTURATION -200328-mars-03170 Délibération2007-8772HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200723-mars-07210 Délibération10-367APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PROJET MUSEUM - PHASE 1 PASSEE ENTRE L'ASSOCIATION PRISME INTERACTIVE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -201028-mai-1061 Délibération08-1078CIMETIERE DE LARDENNE - CONSTRUCTION DU MUR D'ENCEINTE, DU COLUMBARIUM, DU DEPOSITOIRE ET DU LOCAL GARDIEN - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200923-janv-0938 Délibération09-286ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - Année 2009200924-avr-0944 Délibération09-1058Voeu du Conseil Municipal présenté par le Groupe Communiste, Républicain et Citoyen pour l’arrêt des activités aéroportuaires nocturnes à l’Aéroport de Toulouse-Blagnac200918-déc-0987 Délibération10-199CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE LABORATOIRE CAS (Cultures Anglo - Saxonnes), EA 801, UNIVERSITE DE TOULOUSE 2 (UTM) ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE -201026-mars-1064 Délibération09-825Entretien des studios de répétition de Montaudran, des locaux de la Halle aux Grains, de la Maison Sarrat et du Théâtre du Capitole - Année 2010/2011 - Marchés renouvelables en 2011/2012 et 2012/2013. Appel d'offres ouvert - 3 lots - marchés séparés à bons de commande - Présentation du dossier de consultation des Entreprises -200918-déc-0982 Délibération2005-6680OPERATION TOULOUSE-PLAGE - EDITION 2005 - ILE DU RAMIER - Contrat de mise à disposition temporaire d'une partie du Parc des Expositions -200524-juin-05162 Délibération2004-5809VILLAGE DE NOEL 2004 - PLACE DU CAPITOLE -200419-nov-0467 Délibération2003-4451EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - Restauration du portail et de la façade sur rue - rue Valade - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec Monsieur VOINCHET;Architecte en chef des Monuments Historiques -200303-oct-03142 Délibération09-578CREATION D'UNE RESERVE DE CIEL ETOILE AU PIC DU MIDI ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION LUMINEUSE A TOULOUSE.200926-juin-0980 Délibération12-318REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2011201225-mai-1224 Délibération2004-5447SECTEUR GINESTOUS SEPT DENIERS : AMENAGEMENT D'UN PARKING SUPPLEMENTAIRE - Demande de subvention au Département -200425-juin-0446 Délibération08-590ENFANCE LOISIRS - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES DE LOISIRS -200810-juil-0890 Délibération2004-5891ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - Contrat avec la Société Musée BARBIER-MUELLER pour l'exposition aux Jacobins de bijoux en or de l'Inde appartenant à la famille BARBIER-MUELLER -200419-nov-04106 Délibération2005-6508QUARTIER MONTAUDRAN - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE D'AIR FRANCE - CREATION D'UN LIEU DE MEMOIRE DEDIE A L'AEROPOSTALE - ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA SOCIETE AIR FRANCE -200513-mai-0526 Délibération2006-8184REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONS EN RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200606-oct-06213 Délibération13-301ZAC DESBALS : AVENANT N°5 AU TRAITE DE CONCESSION201321-juin-1316 Délibération13-071REMISE GRACIEUSE SUR UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE.201315-mars-1368 Délibération2003-3773CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2003 - COMPLEMENT DE SUBVENTION AU CLUB DES DAUPHINS DU TOEC -200328-mars-03160 Délibération11-337TOURRASSE-LESTANG – PLACE GILBERT PRIVAT – CESSION D’UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME KLEIN201124-juin-1117 Délibération2007-8635ACHAT DE VEGETAUX - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Avenant n° 2 au lot 1 (marché 06/0005) arbres d'ornement;arbres d'alignement et arbres fruitiers - Ajout d'articles au bordereau des prix unitaires -200723-mars-07308 Délibération2007-9188CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - Participation du Département aux droits de scolarité -200706-juil-07158 =============================================================================== Délibération2006-7875GESTION DES POPULATIONS ANIMALES URBAINES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Deux lots - Année 2007 - Marchés renouvelables en 2008;2009;2010 -200630-juin-0674 Délibération2006-7932ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0685 Délibération2006-7411IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Avenants n° 1 aux lots 1 (05/0176);2 (04/0355);3 (04/0293);4 (04/0298);5 (04/0294);6 (04/0299) - Plus-values et moins-value -200631-mars-06191 Délibération2003-4390PARTICIPATION AU SALON DU PATRIMOINE CULTUREL - VIREMENTS DE CREDITS -200316-juil-0329 Délibération2005-6956COLLECTE;TRANSPORT;TRI;VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX - Appel d'offres ouvert - Années 2006 à 2009 - 2 Lots - Marchés fractionnés à bons de commande -200523-sept-0556 Délibération10-212LES PRADETTES - TERRAIN D'ENTRAINEMENT - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE201026-mars-10140 Délibération08-555FOURNITURE DE PRODUITS BETON ET PVC POUR LA VOIRIE - ANNEES 2009-2010-2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200810-juil-0880 Délibération08-635BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM200810-juil-0865 Délibération08-584CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) A LA DIRECTION ECONOMAT-IMPRIMERIE -200810-juil-08127 Délibération2005-6262ECOLE MATERNELLE FABRE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 3 au marché 04/0231 - Plus-value et prolongation des délais -200525-mars-05143 Délibération2005-6569LOCATION ET ENTRETIEN DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA CUISINE CENTRALE - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande -200524-juin-05154 Délibération07-650PERSONNEL NON TITULAIRE - DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES200721-déc-0736 Délibération10-680CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC WIKIMEDIA FRANCE201024-sept-1036 Délibération2004-4773SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Décision de poursuivre - Marché 99/114 : BATTUT / ETP / GEVAERT - Lot 04 -200406-févr-0488 Délibération2003-4918QUARTIER DES AMIDONNIERS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE DEPOSEE PAR LE CMCAS EDF-GDF -200312-déc-0366 Délibération2003-4897AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE PACT-ARIM -200312-déc-03131 Délibération2007-8534CHAMPIONNAT DE FRANCE ELITE ET COUPES NATIONALES DE GYMNASTIQUE LES 7 ET 8 AVRIL 2007 - PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT - Subvention exceptionnelle au Coquelicot Toulouse Gym organisateur -200723-mars-07159 Délibération2007-8769TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - Amélioration de la sécurité - Avenants n° 2 aux lots 1 (marché 05/0324) et 3 (marché 06/0049) - Plus-values -200723-mars-07225 Délibération2007-9071FESTIVAL RIO LOCO - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION TYPE DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE -200706-juil-07172 Délibération2007-8977ZAC DE MONTBLANC - COPROPRIETE CAMPUS TRAFIC - REGULARISATION FONCIERE - ACQUISITION AUPRES DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES LOTS N° 9;10;11 ET 12 ISSUS DES PARTIES COMMUNES -200706-juil-07229 Délibération2005-6215VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2005 -200525-mars-05109 Délibération2004-5425REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2004 -200425-juin-0419 Délibération2006-8177FOURNITURES DE BUREAU NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX - Avenant n° 1 aux marchés 06/0073 et 06/0074 - Transfert au bénéfice de la Société BURO + Développement -200606-oct-06259 Délibération12-804CITE DE L'ESPACE - AVENANT N°4 AU CONTRAT D'AFFERMAGE.201214-déc-1268 Délibération13-040OPERATIONS FONCIERES : DENOMINATION DE VOIES201325-janv-1326 Délibération11-607FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES A L'OCCASION DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DES PERSONNES HANDICAPEES201125-nov-1158 Délibération11-443ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PACT 31201123-sept-1130 Délibération2004-5814EMPLOI DE RESTAURATEUR AU MUSEE PAUL DUPUY -200419-nov-0423 Délibération2005-7243RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE -200516-déc-0525 Délibération2005-7026CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL;EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2004 -200514-oct-0587 Délibération2005-7048MAITRISE DES DECHETS MENAGERS - Programme 2006 - Demande de subvention au Département -200514-oct-0573 Délibération13-857REAJUSTEMENT DES EMPLOIS OUVERTS DANS LE CADRE DU PLAN PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE201313-déc-1382 administration.cm@mairie-toulouse.fr Délibération13-028QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39 - 41 ALLEE JULES GUESDE - CONVENTION A CONCLURE AVEC TISSEO SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE PORTANT SUR LA DESIGNATION D'UN MAITRE D'OUVRAGE UNIQUE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX NECESSAIRES A L'OPERATION TRAMWAY LIGNE GARONNE DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHABILITATION DU QUARTIER DES SCIENCES201315-mars-1362 Délibération12-419CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION -CORPS ET OMBRES- AU MUSEE DES AUGUSTINS : S.N.C.F. - COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS.201206-juil-1242 Délibération11-450ZAC GARONNE - CESSION DE TERRAINS A OPPIDEA201123-sept-1124 Délibération12-243HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201225-mai-1289 Délibération13-648DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE EN STATION DE TOURISME201320-sept-1390 Délibération13-731OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER GINESTOUS- lotissement d’activités de daturas- cession de terrain à la SCI LECOUR ET FILS201329-nov-1317 Délibération2003-4531FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE -200303-oct-03185 Délibération2007-8527REALISATION DU PARC A THEME DE MONTAUDRAN - MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIC - Présentation du Dossier de Consultation des Prestataires de Services - Appel d'offres ouvert -200723-mars-07233 Délibération08-1148AVANCE DE TRESORERIE AU BENEFICE DE LA MAISON DE L'EMPLOI DE TOULOUSE200819-déc-0841 Délibération09-152Voeu du du Conseil Municipal- Face aux inégalités : Renforcer les services publics -200927-févr-0986 Délibération13-320ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201321-juin-1329 Délibération13-576ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201320-sept-1322 Délibération10-200AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE LABORATOIRE CAS (Cultures Anglo - Saxonnes), EA 801, UNIVERSITE DE TOULOUSE 2 (UTM) ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE : OPERATION EXPLORA 2010 -201026-mars-1065 Délibération2003-4830COMMUNAUTE MUNICIPALE DE SANTE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2003 -200312-déc-03142 Délibération09-253CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE - RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L’ENTREPRISE MANFRE, TITULAIRE DU LOT N° 8 - MARCHE 07/0100 - REGLEMENT PROVISOIRE DU DIFFEREND -200924-avr-0959 Délibération09-269QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE -200924-avr-0917 Délibération12-710DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013201223-nov-1220 Délibération08-926MARCHES PUBLICS- APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES200824-oct-0847 Délibération13-667SECTEUR MONTAUDRAN - AUTORISATION DONNEE A OPPIDEA DE SOLLICITER LES AUTORISATIONS DANS LE CADRE DE SES MISSIONS201313-déc-135 Délibération09-500Z.A.C. DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200926-juin-0915 Délibération11-231CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - ASSOCIATIONS CULTURELLES201127-mai-1126 Délibération2005-7224QUARTIER CASSELARDIT - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE DE LA CARTOUCHERIE - Ouverture de la phase de concertation -200516-déc-0579 Délibération08-492FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES POUR AIRES DE JEUX - ANNEES 2009/2010/2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT -200810-juil-08130 Délibération2006-7365MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - Demande de subvention à l'Etat -200631-mars-06228 Délibération2006-7754ZAC SAINT-EXUPERY/MONTAUDRAN - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - Concession d'aménagement avec la SAS SAINT-EXUPERY/MONTAUDRAN -200619-mai-0634 Délibération2006-7688LOCATION;INSTALLATIONS DE GUIRLANDES ET DE MOTIFS LUMINEUX DES ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE - Marché 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offre ouvert avec variantes -200619-mai-0619 Délibération07-652FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2005, 2006, 2007 ET 2008 - Résiliation de marchés - Marché 04/0485 conclu avec la SAS POMONA EPISAVEURS - Marchés 04/0488 ET 04/0489 conclus avec la Société PRODIREST .200721-déc-07118 Délibération12-725APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION ENTRE L'INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE201214-déc-1264 Délibération14-013ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION 2014 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CLUB REGIONAL DES ENTREPRISES POUR L'INSERTION (CREPI 31) EN CHARGE DE L'ANIMATION DE L'ESPACE DE VENTE DE L'INQUET ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DES VENDEURS EN GRANDE PRECARITE201424-janv-1446Jean-Paul PLA - Conseiller Municipal Délégué Délibération07-321POURSUITE DES ACTIONS DE COOPERATION TOULOUSE HANOI - PARTICIPATION AUX VII ASSISES DE LA COOPERATION DECENTRALISEE FRANCO-VIETNAMIENNE A MONTREUIL -200723-oct-07164 Délibération11-251COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201124-juin-1140 Délibération2003-4509RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SETOMIP - Exercice 2002 -200303-oct-0340 Délibération2004-4826PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) DU CHAPITRE - 2ème tranche - Desserte opération TAGERIM - Définition des travaux : ouvrage -200426-mars-0438 Délibération2003-4778GESTION-TRAFIC - FOURNITURE MATERIELS SPECIFIQUES POUR MAINTENANCE;EXTENSION DU SYSTEME TRANSMISSION DU CONTROLE CENTRALISE DU TRAFIC - Présentation du marché négocié à bons commande à conclure avec Sté THALES E-TRANSACTIONS CGA SA - 2004-2005-2006200312-déc-03188 Délibération2004-4841SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2004 -200426-mars-0499 Délibération2004-5520QUARTIER POUVOURVILLE - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 322-9 DU CODE DE L'URBANISME -200425-juin-04124 Délibération2006-8326MUSEE DES AUGUSTINS - DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE -200608-déc-06213 Délibération2007-8657CREMATORIUM - AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC LES DIFFERENTS ETABLISSEMENTS DE SOINS PUBLICS OU PRIVES POUR L'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES -200723-mars-0792 Délibération2007-8650MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme 2007 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées -200723-mars-07270 Délibération2007-9001UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS - Paiements - Convention avec la Région Midi-Pyrénées pour les années 2006 à 2009 - Actualisation des forfaits horaires -200706-juil-07178 Délibération2004-4709REALISATION D'UNE MAISON DE QUARTIER DANS LES LOCAUX DE L'ANCIENNE MAISON JOB - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200406-févr-0482 Délibération2004-5011INDEMNISATION DES SUJETIONS SPECIALES DES AGENTS DE LA MEDIATHEQUE -200426-mars-0480 Délibération08-1040TAXE DE SEJOUR -200821-nov-0840 Délibération2004-5833CONVENTION AVEC LES DIFFERENTS ETABLISSEMENTS DE SOINS PUBLICS OU PRIVES POUR L'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES -200419-nov-04121 Délibération2006-7409CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 05/0180 - Fixation des honoraires du maître d'oeuvre au niveau de l'Avant-Projet Définitif -200631-mars-06207 Délibération2003-4445PROLONGEMENT METRO LIGNE A - LIAISON PIETONS / CYCLES ROSERAIE / ARGOULET - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200303-oct-03192 Délibération08-054PLAN DE DEPLACEMENT DES EMPLOYES MUNICIPAUX (PDE) - MISE EN OEUVRE D'UN PROGRAMME MUNICIPAL D'ACTIONS A DESTINATION DES EMPLOYES DE LA VILLE DE TOULOUSE FAVORISANT L'UTILISATION DES MODES DOUX DE DEPLACEMENT200818-janv-0898 Délibération2004-5141CREATION D'UN CASINO MUNICIPAL - PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - Désignation de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200414-mai-044 Délibération2004-5658AVENANT N° 4 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L'AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Définition du programme de travail pour 2004 -200408-oct-045 Délibération2004-5684INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE LC SYSTEME - Demande d'autorisation d'exploiter;pour régularisation;une installation de fabrication et stockage de produits;très toxiques et inflammables;sise Z.I du Casque;à Cugnaux - Avis du Conseil Municipal -200408-oct-04113 Délibération2004-5053FOURNITURE DE MARCHANDISES POUR LA CONFECTION DE COLIS ATTRIBUES AUX PERSONNES AGEES DES FOYERS DU 3EME AGE ET MAISONS DE RETRAITE DE LA VILLE LORS DES FETES FIN D'ANNEE - 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande200414-mai-04154 Délibération2006-8115REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Règlement du sinistre résultant d'un mauvais ensemencement des cultures d'automne par l'Entreprise Jacques PAGES -200606-oct-06171 Délibération2003-4159QUARTIER PALEFICAT - AMENAGEMENT DU CHEMIN VIREBENT - ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES - MISE EN COMPATIBILITE DU POS -200327-juin-03125 Délibération08-1063ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES -200923-janv-0963 Délibération13-354COMMISSION DE RECOURS AMIABLE - PRESENTATION BILAN D'ACTIVITE 2012201321-juin-1332 Délibération2004-5569ECHANGES AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF : PARTICIPATION DE TOULOUSE A LA FETE FRANCAISE DE DUSSELDORF -200416-juil-0426 Délibération2005-6795SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL (SETMI) - Modification de la mixité et des indices des formules de révision des prix - Avenant n° 14 à la convention d'exploitation du réseau de chaleur -200512-juil-0558 Délibération12-624FORMATION PREVENTION SECOURS CIVIQUE DE NIVEAU 1 (PSC1) : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE DE GROUPEMENT DE COMMANDES LIANT LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE, AUX COMMUNES DE TOULOUSE ET SAINT-JORY.201223-nov-1269 Délibération13-495APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA SARL LEPAC ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT ET LE MUSEUM DE TOULOUSE POUR LA MISE EN OEUVRE D’UN NUMERO DE L’EMISSION LE DESSOUS DES CARTES SUR LE THEME DE L’OURS DANS LE MONDE201320-sept-1398 Délibération13-726AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE MARCHE : PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA COPROPRIETE DES CASTALIDES201329-nov-1323 Délibération2003-4623LOCATION;INSTALLATION;EXPLOITATION DE MATERIEL DE SONORISATION PROVISOIRE - Marché annuel 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes -200307-nov-0317 Délibération2005-7179CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE PIETONNE RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 05/0017 -200516-déc-05170 Délibération2006-7577HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200631-mars-06174 Délibération2003-4324OPERATION ARCHE MARENGO - ACQUISITION D'UNE LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS DE IVEME CATAGORIE DANS LE CADRE DE L'EXPLOITATION DU BAR-RESTAURANT-CAFETERIA -200327-juin-03229 Délibération10-160EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V067 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V069 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V070 - AU MARCHE AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V071 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V072 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V423 - AVENANT N° 2 AU MARCHE 09V068 - AVENANT N° 2 AU MARCHE 09V073 - PLUS VALUES ET PROLONGATIONS -201026-mars-10102 Délibération11-565VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA MISE EN VENTE DE 60% DU CAPITAL DE L’AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC201123-sept-11133 Délibération2005-6594AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - RESTAURANT LOU TALHOU - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention du 7 avril 1995 -200524-juin-05155 Délibération2007-8987CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE POLYVALENT RIVE GAUCHE ET DU LYCEE PROFESSIONNEL DU MIRAIL AVENUE JEAN BAYLET -200706-juil-07232 Délibération07-236QUARTIER LAFOURGUETTE - AMENAGEMENT DE LA VOIE DE LIAISON ROUTE DE SEYSSES - ROND-POINT-LOUIS GUITARD - ACQUISITION AUX CONSORTS DAYDE D'UNE BANDE DE TERRAIN DE 12 M²200723-oct-0746 Délibération2005-6688ENTRETIEN DES DEPENDANCES VERTES DES DIGUES DE GARONNE - Années 2006;2007;2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200524-juin-05219 Délibération2005-6922GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration dE projet -200523-sept-0538 Délibération2003-4724ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CONSEIL D'UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE LA FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DE CE CONSEIL -200307-nov-03122 Délibération2003-4855VIREMENTS DE CREDITS BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - EXERCICE 2003 -200312-déc-03104 Délibération2007-9014DEVERSEMENT DES DECHETS EN DECHARGE AGREEE - Années 2008;2009;2010;2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots -200706-juil-07202 Délibération2005-6213ACQUISITION DE TROIS VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - Année 2005 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200525-mars-05107 Délibération08-683EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - CREATION DE CONTRATS -200810-juil-086 Délibération08-522CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMMATION 2008 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES -200820-juin-0853 Délibération2007-8655CHAPELLE NOTRE DAME DE NAZARETH - Réfection de la toiture étanchéité de la terrasse - Participation financière de la Ville -200723-mars-0727 Délibération13-297ZAC CARTOUCHERIE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA)201321-juin-139 Délibération12-312REGIE DES THEATRE DE TOULOUSE - SIGNATURE DES CONTRATS ET CONVENTIONS DE PARTENARIATS - TARIFS BILLETTERIE BAR ET PROGRAMMATION201225-mai-1251 Délibération12-277ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201225-mai-1274 Délibération12-351PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - ABONNEMENT ANNUEL RESIDANT - MISE EN PLACE D’UN PAIEMENT MENSUALISE ET ADAPTATION DES MODALITES DE REMBOURSEMENT.201206-juil-1215 Délibération2005-7315RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2006 -200516-déc-051 Délibération2006-7615UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS - PAIEMENT - Avenant à la convention initiale avec la Région Midi-Pyrénées - Modalités de révision des tarifs - signature de la nouvelle convention -200631-mars-06137 Délibération10-992VENTE AUX ENCHERES DE BIENS IMMOBILIERS DEPENDANT DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE201121-janv-1152 Délibération11-256AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU RISQUE D'INONDATION DE LA VILLE DE TOULOUSE201127-mai-1137 Délibération11-399RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS201124-juin-1142 Délibération11-594ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS201125-nov-117 Délibération08-074CONVENTION AVEC L’ECO-ORGANISME AGREE ECO FOLIO POUR LA VALORISATION DES DECHETS D’IMPRIMES -200818-janv-08120 Délibération07-310PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2006 -200721-déc-07200 Délibération08-821CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - LOT 4 : MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0394 - ENTREPRISE SAVS ALU FRANCE200826-sept-0824 Délibération2003-4832SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - TAXES DE DESINFECTION ET DE DESINSECTISATION EN LIEUX CLOS - DESINSECTISATION EN EXTERIEUR -200312-déc-03128 Délibération2006-8341REHABILITATION DE LA MJC DU PONT DES DEMOISELLES - Approbation du choix du maître d'oeuvre et autorisation du Maire à signer ledit marché -200608-déc-06203 Délibération2006-8133INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE FREESCALE SEMICONDUCTEURS - Demande d'autorisation d'exploiter une installation de fabrication d'hydrogène au 134 avenue du Général Eisenhower à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200606-oct-06132 Délibération08-468TOUR DE FRANCE 2008 - ETAPE D'ARRIVEE A TOULOUSE - LOCATION DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS -200820-juin-0873 Délibération08-085Casino Municipal - Affectation des orphelins - Saison 2007200820-juin-0883 Délibération2005-7317ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2005 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles -200516-déc-05106 Délibération2006-7605CENTRE DE SANTE MEDICAL DE BASSO CAMBO - Participation financière de la Ville - Convention entre la Mutualité Française de la Haute-Garonne et la Ville de Toulouse -200631-mars-0625 Délibération12-335VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UN NOUVEAU TRACÉ SUR LA PARTIE TOULOUSAINE DU PROLONGEMENT DE LA LIGNE B EN DIRECTION DE LABEGE201225-mai-12114 Délibération13-777CONVENTION N°2013-896 A CONCLURE AVEC TISSEO SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE PORTANT SUR LA RENOVATION DE LA CHAPELLE DES LAZARISTES EN SALLE DE QUARTIER SAINT MICHEL, SITUEE A PROXIMITE DE LA LIGNE B DU METRO DANS L’INTERSTATION SAINT MICHEL-MARCEL LANGER-EMPALOT201313-déc-1359 Date_Delib : Date du conseil municipal de la déliberation Licence: Odbl Délibération12-741CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS- COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2012- AVENANT N° 1201214-déc-1229 Délibération08-136COMITE LOCAL D’INFORMATION ET DE CONCERTATION POUR LE SITE DE LA SOCIETE ISOCHEM, DENOMME : CLIC ISOCHEM - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE -200804-avr-0850 Délibération11-414CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL ELECTORAL201123-sept-1198 Délibération2006-7701SETOMIP - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation de l'avenant n° 1 au marché du lot 2 - Gros oeuvre -200619-mai-0683 Délibération2006-8021FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200606-oct-0650 Délibération2005-6636MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200524-juin-0583 Délibération2006-7457MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Participation financière de la Ville de Toulouse - Versement du solde de la subvention 2006 -200631-mars-0627 Délibération07-657CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - CREATION D'UNE INFIRMERIE ET DE LOGEMENTS DE SERVICE - Avenant n° 2 au marché 07/0164 - Plus-value - Prolongation de délai pour l'ensemble des lots -200818-janv-0878 Délibération08-272EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION (OPC) - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 07A0327 - PLUS-VALUE200825-avr-0837 Délibération08-405QUARTIER BAGATELLE - RUE DU LOT- CESSION D'UNE EMPRISE AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE200823-mai-0826 Délibération09-470RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - AVENANTS N° 1 AU MARCHE N° 080235 LOT 1 SESO, AU MARCHE N°09V085 LOT 2 EUROTIP, AU MARCHE N°09V086 LOT 3 EMP, AU MARCHE N°080236 LOT 4 LABASTERE 31, AU MARCHE N°080237 LOT 5 ETP, AU MARCHE N°080238 LOT 6 GB AGENCEMENT, AU MARCHE N°080239 LOT 8 ROUDIE, AU MARCHE N°080240 LOT 9 KONE, AU MARCHE N°09V087 LOT 10 CARRE, AU MARCHE N°080241 LOT 11 FAUCHE, AU MARCHE N°080242 LOT 12 G.CLIM, AU MARCHE N°080243 LOT 13 G CLIM, AU MARCHE N° 09V088 LOT 14 G.CLIM, AU MARCHE N°080244 LOT 15 HUGON SPORTS – PLUS-VALUE ET MODIFICATION DU DELAI GLOBAL DE L’OPERATION200926-juin-09118 Délibération09-663ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME POTTIER CELINE LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 160 CHEMIN DE LESTANG -200925-sept-09118 Délibération09-535EMPLOI DE TECHNICIEN PREPARATEUR EN SCIENCES DE LA VIE AU MUSEUM DE TOULOUSE -200926-juin-09164 Délibération13-105ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2013 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT201315-mars-1343 Délibération12-571EMPLOI DE JOURNALISTE-SECRETAIRE DE REDACTION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION201228-sept-12109 Délibération13-268COOPERATION TOULOUSE-SAINT-LOUIS : REPONSE A L'APPEL A PROJET 2013 DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES EN SOUTIEN A LA COOPERATION DECENTRALISEE - DEMANDE DE SUBVENTION201324-mai-1392 Délibération11-190ADOPTION D'UNE CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LES RD 901-902-980 ET 120A201127-mai-1135 Délibération2003-4206ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - Avenant n° 2 à la convention d'aménagement signée avec la SETOMIP et avenant n° 3 à la convention d'avance -200327-juin-0380 Délibération2004-5446AIRE DE GINESTOUS SAINT-JAMES : CREATION D'UNE AIRE DE TRAVAIL - Demande de subvention à l'Etat et au Département -200425-juin-0444 Délibération10-214VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU DEVELOPEMENT DURABLE ET DE L’ENVIRONNEMENT201025-juin-1051 Délibération2005-6339CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC L'ATHLETE DE HAUT NIVEAU SOLENNE FIGUES POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE LA PRATIQUE SPORTIVE -200525-mars-05100 Délibération12-715RAPPORT EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE201223-nov-1219 Délibération2004-4919SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS -200426-mars-04121 Délibération2003-4332SEMVAT - AUGMENTATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS - Désignation au scrutin majoritaire de 2 représentants de la Ville au Conseil d'Administration et d'1 représentant à l'Assemblée Générale - Mandat à délivrer au représentant à l'AG des actionnaires -200327-juin-03343 Délibération08-661Z.A.C. DE SAINT-MARTIN DU TOUCH – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0830 Délibération13-812CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L'ASSOCIATION PLAN 9 - ANNEE 2013-2014201313-déc-1336 Délibération2003-3974CONCEPTION ET REALISATION D'UNE OEUVRE D'ART POUR L'EVOCATION DU DRAME CONSECUTIF A L'EXPLOSION D'AZF - Modification de la délibération du 21 juin 2002 -200328-mars-03217 Délibération2005-6227ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - Avenant n° 1 à la convention des 5 et 13 avril 2004 entre la Ville de Toulouse et la SARL Constant Développement pour le centre LE CHARLEMAGNE à ARGELES SUR MER -200525-mars-05115 Délibération2004-6020ANIMATION DE L'OPAH DE LA COPROPRIETE ANCELY - Avenant n° 1 au marché 04/0194 - Plus-value -200417-déc-0480 Délibération10-250Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales201026-mars-102 Délibération10-052MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LES QUARTIERS DE BAGATELLE LA FAOURETTE - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA COORDINATION DU PROJET- AVENANT N°1 AU MARCHE 080204 MODIFICATION DE L’INDICE DE REVISION DES PRIX201029-janv-1014 Délibération09-976REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2010200918-déc-0913 Délibération13-334MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS COMMUNAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE REFUGE201321-juin-1341 Délibération13-464CONSTRUCTION DU PARKING ENTERRE ET DES LOCAUX COMMUNS DE LA RESIDENCE DU LAC - 09 V379 AO - PROTOCOLES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES CONSTRUCTIONS ST ELOI, MIROITERIE MALZAC, ETP/CGEM, SPIE ET OTIS.201320-sept-13116 Délibération2003-3810SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE L'IMMEUBLE 22 QUAI DE TOUNIS - PROPRIETE DE MONSIEUR OUSTRIC - Autorisation de dépôt du permis de construire -200328-mars-03197 Délibération2003-3889BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2003 -200328-mars-035 Délibération2003-4114LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03135 Délibération2005-6864METRO LIGNE B - STATION BARRIERE DE PARIS - OPERATION D'ACCOMPAGNEMENT - VOIRIE ASSAINISSEMENT - Présentation du DCE -200523-sept-0516 Délibération2005-6930ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - RENOVATION DES FACADES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200523-sept-0587 Délibération11-334REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201124-juin-115 Délibération2004-5799FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES LASER;JET D'ENCRE OU SPECIFIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2005 -200419-nov-04116 Délibération2003-4723REHABILITATION DU PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - Bilan de clôture de l'opération -200307-nov-0390 Délibération2007-8628QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU SECTEUR MOULIS/CROIX BENITE - CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet -200723-mars-07122 Délibération12-280ZAC DE LA VACHE (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA)201225-mai-127 Délibération07-550QUARTIER SAINT-SIMON - REAMENAGEMENT DU CHEMIN DU LOUP – ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME HUET200721-déc-0777 Délibération08-105OPERATION ARTISANAT 2010 - COMITE DE PILOTAGE ENTRE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL -200804-avr-0870 Délibération07-790CREATION D'UN HANGAR POUR LE SERVICE ALLO MAIRIE - AVENANTS N° 1 AUX MARCHES 07/290 ET 07/0291 - PLUS-VALUES -200818-janv-0880 Délibération08-124CAISSE DES ECOLES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE HUIT DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT -200804-avr-0838 Délibération09-554APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE : ASSOCIATION AVOCATS SANS FRONTIERES -200926-juin-09158 Délibération09-732TRAVAUX D’INSTALLATION DE GUIRLANDES ET DE MOTIFS LUMINEUX DES ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE - ANNEES 2009 RENOUVELABLE EN 2010 ET 2011 - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE -200925-sept-0949 Délibération09-449FINANCEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS - ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2009 -200926-juin-0966 Délibération2003-3744DENOMINATION DES GROUPES SCOLAIRES TIBAOUS ET FLEURANCE - ECOLE MATERNELLE REILLE -200328-mars-03324 Délibération2003-3772MODIFICATION DES TARIFS USAGERS PROFESSIONNELS DE LA STATION DE RECYCLAGE DE DATURAS - Modification du tarif gravats - Création du tarif pneumatiques avec ou sans jantes -200328-mars-03173 Délibération2004-4871PETITE ENFANCE - FAMILLE - AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES -200426-mars-0430 Délibération2005-6104MISE AUX NORMES DE LA LIGNE HAUTE TENSION CHATEAU-PORTET - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) -200511-févr-0559 Délibération2007-8641MUSEE DES AUGUSTINS - CONSTITUTION D'UN FONDS D'OUVRAGES D'ART ET D'HISTOIRE POUR LA JEUNESSE - Demande de subvention au Centre National du Livre -200723-mars-07263 Délibération2007-8677BAUX EMPHYTEOTIQUES RUE COURTE ET RUE GATIEN ARNOULT AU PROFIT DU PACT ARIM - Approbation de prorogation d'occupation -200723-mars-07197 Délibération2007-8971QUARTIER DES AMIDONNIERS - AMENAGEMENT DE LA PROMENADE PIETONS CYCLES DU CANALET - Convention de superposition de gestion entre les Voies Navigables de France (VNF) et la Commune de Toulouse -200706-juil-07226 Délibération2007-8927FOURNITURE DE PNEUMATIQUES - Année 2008 - Marché renouvelable pour 2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande -200706-juil-07198 Délibération08-1007REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY – LOT 4 MENUISERIE BOIS – MARCHE N°060.044 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE KUENTZ200821-nov-088 Délibération12-330CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE REGIONAL D'EDUCATION ET DE SERVICE POUR L'AUTISME MIDI - PYRENEES (CeRESA) RELATIVE A L'ACCUEIL DE JEUNES AUTISTES SUR UN ACCUEIL DE LOISIRS.201206-juil-1252 Délibération09-807RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES -200927-nov-094 Délibération2006-7892ER 238 - LIAISON LESPINET / RANGUEIL - Passerelle des Herbettes - Appel d'offres ouvert -200630-juin-0646 Délibération2004-5361FOURNITURE DE MATERIEL ET DOCUMENTS PEDAGOGIQUES - Présentaiton du DCE - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes -200425-juin-04254 Délibération2005-7119QUARTIER BELLEFONTAINE - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SOCIETE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) -200515-nov-0512 Délibération2005-7202ZAC DE GARONNE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SETOMIP -200516-déc-0568 Délibération07-724CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L'ANTENNE DE TLT D'UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE200721-déc-07130 Délibération12-278ZAC NIEL (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA)201225-mai-129 Délibération12-370QUARTIER BOURBAKI - REQUALIFICATION DE LA CITE BOURBAKI - PLACE HOCHE - AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATION PREALABLE, DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE LEUR MODIFICATION ET LEUR TRANSFERT.201206-juil-1212 Délibération2004-5098RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant n° 2 au lot 5 - Marché 02/0512 (Entreprise ETP) - Plus-value -200414-mai-04173 Délibération2005-7067REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - Renouvellement des membres de certaines Commissions -200514-oct-0512 Délibération08-288COLORATION EN VERT DES BANDES CYCLABLES IMPLANTEES SUR LES CHAUSSEES - 07D123 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°08/0014 - AJOUT D'ARTICLE AU BORDEREAU DE PRIX -200823-mai-0850 Délibération08-447ENFANCE - LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS 3-6 ANS - MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS 3-6 ANS DANS LES ECOLES MATERNELLES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2001 N° 2001-11B-135200820-juin-0869 Délibération10-198FESTIVAL RIO LOCO : RENOUVELLEMENT DE TROIS EMPLOIS A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES201026-mars-10133 Délibération11-009CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L'ANTENNE DE TLT D'UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE201121-janv-113 Délibération13-815CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DETOURS DE CHANT201313-déc-1345 Délibération2004-5861ARCHE MARENGO - BAR-RESTAURANT-CAFETERIA - Approbation de l'avenant n° 2 au protocole d'accord du 18 mars 2003 -200419-nov-0476 Délibération2006-8204FOURNITURE DE GAZOLE ET DE SANS PLOMB 95 - ANNEE 2007 RENOUVELABLE POUR 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande -200606-oct-06124 Délibération2005-6105CREATION DE LA HALTE-GARDERIE ASSOCIATIVE SAINT-JAMES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200511-févr-0569 Délibération2006-8488DELIBERATION MODIFICATIVE - RENFORCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DU PRET A TAUX ZERO POUR L'AIDE A L'ACCESSION A LA PROPRIETE -200608-déc-0677 Délibération13-396SUBVENTION DE LA COALITION EUROPEENNE DES VILLES CONTRE LE RACISME201321-juin-1380 Délibération2005-6779SECURISATION DES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Mise en place de points d'ancrage et lignes de vie - 2ème tranche - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200512-juil-0589 Délibération11-240PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DES ECOLES PRIMAIRES - CONVENTION AVEC L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE GARONNE.201127-mai-1142 Délibération2005-6390RESTRUCTURATION DU BATIMENT DE L'URBANISME - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0349 portant sur la modification de la dénomination sociale de l'agence ALMUDEVER -200513-mai-05112 Délibération2007-8710RAVALEMENT DE FACADES - DEVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE DE RAVALEMENT - Lancement d'une sixième campagne -200723-mars-07201 Délibération2004-5589AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL MIS EN PLACE A LA VILLE DE TOULOUSE -200416-juil-0414 Délibération2004-5974QUARTIER COTE PAVEE - ALIGNEMENT PARTIEL DE LA RUE BLANCHE - ADOPTION DE PRINCIPE - OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE -200417-déc-0449 Délibération13-230POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201324-mai-1328 Délibération11-591CONVENTION D’APPLICATION A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DOCUMENTAIRE N°2011-335/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR PARTIE DU POLE ASSOCIE REGIONAL MIDI-PYRENEES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE201125-nov-1164 Délibération12-232CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE RENOUVELEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC201225-mai-1288 Délibération2004-4881MATERNELLE CHATEAU D'ANCELY : CONSTRUCTION DE TROIS CLASSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-04155 Délibération09-336RESTAURATION DU COUVENT DES JACOBINS - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE -200929-mai-099 Délibération09-276TRAVAUX DE DEPOSE DE MATERIAUX CONTENANT DE L'AMIANTE - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200929-mai-0954 Délibération2003-4262BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 -200327-juin-039 Délibération2005-6597REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2005 -200524-juin-0517 Délibération2005-7113QUARTIER MINIMES - ACQUISITION D'UN TERRAIN A LA SOCIETE IMMOBILIERE TOULOUSE ENTREPOTS (SITE) -200515-nov-0513 Délibération10-216CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION FINANCIER201026-mars-1078 Délibération08-343TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AUZEVILLE TOLOSANE ET LA VILLE DE TOULOUSE200820-juin-0850 Délibération07-479ACTION SCOLAIRE - ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE, ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - OUVERTURES ET FERMETURES DE POSTES A LA RENTREE SCOLAIRE 2007 -200716-nov-0736 Délibération10-620CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE GRAND TOULOUSE - TRAVAUX DE CREATION OU RESTRUCTURATION D’ESPACES VERTS201024-sept-1077 Délibération07-467TRAITEMENT COMPLEMENTAIRE DES EAUX DE CHAUDIERE DES FOURS - AVENANT N°1 - MARCHE 070306 - PLUS VALUE200721-déc-07202 Délibération2003-4849ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2003 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles -200312-déc-0399 Délibération2005-6660RECONSTRUCTION DE L'EGLISE DE LA TRINITE - 290 ROUTE DE SEYSSES - BAIL A CONSTRUCTION - MODIFICATION DE LA REDEVANCE -200524-juin-05161 Délibération2005-7069EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU SEIN DE L'EQUIPE PROJET EN CHARGE DE L'AGENDA 21 POUR LA REALISATION DU PLAN D'ACTIONS DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LA REMUNERATION -200514-oct-0532 Délibération2005-6898ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1997 A 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200523-sept-057 Délibération2004-4705MUSEE LABIT - REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE CONCIERGERIE - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert -200406-févr-0473 Délibération2003-4605LANCEMENT DE L'OPERATION : CHEQUE TOULOUSE CULTURES -200303-oct-0373 Délibération07-620ZAC DE LA CARTOUCHERIE - ACQUISITION DES TERRAINS APPARTENANT A GIAT INDUSTRIES200721-déc-0755 Délibération2006-8148CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - Convention vacances loisirs 2006 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne -200606-oct-06136 Délibération13-096ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D'ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ)201315-mars-133 Délibération2003-4348DEBROUSSAILLEMENT DES ACCOTEMENTS ET CURAGE DES FOSSES - Programme 2004-2005-2006 - approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande -200327-juin-0356 Délibération11-497RENONCIATION A LA TACITE RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION IMPRESARIO DEFINISSANT LE CADRE DES ACTIONS DE SOUTIEN DE L'ASSOCIATION AU PROFIT DU FESTIVAL RIO LOCO201123-sept-1152 Délibération08-031AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE200818-janv-0836 Délibération08-167OBSERVATOIRE REGIONAL DES DECHETS INDUSTRIELS DE MIDI-PYRENEES – ORDIMIP – DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME -200804-avr-0868 Délibération2004-4767AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 2003-14-0034 RELATIVE A LA RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE DU THEATRE DU CAPITOLE CONCLUE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) -200406-févr-0475 Délibération2007-8559PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION EN VUE D'INTEGRER DES DISPOSITIONS EN FAVEUR DE LA MIXITE SOCIALE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL -200701-mars-077 Délibération13-221APPEL À PROJETS PASSEPORT POUR L'ART - PARCOURS CULTURELS GRATUITS 2013/2014 - SELECTION DES CANDIDATS201324-mai-1348 Délibération12-083APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE ENTRE L'ASSOCIATION JABIRU PROD ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE POUR LA PARTICIPATION A DES MISSIONS DANS LE BRESIL CENTRAL -201223-mars-1276 Délibération08-385CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTIONS200823-mai-0838 Délibération09-854CONVENTION TYPE POUR LA MISE EN PLACE DES GROUPEMENTS DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE.200927-nov-09111 Délibération2003-3857CONSTRUCTION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE 2 - AVENUE DES ARENES ROMAINES - Convention entre la Ville de Toulouse et la Société SOGARA SA -200328-mars-0341 Délibération12-140POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201223-mars-1231 Délibération2006-7489ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Convention entre la Ville et l'Association LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT;FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE HAUTE-GARONNE MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE;pour le centre du domaine CAMIETA à URRUGNE -200631-mars-06234 Délibération2007-8865SIGNALISATION ROUTIERE - FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX DE POLICE ET ACCESSOIRES - Marché à bons de commande - Années 2008 - 2009 - 2010 - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE -200706-juil-07316 Délibération13-272RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SECRETAIRE GENERAL DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE201324-mai-13103 Délibération13-778PROTECTION FONCTIONNELLE DU MAIRE SUITE A LA DISTRIBUTION D'UN TRACT INJURIEUX LE SAMEDI 5 OCTOBRE SUR LE MARCHE SAINT-CYPRIEN201329-nov-1335 Délibération2003-4851VIREMENTS DE CREDITS BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2003 -200312-déc-0310 Délibération2004-5609FOURNITURE DE TENUES;D'UNIFORMES;DE CHEMISES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL EN 2004-2005-2006 - Résiliation des marchés 04/0168 et 04/0170 conclus avec la Société APOLLONIE -200408-oct-04196 Délibération09-230REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 080.142 - ENTREPRISE KUENTZ - LOT 3 : MENUISERIE BOIS - PLUS VALUE -200924-avr-0963 Délibération09-095PISCINE NAKACHE - MISE EN PLACE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE TOIT - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) AU TITRE DE L'AXE III MESURE I DU PROGRAMME OPERATIONNEL POUR LA COMPETITIVITE REGIONALE ET L'EMPLOI - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 23 MAI 2008 -200927-févr-0921 Délibération09-109DELIBERATION DE PRINCIPE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT POUR LES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 -200927-févr-0931 Délibération13-745OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - RESIDENTIALISATION DE LA COPROPRIETE CHANTILLY - CESSION D'EMPRISES FONCIERES.201329-nov-1313 Délibération2006-7597EXERCICE 2006 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200631-mars-06128 Délibération2005-7058INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE AIRBUS FRANCE - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER DES INSTALLATIONS DU SITE SAINT-ELOI;SISES AU 57 CHEMIN DU SANG DE SERP A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200514-oct-0574 Délibération2006-7971INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE SANOFI SYNTHELABO RECHERCHE - Demande d'autorisation de modification des installations sises 195 route d'Espagne à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200630-juin-06138 Délibération08-322ACQUISITION DE DIX VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE SEPT LEVE CONTENEURS- ANNEE 2007 - DE LOT N°4 - 4 BENNES A ORDURES DE 17 M3 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°07/0285 TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE EUROVOIRIE200823-mai-0846 Délibération12-779PERSONNEL DES CHOEURS - SUPPLEMENTS DE REMUNERATION POUR PETITS ROLES201214-déc-1246 Délibération13-177COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'ETABLISSEMENT LINDE FRANCE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DE CETTE INSTANCE -201324-mai-1367 Délibération2003-3820ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE -200328-mars-03130 Délibération2003-4058RESTAURATION MUNICIPALE - TARIFS APPLICABLES POUR L'ANNEE 2003-2004 - ECOLES PUBLIQUES - ECOLES PRIVEES - CUISINE CENTRALE - Modification du catalogue des tarifs -200327-juin-03220 Délibération2003-4060ACQUISITION D'UN CHASSIS POUR BENNE A ORDURES MENAGERES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03204 Délibération2003-4659TRANSPORT ET DECHARGEMENT DE DECHETS MENAGERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200307-nov-0369 Délibération2006-8371PARTICIPATION A L'OPERATION L'HUMANITAIRE A LA RENCONTRE DES JEUNES - Signature d'une convention avec l'Institut BIOFORCE DEVELOPPEMENT -200608-déc-06237 Délibération2007-8978QUARTIER MONTAUDRAN - AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE EADS-ASTRIUM DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN DEPENDANT DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA RIVIERE -200706-juil-07132 Délibération10-959SIGNATURE DE LA CONVENTION DES MAIRES ET ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION D'AUTORITES LOCALES EUROPEENNES : ENERGY CITIES201017-déc-1031 Délibération2004-4793PETITE ENFANCE - FAMILLE - PROTOCOLE D'ACCUEIL SPECIFIQUE DANS UN ETABLISSEMENT D'ACCUEIL PETITE ENFANCE -200406-févr-049 Délibération2005-7090PALAIS DES SPORTS - AMENAGEMENT DES ABORDS - Présentation du DCE - Appel d'offres avec variantes -200514-oct-0517 Délibération2003-4095ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-0397 Délibération2004-5593MODIFICATION DES DELIBERATIONS DU 12 DECEMBRE 2003 ET DU 6 FEVRIER 2004 CREANT DEUX EMPLOIS D'ATTACHES DE PRESSE AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES -200416-juil-0416 Délibération12-537GRATUITE D'ENTREE POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISEES DANS LE CADRE DE LA JOURNNEE INTERNATIONALE POUR L'ELIMINATION DE LA VIOLENCE A L'EGARD DES FEMMES201228-sept-1283 Délibération13-551QUARTIER MONTAUDRAN-GONIN : REQUALIFICATION DE LA CENTRALITE GONIN - AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM DES CHALETS DE DEPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME201320-sept-136 Délibération09-817GRAND PROJET DE VILLE - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONDUITE DE PROJET DE LA DEMARCHE GLOBALE SUR LE SECTEUR KIEV A REYNERIE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE200927-nov-0944 Délibération2005-6139OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE TOULOUSE - CONSTRUCTION D'UN CENTRE MEDICAL SITUE 14 PLACE SOUPETARD A TOULOUSE - Emprunt de 250 000 Euros auprès de la Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées - Garantie financière de la Ville -200511-févr-0510 Délibération2004-5384LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200425-juin-04101 Délibération2006-7931ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200630-juin-0686 Délibération2003-4447FOURNITURES DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2003 - LOT 1 - FOURNITURE DE JOUETS POUR GARCONS ET FILLES DE 2 A 6 ANS - Résiliation du marché 03/0373 avec la société TOYS'R'US -200303-oct-03173 Délibération10-024MAISON DE L'EMPLOI DE TOULOUSE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2010201029-janv-1023 Délibération09-974RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2007, 2008, 2009 ET 2010 - AVENANT N°3 AU MARCHE 06/0476 PORTANT MODIFICATION D'UN DES INDICES DE REFERENCE DANS LA FORMULE DE REVISION DES PRIX (Article 10.2.3 du CCAP)200918-déc-0967 Délibération2005-6574CREATION D'UN POSTE D'AGENT DU PATRIMOINE CONTRACTUEL - DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES -200524-juin-0577 Délibération10-516QUARTIER LARDENNE – IMPASSE TEYNIER - CESSION D’UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME SCHIRO, MADAME RIOCREUX ET A LA SCI BREUIL-FEIX201025-juin-1012 Délibération10-762POLITIQUE DE LA VILLE - REUSSITE EDUCATIVE : PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201022-oct-1013 Délibération10-824SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009201017-déc-1053 Délibération09-178CITE DE L’ESPACE REALISATION DU POLE METEO - AVENANTS N°1 AU MARCHE N° 080228 ENTREPRISE SOPOCOME, AU MARCHE N° 080231 ENTREPRISE SNEF, AU MARCHE N° 080232 ENTREPRISE GENICLIM -200924-avr-0951 Délibération2005-6691ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE GEORGES LABIT - Exercice 2005 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées - (FRAM) -200524-juin-05202 Délibération2007-8539FONTAINE DU GRAND-ROND - REFECTION DE L'ETANCHEITE - Avenant n° 1 au marché 06A0025 - Plus-value -200723-mars-07260 Délibération2007-8953ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-0794 Délibération2007-8788PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DE LA RENOVATION ARCHITECTURALE DU CINEMA ABC -200723-mars-07149 Délibération2003-4467FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE JETABLES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX ET DES ECOLES - 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - Marchés fractionnés à bons de commande -200303-oct-03199 Délibération2003-4429LOCATION DE MATERIEL POUR LES TRAVAUX D'ESPACES VERTS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots -200303-oct-03193 Délibération2005-6471QUARTIER POUVOURVILLE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE - CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE -200513-mai-05102 Délibération2005-6420SECONDE ROCADE POUR L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE -200502-mai-053 Délibération2005-6579PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - MISE EN OEUVRE ET PILOTAGE DU DISPOSITIF -200524-juin-0539 Délibération2004-5448THEATRE DU CAPITOLE ET ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - Emplois des personnels artistiques et techniciens du spectacle -200425-juin-04133 Délibération2004-5417AMENAGEMENT EN VOIE A PRIORITE PIETONNE - WILSON-ROOSEVELT-LAFAYETTE-TROIS JOURNEES - Lot 1 : génie civil - Lot 2 : pose de matériaux naturels - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-0459 Délibération13-389REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2012201321-juin-1326 Délibération13-437ANALYSE DES BESOINS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU REGARD DU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE TOULOUSAIN - MARCHE N°12V044 - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE AVEC LA SOCIETE URBANIS201320-sept-13124 Délibération2006-7385AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires -200631-mars-06157 Délibération2006-7433RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 1 au lot 14 (04/0024) - Avenant n° 2 au lot 2 (04/0014) - Avenants n° 3 aux lots 3 (03/0752);4 (03/0527);5 (04/0015) - Avenants n° 4 aux lots 1 (04/0142);6 (04/0016) et 13 (04/0023) -200631-mars-06181 Délibération11-314MISE A DISPOSITION DE DONNEES STATISTIQUES PAR LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE- GARONNE201124-juin-1170 Délibération09-064HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200927-févr-099 Délibération2004-5904MODIFICATION DES FEUX TRICOLORES - ROUTE D'ESPAGNE - Convention Grande Paroisse / Ville de Toulouse - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200419-nov-04112 Délibération2003-4152QUARTIER BAYARD - VENTE A LA SONACOTRA DE L'IMMEUBLE SITUE 5 RUE HELIOT EN VUE DU MAINTIEN DU FOYER DE TRAVAILLEURS -200327-juin-03129 Délibération2004-4948LOCAUX COMMERCIAUX DE L'OPAC;RUE DU CHER - PERTES DE LOYERS - Aides au maintien des activités en difficulté -200426-mars-0422 Délibération2004-4794INSTALLATION CLASSEE - DECHETTERIE D'ATLANTA - Demande en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter une déchetterie avenue d'Atlanta à Toulouse - Avis du Conseil Municipal -200406-févr-0452 Délibération2006-8065MISE EN OEUVRE;EXPLOITATION;MAINTENANCE D'UNE PLATE-FORME SECURISEE DES ECHANGES ENTRE LE RESEAU INFORMATIQUE MUNICIPAL ET L'EXTERIEUR DONT INTERNET - DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - Années 2007 à 2010 -200606-oct-06246 Délibération08-553LEVERS D'ARCHITECTURE - ANNEE 2007/2008 RENOUVELABLE EN 2008/2009 ET 2009/2010 - AVENANT N°1 AU MARCHE 07A0362 - PLUS-VALUE -200810-juil-08105 Délibération2005-7292TRANSPORT D'ELEVES DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES - Années 2006;2007;2008 et 2009 - 7 lots - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes -200516-déc-05183 Délibération2005-7209RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEE JULES GUESDE - Lot 7 : faux planchers - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché à procédure adaptée -200516-déc-05177 Délibération2006-7973ARCHE MARENGO - BAR-RESTAURANT-CAFETERIA - TRANSFERT DU CONTRAT DE LA SARL LE BIBENT A LA SARL THIBAULT FERNANDEZ GASTRONOMIE (TFG) -200630-juin-06149 Délibération11-324ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT -201124-juin-1163 Délibération2003-4606CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2004 - VERSEMENT PAR ANTICIPATION AU TOULOUSE LAUNAGUET BASKET - VIREMENT DE CREDIT -200303-oct-0388 Délibération2007-9143ZAC DE BELLEFONTAINE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE RESEAUX AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 21 FEVRIER 1975 ENTRE LE CCAS ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200706-juil-07230 Délibération08-922CONCESSION DU CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION PARITAIRE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE -200824-oct-0846 Délibération2003-4062FOURNITURE DE PEINTURE ET INGREDIENTS POUR CARROSSERIES - Année 2004 - Renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-03213 Délibération12-518ADHESION DE TOULOUSE AU RESEAU D'EXCELLENCE DES VILLES POUR TOUS (FONDATION DESIGN FOR ALL)201228-sept-1265 Délibération12-747VOEU DU GROUPE DES ELUS DEMOCRATES ET REPUBLICAINS POUR LA REVALORISATION DE L’IMAGE DE LA VILLE DE TOULOUSE201223-nov-1296 Délibération11-244UNION LOCALE DES SYNDICATS CNT DE TOULOUSE - 18 AVENUE DE LA GLOIRE - 31500 TOULOUSE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE201124-juin-1199 Délibération11-540FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201123-sept-1169 Délibération10-347CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE / GrDF EN MATIERE DE SECURITE INDUSTRIELLE ET DE LUTTE CONTRE LES DOMMAGES AUX OUVRAGES DE DISTRIBUTION GAZ201017-déc-1056 Délibération08-808RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE – AMENAGEMENT DE LA CUISINE ET DU RESTAURANT - LOT N° 1 – MARCHE N° 08A0102 – GROUPEMENT D’ENTREPRISES DEL SANTO/COPPEL - RECLAMATION DU GROUPEMENT - PROTOCOLE D’ACCORD200826-sept-0816 Délibération08-703FOURNITURE DE TISSUS NON FEU - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDES POUR L'ANNEE 2009, 2010, 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200826-sept-0830 Délibération2006-8077SECTEUR FONDEYRE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DU CHEMIN DU BOULODROME - Acquisition des parcelles concernées -200606-oct-0696 Délibération08-532FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2008 - MECENATS200820-juin-086 Délibération2006-7377FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - Convention avec le PACT-ARIM portant règlement d'attribution -200631-mars-0635 Délibération12-683POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC SAINT LOUIS - CONVENTION DE CESSION DE CINQ VEHICULES AVEC TISSEO SMTC ET D’UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT LOUIS POUR LA REMISE DES VEHICULES201223-nov-1279 Délibération2004-5426TRAVAUX DE RESTAURATION DES ORGUES - TRANCHE II - Programme 2004 - Travaux de restauration de l'orgue de l'Eglise de la Dalbade (partie instrumentale) - Participation financière de la Ville et demande de subvention au Département -200425-juin-04207 Délibération11-129POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES201101-avr-11107 Délibération13-758SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201329-nov-1320 Délibération2003-4598ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'OFFICE DU TOURISME - NOMBRE DES MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION - Approbation des statuts de l'Office -200303-oct-03166 Délibération2003-4625SETOMIP - INFRASTRUCTURE PRIMAIRE MARENGO - Approbation des marchés de voirie;Génie civil et serrurerie - Autorisation donnée à Monsieur MOUDENC;Président de la SETOMIP;de signer lesdits marchés -200307-nov-03103 Délibération10-642Délibération portant avenant à la convention de groupement de commande type conclue entre la Mairie de Toulouse et la COmmunauté Urbaine du Grand Toulouse pour les marchés de la Direction des Systèmes d'Information201024-sept-1060 Délibération09-977CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ETAT POUR LA REALISATION DE LA CARTE ARCHEOLOGIQUE DE TOULOUSE ET L’INTEGRATION DE DONNEES ARCHEOLOGIQUES DANS L’OUTIL URBAN-HIST201029-janv-1036 Délibération2004-4804FETES ET CEREMONIES - LOCATION D'UN CHAPITEAU POUR LE CIRQUE DE NOEL - Lot 1 - Avenant de transfert au bénéfice de la SARL NOUVELLE COMPAGNIE SANTUS -200426-mars-04120 Délibération2003-4670HOTEL DURANTI II EME PHASE - AVENANT N° 10 AU GROUPEMENT GBMP - Marché 01/360 - Prolongation des délais d'exécution - Plus et moins-values sans incidence financière -200307-nov-0392 Délibération2006-8347METRO LIGNE B - ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE STATIONS COMPANS/ST-MICHEL/EMPALOT/ST-AGNE/RANGUEIL/SAOUZELONG/PHARMACIE/PALAIS DE JUSTICE - Avenant 1 aux marchés 06/0186 lot1 Compans;06/0189 lot 4 Palais de Justice - Ajout d'article au bordereau des prix200608-déc-0636 Délibération09-469TRAVAUX D’ENTRETIEN DES RESEAUX, D’INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE. ANNEE 2009 RENOUVELABLE EN 2010 ET 2011 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09/0023 - PRECISION APPORTEE A L’ARTICLE 1-1BIS - DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CONCERNANT LES MODALITES DE RECONDUCTION DU MARCHE -200926-juin-0976 Délibération2007-8776VILLAGE DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - PRAIRIE DES FILTRES - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Appel à projet - Constitution d'une commission ad hoc - Désignation de 5 membres au scrutin proportionnel au plus fort reste -200723-mars-07155 Délibération09-217DENOMINATION DE VOIES -200920-mars-0920 Délibération13-539OPERATIONS FONCIERES - Quartier rangueil - 15 rue des maraichers - cession d'emprise fonciere amenagee en espace vert au bailleur nouveau logis meridional201320-sept-1316 Délibération2005-6541PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS MOBILES POUR LES BESOINS MUNICIPAUX - Marché 2006 renouvelable par reconduction expresse en 2007;2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200524-juin-0553 Délibération12-479AVENANT N° 2 A LA CONVENTION TRANSFRONTALIERE DE PARTENARIAT DU PROJET ORIGENES -201228-sept-1274 Délibération07-230MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION DE COLLABORATION AUX TRAVAUX DU MUSEUM DE TOULOUSE CONCERNANT LE STATUT DE VOLONTAIRE DU MUSEUM200723-oct-0786 Délibération09-808ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIFS 2010 - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 30 JANVIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES DE HAUTE GARONNE - MOUVEMENT D'ÉDUCATION POPULAIRE DITE LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 POUR LE CENTRE LES VIOLETTES A SEIGNOSSE - LANDES -200927-nov-0964 Délibération2005-7328AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL MIS EN PLACE A LA VILLE DE TOULOUSE - REGLES COMPLEMENTAIRES -200516-déc-0559 Délibération13-149CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DESIGNATION DES MEMBRES D'UNE COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SPECIFIQUE - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS -201315-mars-1349 Délibération11-227AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENTS EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 180 MOIS - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 070303 CONCLU AVEC LA SOCIETE JC DECAUX - Ouverture du service 24h/24 et amélioration du dispositif.201127-mai-1112 Délibération2003-3682ACQUISITION D'UNE NACELLE AUTOMOTRICE - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-0364 Délibération2003-4033THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0205 - Engagement du maître d'oeuvre sur le coût des travaux -200327-juin-03254 Délibération2007-9164SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET DE PROMOTION DE L'AXE TOULOUSE LYON - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS -200706-juil-0769 Délibération2004-5655PROGRAMME EUROPEEN CIVITAS II - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET MOBILIS -200408-oct-0488 Délibération2003-4641ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES LIEUDIT PARAYRE ET CHEMIN DE TOURNEFEUILLE A LA SETOMIP;AMENAGEUR -200307-nov-0321 Délibération2004-5769PROTECTION DE L'HOTEL DIEU ET DU QUARTIER SAINT-CYPRIEN CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200408-oct-04143 Délibération2004-5821QUARTIER REYNERIE - REAMENAGEMENT DE L'ECOLE MATERNELLE ELSA TRIOLET - Acquisition auprès de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie Midi-Pyrénées (C.R.A.M.) de l'emprise nécessaire -200419-nov-0449 Délibération2007-9114CREATION D'UN POSTE DE MEDECIN CONTROLEUR A TEMPS NON COMPLET -200706-juil-0775 Délibération2007-8855SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -200706-juil-0735 Délibération12-416CONVENTIONS DE MECENAT POUR L'EXPOSITION -CORPS ET OMBRES- AU MUSEE DES AUGUSTINS : SOCIETE CROWNE PLAZA TOULOUSE - CABINET D'ARCHITECTE DELIGNY - SOCIETE CEGELEC SUD-OUEST - GIMM TRAITEUR - AVENANT SOCIETE BOVIS.201206-juil-1243 Délibération13-318CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PALAIS DES THES ET LE MUSEE GEORGES LABIT - ORGANISATION DES ATELIERS LES MONDES DU THE201321-juin-13123 Délibération2003-3854PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III DE COOPERATION ENTRE REGIONS DE L'UNION EUROPEENNE - Candidature de la Ville de Toulouse - Projets REVITA SUD ET VALUO -200328-mars-03137 Délibération09-361QUARTIER MIRAIL - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE AVENUE DU MIRAIL -200929-mai-0918 Délibération08-501ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCAITIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES200820-juin-0813 Délibération2003-3941PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DU CHAPITRE - EMPLACEMENT RESERVE N° 711 - Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique -200328-mars-0375 Délibération2004-4887MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Participation financière de la Ville pour l'année 2004 -200426-mars-0423 Délibération2005-7313CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES ET CAMPS - CENTRES EXTERIEURS - PETITE ENFANCE - ACTION SOCIALE - Personnel non titulaire - Modification de la grille de rémunération - Création de postes - Année 2006 -200516-déc-0555 Délibération08-497MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT200820-juin-0810 Délibération11-806DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES-201227-janv-1229 Délibération2006-7896PROTOCOLES DE TRANSACTION ENTRE LE CABINET GRESY / BET ALTO / MAF ET LA VILLE ET ENTRE SOCOTEC ET LA VILLE RELATIFS AUX MODALITES D'APPLICATION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 10 FEVRIER 2005 -200630-juin-06223 Délibération11-500ASSOCIATION C.M.A.V. (Centre Méridional de l'Architecture et de la Ville) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION201125-nov-1121 Délibération11-664MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - RETRAIT DELIBERATION DU 1ER AVRIL 2011 ET DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS201125-nov-1166 Délibération12-693SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201223-nov-1213 Délibération07-160PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS D'INSCRIPTION AU GROUPEMENT DES INFIRMIER(E)S DU TRAVAIL200721-déc-0741 Délibération2004-4886ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 3 à la convention du 30 juin 2000 entre la Ville de Toulouse et la Société à Responsabilité Limitée (SARL) Auberge LA FOUNT pour le Centre LA FOUNT à la LLAGONNE (Pyrénées-Orientales) -200426-mars-04201 Délibération2007-9151METRO LIGNE E - RUES BADIOU ET ROQUEMAUREL - Déviation des installations de télécommunications propriété de la Ville - Convention Ville de Toulouse / SMTC de l'Agglomération toulousaine - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200706-juil-0745 Délibération08-1058Voeu du Conseil Municipal de Toulouse, présenté le 21 novembre 2008, relatif à la disparition programmée des RASED -200821-nov-0862 Délibération08-891GROUPE SCOLAIRE DU GRAND SELVE - RESTRUCTURATION - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200929-mai-0959 Délibération2006-7398CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Contrôle technique des essais de performances - Contrôle des rejets gazeux fours 1;2 et 4 - Avenant n° 2 au marché 00/0844 - Plus-value -200631-mars-06149 Délibération07-733MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - PRISE EN CHARGE DU COUT DES ENTREES POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES ET PRIVEES -200721-déc-07136 Délibération11-606ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A UNE ASSOCIATION ET A UN ORGANISME INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201125-nov-1159 Délibération2003-4171EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET PAR LA CREATION D'UNE CINQUIEME CLASSE ET D'UN CLAE (CENTRE DE LOISIRS ASSOCIE A L'ECOLE) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200327-juin-03286 Délibération2004-5047EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET - CREATION D'UNE 5EME CLASSE ET D'UN LOCAL DEDIE A L'ACTIVITE CLAE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200414-mai-04181 Délibération2006-7625MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Aménagement muséographique - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options sans variante -200631-mars-06184 Délibération2006-7415CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200631-mars-06210 Délibération08-390FETE DES CLUBS SPORTIFS TOULOUSAINS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX REPRESENTANTS DES NEUF MEILLEURS CLUBS 2007.200823-mai-0855 Délibération10-919BATIMENT AMIRAL JOB - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION - DELIBERATION MODIFICATIVE201017-déc-1020 Délibération13-703MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE DU 24 AU 28 OCTOBRE 2013201329-nov-1387 Délibération2004-5703ZAC DE GABARDIE - DECLASSEMENT PARTIEL DU CHEMIN DE MONTREDON - Adoption définitive - Cession des emprises concernées à la SETOMIP -200408-oct-0462 Délibération2003-3961REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Virement de crédit - Exercice 2002 -200328-mars-03203 Délibération2004-5561ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME GUILHEM ANNE-MARIE;LOCATAIRE DE L'IMMEUBLE SITUE 11 RUE MALCOUSINAT -200416-juil-0436 Délibération10-023SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2010201029-janv-1016 Délibération09-1034ZAC NIEL - ZAC DE GARONNE - ZAC DE GABARDIE : REPORT DES ECHEANCES D'AVANCE REMBOURSABLE201029-janv-108 Délibération2004-5005DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200426-mars-049 Délibération2005-6675ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DE VEHICULES ABANDONNES PAR LEUR PROPRIETAIRE - Années 2005;2006;2007;2008 - Prise en compte de la procédure d'abandon volontaire de véhicules - Avenant n° 1 au marché 05/0158 conclu avec la SA SUD-OUEST AUTOMOBILE -200524-juin-05210 Délibération07-083LOCATION DE VEHICULES - ANNEE 2008 RENOUVELABLE POUR 2009, 2010 ET 2011 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande -200723-oct-07181 Délibération09-563AVENANT N° 1 AU MARCHE 070065 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - RESERVATION ET FOURNITURE DES TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES -200926-juin-09169 Délibération2004-5767GRANDS TRAVAUX DANS L'HYPERCENTRE - CREATION D'UNE FONCTION DE MEDIATEUR -200408-oct-0435 Délibération13-525FESTIVAL RIO LOCO 2014 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET FERMETURE DU FESTIVAL - TARIFICATION DE LA BILLETTERIE201320-sept-1355 Délibération11-611ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT201125-nov-1149 Délibération12-092CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE/ ERDF DU 13 JUIN 2010 EN MATIERE D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC ET DE SECURISATION DES OUVRAGES ELECTRIQUES- VOLET MISE EN VALEUR DECORATIVE DE SEPT OUVRAGES D'ALIMENTATION ELECTRIQUE - RESULTATS DU JURY D'APPEL A PROJETS DU 30 SEPTEMBRE 2011- ATTRIBUTION DE LA REALISATION DU PROJET201223-mars-1262 Délibération2003-3996QUARTIER CROIX-DAURADE - CONSTRUCTION D'UNE HALTE-GARDERIE ET ACCUEIL ASMAT ET EXTENSION DU BOULODROME LA LYONNAISE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option -200327-juin-03304 Délibération2005-7297UNITE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES - RESEAU CHAUFFAGE URBAIN - Lancement 2 procedures de délégation service public - Constitution de commissions spécifiques - Election de 5 titulaires et suppléants à la représentation proportionnelle au + fort reste200516-déc-05121 Délibération2006-7881MUSEE GEORGES LABIT - ACQUISITION D'OEUVRE D'ART - EXERCICE 2006 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) -200630-juin-06194 Délibération2006-7837REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Affectation des résultats de l'exercice 2005 -200630-juin-0612 Délibération09-369PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DES CONDITIONS D'ACCES AU STATUT RESIDANT - REMBOURSEMENT DE L’ABONNEMENT ANNUEL AU STATIONNEMENT RESIDANT -200926-juin-0940 Délibération2003-4560VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - Exercice 2003 -200303-oct-033 Délibération2005-6447ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - INFORMATION ET PRISE EN COMPTE D'ELEMENTS NOUVEAUX SUITE AUX AVIS DES SERVICES ASSOCIES ET AVANT OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE -200513-mai-0523 Délibération2006-7450QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PLACE INTERIEURE JEAN DOUJAT - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées -200631-mars-06101 Délibération10-191OPERATION QUARTIER DES SCIENCES 39-41, ALLEES JULES GUESDE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY: ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE201026-mars-1020 Délibération10-821ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM201026-nov-1020 Délibération10-841ECOQUARTIER DE LA CARTOUCHERIE- CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP -201026-nov-108 Délibération08-943EMPLOI D'INTERVENANT ATELIER A L'ESPACE CROIX-BARAGNON - REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL200824-oct-0858 Délibération09-168DEMANDE D'ADHESION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SEILLONNE (S.I.A.H.S.) AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS (S.M.B.V.H.) -200920-mars-0947 Délibération07-590QUARTIER LA FAOURETTE - VENTE A L'OPAC DE LA RESIDENCE LES IRIS COMPRENANT 190 LOGEMENTS200721-déc-0779 Délibération2003-4613AMENAGEMENT DE LA SORTIE SUD DU PARKING VICTOR-HUGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200307-nov-03102 Délibération2004-4828PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - DEMOLITION;REFECTION ETANCHEITE - Lot 1 : Etanchéité dalle de couverture - partie surélevée - Lot 2 : démolition;réfection du complexe d'étanchéité - Présentation DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200426-mars-0443 Délibération2007-9194CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX - Majoration de crédit heures -200706-juil-0783 Délibération2007-8931PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE CALANDRETA SAN CUBRAN - Actualisation des délibérations des 26 mars et 25 juin 2004 -200706-juil-07307 Délibération07-651ZAC DE LA CARTOUCHERIE - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION200721-déc-0754 Délibération2004-5400QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES IMPASSES CARMEN GOMEZ ET LUCIENNE ANDURAN - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection -200425-juin-04118 Délibération2004-5253ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE -200406-mai-042 Délibération2004-5499CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA CACI - MANDAT SETOMIP - Lot AV7 audiovisuel - Salle PRESHOW - Déclaration sans suite de la procédure d'appel d'offres sur performances - Lancement d'une procédure adaptée -200425-juin-04188 Délibération2003-3646ENTRETIEN DES MICROSTATIONS D'EPURATION - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200328-mars-03298 Délibération2003-4085FOURNITURE D'EMULSION HYDROCARBONEE - Programme 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande -200327-juin-0358 Délibération2005-7309VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL -200516-déc-057 Délibération08-903COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE -200824-oct-081 Délibération09-382ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200929-mai-096 Délibération09-387QUARTIER CHALETS - CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 11 RUE DANIELLE CASANOVA -200929-mai-0912 Délibération10-071ECOLE MATERNELLE GINESTOUS - EXTENSION DES LOCAUX PREFABRIQUES - APPROBATION DES PROTOCOLES D'ACCORDS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES OBM CONSTRUCTION ET TECHNICLIMATIC - MARCHES 09V169 ET 09V170201026-mars-1086 Délibération08-351DENOMINATION DE VOIES -200823-mai-0853 Délibération10-573FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN DUO DE MARMITES - AVENANT EN MOINS VALUE201025-juin-1074 Délibération09-134CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE TOULOUSE -200927-févr-0973 Délibération2003-4091ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - Avenant n° 3 à la convention d'aménagement de la ZAC -200327-juin-0390 Délibération2004-4973ENCAISSEMENT DES RECETTES PAR PORTE-MONNAIE ELECTRONIQUE MONEO -200426-mars-0418 Délibération2006-8161ADHESION A L'ASSOCIATION ADULLACT - ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES -200606-oct-06244 Délibération2006-8283ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 6 à la convention du 6-12-2000 entre la Ville de Toulouse et la Régie Municipale de ski de fond et d'animation touristique de MATEMALE pour le Centre LA CAPCINOISE à MATEMALE (66) -200608-déc-06221 Délibération2004-5343ILOT VALADE - 4EME TRANCHE - REALISATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAU - Avenant n° 3 au marché 03/0012 - Plus-value - Prolongation des délais d'exécution -200425-juin-04232 Délibération2005-7267BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - Versement d'acomptes sur participations à diverses associations avant le vote du budget primitif de l'exercice 2006 -200516-déc-05100 Délibération2005-7134ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - Création d'une voie nouvelle entre la route de Seysses et la route d'Espagne - Convention Ville de Toulouse / ASF -200516-déc-0537 Délibération2004-5570QUARTIER CROIX-DAURADE - REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200416-juil-0443 Délibération2004-5731QUARTIER LALANDE - DECLASSEMENT DE LA RUE MAZZOLI ET D'UNE PARTIE DES RUES A. NOBEL;H. PADER ET DULONG - Adoption définitive - Cession des emprises concernées à l'OPAC -200408-oct-0484 Délibération12-667EMPLOI D'ARCHITECTE A LA DIRECTION DES BATIMENTS ET ENERGIES201223-nov-1282 Délibération13-014VERSEMENT DE PARTICIPATIONS A DIVERS ETABLISSEMENTS DEPENDANT DE LA MUNICIPALITE - EXERCICE 2013201325-janv-1315 Délibération2004-5351FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE BARRIERES SAINT-GEORGES ET COMPANS AINSI QUE DE POTELETS METALLIQUES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante -200425-juin-0468 Délibération11-673MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE201125-nov-1188 Délibération11-179ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME -201101-avr-1170 Délibération2006-8477REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Constatation des variations de stocks à la clôture de l'exercice 2006 -200608-déc-06164 Délibération07-248LOTISSEMENT DU GRAND SELVE - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert avec variantes -7D077 -200723-oct-07136 Délibération13-628AUTORISATION POUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR L' EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE INTITULEE : L’EAU VUE PAR LES HABITANTS DES BERGES DE GARONNE201320-sept-13101 Délibération2003-3912SEMVAT - CESSION D'ACTIONS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Modification du nombre d'actions -200328-mars-0369 Délibération2003-4311AMENAGEMENT DU CENTRE D'ARCHIVES HISTORIQUES DE L'INSTITUT CATHOLIQUE - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Institut Catholique et la Ville de Toulouse -200327-juin-0325 Délibération2005-6536QUARTIER BAGATELLE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REHABILITATION RESIDENCE LE COUSERANS - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE -200524-juin-0536 Délibération10-271INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE CEMEX BETONS SUD OUEST - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CENTRALE A BETON, LIEU DIT GOUBARD, A CUGNAUX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -201030-avr-1016 Délibération09-882ECOLE DES BEAUX ARTS - RAVALEMENT DES FACADES DES COURS INTERIEURES - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09/0004 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DES DELAIS -200927-nov-09130 Délibération09-798LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - LOT 2 ETANCHEITE (08N015/2) - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V357 - ENTREPRISE ATE -200927-nov-09121 Délibération10-828SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE ET TRAVAUX DE VIABILISATION - EMPRUNT DE 18 868 936 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS GARANTI A HAUTEUR DE 80 % SOIT 15 095 148,80 EUROS - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE DE TOULOUSE201026-nov-1022 Délibération2007-8572REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE SAINT-DENIS - Présentation du DCE - Marchés négociés -200723-mars-07244 Délibération2006-7639MISE EN PLACE DE PANNEAUX SOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET A L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L'EAU ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) -200619-mai-0686 Délibération07-599MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE SENSIBILISATION, D'INFORMATION ET DE CONSEIL POUR L'AMELIORATION DE L'INSTALLATION D'APPAREILS DE CLIMATISATION A L'EXTERIEUR DES BATIMENTS (FACADES, BALCONS, TOITURES...)200721-déc-0785 Délibération08-219SA HLM LES CHALETS - COMPACTAGE ET REPROFILAGE D'EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE200825-avr-0848 Délibération13-769CONVENTION D'EXPLOITATION PROVISOIRE DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS201329-nov-1373 Délibération2007-9193PLAN TRIENNAL DE RESORPTION DES DISCONTINUITES CYCLABLES ET DE DEVELOPPEMENT QUALITATIF DU RESEAU CYCLABLE -200706-juil-07309 Délibération07-155MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE : TARIFS D'ENTREE PROVISOIRES APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE200721-sept-0721 Délibération10-034DENOMINATION DE VOIES – RECTIFICATION DE LA DELIBERATION DU 18 DECEMBRE 2009201029-janv-1028 Délibération10-819CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES201026-nov-1053 Délibération13-781ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DOMINO INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP201313-déc-1347 Délibération2004-5875PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III B - Participation de la Ville de Toulouse au projet REA (Réseau d'Entreprises Atlantiques) -200419-nov-0454 Délibération2004-5549REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES -200416-juil-042 Délibération2005-6263EGLISE DU GESU - 2EME TRANCHE - REAMENAGEMENT;ACCESSIBILITE ET CONSOLIDATION DES FLECHES - Avenant n° 1 au marché 04/0266 (lot 3 : menuiserie bois) - Changement d'indice dans la formule d'actualisation des prix -200525-mars-05140 Délibération10-140ATTRIBUTION D’UNE COMPENSATION FINANCIERE POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REALISE PAR LES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DE FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES DE LA VILLE DE TOULOUSE201026-mars-10111 Délibération10-409GPV - ZAC BELLEFONFAINE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2009 (SETOMIP)201028-mai-1010 Délibération2006-8332RENOVATION DU THEATRE GARONNE - AMENAGEMENTS DES ACCES - Avenant n° 1 au marché 06/0253 - Plus-value -200608-déc-06182 Délibération2005-6639EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL -200524-juin-0579 Délibération07-460ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION DU 19 NOVEMBRE 1999 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ASSOCIATION LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC POUR LE CENTRE DE LA FERME DE PAILLAC A LAVELANET DE COMMINGES.200716-nov-0738 Délibération2004-5868PORT SAINT-SAUVEUR - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE DE REGIE INTERESSEE - Désignation des membres de la Commission Spécifique à la représentation proportionnelle au plus fort reste -200419-nov-0431 Délibération2006-7510ZAC DE LA VACHE - LIGNE B DU METRO - AMENAGEMENT D'UN PARKING RELAIS - CESSION D'UN TERRAIN AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN -200631-mars-0677 Délibération2006-7448QUARTIER LARDENNE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUEE CHEMIN DE BALUFFET APPARTENANT A L'ASSOCIATION SYNDICALE DE LARDENNE PARK -200631-mars-0699 Délibération2006-7360THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Lot 5 : chauffage ventilation plomberie - Marché 03/0282 - Réclamation de l'Entreprise Mispouille Quercy Confort - Protocole de transaction -200631-mars-06177 Délibération07-666AMENAGEMENT DE LA SALLE CUVIER - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE MTS200818-janv-0869 Délibération13-519APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2013201320-sept-1326 Délibération12-650ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS201223-nov-1248 Délibération13-132DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE CONNECTHINGS201315-mars-1394 Délibération13-559EQUIPEMENT NUMERIQUE DE LA SALLE DE CINEMA DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE201320-sept-1384 Délibération13-707ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNENT, EXCEPTIONNELLES ET D’INVESTISSEMENT - EXERCICE 2013201329-nov-1348 Délibération07-481PRESTATIONS DE SERVICE AYANT POUR OBJET L'ACHAT OPTIMISE D'ESPACES PUBLICITAIRES - ANNEES 2008, 2009 ET 2010 - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE -200716-nov-0721 Délibération2003-4331HOTEL DURANTI;6 RUE DU LIEUTENANT-COLONEL PELISSIER - REFECTION DES ENDUITS DES MURS PIGNONS - COPROPRIETE 28 RUE DE LA POMME ET PROPRIETES DE MME BAUDET;9 RUE ST-ANTOINE DU T;ET DE M. GRUMAN;38 RUE DE LA POMME - Approbation des conventions -200327-juin-03227 Délibération2003-4548SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT -200303-oct-03120 Délibération2004-4966AUTORISATION DE RECRUTER CINQ EMPLOIS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE -200426-mars-0472 Délibération2004-4980CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Centre d'Acquisition des Connaissances par l'Image (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation du DCE relatif aux fournitures et à l'installation des équipements audiovisuels du système de projection -200426-mars-04131 Délibération2006-8233EXERCICE 2006 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Subvention de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virement de crédits -200606-oct-06105 Délibération2007-9150LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - CREATION DE CINQ EMPLOIS TERRITORIAUX -200706-juil-0772 Délibération2004-4760CITE DE L'ESPACE - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux -200406-févr-0468 Délibération2006-8323SECTEUR GINESTOUS - LIGNE HAUTE-TENSION 63KV GINESTOUS-SEPT-DENIERS 1 ET 2 - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE RESEAU TRANSPORT ELECTRICITE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200608-déc-06151 Délibération12-334TRANSFORMATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE SMAT EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE201225-mai-1286 Délibération08-651ZAC DE LA VACHE – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0836 Délibération09-360QUARTIER RECOLLETS - CESSION A L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 5, RUE DES SAULES -200929-mai-0913 Délibération10-380DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2009201028-mai-1035 Délibération09-985AVENANT AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHE N°09V185 FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A L'INTERNET DE SITES MUNICIPAUX ELOIGNES - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2011 ET 2011/2012 -200918-déc-0954 Délibération13-197ILE DU RAMIER - INSTALLATIONS SPORTIVES DANIEL FAUCHER - APPROBATION DE LA SUPERPOSITION DE GESTION ENTRE L’ETAT ET LA COMMUNE DE TOULOUSE201324-mai-1386 Délibération2003-4585GARDIENNAGE DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE ET SES ABORDS - Année 2004 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert -200303-oct-03112 Délibération07-268CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - AVENANTS N° 1 AUX MARCHES 06/0384 (ENTREPRISE GALLEGO/BTPMP), 06/0386 (ENTREPRISE ETP), 06/0387 (ENTREPRISE COUCOUREUX), 06/0383 (ENTREPRISE SMP), 06/0381 (ENTREPRISE CEGELEC) ET 06/0391 (ENTREPRISE GCTE) - AVENANTS N° 2 AUX MARCHES 06/0388 (ENTREPRISE GARRIGUES) ET 06/0389 (ENTREPRISE GCLIM) -200723-oct-07104 Délibération10-1010ADHESION A L'INSTITUT POUR LA VILLE ET LE COMMERCE201121-janv-1140 Délibération11-358CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET D’UN MULTI-ACCUEIL AUX PONTS JUMEAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE201124-juin-1146 Délibération2004-5997EGLISE SAINT-NICOLAS - RESTAURATION DU CONTREFORT NORD-OUEST ET DE LA COUVERTURE DE LA NEF - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec M. VOINCHET Architecte en Chef et M. LE DOUARIN Vérificateur;des monuments historiques -200417-déc-0498 Délibération2007-8698PISTE DE CANDIE - Demande de subvention à la Région -200723-mars-07285 Délibération2007-8967LA CAVALETADE - ACQUISITION AU GRAND TOULOUSE DU TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION D'UNE CENTRALE HYDROELECTRIQUE -200706-juil-07150 Délibération12-666RECRUTEMENTS DE PERSONNEL CONTRACTUEL POUR ASSURER LE REMPLACEMENT D'AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI OU A DES BESOINS OCCASIONNELS OU SAISONNIERS201223-nov-1283 Délibération12-248ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE201225-mai-1298 Délibération12-213ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS201225-mai-1226 Délibération2003-4205SECTEUR LIMAYRAC - DECLASSEMENT D'UN DELAISSE DE VOIRIE EN VUE DE SA CESSION A L'AMENAGEUR DE LA ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - Adoption définitive après enquête publique -200327-juin-03107 Délibération2003-3931REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONS RIVE GAUCHE DE GARONNE PORT VIGUERIE / ABATTOIRS - Concours maîtrise d'oeuvre - Lancement procédure - Désignation 5 titulaires et 5 suppléants au Jury de concours - Représentation proportionnelle au + fort reste200328-mars-03237 Délibération2006-7792NETTOYAGE DE BATIMENTS SPORTIFS - SAISONS 2006/2007;2007/2008;2008/2009;2009/2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200630-juin-06181 Délibération09-636DESORDRES PLANCHERS MUSEUM - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS -200925-sept-0939 Délibération09-451URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - POURSUITE ET VALORISATION DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE -200926-juin-0999 Délibération2003-4576ACQUISITION D'UN CHARIOT ELEVATEUR - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200303-oct-03104 Délibération2003-4259VIREMENT DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 -200327-juin-0322 Délibération2005-7116PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 4 LOGEMENTS - VENTE A L'OPAC - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2005-5-34 -200515-nov-057 Délibération08-186PROCEDURE DE CONSULTATION POUR LA DESIGNATION DE L'AMENAGEUR D'OPERATIONS D'URBANISME CONCEDEES - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - DESIGNATION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE A LA PLUS FORTE MOYENNE -200804-avr-0812 Délibération08-491PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DE LA CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / CINEMATHEQUE DE TOULOUSE200820-juin-0812 Délibération11-156CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS201101-avr-11110 Délibération11-026MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONTROLE RELATIVE AUX SITES ET SOLS POLLUES DANS LE CADRE DE LA DEMOLITION DE GIAT INDUSTRIE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SARL MINELIS - MARCHE N° 10V061201121-janv-1142 Délibération2004-5051PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES INONDATIONS - RENFORCEMENT DU PARAPET DU QUAI DE TOUNIS - Avenant N° 1 au marché ECM-AFR 03/0605 - Plus-value et ajout d'article au bordereau de prix -200414-mai-04115 Délibération09-021APPROVISIONNEMENT, INTEGRATION, TELE- ADMINISTRATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ACTIFS DU RESEAU MUNICIPAL DE TELECOMMUNICATIONS TELMUT - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2011 ET 2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE A BONS DE COMMANDE -200927-févr-0953 Délibération2005-6789FRICHE CULTURELLE ERNEST RENAN - RECONVERSION DES LOCAUX - Présentation du DCE - Marchés négociés -200512-juil-0573 Délibération2007-8871OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Marché à bons de commande (sans minimum ni maximum) - Année 2007/2008 renouvelable en 2008/2009 et 2009/2010 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200706-juil-07323 Délibération2007-9044MARCHE DE NETTOYAGE DE BATIMENTS SPORTIFS - SAISONS 2006/2007;2007/2008;2008/2009 ET 2009/2010 - Résiliation du marché N° 06/0366 (Lot 1 : Nettoyage du Stadium) conclu avec l'Entreprise ATMOS PROPRETE -200706-juil-07276 Délibération07-483FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 07/0021, 07/0025, 07/0026, 07/0028, 07/0033, 07/0038, 07/0039, 07/0048, 07/0049, 07/0056 ET 07/0057 - PRECISION CONCERNANT LES MODALITES D’APPLICATION DES VARIATIONS DES PRIX - MODIFICATION DE L’ARTICLE 10.2.4 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES -200716-nov-0720 Délibération2005-6307EMPLOI DE RESPONSABLE DE LA PROGRAMMATION ET DE COORDINATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO -200525-mars-0559 Délibération2004-5121CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2004 - AUGMENTATION AIDE AU FONCTIONNEMENT DU TOULOUSE LAUNAGUET BASKET - VIREMENT DE CREDIT -200414-mai-04137 Délibération2004-5498SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 2 au marché 98/158 conclu avec GRUET INGENIERIE - Mission SSI (Système Sécurité Incendie) -200425-juin-04201 Délibération08-250CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSIONS DE DONNEES - 11° CONVENTION LOCALE VILLE DE TOULOUSE - EDF - PROGRAMME 2008 -200820-juin-0865 Délibération2006-8409QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE FRONTON - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SCI FFR -200608-déc-0695 Délibération13-316NOUVELLES MODALITES DE PARTICIPATIONS FAMILIALES CANTINES-CLAE ET MISE A JOUR DU REGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE201321-juin-135 Numero_passage : Numéro ou ordre de passage de la deliberation au sein Délibération13-845AIDES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - VERSEMENT ACOMPTES. CONVENTIONS MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS.201424-janv-1433Ne participe pas au vote : Pierre COHEN François BRIANÇON Erwane MONTHUBERTFrançois BRIANÇON - Adjoint au Maire Délibération11-657MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS201125-nov-1186 Délibération10-416PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2009201028-mai-1030 Délibération10-914POLITIQUE DE LA VILLE 2010 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE (RAR) - FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE201017-déc-103 Délibération10-978Voeu du groupe Europe Ecologie - Les Verts relatif à la prévention des risques industriels201017-déc-1093 Délibération08-631BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET PRINCIPAL200810-juil-0863 Délibération2004-5431ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR ACQUISITION DU DRAPEAU A L'ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS JUIFS DE FRANCE -200425-juin-04184 Délibération13-089DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES201315-mars-1388 Délibération2004-5433PROTECTION CONTRE LES CRUES VANNES ET CLAPETS D'ISOLEMENT SUR COLLECTEURS PLUVIAUX EXISTANTS - Programme 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 au marché 03/0454 - Ajout d'article au bordereau des prix - Plus-value -200425-juin-0443 Délibération11-629CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, EDF ET ERDF POUR LA MAITRISE ET L'EFFICACITE ENERGETIQUE201125-nov-1140 Délibération12-301CONVENTIONS DE MECENAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - SOCIETE BOVIS - SOCIETE CHAMPAGNE JACQUINOT ET FILS201225-mai-1260 Délibération11-218SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, LE CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT, LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR DEFINIR UN CADRE D’INTERVENTION COORDONNEE POUR TRAITER LES SITUATIONS RELEVANT DU SYNDROME DE DIOGENE201127-mai-1151 Délibération2007-9116CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - PROTOCOLE POUR REMISE GRACIEUSE DES PENALITES AVEC L'ENTREPRISE BOURDARIOS - Marché 03/0490 -200706-juil-07270 Délibération13-541OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIERS faourette - RESIDENTIALISATION DE L'IMMEUBLE PAUL LAMBERT - CESSION D'une EMPRISE FONCIERE A HABITAT TOULOUSE201320-sept-1312 Délibération2007-8818ZONE MARCHE DU CRISTAL - TARIF SPECIFIQUE DU STATIONNEMENT PAYANT -200723-mars-07288 Délibération2004-5961AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200417-déc-047 Délibération10-564ZONE DE SESQUIERES– CESSION D’UN TERRAIN CHEMIN DU PONT DE RUPE A LA SOCIETE MICRO TURBO – PROCEDURE DE DECLASSEMENT201025-juin-1016 Délibération2006-7354LOTISSEMENT AVENUE DE RANGUEIL;RUE DES CORMIERS;RUE DES NEFLIERS - Remboursement à l'Association LONGCHAMP des frais de déviation des réseaux publics -200617-févr-0626 Délibération08-157ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CHACUN DE CES ETABLISSEMENTS -200804-avr-0862 Délibération07-638RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC VARIANTE - 07D151 -200721-déc-07151 Délibération12-806CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TLT TELETOULOUSE201214-déc-1245 Délibération13-848ANCIEN BATIMENT LIBERTO - MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE - REAJUSTEMENT DES HONORAIRES SELON LE MARCHE A BONS DE COMMANDE N° 08.0074 - APPROBATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION - PROTOCOLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE BET INGEROP201313-déc-1360 Délibération14-009POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL RENFORCE DE PERSONNES EN INSERTION DANS LE CADRE D'UN CHANTIER D'INSERTION PORTANT SUR L'AMENAGEMENT D'ESPACES NATURELS PUBLICS201424-janv-147Ne participe pas au vote : Zohra ZINA-RAGGOUAClaude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire Délibération07-297PARC DE STATIONNEMENT JEANNE D'ARC - Avenant n°7 au contrat de concession du 15 décembre 1986200723-oct-07120 Délibération2003-4117TRANSFERT DE DOMANIALITE DE VOIES DU DEPARTEMENT A LA COMMUNE - Adoption définitive -200327-juin-0375 Délibération2003-4592MISE A DISPOSITION;POSE;ENTRETIEN;MAINTENANCE;EXPLOITATION DES MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Election de 5 titulaires et 5 suppléants au scrutin proportionnel au plus fort reste -200303-oct-03179 Délibération2004-4846DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE -200426-mars-04188 Délibération2003-4755SUBVENTIONS - AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2003 -200312-déc-03115 Délibération2004-5132PERSONNEL DES CHOEURS - MODIFICATION DE LA GRILLE INDICIAIRE -200414-mai-04133 Délibération2005-6413GRAND PROJET DE VILLE - GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE AVEC L'ETAT ET LES ORGANISMES HLM -200502-mai-0510 Délibération2007-8566MISSION COMMERCE ET ARTISANAT - DYNAMISATION DE L'ARTISANAT SUR TOULOUSE - Convention Artisanat 2010 entre la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Hte-Gne et la Ville - Désignation au scrutin majoritaire de 2 membres du CM au Comité de Pilotage200723-mars-07174 Délibération2007-8824AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENT EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS : MISE A DISPOSITION;POSE;ENTRETIEN ET EXPLOITATION - Appel d'offres pour une durée de 15 ans -200723-mars-07284 Délibération2006-8373PARRAINAGE DE LA VILLE DE MOSTAR - Subvention à l'Association Guernica -200608-déc-06238 Délibération10-537ORGANISATION DES RENCONTRES CULTURE ET COOPERATION DECENTRALISEE - SIGNATURE DE CONTRATS - MISE EN PLACE D’UNE REGIE DE RECETTES201025-juin-10112 Délibération2007-8748MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200723-mars-0789 Délibération09-257GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - VENTE A LA SA HLM DES CHALETS DE LOTS DE LA COPROPRIETE MAUROIS I CADASTREE 840 BK 42 -200924-avr-0921 Délibération2004-5580FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2004 - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE -200416-juil-0428 Délibération2003-3956CONSTRUCTION DE LA GARE BUS MARENGO - Avenant n° 1 à la convention avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine (SMTC) -200328-mars-03330 Délibération13-555CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE DEPARTEMENT DE MUSIQUE DE L'UNIVERSITE TOULOUSE-LE MIRAIL : ANNEES 2013-2014 / 2014-2015201320-sept-1366 Délibération2004-4915QUARTIER EMPALOT - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DE TOULON - Régularisation foncière -200426-mars-0457 Délibération2005-6813APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés -200512-juil-0599 Délibération2003-3702ECOLE AILLEURS - TRANSPORT D'ENFANTS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bon de commande - 2 lots -200328-mars-03326 Délibération2003-4468DENOMINATION DE VOIES -200303-oct-0339 Délibération2005-6148CREATION DE DEUX EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -200511-févr-0529 Délibération09-907CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) POUR L'ORGANISATION DES CONCERTS DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL200927-nov-09159 Délibération10-049FESTIVAL RIO LOCO - RENOUVELLEMENT DE QUATRE EMPLOIS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION PRESENTEE LE 25 SEPTEMBRE 2009201029-janv-1062 Délibération08-504TOUR DE FRANCE CYCLISTE 2008 - CONVENTION AVEC LES GESTIONNAIRES DES PARKINGS PUBLICS200820-juin-0872 Délibération11-282COLONIE DE VACANCES ANTICHAN DE FRONTIGNES - AMELIORATION DU RESEAU ELECTRIQUE - AUTORISATION DE POSE DE COFFRET LE LONG DE LA CLOTURE201123-sept-1193 Délibération2004-5127PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -200414-mai-04162 Délibération2005-6193GOLF DU TEOULA - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA SETOMIP -200525-mars-0589 Délibération09-296TAXES DE VACCINATIONS -200924-avr-0945 Délibération2005-6697AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT;PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant 4 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de Métiers de la Haute-Garonne -200524-juin-05211 Délibération2003-4550HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200303-oct-03129 Délibération07-085INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL -200721-sept-077 Délibération2005-6078GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE CAMUS - Participation de la Ville de Toulouse -200511-févr-054 Délibération12-307DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE BUFFON201206-juil-1284 Délibération13-638REHABILITATION DES EX-CENTRES SOCIAUX BAGATELLE ET FAOURETTE EN POLES ASSOCIATIFS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE201320-sept-1351 Délibération13-653VOEU du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen : La guerre n'arrêtera pas la guerre.201320-sept-13150 Délibération2003-3750CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - QUARTIER SAINT-SIMON - SECTEUR DES TIBAOUS - Création d'une voie pour la desserte d'un nouveau groupe scolaire -200328-mars-0343 Délibération2006-7473MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES BATIMENTS - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DE TOULOUSE - Avenant n° 1 - Plus-value -200631-mars-06152 Délibération09-045INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE KALEMON - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER, AUX FINS DE REGULARISATION, DES INSTALLATIONS DE REFRIGERATION SISES 4 AVENUE DIDIER DAURAT, A BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200927-févr-0940 Délibération2006-8322ZAC DE BORDEROUGE - REALISATION D'UN TROISIEME GROUPE SCOLAIRE - Acquisition à la SETOMIP du terrain necessaire -200608-déc-0686 Délibération2005-7277ZAC DE LA VACHE - ACQUISITION DE LOCAUX A LA SA D'HLM CITE JARDINS POUR L'INSTALLATION D'UNE CRECHE - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales et au Département -200516-déc-0520 Délibération2006-7494AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX PROVISOIRE ROUTE D'ESPAGNE POUR PERMETTRE L'ACCES AU CHANTIER DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LABORATOIRES DE RECHERCHE ET DE BUREAUX SUR LE SITE DU CANCEROPOLE - CONVENTION TOULOUSE CANCEROPOLE SAS/COMMUNE DE TOULOUSE -200631-mars-06241 Délibération09-994PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTE, DE MEDIATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL, A TRAVERS LA REALISATION DE PRESTATIONS TECHNIQUES D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS ET DES BATIMENTS PUBLICS. PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. LOT N° 1 QUARTIER BAGATELLE LA FAOURETTE. AVENANT N°3 AU MARCHE 07T0414. LOT N°4 - QUARTIER EMPALOT - AVENANT N°2 AU MARCHE 07T0417 - AJOUT DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES200918-déc-0924 Délibération12-562ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA FEDERATION FRANCAISE DES PORTS DE PLAISANCE201228-sept-1291 Délibération2004-5056FOURNITURES SCOLAIRES DIVERSES - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes -200414-mai-04204 Délibération08-306BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2008200811-avr-083 Délibération07-564PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - Projet d'extension et de réaménagement des sites de l'Arsenal et de la Manufacture des Tabacs de l'Université Toulouse 1 Sciences Sociales200721-déc-0747 Délibération2003-3688ACQUISITION DE DEUX AUTOLAVEUSES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200328-mars-03179 Délibération2007-8646CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / DEPARTEMENT / ETAT (DRAC) - Cession et Dépôt;à la Ville de Toulouse de collections archéologiques issues de terrains propriété du Département et appartenant pour partie au Département et pour partie à l'Etat -200723-mars-07275 Délibération09-869SECTEUR IZARDS / LAUNAGUET - ACQUISITION A MONSIEUR MAZZOLO DE LA PROPRIETE SITUEE 71, CHEMIN DES IZARDS -200927-nov-0928 Délibération12-175CONVENTION ET TARIF DE LOCATION DES SALLES201223-mars-1248 Délibération13-524CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL POUR L ENTRETIEN DES ESPACES VERTS A SAOUZELONG201329-nov-1395 Délibération13-737REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUBGET PRIMITIF - EXERCICE 2014201313-déc-1333 Délibération2004-5739COMMISSION CONSULTATIVE POUR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION D'UN MEMBRE SUPPLEMENTAIRE A LA COMMISSION -200408-oct-0425 Délibération2004-5697REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Décision modificative n°2 -200408-oct-04134 Délibération08-551FOURNITURE D'ELEMENTS METALLIQUES D'EQUIPEMENTS DE VOIERIE ANNEES 2009 - 2010 - 2011 -PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 08D064 -200810-juil-0881 Délibération2003-3649RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE PERIGORD - Avenant n° 6 en plus-value au lot 4 (SPIE TRINDEL) - Marché 99/0582 -200328-mars-03222 Délibération2003-4241REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - MODIFICATION BUDGETAIRE DECOULANT DE LA CONSTATATION DES OPERATIONS DE STOCKS - Correction du résultat d'investissement reporté -200327-juin-03242 Délibération2003-4552INSTALLATION CLASSEE - STE TOULOUSE MIDI-PYRENEES ENROBES - Demande d'autorisation d'exploiter aux fins de régularisation administrative une centrale d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud lieu dit ROUBARD à Cugnaux - Avis du C M -200303-oct-0383 Délibération09-671ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE200925-sept-0937 Délibération2003-4032MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTION DE MISE EN VALEUR ET D'UTILISATION DE LA COLLECTION PHOTOGRAPHIQUE EUGENE TRUTAT -200327-juin-03245 Délibération10-035SERVICE TRAVAUX ET INGENERIE - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES201029-janv-1054 Délibération2004-5021FOURNITURE ET REPARATION DE PNEUMATIQUES RECHAPES - Année 2005 renouvelable en 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes -200414-mai-04150 Délibération2004-5468EXPOSITION L'HUMANISME A TOULOUSE;1480-1580 - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles -200425-juin-04147 Délibération2005-6280CONVENTION AVEC l'ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE D'UNE MANIFESTATION ANNUELLE DESTINEE A VALORISER LA CREATION ARTISTIQUE CONTEMPORAINE DANS SES RAPPORTS A LA PHOTOGRAPHIE ET A LA VIDEO -200525-mars-0599 Délibération2003-4834CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DE CASTANET - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - PECHBUSQUE;VIEILLE TOULOUSE;VIGOULET AUZIL - PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2003 - 24EME TRANCHE - 1ERE PHASE -200312-déc-0337 Délibération11-786SAINT-MARTIN-DU-TOUCH - LOTISSEMENT LA BARIGOUDE - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN DE DEVELOPPEMENT DU SITE AIR FRANCE CONDITIONNANT LA CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE TOULOUSE-LARDENNE 843 SECTION AH N°92201227-janv-1250 Délibération12-028MISE A DISPOSITION D'UNE INFIRMIERE DIPLOMEE D'ETAT DE CLASSE NORMALE DU CHU DE TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE201227-janv-1257 Délibération11-761CONVENTION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DE LOCAUX ENTRE L'IUFM ET LA VILLE DE TOULOUSE - DEPARTEMENT THEATRE DU CONSERVATOIRE201116-déc-1170 Délibération2003-4093ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP -200327-juin-03104 Délibération07-667REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0225 - AVENANT N° 2 AUX MARCHES 060101 ET 060104 - AVENANT N° 3 AU MARCHE 06/0105 -200818-janv-0876 Délibération08-248APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES -200825-avr-0875 Délibération2005-6251GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES POUR LA REALISATION D'ECOLES PROVISOIRES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options -200525-mars-05144 Délibération2006-8352CONVENTIONS AVEC LES CLUBS SPORTIFS D'ELITE - Attribution de subventions de fonctionnement -200608-déc-06125 Délibération10-543APPUI A DES ACTIONS A DIMENSION INTERNATIONALE. VERSEMENT DE SUBVENTIONS201025-juin-10114 Délibération09-222GYMNASE COMPANS CAFFARELLI - REMANIEMENT DU BARDAGE HORIZONTAL ET VERTICAL - REMPLACEMENT DES CHENEAUX ET DES PARTIES ECLAIRANTES - TRAITEMENT DES PEINTURES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE -200924-avr-0949 Délibération13-325INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE AIRBUS OPERATIONS SAS - DEMANDE D’AUTORISATION D'EXPLOITER UN BÂTIMENT A USAGE D'ENTREPOSAGE, LIEU-DIT BARQUIL, ROUTE DE COLOMIERS A CORNEBARRIEU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL201321-juin-1367 Délibération13-372ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201321-juin-13109 Délibération2003-4312FOURNITURE DES PILES;ACCUMULATEURS ET LEURS ACCESSOIRES - Avenant n° 1 au marché 02/0835 - Augmentation du montant du marché pour l'année 2003 -200327-juin-0364 Délibération2005-6816ENFANCE-LOISIRS - ACCUEIL D'URGENCE D'ETUDIANTS EN ATTENTE DE LOGEMENT AU CENTRE D'ACCUEIL ET DE LOISIRS DU PETIT CAPITOLE - Convention entre la Ville de Toulouse et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) -200512-juil-0512 Délibération09-904THEATRE DU CAPITOLE - RENFORCEMENT ET REMPLACEMENT DES PLANCHERS - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 09V005 - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES200927-nov-09108 Délibération2004-6055RECONSTRUCTION ET RESTAURATION DU REMPART ARMAND DUPORTAL : TRAVAUX DE CONFORTATION - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT -200417-déc-0488 Délibération2004-4755TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - PROGRAMME 2003-2004-2005 - Lot 2 - Cantons Nord et Ouest - Avenant n° 1 au marché 02/0999 - Transfert du marché au bénéfice de GRANDS TRAVAUX URBAINS -200406-févr-0417 Délibération2005-7128DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE -200515-nov-052 Délibération2006-7722PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - ACTIONS 2005/2006 -200619-mai-0614 Délibération08-220TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX DU SECTEUR SUD OU OUEST ANNEE 2009 - RENOUVELABLE EN 2010 - 2011 - 2012 -PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT -200825-avr-0825 Délibération13-243TRANSFERT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS UN BATIMENT RENOVE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES201324-mai-1337 Délibération13-178DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT POUR LE RECRUTEMENT TEMPORAIRE D'UN CHARGE D'ETUDES DOCUMENTAIRES DANS LE CADRE DU RECOLEMENT DES MUSEES201324-mai-1350 Délibération07-285CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE POUR LA DIFFUSION D'INFORMATIONS SUR L'ETAT DE LA CIRCULATION RELATIF AU RESEAU DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE SUR RADIO TRAFIC FREQUENCE 107.7 MHZ.200723-oct-07116 Délibération07-331GRAND SELVE - CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE QUARTIER - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES NEGOCIES DE TRAVAUX200723-oct-07107 Délibération10-1021CONVENTION TYPE POUR LA MISE EN PLACE DE GROUPEMENT DE COMMANDE201121-janv-114 Délibération2004-4970CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Centre d'Acquisition des Connaissances par l'Image (CACI) - Mandat SETOMIP - Avenant n° 11200426-mars-04133 Délibération12-774QUARTIER MIRAIL - RESIDENTIALISATION DE LA COPROPRIETE LES CASTALIDES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EMPRISES AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES201214-déc-1216 Délibération2004-4959TARIFS DE LA CARTE D'ADHERENT TOULOUSE CULTURE ET TARIFS APPLIQUES DANS LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES -200426-mars-0483 Délibération2005-7282CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES NOUVEAUTES LYRIQUES CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION SUR L'OPERETTE ET LA COMEDIE MUSICALE - SAISON 2005/2006 -200516-déc-05105 Délibération08-165MAISON DES ASSOCIATIONS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE GESTION -200828-mars-0816 Délibération10-764ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS201022-oct-1033 Délibération2003-4603CREATION D'UN EMPLOI DE CONTROLEUR DE GESTION A L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE -200303-oct-0365 Délibération2005-6707COMITE D'ACTION SOCIALE ISRAELITE DE TOULOUSE (CASIT) - Attribution d'une subvention - Virement de crédits -200524-juin-0531 Délibération10-614HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -201024-sept-1058 Délibération08-1141EGLISE DU TAUR - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 96 - DIMINUTION DU COUT DES TRAVAUX DE RESTAURATION GENERALE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION200819-déc-0838 Délibération13-015CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOULOUSE - AVENANT N°1201325-janv-1355 Délibération2006-8231CONVENTION VILLE DE TOULOUSE - SMTC - AMENAGEMENTS DE VOIRIE SPECIFIQUE - Lignes 15;22;37 et 41 du réseau bus urbain - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes -200606-oct-0630 Délibération2005-6774ZAC DE BOURRASSOL - APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE REALISATION AVEC L'OPAC -200512-juil-0549 Délibération09-729ACQUISITION DE MATERIELS D’ECLAIRAGE PUBLIC AFIN DE COMPLETER ET ENTRETENIR UNE GAMME EXISTANTE -ANNEES 2010, 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDE - 19 LOTS -200925-sept-0947 Délibération2004-5479BATIMENT D'ACCUEIL DU PARC DE LA MAOURINE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) -200425-juin-04217 Délibération07-629ECOLE MATERNELLE ANDRE DASTE 29 RUE DE TOULON - ANNULATION DE LA CONVENTION MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'APAJH 31 - IMP ESCOLO - APPROBATION D'UNE NOUVELLE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DEUX LOGEMENTS AVEC DEUX GARAGES AU PROFIT DE L'APAJH 31 - IMP ESCOLO200721-déc-07126 Délibération09-669VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE -200925-sept-09128 Délibération2003-4303COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2002 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE CREMATORIUM -200327-juin-036 Délibération2004-4860BASE DE SPORTS ET DE LOISIRS DU STADE DE LA RAMEE - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE TOITURE - Avenant n° 1 au marché 03/0409 - Plus-value et prolongation de délais -200426-mars-04165 Délibération2004-4807AMENAGEMENT DE LA SORTIE SUD DU PARKING VICTOR-HUGO - AUGMENTATION DE L'ENVELOPPE FINANCIERE DES TRAVAUX - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE -200426-mars-04180 Délibération2006-7444GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - Années 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200631-mars-06165 Délibération08-194SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL -200804-avr-0876 Délibération08-334QUARTIER POUVOURVILLE - ACQUISITION A MME DUBOST D’UNE PARCELLE SITUEE RUE DE FONDEVILLE200823-mai-0825 Délibération2004-5842IIIEME CONTRAT DE VILLE 2000-2006 - GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMMATION 2003 - QUARTIER BORDELONGUE - MJC Prévert - Subvention européenne - Modification de l'annexe 1 -200419-nov-045 Délibération2004-5072DEGAT DES EAUX AU MUSEE SAINT-RAYMOND - SINISTRE DU 10 AOUT 2003 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'expert -200414-mai-04124 Délibération2004-5990PROTOCOLE DE TRANSACTION VILLE / SURCA - Marché 02/327 - Transport et déchargement de déchets ménagers - Année 2002 -200417-déc-0471 Délibération2004-6045MODIFICATION DES TARIFS DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES -200417-déc-04122 Délibération2006-8063REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AVANCE DE TRESORERIE -200606-oct-06170 Délibération2006-8049FOURNITURE DE BETONS ET MORTIERS DE CIMENT - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouverts sans variante -200606-oct-0648 Délibération07-641BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008200721-déc-0712 Délibération07-407CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ère CLASSE CONTRACTUEL (article 38 de la loi du 26/01/1984) MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE200723-oct-0721 Délibération2007-9137CONVENTION DE SERVICE POUR LA CONSULTATION D'INFORMATIONS DE LA BASE ALLOCATAIRE DE LA CAF DE LA HAUTE-GARONNE PAR L'INTERMEDIAIRE DU SERVICE TELEMATIQUE SECURISE CAFPRO -200706-juil-0734 Délibération2007-9195CESSION DE TERRAINS EN VUE DE LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS ETUDIANTS - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire -200706-juil-07149 Délibération08-774ENSEMBLE BONNEFOY - REFECTION TOITURE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT200826-sept-0814 Délibération08-175REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE, DES ENSEIGNES ET PRE-ENSEIGNES - GROUPE DE TRAVAIL DE PUBLICITE - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE QUATRE REPRESENTANTS TITULAIRES ET DE QUATRE REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL -200804-avr-0813 Délibération07-595PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - ANNEE 2005 RECONDUCTIBLE EN 2006, 2007 ET 2008 - AVENANT N° 3 AU MARCHE 05/0042 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX200721-déc-07156 Délibération11-741SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201116-déc-1112 Délibération2007-8598IMMEUBLE COMMUNAL 8 IMPASSE RIQUET - REFECTION DES ENDUITS DES MURS LATERAUX PROPRIETE DE L'ASSOCIATION SPINELLA 41 RUE RIQUET ET DE LA SCI AUBUISSON SAINT-AUBIN 34 RUE D'AUBUISSON - Approbation des conventions -200723-mars-07185 Délibération10-867CASINO MUNICIPAL - AFFECTATION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA SOMME PRELEVEE AU TITRE DES ORPHELINS SAISON 2009 - 2010201017-déc-1057 Délibération12-474ZENITH TOULOUSE - REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DES FRAIS DE GARDIENNAGE PENDANT LA FETE FORAINE SAINT MICHEL201223-nov-1264 Délibération2004-4951CENTRE SOCIO-CULTUREL FONTAINE-LESTANG - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT -200426-mars-04135 Délibération13-817VOEU DU GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF AUX INJURES RACISTES PROFEREES A ENCONTRE DE CHRISTIANE TAUBIRA201329-nov-13101 Délibération11-132PLAN CLIMAT : candidature de la Ville de Toulouse - demande de subvention FEDER - programme opérationnel europeen compétitivité régionale et emploi 2007-2013 (FEDER Axe III Mesure 1)201101-avr-1156 Délibération09-099PROGRAMME 2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) -200926-juin-098 Délibération08-861REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION D'UN DELEGUE AU SEIN DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE DIVERS ORGANISMES -200826-sept-086 Délibération08-799CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVES AU TRAITEMENT INFORMATISE DES ACCIDENTS CORPORELS A TOULOUSE200826-sept-0850 Délibération2006-7738QUARTIER BAYARD - CESSION DE LOCAUX SITUES 2 ET 2BIS BOULEVARD BONREPOS A LA SOCIETE AUDITEK -200619-mai-0642 Délibération2006-7676QUARTIER BONNEFOY - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 98 AVENUE DE LAVAUR -200619-mai-0641 Délibération09-362QUARTIER SAINT CYPRIEN - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE 52-54 RUE DE CUGNAUX -200929-mai-0916 Délibération2006-7468QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SOCIETE AVENIR -200631-mars-06110 Délibération13-128ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA SEM TOURISME - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AU TITRE DE 2013201315-mars-1354 Délibération13-441PROCEDURE COMMUNE A LA VILLE DE TOULOUSE ET A LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE DE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PREVOYANCE DES PERSONNELS TERRITORIAUX EN APPLICATION DU DECRET 2011-1474 DU 8 NOVEMBRE 2011.201321-juin-1398 Délibération07-190EGLISE SAINT-EXUPERE - RECONSTITUTION DE DECORS DES 5 CHAPELLES, RESTAURATION DE L'ETANCHEITE DES TOITURES DES 2 CHAPELLES SUD-EST - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour prestations similaires - Art. 35.II.6 du CMP - Lots 1 et 2 -200721-sept-0735 Délibération2005-6285APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés -200525-mars-05176 Délibération2007-8958QUARTIER MIRAIL UNIVERSITE - IMPASSE DU RECTEUR LAPIE - CONSTRUCTION PAR L'OPAC D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN TERRAIN COMMUNAL - Autorisation donnee à l'OPAC de déposer une demande de permis de construire -200706-juil-07139 Délibération12-649SUBVENTION D'UN POSTE FONJEP DE LA MJC ANCELY201223-nov-1247 Délibération2005-6301PROGRAMME EUROPEEN ASIA-URBS - Exécution des Actions prévues par le projet HANOI 2010 : Patrimoine et Identité Culturelle - Signature de conventions avec la Région BRUXELLES CAPITALE et l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat pour 2005 -200525-mars-05177 Délibération2004-5299FOURNITURE DE PEINTURE ET INGREDIENTS POUR CARROSSERIE - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes -200425-juin-04156 Délibération08-693CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER - INSTITUT CLAUDIUS REGAUD - TRAVAUX D'EXTENSION IMMOBILIERE DU CENTRE CLAUDIUS REGAUD SUR LE SITE DE SAINT NICOLAS - REAMENAGEMENT DU PRET DE 2 286 735,26 € - CONSENTI PAR LE CREDIT AGRICOLE - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE DE TOULOUSE A HAUTEUR DE 50 % - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 8 JANVIER 1996200812-sept-0821 Délibération2007-8849DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L'ECOLE MATERNELLE FOURTANIER - 10 RUE LOUIS DEFFES -200706-juil-07145 Délibération2007-8920QUARTIER BORDEROUGE PARC DE LA MAOURINE - AMENAGEMENT D'UNE PLAINE DE JEUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200706-juil-07336 Délibération2006-8380CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION F.I.T.E (FESTIVAL INTERNATIONAL DE THEATRE D'ENFANTS) -200608-déc-06140 Délibération2006-8076QUARTIER BAYARD - CESSION DE LOCAUX SITUES 2 ET 2 BIS;BOULEVARD BONREPOS A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RIQUET - Modification de la délibération n° 42 du 19 mai 2006 -200606-oct-0698 Délibération11-361PASSERELLE CANAL LATERAL ACCES STADE ERNEST WALLON - CONVENTION AVEC LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - VNF - UMIH Batellerie. RENOUVELLEMENT.201124-juin-1173 Délibération12-728REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T.) - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUIT DES VENTES - EXERCICE 2012.201214-déc-1221 Délibération2007-9026MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - APPROBATION DE LA CONVENTION TECHNIQUE PASSEE AVEC L'IFREMER -200706-juil-07240 Délibération07-709VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS SPECIALES DE DEPENSES ET DE RECETES200721-déc-0714 Délibération2004-5587CLUBS D'ELITE - NOUVEAU CLUB DU TOULOUSE BASKET CLUB - Versement par anticipation d'une subvention année sportive 2004-2005 - Virement de crédit -200416-juil-0429 Délibération09-224INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE SNC SODIREV - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER DES INSTALLATIONS DE COMBUSTION ET DE REFRIGERATION AU CENTRE COMMERCIAL DE SAINT-ORENS DE GAMEVILLE, 5 ALLEE DES CHAMPS PINSONS, A SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200924-avr-0939 Délibération09-057COPROPRIETE 7 RUE DU PERIGORD - MODIFICATION DE LA REPARTITION DE CERTAINES CHARGES DE COPROPRIETE SUITE AUX TRAVAUX DE SEPARATION DES ENERGIES -200927-févr-0966 Délibération09-140INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MIDI-PYRENEES VIANDES - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ATELIER DE DECOUPE DE VIANDES, 3 IMPASSE PIERRE CAMO, ZAC DE LA GLACIERE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL -200920-mars-0922 Délibération2005-7168OPERATION GIE JOB - DIGUE DES AMIDONNIERS-SEPT DENIERS - CREATION D'UN REMBLAI - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention des 1er et 10 octobre 2005 entre le GIE TERRAIN JOB et la Ville de Toulouse -200516-déc-05138 Délibération11-542ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES201123-sept-1156 Délibération09-611MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES - DELIBERATION N°09-611 - MOBILIERS D'ENSEIGNEMENT - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTES - MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011-2012-2013 -200927-nov-09127 Délibération09-828APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2009 -200927-nov-0960 Délibération13-830QUARTIER LALANDE - 201, 203, 205 avenue de fronton - opération ilot natura - acquisition en vefa d'une creche et de locaux administratifs201313-déc-1313 Délibération2003-4143QUARTIERS BAGATELLE;LA FAOURETTE;PAPUS;TABAR;BORDELONGUE - Avenant à la convention signée pour 2003 avec la régie de quartier Desbals Services -200327-juin-0333 Délibération07-211REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - QUARTIER DES PRADETTES - Avenant n° 2 au marché 06/0122 - prolongation de délais200721-sept-0725 Délibération10-581CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE / SEMUP - AVENANT N° 9 - PROLONGATION POUR UNE PERIODE COMPLEMENTAIRE N'EXCEDANT PAS DOUZE MOIS201024-sept-1040 Délibération08-034PLACE DE LA DAURADE - FERMETURE TECHNIQUE DU BATEAU-RESTAURANT200818-janv-0848 Délibération2006-8368QUARTIER LE MIRAIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN PASSAGE PIETON SITUE PLACE HARDY EN VUE DE SA CESSION A MONSIEUR BONAL ET MADAME DA COSTA NOBLE - ADOPTION DEFINITIVE -200608-déc-06106 Délibération2006-8138PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III DE COOPERATIONS ENTRE REGIONS DE L'UNION EUROPEENNE - Participation de la Ville de Toulouse - Projet REVITASUD -200606-oct-06101 Délibération08-731DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES DE BOEUF-AGNEAU-VEAU - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT- 5 LOTS -200812-sept-0811 Délibération11-695DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT ALLOUEES AUX ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES201116-déc-113 Délibération12-132ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012201223-mars-1261 Délibération2007-8955ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AVENANT N° 3 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT PASSEE AVEC LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200706-juil-07108 Délibération10-635ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 42 PLACE ANATOLE FRANCE ET APPARTENANT A MADAME MASSIP201024-sept-109 Délibération10-658ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A MONSIEUR MUSTAPHA GOUNNA LOCATAIRE D’UN APPARTEMENT SITUE 284 ROUTE DE SAINT SIMON201024-sept-1066 Délibération2007-8798EMPLOI DE CHARGE DE MISSION A LA DIRECTION DE L'ESTHETIQUE ET DU PATRIMOINE URBAINS - REVALORISATION DE LA REMUNERATION -200723-mars-0777 Délibération2004-5857AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - ANNEE 2004 -200419-nov-0475 Délibération2006-8016FOURNITURE DE MATERIAUX ENROBES DENSES A CHAUD - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200606-oct-0646 Délibération14-035ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE (CRIJ)201424-janv-1431Ne participe pas au vote : Anne CRAYSSACAnne CRAYSSAC - Adjointe au Maire Délibération2004-5547TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - Année 2005 - Marchés fractionnés à bons de commandes - Présentation du DCE -200416-juil-0463 Délibération2005-6189STADIUM DE TOULOUSE - AMENAGEMENT DE PARKINGS VEGETALISES - Appel d'offres ouvert avec variantes -200525-mars-0548 Délibération10-241GPV REYNERIE - CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE : TOIT PETITE ENFANCE JEAN GILLES - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT201026-mars-1048 Délibération11-194MARCHE SAINT-CYPRIEN - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR JUILLET 2011 POUR LES COMMERCANTS DU MARCHE NE COMMERCANT PAS PLACE DU RAVELIN201127-mai-1163 Délibération2006-7572ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - Demande de subvention à la Région et au Département - Délibération modificative -200631-mars-06175 Délibération08-747PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) DE LA VILLE DE TOULOUSE - BILAN DE LA CONCERTATION OUVERTE AUPRES DU PUBLIC ET APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE CONCERNANT LA RESTRUCTURATION ET L'EXTENSION DU COLLEGE PIERRE DE FERMAT SUITE A ENQUETE PUBLIQUE -200812-sept-0817 Délibération13-852APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEE FORUM DE L’AURIGNACIEN ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -201313-déc-1349 Délibération2003-3939OPERATION MARENGO - MEDIATHEQUE - EXPLOITATION DU BAR-RESTAURANT-CAFETERIA ET DES SALONS DE RECEPTION - Approbation du principe de recours à un crédit-bail d'équipement par la SARL LE BIBENT -200328-mars-03191 Délibération10-852SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS201026-nov-1012 Délibération08-1169PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2007 -200819-déc-0862 Délibération2004-5918MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE -200419-nov-0429 Délibération2007-8676CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - Approbation des orientations et autorisation de signature du contrat-cadre -200723-mars-0731 Délibération2005-7071CAISSE DES ECOLES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME -200514-oct-0511 Délibération08-593ZAC DES MENUISIERS – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) -200810-juil-0837 Délibération09-1080RECENSEMENT DE LA POPULATION - REVALORISATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS201029-janv-1069 Délibération2004-5759SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS -200408-oct-04129 Délibération2003-3722RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant n° 2 en plus-value au lot 1 (SAES) - Marché 02/0325 - Prolongation des délais pour tous les lots -200328-mars-03274 Délibération2005-6185FOURNITURE DE TENUES;UNIFORMES;CHEMISES ET ACCESSOIRES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL EN 2005 ET 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande -200525-mars-05183 Délibération2005-6195QUARTIER SAINT-CYPRIEN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'EXTREMITE DE L'IMPASSE BARTHERE - ADOPTION DE PRINCIPE - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux d'aménagement -200525-mars-0572 Délibération2006-7342LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE LA BARIGOUDE - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET UNE DECLARATION DE TRAVAUX AU PROFIT DE LA SOCIETE AIR FRANCE -200617-févr-0620 Délibération2005-7150PRESTATION DE RELIURE A REALISER DURANT L'ANNEE 2005 - Suppression des pénalités de retard pour la Société BIBLIOTECA - Marché 05/0068 -200516-déc-05120 Délibération11-635APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE201125-nov-1184 Délibération13-718GRATUITE AU MUSEE SAINT-RAYMOND,MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A L'OCCASION DES JOURNEES NATIONALES DE L'ARCHEOLOGIE201329-nov-1346 Délibération14-022EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'ANNEE 2014201424-janv-1453Antoine MAURICE - Conseiller Municipal Délégué Délibération2004-5486DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT -200425-juin-0426 Délibération08-1208ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - 163 RUE LOUIS PLANA - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -200927-févr-0960 Délibération10-397SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES, SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER201028-mai-1031 Délibération09-193FUTUR COMPLEXE PISCINE PATINOIRE DES ARGOULETS. ATTRIBUTION DU NOM D’ALEX JANY, ANCIEN CHAMPION TOULOUSAIN DE NATATION -200920-mars-0926 Délibération07-771DIRECTION GENERALE DE L’ARCHITECTURE – DIRECTION DE LA MAITRISE D’OEUVRE - EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER DE POUVOURVILLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES NEGOCIES AVEC OPTIONS - (ART 35.I.5 DU CMP) -200818-janv-0870 Délibération12-337VOEU DU GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA HAUSSE DE LA TVA DU LIVRE AU 1ER AVRIL 2012201225-mai-12116 Délibération2005-7003PRESTATIONS DE REALISATIONS D'EXPOSITIONS SCENOGRAPHIEES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots - Années 2006-2007-2008-2009 -200514-oct-0581 Délibération2004-5957OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT CENTRE HISTORIQUE - Secteur St-Rome/Puits-Clos - Prolongation de durée - Extension du périmètre;secteurs St-Pierre et St-Sernin - Adoption de l'avenant n° 2 - convention ETAT/ANAH/VILLE DE TOULOUSE -200417-déc-0479 Délibération2006-7770SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - Approbation des nouveaux statuts - Modification du siège -200630-juin-06160 Délibération09-801AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'IDENTIFICATION, DE VACCINATIONS, DE DEPARASITAGE, DE STERILISATION DES CHIENS DE SDF -200927-nov-0943 Délibération2005-6411QUARTIER SAINT-JAMES - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER APPARTENANT AUX CONSORTS MORAS -200513-mai-0535 Délibération11-494ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX ET PUBLICATION D’UN CATALOGUE VALORISANT LES COLLECTIONS PATRIMONIALES - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB)201123-sept-1176 Délibération2004-4730TARIFS DE LOCATION DES COSTUMES -200406-févr-0450 Délibération09-457ANIMATION SOCIOCULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES200926-juin-0988 Délibération09-004EGLISE SAINT NICOLAS - RESTAURATION DE LA CHAPELLE NOTRE DAME DE LA PIETAT ET DES COUVERTURES DU BAS COTE SUD - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT200923-janv-0939 Délibération08-317MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION 2008 -200811-avr-0810 Délibération2005-6929FOURNITURE ET ENTRETIEN D'EXTINCTEURS - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert -200523-sept-0595 Délibération2007-8620QUARTIER DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION A L'OPAC D'UNE BANDE DE TERRAIN SITUEE CHEMIN DE L'ESPEISSIERE200723-mars-07126 Délibération2007-8583CONVENTION DE MANDAT DE LA REALISATION DE L'UFR STAPS ET DE LA HALLE DES SPORTS ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - AVENANT N° 3 -200723-mars-07229 Délibération2003-4193SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200327-juin-03196 Délibération08-440HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -200820-juin-0815 Délibération2006-7996OSTAL OCCITANIA RUE MALCOUSINAT - RESTAURATION DES FACADES DE LA COUR ARRIERE - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur des Monuments Historiques200606-oct-06188 Délibération13-447ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT : ASSOCIATION L'ATELIER DE MUSIQUE201321-juin-137 Délibération2003-4350CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL -200327-juin-03149 Délibération07-741AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - Aire du CHU Rangueil - Chemin des Oliviers - Avenant n° 2 au marché 07/0157 - Moins-value200818-janv-0889 Délibération10-102STATIONNEMENT PAYANT - ZONE DITE HORS CENTRE-VILLE - FOURNITURE, POSE, DEPOSE, MISE EN SERVICE D’HORODATEURS ET MATERIELS ASSOCIES AVEC GESTION CENTRALISEE EXTERNALISEE - ANNEE 2010/2011 RECONDUCTIBLE 3 FOIS - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE201028-mai-1028 Délibération08-325RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE - RISQUES AUTOMOBILES, DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITES - ANNEES 2009 A 2011 - RECONDUCTION EN 2012-2013 - PRESENTATION DU DCE- APPEL D'OFFRES OUVERT200823-mai-0841 Délibération08-375SECTEUR LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU MEDECIN COLONEL CALBAIRAC - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES200823-mai-0830 Délibération09-008QUARTIER BORDELONGUE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA RUE ENZO GODEAS - ADOPTION DE PRINCIPE - AUTORISATION DONNEE A L’OPAC DE DEPOSER LES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME -200923-janv-0926 Délibération2004-5760PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2003 -200408-oct-0450 Délibération2004-4796BATEAU-RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE - Approbation de l'avenant n° 1 -200406-févr-0462 Délibération08-558ASSISTANCE, EVOLUTION ET MAINTENANCE DU PARAMETRAGE DU PROGICIEL DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL : CHRONOGESTOR - ANNEES 2008/2009 RENOUVELABLE EN 2010 ET 2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE NEGOCIE 35-II-8, SANS PUBLICITE PREALABLE ET SANS MISE EN CONCURRENCE -200812-sept-0840 Délibération13-238PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS201324-mai-1373 Délibération2006-7912EXERCICE 2006 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES -200630-juin-06118 Délibération09-1014ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS200918-déc-0917 Délibération2004-5383CENTRE MERIDIONAL DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE - Subvention versée par la Ville - Convention avec l'Association Actions;Etudes et Recherches autour de l'Architecture (AERA) -200425-juin-0485 Délibération11-411VOEu du Groupe des Elus Non Inscrits relatif aux commémorations du bimillénaire Tolosa dans Toulouse201124-juin-11115 Délibération07-084ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1998 A 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM -200723-oct-076 Délibération13-563CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE ASSOCIATION CULTURELLE NELSON DUMONT - AVENANT N°1201320-sept-1359 Délibération2005-6365IMPRESSION ET FOURNITURE DU MAGAZINE TOULOUSE CULTURES - Année 2006 reconductible pour les années 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande -200513-mai-05135 Délibération10-849Programme Local de l’Habitat (PLH) 2010-2015 de la Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Avis du Conseil Municipal201026-nov-1017 Délibération2004-5935PORT VIGUERIE - ACQUISITION A L'ETAT DU TERRAIN NECESSAIRE A LA CREATION D'UN THEATRE DE VERDURE -200417-déc-0455 Délibération09-155VoeU DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS EN FAVEUR DE LA SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE PROXIMITE DANS LES QUARTIERS DE TOULOUSE200927-févr-0990 Délibération2003-4246MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS SUR ESQUISSE - PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DE BATIMENTS ACCUEIL ANIMATION - Choix du maître d'oeuvre -200327-juin-03308 Délibération2005-6516GRAND PROJET DE VILLE BAGATELLE - RUE DE LA MARTINIQUE - TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Définition des travaux : ouvrage -200524-juin-0558