{ "fields": [{"id":"_id","type":"int"},{"id":"budget","type":"text"},{"id":"type_nomenclature","type":"text"},{"id":"depenses_recettes","type":"text"},{"id":"invest_fonct","type":"text"},{"id":"ordre_reel","type":"text"},{"id":"chapitre","type":"numeric"},{"id":"libelle_chapitre","type":"text"},{"id":"nature_comptable","type":"numeric"},{"id":"libelle_nature_comptable","type":"text"},{"id":"fonction","type":"numeric"},{"id":"libelle_fonction","type":"text"},{"id":"tva","type":"text"},{"id":"montant_mandate","type":"numeric"}], "records": [ [1,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64884,"Participation Activéo / SNCF",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",65566.93], [2,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",154134.17], [3,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",90,"Interventions économiques","TTC",127446.94], [4,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2152,"Immobilisations corporelles - Installations de voirie",822,"Voirie communale et routes","TTC",15125611.42], [5,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",7562,"Excédents reversés par régies à caract indust et ccial dotées de la personalité morale",822,"Voirie communale et routes","HT",247418.95], [6,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Autres services extérieurs divers - Concours divers (cotisations)",6281,"Autres services extérieurs divers - Concours divers (cotisations)","HT",3200.0], [7,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",13241,"Subventions d'équipement non transférables - Communes membres du GFP",811,"Eau et assainissement","TTC",612890.05], [8,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",13241,"Subventions d'équipement non transférables - Communes membres du GFP",822,"Voirie communale et routes","TTC",208000.0], [9,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1328,"Subventions d'équipement non transférables - Autres",811,"Eau et assainissement","TTC",2112366.85], [10,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61551,"Entretien et réparations - Matériel roulant",61551,"Entretien et réparations - Matériel roulant","HT",2184.95], [11,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",7068,"Prestations de services - Autres prestations de services",7068,"Prestations de services - Autres prestations de services","HT",13410.9], [12,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante","HT",299508.96], [13,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement",13118,"Subventions d'équipement - Etat et établissements nationaux - Autres",13118,"Subventions d'équipement - Etat et établissements nationaux - Autres","HT",30054.51], [14,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",822,"Voirie communale et routes","TTC",298073.44], [15,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6456,"Versements au F.N.C. du supplément familial",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",209688.0], [16,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",14,"Atténuations de produits",73921,"Attributions de compensation",1,"Opération non ventilable","TTC",285398613.0], [17,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",120000.0], [18,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",90,"Interventions économiques","TTC",188070.08], [19,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60628,"Autres fournitures non stockées",822,"Voirie communale et routes","TTC",7488.1], [20,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",833,"Préservation du millieu naturel","TTC",5944.6], [21,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",822,"Voirie communale et routes","TTC",124210.42], [22,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6217,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la commune membre du GFP",822,"Voirie communale et routes","TTC",929684.0], [23,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6457,"Cotisations sociales liées à l'apprentissage",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",9285.62], [24,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2183,"Matériel de bureau et matériel informatique",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1341353.18], [25,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281788,"Amortissements des autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",1657511.0], [26,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",1,"Opérations non ventilables","TTC",328219.0], [27,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66111,"Charges d'intérêts - Intérêts réglés à l'échéance",66111,"Charges d'intérêts - Intérêts réglés à l'échéance","HT",1105001.08], [28,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6237,"Publicité, publications, relations publiques - Publications",6237,"Publicité, publications, relations publiques - Publications","HT",5688.0], [29,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Déplacements, missions et réceptions - Réceptions",6257,"Déplacements, missions et réceptions - Réceptions","HT",1045.15], [30,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",6584,"Reversement redevances pour modernisation des réseaux de collecte",6584,"Reversement redevances pour modernisation des réseaux de collecte","HT",1467195.67], [31,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6734,"Reversement réduction des titres sur exercices antérieurs redevances pour modernisation des réseaux de collecte",6734,"Reversement réduction des titres sur exercices antérieurs redevances pour modernisation des réseaux de collecte","HT",17401.86], [32,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281755,"Amortissements des immobilisations corporelles - Outillage industriel",281755,"Amortissements des immobilisations corporelles - Outillage industriel","HT",30295.0], [33,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",458228,"Opérations sous mandats recettes - dévoiement réseau eau potable quartier Fenassier",458228,"Opérations sous mandats recettes - dévoiement réseau eau potable - quartier Fenassier",458228,"Opérations sous mandats recettes - dévoiement réseau eau potable - quartier Fenassier","TTC",57498.24], [34,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6042,"Achats de prestations de services (autres que terrain à aménager)",33,"Action culturelle","TTC",43927.57], [35,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",2724541.47], [36,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6226,"Honoraires",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",71379.53], [37,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6231,"Annonces et insertions",23,"Information, communication, publicité","TTC",1091437.05], [38,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",10174.23], [39,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",811,"Eau et assainissement","TTC",500348.47], [40,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",7328,"Autres reversements de fiscalité",1,"Opération non ventilable","TTC",1053222.47], [41,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","HT",243791.05], [42,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6262,"Frais de télécommunications",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1971165.38], [43,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",362267.63], [44,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",811,"Eau et assainissement","TTC",13672.17], [45,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",823,"Espaces verts urbains","TTC",67117.65], [46,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",2041582,"Subventions d'équipement versées aux autres groupements de collectivités - Bâtiments et installations",822,"Voirie communale et routes","TTC",334500.0], [47,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2182,"Autres immobilisations corporelles - Matériel de transport",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",3640525.59], [48,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",811,"Eau et assainissement","TTC",276547.82], [49,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60633,"Fournitures de voirie",813,"Propreté urbaine","TTC",22229.61], [50,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions","HT",990883.5], [51,"Budget Lasbordes","M4","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",1068,"Réserves - Autres réserves",1068,"Réserves - Autres réserves","TTC",54490.61], [52,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Autres matières et fournitures",823,"Espaces verts urbains","TTC",8840.27], [53,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",813,"Propreté urbaine","TTC",3445131.41], [54,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6228,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Divers",520,"Services communs","TTC",39348.4], [55,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6232,"Fêtes et cérémonies",23,"Information, communication, publicité","TTC",2600.0], [56,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Réceptions",520,"Services communs","TTC",402.84], [57,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6338,"Autres impôt, taxes et versements assimilés sur rémunérations",33,"Action culturelle","TTC",386.8], [58,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",437128.93], [59,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6541,"Créances admises et non valeur",1,"Opérations non ventilables","TTC",19657.38], [60,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",777,"Quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat",1,"Opération non ventilable","TTC",735793.0], [61,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28125,"Amortissements des immobilisations corporelles - Terrains bâtis",28125,"Amortissements des immobilisations corporelles - Terrains bâtis","HT",1854.0], [62,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6238,"Publicité publications et relations publiques - Divers",90,"Interventions économiques","TTC",44567.67], [63,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",813,"Propreté urbaine","TTC",109184.6], [64,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",815,"Transports urbains","TTC",1870.0], [65,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1328,"Subventions d'équipement non transférables - Autres",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",428989.4], [66,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",156667.19], [67,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2183,"Matériel de bureau et matériel informatique",811,"Eau et assainissement","TTC",281919.07], [68,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70878,"Remboursement des frais par d'autres redevables",822,"Voirie communale et routes","TTC",1030.0], [69,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",10223,"T.L.E.",1,"Opération non ventilable","TTC",10136490.0], [70,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Achats non stockés de matière et fournitures - Autres matières et fournitures",6068,"Achats non stockés de matière et fournitures - Autres matières et fournitures","HT",6943.38], [71,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",777,"Quote-part des subventions d'investissement virée au compte de résultat (O)",777,"Quote-part des subventions d'investissement virée au compte de résultat (O)","HT",1811403.0], [72,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",605,"Achats d'eau",605,"Achats d'eau","HT",5030536.57], [73,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6231,"Publicité, publications, relations publiques - Annonces et insertions",6231,"Publicité, publications, relations publiques - Annonces et insertions","HT",5166.52], [74,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",1068,"Réserves - Autres réserves",1068,"Réserves - Autres réserves","HT",1031118.42], [75,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6132,"Locations, droits de passage et servitudes diverses - Locations immobilières",6132,"Locations, droits de passage et servitudes diverses - Locations immobilières","HT",63264.61], [76,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6732,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) redevances pollution ou modernisation",6732,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) redevances pollution ou modernisation","HT",93804.9], [77,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",70118,"Ventes d'eau - Autres ventes d'eau",70118,"Ventes d'eau - Autres ventes d'eau","HT",1146231.84], [78,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6238,"Publicité publications et relations publiques - Divers",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",27474.6], [79,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",23,"Information, communication, publicité","TTC",5245.02], [80,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",90,"Interventions économiques","TTC",199789.23], [81,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70845,"Mise à disposition de personnel facturée aux communes membres du GFP",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",314716.0], [82,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1323,"Subventions d'équipement non transférables - Départements",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",5308.95], [83,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",3555,"Terrains aménagés",1,"Opération non ventilable","TTC",21609.41], [84,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",377631.96], [85,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2111,"Imobilisations corporelles - Terrains nus",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",966205.0], [86,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2135,"Installations générales, agencements, aménagements des constructions",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",441656.66], [87,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",7338,"Taxes pour l'utilisation des services publics et du domaine - Autres taxes",822,"Voirie communale et routes","TTC",651737.65], [88,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1348,"Fonds affectés à l'équipement non transférables - Autres",822,"Voirie communale et routes","TTC",331816.74], [89,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",274,"Prêts",72,"Aide au secteur locatif","TTC",825500.0], [90,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7782,"Remboursement créances admises en non-valeur au titre de l'assainissement et de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte",7782,"Remboursement créances admises en non-valeur au titre de l'assainissement et de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte","HT",9239.07], [91,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281751,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations complexes spécialisées",281751,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations complexes spécialisées","HT",855128.0], [92,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60612,"Energie - Electricité",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",765.47], [93,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60612,"Energie - Electricité",821,"Equipements de voirie","TTC",171483.56], [94,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2135,"Installations générales, agencements, aménagements des constructions",1,"Opérations non ventilables","TTC",292683.98], [95,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61521,"Entretien et réparations des terrains",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",807.3], [96,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6251,"Voyages et déplacements",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",130885.68], [97,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",72,"Aide au secteur locatif","TTC",140500.0], [98,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",15047.95], [99,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",90,"Interventions économiques","TTC",255196.16], [100,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",41,"Subvention globale","TTC",29514.12], [101,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6457,"Cotisations sociales liées à l'apprentissage",811,"Eau et assainissement","TTC",2448.95], [102,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",168741,"Autres emprunts et dettes assimilées - Communes membres du GFP",1,"Opération non ventilable","TTC",702861.98], [103,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",5161373.39], [104,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2317,"Immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à diposition en cours",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",308376.58], [105,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2138,"Immobilisations corporelles - Autres constructions (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",2727916.85], [106,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",2189007.9], [107,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458223,"Amélioration service ligne de bus 16 - Recettes",458223,"Opérations sous mandat recettes - Amélioration service ligne bus 16 - Recettes",822,"Voirie communale et routes","TTC",1748528.31], [108,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60611,"Eau et assainissement",1,"Opérations non ventilables","TTC",15291.92], [109,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28157,"Amortissements des immobilisations corporelles - Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels",28157,"Amortissements des immobilisations corporelles - Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels","HT",343.0], [110,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",1,"Opérations non ventilables","TTC",5775.0], [111,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",23,"Information, communication, publicité","TTC",1544.04], [112,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6228,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Divers",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",10803.47], [113,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",820,"Services communs","TTC",10595.32], [114,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",274,"Prêts",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",8000000.0], [115,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",14,"Atténuations de produits",739118,"Autres reversements de fiscalité",1,"Opération non ventilable","TTC",3061.38], [116,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70872,"Remboursement des frais par les budgets annexes et les régies municipales",811,"Eau et assainissement","TTC",799194.93], [117,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281568,"Amortissements d'autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile",1,"Opération non ventilable","TTC",23115.0], [118,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",1,"Opérations non ventilables","TTC",847661.31], [119,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281532,"Amortissements des immobilisations corporelles - Réseaux d'assainissement",281532,"Amortissements des immobilisations corporelles - Réseaux d'assainissement","HT",1882589.0], [120,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",822,"Voirie communale et routes","TTC",1240005.32], [121,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28135,"Amortissements des installations générales, agencements, aménagements des constructions",1,"Opération non ventilable","TTC",155896.0], [122,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Réceptions",41,"Subvention globale","TTC",1813.84], [123,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Réceptions",820,"Services communs","TTC",22492.87], [124,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6535,"Formation des maires, adjoints et conseillers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",17537.05], [125,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",204411,"Subventions d'équipement versées en nature aux organismes publics - Biens mobiliers, matériels et études (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",563424.22], [126,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts en euros",1,"Opération non ventilable","TTC",14558238.12], [127,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2151,"Installations, matériel et outillage technique - Réseaux de voirie",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",280401.33], [128,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",520,"Services communs","TTC",29272.83], [129,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2804181,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux autres organismes publics - Biens mobiliers, matériels et études",1,"Opération non ventilable","TTC",17533.0], [130,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6731,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) redevances eau ou assainissement",6731,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) redevances eau ou assainissement","HT",378685.49], [131,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",20,"immobilisations incorporelles",2033,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'insertion",2033,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'insertion","TTC",25198.62], [132,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60631,"Fournitures d'entretien",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",32196.33], [133,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6225,"Indemnités au comptable et aux régisseurs",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",21938.41], [134,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",5078.87], [135,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",33,"Action culturelle","TTC",15732.75], [136,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1328,"Subventions d'équipement non transférables - Autres",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",21325.0], [137,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70323,"Redevance d'occupation du domaine public communal",1,"Opération non ventilable","TTC",542860.0], [138,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70688,"Autres prestations de service",813,"Propreté urbaine","TTC",6450.0], [139,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70388,"Autres redevances et recettes diverses",1,"Opérations non ventilables","TTC",458465.24], [140,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61522,"Entretien et réparations des bâtiments",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",7778.13], [141,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",813,"Propreté urbaine","TTC",2874461.61], [142,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",815,"Transports urbains","TTC",114394.84], [143,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2817351,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation",2817351,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation","HT",146.0], [144,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6227,"Frais d'actes et de contentieux",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",341138.5], [145,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6238,"Publicité publications et relations publiques - Divers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",296.35], [146,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2138,"Immobilisations corporelles - Autres constructions",90,"Interventions économiques","HT",293680.81], [147,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66112,"Intérêts - Rattachement des ICNE",1,"Opération non ventilable","TTC",-14097.47], [148,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",757,"Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires",1,"Opérations non ventilables","TTC",12313.85], [149,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1317,"Subventions d'équipement transférables - Budget communautaire et fond structurels",1,"Opérations non ventilables","TTC",2806.24], [150,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro","HT",2003684.26], [151,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",821,"Equipements de voirie","TTC",14047.32], [152,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6458,"Cotisations aux autres organismes sociaux",33,"Action culturelle","TTC",9180.39], [153,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74718,"Autres participations de l'Etat",90,"Interventions économiques","TTC",29999.5], [154,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28041641,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux établissements à caractère industriel et commercial - Biens mobiliers, matériels et études",1,"Opération non ventilable","TTC",158471.0], [155,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6531,"Indemnités des maires, adjoints et conseillers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",2304568.54], [156,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2115,"Immobilisations corporelles - Terrains bâtis",822,"Voirie communale et routes","TTC",714254.23], [157,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458128,"Opérations sous mandats dépenses - déviation réseau eaux pluviales Budget Pcpal quartier Fenassier",458128,"Opérations sous mandat dépenses - déviation réseau eaux pluviales Budget Pcpal quartier Fenassier",811,"Eau et assainissement","TTC",239263.2], [158,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2135,"Constructions - Installations générales agencements aménagements des constructions",2135,"Constructions - Installations générales agencements aménagements des constructions","TTC",40235.33], [159,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",166,"Refinancement de dette",166,"Refinancement de dette","HT",198253.67], [160,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",70611,"Prestations de services - Redevance d'assainissement collectif",70611,"Prestations de services - Redevance d'assainissement collectif","HT",9621861.75], [161,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",33,"Action culturelle","TTC",3044.84], [162,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",39829.67], [163,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",72,"Aide au secteur locatif","TTC",9834.8], [164,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21538,"Immo corporelles - Instal, mat et outillage technique - Autres réseaux",822,"Voirie communale et routes","TTC",93031.59], [165,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2184,"Autres immobilisations corporelles - Mobilier",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",9295.21], [166,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",4517553.46], [167,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",33,"Action culturelle","TTC",6149.29], [168,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6714,"Bourses et prix",90,"Interventions économiques","TTC",27000.0], [169,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70845,"Mise à disposition de personnel facturée aux communes membres du GFP",813,"Propreté urbaine","TTC",1017366.0], [170,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7711,"Dédits et pénalités perçus",822,"Voirie communale et routes","TTC",4693.27], [171,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",174782.85], [172,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13917,"Subventions d'équipement transférées au compte de résultat - Budget communautaire et fonds structurels",1,"Opération non ventilable","TTC",11533.0], [173,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6735,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) autres",6735,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) autres","HT",736839.55], [174,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) - Taxes foncières",63512,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) - Taxes foncières","TTC",20923.0], [175,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60631,"Fournitures d'entretien",822,"Voirie communale et routes","TTC",42748.95], [176,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60636,"Vêtements de travail",822,"Voirie communale et routes","TTC",217.48], [177,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",811,"Eau et assainissement","TTC",7593.17], [178,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",41,"Subvention globale","TTC",837.73], [179,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6457,"Cotisations sociales liées à l'apprentissage",33,"Action culturelle","TTC",222.26], [180,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7711,"Dédits et pénalités perçus",811,"Eau et assainissement","TTC",13321.91], [181,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2182,"Autres immobilisations corporelles - Matériel de transport (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",87836.6], [182,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13914,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Communes (O)",13914,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Communes (O)","HT",2310.0], [183,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60631,"Fournitures d'entretien",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",105392.15], [184,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Autres matières et fournitures",813,"Propreté urbaine","TTC",14769.98], [185,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Réceptions",33,"Action culturelle","TTC",28850.94], [186,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6417,"Rémunération des apprentis",811,"Eau et assainissement","TTC",45297.21], [187,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6417,"Rémunération des apprentis",813,"Propreté urbaine","TTC",42415.77], [188,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21578,"Autre matériel et outillage de voirie",813,"Propreté urbaine","TTC",78851.19], [189,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",813,"Propreté urbaine","TTC",107916.61], [190,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6226,"Honoraires",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",1554.8], [191,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6251,"Voyages et déplacements",33,"Action culturelle","TTC",14767.22], [192,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",23,"Information, communication, publicité","TTC",137.4], [193,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",520,"Services communs","TTC",70490.0], [194,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",678,"Autres charges exceptionnelles",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",118.56], [195,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28041412,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux communes membres GFP - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",235108.0], [196,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6132,"Locations immobilières",1,"Opérations non ventilables","TTC",2120830.18], [197,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques","HT",14649283.53], [198,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6237,"Publications",811,"Eau et assainissement","TTC",12055.68], [199,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",658,"Charges diverses de la gestion courante",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",4629729.78], [200,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",7478,"Participations des autres organismes",33,"Action culturelle","TTC",45000.0], [201,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61558,"Entretien et réparations des autres biens mobiliers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1028003.95], [202,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",90,"Interventions économiques","TTC",271564.12], [203,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",822,"Voirie communale et routes","TTC",26847.43], [204,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",2764,"Créances sur des particuliers et autres personnes de droit privé",72,"Aide au secteur locatif","TTC",825500.0], [205,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",757,"Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",5736825.69], [206,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",3355,"Travaux en cours (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",38708.82], [207,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6711,"Charges exceptionnelles sur opérations de gestion - Intérêts moratoires et pénalités sur marchés",6711,"Charges exceptionnelles sur opérations de gestion - Intérêts moratoires et pénalités sur marchés","TTC",-331.57], [208,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",162290.2], [209,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",13258,"Subventions d'équipement non transférables - Autres groupements",821,"Equipements de voirie","TTC",185116.23], [210,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",7088,"Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",497027.66], [211,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61558,"Entretien et réparations des autres biens mobiliers",813,"Propreté urbaine","TTC",40113.98], [212,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Réceptions",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",144815.01], [213,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",1068,"Excédents de fonctionnement capitalisés",1,"Opérations non ventilables","TTC",2576589.3], [214,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",72,"Aide au secteur locatif","TTC",35927.19], [215,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",757,"Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires",811,"Eau et assainissement","TTC",11341497.78], [216,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",775,"Produits des cessions d'immobilisations",1,"Opération non ventilable","TTC",7475558.4], [217,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions (O)",1,"Opération non ventilable","HT",2057865.07], [218,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",16449,"Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie - Opérations afférentes au tirage sur ligne de trésorerie",1,"Opération non ventilable","TTC",115895302.42], [219,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",33,"Action culturelle","TTC",55225.43], [220,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2188,"Autres immobilisations corporelles",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",1435.59], [221,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13918,"Subventions d'équipement transférées au compte de résultat - Autres",1,"Opération non ventilable","TTC",55675.0], [222,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",275,"Dépots et cautionnements versés",1,"Opérations non ventilables","TTC",380117.02], [223,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6711,"Charges exceptionnelles sur opérations de gestion - Intérêts moratoires et pénalités sur marchés",6711,"Charges exceptionnelles sur opérations de gestion - Intérêts moratoires et pénalités sur marchés","HT",9587.12], [224,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante","HT",307876.76], [225,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",820,"Services communs","TTC",47514.04], [226,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",651,"Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires",33,"Action culturelle","TTC",759.71], [227,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",20421,"Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Biens mobiliers, matériel et études",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",5000.0], [228,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",7478,"Participations des autres organismes",823,"Espaces verts urbains","TTC",15798.4], [229,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7718,"Produits exceptionnels sur opé de gestion - Autres produits exceptionnels sur opé de gestion",7718,"Produits exceptionnels sur opé de gestion - Autres produits exceptionnels sur opé de gestion","HT",3759.95], [230,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",678,"Autres charges exceptionnelles",678,"Autres charges exceptionnelles","HT",332913.2], [231,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",752,"Revenus des immeubles",520,"Services communs","TTC",6505.33], [232,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",520,"Services communs","TTC",20262.0], [233,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",16102894.61], [234,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",23,"Information, communication, publicité","TTC",14779.78], [235,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61523,"Entretien et réparations des voies et réseaux",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",289.01], [236,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21578,"Autre matériel et outillage de voirie",831,"Aménagement des eaux","TTC",5930.82], [237,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281561,"Amortissements des immobilisations corporelles - Service de distribution d'eau",281561,"Amortissements des immobilisations corporelles - Service de distribution d'eau","HT",105024.0], [238,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60633,"Fournitures de voirie",822,"Voirie communale et routes","TTC",1981601.43], [239,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",458133,"Ligne Envol - Dépenses",458133,"Opérations sous mandat dépenses - Ligne Envol",458133,"Opérations sous mandat dépenses - Ligne Envol","TTC",1205330.59], [240,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques","TTC",2588881.71], [241,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",458128,"Opérations sous mandats dépenses - dévoiement réseau eau potable quartier Fenassier",458128,"Opérations sous mandats dépenses - dévoiement réseau eau potable - quartier Fenassier",458128,"Opérations sous mandats dépenses - dévoiement réseau eau potable - quartier Fenassier","TTC",113727.42], [242,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",821,"Equipements de voirie","TTC",200383.75], [243,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6233,"Foires et expositions",90,"Interventions économiques","TTC",42801.33], [244,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",520,"Services communs","TTC",5074.97], [245,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",5184123.05], [246,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6233,"Foires et expositions",23,"Information, communication, publicité","TTC",2660.0], [247,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",815,"Transports urbains","TTC",7699.4], [248,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",38177.52], [249,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",23,"Enseignement supérieur","TTC",16090.64], [250,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement",1313,"Subventions d'équipement - Départements",1313,"Subventions d'équipement - Départements","HT",1057448.4], [251,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",33,"Action culturelle","TTC",17468.87], [252,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",7088,"Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)",811,"Eau et assainissement","TTC",398529.64], [253,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1328,"Subventions d'équipement non transférables - Autres",822,"Voirie communale et routes","TTC",7035687.6], [254,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",238,"Avances versées à des mandataires sur commandes d'immobilisations corporelles",90,"Interventions économiques","HT",971579.51], [255,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",149385.05], [256,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28181,"Amortissements des installations générales, agencements et aménagements divers",1,"Opération non ventilable","TTC",2596.0], [257,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",66111,"Charges d'intérêts - Intérêts réglés à l'échéance (O)",66111,"Charges d'intérêts - Intérêts réglés à l'échéance (O)","HT",18481.89], [258,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28182,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel de transport",28182,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel de transport","HT",27850.0], [259,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",821,"Equipements de voirie","TTC",154333.52], [260,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",6581,"Remboursement trop perçu redevances eau ou assainissement",6581,"Remboursement trop perçu redevances eau ou assainissement","HT",38486.62], [261,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13918,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Autres (O)",13918,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Autres (O)","HT",90918.0], [262,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28181,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations générales, agencements et aménagements divers",28181,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations générales, agencements et aménagements divers","HT",253813.0], [263,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",2299250.44], [264,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6231,"Annonces et insertions",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",306198.08], [265,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",40701.37], [266,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70848,"Mise à disposition de personnel facturée aux autres organismes",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",152341.26], [267,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",6811,"Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges d'exploitation - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles",6811,"Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges d'exploitation - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles","HT",2364878.0], [268,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6231,"Publicité, publications, relations publiques - Annonces et insertions",6231,"Publicité, publications, relations publiques - Annonces et insertions","HT",4029.06], [269,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6711,"Charges exceptionnelles sur opérations de gestion - Intérêts moratoires et pénalités sur marchés",6711,"Charges exceptionnelles sur opérations de gestion - Intérêts moratoires et pénalités sur marchés","TTC",694.1], [270,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Achats non stockés de matière et fournitures - Autres matières et fournitures",6068,"Achats non stockés de matière et fournitures - Autres matières et fournitures","HT",127623.91], [271,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28151,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations complexes spécialisées",28151,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations complexes spécialisées","HT",12304.0], [272,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6064,"Fournitures administratives",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",271575.93], [273,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",7456222.82], [274,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6236,"Catalogues et imprimés",90,"Interventions économiques","TTC",1222.31], [275,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6256,"Missions",33,"Action culturelle","TTC",5581.97], [276,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",168436.01], [277,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",704,"Produits des services du domaine et ventes diverses - Travaux",811,"Eau et assainissement","TTC",146831.68], [278,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",752,"Revenus des immeubles",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",442025.42], [279,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281757,"Amortissements du matériel et outillage de voirie reçues au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",876522.0], [280,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",7133,"Variation des en-cours de production de biens",1,"Opération non ventilable","TTC",21609.41], [281,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6065,"Livres, disques, casettes (bibliothèques, médiatèques)",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",8851.98], [282,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Autres matières et fournitures",23,"Information, communication, publicité","TTC",181308.56], [283,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",19963.65], [284,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1406983.15], [285,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",469243.25], [286,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",657341,"Subventions de fonctionnement versées - Communes membres du GFP",33,"Action culturelle","TTC",8000000.0], [287,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",678,"Autres charges exceptionnelles",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",157634.79], [288,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",822,"Voirie communale et routes","TTC",16173.29], [289,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281571,"Amortissements du matériel roulant de voirie",1,"Opération non ventilable","TTC",1515281.0], [290,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1321,"Subventions d'équipement non transférables - Etat et établissements nationaux",822,"Voirie communale et routes","TTC",806281.17], [291,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1338,"Fonds affectés à l'équipement transférables - Autres",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",227880.13], [292,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",238,"Avances versées à des mandataires sur commandes d'immobilisations corporelles",1,"Opérations non ventilables","TTC",5293.85], [293,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2762,"Autres créances immobilisées - Créances sur transfert de droits à déduction de T.V.A. (O)",2762,"Autres créances immobilisées - Créances sur transfert de droits à déduction de T.V.A. (O)","HT",1712697.91], [294,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",2762,"Autres créances immobilisées - Créance sur transfert de droits à déduction de T.V.A.",2762,"Autres créances immobilisées - Créance sur transfert de droits à déduction de T.V.A.","HT",1712697.91], [295,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6262,"Frais de télécommunications",816,"Autres réseaux et services divers","TTC",80233.26], [296,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7788,"Produits exceptionnels divers",72,"Aide au secteur locatif","TTC",1.0], [297,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",6811,"Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles",1,"Opération non ventilable","TTC",35548038.38], [298,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",822,"Voirie communale et routes","TTC",54464.81], [299,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",90,"Interventions économiques","TTC",426069.92], [300,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",520,"Services communs","TTC",22237.46], [301,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",813,"Propreté urbaine","TTC",95564.46], [302,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",658,"Charges diverses de la gestion courante",822,"Voirie communale et routes","TTC",41250.0], [303,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",811,"Eau et assainissement","TTC",60695.51], [304,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",627,"Services bancaires et assimilés",627,"Services bancaires et assimilés","HT",1584.44], [305,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",139111,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Etat - Agence de l'eau (O)",139111,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Etat - Agence de l'eau (O)","HT",46745.0], [306,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7788,"Produits exceptionnels divers",1,"Opérations non ventilables","TTC",483525.99], [307,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",41,"Subvention globale","TTC",100478.64], [308,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",811,"Eau et assainissement","TTC",217177.66], [309,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458137,"Jalonnements travaux Tramway (Dépenses)",458137,"Opérations sous mandat dépenses - Jalonnements travaux tramway",822,"Voirie communale et routes","TTC",141492.68], [310,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28184,"Amortissements du mobilier",1,"Opération non ventilable","TTC",211686.9], [311,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",14873.02], [312,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",815,"Transports urbains","TTC",95904.03], [313,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6227,"Frais d'actes et de contentieux",90,"Interventions économiques","HT",6000.0], [314,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6237,"Publications",33,"Action culturelle","TTC",1899.0], [315,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6217,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la commune membre du GFP",520,"Services communs","TTC",77023.0], [316,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2182,"Autres immobilisations corporelles - Matériel de transport",813,"Propreté urbaine","TTC",2407.34], [317,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",7477,"Participations du budget communautaire et fonds structurels",72,"Aide au secteur locatif","TTC",301193.97], [318,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",192,"Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",2037584.44], [319,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458227,"Opérations sous mandat - Recettes Couloirs de bus 2013",458227,"Opérations sous mandat recettes - Couloirs de bus 2013",822,"Voirie communale et routes","TTC",1028735.86], [320,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",165,"Dépôts et cautionnements reçus",165,"Dépôts et cautionnements reçus","HT",3519.44], [321,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",774,"Subventions exceptionnelles",774,"Subventions exceptionnelles","HT",688.85], [322,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281782,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Matériel de transport",281782,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Matériel de transport","HT",45784.0], [323,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",618,"Services extérieurs - Divers",618,"Services extérieurs - Divers","HT",18148.21], [324,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66112,"Charges d'intérêts - Intérêts Rattachement des ICNE",66112,"Charges d'intérêts - Intérêts Rattachement des ICNE","HT",-39619.99], [325,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",20,"immobilisations incorporelles",2031,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'études",2031,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'études","HT",57539.47], [326,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66112,"Intérêts - Rattachement des ICNE",1,"Opération non ventilable","TTC",-367.15], [327,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",7338,"Taxes pour l'utilisation des services publics et du domaine - Autres taxes",90,"Interventions économiques","TTC",12064.5], [328,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1321,"Subventions d'équipement non transférables - Etat et établissements nationaux",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",11424.0], [329,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",7015,"Ventes de terrains aménagés",1,"Opérations non ventilables","TTC",34290.0], [330,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",637,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",5865.16], [331,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",41,"Subvention globale","TTC",4452.74], [332,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",822,"Voirie communale et routes","TTC",34998.09], [333,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",813,"Propreté urbaine","TTC",1194310.94], [334,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",33,"Action culturelle","TTC",18369.43], [335,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",816,"Autres réseaux et services divers","TTC",264000.0], [336,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21534,"Réseaux d'électrification",820,"Services communs","TTC",37272.11], [337,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",1068,"Excédents de fonctionnement capitalisés",1,"Opération non ventilable","TTC",21238337.29], [338,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28184,"Amortissements du mobilier",1,"Opération non ventilable","TTC",15857.0], [339,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"subventions d'exploitaitons",748,"Autres subventions d'exploitation",748,"Autres subventions d'exploitation","HT",5804.31], [340,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",813,"Propreté urbaine","TTC",384316.04], [341,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6226,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Honoraires",6226,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Honoraires","HT",307.27], [342,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",20,"immobilisations incorporelles",2033,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'insertion",2033,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'insertion","TTC",6550.55], [343,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",20,"immobilisations incorporelles",2031,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'études",2031,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'études","HT",54715.84], [344,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2808,"Amortissements des immobilisations incorporelles - Autres immobilisations incorporelles",2808,"Amortissements des immobilisations incorporelles - Autres immobilisations incorporelles","HT",7257.0], [345,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",72,"Aide au secteur locatif","TTC",104416.55], [346,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",815,"Transports urbains","TTC",68933.5], [347,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2145,"Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements, aménagements",90,"Interventions économiques","TTC",243343.66], [348,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458118,"Voie de liaison des RAMASSIERS (tronçon 2) - Dépenses",458118,"Opérations sous mandat dépenses - Voie de liaison des RAMASSIERS (tronçon 2)",822,"Voirie communale et routes","TTC",59382.89], [349,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",166,"Refinancement de la dette",1,"Opération non ventilable","TTC",188037.1], [350,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60613,"Chauffage urbain",1,"Opérations non ventilables","TTC",96576.17], [351,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6378,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) - Autres taxes et redevances",6378,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) - Autres taxes et redevances","HT",18205.78], [352,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",678,"Autres charges exceptionnelles",678,"Autres charges exceptionnelles","HT",107895.62], [353,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6226,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Honoraires",6226,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Honoraires","TTC",885.04], [354,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",3555,"Terrains aménagés",1,"Opération non ventilable","TTC",2352270.59], [355,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61558,"Entretien et réparations des autres biens mobiliers",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",328.9], [356,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",182224.1], [357,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",823,"Espaces verts urbains","TTC",14546.43], [358,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",72,"Aide au secteur locatif","TTC",323733.12], [359,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",815,"Transports urbains","TTC",5045.77], [360,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",202,"Frais liés à la réalisation des documents d'urbanisme et à la numérisation du cadastre",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",3298346.43], [361,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",815,"Transports urbains","TTC",5463.06], [362,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",7088,"Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",2990564.98], [363,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281578,"Amortissements d'autre matériel et outillage de voirie",1,"Opération non ventilable","TTC",206762.0], [364,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6064,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures administratives",6064,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures administratives","HT",6595.22], [365,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Autres services extérieurs divers - Concours divers (cotisations)",6281,"Autres services extérieurs divers - Concours divers (cotisations)","HT",3200.0], [366,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28188,"Amortissements des immobilisations corporelles - Autres",28188,"Amortissements des immobilisations corporelles - Autres","HT",12765.0], [367,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",673,"Titres annulés (sur exercices antérieurs)",673,"Titres annulés (sur exercices antérieurs)","HT",268301.0], [368,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",166,"Refinancement de dette",166,"Refinancement de dette","HT",198253.67], [369,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",113,"Pompiers, incendies et secours","TTC",44693.95], [370,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2138,"Immobilisations corporelles - Autres constructions",821,"Equipements de voirie","TTC",52353.19], [371,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2318,"Autres immobilisations corporelles en cours",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",2255368.59], [372,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",776,"Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",301066.43], [373,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",73111,"Taxes foncières et d'habitation",1,"Opération non ventilable","TTC",334252141.0], [374,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",280422,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Bâtiments et installations (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",2423584.0], [375,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28087,"Amortissement des immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",161673.0], [376,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",41482.22], [377,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",661131,"Charges d'intérêts - aux communes membres du GFP",1,"Opération non ventilable","TTC",121008.37], [378,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",166,"Refinancement de la dette",1,"Opération non ventilable","TTC",188037.1], [379,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2113,"Terrains aménagés autres que voirie",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",41839.55], [380,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",520,"Services communs","TTC",718755.31], [381,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",73113,"Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM)",1,"Opération non ventilable","TTC",7854331.0], [382,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",165,"Dépôts et cautionnements reçus",822,"Voirie communale et routes","HT",560.0], [383,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28051,"Amortissements des concessions et droits similaires",28051,"Amortissements des concessions et droits similaires","HT",22260.07], [384,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",6812,"Dotations aux amortissements des charges de fonctionnement à répartir",1,"Opération non ventilable","TTC",105850.8], [385,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",139158,"Subventions d'équipement transférées au compte de résultat - autres groupements de collectivité",1,"Opération non ventilable","TTC",168327.0], [386,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7733,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) redevances assainissement",7733,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) redevances assainissement","HT",80542.94], [387,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7781,"Autres produits exceptionnels",7781,"Autres produits exceptionnels","HT",76.38], [388,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",6811,"Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges d'exploitation - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles",6811,"Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges d'exploitation - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles","TTC",12601.0], [389,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Taxes foncières",72,"Aide au secteur locatif","TTC",15578.0], [390,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",637,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)",811,"Eau et assainissement","TTC",7303.44], [391,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",14,"Atténuations de produits",73922,"Dotations de solidarité communautaire",1,"Opération non ventilable","TTC",10500000.0], [392,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2111,"Imobilisations corporelles - Terrains nus",822,"Voirie communale et routes","TTC",5209358.52], [393,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2188,"Autres immobilisations corporelles",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",8664.65], [394,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",274,"Prêts",90,"Interventions économiques","TTC",1360000.0], [395,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281784,"Amortissements du mobilier reçu au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",20428.0], [396,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",20,"immobilisations incorporelles",2031,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'études",2031,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'études","TTC",17260.65], [397,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281754,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel industriel",281754,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel industriel","HT",342016.0], [398,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement",13111,"Subventions d'équipement - Etat et établissements nationaux - Agence de l'eau",13111,"Subventions d'équipement - Etat et établissements nationaux - Agence de l'eau","HT",70320.25], [399,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",1,"Opérations non ventilables","TTC",8167188.6], [400,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",614,"Charges locatives et de copropriété",520,"Services communs","TTC",23205.12], [401,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6256,"Missions",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",88909.62], [402,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Taxes foncières",91,"Foires et marchés","TTC",785727.0], [403,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",820,"Services communs","TTC",42393.31], [404,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",6341044.77], [405,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",41,"Subvention globale","TTC",45860.65], [406,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",33,"Action culturelle","TTC",703000.0], [407,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2135,"Installations générales, agencements, aménagements des constructions",520,"Services communs","TTC",139333.45], [408,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",90,"Interventions économiques","HT",1509592.28], [409,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281538,"Amortissements des autres réseaux",1,"Opération non ventilable","TTC",49.0], [410,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",10222,"F.C.T.V.A.",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",28886431.1], [411,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",276358,"Autres créances immobilisées - Autres groupements",1,"Opération non ventilable","TTC",1000000.0], [412,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6226,"Honoraires",1,"Opérations non ventilables","TTC",64442.25], [413,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281351,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation",281351,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation","HT",2391.0], [414,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281725,"Amortissements des immobilisations corporelles - Terrains bâtis",281725,"Amortissements des immobilisations corporelles - Terrains bâtis","HT",60.0], [415,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28183,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel de bureau et matériel informatique",28183,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel de bureau et matériel informatique","HT",6530.0], [416,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",675,"Valeurs comptables des immobilisations financières cédées (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",8694725.69], [417,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60636,"Vêtements de travail",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",830667.59], [418,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",820,"Services communs","TTC",66230.82], [419,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",821,"Equipements de voirie","TTC",739220.44], [420,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",656,"Frais de fonctionnement des groupes d'élus",6562,"Frais de fonctionnement des groupes d'élus - Matériel, équipement et fournitures",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",2656.23], [421,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",20421,"Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Biens mobiliers, matériel et études",815,"Transports urbains","TTC",187422.19], [422,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2138,"Immobilisations corporelles - Autres constructions",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",62408.69], [423,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",731796.32], [424,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458210,"Couloirs de bus 2011 - Recettes",458210,"Opérations sous mandat recettes - Couloirs de bus 2011",822,"Voirie communale et routes","TTC",865265.27], [425,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",90,"Interventions économiques","TTC",13218.19], [426,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61523,"Entretien et réparations des voies et réseaux",822,"Voirie communale et routes","TTC",1907477.46], [427,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",72,"Aide au secteur locatif","TTC",9844.82], [428,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",823,"Espaces verts urbains","TTC",144788.86], [429,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",193136.61], [430,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74712,"Emplois d'avenir",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",222469.84], [431,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",3355,"Travaux en cours (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",21609.41], [432,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts en euros",1,"Opérations non ventilables","TTC",911261.12], [433,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",778,"Autres produits exceptionnels",778,"Autres produits exceptionnels","HT",245045.25], [434,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6355,"Autres impôts, taxes & versements assimilés (administrations des impôts) - Taxe sur conso d'eau",6355,"Autres impôts, taxes & versements assimilés (administrations des impôts) - Taxe sur conso d'eau","HT",43888.35], [435,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60613,"Chauffage urbain",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",89000.0], [436,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6064,"Fournitures administratives",822,"Voirie communale et routes","TTC",855.12], [437,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13918,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Autres (O)",13918,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Autres (O)","HT",1234738.0], [438,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281721,"Amortissements des immobilisations corporelles - Terrains nus",281721,"Amortissements des immobilisations corporelles - Terrains nus","HT",5745.0], [439,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",1,"Opérations non ventilables","TTC",80148.5], [440,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21538,"Autres réseaux",1,"Opérations non ventilables","TTC",456659.42], [441,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",7133,"Variation des en-cours de production de biens",1,"Opération non ventilable","TTC",26262392.77], [442,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",71355,"Variation des stocks de terrains aménagés",1,"Opération non ventilable","TTC",2352270.59], [443,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",810,"Services communs","TTC",42680.79], [444,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",203093.89], [445,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61551,"Entretien et réparations du matériel roulant",822,"Voirie communale et routes","TTC",601048.69], [446,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6227,"Frais d'actes et de contentieux",822,"Voirie communale et routes","TTC",735.44], [447,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",813,"Propreté urbaine","TTC",376915.07], [448,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6417,"Rémunération des apprentis",33,"Action culturelle","TTC",4141.51], [449,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66112,"Intérêts - Rattachement des ICNE",1,"Opération non ventilable","TTC",370513.77], [450,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6711,"Intérêts moratoires et pénalités sur marché",1,"Opération non ventilable","TTC",25798.92], [451,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",192,"Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",301066.43], [452,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",165,"Dépôts et cautionnements reçus",822,"Voirie communale et routes","HT",2040.0], [453,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",6586,"Remboursement trop perçu factures uniques positivo-négatives",6586,"Remboursement trop perçu factures uniques positivo-négatives","HT",6093.61], [454,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61523,"Entretien et réparations des voies et réseaux",1,"Opérations non ventilables","TTC",10618.96], [455,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6282,"Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux...)",822,"Voirie communale et routes","TTC",411695.46], [456,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",13,"Atténuations de charges",6419,"Remboursements sur rémunérations du personnel",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",102426.73], [457,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70878,"Remboursement des frais par d'autres redevables",811,"Eau et assainissement","TTC",6124.12], [458,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6065,"Livres, disques, casettes (bibliothèques, médiatèques)",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",3200.0], [459,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Autres matières et fournitures",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",145.38], [460,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6288,"Autres services extérieurs",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",28228.99], [461,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",23,"Information, communication, publicité","TTC",2587.1], [462,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",815,"Transports urbains","TTC",24153.52], [463,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",20422,"Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Bâtiments et installations",72,"Aide au secteur locatif","TTC",14066266.43], [464,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2152,"Immobilisations corporelles - Installations de voirie",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",193976.22], [465,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70323,"Redevance d'occupation du domaine public communal",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",32210.32], [466,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Sous-traitance générale",611,"Sous-traitance générale","TTC",8176.0], [467,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement",13111,"Subventions d'équipement - Etat et établissements nationaux - Agence de l'eau",13111,"Subventions d'équipement - Etat et établissements nationaux - Agence de l'eau","HT",1576909.33], [468,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6064,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures administratives",6064,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures administratives","HT",11156.59], [469,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Études et recherches",617,"Études et recherches","HT",4300.0], [470,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28151,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations complexes spécialisées",28151,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations complexes spécialisées","HT",66333.0], [471,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281788,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Autres",281788,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Autres","HT",56920.0], [472,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7783,"Reversement sur remboursement trop perçu redevance assainissement et modernisation facturation unique",7783,"Reversement sur remboursement trop perçu redevance assainissement et modernisation facturation unique","HT",24291.87], [473,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6244,"Transports administratifs",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",3127.09], [474,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6248,"Transports de biens et transports collectifs - Divers",822,"Voirie communale et routes","TTC",25545.13], [475,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",33,"Action culturelle","TTC",58493.34], [476,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",811,"Eau et assainissement","TTC",783614.63], [477,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",16449,"Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie - Opérations afférentes au tirage sur ligne de trésorerie",1,"Opération non ventilable","TTC",115895302.42], [478,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",1387683.22], [479,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6354,"Droits d'enregistrement et de timbre",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",22.0], [480,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",822,"Voirie communale et routes","TTC",140136.26], [481,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",1697371.28], [482,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",54681.12], [483,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28041582,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux autres groupements - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",10000.0], [484,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458213,"Opérations sous mandat - Recettes n°13",458213,"Opérations sous mandat - Recettes n°13",822,"Voirie communale et routes","TTC",14030.1], [485,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Taxes foncières",1,"Opérations non ventilables","TTC",2448109.37], [486,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",777,"Quote-part des subventions d'investissement virée au compte de résultat (O)",777,"Quote-part des subventions d'investissement virée au compte de résultat (O)","HT",367870.0], [487,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64885,"Participation PP Chèques Déjeuner",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",2473514.86], [488,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",815,"Transports urbains","TTC",372618.77], [489,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",204111,"Subv d'équipt versées à l'état - Biens mobiliers, matériels et études",90,"Interventions économiques","TTC",470000.0], [490,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28051,"Amortissements des concessions et droits similaires",1,"Opération non ventilable","TTC",2365105.27], [491,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",165,"Dépôts et cautionnements reçus",822,"Voirie communale et routes","TTC",140.0], [492,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6062,"Achats non stockés de matière et fournitures - Produits de traitement",6062,"Achats non stockés de matière et fournitures - Produits de traitement","HT",145956.72], [493,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6356,"Autres impôts taxes verst assimilés (admin° des impôts) - Redevances occup° domaine public national",6356,"Autres impôts taxes verst assimilés (admin° des impôts) - Redevances occup° domaine public national","HT",1123.67], [494,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",14,"Atténuation de produits",701249,"Ventes d'eau - Reversement aux agences de l'eau redevance pour pollution d'origine domestique",701249,"Ventes d'eau - Reversement aux agences de l'eau redevance pour pollution d'origine domestique","HT",2001285.0], [495,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Fonctionnement","Ordre",43,"Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement",796,"Transferts de charges financières",1,"Opération non ventilable","TTC",127009.02], [496,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",33,"Action culturelle","TTC",217.66], [497,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",637,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)",822,"Voirie communale et routes","TTC",3614.71], [498,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",23,"Information, communication, publicité","TTC",10349.46], [499,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",90,"Interventions économiques","TTC",5769.94], [500,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",520,"Services communs","TTC",76261.17], [501,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",822,"Voirie communale et routes","TTC",168073.73], [502,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",41,"Subvention globale","TTC",57014.85], [503,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21578,"Autre matériel et outillage de voirie",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",101592.5], [504,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",3188107.02], [505,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6458,"Cotisations aux autres organismes sociaux",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",785.28], [506,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",651,"Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",23664.34], [507,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",773,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale",1,"Opération non ventilable","TTC",15481.54], [508,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6733,"Reversement réduction des titres sur exercices antérieurs redevances d'assainissement collectif",6733,"Reversement réduction des titres sur exercices antérieurs redevances d'assainissement collectif","HT",75527.08], [509,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60611,"Eau et assainissement",822,"Voirie communale et routes","TTC",286.12], [510,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"subventions d'exploitaitons",748,"Autres subventions d'exploitation",748,"Autres subventions d'exploitation","HT",93921.19], [511,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",773,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale",773,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale","HT",3.76], [512,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2817532,"Amortissements des immobilisations corporelles - Réseaux d'assainissement",2817532,"Amortissements des immobilisations corporelles - Réseaux d'assainissement","HT",3812.0], [513,"Budget Lasbordes","M4","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28128,"Amortissements des immobilisations corporelles - Autres terrains",28128,"Amortissements des immobilisations corporelles - Autres terrains","TTC",12526.0], [514,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6248,"Transports de biens et transports collectifs - Divers",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",908.54], [515,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6554,"Contributions aux organismes de regroupement",815,"Transports urbains","TTC",100000000.0], [516,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",15384.05], [517,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",3355,"Travaux en cours",1,"Opération non ventilable","TTC",26262392.77], [518,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",9212.84], [519,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",678,"Autres charges exceptionnelles",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",45.0], [520,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",20421,"Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Biens mobiliers, matériel et études",816,"Autres réseaux et services divers","TTC",30000.0], [521,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",33,"Action culturelle","TTC",2560.26], [522,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",26,"Participations et créances rattachées à des participations",261,"Titres de participation",1,"Opération non ventilable","TTC",7740058.4], [523,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458117,"Voie de liaison des RAMASSIERS (tronçon 1) - Dépenses",458117,"Opérations sous mandat dépenses - Voie de liaison des RAMASSIERS (tronçon 1)",822,"Voirie communale et routes","TTC",2806.85], [524,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2804111,"Amortissement des subventions d'équipement versées à l'état - Biens mobiliers, matériels et études",1,"Opération non ventilable","TTC",112571.0], [525,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28031,"Amortissements des immobilisations incorporelles - Frais d'études",28031,"Amortissements des immobilisations incorporelles - Frais d'études","HT",12432.0], [526,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66111,"Charges d'intérêts - Intérêts réglés à l'échéance",66111,"Charges d'intérêts - Intérêts réglés à l'échéance","HT",444977.37], [527,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",614,"Charges locatives et de copropriété",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",263192.63], [528,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6182,"Documentation générale et technique",822,"Voirie communale et routes","TTC",47825.05], [529,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",90,"Interventions économiques","TTC",312109.86], [530,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",62875,"Remboursements de frais aux communes membres du GFP",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",21405.32], [531,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",815,"Transports urbains","TTC",3861.61], [532,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",41,"Subvention globale","TTC",76465.21], [533,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",65737,"Subventions de fonctionnement aux autres établissements publics locaux",33,"Action culturelle","TTC",100000.0], [534,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",20422,"Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Bâtiments et installations",90,"Interventions économiques","TTC",366684.94], [535,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21713,"Terrains aménagés autres que voirie reçus au titre d'une mise à disposition",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",271769.91], [536,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2188,"Autres immobilisations corporelles",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",166597.65], [537,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1321,"Subventions d'équipement non transférables - Etat et établissements nationaux",72,"Aide au secteur locatif","TTC",2211386.68], [538,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281311,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation",281311,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation","HT",168180.0], [539,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",813,"Propreté urbaine","TTC",4348850.43], [540,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6475,"Médecine du travail, pharmacie",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",305811.03], [541,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",90,"Interventions économiques","TTC",1958417.99], [542,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458109,"Signalisation tricolore ligne E - Dépenses",458109,"Opérations sous mandat dépenses - Signalisation tricolore ligne E dépenses",822,"Voirie communale et routes","TTC",13797.27], [543,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",7478,"Participations des autres organismes",41,"Subvention globale","TTC",1110065.47], [544,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28031,"Amortissement des frais d'études (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",731009.97], [545,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1321,"Subventions d'équipement non transférables - Etat et établissements nationaux",90,"Interventions économiques","TTC",91350.0], [546,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1323,"Subventions d'équipement non transférables - Départements",822,"Voirie communale et routes","TTC",2492084.94], [547,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6233,"Foires et expositions",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",6503.85], [548,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",520,"Services communs","TTC",754.52], [549,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",822,"Voirie communale et routes","TTC",70073.62], [550,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",4804575.31], [551,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",14,"Atténuations de produits",73918,"Reversements et restitutions sur impôts et taxes - Autres reversements sur autres impôts locaux ou assimilés",1,"Opération non ventilable","TTC",66371.27], [552,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6554,"Contributions aux organismes de regroupement",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",32690021.34], [553,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",773,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale",822,"Voirie communale et routes","TTC",946.88], [554,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28183,"Amortissements du matériel de bureau et matériel informatique",1,"Opération non ventilable","TTC",2759.0], [555,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13916,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Autres établissements publics locaux (O)",13916,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Autres établissements publics locaux (O)","HT",33130.0], [556,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",1643,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en devises",1643,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en devises","HT",116733.11], [557,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",7071,"Ventes de marchandises - Compteurs",7071,"Ventes de marchandises - Compteurs","HT",138335.38], [558,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60612,"Energie - Electricité",811,"Eau et assainissement","TTC",4335.66], [559,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61522,"Entretien et réparations des bâtiments",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",43015.05], [560,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",41626.57], [561,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21578,"Autre matériel et outillage de voirie",822,"Voirie communale et routes","TTC",170834.88], [562,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",821,"Equipements de voirie","TTC",444867.77], [563,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",62878,"Remboursements de frais à d'autres organismes",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",248124.06], [564,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6355,"Taxes et impôts sur les véhicules",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",52850.36], [565,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",821,"Equipements de voirie","TTC",152195.27], [566,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6541,"Créances admises et non valeur",1,"Opération non ventilable","TTC",31390.9], [567,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2135,"Installations générales, agencements, aménagements des constructions",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",184283.85], [568,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13912,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Régions (O)",13912,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Régions (O)","HT",209024.0], [569,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6066,"Achats non stockés de matière et fournitures - Carburants",6066,"Achats non stockés de matière et fournitures - Carburants","HT",1293.84], [570,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",13,"Atténuations de charges",6091,"Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats - de matières premières (et fournitures)",6091,"Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats - de matières premières (et fournitures)","HT",93917.2], [571,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Autres matières et fournitures",822,"Voirie communale et routes","TTC",145000.69], [572,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6734,"Reversement réduction des titres sur exercices antérieurs redevances pour modernisation des réseaux de collecte",6734,"Reversement réduction des titres sur exercices antérieurs redevances pour modernisation des réseaux de collecte","HT",17633.08], [573,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions","HT",986685.32], [574,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",43,"Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement",608,"Frais accessoires sur terrain en cours d'aménagement (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",127009.02], [575,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",520,"Services communs","TTC",2945.35], [576,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",41,"Subvention globale","TTC",1955214.15], [577,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",821,"Equipements de voirie","TTC",2371469.91], [578,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",821,"Equipements de voirie","TTC",469847.8], [579,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",132980.44], [580,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",13,"Atténuations de charges",6459,"Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",73830.86], [581,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2804112,"Amortissement des subventions d'équipement versées à l'état - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",1632860.0], [582,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6137,"Locations, droits de passage et servitudes - Redevances, droits de passage et servitudes",6137,"Locations, droits de passage et servitudes - Redevances, droits de passage et servitudes","HT",27737.91], [583,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",20,"immobilisations incorporelles",2051,"Concessions et droits similaires",2051,"Concessions et droits similaires","HT",49425.54], [584,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",704,"Travaux",704,"Travaux","HT",971611.55], [585,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",7478,"Participations des autres organismes",1,"Opérations non ventilables","TTC",351669.59], [586,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",813,"Propreté urbaine","TTC",313236.32], [587,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",72,"Aide au secteur locatif","TTC",5023.84], [588,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",23,"Information, communication, publicité","TTC",16876.95], [589,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21534,"Réseaux d'électrification",816,"Autres réseaux et services divers","TTC",490956.5], [590,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74718,"Autres participations de l'Etat",72,"Aide au secteur locatif","TTC",10000.0], [591,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6251,"Voyages et déplacements",90,"Interventions économiques","TTC",23533.27], [592,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",520,"Services communs","TTC",1317806.0], [593,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2032,"Immobilisations incorporelles - Frais de recherche et de développement",90,"Interventions économiques","TTC",276261.0], [594,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",811,"Eau et assainissement","TTC",6110000.15], [595,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",13,"Atténuations de charges",6419,"Remboursements sur rémunérations du personnel",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",295.46], [596,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28088,"Amortissement des autres immobilisations incorporelles",1,"Opération non ventilable","TTC",125361.6], [597,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6371,"Autres impôts taxes verst assimilés (autres organismes)-Redevance agences de l'eau -> prélèvt d'eau",6371,"Autres impôts taxes verst assimilés (autres organismes)-Redevance agences de l'eau -> prélèvt d'eau","HT",437608.0], [598,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21561,"Matériel spécifique d'exploitation - Service de distribution d'eau",21561,"Matériel spécifique d'exploitation - Service de distribution d'eau","HT",650749.22], [599,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281355,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments administratifs",281355,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments administratifs","HT",45.0], [600,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",16449,"Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie - Opérations afférentes au tirage sur ligne de trésorerie",1,"Opérations non ventilables","TTC",13040589.88], [601,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13911,"Subventions d'équipement transférées au compte de résultat - Etat et établissements nationaux",1,"Opération non ventilable","TTC",168832.0], [602,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7731,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale",7731,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale","HT",37987.19], [603,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13912,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Régions (O)",13912,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Régions (O)","HT",12067.0], [604,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281311,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation",281311,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation","HT",7534.0], [605,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",822,"Voirie communale et routes","TTC",111291.0], [606,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6244,"Transports administratifs",23,"Information, communication, publicité","TTC",91282.43], [607,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",811,"Eau et assainissement","TTC",26985.73], [608,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",90,"Interventions économiques","TTC",12824.61], [609,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458132,"TCSP Axe Bus Route de Narbonne - Dépenses",458132,"Opérations sous mandat dépenses - TCSP Axe Bus Route de Narbonne",811,"Eau et assainissement","TTC",20.93], [610,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74124,"Dotation d'intercommunalité",1,"Opération non ventilable","TTC",43358100.0], [611,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28041643,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux établissements à caractère industriel et commercial - Projets d'infrastructures d'intérêt national",1,"Opération non ventilable","TTC",474016.0], [612,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2804422,"Amortissement des subventions d'équipement versées en nature aux personnes de droit privé - Bâtiments et installations (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",9488.0], [613,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",238,"Avances versées à des mandataires sur commandes d'immobilisations corporelles (O)",1,"Opération non ventilable","HT",7890659.86], [614,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6226,"Honoraires",810,"Services communs","TTC",1185.24], [615,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6237,"Publications",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",20392.33], [616,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",62878,"Remboursements de frais à d'autres organismes",41,"Subvention globale","TTC",57389.63], [617,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6217,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la commune membre du GFP",33,"Action culturelle","TTC",26878.0], [618,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",815,"Transports urbains","TTC",211534.28], [619,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",821,"Equipements de voirie","TTC",66332.26], [620,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",65737,"Subventions de fonctionnement aux autres établissements publics locaux",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",200000.0], [621,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2152,"Immobilisations corporelles - Installations de voirie",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",26934.78], [622,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21571,"Matériel roulant de voirie",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",3191252.35], [623,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70875,"Autres produits - Remboursement des frais par les communes membres du GFP",822,"Voirie communale et routes","TTC",232647.94], [624,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",1641,"Emprunts en euros (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",23574.06], [625,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458212,"Opérations sous mandat - Recettes n°12",458212,"Opérations sous mandat - Recettes n°12",822,"Voirie communale et routes","TTC",151451.47], [626,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2817562,"Amortissements des immobilisations corporelles - Service d'assainissement",2817562,"Amortissements des immobilisations corporelles - Service d'assainissement","HT",20070.0], [627,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6718,"Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion",1,"Opérations non ventilables","TTC",321284.35], [628,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",1068,"Excédents de fonctionnement capitalisés",1,"Opérations non ventilables","TTC",48440.31], [629,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66112,"Intérêts - Rattachement des ICNE",1,"Opération non ventilable","TTC",-1424.64], [630,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1342,"Fonds affectés à l'équipement non transférables - Amendes de police",822,"Voirie communale et routes","TTC",5696005.0], [631,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2112,"Immobilisations corporelles - Terrains de voirie",822,"Voirie communale et routes","TTC",1632721.94], [632,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61558,"Entretien et réparations - Autres biens mobiliers",61558,"Entretien et réparations - Autres biens mobiliers","HT",1799.6], [633,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",627,"Services bancaires et assimilés",627,"Services bancaires et assimilés","HT",9089.94], [634,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6237,"Publications",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",21337.65], [635,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6533,"Cotisations de retraite des maires, adjoints et conseillers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",186282.75], [636,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2182,"Autres immobilisations corporelles - Matériel de transport",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",275713.88], [637,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6417,"Rémunération des apprentis",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",48941.97], [638,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",822,"Voirie communale et routes","TTC",93419709.51], [639,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28183,"Amortissements du matériel de bureau et matériel informatique",1,"Opération non ventilable","TTC",1458379.88], [640,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",7552,"Prise en charge du déficit du budget annexe à caractère administratif par le budget principal",1,"Opérations non ventilables","TTC",3329339.0], [641,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60618,"Autres fournitures non stockables",1,"Opérations non ventilables","TTC",37800.0], [642,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",822,"Voirie communale et routes","TTC",2418990.43], [643,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74126,"Dotation de compensation des groupements de communes",1,"Opération non ventilable","TTC",103145003.0], [644,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7711,"Produits exceptionnels sur opérations de gestion - Dédits et pénalités perçus",7711,"Produits exceptionnels sur opérations de gestion - Dédits et pénalités perçus","HT",9031.19], [645,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) - Taxes foncières",63512,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) - Taxes foncières","HT",264858.0], [646,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",821,"Equipements de voirie","TTC",14159.47], [647,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",165505.28], [648,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",62878,"Remboursements de frais à d'autres organismes",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1600000.0], [649,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Sous-traitance générale",611,"Sous-traitance générale","HT",1614672.99], [650,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",673,"Titres annulés (sur exercices antérieurs)",673,"Titres annulés (sur exercices antérieurs)","TTC",16259.89], [651,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13912,"Subventions d'équipement transférées au compte de résultat - Régions",1,"Opération non ventilable","TTC",331426.0], [652,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28158,"Amortissements des autres installations, matériel et outillage techniques",1,"Opération non ventilable","TTC",80561.0], [653,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques(O)",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques(O)","HT",1712697.91], [654,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",1678,"Autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières",1678,"Autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières","HT",4222.08], [655,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6237,"Publications",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",13123.7], [656,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",831,"Aménagement des eaux","TTC",208293.95], [657,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2151,"Installations, matériel et outillage technique - Réseaux de voirie (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",2189007.9], [658,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",71355,"Variation des stocks de terrains aménagés",1,"Opération non ventilable","TTC",21609.41], [659,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6558,"Autres contributions obligatoires",811,"Eau et assainissement","TTC",3354339.68], [660,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",204182,"Subventions d'équipement versées aux autres organismes publics - Bâtiments et installations",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",1855015.7], [661,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458110,"Couloirs de bus 2011 - Dépenses",458110,"Opérations sous mandat dépenses - Couloirs de bus 2011",822,"Voirie communale et routes","TTC",363583.23], [662,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6417,"Rémunération des apprentis",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",176159.41], [663,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",656,"Frais de fonctionnement des groupes d'élus",6561,"Frais de fonctionnement des groupes d'élus - Frais de personnel",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",396229.53], [664,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",757,"Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires",90,"Interventions économiques","HT",2038927.49], [665,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13913,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Départements (O)",13913,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Départements (O)","HT",288822.0], [666,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",33,"Action culturelle","TTC",127403.93], [667,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",41,"Subvention globale","TTC",2231.31], [668,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",816,"Autres réseaux et services divers","TTC",111771.01], [669,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",26,"Cimetières et pompes funèbres","TTC",626979.25], [670,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28033,"Amortissement des frais d'insertion (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",50819.0], [671,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",7087,"Produits des activités annexes - Remboursements de frais",7087,"Produits des activités annexes - Remboursements de frais","HT",20001.49], [672,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7718,"Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion",1,"Opérations non ventilables","TTC",321284.35], [673,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",7015,"Ventes de terrains aménagés",1,"Opérations non ventilables","TTC",601.0], [674,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",3734803.23], [675,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",1414731.48], [676,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74718,"Autres participations de l'Etat",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",73794.52], [677,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",775,"Produits des cessions d'immobilisations",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",276115.57], [678,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2111,"Immobilisations corporelles - Terrains nus (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",229506.28], [679,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",71355,"Variation des stocks de terrains aménagés",1,"Opération non ventilable","TTC",21609.41], [680,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",184055.33], [681,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",811,"Eau et assainissement","TTC",67200.62], [682,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2184,"Autres immobilisations corporelles - Mobilier",2184,"Autres immobilisations corporelles - Mobilier","HT",1914.18], [683,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2817561,"Amortissements des immobilisations corporelles - Service de distribution d'eau",2817561,"Amortissements des immobilisations corporelles - Service de distribution d'eau","HT",168578.0], [684,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60623,"Fournitures non stockées - Alimentation",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",2979.83], [685,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6226,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Honoraires",6226,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Honoraires","HT",17460.0], [686,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",41330.72], [687,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",72,"Aide au secteur locatif","TTC",2717.47], [688,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",752,"Revenus des immeubles",1,"Opérations non ventilables","TTC",5055999.46], [689,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28132,"Amortissements des immeubles de rapport",1,"Opération non ventilable","TTC",522240.0], [690,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",1678,"Autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières",1678,"Autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières","HT",731004.63], [691,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",73112,"Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)",1,"Opération non ventilable","TTC",74857011.0], [692,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",41,"Subvention globale","TTC",5068.54], [693,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61522,"Entretien et réparations des bâtiments",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",76162.01], [694,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",204181,"Subventions d'équipement versées aux autres organismes publics - Biens mobiliers, matériels et études",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",118045.5], [695,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2802,"Amortissement des frais liés à la réalisation des doc d'urbanisme et à la numérisation du cadastre (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",849698.0], [696,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66112,"Charges d'intérêts - Intérêts Rattachement des ICNE",66112,"Charges d'intérêts - Intérêts Rattachement des ICNE","HT",-4594.97], [697,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6045,"Achats d'études, prestations de services (terrains à aménager)",1,"Opérations non ventilables","TTC",4847.52], [698,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60612,"Energie - Electricité",1,"Opérations non ventilables","TTC",413815.75], [699,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281731,"Amortissements des bâtiments publics reçus au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",115384.0], [700,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6231,"Annonces et insertions",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",81246.83], [701,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",813,"Propreté urbaine","TTC",14226167.8], [702,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",72,"Aide au secteur locatif","TTC",13309.0], [703,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions (O)",1,"Opération non ventilable","HT",7517237.94], [704,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2051,"Concessions et droits similaires",23,"Information, communication, publicité","TTC",69826.07], [705,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6045,"Achats d'études, prestations de services (terrains à aménager)",1,"Opérations non ventilables","TTC",4510.0], [706,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",520,"Services communs","TTC",12304.72], [707,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6358,"Autres impôts, taxes et versements assimilés - autres droits",822,"Voirie communale et routes","TTC",682.0], [708,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2804122,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux régions - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",69000.0], [709,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28188,"Amortissements des autres immobilisations corporelles",1,"Opération non ventilable","TTC",21899.0], [710,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",7062,"Prestations de services - Redevances d'assainissement non collectif",7062,"Prestations de services - Redevances d'assainissement non collectif","HT",52538.23], [711,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",820,"Services communs","TTC",126.78], [712,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"subventions d'exploitaitons",741,"Primes d'épuration",741,"Primes d'épuration","HT",267860.0], [713,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",520,"Services communs","TTC",25795.75], [714,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",33,"Action culturelle","TTC",95491.69], [715,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",673,"Titres annulés (sur exercices antérieurs)",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",46024.78], [716,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",23,"Enseignement supérieur","TTC",990999.45], [717,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",139118,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Etat - Autres (O)",139118,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Etat - Autres (O)","HT",2790.0], [718,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",72,"Aide au secteur locatif","TTC",63653.02], [719,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",90659.69], [720,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281784,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Mobilier",281784,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Mobilier","HT",2146.0], [721,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",520,"Services communs","TTC",2865.98], [722,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6182,"Documentation générale et technique",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",92878.67], [723,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6236,"Catalogues et imprimés",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",54333.02], [724,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",820,"Services communs","TTC",11677.72], [725,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",821,"Equipements de voirie","TTC",25823.75], [726,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",820,"Services communs","TTC",725256.85], [727,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",811,"Eau et assainissement","TTC",48846.93], [728,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",23,"Information, communication, publicité","TTC",133758.99], [729,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",37697.6], [730,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",7338,"Taxes pour l'utilisation des services publics et du domaine - Autres taxes",813,"Propreté urbaine","TTC",32964.0], [731,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1343,"Fonds affectés à l'équipement non transférables - P.A.E. (Programme d'Aménagement d'Ensemble)",822,"Voirie communale et routes","TTC",729425.0], [732,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",704,"Travaux",704,"Travaux","TTC",27128.21], [733,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",822,"Voirie communale et routes","TTC",346499.8], [734,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",16871.86], [735,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6228,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Divers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",23985.91], [736,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6228,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Divers",23,"Information, communication, publicité","TTC",124703.21], [737,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",811,"Eau et assainissement","TTC",2399500.61], [738,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",3332919.23], [739,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13918,"Subventions d'équipement transférées au compte de résultat - Autres (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",5734.0], [740,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70875,"Autres produits - Remboursement des frais par les communes membres du GFP",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",7795165.0], [741,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6255,"Frais de déménagement",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",8811.07], [742,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",627,"Services bancaires et assimilés",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",63062.16], [743,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",2717.47], [744,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6553,"Service d'incendie",113,"Pompiers, incendies et secours","TTC",18732429.2], [745,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",16873,"Autres dettes - Départements",1,"Opération non ventilable","TTC",118786.28], [746,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2051,"Concessions et droits similaires",820,"Services communs","TTC",278880.95], [747,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",2041632,"Subventions d'équipement versées aux établissements à caractère administratif - Bâtiments et installations",90,"Interventions économiques","TTC",2950000.0], [748,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",7323,"F.N.G.I.R.",1,"Opération non ventilable","TTC",24639055.0], [749,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",7388,"Autres taxes diverses",813,"Propreté urbaine","TTC",7086.9], [750,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2808,"Amortissements des immobilisations incorporelles - Autres immobilisations incorporelles",2808,"Amortissements des immobilisations incorporelles - Autres immobilisations incorporelles","HT",44107.0], [751,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6718,"Charges exceptionnelles sur opé de gestion - Autres charges exceptionnelles sur opé de gestion",6718,"Charges exceptionnelles sur opé de gestion - Autres charges exceptionnelles sur opé de gestion","HT",3061.43], [752,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6731,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) redevances eau ou assainissement",6731,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) redevances eau ou assainissement","HT",119868.39], [753,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28182,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel de transport",28182,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel de transport","HT",14511.0], [754,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",668,"Autres charges financières",1,"Opérations non ventilables","TTC",10332.62], [755,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Autres matières et fournitures",324,"Entretien du partrimoine culturel","TTC",9533.84], [756,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6228,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Divers",90,"Interventions économiques","TTC",13328.55], [757,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",811,"Eau et assainissement","TTC",520.0], [758,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",112093.09], [759,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",657341,"Subventions de fonctionnement versées - Communes membres du GFP",324,"Entretien du partrimoine culturel","TTC",6250.0], [760,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",65738,"Subventions de fonctionnement aux autres organismes publics",90,"Interventions économiques","TTC",199018.71], [761,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",820,"Services communs","TTC",79838.98], [762,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21538,"Immo corporelles - Instal, mat et outillage technique - Autres réseaux",821,"Equipements de voirie","TTC",2675558.25], [763,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6231,"Annonces et insertions",90,"Interventions économiques","HT",4225.2], [764,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6282,"Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux...)",33,"Action culturelle","TTC",26975.65], [765,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",815,"Transports urbains","TTC",1925.92], [766,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",821,"Equipements de voirie","TTC",12884.69], [767,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",72,"Aide au secteur locatif","TTC",142452.99], [768,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",520,"Services communs","TTC",5453.76], [769,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",2041412,"Subventions d'équipement versées aux communes membres du GFP - Bâtiments et installations",33,"Action culturelle","TTC",2526696.0], [770,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2152,"Immobilisations corporelles - Installations de voirie",821,"Equipements de voirie","TTC",2605261.76], [771,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",1068,"Réserves - Autres réserves",1068,"Réserves - Autres réserves","HT",158860.92], [772,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",16449,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie",16449,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie","HT",16418023.31], [773,"Budget Lasbordes","M4","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28138,"Amortissements des immobilisations corporelles - Autres constructions",28138,"Amortissements des immobilisations corporelles - Autres constructions","TTC",75.0], [774,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",1134113.89], [775,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",23,"Information, communication, publicité","TTC",63849.29], [776,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2183,"Autres immobilisations corporelles - Matériel de bureau et matériel informatique",2183,"Autres immobilisations corporelles - Matériel de bureau et matériel informatique","HT",30755.85], [777,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281788,"Amortissements des autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",755.85], [778,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",1367100.2], [779,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61522,"Entretien et réparations des bâtiments",813,"Propreté urbaine","TTC",6345.98], [780,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",5744.18], [781,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6261,"Frais d'affranchissement",23,"Information, communication, publicité","TTC",10931.63], [782,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",2041643,"Subventions d'équipement versées aux établissements à caractère industriel et commercial - Projet d'infrastructures d'intérêt national",815,"Transports urbains","TTC",9628229.33], [783,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70323,"Redevance d'occupation du domaine public communal",822,"Voirie communale et routes","HT",3296.68], [784,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",706121,"Prestations de services - Redevance pour modernisation des réseaux de collecte",706121,"Prestations de services - Redevance pour modernisation des réseaux de collecte","HT",1402623.72], [785,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",4818,"Charges à étaler",1,"Opération non ventilable","TTC",105850.8], [786,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6065,"Livres, disques, casettes (bibliothèques, médiatèques)",33,"Action culturelle","TTC",7976.0], [787,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61558,"Entretien et réparations des autres biens mobiliers",822,"Voirie communale et routes","TTC",39606.33], [788,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6238,"Publicité publications et relations publiques - Divers",41,"Subvention globale","TTC",202.15], [789,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",32085.21], [790,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",822,"Voirie communale et routes","TTC",12336.98], [791,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2188,"Autres immobilisations corporelles",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",285618.4], [792,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74741,"Participations - Communes membres du GFP",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",164391.91], [793,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",72,"Aide au secteur locatif","TTC",531458.72], [794,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6132,"Locations immobilières",810,"Services communs","TTC",123664.71], [795,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",62875,"Remboursements de frais aux communes membres du GFP",813,"Propreté urbaine","TTC",287000.0], [796,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2088,"Autres immobilisations incorporelles",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",65687.18], [797,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",76,"Produits financiers",7621,"Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",165208.33], [798,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",261,"Titres de participation (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",5645910.4], [799,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281351,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation",281351,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation","HT",34439.0], [800,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60612,"Energie - Electricité",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1114939.25], [801,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6215,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la collectivité de rattachement3",6215,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la collectivité de rattachement3","HT",1598219.0], [802,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28033,"Amortissements des immobilisations incorporelles - Frais d'insertion",28033,"Amortissements des immobilisations incorporelles - Frais d'insertion","HT",10822.0], [803,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70323,"Redevance d'occupation du domaine public communal",822,"Voirie communale et routes","TTC",476449.35], [804,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28188,"Amortissements des autres immobilisations corporelles",1,"Opération non ventilable","TTC",459571.66], [805,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",274,"Prêts",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",4000000.0], [806,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",820,"Services communs","TTC",1916352.83], [807,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6262,"Frais postaux et de télécommunications - Frais de télécommunications",6262,"Frais postaux et de télécommunications - Frais de télécommunications","HT",11812.97], [808,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",701241,"Ventes d'eau - Redevance pour pollution d'origine domestique",701241,"Ventes d'eau - Redevance pour pollution d'origine domestique","HT",2702438.92], [809,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281315,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments administratifs",281315,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments administratifs","HT",8673.0], [810,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6068,"Autres matières et fournitures",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",471617.98], [811,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61558,"Entretien et réparations des autres biens mobiliers",821,"Equipements de voirie","TTC",49980.84], [812,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6283,"Frais de nettoyage des locaux",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",596095.64], [813,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",83720.26], [814,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",73114,"Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER)",1,"Opération non ventilable","TTC",1924135.0], [815,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",813,"Propreté urbaine","TTC",5147138.31], [816,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28132,"Amortissements des immeubles de rapport",1,"Opération non ventilable","TTC",325.0], [817,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions","TTC",81690.22], [818,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",706121,"Prestations de services - Redevance pour modernisation des réseaux de collecte",706121,"Prestations de services - Redevance pour modernisation des réseaux de collecte","HT",2368657.02], [819,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281783,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Matériel de bureau et matériel informatique",281783,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Matériel de bureau et matériel informatique","HT",25353.0], [820,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Divers - Concours divers (cotisations¿)",6281,"Divers - Concours divers (cotisations¿)","TTC",2209.01], [821,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",23,"Information, communication, publicité","TTC",57677.58], [822,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",165,"Dépôts et cautionnements reçus",822,"Voirie communale et routes","TTC",25.0], [823,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458219,"Voie de liaison des RAMASSIERS (tronçon 3) - Recettes",458219,"Opérations sous mandat recettes - Voie de liaison des RAMASSIERS (tronçon 3)",822,"Voirie communale et routes","TTC",25010.32], [824,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6236,"Catalogues et imprimés",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",88852.51], [825,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6238,"Publicité publications et relations publiques - Divers",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",12219.53], [826,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",520,"Services communs","TTC",4080.14], [827,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7718,"Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",14229.19], [828,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13913,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Départements (O)",13913,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Départements (O)","HT",228965.0], [829,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",16441,"Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie - Opérations afférentes à l'emprunt",1,"Opérations non ventilables","TTC",525274.9], [830,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro (O)",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro (O)","HT",18481.89], [831,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",33,"Action culturelle","TTC",903263.7], [832,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",34500.0], [833,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2135,"Installations générales, agencements, aménagements des constructions",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",3095277.91], [834,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21578,"Autre matériel et outillage de voirie",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",103960.7], [835,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28033,"Amortissement des frais d'insertion",1,"Opération non ventilable","TTC",1505.0], [836,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",90,"Interventions économiques","TTC",176529.98], [837,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",811,"Eau et assainissement","TTC",959107.13], [838,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement",1313,"Subventions d'équipement - Départements",1313,"Subventions d'équipement - Départements","HT",53441.31], [839,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement",1318,"Subventions d'équipement - Autres",1318,"Subventions d'équipement - Autres","TTC",20130.14], [840,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",16449,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie",16449,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie","HT",14888888.88], [841,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",70111,"Ventes d'eau - Ventes d'eau aux abonnés",70111,"Ventes d'eau - Ventes d'eau aux abonnés","TTC",3076448.42], [842,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61521,"Entretien et réparations des terrains",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",98359.59], [843,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6478,"Autres charges sociales diverses",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",84057.58], [844,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6521,"Déficit des budgets annexes à caractère administratif",90,"Interventions économiques","TTC",3329339.0], [845,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Réceptions",23,"Information, communication, publicité","TTC",60922.36], [846,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",820,"Services communs","TTC",12557.68], [847,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2804182,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux autres organismes publics - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",1484579.0], [848,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7734,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) redevances modernisation",7734,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) redevances modernisation","HT",59092.62], [849,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",704,"Travaux",1,"Opérations non ventilables","TTC",8902.42], [850,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",16449,"Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie - Opérations afférentes au tirage sur ligne de trésorerie",1,"Opérations non ventilables","TTC",13040589.88], [851,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Taxes foncières",822,"Voirie communale et routes","TTC",650299.0], [852,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",813,"Propreté urbaine","TTC",78279.67], [853,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",823,"Espaces verts urbains","TTC",246919.09], [854,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2762,"Autres créances immobilisées - Créances sur transfert de droits à déduction de T.V.A. (O)",2762,"Autres créances immobilisées - Créances sur transfert de droits à déduction de T.V.A. (O)","HT",236113.0], [855,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",16441,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'emprunt",16441,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'emprunt","HT",222050.38], [856,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",20,"immobilisations incorporelles",2033,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'insertion",2033,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'insertion","HT",28096.08], [857,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61522,"Entretien et réparations des bâtiments",520,"Services communs","TTC",24973.84], [858,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",616,"Primes d'assurance",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1218641.22], [859,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",520,"Services communs","TTC",35985.13], [860,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1338,"Fonds affectés à l'équipement transférables - Autres",822,"Voirie communale et routes","TTC",1030.0], [861,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2188,"Autres immobilisations corporelles",821,"Equipements de voirie","TTC",100900.54], [862,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6228,"Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Divers",33,"Action culturelle","TTC",62971.89], [863,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13913,"Subventions d'équipement transférées au compte de résultat - Départements (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",25434.0], [864,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458121,"Route de REVEL - Dépenses",458121,"Opérations sous mandat dépenses - Route de Revel",822,"Voirie communale et routes","TTC",24263.93], [865,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458127,"Opérations sous mandat - Dépenses Couloirs de bus 2013",458127,"Opérations sous mandat dépenses - Couloir de bus 2013",822,"Voirie communale et routes","TTC",1354310.87], [866,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",822,"Voirie communale et routes","TTC",32221.13], [867,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66111,"Intérêts réglés à l'échéance",1,"Opérations non ventilables","TTC",524322.87], [868,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",14,"Atténuation de produits",706129,"Prestations de services - Reverst aux agences de l'eau redevance modernisation réseaux de collecte",706129,"Prestations de services - Reverst aux agences de l'eau redevance modernisation réseaux de collecte","HT",1271985.83], [869,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",70111,"Ventes d'eau - Ventes d'eau aux abonnés",70111,"Ventes d'eau - Ventes d'eau aux abonnés","HT",11473876.13], [870,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts en euros",1,"Opérations non ventilables","TTC",70902.79], [871,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6474,"Versements aux autres oeuvres sociales",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1427611.13], [872,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70845,"Mise à disposition de personnel facturée aux communes membres du GFP",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",11541238.0], [873,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",3555,"Terrains aménagés",1,"Opération non ventilable","TTC",21609.41], [874,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",777,"Quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat",1,"Opération non ventilable","TTC",35168.0], [875,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",752,"Revenus des immeubles",822,"Voirie communale et routes","HT",8695.28], [876,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281758,"Amortissements des autres installations, matériel et outillage techniques reçus au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",639294.0], [877,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",4572,"Opérations d'investissement sur voirie communale effectuées par un groupement - Recettes (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",563424.22], [878,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",7064,"Prestations de services - Locations de compteurs",7064,"Prestations de services - Locations de compteurs","HT",320725.03], [879,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Sous-traitance générale",611,"Sous-traitance générale","TTC",30926.71], [880,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",676,"Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",2037584.44], [881,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60611,"Eau et assainissement",813,"Propreté urbaine","TTC",997421.51], [882,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",1,"Opérations non ventilables","TTC",134615.86], [883,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",668,"Autres charges financières",668,"Autres charges financières","HT",275.76], [884,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",678,"Autres charges exceptionnelles",1,"Opérations non ventilables","TTC",483529.99], [885,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60622,"Carburants",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",5518405.11], [886,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",15199.38], [887,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6227,"Frais d'actes et de contentieux",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",653.3], [888,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",33,"Action culturelle","TTC",5182.95], [889,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",90,"Interventions économiques","TTC",158052.6], [890,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2188,"Autres immobilisations corporelles",33,"Action culturelle","TTC",6118.74], [891,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21561,"Matériel spécifique d'exploitation - Service de distribution d'eau",21561,"Matériel spécifique d'exploitation - Service de distribution d'eau","TTC",176168.41], [892,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts en euros",1,"Opérations non ventilables","TTC",8000000.0], [893,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",147562.43], [894,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6238,"Publicité publications et relations publiques - Divers",23,"Information, communication, publicité","TTC",665857.81], [895,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",3760.22], [896,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",90,"Interventions économiques","TTC",34970.11], [897,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6532,"Frais de mission des maires, adjoints et conseillers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",54969.51], [898,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",204181,"Subventions d'équipement versées aux autres organismes publics - Biens mobiliers, matériels et études",90,"Interventions économiques","TTC",65560.0], [899,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",204182,"Subventions d'équipement versées aux autres organismes publics - Bâtiments et installations",90,"Interventions économiques","TTC",5004768.24], [900,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",319691.65], [901,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",823,"Espaces verts urbains","TTC",3637.04], [902,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",90,"Interventions économiques","TTC",11548.96], [903,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",41,"Subvention globale","TTC",14544.89], [904,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",90,"Interventions économiques","HT",242605.25], [905,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",275,"Dépots et cautionnements versés",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",50947.18], [906,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1323,"Subventions d'équipement non transférables - Départements",811,"Eau et assainissement","TTC",372379.3], [907,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",7133,"Variation des en-cours de production de biens",1,"Opération non ventilable","TTC",38708.82], [908,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",16449,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie",16449,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie","HT",14888888.88], [909,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7731,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale",7731,"Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale","HT",7330.54], [910,"Budget Eau","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",7068,"Prestations de services - Autres prestations de services",7068,"Prestations de services - Autres prestations de services","HT",15945.55], [911,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61523,"Entretien et réparations des voies et réseaux",813,"Propreté urbaine","TTC",2198020.43], [912,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6184,"Versement à des organismes de formation",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",644809.2], [913,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",486486.26], [914,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",815,"Transports urbains","TTC",1280.1], [915,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6457,"Cotisations sociales liées à l'apprentissage",813,"Propreté urbaine","TTC",2230.17], [916,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",704,"Produits des services du domaine et ventes diverses - Travaux",822,"Voirie communale et routes","TTC",333730.99], [917,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",7331,"Taxe d'enlèvement des ordures ménagères",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",90472522.0], [918,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74718,"Autres participations de l'Etat",811,"Eau et assainissement","TTC",6448.69], [919,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",757,"Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires",90,"Interventions économiques","TTC",256958.95], [920,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",811,"Eau et assainissement","TTC",54685.08], [921,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",41,"Subvention globale","TTC",399705.19], [922,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",820,"Services communs","TTC",2413111.0], [923,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",658,"Charges diverses de la gestion courante",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",970.0], [924,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",1643,"Emprunts en devises",1,"Opération non ventilable","TTC",71005.98], [925,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70878,"Remboursement des frais par d'autres redevables",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",621.28], [926,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",757,"Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires",822,"Voirie communale et routes","TTC",2423742.21], [927,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1323,"Subventions d'équipement non transférables - Départements",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",44875.0], [928,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28135,"Amortissements des installations générales, agencements, aménagements des constructions",1,"Opération non ventilable","TTC",334673.0], [929,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",1678,"Autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières",1678,"Autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières","HT",16097.56], [930,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6215,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la collectivité de rattachement3",6215,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la collectivité de rattachement3","HT",2628925.0], [931,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6152,"Entretien et réparations - sur biens immobiliers",6152,"Entretien et réparations - sur biens immobiliers","TTC",18080.43], [932,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28181,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations générales, agencements et aménagements divers",28181,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations générales, agencements et aménagements divers","HT",317.0], [933,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Taxes foncières",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",26167.0], [934,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",520,"Services communs","TTC",26422.67], [935,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7711,"Dédits et pénalités perçus",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",36250.4], [936,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458237,"Jalonnements travaux Tramway (Recettes)",458237,"Opérations sous mandat recettes - Jalonnements travaux tramway",822,"Voirie communale et routes","TTC",141492.68], [937,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",6811,"Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles",1,"Opération non ventilable","TTC",2867019.19], [938,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",811,"Eau et assainissement","TTC",7858.67], [939,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2318,"Autres immobilisations corporelles en cours",26,"Cimetières et pompes funèbres","TTC",443547.08], [940,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",19885.6], [941,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",16441,"Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie - Opérations afférentes à l'emprunt",1,"Opération non ventilable","TTC",15000000.0], [942,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60628,"Autres fournitures non stockées",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",9209.07], [943,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",6634.24], [944,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",637,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",362110.05], [945,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6217,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la commune membre du GFP",23,"Information, communication, publicité","TTC",430265.0], [946,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",820,"Services communs","TTC",144539.84], [947,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",14,"Atténuations de produits",73925,"Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales",1,"Opération non ventilable","TTC",679719.0], [948,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458119,"Voie de liaison des RAMASSIERS (tronçon 3) - Dépenses",458119,"Opérations sous mandat dépenses - Voie de liaison des RAMASSIERS (tronçon 3)",822,"Voirie communale et routes","TTC",78043.2], [949,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",16441,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'emprunt",16441,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'emprunt","HT",1555555.56], [950,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6735,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) autres",6735,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) autres","HT",495686.06], [951,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61558,"Entretien et réparations des autres biens mobiliers",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",98850.19], [952,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",823,"Espaces verts urbains","TTC",7231.15], [953,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",419317.81], [954,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2051,"Concessions et droits similaires",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1725952.17], [955,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458225,"Opérations sous mandat recettes - PEX - Travaux Tramway pour compte de tiers SMTC",458225,"Opérations sous mandat recettes - PEX - Travaux Tramway pour compte de tiers SMTC",90,"Interventions économiques","HT",373421.92], [956,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",7538.47], [957,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",41,"Subvention globale","TTC",30246.62], [958,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70841,"Mise à disposition de personnel facturée aux budgets annexes, régies municipales, C.C.A.S. et Caisse des Ecoles",811,"Eau et assainissement","TTC",4227144.0], [959,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28031,"Amortissement des frais d'études",1,"Opération non ventilable","TTC",42365.0], [960,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",627,"Services bancaires et assimilés",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",1109.47], [961,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",649209.17], [962,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",658,"Charges diverses de la gestion courante",822,"Voirie communale et routes","HT",369947.7], [963,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458133,"Ligne Envol - Dépenses",458133,"Opérations sous mandat dépenses - Ligne Envol",811,"Eau et assainissement","TTC",1873707.51], [964,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",16449,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie",16449,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie","HT",16418023.31], [965,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",666,"Pertes de change",1,"Opération non ventilable","TTC",16514.51], [966,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281783,"Amortissements du matériel de bureau et matériel informatique reçu au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",564528.0], [967,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2184,"Autres immobilisations corporelles - Mobilier",2184,"Autres immobilisations corporelles - Mobilier","HT",4126.56], [968,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6238,"Publicité, publications, relations publiques - Divers",6238,"Publicité, publications, relations publiques - Divers","HT",11431.1], [969,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6247,"Transports collectifs",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",11610.0], [970,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6457,"Cotisations sociales liées à l'apprentissage",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",2653.33], [971,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Sous-traitance générale",611,"Sous-traitance générale","HT",7956213.53], [972,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",458133,"Ligne Envol - Dépenses",458133,"Opérations sous mandat dépenses - Ligne Envol",458133,"Opérations sous mandat dépenses - Ligne Envol","TTC",806271.68], [973,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro","HT",11801746.33], [974,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74835,"Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation",1,"Opération non ventilable","TTC",4304646.0], [975,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",668,"Autres charges financières",668,"Autres charges financières","HT",7967.36], [976,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",3555,"Terrains aménagés",1,"Opération non ventilable","TTC",2352270.59], [977,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60623,"Fournitures non stockées - Alimentation",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",8844.84], [978,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6078,"Autres marchandises",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",195.0], [979,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Réceptions",90,"Interventions économiques","TTC",34802.42], [980,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",821,"Equipements de voirie","TTC",45319.25], [981,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",72,"Aide au secteur locatif","TTC",115680.0], [982,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",1825.76], [983,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",811,"Eau et assainissement","TTC",874345.17], [984,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6132,"Locations immobilières",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",27706.23], [985,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",823,"Espaces verts urbains","TTC",119138.81], [986,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458120,"Edouard BELIN - Dépenses",458120,"Opérations sous mandat dépenses - Edouard Belin",822,"Voirie communale et routes","TTC",33470.68], [987,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",73,"Impôts et taxes",7318,"Impôts locaux - Autres impôts locaux ou assimilés",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1050104.0], [988,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",775,"Produits des cessions d'immobilisations",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",3600.0], [989,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",70611,"Prestations de services - Redevance d'assainissement collectif",70611,"Prestations de services - Redevance d'assainissement collectif","TTC",2624960.66], [990,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281782,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Matériel de transport",281782,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Matériel de transport","HT",377.0], [991,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6063,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures d'entretien et de petit équipement",6063,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures d'entretien et de petit équipement","HT",28311.25], [992,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",823,"Espaces verts urbains","TTC",193224.92], [993,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",821,"Equipements de voirie","TTC",51548.06], [994,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",72,"Aide au secteur locatif","TTC",105584.02], [995,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6534,"Cotisations de sécurité sociale des maires, adjoints et conseillers - part patronale",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",569277.54], [996,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",16441,"Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie - Opérations afférentes à l'emprunt",1,"Opération non ventilable","TTC",3597492.85], [997,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",168758,"Autres emprunts et dettes assimilées - Autres groupements",1,"Opérations non ventilables","TTC",550000.0], [998,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"subventions d'exploitaitons",741,"Primes d'épuration",741,"Primes d'épuration","TTC",344042.0], [999,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60612,"Energie - Electricité",822,"Voirie communale et routes","TTC",1240.65], [1000,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",90,"Interventions économiques","HT",9900.0], [1001,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2033,"Immobilisations incorporelles - Frais d'insertion",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",156191.59], [1002,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1321,"Subventions d'équipement non transférables - Etat et établissements nationaux",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",66200.0], [1003,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",614,"Charges locatives et de copropriété",1,"Opérations non ventilables","TTC",787510.42], [1004,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",6581,"Remboursement trop perçu redevances eau ou assainissement",6581,"Remboursement trop perçu redevances eau ou assainissement","HT",24291.87], [1005,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6132,"Locations immobilières",1,"Opérations non ventilables","TTC",36148.4], [1006,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66111,"Intérêts réglés à l'échéance",1,"Opérations non ventilables","TTC",79419.68], [1007,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",823,"Espaces verts urbains","TTC",10168.77], [1008,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",811,"Eau et assainissement","TTC",18851.32], [1009,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",204111,"Subv d'équipt versées à l'état - Biens mobiliers, matériels et études",822,"Voirie communale et routes","TTC",1314977.0], [1010,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74718,"Autres participations de l'Etat",33,"Action culturelle","TTC",3000.0], [1011,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6241,"Transports de biens",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",10982.23], [1012,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6554,"Contributions aux organismes de regroupement",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",566038.0], [1013,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6718,"Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion",811,"Eau et assainissement","TTC",1475.32], [1014,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1328,"Subventions d'équipement non transférables - Autres",822,"Voirie communale et routes","TTC",33321.0], [1015,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21531,"Réseaux d'adduction d'eau",813,"Propreté urbaine","TTC",57806.39], [1016,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",148696.28], [1017,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",815,"Transports urbains","TTC",15547.09], [1018,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",595284.92], [1019,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",820,"Services communs","TTC",590974.42], [1020,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",822,"Voirie communale et routes","TTC",2039686.56], [1021,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",15096.09], [1022,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21538,"Immo corporelles - Instal, mat et outillage technique - Autres réseaux",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",25548.7], [1023,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",119369.58], [1024,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",238,"Avances versées à des mandataires sur commandes d'immobilisations corporelles",90,"Interventions économiques","HT",2758791.34], [1025,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",76,"Produits financiers",761,"Produits de participation",1,"Opération non ventilable","TTC",63568.44], [1026,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7788,"Produits exceptionnels divers",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",194046.58], [1027,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6062,"Achats non stockés de matière et fournitures - Produits de traitement",6062,"Achats non stockés de matière et fournitures - Produits de traitement","HT",9004.38], [1028,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6061,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)",6061,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)","HT",438698.98], [1029,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations, droits de passage et servitudes diverses - Locations mobilières",6135,"Locations, droits de passage et servitudes diverses - Locations mobilières","HT",2958.68], [1030,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60618,"Autres fournitures non stockables",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",369832.96], [1031,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6735,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) autres",6735,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) autres","TTC",15200.0], [1032,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",6811,"Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges d'exploitation - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles",6811,"Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges d'exploitation - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles","HT",4087988.48], [1033,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",810,"Services communs","TTC",15277.03], [1034,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",72,"Aide au secteur locatif","TTC",2461.33], [1035,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",520,"Services communs","TTC",1506.17], [1036,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",33,"Action culturelle","TTC",166107.94], [1037,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28041512,"Amortissement des subventions d'équipement versées au GFP de rattachement - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",616965.0], [1038,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",165,"Dépôts et cautionnements reçus",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",5106.05], [1039,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",65411,"Créances admises en non-valeur - redevances eau et assainissement",65411,"Créances admises en non-valeur - redevances eau et assainissement","HT",53921.89], [1040,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",6583,"Reversement redevances d'assainissement collectif",6583,"Reversement redevances d'assainissement collectif","HT",9806694.2], [1041,"Budget Lasbordes","M4","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",706,"Prestations de services",706,"Prestations de services","TTC",89320.29], [1042,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",821,"Equipements de voirie","TTC",240119.39], [1043,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6247,"Transports collectifs",23,"Information, communication, publicité","TTC",215.0], [1044,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6358,"Autres impôts, taxes et versements assimilés - autres droits",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",6518.0], [1045,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",33,"Action culturelle","TTC",1297.16], [1046,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",193887.31], [1047,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",238,"Avances versées à des mandataires sur commandes d'immobilisations corporelles (O)",1,"Opération non ventilable","HT",2057865.07], [1048,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",324,"Entretien du partrimoine culturel","TTC",1229.0], [1049,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74758,"Participations - Autres groupements",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",4333.11], [1050,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",752,"Revenus des immeubles",90,"Interventions économiques","TTC",167155.84], [1051,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",20421,"Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Biens mobiliers, matériel et études",821,"Equipements de voirie","TTC",794.44], [1052,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",16460.57], [1053,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6237,"Publications",23,"Information, communication, publicité","TTC",175887.8], [1054,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6248,"Transports de biens et transports collectifs - Divers",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",1189.1], [1055,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6217,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la commune membre du GFP",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",3725073.93], [1056,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6217,"Personnel extérieur au service - Personnel affecté par la commune membre du GFP",820,"Services communs","TTC",697154.0], [1057,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",10226,"Taxe d'aménagement",1,"Opération non ventilable","TTC",615428.86], [1058,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281735,"Amortissements des installations générales, agencements, aménagements des constructions reçues au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",13232.34], [1059,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6733,"Reversement réduction des titres sur exercices antérieurs redevances d'assainissement collectif",6733,"Reversement réduction des titres sur exercices antérieurs redevances d'assainissement collectif","HT",83307.69], [1060,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro","HT",1872638.77], [1061,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28183,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel de bureau et matériel informatique",28183,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel de bureau et matériel informatique","HT",26504.0], [1062,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66111,"Intérêts réglés à l'échéance",1,"Opérations non ventilables","TTC",90305.35], [1063,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations, droits de passage et servitudes diverses - Locations mobilières",6135,"Locations, droits de passage et servitudes diverses - Locations mobilières","HT",126.85], [1064,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6378,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) - Autres taxes et redevances",6378,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) - Autres taxes et redevances","HT",1243.57], [1065,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",666,"Pertes de change",666,"Pertes de change","HT",21561.78], [1066,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions","TTC",528272.04], [1067,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",2762,"Autres créances immobilisées - Créance sur transfert de droits à déduction de T.V.A.",2762,"Autres créances immobilisées - Créance sur transfert de droits à déduction de T.V.A.","HT",236113.0], [1068,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",7133,"Variation des en-cours de production de biens",1,"Opération non ventilable","TTC",25774679.31], [1069,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",33,"Action culturelle","TTC",14131.84], [1070,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",822,"Voirie communale et routes","TTC",565673.57], [1071,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",822,"Voirie communale et routes","TTC",332147.67], [1072,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",823,"Espaces verts urbains","TTC",7460.81], [1073,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6282,"Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux...)",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",34102.92], [1074,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64112,"NBI, supplément famillial de traitement et indemnité de résidence",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",374067.31], [1075,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",72,"Aide au secteur locatif","TTC",141921.21], [1076,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",821,"Equipements de voirie","TTC",1041280.96], [1077,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",823,"Espaces verts urbains","TTC",345493.9], [1078,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2188,"Autres immobilisations corporelles",822,"Voirie communale et routes","TTC",1372.86], [1079,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1321,"Subventions d'équipement non transférables - Etat et établissements nationaux",823,"Espaces verts urbains","TTC",70000.0], [1080,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458228,"Opérations sous mandats recettes - déviation réseau eaux pluviales Budget Pcpal quartier Fenassier",458228,"Opérations sous mandat recettes - déviation réseau eaux pluviales Budget Pcpal quartier Fenassier",811,"Eau et assainissement","TTC",93267.5], [1081,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",823,"Espaces verts urbains","TTC",173636.27], [1082,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",673,"Titres annulés (sur exercices antérieurs)",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",59856.94], [1083,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13911,"Subventions d'équipement transférées au compte de résultat - Etat et établissements nationaux (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",3886.0], [1084,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2051,"Concessions et droits similaires",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",2637500.0], [1085,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21533,"Réseaux cablés",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",73656.15], [1086,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70845,"Mise à disposition de personnel facturée aux communes membres du GFP",820,"Services communs","TTC",316763.0], [1087,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",748314,"Dotation unique des compensations spécifiques à la taxe professionnelle",1,"Opération non ventilable","TTC",2131010.0], [1088,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2112,"Immobilisations corporelles - Terrains de voirie (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",3555.56], [1089,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28154,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel industriel",28154,"Amortissements des immobilisations corporelles - Matériel industriel","HT",430.0], [1090,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Entretien et réparations - Maintenance",6156,"Entretien et réparations - Maintenance","HT",98148.34], [1091,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro",1641,"Emprunts auprès des établissements de crédit - Emprunts en euro","HT",565210.91], [1092,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",673,"Titres annulés (sur exercices antérieurs)",1,"Opérations non ventilables","TTC",8449.89], [1093,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",605,"Achats de matériel, équipements et travaux",1,"Opérations non ventilables","TTC",1732700.59], [1094,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",71355,"Variation des stocks de terrains aménagés",1,"Opération non ventilable","TTC",2352270.59], [1095,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",175586.16], [1096,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6132,"Locations immobilières",520,"Services communs","TTC",253575.56], [1097,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",168758,"Autres emprunts et dettes assimilées - Autres groupements",1,"Opérations non ventilables","TTC",1000000.0], [1098,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60636,"Vêtements de travail",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",55049.58], [1099,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",815,"Transports urbains","TTC",14000.0], [1100,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",23,"Information, communication, publicité","TTC",73753.24], [1101,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70878,"Remboursement des frais par d'autres redevables",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",116605.53], [1102,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28182,"Amortissements du matériel de transport",1,"Opération non ventilable","TTC",1780329.1], [1103,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6332,"Cotisations versées au F.N.A.L.",41,"Subvention globale","TTC",1113.21], [1104,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",90,"Interventions économiques","TTC",692702.37], [1105,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",163870.79], [1106,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",651,"Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires",23,"Information, communication, publicité","TTC",21426.5], [1107,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",204182,"Subventions d'équipement versées aux autres organismes publics - Bâtiments et installations",520,"Services communs","TTC",640082.47], [1108,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74833,"Etat - Compensation au titre de la Contribution Économique Territoriale (CVAE et CFE)",1,"Opération non ventilable","TTC",761738.0], [1109,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Ordre",42,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",66111,"intérêts réglés à l'échéance (OES)",1,"Opération non ventilable","TTC",23574.06], [1110,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2817531,"Amortissements des immobilisations corporelles - Réseaux d'adduction d'eau",2817531,"Amortissements des immobilisations corporelles - Réseaux d'adduction d'eau","HT",922163.0], [1111,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",23,"Information, communication, publicité","TTC",13861.95], [1112,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",813,"Propreté urbaine","TTC",308360.55], [1113,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21571,"Matériel roulant de voirie",813,"Propreté urbaine","TTC",1442666.92], [1114,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7718,"Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",42403.41], [1115,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",90,"Interventions économiques","TTC",23078.96], [1116,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",823,"Espaces verts urbains","TTC",553306.08], [1117,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",822,"Voirie communale et routes","TTC",116621.83], [1118,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",7478,"Participations des autres organismes",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",3966825.52], [1119,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60631,"Fournitures d'entretien",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",19512.66], [1120,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",10,"Dotations, fonds divers et réserves",1068,"Réserves - Autres réserves",1068,"Réserves - Autres réserves","HT",6770034.9], [1121,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts en euros",1,"Opérations non ventilables","TTC",228392.6], [1122,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Maintenance",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",23027.38], [1123,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6283,"Frais de nettoyage des locaux",810,"Services communs","TTC",3685.77], [1124,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",23,"Information, communication, publicité","TTC",51311.22], [1125,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",114,"Autres services de protection civile","TTC",5500.0], [1126,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",658,"Charges diverses de gestion courante",658,"Charges diverses de gestion courante","HT",311379.29], [1127,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",704,"Travaux",704,"Travaux","HT",4700030.58], [1128,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6712,"Amendes fiscales et pénales",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",45.0], [1129,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2138,"Immobilisations corporelles - Autres constructions",72,"Aide au secteur locatif","TTC",1469372.43], [1130,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",775,"Produits des cessions d'immobilisations",72,"Aide au secteur locatif","TTC",2675969.73], [1131,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281782,"Amortissements du matériel de transport reçu au titre d'une mise à disposition",1,"Opération non ventilable","TTC",2698175.0], [1132,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",413090.34], [1133,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6732,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) redevances pollution ou modernisation",6732,"Titres annulés (sur exercices antérieurs) redevances pollution ou modernisation","HT",22610.61], [1134,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",20,"immobilisations incorporelles",2033,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'insertion",2033,"Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion - Frais d'insertion","HT",9983.16], [1135,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281531,"Amortissements des immobilisations corporelles - Réseaux d'adduction d'eau",281531,"Amortissements des immobilisations corporelles - Réseaux d'adduction d'eau","HT",392048.41], [1136,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",651,"Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",5980.0], [1137,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",21318,"Constructions - Autres bâtiments publics",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",29155.81], [1138,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6231,"Annonces et insertions",33,"Action culturelle","TTC",5498.6], [1139,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",520,"Services communs","TTC",3011.1], [1140,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",822,"Voirie communale et routes","TTC",84728.93], [1141,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6453,"Cotisations aux caisses de retraites",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",5175526.73], [1142,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","HT",400000.0], [1143,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques","TTC",1465660.33], [1144,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",6714,"Bourses et prix",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",90470.4], [1145,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",822,"Voirie communale et routes","TTC",2077173.55], [1146,"Lot les 4 saisons Fonbeauzard","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",1,"Opérations non ventilables","TTC",1.54], [1147,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28121,"Amortissements des immobilisations corporelles - Terrains nus",28121,"Amortissements des immobilisations corporelles - Terrains nus","HT",703.0], [1148,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement",1314,"Subventions d'équipement - Communes",1314,"Subventions d'équipement - Communes","HT",223509.67], [1149,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Réel",16,"emprunts et dettes assimilées",165,"Dépôts et cautionnements reçus",165,"Dépôts et cautionnements reçus","HT",1032.76], [1150,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6574,"Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes droit privé",823,"Espaces verts urbains","TTC",427117.76], [1151,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",524,"Autres services","TTC",29542.61], [1152,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",748313,"Dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle",1,"Opération non ventilable","TTC",14312209.0], [1153,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61524,"Entretien et réparations des bois et forêts",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",11646.65], [1154,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",820,"Services communs","TTC",21232.14], [1155,"Budget Assainissement","M49","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises",70611,"Prestations de services - Redevance d'assainissement collectif",70611,"Prestations de services - Redevance d'assainissement collectif","HT",17231593.56], [1156,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2817311,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation",2817311,"Amortissements des immobilisations corporelles - Bâtiments d'exploitation","HT",494024.0], [1157,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",611,"Contrats de prestations de services",113,"Pompiers, incendies et secours","TTC",198675.66], [1158,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",93795.69], [1159,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",1011.48], [1160,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6451,"Cotisations à l' U.R.S.S.A.F.",820,"Services communs","TTC",388918.39], [1161,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6457,"Cotisations sociales liées à l'apprentissage",823,"Espaces verts urbains","TTC",812.83], [1162,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281538,"Amortissements des autres réseaux",1,"Opération non ventilable","TTC",1677189.0], [1163,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60623,"Fournitures non stockées - Alimentation",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",14896.06], [1164,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",23,"Information, communication, publicité","TTC",96856.63], [1165,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6331,"Versement de transport",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",334904.06], [1166,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",822,"Voirie communale et routes","TTC",6566004.66], [1167,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28041642,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux établissements à caractère industriel et commercial - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",1014111.0], [1168,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",1641,"Emprunts en euros",1,"Opération non ventilable","TTC",84811962.91], [1169,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6282,"Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux...)",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",175414.37], [1170,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",13938,"Fonds affectés à l'équipement transférés au compte de résultat - Autres",1,"Opération non ventilable","TTC",114.0], [1171,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",16,"Emprunts et dettes assimilées",165,"Dépôts et cautionnements reçus",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",156.26], [1172,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6061,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)",6061,"Achats non stockés de matière et fournitures - Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)","HT",85797.95], [1173,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) - Taxes foncières",63512,"Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) - Taxes foncières","HT",243080.0], [1174,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Réel",458131,"TCSP Voie du Canal St Martory - Dépenses",458131,"Opérations sous mandat dépenses - TCSP Voie du Canal St Martory",458131,"Opérations sous mandat dépenses - TCSP Voie du Canal St Martory","TTC",90798.48], [1175,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",238,"Avances versées à des mandataires sur commandes d'immobilisations corporelles (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",27009.4], [1176,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6226,"Honoraires",1,"Opérations non ventilables","TTC",2200.0], [1177,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6417,"Rémunération des apprentis",823,"Espaces verts urbains","TTC",14874.56], [1178,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",20,"Immobilisations incorporelles",2031,"Immobilisations incorporelles - Frais d'études",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",429940.69], [1179,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2313,"Immobilisations corporelles en cours - Constructions",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",436029.34], [1180,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",27,"Autres immobilisations financières",276358,"Autres créances immobilisées - Autres groupements",90,"Interventions économiques","TTC",550000.0], [1181,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",2804132,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux départements - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",408475.0], [1182,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28041631,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux établissements à caractère administratif - Biens mobiliers, matériels et études",1,"Opération non ventilable","TTC",22604.0], [1183,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6283,"Frais de nettoyage des locaux",90,"Interventions économiques","HT",384.0], [1184,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6354,"Droits d'enregistrement et de timbre",822,"Voirie communale et routes","TTC",804.91], [1185,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64118,"Personnel titulaire - Autres indemnités",33,"Action culturelle","TTC",68142.37], [1186,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",820,"Services communs","TTC",53530.0], [1187,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2184,"Autres immobilisations corporelles - Mobilier",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",362034.2], [1188,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281318,"Amortissements des autres bâtiments publics",1,"Opération non ventilable","TTC",38599.0], [1189,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60631,"Fournitures d'entretien",813,"Propreté urbaine","TTC",261465.93], [1190,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6135,"Locations mobilières",324,"Entretien du partrimoine culturel","TTC",171894.65], [1191,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",139118,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Etat - Autres (O)",139118,"Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Etat - Autres (O)","HT",29764.0], [1192,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques(O)",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques(O)","HT",236113.0], [1193,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61551,"Entretien et réparations du matériel roulant",813,"Propreté urbaine","TTC",389763.93], [1194,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",14544368.7], [1195,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",65731,"Subventions de fonctionnement à l'état",815,"Transports urbains","TTC",14752.97], [1196,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",66111,"Intérêts réglés à l'échéance",1,"Opération non ventilable","TTC",9883332.78], [1197,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",204132,"Subv. d'équipt versées aux départements - Bâtiments et installations",23,"Enseignement supérieur","TTC",1058374.93], [1198,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",238,"Avances versées à des mandataires sur commandes d'immobilisations corporelles",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",1880000.0], [1199,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70632,"Redevances et droits des services à caractère de loisirs",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",211458.5], [1200,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",746,"Dotation générale de décentralisation",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",125000.0], [1201,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7711,"Dédits et pénalités perçus",813,"Propreté urbaine","TTC",10800.0], [1202,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7711,"Dédits et pénalités perçus",821,"Equipements de voirie","TTC",2900.0], [1203,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6152,"Entretien et réparations - Sur biens immobiliers",6152,"Entretien et réparations - Sur biens immobiliers","HT",5479.57], [1204,"Budget Eau","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281788,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Autres",281788,"Amortissements des immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition - Autres","HT",332258.0], [1205,"Budget Infrastructure Télécomm","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",757,"Redevances versées par les fermiers et les concessionnaires",1,"Opérations non ventilables","TTC",975306.72], [1206,"Budget Oncopôle","M14","Dépense","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",3355,"Travaux en cours",1,"Opération non ventilable","TTC",25774679.31], [1207,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",617,"Etudes et recherches",820,"Services communs","TTC",15469.4], [1208,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6244,"Transports administratifs",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",15359.45], [1209,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",458125,"Opérations sous mandat dépenses - PEX - Travaux Tramway pour compte de tiers SMTC (O)",1,"Opération non ventilable","HT",373421.92], [1210,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",20421,"Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Biens mobiliers, matériel et études",72,"Aide au secteur locatif","TTC",1235999.0], [1211,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",23,"Immobilisations en cours",2315,"Installations, matériel et outillage techniques en cours",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",2004918.8], [1212,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",7088,"Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)",33,"Action culturelle","TTC",265.05], [1213,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"Dotations, subventions et participations",74834,"Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foncières",1,"Opération non ventilable","TTC",307153.0], [1214,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61558,"Entretien et réparations des autres biens mobiliers",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",6223.17], [1215,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6238,"Publicité publications et relations publiques - Divers",33,"Action culturelle","TTC",36651.54], [1216,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6261,"Frais d'affranchissement",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",206979.87], [1217,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64131,"Personnel non titulaire - Rémunérations",23,"Information, communication, publicité","TTC",284314.02], [1218,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6454,"Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.",823,"Espaces verts urbains","TTC",10493.63], [1219,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",7711,"Dédits et pénalités perçus",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",6900.0], [1220,"Budget Activité Immobilière","M14","Dépense","Investissement","Ordre",41,"Opérations patrimoniales",2313,"Constructions en cours (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",27009.4], [1221,"Budget Activité Immobilière","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",13158,"Subventions d'équipement transférables - Autres groupements",1,"Opérations non ventilables","TTC",950000.0], [1222,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6156,"Entretien et réparations - Maintenance",6156,"Entretien et réparations - Maintenance","HT",3864.14], [1223,"Budget Oncopôle","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",77,"Produits exceptionnels",774,"Subventions exceptionnelles",1,"Opérations non ventilables","TTC",2000000.0], [1224,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60632,"Fournitures de petit équipement",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",15896.85], [1225,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6247,"Transports collectifs",33,"Action culturelle","TTC",10993.71], [1226,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",67,"Charges exceptionnelles",673,"Titres annulés (sur exercices antérieurs)",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","HT",859.69], [1227,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",204,"Subventions d'équipement versées",20421,"Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Biens mobiliers, matériel et études",821,"Equipements de voirie","TTC",267938.9], [1228,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",458123,"Amélioration service ligne de bus 16 - Dépenses",458123,"Opérations sous mandat dépenses - Amélioration service ligne de bus 16",822,"Voirie communale et routes","TTC",2015804.99], [1229,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6257,"Réceptions",324,"Entretien du partrimoine culturel","TTC",4659.79], [1230,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1321,"Subventions d'équipement non transférables - Etat et établissements nationaux",822,"Voirie communale et routes","TTC",31430.0], [1231,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70688,"Autres prestations de service",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",27764.4], [1232,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",13,"Subventions d'investissement (reçues)",1322,"Subventions d'équipement non transférables - Régions",824,"Autres opérations d'aménagement urbain","TTC",66200.0], [1233,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Réel",458221,"Route de REVEL - Recettes",458221,"Opérations sous mandat recettes - Route de Revel",822,"Voirie communale et routes","TTC",24263.93], [1234,"Budget Assainissement","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",614,"Charges locatives et de copropriété",614,"Charges locatives et de copropriété","HT",4309.64], [1235,"Budget Assainissement","M49","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",281751,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations complexes spécialisées",281751,"Amortissements des immobilisations corporelles - Installations complexes spécialisées","HT",25933.0], [1236,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61811,"Analyse des eaux",61811,"Analyse des eaux","HT",51481.72], [1237,"Budget Lasbordes","M4","Recette","Fonctionnement","Réel",74,"subventions d'exploitaitons",74,"SUBVENTIONS D'EXPLOITATION",74,"SUBVENTIONS D'EXPLOITATION","TTC",49458.0], [1238,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6281,"Concours divers (cotisations..)",823,"Espaces verts urbains","TTC",11507.0], [1239,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",66,"Charges financières",668,"Autres charges financières",1,"Opération non ventilable","TTC",85459.57], [1240,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",11445.48], [1241,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",812,"Collecte et traitement des ordures ménagères","TTC",1469597.05], [1242,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",70,"Produits des services, du domaine et ventes diverses",70845,"Mise à disposition de personnel facturée aux communes membres du GFP",822,"Voirie communale et routes","TTC",47795.0], [1243,"Budget principal TM","M14","Recette","Fonctionnement","Réel",75,"Autres produits de gestion courante",758,"Produits divers de gestion courante",90,"Interventions économiques","TTC",149857.61], [1244,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",60611,"Eau et assainissement",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",560435.09], [1245,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",614,"Charges locatives et de copropriété",810,"Services communs","TTC",17011.58], [1246,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6188,"Services extérieurs - Autres frais divers",114,"Autres services de protection civile","TTC",143171.35], [1247,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64111,"Personnel titulaire - Rémunération principale",414,"Autres équipements sportifs ou de loisir","TTC",617730.09], [1248,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28158,"Amortissements des autres installations, matériel et outillage techniques",1,"Opération non ventilable","TTC",682344.0], [1249,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",6132,"Locations immobilières",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",1202157.11], [1250,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",61523,"Entretien et réparations des voies et réseaux",831,"Aménagement des eaux","TTC",60858.0], [1251,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64138,"Personnel non titulaire - Autres indemnités",90,"Interventions économiques","TTC",185202.9], [1252,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",657348,"Subventions de fonctionnement versées - Autres communes",520,"Services communs","TTC",12400.0], [1253,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",280421,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - Biens mobiliers, matériels et études (O)",1,"Opération non ventilable","TTC",7720270.0], [1254,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",65412,"Créances admises en non-valeur - facturation unique",65412,"Créances admises en non-valeur - facturation unique","HT",12627.67], [1255,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",658,"Charges diverses de gestion courante",658,"Charges diverses de gestion courante","HT",487815.64], [1256,"Budget Eau","M49","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques",2315,"Immobilisations corporelles en cours - Installations, matériel et outillage techniques","HT",8675122.68], [1257,"Budget Lasbordes","M4","Dépense","Investissement","Réel",23,"immobilisations en cours",2312,"Immobilisations corporelles en cours - Terrains",2312,"Immobilisations corporelles en cours - Terrains","TTC",22175.06], [1258,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",64162,"Emplois d'avenir",820,"Services communs","TTC",12252.47], [1259,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"Autres charges de gestion courante",6558,"Autres contributions obligatoires",520,"Services communs","TTC",370655.0], [1260,"Budget principal TM","M14","Recette","Investissement","Ordre",40,"Opérations d'ordre de transfert entre sections",28041632,"Amortissement des subventions d'équipement versées aux établissements à caractère administratif - Bâtiments et installations",1,"Opération non ventilable","TTC",1901943.0], [1261,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",11,"Charges à caractère général",63512,"Taxes foncières",20,"Administration générale de la collectivité","TTC",160751.95], [1262,"Budget principal TM","M14","Dépense","Fonctionnement","Réel",12,"Charges de personnel et frais assimilés",6336,"Cotisation au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale",813,"Propreté urbaine","TTC",157171.54], [1263,"Budget principal TM","M14","Dépense","Investissement","Réel",21,"Immobilisations corporelles",2158,"Autres installations, matériel et outillage technique",813,"Propreté urbaine","TTC",383236.97], [1264,"Budget Eau","M49","Dépense","Fonctionnement","Réel",65,"autres charges de gestion courante",65411,"Créances admises en non-valeur - redevances eau et assainissement",65411,"Créances admises en non-valeur - redevances eau et assainissement","HT",29658.29] ]}